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dab

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    DAB PUMPS LTD.Unit 4, Stortford Hall IndustrialPark Dunmow Road, Bishops Stortford, HertsCM23 5GZ - UKinfo.uk&eire@dwtgroup.comTel.: +44 1279 652 776Fax: +44 1279 657 727

    DAB PUMPEN DEUTSCHLAND GmbHTackweg 11D - 47918 Tnisvorst - Germanyinfo.germany@dwtgroup.comTel.: +49 2151 82136-0 Fax: +49 2151 82136-36

    DAB PUMPS B.V.Albert Einsteinweg, 45151 DL Drunen - Nederlandinfo.netherlands@dwtgroup.comTel.: +31 416 387280Fax: +31 416 387299

    DAB PUMPS B.V.Brusselstraat 150B-1702 Groot-Bijgaarden - Belgiuminfo.belgium@dwtgroup.comTel.: +32 2 4668353Fax: +32 2 4669218

    DAB PUMPS IBERICA S.L.Parque Empresarial San FernandoEdificio Italia Planta 128830 - San Fernando De Henares - Madrid Spaininfo.spain@dwtgroup.comPh. : +34 91 6569545Fax: +34 91 6569676

    PUMPS AMERICA, INC. DAB PUMPS DIVISION 3226 Benchmark DriveLadson, SC 29456 USAinfo.usa@dwtgroup.comPh. : 1-843-824-6332 Toll Free : 1-866-896-4DAB (4322)Fax : 1-843-797-3366

    OOO DWT GROUP100 bldg. 3 Dmitrovskoe highway, 127247 Moscow - Russiainfo.russia@dwtgroup.com Tel.: +7 495 739 52 50Fax: +7 495 485-3618

    DAB PUMPS CHINA Shandong Sheng Qingdao Shi Jinji Jishu Kaifaqu Kaituo Rd ZIP PC266510 CN - China info.china@dwtgroup.com Tel.: +8613608963089 Fax: +8653286812210

    DAB PUMPS S.p.A.Via M. Polo, 14 - 35035 Mestrino (PD) - Italy

    Tel. +39 049 5125000 - Fax +39 049 5125950www.dabpumps.com

    DWT HOLDING S.p.A.Sede Legale / Headquarter:

    Via Marco Polo, 14 I 35035 Mestrino I Padova I Italywww.dwtgroup.com

    2011

    PRICE LIST &GENERAL CATALOGUE (50 Hz)

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  • 1. VALIDIT1.1 Tous les contrats conclus entre DAB Pumps S.p.A. (ci-aprs DAB ) et lacheteur (ci-aprs l Acheteur ) et ayant pour objet la fourniture des pro-duits DAB (ci-aprs les Produits ) seront rglements par les prsentes conditions gnrales de vente (ci-aprs Conditions Gnrales de Vente ).

    2. ACCEPTATION DES COMMANDES2.1 Toutes les commandes devront parvenir intgralement remplies DAB, par crit ou par message de poste lectronique .2.2 Les commandes effectues verbalement ou par tlphone devront tre confirmes par lacheteur par crit ou par message de poste lectronique. En cas contraire DAB dcline toute responsabilit en cas derreurs dans lexcution de la commande.2.3 DAB dcline toute responsabilit en cas derreurs dans lexcution de la commande dues labsence de confirmation crite de la part de lacheteur ou dune commande qui nest pas intgralement remplie.2.4 Toute commande de lacheteur deviendra contraignante seulement si elle est accepte par DAB par crit ou par message de poste lectronique.2.5 Toute la documentation illustrative et descriptive des Produits, comme les photographies, dessins, spcifications techniques, donnes relatives aux dimensions et poids sentendent purement indicatives et DAB nest pas responsable pour les ventuelles inexactitudes des informations qui y figurent. DAB si rserve, galement, la facult de modifier tout moment les Produits, sans ncessit de le communiquer lacheteur.2.6 DAB Pumps S.p.A. se rserve le droit de fabriquer les produits dans tous les pays du monde.

    3. RVOCATION DES COMMANDES3.1 Lacheteur sera responsable des dommages causs par la rvocation ou la modification des commandes qui dans tous les cas ne seront juges valables et efficaces que si elles ont t acceptes par crit par DAB.

    4. CONDITIONS DE LIVRAISON4.1 Sauf accord diffrent entre les parties, la fourniture des Produits sentend EXW (Incoterms 2000), dpart usine de Mestrino (PD), Italie. DAB se rserve dans tous les cas la facult de livrer la marchandise galement depuis des endroits autres que lusine de Mestrino.

    5. DLAIS DE LIVRAISON5.1 Le dlai de livraison court partir de la date davis de mise disposition de la marchandise.5.2 tant entendu que DAB fera tout son possible pour excuter le contrat et/ou livrer les Produits dans les dlais ventuellement convenus, ces dlais sont indicatifs et non contraignants, sauf accord diffrent entre les parties. Par consquent, DAB ne pourra en aucun cas tre appele rpondre des dommages causs directement ou indirectement par le retard de lexcution dun contrat ou un retard de livraison des Produits.5.3 Mme en cas daccord sur un dlai essentiel pour la livraison, DAB ne pourra en aucun cas tre tenue pour responsable des ventuels retards de livraison dus un cas fortuit, de force majeure ou ,dans tous les cas, une cause qui ne lui est pas imputable. Dans de tels cas, DAB veillera excuter la commande ds que les causes dempchement auront cess.

    6. GARANTIE6.1 DAB sengage livrer des Produits conformes aux accords et exempts de dfauts qui les rendraient inadapts lusage pour lequel des produits du mme type sont gnralement utiliss.6.2 DAB nest tenue en aucun cas livrer un produit adapt un usage particulier, moins que cela ait t expressment convenu par crit avec lacheteur.6.3 DAB ne rpond pas des dfauts de conformit et des vices des Produits dans les cas suivants:6.3.1 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus des dessins, des projets, des informations, des instructions, des logiciels , des matriaux, des produits semi-ouvrs, des composants et autre fournis par lacheteur ou par des sujets diffrents pour le compte de celui-ci;6.3.2 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus des interventions, rparations et modifications du Produit non effectues par DAB ou par des tiers autoriss;6.3.3 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus une installation non correcte du Produit;6.3.4 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus labsence de protection ou une protection inadquate ou des erreurs de branchement du Produit;6.3.5 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus lemploi de liquides corrosifs et/ou non cits dans la documentation accompagnant le Produit;6.3.6 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus lusure normale du Produit;6.3.7 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus une utilisation incorrecte du Produit (par exemple, surcharges au-del des limites prvues pour le Produit);6.3.8 si le dfaut de conformit ou le vice sont dus un fait successif au transfert des risques lacheteur.6.4 Le dfaut de conformit et le vice devront tre dnoncs par crit sous peine de dchance dans les huit jours qui suivent la date de la livraison du Produit ou la date de la dcouverte, en cas de dfaut de conformit ou vices occultes, ou la date laquelle lacheteur aurait pu dcouvrir le dfaut de conformit ou le vice avec une analyse soigne du Produit, ou, encore, la date de rception effective de la rclamation et/ou de la demande de tiers, condition quelles soient relatives au Produit et ne soient pas exclues des prsentes Conditions Gnrales de Vente.6.5 Dans tous les cas, le dfaut de conformit et le vice devront tre dnoncs dans un dlai maximum de 24 mois pour tous les produits en catalogue.6.6 En cas dincertitude sur la date de la livraison, la date qui fera foi est celle de production du Produit figurant sur la plaquette signaltique.6.7 Lacheteur, sa charge et ses frais, devra expdier le Produit non conforme ou dfectueux : DAB PUMPS S.p.A., Via Marco Polo, 14 Mestrino - PD Italie, ou au centre de service aprs-vente DAB indiqu par celle-ci.6.8 Aprs avoir constat lexistence du dfaut de conformit ou du vice et la responsabilit de DAB selon les prsentes Conditions Gnrales de Vente, lacheteur aura droit, selon la dcision sans appel de DAB la rparation du Produit, son remplacement ou la rduction du prix ou, si le paiement a dj t effectu, sa restitution partielle, tenant compte de lventuelle utilisation qui en a dj t faite et de la vtust du Produit.6.9 La livraison des produits rpars ou remplacs se fera:- franco destination pour les produits parvenus lusine de Mestrino;- au centre SAV autoris pour les produits qui y auront t livrs.6.10 Toute solution diffrente que celles dcrites dans cet article est expressment exclue, y compris celle du ddommagement du dommage subi par lacheteur cause du dfaut de conformit ou du vice.

    7. PRIX7.1 Les prix indiqus dans le tarif sentendent hors taxes et dpart usine DAB. Les prix ne comprennent pas, par consquent, les frais de transport, assurance ou autre.7.2 Les produits sont facturs au prix en vigueur la date de livraison. En cas daugmentations importantes des cots, DAB se rserve le droit dappliquer le prix en vigueur la date de livraison, mme si la livraison est effectue en retard par rapport la date initialement indique.

    8. CONDITIONS DE PAIEMENT8.1 Le paiement de la fourniture doit tre effectu lchance indique dans la facture, exclusivement DAB, suivant les modalits convenues.8.2 En cas de retard de paiement, DAB appliquera des intrts de retard compter de la date de la livraison du Produit dans la mesure gale au taux officiel descompte, sans ncessit dinjonction lacheteur.

    9. LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPTENT9.1 Tous les contrats avec DAB sentendront conclus en Italie et seront soumis la loi Italienne. Tout litige sera dvolu la comptence exclusive du Tribunal de Padoue.9.2 En drogation partielle de ce qui est tabli au prcdent article 9.1, DAB, sa discrtion, pourra renoncer lapplication de la loi Italienne et la juri-diction du tribunal de Padoue pour agir en justice contre lacheteur, au domicile de ce dernier et du Tribunal dont il ressort.

    Au sens et pour lapplication des articles 1341 et 1342 du Code Civil Italien, lacheteur dclare approuver expressment les clauses: 5 (Dlais de livraison); 6 (Garantie); 9 (Loi applicable et tribunal comptent).

    CERTIFICATES / CERTIFICATS CONDITIONS GNRALES DE VENTE

    DAB products are appreciated for their quality,preferred for their reliability,solected for their profit.

    Les produits DAB sont appcis pour la qualit,prfrs pour la fiabilit,choisis