SAISON 2016-2017 - f2.quomodo.comf2.quomodo.com/A6B19C77/uploads/1078/2016-2017 Dossier...

11
SAISON 2016-2017 DOSSIER D’INSCRIPTION POUR TOUT RENSEIGNEMENT : S’adresser directement à l’entraîneur lors des entraînements ou au bureau : Secrétaire (Sylvie Tambourre) : 06.26.70.67.40 Présidente (Françoise Texier) : 06.26.81.70.10 Mail : [email protected] INSCRIPTIONS : Journée des Associations (Salle du Lauragais, Salle polyvalente – 31650 Saint-Orens) o Samedi 3 septembre 2016 Permanences des inscriptions (Gymnase Riquet – 31650 Saint-Orens) o Mercredi 29 et Jeudi 30 Juin 2016 de 18h à 19h30 o Mercredi 7 et 14 Septembre 2016 de 18h à 19h30 o Jeudi 8 et 15 Septembre 2016 de 18h à 19h30 Lors des entraînements, auprès des entraîneurs qui transmettront au bureau LIENS UTILES : Votre club : Site internet du club ............................................... http://club.quomodo.com/basket_st_orens Facebook................................................................................................................basket saint orens Le Basket-Ball (Règlements, Championnats, Actualités, Documents divers) : Fédération Française de Basket Ball .................................................................... www.ffbb.com/ Comité Départemental de basket de Haute Garonne ..................... www.basketcd31.com/ Résultats des championnats .................................................................................. www.ffbb.com/

Transcript of SAISON 2016-2017 - f2.quomodo.comf2.quomodo.com/A6B19C77/uploads/1078/2016-2017 Dossier...

SAISON 2016-2017

DOSSIER D’INSCRIPTION

POUR TOUT RENSEIGNEMENT :

S’adresser directement à l’entraîneur lors des entraînements ou au bureau :

Secrétaire (Sylvie Tambourre) : 06.26.70.67.40

Présidente (Françoise Texier) : 06.26.81.70.10

Mail : [email protected]

INSCRIPTIONS :

Journée des Associations (Salle du Lauragais, Salle polyvalente – 31650 Saint-Orens)

o Samedi 3 septembre 2016

Permanences des inscriptions (Gymnase Riquet – 31650 Saint-Orens)

o Mercredi 29 et Jeudi 30 Juin 2016 de 18h à 19h30

o Mercredi 7 et 14 Septembre 2016 de 18h à 19h30

o Jeudi 8 et 15 Septembre 2016 de 18h à 19h30

Lors des entraînements, auprès des entraîneurs qui transmettront au bureau

LIENS UTILES :

Votre club :

Site internet du club ............................................... http://club.quomodo.com/basket_st_orens

Facebook ................................................................................................................ basket saint orens

Le Basket-Ball (Règlements, Championnats, Actualités, Documents divers) :

Fédération Française de Basket Ball .................................................................... www.ffbb.com/

Comité Départemental de basket de Haute Garonne ..................... www.basketcd31.com/

Résultats des championnats .................................................................................. www.ffbb.com/

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 2/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

PIECES A JOINDRE AU DOSSIER D’INSCRIPTION

SAISON 2016-2017

Je suis déjà inscrit(e) :

Fiche de demande de licence FFBB avec toutes les parties remplies et signées (identité, certificat

médical de moins de 2 mois)

Dossier d’inscription au Basket Saint-Orens rempli par le joueur ou ses parents s’il est mineur (fiche de

renseignements, autorisations parentales)

1 photo d’identité au format 2cm x 3cm avec le nom du titulaire au dos (le format photo pièce

d’identité est beaucoup trop gros pour la licence).

Le montant de la cotisation correspondant à la somme due (adhésion + assurance + frais de

mutation)1

Je m’inscris pour la 1ère fois ou je renouvelle une licence de plus de 2 ans : il faut fournir en plus

Une photocopie de ma carte d’identité nationale ou du livret de famille pour une création de licence

Je suis étranger(ère) : il faut impérativement fournir

Une copie de mon passeport ou le titre de séjour en cours de validité

AUCUN DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE

1 Voir modalités de paiement ci-après.

Format

photo

2cm x 3cm

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 3/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

TARIFS 2016-2017

Année de naissance Catégorie Montant

adhésion

2010 - 2011 – 2012 Babys - U7 101 €

2008 – 2009 Mini-poussin(e)s - U9 116 €

2006 -2007 Poussin(e)s - U11 116 €

2004 – 2005 Benjamin(e)s - U13 141 €

2002 – 2003 Minimes - U15 146 €

2000 – 2001 Cadet(te)s - U17 156 €

1997 - 1998 – 1999 Juniors - U20 181 €

1996 et plus Séniors 181€

Loisirs 80 €

Licence AS U14 à U15 12 €

Licence AS U16 à Sénior 24 €

(*) Licence AS : possibilité de jouer dans une autre équipe de la CTC

Tarifs réduits :

Pour toute réinscription entre le 15 juin et le 13 juillet 2016 avec dossier complet : 10% de réduction

Réduction de 20 € pour les familles de 2 enfants * 30€ pour plus d’enfants

Eléments à prendre en compte pour l’inscription

Mutation

En cas de changement de groupement sportif, les frais de mutation sont à rajouter au prix de la licence.

Soit, selon la catégorie : Minimes ........................................ 70 €

Cadet (te)s ................................. 105 €

Juniors / Séniors ......................... 109 €

Assurance

Pour l’assurance, vous avez le choix entre deux solutions :

prendre une prestation d’assurance parmi les formules proposées par le partenaire de la F.F.B.B. (voir demande

de licence et conditions générales joints).

Dans ce cas, le prix de l’assurance est à ajouter au montant de la licence. option A, au prix de 3,70 euros TTC.

option B, au prix de 9,50 euros TTC.

option C, au prix de 0,50 euros TTC,

en complément de l’option A, soit un total de 4,20 € TTC (= A+).

en complément de l’option B, soit un total de 10 € TTC (= B+).

Attention ! Si vous prenez cette assurance, elle sera tacitement reconduite pendant 4 ans …

vous contenter d’une assurance éventuelle déjà prise par vos soins. Dans ce cas, merci de remplir l’attestation

jointe.

Modes de règlements :

Règlement comptant (liquide ou chèque bancaire à l’ordre de « Basket Saint-Orens »)

Règlement possible en plusieurs fois, par chèque bancaire (1 à 6 chèques) Premier chèque à minima du montant de la licence FFBB

Règlement par la formule « Don Manuel » (voir la notice d’information ci-après)

L’association prend en charge les « Chèques Sports » (agrément n°11456) - « Chèques Vacances » - « Coupons

Sport ANCV »

L’association est partenaire « Carte Jeunes Midi-Pyrénées ». A ce titre, le titulaire de la carte peut recevoir une aide

à l’acquisition d’une licence sportive de la région Midi-Pyrénées. (Joindre copie carte jeune)

Une attestation de paiement peut vous être délivrée sur demande

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 4/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

INFORMATIONS SUR LE DON MANUEL

Basket Saint-Orens est un club de bénévoles dont l’essentiel des recettes est issu des licences et des

subventions (dont l’obtention est parfois soumise à conditions).

Dans ces conditions, l’équilibre du budget dépend en grande partie des dons faits à l’association.

LE PRINCIPE

L’article 200 du Code Général des Impôts réserve la réduction d’impôt aux associations d’intérêt général,

ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel. La

documentation fiscale vise explicitement « les organismes ayant pour vocation de promouvoir la pratique du

sport non professionnel ».

A ce titre, l’association BASKET SAINT-ORENS a été habilitée par la Direction des Impôts (courrier du 30/11/2010,

disponible sur demande) à recevoir des dons et à délivrer des reçus fiscaux ouvrant droit à réduction d'impôt

selon les modalités suivantes:

• article 200 : réduction d'impôt accordée au titre des dons faits par les particuliers, égale à 66 % du

montant des sommes versées retenues, dans la limite de 20 % du revenu imposable;

• article 238 bis : réduction d'impôt accordée au titre des dons faits par les entreprises assujetties à l'impôt

sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés égale à 60 % de leur montant, dans la limite de 5 ‰ du chiffre

d’affaires.

Le reçu adressé au donateur est à joindre à la déclaration de revenus (N° 2042).

POUR QUI ?

La déduction fiscale pour les entreprises ou particuliers qui payent des impôts :

Sur la base du volontariat

• Afin de favoriser le don manuel, le club permet de régler au comptant ou en plusieurs

versements.

Nous nous engageons à ce que les attestations nécessaires (reçus fiscaux) vous soient fournies en temps

voulu.

Pour tout don manuel, merci d’indiquer, au dos du chèque ou sur papier libre, les nom / prénom /

adresse courrier et mail de la personne au nom de laquelle sera émis le reçu fiscal

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 5/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

REGLEMENT INTERIEUR

SAISON 2016-2017

A conserver par le licencié …

Le Présent règlement est voté chaque année par le conseil d’administration du Basket Saint-Orens.

Il est affiché en permanence au bureau ainsi qu’aux gymnases Riquet et à la Salle Verte.

ARTICLE 1 : REGLEMENT INTERIEUR

L’inscription au club entraîne de fait le respect et l’adhésion au présent règlement.

ARTICLE 2 : EQUIPES - JOUEURS

L’encadrement est assuré par des bénévoles.

Les entrainements et les arbitrages des jeunes sont exclusivement effectués par nos licenciés.

L’organisation des équipes est primordiale et le bon déroulement de la saison est l’affaire de tous.

La composition des équipes relève du seul fait des entraîneurs.

La présence aux entrainements est obligatoire.

Pour une absence justifiée, le joueur devra informer son entraîneur dans les plus brefs délais sous

peine de suspension temporaire. Les absences sont préjudiciables à la vie du groupe et ont un

retentissement sur le comportement et les résultats sportifs.

Les entraîneurs ne peuvent préparer ni de séquence de jeu, ni de fond de jeu ainsi que les équipes

pour les matchs. Les joueurs ne seront prêts ni physiquement, ni techniquement et leurs absence

nuisent au collectif.

Pour le bon déroulement des entrainements les joueurs doivent :

Arriver à la salle à l’heure avec leur gourde d’eau personnelle (les bouteilles en plastique

sont prohibées) et une tenue de sport complète,

Attendre dans les tribunes la fin de la séance précédente sans toucher aux ballons,

Arriver à l’entrainement en connaissant sa disponibilité pour le match du week-end,

Respecter ses partenaires et son / ses entraîneurs,

Se soutenir mutuellement lors des entrainements et des matchs,

Respecter les règles de l’entraîneur sur les temps de consigne et de récupération

(regroupement pour boire, ballon sous le bras lors des explications, …),

Ranger le matériel en fin de séance,

Pour les plus jeunes, attendre les parents à l’intérieur du gymnase en fin d’entrainement,

Participer aux animations de l’école de basket (goûters, tournois, sorties …).

Si le principe de donner la priorité de jouer des matchs aux joueurs réguliers aux entraînements est acquis, ce

principe peut souffrir d’exceptions qui relèvent ici du choix des entraîneurs. Cette entorse à la règle ne peut

être que purement sportive, en connaissance parfaite du motif des absences.

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 6/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

ARTICLE 3 : ENCADREMENT - PARTICIPATION

La participation et l’implication des parents est essentielle au bon fonctionnement des équipes.

Les parents doivent s’assurer de :

Etre à l’heure aux rendez-vous des entrainements et des matchs,

Accompagner leur enfant le plus souvent possible et s’assurer, quand ce n’est pas possible,

qu’il soit pris en charge dans de bonnes mains, dans le gymnase d’entrainement ou au

départ pour les matchs extérieurs,

S’impliquer lors des rencontres : transport, table de marque, lavage des maillots,

organisation des goûters après matchs…,

Avoir une attitude Fair-Play et exemplaire lors des matchs depuis les tribunes, vis-à-vis des

joueurs, des arbitres et de l’équipe adverse,

Respecter le temps pendant lequel l’enfant devient joueur : le match commence quand

l’enfant rentre dans les vestiaires et fini quand il en sort. Pendant cet intervalle de temps

l’intervention des parents auprès des joueurs n’est pas souhaitée, sauf demande du coach.

Pour vous accompagner et vous aider, le club vous propose un guide du réfèrent d’équipe et des

formations spécifiques.

L’association prend à sa charge les frais de licences pour les parents référent, les officiels, les

entraîneurs et les membres du bureau.

Arbitrage :

Les entraîneurs pourront proposer dès la catégorie benjamin(e)s à leurs joueurs de participer

à l’école d’arbitrage mise en place par le club et de venir arbitrer les plus petits durant la

saison.

A partir de la catégorie cadet(te)s, un calendrier d’arbitrage sera transmis aux joueurs afin

d’établir un roulement pour encadrer les matchs à domicile. Chaque joueur doit s’acquitter

de sa fonction. A sa charge de se faire remplacer s’il ne peut se présenter.

Si le responsable d’équipe ne peut assumer sa mission, il doit en informer le bureau par écrit dans les

plus brefs délais.

L’ensemble des membres de l’association doit assister à l’Assemblée Générale et participer à la vie

du club.

ARTICLE 4 : MATERIEL

Le licencié doit respecter les installations, le matériel et les équipements fournis par le club ou mis à disposition

de celui-ci.

Tout équipement ou locaux fournis par le club pour la saison sportive fera l’objet d’une attestation validée par

un chèque de caution qui sera restitué en fin de saison.

Dans le cas d‘un prêt temporaire d’un équipement à un licencié (ex : maillot), toute perte et/ou dégradation

fera l’objet d’une demande de compensation financière dans les plus brefs délais.

Le non-respect de cette règle entrainera la suspension de toute activité au sein du club jusqu’à la clôture du

dossier.

Le club n’est pas responsable des objets ou vêtements déposés dans les vestiaires, chaque licencié étant

responsable de ses effets personnels.

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 7/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

ARTICLE 5 : ETAT D’ESPRIT

Le Basket-Ball, en tant que sport collectif, est une discipline tant physique que morale.

Les licenciés du club se doivent de faire preuve de respect et de courtoisie envers les arbitres et les joueurs de

l’équipe adverse, mais également envers leur coach, leurs co-équipiers, les dirigeants et le public Toute forme

de violence (physique ou verbale) ou de tricherie est à proscrire.

Le non-respect des règles de respect et de fair-play est susceptible d’entrainer une suspension provisoire ou

définitive du club.

L’absence récurrente des parents de chaque joueur (se) lors des rencontres est contraire à l’esprit de

« familial » de l’association.

ARTICLE 6 : SURCLASSEMENT

Sur le principe, tout licencié joue dans sa catégorie d’âge (catégorie poussins à cadets).

Par exception, un(e) joueur(se) peut évoluer dans un niveau supérieur sous réserve que ce surclassement lui

soit profitable (c'est-à-dire que le joueur soit dans les 6 ou 7, c’est-à-dire soit dans le 5 majeur, soit 1er ou 2ème

remplaçant) et n’aille pas à l’encontre des intérêts de son équipe d’origine.

Toute demande de surclassement doit se faire sous forme de demande écrite et motivée adressée au bureau

par le coach qui souhaite surclasser le jeune et par les parents du jeune concerné.

La décision qui sera prise par un vote des membres élus du bureau s'imposera à l'ensemble des adhérents du

club.

Si les parents sont en désaccord avec la décision par le bureau, le prix de la licence moins les frais engagés

par le club sera remboursé à l'adhérent et le bureau ne s'opposera pas à une éventuelle mutation du jeune.

ARTICLE 7 : SANCTIONS

Le non-respect d’un ou plusieurs articles du présent règlement peut entrainer le licencié devant la commission

de discipline du club. Il pourra y être sanctionné en sus des éventuelles décisions de la Ligue et du

Département.

Sur un désaccord et en dernier ressort, seule la commission de discipline a le pouvoir de statuer et ses décisions

ne sont pas contestables.

A partir de la catégorie cadet(te), les sanctions (Techniques, Disqualifiantes, ...) qui entraînent une sanction

financière de la part des instances fédérales, seront réglées directement par le licencié.

Tout manquement entraînera la suspension du licencié.

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 8/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

FICHE D’ADHESION AU BASKET SAINT-ORENS

SAISON 2016-2017

Fiche de Renseignements Licencié

Catégorie : ..................................................................................................

Nom du licencié : ................................................................... Prénom : ..................................................................................

Date de naissance : ...................................................................

Adresse : .........................................................................................................................................................................................................

.........................................................................................................................................................................................................................

.........................................................................................................................................................................................................................

Code Postal : .............................................................................. Ville : .........................................................................................

Tél. Domicile : .............................................................................. Tél. Mobile : ..............................................................................

Mail : ...........................................................................................................................................................................................................

Pour les mineurs (renseigner toutes les lignes)

Mère Père

Nom ........................................................................................ .........................................................................................

Adresse ........................................................................................ .........................................................................................

(si différente) ........................................................................................ .........................................................................................

........................................................................................ .........................................................................................

Code Postal ........................................................................................ .........................................................................................

Ville ........................................................................................ .........................................................................................

Tél. Domicile ........................................................................................ .........................................................................................

Tél. Mobile ........................................................................................ .........................................................................................

Profession ........................................................................................ .........................................................................................

Nom Société ....................................................................................... ........................................................................................

Mail ........................................................................................ .........................................................................................

Pour tous les licenciés

Informations complémentaires que vous souhaitez communiquer aux responsables du Club (allergies, traitement

particulier….) : ...........................................................................................................................................................................................................

......................................................................................................................................................................................................................................

......................................................................................................................................................................................................................................

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 9/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

AUTORISATIONS

SAISON 2016-2017

AUTORISATION PARENTALE D’INTERVENTION MEDICALE D’URGENCE

Je soussigné(e) .................................................................................................................................................................................................

licencié(e) au Basket Saint-Orens 1

responsable légal de l’enfant ............................................................................... mineur licencié au Basket Saint-Orens 1

autorise n’autorise pas

les responsables du Basket Saint-Orens à prendre toutes dispositions et à faire prodiguer des soins d’urgence en cas

d’accident survenu au licencié susnommé.

Personne(s) à contacter la semaine (Nom et n° de téléphone) :

..................................................................................................................................................................................................................................

..................................................................................................................................................................................................................................

Personne(s) à contacter le week-end (Nom et n° de téléphone) :

..................................................................................................................................................................................................................................

..................................................................................................................................................................................................................................

Médecin traitant (Nom et n° de téléphone) :

..................................................................................................................................................................................................................................

Fait à ............................................................ Date .....................................................................

Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT SUR LE DROIT A L’IMAGE

Je soussigné(e) .................................................................................................................................................................................................

licencié(e) au Basket Saint-Orens 1

responsable légal de l’enfant ............................................................................... mineur licencié au Basket Saint-Orens 1

autorise n’autorise pas

le club de Basket Saint-Orens dans à prendre des photos ou enregistrements vidéo de moi-même, mon enfant et mes

proches durant les activités de l’association et de les publier aux fins mentionnées ci-dessous :

sur le site internet du club ;

dans des annonces publicitaires ou des évènements du club (tournois) ;

en tant qu’aide pédagogique aux entraîneurs.

Fait à ............................................................ Date .....................................................................

Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal

Sur demande, des photos /films pourront être supprimés.

1 Rayer la mention inutile

Basket Saint-Orens

Basket Saint-Orens - Maison des Associations-Boîte 13, 42 Avenue Augustin Labouilhe, 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Saison 2016-2017 Association Loi 1901 - N° RNA. : W313010158 - N°SIRET : 433 827 755 000 37 - N° Agrément : 31AS1039 Page 10/10

Contact : [email protected] - Site internet : http://club.quomodo.com/basket_st_orens – Affiliation FFBB : 23 31 038

AUTORISATION PARENTALE DE TRANSPORT (pour les mineurs)

Je soussigné(e) .................................................................................................................................................................................................

responsable légal de l’enfant ................................................................................................. mineur licencié au Basket Saint-Orens

autorise n’autorise pas

L’entraîneur ou les accompagnateurs à transporter le mineur susnommé dans leur véhicule pour se rendre aux rencontres

disputées par les équipes du Basket Saint-Orens.

Fait à ............................................................ Date .....................................................................

Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal

ATTESTATION DE RECONNAISSANCE D’ASSURANCE

A remplir uniquement dans le cas où vous n’adhérez pas à une des assurances proposées par le partenaire de la F.F.B.B.

Je soussigné(e) .................................................................................................................................................................................................

licencié(e) au Basket Saint-Orens 1

responsable légal de l’enfant ................................................... mineur licencié au Basket Saint-Orens Erreur ! Signet non défini.

déclare sur l’honneur :

avoir pris connaissance des prestations d’assurance proposées par la F.F.B.B.,

renoncé à en bénéficier,

certifié que mon contrat d’assurance utilisé à la place de ceux proposés par la F.F.B.B. couvre :

- la pratique du basket-ball en compétition (championnats et tournois),

- la pratique du basket-ball lors des entraînements organisés par le Basket Saint-Orens,

- les déplacements occasionnés par les activités ci-dessus.les responsables du Basket Saint-Orens à prendre

toutes dispositions et à faire prodiguer des soins d’urgence en cas d’accident survenu au licencié

susnommé.

Fait à ............................................................ Date .....................................................................

Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal

ENGAGEMENT DE RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR

Je soussigné(e) ................................................................................................................................................................................................

licencié(e) au Basket Saint-Orens Erreur ! Signet non défini.

responsable légal de l’enfant ................................................................................ mineur licencié au Basket Saint-Orens 1

déclare sur l’honneur :

avoir pris connaissance du règlement intérieur du Basket Saint-Orens,

m’engager à le respecter au cours de la saison.

Fait à ............................................................. Date .....................................................................

Signature(s) du licencié majeur ou représentant légal

1 Rayer la mention inutile