Reglement+General+2012+Rectif+120402+++Arrete+Du+060602+Vaccinations

7/30/2019 Reglement+General+2012+Rectif+120402+++Arrete+Du+060602+Vaccinations

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28 mars 2012

REGLEMENT DES COMPETITIONSApplicable au 12 septembre 2011

avec rectificatif applicable au 1er dcembre 2011avec rectificatif applicable au 1er fvrier 2012

avec rectificatif applicable au 2 avril 2012

Dispositions gnrales


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REGLEMENT DES COMPETITIONS FFE DISPOSITIONS GENERALES 30 novembre 2011

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SOMMAIRE

PREAMBULE 4

I - CADRE 4Art 1.1 - Champ d'application 4Art 1.2 - Engageurs 4A - Procdure Club et Poney 4B - Procdure Amateur et Pro 4

Art 1.3 - Lutte contre le dopage 5A - rglementation en vigueur 5B - LAgence Franaise de Lutte contre le Dopage 5C - Le dlgu fdral et escorte 5D - Procdure Club et Poney 5E - Procdure Amateur et Pro 5

Art 1.4 - Lutte contre la brutalit lgard des poneys / chevaux5A - Dfinition 5B - Sanctions 6

Art 1.5 - Contrles 6A - Contrles concernant le concurrent 6B - Contrles concernant le poney / cheval 6C - Contrles FFE 8D - Frais de gestion 8

Art 1.6 - Sanctions 8A - Autorits qualifies pour engager une procdure desanction 8B - La Mise pied 9C - Lavertissement 9D - Rapport du Prsident de concours 9

Art 1.7 - Rclamations 9A - Droit de rclamer 9B - Recevabilit 9C - Commission juridique et disciplinaire 10

Art 1.8 - Droit dexploitation des manifestations sportives 10A - Droit dexploitation vis--vis des organisateurs 10B - Droit dexploitation vis--vis des propritaires etcavaliers 10

Art 1.9 - Paris sportifs 10A - Interdiction de mise 10B - Interdictions de corruption 10C- Encadrement des comptitions support de paris 11

II LA COMPETITION 11Art 2.1- Les Divisions de comptition 11A - La comptition Club 11B - La comptition Poney 11C - La comptition Amateur 12D - La comptition Pro 12E - La comptition Enseignant 12F - Les divisions par disciplines 12

Art 2.2 - Les Circuits 12A - Dfinition 12B - Organisation 12C - Programmation 12

III CLASSEMENT PERMANENT 13Art 3.1 - Classement permanent 13Art 3.2 - Contrat et liste de qualification 13

IV CHAMPIONNATS 14Art 4.1 - Championnats Dpartementaux, Rgionaux,Interrgionaux 14A - Conditions de participation 14B - Organisation 14C - Particularits 14

Art 4.2 - Championnats de France 15A - Les diffrents championnats de France 15B - Conditions de qualification 15C - Organisateurs de championnats de France 15D - Cavaliers trangers dans les championnats de France15E - Commission dappel 15

V - CONCOURS 15Art. 5.1 - Organisateurs 15A - Organismes qualifis 15B - Rle de lorganisateur 15C - Prsident de concours 16D - Prsident dHonneur 16

Art. 5.2 - Programmation des concours 16A - Calendrier national 16B - Calendriers particuliers 16C - DUC : Dclaration Unique de Concours 16D - Enregistrement des programmes et ouverture auxengagements 17E - Modification dun concours 17F - Espace organisateur 17

Art 5.3 - Jury / Officiels de comptition 18A - Dsignation du jury 18B - Qualification des officiels de comptition 18C - Prsident du jury 18D - Assesseurs 19E - Chef de piste 19F - Commissaire au paddock 19G - Commissaire aux calculs 20H - Chronomtreur 20I - Speaker 20J - Secrtariat et personnel 20K- Prise en charge 20

Art 5.4 - Terrain et matriel 20A - Scurit 20B - Accs aux terrains 20C - Gnralits 20D - Scurit dans les curies 21

Art 5.5 - Service de secours 21A - Obligations lgales et recommandations 21B - Paramtres pour dfinir le service mdical 21C - Prconisations fdrales 21D - Dispositifs de secours par discipline et par division 22

Art 5.6 - Service vtrinaire 23A - Vtrinaire 23B - Inspection vtrinaire 23

Art 5.7 -Epreuves 23A - Disciplines individuelles 23B - Disciplines collectives ou par quipe 24C - Nomenclature des preuves 24D - Epreuves rserves 24E - Epreuves et niveaux des cavaliers 24F - Ddoublement 24G - Limitation des engags 24


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Art 5.8 - Engagement 25A - Montant 25B - Clture 25C - Modifications de concurrents 25D - Engagements sur le terrain 25E - Changement de poney / cheval sur le terrain 25F - Responsabilit de lengageur 26G - Contrle de qualification 26H - Epreuves par quipes 26I- Annulation des engagements avant la clture 26J- Annulation aprs la clture 26K - Partants, non partants et forfaits 26L- Engagement forfaitaire Pro Elite 26M - Invits 27N - Incidents compte engageur ou organisateur 27

Art 5.9 - Droulement des concours 27A - Tableau daffichage 27B - Changements 27D - Ordre de passage 27E - Engagements terrain et sous X 27F - Ddoublement 27

Art 5.10 - Rsultats 28A - Proclamation 28B - Transmission informatique 28C - Dlais de transmission des rsultats 28D - Mise en paiement des gains 28E - Rsultats en attente 28F - Dlais de rectificatif de rsultats 28

Art 5 .11 - Prix et dotations 28A - Rcompenses 28B - Remise des prix 29C - Dotations 29

VI - CONCURRENTS 29Art 6.1 - Licences 29A - Validation de la licence comptition 29B - Changement de catgorie de LFC 30

Art 6.2 - Catgories dge 30Art 6.3 - Conditions de participation 30A - Ouverture et fermeture des divisions 30B - Ouverture et fermeture des preuves 31C - Nombre de participations autorises 31D - Acceptation 31

Art. 6.4 - Protection et tenue 31A - Protection 31B - Tenue 31

Art. 6.5 - Salut 32Art. 6.6 - Concurrents statut particulier 32A - Concurrents trangers 32B - Concurrents handicaps 32

VII - PONEYS ET CHEVAUX 32Art 7.1 - Enregistrement des poneys / chevaux 32A - Procdure dinscription 32BProcdure dinscription pour les chevaux stationnsdans un pays membre de lUnion Europenne autre quela France et concourant en France 33C - Noms des poneys / chevaux 33

Art 7.2 - Catgories des poneys / chevaux 33A - Comptition Club 34

B - Comptition Poney 34C - Autre catgorie de poney 34D - Sur classement des poneys 34E - Comptition Amateur et Pro 34

Art 7.3 - Participations 34A - Nombre de participations journalires autorises pourun poney / cheval 34B - Comptition Pro 35C - Comptition Club et Poney 35

Art 7.4 - Qualifications 35A - Age minimum 35B - Conditions de qualification 35

Art 7.5 - Harnachement 35A - Gnralits 35Art 7.6 - Propritaires 38Art 7.7 - Test OI / ONC 38A - Epreuves qualificatives 38B - Jury 38C - Barmes techniques et harnachement 38D - Finale Nationale 39

VIII - Dispositions de la FFE pour la comptitioninternationale 39Art 8.1 - Rle de la FFE 39A - FFE et Fdration Equestre Internationale-FEI 39B - Objectif 39

Art 8.2 - Conditions de participation des cavaliers et des chevaux39Art 8.3 - Poneys / Chevaux 39A - Propritaire 39B - Enregistrement 40C - Groupe CHIC 40

Art 8.4 - Slection 40A - Dfinition 40B - Rle du DTN 40C - Equipe de France 40D - Obligations des cavaliers, des propritaires de

chevaux 41

E - Groupe JO Groupe JM 41F - Refus de slection 41

Art 8.5 - Partenaires FFE 41Art 8.6 - Droit limage 41Art 8.7- Concours internationaux en France 42A - FFE et organisateurs de concours internationaux FFE42B - Catgories de cavaliers 42

Art 8.8 - Officiels de comptition 42

LEXIQUE 43VACCINATIONS Arrt du 6 juin 2002 44


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PREAMBULE

La Fdration Franaise dEquitation, fdration olympique, a pour objectif le dveloppement des pratiques etlorganisation de la comptition en vue de la prparation des quipes de France pour les grandes chancesinternationales, notamment pour les Jeux Mondiaux et les Jeux Olympiques.La FFE est garante du respect du cheval et de la pratique de lquitation en France.La FFE assure la promotion des pratiques questres et fait respecter les bonnes pratiques sportives en

adquation avec la mission sociale, ducative, conomique et culturelle quelle conduit.Lensemble des dispositifs et rglements de comptition est destin satisfaire ces objectifs.Le rglement des comptitions de la FFE est constitu de dispositions gnrales et de dispositions spcifiquespar discipline.Les dispositions gnrales tablissent les rgles communes toutes les disciplines. Les dispositions spcifiquestablissent les rgles particulires chaque discipline. Lorsquelles diffrent des rgles communes, les rglesspcifiques sont prpondrantes.Les cas non prvus sont traits par le jury. Il est comptent pour prendre la dcision fonde sur le bon sens etle fair play qui sinscrit le mieux dans lesprit du rglement fdral.

La comptition sorganise en 4 divisions :

La comptition Club a pour vocation de faire aimer la comptition en sappuyant sur la pdagogie de larussite. Son objectif est lpanouissement sportif du cavalier de club.La comptition Poney adapte la spcificit de lenfance, permet de faciliter la progression sportive desjeunes cavaliers sur poneys vers les circuits dexcellence.La comptition Amateur rpond une logique sportive de loisir, runissant les exigences combines derigueur, danimation et de convivialit.La comptition Pro rassemble les concurrents orients vers le haut niveau et la performance.

I - CADREArt 1.1 - Champ d'application

Est rput connatre le prsent rglement et accepter sans rserve toutes les dispositions quil contient et sesconsquences :toute personne reprsentant un groupement sportif adhrent de la FFE,tout licenci de la FFE, son entraneur et ses accompagnateurs,les organisateurs des comptitions et les Officiels de comptition,toute personne physique ou morale ayant une part dintrt quelconque dans la comptition.

Les modifications et leurs dates dapplication apportes par la FFE sont consultables sur www.ffe.com.

Art 1.2 - Engageurs

Est considr comme engageur, toute personne physique ou reprsentant lgal dune personne morale ayantsatisfait aux obligations ncessaires son inscription sur la liste des Engageurs - FFE.

A - Procdure Club et Poney

Lengageur est le groupement sportif adhrent. Son reprsentant lgal est le seul interlocuteur de la FFE, delorganisateur et du jury.

B - Procdure Amateur et Pro

Lengageur est le licenci FFE ou son reprsentant lgal mentionn sur la licence si il est mineur, qui a inscritle cavalier et le cheval dans une comptition.Le concurrent mineur est reprsent par le tuteur lgal.Le reprsentant dun engageur ou dun cavalier est le reprsentant lgal du groupement sportif adhrent

auprs duquel cet engageur ou ce cavalier sont licencis.


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Art 1.3 - Lutte contre le dopageA - rglementation en vigueur

Les lois et rglementations en vigueur dfinissent le dopage humain et animal. Il est interdit dadministrer oudappliquer aux animaux, au cours des comptitions et manifestations sportives ou en vue dy participer, dessubstances ou procds de nature modifier artificiel lement leurs capacits ou masquer lemploi desubstances ou procds ayant cette proprit.La liste des substances ou procds mentionns au prsent article est fixe par arrt conjoint des ministres

chargs des sports, de la sant et de lagriculture en date du 21 novembre 1996 relatif aux substances etprocds mentionns larticle 1er, paragraphe II, de la loi n 89-432 du 28 juin 1989 relative la prventionet la rpression de lusage des produits dopants loccasion des comptitions et manifestations sportives.Les organisateurs de comptitions et les Officiels de comptition doivent prvenir les risques de dopage.La FFE est comptente pour prendre toute disposition et sanction de lutte contre le dopage lencontre de seslicencis, conformment ses statuts et rglements intrieurs.

B - LAgence Franaise de Lutte contre le Dopage

LAFLD diligente toute mesure de contrle. Tous les organes, les agents et les licencis de la FFE sont tenusde prter leur concours la mise en uvre des enqutes, contrles, perquisitions et saisies organiss parlAFLD selon les articles L232-5 L232-8 et R232-42 R232-67 du Code du Sport.

C - Le dlgu fdral et escorte

Chaque concours est plac sous le contrle dun dlgu fdral.En labsence dun reprsentant nomm par la FFE, le Prsident du concours est le dlgu fdral.Il lui incombe de garantir les conditions requises pour le contrle et de dsigner l escorte.Lescorte doit tre dtenteur dune licence FFE en cours.Lescorte contribue garantir le respect et la conformit du contrle de la notification jusquau prlvementsans intervenir sur le poney ou cheval.Lescorte observe le bon droulement des oprations pour viter les vices de procdure et rend compte audlgu fdral.

D - Procdure Club et Poney

En comptition Club et Poney, lengageur est responsable en cas de dopage du poney / cheval.Le concurrent et le propritaire sont associs cette responsabilit.

E - Procdure Amateur et Pro

En comptition Amateur et Pro, le concurrent est le responsable en cas de dopage du poney / cheval.Le propritaire et lengageur sont associs cette responsabilit.

Art 1.4 - Lutte contre la brutalit lgard des poneys / chevaux

Toute brutalit, cruaut et mauvais traitement lgard des poneys / chevaux sont proscrits.

A - Dfinition

Le mauvais traitement peut se dfinir comme le fait dinfliger, intentionnellement ou non, une souffrance ouun inconfort inutile un poney / cheval.

Par exemple :Faire des actions brusques et saccades avec les mors de faon excessive ou persistante,infliger plus de trois coups de cravache successifs ou cravacher sur la tte,barrer un cheval sur ou en dehors de lenceinte du concours,remonter ou essayer de remonter un poney / cheval visiblement puis, boiteux ou bless,

utiliser excessivement les perons,hyper sensibiliser ou dsensibiliser toute partie dun poney / cheval,soumettre un poney / cheval toute espce dappareil provoquant une dcharge lectrique,laisser un poney / cheval sans nourriture, ni eau, ni entranement adquats.


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B - Sanctions

Les auteurs de brutalit, cruaut et mauvais traitement sont passibles de Mises pied et peuvent tre liminsde toutes les preuves du concours o la faute a t commise.Le Prsident du concours doit assurer la surveillance et appliquer les interdictions spciales prvues par lerglement.Le Prsident du concours et le Prsident du jury ont comptence pour prendre les sanctions et dcider desliminations.

La mention de la sanction doit figurer sur le procs-verbal du concours.Les sanctions sont prononces sans prjudice des sanctions complmentaires que la FFE peut tre amene prendre pour le mme motif.

Art 1.5 - Contrles

Les Prsidents du concours et du jury ou les autorits charges des contrles administratifs et sanitaires onttoute latitude pour faire pratiquer des contrles sur un poney / cheval participant au concours.Sous lautorit du Prsident du concours, le jury ou toute personne dlgue par lui, doit assurer lesvrifications demandes par la FFE ou par les autorits habilites, ainsi que celles quil estime ncessairesdans le cadre du rglement.Les dispositions lgales sont consultables surwww.ffe.com.

A - Contrles concernant le concurrent

Licence de comptition en cours de validit.Tenue.

B - Contrles concernant le poney / cheval

Tout poney / cheval prsent sur le lieu du concours peut tre contrl.Les contrles sont effectus sous la responsabilit du Prsident de concours qui fait appel tout membre dujury ou aux personnes habilites selon les contrles raliser.Les contrles des documents didentification, de vaccination et des certificats sanitaires sont effectus pourtous les poneys / chevaux dsigns et mentionns au tableau daffichage, sur le terrain, par la FFE ou lePrsident du jury.Les rsultats du contrle doivent tre ports sur un tat sign du Prsident du concours et de la personneayant effectu le contrle, puis adresss la FFE.

1 - Registre dlevage

Chaque comptition questre doit donner lieu la tenue dun registre dlevage prvu par larrt du 5 juin2000. Lorganisateur est responsable des donnes y figurant.Le registre dlevage doit faire figurer tous les quids prsents sur la manifestation. Le listing informatique duconcours, complt le cas chant, par le document officiel dengagement sur le terrain, peut tenir lieu deregistre dlevage. Pour chaque quid concern, lorganisateur doit mentionner au rapport du concours

servant de registre, toute mdication administre le jour de la manifestation et porte sa connaissance.2 - Identification

PrincipeLe document didentification de tout poney / cheval participant un concours doit pouvoir tre prsent.Toutes les pices dquipement du poney / cheval qui pourraient gner le contrle de conformit entre ledocument didentification et le poney / cheval concern doivent tre retires.

Identification par transpondeurTout Poney / cheval participant une comptition doit avoir fait lobjet dune identification complmentaire parpose dun transpondeur. La vrification seffectue en comparant, laide dun lecteur, le numro du

transpondeur insr dans lencolure celui figurant sur le document daccompagnement.Irrgularits

Non-prsentation du document didentification du poney / cheval.Absence de transpondeur.Document daccompagnement non complt du signalement graphique ou non valid.
http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/


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Non-concordance manifeste entre le poney / cheval prsent et le signalement figurant sur le documentdidentification. Cette irrgularit est prcise par un rapport du Prsident de concours et par la personneeffectuant le contrle, dans la mesure o elle a lintime conviction que le document prsent nest pascelui du poney / cheval contrl.lments de discordance ne permettant pas de conclure immdiatement la non-concordance entre leponey / cheval prsent et le signalement figurant sur le document didentification.

ConsquencesPour le cas de non prsentation du document daccompagnement, dabsence de signalement valid ou denon concordance du signalement, le poney / cheval est disqualifi de lpreuve pour laquelle il a tcontrl et interdit de concourir dans les preuves suivantes du mme concours, tant que le contrle deson identit nest pas satisfaisant.Pour le cas dlments de discordance ne permettant pas de conclure immdiatement la nonconcordance entre le poney / cheval prsent et le signalement figurant sur le documentdaccompagnement, le poney / cheval est autoris concourir.Pour le cas dabsence avre de transpondeur, c'est--dire lecture impossible et absence de mention sur lelivret, le poney / cheval nest pas autoris prendre le dpart. Il ne pourra plus tre engag tant que laFFE naura pas la preuve de la pose dun transpondeur.

Dans tous les cas dirrgularit, le cavalier pourra faire lobjet dun avertissement.

3 - Protection sanitaire : Vaccinations

PrincipeSont obligatoires toutes vaccinations rglementaires prescrites par arrt prfectoral.La vaccination contre la grippe quine est obligatoire pour participer une comptition.Les dispositions rglementaires en vigueur sont prcises sur le sitewww.ffe.com.

ConsquencesPour les cas dabsence de vaccination, le poney / cheval est autoris prendre le dpart dans le concoursconcern. Le cavalier pourra faire lobjet dun avertissement.

4 - Certificat sanitaire pour les chevaux/poneys stationns dans un pays membre de lUnionEuropenne autre que la France et concourant en France

PrincipeUn certificat sanitaire valide est obligatoire pour participer une comptition.Les dispositions et documents sanitaires rglementaires en vigueur sont spcifiques chaque pays dorigine.

ConsquencesPour les cas dabsence ou de non conformit du certificat sanitaire, le poney / cheval est autoris prendre ledpart dans le concours concern. Le cavalier fera lobjet dun avertissement.

5 - Catgorie de taille des poneys.PrincipeLe toisage doit tre effectu par un vtrinaire ou un agent de lInstitut franais du cheval et de l'quitationhabilit, sur une zone plane et de niveau.Le poney doit tre prsent daplomb et dans un port dencolure naturel.La toise doit tre quipe dun niveau bulle dair et dune base renforce en mtal.

Prsentation du poney la toiseLe poney doit tre prsent au toisage en filet simple, calme, pralablement dtendu et dans les conditionsdans lesquelles il participe aux comptitions.Si le poney prsent est jug inapte tre tois, il le sera une date ultrieure la charge de lengageur.

La dcision du toiseur quant laptitude du poney tre tois ou non est sans appel.

Droulement du toisageLe toiseur doit identifier le poney laide de son document didentification. Il doit ensuite procder unexamen des allures, ralis au pas et au trot en ligne droite sur un terrain dur. Il doit galement inspecter lespieds et la ferrure.


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Si lun de ces trois examens, au moins, nest pas satisfaisant, le toiseur doit refuser de mesurer le poney etdcider de reporter le toisage, la charge de lengageur. Le poney est interdit de comptition tant que letoisage na pas t effectu.Le toisage doit tre effectu au point le plus lev du garrot, point qui doit tre, si ncessaire, repr etmarqu en faisant abaisser pralablement la tte du poney.Le toiseur nest pas tenu de signaler la taille ainsi tablie son engageur ou au concurrent concern, maissimplement de prciser quelle catgorie de taille le poney appartient.

ConsquencesSi un poney est jug hors taille, lors dune comptition, un rapport notifiant la catgorie de taille est tabli parle Prsident du concours et envoy la FFE. Le poney est disqualifi des preuves du concours o il a ttois et la FFE rectifie la taille auprs du S.I.R.E. et des fichiers des services informatiques fdraux.

6 - Harnachement

PrincipeLe jury sassure que les dispositions gnrales et particulires aux disciplines, relatives au harnachement etembouchures, sont appliques tant sur la piste que sur lensemble de lenceinte du concours.

ConsquencesLe jury peut demander au concurrent de modifier le harnachement. A dfaut, le concurrent peut tre liminde la comptition ou faire lobjet de pnalits selon les rglementations spcifiques.

C - Contrles FFE

Pour tout poney / cheval participant des comptitions sportives et tout moment, la FFE peut demander ce quon lui transmette la copie, certifie conforme par lengageur, du document didentification.

En cas de non-transmission dans les dlais demands ou de non-conformit du document didentification, leponey / cheval ne peut plus tre engag tant que le document didentification na pas t transmis et mis enconformit. Cette dcision est affiche sur le sitewww.ffe.com.

D - Frais de gestion

Dans tous les cas de procdure de remise en conformit, les frais de gestion sont la charge de lengageur etseront dbits de son compte avant toute nouvelle autorisation de concourir.

Art 1.6 - SanctionsA - Autorits qualifies pour engager une procdure de sanction

En cas de faute grave, des sanctions peuvent tre prises par les autorits ou organismes suivants :Le Prsident de concours peut prononcer lexclusion du concours et/ou infliger une Mise pied un ouplusieurs concurrents, un propritaire ou un responsable de club adhrent ou toute personne lesaccompagnant pour agissements contraires la scurit, non-respect de lenvironnement et desplantations, non-respect des consignes de scurit et des rgles de circulation et, plus gnralement, toutagissement contraire au bon droulement du concours.Le Prsident du jury peut infliger une Mise pied. Il peut disqualifier un concurrent dun concours, dunepreuve ou lui interdire lentre en piste pour transgression des rglements, manque de correction,utilisation abusive des installations et terrains, non-respect des rglements sur la protection et la formationdu cheval ou propos incorrects.Les Prsidents de CRE, sur le territoire de leur CRE, peuvent proposer une sanction la Commissionjuridique et disciplinaire contre toute personne concerne par le rglement.La Commission disciplinaire de la FFE.Le DTN ou ses reprsentants.Toutes les sanctions prises par la FFE ou diverses consquences de contrles de la FFE sont applicablesaux comptitions de la SHF et rciproquement.


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B - La Mise pied

Cest une sanction qui comporte des suites procdurales et qui doit tre valide par la FFE.Une Mise pied est inflige par le Prsident du concours ou le Prsident du jury, de leur propre initiative, ousur demande dun membre de lorganisation ou du jury. Le concurrent sanctionn doit en tre informimmdiatement, il signe une notification en deux exemplaires, lun lui est remis, lautre est conserv parlorganisateur. Lenregistrement informatique de la Mise pied doit tre effectu dans un dlai maximum de24 heures. La Mise pied prend effet ds quelle est signifie au concurrent. La priode de Mise pied est

notifie sur le sitewww.ffe.com.La premire Mise pied entrane une interdiction de concourir de 15 jours pour le concurrent sanctionn.Une deuxime Mise pied inflige au cours des 12 mois qui suivent la fin de la premire entrane uneinterdiction de concourir de 2 mois.Une troisime Mise pied inflige au cours des 12 mois qui suivent la fin de la seconde entrane uneinterdiction de concourir de 6 mois.Les dlais entre les sanctions prennent effet le dernier jour de la Mise pied.Tout incident survenu pendant les mises pied ou dans les 12 mois qui suivent la fin de la 3 me Mise piedrelve automatiquement de la Commission juridique et disciplinaire.

C - Lavertissement

Avant dinfliger une Mise pied, le Prsident de concours ou le Prsident du jury peut choisir de donner un Avertissement pralable. Celui-ci ne provoque aucune sanction immdiate, mais un deuximeavertissement appliqu au cours des douze mois suivant le premier, provoquera automatiquement une Mise Pied.La procdure est la mme que pour la Mise Pied.

D - Rapport du Prsident de concours

En cas dincidents sanctionns, le Prsident de concours adresse la FFE dans un dlai de huit jours, lerapport les mentionnant.Le rapport renseigne sur les motifs, lindication de tmoins ventuels et les explications du concurrent ou de lapersonne concerne.

La FFE peut saisir la Commission juridique et disciplinaire.

Art 1.7 - RclamationsA - Droit de rclamer

Le droit de rclamer contre un concurrent ou un poney / cheval loccasion dune preuve, contre leclassement de celle-ci ou au sujet de son organisation et de son droulement, appartient exclusivement aureprsentant lgal du groupement sportif o le cavalier est licenci.Dans les preuves Amateur et Pro, les concurrents dtenteurs dune LFC Amateur ou Pro ou leurs engageurspeuvent dposer une rclamation crite sur le terrain. Si cette rclamation ne se fait pas sur le terrain ou sielle doit se poursuivre par la saisie de la Commission juridique et disciplinaire, elle doit obligatoirement trevalide et suivie par le reprsentant lgal du groupement sportif o lengageur ou le cavalier sont licencis.

B - Recevabilit

Toute rclamation doit tre faite par crit et dpose :avant le commencement de lpreuve auprs du Prsident du jury, si elle concerne lorganisation dunepreuve,au plus tard une demi-heure aprs la proclamation des rsultats auprs du Prsident du jury qui tranche etqui fait figurer sa dcision sur le procs-verbal, si elle concerne le droulement de lpreuve,au plus tard dans les 5 jours qui suivent la proclamation des rsultats, par lettre recommande adresse la FFE, si elle concerne la qualification des concurrents ou des poneys / chevaux ou le classement d unepreuve,

dans les 10 jours francs aprs la premire date de parution des performances surwww.ffe.com, par lettrerecommande avec accus de rception la FFE, si elle concerne une dcision ou un rsultat publi par laFFE,
http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/


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dans les 6 mois aprs le droulement du concours par lettre recommande avec accus de rception laFFE, si elle concerne :

les substitutions de poneys / chevaux par erreur, ngligence ou manuvres frauduleuses,les falsifications du document didentification.

Le Prsident du jury doit tout mettre en uvre pour rgler les litiges sur place. En cas de doute, il doittrancher en faveur du cavalier.Dans tous les cas dune rclamation concernant le droulement dune preuve, le Prsident du jury statue et

mentionne sa dcision au procs-verbal.C - Commission juridique et disciplinaire

La Commission juridique et disciplinaire de la FFE peut recueillir lavis du CRE concern pour tentative deconciliation avant tout examen de rclamation. Des Mises pied peuvent tre infliges par la FFE lauteurdune rclamation reconnue non fonde.

Art 1.8 - Droit dexploitation des manifestations sportivesA - Droit dexploitation vis--vis des organisateurs

La FFE se rserve les droits dexploitation des manifestations organises ou autorises par elle, au sens delarticle L333-1 et L333-1-1 du Code du Sport.La cration dun compte organisateur vaut acceptation sans rserve de lalina prcdent.

B - Droit dexploitation vis--vis des propritaires et cavaliers

La FFE se rserve le droit dutiliser les diffrentes images faites en son nom, pendant tout le droulement dela manifestation sportive sur le territoire franais, et cela sur tous types de supports connus ou venir.Lengagement dans une des manifestations sportives organises ou autorises par la FFE vaut acceptationsans rserve de lalina prcdent, des propritaires dquids engags et des cavaliers engags ou de leursreprsentants.

Art 1.9 - Paris sportifs

Sur proposition de la FFE, lAutorit de Rgulation des Jeux en Ligne (ARJEL) dtermine les disciplinesquestres, les preuves, les types de rsultat et les phases de jeux pouvant servir de support aux parissportifs en ligne. Lensemble de ces informations est consultablesur le site Internet de lARJEL :www.arjel.fr.

A - Interdiction de mise

Sur les comptitions organises ou autorises par la FFE : les personnes inities ne peuvent engager titrepersonnel directement ou par personne interpose de mises sur des jeux ou paris sur une phase de jeux, unepreuve, une comptition.

Sont considrs comme personnes inities pour les preuves de CSO supports de paris :les lus et le personnel de la FFE et de ses organes dconcentrs,les cavaliers ayant une licence pro en saut dobstacles,les officiels et les organisateurs des comptitions supports de paris et leurs prposs,les propritaires et les entraneurs des quids participant aux comptitions support de paris.

Sont considrs comme personnes inities pour les preuves de Horse-ball supports de paris:les lus et le personnel de la FFE et de ses organes dconcentrs,les cavaliers participant au Championnat Pro Elite et Pro de horse-ball,les officiels et les organisateurs des comptitions supports de paris et leurs prposs,les propritaires et les entraneurs des quids participant aux comptitions support de paris.

B - Interdictions de corruption

1 - TrucageNul ne peut proposer ou tenter de proposer de largent ou un avantage quelconque pour influencer lesrsultats dune phase de jeu, dune preuve ou dune comptition sportive, organise ou autorise par la FFE,ou pour influer sur les performances sportives des participants.
http://www.arjel.fr/http://www.arjel.fr/http://www.arjel.fr/http://www.arjel.fr/


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Nul ne peut accepter de largent ou un avantage quelconque pour influencer les rsultats dune phase de jeu,dune preuve ou dune comptition, sportive organis ou autoris par la FFE, ou pour influer sur leursperformances sportives ou celle des autres participants.

2 - Transmission dinformations non divulgues au public

Nul ne peut proposer ou tenter de proposer de largent ou un avantage quelconque pour obtenir desinformations, sur tout lment li la comptition, non divulgues au public et ayant pour effet de faciliter laprise de paris sur celle-ci.

Les personnes inities ne peuvent pas accepter de largent ou un avantage quelconque en contrepartie delapport dinformations obtenues loccasion de leur profession ou de leur fonction, sur tout lment li lacomptition, non divulgues au public et ayant pour effet de faciliter la prise de paris sur celle-ci.

C- Encadrement des comptitions support de paris

Attributions du commissaire aux paris:Garantir le respect du rglement FFE des comptitions,garantir la validit des qualifications pour les cavaliers engags sur le terrain,garantir lordre de passage des cavaliers,garantir le strict respect des horaires,

en temps rel, officialiser les dcisions du prsident du Jury et publier toutes les dcisions officielles duterrain,effectuer en toute indpendance et tout moment, des contrles didentit de tout ou partie des cavaliers,

licences + carte didentit, et des chevaux, livrets et puces lectroniques.

Attributions du secrtaire aux paris :La saisie des rsultats en temps rel,le lien avec le service informatique FFECompet.

Les commissaires et secrtaires sont forms exclusivement par la FFE. Une liste est tablie par la FFE.Lors de comptitions support de paris, lorganisateur accepte un cahier des charges tabli par la FFE.Lorganisateur dpreuves de CSO support de paris accueille :

Un ou des commissaires aux paris,un secrtaire aux paris.

Lorganisateur dtape de Horse-ball support de paris sportifs accueille :Un commissaire aux paris,un secrtaire aux paris.

II LA COMPETITIONArt 2.1- Les Divisions de comptitionA - La comptition Club

Toutes les disciplines questres rglementes par la FFE sont reprsentes dans les concours Club.La comptition Club sappuie sur les comptences des enseignants encadrant cette division. Elle est rserveaux concurrents dtenteurs dune LFC Club.Dans les disciplines non olympiques, et lorsquelle est rserve aux jeunes montant des poneys, la comptitionClub est dcline en preuves Club Poney .

B - La comptition Poney

La comptition Poney concerne les disciplines olympiques. Elle permet :De rpondre aux objectifs ducatifs de la FFE au travers dune pratique sportive adapte lenfance,de rpondre aux objectifs danimation dune filire sportive spcifique pour les enfants,de permettre chacun de se construire un projet sportif,

de faire progresser la technique des cavaliers et des poneys en les perfectionnant dans une discipline,de prparer et dtecter les couples cavaliers / poneys potentiel international,de slectionner les couples pour les championnats dEurope Poney.

Cette Division est rserve aux concurrents de 18 ans maximum dtenteurs dune LFC Club,Amateur ou Pro,montant tous poneys inscrits sur la liste SIF/Poney.


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C - La comptition Amateur

La comptition Amateur est destine offrir aux concurrents, une comptition rpondant aux exigences duloisir sportif de tous niveaux.Cette Division est rserve aux concurrents dtenteurs dune LFCAmateur.

D - La comptition Pro

La comptition Pro sadresse aux meilleurs cavaliers qui sinscrivent dans une dmarche de Haut Niveau. Cette

Division conduit la dtection, la prparation et la slection des quipes de France. Elle est rserve auxconcurrents dtenteurs dune LFC Pro.

E - La comptition Enseignant

Dans les disciplines olympiques, des preuves peuvent tre rserves aux enseignants.Conditions daccs: titulaire dune licence comptition et dun diplme denseignant parmi BEEES - BPJEPS ouAQA et aux titulaires de tout autre diplme donnant les prrogatives dencadrement dans les activitsquestres.Les enseignants doivent faire enregistrer ce diplme sur leur licence.Les rglements et normes techniques de ces preuves sont prciss dans les dispositions spcifiques desdisciplines concernes.

F - Les divisions par disciplines

En fonction de leurs caractristiques, les disciplines sont organises en une quatre divisions selon le tableauci-dessous :

Disc. olympiques Disc. Jeux Mondiaux Disc. non FEI

CSO CCE DRE ATT END WEST VOLT HB HUNT. TRECPony

Games

Equit.de

TravailAutres

CLUB X X X X X X X X X X X XPONEY X X X

AMA X X X X X X X X X X X XPRO X X X X XENSEIGNANT X X X

Art 2.2 - Les CircuitsA - Dfinition

Un circuit est constitu dune srie de concours runissant des groupes de cavaliers autour dun projet sportifde slection identifi. Les circuits sont soumis un cahier des charges, ils ont un calendrier annuel fix par laFFE.Ils sont qualificatifs pour les championnats correspondants.Les rglements spcifiques des circuits sont consultables surwww.ffe.com.

B - Organisation

Ces comptitions se droulent dans le cadre dun cahier des charges dfini par la FFE et consultable surwww.ffe.com.

C - Programmation

La FFE tablit le calendrier partir des candidatures des organisateurs pouvant satisfaire au cahier descharges. Il est consultable surwww.ffe.com.
http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/http://www.ffe.com/


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III CLASSEMENT PERMANENTArt 3.1 - Classement permanent

Le classement permanent permet de classer tous les cavaliers, tous les poneys / chevaux et tous les couplesqui ont termin, sans limination ou abandon, au minimum une preuve gnratrice de points de la FFE. Leclassement permanent est loutil de rfrence qui permet les qualifications aux diffrents championnats de laFFE. Il y a un classement permanent par division et par discipline.

A - Certaines preuves, prcises dans les dispositions spcifiques des disciplines, dans toutes les divisions,Club, Poney, Amateur et Pro, donnent lieu une attribution de points.Les scores se constituent par accumulation de points dans une division et une discipline donnes :

Les points concurrents peuvent tre obtenus avec des poneys / chevaux diffrents.Les points poneys / chevaux peuvent tre obtenus avec des concurrents diffrents.Les points couples concernent lassociation dun mme poney / cheval et dun mme concurrent.

En preuves Amateur et Pro, lorsquun poney / cheval et/ou un concurrent sont engags plusieurs fois dans lamme preuve, seule la meilleure performance est retenue pour le classement permanent.

B - Le mode de calcul du nombre de points, selon le classement, le quart et le coefficient de chaque preuve,est expliqu surwww.ffe.com.Des points sont attribus tous les concurrents qui terminent l'preuve, des coefficients sont appliqus sur lespreuves, selon les indices.En plus des coefficients, les points sont doubls dans les cas suivants : championnats Dpartementaux,Rgionaux et Interrgionaux.

Prime au Podium Club et Poney :

Quel que soit le nombre de partants de l'preuve et avant l'application des coefficients lis aux indices etau type des preuves, les trois premiers classs seront dots en points selon le principe suivant :- le concurrent class 1er marque toujours 1 point de plus que le 2me.- le concurrent class 2me marque toujours 1 point de plus que le 3me.- le concurrent class 3me marque toujours 1 point de plus que le 4me.

Exemple: en indice 4, premier quart 4 points, sil y a 16 partants, les quatre premiers sont dans le premierquart et reoivent 4 points de base, + 1 point pour le 3me, +2 points pour le 2me et + 3 points pour le 1er.

Art 3.2 - Contrat et liste de qualification

Les rglements spcifiques chaque championnat sont publis chaque anne par la FFE sur le sitewww.ffe.com. Ils dterminent les conditions de qualifications propres chaque championnat soit sur la basedun contrat technique dfinissant un objectif plancher de points obtenir ou de participations raliser, soitsur la base dun classement, en rservant laccs un championnat aux meilleurs dun groupe donn.Une liste de qualification, extraction du classement permanent, regroupe lensemble des cavaliersrpondant aux exigences de qualification pour un championnat donn : il y a une liste de qualification parchampionnat.Les priodes de qualifications sont dfinies dans le rglement de chaque championnat.

Tableau dattribution de points de base Club et Poney

1erQUART 2e QUART 3e QUART 4e QUART

INDICE 4 coef 1 4 3 2 1



INDICE 1 coef 8 32 24 16 8

INDICE ELITE coef 16 64 48 32 16
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IV CHAMPIONNATSArt 4.1 - Championnats Dpartementaux, Rgionaux, InterrgionauxA - Conditions de participation

La domiciliation sportive du concurrent est dfinie par le club dappartenance de la licence du concurrent aujour de la clture des engagements ou par ladresse de son domicile personnel figurant sur sa licence.Qualifications : un coefficient double est appliqu pour chaque concurrent, poney / cheval, pour une mme

discipline, pour une mme division, un mme indice, chaque saison, en fonction de la domiciliation sportive etuniquementdans le premier championnat Dpartemental auquel il participe,dans le premier championnat Rgional auquel il participe,dans le premier championnat Interrgional auquel il participe.

Le coefficient double est appliqu sur les points, les participations et les classements.Indpendamment de lapplication du coefficient 2, le classement dun championnat rgional, dpartemental ouinter rgional peut tre le rsultat dun classement combin de plusieurs preuves. Dans ce cas cela doit trestipul sur la DUC du concours support du championnat et valid par le(s) CRE(s).Certaines obligations de programmation sont prvues en fonction des disciplines et prcises dans lesDispositions Spcifiques.

B - Organisation

Championnats Dpartementaux : Chaque dpartement peut organiser chaque anne un seul championnatdpartemental par discipline, division et indice.Championnats Rgionaux : Chaque rgion peut organiser chaque anne un seul championnat rgional pardiscipline, division et indice.Championnats Interrgionaux : Deux rgions frontalires au minimum peuvent organiser chaque anne unchampionnat interrgional par discipline, division et indice.

Les championnats dpartementaux, rgionaux et inter-rgionaux sont ouverts tous les licencis qualifis.Lorganisateur doit rglementairement prvoir deux remises de prix :- Lune concernant le classement de lpreuve, classement qui sera celui retenu pour lenregistrement

officiel des rsultats et transmis aux services informatiques. Le coefficient double tant appliqu auxconcurrents concerns par le championnat.

- Lautre, sur le terrain, pour rcompenser le classement du championnat en question ne prenant encompte que les concurrents dont la domiciliation sportive correspond au dit championnat, avec unminimum des trois premiers rcompenss.En cas de dotation financire spcifique sur ce classement, ce dernier sera galement transmis au serviceinformatique.

Lorganisateur peut rserver un championnat aux seuls licencis du dpartement, de la rgion ou de lInterrgion en le spcifiant sur sa DUC.

C - Particularits

Les preuves de championnats ne peuvent pas tre limites en nombre de participants. Les preuves dechampionnats ne sont pas concernes par les seuils automatiques de ddoublement.Afin dviter un ventuel surnombre, lorganisateur peut programmer, ds ltablissement de la DUC, une ouplusieurs preuves contenant un critre dge, par exemple Club Elite Juniors, Club Elite Seniors.En cas de surnombre constat aprs clture, lorganisateur peut procder des ddoublements sur un critredge. Il doit en faire la demande crite la FFE dans les 24 heures suivant la clture.Lorsque les organisateurs limitent les preuves de championnats dpartementaux et rgionaux aux seulsconcurrents du dpartement ou de la rgion concerne dans les conditions de domiciliation sportive dfiniespar le rglement, ils peuvent programmer en parallle une preuve de mmes indice et catgorie pour lescavaliers hors dpartement ou rgion.

Il ne peut pas y avoir dengags sous X dans les preuves de championnats dpartementaux, rgionaux etinterrgionaux.


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Art 4.2 - Championnats de FranceA - Les diffrents championnats de France

Le calendrier des championnats de France est publi chaque anne surwww.ffe.com.Un championnat dpartemental, rgional ou inter rgional ne peuvent tre organiss la mme date quunchampionnat de France de la mme discipline, de la mme division et proposant le ou les mmes indices.Pour les Master Pro, une preuve de mme discipline, division et indice Elite ou 1 ne peut tre organise lamme date.

Dans les championnats, il est interdit aux concurrents, sous peine dlimination, de faire monter le poney /cheval par une autre personne que celle(s) avec laquelle ou lesquelles ils forment un couple engag, partirdu moment o le poney / cheval est dans lenceinte du concours et pour toute la dure de celui-ci.

B - Conditions de qualification

Les conditions de qualification et limites de participation sont dfinies par le rglement spcifique de chaquechampionnat. Les rglements des championnats sont consultables surwww.ffe.com.Des concurrents, des couples, des poneys / chevaux peuvent tre qualifis par la DTN.Lengageur doit contrler les qualifications des concurrents et des poneys / chevaux avant dengager pour unchampionnat de France.

Un engagement enregistr sans la qualification demande nest en aucun cas remboursable.Sauf rglement spcifique, il ne peut pas y avoir dengags sous X, ni de changement de monte, nichangement de poney / cheval dans les preuves de championnats nationaux.Un concurrent non qualifi nest pas autoris participer un championnat.

C - Organisateurs de championnats de France

Les championnats de France font lobjet dun appel candidature et sont attribus par la FFE.Un cahier des charges dfinit les conditions dorganisation et les conditions du partenariat avec la FFE.

D - Cavaliers trangers dans les championnats de France

Le classement des preuves prend en compte tous les concurrents, cependant, seuls les cavaliers denationalit Franaise pourront figurer au classement final dun Championnat pour les 8 premires places.

E - Commission dappel

Dans tous les championnats de France, en cas de rclamation, une commission dappel est ponctuellementconstitue pour la traiter. Cette commission est rglementairement compose de trois personnes prsentessur le terrain : le Prsident du concours ou une personne dsigne par lui et deux juges officiant sur lamanifestation parmi ceux non concerns par le litige, au choix de lorganisateur.

V - CONCOURSArt. 5.1 - OrganisateursA - Organismes qualifis

La FFE, ses organes dconcentrs et ses adhrents sont qualifis pour organiser des concours.Les concours doivent satisfaire aux conditions du prsent rglement.Les personnes physiques ou morales, appartenant ou ayant appartenu un comit organisateur inscrit sur laliste des organisateurs dfaillants ou ntant pas jour des sommes dues au titre dune comptitionprcdemment organise, peuvent ne pas tre autoriss par la FFE organiser des comptitions officielles.

B - Rle de lorganisateur

Inscription au calendrier des concours,souscription dune police dassurance de responsabilit civile en cours de validit,

dsignation du Prsident de jury,dsignation de lensemble du personnel ncessaire : Officiels de comptition, Chef de piste, Commissaires,quipes techniques, etc.tablissement dun programme en fonction des dispositions spcifiques de la discipline,mise en place de toutes les structures ncessaires au bon droulement de la comptition,


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fournir au jury lensemble des documents ncessaires au bon droulement des preuves,organisation des secours,contrle du droulement de la comptition,envoi du rapport ventuel du Prsident de concours,transmission des rsultats du concours la FFE,scurit et bien-tre des concurrents et des poneys / chevaux,scurit du public conformment la lgislation en vigueur,respect des dispositions gnrales du rglement dans lenceinte du concours,organisation des parkings et circulations dans lenceinte du concours.

C - Prsident de concours

Tous les concours doivent tre placs sous lautorit dun Prsident de concours.Le Prsident de concours doit tre titulaire dune licence FFE en cours de validit. Il peut tre le reprsentantlgal de lorganisateur adhrent la FFE, ou une personne licencie mandate par lui.Chaque concours est plac sous le contrle dun dlgu fdral officiel. En labsence dun reprsentantnomm par la FFE, le Prsident du concours est le dlgu fdral officiel.Le Prsident du concours assume la responsabilit gnrale du concours, en conformit avec le prsentrglement et les textes lgaux en vigueur.

Lensemble des personnes intervenant sur le concours est sous son autorit pour toute la dure du concours.Les Officiels de comptition agissent en toute indpendance dans le cadre de leur mission arbitrale.

D - Prsident dHonneur

Un Prsident dHonneur peut tre dsign par lorganisateur. Il sagitdun titre honorifique qui ne donne pasde responsabilit la personne nomme.

Art. 5.2 - Programmation des concoursA - Calendrier national

Le calendrier des concours est tabli en tenant compte des orientations gnrales de la FFE.Il est valid par la FFE ou ses organes dconcentrs, selon les disciplines et les niveaux.Le calendrier des concours est publi surwww.ffe.comaprs saisie informatique des DUC.La FFE peut modifier le calendrier des concours.

B - Calendriers particuliers

Certaines organisations dpreuves sont soumises la validation de la FFE : les candidatures doivent parvenir la FFE. Le calendrier des concours internationaux en France, le calendrier des preuves Pro Elite, GrandNational et Tourne des As sont tablis en concertation avec la FFE.Toutes les preuves de CSO Pro Elite, quel que soit leur type, ne peuvent tre organises que conjointement une preuve Pro Elite GP.Toute modification est soumise laccord de la FFE.

C - DUC : Dclaration Unique de Concours

1 - Saisie de la DUC

Lorganisateur peut saisir ses DUC deux fois par an sur www.ffe.com aprs stre identifi avec son codeadhrent et son code secret. Il renseigne les champs obligatoires et, sil le souhaite, la liste des preuves etles champs facultatifs :- Du 1er octobre au 15 novembre, pour les concours se droulant du 1erjanvier au 31 dcembre de lanne

suivante.- Du 1er avril au 15 mai, pour les concours non encore enregistrs et se droulant du 1er juillet au 31

dcembre suivant.

Ce premier enregistrement dfinit obligatoirement :la date du concours sur un ou plusieurs jours,son lieu,la ou les Divisions concernes, soit Club et/ou Poney et/ou Amateur et/ou Pro,la ou les disciplines.
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La procdure denregistrement des DUC avec preuves Pro Elite est consultable surwww.ffe.com.Une saisie de DUC fait lobjet dune caution restitue lorganisateur lors de la tenue du concours.

2 - Validation

Sans avis contraire des CRE, toutes les DUC et championnats sont rputs valids la clture des priodes devalidation. Les championnats interrgionaux sont valids par le CRE de la rgion o ils se droulent aprs quila obtenu laccord crit des autres rgions concernes.

Les CRE disposent de deux priodes pour consulter les DUC :- 1re priode : entre le 15 et le 30 novembre.- 2me priode : entre le 15 et le 31 mai.Les DUC des concours de circuits labelliss et des championnats de France doivent tre saisies parlorganisateur puis sont valides par la FFE avant louverture aux engagements.Le calendrier des DUC est consultable sur le sitewww.ffe.com.

3 - Saisie hors priode

En dehors des priodes denregistrement des DUC, un organisateur peut enregistrer un nouveau concoursuniquement entre le trentime et le vingtime jour calendaire prcdant le premier jour de ce nouveauconcours. Dans ce cas, lorganisateur doit obligatoirement indiquer lensemble des informations requises pour

louverture aux engagements. A partir de cette inscription et sans avis contraire du CRE dans un dlai de 7jours, le concours sera valid puis ouvert aux engagements.Seule la FFE peut valider la mise en place dpreuves Pro Elite hors priode denregistrement.

D - Enregistrement des programmes et ouverture aux engagements

Pour les concours enregistrs dans les priodes officielles, suite lenregistrement de la DUC et jusqu 2semaines avant la clture des engagements, lorganisateur complte son programme en prcisant lespreuves, les Officiels de comptition, les horaires, les limitations dpreuves, le service de secours, etc. Dsque tous les champs obligatoires sont complts, lorganisateur peut dclencher louverture aux engagements.Aprs alerte mail de la FFE lorganisateur, si le concours nest pas ouvert aux engagements 2 semainesavant la date de clture, il est supprim du calendrier.

Sauf disposition particulire des rglements spcifiques, la composition des programmes est libre.Les programmes des concours font foi et engagent les parties.

E - Modification dun concours

A partir de louverture aux engagements, lorganisateur peut modifier son concours dans les limites suivantes :une preuve peut tre modifie jusqu lengagement du premier concurrent dans cette preuve.Le lieu du concours et lordre des preuves peuvent tre modifis jusqu lengagement du premier concurrentdans le concours.En Club et Poney, la limitation des engags peut tre modifie jusqu la clture en tenant compte desconcurrents dj engags.

F - Espace organisateur

Lorganisateur dispose dun espace personnel sur la DUC pour toute communication particulire ou prcisionsventuelles. Les informations qui y sont annonces, le sont sous la responsabilit de lorganisateur et doiventtre en adquation avec le rglement des comptitions de la FFE.

1 - Horaires des preuves

Lorganisateur peut saisir les horaires de son concours pendant les 48 heures qui suivent la clture desengagements.Lorganisateur programmera de prfrence les preuves ouvertes aux plus jeunes entre 10 h et 16 h.

2 - Changement de date du concoursUn changement de date de concours quivaut une annulation. Lorganisateur doit alors saisir une nouvelleDUC dans les conditions rglementaires.


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3 -Annulation dun concours ou dune preuve

Une annulation doit revtir un caractre exceptionnel. Toute annulation de concours ou dpreuve se fait parcrit auprs de la FFE.Dans le cas dengagements dj enregistrs, ceux-ci seront rembourss aux engageurs directement par laFFE. Les frais de gestion, pour chaque engagement, sont la charge de lorganisateur hormis pour lesannulations en cas de force majeure.Linformation de report ou dannulation auprs des participants est effectue par lorganisateur.

Une annulation dcide sur le terrain pour raison exceptionnelle est de la responsabilit de lorganisateur.4 - Dcalage dpreuve

Le dcalage, dune journe sur une autre, dune ou plusieurs preuves dun mme concours, pour quelquecause que ce soit, doit revtir un caractre exceptionnel. Ce dcalage doit recevoir laccord de la FFE, au plustard 24 heures aprs la clture des engagements.Lorganisateur doit prendre toutes les dispositions pour que les engageurs en soient avertis, au plus tard 48heures avant le premier jour du concours, minuit.Le concurrent ne pouvant alors participer, peut faire procder lannulation de son ou ses engagements surwww.ffe.comjusqu la veille de lpreuve. Il est alors rembours de ses engagements et les frais de gestionpour chaque engagement annul sont la charge de lorganisateur.

Art 5.3 - Jury / Officiels de comptition

Les Officiels de comptition exercent leur mission arbitrale en toute indpendance et impartialit dans lerespect des rglements dicts par la FFE.

A - Dsignation du jury

Le Prsident de concours dsigne pour chaque concours un Prsident de jury, les Officiels de comptitionncessaires et, selon les disciplines, un ou plusieurs assesseurs. Dans certains cas prvus par les dispositionsspcifiques des disciplines, cette dsignation doit tre valide par la FFE.

B - Qualification des officiels de comptitionChaque Officiel de comptition ou personne remplissant une mission officielle dans le concours doit tretitulaire de la licence FFE en cours de validit.Les Officiels de comptition habilits sont classs par statut et niveau. La liste est affiche sur le sitewww.ffe.com.Un Officiel de comptition est un membre du jury dsign pour contrler une preuve ou un concours. Lenombre et la catgorie dOfficiels dsigner pour une preuve ou un concours national sont fixs dans lesdispositions spcifiques des disciplines.Il existe diffrents statuts dofficiels : Juge, Arbitre, Chef de piste, Commissaire au paddock, Commissaire auxcalculs, Chronomtreur et Speaker.Pour les statuts de Juge, Arbitre, Chef de piste et Commissaire au paddock, il peut exister jusqu 5 niveaux :

Club, Candidat National, National, Candidat National Elite et National Elite.Les exigences concernant les qualifications requises pour chaque niveau sont fixs pour chaque discipline.En cas dempchement de lOfficiel de comptition figurant au programme, son remplaant doit avoir laqualification requise.Lge minimum des Juges est de 18 ans. Dans certaines preuves Club dfinies dans les rglementsspcifiques, les mineurs partir de 14 ans peuvent juger sous la responsabilit dun Officiel de comptitionqualifi.Les procdures de qualification, de promotion et dhabilitation spcifiques sont dfinies sur www.ffe.comdansla rubrique Officiels de comptition.

C - Prsident du jury

En plus de sa mission arbitrale, le Prsident du jury participe au droulement du concours selon les indicationsdu Prsident de concours.
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Il assure :lapplication intgrale et le respect du rglement FFE,le jugement technique des preuves,les contrles effectuer concernant le concurrent et le poney / cheval,les classements des concurrents conformment aux prescriptions des rglements,lapplication de sanctions de son ressort,il reoit toutes les dclarations relatives aux preuves et aux incidents et infractions aux rglements -survenant dans lenceinte du concours,le Prsident du jury dispose de la liste officielle des engagements, de la liste des forfaits, du rglement,des feuilles de notes, du trac du parcours, des coordonnes des secours, etc.le Prsident du jury reoit toutes les rclamations auxquelles les preuves peuvent donner lieu, formulespar crit, et leur donne la suite rglementaire,le Prsident du jury intervient doffice pour sanctionner toute infraction au prsent rglement qui seproduit pendant les preuves. Il tranche tout diffrend relatif au droulement technique de lpreuve.il mentionne tout incident au procs-verbal de lpreuve,il prend toutes les dispositions lgard dun concurrent ou dun poney / cheval jug inapte poursuivre lacomptition,le Prsident du jury peut interrompre un parcours et renvoyer un concurrent :- si linsuffisance de ses aptitudes est un danger pour lui-mme et les spectateurs,

- si ltat physique de son poney / cheval est insuffisant.Le Prsident du jury proclame les rsultats et signe le procs verbal.

D - Assesseurs

Les assesseurs sont les membres du jury officiant sous la responsabilit du Prsident du jury. Les assesseursne sont pas tenus de dtenir la qualification obligatoirement requise pour le Prsident du jury. Ils sontobligatoirement licencis et au minimum Juge Club pour les catgories Amateur. Les qualifications etattributions des assesseurs sont dfinies dans les dispositions spcifiques des disciplines.Lorsque le nombre de juges ncessaires est suprieur deux, un des assesseurs doit obligatoirement tre unjuge dont la dernire promotion / nomination date de moins de 3 ans ou dfaut, du niveau de qualificationimmdiatement infrieur, sauf en dressage o tous les juges doivent avoir le niveau requis.

E - Chef de piste

Le Chef de piste tablit les parcours : plans, tracs et cotes des obstacles, en rfrence aux catgoriesd'preuves. Il a autorit sur les personnels mis sa disposition pour l'organisation de la piste et lamanipulation des matriels. Il doit tre consult quand se produit un incident sur le terrain. Le Chef de pisteprvu au programme d'un concours doit obligatoirement y officier. En cas d'empchement, son remplaantdevra avoir la qualification requise.

F - Commissaire au paddock

Pour toutes les disciplines, le paddock doit tre conu et gr dans le but de permettre une dtente efficace

des couples en veillant leur scurit.Un Commissaire au paddock, dsign par le Prsident de concours, doit tre prsent sur le terrain dexerciceune demi-heure avant et pendant toute la dure de chaque preuve.Le Commissaire au paddock a pour mission de :

limiter laccs au paddock sa capacit daccueil,dcider de la possibilit dun travail en longe,veiller la scurit des concurrents et des poneys / chevaux,veiller ce que tout lment dangereux soit immdiatement retir ou remplac,empcher les excs ou brutalits, interdire le barrage des poneys / chevaux,veiller ce que les tenues des concurrents respectent les recommandations rglementaires,veiller ce que harnachements et embouchures soient en conformit,veiller ce que les cavaliers se prsentent dans lordre de dpart,veiller gnralement au respect du rglement sur le terrain dentranement.

Si des incidents graves se produisent, le Commissaire au paddock fait, aprs lpreuve, un rapport auPrsident du jury qui dcide des sanctions appliquer : amendes, disqualifications ou Mises pied.Ces incidents sont relats au procs-verbal de lpreuve.


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G - Commissaire aux calculs

Les commissaires aux calculs sont en charge de traiter les rsultats provenant du jury afin de dterminer leclassement des preuves.

H - Chronomtreur

Les Chronomtreurs sont chargs de relever les temps effectus par les concurrents et de les transmettre aujury. Ils sont comptents pour mettre en place et utiliser le matriel lectronique et informatique ncessaire

cette fonction.

I - Speaker

Le speaker est charg de commenter les preuves et de transmettre fidlement les informations manant desautres membres jury lattention du public et des concurrents. Il participe la bonne ambiance du concourset sa scurit. Il collabore, par le choix des mots et le ton quil emploie, transmettre dans le cadre descomptitions, le message ducatif port par la FFE dans son projet sportif.

J - Secrtariat et personnel

Lorganisateur doit mettre la disposition du jury un secrtariat disposant de tous les moyens rpondant aux

exigences de chaque discipline ainsi que tout le personnel technique ncessaire au bon droulement duconcours.

K- Prise en charge

Les prises en charge ventuelles sont de la seule dcision de lorganisateur en conformit avec la lgislationen vigueur.

Art 5.4 - Terrain et matrielA - Scurit

Toutes les personnes prsentes doivent respecter les consignes de scurit et les espaces prvus pour lacirculation des pitons, des poneys / chevaux et des vhicules.Les chiens doivent tre tenus en laisse. Le Prsident de concours peut empcher le dpart ou disqualifier unconcurrent dont le chien nest pas tenu en laisse.Les terrains de concours clos et terrains de dtente sont interdits au public sauf autorisation du jury.

B - Accs aux terrains

Sauf en Endurance, il est interdit aux concurrents, sous peine dlimination, de pntrer sur les terrains prvuspour la comptition, de parcourir davance avec leur poney / cheval, ds lors que les parcours y sont installs,les terrains dpreuves, de sauter, de franchir un ou des obstacles.

C - Gnralits

Lorganisateur doit se conformer aux prescriptions dcrites pour chaque discipline.Dans tous les cas :Les aires rserves la comptition et lchauffement doivent respecter les normes techniquesrglementaires.Le terrain dexercice est rserv aux poneys / chevaux qui vont participer lpreuve.Dans les comptitions club et poney, il est interdit aux concurrents, sous peine dlimination, de fairemonter le poney / cheval par une autre personne que celle(s) avec laquelle ou lesquelles ils forment uncouple engag, partir du moment o le poney / cheval est dans lenceinte du conc ours et pour toute ladure de celui-ci.Le travail pied et en longe des poneys / chevaux y est rglement par lorganisateur en fonction delespace disponible pendant les preuves.

Les obstacles doivent tre encadrs de fanions rouge droite et blanc gauche indiquant le sensobligatoire de franchissement.Quand la place le permet et que le nombre de concurrents est important, un terrain dchauffement, part, peut tre prvu sous surveillance du/des commissaires au paddock.Il est interdit sous peine dlimination de sauter un obstacle du terrain de concours en dehors despreuves et avant la fin du concours, sauf autorisation exceptionnelle accorde par le Prsident du jury.


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Les terrains dentranement doivent toujours tre sous la surveillance dun ou plusieurs Commissaires aupaddock officiels lorsquils sont utiliss.Sur les terrains de dtente, la priorit est laisse au poney / cheval voluant main gauche.

Lengageur du poney / cheval dont le concurrent ne respecterait pas ces obligations peut tre sanctionn pardes Mises pied.En outre, son poney / cheval peut tre disqualifi des preuves du concours restant courir par dcision duPrsident du jury.

D - Scurit dans les curiesIl est de la responsabilit du Prsident de concours dorganiser et dimposer les rgles de scurit dans lescuries de son concours.

Art 5.5 - Service de secours

Lorganisateur est seul juge des moyens mdicaux et de secours mettre en place lors de son concours. Ildoit prvoir un service mdical appropri sa manifestation.

A - Obligations lgales et recommandations

Lorganisateur doit se conformer aux normes de la Protection Civile et celles de la FFE. Il doit prvoir les

moyens minimum de la rglementation la plus complte.Normes Protection CivileLa Protection Civile tablit les normes prcises dans le rfrentiel national. La comptition sportive accueillantdu public peut tre soumise aux recommandations ou contraintes tablies par la Protection Civile qui prcisent lorganisateur les moyens quil doit mettre dans son DispositifPrvisionnel de Secours ou DPS, notammentpour les manifestations runissant en mme temps plus de 500 personnes.

Normes FFELa FFE tablit des normes souhaitables, recommandes ou obligatoires pour la scurit des concurrents enfonction de la discipline et du niveau.Lorganisateur dfinit le plan de secours de sa manifestation en fonction :

des paramtres propres sa manifestation et en particulier les dlais dintervention des secours publics,du nombre simultan et maximum des publics et comptiteurs pour situer sa manifestation par rapport aurfrentiel national des dispositifs prvisionnels de secours,des recommandations et obligations rglementaires fdrales.

B - Paramtres pour dfinir le service mdical

Le rfrentiel national permet de prciser les moyens quun organisateur de manifestation doit prvoir etmettre en place. Il est conu pour la scurit du public, il permet lorganisateur dvaluer le risque global desa manifestation et de prvoir les moyens adapts. Il permet de sassurer que la manifestation ne requiert pasde dispositions particulires et de connatre prcisment les moyens mettre en place.Le rfrentiel permet une valuation des risques lis leffectif, au comportement du public, lenvironnement

et laccessibilit, et au dlai dintervention des secours publics. Ces risques peuvent tre valus de faibles levs.Le rfrentiel national est consultable et tlchargeable surwww.ffe.com.

C - Prconisations fdrales

Les comptitions Club et PonamLes preuves de comptition Club et Ponam sont des preuves dans lesquelles les cavaliers sont gnralementencadrs par un enseignant titulaire de lAttestation de Formation aux Premiers Secours ou du PSC 1. Lesdifficults techniques auxquelles les cavaliers se confrontent dans le cadre de ces comptitions sont trsproches de celles sur lesquelles ils sentranent. Les enseignants en charge de leur formation et de leurprparation sont gnralement prsents sur le lieu de la comptition et doivent adapter les ambitions sportives

des cavaliers leurs capacits et celles de leur monture.

Les comptitions AmateurLes preuves Amateur sadressent des cavaliers plus autonomes, souvent sans encadrement et voluant surdes difficults techniques moyennes. Un service mdical plus consquent est prvu selon les disciplines et lesniveaux.


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Les comptitions ProLes preuves Pro sont soumises des exigences techniques relevant du sport de haut niveau qui ncessitentdes dispositions spcifiques.

Dmarches effectuer avant la manifestation :valuer les besoinsde la manifestation en matire de scurit au moment de la validation de la DUC et lesajuster la clture des engagements si ncessaire.Dfinir lobligation ou non dun DPS.

Prvenir les organismes de secours publics une semaine avant la manifestation, tels que Pompiers, SMUR,Centre Dpartemental de Secours et leur communiquer les lments essentiels du concours : dates, typede concours, accsPrvoir les autorisations exiges dans les dlais si la manifestation a des incidences sur la voie publique.

Vrifier le matriel de secours et faire linventaire du matriel de soin mettre la disposition des secouristesou du mdecin en charge du service mdical pour la mise en condition du bless si lorganisateur gre luimme le poste de secours.

Le matriel ncessaire est celui qui fait normalement partie de lquipement dune ambulance agre :colliers cervicauxattelles de membresmatelas-coquille

brancardspharmacie de petits soins : dsinfectant, pansements, gants latex, bandages et compresses

Prvoir et prparer le Poste de Secours constitu dun espace ddi disponible pour lexamen et lisolementdes blesss. Une ambulance sur place peut remplir ce rle.Vrifier les moyens de communication tlphonique qui doivent permettre de joindre les secours enpermanence et en tout lieu de la comptition.Amnager laccessibilit de tous les espaces sportifs par un vhicule dintervention afin de permettrelaccs des secours et lvacuation des blesss.Afficher ct de la liste des partants les informations sur lassistance mdicale :

Le responsable des secours nommment dsign et mandat par le Prsident du concours.Les coordonnes tlphoniques des organismes de secours.

Lassistance mdicale mise en uvre pendant le concours.Le mdecin prsent sur place ou le rgulateur mdical joignable au 15, au 18 ou au 112 est leseul responsable pour diriger les soins et orienter les secours en tenant compte que la mise encondition du bless prime par rapport son vacuation.

Le Poste dAssistance Cavalier : PACLe Poste dAssistance Cavalier, PAC, est organis et mis en place par lorganisateur. Il est tenu sous laresponsabilit dun secouriste dtenteur du diplme de Premier Secours dquipier secouriste, PSE 2,et dunassistant titulaire dun Brevet National de Secourisme, BNS, ou Attestation de Formation aux PremiersSecours,AFPS, ou du diplme de Prvention et Secours Civique, niveau 1, PSC1.

Lorganisateur est seul juge des moyens de secours mettre en uvre.Le PAC peut tre remplac par une ambulance quipe prsente en permanence et/ou par un poste desecours gr par une association agre scurit civile type Croix Rouge ou Fdration nationale deProtection Civile.

D - Dispositifs de secours par discipline et par division

Les recommandations FFE se dclinent en deux niveaux : souhaitable ou obligatoire.Il appartient lorganisateur de prendre sa dcision en fonction des dlais dintervention des secours publics.Il prvoira, selon la distance, dans lordre et si besoin, dabord le matriel, ensuite le personnel, puis lemdecin

CSO Club et Poney Souhaitable : PAC ou mdecin + secouristesAmateur & Pro Souhaitable : PAC ou mdecin + secouristes

Horse Ball Club Souhaitable : PAC ou Mdecin + secouristesAmateur Obligatoire : PAC + mdecinPro Obligatoire : PAC + mdecin


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AttelageDressage ManiabilitDressage combinManiabilit combine

Souhaitable : PAC

MarathonClub/ Club Poney Souhaitable : PAC ou mdecin + secouristesAmateur Souhaitable : PAC + mdecinAmateur Elite GP Obligatoire : PAC + mdecin

CCEDressage du CCE Recommandations du DressageCSO du CCE Recommandations du CSO

Cross du CCE

Club et Poney

preuves Elite ou indice 1 :Obligatoire : Poste dAssistance Cavalier + mdecinAutres preuves :Souhaitable : PAC ou mdecin + secouristes

Amateur

preuves Elite ou indice 1 :Obligatoire : PAC + mdecinAutres preuves :Souhaitable: PAC ou mdecin + secouristes

Pro Obligatoire : PAC + mdecinCourse Obligatoire : PACCamargue /Doma Vaquera/Equitation de Travail Souhaitable : PAC

Dressage Souhaitable : PACEndurance Souhaitable : PACEquifun Souhaitable : PACEquifeel Souhaitable : PACEquitation Western Souhaitable : PACHunter Souhaitable : PAC

Polo Souhaitable : PAC ou mdecin + secouristesPony Games Souhaitable : PACTREC TREC en attelage Souhaitable : PACVoltige Souhaitable : PAC

Art 5.6 - Service vtrinaireA - Vtrinaire

Le numro de tlphone du vtrinaire prvenu et capable dune intervention durgence sur la manifestationdoit tre inscrit sur le tableau daffichage.Des recommandations spcifiques sont prvues pour certaines disciplines.

B - Inspection vtrinaire

Selon les disciplines et les niveaux, une inspection vtrinaire peut avoir lieu conformment aux dispositionsspcifiques de chaque discipline.

Art 5.7 -Epreuves

Une preuve est dfinie sur le programme :soit comme individuelle : engagements et classements individuels,soit par quipe : engagements dquipes et classement par quipes sans classement individuel.

A - Disciplines individuelles

Les disciplines individuelles : CSO, CCE sauf catgorie Poney A, Dressage , Endurance, Attelage, Hunter,TREC, TREC en attelage, Voltige, Course, Equifeel, Western, Equifun, Camargue, Doma Vaquera, Cheval deChasse, Equitation de travail et preuves combines sont des preuves qui donnent lieu des classementsindividuels.Ces disciplines peuvent aussi se courir par quipe.


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B - Disciplines collectives ou par quipe

Horse Ball, Polo, Pony-Games, Coupe des clubs cross et CSO, CCE Poney A.Ces disciplines se disputent systmatiquement par quipes. Elles ne peuvent pas donner lieu un engagementet un classement individuel.Le nombre de couples composant une quipe ne peut tre modifi sur le terrain.Lorsqu'il y a une ou plusieurs disqualifications dans une quipe, si le nombre de couples non disqualifiscomposant l'quipe se retrouve infrieur au nombre minimum pouvant composer l'quipe, l'quipe est

disqualifie intgralement.C - Nomenclature des preuves

Dans toutes les disciplines, les preuves sont identifies selon deux critres au minimum : la division duconcurrent et le niveau de difficult.

Divisions de comptition : Club, Poney, Amateur et Pro.Les preuves Ponam 1 et Elite sont des preuves de la Division Poney.

Niveaux de difficult : les contrats techniques sont de difficult croissante exprime par un indice pouvantschelonner de 5, 4, 3, 2, 1 Elite.Selon les disciplines, un critre supplmentaire spcifique peut tre adjoint la dfinition de lpreuve.

Critres supplmentaires : Vitesse ou Grand Prix en CSO, Libre ou Prliminaire ou Impose en Dressage,etc. Pour les championnats, des critres supplmentaires ou particuliers peuvent tre dfinis par la FFE.

D - Epreuves rserves

Lorganisateur peut rserver une preuve une catgorie de concurrents selon lge ou le sexe, ou unecatgorie de poneys, selon la catgorie de tail le, ou aux concurrents dun dpartement ou dune rgion.Un concours ne peut pas tre rserv des poneys / chevaux de 4, 5 ou 6 ans dans les disciplines du CSO,CCE, du Dressage, de lAttelage et de lEndurance.Dans les disciplines olympiques, une preuve Club ne peut pas tre rserve une catgorie de poneys.

E - Epreuves et niveaux des cavaliersLes dispositions spcifiques de chaque discipline dfinissent louverture ou la fermeture des preuves enfonction du niveau ou des performances du concurrent, des performances du poney / cheval, desperformances par couple.

F - Ddoublement

Aprs la clture des engagements, les preuves sont automatiquement ddoubles si elles comportent plusde: CSO : 90 engags individuels ou 22 quipes

CCE : 60 engags individuels ou 20 quipesDressage : 40 engags individuels

Hunter : 50 engags individuelsLes engags sont rpartis en groupes gaux.Jusqu la clture des engagements, lorganisateur peut rduire le seuil de ddoublement dune preuve.

G - Limitation des engags

Lorganisateur peut limiter une ou plusieurs preuves un nombre dengagements maximum. Ce nombre nepeut tre infrieur 10 individuels ou 3 quipes. En preuves Club et Poney, ce nombre ne prend pas encompte les engagements du club organisateur.Lorganisateur peut galement limiter le nombre dengags par discipline et par division Club, Poney, Amateuret Pro ou en regroupant deux divisions, Club / Poney et Amateur / Pro sur lensemble dune journe deconcours. Il peut choisir une ou des preuves ne pas prendre en compte dans cette limitation.

Les engagements terrain ventuellement prvus par lorganisateur ne pourront dpasser le nombre dengagsmaximum de la limitation annonce.Le DTN peut autoriser des engagements au-del des conditions de limitation.


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Art 5.8 - Engagement

Lengagement est lacte par lequel un poney / cheval, est inscrit dans une preuve dtermine.

A - Montant

Son montant indiqu dans le programme, pour chaque preuve, est constitu dune part fixe par la FFE etdune part librement fixe par lorganisateur.La part fixe FFE est destine la gestion du sport, lorganisation des championnats et aux frais de gestion

informatique des comptitions.La part de lorganisateur est crdite sur son compte aprs transmission et traitement des rsultats.

B - Clture

La date de clture des engagements est fixe par dfaut le lundi minuit prcdant le concoursLorganisateur peut cependant avancer la date de clture au lundi minuit de son choix. Les engagements pourtous les concours FFE doivent tre saisis avant la clture sur le sitewww.ffe.com.Un organisateur peut modifier directement une DUC pour repousser une date de clture au lundi suivant unedate initialement prvue. Cette modification ne peut avoir lieu aprs le lundi minuit initialement prvu.

C - Modifications de concurrents

La licence comptition ou, dfaut, une copie dcran internet mentionnant la catgorie de comptition desconcurrents engags sous X, des invits et des changements de concurrents, doivent tre prsents au juryavant le dbut de lpreuve puis transmis par le Prsident de Concours avec les rsultats.Pour les disciplines du Dressage, de lAttelage et du Concours Complet des divisions Amateur et Pro, lesconcurrents sont tenus de dclarer les changements lorganisateur au plus tard avant midi la veille dupremier jour du concours.

D - Engagements sur le terrain

Des engagements peuvent tre enregistrs sur le terrain avant lpreuve sauf si lorganisateur prcise dans saDUC quil ne le souhaite pas.

Procdure :Les concurrents concerns doivent prsenter au jury, avant le dbut de lpreuve, leur licence comptitionou, dfaut, une copie dcran internet mentionnant la catgorie de comptition de leur licence, le livretdidentification de leur poney / cheval et un numro de compte engageur.Les couples concerns sont rpartis dans la premire moiti de lpreuve par le Prsident du Jury. La partfixe FFE des engagements sur le terrain correspond trois fois le montant de la part fixe dun engagementavant clture.

Lorganisateur fixe librement la part organisateur de lengagement.Les noms et numros de licence du concurrent, les noms et numro SIRE du poney / cheval et le nom du clubavec son code adhrent ou le numro de licence de lengageur, doivent tre transmis par le Prsident deconcours avec les rsultats.

Dans le cas o lorganisateur a limit une preuve et quil natteint pas cette limite la clture desengagements, il peut modifier sa DUC en ouvrant aux engagements sur le terrain. Il ne pourra accepter sur leterrain que le nombre de concurrents manquants pour atteindre la limite initialement fixe.

E - Changement de poney / cheval sur le terrain

Les changements de poneys / chevaux sont autoriss sur le terrain, sauf si lorganisateur prcise dans sa DUCne pas le souhaiter. Cette disposition est obligatoire pour les preuves Pro.Il ne sagit pas dengagements supplmentaires, mais dun poney / cheval en lieu et place dun autre poney /cheval pour un mme engagement. Lengageur doit prsenter le document daccompagnement du poney /cheval au jury avant le dbut de lpreuve. Le jury doit contrler lidentit du poney / cheval et retranscrireson numro sur le listing prvu cet effet.

Un changement de poney /cheval ne peut pas tre associ une modification de cavalier ou un engagementsous X. Le cas chant il sagit dun engagement terrain.


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F - Responsabilit de lengageur

Avant dengager un poney / cheval, lengageur doit sassurer de sa qualification et de celle de son concurrentpour lpreuve considre. Il tablit alors sous sa responsabilit, lengagement rglementaire.En cas de changement de concurrent ou si le listing officiel FFE ne mentionne pas le nom du concurrent,lengageur reste responsable de la qualification du concurrent dsign. En cas de changement de concurrent,la licence comptition doit tre vrifie par le jury.

G - Contrle de qualificationLes dernires qualifications retenues pour une preuve donne sont celles enregistres au jour de la clturedes engagements de cette preuve y compris pour les engags sous X, sur le terrain ou invits. Un couplepartant dans une preuve et ntant pas en conformit avec les qualifications requises sera automatiquementdisqualifi la rception des rsultats.Le classement sera rectifi en consquence, les ventuels gains transfrs. La distribution de cadeaux nepourra pas tre modifie. Le concurrent disqualifi est susceptible dtre sanctionn par une Mise pied.

H - Epreuves par quipes

Les engagements de tous les concurrents et poneys / chevaux composant une quipe doivent tre enregistrssur le mme compte engageur. Ils doivent indiquer le nom de lquipe et son numro. Un mme poney /cheval ne peut pas tre engag plusieurs fois dans la mme quipe. Un mme concurrent ne peut tre engagplusieurs fois dans la mme quipe.Pour chaque quipe et selon les disciplines, il peut tre engag un ou plusieurs poneys / chevaux de rserve et un ouplusieurs concurrents de rserve. Dans ce cas, la composition dfinitive de lquipe doit tre dclare au Prsident de juryavant le dbut de lpreuve.Une quipe est constitue au maximum de 50% de cavaliers dj engags dans une autre quipe et dans lamme preuve.

I- Annulation des engagements avant la clture

Seul le titulaire du compte ayant ralis un engagement peut lannuler.

Le montant total dun engagement annul avant la clture est re-crdit au compte du titulaire ayant effectulengagement.Dans les preuves limites en nombre par l'organisateur, l'annulation n'est pas autorise le jour de la clture.

J- Annulation aprs la clture

Lannulation est formuler par crit la FFE, pour lui permettre deffectuer les oprations de remboursementdes engagements. Elle nest possible que dans le cas de poneys / chevaux engags dans une preuve dont lesconcurrents se trouvent slectionns pour une comptition internationale.

K - Partants, non partants et forfaits

Ne peuvent prendre part aux preuves que les poneys / chevaux figurant sur les listings officiels FFE et sur laliste des Engagements Terrain tablie par lorganisateur.En aucun cas, le montant dun engagement nest rembours pour les concurrents forfaits ou non partants, ycompris dans les championnats.Pour les disciplines du Dressage, du Concours Complet et de lAttelage des divisions Amateur et Pro, lesconcurrents sont tenus de dclarer leur forfait lorganisateur au plus tard avant midi la veille du premier jourdu concours. A dfaut, un avertissement ou une Mise pied pourront tre infligs lengageur.La participation dun poney / cheval hors concours est strictement interdite, sauf sur demande crite du DTN,transmise lorganisateur et au Prsident du jury.Dans ce cas, le poney / cheval participe hors classement et aucune performance nest enregistre.

L- Engagement forfaitaire Pro Elite

Tout engageur peut opter dans un concours pour la formule forfaitaire Pro Elite qui lui donne accs toutesles preuves ouvertes aux concurrents Pro un tarif spcifique. Cette option d

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