RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2019-025...
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OCCITANIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R76-2019-025
PUBLIÉ LE 16 FÉVRIER 2019
ARS OCCITANIE TOULOUSER76-2019-01-02-007 - Arrêté modificatif programmation CPOM PH ARS CD 09 (4
pages) Page 68
R76-2019-01-11-014 - Arrêté modificatif programmation CPOM PH ARS CD 34 (6
pages) Page 73
R76-2019-02-05-003 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale BIOFUSION à Grenade sur Garonne (31) (3 pages) Page 80
DDT31R76-2018-10-26-011 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à
Messieurs les Gérants du GAEC D'EN CAUSSE sous le numéro 3118301 (1 page) Page 84
R76-2018-10-26-012 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à
Messieurs les Gérants du GAEC LATCHOU sous le numéro 3118279 (1 page) Page 86
R76-2018-10-24-013 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à
Monsieur le Gérant de l'EARL CODEVAL sous le numéro 3118271 (1 page) Page 88
R76-2018-10-26-010 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à
Monsieur le Gérant de l'EARL MATABIAU sous le numéro 3118298 (1 page) Page 90
R76-2018-10-05-021 - DRAAF OCCTANIE – ARDC dossier autorisation d'exploiter à
Monsieur le Gérant de la SCEA AGRI BAREA sous le numéro 3118245 (1 page) Page 92
Direction Départementale des TerritoiresR76-2019-02-12-002 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter au
GAEC DES GAUBERTS sous le numéro 81182920 (1 page) Page 94
R76-2019-02-09-001 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter au
GAEC DU PAUZADOU sous le numéro 81182918 (1 page) Page 96
R76-2019-02-11-006 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter au
GAEC LACLAU sous le numéro 81182917 (1 page) Page 98
R76-2019-02-05-002 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter
à Monsieur Mathieu GARGAROS sous le numéro 81181655 (1 page) Page 100
R76-2019-02-11-007 - DRAAF OCCITANIE - ARDC dossier d'autorisation d'exploiter
à Monsieur Villiam PUECH sous le numéro 81182919 (1 page) Page 102
DRAAF OccitanieR76-2019-02-11-009 - Arrêté portant approbation du document d'Aménagement de la forêt
communale de Vergèze pour la période 2018-2037 (2 pages) Page 104
R76-2019-02-11-008 - Arrêté portant approbation du document d'Aménagement de la forêt
communale du Mas d'Azil pour la période 2018-2037 (2 pages) Page 107
R76-2019-02-13-008 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et
climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de
développement rural Languedoc-Roussillon 2014-2020 (5 pages) Page 110
R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et
climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de
développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 (6 pages) Page 116
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R76-2019-02-13-010 - Arrêté relatif aux engagements en agriculture biologique soutenus
par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de développement rural
Languedoc-Roussillon 2014-2020 (3 pages) Page 123
R76-2019-02-13-009 - Arrêté relatif aux engagements en agriculture biologique soutenus
par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du programme de développement rural
Midi-Pyrénées 2014-2020 (3 pages) Page 127
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DRAAF Occitanie
R76-2019-02-13-007
Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques
soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dans le cadre du
programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020
DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 116
DRAAF Occitanie - R76-2019-02-13-007 - Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l'Etat au titre de l'année 2018 dansle cadre du programme de développement rural Midi-Pyrénées 2014-2020 117
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