La sunna comme base de la finance

islamique

Préparé par :

Zakariyae Assou

Omar El Kahlouni

Reda Harrak

Omar Ettafzi

Anissa El Gazzouti

Ihsan Hadaf

Encadré par :

Prof Ahmed Mouna

Plan

Introduction

Chapitre I : La sunna

Section 1 : Définition de la sunna

Section 2 : La finance islamique moderne

Section 3 : Les catégories de la sunna

a. La sunna verbale

b. La sunna pratique

c. La sunna approbative

Chapitre II : La finance islamique

Section 1 : Définition de la finance islamique

Section 2 : Les principes de la finance islamique

Section 3 : Les produits de la finance islamique

Conclusion

Introduction

L’islam est une religion et une philosophie qui oriente les principes de vie de tout

musulman. Ces principes se traduisent dans la vie privée, familiale, sociale, étatique,

et constituent le cadre normatif de l’oumma (la communauté musulmane). D’un point

de vue commercial et financier, l’islam propose des règles précises.

Le Coran et la sunna sont, respectivement, les première et deuxième sources de

compréhension et d’application des principes fondamentaux de l’islam au commerce.

Ces principes se résument en trois interdictions et deux obligations : l’interdiction des

intérêts (riba), de la spéculation et de l’incertitude dans les termes contractuels

(gharar et mayssir) et des secteurs illicites (haram) ; l’obligation du partage des

profits et des pertes entre les parties prenantes à une transaction économique, et le

devoir d’adosser toute transaction financière à un actif réel tangible.

L’islam est fondé sur trois éléments essentiels : la ‘aquida (qui correspond à la foi),

l’akhlaq (la morale et l’éthique) et la charia (qui décrit les pratiques de la religion). Le

schéma suivant résume les fondamentaux de l’islam et la place réservée au

commerce et à la finance.

Islam

Aquida (La foi)

Charia (Pratiques) Akhlaq (Morale et

éthique)

Ibadah

Obligation du culte de

dieu

Muamalat

Pratiques quotidiennes

Activités politiques Activités

économiques Activités sociales

Autres activités

économiques

Activités bancaires

et financières

Aquida :

L’islam ne permet de croire qu’en un seul Dieu (Allah), à ses anges, à son livre saint,

à ses prophètes et à la résurrection.

Akhlaq :

L’akhlaq correspond aux valeurs éthiques liant les hommes entre eux et les hommes

avec Dieu. Elle introduit des valeurs et de la compassion, de l’attention et de la

considération, de l’amour et de la patience.

Charia :

La charia est la loi divine de l’islam telle qu’elle est écrite dans le livre saint (le Coran)

et représentée par la sunna (paroles et actes du prophète Mahomet). Dans le cadre

de la finance islamique, la charia vérifie le respect des principes religieux par la

pratique économique et financière des investisseurs et des acteurs financiers. La

charia est divisée en deux corps : ibadah et muamalat. L’ibadah traduit l’obligation de

culte de l’homme envers Dieu et la muamalat explique les faits et gestes quotidiens

qui régissent des relations entre les hommes. La muamalat encadre de ce fait les

pratiques politiques, commerciales et sociales. L’activité bancaire et financière est

une partie intégrante des pratiques commerciales.

Chapitre I : la sunna

Section 1 : Définition de la sunna

La sunna est la deuxième source scripturaire, juste après le coran pour connaître les

prescriptions et les enseignements de l’islam. Sa légitimité juridique est une vérité

incontestée et incontestable. Elle constitue un élément impératif et essentiel à la

religion et à la foi musulmane. Elle est fondée sur la pratique de l’islam par le prophet

mohamed, elle comprend ses dires (hadith), ses actes, ses qualités morales et ses

approbations.

Section 2 : La finance islamique moderne

Les premières références à la réorganisation du système financier sur la base du

partage des profits plutôt que sur l’intérêt se retrouvent dans les années 1940 et

furent suivies de position beaucoup plus élaborées au cœur des années 1950 et

1960.

IL ont tous reconnu la nécessité pour les banques commerciale de se baser sur la

perception de mal nécessaire, il ont proposé un système bancaire base sue le

concept de mouraraha , le partage des profits et des pertes.

Ces principes de la finance islamique moderne ont attiré l’intérêt de nombreuse

politique dans le monde musulman, notamment au Pakistan, c’est donc à partir du

milieu des années 1950.

Dès la début des années 1970 les institution s’implique de plus en plus, l’économie

islamique devient alors une pierre angulaire de la construction des état.

La première expérience moderne de mise en pratique du système bancaire

islamique, en 1963 à été entrepris en Egypte, prenant la forme d’une caisse

d’épargne basée sur l’intéressement dans la ville égyptienne.

En 1942, le projet d’épargne été inclus à ceux de la Nasr social Bank qui est toujours

en activité en Egypte, en 1975 la banque islamique de développement à été mis en

place avec pour mission de fournir un financement à des projet dons les payes

mombres la première banque commerciale le moderne, Dubai islamique BANK, a

ouvert ses portes en 1975.

Dans les premières années les produits proposés restent basique et finalement

assez proches des produits Bonaire classique, mais depuis peu la finance islamique

commerce à connaitre un fort développement dans de nouveaux produit et services.

Aujourd’hui, la finance islamique connait une croissance à un taux de à 15pour cent,

avec des signes de croissances futures.

L’existe actuellement plus de 300 établissement bancaires répartis dans 51 pays,

The Economiste estime que plus de 822 milliards de $ d’actif islamiques sont en

génères par les banques conformes au principe de la Charia, actuellement la finance

islamique représente la plus forte croissance du système financier mondiale.

Section 3 : Les catégories de la sunna :

D’après les savants du Hadîth, la sunnah se subdivise en trois catégories selon sa

nature : la sunnah verbale, la sunnah pratique, et la sunnah approbative.

1. La sunnah verbale est la catégorie la plus abondante.

2. La sunnah pratique correspond aux actes du Prophète — paix et bénédictions sur

lui — rapportés par les Compagnons comme l’accomplissement des cinq prières

avec leurs piliers, leurs rites surérogatoires, et leurs formes, ou encore

l’accomplissement des œuvres cultuelles telles que le pèlerinage, le jeûne, la zakât

et tout noble acte accompli par le Prophète — paix et bénédictions sur lui —. On

peut illustrer la sunnah pratique par les narrations rapportées de la part des

Compagnons et des Mères des Croyants concernant les actes et les états du

Messager — paix et bénédictions sur lui —

3. La sunnah approbative correspond aux choses que le Messager — paix et

bénédictions 0.sur lui — approuva parmi les actes et les paroles des Compagnons.

Par exemple, les choses qui eurent lieu en sa présence qu’il ne condamna point,

qu’il s’abstint de commenter, ou qu’il approuva exprimant son appréciation et son

adhésion. Cela est considéré comme une approbation.

Chapitre II : la finance islamique :

Section 1 : Définition de la finance islamique

La finance islamique est une finance dont le mode de fonctionnement repose sur les

principes de la Chariaa. La justice, l’équité et la transparence sont les principales

valeurs retenues par ce système de finance. La finance islamique diffère des autres

par sa vision particulière du capital et du travail ; les pratiques économiques et

financières en cours durant l’existence du prophète Mohamed lui servent en

particulier de socle.

En effet, La finance islamique pourrait être définie comme étant des services

financiers et opérations de financement principalement mis en œuvre pour se

conformer aux principes de la Charia. Cette définition va au-delà de l’assimilation de

la finance islamique aux financements «sans intérêt» car elle implique que la finance

islamique vise une distribution égale et équitable des ressources ainsi qu’une équité

dans la répartition des risques.

Section 2 : Les principes de la finance islamique :

Les contrats de financement islamiques ne doivent pas aller à l’encontre des

principes fondamentaux de la Charia. Les principes fondamentaux de ce modèle de

financements sont :

1. L’interdiction de l’intérêt

La finance islamique se caractérise par son aspect contraignant par rapport à la

finance conventionnelle. En effet, un certain nombre de mesures prises par les

institutions religieuses islamiques visent à appliquer les principes de l’Islam à la

finance contemporaine. L’une des principales exigences est la prohibition de l’intérêt.

Cette interdiction ne se limite pas à un taux usurier mais inclut toute sorte d’intérêt.

Tout revenu fixe et prédéterminé, connu ex-ante, indépendant de la rentabilité de

l’actif financé n’est pas admis. Selon les principes de la charia, l’argent n’a aucune

valeur intrinsèque car il constitue simplement un moyen d’échange et ne pourrait

donc pas être un moyen de réaliser un profit.

2. Le principe de Partage des Pertes et Profits (PPP/3P)

Le principe de partage des pertes et profits a pour objectif la réalisation des contrats

aux termes desquels l’une des parties n’exploite pas d’une manière injuste son

cocontractant, la notion de partage des pertes et profits est un des éléments clés

dans le concept de la finance islamique, c’est un procédé qui permet le partage des

risques entre entrepreneurs et investisseurs. Le principe de partage des pertes et

profits est utilisé dans plusieurs techniques de financements islamiques tels que le

mudharaba ou la banque va financer entièrement le projet et l’entrepreneur va fournir

son travail afin de faire fructifie le montant investi, les profits sont partagés tandis que

les pertes sont entièrement assumés par la banque, ou encor le mousharaka,

transaction qui permet à la banque et l’entrepreneur de s’associer pour un projet et

partager les pertes et profits.

3. L’interdiction de l’incertitude et de la spéculation (Gharar et Maysir)

Selon la Charia, les activités contenant des éléments d’incertitude excessives ou qui

reposent sur la spéculation en vue de réaliser un profit sont interdits. Un contrat

conforme à la Charia est celui dont toutes les caractéristiques fondamentales sont

claires.

Le mot Gharar peut désigner un aléa, une incertitude ou un hasard. Dans les

contrats islamiques, il n’est pas admis que l’objet du contrat soit conditionné par la

réalisation d’un événement qui peut survenir ou pas. La raison de cette interdiction

réside dans le fait que cette incertitude peut générer un déséquilibre entre les pertes

et les profits des différentes parties du contrat.

La notion de Maysir est liée à la notion de jeu qui peut générer un enrichissement

injustifié au détriment des autres. D’une manière générale, dans la religion

musulmane, il est interdit de réaliser des transactions commerciales comportant une

incertitude excessive. Ainsi, toutes les pratiques telles que la vente de produits

inexistants, paris et loteries ne sont pas autorisées.

4. La tangibilité de l’actif

Toute transaction financière islamique doit être adossée à un actif tangible réel et

matériel.

Ce principe permet de renforcer la stabilité économique et la maitrise de risque. La

finance islamique pousse les investisseurs à s’engager dans l’économie réelle,

empêchant la déconnexion observée aujourd’hui entre les marchés financiers et

l’économie réelle. Ceci permet de promouvoir la justice sociale et l’équité ainsi que la

liberté d’entreprendre.

5. Les activités illicites

Un financement islamique ne peut avoir pour objet un investissement dans une

activité interdite par la Charia. Aucun investissement ne peut ainsi être réalisé par un

financier islamique dès lors qu’il porte sur des produits interdits par la Charia ou des

activités illicites telles que l’alcool, la viande porcine, ou les jeux de hasard. L’examen

de la compatibilité des investissements et des financements avec la Charia est une

diligence supplémentaire qui doit être réalisée dans tout projet de financement

islamique.

Section 3 : Les produits de la finance islamique

Moudaraba :

La banque islamique fournit la totalité du capital à un entrepreneur (modarib) pour le

financement d’un projet, tandis que l’autre partie (modaribe) assure la gestion du

projet, et son capital humain, les profits réalisés sont partagés, selon un ratios

prédéterminé, les pertes sont entièrement supportés par la banque islamique, sauf

en cas de négligence, fraude ou mauvaise exécution du contrat.

كان أحدنا في زمن الرسول )ص( ليأخد نضو أخيه، على أن له النصف مما يغنم و لنا النصف >>

Mousharaka :

Tout contrat pour objet la prise de participation par une banque islamique, dans le

capital d’une société existante ou en création, en vue de réaliser un profit.

La banque islamique et le client participent ensemble au financement d’une

opération et assurent conjointement le risque au prorata de leur participation. Les

profits ou les pertes sont répartis entre les deux parties selon les modalités convenue

d’avance

a- Moucharaka tabita : la banque islamique et le client demeurent partenaires

au sein de la société jusqu’à l’expiration du contrat.

b- Moucharaka moutanakissa : la banque islamique se retire progressivement

du capital social conformément aux stipulation du contrat.

قال النبي )ص( : يد الله مع الشريكين ما لم يتخاونا

Mourabaha :

Tout contrat pour lequel une banque islamique acquit à la demande d’un client, un

bien meuble ou immeuble en vue de lui revendre à son coût d’acquisition plus une

marge bénéficiaire convenue d’avance.

Ijara :

C’est un contrat de location. Un bien est acquis par la banque auprès d’un

fournisseur. La banque le loue à l’entrepreneur et le coût de location plus la marge

sont échelonnés sur toute la période du bail.

a- Ijara tachghilia : lorsqu’il s’agit d’une location simple

b- Ijara wa iqtina’a : dans le cas ou elle est assortie d’un engagement ferme

d’acquisition de la part du locataire, inclus une promesse d’achat.

Istisn’a :

Tout contrat pour lequel le manufacturier accepte de produire et de livrer une

marchandise à un prix donnée et à une date future donnée.

Qard el hassan :

Prêt sans intérêt, ni profits il s’oppose plus à une aide qu’un crédit commercial.

Conclusion

La sunna est considérée comme source fondamentale de la législation dans le

domaine de la finance islamique puisqu’on trouve la sunna exige la mise en place

d’un mode de financement qui respecte les préceptes de l’Islam qui cherche à

promouvoir une société juste et équitable, structurée autour de la fraternité et la

coopération.