La justice prédictiveRisques et avenir d’une justice virtuelle - 6 avril 2018Direction scientifique, Sylvie Lebreton-Derrien Maître de conférences, Le Mans Université

bibliographie indicative

©co

mm

unic

atio

n, L

e M

ans U

nive

rsité

, cré

dit p

hoto

: Shu

tter

stoc

k

OUvrage

Itéanu O., Quand le digital défie l’etat de droit, eyrolles, 2016.

rappOrtS (OrDre chrOnOLOgIQUe)Kami haeri et alii, L’avenir de la profession d’avocat, La Documentation française, rapports publics, février 2017. Institut des hautes etudes sur la Justice (IheJ) et centre de recherche et d’étude des avocats (cnB), Les quatre défis de l’avocat français du XXIème siècle, octobre 2017.Institut Montaigne, Justice : faites entrer le numérique, rapport, novembre 2017. Mission d’étude et de préfiguration sur l’ouverture au public des décisions de justice, L’Open data des décisions de justice, rapport, novembre 2017, remis à Mme la garde des Sceaux, ministre de la Justice, le 9 janvier 2018, par Loïc cadiet. commission nationale Informatique et Libertés (cnIL), comment permettre à l’homme de garder la main, Les enjeux éthiques des algorithmes et de l’intelligence artificielle, Synthèse du débat public, décembre 2017.

cOLLOQUeSLa jurisprudence dans le mouvement de l’Open data, actes du colloque à la cour de cassation, 14 octobre 2016, Jcp éd. g., Suppl. au n°9, 27 février 2017.Le droit civil à l’ère numérique, actes du colloque du Master 2 Droit privé général et du Laboratoire de droit civil, paris II, 21 avril 2017, La semaine juridique, Lexisnexis, décembre 2017.

artIcLeS, cOntrIBUtIOnS écrIteS et aUDItIOnS Barraud Boris, « avocats et magistrats à l’ère des algorithmes : modernisation ou gadgétisation de la

justice ? », rppI octobre 2017, n°2, pp. 25 s. Buat-Ménard e. et giambiasi p., « La mémoire numérique des décisions judiciaires. L’open data des

décisions de justice de l’ordre judiciaire », D. 2017, p. 1483 et s. cardon D., « Le pouvoir des algorithmes », pouvoirs 2018-1, n°164, pp. 73 s. cassuto th., « La justice à l’épreuve de sa prédictibilité », aJ pénal 2017, p. 334.cluzel-Métayer L., « La loi pour une république numérique : l’écosystème de la donnée saisi par le droit », aJDa février 2017, n°6, pp. 340 s.creux-thomas Fl., « transition numérique et diffusion de l’information juridique : de nouveaux défis », rppI octobre 2017, n°2, pp. 39 s.croze h., « comment être artificiellement intelligent en droit », Jcp g 2017, Libres propos 882 ; contribution au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 178 s. ; « L’informatique va-t-elle simplifier le droit ? », procédures déc. 2017, repère 11Debet a., contribution au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 181 s. Deffains B., audition, rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 128 s.Deffains B. et Baller S., « Intelligence artificielle et devenir de la profession d’avocat : l’avenir est présent », rppI 2017, n°1, dossier n°1.Deffains B. et thierry J.-B., « transformation numérique : pourquoi la fin doit justifier les moyens », Jcp g., 5 février 2018, 133. Degos L., contribution du conseil national des Barreaux, au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 175 s.Deumier p., contribution au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 187 s.Dondero B., « Justice prédictive : la fin de l’aléa judiciaire ? », D. 2017, 532.Dupré J. et Lévy-véhel J., audition case Law analytics, rapport L’Open data des décisions de justice, préc., novembre 2017, pp. 130s.Fricero n., « collecte, diffusion et exploitation des décisions de justice : quelles limites, quels contrôles ? a propos du rapport sur l’open data des décisions de justice, Jcp éd. g., act. 168.garapon a., « Les enjeux de la justice prédictive », Jcp g 2017, doct. 806.g’Sell Fl., et aïdan p., « Le marché français des services juridiques en 2020 », rppI octobre 2016, dossier 1.guyader a., « Les enjeux du grand bouleversement », pouvoirs 2018-1, n°164, pp. 7s. Jeuland e., Justice prédictive : de la factualisation au droit potentiel », rppI octobre 2017, n°2, pp. 15 s. Kirat th., contribution au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., 2017, pp. 194 s.Lamon B., « La profession d’avocat et la justice prédictive : un bel outil pour le développement du droit », D. 2017, 808.Larret-chahine L., audition predictice, in rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 135 s.Lasserre M.-c., “L’intelligence artificielle au service du droit : la justice prédictive, la justice du futur ? », p. aff., 30 juin 2017.Mallet-poujol n., contribution au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 197 s.Mekki M., « If code is law, then code is justice », gaz. pal. 27 juin 2017, n°24.Melleray F., « La justice administrative doit-elle craindre la justice prédictive ? », aJDa 2017, p. 193.Meneceur Y., « Quel avenir pour la « justice prédictive » ? enjeux et limites des algorithmes d’anticipation des décisions de justice », Jcp éd. g., 12 février 2018, 190. pillet g., « Du code civil au code informatique : le droit va-t-il cesser d’être raisonnable pour être calculable ? », rppI octobre 2017, n°2, pp. 19 s. rouvière F., « La justice prédictive, version moderne de la boule de cristal », rtD civ. 2017, p. 527. Syndicat national de l’edition (Sne), contribution au rapport L’Open data des décisions de justice, préc., pp. 165 s.

DOSSIerS (OrDre chrOnOLOgIQUe)« Intelligence artificielle : où en est-on vraiment ? », Sciences et avenir, septembre 2017, n°847.« Focus sur la profession de juriste », Le petit Juriste, novembre 2017, n°42.« comment l’Intelligence artificielle va sauver nos vies. voyage au cœur de l’Ia », Libération, Décembre 2018-Février 2018. « Intelligence artificielle. promesses et périls », cahier du Monde, 31 décembre 2017, 1er janvier 2018.« voyage au cœur de l’intelligence artificielle », Libération, décembre 2017-janvier 2018.

revUeSarchives de philosophie du droit, tome 59, 2017, vers de nouvelles humanités ?, L’humanisme juridique face aux nouvelles technologies.pouvoirs, 2018-1, n°164, La datacratie.revue pratique de la prospective et de l’innovation, revue créée en mars 2017, en collaboration avec le conseil national des Barreaux : n°1 mars 2017, n°2 octobre 2017, le n°3 est offert aux participantsau colloque.