CLASSIFICATION INTERNATIONALE - WIPO...· CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES...

· CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DEUENREGISTREMENT DES MARQUES

établie en vertu de

L'Arrangement de Nice

du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967

et à Genève lé 13 mai 1977

CINQUIÈME ÉDITION

Ile PARTIE

LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES

DANS ~ORDRE DES CLASSES

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

1987

PUBLICATION OMPI

No. 500.2(F)

ISBN 92-8(')5-0158-5

© OMPl1987

Composition laser réalisée par SWORHS.A.R.L., Nanterre, France

Imprimé par l'OMPI, Genève

GUIDE DE L'UTILISATEUR

Le présent volume contient la liste des produits et des services de la classification de Nice dans l'ordre des classes, c'est-à-dire que, pour chaque classe, les produits ou les services sont répertoriés dans l'ordre alphabétique.

Chaque page contient deux groupes de trois colonnes donnant :

a) les numéros d'ordre des indications de produits ou de services en langue française;

b) les indications de produits ou de services en langue française;

c) les numéros d'ordre des indications correspondantes de produits ou de services en langue anglaise.

L'astérisque qui accompagne certaines indications de produits ou de services figurant dans la deuxième colonne signifie qu'il s'agit d'un terme général qui se retrouve également sous d'autres classes selon la précision qui lui est apportée.

La présente publication, de même que l'édition correspondante en langue anglaise (No SOO.2(E», peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse).

La liste des classes accompagnée des notes explicatives et la liste des produits et des services danS l'ordre alphabétique figurent dans un volume séparé (PARTIE 1) (No 500.1(F) pour l'édition en langue française et No SOO.l(E) pour l'édition en langue anglaise). La PARTIE 1 peut aussi être commandée à l'adresse indiquée ci-dessus.

3 Classification de Nice - Se édition

Pa,·ti e Il

4

Classification de Nice - Se idition Partie II

LISTE DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES

Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (mat'ières collantes) destinés à l'industrie.

Classe Z. Couleurs, vernis. laques; préservatifs contr'e la rouille et contre la détériorat:i.on du bois; matières tinctoriales; mCl'fdants; résines naturelles à l'état brut; mét~ux en feuilles et. en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artlstes.

Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations peul" nettoyer, polir', dégr'aisser et abraser; savons; parfunerie, huiles essentielles. cosmétiques, lotions pClur les cheveux; dentifrices.

Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; absorber, arr'oser et Her la pOUSSière; combust'ib'les (y compris pour moteurs) et matières éclairantes: bougies, mèches.

produits pour les essences

Classe S. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ct hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour p10mber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées: câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux ~tal1iques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; nlinerais.

Cl asse 7. MacM nes et mach, nes-eut il s; moteur's (à 1 'except i on des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géOdésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, éqUipement pour le trait~nent de l'information et les ordinateurs: extincteurs.

Classe 10. Appareils et vétérinaires, membres, matériel de suture.

instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et yeux et dents artificiels; articles orthopédiques;

Classe 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13. Armes à feu; munitions et projectiles; explOSifs; feux d'artifice.

Classe 14. Métaux préCieux et leurs alliages et prOduits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 15. Instruments de musique.

Classe 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques

S Classification de Nice - Se édition

Partie II

Liste des classes de produits et de services (suite)

mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Classe 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; transportables non métalliques; monuments non métalliques.

rigides non constructions

Classe 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21. Ustensiles et récipients pour l~ ménage ou la CU1S1ne (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et eponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosse.rie; matériel de nettoyage; paHle de fer; verre brut ou mi-ouvré Cà l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et falence non comprises dans d'autres classes.

Classe 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matièl"es de rembourrage Cà l'exception du caoutchouc Ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Classe 25. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.

Classe 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à saladel; épices; glace à rafra;chir.

Classe 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Classe 32. Bières; eaux minérales et gazeuses alcooliques; boissons de fruits et jus de préparations pour faire des boissons.

et autres boissons non fruits; sirops et autres

Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Classe 34. Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Services

Cli!.:i:il: 3lj. Publicité et affaires.

Cli!.:i:il: 36. Assurances et finances.

Cli!.:i:il: 37. Constructions et réparations.

Clil,sse 38. Communications.

Clil,:i:i~ 39. Transport et entreposage.

Clil,S:;ï~ 40. Traitement de matériaux.

Clil,S:i1: 41. Education et divertissement.

Clas:;ïe 42. Divers. 6

Classification de Nice - Se édition Partie II

LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 01 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE.

NO P'ORDRE

A0009 A0015 AOO16

A0018 A0034

A0036

A0042

A0045 A0046 A0048 A0050 A0051 A0052 A0053 A0059 A0062

INDICATION DES PRODUITS

abrasifs (fluides auxiliaires pour -) absorbants (charbons -) absorption d'huile (matières

synthétiques pour l' -) accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la

recharge des - ) accumulateurs (solutions pour

prévenir la formation d'écume dans les -)

accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les -)

acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acét ificateurs acétique (anhydride -) acétone acétylène acétylène (tétrachlorure d' -) acides (compositions chimiques

résistant aux -)

~ (angl.) D'ORDRE

A0483 A0014 A0015

V0156 A0046 A0047 A0322 A0323

L0260 L0261 A0223 A0028 A0029 A0032 A0031 A0033 A0034 A0039 A0042

A0063 A0065

acides * acidulée (eau -) pour la

accumulateurs

A0044 recharge des A0046

A0079

A0095

A0098 A0099 A0101

A0102 A0103

AOll0

A0116 A0117 A0124 A0125

A0127 A0147 A0153 A0157 A0168 A0172 A0182

A0187

acier (préparations pour le perfectionnement de l' -)

acoustiques (produits pour la rénovation des disques -)

acryliques (réSines -) à l'état brut actinium additifs chimiques pour boues de

forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence

adhésifs [matières collantes] pour l'industrie

adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adoucir l'eau (produits pour -) adoucissement (produits d' -)

[métallurgie] adragante (gomme -) aérosols (gaz propulseurs pour -) affaiblisseurs photographiques affiches (colles pour -) agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques

pour repousser les -) agriculture (engrais pour l' -)

A0188 agriculture (produits chimiques pour 1'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

A0274 albumine [animale ou végétale,

A0276 A0278 A0279 A0283 A0284

matière première] albuminé (papier -) albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage

industriel A0286 alcalino-terreux (métaux -) A0287 alcalins (iodures -) à usage

industriel A0289 alcalins (métaux -) A0290lalcalins (sels de métaux -) A0291 alcalis A02921alcaloïdes * A0300 alcool * A0303 alcool éthylique

A0047 F0173

R0180

A0052 A0053 A0060

A0063 00075 00076 A0085

A0074 A0088 W0133 M0206 M021.4 T0384 G0056 R0114 A0083 A0110 A0112 AOl14

F0095 M0076 AOl16

A0164

A0168 M0046 I0133 C0253 A0245

A0198 A0194

A0196 50066 A0193 A0199 A0175 E0160

NO P'ORDRE

A0312 A0321 A0323

A0326 A0347

A0356

A0389 A0391 A0392 A0393 A0394 A0396 A0400 A0403 A0430

A0431 A0445

A0446

A0451 A0454

A0456 A0457 A0458 A04S9

A0461 A0462 A0463 A0465 A0489 A0490 A0495

AOS09 AOS11

A0512 AOS14 AOS1S AOS16 AOS17

A0568 A0577

A0586 AOS91 AOS9S AOS96 AOS97 A0611 A0622

A0631 A0641

A0644

A0680 A0686 A0702 A0706 A0756 A07S7 A07S8 A0789


aldéhydes * algarobilla pour la tannerie alginates [produits gonflants,

gélifiants] non à usage alimentaire algues [fertilisants] aliments (produits chimiques pour la

conservation des -) alliage de métaux (produits chimiques

destinés à faciliter l' -) alumine alumine (acétate d'-) * alumine (alun d' -) alumine (hydrate d' -) alumine (silicate d' -) aluminium (chlorure d' -) aluminium (iodure d' -) alun amendement des sols (prOduits

chimiques pour l' -) américium amidon (agents chimiques pour

fluidifier l' -) [agents de décollage]

amidon (colle d'-) autre Que pour la papeterie ou le ménage

amidon à usage industriel ammoniac (esprit de sel -)

ammoniac (sel -) ammoniacal (muriate d'étain -) ammoniacaux (sels -) ammoniaque [alcali volatil] à usage

industriel ammoniaque (aldéhyde- -) ammoniaque (alun d' -) ammoniaque * ammonium (sels d' -) amyle (acétate d' -) amylique (alcool -) analyses en laboratoire (produits

chimiques pour - ) anhydre (ammoniaque -) anhydride titanique à usage

industriel anhydrides animal (charbon -) animal (noir -) animal (préparations de charbon -) animale (albumine -) [matière

première] anthraniliQue (acide -) antidétonants pour moteurs à

explosion antigels anU - incrustants antimoine antimoine (oxyde d' -) antimoine (sulfure d' -) antitartriQues (produits -) apprêts * arabique (gomme -) arboriculture (produits d'engluement

pour l' -) arbres (mastic pour remplir les

cavités des -) [arboriculture] argent (azotate d' -) argent (nitrate d' -) argenture (solutions pour l' -) argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide -) astate

~ (angl.) D'ORDRE

A0181 A018S A0187

50204 F0378

C03S6

A0221 A0223 A022S A0229 A0233 A0226 A0230 A0219 50589

A0242 50791

50788

50784 50035 50692 $0033 A0248 A0249 A024S

A02S0 A0247 A0246 A0252 A0261 A0262 C0360

A0279 T0282

A0278 A0282 A0284 A0283 A0281

A0362 A0331

A0318 A0329 A0332 A0333 A0334 A0329 00279 50790 G0307 G0191 G0192 T0431

50439 50439 50447 A0379 L0097 A0392 A0393 A0447

7 Classification de Nice - 5 e édition Partie II


Classe 01 suite

N0 jNo (angl.l P'ORDRf INDICATION DES PRODUITS jo'ORDRE

A0794 atomiques (combustibles pour piles -) F0484 A0805 attendrir la viande (produits pour -) M0162

A0824 A0845 A0863

A0871 A0872 A0873

A0874 A0875 60010

à usage industriel autogène (fondants pour la soudure -) autovireur (papier -) [photographie] avivage des couleurs (produits

chimiques pour 1'-) à usage industriel

azotates azote azote (protoxyde d' -)

azotés (engrais -) azotique (acide -) bactéricides pour l'oenologie

[produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]

60012 bactériennes (préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire

60016 bactériologiques (préparations -) autres qu'à usage médical ou

60073 60074 60076 60117

vétérinaire bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour

-) 60118 bandages chirurgicaux (matières

collantes pour -) 60119 bandages de roues (compositions pour

60177 60194 60195 60196 60197 60198 60200

la réparation des -) barille (soude de -) baryte barytique (papier -) baryum baryum (composés du -) baryum (sulfate de -) bas !produits pour empêcher le

démaillage des -) 60208 bases [produits chimiques] 60253 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou

gurjum] pour la fabrication de

60256 60281 60283 60284 60285 60288 60289 60291 60298 60318 60324

vernis bauxite bentonite benzène (acides de la serle du -) benzène (dèrivés du -) benzène méthylé benzoïque (acide -) benzoïque (sulfimide -) benzol méthylé berkél ium béton (agglutinants pour le -) béton (produits chimiques pour

l'aération dU-) 60325 béton (produits pour la conservation

du -) [à l'exception des peintures

60347 60350 60351 60352 60383

et des huiles] bicarbonate de soude à usage chimique bichlorure d'étain bichromate de potasse bichromate de soude bière (produits pour la clarification

et la conservation de la -) 60413 biochimiques (catalyseurs -) 60417 b i 01 og i ques (produit s -) pour

60418 60419 60426 60427 60429

laboratoires bioxalate de potasse bioxyde de manganèse bismuth bismuth (gallate basique de -) bismuth (sous-nitrate de -) à usage

chimique 60448 blanchiment (produits de -)

[décolorants] 60455 blanchir les cires (produits

chimiques pour -) 60456 blanchir les graisses (produits pour

-) 604571blanchir les huiles (produits pour -)

A0465 50222 C0670 C0681

N0081 N0086

1

N0083 N0089 N0087 N0082 00016

60012

60018

F0239 G0020 T0336 A0074

A0074

T0269 T0536 50579 80119 60120 60093 60094 60095 R0354

60122 60058

60183 60285 60289 60288 M0225 60292 80293 M0226 60298 AOl 12 C0734

C0733

80320 80322 60323 80324 80246

80374 80376

P0524 M0061 80389 80123 80391

80424 00026 W0150

F0047

00035

8

NO jo'ORDRE

60458

80502 80508 80510

80515

B0517 B0537

80610 80616 80662

80664 80763 80764 80784

80816 80855 C0049 C0114

C0115 C0116 C0130 C0187 C0190

C0195 C0231 C0232 C0233 C0235 C0236 C0237 C0240


blanchir les matières organiques (produits pour -)

bois (esprit-de- -) bois (pâte de -) bois (produits de distillation de

l 'espr it -de- -) bois (vinaigre' de -) [acide

pyroligneux] bois à tanner boissons (agents de fi ltrage pour,

l'industrie des -) borax borique (acide -) boues de forage (additifs chimiques

pour -) boues pour faciliter le forage brasage (fondants pour le -) brasage (produits pour le -) briques (produits pour la

conservation des -) [à l'exception des peintures et des huiles]

brome à usage chimique buée (produits pour éviter la -) cachou calcique (cyanamide -) [engrais]

calcium (carbure de -) calcium (sels de -) californium caoutchouc (dissolutions de -) caoutchouc (produits pour la

conservation du -) caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydrates de -) carbone (sulfure de -) carbone (tétrachlorure de -) carbonique (acide -) carbonyle pour la protection des

plantes carburants (additifs chimiques pour

-)

!NO (angl. , D'ORDRf

00091

W0290 W0310 W0291

P0714 W0306 T0053 F0155

B0528 B0532 A0060

00297 B0628 80629 60652

B0668 C0736 C0235 C0042 N0088 COO41 C0043 COO52 R0339 R0337

L02S9 C0129 C011S C013l C0127 C0128 C0130 C01l4

A0063 C0244

C0250 C0270

carbures C0110 carreaux de revêtement (adhésifs pour A0088

C0306 C0321

-) caséine à usage industriel cassiopeium [lutéCium]

C0324 catalyseurs C0329 caustiques à usage industriel C0348 cellulose C0349 cellulose (acétate de -) à l'état

brut C0351 cellulose (dérivés chimiques de la C0352 cellulose (esters de -) à usage

industriel C0354 cellulose (éthers de -) à usage

industriel C0359 céments C0370 centurium [fermium] C0372 céramique_(glaçures pour la -) C0374 céramiques (matériaux -) en

particules pour filtres C0386 céréales (réSidus du traitement des

grains de -) à usage industriel C0393 cérium C0396 césium C0397 cétones

-)

C0428 chambres à air (composit ions pour la réparation des -)

C0475 charbon (noir de -) à usage industriel

C0476ICh~)bon (prOd,uits pour économiser le

C0478 charbon animal C0479 charbon animal (préparations de -) C0480[CharbOn d'os C0483 charbon de sang C04841charbon pour filtres

C017S C0221 L0340 C0234 C0256 C0265 A0028

C0269 C0270

C0272

C0275 F0087 C0296 C0297

B0773

C0305 C0022 K0010 I0094

C0117

COS74

A0282 A0283 B0500 80440 C0124

Classification de Nice - 5 e édition Partie II


NO ID'ORDRE


C0486 charbons absorbants C0602 chaussures (mastics pour -) C0618 chaux (acétate de -) C0620 chaux (carbonate de -) C0621 chaux (chlorure de -) C0631 cheminées (produits chimiques pour le

nettoyage des -) C0716 chimiques (compositions -) résistant

aux acides C0717 chimiques (éléments -) fissiles C0719 chimiques (produits -) à usage

scientifique C0720 chimiques (produits -) destinés à

faciliter l'alliage de métaux C0721 chimiques (produits -) pour analyses

en 1 aboratoi re C0722 chimiques (produits -) pour

l'agriculture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

C0723 chimiques (produits -) pour l'industrie

C0724 chimiques (réactifs -) C0737 chlorates C0738 chlore C0739 chlorhydrates C0740'chlorhydrique (acide -) C0742 chlorures C0747 cholique (acide -) C0751 chromates C0754 chrome (alun de -) C0756 chrome (oxyde de -) C0757 Chrome (sels de -) C0758 chromique (acide -) C0759 chromiques (sels -) C0805 ciment (préparations pour

l'imperméabillsation du -) [à l'exception des peintures]

COB06 ciment (produits pour la conservation du -) [à l'exception des peintures et des huiles]

C0813 ciments pour la réparation des objets cassés

C0817 cinématographiques (films -) sensibilisés mais non impressionnés

C0822 circuits hydrauliques (liquides pour -)

C0829 cire à greffer les arbres C0842 cires (produits chimiques pour

blanchir les -) C0858 citrique (acide -) * C0876 clarification (préparations de -)

C0918 cobalt (oxyde de -) à usage industriel

C0959 collage des moûts (produits pour le -)

C0962 collantes (matières -) pour bandages chirurgicaux

C0963 collantes (matières -) pour l'industrie

C0968 colle à vin C0973 colles [apprêts] C0974 colles pour affiches C0975 colles pour l'industrie C0977 colles pour la réparation des objets

cassés C0978 Icolles pour papiers peints C09841cOllodion * C0999 coloration des métaux (sels pour la

-) C1009 comburants [additifs chimiques pour

carburants] C1015 combustibles (produits pour

économiser les -) C1018 1combustibles pour piles atomiques Cl040lcompositions pour la fabrication de

Il disques acoustiques C 104 1 1 compos t

1

NO (angl.) D'ORDRE

A0014 C0280 L0211 L0212 L0213 C0390

A0042

F0216 C0358

C0356

C0360

A0116

10065

C0359 C0411 C0413 H0299 H0300 C0412 C0420 C0430 C0432 C0439 C0435 C0436 C0437 C0287

C0285

C0281

C0483

F0329

G0225 W0150

C0487 C0495 P0700 C0592

M0446

A0074

A0085

W0266 50462 A0083 G0184 A0086

A0087 C0659 50059 50060 C0696

F0490

F0484 C0706

C0707

9

NO p'ORDRE

INDICA TION DES PRODUITS

Classe 01 suite

~ (angl.) D'ORDRE

Cl064 condensation (produits chimiques de -)

C0735

C1097 confits [mégisserie] 60137 00283 60242 C1107

C""n 1 IV<J

C1110

C1111

C1112

C1113

C1114

C1116

C1241 C1243

C1244

C1302

C1303

C1436

C1445 C1480 C1487 C1488 C1494 C1502 C1504

C1505

C1506

C1515

C1516

C1533

C1540

C1550 C1555

C1566 C1574

conservation de la bière (produits pour la -)

conservation de la maçonnerie (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

conservation des aliments (produits chimiques pour la -)

conservation des briques (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

conservation des fleurs (produits pour la -)

conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la -)

conservation des tuiles (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

M0102

F0378

60652

F0315

P0583

P0584

conservation du ciment (produits pour C0285 la -) [à l'exception des peintures et des huiles]

corrosifs (produits -) C0863 corroyage des cuirs (produits pour le C0998

-) corroyage des peaux (produits pour le C0999

-) couleurs (produits chimiques pour

l'avivage des -) à usage industriel couleurs (produits chimiques pour la

préparation des -) crème de tartre non à usage

pharmaceutique créosote à usage chimique crotonique (aldéhyde -) cryogéniques (produits -) crypton cuir (colles pour le -) cuir (mastics pour le -) cuir (produits chimiques pour

l'imperméabilisation du -) cuir (produits chimiques pour

l'imprégnation du -) cuir (produits chimiques pour

rafraîchir le -)

C0670 C0681 P0041

C0938

C0944 C0956 C0968

1 K0061 LO'18 MO 109 L0135

L0132

L0133

cuirs (produits pour l'habillage des L0131 -)

cuirs (produits pour le corroyage des C0998 -)

cuisson (produits pour activer la -) C0799 à usage industriel

cuivre (sulfate de -)

culture (terre pour la -) cultures de micro-organismes autres

qu'à usage médical ou vétérinaire curium cyanamide calcique [engrais]

C0821 V0149 E0009 C0978

C1575 cyanotypie (solutions pour la -) C1576 cyanures

C0989 C0042 N0088 Cl033 C1032 P0666 C1062 EOl14

C1612 00013

00027

00028

cymène décalaminage des moteurs (produits

chimiques pour le -J décollage (agents de -) [agents

chimiques pour fluidifier l'amidon] dècoller (produits pour -)

00029 décolorants

00041 décreusage (produits de -)

00043 00048

défoliants dégraissage (produits de -)

au cours d'opérations de fabrication

utilisés

50791

50234 U0022 60424 00026 00039 G0310 00033 00038



Classe 01 suite

NO jo'ORDRE


00054 démaillage des bas (produits pour empêCher 1 e -)

00064 démoulage (produits pour faciliter le

00097 D0115 00116 00156

-) dépolir (matières à -) déshydratants à usage industriel désincrustants détergents [détersifs] utilisés au

cours d'opérations de fabrication 00157 détergents (additifs -) pour

l'essence 00165 dextrine [apprêt] 00169 diagnostic (produits pour le -) à

usage scientifique 00181 diastases à usage industriel 00182 diastasiques (produits -) à usage

00184 00203 00208

industriel diazo (papier -) dispersions de matières plastiques disques acoustiques (compositions

pour la fabrication de -)

NO (angl.) D'ORDRf

R0354

M0331 M0397 P0480 00040 00151 00078

00075 00076 00086 00088

00103 00104

00105 00166 C0706

00210 disques acoustiques (produits pour la R0180

00216 00217 00220 00247 00285

rénovation des -) dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau -) dolomite à usage industriel dulcifiants artificiels [produits

chimiques] durcir les métaux (produits pour -) dysprosium

R0339 50618 00178 00209 A0410

M0212 00364 W0133

00289 00296 E0024 E0025

eau (produits pour adoucir l' -) eau (produits pour la purification de W0102

l' -) E0031 eau acidulée pour la recharge des

accumulateurs E0045 eau distillée E0046 eau lourde E0047 eau oxygénée

E0066 eaux potassiques

E0080 échangeurs d'ions [produits chimiques]

A0046 A0047 00178 H0147 00133 H0303 P0522 P0526 10136

EOl14 économiser les combustibles (produits F0490 pour -)

E0120 écorces à usage industriel 60098 E0181 électricité statique (produits contre A0354

E0203 E0214 E0217

l' -) non à usage ménager éléments galvaniques (sels pour -) éma1l (produ1ts pour opacifier l' -) émaux (produits chimiques pour la

préparation des -) [à l'exception des couleurs]

E0218 émaux (produits chimiques pour la

E0256 E0268 E0269 E0270

E0272 E0279 E0303

ternissure des -) émollients pour l'industrie émulsifiants ému 1 s if i cat eurs émulsion (papier avec -) pour la

photographie émulsions photographiques encollage (produits pour l' -) engluement (produits d' -) pour

l' arboricul ture E0304engrais pour les terres

E0345

E0346 E0371 E0378 E0384 E0398 E0399 E0400

E0401

enzymatiques (produits -) à usage industriel

enzymes à usage industriel époxy (réSines -) à l'état brut épuration du gaz (produits pour l' -) erbium esprit de vinaigre esprit-de-bois esprit-de-bois (produits de

dis t i lIa t i on deI' -) esprit-de-sel

E0402 essais (papier chimique pour -)

50061 E010S E0104

E0109

E0100 EOlOl E0101 P0102

P0274 50464 G0191 G0192 F0095 M0076 E0130

E0129 E0134 G0057 E0137 50693 W0290 W0291

50035 50692 T0156

NO jo'ORDRI

E0405

E0432 E0439 E0441 E0457 E0460 E0462 E0463 E0471

E0510 E0534 F0016 F0040 F0057 F0063 F0078 F0083 F0088

F0116 F0122

F0175 F0190

F0226

F0227

F0232

F0233

F0234

F0240 F0241

F0254

F0255 F0256 F0268

F0271 F0279

F0287 F0290 F0294 F0295 F0296 F0297 F0299 F0307 F0308 F0309 F0310 F0314

F0316 F0323

F0324 F0340 F0341

F0354

F0357 F0396 F0401 F0414


essence (additifs détergents pour l' -)

esters * étain (bichlorure d' -) étain ammoniacal (muriate d' -) éthane éthers * éthylique (alcool -) éthylique (éther -) étoffes (produits chimiques pour

empêcher la formation de taches sur les -)

europium extinctrices (compositions -) farines à usage industriel fécule à usage industriel fer (sels de -) ferments à usage chimique fermium [centurium] ferrocyanures ferrotypiques (plaques -)

[photographie] fertilisants (produits -) feu (produits pour la protection

contre le -) filetage (compositions pour le -) films [pellicules] sensibilisés mais

non impressionnés filtrage (agents de -) pour

l'industrie des boissons filtrantes (matières -) [matières

plastiques à l'état brut] filtrantes (matières -) [produits

chimiques] filtrantes (matières -) [substances

minérales] filtrantes (matières -) [substances

végétales] filtres (charbon pour -) filtres (matériaux céramiques en

particules pour -) fissiles (corps -) [énergie

nucléaire] fixage (bains de -) [photographie] fixateurs [photographie] flashes (produits pour la production

de -) fleur de soufre à usage chimique fleurs (produits pour la conservation

des -) floculants flottation (produi~s de -) fluatation (produits pour la -) fluides auxiliaires pour abrasifs fluor fluor (composés de -) fluorhydrique (acide -) fondants pour le brasage fondants pour le soudage fonderie (liaisons pour la -) fOnderie (liants pour la -) fonderie (produits de moulage pour la

-) fongicides (additifs chimiques aux -) forage (additifs chimiques pour boues

de -) forage (boues pour faciliter le -) formique (acide -) formique (aldéhyde -) à usage

chimique foulage (produits de -) pour

l'industrie textile foulon (matières à -) francium freins (liquides pour -) frigorifiques (produits -)

F0435 fruits (hormones pour activer la maturation des -)

F0458 fumée (noir de -) à usage industriel

!NO (angl. P'ORDRI

00075 00076 E0149 60322 A0248 E0154 E0158 E0160 E0161 50747

E0164 F0182 F0307 50784 10148 F0084 F0087 F0088 F0090

F0096 F0198

T0201 50229

F0155

F0151

F0147

F0148

F0152

C0124 C0297

F0217

F0239 F0240 F0258

F0321 F0315

F0288 F0304 L0217 A0483 F0332 F0333 H0301 60628 50601 60365 60365 F0414 F0417 A0061 A0060

00297 F0407 F0408

F0494

F0493 F0437 60605 R0137 R0145 H0228

L0033

10 Classification de Nice - 5 C édition Partie II


NO D'ORDRE

F0468 GOOO7 G0022 GOO23 GOO25

GOO26 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 GOl16 G0125 G0126 G0127 G0129 G0131 G0148 G0150 G0156 G0174


fumiger la viande (produits pour -) gadolinium gallate basique de bismuth galle (noix de -) gallique (acide -) pour la

fabrication de l'encre gallium ga110tannique (acide -) galvaniques (sels pour éléments -) galvanisation (bains de -) galvanisation (produits pour la -) gambir gaz (produits pour l'épuration du -) gaz pauvre gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz solidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de -) gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (sel -) germination des légumes (produits

contre la -) G0175 getters [matières réactives] G0196 glace sèche [carbonique] G0211 glaçures pour la céramique G0219 glu G0223 glucose à usage industriel G0225 glucosides G0226 gluten [Calle] autre que pour la

papeterie ou le ménage G0229 glycérides G0230 glycérine à usage industriel G0233 glycol G0234 glycol (éthers' de -) G0248 gommeline G0250 gommes [COlles] autres que pour la

papeterie ou le ménage G0288 graisses (produits pour blanchir les

-) G0289 graisses (produits pour la

G0304 G0307 G0318 G0319 G0343 G0358

dissociation des -) graphite à usage industriel gras (acides -) greffer les arbres (cire à -) greffer les arbres (mastic à -) guano gurgu [gurgum] (baume de -) pour la

fabrication de vernis G0360 gurjum [gurjun] (baume de -) pour la

fabrication de vernis HOOOl habillage des cuirs (produits pour l'

-) H0053 H0072 H0087

H0088

HOll8

H0126 H0127 H0128

H0144 H0146

HOl50 HOl51 HOl63

H0164 HOl68 HOl70

H0174

hélium holmium hormones pour activer la maturation

des fruits horticulture (produits chimiques pour

1'-) [à l'exception des fongicides. herbicides, insecticides et des parasit i ci des]

huile (matières synthétiques pour l'absorption d' -)

huiles (agents pour détruire les -) huiles (produits pour blanchir les -) huiles (produits pour la dissociation

des -) huiles pour l'habillage des cuirs huiles pour la conservation des

al iments huiles pour la huiles pour le humidité de la

contre l' -) peintures]

humus hydrates

tannerie corroyage des cuirs maçonnerie (produits [à l'exception des

hydrauliques (liquides pour circuits -)

hydrazine

~ (ang!.) P'ORDRI

50549 G0002 80123 G0012 GOOI0

GOOll G0013 50061 G0020 G0021 G0023 G0057 P0637 G0056 P0654 50615 T0370 G0095 G0096 R0266 A0352

GOI09 00321 C0296 B0384 G0180 G0182 G0189

G0193 G0194 G0197 G0198 G0215 G0318

F0047

G0268

G0241 F0050 G0225 G0223 G0297 B0058

B0058

L0131

H0155 H0196 H0228

H0248

A0015

00028 00035 00052

00047 00049

00048 00045 D0003

H0280 H0292 F0329

H0298

Classe 01 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (ong!.) D'ORDRE

11

HO 175

H0176 H0191 H0195 10002

10011 10016

10017

10018

10020

10021

10073

10083

10114 10116 10118 IOl19 10121 10126

10145 KOOOl K0003

K0009 K0014 L0014 L0015

L0134 L0167 L0178 L0181

L0211 L0288 L0289 L0304 L0306 L0346 L0365

M0015

M0016

hydrofuges (produits -) pour la maçonnerie [à l'exception des peintures]

hydrogène hypochlorite de soude hyposulfites ichtyocolle autre que pour la

papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire

ignifuges imperméabilisation des matières

textiles (préparations pour l' -) imperméabilisation du ciment

(préparations pour l' -) [à l'exception des peintures]

impermèabilisation du cuir (produits chimiques pour 1'-)

imprégnation des matières textiles (produits chimiques pour l' -)

imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - )

industrie (produits chimiques pour l' -)

insecticides (additifs chimiques aux -)

iode (sels d' -) iode à usage chimique iodée (albumine -) iodique (acide -) iodures à usage industriel ions (échangeurs d' -) [produits

chimiques] isotopes à usage industriel ka"ini te kaolin

kieselgur krypton lactique (acide -) lactiques (ferments -) à usage

chimique lanthane lécithine [matière première] 1éiocome [apprêt] lentilles (produits contre la

ternissure des -) liants pour la fonderie liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine lithium lourde (eau -) lutécium [cassiopeium]

maçonnerie (produits hydrofuges pour la -) [à l'exception des peintures]

maçonnerie (produits pour la conservation de la -) [à l'exception des peintures et des hui 1 es]

M0017 magnésie (carbonate de -) M0020 magnésite M0022 magnésium (chlorure de -) M0058 malt (albumine de -) M0092 manganate M0094 manganèse (bioxyde de -) M0099 manglier (écorce de -) à usage

lndustriel M0178 mastic à greffer les arbres M018l mastic pour remplir les cavités des

arbres [arboriculture] M0185 mastics pour chaussures M0187 mastics pour le cuir M0188 mastics pour pneumatiques

M0195 mater le verre (produits pour -) M0203 matières plastiques (dispersions de

-)

00003

H0302 H0316 H0319 10163

F0198 T0167 W0128 C0287

L0135

T0166

L0132

10065

A0062

10134 10130 10133 10128 10132 10136

10164 KOOOl C0405 K0003 K0021 K0061 L0020 M0254

L0058 L0138 L0145 L0152

B0365 F0329 B0605 L0266 L0268 H0147 C0221 L0340 00003

MOI02

M0021 M0019 M0022 M0046 M0059 M0061 M0065

G0223 T0431

C0280 MOI09 C0282 C0283 MOllO MOlll G015l 00166



Classe 01 suite

NO I)'ORDRE

INDICA TION DES PRODUITS NO (ang!. ID'ORDRE

M0204 matières plastiques à l'état brut P0413 M0214 maturation des fruits (hormones pour H0228

activer la -) M0270 M0272 M0273 M0285 M0287

M0289 M0291

M0292

M0293 M0294 M0295 M0299 M0305

M0308 M0311 M0312 M0347

M0349

M0359

M0371 M0410 M0464

M0466

M0485

M0486

M0487

M0489

M0518

M0525 N0004 N0036 N0037 N0038 N0048

N0050 N0057

N0061 N0062 N0069 N0071 N0073 N0083 00013

00025 00039 00045 00064

00079 00114 00119 00140 00141 00143 00144 00145 00146

mercure mercure (oxyde de -) mercure (sels de -) métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à

faciliter l'alliage de -) métaux (produits pour durCir les -) métaux (produits pour la trempe des

-) métaux (produits pour le revenu des

-) métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de -) métaux des terres rares (sels de -) métaux précieux (sels de -) à usage

industriel métaux terreux méthane méthylique (éther -) micro-organismes (cultures de -)

autres qu'à usage médical ou vétérinaire

micro-organismes (préparations de -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire

mildiou (produits chimiques pour la protection contre le -)

minéraux (acides -) modérateurs pour réacteurs nucléaires moteurs (produits chimiques pour le

décalaminage des -) moteurs à explosion (antidétonants

pour -) mouillage (produits

[blanchisserie] mouillage (produits

[teinturerie]

de -)

de -)

mouillage (produits de -) pour l'industrie textile

moulage (produits de -) pour la fonderie

moûts (produits pour le collage des -)

muriate d'étain ammoniacal naphtalène néodyme néon neptunium nettoyage des cheminées (produits

chimiques pour le -) neutralisants de gaz toxiques nielle (produits chimiques pour la

protection contre la -) nitrates nitré (papier -) noir animal noir de charbon à usage industriel noir de fumée à usage industriel noix de galle

M0201 M0200 M0203 M0216 C0356

M0212 M0212

M0206 M0214. A0198 A0196 50066 50065 50067

M0210 M0224 M0227 C0978

C0978

M0246

M0274 M0314 EOl14

A0331

M0317 W0184 M0318 W0185 M0319 W0186 F0414 F0417 M0446

A0248 N0016 N0046 N0047 N0049 C0390

T0370 W0190 W0193 N0081 N0080 A0284 C0117 L0033 GOO12 00016 oenologie (bactéricides pour l' -)

[produits chimiques uti l isés au cours de la fabrication du vin]

offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide -) olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre

-) 50232 00055 00061 00067

(produits pour -) or (se l s d' -) os (charbon d' -) oseille (sel d' -) oxalates oxalique (acide -) oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt à usage industriel oxyde de mercure

G0206 B0500 50627 00127 00128 A0333 C0439 C0592 M0200

NO ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (ang!. . ID'ORDRE

12

00147 oxyde de plomb 00148 oxygène 00151 oxygénée (eau -)

P0018 P0045 P0075 P0081 P0084 P0085 P0088 P0093 P0095 P0102 P0103 P0107 P0108 POll1 POl12 P0120 P0176 P0178 P0224

paillis [engrais] palladium (chlorures de -) papier (pâte à -) papier albuminé papier autovireur [photographie] papier barytique papier chimique pour essais papier de tournesol papier diazo papier nitré papier photométrique papier pour la photographie papier pour photocalques papier réactif papier sensible papiers peints (colles pour -) pâte à papier pâte de bois peaux (produits pour le corroyage des

-)

L0098 00131 00133 H0303 C0707 P0053 POO96 A0168 50222 60120 T0156 L0272 00105 N0080 P0287 P0275 60458 R009S 50230 AOO87 P0096 W0310 C0999

P0237 pectine à usage photographique P0176 P0277 pellicules [films] sensibilisées mais 50229

P0294 P0295 P0299 P0315 P0316 P0335 P0344

P0347 P0350 P0352 P0353 P0354 P0356 P0357 P0360 P0361

P0366 P0371 P0374

P0375 P0376 P0381 P0382 P0394 P0445 P0557 P0558 P0559 P0560 P0563 P0564

non impressionnées perborate de soude percarbonates perchlorates persulfates persu1furique (acide -) pétrole (agents pour détruire le -) pharmaceutiques (produits pour la

conservation des produits -) phénol à usage industriel phosphates [engrais] phosphatides phosphore phosphorique photocalques photocalques photographie photographie

(acide -) (papier pour -) (tissu pour -) (papier pour la -) (produits chimiques pour

la -) photographiques photographiques photographiques

(affaiblisseurs -) (émulsions -) (plaques -)

sensibilisées photographiques (révélateurs -) photographiques (sensibilisateurs -) photométrique (papier -) photosensibles (plaques -) picrique (acide -) piles atomiques (combustibles pour -) plaques photographiques sensibilisées plaques photosensibles plaques pour la photographie plaques sensibilisées pour offset plastifiants plastiques (dispersions de matières

-) P0566 plastiques (matières -) à l'état brut P0569 plastisols P0589 plomb (acétate de -) P0590lplomb (arséniate de -) P0592 plomb (oxyde de -) P06161plutonium P06191pneumatiqUeS (COmposi.tions pour la

réparation des -) P0622 pneumatiques (mastics pour -)

P0685 P0695

P0813 P0814

polonium pommes de terre (farine

industriel potasse potassiques (eaux -)

de -) à usage

P0221 P0222 P0224 P0241 P0242 P0253 P0583

P0260 P0266 P0268 P0270 P0269 60458 60457 P027S P0284

R0114 P0274 50231

P0273 P0279 P0287 P0288 P0308 F0484 50231 P0288 P0276 50232 P0414 00166

P0413 P041S L0096 L0097 L0098 P04S6 T0269 T0536 C0282 C0283 MOllO M0111 P0497 POS30

POS21 POS22 P0526



NO D'ORDRE

P0815 P0835 P0868 P0907 P0912 P0926 P0933


potassium pots en tourbe pour l'horticulture praséodyme promethium protactinium protéine [matiére première] protoxyde d'azote

P0935 prussiates

P0959

P0961

P0965 P0966

Q0009 R0030

R0045 R0046 R0115

R0116 R0117 R0120 R0125

purification de l'eau (produits pour la -)

purification des huiles (produits pour la -)

pyrogallique (acide -) pyroligneux (acide -) [vinaigre de

bois] quebracho à usage industriel radioactifs (éléments -) à usage

scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (mOdérateurs

pour -) réactif (papier -) réactifs chimiques réactives (matières -) [getters] recharge des accumulateurs (eau

acidulée pour la-) réfrigérants (produits -)

rénovation des disques acoustiques (produits pour la -)

NO (angl.l D'ORDRE

P0523 P0175 P0567 P0642 P0648 P0659 N0083 N0089 Cl032 P0666 W0102

00038

P0713 P0714 W0306 Q0005 R0016

R0031 R0033 M0314

R0095 C0359 G0109 A0046 A0047 R0137 R0145 R0180

R0160

R0206

R0207

R0208

R0237

R0243 R0246 R0265 R0266

réparation des objets cassés (ciments C0281 pour la -)

réparation des objets cassés (colles A0086

R0282 R0333

R0358

R0414 50003 50012 50054 50057

50059 50064 50082 50102 50104 50130 50134 50158

50159 50160 50162 50164

50166 50175 50176 50178 50181

pour la -) résidus du traitement des grains de

céréales [à usage industriel] résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le

-) rhénium Roentgen (films -) sensibilisés mais

non impressionnés roues (compositions pour la

réparation des bandages de -) rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide -) salpêtre

samarium sang (charbon de -) sauce pour le tabac savons métalliques à scandium scories [engrais] sébacique (acide -) sel (esprit-de- -)

sel brut sel d'oseille sel gemme

usage industriel

sel pour conserver, autre que pour les aliments

sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de -) pour

l'argenture 50183 sels d'or 50184 sels de métaux des terres rares 50185 sels de métaux précieux à usage

1 industriel

50186 sels de virage [photographie)

60773

A0406 51055 P0273 M0206 M0214 R0208 R0284

T0269 T0536 R0343 F0420 50002 50041 50044 50055 50068 60440 50096 50570 50126 50502 50205 50035 50692 50053 50627 R0266 50050

50214 50057 50056 50062 50447

G0206 50065 50067

T0337

Classe 01 suite

NO II)'ORDRE


50188 sels pour colorer les métaux

50189 sels pour éléments galvaniques 50199 semences (produits pour préserver les

-) 50203 sensibilisateurs photographiques 50204 sensible (papier -) 50286 siiicates 50288 silice fondue 50291 sil ici um 50293 silicones 50320 sodium 50337 sols (produits chimiques pour

l'amendement des -) 50366 soudage (fondants pour le -) 50367 soudage (gaz protecteurs pour le -) 50368 soudage (préparations chimiques pour

le -) 50370 soude (sels de -) [produits

chimiques] 50372 soude calcinée 50373 soude caustique à usage industriel 50374 soude de barille 50387 soudure (préparations chimiques pour

la -) 50391 soudures 50400 soufre 50401 soufre (fleur de -) à usage chimique 50443 spath pesant 50453 spinelles [produits chimiques] 50459 statique (produits contre

l'électricité -) non à usage ménager

50473 stéarique (acide -) 50491 st ront i um 50499 substrats pour la culture hors sol

[agriculture] 50516 suie à usage industriel ou agricole 50520 sulfates 50521 sulfimide benzo~que 50523 sulfonique (acide -) 50524 sulfures 50525 sul fureux (acide -.) 50526 sulfurique (acide -) 50527 sulfurique (éther -) 50528 sumac pour la tannerie 50530 superphosphates [engrais] 50554 sylviculture (produits chimiques pour

la -) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]

T0010 tabac (sauce pour le -) T0052 taches (produits chimiques pour

empêcher la formation de -) sur les étoffes

T0065 talc [silicate de magnéSium] T0092 tan T0093 tanin T0094 tannantes (matières -) T0095 tannerie (huiles pour la -) T0096 tannerie (sumac pour la -) T0097 tann in T0098 tannique (acide -) T0104 tapioca (farine de -) à usage

industriel T0119 tarauder (compositions pour -) T0130 tartre non à usage pharmaceutique T0131 tartrique (acide -) T0137 technétium T0167 tellure T0179 tensio-actifs (agents -)

T0187 terbium T0190 ternissure des émaux et du verre

(produits chimiques pour la -) T0197 terre de foulage pour l'industrie

textile T0199 terre pour la culture T0200 terre végétale T0201 terreau

~ (.ng!. P'ORDRE

50059 50060 50061 50210

P0279 50230 50418 F0546 50419 50422 50582 50589

50601 P0654 50600 W0179 50583

C0040 C0255 50579 50605

50593 50989 F0321 60121 50683 A0354

50820 50951 50969

50622 50984 60293 50988 50985 50993 50991 50992 50994 51004 C0363

50096 50747

T0037 T0042 T0049 T0051 00048 50994 T0049 T0048 T0066

T0068 T0085 T0086 T0113 T0139 51011 T0145 T0150 50746

F0491

E0009 L0296 H0280



Classe 0 1 suite

NO P'ORDRE

T0202 T0203 T0208 T0210

T0211

T0212

T0213 T0244 T0246 T0247 T0290 T0306

T0307 T0319

T0361


terres rares terreux (métaux -) tétrachlorures textiles (préparations pour

l'imperméabilisation des matières -)

textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières -)

textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières -)

thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques titanique (anhydride -) à usage

industriel titanite toile sensibilisée pour la

photographie toluène

T0362 toluol

T0400 tourbe [engrais] T0401 tourbe (pots en -) pour

1 'horticulture T0417 tournesol (papier de -) T0473 trempe des métaux (produits pour la

-) T0540 tuiles (produits pour la conservation

des -) [à l'exception des peintures et des huiles]

T0547 tungstique (acide -) U0006 urane UOOO7 urane (nitrate d' -) U0008 uranium V0123 vernis (dissolvants pour -) V0138 verre (produits chimiques pour la

ternissure du -)

~::::I'::~~:_~:~::~::: ::::r:p::i::::i~:U:: V0157 verre soluble [silicate] V0207 viande (produits pour attendrir la -)

à usage industriel V0208 viande (produits pour fumiger la -) V0217 vigne (produits chimiques pour la

protection contre les maladies de la -)

V0221 vin (colle à -) V0223 vinaigre (esprit de -) V0224 vinaigre de bois [acide pyroligneux]

V0227 vinique (alcool -) V0232 virage (bains de -) [photographie] V0233 virage (sels de -) [photographie] V0239 viscose V0259 vitres (produits contre la ternissure

des -) V0266 vitriol

V0291 volatil (alcali -) [ammoniaque] à usage industriel

V0310 vulcanisation (accélérateurs'de -) V0312 vulcanisation (produits de -) WOOll withérite X0005 xénon V0006 ytterbium V0007 yttrium Z0004 zircone

~ (angl. ID'ORDRE

ROO72 M0210 T0160 T0167 W0128

T0165

T0166

T0168 T0190 T0192 T0210 80457 T0282

T0279 50228

T0312 T0313 T0312 T0313 P0170 P0175

L0272 M0212

P0584

T0500 U0036 NOO79 U003S 50618 G0152

G0127

G0125 W0090 M0162

50549 V0129

W0266 50693 P0714 W0306 V013S T0336 T0337 V0138 A0355

C0821 V0149 A0245

V0156 V0158 W0283 XOOOl V001S Y0016 Z0005

NO !D'ORDRE

14

1

INDICATION DES PRODU,ITS W (angl. D'ORDRE

1



Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATIÈRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES.

NO jo'ORDRE


A0171 agglutinants pour couleurs

A0344 aliments (colorants pour -)

A0349 aliments (teintures pour -)

A0353 alizarine (couleurs d' -) A0398 aluminium (feuilles d'-) pour

peintres. décorateurs. imprimeurs et artistes

A0401 aluminium (peintures -) A0402 aluminium (poudre d' -) pour la

peinture A0439 amiante (peintures à l' -) A0510 anhydride titanique [pigment] A0513 aniline (couleurs d' -) A0524 animaux (encres pour marquer les -) A0572 anticorrosion (produits -) A0606 antirouille (produits -)

[préservatifs contre la rouille] A0619 apprêt (couleurs pour -) A0620 apprêt (teintures pour -) A0626 aquarelle (fixatifs pour l' -)

A0683 argent (émulsions d' -) [pigments] A0690 argent brillant [céramique] A0691 argent en feuilles A0693 argent sous forme de pâte A0697 argenter (poudres à -) A0779 asphalte (vernis d' -) A0814 auramine 60009 bactéricides (peintures -) 60019 badigeons 60156 bandes protectrices contre la

corrosion 60254 baume du Canada 60331 beurre (colorants por le -)

60379 biére (colorants pour la -)

60435 bitume (vernis au -) 60443 blanc de chaux 60463 blancs [matières colorantes ou

peintures] 60471 bleus [matières colorantes ou

peintures] 60501 bois (endu1ts pour le -) [peintures] 60503 bois (huiles pour la conservation du

-) 60506 bois (mordants pour le -) B0511 bois (produits pour la conservation

du -) 60514 bois (teintures pour le -) 60519 bois colorant 60520 bois colorant (extraits de -) 60528 bois de teinture 60543 boissons (colorants pour -)

60818 bronzage (laques de -) 60821 bronze (poudre de -) C0227 caramélisé (malt -) [colorant

alimentaire] C0229 caramels [colorants alimentaires] C0239 carbonyle pour la préservation du

bois C0259 carmin de cochenille C0288 carton bitumé (enduits pour le -)

[peintures) C0371 céramique (couleurs pour la -) C0395 céruse C0474 charbon (noir de -) [pigment) C0533 châssis de véhicules (revêtements de

protection pour -) C0608 chaussures (teintures pour -) C0619 chaux (blanc de -)

~ (angl.) D'ORDRE

A0113 B0361 F0366 F0367 F0369 F0366 F0367 F0369 A0190 A0228

.600231 A0232

A0429 T0281. A0280 M0088 A0314 A0347

P0609 P0609 F0237 F0238 50437 50441 50438 50443 50452 B0404 A0462 B0013 B0023 A0313

C0066 C0667 C0678 C0665 C0676 60400 W0226 W0225

60460

W0294 00050

W0297 W0300

W0304 00357 00358 00357 C0666 C0677 B0674 60671 M0049

C0107 C0133

C0595 C0586

C0298 W0220 C0116 U0015 U0017 50329 W0226

NO !D'ORDRE

C0622 C0917 C0922 C0991 C0992 C0993 C0994


chaux (lait de -) cobalt (oxyde de -) [colorant] cochenille (carmin de -) colophane colorant (bois -) colorant (extraits de bois -) colorant (malt- -)

C0995 colorants

C0996 colorants pour aliments

Cl115 conservation du bois (produits pour la -)

C1158 copal C1159 copal (vernis au -) C1242 corrosion (produits contre la -) C1296 couleurs

C1297 couleurs (agglutinants pour -)

C1298 couleurs (diluants pour -) C1299 couleurs (épaississants pour -) C1300 couleurs (liants pour -)

C1447 créosote pour la conservation du bois C1496 cuir (encres pour le -) C1503 cuir (mordants pour le -)

C1558 curcuma [colorant] 00159 détrempes 00196 diluants pour couleurs 00197 diluants pour laques 00198 diluants pour peintures 00249 dorures E0216 émaux [verniS) E0219 émaux pour la peinture E0271 émulsions d'argent [pigments] E0283 encres d'imprimerie E0284 encres pour la peausserie E0285 encres pour le cuir E0286 encres pour marquer les animaux E0293 enduits [peintures) E0349 épaississants pour couleurs F0257 fixatifs [verniS] F0457 fumée (noir de -) [pigment] FOS03 fustine [cOlorant) G0210 glaçures [enduits] G0258 gommes-guttes pour la peinture G0259 gommes-laques

G0260 gommes-résines G0295 graisses contre la rouille G0316 gravure (encres pour la -) G0335 griS de zinc [pigment) G0363 guttes (gommes- -) pour la peinture H0117 hui.le (mastics à l' -) H0133 huiles contre la rouille H0147 huiles pour la conservation du bois 10012 ignifuges (peintures -) 10032 imprimerie (encres d' -) 10035 imprimerie (pâtes d' -) [encres]

10069 indigo [COlorant) LOOSS lait de chaux LOf3S laques L0136 laques (diluants pour -) L0137 laques (gommes- -)

L0213 liants pour peintures

L0284 liqueurs (colorants pour -)

L0303 1 i t harge

!NO (angl. !D'ORDRE

L021S COS91 COS9S C0661 00357 00358 MOOSO MOOSl C0662 C0674 F0366 F0367 F0369 W0300

C0818 C0819 A0314 C0662 C0674 A0113 B0361 T0189 T0184 A0113 B0361 C0946 10078 M03SS 50749 TOS11 00173 T0189 T0188 T0189 GOl 1 1 E0107 E0108 50437 P0623 10079 10078 M0088 COS8S T0184 F0236 L0032 V0010 G0156 G0025 G0313 50297 G0309 A0345 E0119 Z0003 G0025 00025 A0346 00050 F0197 P0623 P0618 P0621 10059 L0215 LOO 17 T0188 G0313 50297 A0113 60361 C0668 C0679 L0265 00087

15 Classification de Nice - se édition Partie II


Classe 02 suite

NO P'ORDRE

INDICATiON DES PRODUITS

M0065 malt caramélisé [colorant al imentaire]

M0066 malt-COlorant

M0149 marquer les animaux (encres pour -) M0177 mastic [résine naturelle] M0179 mastic à l'huile M0180 mastic de vitrier M0288 métaux (produits contre la ternissure

des -) M0290 métaux (produits pour la protection

des -) M0300 métaux en feuilles pour peintres,

décorateurs. imprimeurs et artistes M0301 métaux en poudre pour peintres,

décorateurs. imprimeurs et artistes M0381 minium

M0442 mordants N0070 noir de charbon [pigment] N0072 noir de fumée [pigment] N0074 noirs [matières colorantes ou

peintures] 00021 oeufs de Pâques (papier pour teindre

les -) 00080 or brillant [céramique] P0110 papier pour teindre les oeufs de

Pâques P0121 papiers peints (produits pour

l'enlèvement des -) P0192 pâtes d'imprimerie [encres]

P0222 peausserie (encres pour la -) P0251 peints (produits pour l'enlèvement

des papiers -) P0254 peinture (émaux pour la -) P0257 peinture (poudre d'aluminium pour la

-) P0263 peintures (diluants pour -) P0264 peintures (liants pour -)

P0265 peintures * P0266 peintures bactéricides P0267 peintures ignifuges P0443 pigments P0580 platine brillant [céramique] POB38 poudre d'aluminium pour la peinture P0874 préservatifs contre la rouille P0919 protection des métaux (produits pour

la -) R0241 résines (gommes- -) R0244 résines naturelles à l'état brut R0275 revêtements de protection pour

châssis de véhicules R0327 rocou

R0373 rouille (préservatifs contre la -) 50042 safran [colorant] S0061 sandaraque 50258 siccatifs 50270 5ienne (terre de -) 50515 suie [couleur] 50529 sumac pour les vernis T0138 teinture (bois de -) T0141 teintures * T0191 ternissure des métaux (produits

contre la -) T0198 terre de Sienne T0265 tinctoriales (matières -)

T0305 titanique (anhydride -) [pigment] V0125 vernis (sumac pour les -) V0126 vernis * V0264 vitrier (mastic de -)

~ (angl.l P'ORDRE

M0049

M0050 M0051 M0088 M0107 000115 G0158 A0356

P0657

M0211

M0219

M0285 R0111 M0354 C0116 L0032 60407

P0087

60657 P0087

W003B

P0618 P0621 I0079 W0038

E0108 A0232

T0189 A0113 60361 P0047 60013 F0197 P031B 60658 A0232 A0347 P0657

G0309 R0194 U0015 U0017 A0303 A0304 A0347

1

50026 50073 50379 50384 50621

1

50995 00357 00354 A0356

50384 C0662 C0674 T0281 50995 V0041 G0158

NO ID'ORDRE

16

i 1

1

1

1 1

1 i 1 1

1

1

1

1

1

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. !D'ORDRE

. ···1

1



Classe 03 PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.

NO !D'ORDRE

A0010 A0011 A0118 A0123 A0165


abrasifs (papiers -) abrasifs * adhésifs pour fixer les postiches adoucir (pierres à -) affûtage (produits pour l' -)

A0223 aigu i ser (produ it s pour -)

A0285

A0304 A0404 A0410 A0412

A0415 A0422 A0444 A0448 A0452

A0460

A0605

A0610

A0621 A0737 A0790 A0861 A0862

A0876

B0017 B0060

B0064

B0169 B0170 B0171 B0234

alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent

alcool savonneux alun (pierres d' -) [antiseptiques] amandes (huile d' -) amandes (lait d' -) à usage

cosmétique amandes (savon d' -) ambre [parfumerie] amidon [apprêt] amidon à lustrer amincissement (préparations

cosmétiques pour 1'-) ammoniaque [alcali volatil] utilisé

comme détergent antirouille (produits -) [pour

l'enlèvement de la rouille] antisolaires (produits -)

[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]

apprêt d'amidon aromates [huiles essentielles] astiquer (matières à -) aVivage (savons d' -) avivage des couleurs (produits

chimiques pour l' -) à usage domestique [blanchisserie]

azurage du linge (bleu pour l' -)

badiane (essence de -) bain (préparations cosmétiques pour

le -) bain (sels pour le -) non à usage

médical barbe (pierres à -) [antiseptiques] barbe (savon à -) barbe (teintures pour la -) bâtonnets ouatés à usage cosmétique

No (an!'\.) D'ORDRE

AOOO6 A0009 A0082 50552 G02B7 50262 G0287 50262 A0244

50571 A0220 A0209 A0208

A0211 A0236 50785 50786 C0874

A0244

R0356

51001

50785 A0389 F0512 50567 B0661

B0455 B0461 B0022 B0162

B0151

50272 50271 B0200 C0886 51029 B0210 B0297

B0261 B0297 B0444 B0449

beauté (masques de -) bergamote (essence de -) blanc de craie blanchiment (produits de -) [1 ess i ve]

W0228 B0425 L0080

B0450 B0451 B0452 B0453 B0454 B0459 B0460 B0461

B0462 B0469

blanchir (pierre à -) blanchir (sels pour -) blanchir (soude pour -) blanchir la peau (crème pour -) blanchir le cuir (produits pour -) blanchissage (colorants pour le -) blanchissage (produits de -) blanchissage (produits de glaçage

pour le -) blanchisserie (cire pour la -) bleu de lessive

B0470 bleu pour l'azurage du linge

B0532 B0540

B0633

B0781 B0819

C0198 C0251

bois odorants boissons (aromates pour -) [huiles

essentielles] bouche (produits pour les soins de

-) non à usage médical briller (produits pour faire -) bronzage de la peau (préparations

cosmétiques pour le -) capillaires (lotions -) carbures métalliques [abrasifs]

W0058 W0223 B0426 B0427 50476 LOl17 L0078 L0077 L0079

L0084 B0455 B0461 B0455 B0461 50132 F0266 F0270

1 a M0408

S0313 S1001

H0027 C0111

NO iD'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (ang!. iD'ORDRE

17

C0336 cèdre (huiles essentielles de -) C0363 cendres volcaniques pour le nettoyage C0586 chaussures (c1rages pour -)

C0590 chaussures (crèmes pour -)

C0679 cheveux (colorants pour -)

C0686 cheveux (préparations pour l'ondulation des -)

C0688 cheveux (teintures pour -)

cilS (cosmétiques pour -) cils post i ches

C0798 C0799 C0800 cils postiches (adhésifs pour fixer

C0820 C0828 C0830

C0831 C0832 C0834 C0837 C0838 C0861 C0987 C0997

C0998

C1117

les -) cirages cire à épi 1er cire à moustaches

cire à parquet cire à polir cire pour cordonniers cire pour la blanchisserie cire pour tailleurs citrons (huiles essentielles cologne (eau de -)

de -)

colorants pour la lessive et le blanchissage

colorants pour la toilette

conservation du cuir (produits pour la -) [Cirages]

cordonniers (cire pour -) cordonniers (poix pour -) corindon [abrasif]

C0259 V0152 B0513 50338 B0513 50338 H0017 H0024 H0031

H0017 H0024 E0198 FOO21 E0197

P0495 W0139 M0406 M0439 P0123 P0494 50342 L0084 T0036 C0488 E001B L0078

C0669 C0680 L0122

50342 C0593 C0870

Cl198 C1199 C1209 C1257 cosmétique (motifs décoratifs à usage T0390

C1258 C1259 C1260

C1262 C1301

C1304

C1403 C1409 C1424 C1438 C1439 C1441

-) cosmétique (nécessaires de -) cosmétiques cosmétiques (préparations -) pour

l'amincissement cosmétiques pour animaux couleurs (produits chimiques pour

l'avivage des -) à usage domestique [blanchisserie]

couleurs (produits pour enlever les -)

craie (blanc de -) craie pour le nettoyage crayons à usage cosmétique crèmes à polir crèmes cosmétiques crèmes pour chaussures

C1442 crèmes pour le cuir

C1465 cristaux de soude pour le nettoyage C1495 cuir (crèmes pour le -)

C1507 C1508

C1519 00016 00031

00047

00057 00084 00095

cuir (produits pour blanchir le -) cuir (produits pour la conservation

du -) [cirages] cuirs à rasoir (pâtes pour -) décapants décoratifs (motifs -) à usage

cosmétique dégraissage (produits de -) autres

que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication

démaquillage (produits de -) dent if r i ces dépilatoires

00106 dérouillement (produits pour le -) 00118 désinfectants (savons -) 00122 désodorisants (savons -)

C0873 C0876 C0874

C0877 B0661

P0031

W0228 C0513 P0203 P0483 C0940 B0513 5033B C0942 W0152 W0059 C0942 W0152 L0117 L0122

P0139 50145 T0390

00037

M0043 00054 00064 00065 R0356 00155 00059

Classification de Nice - 5e édition Partie II


Classe 03 suite

NO ID'ORDR

00123

00147 00148 00155

00171 E0038 E0039 E0040 E0052 E0054 E0118 E0180

E0250 E0252 E0253 E0262 E0276 E0277 E0358


désodorisants à usage personnel [parfumerie]

détachants détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que

ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical

diamantine [abrasif] eau de cologne eau de javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toilette écorce de quil1aja pour le lavage électricité statique (produits contre

l' -) à usage ménager émeri émeri (papier -) émeri (toi le -) empois encaustiques encens épilatoires (produits -)

E0404 essanger le linge (matiéres à -) E0409 essence de térébenthine [produit de

dégraissage] E0413 essences éthériques E0416 essentielles (huiles -)

E0459 éthérées (huiles -)

E0537 extraits de fleurs [parfumerie] FOOll farder les yeux (guides en papier

pour -) F0012 fards F0275 fleurs (bases pour parfums de -) F0276 fleurs (extraits de -) [parfumerie] F0466 fumigations (produits pour -)

[parfums] G0093 gâteaux (aromates pour -) [huiles

essentielles] G0104 gaulthérie (huile de -) G01Sl gelée de pétrole à usage cosmétique G0166 géraniol G0186 glaçage (produits de -) pour le

blanchissage G0202 glaces (liquides pour lave- -)

G0290 graisses à usage cosmétique G0347 guides en papier pour farder les yeux H0052 héliotropine H0120 huile d'amandes H0122 huile de gaulthérie H0129 huiles à usage cosmétique H0138 huiles de nettoyage H0139 huiles de toilette H0140 huiles essentielles

H0141 huiles éthérées

H0149 hui les pour la parfumerie H0177 hydrogène ( peroxyde d' -) à usage

cosmétique 10125 ionone [parfumerie] J0017 jasmin (huile de -) J0021 javel (eau de -) L0053 lait d'amandes à usage cosmétique L0062 laits de toilette L0138 laques (produits pour enlever les -) L0140 laques pour les ongles

L0153 lavage (produits de -)

L0154 lavande (eau de -) L0155 lavande (huile de -) L0156 lave-glaces (liquides pour -)

!No (angl. lo'ORDRE

00060

50744 50122 00079

00094 E0018 J0018 L0088 50131 r0306 00007 A0353

E0096 E0099 E0097 50785 P0479 I0041 00064 00065 L0082 00032

E0156 E0148 E0157 E0148 E0157 E0186 P0092

M0037 F0313 E0186 F0500

F0271

G0083 P0255 G0102 L0079

W0256 W0261 G0269 P0092 H0154 A0209 G0083 00044 00043 00051 E0148 E0157 E0148 E0157 00046 H0304

10139 J0017 J0018 A0208 C0518 L0016 N0009 NOOll 80425 L0080 W0058 L0088 L0087 W0256 W0261

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !No (angl. ID'ORDRE

18

L0183 lessive (bleu de -)

L0184 lessive (colorants pour la -) L0187 lessives

L0201 lèvres (rouge à -) L0259 linge (bleu pour l'azurage du -)

L0265 linge (matières à essanger le L0267 linge (produits pour parfumer L0290 lisser (produits pour -) L0339 lotions à usage cosmétique L0342 lotions capillaires M0124 maquillage (produits de -) M0165 masques de beauté M0260 menthe (essence de -) M0263 menthe pour la parfumerie M0509 moustaches (cire à -)

musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique

-) le -)

M0528 N0030 N0046 N0051 00051

nettoyage (produits de -) neutralisants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations

pour l' -) 00057 ongles (laques pour les -)

00060 ongles (produits pour le 00061 ongles postiches 00122·ouate à usage cosmétique P0078 papier à polir P0094 papier de verre [verré]

papier émeri papiers abrasifs

soin des -)

P0096 POl16 P0122 papiers peints (produits pour le

P0145 P0146 P0147 P0149 P0152 P0194 P02l7 P0218

nettoyage des -) parfumer le linge (produits pour -) parfumerie (produits de -) parfums parfums de fleurs (bases pour -) parquet (cire à -) pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la -) peau (produits cosmétiques pour les

soins de la -)

80455 80461 L0078 80425 L0080 W0058 L0252 80455 80461 L0082 50004 50550 L0318 H0027 M0041 80210 M0286 M0288 M0406 M0439 M0436 C0873 C0516 N0066 H0031

Noo09 N0011 N0002 F0026 C0891 P0490 G0143 50075 E0099 A0006 W0037

50004 P0235 P0236 F0313 P0123 P0139 50476 50475

P0258 P0311 P0312

peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d'hydrogène à usage

la -) P0031 -) N0066

H0304 cosmétique

pétrole (gelée de -) à usage P0255 cosmétique

P0338

P0406

P04l6 P0417 P0418 P0420 P0426 P0430 P0668 P0671

pieds (savons contre la transpiration 50568

P0676 P0677 P0678 P0679

P0688 P0715 P0802 P0805 P0807 P0840 00015 R0077 R0079 R0346 R0370

des -) pierre à adoucir pierre à blanchir pierre à polir pierre ponce pierres à barbe [antiseptiques] pierres d'alun [antiseptiques] poix pour cordonniers polir [rendre lisse] (toile à-)

polir polir polir polir

(papier à -) (pierre à -) (préparations (rouge à -)

pour -)

pommades à usage cosmétique ponce (pierre -) postiches (adhésifs pour fixer les -) postiches (cils -) postiches (ongles -) poudre pour le maquillage qui11aja (écorce de -) pour le lavage rasage (produits de -) rasoir (pâtes pour cuirs à -) rose (huile de -) rouge à lèvres

50552 W0223 P0493 P0681 50272 A0220 C0593 A0005 50074 P0490 P0493 P0491 J0031 P0492 P0499 P0681 A0082 F0021 F0026 M0040 00007 50270 P0139 R0323 L0252



NO P'ORDRE


R0371 rouge à polir

R0374 rouille (produits pour l'enlèvement de la -)

50043 safrol 50095 savonnettes 50096 savons 50097 savons contre la transpiration 50098 savons d'avivage 50099 savons désinfectants 50100 savons désodorisants 50101 savons médicinaux 50187 sels pour blanchir 50191 sels pour le bain non à usage médical 50205 senteur (eaux de -) 50256 shampooings 50292 silicium (carbure de -) [abrasif] 50330 soins de la bouche (produits pour les

-) non à usage médical 50331 soins de la peau (produits

cosmétiques pour les -) 50369 soude (lessive de -) 50375 soude pour blanchir 50422 sourcils (cosmétiques pour les -) 50423 sourcils (crayons pour les -) 50458 statique (produits contre

l'électricité -) à usage ménager T0062 tailleurs (cire pour -) T0066 talc pour la toilette T0140 teintures (produits pour enlever les

-) T0143 teintures cosmétiques T0188 térébenthine [produit de dégraissage] T0192 terpènes T0313 toile à polir [rendre lisse]

T0316 toile émeri T0320 toile verrée T0330 toilette (colorants pour la -)

T0331 toilette (eaux de -) T0334 toilette (huiles de -) T0335 toilette (laits de -) T0337 toilette (produits de -) T0338 toilette (produits de -) contre la

1 transpiration

T0342 toilette (teintures pour la -)

T0455 transpiration (produits de toilette contre la -)

T0502 tripoli pour le polissage V0124 vernis (produits pour enlever les -) V0137 verre (papier de -)

V0292 volatil (alcali -) [ammoniaque] utilisé comme détergent

V0293 volcaniques (cendres -) pour le nettoyage.

V0003 yeux (guides en papier pour farder les -)

!NO (ang!.) \D'ORDRE

J0031 P0492 R0356

50028 C0037 50560 A0337 50567 00155 00059 M0170 B0426 B0151 50131 50258 50420 M0408

50475

50580 B0427 E0190 E0191 A03S3

T0036 T0038 C0672 C0683 00352 T0520 T01S2 A0005 50074 E0097 G0133 C0669 C0680 T0306 00051 C0518 T0307 A0338

C0669 C0680 A0338

T0453 V0042 G0143 50075 A0244

V01S2

P0092

NO In'ORDRE

19

1

Classe 03 suite

INDICATION DES PRODUITS ~ (ang!. \D'ORDRE

1



Classe 04 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROSER ET LIER LA POUSSIÈRE; COMBUSTIBLES (y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIÈRES ÉCLAIRANTES; BOUGIES, MÈCHES.

NO P'ORDRE

A0006 A0104

A0170 A0297 A0301 A0305 A0363 A0367 A0375 A0567 A0576

A0650 A0718 B0091

B0282 B0286

B0290 B0493 B0496 B0499 B0516 B0523 B0668

B0672 B0692 B0793 B0794 B0795 C0243

C0245

C0247 C0261 C0389 C0451


abeilles (cire d' -) additifs non chimiques pour

carburants . agglomérants de pOUSSière alcool (combustibles à base d' -) alcool à brûler alcool utilisé comme combustible allumage (bandes de papier pour l' -) allumage (copeaux de bois pour l' -) allume-feu anthracite antidérapants pour courroies

[préparations] arbres de Noël (bougies pour -) armes (graisse pour -) balayage (compositions pour le -)

pour lier la pOUSSière benzène benzine

benzol bois (briquettes de -) bois (charbon de -) [combustible] bois (copeaux de -) pour l'allumage bois à brûler bois de feu bougies [éclairage]

bougies pour arbres de Noël boulets de charbon briquettes combustibles briquettes de bois briquettes de tourbe [combustibles] carburants

carburants (additifs non chimiques pour -)

carburants gazéifiés (mélanges -) carnauba (cire de -) cérésine chandelles

C0471 charbon [combustible] C0481 charbon de bois [combustible] C0600 chaussures (graisses pour -)

C0768 cierges

C0835 cire pour courroies C0836 Cire pour l'éclairage C0841 Cires [matiéres premières] C0845 Cires à usage industriel C0955 coke C1012 combustibles Cl108 conservation de la maçonnerie (huiles

pour la -) C1118 conservation du cuir (produits pour

la -) [huiles et graisses] C1162 copeaux de bois pour l'allumage C1341 courroies (antidérapants pour -)

[préparations] C1342 courroies (cire pour -) C1343 courroies (graisse pour -) C1509 cuir (produits pour la conservation

du -) [huiles et graisses] 00026 déCOffrage (huiles de -)

00050 dégras 00101 dépOUSSiérage (produits pour le -) E0102 éclairage (cire pour l' -) E0104 éclairage (gaz d' -) E0105 éclairage (graisses pour l' -) E0108 éclairantes (matières -) E0330 ensimage (huiles d' -) E0411 essences [carburants]

E0458 éther de pétrOle

NO (ang!. D'ORDRE

B0247 A0064

00343 f0489 M0228 A0173 P0100 W0303 F0193 A0311 N0098

C0423 G0259 00341

B0286 B0290 P0247 B0294 W0292 C0334 W0303 F0200 F0200 C0074 T0057 C0423 C0571 B0663 W0292 PO 174 C0135 M0376 A0064

VOO35 C0150 C0304 C0074 T0057 C0570 C0334 G0261 G0263 C0074 T0057 B0261 I0034 W0137 I0068 C0648 F0478 00030

P0581

W0303 N0098

B0261 G0260 P0581

M0332 M0398 T0039 00346 10034 G0051 I0033 L0197 T0164 80290 P0247 P0254

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. P'ORDRE

FOl18 feu (allume- -) G0090 gaso i 1

F0193 00112 GooS4 F048S GOOS 1 00037 50614 G0071 P02S6 C0577 L0326 L0327 10066 G0261 G0263 10033 G0262 L032S C0570 C0573 C0577 00037 C0230 50648

20

G0121 G0122 G0123 G0128 G0141 G0152 G0264 G0281 G0282 G0296 G0297

G0298 G0299 G0305 H0095 H0097 H0098 H0115 H0124 H0125

H0131 H0135

H0136 H0137 H0142 H0145

H0148 H0152 K0007 L0088 L0239 L0240 L0347 M0014

M0216 M0221 [\'10372 M0484 N0005 N0021 00038 00116 00152 P0071 P0124 P0334 P0337 P0339

P0659 P0857 P0859 R0290 50334

50410

50437

50472 50518 T0292 T0399 T0416 V0104 X0006

qaz combustibles gaz d'éclairage gaz d'huile gaz solidifiés [combustibles] gazoline gelée de pétrOle à usage industriel goudron de houille (huile de -) graissage (graisses de -) graissage (huiles de -) graisses industrielles graisses pour chaussures

graisses graisses graphite houille

pour l'éclairage pour le cuir lubrifiant

houille (huile de -) houille (huile de goudron de -) huile (gaz d' -) huile de ricin à usage technique huile de soja (préparations d' -)

pour le revêtement anti-adhésif ustensiles de cuisson

huiles combustibles huiles de décoffrage

huiles de graissage huiles de mouillage huiles industrielles huiles pour la conservation de la

maçonnerie

des

huiles pour la conservation du cuir huiles pour les tissus kérosène lampes (mèChes de -) lignite ligro"ine lubrifiants maçonnerie (huiles pour la

conservation de la -) mazout mèches de lampes minéraux (combustibles -) mouillage (huiles de -) naphte navette (huile de -) industrielle oléine os (huile d' -) industrielle ozocérite [OZOkérite] papier (bandes de -) pour l'allumage paraffine pétrOle [brut ou raffiné] pétrOle (éther de -) pétrOle (gelée de -) à usage

industriel poisson (huile de -) non comestible poussier [combustible] pOUSSière (agglomérants de -) . ricin (huile de -) à usage technique soja (préparations d'huile de -) pour

le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson

F0487 M0332 M0398 L0327 M0316 10067 00030

00029 T0164 K0008 L0042 L0205 L0206 L0324 00030

M0141 W0232 M0275 M0316 Noo15 R0070 00056 B0501 00137 P0100 P0111 P0252 P0254 P0256

F0208 C0572 00343 C0230 50648

souliers (graisses pour -)

soya (préparations d'huile de -) le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson

G0261 G0263

pour 50648

stéarine suint tissus (huiles pour les -) tourbe [combustible] tournesol (hui le de -) industrielle veilleuses [bougies] xylène

50821 W0328 T0164 P0171 51000 N0073 X0009

Classification de Nice - 5c édition Partie II

NO ID'ORDRE

XOOO7 xylol

1


INDICA TIpN DES PRODUITS NO (angl.) jo'ORDRI

XOO10

NO P'ORDRI

21


Classe 04 suite.

!NO (angl. . !D'ORDRE


Classe 05

NO ID'ORDRE


PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VÉTÉRINAIRES ET HYGIÉNIQUES; SUBSTANCES DIÉTÉTIQUES À USAGE MÉDICAL, ALIMENTS POUR BÉBÉS; EMPLÂTRES, MATÉRIEL POUR PANSEMENTS; MATIÈRES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DÉSINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES.

INDICATION DES PRODUITS Iw (angi.l D'ORDRI

NO ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS Iw (angl.l D'ORDRE

AOO12 A0049 A0064 AOO87 A0105

abrasifs à usage dentaire acétates à usage pharmaceutique acides à usage pharmaceutique aconitine

00046 AOO30 A0045 A0048 A0058

B0011

B0013 B0014

bactériennes (préparations médical ou vétérinaire

bactériens (poisons -)

-) à usage BOOll

A0113

additifs pour fourrages à usage médical

adhésifs (rubans -) pour la médecine

A0119 adhésifs pour prothéses dentaires A0121 adhésives (bandes -) pour la médecine

AOO68 A0077 A0084 A0068 A0077 A0149 A0249

A0250

A0275

A0280

A0281 A0288

A0293 A0310 A0313 A0322 A0350 A0352 A0360

A0390

A0406 A0407 A0413

A0450

A0453

A0455 A0491 A0504 A0506 A0507 A0508 A0520 A0530 A0541

A0550 A0557 A0569 A0573 A0585

A0589 A0590

A0592 A0593 A0594 A0598

A0599 A0603 A0604 A0607 A0608 A0609

A0612 A0613 A0776 A0807

air (produits pour la purification de l' -)

air (produits pour rafraîchissement

albumine (aliments usage médical

le de l' -) à base d' -) à

A0139

A0169

albumineuses (préparations -) à usage A0171 médical

albumineux (lait -) alcalins (iodures -) à usage

pharmaceutique alcaloïdes à usage mèdical alcools médicinaux aldéhydes à usage pharmaceutique algicides aliments diététiques à usage médical aliments pour bébés alliages de métaux préCieux à usage

dentaire alumine (acétate d' -) à usage

pharmaceutique amaigrissant (thé -) à usage médical amalgames dentaires amandes (lait d' -) à usage

pharmaceutique amidon à usage diététique ou

pharmaceutique

A0170 A0195

A0200 M0171 A0182 A0184 00115 F0370 A0204

A0224

R0115 00047 M0257

50782

amincissement (préparations médicales 50535 pour l' -)

ammoniac (pastilles de sel -) analgésiques anesthésiques aneth (eau d' -) angosture (écorce d' -) angusture (écorce d' -) animaux (ciment pour sabots d'-) animaux (produits pour laver les -) animaux nuisibles (produits pour la

destruction des -) anneaux antirhumatismaux anneaux pour cors aux pieds antiasthmatique (thé -) anticryptogamiques (produits -) antigel (baume -) à usage

pharmaceutique antigoutteux (papier -) antihémorroïdaux (produits -)

antimérule antimigraineux (articles -) antimites (produits -) antiparasitaires (colliers -) pour

animaux antiparasitaires (produits -) antirhumatismaux (anneaux -) antirhumatismaux (bracelets -) antiseptique (coton -) antiseptiques antisolaires (produits -) [onguents

contre les brûlures du soleil] antiuriques (produits -) antiverrue (crayons -) aseptique (coton -) attrape-mouches

50034 A0266 A0265 00124 A0277 A0277 C0279 A0294 P0244

A0344 C0855 A0448 A0315 F0452

A0309 H0005 H0163 00322 H0110 M0371 A0335

A0336 A0344 A0343 A0348 A0349 50996

A0360 W0045 A0437 F0342

22

B0015

B0029 B0061

B0063 B0067 B0069 B0071 B0072 B0077 B0109 B0125 B0126 B0128 B0129 B0137

B0152 B0153 B0154 B0155 B0237

B0252

B0255 B0262 B0307 B0348

B0414 B0416

B0428

B0430

B0445

B0497

B0554 B0603

B0663 B0680

B0748 B0749 B0817 B0849 B0850

C0048

bactériologie (bouillon de culture pour la -)

bactériologiques (préparations -) à usage médical ou vétérinaire

bagues pour cors aux pieds bain (préparations thérapeutiques

pour 1 e -) bain (sels pour le -) à usage médical bains (boue pour -) bains (eau de mer pour -) bains d'eaux minérales (sels pour -) bains d'oxygène bains médicinaux balsamiques bandages hygiéniques bandages médicaux bandages pour la menstruation bandages pour pansements bandes adhésives pour la médecine

bandes périodiques bandes pour la menstruation bandes pour les règles bandes pour pansements bâtons de réglisse à usage

pharmaceutique baume de gurjun [gurgu, gurgum ou

gurjum] à usage médical baumes à usage médical bébés (aliments pour -) bestiaux (produits pour laver les -) bicarbonate de soude à usage

pharmaceutique biocides biologiques (produits -) à usage

pharmaceutique bismuth (préparations de -) à usage

pharmaceutique bismuth (sous-nitrate de -) à usage

pharmaceutique blanche (eau -)

bois (charbon de -) à usage pharmaceutique

boissons diététiques à usage médical bonbons à usage pharmaceutique

boues médicinales bouillons de culture pour la

bactériologie bracelets à usage médical bracelets antirhumatismaux brome à usage pharmaceutique brQlures (produits contre les -) brûlures du soleil (onguents contre

les -) cachets à usage pharmaceutique

C0050 cachou à usage pharmaceutique C0131 callosité (produits contre la -) C0132 calmants

C0133 calomel C0151 camphre C0152 camphrée (huile -) C0160

lcandi (sucre -) à usage médical

C0184 cantharide (poudre de -) C0192 caoutchouc à usage dentaire C0215 capSules pour médicaments C023a carbonyle [antiparasitaire] C0325 cataplasmes C0330 caustiques à usage pharmaceutique

B0010 B0559 M0167 BOO 17

C0855 B0138

B0150 M0419 50176 50064 00132 B0148 B0061 H0311 M0169 M0193 B0071 A0068 A0077 M0193 M0193 M0193 B0071 50861

G0336

80059 F0370 C0250 80321

80375 80377

B0392

B0393

G0219 L010l C0338

00114 C0081 C0753 M0417 B0559 MOl67 B0591 A0343 B0669 B0743 50996

C0019 C0105 C0020 C0054 50208 T0388 C0055 C0062 C0063 cooao P0556 R0335· C0104 COl13 P0542 C0257


LISTE.DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

NO ID'ORDRE


C0345 ceintures pour serviettes périodiques

C0353 cellulose (esters de -) à usage pharmaceutique

C0355 cellulose (ethers de -) à usage pharmaceutique

C0385 céréales (résidus du traitement des grains de -) [à usage médical]

C0482 charbon de bois à usage pharmaceutique

C0508 charpie C0623 chaux (produits à base de -) à usage

pharmaceutique C0704 chiens (lotions pour -) C0706 chiens (produits pour laver les -) C0707 chiens (répulsifs pour -) C0714 chimico-pharmaceutiques (produits -) C0718 chimiques (produits -) à usage

pharmaceutique C0732 chirurgicaux (tissus -)

C0736 chloral hydraté à usage pharmaceutique

C0741 chloroforme C0784 cigarettes [sans tabac] à usage

médIcal C0811 ciment pour sabots d'animaux C0812 ciments dentaires C0843 cires à modeler à usage dentaire

C0914 clous fumants

C0920 coca'ine C0981 colliers antiparasitaires pour

animaux C0985 collodion à usage pharmaceutique C0986 coll yre C1043 compresses Cl071 conducteurs chimiques pour électrodes

d'électrocardiographe Cl090 condurango (écorce de -) C1122 constipation (remèdes contre la -) Cl132 contact (solutions pour verres de -) Cl140 contraceptifs chimiques Cl142 contraste radiologique (substances de

-) à usage médical C1239 corricides C1248 cors aux pieds (produits contre les

-) C1277 coton à usage médical C1285 couches hygiéniques pour incontinents C1327 coupS de soleil (produits contre les

-) à usage pharmaceutique C1425 crayons antimigraineux C1426 crayons antiverrue C1427 crayons caustiques C1429 crayons hémostatiques

C1435 crème de tartre à usage pharmaceutique

C1446 créosote à usage pharmaceutique C1479 croton (écorce de -) C1547 culottes pour la menstruation

C1548 culottes pour les règles

C1553 culture pour la bactériologie (bouillons de -)

C1554 cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire

curare

NO (.ng!.) D'ORDRE

80274 80275 C0271

C0273

80772

C0338

L0249 L0210

00198 00199 R0185 C0364 C0357

51015 51017 H0291

C0414 T0295

C0279 00050 M0326 M0392 F0496 F0497 C0594 A0335

C0660 E0206 C0713 C0354

C0748 C0761 50616 C0782 R0022

C0854 C0854

C0885 N0022 50997

HOl 1 1 W0045 C0254 H0006 H0164 C0937

C0945 C0955 M0194 50084 M0194 50084 80559 M0167 C0977

C0988 00025

C1557 00025 00070 00071 00074 00075 00076 00077

décoctions à usage pharmaceutique dentaires (adhésifs pour prothèses dentaires (amalgames -) dentaires (ciments -) dentaires (laques -) dentaires (mastics -) dentaires (matières pour empreintes

-)

-) A0084 00047 00050 00052 00053 00051

Classe 05 suite

NO ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (.ng!.) !D'ORDRE

23

00079

00080

00088

00092 00'104 00113

00119 00124

dentaires (porcelaine pour prothèses -)

dentaires (préparations pour polir les prothèses - )

dentition (préparations pour faciliter la-)

dents (matières pour plomber les -) dépuratifs désherbants

désinfectants à usage hygiénique désodorisants autres qu'à usage

P0504

00056

T0118

T0116 00066 H0173 W0165 00156 00061

00146

00154

00166 00168

personnel destruction des herbes

la -) (produits pour H0173

00188

00189

00190

00194 00195 00282 00284 E0032

E0037 E0041 E0043 E0063 E0064 E0065 E0067 E0121 E0195

E0199

E0213

E0261 E0265

E0300 E0369 E0410

E0433 E0461 E0473 E0508 E0509 E0511

détergents [détersifs] à usage médical

diabétiques (pain pour -) diagnostic (produits pour le -) à

usage médical diététiques (aliments -) à usage

médical diététiques (boissons -) à usage

médical diététiques (substances -) à usage

médical digestifs à usage pharmaceutique digital ine drogues à usage médical droguiers de voyage eau blanche

eau d'aneth eau de mélisse à usage pharmaceutique eau'~:de mer pour ba i ns eaux minérales (sels d' -) eaux minérales (sels pour bains d' -) eaux minérales à usage médical eaux thermales écorces à usage pharmaceutique électrocardiographe (conducteurs

chimiques pour électrodes d' -) électrodes d'électrocardiographe

(conducteurs chimiques pour -) élixirs [préparations

pharmaceutiques] emplâtres empreintes dentaires (matières pour

-) engelures (produits contre les -) éponges vulnéraires essence de térébenthine à usage

pharmaceutique esters à usage pharmaceutique éthers à usage pharmaceutique étoffes pour pansements eucalyptol à usage pharmaceutique eucalyptus à usage pharmaceutique évacuants

E0513 évanouissement (sels contre l' -) F0015 farine de lin à usage pharmaceutique F0017 farines à usage pharmaceutique

F0019 F0038 F0052 F0064 F0272

F0303 F0315 F0342

F0377

F0450

farines lactées [pour bébés] fébrifuges fenouil à usage médical ferments à usage pharmaceutique fleur de soufre à usage

pharmaceutique foie de morue (huile de -) fongicides formique (aldéhyde -) à usage

pharmaceutique fourrages (additifs pour -) à usage

médical fumants (clous -)

F0460 fumer (herbes à -) à usage médical

W0165 00077

00087 00090

00115

00114

00116

00120 00123 00316 M0181 G0219 L010l 00124 M0188 50176 M0280 50064 M0278 T0173 80099 C0354

C0354

E0086

P0402 00051

C0385 V0164 00033

E0150 E0159 51016 E0162 E0163 E0165 P0697 50543 L0248 F0308 M0145 L0019 F0057 F0079 F0086 F0322

C0612 F0504 F0409

A0058

F0496 F0497 50548

Classification de Nice - 5 e édition Partie Il


Classe 05 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (angI. ~'ORDRf

F0467 fumigations (produits pour -) à usage F0501 médical

G00091

gaïacol à usage pharmaceutique G0024 gallique (acide -) à usage

pharmaceutique G0105 gayacol à usage pharmaceutique G0120 gaz à usage médical G0133 gaze pour pansements G0149 géiatine à usage médical G0153 gelée de pétrole à usage médical G0154 gelée royale [à usage médical] G0163 gentiane à usage pharmaceutique G0171 germicides G0220 glu contre les mouches

G0224 G0231 G0232 G0252

G0255 G0256 G0257 G0274 G0286 G0291 G0292 G0337

G0357

G0359

G0362 H0055

glucose à usage médical glycérine à usage médical glycérophosphates gommés (taffetas -)

gommes à mâcher à usage médical gommes à usage médical gommes-guttes à usage médical graines de lin à usage pharmaceutique graisse à traire graisses à usage médical graisses à usage vétérinaire grossesse (produits chimiques pour

diagnostiquer la -) gurgu [gurgum] (baume de -) à usage

médical gurjum [gurjun] (baume de -) à usage

médical guttes (gommes- -) à usage médical hématogène

HOO56 hémoglobine

H0057 hémostatiques (crayons -)

H0058

H0060 H0061 H0065

herbes (produits pour la destruction des -)

herbes à fumer à usage médical herbes médicinales herbicides

H0086 hormones à usage médical H0092 houblon (extraits de -) à usage

H0119 H0121 H0123 H0130 H0134 H0166 H0167 H0178

pharmaceutique huile camphrée huile de foie de morue huile de ricin à usage médical huiles à usage médical huiles contre les taons hydrastine hydrastinine hydrogène (peroxyde d' -) à usage

médical H0182 hydrophile (coton -)

H0183 hydrophile (ouate -)

H0187 H0189 10053

10075 10082 10087 10088

10115 10117 10120 I0122 10146 J0005 J0056 L0013

hygiéniques (bandages -) hygiéniques (serviettes -) incontinents (couches hygiéniques

pour -) infusions médicinales insecticides insectifuges insémination artificielle (sperme

pourl'-) iode (teinture d' -) iode à usage pharmaceutique iodoforme iodures à usage pharmaceutique isotopes à usage médical jalap jujube (pâte de -) lactées (farines -) pour bébés

G0296 GOO09

G0296 G0066 G0086 GOO93 P0257 R0331 G0100 G0108 F0341 F0344 G0181 G0195 G0196 A0073 C0903 50862 C0379 G0308 G0024 L0247 M0260 G0270 G0271 00089

G0336

G0336

G0024 H0003 H0159 H0004 H0162 H0006 H0164 H0173 W0165 50548 M0173 H0173 W0165 H0229 H0227

C0063 C0612 C0229 M0175 A0328 H0289 H0290 H0305

A0011 A0013 AOOll A0013 H0311 50085 N0022

M0174 10101 10096 50224

T0251 10131 10135 10129 10165 J0009 J0056 L0019

NO D'ORDRE


LOO16 lactiques (ferments -) à usage pharmaceutique

L0019 lactose

L0049 lait (sucre de -)

L0051 lait albumineux L0054 lait d'amandes à usage pharmaceutique L0056 lait malté à usage médical L0139 laques dentaires L0142 larves (produits pour détruire les -) L0160 laver les animaux (produits pour -) L0164 1 axat ifs L0168 lécithine à usage médical L0203 levure à usage pharmaceutique L0241 limaces (produits pour détruire les

-) L0252 lin (farine de -) à usage

pharmaceutique L0254 lin (graines de -) à usage

pharmaceutique L0279 liniments L0340 lotions à usage pharmaceutique L0341 lotions à usage vétérinaire L0362 lupuline à usage pharmaceutique M0006 mâcher (gommes à -) à usage médical M0019 magnésie à usage pharmaceutique M0064 ma 1 t à usage pharmaceut ique M0067 malté (lait -) à usage médical MOl00 manglier (écorce de -) à usage

pharmaceutique M0184 mastics dentaires M0223 mèches soufrées pour la désinfection M0226 médecine (produits chimiques pour la

-) M0231 médicaments à usage dentaire M0232 médicaments à usage vétérinaire M0233 médicaments pour la médecine humaine M0235 médicaux (bandages -) M0242 mélisse (eau de -) à usage

pharmaceutique M0254 menstruation (bandages pour la -) M0255 menstruation (bandes pour la -) M0256 menstruation (culottes pour la -)

M0257 menstruation (tampons pour la -) M0261 menthe à usage pharmaceutique M0264 menthol M0268 mer (eau de -) pour bains M0274 mercuriels (onguents -) M0303 métaux préCieux (alliages de -) à

usage dentaire M0346 micro-organismes (cultures de -) -à

usage médical ou vétérinaire M0348 micro-organismes (préparations de -)

à usage médical ou vétérinaire M0350 micro-organismes (substances

nutritives pour -) M0360 mildiou (produits chimiques pour le

traitement du -) M0366 minérales (eaux -) à usage médical M0368 minérales (sels d'eaux -) M0405 modeler (cires à -) à usage dentaire

M0443 mordants pour semences M0446 mort-aux-rats M0452 morue (huile de foie de -) M0476 mouches (attrape- -) M0478 mouches (glu contre les -)

M0479 mouches (tue- -) M0508 mousse d'Irlande à usage médical M0514 moutarde (huile de -) à usage médical M0515 moutarde à usage pharmaceutique M0552 myrobalan [myrobolan] (écorce de -) à

usage pharmaceutique N0009 narcotiques N0039 nervins N0058 nielle (produits chimiques pour le

traitement de la -)

W (angI. . D'ORDRE

M0255

L0023 M0259 L0023 M0259 A0170 M0257 M0056 00052 L0060 A0294 L0091 L0139 YOOO6 50542

L0248

L0247

L0232 L03l9 L0320 L0338 C0379 M0018 M0053 M0056 M0066

00053 50990 MO 178

M0182 MOl84 M0183 M0169 MOl88

M0193 M0193 M0194 50084 M0195 M0289 M0197 50176 M0199 A0204

C0977

C0977

N0125

M0247

M0278 M0280 M0326 M0392 M0356 R0074 C06l2 F0342 F0341 F0344 F0343 10141 M0443 M0441 M0449

N0026 N0050 W0191 W0194

24 Classification de Nice - se édition Partie II

NO D'ORDRE

N0098

00009 00063 00070 00071 00072 00073

00075 00099 00100

00123 00150 P0027 P0062 P0079

P0082 P0083 P0129 P0173 P0182 P0219

P0236 P0278

P0292 P0293 P0313 P0326 P0340 P0342 P0343 P0346 P0348 P0351 P0384

P0405

P0454 P0539

P0562 P0594 P0657 P0680

P0689 P0721 P0816 P0825 P0924 P0930 P0931

P0932

P0951

P0956

P0964 00007 00010 00019 00020 00021

R0014 R0031

R0038

R0044 R0051



nutritives (substances -) pour micro-organismes

odorants (sels -) onguents à usage pharmaceutique opiats opium opode1doch opothérapiques (produits -)

or (amalgames dentaires en -) organismes (cultures de micro- -) organismes (substances nutritives

pour micro- -) ouate à usage médical oxygène (bains d' -) pain pour diabétiques pansements (articles pour -) papier à sinapismes

papier antigoutteux papier ant imite paras it i ci des pastilles à usage pharmaceutique pâte de jujube peau (produits pharmaceutiques pour

les soins de la -) pectine à usage pharmaceutique pellicules (produits pharmaceutiques

contre les -) pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique peroxyde d'hydrogène à usage médical pesticides pétrole (gelée de -) à usage médical pharmaceutiques (produits -) pharmaceutiques (produits chimico- -) pharmacies portatives phénol à usage pharmaceutique phosphates à usage pharmaceutique phylloxéra (produits chimiques pour

le traitement du -) pieds (remèdes contre la

transpiration des -) pilules à usage pharmaceutique plantes (produits pour la destruction

des -) plasma sanguin plomber les dents (matières pour -) poisons polir les prothèses dentaires

(préparations pour - ) pommades à usage médical porcelaine pour prothèses dentaires potassium (sels de -) à usage médical potions médicinales protège-slips [produits hygiéniques] prothèses dentaires (adhésifs pour -) prothèses dentaires (porcelaine pour

-) prothèses dentaires (préparations

pour polir les - ) purgatifs

purification de l'air (produits pour la -)

pyrèthre (poudre de -) quassia à usage médical quebracho à usage médical quinine à usage médical quinoléine à usage médical quinquina à usage médical

racines médicinales radioactifs (produits -) à usage

médical

NO (ang!.) p'ORDRI

N0125

50543 00054 00074 00075 00076 00077 00092 G0202 C0977 N0125

W0002 00132 00087 00284 P0089 P0090 A0309 M0370 POl12 P0145 J0056 50477

P0178 P0259

P0218 P0219 H0305 P0244 P0257 P0258 C0364 F0204 P0261 P0267 P0291

R0171

P0329 H0173 W0165 60442 TOl16 P0473 00056

P0500 P0504 P0525 M0172 P0074 A0084 P0504

00056

E0165 P0697 A0149

P0712 00004 00006 00009 C0407 C0477 00010 M0176 R0017

radiologique (substances de contraste R0022 -) à usage médical

radium à usage médical rafraîchissement de l'air (produits

pour le -)

R0030 A0139

Classe 05 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (ang\. iD'ORDRE

25

R0146 reconstituants [médicaments] R0170 règles (bandes pour les -) R0171 règles (culottes pour les -)

R0177 réglisse à usage pharmaceutique R0197 remèdes à usage dentaire R0198 remèdes à usage vétérinaire R0199 remèdes pour la médecine humaine R0228 répulsifs pour chiens R0238 résidus du traitement des grains de

céréales [à usage médical] R0286 rhubarbe (racines de -) à usage

pharmaceutique R0287 rhumatismes (anneaux contre les -) R0288 rhumatismes (bracelets contre les -) R0289 ricin (huile de -) à usage médical R0402 rubans adhésifs pour la médecine

50058 salsepareille 50065 sang à usage médical 50071 sangsues à usage médical 50072 sanguin (plasma -) 50107 scapulaires à usage chirurgical 50149 sédatifs

50155 seigle ergoté à usage pharmaceutique 50179 sels à usage médical 50180 sels contre l'évanouissement 50182 sels d'eaux minérales 50190 sels pour le bain à usage médical 50211 sérothérapiques (médicaments -) 50229 sérums 50248 serviettes hygiéniques 50249 serviettes périodiques 50250 serviettes périodiques (ceintures

pour -) 50299 sinapismes

50303 sirops à usage pharmaceutique 50315 slips périodiques

50332 soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -)

50336 soleil (produits contre les coups de -) à usage pharmaceutique

50338 sols (produits stérilisants pour -) 50341 solvants pour enlever le sparadrap 50343 somnifères 50371 soude (sels de -) à usage médical 50402 soufre (fleur de -) à usage

pharmaceutique 50426 souris (produits pour détruire les -) 50439 sparadrap

50440 sparadrap (solvants pour enlever le -)

50448 sperme pour l'insémination artificielle

50481 stérilisants (produits -) pour sols 50483 stérilisation (produits pour la -) 50492 strychnine 50493 stupéfiants 50497 styptiques

50505 sucre à usage médical 50507 sucre candi à usage médical 50508 sucre de lait

50519 sulfamides [médicaments] 50535 suppositoires T0005 tabac (extraits de -) [insecticides] T0056 taffetas gommés

T0089 tampons pour la menstruation T0100 taons (huiles contre les -) T0129 tartre à usage pharmaceutique T0142 teintures à usage médical T0189 térébenthine à usage pharmaceutique

T0335 M0193 M0194 50084 L0264 M0182 M0184 M0183 R0185 60772

R0212

A0344 A0343 C0229 A0068 A0077 50088 60441 L0142 60442 50128 50208 T0388 E0139 50063 50543 M0280 60150 50237 50238 50085 50085 60274 60275 M0444 M0445 51063 M0194 50084 50477

50997

50588 50617 50624 50584 F0322

M0232 A0073 C0903 50862 50617

50224

50588 50854 50955 N0026 A0449 50968 50977 C0080 LOO23 M0259 50987 51008 T0288 A0073 C0903 50862 M0195 A0328 T0084 T0252 T0519



Classe 05 suite

NO iD'ORDRE


T022S thé médicinal T0232 thérapeutiques (préparations -) pour

le bain T0234 thermales (eaux -) T0248 thymol à usage pharmaceutique T0281 tisanes T029S tissus chirurgicaux

T043S traire (graisse à -) T04S6 transpiration (remèdes contre la -) TOS38 tue-mouches V0001 vaccins V0043 végétaux (produits pour la

destruction des -) V0120 vermifuges

V0121 vermine (produits pour détruire la -) V0164 verres de contact (solutions pour -) V017S vésicants V0198 vétérinaires (produits -) V0218 vigne (produits chimiques pour le

traitement des maladies de la -) V0248 vitamines (préparations de -) V030S voyage (droguiers de -) V0314 vulnéraires (éponges -)

~ (ang!. iD'ORDRE

M01n 60138

T0173 T0212 H0172 51015 51017 M0260 R0172 F0343 V0001 H0173 W0165 A0310 V0110 V01 1 1 50616 V0113 V0118 V0130

V0144 M0181 V0164

NO iD'ORDRE

26

1

INDICATION DES PRODUITS iN" (ang!. iD'ORDRE

.



Classe 06 MÉTAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES MÉTALLIQUES; MATÉRIAUX MÉTALLIQUES POUR LES VOLES FERRÉES; CÂBLES ET FILS MÉTALLIQUES NON ÉLECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE MÉTALLIQUE; TUY AUX MÉTALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITSMÉTALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.

N° D'ORDRE

'INDICA TION DES PRODUITS

A0066 acier (a11 iages d' -) A0067 acier (bi1 les d' -) A0068 acier (boules d' -) A0069 acier (constructions en -) A0071 acier (feuillards d'-)

A0072 acier (fi ls d' -.) A0073 acier (fonte d' -) A0076 acier (mâts en -) A0077 acier (palplanches en -) A0080 acier (récipients en -) pour le gaz

sous pression ou l'air liquide A0081 acier (stores en -) A0082 acier (tôles d' -) A0083 acier (tubes d' -)

A0084 acier (tuyaux d' -)

A0085 acier brut ou mi-ouvré A0177 agrafes de courroies de machines

[métalliques] A0205 aiguilles de chemins de fer

A0258 air comprimé (armatures pour conduites d'-) métalliques

A0266 ajutages A0319 alfénide (garnitures en -) pour

bâtiments ou pour meubles A0355 alliage argent-nickel A0357 alliages de métaux communs A0358 alliages de métaux commùns (fils en

-) [à l'exception des fusibles] A0395 aluminium A0397 aluminium (feuilles d'-) * A0399 aluminium (fils d' -) A0417 amarrage (pieux d'-) métalliques A0419 amarrage des bateaux (quais flottants

pour 1~ -), métalliques A0498 ancrage (plaques d' -)

A0501 ancres * A0528 animaux (piéges pour -) '" A0554 anneaux métalliques *

A0555 anneaux métalliques pour clefs A0566 antennes (fils d' -) A0583 antifriction (métal -) A0645 arbres (protections d'-) métalliques A0675 ardoises. (crochets pour -) A0682 argent (cassettes à -) métalliques A0689 argent (soudure d' -) A0694 argentan A0695 argenté (alliage d'étain -) A0701 argent-nickel (alliage -) A0710 armatures de portes [métalliques]

A0712 armatures métalliques pour béton A0713 armatures pour conduites

[métalliques] A0715 armat ures pour courroies

[métalliques] ,A0716 armatures pour la construction . 1 [métalliques) A074, 5

1

.arrêts de fenêtr.e.s, [m. éta,., l i.qu,e.s] A0746 arrêts de portes [métalliques]

A07641art (objets d'-) en métaux communs

A0796 attache (colliers d'-) métalliques 1

pour tuyaux A0798 attache de câbles ou de tubes (pattés

d'-) métal l iques A0812 auges à mortier métalliques 80028 bagues métalliques

60036 baguettes métalliques pour le brasage et l e soudage

NO (angl.) !D'ORDRE

50824 B0057 80057 50825 H0218

, 50834 50836 C0223 50828 50832 50826

R0288 50833 50830 50835 50830 50835 S0838 M0005

R0046 R0049 F022S

J0029 60716

N0072 A0202 W0275

A0222 A0227 A0234 M0350 F0284

A0270 T0220 A0272 T0413 R0243 50894 K0015 W0272 A0320 T0432 H0213 C0204 50449 G0104 50446 N0072 D0215 D0222 R0166 R0163

R0162

R0161

W0255 D0233 G0078 W0339 C0656 W0026 C0530

T0459 R0243 50894 R0280

'. NO !D'ORDRE


B0041 bahuts [coffres] métalliques

B0046 baignoires d'oiseaux [constructions méta11 iques]

B0051 bain (cabines de-) métalliques 60081 balais (manches à -) métalliques 60097 balises non lumineuses [métalliques] 601 13 bancs à ét aux [mét a 11i ques] 60134 bandes à lier métalliques 60149 bandes métalliques (tendeurs de -)

[étriers de tension] 60174 barbelé (fil de fer -) 60179 barils (cerceaux pour -) métalliques 60181 barils métalliques 60186 barreaux de grilles métalliques 60192 barriques métalliques 60214 bassins [piscines, constructions

métai 1 iques] 60230 bâtir (matériaux à -) métalliques 60299 beryllium [glucinium]

60303 bestiaux (chaînes pour -) 60316 bêtes féroces (piéges à -) * 60319 béton (armatures métalliques pour -) 60320 béton (cof.frages pour 1 e -)

métalliques 60365 bicyclettes (installations pour

parquer des -) métalliques 60386 bigornes 60406 billes d'acier 60440 blanc (métal -) 60472 blindages 60561 boîtes (fermetures de -) métalliques 60569 boîtes à conserves [m~talliques]

60577 boîtes aux lettres [métalliques] 60592 boîtes en métaux communs 60604 bondes métalliques

60619 bornes routiéres non lumineuses et non mécaniques [métalliques]

60630 bouchage (capsu les· de. -) mét a 11 i gues 60651 boucles en métaux communs B0689 boules d'acier 60694 boulons métalliques 60706 bouteilles [récipients métalliques

pour le gaz sous pression ou l'air liquide]

60708 bouteilles (capsules de -) métalliques

80715 bouteilles (fermetures de -) métalliques

60728 boutons [poignées] en métal 60750 bracelets d'identification pour

hôpitaux [métalliques] 60756 brames B0762 brasage (baguettes, métalliques pour

le -) 60767 brasures 60772 bretelles pour la manutention de

fardeaux [métalliques] 60778 brides [colliers] métalliques 60820 bronze 6082.3 bronzes [monuments funéra ires] 60824 bronzes [objets d'art] 60871 bustes en métaux communs 60877 ,butoirs en métal C0004 !cab i nes de ba in mét a l 1 i gues C0006 cabines de douche métalliques C0009,cabines pour la peinture au pistolet

, métalliques COO 17 câb 1 es (cosses de -) . C0019 câbles (manchons de jonction pour -) C0020 câbles (raccords de -) non

électriques

!No (angl. D'ORDRE

60371 C0374 60379

60139 B0677 60188 V0120 60085 50936

60090 60105 BOll 1 60118 C0218 51042

60714 60301 G0178 C0243 T0413 R0166 50371

60332

60192 60057 W0221 A0385 60567 P0585 POS87 T0248 L0157 60578 60731 P0449 50412

50180 60698 B0057 60497 B0551

60534 COlO6 60537 B0541 K0055 10021

10149 60626

60627 60595 H0084 F0249 60670 60673 60672 60750 50899 60139 50364 P0030

R0316 C0011 COOlO



Classe 06 suite

NO P'ORDRE

C0021 C0026 C0028 C0051 C0052 C0063 C0065


câbles (serre- -) métalliques câbles métalliques non électriques câbles téléphériques cadenas cadmium cadres de fenêtres [métalliques] cadres de portes [métalliques]

C0094 caillebotis métalliques C0102 caisses en métal

C0107 C0109 C0168 C0209 C0211

C0218 C0271

C0273 C0318 C0319 C0332 C0358

C0376 C0378 C0381

C0394 C0398 C0401 C0406 C0408 C0452

calage (lames métalliques de -) calage (plaques métalliques de -) cannes (embouts métalliques de -) capsules de bouchage métalliques capsules de bouteilles [métalliques]

capuchons de cheminées [métalliques] carreaux pour la construction

métalliques carrelages métalliques cassettes à argent métalliques cassettes de sûreté caveaux métalliques celtium [hafnium]

cerceaux pour barils [métalliques] cercles pour tonneaux [métalliques] cercueils (garnitures de -)

métalliques cermets chaînes (raccords pour -) chaînes d'élévateurs chaînes de sûreté chaînes métalliques changements de voie [chemins de fer]

chantiers [supports] pour fûts [métalliques]

chargement (gabarits de -) pour chemins de fer [métalliques]

!NO (ang\. !D'ORDRE

80362 C0016 T0140 POO 17 C0021 W0244 00215 00222 00333 B0371 C0374 50310 50310 F0093 50180 B0534 C0106 C0391 F0295 T0229 T0225 C0204 50018 V0047 C0274 HOOO7 B0105 B0105 F0224

C0306 C0900 E0083 50019 C0319 R0046 R0049 C0213

L0287

C0454

C0491

C0493

C0504 C0506 C0525 C0527

chargement (plateaux [palettes] de -) L0290 métalliques

charnières métalliques charpentes métalliques châssis de fenêtres [métalliques] châssis de portes [métalliques]

C0530 châssis de serres [métalliques] C0534 châssis métalliques [construction] C0558 chauffage central (conduits de -)

C0625 cheminées (capuchons de -) métalliques

C0629 cheminées (mitres de -) métalliques C0640 chemins de fer (aiguilles de -)

C0645

C0648

C0657 C0662 C0692 C0702 C0753 C0755 C0863 C0868 C0872

C0880

chemins de fer (gabarits de chargement pour -) métalliques

chemins de fer (traverses de -) métalliques

chéneaux métalliques cheval (fers à -) métalliques chevilles métalliques chiens (Chaînes de -) chrome chrome (minerais de -) claies métalliques clapets de conduites d'eau [en métal] clapets de tuyaux de drainage [en

métal] clavettes

C0883 clefs C0885 clefs C0886 clefs C0888 clefs

[clés] (anneaux métalliques (porte- -) de remontage

pour -)

C0889 clenches C0890 clés [Clefs]

H0182 F0434 W0244 00215 00222 G0272 F0433 00336 P0365 C0391

C0395 R0046 R0049 L0287

R0039 R0047 G0343 H0245 P0189 C0318 C0438 C0434 H0284 W0121 00249

C0881 P0343 K0018 K0015 K0015 00259 W0237 L0066 K0018

NO D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

C0900 cloches C0904 clochettes C0907 cloisons métalliques C0909 clôtures métalliques C0911 clous C0916 clouterie (articles de -) C0919 cobalt brut [métal] C0934 coffrages métalliques pour puits de

pétrol e C0935 coffrages pour le béton métalliques C0938 coffres métalliques

C0940 coffres-forts C0982 colliers d'attache métalliques pour

tuyaux C0990 colonnes métalliques [parties de

constructions] C1016 combustibles liquides (récipients

pour -) métalliques C1073 conduites (armatures pour -)

métalliques C1077 conduites d'eau (clapets de -) en

métal C1080 conduites d'eau métalliques C1089 conduits de chauffage central

C1119 conserves (boîtes à -) métalliques

C1124 construction (matériaux-de -) métal 1 iques

C1127 constructions métalliques C1129 constructions transportables

métalliques C1136 conteneurs flottants métalliques C1138 conteneurs métalliques Cl145 contre-rails Cl174 coquilles [fonderie]

Cl179 corbeilles métalliques C1181 cordages (cosses de -) Cl182 cordages métalliques C1220 corniches (moulures de -) métalliques

C1222 corniches métalliques C1225 cornières métalliques C1264 cosses de câbles C1289 coudes de tuyaux [métalliques] C1340 courroies [armatures pour -]

métalliques C1344 courroies (tendeurs oe -) métalliques C1349 courroies de machines (agrafes de -)

métalliques C1366 couteaux (manches de -) métalliques C1382 couvercles de trous d'homme

[métal 1 iques] C1391 couvertures de toits [métalliques] C1412 crampons à glace

C1414 crampons métalliques

C1432 crémaillères C1444 crémones C1467 crochets [quincaillerie métallique]C1471 crochets de portemanteaux _ .

[méta 11 i ques] C1513 cuirasses C1537 cuivre (anneaux de -) C1539 Cuivre (fils de -) non isolés C1541 cuivre brut ou mi-ouvré C1568 cuvelages métalliques C1569 cuves métalliques 00002 dalles métalliques 00042 décrottoirs

00051

00110 00163

degrés [marches] d'escaliers [métalliques]

descente (tuyaux de -) métalliques dévidoirs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [métalliques]

NI (angl. P'ORDRE

80254 80254 P0127 F0074 N0012 NOO12 C0590 C0209

50371 80371 C0374 50015 C0656 W0026 P0325

C0776

R0163

W0121

W0099 00336 P0365 P0585 P0587 T0248 80714

B0723 B0726

F0282 C0774 G0299 C0387 C0388 80129 R0316 R0319 M0328 M0394 C0857 A0275 R0316 E0056 R0162

80260 M0005

K0040 MOO67

R0303 C0922 10013 C0923 C0924 P0519 W0241 H0206 H0214

A0384 C0820 C0824 C0825 T0482 V0045 F0297 00231 F0383 50751

G0341 R0126

28 Classification de Nice - 5e édition Partie II


NO !D'ORDRE

00232

00258 00267

00270 E0010

E0012 E0077 E0092 E0093

E0111 E0129 E0153 E0159 E0207 E0211

E0227 E0228 E0234

E0242 E0243


distributeurs fixes de serviettes [métall iQues]

douche (cabines de -) métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) en

métal drainage (tuyaux de -) métalliques eau (clapets de conduites d'-) en

métal eau (conduites d'-) métalliques échafaudages métalliques échelles métalliques échelles mobiles pour l'embarquement

des passagers [métalliques] éclisses de rails écrans de fourneaux écrous métalliques écussons pour véhicules [métalliques] élévateurs (chaînes d' -) élingues pour la manutention de

fardeaux [métalliques] emballage (réCipients d'-) en métal emballages en fer-blanc embarquement des passagers (échelles

mobiles pour 1'-) métalliques embouts de cannes [métalliques] embranchement (tuyaux d'-)

métalliques

JIP (angt.) D'ORDRE

T0364

50364 00249

00247 W0121

W0099 50118 L0027 B0462

F0209 F0514 N0128 B0020 E0083 50537

POOOl T0256 B0462

F0093 B0618

E0273 E0278 E0321

encadrements de tombes [métalliques] EOll1 A0363

pour tuyaux W0238 enclumes enrouleurs non mécaniques

E0326 E0352 E0381 E0386

E0389 E0396 E0427 E0438 E0440 E0442 E0448 E0450 E0452 E0482 E0518 F0031 F0041 F0042 F0044 F0046

F0047

F0050 F0053

F0054 F0055 F0058

F0060 F0061 F0066 F0070 F0071

flexibles [métalliques] enseignes en métal éperons équerres métalliques [construction] esca1 iers (degrés [marChes] d'-)

métal 1 iQues escaliers métalliques espagnolettes métalliques estagnons étain étain (papier d' -) étais métalliques étançons métalliques étaux (bancs à -) métalliques étaux métalliques étriers éviers métalliques faux (manches de -) métalliques fenêtres (arrêts de -) métalliques fenêtres (cadres de -) métalliques fenêtres (châssis de -) métalliques fenêtres (galets de -)

fenêtres (garnitures de -) métalliques

fenêtres métalliques fer (feuillards de -)

fer (fil de -) fer (minerais de -) fer (tendeurs de bandes de -)

[étriers de tension] fer brut ou mi-ouvré fer-blanc ferme-porte [non électriques] fermetures de boîtes [métalliques] fermetures de bouteilles

[métalliques] F0073 fermetures de récipients

[méta11 iques] F0076 fermetures pour sacs [métalliques] F0080 ferrées (matériaux pour voies -)

métalliques F0082 ferrochrome F0084 ferromo1ybdène F00851ferrosi1icium F0086!ferrotitane

F0087 Iferrotungstène F0091 Iferrures de fenêtres

50407 50734 B0600 50751

50753 W0242 t0257 T0246 T0254 P0643 P0643 V0120 V0123 50874 50456 50171 W0255 W0244 W0244 $009 1 W0248 F0228

W0253 H0217 10150 10151 10147 10146

10152 T0255 00217 B0567 B0537 B0541 C0539

L0302 R004S

C0433 10143 50421 F0089 T0283 T0499 10160

Classe 06 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS JIP (.ngt.) D'ORDRE

29

F0093 F0094 F0100 F010l F0124

ferrures de portes ferrures pour la construction fers à cheval (crampons pour -) fers à cheval métalliques feuillards d'acier

F0125 feuillards de fer

F0158 F0162

fiches [quincaillerie] figurines (statuettes] en métaux

communs fils à lier métalliques fils d'antennes

10159 F0223 H0244 H0245 H0218 50834 H0217 10150 P0340 F0127 50804 T0198 W0272

F0196 F0201 F0216 fils en alliages de métaux communs

l'exception des fusibles] [à W0275

F0220 F0221

F0288 F0312

F0319 F0366 F0472

F0474 F0476 F0478 F0481 F048S

F0506

GOOOS

G0017 G0019

G0020 G0059 G0063 G0064

G0070 G0074 G0081 G0083 G0085 G0130

G0167 G0169 G018S

fils métalliques fils métalliques (tendeurs de -)

[étriers de tension] flottants (conteneurs -) métalliques fonderie (moules pour la -)

métalliques fonte brute ou mi-ouvrée fourneaux (écrans de -) funéraires (dalles -) métalliques

funéraires (monuments -) métalliques funéraires (plaques -) métalliques funéraires (stèles -) métalliques funiculaires (matériel fixe de -) fusées (rampes de lancement de -)

métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)

métalliques gabarits de chargement pour chemins

de fer [métalliques] galène [minerai] galets de fenêtres

galets de portes garantie (plombs de -) garde-feu, métalliques garde-manger métalliques

garnitures de cercueils [métalliques] garnitures de fenêtres [métalliques] garnitures de lits [métalliques] garnitures de meubles [métalliques] garnitures de portes [métalliques] gaz sous pression (récipients pour le

-) métalliques gerbes (liens de -) métalliques germanium girouettes

G0188 glace (crampons à -)

G0190 G0215

G0221

glace (moules à -) métalliques glissières de sécurité pour routes

[métalliques] glucinium [bery11ium]

G0270 gouttières métalliques G0284 graissage (raccords de -) G0321 grelots G0329 grilles métalliques

G0330 grilles métalliques (barreaux de -) H0016 hafnium [ce1tium]

H0108 houssets [serrures] H0111 huches métalliques

H0155 huisseries métalliques

10004 identification (bracelets d' -) pour hôpitaux [métalliques]

10008 lidentité (plaques d' -) métalliques 10014 immatriculation (plaques d'-)

métalliques

W0274 W0278

F0282 F0415 F0418 C0222 F0514 G0251 G0254 T0330 T0321 T0325 T0327 M0124 R0268

C0213

L0287

GOOO5 50091 W0248 R0352 L0099 FOS15 C0375 M0161 F0224 F0228 F0222 F0226 00221 C0775

50277 G0105 W0157 W0236 C0922 10013 10012 C0930

B0301 G0178 G0343 G0264 B0254 G0248 G0282 B0118 C0274 H0007 50718 B0371 C0374 00215 00222 10021

10026 N0116 R0151



Classe 06 suite

NO jo'ORDRI

10070 indium


J0008 jalousies métalliques JOO49 jonction (manchons de -) pour câbles L0061 laiton brut ou mi-ouvré L0064 lambris métalliques L0116 lancement de fusées (rampes de -)

métalliques L0146 lattes métalliques L0191 lettres (boîtes aux -) métalliques L0222 liens métalliques L0223 liens métalliques à usage agricole L0226 lier (bandes à -) métalliques L0228 lier (fils à -) métalliques L0234 lignes électriques (poteaux de -)

métalliques L0242 limailles L0248 limonite L0249 limons [parties d'escaliers]

métalliques L0277 lingots de métaux communs L0281 linteaux métalliques L0315 lits (garnitures de -) métalliques L0317 lits (roulettes de -) métalliques L0337 loquets métalliques L0344 loupes [métallurgie] MOO21 magnésium M0030 maillechort M0033 maillons de chaînes M0049 maisons (numéros de -) non lumineux

[métalliques] M0070 manches (viroles pour -) M0071 manches à balais [métalliques] M0073 manches d'outils [métalliques] MOO75 manches de couteaux [métalliques] M0077 manches de faux, métalliques M0082 manchons [quincaillerie métallique] M0084 manchons de jonction pour câbles M0086 manchons de tuyaux [métalliques] M0093 manganèse M0097 manger (garde- -) métalliques

M0115 manutention (palettes de -) métalliques

M0117 manutention de fardeaux (bretelles pour la -) métalliques

M0119 manutention de fardeaux (élingues pour la -) métalliques

M0121 manutention de fardeaux (sangles pour la -) métalliques

M0130 marchepieds métalliques M0132 marches d'escaliers [métalliques] M0134 maréchalerie (ouvrages de -)

M0152 marquises [construction] métalliques M0158 marteaux de portes M0196 matériaux de construction métalliques M0211 mâts [poteaux] métalliques M0253 menottes M0296 métaux communs (alliages de -) M0297 métaux communs (lingots de -) M0298 métaux communs bruts ou mi-ouvrés M0307 métaux pyrophoriques M0325 meubles (garnitures de -) métalliques M0333 meubles (roulettes de -) métalliques M0363 minerais métalliques M0369 minéralogiques (plaques -)

métalliques M0397 mitres de cheminées [métalliques] M0419 molybdène M0439 monuments métalliques M0441 mordaches [quincaillerie métallique] M0447 mortier (auges à -) métalliques M0493 moules à glace métalliques M0497 moules pour la fonderie métalliques

MOS26 murs (revêtements de -) [construction] métalliques

N0055 nickel N0059 niobium N0089 noues [construction] métalliques

!No (angl.l D'ORDRI

10060 J0010 COOll B0622 W0013 R0268

L0071 L0157 B0368 B0366 B0085 T0198 P0476 POS16 F0133 L0219 50941

10071 L0250 F0222 B0211 L0067 B0445 M0020 G0104 C0309 H0267

F0092 B0677 T0339 K0040 50171 50518 coon P0353 M0060 C0375 M0161 H0066

B0595 H0084 50537

B0276 50916 50848 50751 F0038 H0240 P0506 00225 B0714 M0116 H0056 A0202 10071 C0697 P0716 F0226 F0532 00090 NOl16 R0151 C0395 M0339 M0346 V0122 T0459 10012 F0415 F0418 W0022

N0071 N0075 F0256

NO P'ORDRI

INDICATION DES PRODUITS \NO (angl.l P'ORDRI

30

NOO94

00033

00130 P0033

POO35 P0037 P0042 P0051

P0054 P0057

P0059

P0091 P0150

P0186 P0195

P0209

P0213 P0260

P0288 P0291 P0297 P0412 P0440 P0484 P0488 P0490

P0508 P0517 P0546 P0547 P0549

numéros de maisons non lumineux [métalliques]

oiseaux (baignoires d'-) [constructions métalliques]

outils (manches d'-) métalliques palettes [plateaux] de chargement

méta11 iques palettes de manutention métalliques palettes de transport métalliques palissades métalliques palplanches métalliques

paniers métalliques panneaux de signalisation ni

lumineux, ni mécaniques [métalliques]

panneaux pour la construction méta1l iques

papier d'étain parois (revêtements de -)

[construction] métalliques

H0267

B0379

T0339 L0290

H0066 T0406 P0050 P0323 50288 B0129 50402

B0710 B0717 T0254 W0027

patères pour vêtements [métalliques] C0549 patinoires [constructions] 50469

méta11 iques pattes d'attaches de câbles ou de

tubes [métalliques] C0530

pavés métalliques P0156 peinture au pistolet (cabines pour la P0030

-) méta1l-iques pênes de serrures pentures perches métalliques pièges à bêtes féroces * pieux d'amarrage métalliques piquets de tente métalliques piscines [constructions métalliques] pistolet (cabines pour la peinture au

-) métalliques plafonds métalliques planchers métalliques plaques commémoratives, métalliques plaques d'identité métalliques plaques d'immatriculation métalliques

B0495 50907 P0475 T0413 M0350 T0147 51042 P0030

P0553 plaques funéraires métalliques P0555 plaques minéralogiques métalliques

C0261 F0300 M0191 10026 NOl16 R0151 T0325 NOn6 R0151 T0518 L0290

P0561 P0571

P0593 P0596 P0603 P0637 P0649

P0725 P0727 P0739 P0752

P0762

plaques tournantes plateaux [palettes] de

métalliques plomb brut ou mi-ouvré plombs de garantie plongeoirs métalliques pOignées de portes [en pointes [clous]

portails métalliques

chargement

métal]

porte (ferme- -) [non électriques] porte-clefs portemanteaux (crochets de -)

l'(Iéta11 iques portes (armatures de -) métalliques

P0763 portes (arrêts de -) métalliques

P0764 portes (cadres de -) métalliques

P0766 portes (châssis de -) métalliques

P0769

P0770 P0771 P0772 P0775 P0776 P0778 P0780

P0781

portes (dispositifs non électriques pour l'ouverture des -)

portes (ferrures de -) portes (galets de -) portes (garnitures de -) métalliques portes (marteaux de -) portes (panneaux de -) métalliques portes (poignées de -) en métal portes (sonnettes de -)

[non-électriques] portes (verrous de -)

L0102 LOO99 00189 00224 B0601 T0030 GOO80 00217 K0015 H0214

00215 00222 00233 G007S 00215 00222 00215 00222 00228

I0159 R0352 00221 00225 00229 00224 00213

00214



NO ~'ORDRE

P0784 P0817

P0819 P0821 P0847 P0862 P0864 P0922 P0939

P0969 QOOOl

Q0003 Q0018

R0006 R0007 R0009 ROOll R0052

R0053 ROO54 R0065

R0132

R0137 R0139 R0140

R0141

R0200

R0234 R0255 R0268

R0301 R0311 R0322 R0338 R0386 R0389

R0396

50025 50069

50147

50197

INDICATION DES ?RODUITS

portes métalliques * poteaux de lignes électriques

[métalliques] poteaux métalliques poteaux télégraphiques métalliques poulies [quincaillerie métallique] poutrelles métalliques poutres métalliques protections d'arbres [métalliques] puits de pétrole (coffrages

métalliques pour -) pyrophoriques (métaux -) quais flottants pour l'amarrage des

bateaux [métalliques] quais préfabriqués métalliques quincaillerie métallique *

raccords de câbles [non électriques] raccords de graissage raccords de tuyaux [métalliques] raccords pour chaînes raidisseurs [quincaillerie

métallique] rails rails (éclisses de -) rampes de lancement de fusées

[métalliques] récipients (fermetures de -)

métalliques récipients d'emballage en métal récipients métalliques pour acides récipients métalliques pour le gaz

sous pression ou l'air liquide récipients pour combustibles liquides

[métalliques] remontage (clefs de -)

réservoirs en métal ressorts [quincaillerie métallique] revêtements [construction]

métalliques rideaux en métal rivets métalliques robinets de tonneaux [métalliques] rondelles en métal roulettes de meubles [métalliques] routes (glissières de sécurité pour

-) métalliques routières (bornes -) non lumineuses

et non mécaniques [métalliques] sacs (fermetures pour -) métalliques sangles pour la manutention de

fardeaux [métalliques] sécurité (glissières de -) pour

routes [métalliques] semences [ClOUS]

50215 serre-câbles métalliques 50220 serres (ChâSSiS de -) métalliques 50222 serres transportables métalliques 50225 serrures métalliques 50227 serrures pour véhicules [métalliques] 50234 serviettes (distributeurs fixes de -)

métalliques 50253 seuils métalliques 50277 signalisation non lumineuse et non

mécanique [métallique] 50294 silos métalliques 50352 sonnailles 50355 sonnettes * 50365 soudage (baguettes métalliques pour

le -) 50381 Isouder (f ils à -) en méta 1 50389 soudure d'argent 504151soupapes [autres que parties de

machines] métalliques 50462jstatues en métaux communs 50467 statuettes en métaux communs

504751stèles funéraires métalliques

NO (angU iD'ORDRE

D0237 P0476 P0516 P0515 T0120 P0672 J0046 GOl19 T0432 C0209

P0716 F0284

P0435 H0077 I0156 C0010 G0264 J0061 C0900 W0278

R0042 F0209 R0268

C0539

POOOl C0777 C0775

C0776

00259 W0237 T0046 50720 C0492 L0241 B0434 R0249 T0073 W0048 F0532 C0930

50412

L0302 B0276 50916 C0930

B0601 T0030 B0362 G0272 G0274 L0301 L0303 T0364

50431 50411

50433 B0255 B0254 W0174

50607 50449 V0023

50799 F0127 50804 T0327

Classe 06 suite

NO iD'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl.) ~'ORDRE

31

50485 50540 50541 T0081 T0099 T0123 T0132 TO'147

T0172 T0174

T0180 T0182 T0273

stores d'extérieur métalliques sûreté (cassettes de -) sûreté (chaînes de -) tampons [chevilles] en métal tantale [métal] targettes tasseaux [enclumes portatives] télégraphiques (poteaux -)

méta 11 i ques tendeurs de courroies [métalliques] tendeurs de fils métalliques [étriers

de tension] tension (étriers de -) tente (piquets de -) métalliques tire-fond

T0276 tirelires métalliques T0302 tissus métalliques

T0304 titane T0327 toiles métalliques

T0349 toits (couvertures de -) métalliques T0352 toitures (cornières pour -)

métalliques T0355 toitures métalliques T0358 tôles T0366 tombac T0369 tombes (encadrements de -)

méta 11 i ques T0371 tombes métalliques T0379 tonneaux (cercles pour -) métalliques T0381 tonneaux (chantiers [supports] pour

-) métalliques T0384 tonneaux (robinets de -) métalliques T0385 tonneaux métalliques T0421 tourniquets [portillons tournants]

non automatiques T0459 transport (palettes de -) métalliques T0464 traverses de chemins de fer

[métalliques] T0470 treillis métalliques

T0510 trous d'homme (couvercles de -) métalliques

T0536 tubes métalliques

T0541 tuiles métalliques T0544 tumulaires (dalles -) métalliques

T0546 tungstène T0552 tuyauteries métalliques T0554 tuyaux (manchons de -) métalliques T0556 tuyaux (raccords de -) métalliques T0563 tuyaux de drainage (clapets de -) en

métal T0569 tuyaux flexibles (dévidoirs non

mécaniques pour -)méta11iques T0572 tuyaux flexibles (enrouleurs non

mécaniques pour -) métalliques T0575 tuyaux métalliques

T0577 ,tuyères métalliques V0016 vanadium V0021 vannes [autres que parties de

machines] métalliques V0041 vasistas métalliques V0088 véhicules (serrures pour -)

1

métalliques V0171 verrous V0187 ,vêtements (patères pour -)

méta 11 i ques V0234 viroles V0235 vis métalliques V0267 voie (changements de -) [chemins de

fer] V0270 voies ferrées (matériaux pour -)

métal1 iques V0294 volets métalliques

00118 50018 50019 W0030 T0052 B0494 A0364 T0120

B0260 W0278

T0146 T0147 E0187 50159 M0340 W0270 W0273 T0280 W0270 W0273 R0303 R0305

R0308 50293 T0318 EOl 1 1

T0323 BOI05 C0213

T0073 B0111 T0517

T0406 R0039 R0047 L0074 T0439 M0067

P0364 T0494 T0228 G0251 G0254 T0330 T0498 P0368 P0353 J0061 D0249

R0126

W0238

P0364 T0494 NOlll V0026 V0023

C0176 L0303

B0493 C0549

F0091 50164 R0046 R0049 R0045

50374



Classe 06 suite

N° INDICATION DES PRODUITS jo'ORDRE

V0297 volières [constructions] métalliques WOO12 wolfram ZOOO3 zinc ZOOO5 zirconium

1

~ (angl.) ID'ORDRE

NO jo'ORDRI

A0484 T0498 ZOOO2 ZOOO6

32

.

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. jo'ORDRl

1



Classe 07 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (À L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VÉHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (À L'EXCEPTION DE CEUX POUR VÉHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES POUR LES OEUFS.

NO In'ORDRE

A0028

AOO54

A0086 A0109

A0135 A0139 A0143 A0148 A0164 A0173 A0184

A0185 A0186 A0217 A0218

A0235 A0260 A0261 A0262 A0263

A0264 A0340


accouplements autres que pour véhicules terrestres

acétylène (appareils pour la purification de l' -)

aciéries (convertisseurs d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)

[machines] aération (pompes d' -) pour aquariums aérocondenseurs aéronautique (moteurs pour l' -) aérostation (moteurs pour l' -) affûtage (machines pour l' -) agitateurs agricoles (instruments -) autres qu'à

main agricoles (machines -) agriculture (élévateurs pour l' -) aiguisage (machines pour 1 '-) aiguisage (meules pour 1'-) [parties

de machines] air (condenseurs à -) air comprimé (machines à -) air comprimé (moteurs à -) air comprimé (pompes à -) air de refroidissement (filtres pour

le nettoyage de 1'-) pour moteurs ajuster (machines à -) a1imentateurs de chaudières de

machines

IN> (ang!.) D'ORDRE

C0901

A0036

C0791 A0075

A0096 A0100 A0104 A0104 50261 A0115 A0119

A0120 A0117 50261 G0290 50266 A0125 C0710 C0708 C0712 F0162

50463 F0059

A0341 A0342

a1imentateurs pour carburateurs C0136 aliments (appareils électromécaniques F0371

pour la préparation d'-) A0365

A0369

A0370 A0387 A0472

allumage (bougies d'-) pour moteurs à 50657 explosion

A0582

A0584

A0629 A0643

A0647 A0648 A0656 A0743 A0774 A0783

A0784 A0823

allumage (dispositifs d' -) pour moteurs à explosion

allumage (magnétos d' -) alternateurs amortisseurs (pistons d' -) [parties

de machines]

antifriction (coussinets -) pour machines

antifriction (paliers -) pour machines

aquariums (pompes d'aération pour -) arbres (accouplements d' -)

[maChines] arbres à manivelle arbres de machines arbres de transmission arracheuses [machines] ascenseurs aspiration (machines d' -) à usage

industriel aspiration (souffleries d' -) autogène (appareils de soudure -)

A0825 autograisseurs (paliers -) A0859 avions (moteurs d' -) 60018 badigeonnage (machines pour le -)

60022 bagues à billes pour roulements 60025 bagues de graissage 60027 bagues de pistons 60084 balais de charbon [électricité] 60085 balais de dynamo 60092 balayeuses mécaniques 60116 bandages adhésifs pour les poulies 60130 bande (transporteurs à -) 60157 'bandes transporteuses B0166 barattes 60225 bateaux (machines de -) B0226 bateaux (moteurs de -) B0232 bâtis [machinerie] B02461batteurs électriques 60248.batteuses

I0029

I0030 A0217 00014 P0455 50322 A0319 A0321 A0319 A0321 A0096 50253

C0926 A0492 T0395 00122 L0182 50971

A0152 A0466 A0467 50219 A0105 C0673 W0227 60045 G0265 P0373 C0118 00361 50929 A0069 60259 60269 C0447 E0116 M0382 50774

160.207 T0209

NO In'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !ND (ang!. lo'ORDRI

33

60249 60250 60276 80323 60327 60333 60359 60376 60377

60382 80403 60404 60405 60434 60467 60481

60485 60505 60538

60556

60562

60571 60582 60585

60607 60621 60623

60656 60659

batteuses (moissonneuses- -) battre (machines à -) béliers [machines] béton (malaxeurs de -) bétonnières de chantier beurre (machines à -) bicyclettes (dynamos pour -) bielles bière (appareils pour tirer la -)

sous pression bière (pompes à -) billes (bagues à -) pour roulements billes (paliers à -) billes (roulements à -) bitume (machines à faire le -) blé (moulins à -) bobines de métiers à tisser

bobines pour machines bois (machines à travailler le -) boissons (appareils électromécaniques

pour la préparation de -) boissons gazeuses (appareils pour la

fabrication des -) boîtes (ouvre- -) électriques

boîtes à étoupe [parties de machines] boîtes de graissage [machines] boîtes de vitesses autres que pour

véhicules terrestres bonneterie (métiers pour -) bosselage (machines pour le -) botteleuses

boue (collecteurs de -) [machines] boue (soupapes d'évacuation de la -)

[parties de machines] bougies d'allumage pour moteurs à

explosion bougies de réchauffage pour moteurs

Diesel

R0101 60209 R0066 C0731 C0731 60764 60328 C0757 60238

60243 60045 60046 60046 60399 F0310 60475 R0125 R0123 W0314 60304

A0092

C0064 T0249 50963 G0258 G0088

H0256 E0088 60359 T0480 M0418 60452

50657

G0177

60670

60671

60684 60717 60718

bouldozeurs bouteilles (machines bouteilles (machines

60728 à boucher les -) 60547 à capsuler les 60533

60719 60722 60726 60766 60811 60828 60835

60839

-) bouteilles (machines à plomber les -) bouteilles (rince- -) bouteurs brasserie (machines de -) broder (tambours pour machines à -) brosses [parties de machines] brosses électriques [parties de

machines] broyeurs [maChines]

60840 broyeurs d'ordures

60841 broyeurs ménagers électriques 60868 buriner (machines à -)

C0003 C0023

C0038

C0076 C0089 C0110

cabestans câbles de commande de machines ou de

moteurs cacheter [sceller] (machines à -) à

usage industriel café (moulins à -) autres qu'à main cages de machines calandres [maChines)

C0161 canettes [parties de machines) C0183 canots (moteurs de -) C0204 capots [parties de machines]

C0207 capsuler les bouteilles (machines à -)

60546 60548 60728 60649 T0041 60684 60691

C0964 G0286 R0063 G0037 W0066 G0285 M0364 P0117 C0103 C0784

50185

C0622 H0274, C0048 M0064 R0123 M0382 C0920 G0300 H0201 60533



Classe 07 suite

NO ID'ORDRE

C0222

C0241

C0248 C0249 C0255 C0256 C0264 C0301 C0320 C0361 C0367 C0368 C0369 C0383

C0402

C0409

C0413 C0415 C0472 C0473 C0488 C0489 C0495 C0498

C0503


caractères d'imprimerie (machines à couler les -)

carburant (économiseurs de -) pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

carburateurs carburateurs (alimentateurs pour -) cardes [machines] cardes (garnitures de -) carneaux de chaudières de machines cartouches pour machines à filtrer cassettes pour matrices [imprimerie] cendres (tamiseurs de -) [machines] centrifuges (moulins -) centrifuges (pompes -) centrifugeuses [machines] céréales (décortiqueurs de -)

chaînes de commande autres que pour· véhicules terrestres

chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres

chaises de paliers [machines] chaises pour machines charbon (balais de -) [électricité] charbon (découpeurs de -) charge (mâts de -) charge (monte- -) chargement (ponts de -) chariot (supports à -) [parties de

machines] chariots pour machines à tricoter

C0511 charrues C0512 charrues (socs de -) C0546 chaudières de machines C0547 chaudières de machines (alimentateurs

de -) C0548 chaudières de machines (carneaux de

-) (collecteurs -)

!NO (angl. In'ORDRE

T0527

F0483

C0137 C0136 C0145 C0139 F0326 C0172 80574 C0479 C0293 C0294 C0292 C0850 G0227 00310

T0394

80202 H0072 COl18 C0578 00067 H0189 L0291 50528

C0160 50529 50533 P0444 P0445 50813 F0059

F0326

M0007 C0549 chaudières de machines d'incrustations pour

C0550 chaudières de machines -)

(garnitures de F0220

C0555 chauffage (pompes pour installations de -)

C0599 chaussures (formes pour -) [parties de machines]

C0666 chevalets pour scier [parties de machines]

C0792 cigarettes (machines à -) [à usage industriel]

C0819 cintreuses C0852 cisailles électriques C0854 ciseaux de machines C0855 ciseaux électriques C0870 clapets de machines C0969 collecteurs d'incrustations pour

chaudières de machines C0970 collecteurs de boue [machines] Cl010 combustible (convertisseurs de -)

pour moteurs à combustion interne Cl019 commande (chaînes de -) autres que

pour véhicules terrestres Cl025 commande de machines ou de moteurs

(câbles de -) Cl026 commande de machines ou de moteurs

(dispositifs de -) Cl027 commandes à pédale pour machines à

coudre Cl032 compacteurs pour les détritus

Cl039 1composeuses [imprimerie] Cl0461compresseurs [machines] Cl047 compresseurs (rouleaux -)

Cl048 compresseurs pour réfrigérateurs

P0687

L0065 50335 50109

C0467

80283 50284 C0410 50141 C0490 MOO07

M0418 F0479

00310

C0784

C0786

P0179

T0416 W0065 T0529 C0715 R0255 50819 C0717

NO !n'ORDRE

INDICATION DES PRODU.JTS Iw (angl. !n'ORDRE

34

Cl057 concasseurs

Cl063 Cl065 Cl126

C1153 C1154

Cl155

C1196 C1293 C1295

C1306

condensation (installations de -) condenseurs construction des routes (machines

pour la -) convertisseurs d'aciéries convertisseurs de combustible pour

moteurs à combustion interne convertisseurs de couple autres que

pour véhicules terrestres cordonner (machines à -) coudre (machines à -) couler les caractères d'imprimerie

(machines à -) cou1isseaux de tricoteuses

C1316 coupe-racines [machines]

C1322 C1323

C1329 C1334

C1335

C1339 C1345

C1346 C1348 C1351 C1353

coupeuses [machines] couple (convertisseurs de -) autres

que pour véhicules terrestres courant (générateurs de -) couronnes de forage [parties de

machines] couronnes de sondage [parties de

machines] -courroie (transporteurs à -) courroies d'élévateurs

courroies courroies courroies courroies

moteurs

de dynamo de machines de transporteurs pour moteurs autres que de véhicules terrestres

C0964 G0286 R0063 C0738 C0737 R0252

C0791 F0479

T0356

C0830 50248 T0527

C0160 50529 50533 R0312 T0515 C1022 T0356

C0993 00294

00295

80259 E0082 L0177 00360 80272 80269 80270

C1356 couseuses 50875 C1357 coussin d'air (moteurs de véhicules à A0132

-) C1358 coussinets [parties de machines] C1364 coussins d'air (dispositifs pour le

C1365 C1371 C1398 C1431 C1434 C1452 C1454 C1456 C1501 C1523 C1543 C1549 C1605 C1606 C1607 C1609

déplacement de charges sur -) couteaux [parties de machines] couteaux électriques couveuses pour oeufs crémaillère (crics à -) crème (séparateurs de -) criblage (installations de -) crib1eurs crics [machines] cuir (machines à travailler le -) cuisine (machines de -) électriques culasses de moteurs cultivateurs [machines] cylindres (pistons de -) cylindres d'imprimerie cylindres de machines cylindres de moteurs autres que pour

véhicules terrestres 00012 débrayeurs

00017!déchargement (trémies de -)

00022 déchiqueteurs [machines] à usage industriel

00036 décortiqueurs de céréales

00039 00044

00045 00049 00060

00065

00082 00109

découpeuses dégazeurs [désaérateurs] d'eau

d'alimentation dégazonneuses dégraisseuses démarreurs autres Que pour véhicules

terrestres démultiplicateurs autres Que pour

véhicules terrestres dentellières [machines] désaérateurs [dégazeurs] d'eau

d'alimentation

80203 A0130

K0048 K0054 I0049 R0002 C0939 50389 50387 JOOO5 L0136 K0028 Cl054 C0976 P0375 P0622 Cl060 Cl059

00140 00142 00139 U0026 50367

C0850 G0227 Cl029 00018

T0508 00036 50793

R0117

L0009 00018



NO P'ORDRE

00114 00121 00152

00161 00162

00187

00227 00230

00241 00246 00269 00280 00292 00293 00295 E0022


déshui1eurs de vapeur désintégrateurs détendeurs de pression [parties de

machines] dévidoirs mécaniques dévidoirs mécaniques pour tuyaux

flexibles Oiese1 (bougies de réchauffage pour

moteurs -) distributeurs de papier d'emballage distributeurs de ruban adhésif

[machines] diviseuses doleuses drainage (machines de -) dresseuses dynamo (balais de -) dynamo (courroies de -) dynamos eau (machines pour la purification de

1 '-) [à l'exception des appareils] eau (réchauffeurs d' -) [parties de

machines] eau (séparateurs d' -)

eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs] d' -)

eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs] d' -)

NO (angl.) ID'ORDRE

50817 00157 P0605

R0122 R0128

G0177

00162 A0075

00188 L0121 00252 T0447 00361 00360 00363 W0104

W0093

00246 W0132 00018

00018

E0027

E0029

E0034

E0035

E0036 E0051 E0056

eau d'alimentation (régulateurs d' eaux d'égouts (pulvérisateurs pour eaux gazeuses (appareils pour la

-) F0069 -) 50246

E0061

E0082

E0083

E0087 E0115

E0135 E0166

E0168 E0169 EOHO E0184 E0186

E0206 E0209

E0210 E0240 E0248

E0258 E0266

E0287 E0306

E0320

E0333 E0336 E0364

fabrication des -) eaux minérales (appareils pour la

fabrication. des -) échangeurs thermiques [parties de

machines] éChappement (pots d' -) autres que

pour véhicules terrestres écharneuses économiseurs de carburant pour

moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

écrémeuses égouts (pulvérisateurs pour eaux d'

-) égrappoirs [machines] égreneuses éjecteurs électriques (générateurs -) électriques (moteurs -) autres Que

pour véhicules terrestres élévateurs élévateurs (courroies d' -)

élévatoires (appareils -) emboutisseuses embrayages autres que pour véhicules

terrestres empaquetage (machines pour l' -) émulseurs électriques à usage

domestique encreurs (appareils -) [imprimerie] engrenages autres que pour véhicules

terrestres enrouleurs mécaniques pour tuyaux

flexibles entraîneurs [parties de machines] envelopper (machines à -) éplucheuses [machines]

E0391 escaliers roulants

E0420 essoreuses

E0428 E0431 E0466 E0469

estampes [machines] estampi11euses étiqueteuses étireuses

A0095

M0279

H0125

EOH2 50415 F0279 F0483

C0939 50246

50758 G0228 E0047 G0099 M0386

E0085 E0082 L0177 E0081 51030 C0568

P0006 B0428

10080 G0092

R0128

F0058 W0346 P0186 50390 E0140 M0414 00330 50682 00113 00113 LOOOl M0209

Classe 07 suite

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (angU D'ORDRE

35

E05l2

E0520 E0535

évacuation de la boue (soupapes [parties de machines]

excavateurs

d' -) 80452

extracteurs [mines] E0167 E0185 H0105

E0540

FOOOl F0007 F0023

extrusion de mastics (pistolets à air C0709

F0024 F0096 F0169 F0171 F0172 F0176 F0236

F0237 F0239

F0252 F0253 F0311 F0325

comprimé pour l' -) façonner les métaux (machines à -) faneuses faucheuses

faucheuses (couteaux de -) fers [parties de machines] filature (machines de -) filer (métiers à -) filer (rouets à -) fileter (machines à -) filtrer (cartouches pour machines à

-) filtrer (machines à -) filtres [parties de machines ou de

moteurs] fi ltres-presses finisseuses [machines] fonderie (machines de -) forage (couronnes de -) [parties de

machines]

M0220 T0114 H0095 M0415 K0052 60413 50686 50685 50687 T0202 C0172

F0146 F0157

F0144 F0172 F0413 00294

F0326

F0332

F0333 F0334 F0335 F0339

forage (tours de -) flottantes ou non 00299

F0347 F0352 F0374 F0395 F0399

flottantes' forets (porte- -) [parties de

machines] foreuses forge (souffleries de -) forge (soufflets de -) formes pour chaussures [parties de

machines] fossoirs [charrues] fouets électriques à usage ménager fourrage (presses à -) fraiseuses freins (garnitures de -) autres Que

pour véhicules terrestres

D0292

00296 F0403 F0403 L0065 50335 00185 W0216 F0350 M0265 B0608

F0403 freins (sabots de -) autres Que pour B0612 véhicules terrestres

freins (segments de -) autres que pour véhicules terrestres

fruits (presse- -) électriques à usage ménager

B0610

F0466

F0405

F0437

G0072 G0077

garnitures de chaudiéres de machines F0220 garnitures de freins autres Que pour B0608

véhicules terrestres G0101 GOl19

gaufreuses E0088 gaz (souffleries pour la compression, B0450

G0134

G0135

G0140 G0144 G0159 G0267 G0278

l'aspiration et le transport des -) gazéificateurs

gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons -)

gazogènes gazon (tondeuses à -) [machines] générateurs électriques gou'dronneuses grains (souffleries pour la

compression, l'aspiration et le transport des -)

G0279 graissage (bagues de -) G0280 graissage (boîtes de -) [machines] G0283 graissage (pompes de -) G0300 graisseurs [parties de machines] G0306 grappins automatiques [marine] G0311 graver (machines à -) G0340 grues [appareils de levage] G0341 grugeoirs [machines-outils] G0345 guidages de machines H0008 hache-paille

HOOll H0033 H0046 H0068

hache-viande [machines] harnais de métiers à tisser haveuses herses

A0097 G0067 A0092

G0070 L0090 G0099 T0082 B0451 F0034

G0265 G0258 L0328 L0329 A0468 E0120 C0925 N0102 G0303 C0308 50919 M0155 G0091 C0578 H0094



Classe 07 suite

N° p'ORDRE

H0171 H0172 10022

10023 10025 10031 10033


hydrauliques (moteurs -) hydrauliques (turbines -) impression (machines pour l' -) sur

la tôle impression (planches pour l' -) imprimer (machines à -) imprimerie (cylindres d' -) imprimerie (machines à couler les

caractères d' -) imprimerie (matrices d' -) imprimerie (presses d' -)

~ (angJ.) ~'ORDRf

H0296 H0297 P0625

P0626 P0624 P0622 T0527

M0130 P0628 P0629

10034 10036 10038 10055

imprimerie (rouleaux d' -) incrustations (collecteurs d' -) pour M0007

10056 10079 10129

J0043

L0057 L0069 L0071

L0072

L0074 L0075 L0080 L0081 L0082 L0121 L0151 L0152

L0157 L0158 L0171 L0188 L0197 L0216 L0230 L0231 L0263 L0264 L0291 L0292 M0008 M0009

MOOll M0012 M0028 M0053 M0091 M0102 M0104 MOl13

M0136 M0157 M0159 M0160 M0162 M0182

M0209

M0210 M0213 M0243 M0286 M0313

les chaudières de machines incubateurs pour oeufs injecteurs pour moteurs irrigation (machines d'-) pour

l'agriculture joints [parties de moteurs)

laiterie (machines pour la -) lames [parties de machines] lames (machines pour le repassage des

-) lames (porte- -) [parties de

machines] lames de hache-paille lames de métiers à tisser lames de scies [parties de machines] 1 ami noi rs laminoirs (cylindres de -) lances thermiques [machines] lavage (appareils de -) lavage (installations de -) pour

véhicules laver (machines à laver (machines à légumes (machines lessiveuses

-) -) à prépaiement à râper les -)

levage (appareils de -) lices de métiers à tisser 1 ieuses lieuses (moissonneuses- -) linge (machines à laver le -) linge (machines à tordre le -) lisses de métiers à tisser 1 isseuses machines (roues de -) machines à coudre (commandes à pédale

pour -) machines à vapeur maChines-outils magnétos d'allumage malaxeurs mandrins [parties de machines] manipulateurs industriels [machines] manivelles [parties de machines] manutention [chargement et

déchargement] (appareils de -) margeurs [imprimerie] marteaux [parties de machines] marteaux pneumatiques marteaux-pi lons martinets [marteaux d'usines] mastics (pistolets à air comprimé

pour l'extrusion de -) matrices (cassettes pour -)

[ imprimerie] matrices d'imprimerie mâts de charge membranes de pompes métaux (machines à travailler les -) métier à tisser (bobines de -)

M0314 métiers [machines] M0338 meuler (machines à -)

1

10049 10074 W0120

J0044 50184 U0024 00001 B0413 B0411 50953 B0409

C0307 L0310 50111 R0297 R0296 T0176 W0051 V0077 W0054 W0055 C0641 G0247 W0055 L0179 L0311 50279 R0100 W0056 W0354 L0311 50551 M0011 P0179

50814 M0010 10030 M0305 C0446 H0065 C0928 H0064

P0086 H0042 P0458 P0564 T0232 c070è

B0574

M0130 D0067 P0682 M0220 B0475 R0125 L0313 C0964 G0286 R0063

NO D'ORDRE

M0339

M0341 M0362

M0364

M0375

M0378 M0382 M0399 M0412 M0413 M0414 M0427 M0428


meules à aiguiser [parties de maChines]

meules de moulin minerais (appareils pour le

traitement des -) minérales (appareils pour la

fabrication des eaux -) mines (machines pour l'exploitation

des -) mines (tarières de -) minoterie (machines pour la -) mixeurs moissonneuses moissonneuses-batteuses mOissonneuses-lieuses monte-charge monte-wagon

ND (angl. p'ORDRE

G0290 50266 M0269 00089

M0279

M0284

M0445 mortaiseuses

M0272 F0309 M0303 R0099 R0101 R0100 H0189 T0467 W0008 M0364 P0117 Cl054 Cl059

36

M0456 M0457

M0459

M0461 M0462 M0463 M0465 M0467

M0468

M0472

M0474

M0483 M0491

M0499 M0501 M0503

M0505

M0516 N0022 N0045 00016 00017 00087

00126 00128 00129 00132

00134 00135

moteurs (culasses de -) moteurs (cylindres de -) autres Que

pour véhicules terrestres moteurs (dispositifs anti-p011ution

pour -) autres Que pour véhicules terrestres

moteurs (injecteurs pour -) moteurs (magnétos d'allumage pour -) moteurs (pistons de -) moteurs (régulateurs de vitesse de -) moteurs à explosion (di s'posH ifs

d'allumage pour -) moteurs autres Que pour véhicules

terrestres motrices (chaînes -) autres Que pour

véhicules terrestres

A0341

10074 10031 P0376 50671 10029

EOl18 M0387 T0394

motrices (machines -) autres Que pour 00312 véhicules terrestres

moufles [mécanique] moules [parties de machines]

moulin (meules de -) moulins [machines] moulins à usage domestique

Qu'à main moulurer (machines à -)

moutons [machines]

autres

navettes [parties de machines] nettoyage (machines de -) oeufs (couveuses pour -) oeufs (incubateurs pour -) ordures (broyeurs d' -)

ourler (machines à -) outils [parties de machines] outils (machines- -) outils (porte- -) [parties de

machines] outils à main actionnés mécaniquement ouvre-boîtes électriques

P0671 M0334 M0400 M0269 M0266 M0268

M0324 M0390 R0066 50377 C0515 10049 10049 G0037 W0066 H0161 T0341 MOO10 H0193

P0007 paille (hache- -)

H0052 C0064 T0249 C0308 50919 C0307 B0636 P0671 A0319 A0321 B0202 P0106

P0008 P0024 P0030 P0040

P0041 P0069

P0074 P0090

P0191

P0255 P0256 P0274

paille (lames de hache- -) pain (machines à couper le -) palans paliers [parties de machines ou de

moteurs] paliers (chaises de -) [machines] papeterie (machines de -) pour la

fabrication du papier papier (machines à -) papier d'emballage (distributeurs de

-) pâtes alimentaires (machines pour la

fabrication des -) peinture (machines pour la -) peinture (pistolets pour la -) pelles mécaniques

P0094 00162

E0032

P0035 50714 50362



NO !D'ORDRE

P0296 P0333 P03S8 P041S P0449

P04S1 P0496

P0498 POSOO

POSOl POS03 POS29 P0620

P0621 P0623 P0643 P0644 P0646 P0664 P067S

P0683

P0696 P0697

P0698 P0700

P0701 P0702 P0706 P0709 P0710 P0711 P0712

P0718 P0719 P0749 P07S0 P07S8 P0832

P0846 P0848

P087S

P0878 P0879 P0881 P0882 P0884 P0888

P0891

P0892

P0893


perceuses à main électriques pétrins mécaniques photocomposition (machines pour la -) pierre (machines à travailler la -) pilons [machines]

pilons (marteaux- -) pistolets à air comprimé pour

l'extrusion de mastics pistolets pour la peinture pistons [parties de machines ou de

moteurs] pistons (bagues de -) pistons (segments de -) planches pour l'impression pneumatiques (installations -) de

transport par tubes pneumatiques (marteaux -) pneumatiques (transporteurs -) pOinçonneuses pOinçonneuses (poinçons de -) poinçons de poinçonneuses poivre (moulins à -) autres qu'à main polir (machines à -) non à usage

domestique pollution (dispositifs anti- -) pour

moteurs autres que pour véhicules terrestres

pompes [machines] pompes [parties de machines ou de

moteurs] pompes (membranes de -) pompes à air [installations de

garages] pompes à air comprimé pompes à bière pompes à vide pompes cent r tfuges pompes d'aération pour aquariums pompes de graissage pompes pour installations de·

chauffage ponts de chargement ponts roulants porte-forets [parties de machines] porte-lames [parties de machines] porte-out ils pots d'échappement autres que pour

véhicules terrestres poulies [parties de machines] poulies (bandages adhésifs pour les

-) presse-fruits électriques à usage

ménager presses [machines à usage industriel] presses (filtres- -) presses à fourrage presses d'imprimerie presses typographiques pression (détendeurs de -) [parties

de machines] pression (régulateurs de -) [parties

de machines] pression (soupapes de -) [parties de

machines] pressoi rs

P0909 propulsion (mécanismes de -) pour véhicules non terrestres

P0938 puddler (machines à -) P0942 pulvérisateurs [machines]

P0945 pulvérisateurs pour eaux d'égouts P0952 purgeurs automatiques P0954 purification de l'acétylène

1 (appareils pour la -) P0958 l'purification de l'eau (machines pour

la -) [à l'exception des appareils]

NO (.ngU D'ORDRE

00301 K0036 TOS28 50888 C0964 G0286 R0063 P0564 C0709

50714 P0374

P0373 P0373 P0626 P0462

P0458 P0461 P0695 P0694 P0694 P0210 P0488

A0341

P0683 P0684

P0682 A0146

C0712 60243 V0008 C0294 A0096 L0328 P0687

L0291 R0289 00292 60409 H0193 E0172 50415 P0673 A0069

F0466

P0591 F0144 F03S0 P0628 T0535 P0605

P0606

P0607

P0590 W0267 P0646

P0670 A0456 P0679 50717 50246 50816 A0036

W0104

Classe 07 suite

NO iD'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS Iw (.ng!. . !D'ORDRE

37

ROOOl raboteuses R0012 racines (coupe- -) [machines]

R0023 radiateurs de refroidissement pour moteurs autres que ceux de

R0055 R006S R0085 R0086 R0087 R0092 R0095 ROl18

véhicules terrestres rails (machines pour la pose des -) râper les légumes (machines à -) râteaux de râteleuses râteleuses râteleuses (râteaux de -) ratineuses ravauder (machines à -) réaction (moteurs à -) autres que

pour véhicules terrestres R0130 réchauffeurs d'eau [parties de

machines] R0148 rectifieuses R017B régulateurs [parties de machines] R0179 régulateurs d'eau d'alimentation R01831régUlateurs de pression [parties de

machines] R0185 régulateurs de vitesse de machines et

de moteurs R0190 reliure (appareils et machines pour

la -) R0204 remplisseuses R0210 repassage des lames (machines pour le

-) R0215 R0217 R0223 R0254 R0293

R0304 R0306 R0309 R0313 R0320

R0325 R0352 R0356 R0361 R0367

R0369 R0375 R0377

R0378 R0381 R0382 R0383 R0394

R0399

50007

50076 50081

50088 50110

repasseuses repousser (machines à -) repriser (machines à -) ressorts [parties de machines] rideaux (dispositifs électriques à

manoeuvrer les -) rince-bouteilles rinceuses riveteuses riveuses robinets [parties de machines ou de

moteurs] robots [machines] rotatives rouages de machines roues de machines roues libres autres que pour

véhicules terrestres rouets à filer rouleaux (roulements à -) rouleaux compresseurs

rouleaux d'imprimerie roulements (bagues à billes pour -) roulements à billes roulements à rouleaux routes (machines pour la construction

des -) ruban adhésif (distributeurs de -)

[machines] sabots de freins autres que pour

véhicules terrestres sarcler (machines à -) satiner (machines à -)

saucisses (machines à -) sceller [cacheter] (machines à -) à

usage industriel

P0390 R0312 T0515 R0014

R0037 G0247 R0058 R0059 R0058 F0447 00010 J0027

W0093

T0470 R0157 F0069 P0606

50671

60504

60542 60411 50953 10155 E0088 00010 50721 Cl000

60548 'R0245 R024è R0248 T0070

R0264 R0326 M0012 Mooll F0440

50687 R0287 R0255 50819 P0629 60045 60046 R0287 R0252

A0075

60612

W0164 P0595 50095 50106 50185

50117

50118 50122

scier (chevalets pour -) [parties de 50109

50150

50152 50201 50206 50318 50347

machines] scies [machines] scies (lames de -) [parties de

machines] segments de freins autres que pour

véhicules terrestres segments de pistons semoirs [machines] séparateurs socs sondage (couronnes de -) [parties de

machines]

50115 50111

B0610

P0373 50647 50235 P0445 00295



Classe 07 suite

NO "'ORDRE


50383 souder (machines électriques à -) 50388 soudure autogène (appareils de -)

50392 soufflantes (machines -)

50394 50396 50397

50398

50399 50409

50414 50435 50460 50480 50511

50531

50536 50537 T0007 TOO40 T0050

T0067 T0075 T0076 T0077

T0079 TOl17 T0120

souffleries d'aspiration souffleries de forge souffleries pour la compression,

l'aspiration et le transport des gaz

souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains

soufflets de forge souliers (formes pour -) [parties de

machines] soupapes [parties de machines] soutirer (machines à -) stators stéréotyper (machines à -) sucrière (machines pour l'industrie

-) supports à chariot [parties de

machines] surchauffeurs surcompresseurs tabac (machines à travailler le -) tables de machines tabliers de machines

talonnage (machines pour le -) tambours de machines tambours pour machines à broder tamis [machines ou parties de

machines] tamiseurs de cendres [machines] taquets de métiers à tisser taraudeuses

T0125 tarières de mines T0139 teinture (machines pour la -) T0194 terrassement (machines pour les

~ (angl.l D'ORDRE

W0181 A0466 A0467 60249 60448 A0152 F0403 60450

80451 F0034

F0403 L0065 50335 VOOll F0137 50798 50852 50978

50528

51003 51002 T0293 T0022 A0368 C0158 H0149 00319 T0041 50386

C0479 T0067 00109 N0131 M0272 00351 E0010

1

travaux de -) T0236 thermiques (échangeurs -) [parties de H0125

machines] T0254 timbrer (machines à -) T0283 tisser (bobines de métiers à -)

T0284 tisser (harnais de métiers à -) T0285 tisser (lames de métiers à -) T0286 tisser (lices de métiers à -) T0287 tisser (lisses de métiers à -) T0288 tisser (métiers à -)

T0289 tisser (taquets de métiers à -) T0357 tôle (machines pour l'impression sur

la -) T0374 tondeuses [machines] T0376 tondeuses à gazon [machines] T0377 tondeuses pour les animaux [machines]

T0392 tordre le linge (machines à -) T0403 tourillons T0404 tourillons (paliers de -) T0422 tours [machines-outilS] T0424 tours de forage [flottantes ou non

flottantes] T0425 tours de potiers T0436 traire (machines à -) T0437 traire (ventouses pour machines à -)

T0449 transmission (arbres de -) T0450 transmission (mécanismes de -) pour

véhicules non terrestres T0452 transmission (paliers de -) T0453 transmissions de machines T0458 transport (installations pneumatiques

de -) par tubes T0461 transporteurs

50762 80475 R0125 G0091 L0310 L0311 L03l1 L0312 W0161 T0067 P0625

C0524 L0090 HOO16 H0021 50282 W0354 J0050 J0049 L0070 00299

P0537 M0261 50970 TOll0 T0395 T0399

80205 T0397 P0462

C0793

NO !D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !NO (angl. !D'ORDRE

38

T0462 transporteurs (courroies de -) T0463 transporteuses (bandes -) T0472 trémies de déChargement

T0477 tresser (machines à -) T0484 treuils T0488 tricoter (chariots pour machines à -)

T0489 tricoter (machines à -) T0490 tricoteuses T0491 tricoteuses (coulisseaux de -)

T0496 T0497 T0498 T0548

T0550 T0571

trier (machines à -) trieurs trieuses turbines autres que pour véhicules

terrestres turbocompresseurs tuyaux flexibles (enrouleurs

mécaniques pour -) tympans [imprimerie] typographiques (machines -) typographiques (presses -) vaisselle (machines à laver la -) vannes [parties de machines] vanneuses vapeur (désnOileurs de -) vapeur (machines à -)

60269 60269 00139 UOO26 60603 W0240 C0160 50529 50533 K0045 K0045 C0160 50529 50533 50629 50629 50629 T0505

T0506 R0128

T0525 T0534 T0535 00150 V0012 W0269 50817 50814

T0578 T0580 T0581 VOOO6 V0020 V0023 V0025 V0028 V0095 véhicules à coussin d'air (moteurs

-) de A0132

V0102

V0109

VOlll

VOl16

VOl17 V0136 V0202 V0213 V0252

V0254

V0269

V0288 V0311 WOOOl

véhicules terrestres (moteurs autres que pour -)

ventilateurs (courroies de -) pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres

ventouses pour machines à traire

vérins [machines] verre (machines à travailler le -) viande (hache- -) [machines] vide (pompes à -) vitesse (régUlateurs de -) de

machines et de moteurs vitesses (boîtes de -) autres que

pour véhicules terrestres voies ferrées (machines pour la

construction des -) volants de machines vulcanisation (appareils de -) wagon (monte- -)

E0118 M0387 FOO27

FOO32

50970 TOll0 J0005 G0148 M0155 V0008 50671

G0088

R0038

M0008 V0157 T0467 W0008



Classe 08 OUTILS ET INSTRUMENTS À MAIN ENTRAÎNÉS MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.

NO D'ORDRE

A0003

A0008 A0159 A0160 A0163 A0166 A0183 A0194


abattage des animaux de boucherie (appareils pour l' -)

abraser (instruments à main pour -) affilage (instruments pour l' -) affiloirs affûtage (instruments pour l' -) affûter (pierres à -) agricoles (instruments -) à main aiguilles (enfile- -)

A0197 aiguilles (limes à -) A0216 aiguisage (instruments pour l' -) A0219 aiguiser (cuirs à -) A0220 aiguiser (fusils à -)

A0221 aiguiser (meules à -) à main

A0222 aiguiser (pierres à -) A0224 aiguiseurs (marteaux -) A0314 alênes A0315 alésage (barres d' -) A0317 alésoirs A0318 alésoirs (manchons d' -) A0362 allonges de vilebrequins pour tarauds A0421 amassettes A0519 animaux (appareils et outils pour la

dépouille des -) A0537 animaux de boucherie (appareils pour

l'abattage des -) A0562 annulaires (filières -) A0666 archets de scies A0698 argenterie [coutellerie. fourchettes

et cui 11 ers] A0729 armes blanches A0742 arrache-clous A0744 arracheuses [outilS] B0079 baïonnettes B0150 bandes métalliques (tendeurs de -)

[outils] B0172 barbe (tondeuses pour la coupe de la

-) B0188 barres de havage B0219 bastringues [outilS] B0243 battes [instruments à main] B0265 bêches B0275 bédanes B0277 béliers [outilS] B0300 besaiguës

B0305 bestiaux (instruments à marquer les -)

B0309 bétail (appareils à étourdir le -) B0312 bétail (tondeuses pour le -) 60314 bêtes (appareils et outils pour la

dépouille des -) B0315 bêtes de boucherie (appareils pour

l'abattage des -) B0349 biche (pieds-de- -) [outilS] B0412 billets (instruments pour pOinçonner

les -) B0420 bisaiguës

B0425 biseaux B0563 boîtes (ouvre- -) non électriques

B0632 bouchardes

B0634 boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de -)

B0635 boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de -)

B0725 bouterolles [outilS] B0727 boutoirs [outilS] B0740 bouvets B0776 bricelets (fers à -) non électriques B0801 broches [outilS] B08431brucelles 60869 burins

\NO (angLl jo'ORDRE

50510

A0004 50260 50952 50260 50264 A0118 N0045 T0200 N0036 50260 L0125 K0043 50263 G0289 50265 50264 H0040 A0487 C1020 R0098 R0097 E0181 P0048 50479

50510

A0306 B0561 50444

50381 N0005 00121 B0184 50935 W0277 B0199

C1026 H0048 M0044 50652 M0363 R0065 H0194 M0362 C024S L0279 C0249 C0246 50479

50510

N0004 T0216

H0194 M0362 60303 C0065 T0250 B0747 P0302 50510

50480

R0247 P011S G0294 W0006 P0321 T0521 G0256

NO jo'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !NO (angLl D'ORDRE

39

C0124 C0163 C0312 C0313 C0424 C0425 C0456 C0516 C0518 C0519 C0529 C0598

C0676

C0682 C0689

C0850 C0851 C0853 C0884 C0899 C0912 C0933 C0950 C1308

C1309

C1313

C1314

C1317 C1321 C1326 C1328

C1369 C1372 C1384

C1457 C1489 C1490 C1491 C1517 C1518 00004

00006 00037 00040 00063 00096 00098

00173 00281 E0075 E0086

calfater (fers à -) canifs casse-noix non en métaux précieux casse-pierres chalumeaux à découper chalumeaux à souder chantourner (scies à -) chasse (couteaux de -) Chasse-pointes chasses [outilS] châssis de scies à main chaussures (formes pour -) [outils de

cordonniers]

C0252 P0207 N0123 50887 Cl027 50599 J0042 H0283 N0010 F0492 F0430 L0063

cheveux (appareils à main. non électriques. à friser les -)

cheveux (fers à onduler les -) cheveux (tondeuses pour la coupe des

H0019

H0036 H0014

-) cisailles cisailles (lames de -) ciseaux '" clefs [outilS] cliquets [outilS] clous (arrache- -) coffins cognées . coupe de la barbe (tondeuses pour la

50283 50280 50139 50655 R0076 N0005 W0209 A0490 B0199

-) coupe des cheveux (tondeuses pour la

-) H0014

coupe-légumes

coupe-ongles [électriques électriques]

couperets coupe-tUbe [outilS] coupoirs coups-de-pOing

couteaux '" coutellerie '"

ou non

couverts [coutellerie. fourchettes cuillers]

crics à main cuei 1 le-fruits cuillers [outilS] cuillers '" cuirs à aiguiser cuirs à rasoir dalles pour aiguiser les faux

dames [outils de paveurs] découper (chalumeaux à -) découpoirs [outilS] demoiselles [outils de paveurs] déplantoirs dépouille des animaux (appareils et

outils pour la -) diamants de vitrier drilles écaillères [couteaux] échardonnettes [échardonnets,

VOOS3 V0055 V0056 N0003

C0520 T0484 Cl021 K0058 P0690 K0051

1 C1019 et T0003

T0025 L0181 F0465 L0031 50707 L0125 R0088 50174 W0210 E0011 C1027 Cl030 E0011 T0466 50479

G01S7 00300 50124 T0191

échardonnoirs] E00961échenilloirs E0157 écussonnoirs

P066S B0703 T0433 E0098 P0689 N004S T0200 C1016 Cl017 51053

E01711élagUeUrs E0251 émeri (meules en -) EO~64 emporte-pièce [outilS] E0299 enfile-aiguilles

E0344 envies (pinces à -)

E0351 E0359 E0363 E0379 E0417

épées épiler (pinces à -) épissoirs .0

équerres [outilS] esserets

1 H0035 M0091

150736 C0151



Classe 08 suite

NO ID'ORDRE


E0429 estampes [outils]

E0430 estampeurs [outils] E0446 étampes [outils]

E0480 étourdir le bétail (appareils à -) E0503 étuis pour rasoirs E0516 évidoirs E0541 extrusion de mastics (pistolets

actionnés manuellement pour l' -) F0022 fauchettes F0025 faucilles F0029 faux F0030 faux (anneaux de -) F0033 faux (pierres à -)

F0034 faux (queux à -)

F0059 fer (tendeurs de bandes de -) [out ils]

F0095 fers [outils non électriques] F0099 fers à brice1ets [non électriques] F0103 fers à friser F0104 fers à gaufrer F0105 fers à glacer

F0106 fers à moulurer F0108 fers à pâtisserie non électriques F01l2 fers à souder non électriques F0113 fers à tuyauter F0114 fers de guillaumes FOl15 fers de rabots F0120 feu (instruments à marquer au -) F0126 feuillerets F0188 filières [outils]

F0222 fils mèta11iques (tendeurs de -) [out ils]

F0318 fonte (instruments à main pour transporter la -)

F0329 forces [Ciseaux] F0330 forets [outils] F0331 forets (porte- -) [outi 1s] F0338 formes pour chaussures [outils de

cordonniers] F0348 fossoirs [outils] F0356 fouloirs [outils] F0359 fourches F0360 fourchettes F0380 fourreaux de sabres F0393 fraises [outils] F0420 friser les cheveux (appareils à main

à -) non électriques F0430 fruits (cueille- -) F0500 fusils à aiguiser

G0013 gaines de rasoirs G0099 gaufrer (fers à -) G0103 gaufriers non électriques G0143 gazon (tondeuses à -) [instruments à

main] GOf91 glace (piolets à -) G0197 glacer (fers à -)

G0268 gouges G0309 grattoirs [outilS] G0315 gravoirs G0320 greffoi rs G0349 guillaumes G0350 guillaumes (fers de -) H0007 hache-légumes H0009 haches H0010 hachettes H0012 haChe-viande [outils]

H0013 hachoirs [couteaux) H0015 hachottes H0036 harpons

NO (ang1.l D'ORDRE

50764 50765 E0087 50764 50765 C0249 R0087 H0195 G0333

80529 50380 50175 50173 50174 W0210 50174 W0210 50934

10157 W0006 C0992 G0201 G0160 P0485 M0389 W0006 50602 C0950 80416 P0386 80620 G0294 00111 50160 50167 50935 W0277 F0412

50283 G0112 00293 L0063

00184 F0495 F0406 T0004 51052 M0264 H0019

F0465 K0043 50263 R0087 G0201 W0006 L0089

l0015 G0160 P0485 G0218 50146 E0121 G0224 ROOOl 80416 V0049 A0490 H0102 F0278 M0154 M0271 C0421 H0216 H0091

NO D'ORDRE

H0045 H0066 H0069 H0094 H0109 H0159 l0084

10085

l0086

J0013 J0044 L0067 L0068 L0070

L0073 L0078 L0079 L0122 L0169

L0170 L0200 L0243 L0244 M0007 M0031 M0083 M0090 M0111 M0147 M0150

M0156 MO 175 M0176 M0183

M0207 M0208


havage (barres de -) herminettes [outilS] hies houes [out ils] hoyaux huîtres (ouvre- -) insecticides (pulvérisateurs

[out ils] pour -)

insecticides des -)

insecticides

(seringues pour projeter

(vaporisateurs pour -) [outilS]

jardinage (outils de -) joints (serre- -) lames [armes] 1 ames [out ils] lames (instruments pour le repassage

des -) lames de cisailles lames de rasoirs lames de scies [parties d'outils] lances thermiques [outilS] légumes (coupe- -)

légumes (hache- -) leviers limes limes à ongles [électriques] machettes maillets manchons d'alésoirs mandrins [outilS] manucures (trousses de -) marquer au feu (instruments à -) marquer les bestiaux (instruments à

-) marteaux [outilS] masses [maillets] massettes [marteaux] mastics (pistolets actionnés

manuellement pour l'extrusion de -) matoirs matraques

W (angl. . D'ORDRE

Cl026 A0091 EOOll W0163 M0134 00134 I0098 I0099 I0100 51059

I0098 I0099 I0100 G0040 C0494 B0414 B0412 80410

50280 R0086 50110 T0175 V0053 V0055 V0056 V0049 L0168 F0131 N0007 MOOO4 50511 R0097 E0173 M0069 80620 C0245 L0279 H0041 50511 M0103 G0333

M0217 mèches [parties d'outils] M0340 meules à aiguiser à main

C0409 80453 T0474 B0395 G0289 50265 B0602 M0343 M0361 W0229 M0389 50269 N0123

40

M0417 M0424 M0451 M0480 M0504 N0031 N0078

N0096 00054 00056

00058 00059 00133 00136

00139 P0128

P0203 P0233 P0240 P0272 P0301 P0304 P0395 P0399 P0411 P0422

molettes [outils] monnaie (ramasse- -) mortiers pour le pilage mouchettes [ciseaux] moulurer (fers à -) nécessaires de rasage noix (casse- -) non en métaux

préCieux numéroter (pinces à -) onduler les cheveux (fers à -) ongles (coupe- -) [électriques

N0118 H0036

ou non NOOO3 électriques]

ongles (limes à -) ongles (pinces à -) outils à main actionnés manuellement ouvre-boîtes non électriques

ouvre-hu ît res parasites des plantes (appareils pour

détruire les -) pâtisserie (fers à -) non électriques pêChe (harpons pour la -) pédicures (trousses de -) pelles [out ils] perçoirs perforateurs [outilS] pics [outilS] pfed (rogne- -) pieds-de-biche [outilS] pierres (casse- -)

N0006 N0008 H0051 C0065 T0250 00134 P0393

W0006 H0092 P0183 50361 B0530 P0231 P0304 F0037 N0004 50887



NO ~'ORDRE


P0424 P erres à affûter P0425 p erres à aiguiser P0428 p erres à faux

P0450 pilons [outils] P0466 pinces P0468 pinces à envies

P0469 P0471 P0472 P0473 P0474

P0475 P0476 P0494 P0497

P0532 P0538

P0640

P0645 P0648 P0650 P0681

P0748 P0787 P0946

pinces à épiler pinces à numéroter pinces à ongles plnces à sucre pincettes

pioches piolets à glace pistolets [outils] pistolets actionnés manuellement pour

l'extrusion de mastics planes plantes (appareils pour détruire les

parasites des -) poil des animaux (tondeuses pour la

coupe du -) poinçons [outils] pointeaux [outils] pointes (chasse- -) polissoirs d'ongles [électriques ou

non électriques] porte-forets [outils] porte-scie pulvérisateurs pour insecticides

[outils]

Q0014 queux à faux

rabots ROO02 ROO03 R0016 R0061 R0069 R0076 R0078 R0080 R0081 R0082 R0083 R0084 R0093 R0209

R0212 R0218 R0307 R0308 R0310 R0334 50009 50010 50074 50077 50115 50119 50120 50121 50123 50135

50207 50210

50213 50214 50218 50377

50379 50408

!

rabots (fers de -) racloirs ramasse-monnaie râpes [outils] rasage (nécessaires de -) rasoir (cuirs à -) rasoirs rasoirs (étuis pour -) rasoirs (lames de -) rasoirs électriques râteaux [outils] ratissoires repassage des lames (instruments pour

le -) repasser (fers à -) non électriques repoussoirs ringards ripes rivetiers [outils] rogne-pied sabres sabres (fourreaux de -) sapes [petites faux] sarcloirs scie (porte- -) scies [outils] scies (archets de -) scies (lames de -) [parties d'outils] scies à main (châssis de -) sécateurs

sérans [outils] seringues pour projeter des

insecticides serpes serpettes serre-jOints souder (appareils à -) non

électriques souder (fers à -) non électriques souliers (formes pour -) [outils de

cordonniers]

NO (ang1.l ~'ORDRE

50264 50264 50174 W0210 R0062 P0443 C1016 C1017 H0035 N0118 N0008 50979 N0076 P0337 T0333 P0301 10015 G0326 G0333

D0263 P0393

H0015

P0692 C0291 N0010 F0168

D0293 50112 10098 10099 10100 50174 W0210 P0388 P0386 50150 M0343 R0073 50269 R0088 R0090 R0087 R0086 E0064 R0057 50150 90410

F0263 P0331 F0185 50150 R0246 F0037 S0001 51052 H0008 H0187 50112 50114 90561 50110 F0430 P0664 50206 H0002 51059

90344 P0663 C0494

1

50598 W0178

1

150602 L0063

Classe 08 suite

NO !D'ORDRE


50434 soutirer (appareils à main à -) 50445 spatules [outils] 50503 sucre (pinces à -) T0058 taillanderie (produits de -)

. T0121 tarauds [outils] T0122 tarauds (allonges de vilebrequins

pour -) T0124 tarières [outils] T0170 tenai 11es T0173 tendeurs de fils et bandes

métalliques [outils] T0282 tisonniers T0373 tondeuses [instruments à main] T0375 tondeuses à gazon [instruments à

main] T0406 tourne-à-gauche

T0419 tournevis T0443 tranches [outils] T04441tranchets T0474 trépans [outils] T0507 tronçonner les tuyaux (instruments

-) T0515 trousses de manucures T0516 trousses de pédicures T0519 truelles T0523 tube (coupe- -) [outils] T0551 tuyauter (fers à -)

à

T0553 tuyaux (instruments à tronçonner les -)

V0031 vaporisateurs pour insecticides [out ils]

V0118 vérins à main V0203 viande (hache- -) [outils]

V0220 vilebrequins [outils] V0263 vitrier (diamants de -) V0308 vrilles [outils]

1'1' (angl. . D'ORDRE

D0022 50660 50979 E0024 T0069 E0181

A0461 P0443 50935 W0277 F0185 50281 L0089

T0054 W0353 50162 P0610 P0116 60394 T0485

M0069 P0183 T0465 T0484 C0950 T0485

10098 10099 I0100 L0181 F0278 M0154 M0271 90640 G0157 G0112



Classe 09 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GÉODÉSIQUES, ÉLECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINÉMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNÉTIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MÉCANISMES POUR APPAREILS À PRÉPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES À CALCULER, ÉQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES ORDINATEURS; EXTINCTEURS.

N° D'ORDRE

A0017 A0019

A0020

A0021

A0022

A0026 A0029 A0032


accélérateurs de particules accidents (dispositifs de protection

personnelle contre les -) accidents (filets de protection

contre les -) accidents (vêtements de protection

contre les -) accidents de la circulation (disques

réflecteurs individuels pour la prévention des -)

accoudoirs pour téléphones accouplements électriques accumulateurs (bacs d' -)

A0033 accumulateurs (caisses d' -)

A0035 accumulateurs (pèse-aCide pour -) A0039 accumulateurs électriques AOO40 accumulateurs électriques (appareils

pour la recharge des -) A0041 accumulateurs électriques (grilles

pour -) A0043 accumulateurs électriques (plaques

pour -) A0044 accumulateurs électriques pour

véhicules A0061 acide (pèse- -) A0089 acoustiques (avertisseurs -)

A0090 acoustiques (bras -) pour tourne-disques

'NO (angl.l D'ORDRE

P0126 P0653

N0061

C0559

R0131

EOOS5 C0902 A0020 B0181 A0019 B0179 A0043 A0024 C0340

G0280

P0429

A0025 B0178 A0041 A0049 50630 T0332

A0091 acoustiques (conduits -) A0050 A0093 acoustiques (dispositifs de nettoyage C0510

A0094 A0096 A0100 A0107 A0141 A0161

pour disques -) acoustiques (disques -) acoustiques (tubes -) actinomètres additionner (machines à -) aéromètres affranchissement (appareils de

contrôle de l' -) A0181 agrandissements (appareils pour -)

[photographie) A0206 aiguilles de chemins de fer

(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -)

A0209 aiguilles de tourne-disques (aiguiseurs d'-)

A0210 aiguilles de tourne-disques (ajusteurs d'-)

A0211 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -)

A0225 aiguiseurs d'aiguilles de

A0227 A0228 A0231

tourne-disques aimants aimants (bobines d'électro- -) air (appareils pour l'analyse de l'

-) A0265 ajusteurs d'aiguilles de

tourne-disques A0270 alambics pour expériences A0271 alarme (avertisseurs à sifflet d' -) A0272 alarme (instruments d' -) A0311 alcoomètres A0330 alidades à lunettes A0343 aliments (appareils pour l'analyse

des -) A03611alliageS métalliques (fils en -)

1

[fusibles) A0364 allumage (batteries d' -) A0373 allumage électrique à distance

1

(appareils d' -) A0374 allume-Cigares pour automobiles

P0263 50663 A0054 A0055 A0101 F0438

E0124

E0074

N0037

N0032

R0107

N0037

M0026 E0077 A0123

N0032

50870 W0219 A0163 A0180 A0189 F0365

F0545 W0281 B0175 10028

C0459

NO D'ORDRE

A0388 A0437

A0442

A0476 A0478 A0479

A0480

A0486 A0493

A0502 A0549 A0560


altimètres amiante (gants en -) pour la

protection contre les accidents amiante (vêtements en -) pour la

protection contre le feu ampèremètres amplificateurs amplificateurs (tubes - ou lampes d'

-) amplification des sons (appareils

pour l' -) ampoules thermo-ioniques analyse (appareils pour 1'-) non à

usage médical anémomètres anneaux à calibrer annihilateurs [extincteurs]

A0561 annonciateurs [électricité] A0563 anodes A0564 anodes (batt~ries d' -)

A0565 antennes A0571 anticathodes A0578 antiéblouissantes (lunettes -) A0579 antiéb10uissantes (visières -)

A0600 antiparasites (dispositifs -) [él ect r i cité]

A0616 apertomètres [optique] A0658 arc (appareils de soudure électrique

à l' -) A0662 arc électrique (appareils de coupe à

l' -) A0685 argent (machines à compter et trier

l' -) A0707 arithmétiques (machines -) A0723 armes à feu (lunettes de visée pour

-) A0735 armoires de distribution

[él ect r icité] A0740 arpentage (instruments d' -) A0741 arpenteur (chaînes d' -) A0747 arrondisseurs pour la couture A0773 asbeste (vêtements en -) pour la

protection contre le feu A0775 ascenseurs (dispositifs de commande

pour -) A0780 aspirateurs de pOUSSière A0782 aspirateurs de pOUSSière (tuyaux d'-) A0791 astronomie (appareils et instruments

pour l' -) A0792 astrophotographie (objectifs pour l'

-:) A0806 attraction et destruction des

insectes (dispositifs électriques pour 1'-)

A0809 audiohs [radiO) A0810 audiovisuel (appareils d'enseignement

-) A0826

1

automates à musique à prépaiement A0827 automatiques (distributeurs -) A0844 autopompes à incendie . A0847 avertisseurs (timbres -) électriques A0848 avertisseurs à sifflet d'alarme A0849 avertisseurs acoustiques

A0850 avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques

A0851 avertisseurs contre le vol A0853 avertisseurs d'incendie A0857 aviateurs (combinaisons spéciales de

protection pour -)

NO (angi.l D'ORDRE

A0218 A0425

A0420

A0243 A0255 A0256 A0257 A0255

T0177 T0159

A0274 C0049 E0182 F0181 10055 A0308 A0307 H0180 A0099 A0312 A0326 A0317 A0327 A0330

A0366 E0058

E0057

M0342

C0045 50392

00181

51020 51019 H0160 A0420

E0084 L0178 V0006 V0005 A0450

L0153

A0459

T0178 A0460

J0057 00183 M0375 A0161 W0219 A0049 50630 A0469 A0470 A0359 F0175 P0658



NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (.ng!.) D'ORDRE

A0870 azimutaux (instruments -) 60002 bâches de sauvetage 60005 bacs d'accumulateurs

A0494 S0025 A0020 60181 W0060 R0279 S0123 60189 M0221 T0056 H0109

B0007 B0033 B0087 60096 B0108 B0131 B0141

B0147 B0148

B0158 60183 B0207 60239 B0240

60242 B0244 B0287 B0313 B0388 B0411

B0482 B0483 60568 B0580 B0581 B0583 B0595 B0609 60617 B0618

B0646

60660 60661 60676 B0681 60693 B0696 60704 B0733 B0759

B0761 B0838

60852 60861 B0864

C0024 C0025 C0068 C0097 C0098

C0103 COll1

C0117 C0118 C0120 C0126 C0127 C0128 C0142

C0155 C0197 C0199 C0246

bacs de rinçage [photographie] baguettes de sourciers balances balises lumineuses ballons météorologiques bande magnétique (enregistreurs à -) bandes de nettoyage de têtes de

1 ecture bandes magnétiques bandes magnét i ques (appare ils

démagnétiseurs de -) bandes vidéo baromètres bascules [appareils de pesage] batteries d'allumage batteries d'anodes

batteries électriques battes pour incendie benzine (compteurs de -) bêtatrons bigoudis électrothermiques billets [tickets] (distributeurs de

-) bobines électriques bobines électriques (supports de -) boîtes à clapets [électricité] boîtes de branchement [électricité] boîtes de dérivation [électricité] boîtes de jonction [électricité] boîtiers de haut-parleurs bonnettes [optique] bornes [électricité] bornes routières lumineuses ou

mécaniques

M0024 00042

V0125 B0104 W0168 B0175 A0307 H0180 B0177 F0177 80291 80302 H0033 T0214

C0640 H0190 S1049 B0617 60617 J0059 C0006 L0150 T0151 R0256

bouchons indicateurs de pression pour P0602 valves

bouées de sauvetage bouées de signalisation bouilloires électriques bouillottes électriques boulons à calibrer bourdons électriques boussoles boutons de sonnerie branchement (boîtes de -)

[électricité]

L0174 S0399 K0013 H0264 B0496 80771 C0701 P0706 B0617

bras acoustiques pour tourne-disques T0332 brouillard (signaux de -l, non F0353

explosifs brume (signaux de -) non explosifs bulle (niveaux à -) bureau (machines de -) à cartes

perforées câbles électriques câbles électriques (gaines pour -) cadres pour diapositives caisses comptables caisses d'accumulateurs

caisses enregistreuses calandres à vapeur pour tissus

[portatives] calcul (disques à -) calcul (règles à -) calculer (machines à -) calibrer (anneaux à -) calibrer (boulons à -) cal ibres ~améras [appareils

cinématographiques] canalisations électriques capacité (mesures de -) capillaires (tubes -) carburants (distributeurs de -) pour

stations-service

F0353 S0690 P0691

C0017 S0285 F0431 A0018 A0019 80179 C0203 S0818

C0044 S0530 C0045 C0049 80496 C0053 C0480

00335 C0094 C0096 F0480

Classe 09 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (ang1.l D'ORDRE

43

C0284 C0309 C0328 C0339 C0340 C0347 C0400 C0411

C0419 C0435 C0436

C0522 C0523 C0538

C0580 C0587

C0641

C0677

C0708 C0715

C0752 C0772 C0814 C0815

C0816

C0821 C0824 C0825 C0846 C0848

C0866 C0882 C0893

cartes magnétiques d'identification casques de protection cathodes ceintures de natation ceintures de sauvetage cellules photovoltaïques chaînes d'arpenteur chaînettes de pince-nez

chaleur (appareils de contrôle de -) chambres noires [photographie] chambres noires (lampes pour -)

[photographie] châsses de lunettes châssis [photographie) chaudières (instruments de contrôle

de -) chaussettes chauffées électriquement chaussures (cireuses pour -)

électriques chemins de fer (appareils

électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -)

cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -)

chiens (sifflets pour appeler les -) chimie (appareils et instruments de

-) chromatropes cigares (al 1 ume- -) pour automobiles cinématographiques (appareils -) Cinématographiques (dispositifs pour

le montage des films -) cinématographiques (films -)

impressionnés circuit (coupe- -) circuits imprimés circuits intégrés cireuses à parquet électriques cireuses pour chaussures

[électriques) clapets (boîtes à -) [électricité) claviers d'ordinateur clignotants [signaux lumineux)

10025 P0655 C0239 S1040 L0173 P0290 S1019 E0193 P0334 H0128 00007 00008

S0665 S0525 60487

S0576 S0339

E0074

H0033

00200 C0366

C0431 C0459 C0480 E0033

C0481

C0485 P0612 10122 P0125 S0339

C0897 clinomètres

S1049 C0718 B0438 F0255 C0523 G0222 10044 S0540 S0395 C0773 C0658 00191 P0658

C0903 C0949 C0971 C1006 C1008

Cl0ll

C1021

C1023

C1024

Cl029 C1030

C1031 C1033 C1034 C1035 C1049 C1050

cloches de signalisation coffrets pour lames de microscopes collecteurs électriques combinaisons de plongée combinaisons spéciales de protection

pour aviateurs combustible (pompes autorégulatrices S0220

à -) commande (dispositifs de -) pour

ascenseurs commande (tableaux de -)

[électricité] commande à distance d'opérations

industrielles (installations électriques pour la -)

E0084 L0178 C0787

E0060

commutateurs C0699 commutation (appareils électriques de C0698

-) commutatrices comparateurs compas [instruments de mesure] compas de marine comptables (machines -) compte-filS

C1052 compte-pas [pOdomètres] C1053 compte-tours

C0792 C0700 C0702 M0083 A0018 T0196 W0016 P0184 R0206 C0895 M0223 C0092

C1054 compteurs

C1061 condensateurs

Classification de Nice - 5 C édition Partie II


Classe 09 suite

NO jo'ORDR


Cl070lconducteur (verre revêtu d'un dépôt -)

Cl072 conducteurs électriques Cl083 conduites d'électricité Cl085 conduites d'électricité (matériel

pour -) [fils, câbles] Cl088 conduits acoustiques Cll02 conjoncteurs Cll03 connecteurs Cll04 connexion (boîtes de -) Cll05 connexion (tableaux de -) Cll06 connexions C1131 contact (étuis pour verres de -) C1133 contact (verres de -) C1134 contacts électriques C1135 contacts électriques en métaux

précieux C1146 contrôle (appareils électriques de -) C1149 contrôle de chaleur (appareils de -) C'150 contrôle de chaudières (instruments

de -) C1151 contrôle de l'affranchissement

(appareils de -) C1152 contrôleurs de vitesse pour véhicules C1157 convertisseurs électriques C1195 cordomètres C1203 cordons de pince-nez

C1227 cornues C1228 cornues (dessous de -) C1238 correcteurs (verres -) [optique] C1263 cosmographie (instruments de -) C1266 costumes de plongée C1305 coulisse (pieds à -) C1307 coupe à l'arc électrique (appareils

de -) C1311 coupe-circuit 'C1330 courant (prises de -) C1331 courant (redresseurs de -) C1375 couture (arrondisseurs pour la -) C1378 couturières (mètres de -) C1397 couveuses pour la culture bactérienne C1451 creusets

C1514 cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des -)

C1538 cuivre (fils de -) isolés C1551 culture bactérienne (couveuses pour

la -) C1602 cyclotrons 00018 décharges électriques (tubes à -)

autres que pour l'éclairage 00024 déclencheurs [photographie] 00053 démagnétiseurs de bandes magnétiques

(appareils -) 00055 démaquillage (appareils pour le -)

électriques 00067 densimètres 00068 densitomètres 00093 dents (protège- -) 00102 dépouSSiéreurs électriques 00105 dérivation (boîtes de -)

[é1 ect r icité] 00134 dessins animés 00140 dessous de cornues 00149 détecteurs 00150 détecteurs d'objets métalliques à

1 usage industriel ou militaire 00151 détecteurs de fausse monnaie

00175 diaphragmes [acoustique] 00176 diaphragmes [photographie] 00177 diapositives

00178 diapositives (appareils de cadrage pour -)

00179 diapositives (appareils de projection de -)

00180ldiapositives (cadres pour -) 001831diastimètres

W (angl. D'ORDRE

G0134

C0744 E0067 E0068

A0050 C0486 C0760 J0059 51048 C0760 C0772 C0763 C0766 C0767

R0156 H0128 B0487

F0438

50670 C0792 C0831 E0194 P0335 R0203 R0204 C0862 C0878 00191 50523 E0057

C0485 50574 C0994 H0160 00288 10048 C0957 C0980 L0106

C0823 10048

Cl052 D0138

50370 D0042

M0042

00044 D0045 T0117 00344 B0617

A0299 R0204 00074 M0208

C0893 F0020 00099 00100 50532 T0402 C0288

50527 T0404 F0431 00171

NO D'ORDRE

00185 00191

00202 00204


dicter (machines à -) diffraction (appareils de -)

[microscopie] disjoncteurs disques (saphirs de tourne- -)

00205 disques (tourne- -) 00206 disques à calcul 00207 disques acoustiques 00209 disques acoustiques (dispositifs de

nettoyage pour -) 00211 disques magnétiques 00213 disques réflecteurs individuels pour

la prévention des accidents de la circulation

002141disquettes souples 002151dissection (trousses de -)

[microscopie] 00219 distillation (appareils pour la -) à

usage scientifique 00223 distributeurs automatiques 00224 distributeurs de billets [tickets] 00225 distributeurs de carburants pour

stations-service 00234 distribution (armoires de -)

[ é 1 ect r i cité] 00235 distribution (pupitres de -)

[électricité] 00236 distribution (tableaux de -)

[électricité] 00240 divertissement (appareils pour le -)

conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision

00250 dosage (appareils de -)

00251 doseurs

00294 dynamomètres E0015 eau (indicateurs de niveau d' -) E0091 échelles de sauvetage E0123 écouteurs téléphoniques E0127 écrans [photographie] E0130 écrans de projection E0131 écrans fluorescents E0132 écrans pour l'a protection du visage

des ouvriers E0133 écrans radiologiques à usage

industriel E0167 égouttOirs pour travaux

photographiques E0177 électricité (conduites d' -) E0179 électricité (matériel pour conduites

d' -) [fils, câbles] E0182 électriques (batteries -) E0183 électriques (canalisations -) E0185 électriques (indicateurs de pertes -) E0188 électriques (piles -) E0189 électriques (raccordements -) E0190 électriques (raccords de lignes -) E0192 électriques (relais -) E0193 électriques (transformateurs -) E0200 électrodes pour la soudure E0201 é1ectro1yseurs E0202 éléments galvaniques E0254 émetteurs [télécommunication] E0255 émetteurs de signaux électroniques E0275 encaustiquer (machines électriques à

-) à usage domestique E0309 enregistrement de temps (appareils

pour l' -) E0310 enregistrement des distances

(appareils pour l' -) E0311 enregistrement des sons (appareils

pour l' -) E0312 enregistrement des sons (films pour

l' -) E03131enregistrements sonores (supports d'

I! -)

E0315 enregistreurs à bande magnétique E0316 enregistreurs de pression

~ (angl. ID'ORDRE'

00108 00117

C0485 NOO42 50967 R0108 C0044 P0263 C0510

00158 R0131

F0302 C0194

00175

00183 T0214 F0480

00181

00182

00180

A0259

00239 00240 00239 00240 00362 WOO95 F0180 T0129 50152 P0640 F0331 W0338

R0023

00254

E0067 E0068

B0177 00335 EOO62 B0177 C0902 C0758 R0169 T0391 W0180 E0076 G0017 T0400 T0401 W0155

T0242

00172

50632

50635

50633

T0056 P0603



NO iD'ORDRE


E0317 enregistreurs kilométriques pour

E0318 E0319 E0323 E0328 E0329 E0347

véhicules enregistreuses (caisses -) enrouleurs [photographie] enseignement (appareils d' -) enseignes lumineuses enseignes mécaniques épaisseur des cuirs (appareils à

mesurer l' -) E0348 épaisseur des peaux (appareils à

mesurer l' -)

W (angl.) iD'ORDRE

K0024 M0245 C0203 50704 T0101 50409 MûlG4 L0106

50482

E0357 épidiascopes E0133 E0372 épreuves photographiques (appareils à G0159

glacer 1 es -) E0373 épreuves photographiques (appareils à 00329

E0374 E0382 E0385 E0403

sécher les -) éprouvettes équilibrage (dispositifs d' -) ergomètres essais de matériaux (instruments et

machines pour -) E0406 essence (distributeurs de -) pour

stations-service E0407 essence (niveaux d' -)

E0408 essence (pompes autorégulatrices à -)

E0464 E0492 E0493 E0502

E0504 E0505

E0524

étincelles (pare- -) étuis à lunettes étuis de mathématique étuis pour pince-nez

étuis pour verres de contact étuis spéciaux pour appareils et

instruments photographiques expériences (fourneaux pour -}

E0525 expériences (fours pour -)

E0531 exposimètres [posemètres] E0533 extincteurs

F0002 F0062 F0067 F0089

FOll0 FOl 1 1 F0123

F0154

F0183

F0184

F0189 F0191 F0192

F0193 F0194 F0198 F0199 F0200

F0202

F0213 F0214

F0215

F0219 F0224 F0225 F0247 F0249

facturer (machines à -) fermentation (appareils de -) ferme-porte électriques ferroviaire (appareils pour la sûreté

du trafic -) fèrs à repasser électriques fers à souder électriques feu (vêtements pour la protection

contre le -) fibres optiques [fils conducteurs de

rayons lumineux] filets de protection contre les

accidents filets de sauvetage

films [pellicules] impressionnés films (appareils à couper les ~) films cinématographiques (dispositifs

pour le montage des -) films pour l'enregistrement des sons fils (serre- -) [électricité] fils à plomb fils à plomb (plombs de -) fils conducteurs de rayons lumineux

[fibres optiques] fils d'identification pour fils

électriques fils électriques fils électriques (fils

d'identification pour -) fils électriques (gaines

d'identification pour -) fils magnétiques fils télégraphiques fils téléphoniques filtres pour la photographie filtres pour masques respiratoires

T0157 80043 E0138

IM0123

G0075 P0251 G0073 P0249 50216 50221 50656 50664 C0196 E0192 P0333 C0772 C0191

F0523 00122 F0523 00122 E0180 E0182 F0181 10127 F0080 00218 R0051

F0264 50603 G0042

L0186

N0061

Lü171 50023 F0142 F0139 E0033

50635 W0271 P0454 P0453 L0186

10024

W0282 10024

10023

M0025 T0122 T0131 F0158 F0164

Classe 09 suite

NO !n'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS iN> (aogl. . iD'ORDRE

45

F0251

F0267 F0292 F0298 F0369

filtres pour rayons ultraviolets la photographie

flashes [photographie] flotteurs pour la natation fluorescents (écrans -) fourneaux pour expériences

pour F0166

F0389 fours pour expériences

F0254 W0109 F0331 F0523 00122 F0523 00122 H0181 F0444 F0547 J0041 10023

F0408 F0409 F0489 G0002 G0012

G0015 G0018 G0032 G0033 G0035 G0038 G0039 G0053 G0054

G0057

G0066 G0109 G0142 G0164

G0179 G0180 G0198

fréquence (appareils à haute -) fréquencemètres fusibles gabarits [instruments de mesure] gaines d'identification pour fils

électriques gaines pour câbles électriques galènes [détecteurs] galvaniques (éléments -) galvaniques (piles -) galvanisation (appareils de -) galvanomètres galvanoplastie (appareils de -) gants de plongée gants de protection contre les rayons

X à usage industriel gants pour la protection contre les

accidents garde-vue gaz (appareils pour l'analyse des -) gazomètres

50285 G0006 G0017 G0015 G0019 G0022 E0079 GO 170 G0176

GO 175

E0205 G0061 G0076

géodésiques (appareils et instruments 51018 -)

gilets de natation gilets de sauvetage glacer les épreuves photographiques

(appareils à -) grilles pour accumulateurs

électriques

51041 L0175 G0159

G0280 G0331

H0003 habillement pour la protection contre C0560 le feu .

H0041 haut-parleurs H0042 haut-parleurs (boîtiers de -) H0051 héliographiQues (appareils -) H0073 hologrammes H018' . hydromètres H0190 hygromètres 10006 identification (fils d' -) pour fils

électriques 10007 identification (gaines d' -) pour

fils électriques 10042 imprimés (circuits -) 10044 incendie (autopompes à -) 10045 incendie (avertisseurs d' -) 10046 incendie (battes pour -) 1004.7 incendie (lances à-) 10048 incendie (pompes à -) 10052 inclinomètres

10057 indicateurs [électricité] 10060 indicateurs de niveau d'eau 10061 indicateurs de pente

10062 10063

10064 10065 10066 10067 10071 10072 10074

10093

10110

indicateurs de pertes électriques indicateurs de pression (bouchons -)

pour valves indicateurs de Quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse ~nducteurs [électriCité] induits [électricité] information (appareils pour le . traitement de l' -) inspection (miroirs d' -) pour

travaux intercommunication (appareils d' -)

L0321 C0006 H0153 H0197 H0307 H0314 10024

10023

P0612 M0375 F0175 FOl71 F0184 F0179 C0523 G0222 10044 50540 10055 W0095 C0523 G0222 10044 50540 E0062 P0602

QOOOl T0142 V0007 50672 10064 A0381 00015

M0295

10124

Classification de Nice - Sc édition Partie II


Classe 09 suite

NO P'ORDRf


10111 intermédiaires [photographie] 10112 interrupteurs 10113 inverseurs [électricité] 10123 ionisation (appareils d' -) non pour

le traitement de l'air J0006 jalons [instruments d'arpentage]

J0019 jauges J0025 jeton (méchanismes pour appareils

déclenchés par l'introduction d'un -)

J0034 jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

J0038 jeux automatiques [machines] à prépaiement

J0048 jonction (boîtes de -) [électricité] J0055 judas optiques pour portes J0058 jumelles [optique] K0002 kaléidoscopes L0003 laboratoire (mobilier spécial de -) LOO04 laboratoire (plateaux de -) L0017 1acto-densimètres L0018 lactomètres L0046 lait (pèse- -) L0076 lames de microscopes (coffrets pour

-) L0103 lampes de poche (batteries de -) L0109 lampes optiques

L0111 lampes pour chambres noires [photographie]

LOl12 lampes thermo-ioniques L0119 lances à incendie L0129 lanternes à signaux L0131 lanternes magiques L0132 lanternes optiques

L0144 lasers non à usage médical L0182 lentilles optiques L0194 lettres (~èse- -)

·L0199 levés de plans (instruments pour -) L0233 lignes de sondes L0236 lignes électriques (raccords de -) L0245

11imiteurs [électricité]

L0332 lochs L0336 longues-vues L0345 loupes [optique] L0351 lumineux (tubes -) pour la publicité L0352 lunetterie (articles de -) L03s3 lunettes [optique] L0354 lunettes (alidades à -) L03ss lunettes (châsses de -) L0356 lunettes (étuis à -) L03S7 lunettes (instruments à -) L0358 lunettes (montures de -) L0359 lunettes (niveaux à -) L0360 lunettes (verres de -) L0361 lunettes de visée pour armes à feu M0024 magnétique (enregistreurs à bande -) M002s magnétiques (appareils démagnétiseurs

de bandes -) M0026 magnétiques (bandes -) M0027 magnétiques (fils -) M0029 magnétoscopes M0108 manomètres

M0167 masques de protection pour les ouvriers

M0169 masques respiratoires

M0170lmasques respiratoires (filtres pour 1

-)

M0198 mathématique (étuis de -) M0200 mathématiques (instruments -) M0237 mégaphones M024s mémoires pour ordinateurs M0271 mercure (niveaux à -) M0276 mesurage de la vitesse (appareils

pour le -) [photographie]

IN<> (angU ln'ORDRf

C0163 51051 10126 10138

L0166 R0273 G0082 C0894

G0028

A0260 50541 J0059 P0187 B0369 K0002 F0536 L0006 L0021 L0022 L0022 C0773

B0176 00084 00085. 00008

T0177 F0184 50396 M0016 00084 00085 L0062 00086 L0159 51020 50640 C0758 L0218 L0309 T013s M0027 N0048 00083 50667 A0189 50665 50664 E0203 50665 51021 50666 50392 TOOs6 00042

M0024 M0025 V0126 M0073 P0599' P0656

R0198 R0201 F0164

C0196 M0126 M0187 C0719 M0202 50673

N° ln'ORDRf

46

M0277 M0279 M0281 M0282

M0283 M0284 M0309 M0310 M0317 M0318 M0344

M0345

M0351 M0352 M0353

M03s5 M0384

M0385 M0388 M0389 M0403 M0420

M0426

M0437 M0438

M0536 N0002

N0011 N0012 N0013 N0014 N0017

N0019 N0024 N0042

N006s N0066

N0067

N0068 00001 00002 00004 00007 00008 00018 00026 00050 00052

00074 00084 00085 00086

00096

00118 00149

00153 P0047

POOS6

P012s


mesure (appareils électriques de -) mesure (instruments de -) mesure de précision (appareils de -) mesure des distances (appareils pour

la -) mesures mesureurs météorologiques (ballons -) météorologiques (instruments -) mètres [instruments de mesure] métronomes micromètres

micrométriques (viS -) pour instruments d'optique

microphones microscopes microscopes (COffrets pour lames de

-) microtomes minuteries là l'exception de celles

pour l'horlogerie] mire-oeufs miroirs [optique] miroirs d'inspection pour travaux mobilier spécial de laboratoire monnaie (détecteurs de fausse -)

montage des· fi lms ci.nématographiques (dispositifs pour le -)

montures de lunettes montures de pince-nez

musique (automates à -) à prépaiement nage subaquatique (appareils

respiratoires pour la -) natation (ceintures de -) natation (flotteurs pour la -) natation (gilets de -) natation (sangles de -) nautiques (appareils et instruments

-)

NO (angU D'ORDRf

M0148 M0150 P0572 00171

M0146 M0147 M0221 M0222 R0350 M0229 M0233 M0235 M0234

M0241 M0243 C0773

M0244 T0243

E0040 M0291 M0295 F0536 C0893 F0020 E0033

50665 E0195 P0336 J005? B0643

51040 W0109 51041 51040 N0027

navale (appareils de signalisation navigation (instruments pour la -) nettoyage (dispositifs de -) pour

-) N0028 N0029 C0510

disques acoustiques niveau d'eau (indicateurs de -) niveaux [instruments pour donner

l'horizontale] niveaux d'essence

nivellement (instruments de -) objectifs [optique] observation (instruments d' -) obturateurs [photographie] octants oculaires oeufs (mire- -) ohmmètres' ondemètres onduler les cheveux

é1ectrothermiques optiques (appareilS ordinateurs

(appareils à -) et instruments

ordinateurs (mémoires pour -) ordinateurs (programmes d' -)

enregistrés oreilles (tampons d'-) pour la

plongée oscillographes oxygène (appareils pour transvaser

-) ozoniseurs [ozonisateurs] palmers

-')

l'

W009S L0167

G0073 P0249 L0165 00008 00012 50373 00015 E0202 E0040 00020 W0135 H0033

00079 C0723 C0719 C0721 C0722

. EOO05

00115 00133

00138 M0233 M0235

panneaux de signalisation lumineux ou 50400 mécaniques

parafoudres L0200 L0201



NO D'ORDRE


P0131 paratonnerres

P0135 parcomètres [parcmètres] P0136 parcs à voitures (portillons à

prépaiement pour -) P0142 pare-étincelles P0153 parquet (cireuses à -) électriques P0157·particules (accélérateurs de -) P0216 pavillons de haut-parleurs P0223 peaux (appareils à mesurer

l'épaisseur des -) P0276 pellicules [films] impressionnées P0289 pente (indicateurs de -)

P0308 P0317

périscopes perte de pression (avertisseurs

automatiques de -) dans les pneumatiques

NO (angl.) D'ORDRE

L0200 L0201 P0119 C0644

50656 P0125 P0126 H0235 50482

F0142 C0523 G0222 I0044 50540 P0238 A0469 A0470

P0318 P0319

pertes électriques (indicateurs de -) E0062 pesage (appareils et instruments de W0169

P0320 P0321 P0322 P0323 PD324 P0355 P0359

-) pesage (machines de -) pèse-acide pèse-lait pèse-lettres pèse-sels photocalques (appareils pour -) photocopier (appareils et machines à

-) [y compris les apparei ls et machines électrostatiques ou thermiques]

P0362 photographie (séCheuses pour la -) P0367 photographiques (appareils ~) P0368 photographiques (appareils à glacer

les épreuves -) P0369 photographiques (appareils à sécher

les épreuves -) P0370 photographiques (égouttOirs pour

travaux -)

W0170 A0041 L0022 L0159 50042 60456 C0828

00331 C0057 G0159

00329

00254

P0372 photographiques (étuis spéCiaux pour C0191 appareils et instruments -)

P0373 photographiques (pieds d'appareils -) P0377 photographiques (viseurs -) P0378.photogravure (trames pour la -) P0380 photomètres P0383 phototélégraphie (appareils pour la

. -)

50776 V0127 50155 P0286 P0289

P0385 physique (appareils et instruments de P0295 -)

P0408 pieds à coulisse P0409 pieds d'appareils photographiques P0446 piles électriques P0447 piles galvaniques P0448 piles solaires P0452 pilotage automatique (dispositifs de

-) pour véhicules P0460 pince-nez

P0461 p~nce-nez (chaînettes de -)

P0462 pince-nez (cordons de -)

P0463 pince-nez (étuis pour -)

P0464 pince-nez (montures de -)

P0481 P0531 P0533 P0535 P0576 P0591 P0595 P0597 P0599 P0600 P0601

pipettes planchettes [instruments d'arpentage] planimètres plans (instruments pour levés de -) plateaux de laboratoire olomb (fils à -) 6lombs de fils à plomb plombs de sondes plongée (combinaisons de -) plongée (costumes de -) plongée (gants de -)

50523 50776 60177 G0015 SOS90 50841

E0196 P0332 E0193 P0334 E0194 P0335 E0192 P0333 E0195 P0336 P0366 P0387 P0389 51020 L0006 P0454 P0453 50639 00191 00191 G0170

Classe 09 suite

N° D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE

47

P0602

P0618

P0630 P0634 P0654 P0669 P0672

P0704 P0707 P0708

plongée (tampons d'oreilles pour la -)

pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les -)

pOdomètres [compte-pas] poids pOires électriques [interrupteurs] polarimètres polir (appareils et machines

électriques à -) à usage domestique pompes à incendie pompes autorégulatrices à combustible pompes autorégulatrices à essence

portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -)

EOO05

A0469 A0470

P0184 W0171 51051 P0474 P0481

F0179 50220 50216 50221 00227 P0768

P0774 P0792 P0794

portes (judas optiques pour -) P0187 50663

pour parcs à C0644 porte-voix portillons à prépaiement

P0796 P0799 P0800 P0801 P0860 P0870

P0885

P0886

P0889 P0890 P0898 P0899 P0902

voitures posemètres postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radiotéléphoniques pOUSSière (aspirateurs de -) prépaiement (mécanismes pour

appareils ià -) pression (avertisseurs automatiques

de perte de -) dans les pneumatiques

pression (bouchons indicateurs de -) pour valves

pression (enregistreurs de -) pression (mesureurs de -) prises de courant prismes [optique] programmes d'ordinateurs enregistrés

P0904 projection (appareils de -) P0905 projection (écrans de -) P0913 protection (casques de -) P091S protection (filets de -) contre les

accidents P0916 protection (masques de -) pour les

ouvriers P0917 protection (vêtements de -) contre

les accidents P0918 protection contre la rouille

(dispositifs cathodiques pour la -) P0920 protection du visage des ouvriers

(écrans pour la -) P0921 protection personnelle (dispositifs

P0923 P0937 P0949

P0963 P0967 R0005 R0008 R0018 R0019 R0028 R0029 R0032 R0036

de -) contre les accidents protège-dents puces [circuits intégrés] pupitres de distribution

[électricité] pylônes de T.5.F. pyromètres raccordements électriques raccords de lignes électriques radars radeaux de sauvetage radio (appareils de -) radio (appareils de -) pour radioélectriques (appareils radiologie (appareils de -)

industriel

véhicules -) à usage

R0040 radiologiques (écrans -), à usage

R0041 R0042 R0072 R0107

industriel radiotélégraphiques (postes -) radiotéléphoniques (postes -) rapporteurs [instruments de mesure] rayons ultraviolets (filtres pour -)

pour la photographie ROlll rayons X (appareils et installations

pour la production de -) non à usage médical

E0180 R0025 R0027 R0028 V0006 C0642

A0469 A0470

P0602

P0603 P0604 50574 P0633 C0721 C0722 P0639 P0640 P0655 N0061

P0656

C0559

C0240

W0338

P0653

TOl 17 W0004 00182

M0115 P0715 C0902 C0758 R0008 L0176 R0025 V0072 R0018 R0020

R0023

R0027 R0028 P0662 F0166

X0006



Classe 09 suite

NO D'ORDRE

ROl13

R0122 R0126

R015' R0152

R0157 R0158 R0169 R0172 R0174 R0186


rayons X (dispositifs de protection contre les -) non à usage médical

récepteurs recharge des accumulateurs

électriques (appareils pour la -) redresseurs de courant réducteurs [électricité]

réfracteurs réfractomètres régles [instruments de mesure] règles à calcul réglets [règles à coulisse] régUlateurs de vitesse de

~ (angJ.) P'ORDRE

P0652

R0103 C0340

C0994 C0264 R0112 R0135 R0134 R0347 50530 C0152 50674

R0187 R0188 R02ll R0226

tourne-disques régulateurs de voltage pour relais électriques

véhicules V0153

R0247 R0249

R0250

R0252

R0253

R0283 R0303 R0329

R0331

R0332 R0335

R0343 R0372

R0395

R0412 50011 50068 50075

50080 50091 50105 50106 50116

50127 50138

50141 50144 50167 50177 50200 50217 50224 50255 50257

50271 50272 50273 50275

50276 50279

50281 50283

repasser (fers à -) électriques reproduction des sons (appareils pour

la -) résistances électriques respirateurs pour le filtrage de

l'air respiration (appareils pour la -) à

l'exception de ceux pour la respiration artificielle

respiratoires (filtres pour masques -)

respiratoires (masques -)

rhéostats rinçage (bacs de -) [photographie] Roentgen (appareils -) non à usage

médical Roentgen (dispositifs de protection

contre les rayons -) non à usage médical

Roentgen (films -) impressionnés romaines [balances]

ronfleurs rouille (dispositifs cathodiques pour

la protection contre la -) routières (bornes -) lumineuses ou

mécaniques rubans magnétiques saccharimètres sangles de natation saphirs de tourne-disques

satellites à usage scientifique sauvetage (dispoSitifs de -) scaphandres scaphandriers (appareils pour -) scientifiques (membranes pour

appareils -) scolaires (appareils -) sécher les épreuves photographiques

(apparei ls à -) sécheuses pour la photographie secours (dispositifs de -) self (bobines de -) se 1 s (pèse- -) semi-conducteurs serre-fils [électricité] serrures électriques sextants shampouineuses [électriques] pour

tapis et moquettes sifflets de signalisation sifflets pour appeler les chiens signalisation (bouées de -) signalisation (triangles de -) pour

véhicules en panne signalisation lumineuse ou mécanique signaux (appareils électrodynamiques

pour la commande à.distance des -) signaux de brouiilard non explosifs signaux de brume non explosifs

R0169 F0264 50637

R0197 R0200

B0644

F0164

R0198 R0201 R0209 W0060 R0282

P0652

R0283 B0041 50840 B0770 C0240

R0256

M0024 50003 51040 N0042 50967 50094 L0172 00191 00187 00102

T010l 00329

00331 L0172 C0419 50042 50225 W0271 L0304 50252 C0154

50403 00200 50399 V0063

50406 E0075

F0353 F0353

NO 1 P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS NO (angL . D'ORDRE

48

50284 signaux électroniques (émetteurs de -)

50298 simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules

50301 sirènes 50345 sonars 50346 sondage (appareils et machines de -) 50348 sondes (lignes de -) 50349 sondes (plombs de -) 50351 sondes à usage scientifique 50353 sonnerie (boutons de -) 50354 sonneries [appareils avertisseurs] 50357 sonnettes de portes, électriques 50358 sonomètres 50359 sons (appareils pour

l 'enregi~trement, l'amplification, la reproduction et la transmission des -)

50376 souder (appareils à -) électriques

50378 souder (fers à -) électriques 50384 souder des emballages en matières

plastiques (appareils électriques pour -)

50385 soudeurs (masques de -) 50386 soudure (électrodes pour la -) 50390 soudure électrique (appareils de -) 50420 sourciers (baguettes de -) 50446 spectrographes 50447 spectroscopes 50449 sphéromètres 50455 spiromètres 50478 stéréoscopes 50479 stéréoscopiques (appareils -) 50498 subaquatique (appareils respiratoires

pour la nage -) 50522 sulfitomètres 50546 surveillance (appareils électriques

de -) 50547 survolteurs TOOOl T.5.F. (postes de-) T0002 T.S.F. (pylônes de -) T0029 tableaux de commande [électricité] T0030 tableaux de connexion T0031 tableaux de distribution

[él ect r i cité] T0053 tachomètres T0054 tachymètres T0085 tampons d'oreilles pour la plongée T0118 taraudage (jauges de -) T0136 taximètres T0145 télégraphes [appareils] T0146 télégraphiques (fils -) T0149 télégraphiques (transmetteurs -) T0150 téléguidage (appareils de -) T0151 télémètres

T0153 téléphones (accoudoirs pour -) T0154 téléphonie sans fil (pylônes de -) T0155 téléphoniques (appareils -) T0157 téléphoniqùes (écouteurs -) T0158 téléphon~ques (fils -) T0159 téléphoniques (transmetteurs -) T0160 télé-prompteurs T0161 télérupteurs T0162 télescopes T0163 téléscripteurs

T0165 télévision (appareils de -) T0166 télévision (mécanismes à prépaiement

pour appareils de ~) T0168 température (indicateurs de -) T0169 temps (appareils pour

l'enregistrement de -) T0231 théodolites T0237 thermo-ioniques (ampoules -) T0238 thermo-ioniques (lampes -) T02391thermomètres T0240lthermomètres médicaux T0242 thermostats

T0401

50453

50459 50619 50638 50640 50639 P0635 P0706 80251 E0059 50631 50636

50597 W0177 50603 50187

50595 W0180 E0066 R0279 50668 50669 50675 50694 50850 50851 80643

50986 M0344

80180 R0025 M0115 C0787 51048 00180

T0028 T0028 E0005 50166 TOO89 T0123 T0122 T0128 R0173 R0067 T0124 E0055 M0115 T0125 T0129 T0131 T0130 T0133 T0134 T0135 T0132 T0137 T0138 C0645

T0142 T0242

T0172 T0177 T0177 T0180 T0181 T0182


NO jo'ORDRE

To.243 To.261 To.263 To.291

To.394 To.40.8 To.4o.9

To.41o.

To.411

To.412

To.413

To.414

To.420

To.423 To.431

To.438

To.439

To.441 To.446 To.448

To.467 To.475

To.486

To.514 To.522 To.524

To.527

To.528 To.529

To.53o. To.535 To.537 To.561 Uo.o.o.2

UOo.15 Vo.o.o.2 Vo.o.o.3 V0011

Vo.o.35 Vo.059

V0067

VOo.85

VOo.98

Vo.122 V0152 V0156 Vo.158 Vo.161 Vo.162 Vo.163 V0167 V0194

V0196

V0212 V0214



thermostats pour véhicules timbres avertisseurs électriques timbres-poste (compteurs de -) tissus (calandres à vapeur pour -)

[portatives] totalisateurs tourne-disques tourne-disques (aiguiseurs

d'aiguilles de -)

ri' (angJ.) iD'ORDRE

To.183 Ao.161 Po.511 50.818

To.36o. Ro.1o.8 No.037

tourne-disques (ajusteurs d'aiguilles No.o.32 de -)

tourne-disques (bras acoustiques pour To.332 -)

tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de -)

tourne-disques (régulateurs de vitesse de -)

tourne-disques (saphirs de -)

tourniquets [portillons tournants] automatiques

R0107

50.674

No.042 50967 To.516

tours (compte- -) Ro.2o.6 trafic ferroviaire (appareils pour la Ro.051

sûreté du -) traitement de l'information

(appareils pour le -) 00.0.15

traitement du texte (appareils pour W0336 le -)

trames pour la photogravure transformateurs transmetteurs téléphoniques ou

télégraphiques trébuchets [balances] trépieds pour appareils

photographiques triangles de signalisation pour

véhicules en panne trousses de dissection [microscopie] trusquins tubes à décharges électriques autres

que pour l'éclairage

50.155 To.391 To.128

Po.571 To.452

Vo.o.63

Co.194 Mo.o.87 00.138

tubes à rayons Roentgen non à usage Xo.o.o.8 médical

tubes acoustiques tubes amplificateurs ou lampes

d'amplificateurs tubes capillaires tubes lumineux pour la publicité tubes vacuum [T.5.F.] tuyaux d'aspirateurs de poussière ultraviolets (filtres pour rayons -)

pour la photographie uromètres vacuomètres vacuum (tubes -) [T.5.F.] valves (bouchons indicateurs de

pression pour -) variométres véhicules (contrôleurs de vitesse

pour -) véhicules (enregistreurs

kilométriques pour -) véhicules (régulateurs de voltage

pour -) véhicules en panne (triangles de

signalisation pour -) verniers verre optique verre revêtu d'un dépôt conducteur verrerie graduée verres correcteurs [optique] verres de contact verres de contact (étuis pour -) verres de lunettes vêtements de protection contre les

accidents

50663 Ao.256 A0257 COo.96 No.o.48 Vo.o.02 Vo.o.o.5 Fo.166

Uo.o.4o. Vo.o.o.7 Vo.o.o.2 P06o.2

Vo.o.37 50670.

Ko.o.24 Mo.245 Vo.153

VOo.63

Vo.112 00.0.82 Go.134 Mo.149 Co.862 Co.763 Co.772 50.666 Co.559

vêtements pour la protection contre Go.o.42 le feu

vide (indicateurs de -) vidéo (bandes -)

Vo.o.o.7 Vo.125

Classe 09 suite

NO !D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS )N> (angI. . jo'ORDRE

49

V0236

V0238

V0242 V0244

V0245 Vo.247

vis micrométriques pour instruments d'optique

visage des ouvriers (écrans pour la protection du -)

viscosimètres visée (lunettes de -) pour armes à

feu viseurs photographiques visières antiéblouissantes

Vo.249 vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie]

Vo.25o. vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules

Vo.251 vitesse (indicateurs de -) Vo.253 vitesse (régulateurs de -) de

tourne-disques V0279 vol (avertisseurs contre le -) V0280 vol (installations électriques pour

préserver du - ) V03o.o. voltage (régulateurs de -) pour

véhicules

Mo.234

Wo.338

V0142 50392

Vo.127 Ao.317 Ao.327 50.673

50.670.

50.672 50.674

Ao.359 To.171

Vo.153

V0301 V0302 V0309 X0002

voltmètres V0154 voter (machines à -) V0155 vue (garde- -) E0205 X (appareils et installations pour la X0006

production de rayons -) non à usage médical

Xo.004 X (dispositifs de protection contre les rayons -) non à usage médical

Po.652



Classe 10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MÉDICAUX, DENTAIRES ET VÉTÉRINAIRES, MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPÉDIQUES; MATÉRIEL DE SUTURE.

NO D'ORDRE


A0004 abdominales (ceintures -) A0005 abdominaux (corsets -) A0025 accouchement (matelas pour l' -) A0088 acoustiques (appareils -) pour

personnes dures d'oreille A0092 acoustiques (cornets -) A0145 aérosols (appareils destinés à la

projection d'-) à usage médical A0175 agrafes chirurgicales A0204 aiguilles à usage médical A0236 air (coussins à -) à usage médical A0243 air (matelas à -) à usage médical A0245 air (oreillers à -) à usage médical A0256 air chaud (appareils thérapeutiques à

-) A0257 air chaud (vibrateurs à -) à usage

médical A0268 alaises A0316 alèses A0354 allaitement (appareils pour 1'-) A0485 ampoules radiogènes à usage médical A0492 analyse (appareils pour 1'-) à usage

médical A0494 analyse du sang (appareils pour l' -) A0503 anesthésie (appareils d' -) A0505 anesthésiques (masques -) A0556 anneaux pour calmer ou faci 1 iter 1 a

dentition A0601 antiphones A0766 artérielle (appareils pour la mesure

de la tension -) A0767 articulations (bandages orthopédiques

1

pour les -) A0803 attelles [chirurgie] 60123 bandages élastiques 60124 bandages herniaires

60127 bandages orthopédiques pour les articulations

60143 bandes galvaniques à usage médical· 602021bas élastiques [chirurgie] 60203 bas pour les varices 60211 bassinoires électriques 60217 bassins à usage médical 60218 bassins hygiéniques

60263 bébés (couveuses pour -) 60292 béquilles (embouts de -) pour

infirmes 60294 béquilles pour infirmes 60302 bestiaux (appareils obstétricaux pour

-) 60338 biberons 60341 biberons (fermetures de -) 60342 biberons (tétines de -) 60431 bistouris 60490 bocks à injections 60627 bottes à usage médical 60647 bouchons pour les oreilles 60667 bougies [chirurgie] 60757 brancards pour malades 60758 brancards roulants 60768 brayers [bandages herniaires)

C0141 cambrures de chaussures (ressorts pour -)

C0147 camisoles de force C0185 canules C0326 catgut C0327 cathéters C0335 cavités du corps (appareils à rincer

les -) C0342/ceintures médicales C03431ceintures médicales électriques C0344 ceintures orthopédiques

C0445lcha.mps oPéra.toires [draps stériles] C05371châtrer (tenai1 les à -)

!oP (ang1.l D'ORDRE

AOOOl A0002 C0386 HOl17

E0004 A0107

IC0525 N0041 A0133 A0140 A0142 H0261

H0262

00271 00271 N0121 R0032 T0158

60444 A0263 A0264 TOl19

A0339 50677

60072 51005 50696 60064 H0178 T0479 60072 51005 G0016 E0050 50883 60232 60127 60218 H0312 10047

1 T0266

C0966 C0241

F0063 F0062 F0061 K0053 51057 60527 E0003 60555 A0240 50938 H0178 T0479 A0376

50906 C0086 C0236 C0238 60482

60273 80277 00108 00112 50853 C0231

NO D'ORDRE

C0569 C0606

C0616

C0729 C0730 C0731

C0733 C0734 C0735 C0856 C0862 C1044

Cl045 Cl051 C 1141 C1217 C1230


chauffe-lits électriques chaussures (ressorts pour

de -) chaussures orthopédiques

chirurgicales (agrafes -) chirurgicales (éponges -) chirurgicaux (appareils et

instruments -)

cambrures

chirurgiens (fils de -) chirurgiens (miroirs pour -) chirurgiens (trousses de -) -ciseaux pour la chirurgie civières compresses thermoélectriques

[chirurgie] compresseurs [chirurgie] compte-gouttes à usage médical contraceptifs non chimiques cornets acoustiques corporels (appareils médicaux pour

exercices -)

il>P (angl.l !D'ORDRE

60232 A0376

00109 00113 C0525 50701 51013

T0193 M0296 10104 50140 A0240 T0179

C0716 00314 C0783 EOOO4 P0293

C1232 corps (appareils à rincer les cavités 60482

C1247 C1256 C1312 C1360 C1362 C1363

du -) cors (coupe- -) corsets abdominaux coupe-cors coussins à air à usage médical coussins à usage médical coussins chauffés électriquement à

usage médical C1370 couteaux de chirurgie C1373 coutellerie chirurgicale C1386 couvertures chauffantes C1395 couveuses médicales C1396 couveuses pour bébés C1402 crachoirs C1458 crin (gants de -) pour massages C1492 cuillers pour médicaments C1563 cure-langue C1564 cure-oreilles 00069 dentaire (soie -) 00072 dentaires (appareils -) électriques 00073 'dentaires (appareils et instruments

00078 00083 00085 00086 00087

00094 00245 00272 00278 E0023 EOll0 E0125

-) dentaires (pivots -) dentiers dentistes (fauteuils de -) dentistes (miroirs pour -) dentition (anneaux pour calmer ou

faciliter la -) dents artificielles doigtiers à usage médical drains à usage médical draps pour incontinents eau (poches à -) à usage médical éclisses [attelles] écouvillons pour nettoyer les cavités

du corps E0134 écrans radiologiques à usage médical E0196 électrocardiographes E0198 électrOdes à usage médical E0241 lembouts de béquilles pour infirmes

E0434 esthétiques (appareils pour massages

C0851 A0002 C0851 A0133 Cl015 H0140

KOO53 Cl018 60417 10050 10047 50695 H0243 50708 T0334 E0002 F0303 00049 00048

P0342 00057 00055 M0294 TOl19

A0411 F0167 00253 10045 W0082 50696 60687

R0024 E0071 E0073 T0266 50701 E0151

E0366!éPonges chirurgicales

1 -)

E0521 exercices corporels (appareils médicaux pour -)

P0293

50

F0027 F0069 F0205 F0250

fauteuils à usage médical ou dentaire fermetures de biberons fils de chirurgiens filtres pour rayons ultraviolets à

usage médical

A0383 F0062 T0193 F0165

F0261 flacons compte-gouttes à usage 00313

F0327 F0328 F0394

médical force (camisoles de -) 50906

F0401 80744

forceps fraises à usage dentaire



N° D'ORDRE


fumigations (appareils pour -) à usage médical

NO (.ng!.) D'ORDRE

F0498 F0464

GOOll G0030

gaines à usage médical C0869 galvaniques (appareils thérapeutiques GOOl8

G0031

G0048 G0058 G0091 G0192 G0336 H0054 H0067

-) galvaniques (bandes -) à usage

médical gants à usage médical gants pour massages gastroscopes glace (sacs à -) à usage médical grossesse (ceintures de -) hématimétres herniaires (bandages -)

H0184 hydrostatiques (lits -) à usage médical

H0188 hygiéniques (bassins -)

H0192 H0193 H0194 10051 10054 10077 10078 10080 10091 10108 10128 L0050 L0099 L0123

hYPOdermiques (seringues -) hypogastriques (ceintures -) hypogastriques (pelotes -) inciseurs à usage chirurgical incontinents (draps pour -) inhalateurs injecteurs à usage médical injections (bocks à -) insomnie (oreillers contre l' -) insufflateurs irrigateurs à usage médical lait (tire- -) lampes à usage médical lancettes

langue (cure- -) lasers à usage médical lits (chauffe- -) électriques

L0127 L0143 L0312 L0322 lits construits spécialement pour les

soins médicaux L0325 lits hydrostatiques à usage médical

M0013 mâchoires artificielles M0056 mallettes spéciales pour instruments

médicaux masques anesthésiques massage (appareils de -) massages (gant s pour ._)

M0163 M0171 M0172 M0173 massages esthétiques (appareils pour

M0192 M0194 M0227 M0229 M0230

-) matelas à air à usage médical matelas pour l'accouchement médecins (trousses de -) médicaments (cuillers pour -) médicaments (récipients pour

l'application de -) M0234 médicaux (appareils et instruments M0236 médicaux (mallettes spéciales pour

instruments -) M0244 membres artificiels M0280 mesure de la tension artérielle

(appareils pour la -) M0391 miroirs pour chirurgiens M0392 miroirs pour dentistes M0402 mobilier spécial à usage médical 00003 obstétricaux (appareils -) 00047 ombilicales (ceintures -) 00067 opération (tables d' -) 00068 ophtalmomètres 00069 ophtalmoscopes 00090 oreillers à air à usage médical 00092 oreillers contre l'insomnie 00093 oreilles (bouchons pour les -) 00095 oreilles (cure- -)

-)

G0016

G0174 GO 173 G0077 10002 M0125 H0158 H0178 T0479 H0309 W0083 80218 H0312 H0317 H0318 A0003 K0053 10045 10073 10075 S1057 S0623 10106 E0112 80641 L0050 F0276 L0052 T0334 L0061 80232 80229

H0309 W0083 A0403 C0192

A0264 M0105 G0173 E0151

A0140 C0386 C0193 S0708 R0105

M0168 C0192

A0404 S0677

M0296 M0294 F0537 00013 U0004 00072

, 00073 00078 A0142 S0623 E0003 E0002 E0003 00107

00097 loreilles (tampons pour les -) 00112 orthopédiques (articles -)

[00111

ouïe (appareils pour la protection de HOl18 00125 l' -) 1

P0220 P0283

peau artificielle à usage chirurgical A0408 pelotes hypogastriques A0003

Classe 10 suite ..

N° D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (.ng!. D'ORDRE

51

P0325 P0410 1'0453 P0504 P0705 P0873 P0929 P0943

Q0006 R0033

R0035 R0037

R0039

R0043 R0106

R0108

ROll0

R0112

R0121 R0143

R0248

R0251

R0260 R0305

R0328

R0330

S0027 S0063 S0103 S0124 S0157 S0196

S0208 S0327 S0350 S0411

S0413

pessaires pieds plats (supports pour -) pil ul aires pivots dentaires pompes à usage médical préservatifs prothèses pulvérisateurs à usage médical

quartz (lampes à -) à usage médical radiogènes (ampoules -) à usage

médical radiographies radiologie (appareils de -) à usage

médical radiologiques (écrans -) à usage

médical radiothérapie (appareils pour la -) rayons ultraviolets (filtres pour -)

à usage médical rayons ultraviolets (lampes à -) à

usage médical rayons X (appareils et installations

pour la production de -) à usage médical

rayons X (dispositifs de protection contre les -) à usage médical

réanimation (appareils de -) récipients Dour l'application de

médicaments respirateurs pour la respiration

artificielle respiration artificielle (appareils

pour la -) ressorts pour cambrures de chaussures rincer les cavités du corps

(appareils à -) Roentgen (appareils -) à usage

médical Roentgen (disP0Sitifs de protection

contre les rayons -) à usage médical

sacs à glace à usage médical sang (appareils pour l'analyse du -) scalpels scies à usage chirurgical seins artificiels semelles orthopédiques

seringues à usage médical soie dentaire sondes à usage médical souliers (ressorts pour cambrures de

-) souliers orthopédiques

S0450 sphygmomanomètres S0451 sphygmotensiomètres S0484 stéthoscopes S0501 sucettes [tétines]

S0538 surdité (appareils pour le traitement de 1 a -)

S0551 suspensoirs [bandages] S0552 sutures (aiguilles pour -) S0553 sutures (matériel pour -) T0037 tables d'opération T0090 tampons pour les oreilles T0171 tenailles à châtrer T0181 tension artérielle (appareils pour la

mesure de la -) T0206 tétines [sucettes]

T0207 tétines de biberons T0233 thérapeutiques galvaniques (appareils

-) T0274 tire-lait T0504 trocarts

P0243 S1007 80047 P0342 P0688 C0741 A0404 S0716 V0034 Q0003 R0032

X0002 R0021

R0024

R0029 F0165

UOOOl

X0003

P0651

R0202 R0105

R0199

A0407

A0376 80482

R0281

P0651

10002 80444 S0125 S0116 A0396 00110 00114 S1058 F0303 P0634 A0376

00109 00113 S0677 S0677 S0858 80004 00338 T0111 00019

S1026 S1028 S1027 00072 E0003 C0231 S0677

80004 00338 TOlll F0061 G0018

80641 T0455



Classe 10 suite

NO jo'ORDRE


trousses de chirurgiens ou de médecins

tubes à rayons Roentgen à usage .médica l

ultraviolets (filtres pour rayons à usage médical

ultraviolets (lampes à rayons -) à usage médical

urétrales (seringues -) urétrales (sondes -) urinaux

-)

/w (ang1.l jo'ORDRE

C0193

XOO07

F0165

UOOOl

UOO38 U0037 UOO39

TOS13

TOS26

UOOOl

U0003

U0009 U0010 UOOll U0014 urologiques (appareils et instruments U0043

UOO22 V0004 V0030

V0034 VOllS V0197

-) utérines (seringues -) vaginales (seringues -) vaporisateurs à usage médical

varices (bas pour les -) ventouses médicales vétérinaires (appareils et

instruments -) V0209 vibrateurs à air chaud à usage

médical V0210 vibratoires (appareils -) pour lits V0211 vibromasseurs XOOOl X (appareils et installations pour la

production de rayons -) à usage médical

X0003 X (dispositifs de protection contre les rayons -) à usage médical

Y0004 yeux artificiels

U004S V0009 50716 V0034 50883 C0981 VOl17

H0262

80219 VOl19 X0003

P06S1

A0398

NO jo'ORDRE

52

INDICATION DES PRODUITS !NO (angl. . jo'ORDRE

Classification de Nice - se édition Partie II

LJSTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe Il APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE RÉFRIGÉRATION, DE SÉCHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

NO jo'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS \No (angI.) D'ORDRE

AOOOt A0002 A0013

abat-jour abat-jour (porte- -) abreuvage (installatiOns

L0041 L0051

automat iQues W0119

A0037 A0038 A0055 A0056 A0057 A0058 A0126

A0133 A0134

A0136

A0152 A0229

d' -) accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur acétylène (becs à -) acétylène (brûleurs à-) acétylène (générateurs d' -) acétylène (phares à ~) adoucissement de l'eau (appareils et

installations pour l' -) aération (hottes d'-) aération (hottesd'-) pour

laboratoires aériens (installations d'éclairage

pour véhicules -) aérothermes air (appareils d'ionisation pour le

traitement de l' -) air (appareils et machines pour la

purification de l' ~)

H0122 50811 A0035 A0035 A0038 A0037 W0105

V0106 V0107

L0198

H0260 10137

A0148 A0230

A0232

A0238

A0239

A0240

A0241

A0242 A0251 A0252

air (appareils pour la désodorisation A0135 de l'· -)

air (dispositifs pour le refroi~issement de l' -)

air (filtres à -) pour la climatisation

A0129

F016l

air (installations ~e conditionnement A0128 d'-)

air (installations de conditionnement A0126 d'-) pour véhicules

air (installations de filtrage d' -) air (réChauffeurs d' -) air (sécheurs d' -)

A0253 air (stérilisateurs d' -) A0254 air chaud (appareils à -) A0255 air chaud (appareils pour bains d' -) A0269 alambics A0294 alcool (becs à -) A0296 alcool (brûleurs à -) A0339 alimentateurs de chaudières de

chauffage A0372 allumage du gaz (briquets pour l' -) A0376 allume-gaz A0382 allumeurs de gaz A0383 allumoirs * A0481 ampoules d'éClairage A0482 ampoules d'indicateurs de direction

pour véhi cul es A0483 ampoules électriques A0570 antibuée (dispositifs chauffants -)

pour véhicules A0581

A0587

A0618 A0652

A0659 A0660 A0709

A0736 A0785

A0795

antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules [garnitures de lampes]

antigivre (dispositifs chauffants -) pour véhicules

appliques pour becs de gaz arbres de Noêl (lampes électriques

pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours

armoires frigorifiques aspiration de poussières

(installations pour l' industriel

atomiques (piles -)

-) à usage

A0819 autoclaves (marmites -) électriques A0821 autocuiseurs électriques A0830lautomobiles (ampOules d'indicateurs

1 de direction pour -)

A0138 A0150 A0136 A0137 A0151 H0258 H0259 50869 A0176 A0176 F0060

F0445 G0053 G0053 L0189 L0183 L0184

LOt85 H0136

A0324

H0136

B0599 L0204

C0123 A0375 F0435 50954 R0142 00342

A0454 N0113 A0463 P0598 L0049

NO jo'ORDRE

A0838

A0839 A0841 B.o008 B0044 B0045 B0049 B0056

B0066 60068 B0070 B0075 60078

B0173 B0266 B0267 60268 B0269 B0271 60272 60273 60339 60360 60374 60539

60637 B0641 60674 60683 60734 60775 60790 60797 60802 B0822 60845 60846 60847 60848 60853

C0012

C0013 C0072 C0073 C0077 C0082 C0084 C0134 C0154

C0216 C0263 C0265 C0315 C0360

C0364


automobiles (dispositifs antiéblouissantspour-) [garnitures de lampes]

automobiles (feux pour -) automobiles (phares pour -) bacs refroidisseurs. pour fours baignoires baignoires (garnitures de -) baignoires pour bains de siège bain (installations de -)

bains (appareils pour -) bains (chauffe- ~) bains d'air chaud (appareils pour -) bains de Siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables

pour -) barbecues becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrole becs de gaz becs de gaz (appliques pour ~) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le

refroidissement de -) bouches àe.au bouchons de radiateurs bouilleurs boulangerie (fours de -) boutons électriques lumineux bricelets (fers à -) électriques briquets pour l'allumage du gaz brise-jet broches de rôtisserie bronzer (apparells à -) brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café buanderie (chaudières de -)

cabines transportables pour bains turcs

cabinets d'aisances transportables café (brûloirs à -) café (filtres à -) électriques café (percolateurs à -) électriques café (torréfacteurs à -) cafetières électriques calorifères canalisation (robinets de -)

capteurs solaires [chauffage] carneaux de chaudières de chauffage carneaux de cheminées d'usines casseroles à pression électriques cendre (installations automatiques

pour transporter la -) cendriers de foyers

C0418 chaleur (accumulateurs de -) C0421 chaleur (récupérateurs de -) C0434 chambres frigorifiques

C0441 chamotte (garnitures de fours en -) C0446 chancel i ères chauffées èl ect r i.Quement C0485 charbon pour lampes à arc C0490 chargement (appareils de -) pour

fours

!NO (angI. jo'ORDRE

A0480

L0202 H0113 C0810 B0154 BO;45 B0155 B0143 B0147 B0141 H0130 H0259 B0155 T0510

B0089 A0035 A0176 10040 P0248 G0048 B0599 B0742 H0134 B0331 B0343 B0317

H0288 R0010 W0091 B0039 L0333 W0005 F0445 A0351 R0262 T0050 B0735 L0004 G0106 R0259 L0081 WOO53 T0510

T0309 R0259 C0617 C0623 C0625 C0630 H0135 F0052 P0351 P0352 T0074 50591 F0327 F0016 P0598 A0441

A0442 F0513 H0122 H0127 R0143 W0017 00120 F0389 C0123 L0284


LISfE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe Il suite

NO !D'ORDRE


C0496 chargement des fours (supports pour le -)

C0520 chasses d'eau

C0521 chasses d'eau (réservOirs de -) C0540 chaudières à bouilleur C0541 chaudières de buanderie

C0542 chaudières de Chauffage C0543 chaudières de Chauffage

(a1imentateurs de -)

Iw (angl.) D'ORDRE

K0022

F0334 W0089 F0335 80490 L0081 W0053 H0139 F0060

C0544 chaudières de Chauffage (carneaux de F0327 -)

C0545 chaudières de Chauffage (tubes de -) 80488 C0552 Chauffage (appareils de -) à H0137

combustible solide, liquide ou gazeux

C0553 chauffage (appareils électriques de H0138 -)

C0554 chauffage (chaudières de -) H0139 C0556 chauffage à eau chaude (installations H0143

de -) C0557 Chauffage à vapeur (purgeurs non

automatiques pour installations de -)

C0559 chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -)

C0560 chauffage central (radiateurs de -) C0561 chauffage pour véhicules

(installations de -) C0562 chauffants (corps -) C0563 chauffe (installations de -) C0564 chauffe-bains C0565 Chauffe-biberons électriques C0567 Chauffe-eau C0568 Chauffe-fers C0571 chauffe-pieds [électriques ou non

C0572 C0573 C0574 C0633 C0636 C0637 C0687

C0875 C0894 C0895 C0896

électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (tiroirs de -) cheminées d'appartement cheminées d'usines (carneaux de -) cheveux (sèche- -)

clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) cl imatisation pour véhicules

(installations de -) C0966 ,colle (appareils à chauffer la -) C0972!COllecteurs solaires [chauffage] C0988 colonnes à distiller Cl013 combustibles (économiseurs de -) * Cl014 combustibles (installations pour le

traitement de modérateurs nucléaires et -)

Cl067 conditionnement d'air (appareils de -)

Cl068 conditionnement d'air (installations de -)

Cl069 conditionnement d'air (installations de -) pour véhicules

Cl079 conduites d'eau (installations de -) Cl082 conduites d'eaux (robinets mélangeurs

pour -) Cl086 conduites de gaz (accessoires de

réglage et de sûreté pour -) Cl087 conduits [parties d'installations

san ita ires] Cll00 congélateurs C1236 corps chauffants C1521 cuiseurs C1530 cuisinières C1531 cuisson (appareils et installations

de -) C1534 ,cuisson (ustensiles de -) électriques C1572icuvettes de toilettes [W.-C.] C1586 1cYCleS (feux pour -)

A0153

H0279

C0290 H0133

H0141 H0142 H0130 H0134 W0091 H0132 F0392

P0419 50901 P0470 C0389 F0195 FOO16 H0022 H0023 C0496 A0127 A0128 A0126

G0186 50591 00176 F0481 P0636

A0127

A0128

A0126

W0086 M0302

R0154

P0357 W0098 F0442 H0141 K0023 C0795 C0801

C0806 T0297 C1041

NO !D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS Iw (angI. !D'ORDRE

54

00019 décharges électriques (tubes à -) pour l'éclairage

00046 dégivreurs pour véhicules 00100 dépoussiérage (installations de -) à

usage industriel 00117 désinfectants (distributeurs de -)

pour tol1 ettes

00137

00034 00345

00153 00154 00152 00·120 désinfection (appareils de-)

00126 désodorisation (appareils de -) usage personnel

non à 00063

00127 dessalement de l'eau de mer

00129 00192 00199

00218 00221 00226

(installations de -) dessiccation (appareils de -) diffuseurs [éclairage] direction (ampoules d'indicateurs de

~) pour véhicules distillation (appareils pour la -) distiller (colonnes à -) distributeurs de désinfectants pour

toi 1 et tes 00237 distribution d'eau (installations de

00260 00263 EOOOl

EOOO2 E0003 EOOO4

-) douches * douilles de lampes électriques eau (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à -) eau (appareils à filtrer l' -) eau (appareiJs de prise d' -) eau (apparei 1s et installations pour

l'adoucissement de l' -) E0005 eau (appareils pour la purification

de l' -) [à l'exception des machines]

EOOO6 eau (bouches à -) E0007 eau (chasses d' -)

E0008 eau (chauffe- -) E0016 eau (installations de conduites d' -) E0017 eau (installations de distribution d'

-) E0018 eau (installations pour

l'approvisionnement d' -) EOO19 eau (installations pour la

purification de l' -) E0020 eau (installations pour le

E0021 EOO26 EOO28

refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réchauffeurs d' -) [appareils] eau (refroidisseurs d' -)

[installations] E0030 eau (stérilisateurs d' -) E0033 eau chaude (installations de

chauffage à -) E0042 eau de mer (installations de

E0048 E0049 E0081 E0099 E0100

dessalement de l' -) eau potable (filtres pour l' -) eau sous pression (réservoirs d' -) échangeurs thermiques éclairage (ampoules d' -) éclairage (appareils d' -) pour

v.éhicules E010l éclairage (appareils et installations

d' -) E0103 éclairage (dispositifs de protection

pour 1'-)

00068

00069 L0187 L0184

00174 00176 00153 00154 W0087

50366 50573 R0155

W0088 W0094 W0105

W0103

H0288 F0334 W0089 W0091 WOO86 W0087

W0107

W010l

C0817

00096 W0092 C0817

W0106 H0143

00068

F0163 P0608 H0124 L0183 L0196

L0195

G0298

E0106 E0107 EOl17 E0165

éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régUlateurs économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la

L0044 d' -) 50743

F0481 P0698

purification des eaux d' -) E0191 électriques (radiateurs -) E0376 épuration de l'huile (appareils pour

l' -) E0377 épuration du gaz (appareils pour l'

1 -) E05061étuver le fourrage (appareils pour -) E0507 létuves

E05141évaporateurs F0005 falots

R0015 00034

G0060

00328 00289 00323 E0166 L0054



NO D'ORDRE


F0097 fers (chauffe- -) F0098 fers à bricelets [électriques] F0107 fers à pâtisserie électriques F0137 feux pour véhicules F0168 filaments de lampes électriques F0207 fils de magnésium [éclairage]' F023B filtres [parties d'installations

domestiques ou industrielles] F0242 filtres à café électriques F0264 flambeaux F0317 fontaines F033.6 forges portat ives F035B four solaires F0363 fourneaux [à l'exception des

fourneaux pour expériences] F0367 fourneaux (garnitures façonnées de -)

F036B fourneaux (grilles de -)

F0371 fourrage (appareils pour étuver le -) F03B3 fours [à l'exception des fours pour

expériences] F03B4 fours (appareils de chargement pour

-) F03B5 fours (armatures de -)

F03B6 fours (bacs refroidisseurs pour -) F03B7 fours (garnitures façonnées de -)

F0388 fours (supports pour le chargement des -)

F0390 foyers

F0391 foyers (cendriers de -)

F0392 foyers (grilles de -)

F0411 frigorifiques (appareils et machines -)

F0412 frigorifiques (armoires -) F0413 frigorifiques (chambres -)

F041S frigorifiques (récipients -) F0419 friser (lampes à -) F0421 friteuses électriques F0441 fruits (torréfacteurs à -) F0465 fumigations (appareils pour -) non à

usage médical G0069 garnitures de baignoires G0087 garnitures façonnées de fourneaux

G0088 garnitures façonnées de fours

G0102 gaufriers électriques G0106 gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à -) G0107 gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour conduites de -) G0108 gaz (allume- -) GOll0 gaz (appareils pour l'épuration du -) GOlll gaz (becs de -) G0112 gaz (brûleurs à -) GOl13 gaz (chaudiéres à -) GOl14 gaz (lampes à -) , G0115 gaz (laveurs de -) [parties

d'installations à gaz] G0117 gaz (régulateurs de -) G0157 générateurs d'acétylène G0158 générateurs de vapeur G0172 germicides (brûleurs -) G0173 germicides (lampes -) pour la

purification de l'air G0187 glace (appareils et machines à _) G0207 glacières

G0217 globes de lampes G0325 grille-pain G0326 griller (appareils à -)

!NO (angU ID'ORDRE

H0132 W0005 W0005 L0203 F0129 M0023 F0156

C0617 F0253 F0422 F0404 50592 F0524 00123 F0234 F0235 F0176 F0516 00328 F0524 00123 L0284

F0435 50954 C0810 F0234 F0235 K0022

F0517 HOl19 A0442 F0513 F0176 F0516 R0139

R0142 R0143 W0017 R0144 C0991 00031 F0470 F0499

60145 F0234 F0235 F0234 F0235 W0005 R0153

R0154

G0053 G0060 G0048 G0048 G0047 G0052 G0059

G0058 A0038 50812 G0106 G0107

10011 10003 10005 L0037 60639 G0283 R0260

Classe Il suite

NO ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !NO (angU D'ORDRE

55

G0327 grilles de fourneaux

G0328 grilles de foyers

H0089 H0090 HOl13

hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de

l' -) HOl14 huile (brûleurs à -)

~g~~ 6y ~~'~1'6 rH~~~~';!-'~;'~'~~~di ateursd~'hjl chauffae cent r l I-~··"·"··~-·····-···"····--'

F0176 F0516 F0176 F0516 V0106 V0107 00034

00023 00031 H0279

10043 Triëandès'è~riceTbe~s"'a -) 10050 incinérateurs 10058 indicateurs de direction

-) pour véhicules

10040 10042

(ampoules d' L0184

10124 ionisation (appareils d' -) pour le

J0024 J0028 LOOOl L0002 L0045

traitement de l'air jet (brise- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le

refroidissement du -) L0083 lampadaires

L0084 lampes (becs de -) L0086 lampes (globes de -) L0087 lampes (manchons de -)

L0089 lampes (réflecteurs de -) L0090 lampes (suspensions de -)

L0091 L0092 L0093 L0094 L0095 L0096 L0097 L009B L0100 L0101 L0102

L0104 LOlOS L0106 L01.07

L0108

L0110 LOl13

lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes

lampes lampes lampes lampes

Noël

(tubes de -) (verres de -) à arc à arc (charbon à friser à gaz à hui le à souder d'éclairage de laboratoire de poche

pour -)

de sûreté électriques électriques électriques

(douilles de -) pour arbres de

lampes germicides pour la purification de l'air

lampes pour appareils de projection lampions

L0130 lanternes d'éclairage L0133 lanternes vénitiennes

L0148 L0150

L0162

L0163 L0287

L0350 L0363 M0023 M0035

M0048 M0063 M0085

M0141 M0380 M0409

lavabos lavabos (appareils à sécher les mains

pour -) laveurs de gaz [parties

d'installations à gaz] lavoirs liquides (refroidisseurs de -)

[installations] lumineux (tubes -) pour l'éclairage lustres magnésium (fils de -) [éclairage] mains (appareils à sécher les -) pour

lavabos maisons (numéros de -) lumineux malt (torréfacteurs à -) manchons de lampes

marmites autoclaves électriques mineurs (lampes de -) modérateurs nucléaires (installations

pour le traitement de combustibles et -)

10137

A0351 00096 LOO04 L0005 M0253

50769 50928 60742 L0037 L0034 L0039 L0040 H0074 L0038 L0035 L0036 A0375 C0123 C0991 G0052 00031 50604 L0044 L0005 P0467 P0468 50022 EOO61 50573 L0204

G0107

P0641 C0406 F0018 L0057 C0406 F0018 L0086 H0049

G0059

L0085 C0815

L0337 C0332 M0023 H0049

L0334 M0054 L0034 L0039 A0463 M0282 P0636



Classe Il suite

NO ID'ORDRE


N0064 niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs

N0092 nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -)

N0093 numéros de maisons lumineux 00142 oxhydriques (brûleurs -) P0023 pain (grille- -) P0171 pasteurisateurs P0202 pâtisserie (fers à -) électriques P0302 percolateurs à café électriques P0336 pétrole (brûleurs à -) P0341 phares de véhicules P0401 pieds (chauffe- -) [électriques ou

non électriques] P0402 pieds (Chaufferettes pour les -) P0444 piles atomiques

P0510 plafonniers P0544 plaques chauffantes P0551 plaques de chauffage P0583 plats (chauffe- -) P0631 poêles [appareils de chauffage] P0687 polymérisation (installations de -) P0703 pompes à chaleur P0811 potagers [fourneaux] P0861 poussières (installations pour

l'aspiration de -) à usage industriel

P0896 prise d'eau (appareils de -) P0906 projection (lampes pour appareils de

-) P0914 protection (dispositifs de -) pour

l'éclairage P0953 purgeurs non automatiques pour

installations de chauffage à vapeur P0955 purification de l'air (appareils et

machines pour la -) P0957 purification de l'eau (appareils pour

la -) [à l'exception des machines] P0960 purification des eaux d'égouts

(installations pour la -) R0020 radiateurs [Chauffage] R0021 radiateurs (bouchons de -) R0022 radiateurs de chauffage central

(humidificateurs pour -) R0027 radiateurs électriques R0047 raffinage (tours de -) pour la

dis t i l lat ion R0049 rafraîchir (installations et machines

à -) R0109 rayons ultraviolets (lampes à -) non

à usage médical R0114 réacteurs nucléaires

R0127 réchauds R0128 réchauffeurs d'air R0129 réchauffeurs d'eau [appareils] R0138 récipients frigorifiques R0149 récupérateurs de chaleur R0154 réflecteurs de lampes R0155 réflecteurs pour véhicules R0161 réfrigérateurs R0162 réfrigération (appareils et

installations de -) R0164 refroidissement (appareils et

installations de -) R0165 refroidisseurs de liquides

[installations] R0167 registres de tirage [Chauffage] R0168 réglage (accessoires de -) pour

appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz

R0180 régulateurs d'éclairage de scène R0182 régulateurs de gaz R0184 régulateurs de tirage [chauffage] R0229 réservoirs (soupapes régulatrices de

niveau dans les -) R0231 réservoirs d'eau sous pression R0232 réservoirs de chasses d'eau

NO CangI.l ID'ORDRE

L0164

P0636

L0334 00129 80639 P0141 WOODS C0623 P0248 V0069 F0392

F0392 A0454 N0113 C0260 H0263 H0145 P0419 50902 P0498 H0126 K0030 00342

W0094 P0641

G0298

A0153

A0148

W0103

P0698

R0012 R0010 H0279

R0015 R0130

C0814

U0002

A0454 N0113 W0039 A0150 W0092 R0144 H0127 L0040 V0073 R0146 R0140

C0811

C0815

00004 R01S2

50743 GOOS8 00004 L0164

!P0608 F033S

NO ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !ND Cangl. . ID'ORDRI

56

R0321 R0324

R0336 R0354 R0355 50073

50111 50136

50137

50139

50140

50142 50212

50263 50382 50393

50417

50482 50532 50539

50550

T0006

T0011 T0235 T0241 T0268 T0269 T0279 T0308 T0344

robinets * robinets mélangeurs pour conduites

d'eax rondelles de robinets d'eau rôtisserie (broches de -) rôtissoires sanitaires (aopareils et

installations -) scène (régulateurs d'éclairage de -) séchage (aopareils et installations

de -)

T0071 M0302

WOO47 R0262 R0327 50079

50743 00327

sèche-Cheveux H0022 H0023

sécher les mains (appareils à -) pour H0049 lavabos

sécheurs d'air

séchoirs [appareils] serpentins [parties d'installations

de distillation, de chauffage ou de refroidissement]

sièges de toilettes [W.-C.] souder (lampes à -) souffleries [parties d'installations

d'aération] soupapes régulatrices de niveau dans

A0136 A0137 00326 C0636

T0303 50604 F0031

L0164 les réservoirs

stérilisateurs supports pour le chargement des sûreté (accessoires de -) pour

50855 fours K0022

50016 appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz

suspensions de lampes

tabac (installations pour le refroidissement du -)

tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) [Chauffage] tirage (régulateurs de -) [Chauffage] tiroirs de cheminées toasteurs toilettes [W.-C.]

H0074 L0038 C0816

T034S toilettes [W.-C.] (cuvettes de -) T0346 toilettes [W.-C.] (sièges de -) T0389 torches pour l'éclairage

T0294 H0124 10037 00004 00004 C0389 60639 T0308 W0065 T0297 T0303 50195 T0354 R0258 R0261 R0130

T0393 T0407 T0426

T0525

T0531 T0532 T0534 T0567

U0004

U0018 V0024 V0026 V0027

V0045

V0047

V0062 V0064

V0065

V0066

V0068

torréfacteurs tournebroches tours de raffinage pour la

distillation tubes à décharges électriques pour

l'éclairage tubes de chaudières de chauffage tubes de lampes tubes lumineux pour l'éclairage tuyaux flamboyants [industrie du

pétrole]

00137

80488 L0035 L0337 F0252

ultraviolets (lampes à rayons -) non Uoo02 à usage médical

ustensiles de cuisson électriques vapeur (accumulateurs de -) vapeur (générateurs de -) vapeur (installations de production

de -J

C0806 50811 50812 50815

véhicu es (ampoules d'indicateurs de L0184 direction pour -)

véhicules (appareils d'éclairage pour L0196 -)

véhicules (dégivreurs pour -) véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]

véhicules (dispositifs chauffants antibuée pour -)

véhicules (dispositifs chauffants antigivre pour - )

véhicules (feux pour -)

00034 A0324

H0136

H0136

L0203



NO !D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS W (angJ.) D'ORDRE

V0073 véhicules (installations pour -)

de chauffage H0133

V0074 véhicules (installations de climatisation pour -)

V0078 véhicules (phares de -) V0084 véhicules (réflecteurs pour -) V0108 ventilateurs [climatisation] V0113 ventilation [climatisation]

(appareils de -) V0114 ventilation [climatisation]

(installations de -) pour véhicules V0165 verres de lampes

A0126

V0069 V0073 F0030 V0104

V0105

L0036

NO !D'ORDRE

57

Classe Il suite

INDICATION DES PRODUITS /NO (ang!. jo'ORDRE



Classe 12 VÉHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.

NO !D'ORDRE


A0030 accouplements pour véhicules terrestres

A0137 aériens (transporteurs -) A0138 aériens (véhicules -) A0140 aéroglisseurs A0142 aéronautique (appareils, machines et

A0144 A0149 A0151 A0234

dispositifs pour 1'-) aéronefs aérostatiques (ballons -) aérostats air (chambres à -) pour pneumatiques

A0429 ambulances A0473 amortisseurs (ressorts -) pour

véhicules A0475 amortisseurs de suspension pour

véhicules A0477 amphibies (avions -) A0574 antidérapants pour bandages de

véhicules A0580 antiéblouissants (dispositifs - )

pour véhicules * A0614 antivols A0625 apPuie-tête pour sièges de véhicules A0753 arroseuses [véhicules] A0801 attelages de chemins de fer ou de

A0802 A0817 AOB18 A0828 A0829 A0831

A0832 A0833 A0834 A0835 A0836 A0837 A0840 A0852

A0854

A0856 A0858 A0860 B0003 B0004 B0020 B0102 B0106

wagons attelages de remorques pour véhicules autobus autocars automobiles automobiles (amortisseurs pour -) automobiles (bandages pour -)

automobiles (capots pour -) automobiles (carrosseries pour -) automobiles (chaînes pour -) automobiles (châssis pour -) automobiles (cylindres d' -) automobiles (démarreurs pour -) automobiles (pare-chocs pour -) avertisseurs contre le vol des

véhicules avertisseurs de marche arrière pour

véhicules avertisseurs sonores pour véhicules avions avirons bâches de voitures d'enfants bacs [bateaux] bagages (porte- -) pour véhicules ballons aérostatiques ballons dirigeables

B0115 bandages (valves de -) pour véhicules

B0120 bandages de roues de chemins de fer (boudins de -)

B0121 bandages de roues pour véhicules

B0122 bandages de véhicules (antidérapants pour -)

B0142 bandes de roulement pour le rechapage des pneus

B0184 barques (dispositifs pour descendre, hisser et détacher les -)

barres de torsion pour véhicules bascule (chariots à -)

~ (angl. D'ORDRE

C0899

A0098 A0154 A0131 A0102

A0156 A0124 A0124 10092 10093 A0241 50326

51024

A0254 N0094 N0095 A0316 A0325 A0358 H0115 50728 R0044

T03B5 M0372 M0374 A0479 50324 A0477 A0478 A0475 A0471 A0472 A0473 A0474 A0476 B0730 A0357

R0205

H0236 A0106 00001 C0916 F0094 L0330 A0124 A0158 00136 V0018 V0019 F0247 F0248 T0274 T0542 N0094 N0095 T0427 T0428 B0471

T0357 G0217 B0472

B0189 B0205 B0220 B0221 B0222 B0223

bateaux bateaux bateaux bateaux

(coques de -) 50316 (crochets de -) ,B0469 (dispositifs de commande pour 50842

-) B0224!bateaux (dispositifs pour dégager les 00143

1 -) B0227

1bateaux (plans inclinés pour -)

B0228 ,bateaux (propulseurs à hélice pour -) B0229!bateaux (rames de -) B0279,bennes (roues de -)

10043 50158 00001 M0273

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS 'NO (angI. !D'ORDRE

58

B0280 bennes de camions

B0293 béquilles de cycles B0326 bétonnières automobiles B0353 bicycles

B0354 bicyclettes

B0355jbicyclettes (bandages pour -)

B0356 bicyclettes (béquilles de -) B0357 bicyclettes (cadres de -)

B0358 bicyclettes (chambres à air pour B0361 bicyclettes (filets pour-) B0362 bicyclettes (freins de -)

B0363 bicyclettes (guidons de -)

-)

B0364 bicyclettes (indicateurs de direction pour -)

B0367 bicyclettes (jantes de -)

B0368 bicyclettes (pompes de -)

B0369 bicyclettes .(rayons de -)

B0370 bicyclettes (selles de -)

B0371 bicyclettes (sonnettes de -)

B0491 bogies pour wagons de chemins de fer B0586 boîtes de vitesses pour véhicules

terrestres B0622 bossoirs d'embarcations

B0642 bouchons de radiateurs de véhicules B0655 boudins de bandàges de roues de

B0657 B0658 B0744

chemins de fer boue (garde- -) boue (pare- -) boyaux pour cycles

B0796 brise (pare- -)

B0836 brouettes B0858 buffets roulants [voitures]

cabines pour installations de transport par câbles

T0260 T0261 C1047 C0732 B0341 C1050 B0341 C1050 B0339 B0340 C1048 C1049 B0338 B0329 C1038 10091 00276 B0326 C1035 B0330 00134

B0335 C1044 B0334 P0686 B0337 C1046 B0336 C1045 B0325 C1034 B0485 G0087

00017 H0188 V0070 F0247 F0248 M0420 M0420 T0486 T0487 W025S W0260 W0199 00127 00128 C0165 C0008

C0016

C0062

câbles (appareils et installations transport par -)

de C0013

cadres de cycles

C0105 caissons [véhicules] C0143 camionnettes C0144 camions

C0145 camions (bennes de -)

C0181 C0182

C0191

C0203 C0205 C0230 C0242

canots canots (dispositifs pour descendre,

hisser et détacher les -) caoutchouc (rondelles adhésives de -)

pour la réparation des chambres à air

capotes de véhicules capots de moteurs pour véhicules caravanes carburant (économiseurs de -) pour

moteurs de véhicules terrestres C0276 carrosseries C0278 carters pour véhicules terrestres C0341 ceintures de sécurité pour sièges de

véhicules C0399 chaînes antidérapantes C04031chaînes de commande pour véhicules

i terrestres

B0329 C1038 C0023 V0033

!L0316 T0468 T0260 T0261 B0472 B0471

P0149

H0204 H0203 C0109 F0482

B0480 C0927 50017

A0350 00309



NO D'ORDRE


C0404 cha'nes de cycles

C0410

-C0416 C0422 C0429

C0430

C0432

cha'nes motrices pour véhicules terrestres

chalands chaloupes , chambres à air (rondelles adhésives

de caoutchouc pour la réparation des -)

chambres à air (trousses pour la réparation des -)

chambres à air pour pneumatiques

C0499 chariots de coulée

C0500 C0501

C0502

C0509 C0510 C0513 C0532 C0638

chariots de manutention chariots dévidoirs pour

flexibles chariots élévateurs

charrettes charrettes de golf chars châssis de véhicules cheminées de locomotives

tuyaux

C0639 cheminées de navires

C0642 C0643

C0644

C0647

C0660

chemins de fer (attelages de -) chemins de fer (bogies pour wagons de

-) chemins de

de roues chemins de

-)

fer (boudins de bandages de -) fer (matériel roulant de

chenilles pour véhicules

C0743 choc (tampons de -) [matériel ferroviaire reu1ant]

C0746'chocs (pare- -) de véhicules C0823 circuits hydrauliques pour véhicules C0915 clous pour pneus

Cl020 commande (chaînes de -) pour véhicules terrestres

Cl022 commande (dispositifs de -) pour bateaux

C1156 convertisseurs de couple pour

C1165 C1166 C1218 C1288 C1294

C1324

C1325 C13S4

C1469 C1544

C1577 C1578

véhicules terrestres coques de bateaux coques de navires cornets avertisseurs pour véhicules couchettes pour véhicules coulée (chariots de -)

couple (convertisseurs de -) pour véhicules terrestres

couples de navires courroies pour moteurs de véhicules

terrestres crochets de bateaux culbuteurs de wagons [parties de

wagons] cyc1ecars cycles

C1579 cycles (avertisseurs sonores pour -)

C1580 cycles (bandages pour -)

C1581 cycles (béquilles de -)

ND (angJ.) D'ORDRE

80327 Cl037 T0393

80092 L0075 P0149

R0181

10092 10093 C0227 C0228 L0029 L0030 G0217 H0251

F0405 L0180 C0173 G0211 CO 173 V0065 C0400 F0508 C0401 F0509 R0044 80485

F0247 F0248 R0300

T0429 T0430 80704

V0064 H0295 50680 50681 50958 50959 00309

50842

T0355

50316 50316 H0236 50516 C0227 C0228 L0029 L0030 T0355

T0240 80271

60469 T02s9

Cl036 80341 Cl0s0 60325 Cl034 60339 80340 Cl048 Cl049

1 Cl047

Classe 12 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ND (angl. D'ORDRE

59

C1582 cycles (boyaux pour -)

C1583 cycles (cadres de -)

C1584 cycles (chambres à air pour -) C1585 cycles (engrenages de -) C1587 cycles (freins de -)

C1588 cycles (garde-boue pour -) C1589 cycles (guidons de -) C1590 cycles (jantes de -)

C1591 cycles (manivelles de -) C1592 cycles (moteurs de -) C1593 cycles (moyeux de -) C1594 cycles (pédales de -) C1595 cycles (pneumatiques de -)

Cls96 cycles (pompes de -)

C1597 cycles (rayons de -)

Cls98 cycles (roues de -) C1599 cycles (selles de -)

C1600 cycles (son~ettes de -)

C1610 cylindres de moteurs pour véhicules terrestres '.... ,.

00061 démarreurs pour véhicules terrestres 00066 démultiplicateurs pour véhicules

terrestres 00160 dévidoirs (chariots -) pour tuyaux

flexibles 00167 diables

00200 direction (indicateurs de -) pour véhicules

00201 dirigeables (ballons -)

00265 dragueurs [bateaux] 00273 draisines

E0014 eau (dispositifs de mise à l' -) des embarcations

E0084 éChappement (pots d' -) pour véhicules terrestres

E0116 économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres

E0187 électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres

E0194 électriques (véhicules -) E0208 élévateurs (chariots -)

E0232 embarcations (bossoirs d' -)

E0233 embarcations (dispositifs de mise à l'eau des -)

E0249 embrayages pour véhicules terrestres E0297 enfants (siègeS de sécurité pour -)

pour véhicules E0298 enfants (voitures d' -)

E0307 engrenages pour véhicules terrestres E0308 enjoliveurs E0338 enveloppes [pneumatiques]

E0383 équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l' -)

E0397 espars [marine]' E0418 essieux E0419 essieux (fusées d' -) E0421 essuie-glace

F0028 fauteuils roulants pour malades F0185 filets porte-bagàges pour véhicules

T0486 T0487 60329 Cl038 10091 G0090 80326 C1035 Cl042 80330 60335 Cl044 C0929 M0383 Cl040 P0180 80339 60340 Cl048 Cl049 80334 P0686 80337 Cl046 W0207 60336 Cl045 60325 Cl034 E0113

50792 R0116

H0251

L0332 50005 T0524 00135 T0513 A0158 00136 00272 H0047 T0456 60470 L0076 M0422 50414 F0482

M0385

E0065 F0405 L0180 00017 H0188 80470 L0076 C0567 50024

60005 P0709 50950 G0089 H027s C0207 C0208 60040

50658 A0493 A0491 W0257 W0259 W0200 L0331



Classe 12 suite

NO P'ORDRE

F0186 F0361 F0362 F0400


filets pour bicyclettes fourgonnettes fourgons [véhiCUles] freins (garnitures de -) pour

véhicules terrestres freins (sabots de -) pour véhicules

terrestres

W (ang!. D'ORDRE

00276 V0033 V0033 B0607

B0611 F0404

F0406

F0407 F0410 F0416 F0480 F0482 F0487 G0008 G0061 G0078

freins (segments de -) pour véhicules B0609

G0089

G0189

terrestres freins de véhicules frettes de moyeux f r i gor if i ques (véhi cul es -) funiculaires funiculaires (matériel roulant de -) fusées d'essieux gaffes [marine] garde-boue garnitures de freins pour véhicules

terrestres garnitures intérieures de véhicules

[capitonnage] glace (essuie- -)

G0239 godilles

G0241 G0272 G0348 H0049 HOOSO H0103

golf (charrettes de -) gouverna ils guidons de cycles hélice (propulseurs à -) hélices de navires housses de selles pour bicyclettes ou

pour motocyclettes H010S housses de véhicules H0107 housses pour sièges de véhicules HOll0 hublots H0169 hydraul iques (circuits -) pour

1 véhicules H0173 hydravions H0179 hydroglisseurs 10059 indicateurs de direction pour

véhicules J0012 jantes de roues de véhicules L0320 lits (wagons- -) L0333 locomobiles L0334 locomotives L0335 locomotives (cheminées de -)

M010S M0114 M0129 M0361 M04SS M0458

M0460

M0469

M0470 M0471 M0473

M047S

M0520 M0521 N0018 N0025 N0026

N0027 N0028 N0029 00049 POOOl P0123 P0139 P0140

manivelles de cycles manutention (chariots de -) marchepieds de véhicules militaires (véhicules -). moteurs (capots de -) pour véhicules moteurs (cylindres de -) pour

véhicules terrestres moteurs (dispositifs anti-pollution

pour -) pour véhicules terrestres moteurs pour véhicules terrestres

motocycles motocyclettes motrices (chaînes -) pour véhicules

terrestres motrices (machines -) pour véhicules

terrestres moyeUx (frettes de -) moyeux de roues de véhicules nautiques (véhicules -) navires navires (cheminées de -)

navires (coques de -) navires (couples de -) navires (hélices de -) omnibus pagaies parachutes pare-boue pare-brise

P0141 pare-ChOCS de véhicules

B0614 B0083 R0138 FOS06 R0299 A0491 B0469 M0420 B0607

U0033

W02S7 W02S9 50170 50857 G0211 R034S B0330 50157 50163 50010

V0098 50197 POS09 H029S

50194 H0308 00135 TOS13 R0230 50517 T0381 L0307 C0400 FOS08 C0929 G0217 V0074 M0248 H0203 E0113

A0342

E0117 M0384 M0379 M0379 T0393

00311

B0083 H0276 W0108 50314 C0401 FOS09 50316 T0240 50163 00064 POO16 POllO M0420 W02S8 W0260 V0064

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS W (angl .. D'ORDRE

60

P0239 P0290 POS36 P0598

P0617

pédales de cycles pentes (remonte- -) plans inclinés pour bateaux plombs pour l'équilibrage des roues

de véhicules pneumatiques

P0624 pneus [pneumatiques]

P062S pneus (bandes de roulement pour le rechapage des - )

P0626 pneus (clous pour -)

P0684

P0699

P0717 P0730 P0783 P0790 P0833

P0855

pollution (dispositifs anti- -) pour moteurs pour véhicules terrestres

pompes à air [accessoires de véhicules]

pontons porte-bagages pour véhicules portes de véhicules porte-SkiS pour automobiles pots d'échappement pour véhicules

terrestres poussettes

P08S6 poussettes (capotes de -)

P0908 P0910

R0024

ROO2S

R0062 R0103 R0104 R0119

R0123

R0201 R0202 R0203

R02S7 R0259 R0261 R0263 R0357

R03S9 R0360

R0362 R0363 R0364 R0365

R0366 R0368

propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de -) pour

véhicules terrestres radiateurs de refroidissement pour

moteurs de véhicules terrestres radiateurs de véhicules (bouchons de

-) rames de bateaux rayons de roues (tendeurs de -) rayons de roues de véhicules réaction (moteurs à -) pour véhicules

terrestres rechapage des pneus (bandes de

roulement pour le - ) remonte-pentes remorques [véhiCules] remorques (attelages de -) pour

véhicules ressorts amortisseurs pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules restaurants (wagons- -) rétroviseurs roues (bandages de -) pour véhicules

roues (tendeurs de rayons de -) roues de chemins de fer (boudins de

bandages de -) roues de véhicules roues de véhicules (jantes roues de véhicules (moyeux roues de véhicules (plombs

l'équilibrage des -)

de -) de -) pour

roues de véhicules (rayons de -) roues libres pour véhicules

terrestres sabots de freins pour véhicules

terrestres

P0180 50473 10043 B0040

P0459 P0463 P0459 P0463 T0427 T0428 50680 50681 50958 50959 A0342

A0147

P0501 L0330 00236 50472 M0422 50414 B0005 P0709 50950 H0202 P0708 50157 P0645

ROO13

VOO70

00001 50697 V0080 J0026

T0427 T0428 50473 T0386 T0385

50326 VOO76 00126 R0102 T0274 T0542 50697 F0247 F0248 V0083 R0230 H0276 B0040

V0080 F0441

B0611 50008

50146

50151

50170

50172

50259 50262

sécurité (ceintures de -) pour sièges 50017

50264

de véhicules segments de freins pour véhicules

terrestres selles (housses de -) pour

bicyclettes ou pour motocyclettes selles pour bicyclettes ou pour

motocyclettes

B0609

50010

50014

sidecars 50382 Sièges de sécurité pour enfants [pour 50024

véhicules] siéges de véhicules V0075



NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE

50265 sièges -)

de véhicules (appuie-tête pour H0115

50266 sièges de véhicules (ceintures de sécurité pour -)

50267 sièges de véhicules (housses pour -) 50268 sièges éjectables [pour avions] 50310 skis (porte- -) pour automobiles 50356 sonnettes de cycles

50444 50457 50548

spatiaux (véhicules -) sport (voitures de -) suspension (amortisseurs de -) pour

véhicules suspension (ressorts de -) pour

véhicules

50017

50197 E0046 50472 60325 C1034 50651 50710 51024

V0076 50549

T0086

T0116 T0144

tampons de choc [matériel ferroviaire 60704 roulant]

taquets [marine] téléfériques

T0152 téléphériques

T0164 T0175 T0264 T0359 T0360 T0368 T0430 T0433 T0434 T0442 T0451

T0457

T0495 T0503

T0518

T0549 T0568

télésièges tendeurs de rayons de roues timons toletières tolets tombereaux tracteurs traîneaux [véhicules] trains de voitures tramways (voitures de -) transmission (mécanismes de -) pour

véhicules terrestres transport (appareils et installations

de -) par câbles tricycles triporteurs

trousses pour la réparation des chambres à air

turbines pour véhicules terrestres tuyaux flexibles (chariots dévidoirs

pour -)

C0519 C0008 T0141 C0008 T0141 C0321 50697 50256 R0330 R0330 T0233 T0382 50522 U0012 T0387 T0398

C0013

T0444 C0161 00041 R0181

T0504 H0251

V0012 valves de bandages pour véhicules V0018 V0019

(amortisseurs de suspension 51024 V0044 véhicules pour -)

V0046 véhicules (antidérapants pour bandages de -)

V0048 véhicules (attelages de remorques pour -)

N0094 N0095 T0385

V0049 véhicules (avertisseurs contre le vol A0357 des -)

V0050 véhicules arrière

V0051 véhicules -)

(avertisseurs de marche pour -) (avertisseurs sonores pour

V0053 véhicules (bandages de roues pour -)

V0054 véhicules (capotes de -)

R0205

H0236

T0274 T0542 H0204

V0055 véhicules (ceintures de sécurité sièges de -)

pour 50017

V0056 véhicules (châssis de -) V0057 véhicules (chenilles pour -)

V0065 T0429 T0430

V0058 véhicules (circuits hydrauliques -)

pour H0295

V0060 véhicules (cornets avertisseurs pour -)

V0061 véhicules (couchettes pour -) V0063 véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour -) V0069 véhicules (freins de -) V0070 véhicules (garnitures intérieures de

-) [capitonnage] V0071 véhicules (housses pour sièges de -) V0072 véhicules (indicateurs de direction

! pour-) V007S!véhicules (jantes de roues de -)

H0236

50516 A0316 A0325 60614 U0033

50197 00135 T0513 R0230

;

Classe 12 suite

NO D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS iN" (angl. !D'ORDRE

61

V0076 V0077 V0079

V0080

V0081 V0082 V0083 V0086

V6087 V0090 V0091

véhicules (moyeux de roues de -) véhicules (pare-chocs de -) véhicules (plombs pour l'équilibrage

des roues de -) véhicules (pneumatiques pour -)

véhicules véhicules véhicules véhicules

(porte-bagages pour -) (portes de -) (rayons de roues de -) (ressorts amortisseurs

(roues de -) (sièges de -)

pour -)

véhicules véhicules véhicules (valves de bandages pour -)

V0093 véhicules (vitres de -) V0094 véhicules (volants pour -) V0096 véhicules à locomotion par terre, par

V0097 V0099 V0100 V0101 V0103

air, par eau et sur rail véhicules électriques véhicules frigorifiques véhicules militaires véhicules spatiaux véhicules terrestres (moteurs pour -)

V0105 vélomoteurs V0106 vélos

V0110 ventilateurs (courroies de -) pour moteurs de véhicules terrestres

V0112 ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres

V0255 vitesses (boîtes de -) pour véhicules terrestres

V0261 vitres de véhicules V0274 voit ures

V0275 voitures (trains de -) V0276 voitures d'enfants

V0277 voitures d'enfants (bâches de -) V0278 voitures d'enfants (capotes de -)

V0281

V0290 W0002 W0003 W0004 W0005

vol de véhicules (avertisseurs contre le -)

volants pour véhicules wagonnets wagons wagons (attelages de -) wagons (culbuteurs de -) [parties de

wagons]

H0276 V0064 60040

P0460 P0464 L0330 00236 V0080 50326

V0083 V0075 V0018 V0019 W0252 50843 V0099

E0065 R0138 M0248 50651 E0117 M0384 M0352 60341 C1050 F0028

C0813

G0087

W0252 C0164 M0373 U0012 60005 P0709 50950 C0916 H0202 P0708 A0357

50843 W0009 C0159 R0044 T0259

W0006

W0007 W0008 W0009 Y0001

wagons de chemins de fer (bogies pour 60485 -)

wagons frigorifiques wagons-l its wagons-restaurants yachts

W0010 50517 00126 Y0001



Classe 13 ARMES À FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.

NO ID'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

A0060 acétyl-nitrocellulose A0167 affûts de canons A0247 air (pistolets à -) [armes] A0366 allumage (capsules d' -)

A0368 allumage (cordeaux d'-) pour explosifs

A0371 allumage (mèches d'-) pour explosifs A0405 amadou A0464 ammonium (explosifs au nitrate d' -) A0466 amorce (cornes d' -) A0467 amorces explosives A0469 amorces fulminantes autres que les

jouets A0719 armes à feu A0720 armes à feu (culasses d' -) A0721 armes à feu (dispositifs de visée

pour -) [autres que les lunettes de visée]

A0722 armes à feu (écouvillons pour net toyer 1 es -)

A0724 armes à feu (mires d' -) A0725 armes à feu (munitions pour -) A0726 armes à feu (platines d' -) A0727 armes à feu de chasse A0728 armes automotrices A0731 armes de protection à base de gaz

lacrymogène A0732 armes lourdes (tourillons d' -) A0768 artifice (feux d' -) A0769 artillerie (pièces d' -) B0099 balistiques (engins -)

B0161 bandoulières pour armes

B0278 bengale (feux de -) B0524 bois de fusils B0644 bouchons détonants B0837 brouillard (signaux de -) explosifs B0851 brume (signaux de -) explosifs C0176 canon (poudre à -) c0117 canons C0178 canons (affûts de -) C0179

1

canons (dispositifs de visée pour -) [autres que les lunettes de visée]

C0180 canons de fusils

C0208 capsules d'allumage

C0214 capsules fulminantes autres que les jouets

C0220 carabines

C0298 cartouches C0299 cartouches (appareils à charger les

-) C0300 cartouches (douilles de -) C0302 cartouchières C0303 cartouchières (appareils à remplir

les -) C0497 charger les cartouches (appareils à

-) C0515 chasse (armes à feu de -) C0709 chiens de fusils C1185 cordeaux d'allumage pour explosifs

C1214 cornes d'amorce C1274 coton (fulmi- -)

C1280 coton-poudre

C1S42 culasses d'armes à feu 00158 détonateurs 00262 douilles de cartouches 00291 dynamite E0124 écouvillons pour nettoyer les armes

feu E0301 engins balistiques

à

W (angl. lo'ORDRi

A0040 G0320 A0145 00081 P0228 00082 F0202 F0548 T0253 A0251 P0555 P0611 00081 P0228 F0188 B0647 50393

C0512

F0187 F0189 L0299 H0282 M0381 T0106

T0478 F0201 A0414 B0048 B0049 B0074 50359 B0284 G0334 00083 F0352 F0352 G0325 C0085 G0320 50394

G0319 R0221 00081 P0228 00081 P0228 C0112 R0224 COH1 C0169

C0168 C0170 C0167

C0169

H0282 H0044 00082 F0202 P0555 G0322 P0719 G0322 P0719 B0647 00084 C0168 00359 C0512

B0048 B0049

NO ln'oRDRE

E0479 E0497 E0526 E0527 E0528 E0529 E0530 F0135 F0136 F0448

F0449 F0484 F0488 F0490 F0491 F0492

F0493 F0494 F0495 F0496 F0497


étoupilles étuis pour fusils explosifs explosifs (mèChes d'allumage explosives (amorces -) explosives (cartouches -) explosives (poudres -) feux d'art ifice feux de bengale fulmicoton

fulminants (produits -) fusées [projectiles] fusées de signalisation fusils [armes] fusils (bois de -) fusils (canons de -)

fusils fusi ls fusi ls fusils fusi ls

(chiens de -) (étuis pour -) (fûts de -) (miroirs de pOintage (platines de -)

pour -)

pour -)

F0499 fusils (sous-gardes de -) F0501 fusils lance-harpons [armes] F0509 fûts de fusiJs G0124 gaz lacrymogène (armes de protection

G0322 H0037 L0011

L0114 L0118 M0218 M0222 M0373 M0376 M0386 M0390 M0395 M0450 M0522 N0060 N0063 00005 P0398 P0492 P0581 P0647 P0842 P0903 P0968 P0970 R0279 R0344 R0345 50274 50280 50282 50427 T0266 T0405 T0483 V0243

à base de -) grenaille [plomb de chasse] harpons (fusils lance- -) [armes] lacrymogène (armes de protection à

base de gaz -) lance-harpons (fusils -) [armes] lance-roquettes mèches d'allumage pour explosifs mèches de mines mines [explosifs] mines (mèches de -) mires d'armes à feu miroirs de pOintage pour fusils mit ra il 1 euses mortiers [armes à feu] munit ions nitrate d'ammonium (explosifs au -) nitrocellulose (acétyl- -) obus pièces d'artillerie pistolets [armes] platines d'armes à feu pOintage (miroirs de -) pour fusils poudres explosives projectiles pyrophoriques (matières -) pyrotechniques (produits -) revolvers roquettes [projectiles] roquettes (lance- -) signalisation (fusées. de -) signaux de brouillard explosifs signaux de brume explosifs sous-gardes de fusils tir (tréteaux [supports] pour le -) tourillons d'armes lourdes tréteaux [supports] pour le tir visée (dispositifs de -) pour armes

feu [autres que les lunettes de visée]

IN> (angl. lo'ORDRI

F0548 R0222 E0179 F0548 P0611 E0177 E0178 F0201 B0284 G0322 P0719 E0179 R0270 50398 G0327 G0334 G0319 R0221 H0044 R0222 G0334 50391 G0323 R0223 T0446 HOO90 G0334 T0106

L0100 H0090 T0106

H0090 R0267 F0548 F0549 M0283 F0549 F0187 50391 MOOO9 M0360 A0253 A0251 A0040 50301 A0414 P0370 L0299 50391 E0178 P0638 P0717 P0718 R0207 R0270 R0267 50398 F0352 F0352 T0446 F0203 T0478 F0203

à 50393



Classe 14 MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIÈRES OU EN PLAQUÉ NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRÉCIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMÉTRIQUES.

NO jo'ORDRE

A0169 A0190 A0191

A0195

A0212 A0214 A0359 A037B

A0380

A0425


agates aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à -) en métaux

précieux aiguilles (étuis à -) en métaux

précieux aiguilles en métaux précieux aiguilliers en métaux précieux alliages de métaux précieux allumettes (boîtes à -) en métaux

précieux allumettes (porte- -) en métaux

précieux ambre jaune (parures d' -)

A0427 ambroïne (perles d' -) A0487 amulettes [bijouterie] A0499 ancre (échappements à -) [horlogerie] A0500 ancres [horlogerie] A0547 anneaux [bijouterie] A0684 argent (fils d' -) A0688 argent (parures d' -) A0692 argent filé A0699 argenterie [vaisselle] A0765 art (objets d'-) en métaux précieux A0787 assiettes en métaux précieux A0855 avertisseurs de temps 60021 bagues [bijouterie] 6008B balanciers [horlogerie] 60178 barillets [horlogerie] 60389 bijouterie (articles de -)

60390 bijoux (coffrets à -) en métaux précieux

60479 bobèches en métaux précieux 60564 boîtes à cigares [en métaux précieux] 60566 boîtes à cigarettes [en métaux

précieux] 60574 boîtes à thé [en métaux précieux] 60579 boîtes d'horloges 60584 boîtes de pendules 60593 boîtes en métaux précieux 60596 boîtiers de montres 60599 bonbonnières en métaux précieux 60649 boucles d'oreilles 60652 boucles en métaux précieux 60665 bougeoirs en métaux précieux

60687 boules à thé [en métaux précieux] 60702 bourses de mailles [en métaux

précieux] 60732 boutons de manchettes 80746 bracelets [bijouterie] 80747 bracelets (montres- -) B0752 bracelets de montres

80769 breloques

60800 broches [bijOuterie] 60872 bustes en métaux précieux COOOl cabarets [plateaux à servir] en

métaux précieux C0014 cabinets d'horloges [boîtes

d'horloges] C0015 cabinets de pendules [boîtes de

pendules] C0053 cadrans [horlogerie] C0054 cadrans solaires C0055 cadratures C0080 café (services à -) en métaux

précieux C0085 cafetiéres non électriques en métaux

précieux COOBB cages d'horloges C0090 cages de pendules C0157 candélabres [chandeliers) en métaux

précieux

jNo (.ng!.) \D'ORDRE

AOlll C0533 605B3

N0033

N0044 N0033 A0203 MOl17

MOl19

J0035 J0039 P0167 A025B A0269 A0271 R0233 50450 50440 50731 50445 W0340 TOOll T0245 R0233 P0205 60108 J0032 J0036 J0030

COO72 C0450 C0460

T0092 C0532 C0206 605B2 W0068 60584 E0006 60699 C0067 C0076 T0096 C0310

C0974 605B9 W0355 50914 W0067 C0341 T0450 60676 60751 COOOl

C0532

C0532

00092 50998 C0536 C0626

C0632

C0205 C0206 C0067 C0076

NO In'ORDRE

C0311 C0365

C0405 COll07 C0449

C0465

C0604

C0762 C0763 C0764 C0765 C0769 C0776

C0779

C0781

C0786

C0789

C0794

C0942

C0944

C0980 Cl147

Cl168 Cll77

C1417 C1418 C14B3 C1525

C152B

C1561

C1603

00172 00253

E0085 E0137 E0139 E0361 E0454 E0486

E0488 E0490

E0499 F0163

F0170 F0174


casse-noix en métaux précieux cendriers pour fumeurs [en métaux

précieux] chaînes de montres chaînes en métaux précieux chandeliers en métaux précieux

chapeaux (ornements de -) [en metaux précieux]

chaussures (parures pour -) [en métaux précieux]

chronographes chronométres chronométriques (instruments -) chronoscopes cigare (fume- -) en métaux précieux cigares (coffrets à -) en métaux

précieux cigares (étuis à -) en métaux

précieux cigarette (fume- -) en métaux

précieux cigarettes (boîtes à -) en métaux

précieux cigarettes (~tuis à -) en métaux

précieux cigarettes (porte- -) en métaux

précieux coffrets à bijoux [en métaux

précieux] coffrets à cigares [en métaux

précieux] colliers [bijouterie] contrôle (horloges de -)

coquetiers en métaux précieux corbeilles à usage domestique en

métaux précieux cravates (épingles de -) cravates (fixe- -) cruchons en métaux précieux cuisine (récipients pour la -) en

métaux précieux cuisine (ustensiles de -) en métaux

précieux cure-dents (porte- -) en métaux

précieux cylindre (échappements à -)

[horlogerie] diamants doublé [métal précieux] (articles en

-) éChappements [horlogerie] écrins en métaux précieux écrins pour l'horlogerie épingles en métaux précieux éteignoirs en métaux précieux étuis à aiguilles [en métaux

précieux] étuis à cigares [en métaux précieux] étuis à cigarettes [en métaux

précieux] étuis pour l'horlogerie figurines [statuettes] en métaux

précieux fi lé (argent -) filés de métaux précieux [bijOuterie]

F0208 fils de métaux précieux [bijouterie]

F0244 filtres à thé [en métaux précieux] F0260 fixe-cravates F0262 flacons en métaux précieux F0452 fume-Cigare en métaux précieux F0455 fume-Cigarette en métaux précieux F0461 fumeurs (cendriers pour -) en métaux

précieux

NO (.ng!.) D'ORDRE

N0122 A0443

W0069 C0320 C0067 C0076 H0100

S0337

C0442 C0443 C0444 C0445 C0456 C0450

C0451

C0465

C0460

C0182

C0182

J0030

C0450

N0030 C0785 T0241 E0036 60130

T0219 T0218 J0052 K0026

K0031

T0346

Cl053

00095 P0420

C0531 J0030 C0199 P0345 C0069 N0033

C0451 C0182

C0195 F0124

50731 T0207 W0276 T0207 W0276 T010B T021B F0260 C0456 C0465 A0443



Classe 14 suite

NO D'ORDRE


G0079

G0235 H0022 H0028

garnitures de harnachement en métaux

H0077 H0078 H0079 H0080 H0081 H0082 H0083 H0084 H0085 H0153

10089 10127 10148 J0003 J0004 J0027 J0042

L0278 M0080 M0224 M0225 M0247

M0248

précieux gobelets en métaux précieux hanaps en métaux précieux harnachement (garnitures de -) en

métaux précieux horlogerie (écrins pour l' -) horlogerie (étuis pour l' -) horlogerie (mouvements d' -) horloges horloges (boîtes d' -) horloges (cabinets d' -) horloges (cages d' -) horloges atomiques horloges électriques huiliers en métaux precieux

insignes en métaux précieux iridium ivoire (parures d' -) jais (ornements en -) jais brut ou mi-ouvré jetons de cuivre joaillerie

lingots de métaux précieux manchettes (boutons de -) médailles médaillons [bijouterie] ménage (récipients pour le -) en

métaux précieux ménage (ustensiles de -) en métaux

précieux ménagères [huiliers] en métaux

précieux métaux précieux (alliages de -) métaux précieux (lingots de -)

M0250

M0302 M0304 M0306 M0422 M0425 M0429 M0430 M0431

métaux précieux bruts ou mi-ouvrés monnaie (porte- -) en métaux précieux monnaies montres montres (boîtiers de -) montres (bracelets de -)

M0432 montres (chaînes de -) M0433 montres (ressorts de -) M0434 montres (verres de -)

M0435 montres-bracelets M0519 mouvements d'horlogerie N0077 noix (casse- -) en métaux précieux 00044 olivine [pierre précieuse] 00077 or (filés d' -) [bijouterie] 00078 or (fi ls d' -) [bijouterie] 00081 or brut ou battu 00094 oreilles (boucles d'-) 00098 orfèvrerie [à l'exception de la

coutellerie, des fourchettes et cuillers]

00109 ornements de chapeaux [en metaux précieux]

00111 ornements en jais 00120 osmium P0044 palladium P0158 parure (épingles de -) P0159 parures [bijouterie] P0160 parures d'argent P0161 parures pour chaussures [en métaux

précieux] P0166 passe-thé en métaux précieux P0168 passoires en métaux précieux P0284 pendules [horlogerie] P0285 pendules (cabinets [boîtes] de -) P0286 pendules (cages de -) P0287 pendulettes P0309 perles [bijouterie] P0421 pierreries P0433 pierres fines P0436 pierres précieuses

des

~ (ang\. !D'ORDRE

H0082

G0199 T0043 H0082

C0199 C0195 M0413 C0534 C0532 C0532 C0205 A0453 C0535 C0960 00026 80021 10140 10166 00105 J0028 C0822 J0032 J0036 10072 C0974 M0166 M0165 H0270

H0273

C0960 00026 A0203 10072 P0569 P0704 C0646 W0074 W0068 50914 W0067 W0069 W0072 W0070 W0071 W0355 M0413 N0122 00062 G0207 G0207 G0208 E0006 G0203

H0100

00105 00116 P0054 00097 00098 50440 50337

T0108 50904 C0534 C0532 C0206 T0417 P0166 P0570 50226 P0570

NO !D'ORDRE

64

P0573

P0579 P0585 P0665 P0728 P0735 P0737 P0743 P0755 P0788

P0830 P0843 R0144

R0258 R0264 R0284 R0339

R0420 50018 50051 50055

50230

50236

50238

50297

50335 50363 50418 50452 50463 50468 50490

50512 50544

Too08 T0012 T0021

T0133 T0215 T0217 T0219 T0221 T0223 T0229 U0012 U0016

U0020

V0007 V0037 V0039 V0168

INDICATION DES PRODUITS ~ (ang\. !D'ORDRE

plateaux à usage domestique en métaux T0425 précieux

platine [métal] plats en métaux précieux poivriers en métaux précieux porte-allumettes en métaux précieux porte-cigares en métaux précieux porte-cigarettes en métaux précieux porte-cure-dents en métaux précieux porte-monnaie en métaux précieux porte-serviettes en métaux précieux

pots à tabac [en métaux précieux] poudriers en métaux précieux récipients pour le ménage ou la

cuisine [en métaux précieux] ressorts de montres réveille-matin rhodium ronds de serviettes [en métaux

précieux] ruthénium sacrés (vases -) en métaux précieux saladiers en métaux précieux salières en métaux précieux

services [vaisselle] en métaux précieux

serviettes (porte- -) en métaux précieux

serviettes (ronds de -) en métaux précieux

similor (objets en -)

solaires (cadrans -) soucoupes en métaux précieux soupières en métaux précieux spinelles [pierres précieuses] statues en métaux précieux statuettes en métaux-précieux strass

sucriers en métaux précieux surtouts de table [en métaux

précieux] tabac (pots à -) en métaux précieux tabatières en métaux précieux table (surtouts de -) en métaux

précieux tasses en métaux précieux thé (boîtes à -) en métaux précieux thé (boules à -) en métaux précieux thé (filtres à -) en métaux précieux thé (passe- -) en métaux précieux thé (services à -) en métaux précieux théières en métaux précieux urnes en métaux précieux ustensiles de cuisine en métaux

précieux ustensiles de ménage en métaux

précieux vaisselle en métaux précieux vases en métaux précieux vases sacrés en métaux précieux verres de montres

P0436 00148 P0212 M0119 C0451 C0182 T0346 P0704 N0017 T0365 T0289 P0552 H0270

WOO72 A0162 R0210 N0019

R0357 50007 50036 50046 50051 50239

N0017 T0365 N0019

00009 00095 50998 50101 50643 50684 50800 F0124 P0134 P0135 50974 E0131

T0289 50557 E0131

C09S5 TOO92 T0096 T010S T010S T0098 T0104 U0041 K0031

H0273

50239 V0043 50007 W0070 W0071


LISTE DES PRODLITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe IS INSTRUMENTS DE MUSIQUE.

NO jo'ORDRE

A0023 A0024 A0496 A0663 A0664 A0665

A0667 B0031 B0034 B0037 B0151 B0159 B0167 B0210 B0270 B0572 B0742 B0854 C0092

C0096 C0258 C0322 C0468

C0664 C0694 C0857 C0865 C0877 C0881 Cl059 C1143 C1188 Cl189 C1191 C1211 C1216 C1246 C1461 C1611 00174 E0237 E0498 F0300 G0261 G0351 G0356 H0026 H0027 H0034 H0035 H0039

H0040 10095 10096 10097

10098

10099

10100 10101

10102 10103 10104

lOlOS

10106

10107 10109

L0367


accordéons accordoirs de cordes anches archets (baguettes d' -) archets (crins pour -) archets (hausses d'-) pour

instruments de musique archets pour instruments de musique baguettes d'archets baguettes de tambour baguettes pour battre la mesure bandes musicales bandonéons Barbarie (orgues de -) basses [instruments de musique] becs d'instruments de musique boîtes à musique boyaux d'instruments de musique buccins [trompettes] cahiers de musique (appareils à

tourner les pages de -) caisses [instruments de musique] carillons [instruments de musique] castagnettes chapeaux chinois [instruments de

musique] chevalets pour instruments de musique chevilles pour instruments de musique cithares clairons clarinettes claviers d'instruments de musique concertinas contrebasses cordes (accordoirs de -) cordes (instruments à -) [musique] cordes d'instruments de musique cornes [instruments sonores] corne'ts à pistons cors [instruments de musique] crins pour archets cymbales diapasons embouchures d'instruments de musique étuis pour instruments de musique flûtes gongs guimbardes [instruments de musique] guitares harmonicas harmoniums harpes harpes (cordes de -) hausses d'archets pour instruments de

musique hautbois instruments instruments instruments

pour -)

de musique de musique (boyaux d' -) de musique (chevalets

instruments de musique (chevilles pour -)

instruments c:t'e musique (claviers d' -)

instruments de musique (cordes d' -) instruments de musique (embouchures

INO (angl.) D'ORDRE

A0017 T0502 R0119 50867 H0242 B0560

B0566 50867 00320 C0745 M0432 B0075 B0107 B0134 M0411 M0434 C0237 B0694 T0514

00318 C0148 C0224 H0104

B0654 P0188 Z0007 C0498 C0497 K0016 C0726 00241 T0502 50940 50943 H0231 C0856 H0231 H0242 Cl061 T0501 M0411 C0197 F0336 G0216 J0040 G0304 H0078 H0079 H0093 H0088 B0560

00011 M0435 C0237 B0654

P0188

K0016

50943 M0411

d' -) instruments instruments instruments

de musique (étuis pour -) C0197 de musique (pédales d' -) P01S' de musique (souffleries B0250

d' -) instruments de musique (touches pour

-) instruments de musique (valves pour

-) instruments de musique électroniques intensité (régulateurs d'-) pour

pianos mécani ques lyres

K0019

VOO'7

E007S 10123

L0342

NO jo'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. jo'ORDRE

65

M0032 M0089 M0228 M02.66 M0278 M0531 M0533 M0534

M0535

mailloches [musique] mandol ines médiators mentonnières de violons mesure (baguettes pour battre la -) musettes [instruments de musique] musicales (bandes -) musique (appareils à tourner les

pages de cahiers de -) musique (archets pour instruments de

-) M0537 musique M0538 musique M0539 musique

(boîtes à -) (boyaux d'instruments de -) (chevalets pour instruments

de -) M0540 musique (chevilles pour instruments

80133 M0058 P0442 C0402 C0745 B0024 M0432 T0514

B0566

M0434 C0237 B0654

P0188 de -)

M0541 musique M0542 musique M0543 musique

(claviers d'instruments de -) K0016 (cordes d'instruments de -) 50943 (embouchures d'instruments de M0411

-) M0544 musique (étuis pour instruments M0545 musique (instruments de -) M0546 muslque (instruments de -)

de -) C0197 M0435 E0078

électroniques M0547 musique (pédales d'instruments de -) M0549 musique (souffleries d'instruments de

-) M0550 musique (touches pour instruments de

-) M0551 musique (valves pour instruments de

-) 00006 ocarinas 00106 orgues 00107 orgues (porte-vent pour -) P0002 pages de cahiers de musique

(appareils à tourner les -) P0230 peaux de tambours

P0238 pédales d'instruments de musiqueP0306 perforées (bandes musicales -) P0386 pianos P0387 pianos (claviers de -) P0388 pianos (cordes de -) P0389 pianos (touches de -) P0390 pianos mécaniques (régulateurs

d'intensité pour -) P0502 pistons (cornets à -) P0791 porte-vent pour orgues R0181 régUlateurs d'intensité pour pianos

mécaniques 50395 souffleries d'instruments de musique 50424 sourdines

T0071 tambour (baguettes de -) T0072 tambourins T0073 tambours [instruments de mUSique] T0074 tambours (peaux de -)

T0091 tam-tams T0252 timbales [instruments de musique] T0253 timbales (chevalets pour -) T0396 touches pour instruments de musique T0485 triangles [instruments de musique] r0505 trombones [instruments de musique] T0506 trompettes V0015 valves pour instruments de musique V0229 violes V0230 violons V0231 violons (mentonniéres de -) X0009 xylophones

P0181 80250

K0019

V0017

00014 00093 W0235 T0514

00317 50486 P0181 P0230 P0299 P0296 P0298 P0297 10123

C0856 W0235 10123

B0250 00005 M0447 00320 T0040 00318 00317 $0486 T0331 K0012 KOOll K0019 T0443 T0457 T0473 V0017 V0136 V0137 C0402 X0012



Classe 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIÈRES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MÉNAGE; MATÉRIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES À ÉCRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (À L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATÉRIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (À L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIÈRES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES); CARTES À JOUER; CARACTÈRES D'IMPRIMERIE; CLICHÉS.

NO ID'ORDRE


A0075 acier (lettres d' -) A0078 acier (plumes d' -) A0108 adhésif (distributeurs de ruban -)

[articles de papeterie]

~ (angI.l ~'ORDRf

50827 50829 A0076

AOlll adhésifs [matiéres collantes] pour la A0080 papeterie ou le ménage

A0114 adhésifs (rubans -) pour la papeterie A0078 ou le ménage

A0122 adhésives (bandes -) pour la

A0128 A0129 A0130

A0131 A0156 A0158

papeterie ou le ménage adresses (clichés à -) adresses (machines à imprimer des -) adresses (plaques à -) pour machines

à adresser adresses (timbres à -) affiches affiches (porte- -) en papier ou en

carton

A0070

A0066 A0067 A0065

A0066 P0514 A0089

A0162 affranchissement (machines pour l' -) F0439 [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]

A0174 agrafer (presses à -) [papeterie] A0176 agrafes de bureau

A0178 A0282 A0384 A0447

A0551 A0623 A0627

A0630 A0668 A0672 A0676 A0687 A0704 A0708 A0762 A0763 A0793 A0816

agrafes de porte-plume albums almanachs amidon (colle d'-) pour la papeterie

ou le ménage anneaux de cigares appUie-main pour peintres aquarelles

aquariums d'appartement architecture (maquettes d' -) ardoise (crayons d' -) ardoises pour écrire argent (papier d' -) argile à modeler arithmétiques (tables -) art (objets d' -) gravés art (objets d' -) lithographiés atlas auto-adhésifs (rubans -) pour la

papeterie ou le ménage

50780 C0529 50779 P0195 A0172 A0206 50787

C0449 H0068 A0369 WOlll W0114 10061 A0378 50507 W0366 50442 M0309 A0380 E0123 L0270 A0452 50217

80024 80026 80138

bagues de cigares bagues de pinceaux bandes adhésives pour

C0449 P0028

la papeterie ou A0070 le ménage

80139 bandes collantes pour la papeterie ou A0070 le ménage

80144 bandes gommées [papeterie] 80257 bavettes en papier 80259 bavoirs en papier 80346 biblorhaptes 80380 bière (dessous de chopes à -) 80409 billes pour stylos 80410lbillets [tickets] 80415 biologiques (coupes -) pour la

microscopie [matériel d'enseignement]

80447 blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles

80473 blocs [papeterie] 80474 blocs à dessin 80486 bobines pour rubans encreurs 80495

1

bOiS (carton de pâte de -) (papeterie]

80507 bois (papier de -) 80533 bois pour le modelage 80588 boîtes en carton ou en papier 80711 bouteilles (emballages pour -) en

carton ou en papier

G0316 80318 80318 L0315 M0132 80054 T0215 80378

P0617

P0018 00265 50705 W0311

W0313 W0296 80577 80549

NO ID'ORDRE


80713

80753 80804 80805 80813 80825

bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier

bracelets pour instruments à écrire brocheuses [papeterie] brochures broderie (modèles de -) broquettes [punaises]

80829 brosses [pinceaux] 80862 bureau (agrafes de -)

80863 bureau (articles de -) [à l'exception des meubles]

80878 buvards COO36 caChe-pot en papier C0039 cacheter (cire à -) C0040 cacheter (machines à -) de bureau C0041 cacheter (matières à -) C0042 cacheter (pains à -) COO43 cacheter (timbres à -) C0044 cachets [sceaux] C0045 cachets [ti~bres] (COffrets à -) C0046 cachets [timbres] (supports à -) C0047 cachets (tampons pour -) C0061 cadres à composer [imprimerie] C0091 cahiers C0123 calendriers C0138 calque (papier -) C0139 calquer (toile à -) C0140 calques C0221 caractères [Chiffres et lettres]

C0226 carafes (dessous de -) en papier C0234 carbone (papier -) C0266 carnets C0275 carrelets [règles] C0279 cartes

C0281 cartes à jouer C0283 cartes géographiques C0285 carton .( tubes en -) C0286 carton * C0290 carton de pâte de bois [Rapeterie] C0293 cartonnages C0294 cartons à chapeaux [boîtes] C0296 cartons perforés pour métiers

. Jacquard C0323 catalogues C0331 cavaliers pour fiches C0357 cellulose régénérée (feuilles de -)

pour l'emballage C0453 chansonniers C0463 chapeaux (cartons à -) [boîtes] C0469 chapelets

C0524 châssis à composer [imprimerie] C0655 chemises pour documents

t1 C0661 Chèques (appareils pour prévenir la

fraude sur les -) C0665 chevalets pour la peinture C0712 chiffres [caractères d'imprimerie] C0725 Chine (encres de -) C0749 chopes à bière (dessous de -) C0760 chromolithographies

C0761 chromos

C0773 cigares (anneaux de -) C0774 cigares (bagues de -) C0827 cire à cacheter C0844 cires à modeler non à usage dentaire C0878 classeurs [articles de bureau] C0891 clichés à adresses

~ (angl. ~'ORDRf

80539

W0357 50780 P0064 E0093 00267 T0211 P0032 C0529 50779 00019

80446 F0316 50190 50186 50183 50189 50188 50192 C0198 H0192 10081 C0704 W0363 C0047 T0379 T0377 T0380 L0161 T0526 C0580 C0125 N0103 50735 C0146 C0342 P0440 G0101 C0143 C0141 W0311 C0142 HOO96 P0229

C0233 T0033 50294

50620 H0096 C0333 R0321 C0704 F0362 J0004 C0348 C0368 P0034 N0119 10054 M0132 C0440 C0441 C0440 C0441 C0449 C0449 50190 M0312 F0130 A0066



NO D'ORDRE

C0892 C0946 C094B

C0960

C0961

C0964

C0976 Cl036 C1037 C1038 C1042

Cl092

C1094 C1148 C 11.76 C1219 C1237

C1240 C1315

C1319

C1320

C1332

C1338 C1377 C1385

C1404 C1405 C1406 C140B C1411 C1419 C1420 C1421 C1422 C1423 C1428 C1443 C1470 C1485 C1608 00014

INDlCATlON DES PRODUITS

clichés d'imprimerie coffrets à timbres [cachets] coffrets pour la papeterie [articles

de bureau] collage des photographies (appareils

pour le -) collantes (bandes -) pour la

papeterie ou le ménage collantes (matières -) pour la

papeterie ou le ménage colles pour la papeterie ou le ménage compas de tracé composer (cadres à -) [imprimerie] composer (châssis à -) [imprimerie] composteurs

confection de vêtements (pat~ons pour la -)

confettis contrôle (jetons de -) corbeilles à courrier cornets de papier correcteurs (liquides -) [articles de

bureau] corriger (encres à -) [héliographie] coupe-papier [articles de bureau]

coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]

coupes histologiques [matériel d'enseignement]

courbes (instruments pour le tracé des -)

courrier (corbeilles à -) couture (patrons pour la -) couvertures [papeterie]

craie (porte- -) craie à écrire craie à marquer craie pour la lithographie craie pour tailleurs crayons crayons (machines à tailler les -) crayons (mines de -) crayons (porte- -) crayons (taille- -) crayons d'ardoise crèmières [petits vases] en papier crochets de bureau crucif i x cylindres de machines à écrire décalcomanies

00023 déChiqueteurs de papier [article de bureau]

00035 décors de théâtre 00059 démaquiller (serviettes à -) en

papier 00130 dessin (fournitures pour le -) 00131 dessin (instruments de -) 00133 dessins 00136 dessous de carafes [en papier] 00139 dessous de chopes à bière 00170 diagrammes 00229 distributeurs de ruban adhésif

[articles de papeterie] 00242 documents (chemises pour -)

00244 doigtiers [articles de bureau] 00252 dossiers [papeterie] 00274 drapeaux [en papier] 00287 duplicateurs 00288 duplicateurs (toiles d'encrage pour

-) E0069 eaux-fortes [gravures] E0098 échoppes pour graver à l'eau-forte E0140 écrire (cylindres de machines à -) E0141 écrire (fournitures pour -)

W (angl.l D'ORDRE

P0620 C0198 C0007

M0404

A0070

A0080

G0185 C0703 C0704 C0704 C0705 00010 P0153

C0754 C0788 L0160 60030 C0860

COB61 P0085 P0093 60378

H0185

F0443

L0160 P0153 C0911 W0345 C0328 W0360 M0086 C0327 T0034 P0202 P0201 P0199 P0197 P0200 50507 C0936 P0083 C0958 R0295 00020 T0389 P0099

T0169 N0024 T0277 00264 00262 G0237 C0580 M0132 00091 A0076

F0362 J0004 F0169 00194 F0243 00340 10084

E0153 E0152 R0295 W0362

Classe 16 suite

N° D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS W (angU D'ORDRE

67

E0142 écrire (machines à -) E0143 écrire (nécessaires pour -)

E0144 E0145 E0146

E0147 E0148 E0150 E0151 E0152 E0158 E0162 E0163 E0164 E0176 E0197 E0225

E0230

E0263 E0280

E0281 E0282 E0288 E0289 E0290 E0291 E0314

E0324

E0325

E0337 E0339

[écritoires] écrire (plumes à -) écrire (plumes à -) en or écrire (tablettes à -)

écrire (touches de machines à -) écritaux en papier ou en carton écritoires écriture (fournitures pour l' -) écriture (modèles d' -) écussons [cachets en papier] effacer (gabarits à -) effacer (gommes à -) effacer (produits pour -) élastiques de bureau électrocardiographes (papier pour -) emballage (papier d' -)

emballages pour bouteilles ou en papier]

emporte-pièce [articles de encrage (toiles d' -) pour

[en carton

bureau]

corriger [héliographie] (bobines pour rubans -) (rubans -)

dupl icateurs encres * encres à encreurs encreurs encreurs encriers

(tampons -)

enregistreurs (papier pour appareils -)

enseignement (matériel d' -) [à l'exception des appareils]

enseignement (matériel d' -) sous forme de jeu

enveloppes [papeterie] enveloppes (machines de bureau à

fermer 1 es -)

T0532 W0358

N0069 N0070 W0364 W0367 T0530 P03BO 10086 W0362 H0070 50307 E0136 R0334 E0135 E0048 E0070 P0008 W0349 60549

P0693 10084

10077 C0861 50705 I0082 10081 10087 P0091

T0102

T0103

E0126 E0125

E0342

E0353 E0380 E0423 E0425 E0465 E0468 E0474 E0494 E0500 F0004 F0008 F0127 F0128

enveloppes pour bouteilles [en carton 60539

F0157 F0159 F0164

F0223 F0231 F0235 F0343 F0344 F0370 F0483 G0003 G0004 G0016 G0040 G0041 G0165 G0218 G0227

G0238

ou en papier] éphémérides équerres à dessin essuie-mains en papier essuie-plumes étiqueter (appareils à main à -) étiquettes non en tissu étoffes pour reliures étuis de mathématique étuis pour patrons faire-part [papeterie] fanions [en papier] feuilles [papeterie] feuilles bullées [en matières

plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]

fiches [papeterie] fiches (cavaliers pour -) figurines [statuettes] en papier

mâché fils pour reliures filtrantes (matières -) [papier] filtre (papier- -) formulaires formules fournitures scolaires fusains (crayons -) gabarits [papeterie] gabarits à effacer galées [typographie] ga 1 vanotypes galvanotypie (clichés de -) géographiques (cartes -) globes terrestres gluten [COlle] pour la papeterie ou

le ménage godets pour la peinture

T0107 00269 T0367 P0196 H0050 L0003 F0011 M0128 50844 A0305 F0243 P0098 60693

10052 T0033 F0122

C0833 F0149 F0143 F0410 F0410 50138 C0339 50847 E0136

1 G0008 E0080 E0080 G0101 T0155 G0188

G0247 gommées (toiles -) pour la papeterie

A0415 A0416 G0314



Classe 16 suite

NO P'ORDRE

G02S1

G02S3 G0303 G0310 G0312 G0313 G0317 H0048 H0076 H0160 H0186

I0003

I0013 I0024 I0026 I0028

I0029 I0030 I0037 I0040

I0041 I0094

J0002

J0026 J0032

J0040 J0050 JOOS3 L012S L0189

L0193 L0232 L0272 L0307 L0308 L0309 L0310 L0328 L0329 L0330 L0331 L0348 M0004 MOOIO M0037 M010l M0112

M0123 M0127 M0146 M01S1 M0199 M0201 M0206 M0316

M03S4

M0377 M0379 M0404 M0406 M0407 M0421

M0482 M0488 N0006 N0008 N0033


gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage

gommes à effacer graphiques (représentations -) grattoirs de bureau graver (planches à -) gravés (objets d'art -) gravures hectographes horaires imprimés humecteurs [articles de bureau] hygiénique (papier -)

ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage

images impressions imprimer des adresses (machines à -) imprimerie (blanchets pour l' -) non

en matières textiles imprimerie (caractères d' -) imprimerie (clichés d' -) imprimerie (produits de l' -) imprimeries portatives [articles de

bureau] imprimés instruction (matériel d' -) [à

l'exception des appareils] Jacquard (cartons perforés pour

métiers -) jetons de contrôle jeu (matériel d'enseignement sous

forme de -) jeux de cartes jouer (cartes à -) journaux langes en papier lettres [caractères d'imprimerie]

lettres (papier à -) lignes (tire- -) linge de table [en papier] lithographie (craie pour la -) 1 ithographies lithographiés (objets d'art -) lithographiques (pierres -) 1 ivres livres (marques pour -) livres (serre- -) 1 ivrets lumineux (papier -) mâché (papier -) machines à écrire mains (essuie- -) en papier manifolds manuels

maquettes d'architecture marbrer (peignes à -) marquer (craie à -) marques pour livres mathématique (étuis de -) mathématiques (instruments -) matières plastiques pour le modelage métiers Jacquard (cartons perforés

pour -) microscopie (coupes biologiques pour

la -) [matériel d'enseignement] mines (porte- -) mines de crayons modelage (matériaux pour le -) modeler (matériaux à -) modèles de broderie monnaie (plateaux pour ranger et

compter la -) mouchoirs de poche [en papier] mouilleurs de bureau napperons en papier nappes en papier nécessaires pour écrire [écritoires]

NO (angl.) D'ORDRE

G0317

R0334 G0238 50147 E0122 EOI23 E0123 H0148 P0615 H0278 H0313 T0301 I0162

P0313 P0613 A0067 P0617

P0631 P0620 P0613 P0630

P0613 T0102

P0229

C0788 T0103

P0440 P0440 N0068 B0002 L0161 T0526 W0365 00266 TOO06 C0327 L0271 L0270 L0269 B0511 B0510 B0507 B0509 L0335 PO 109 T0532 T0367 M0070 H0055 M0075 A0378 G0229 M0086 BOS10 M0128 M0127 P0409 P0229

B0378

P0198 P0199 M0310 M0310 E0093 T0424

P0465 M0315 P0382 T0002 W0358

NO D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS

N0097 numéroteurs 00040 oléographies 00062 onglets [reliure] 00083 ordinateur (bandes en papier ou

cartes pour l'enregistrement des programmes d' -)

P0029 pains à cacheter P0039 palettes pour peintres P0066 pantographes [instruments de dessin] P0068 papeterie (articles de -) P0070 papeteries [nécessaires pour écrire] P0072 papier (coupe -) [articles de bureau]

P0076 papier * P0086 papier calque P0087 papier carbone P0089 papier d'argent P0097 papier hygiénique

P0100 papier lumineux P0101 papier mâché P0104 papier pour appareils enregistreurs P0106 papier pour électrocardiographes P0109 papier pour radiogrammes P0113 papier-filtre P0114 papier-parchemin P0115 papiers (presse- -) P0134 parchemin (papier- -) P0170 pastels [crayons] P0175 pâte à modeler P0180 pâte de bois (carton de -)

[papeterie] P0205 patrons (étuis pour -) P0207 patrons pour la couture P0243 peignes à marbrer P0247 peintres (appuie-main pour -) P0248 peintres (brosses pour -) P0249 peintres en bâtiment (rouleaux de -) P0252 peinture (boîtes de -) [matériel

scolaire] P0253 peinture (chevalets pour la -) P0259 peinture (toiles pour la -) P0262 peintures [tableaux] P0280 pellicules en matières plastiques

pour l'emballage P030S perforateurs de bureau P0307 périodiques P0363 photographies P0364 photographies (appareils pour le

1 collage des -)

P0365 photographies (supports pour -) P0379 photogravures P0435 pierres lithographiques P0458 pinceaux P0459 pinceaux (bagues de -) P0465 pince-notes P0499 pistolets pour le tracé des courbes P0520 planches [gravures] P0522 planches à dessin

• P0523 planches à graver P0534 plans

P0543 plaques à adresses pour machines à adresser

P0568 pIast iques (mat ières -) pour le modelage

POS78 plateaux pour ranger et comptér la monnaie

P0588 plioirs [articles de bureau] P0605 plume (porte- -) P0608 plumes [articles de bureau] P0609 plumes (essuie- -) P0610 plumes à dessin P0611 plumes à écrire P0612 plumes à écrire en or P061S plumiers

P0629 pochoi rs P0651 pointes à tracer

W (angl. D'ORDRE

NOl17 00057 B0364 P010l

50189 P0049 P0071 50796 W0359 P0085 P0093 P0082 T0379 C0125 50442 H0313 T0301 L0335 P0109 P0091 E0070 ROO19 F0143 POl14 POl08 P0114 P0136 M0311 W0311

50844 P0153 G0229 H0068 P0033 H0269 P0027

P0034 C0088 P0036 P0407

00018 P0237 P0282 M0404

P0272 P0271 L0269 P0032 P0028 P0104 F0443 P0632 00261 E0122 B0459 P0392 A0065

P0409

T0424

F0361 P0206 P0208 P0196 00266 N0069 N0070 B0575 P0194 50845 T0378


NO !D'ORDRE

P0686

P0741 P0742 P0754 P0760 P0795 P0797 P0798 P0808 P0877 P0880 P0901

P0911 P0936 P0947

R0034 R0166 R0173 R0175 R0191 R0192 R0216 R0219 R0224

R0225

R0227 R0280 R0302 R0341 R0379 R0398

R0403

R0407 R0409 R0410 R0413 50016

50023

50029

50108 50109 50128 50219 50241

50244 50246 50285 50403 50428

50469 50474 50477 50489 50494 50495 50496 50533 T0017 T0018 T0020 T0024 T0025 T0032 T0036



polycopier (appareils et machines à -)

porte-craie porte-crayons porte-mines porte-plume portraits postales (cartes -) poste (timbres- -) pot (cache- -) en papier presse-papiers presses à agrafer [papeterie] programmes d'ordinateur (bandes en

papier ou cartes pour l'enregistrement des -)

prospectus publications punaises [pointes]

radiogrammes (papier pour -) registres [livres] règles à dessiner réglettes [composteurs] reliures reliures (articles pour -) répertoi res représentations graphiques reproduction (appareils de -)

[articles de bureau] reproduction de documents (toiles

d'encrage de machines pour la -) reproductions graphiques revues [périodiques] rideaux en papier ronds de table [en papter] rouleaux de peintres en bâtiment ruban adhésif (distributeurs de -)

[articles de papeterie] rubans adhésifs pour la papeterie ou

le ménage rubans de papier rubans encreurs rubans encreurs (bobines pour -) rubans pour machines à écrire sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en papier ou en matières plastiques]

sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]

sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques]

sceaux [cachets] sceaux (tampons pour -) scolaires (fournitures -) serre-livres serviettes à démaquiller en papier

serviettes de table [en papier] serviettes de toilette [en papier] signets souhaits (cartes de -) sous-mains

statuettes en papier mâChé stéatite [craie pour tailleurs] stencils stores en papier stylographes stylos stylos (billes pour -) supports pour plumes et crayons table (linge de -) en papier table (ronds de -) en papier table (serviettes de -) en papier table (tapis de -) en papier tableaux [peintures] tableaux noirs tables arithmétiques

NO (angL) D'ORDRE

M0270

C0328 P0197 P0198 P0206 P0510 P0513 P0512 F0316 P0108 50780 P0101

P0647 P0614 00267 T0211 R0019 L0141 R0348 P0619 60506 60505 10053 G0238 C0827

10083

G0239 M0015 60435 T0008 H0269 A0076

A0078

P0097 10082 50705 T0531 60027

60027

G0035

50192 50760 50138 60507 N0024 T0271 T0009 F0012 60510 G0276 W0364 W0367 F0122 50822 50846 60435 F0421 F0421 60054 50715 T0006 T0008 T0009 T0002 P0036 60406 A0380

Classe 16 suite

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ND (ang!.) D'ORDRE'

69

T0046 tablettes à écrire

T0059 taille-crayons T0060 tailler les crayons (machines à -) T0063 tailleurs (craie pour -) T0087 tampons encreurs T0111 tapis de table [en papier] T0193 terrariums d'appartement T0204 tés à dessin T0226 théâtre (décors de -) T0250 tickets [billets] T0255 timbrer (plaques à -) T0256 timbres [caChets] T0257 timbres [caChets] (Coffrets à -) T0258 timbres [caChets] (supports à -) T0259 timbres à adresses T0260 timbres à cacheter T0262 timbres-poste T0275 tire-lignes T0311 toile à calquer T0318 toile pour reliures T0323 toiles d'encrage de machines pour la

reproduction de documents T0324 toiles d'encrage pour duplicateurs T0326 toiles gommées pour la papeterie T0328 toiles pour la peinture' T0340 toilette (serviettes de -) en papier T0395 touches de machines à écrire T0429 tracer (pointes à -) T0454 transparents [papeterie] T0512 trousses à dessin T0533 tubes en carton T0579 typographiques (caractères -)

V0189 vêtements (patrons pour la confection de -)

V0219 vigneter (appareils à -) V0241 viscose (feuilles de -) pour

1 'emba 11 age

W0364 W0367 P0200 P0201 T0034 10081 T0002 10063 00270 T0169 T0215 50761 50766 C0198 H0192 A0066 50188 P0512 00266 T0377 C0547 10083

10084 G0314 C0088 F0012 T0530 T0378 T0403 00268 C0143 L0161 T0526 P0154

V0128 V0139



Classe 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES MI-oUVRÉES; MATIÈRES À CALFEUTRER, À ÉTOUPER ET À ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON MÉTALLIQUES.

NO !D'ORDRE

A0027 A0047 A0097

A0112

A0120

A0259

A0435 A0440 A0441 A0474

A0553 A0602 A0674 A0714

A0750 A0770 A0772

A0815

B0023 60090 60136

60146 60185 60489 60645 B0697

60876 C0018 C0108

C0125 C0135 C0186 C0189

C0193


accouplements (garnitures d' -) acétate de cellulose mi-ouvré acryliques (réSines -) [produits

semi-finis] adhésifs (rubans -) autres que pour

la médecine, la papeterie ou le ménage

adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage

air comprimé (armatures pour conduites d'-) non métalliques

amiante amiante (revêtements d' -) amiante (rideaux de sécurité en -) amortisseurs (tampons -) en

caoutchouc anneaux en caoutchouc antipollution (barrages flottants -) ardoise d'amiante armatures pour conduites [non

métalliques] arrosage (tuyaux d' -) asbeste asbeste (paravents d' -) pour

pompiers auto-adhésifs (rubans -) autres que

pour la médecine, la papeterie ou le ménage

bagues d'étanchéité balata bandes adhésives autres que pour la

médecine, la papeterie ou le ménage bandes isolantes barrages flottants antipollution bocaux (joints en caoutchouc pour -) bouchons en caoutchouc bourrelets d'étanchéité

butoirs en caoutchouc câbles (isolants pour -) calage (matériel de -)en caoutchouc

ou en matières plastiques calfeutrer (matières à -) calorifuges (produits -) caoutchouc (bouchons en -) caoutchouc (fils de -) non à usage

text i le caoutchouc brut ou mi-ouvré

C0194 caoutchouc durci [ébonite]

C0196 caoutchouc synthétique C0200 capitons en caoutchouc ou en matières

plastiques C0295 cartons d'amiante C0350 cellulose (acétate de -) mi-ouvré C0356 cellulose régénérée (feuilles de -)

autres que pour l'emballage C0420 chaleur (matières pour empêCher le

rayonnement de la -) C0539 chaudières (matières pour empêCher le

rayonnement de la chaleur dans les -)

C0663 cheval (fers à -) non métalliques C0874 clapets en caoutchouc Cl062 condensateurs électriques (papier

pour -) Cl074 conduites (armatures pour -) non

métalliques Cl075 conduites (joints pour -) Cl084 conduites d'électricité (isolateurs

pour -) C1194 cordes en caoutchouc C1205 cordons en caoutchouc C1276 coton à étouper C1604 cylindres (joints de -)

iN" (angI. ID'ORDRE

C0566 C0268 A0051

A0071 A0079

A0071 A0079

C0711

A0417 A0436 A0431 $0325

R0244 A0340 A0434 R0165

WOl18 A0417 A0432

$0218

W0134 60044 A0071 A0079 10117 A0340 60086 R0340 00255 W0158 $0900 C0014 P0014 $0964 W0159 N0093 R0340 T0208

G0312 R0342 E0019 V0159 $1056 P0014 $0964 A0426 C0268 F0358 $0295 R0009

B0486

H0246 C0491 P0088

R0165

P0349 10121

C0837 C0837 C0892 Cl055

NO Il)'ORDRE


00186 diélectriques [isolants] 00277 draps d'amiante E0071 ébonite

E0072 ébonite (moules en -)

E0122 écorces pour l'isolation acoustique E0173 élastiques (fils -) non à usage

text i le E0178 électricité (isolateurs pour

conduites d' -) E0220 emballage [rembourrage] (matières d'

-) en caoutchouc ou en matières plastiques

E0238 embourrage (matières d' -) en caoutchouc ou en matières plastiques

E0247 embrayages (garnitures d' -) E0447 étanchéité (garnitures d' -) E0478 étouper (matières à -)

F0102 fers à cheval non métalliques F0130 feuilles métplliques isolantes F0132 feutre d'amiante F0133 feutre pour l'isolation F0142 fibre vulcanisée

F0144 fibres de carbone. autres qu'à usage text i le

F0148 fibres de verre (tissus en -) pour l'isolation

F0151 fibres de verre pour l'isolation

F0153 fibres en matières plastiques non à usage textile

F0167 filaments d'amiante

F0204 fils de caoutchouc non à usage textile

F0212 fils élastiques non à usage textile

F0218 fils en matières plastiques non à usage textile

F0228 filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]

F0402 freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de -)

F0447 fuites (compositions chimiques pour obturer les -)

G0056 gants isolants GOO67 garnitures d'embrayages G0068 garnitures d'étanchéité GOO76 garnitures de freins (matières

mi-ouvrées pour -) G0245 gomme brute ou mi-ouvrée

G0361 gutta-perCha H0143 huiles isolantes H0162 humidité (compositions isolantes

contre l' -) dans les bâtiments 10049 incendie (tuyaux à -) 10092 insonorisation (matières pour l' -) 10130 isolant (papier -) 10133 isolantes (compositions -) contre

1 'humidité dans les bâtiments 10134 isolantes (feuilles métalliques -) 10135 isolantes (huiles -) r0136 isolantes (matières -) 10137 isolantes (peintures -) r0138 isolants r0139 isolants (gants -) 10140 isolants (rubans -) 10141 isolants (tissus -) 10142 isolants (vernis -) 10143 isolateurs

iN' (angI. jo'ORDRE

00110 A0433 E0019 V0159 E0020 E0021 V0160 V0161 60097 EOO52 EOO54 10121

P0003

P0014 50964

C0566 W0125 P0007 T0369 H0246 F0360 A0422 10109 V0162 V0163 C0120 C0122 F0100 F0112 F0102 F0114 P0404 P0406 A0423 A0424 T0208

E0052 EOO54 T0206

F0150

60606

L0104

10112 C0566 W0125 60606

G0312 R0342 G0340 10114 M0320

F0183 $0641 10116 M0320

F0360 10114 10113 10115 10120 10112 10117 10108 10118 10120


NO !D'ORDRE

10144

J0045

J0046

L0032 L0034 L0037 L0058 L0145 L0256 L0364 M0087

M0088

M0186 M0205 M0343 M0496

P0099 POlOS POl17 P0133 P0268 P0279

P0567 P0627 P0713 ROOO4

R0010 R0026

R0100

R0124 R0194

R0242

R0245

R0271 R0299 R0337

R0401

R0411 50013

50020

50129 50194 50380

T0084 T0296 T0299

T0301 T0315 T0447

T0479 T0555

T0557

T0558 T0559


INDICA TION DES PRODUITS ~ (ang1.l ID'ORDRE

isolation acoustique (écorces pour l' 60097 -)

joints *

joints à expansion (garnitures pour -)

laine de laitier [isolant] laine de verre pour l'isolation laine minérale [isolant] laitier (laine de -) [isolant] latex [caoutchouc] lin (tuyaux de -) 1 ut manchons de tuyaux [non métalliques]

manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines

mastics pour joints matières plastiques mi-ouvrées mica brut ou mi-ouvré moules en ébonite

papier isolant papier pour condensateurs électriques papiers d'amiante paravents d'asbeste pour pompiers peintures isolantes pellicules en matières plastiques

G0068 J0043 50191 E0175

50504 G0146 M0281 50504 L0069 C0090 L0339 P0350 P0354 R0338 50520 50179 P0411 M0231 E0020 E0021 V0160 V0161 10116 P0088 A0430 A0432 10115 P0408

.autres que pour l'emballage plastiques (matières -) mi-ouvrées pneus (gomme pour le rechapage des pompiers (paravents d'asbeste pour raccordement (tuyaux de -) pour

P0411 -) R0336 -) A0432

radiateurs de véhicules raccordS de tuyaux [non métalliques] radiateurs de véhicules (tuyaux de

raccordement pour -) rayonnement de la chaleur (matières

pour empêcher le -)

C0756

J0062 C0756

R0009

rechapage des pneus (gomme pour rembourrage (matières de -) en

caoutchouc ou en matières plastiques

le -) R0336 P0014 50964

résines artificielles [produits semi-finis]

résines synthétiques [produits semi-finis]

revêtements d'amiante rideaux de sécurité en amiante rondelles en caoutchouc ou en fibre

vulcanisée rubans adhésifs autres que pour la

médecine, la papeterie ou le ménage rubans isolants sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en caoutchouc] sacs [enve 1 oppes, . pochet t es] pou 1"

l'emballage [en caoutchouc] scorie (laine de -) [isolant] semelles d'amiante souder (fils à -) en matières

plastiques tampons amortisseurs en caoutchouc tissus d'amiante tissus en fibres de verre pour

l'isolat ion tissus isolants toile d'amiante transformateurs (huile isolante pour

-) tresses d'amiante tuyaux (manchons de -) non

métalliques tuyaux (raccords de -) non

métalliques tuyaux à incendie tuyaux d'arrosage

A0405 51054 A0405 51054 A0436 A0431 W0049 W0050 A0071 A0079 10117 60028

60028

50504 A0435 50606 T0204 50325 A0421 F0100 FOl12 10108 A0419 T0392

A0428 P0350 P0354 J0062

F0183 WOl18

NO ID'ORDRE

T0565

T0566 T0574 VOO13

V0127 V0130

V0135 V0142

V0240

V0268 V0313

71

Classe 17 suite

INDICATION DES PRODUITS NO langl. ID'ORDRE

tuyaux de raccordement pour C0756 radiateurs de véhicules

tuyaux en matières textiles H0254 tuyaux flexibles non métalliques F0280 valves en caoutchouc ou en fibre V0020

vulcanisée V0021 vernis isolants 10118 verre (fibres de -) pour l'isolation F0102

FOl14 verre (laine de -) pour l'isolation G0146 verre (tissus en fibres de -) pour F0100

1 ' i so 1 a t ion FOl12 viscose (feuilles de -) autres que V0141

pour l'emballage voies ferrées ( isolateurs pour -) R0050 vulcanisée (fibre -) V0162

V0163



Classe 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.

NO ID'ORDRE


A0385 alpenstocks

A0386 alpinistes (sacs d' -) A0521 animaux (colliers pour -) A0523 animaux (dépouilles d' -) A0526 animaux (peaux d' -) A0559 anneaux pour parapluies A0669 arçons de selles A0799 attaches de-selles B0095 baleines pour parapluies ou parasols B0160 bandoulières [courroies] en cuir

B0235 bâtons d'alpinistes

B0251 baudruche B0589 boîtes en cuir ou en carton-cuir B0590 boîtes en fibre vulcanisée B0636 boucherie (peaux d'animaux de -) B0654 boudin (boyaux pour faire le -) B0698 bourrellerie B0701 bourses B0703 bourses de mailles [non en métaux

précieux] B0745 boyaux pour la charcuterie B0780 bridons B0859 buffleterie C0100 caisses en cuir ou en carton-cuir C010l caisses en fibre vulcanisée C0150 campeurs (sacs de -) C0167 cannes

C0169 cannes (poignées de -)

C0173 cannes de parapluies C0174 cannes-sièges C0253 carcasses de parapluies ou de

parasols C0254 carcasses de sacs à main C0260 carnassières • C0267 carniers C0277 cartables

C0280 cartes (porte- -) [portefeuilles] C0292 carton-cuir C0308 casques (étuis en cuir pour -) C0438 chamoisées (peaux -) autres que pour

le nettoyage C0592 chaussures (cuir à doublure pour -) C0668 chevaux (colliers de -) C0669 chevaux (couvertures de -) C0670 chevaux (housses de selles pour -) C0671 chevaux (licous de -)

C0672 chevaux (selles pour -) C0696 chevreau C0703 chiens (colliers de -) C0937 coffres de voyage C0947 coffrets destinés à contenir des

articles de toilette dits "vanity cases"

C0983 colliers pour animaux C1206 cordons en cuir

C1245 corroyées (peaux -) C1347 courroies de harnais

C1350 courroies de patins C1352 courroies en cuir [sellerie] C1388 couvertures de chevaux C1394 couvertures en peaux [fourrures] C1481 croupons C1493 cuir (carton- -) C1497 cuir (fils de -)

C1498 cuir (garnitures de -) pour meubles C1499 cuir (imitations de -) C1500 cuir (lanières de -)

IN<> (angI.) !D'ORDRE

A0216 M0403 B0036 C0654 A0293 A0293 U0008 50011 FOO44 U0007 B0073 50358 A0216 M0403 G0204 B0580 B0585 C0248 G0338 H0080 P0703 C0311

G0338 B0655 50913 C0202 B0585 B0035 COO84 W0020 COO83 W0018 U0010 W0019 F0432

HOO53 G0027 G0027 50135 50137 C0138 L0130 H0156 C0331 50488 L0240 H0239 H0237 C0919 H0038 H0116 R0220 K0020 00196 T0421 V0031

1 C0654 L0119 L0120 C0995 H0085 H0086 50912 50915 H0237 C0908 B0769 L0130 L0127 L0128 T0449 10036 L0124 L0126

NO In'ORDRE


C1510 cuir à doublure pour chaussures C1512 cuir brut ou mi-ouvré 00099 dépouilles d'animaux 00243 documents (porte- ~) 00255 doublure (cuir à -) pour chaussures E0112 écoliers (sacs d' -)

EOl13 écoliers (serviettes d' -)

E0296 enfants (sacoches pour porter les -) E0483 étriers (pièces en caoutchouc pour -) E0485 étrivières E0495 étuis en cuir pour casques F0081 ferrières [sacs en cuir] F0092 ferrures de harnais F0349 fouets F0373 fourrage (musettes à -) F0379 fourreaux de parapluies F0381 fourrures [peaux d'animaux]

G0014 gaines de reSsorts [en cuir] G0073 garnitures de cuir pour meubles G0080 garnitures de harnachement non en

métaux précieux G0162 genouillères pour chevaux G0176 gibecières G0346 guides [rênes] H0006 habits pour animaux H0029 harnachement (garnitures de -) non en

métaux précieux H0030 harnachements H0031 harnais H0032 harnais (ferrures de -) HOO47 havresacs H0104 housses de selles pour chevaux L0039 laisses L0128 lanières de cuir

L0217 licols

L0218 licous

M0054 malles M0055 mallettes pour documents M0095 mangeoires (musettes -) M0161 martinets [fouets] M0265 mentonnières [bandes en cuir] M0327 meubles (garnitures de cuir pour -) M0415 moleskine [imitation du cuir] M0423 monnaie (porte- -) non en métaux

précieux M0444 mors [harnachement] M0530 muselières M0532 musettes mangeoires M0548 musique (porte- -) 00010 oeilléres [harnachement]

00048 ombrelles P0126 parapluies P0130 parasols P0198 patins (courroies de -) P0225 peaux chamoisées autres que pour le

nettoyage P0227 peaux d'animaux P0275 pelleteries [peaux d'animaux]

P0513 plage (sacs de -) P0635 poignées de cannes

P0636 poignées de parapluies P0639 poignées de valises P0732 porte-cartes [portefeuilles] P0745 porte-documents P0747 portefeuilles P0756 porte-monnaie non en métaux précieux P0757 porte-musique P0934 provisions (sacs à -) R0205 rênes

iN" (ang!. !D'ORDRE

L0240 L0129 A0293 60656 L0240 50135 50137 50135 50137 50536 50873 50872 H0156 T0338 H0081 W0215 N010l UOOO5 F0510 F0544 C0211 T0449 H0083

K0037 GOO27 R0167 C0915 H0083

H0080 H0080 HOO81 H0106 C0919 LOlOS L0124 L0126 H0038 HOl16 HOO38 HO'16 T0475 A0458 N010l C0232 C0403 T0449 M0338 P0705

60396 M0448 N010l M0431 60430 60437 POl13 UOO'l POl13 50912 C0331 50488 A0293 F0510 F0544 60185 C0083 W0018 U0006 50981 C0138 60656 P0469 P0705 M0431 50355 R0167



NO P'ORDRI


R0256 ressorts (gaines de -) en cuir R0262 réticules [sacs à main] R03.85 rou 1 ett es (sacs à -) 50014 sachets [enveloppes, pochettes] pour

l'emballage [en cuir]

50017 sacoches pour porter les enfants 50021 sacs [enve 1 oppes , pochett es] pou r

l'emballage [en cuir]

50026 sacs à dos 50028 sacs à main 50030 sacs à provisions 50031 sacs à roulettes 50032 sacs d'alpinistes 50033 sacs d'écoliers

50034 sacs de campeurs 50038 sacs de plage 50039 sacs de voyage 50067 sangles de cuir 50086 saucisses (boyaux de -) 50168 selle (attaches de -) 50169 sellerie (articles de -) 50171 selles (housses de -) pour chevaux 50173 selles pour chevaux 50233 serviettes [maroquinerie] 50242 serviettes d'écoliers

50261 sièges (cannes- -) 50296 similicuir T0440 traits [harnachement] T0517 trousses de voyage [maroquinerie] V0009 valises V0010 valises (poignées de -) V0014 valves en cuir V0303 voyage (coffres de -) V0306 voyage (sacs de -) V0307 voyage (trousses de -) [maroquinerie]

jw (angl.) jo'ORDRI

C0211 H0054 W0201 B0026 E0128 P0541 50536 B0026 E0128 P0541 R0344 H0054 50355 W0201 B0036 50135 50137 B0035 B0185 T0418 B0084 G0338 F0044 50013 C0919 R0220 B0656 50135 50137 W0019 10036 T0376 T0420 V0010 50981 V0022 T0421 T0418 T0420

NO jo'ORDRE

73


Classe 18 suite

~ (angl. . P'ORDRE



Classe 19 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION NON MÉTALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON MÉTALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES NON MÉTALLIQUES; MONUMENTS NON MÉTALLIQUES.

NO P'ORDRI


A0154 affichage (colonnes d' -) A0267 a1abastrique (verre -) A0273 albâtre A04181amarrage (pieux ~'-) non métalliques A0420 amarrage des bateaux (quais flottants

1

pour l' -), non métalliques A0436 amiante (ciment d' -) A0438 amiante (mortier d' -) A0443 amiante-Ciment A0628 aquariums [constructions] A0671 ardoise A0673 ardoise (poudre d' -) A0677 ardoises pour toitures A0679 arêtiers de toits A0700 argentifère (sable -) A0703 argile * A0705 argile de potier A0711 armatures de portes [non métalliques]

armatures pour la construction [non méta11 iques]

jNo (angU !o'ORDRI

A0090 A0160 A0159 M0351 F0285

A0418 A0427 A0418 A0370 50505 50508 R0309 H0184 50448 C0503 P0536 00216 00223 R0164 A0717

A0760 art (objets d' -) en pierre. en béton W0341

A0771 A0777 A0778 60035 60047

60052 6009B

60100 60110 60145 60165 60176 60215

60231

6023B 60317 60321

ou en marbre asbeste (ciment d' -) asphalte asphalte (pavés en -) baguettes en bois pour le lambrissage baignoires d'oiseaux [constructions

non métalliques] bain (cabines de -) non métalliques balises non lumineuses [non

métal l iques] ballast balustres bandes gOUdronnées [construction] baraques bardeaux bassins [piscines, constructions non

métalliques] bâtir (matériaux à -) non métalliques

battantes (portes -) non métalliques béton béton (coffrages pour le -) non

métalliques

A0418 A0445 A0446 F0542 60380

60140 60190

C0521 B0062 T0081 H0287 50312 51044

60715 C0762 F0363 C0727 50372

60322 60366

béton (éléments de construction en -) C0730 bicyclettes (installations pour 60333

60432 60433 60436

60494

60509 60521

60522 60526 60527 60530 60531 60534

60535 60576 60620

60755 60783 B0785 60786

parquer des -) non métalliques bitume bitumé (carton -) bitumeux (produits -) pour la

construction bois (carton de pâte de -)

[construction] bois (pavéS en -) bois d'oeuvre

bOis bois bois bois bois bois

de construction de placage de sciage façonnés mi-ouvrés propre à être moulé

boiseries boîtes aux lettres [en maçonnerie] bornes routiéres non lumineuses et

non mécaniques [non métalliques] brai [matériau de construction] briques briques (terre à -) briquetage (liaisons pour le -)

60787 briquetage (liants pour le -)

B0791 briquettes (liaisons pour la fabrication des -)

6039B 60711 B0402

W0312

W0299 T0239 W0295 B0721 V0102 T0236 T0235 W0308 M0322 M0388 W0298 L0156 50410

T0075 60650 EOOOB B0358 50890 60358 50890 60358 50890

NO jo'ORDRI

60792

60873

C0005 C0007 C0010

C0011


briquettes (liants pour la fabrication des -)

bustes en pierre, en béton ou en marbre

cabines de bain non métalliques cabines de douche non métalliques cabines pour la peinture au pistolet

non métalliques cabines téléphoniques

C0064 cadres de fenêtres [non métalliques] C0066 cadres de portes [non métalliques]

C0106 caissons pour la construction sous l'eau

C0112 calcaires (marnes -) C0113!Ca1Caires (pierres -)

C0164 caniveaux C0219 capuchons de cheminées [non

métalliques] C0272 carreaux pour la construction non

métalliques C0274 carrelages non métalliques

C0287 carton bitumé C0289 carton de pâte de bois [construction] C0291 carton pour la construction C0333 caveaux non métalliques C0373 céramique (matières premiéres pour la

-) C0440 chamotte

C0507 charpentes non métalliques C0526 châssis de fenêtres [non métalliques] C0528 châssis de portes [non métalliques]

C0531 châssis de serres [non métalliques]

C0575 chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des -)

C0617 chaux C0626 cheminées (capuchons de -) non

métalliques C0628 cheminées (manteaux de -) C0630 cheminées (mitres de -) non

métalliques C0632 cheminées (rallonges de -) non

métalliques C0634 cheminées (tuyaux de -) non

métalliques C0635 cheminées * C0649 chemins de fer (traverses. de -) non

métalliques C0658 chéneaux non métalliques C0697 chevrons pour toitures C0801 ciment (amiante- -) C0802 ciment (enduits de -) pour

l'ignifugation C0803 ciment (plaques en -) C0804!ciment (poteaux en -) C0807 ciment * C0808 ciment d'amiante C0809 ciment d'asbeste C0810 ciment pour fourneaux C0869 clapets de conduites d'eau [ni en

métal, ni en matières plastiques] C0873 clapets de tuyaux de drainage [ni en

métal, ni en matières plastiques] C0908 cloisons non métalliques C0910 clôtures non métalliques C0936 coffrages pour le béton non

métalliques C0989 colonnes d'affichage C1078 conduites d'eau (clapets de -) ni en

métal, ni en matières plastiques

Il'P (angl. P'ORDRI

60358 50890 60752

60140 50365 P0029

T0126 T0127 W0245 00216 00223 C0024

C0038 C0039 L0216 G0344 C0392

T0231 W0033 F0296 T0226 60711 W0312 P0103 VOO48 C0502

F0191 G0293 F0436 W0245 00216 00223 G0273 H0247 R0257

L0208 C0392

M0074 C0396

L0149

C0394 C0397 C0398 R0040 R0048 G0344 H0184 A0418 F0196

C0286 C0284 C0277 A0418 A0418 F0518 W0123

00251

P0128 F0075 50372

A0090 W0123



NO D'ORDRE

Cl081 C1125

C1128 C1130

C1144 C1221

C1223 C1226 C1383

C1392

C1407 C1462


conduites d'eau non métalliques construction (matériaux de -) non

méta 11 i ques constructions non métalliques constructions transportables non

métalliques contre-plaqués corniches (moulures de -) non

méta11 iques corniches non métalliques cornières non métalliques couvercles de trous d'homme [non

méta11 iques] couvertures de toits [non

métalliques] craie brute cristal de roche

NO (angU D'ORDRE

W0100 B0715 C0762 B0724 B0725

P0457 M0330 M0396 C0858 A0276 M0068

00003 dalles non métalliques

R0304

C0325 Q0002 R0265 P0158 50500 50756 00052

00111

00259 00268

00271

EOOll

E0013 E0078 E0109

E0244

E0274

E0292 E0294 E0334

E0335

E0387

E0390 E0435 E0443 E0449 E0481 E0519 F0043

F0045

F0051 F0129

F0134 F0165

F0305 F0313

F0364 F0365 F0473

F0475

F0477

F0479 F0486

G0201 G0212

degrés [marches] d'escaliers [non méta11 iques]

descente (tuyaux de -) non métalliques

douche (cabines de -) non métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) ni

en métal, ni en matières plastiques drainage (tuyaux de -) non

métalliques eau (clapets de conduites d'-) ni en

métal ni en matières plastiques eau (conduites d'-) non métalliques échafaudages non métalliques éclairants (pavés -)

embranchement (tuyaux d'-) non métalliques

encadrements de tombes [non méta11 iques]

enduits [matériaux de construction] enduits de ciment pour l'ignifugation entretien des routes (liaisons pour

l' -) entretien des routes (liants pour l'

-) escaliers (degrés [marChes] d'-) non

métalliques escaliers non métalliques étables étais non métalliques étançons non métalliques étrésillons év1ers non métalliques fenêtres (cadres de -) non

métalliques fenêtres (châSSiS de -) non

méta11 iques fenêtres non métalliques feuilles en matière artificielle,

pour marquage des routes feutre pour la construction figurines [statuettes] en pierre, en

béton ou en marbre foires (baraques de -) fonderie (mOules pour la -) non

métalliques fourneaux (ciment pour -) fourneaux (ciment pour hauts -) funéraires (dalles -) non métalliques

funéraires (monuments -) non méta11 iques

funéraires (plaques -) non méta11 iques

funéraires (stèles -) non métalliques fusées (rampes de lancement de -) non

métalliques

G0342

50365 00251

00248

W0123

W0100 50119 L0199 L0336 B0619

T0317

C0584 F0196 R0254

R0254

50756

50754 50740 P0644 P0644 P0644 50457 W0245

W0245

W0254 R0253

F0073 F0125 50806 F0017 F0416 F0419 F0518 B0418 G0252 T0326 T0322

G0252 T0326 T0328 R0269

glaces [vitres] pour la construction P0417 glaise ICOS03

NO D'ORDRE

G0216

G0263 G0266 G0271 G0301 G0302

G0314 G0323 G0324 G0367 H0043 H0096 H0156

10010

10131 J0009 L0059 L0065 L0066

L0077 L0117

L0147 L0190 L0205

L0207

L0209 L0210

L0212

L0220 L0235

7S

L0250

L0282 L0349

MOOOl M0018 MOllO M0126 M0133 M0143 M0144

M0145

M0153

M0197

M0212 M0275

M0398 M0440 M0449 M0454 M0498

MOS06

M0527

N0090 00032

00046 P0043

Classe 19 suite


glissières de sécurité pour routes [non métalliques]

goudron goudronnées (bandes -) [construction] gouttières non métalliques granit granulés de verre pour le marquage

des routes gravier grès (tuyaux en -) grès de construction gypse hauts fourneaux (ciment pour -) houille (goudron de -) huisseries non métalliques

ignifugation (enduits de ciment pour l' -)

isolant (verre -) [construction] jalousies non métalliques laitiers [matériaux de construction] lambris non métalliques lambrissage (baguettes en bois pour

le -)

NO (angU D'ORDRE

C0931

T0075 T0081 G0344 G0233 G0140

G0250 50077 50076 G0349 B0418 C0576 00216 00223 F0196

10111 JOOll 50501 W0014 F0542

lames de parquets P0122 lancement de fusées (rampes de -) non R0269

métalliques lattes non métalliques lettres (bo'tes aux -) en maçonnerie 1 iais [pierre]

liaisons pour la fabrication des briquettes

liants pour l'entretien des routes liants pour la fabrication des

briquettes liants pour le briquetage

liège aggloméré lignes électriques (poteaux

métalliques de -) non

limons [parties d'escaliers] métalliques

linteaux non métalliques lumineux (pavés -)

macadam magnésie (ciment de -) manteaux de cheminées marbre

non

marches d'escaliers [non métalliques] marnes calcaires • marquage des routes (feuilles et

plaques en matière artificielle, pour -)

marquage des routes (granulés de verre pour le -)

marquises [construction] non métalliques

matériaux de construction non métalliques

mâts [poteaux] non métalliques merrains

mitres de cheminées [non métalliques] monuments non métalliques mortier pour la construction mosaïques pour la construction moules pour la fonderie non

métalliques moulures [construction] non

métalliques murs (revêtements de -)

[construction] non métalliques noues [construction] non métalliques oiseaux (baignoires d' -)

[constructions non métalliques] olivine pour la construction pa1issaaes non métalliques

L0072 L0156 C0039 L0216 B0358 50890 R0254 B0358 50890 B0358 50890 C0838 P0478 P0518 50942

L0251 L0199 L0336 MOOOl M0017 M0074 M0079 50756 C0038 R0253

G0140

P0507

B0715 C0762 M0114 C0215 50809 C0396 M0347 M0359 M0365 F0416 F0419 M0329 M0395 W0023

F0257 B0380

00063 P0051 P0052



Classe 19 suite

NO D'ORDRE


P0052 palplanches non métalliques

P0058 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métall iques]

P0060 panneaux pour la construction non métalliques

P0061 pannes [tuiles]

P0092 P0151

P0155 P0156 P0179

P0196

P0211

papier de construction parois (revêtements de -)

[construction] non métalliques parquets parquets (lames de -) pâte de bois (carton de -)

[construction] patinoires [constructions] non

métall iques pavés éclairants

P0212 pavés lumineux

P0214 P0261

P0300 P0414 P0419 P0423 P0427 P0431 P0432

pavés non métalliques peinture au pistolet (cabines pour la

-) non métalliques perchoirs pierre pierre artificielle pierres (ouvrages de tailleurs de -) pierres à bâtir pierres de construction pierres de scories

P0434 pierres funéraires

P0437 pierres réfractaires P0438 pierres tombales

P0439 pierres tumulaires

P0441 P0489

pieux d'amarrage non métalliques piscines [constructions non

métalliques]

NO (angI.l D'ORDRE

P0324 50289 50401

B0718

POU'/U T0230 B0719 W0028

P0124 P0122 W0312

50470

L0199 L0336 L0199 L0336 P0157 P0029

P0223 50886 A0409 50889 B0720 B0720 C0522 50503 G0253 T0329 F0178 G0253 T0329 G0253 T0329 M0351 51044

P0491

P0506 P0507

pistolet (cabines pour la peinture au P0029

P0509 P0518 P0519 P0545

P0552

P0554

POS82 P0604 P0667 P0723 P0726 P0765

-) non métalliques placage (bois de -) placages en bois

plafonds non métalliques planchers non métalliques planches [bois de construction] plaques commémoratives non

métal l iques plaques en matiéres artificielle,

pour marquage des routes plaques funéraires non métalliques

plâtre plongeoirs non métalliques poix porcheries portails non métalliques portes (cadres de -) non métalliques

P0767 portes (châssis de -) non métalliques

P0777

P0785 P0818

P0820 POB22

P0824 P0845

portes (panneaux de -) non métalliques

portes non métalliques * poteaux de lignes électriques

métall iques] poteaux non métalliques poteaux télégraphiques non

métalliques potier (argile de -) poulai llers

P0863 IPoutrelles non métalliques P08651poutres non métalliques

[non

V0102 V0103 W0305 C0262 F0301 P0391 M0189

R0253

G0252 T0326 P0400 00190 P0377 P0320 G0081 00216 00223 00216 00223 00230

00238 P0478 P0518 P0517 T0121

P0536 C0381 H0171 J0047 B0194 G0120

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS IN<> (angl. P'ORDRE

76

00002

00004 00005

R0066

ROî56 R0233 R0267

R0269

quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques]

quais préfabriqués non métalliques quartz

rampes de lancement de fusées [non métalliques]

r'éfi'actaires (matériaux -) réservoirs en maçonnerie revêtement des chaussées (matériaux

pour le -) revêtements [construction] non

métalliques

R0326 roche (cristal de -)

R0349 R0388

roseau pour la construction routes (feuilles et plaques en

matière artificielle, pour marquage des -)

routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques

routes (granulés de verre pour le marquage des -)

F0285

P0434 00002 R0265 R0269

R0136 TOO45 R0251

C0493 C0909 FOO15 L0242 51012 00002 R0265 R0121 R0253

C0931

G0140

R0390

R0391

R0392

R0393

R0397

50001

50002 50113 50114 50131 50132

routes (liaisons pour l'entretien des R0254 -)

routes (liants pour l'entretien des -)

routières (bornes -) non lumineuses et non mécaniques [non métalliques]

sable [à l'exception du sable pour fonderie]

sable argentifère schistes sciage (bois de -) scories [matériaux de construction] scories (pierres de -)

501481sécurité (glissières de -) pour routes [non métalliques]

50221 serres (châssis de -) non métalliques

50223 serres transportables non métalliques 50254 seuils non métalliques 50278 signalisation non lumineuse et non

50287 50295 50464

mécanique [non métallique] silice [quartz] silos non métalliques statues en pierre, en béton ou en

marbre 50470 statuettes en pierre, en béton ou en

marbre 50476 stèles funéraires non métalliques 50486 stores d'extérieur ni métalliques, ni

en matières textiles T0064 tailleurs de pierres (ouvrages de -) T0148 télégraphiques (poteaux -) non

métalliques T0156 téléphoniques (cabines -)

T0195 T0196 T0348 T03S0

T0351 T03S3

T0354 T0356 T0367

T0370

T0372 T0387 T0465

terre à briques terre cuite toits (arêtiers de -) toits (couvertures de -) non

métalliques toitures (chevrons pour -) toitures (cornières pour -) non

métalliques toitures (enduits bitumineux pour -) toitures non métalliques tombales (pierres -)

tombes (encadrements de -) métall.iques

tombes non métalliques tonnelles [construction] traverses de chemins de fer

métalliques]

non

[non

R0254

50410

50069

50448 50134 T0236 50501 C0522 50503 C0931

G0273 H0247 G0275 50432 50413

50416 50434 50801

F0125 50806 T0328 B0433

50889 T0121

T0126 T0127 E0008 T0153 H0184 R0304

H0184 R0306

B0401 R0310 G0253 T0329 T0317

T0324 A0374 R0040 R0048



NO D'ORDRE


T0468 treillages non métalliques

T0471 treillis non métalliques

T0511 trous d'homme (couvercles de -) non méta11 iques

T0539 tuf T0542 tuiles non métalliques

T0545 tumulaires (dalles -) non métalliques

T0564 tuyaux de drainage (clapets de -) ni en métal, ni en matières plastiques

T0576 tuyaux rigides non métalliques [construction)

V0042 vasistas non méta11 iQues V0133 verre (granulés de -) pour le

marquage des routes V0143 verre a1abastrique V0145 verre armé V0148 verre de construction V0151 verre isolant [construction) V0154 verre pour vitres [à l'exception du

verre pour vitres de véhicules) V0257 vitraux V0258 vitres [verre de construction) V0260 vitres (verre pour -) [à l'exception

du verre pour vitres de véhicules) V0295 volets non métalliques V0298 volières [constructions) non

méta11 iques V0299 vo 1 i ges X0008 xy1o1 ithe

jNo (angI. D'ORDRE

1

L0073 T0440 L0073 T0440 M0068

T0495 P0070 T0230 G0252 T0326 00251

R0228

C0177 G0140

A0160 50021 60713 101 1 1 W0246

50745 W0247 W0246

50375 A0485

50127 X0011

NO P'ORDRE

77

1

1

1

1 1

Classe 19 suite

INDICATION DES PRODUITS iJIP (angI. !D'ORDRE



Classe 20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BOIS, LIÈGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ÉCAILLE, AMBRE, NACRE, ÉCUME DE MER, SUCCÉDANÉS DE TOUTES CES MATIÈRES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES.

NO D'ORDRE

A0007 A0031

A0155 A0237

A0244 A0246

A0345

A0423 A0426 A0428 A0433 A0522 A0525 A0531 A0534

A0535 A0536 A0540 A0552 A0617

A0624 A0696 A0733 A0734 A0759

A0797

A0813 B0006 B0038 B0040

B0042

B0082 B0093 BOlll BOl12 BOl14 B0162 B0180

B0182 B0193 B0233 B0264 B0295


abeilles (ruches pour -) accroche-clefs (tableaux -l, non

métalliques affichage (tableaux d' -) air (coussins à -) non à usage

médical air (matelas à -) non à usage médical air (oreillers à -) non à usage

médical aliments (décorations en matières

plastiques pour -) ambre jaune ambroïne (barres d' -) ambroïne (plaques d' -) ameublement (pièces d' -) animaux (cornes d' -) animaux (griffes d' -) animaux (sabots d' -) animaux d'intérieur (couchettes pour

-) animaux d'intérieur (niches pour -) animaux d'intérieur (nids pour -) animaux empaillés anneaux de rideaux appliques murales décoratives

[ameublement] non en matières textiles

appuie-tête [meubles] argenté (verre -) [miroiterie] armoi res armoires à pharmacie art (objets d' -) en bois, en cire,

en plâtre ou en matières plastiques attache de câbles ou de tubes (pattes

d' -) en matières plastiques auges à mortier non métalliques bacs de décantation baguettes pour cadres [encadrements] baguettes pour tableaux

[encadrements] bahuts [coffres] non métalliques

balais (manches à -) non métalliques baleine brute ou mi-ouvrée bambou bancs [meubles] bancs à étaux [non métalliques] bannetons barils (cerceaux pour -) non

métalliques barils non métalliques barriques non métalliques bâtis de machines à calculer bébés (parcs pour.-) berceaux

B0344 bibliothèques (étagères de -) B0345 bibliothèques (rayons de -) B0391 bijoux (coffrets à -) non en métaux

précieux B0484 bobines en bois [pour fil, soie,

cordonnet, etc.] B0512 bois (rubans de -) B0525 bois de lit B0536 boiseries (pans de -) pour meubles B0542 boissons (chalumeaux [pailles] pour

la dégustation des -) B0545 boissons (pailles pour la dégustation

des -) B0578 boîtes aux lettres [ni en métal, ni

en maçonnerie] B0587 boîtes en bois ou en matières

plastiques

B0605 bondes non métalliques

NO (angi.l D'ORDRE

B0234 K0017

00167 A0134

A0141 A0143

00029

V0007 A0238 A0239 F0525 A0290 C0500 A0289 B0228

K0006 N0053 50961 Cl005. W0029

HOl14 50451 C0979 M0180 W0343

C0012

T0460 C0219 P0309 P0309

B0373 C0376 B0678 W0187 B0063 B0279 V0121 F0213 B0106 C0212 BOl12 C0220 50773 P0441 B0135 C0880 C0921 L0170 L0170 J0034 J0038 R0127

W0301 B0231 F0540 00303 50927 00303 50927 L0158

B0372 B0586

IC0201 B0732 P0451

NO ID'ORDRE

B0631

B0639 B0640 B0695 B0707 B0709

B0710 B0712

B0716

B0751

B0810 B0812 B0830 B0856 B0857 B0865 B0866 B0870

B0875 C0022

C0056 C0057

C0058

C0059

C0060 C0067 C0095 C0099


bouchage (capsules de -) non métalliques

bouchons de bouteilles bouchons de liège boulons non métalliques bouteilles (bouchons de -) bouteilles (capsules de -) non

métalliques bouteilles (casiers à -) bouteilles (enveloppes pour -) en

bois bouteilles (fermetures de -) non

métall iques bracelets d'identification pour

hôpitaux [non métalliques] broder (métiers à -) broderie (cadres à -) brosses (montures de -) buffets buffets roulants [meubles] bureau (meubles de -) bureaux [meubles] bustes en bois, en cire, en plâtre ou

en matières plastiques bustes pour tailleurs câbles (serré- -) non métalliques

cadres [encadrements] cadres [encadrements] (baguettes pour

-) cadres [encadrements] (liteaux pour

-) cadres [encadrements] (moulures pour

-) cadres à broderie cadres de ruches caillebotis non métalliques caisses en bois ou en matières

plastiques

C0104 caisses non métalliques

COl19 calculer (bâtis de machines à -) C0153 camping (sacs de couchage pour le -) C0156 canapés C0166 cannelles de tonneaux [non

métalliques] C0210 capsules de bouchage non métalliques

C0212 capsules de bouteilles [non métalliques]

C0297 cartothèques [meubles] C0307 casiers C0377 cerceaux pour barils [non

métalliques] C0379 cercles pour tonneaux [non

métall iques] C0380 cercueils C0382 cer'cuei ls (garnitures de -) non

métalliques C0390 cerfs (ramures de -) C0412 chaises [Sièges]

C0414 chaises longues C0423 chalumeaux [pailles] pour la

dégustation des boissons C0455 chantiers [supports] pour fûts [non

métalliques] C0467 chapeaux (porte- -) C0492 chargement (gabarits de -) pour

chemins de fer [non métalliques] C0494 chargement (plateaux [palettes] de -)

non métalliques C0505 charnières non métalliques C0627 cheminées (écrans de -)

~ (ang!. ID'ORDRE

50182 50898 C0842 C0841 B0498 C0842 B0535 C010l B0545 B0536

B0538 50897

110022

E0094 E0094 B0683 50383 00129 00017 00071 B0753

C0879 B0363 C0009 P0310 P0309

P0309

M0327 M0393 E0094 50207 00334 80372 B0586 C0201 B0373 C0376 50773 50515 50244 C0216

50182 50898 B0535 C010l r0051 F0132 B0106 C0212 B0106 C0212 C0634 C0633

50742 C0322 50198 E0017 D0303 50927 C0214

H010l L0285 L0286 L0289

H0183 F0186 F0192



NO D'ORDRE


C0646 chemins de fer (gabarits de chargement pour -) non métalliques

C0693 chevilles non métalliques

C070S chiens (niches de -) COBIB cintres pour vêtements COB26 cire (figures en -) C0833 cire gaufrée pour ruches

COB64 claies non métalliques

COB67 clapets de conduites d'eau [en matières plastiques]

C0871 clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques]

C0879 classeurs (rayons pour -) [meubles] COBB7 clefs (tableaux accroche- -) C0939 coffres non métalliques

C0941 coffrets [meubles]

C0943 coffrets à bijoux [non en métaux précieux]

C09S3 coiffeurs (fauteuils de -) CI017

1

combustibles liquides (récipients pour -) non métalliques

CI028 commodes CI056 comptoirs [tables] CI076 conduites d'eau (clapets de -) en

matières plastiques C1137 conteneurs flottants non métalliques C1139 conteneurs noh métalliques Cl170 cOQuillages [coquilles] Cl173 coquilles [coQuillages] Cl175 corail Cl180 corbeilles non métalliques * C1207 cordons en liège C1210 corne brute ou mi-ouvrée C1215 cornes d'animaux C1229 corozo C1281 couchage (matériel de -) [à

l'exclusion du linge] C12B3 couchage (sacs de -) pour le camping C12B7 couchettes pour animaux d'intérieur C1359 coussins C1361 coussins à air non à usage médical C1367 couteaux (manches de -) non

métalliques C1472 crochets de portemanteaux [non

métalliques] C1473 crochets de rideaux C1570 cuves non métalliques 00015 décantation (bacs de -) 00033 décorations en matières plastiques

pour aliments 00128 dessertes

00132 dessin (tables à -) 00164 dévidoirs non mécaniques pour tuyaux

flexibles [non métalliques] 00233 distributeurs fixes de serviettes

[non métalliques] 00239 divans 00254 doubliers [râteliers de bergerie] 00264 douves 00266 drainage (clapets de tuyaux de -) en

matières plastiques E0009 eau (clapets de conduites d'-) en

matières plastiques E0070 ébénisterie (travaux d' -) E0073 écai Ile E0074 écaiile (succédanés de l' -) E0076 écailles d'huîtres E0079 échalas E0094 échelles mobiles pour l'embarquement

des passagers [non métalliques] E0095 échelles non métalliques E01281écrans de cheminées

i

NO (ang!.) D'ORDRE

L0285 L0286 00243 P0190 P0346 00197 C0582 W0148 C0687 W0151 H0285 50156 W0122

00250

50302 K0017 B0373 C0376 B0373 C0376 J0034 J0038 H0034 C0780

C0373 C0896 W0122

F02B3 C0779 50300 50300 COB29 T0426 COB40 H0230 A0290 C0859 B0220

50515 B0228 C1012 A0134 K0041

C0583 H0215 CI003 V0046 C0219 00029

T0094 TOI00 00257 R0129

T0363

001B6 00242 50810 00250

W0122

C0003 T0358 T0359 00135 50757 B0463

L0028 F0186 F0192

NO D'ORDRE


Classe 20 suite

NO (angI.) D'ORDRE

E0138 écrins non en métaux précieux J0034 J0038 P0381

79

E0149

E0154 E0156 E0226

E0229 E0235

E0246 E0257 E0322

E0341 E03B8 E0436 E0437 E0451 E0453 EOS1S E0517 F0026 F0032 F004B

F0072

F0074

F0119

F0160 F0161

F0277 F0289

F0375 F049B F0504 F0507

F050B G0006

G0021 G0062

G0065 G0071

G0075

G0082 G0084

GOOB6

G0200 H0014 H0021 H0024 H0075 HOI0l H0112

H015B H018S

10005

10009

1001S

10149 J0014

écriteaux en bois ou en matières plastiques

écrous non métalliques écume de mer emballage (récipients d'-) en

matières plastiques

N0129 M0186 Poo02

emballages pour bouteilles [en bois] B0536 embarquement des passagers (échelles B0463

mobiles pour 1'-) non métalliques embrasses non en matières textiles CI002 empaillés (animaux -) 50961 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux W0239

flexibles [non métalliques] enveloppes pour bouteilles [en bois] escaliers (tringles de tapis d' -) établis étagères étaux (bancs à -) non métalliques étaux non métalliques éventai ls éviers (revêtements amovibles pour -) fauteuils faux (manches de -) non métalliques fenêtres (garnitures de -) non

méta 11 i Ques fermetures de bouteilles [non

métalliques] fermetures de récipients [non

métalliques] feu (garde- -), de ménage

fichiers [meubles] figurines [statuettes] en bois, en

cire, en plâtre ou en matières plastiques

fleurs (piédestaux pour pots à -) flottants (conteneurs -) non

métalliques fourrage (râteliers à -) fusilS (râteliers à -) futailles fûts (chantiers [supports] pour -)

non métalliques fûts [tonneaux], non métalliques gabarits de chargement pour chemins

de fer [non métalliques] galets pour rideaux garde-feu, de ménage

garde-manger non métalliques garnitures de cercueils [non

métall iques] garnitures de fenêtres [non

métall iques] garnitures de lits [non métalliques] garnitures de meubles [non

métalliques] garnitures de portes [non

métalliques] glaces [miroirs] hachoirs [tables de bouchers] hampes harasses hôp it a 1 (l it s d' -) housses à vêtements huches non métalliques

huîtres (écailles d' -) hydrostatiques (lits -) non à usage

médical identification (bracelets d' -) pour

hôpitaux [non métalliques] identité (plaques d' -) non

métalliques immatriculation (plaques d'-) non

métalliques ivOire brut ou mi-ouvré jardinières [meubles]

B0536 50750 W0337 R0006 V0121 V0124 F0033 M0133 A0382 50172 W0243

B053B 50897 C0540

FOIB6 F0192 10051 F0126 50B07

F031B F0283

F0351 G0324 C0220 C0214

C0220 L0285 L0286 CI007 F0186 F0192 M0153 C0633

W0243

60216 F053B

00220

M0290 C0422 F0241 C0932 H0257 C0917 B0373 C0376 00135 H0310 WOOB4 10022

10027 N0014 NOliS R01S0 10167 F0325



Classe 20 suite

NO P'ORDRE

J0047 J0054 L0149 L0192

L0219 L0266

L0294 L0299 L0300

L0316

L0318 L0319 L0321 L0323 L0326

L0338 L0366 M0050

M0072 M0074 M0076 M0078 M0098 M0106

M0107 M0116

M0131 M0191 M0193 M0315 M0321 M0324

M0326

M0329 M0330 M0331 M0334

M0336 M0337 M0357 M0370

M0387 M0400 M0401 M0436 M0448 M0507

NOOOl N0052 N0054 N0056 N0095

00037 00088 00091 00131 P0003 P0009 P0010 P0013

P0014

P0020


jonc d'Inde journaux (présentoirs pour -) lavabos [tables de toilette] lettres (boîtes aux -), ni en métal,

ni en maçonnerie liége (bouchons de -) linge (pinces à -)

1 it (boi s de -) liteaux pour cadres [encadrements] literie [à l'exception du linge de

lit] lits (garnitures de -) non

métalliques lits (roulettes de -) non métalliques lits (sommiers de -) lits * 1 its d' hôpita 1 lits hydrostatiques, non à usage

médical loquets non métalliques lutrins maisons (numéros de -) non lumineux

[non métalliques] manches à balais [non métalliques] manches d'outils [non métalliques] manches de couteaux [non métalliques] manches de faux, non métalliques manger (garde- -) non métalliques mannequins

mannes [paniers] manutention (palettes de -) non

métall iQues marchepieds non métalliques matelas * matelas à air non à usage médical métiers à broder meubles meubles (finitions en matières

plastiques pour -) meubles (garnitures de -) non

métall iQues meubles (pans de boiseries pour -) meubles (portes de -) meubles (rayons de -) meubles (roulettes de -) non

métalliques meubles de bureau meubles métalliques miel (rayons de -) minéralogiques (plaques -) non

métall iQues miroirs [glaces] mobiles [objets pour la décoration] mobilier scolaire montures de brosses mortier (auges à -) non métalliques moulures pour cadres [encadrements]

nacre brute ou mi-ouvrée niches pour animaux d'intérieur nichoirs nids pour animaux d'intérieur numéros de maisons non lumineux [non

métalliques] oiseaux empaillés oreillers oreillers à air non à usage médical outils (manches d'-) non métalliques paillasses paille (rubans de -) paille (tresses de -) paille tressée [à l'exception des

nattes] pailles pour la dégustation des

boissons pai llots

~ (angl. P'ORDRI

R0077 N0067 B0126 L0158

C0841 C0553 C0554 B0231 P0309 B0220

B0216

B0212 50719 B0227 H0257 H0310 W0084 L0068 L0140 H0268

B0678 T0340 K0041 50172 M01S3 00287 M0072 T0035 H0046 H0067

50849 M0139 A0141 E0094 FOS25 E0027

FOS38

FOS40 00235 FOS41 FOS33

00017 FOS39 H0199 NOllS R01S0 M0290 M0307 50136 B0683 T0460 M0327 M0393 M0369 K0006 NOOS2 NOOS3 H0268

B0385 P0327 A0143 T0340 50923 50920 50925 P0384

00303 50927 50923

NO D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS W (angl.

D'ORDRE

80

P0034 palettes [plateaux] de chargement métalliques

non L0289

P0036 palettes de manutention non métalliques

P0038 palettes de transport non métalliques POOS3 panetons P0055 paniers non métalliques P0127 parapluies (porte- -) P0132 paravents [meubles] P0137 parcs pour bébés P018S patères de rideaux P0187 patères pour vêtements [non

métalliques] P0208 pattes d'attache de câbles ou de

tubes [en matières plastiques] P0298 perches non métalliques P03l0 perles (rideaux de -) pour la

décoration P034Spharmacie (armoires à -) P0397 piéces d'ameublement P0400 piédestaux pour pots à fleurs P0470 pinces à linge

P048S piquets de tente non métalliques POS48 plaques d'identité non métalliques

POSSO plaques d'immatriculation non métalliques

P05S6 plaques minéralogiques non métalliques

P0572 plateaux [palettes] de chargement non

P0577 P0734 P0751 P0753

P07S9 P0761 P0773

P0782 P0829 P0872 P0948 ROOS6 R0067 R0088 R0089 R0097 R010l R0102 R0105 R0133

métalliques plateaux de tables porte-chapeaux portemanteaux [meubles] portemanteaux (crochets de -) non

métalliques porte-parapluies porte-revues portes (garnitures de -) non

métalliques portes de meubles pots à fleurs (piédestaux pour -) présentoirs pupitres rails 90ur rideaux ramures de cerfs râteliers à fourrage râteliers à fuSils rayonnages rayons de meubles rayons de miel rayons de ruches récipients (fermetures de -) non

métalliques R0136 récipients d'emballage en matières

plastiques R0142 récipients pour combustibles liquides

[non métalliques] R0235 réservoirs ni en métal, ni en

R0270 R0281 R0291 R0292 R0294 R0295 R0296 R0297 R0298 R0312 R0323

R0347 R0353 R0387

maçonnerie revêtements amovibles pour éviers revues (porte- -) rideaux (anneaux de -) rideaux (crochets de -) rideaux (galets pour -) rideaux (patères de -) rideaux (rails pour -) rideaux (tringles de -) rideaux de perles pour la décoration rivets non métalliques robinets de tonneaux [non

métalliques] roseau [matière à tresser] rotin roulettes de meubles [non

métalliques] R04041rubans de bois R04061rubans de paille R0416 ruches (cadres de -)

H0067

T0407 B0038 B0132 UOOO9 S01S1 P0441 Cl008 COSSO

COO12

P0477 B0191

M0180 F052S F0318 COSS3 C05S4 T0148 I0027 Noo14 N0115 R01S0 NOllS R01S0 L0289

ToolS H010l COS89 COS83 H0215 UOOO9 M0014 00220

00235 F0318 00168 00070 Cloo4 50742 F03S1 G0324 ROOO6 F0541 H0199 F0411 C0540

P0002

C0780

R0187 T0047 M0133 M0014 Cl005 Cl003 Cl007 Cl008 Cl004, Cl006 B0191 R02SQ C0216

R0120 R0077 F0533

W0301 50920 50207


LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLÀSSES

N° ID'ORDRE


R0417 ruches (cire gaufrée pour -)

R0418 R0419 50006 50036 50126 50145 50216

50226 50228

ruches (rayons de -) ruches pour abeilles sabots d'animaux sàcs de couchage pour le camping scolaire (mobilier -) secrétaires serre-câbles non métalliques

serrures non métalliques serrures pour véhicules [non

métalliques]

!No (angl. O'ORDRI

C0687 W0151 F0411 B0234 A0289 50515 50136 W0361 B0363 C0009 L0305 L0306

50235

50260

50269 50321 50342 50416

serviettes (distributeurs fixes de -) T0363

50461

50466

50487 T0026

T0027

T0028 T0033 T0034 T00.35 T0041 T0042 T0043 T0047 T0048

non métalliques sièges

sièges métalliques sofas sommiers de lits soupapes [autres que parties de

machines] non métalliques statues en bois, en cire, en plâtre

ou en matières plastiques statuettes en bois, en cire, en

plâtre ou en matières plastiques stores d'intérieur à lamelles . tableaux [encadrements] (baguettes

pour -) tableaux accroche-clefs, non

métalliques tableaux d'affichage tables (plateaux de -) tabl es * tables à dessin tables de massage tables de toilette tables métalliques tablettes de rangement tablettes pour machines à écrire

T0051 tabourets

T0061 tailleurs (bustes pour -) T0082 tampons [chevilles] non métalliques

T0108 T0183 T0205 T0278 T0341 T0378

T0380

T0382

T0383

T0386 T0445 T0460

T0466 T0481 T0482 T0499 T0500 T0562

T0570

T0573

V0005 V0019 V0022

V0089

tapis d'escaliers (tringles de -) tente (piquets de -) non métalliques tête (appuie- -) [meubles] tiroirs toilette (tables de -) tonneaux (cannelles de -) non

métalliques tonneaux (cercles pour -) non

métalliques tonneaux (chantiers [supports] pour

-) non métalliques tonneaux (robinets de -) [non

métalliques] tonneaux non métalliques transatlantiques [chaises longues] transport (palettes de -) non

métal 1 iques traversins tresses de paille tréteaux tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers tuyaux de drainage (clapets de -) en

matières plastiques tuyaux flexibles (dévidoirs non

mécaniques pour -)non métalliques tuyaux flexibles (enrouleurs non

mécaniques pour -) non métalliques vaisseliers vannerie vannes [autres que parties de

machines] non métalliques véhicules (serrures pour -) non

métalliques

C0322 50198 50202 50585 50719 V0025

50802

F0126 50807 50509 P0309

K0017

00167 T0015 T0020 00257 M0106 00282 T0024 50303 50304 T0533 F0391 50893 C0879 P0446 WOO31 50750 T0148 H0114 L0300 00282 C0216

B0106 C0212 C0214

C0216

C0220 00024 T0407

B0491 50925 T0442 ClO06 50750 00250

R0129

W0239

P0418 W0230 V0025

L0306

NO In'ORDRE

V0144 V0182 V0184 V0188

V0237 V0265

1

81

Classe 20 suite

INDICATION DES PRODUITS !No (angl. ID'ORDRE .

verre argenté [miroiterie] 50451 vêtements (cintres pour -) C0582 vêtements (housses à -) COO17 vêtements (patères pour -) non C0550

métalliques vis non métalliques 50165 vitrines [meubles] 50363



Classe 21 USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LE MÉNAGE OU LA CUISINE (NI EN MÉTAUX PRÉCIEUX, NI EN PLAQUÉ); PEIGNES ET ÉPONGES; BROSSES (À L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATÉRIAUX POUR LA BROSSERIE; MATÉRIEL DE NETTOY AGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI -OUVRÉ (À L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAÏENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.

NO P'ORDRE

A0014 A0070 A0074 A0146

A0348

A0484

A0527 A0532

A0558 A0748


abreuvoirs acier (copeaux d' -) acier (laine d' -) aérosols (appareils destinés à la

projection d'-) non à usage médical aliments (récipients calorifuges pour

les -) ampoules en verre [récipients]

animaux (peignes pour -) animaux (soies d'-) [brosserie et

pinceaux] anneaux pour la volaille arrosage (instruments d' -)

A0749 arrosage (lances pour tuyaux d' -) A0751 arrosage des fleurs et des plantes

A0752 A0754 A0755

A0761

A0781

A0788 A08'1 A0820

A0822 B0030 B0048 B0080 B0083 B0086 B0107 B0164

B0168 B0187 B0212 B0216 B0241 B0247 B0274 B0304

B0310 B0330 B0337 B0340 B0375

B0378 B0438 B0439 B0480 B0488 B0492 B0547

(seringues pour l' -) arroseurs arrosoirs arrosoirs (pommes d' -)

art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre

aspirateurs de poussière (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants

assiettes non en métaux précieux auges * autoclaves (marmites -) non

électriques autocuiseurs non électriques bagues pour oiseaux baignoires d'oiseaux * balais balais à franges balais mécaniques ballons en verre [récipients] baquets

barbe (blaireaux à -) barreaux de grils bassinoires non électriques bassins [récipients] batteries de cuisine * batteurs non électriques becs verseurs bestiaux (crèches pour -)

bétail (étrilles pour beurre (cloches à -) beurriers biberons (chauffe- -) bidons [gourdes]

bière (chopes à -) blaireaux blaireaux (porte- -)

le -)

non électriques

bobèches non en métaux précieux bocaux boire (récipients à -) boissons (récipients calorifuges pour

-)

NO (angi.) P'ORDRE

00304 50831 50837 A0108

T0174

G0131 G0145 C0693 B0665

P0545 50727 W0117 N0109 51060

50725 W0116 NOll0 R0324 W0342

V0004

T0012 F0067 A0464

A0464 R0242 B0381 B0679 M0353 C0155 G0137 B0695 P0022 50268 G0279 B0233 B0125 C0802 B0208 50713 M0063 T0458 C0997 B0765 B0763 H0131 B0543 00302 B0241 50268 50267 C0073 G0142 00305 B0313

B0573 B0575 B0591

boîtes à savon 50565 boîtes à thé [non en métaux précieux] T0093 boîtes en métal pour la distribution B0581

B0594 B0597

de serviettes en papier boîtes en verre bols

B0598 bonbonnes

B0600 bonbonnières non en métaux précieux

B0625 bottes (tire- -)

B0579 B0124 B0563 C0134 00043 B0576 C0078 B0514

NO P'ORDRE


B0638 bouchons (tire- -) B0643 bouchons de verre

B0666 bougeoirs non en métaux précieux B0677 bouilloires non électriques B0682 bouillottes non électriques B0688 boules à thé [non en métaux précieux]

B0691 boules de verre B0705 bouteilles B0720 bouteilles (ouvre- -) B0723 bouteilles isolantes

B0724 bouteilles réfrigérantes B0729 boutons [poignées] en porcelaine B0730 boutons (tire- -) B0803 brochettes [aiguilles métalliques]

pour la cuisson B0806 brocs

B0826 brosserie B0827 brosserie (matériaux pour la -) B0831 brosses * B0832 brosses à dents B0833 brosses à dents [électriques] B0834 brosses électriques [à l'exception

des parties de machines] B0842 broyeurs ménagers non électriques

B0844 brûle-parfums B0867 burettes B0874 bustes en porcelaine, en terre cuite

ou en verre C0002 cabarets [plateaux à servir] non en

métaux précieux COO37 cache-pot non en papier C0074 café (filtres à -) non électriques C0075 café (moulins à -) à main C0078 café (percolateurs à -) non

électriques C0081 café (services à -) non en métaux

précieux C0086 cafetières non électriques non en

métaux précieux C0087 cages à oiseaux C0136 calorifuges (récipients -) C0158 candélabres [chandeliers] non en

métaux précieux C0223 carafes C0225 carafes (dessous de -) [non en papier

et autres que linge de table] C0282 cartes de menus (porte- -) C0314 casseroles C0316 casseroles à pression non électriques C0362 cendres (tamiseurs de -) [ustensiles

de ménage] C0375 céramiques (produits -) pour le

ménage C0426 chambre (pots de -) C0439 chamoisées (peaux -) pour le

nettoyage

C0450 chandeliers non en métaux précieux C0477 charbon (seaux à -) C0517 chasse-mouches

C0551 IChaudrons C0566 chauffe-biberons non é1ectri~ues C0570 chauffe-lits non électriques C0576 chausse-pieds C0585 chaussures (brosses à -) C0588 chaussures (cireuses pour -) non

électriques

iN" (angl. ID'ORDRE

C0843 G0132 G0144 C0068 K0014 H0265 T0091 T0097 G0130 B0550 B0544 10110 VOOO3 R0141 K0056 90766 C0805

JOO53 P0378 P0535 90682 90692 90686 T0344 T0345 B0690

00211 K0029 M0306 P0232 C0961 B0749

C0002

F0317 C0618 C0621 C0624

C0627

C0631

B0383 H0146 C0068

00021 C0581

M0198 50859 A0464 C0478

C0299

C0329 B0702 C0330 50487 C0068 C0575 F0340 F0345 C0251 H0131 B0233 50333 B0689 W0154



NO D'ORDRE

C0589 C0593

C0597

C0609


chaussures chaussures

-) chaussures

-) chaussures

(cornes à -) (embauchoirs [formes] pour

(formes [embauchoirs] pour

(tendeurs pour -)

C0654 chemises (tendeurs de -) C0667 chevaux (brosses pour -) C0711 chiffons de nettoyage

C0726 chinoiseries [porcelaines] C0748 chopes à bière C0847 cireuses à parquet non électriques C0849 cireuses pour chaussures [non

électriques] C0859 citron (presse- -) C0901 cloches à beurre C0902 cloches à fromage C0967 colle (pots à -) Cl160 copeaux d'acier Cl169 coquetiers non en métaux précieux C1178 corbe111es à usage domestique non en

métaux prècieux C1212 cornes à boire C1213 cornes à chaussures C1261 cosmétiques (ustensiles-) C1270 coton (déchets de -) pour le

1 nettoyage C1318 coupes à fruits C1368 couteaux (porte- -) pour la table C1379 couvercles de marmites (fermetures

pour -) C1380 couvercles de plats C1381 couvercles de pots C1416 cravates (dispositifs pour maintenir

en forme les -) C1430 crèches pour· bestiaux

C1453 cribles [ustensiles de ménage] C1464 cristaux [verrerie] C1482 cruches

C1484 cruchons non en métaux précieux

C1511 cuir à polir C1522 cuisine (batteries de -) * C1524 cuisine (moules de -)

C1526

C1529

C1535

C1560 C1562

C1571

cuisine (récipients pour la -) non en métaux précieux

cuis1ne (ustensiles de -) non en métaux précieux

cuisson (ustensiles de -) non électriques

cure-dents cure-dents (porte- -) non en métaux

précieux cuvettes

C1573 cuviers à lessive

00001 daim (peaux de -) pour le nettoyage

00008 dames-jeannes

00011

00021 00038

00056

00062 00089 00090 00091

déborder (plaques pour empêCher le 1 ait de -)

déchets de laine pour le nettoyage découper (planches à -) pour la

cuisine démaquillage (appareils pour le -)

non électriques démêloirs dents (brosses à -) dents (brosses à -) électriques dents (cure- -)

NO (angU D'ORDRE

50333 B0516 50354 B0516 50354 B0516 50354 50319 H0238 C0562 R0036 C0404 B0241 W0153 W0154

50739 B0765 C0353 G0187 50831 E0037 B0131

H0233 50333 C0875 C0890

F0458 K0042 C0538

00145 P0520 T0221

M0063 T0458 50388 C0969 J0053 P0378 P0535 J0053 P0378 P0535 P0487 C0802 C0796 C0797 K0027

K0032

C0807

T0348 T0347

B0124 B0563 L0341 W0062 B0702 C0330 50487 C0134 00043 P0431

W0331 C1028

M0038

IC0694

1

T0344 T0345 T0348

Classe 21 suite

NO ID'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS /NO (angU iD'ORDRE

83

00103 00125

dépOUSSiéreurs non électriques désodorisation (appareils de -) à

usage personnel

00349 00062

00138

00141 00142

dessous de carafes, non en papier et C0581 autres Que linge de table

dessous de fers à repasser dessous de plats [ustensiles de

table]

F0265 T0454

00153

00228 00231 00238

détergent (torchons imprégnés d'un -) C0563

00261 E0058 E0126

E0155

pour le nettoyage distributeurs de papier hygiénique distributeurs de savon distribution de serviettes en papier

(boîtes en métal pour la -) douches buccales eaux gazeuses (siphons pour -) écouvillons pour nettoyer les

récipients écuel1 es

E0215 émaillé (verre -) E0236 embauchoirs [formes] pour chaussures

E0267

E0327 E0331 E0356 E0365 E0367 E0368 E0370

E0424 E0455 E0456 E0470 E0484 E0501 F0003

F0006 F0056 F0075

F0109 F0146

F0150

F0166

F0210

F0243 F0245

F0248 F0263 F0278 F0280

F0337

émulseurs non électriques à usage domestique

enseignes en porcelaine ou en verre entonnoirs épices (servjces à -) éponges (porte- -) éponges de ménage éponges de toilette épousseter (torchons [chiffons] pour

-) essuie-meubles éteignoirs non en métaux précieux étendoirs à linge étoffe (seaux en -) ét r i 11 es étuis pour peignes faïence

fanaux (verres pour -) fer (paille de -) fermetures pour couvercles de

marmites fers à repasser (supports de -) fibres de silice vitrifiée non à

usage textile fibres de verre autres que pour

l'isolation ou à usage textile figurines [statuettes] en porcelaine,

en terre cuite ou en verre fils de verre non à usage textile

filtres à café non électriques filtres à thé [non en métaux

précieux] filtres pour le ménage flacons non en métaux préCieux fleurs (pots à -) fleurs (supports pour -)

[arrangements floraux] formes [embauchoirs] pour chaussures

F0353 fouets non électriques à usage

F0398 F0417 F0422 F0423 F0427 F0429 F0438

ménager franges (balais à -) frire (poêles à -) friteuses non électriques fromage (cloches à -) frottoirs [brosses] fruits (coupes à -) fruits (presse- -) non électriques à

usage ménager F0469 fumivores à usage domestique G0043 gamelles G0046 gants (ouvre- -) G00471gants à polir G0052 gants de ménage

T0302 50566 B0581

W0081 50458 B0688

B0124 B0563 E0106 B0516 50354 B0429

50408 F0507 50678 50700 50703 T0304 00350

F0535 C0070 00332 F0006 C0997 C0686 C0953 E0012 G0138 M0213 C0538

F0265 V0146 V0148 F0103 FOl15 F0123 50808 FQ105 FOl17 C0618 T0109

50903 F0261 F0314 H0191

B0516 50354 W0217

M0353 F0477 00032 C0353 50169 F0458 F0467

50545 M0204 G0163 P0484 G0172



Classe 21 suite

N° D'ORDRE


G0096 gâteaux (moules à -)

G0193 glace (seaux à -)

G0199 glaces [matières premières] G0208 glacières portatives, non électriques

G0209 glaçons (moules à -)

G0236 gobelets non en métaux précieux

G0269 gourdes

G0332 grils

G0333 grils (barreaux de -) G0334 grils (supports de -)

G0354 guipons H0023 hanaps non en métaux précieux H0100 houppes à poudrer H0106 housses pour planches à repasser H0154 huiliers non en métaux précieux

10081 insectes (pièges à -) 10132 isolantes (bouteilles -)

J0018 jattes

L0021 laine (déchets de -) pour le nettoyage

L0029 laine d'acier L0033 laine de verre autre Que pour

l ' i so 1 a t ion L0036 laine métallique L0048 lait (~laquès pour empêCher le -) de

déborder L0085 lampes (brosses pour verres de -) L0120 lances pour tuyaux d'arrosage L0159 laver (planches à -) L0166 lèchefrites L0177 légumiers L0185 lessive (cuviers à -)

L0186 lessive (séchoirs à -)

L0261 linge (étendoirs à -) L0286 liqueurs (services à -) L0293 1 issoi rs L0313 lits (chauffe- -) non électriques L0343 louches de cuisine M0052 majolique M0096 mangeoires pour animaux

MOl39 marmites M0140 marmites (fermetures pour couvercles

de -) M0142 marmites autoclaves non électriques M0239 mélangeurs manuels [shakers]

M0246 ménage (éponges de -) M0249 ménage (ustensiles de -) non en

métaux précieux M0251 ménagères [huiliers] non en métaux

préCieux M0267 menus (porte-cartes de -) M0322 meubles (essuie- -) M0358 miettes (ramasse- -) M0453 mosaïques en verre non pour la

construction M04771mouches (chasse- -)

M0492 moules [ustensiles de cuisine]

M0494 moules à glaçons

M0495 moules de cuisine

!NO (angI.) jo'ORDRE

C0029 C0030 C0808 10004 10014 P0416 C06S0 C0809 10008 10009 G0200 M0425 60543 00302 G0277 G0284 G0279 G0278 G0281 T0076 T0044 P0557 10153 C0959 00027 10097 10110 V0003 60124 B0563 W0331

50837 G0147

M0215 P0431

L0043 N0109 W0052 F0477 V0050 L0341 W0062 C0548 C0551 C0552 00332 L0253 P0486 80233 B0136 M0036 F0068 M0062 C0803 C0538

A0464 M0304 50257 50703 U0044

C0959 00027 M0198 F0535 C0962 M0366

F0340 F0345 M0333 M0399 10008 10009 C0796 C0797

NO P'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS !NO (angI. . jo'ORDRE

84

M0502 N0032 N0034

N0040

N0041

N0044 N0047

moulins à usage domestique à main nécessaires de toilette nécessaires pour pique-niques

[vaisselle] nettoyage (chiffons de -)

nettoyage -)

nettoyage nettoyage

(déchets de laine pour le

(instruments de -) (torchons [Chiffons] de -)

N0049 nettoyer (tampons métalliques à -)

N0053 nichets 00031 oiseaux (bagues pour -) 00034 oiseaux (baignoires d'-) * 00035 oiseaux (cages à -) 00055 ongles (brosses à -) 00065 opales (verres -) 00066 opalines 00137 ouvre-bouteilles 00138 ouvre-gants POOll paille de fer P0022 pain (corbeilles à -) P0025 pain (planches à -) P0064 pantalons (presses pour -) P0065 pantalons (tendeurs de -) P0098 papier hygiénique (distributeurs de

-) P0143 parfum (pulvérisateurs de -)

P0144 parfum (vaporisateurs de -)

P0148 P0154

P0167 P0169 P0204 P0226

parfums (brûle- -) parquet (cireuses à -) non

électriques passe-thé non en métaux préCieux passoires non en métaux préCieux pâtisserie (rouleaux à -) peaux chamoisées pour le nettoyage

P0228 peaux de daim pour le nettoyage

P0241 P0242 P0244 P0271 P0273

P0303 P0403 P0413 P04B2

P0483

P0521 P0524 P0525 P0526 P0527 P0540

peignes peignes (étuiS pour -) peignes électriques pelles [accessoires de table] pelles à tartes

percolateurs à café pieds (chausse- -) pièges à insectes pipettes [tâte-Vin]

non électriques

pique-niques (nécessaires pour -) [vaisselle]

planches à découper pour la cuisine planches à laver planches à pain planches à repasser planches à repasser (housses pour -) plantes (supports pour -)

[arrangements floraux]

M0267 T0299 P0306

C0562 R0036 W0331

C0514 C0562 R0036 P0021 50144 N0051 R0242 B0381 B0383 NOOOl 00068 00069 60544 G0163 M0213 60633 B0635 T0461 T0463 T0302

P0233 P0234 P0233 P0234 P0232 W0153

T0109 50905 R0298 B0702 C0330 50487 B0702 C0330 50487 C0690 C0686 C0692 50142 P0314 T0083 C0624 50333 10097 P0367 W026B P0306

Cl028 W0052 B0635 10154 10153 H0191

P0574 P0575

plateaux à usage domestique en papier T0423 plateaux à usage domestique non en T0422

P0584 P0586 P0587 P0606 P0632 P0633 P0638 P0642 P0663 P0666

métaux précieux plats (couvercles de -) plats en papier plats non en métaux préCieux plumeaux poêles à frire poêlons poignées de portes [en porcelaine] poils pour la brosserie pOivre (moulins à -) à main poivriers non en métaux précieux

00145 P0095 00149 F0053 F0477 50098 00234 H0025 P0211 P0213



NO D'ORDRE

P0670

P0673

P0674 P0691

P0720 P0722 P0731 P0733 P0740 P0744

P0746 P0779 P0786

P0789

P0809 P0823 POS26 POS27 POS2S P0834 POS36

POS41 POS44 POS58


pOlir [rendre brillant] (matériel pour -) [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre]

polir (appareils et machines non électriques à -) à usage domestique

polir (cuir à -) pommes d'arrosoirs

porc (soies de -) porcelaines porte-blaireaux porte-cartes de menus porte-couteaux pour la table porte-eure-dents non en métaux

précieux porte-éponges portes (poignées de -) en porcelaine porte-savon

porte-serviettes non en métaux précieux

pot (cache- -) non en papier poteries pots pots (couvercles de -) pots à fleurs pots de chambre poubelles

poudrer (houppes à -) poudriers non en métaux précieux poussière (accessoires d'aspirateurs

de -) pour répandre les parfums et les désinfectants

iN<' (angl.) iD'ORDRE

P0489

P0482

P0487 NOll0 R0324 P0317 PO 505 50267 M0198 K0042 T0347

50700 00234 00147 50569 NOOla

F0317 P053S P0532 P0520 F0314 C0329 00347 G0036 R0147 T0415 P0557 P0553 V0004

POS76

POSS3 P0944

presse-fruits non électriques à usage F0467 ménager

presses pour pantalons pulvérisateurs de parfum

R0050 rafraîchir (seaux à -)

R0060 R0070 R0091 R0131

R0134 R0135 R0145

R0150 R0159 R0163

R0213 R0214 R0340

R0376 50004 50019

50052 50056

ramasse-miettes râpes [ustensiles de ménage] ratières récipients (écouvillons pour nettoyer

les -) récipients à boire récipients calorifuges récipients pour le ménage ou la

cuisine [non en métaux précieux] récurer (tampons à -) métalliques réfrigérantes (bouteilles -) refrigération d'aliments (articles de

-) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique

repasser (planches à -) repasser (supports dé fers à -) ronds de serviettes [non en métaux

précieux] rouleaux à pâtisserie sabliers sacrés (vases -) non en métaux

précieux saladiers non en métaux preCleux salières non en métaux précieux

50092 savon (boîtes à -) 50093 savon (distributeurs de -) 50094 savon (porte- -)

50133 seaux

50143 séchoirs à lessive

1

T0461 P0233 P0234 COS OS 10004 10014 C0962 G0245 R0075 B06SS

00305 H0146 C0781

50097 R0141 F036S

10154 F0265 N0020

R029S E0039 5000S

50037 50047 50052 50565 50566 00147 50569 B0695 P0022 C054S C0551 C0552

Classe 21 suite

NO iD'ORDRE

50156 seilles


50209 seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes

50231 services [vaisselle] non en métaux précieux

IJ (angl. iD'ORDRE

B0695 P0022 51060

50240

50237 serviettes (porte- -) non en métaux N0018 précieux

S5

50239 serviettes (ronds de -) non en métaux N0020 précieux

50247 serviettes en papier (boîtes pour la B0581 distribution de -) métalliques

50290 silice vitrifiée (fibres de -) non à usage textile

50300 siphons pour eaux gazeuses 50329 soies d'animaux [brosserie et

pinceaux] 50360 sorbetières 50364 soucoupes non en 50405 souliers (cornes 50407 souliers (formes

métaux précieux à -) [embauchoirs] pour

50419 50421 50425 50465

-) soupières non en métaux précieux sourcils (brosses à -) souricières statues en porcelaine, en terre cuite

ou en verre 50471 statuettes en porcelaine, en terre

cuite ou en verre 50513 sucriers non en métaux précieux 50545 surtouts de table [non en métaux

précieux] T0022 table (surtouts de -) non en métaux

précieux

V0146 V0148 50458 B0665

V0114 50102 50333 B0516 50354 50644 E01S9 M0405 50S03

F0123 50S0S 50975 E0132

E0132

T0078 tamis [ustensiles de ménage] 50385 T0080 tamiseurs de cendres [ustensiles de C0478

ménage] T0083 tampons abrasifs pour la cuisine T0088 tampons métalliques à nettoyer

T0101 tapettes pour battre les tapis T0105 tapis (tapettes pour battre les -) T0127 tartes (pelles à -)

T0134 tasses non en métaux précieux T0135 tâte-vin [pipettes]

T0176 tendeurs de vêtements T0216 thé (boîtes à -) non en métaux

précieux T021S thé (boules à -) non en métaux

précieux T0220 thé (filtres à -) non en métaux

précieux T0222 thé (passe- -) non en métaux précieux T0224 thé (services à -) non en métaux

T0230 T0270 T0271 T0272 T0277 T0329 T0332 T0336 T0343 T0390

T0391

T0560 U0013 U0017

précieux théiéres non en métaux précieux tire-bottes tire-boUChons tire-boutons tirelires non métalliques toilette (brOsses de -) toilette (éponges de -) toilette (nécessaires de -) toilette (ustensiles de -) torchons [chiffons] de nettoyage

torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage

tuyaux d'arrosage (lances pour -) urnes non en métaux précieux ustensiles de cuisine non en métaux

précieux

A0010 P0021 50144 C0153 C0153 P0314 T0083 C0986 P0367 W026S C0561 T0093

T0091 T0097 T0109

T0109 T0099

T0105 B0514 COS43 B0766 M0341 T029S T0304 T0299 T0305 C0562 R0036 C0563

N0109 U0042 K0032

U0019 U0021

ustensiles de cuisson non électriques COS07 ustensiles de ménage non en métaux U0044

VOOOS V0029

. précieux vaisselle non en métaux précieux vaporisateurs à parfum

T0026 P0233 P0234



Classe 21 suite

NO P'ORDRE

V0036 V0038 V0040 V0092 V0129

V0132


vases de nuit vases non en métaux précieux vases sacrés non en métaux précieux véhicules (verre pour vitres de -) verre (fibres de -) autres que pour

l'isolation ou à usage textile verre (fils de -) non à usage textile

V0134 verre (laine de -) autre que pour l'isolation

V0146 verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques

V0147 verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction]

V0149 verre émaillé V0150 verre en poudre pour la décoration V0153 verre peint V0155 verre pour vitres de véhicules V0159 verres [récipients] V0166 verres de lampes (brosses pour -) V0169 verres opales V0170 verres pour fanaux V0174 verseurs (becs -) V0192 vêtements (tendeurs de -) V0222 vin (tâte- -) [pipettes]

V0262 vitres de véhicules (verre pour -) V0284 volaille (anneaux pour la -) V0296 volières [cages à oiseaux]

1

1

NO (angl. D'ORDRE

C0329 V0044 50008 G0139 F0103 F0115 F0105 F0117 G0147

G0141

G0149

E0106 P0559 G0154 G0139 G0122 L0043 00068 G0138 50713 C0561 P0367 W0268 G0139 P0545 B0383

NO P'ORDRE

86

INDICATION DES PRODUITS !w (angl. jo'ORDRE



Classe 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BÂCHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES); MATIÈRES DE REMBOURRAGE (À L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES); MATIÈRES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.

NO D'ORDRE

A0132

A0328

A0529 BOOOl B0133 B0135 80498 80504 B0513 B0699


aérage (cloisons d' -) en toile à voiles gOUdronnée [pour les mines]

algues de mer [matières de rembourrage]

animaux (poils d' -) bâches * bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier non métalliques bois (copeaux de -) bois (laine de -) bois (SCiure de -) bourres [rembourrures]

B0700 bourrette B0714 bouteilles (enveloppes pour -) en

paille B0721 boutei Iles (pai lIons pour -)

B0773

C0027 C0148 C0149 C0201

C0202 C0437 C0457 C0675 C0906

é0926

C0932 C1161 C1183 C1184 C1187 C1190 C1192 C1202 C1204 C1269 C1271 C1278 C1459 C1460 00020 00290 E0090 E0160 E0212

E0221

E0222 E0223 E0224 E0231

E0239

E0343

E0476 E0477 F0049 F0143

bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]

câbles non métalliques camouflage (bâches de -) camouflage (filets de -) capitons ni en caoutchouc, ni en

matières plastiques capoc chameau (poils de -) chanvre cheveux cloisons d'aérage en toile à voiles

goudronnée [pour les mines] coco (fibres de -)

cocons copeaux de bois cordages non métalliques corde (échelles de -) corderie (articles de -) cordes * cordes de fouets cordons de fenêtres à guillotine cordons de suspension coton (déchets de -) [bourre] coton (étoupe de -) coton brut crin * crins de cheval déchets de coton [bourre] duvet [plumes] échelles de corde édredon [plumes] élingues pour la manutention de

fardeaux [non métalliques] emballage [rembourrage] (matières d'

-) ni en caoutchouC, ni en matières plastiques

emballage (cordes d' -) emballage (ficelles d' .-) emballage (laine d' -) emballages pour bouteilles [en

pai Ile] embourrage (matières d' -) ni en

caoutchouc, ni en matières plastiques

enveloppes pour bouteilles [en paille]

étoupe étoupe de nettoyage fenêtres à guillotine (cordons de -) fibres de carbone à usage textile

F0145 fibres de silice vitrifiée à usage textile

F0149 fibres de verre à usage textile

F0152 fibres en matières plastiques à usage textile

W (angl.l D'ORDRE

T0079

50177 50203 A0288 T0078 50948 B0087 W0302 W0307 50113 F0289 50962 R0083 B0540 50926 B0540 50926 B0596 H0087 C0018 C0060 C0061 POOlS 50965 K0004 C0056 H0165 H0009 T0079

C0605 C0606 C0611 W0302 R0320 R0315 R0317 R0318 W0213 500B9 C0835 COBB9 C0888 R0080 A0288 H0241 C0889 00244 R0315 E0044 50538

P0004

P0009 P0010 W0329 B0540 50926 POOlS 50965

B0540 50926 T0362 C0517 50089 C0119 C0121 V0145 V0147 G0135 G0136 P0403 P0405

NO D'ORDRE


F0155 fibres textiles

F0156 ficelles F0178 filets (fils de -) Fd179 fi lets * F0180 filets de pêChe F0197 fils à lier non métalliques F0206 fils de filets F0230 filtrantes (matières -) [ouate] F0273 fleurets de soie F0285 flocons de laine F0350 fouets (cordes de -) F0351 fouets (mèChes de -) G0060 garcettes G0168 gerbes (liens de -) non métalliques G0265 goudronnée (toile -) H0019 hamacs H0064 herbes pour le rembourrage J0007 jalousies (rubans de -) J0064 jute K0004 kapok L0006 lacets [pièges] L0010 lacis L0024 laine (flocons de -) L0025 laine (mèChes de -) L0027 laine brute ou traitée L0028 laine cardée L0030 laine d'emballage L0031 laine de bois L0038 laine peignée L0215 liber L0224 liens non métalliques L0225 liens non métalliques à usage

agricole L0227 lier (bandes à -) non métalliques L0229 lier (fils à -) non métalliques L0238 ligneuls L0257 lin brut L0302 literie (plumes pour la -) M0118 manutention de fardeaux (bretelles

pour la -) non métalliques M0120 manutention de fardeaux (élingues

pour la -) non métalliques M0122 manutention de fardeaux (sangles pour

la -) non métalliques M0154 marquises en matières textiles M0219 mèches de fouets M0220 mèches de laine M0374 mines (cloisons d'aérage en toile à

voiles gOUdronnée pour les -) N0043 nettoyage (étoupe de -) 00121 ouate à filtrer 00124 ouate pour le rembourrage ou le

capi tonnage P0012 paille pour le rembourrage P0019 paillons pour bouteilles

P0073 papier (ficelles en -) P0232 pêChe (filets de -) P0613 pl umes pour 1 aliter ie P0614 plumes pour le rembourrage P0641 poils d'animaux P0869 prélarts R0063 ramie (fibres de -) R0071 raphia R0193 rembourrage (herbes pour le -) R0195 rembourrage (matières de -) ni en

caoutchouc, ni en matiéres plastiques

R0196 rembourrage (plumes pour le -) R0405 rubans de jalousies 50015 sachets [enveloppes, pOChettes] pour

1 l'emballage [en matières textiles] 500221sacs [enveloppes, pochettes] pour

1 l'emballage [en matières textiles]

W (ang!. D'ORDRE

T0162 T0163 50939 T0522 N0060 F0214 T0199 T0522 F0145 50426 W0327 W0213 W0213 G0069 50278 T0078 H0045 G0244 L0024 J0064 K0004 50554 N0064 W0327 W0330 R0082 C0144 W0329 W0307 C0688 L0169 W0348 80367

80087 T0199 W0147 L0226 F0055 B0596 H0087 50538

80278 50917 A0489 W02l3 W0330 T0079

C05l7 WOOOl W0003

50921 B0540 50926 T0523 F0214 F0055 F0056 A0288 T0078 R0061 R0034 G0244 POOlS 50965

F0056 L0024 80029 50006 80029 50006



Classe 22 suite

NO D'ORDRE


50040 sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac

50066 sangles de chanvre 50070 sangles pour la manutention de

fardeaux [non métalliques] 50112 schappe [bourre]

50125 sciure de bois 50289 silice vitrifiée (fibres de -) à

usage textile 50305 sisal 50323 soie (fleurets de -) 50326 soie brute 50441 spart (fibres de -) T0184 tentes

T0209 textiles (matières -) fibreuses brutes

T0317 toile goudronnée T0347 toisons [poils d'animaux] T0388 tonte V0032 varech [matière de rembourrage]

V0052 véhicules (bâches de -) V0128 verre (fibres de -) à usage textile

V0215 vigne (bandelettes pour attacher la -)

V0271 voiles [gréement]

NO (angl. !D'ORDRE

1

1

80025

H0166 80278 50917 50133 50428 50113 V0145 V0147 50460 50426 R0083 E0143 A0488 T0149 R0081

T0078 F0277 50356 50177 50203 V0068 G0135 G0136 50948

50031

NO !D'ORDRE

88

1 1

INDICATION DES PRODUITS \NO (angl. !D'ORDRE

1



Classe 23 FILS À USAGE TEXTILE.

NO ID'ORDRE


60809 broder (fils à -) C0188 caoutchouc (fils de -) à usage

texti le C0458 chanvre (fils de -) C0927 coco (fils de -) C1272 coton (filés de -) C1273 coton (fils de -) C1292 coudre (fils à -) E0172 élastiques (fils -) à usage textile F0173 filés F019S fils *

F0203 fils de caoutchouc à usage textile F0209 fils de verre à usage textile

F0211 fils élastiques à usage textile F0217 fils en matières plastiques à usage

textile J006S jute (fils de -) L0023 laine (fils de -) L003S laine filée

L02S3 lin (fils de -) R0098 rayonne (fils de -) R0222 repriser (fils à -) 50322 soie (fils de -) 50328 soie filée V0131 verre (fils de -) à usage textile

II'P (angl.l D'ORDRE

EOO9S R0341

H0169 C0647 50729 C0887 50251 EOOS1 50732 T019S V0002 R0341 F0104 F0116 EOOS1 T020S

J0066 W033S 50733 W0344 L0229 R008S 00012 50427 50730 F0104 F0116

NO !n'ORDRE

89

INDICATION DES PRODUITS jJIP (angl. jo'ORDRE

Classification de Nice - 5 e édition Partie Il


Classe 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.

NO ID'ORDRE


A0115 adhésifs (tissus -) collables à chaud A0150 aérostatiques (étoffes imperméables

aux gaz pour ballons -) A0434 ameublement (tissus d' -) Bo0571bain (linge de -) [à l'exception de

1 'hab i 1 1 ement ] B0103 ballons aérostatiques (étoffes

imperméables aux gaz pour -) B0163 bannières B0209 basins

B0402 billards (tapis de -) B0446 blanchets pour l'imprimerie en

matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts

NO (angI.) ID'ORDRE

A0072 F0004

U0032 B0144

F0004

B0088 00125 F0550 B0346 P0616

B0492 B0700 B0666

B0477 B0673 B0798 B0814 broderie (tissus recouverts

dessinés pour la -) de motifs T0375

C0129 calicot C0162 canevas pour la tapisserie ou la

broderie C0224 carafes (dessous de -) [linge de

C0459 C0460 C0464 C0595

table] chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour

-) C0610 chaussures C0650 chemins de C0695 cheviottes C0710 chiffons

(tissuS pour -) table [étoffes]

C0840 cirées (toiles -) [nappes] C0952 coiffes de chapeaux C1275 coton (tissus de -) C1279 cotonnades C1282 couchage (sacs de -) [enveloppes

cousues remplaçant les draps] C1355 courtepointes C1374 coutil C1389 couvertures de C1390 couvertures de C1393 couvertures de C1399 couvre-lits C1401 couvre-pieds

lit 1 it en papier voyage

C1448 crêpe [tiSSU] C1450 crépon C1520 Cuirs-laines 00005 damas [étoffe] 00058 démaquiller (serviettes à -) en

00137 00145 00256 00275 00276 00283 E0161 E0175 E0245 E0340 E0422

matières textiles dessous de carafes [linge de table] dessus-de-lit [couvre-lits] doublures [étoffes] drapeaux [non en papier] draps droguet édredons [couvre-pieds de duvet] élastiques (tissus -) embrasses en matières textiles enveloppes de matelas essuie-mains en matières textiles

E0426 essuie-verres E0444 étamine E0445 étamine de blutoir E0467 étiquettes en tissu E0472 étoffes * F0009 fanions [non en papier] F0131 feutre * F0147 fibres de verre (tissus en -) à usage

textile F0229

F0265 F0266 F0418 F0424

filtrantes (matières -) [matières textiles]

flanelle [tiSSU] flanelle de santé frise [étoffe] fromage (toiles à -)

C0050 C0089

C0579

H0168 H0167 H0098 L0233

F0002 T0013 C0377 R0035 00036 H0098 C0884 C0884 50514

B0214 T0213 B0214 B0215 T0419 B0214 B0214 C0947 C0948 60701 00002 N0025 T0278 C0579 B0214 L0235 F0242 50290 00315 E0045 E0053 Cl00l M0136 T0368 G0150 B0734 B0492 L0002 M0122 F0242 F0072 F010l F0113 F0153

F0250

150080 F0446

iC0352

NO ID'ORDRE


F0505 futaine

G0055 gants de toilette

G0132 gaze [tiSSU] G0246 gommées (toiles -) autres Que pour

papeterie H0017 haire [étoffe] H0102 housses de protection pour meubles 10027 imprimerie (blanchets pour l' -) en

matières textiles 10039 imprimerie (tissus de soie pour

patrons d' -) 10068 indienne J0022 jersey [tiSSU] J0066 jute (tissus de -) L0022 laine (étoffes de -)

L0026 laine (tissus de -)

L0161 L0255 L0258 L0268

L0269 L0270

lavettes lin (tissus de -) linceuls linge de bain [à l'exception de

1 'hab i 1 1 ement ] 1 inge de 1 H. linge de maison

la

L0271 L0273

linge de table [en matières textiles] linge ouvré

L0274 L0295 L0296 L0297 L0298 L0301 L0314 M0036

M0047 M0125 M0189 M0190 M0202

M0323 M0328

M0332

M0335 M0416 M0481

M0511 M0523

NOO07 N0088 00089 P0206

P0215 P0221 P0514 P0565

P0793 R0064 R0099 R0272

R0300

R0342 50035

50079

lingerie (tissus pour la -) lit (couvertures de -) lit (couvertures de -) en papier lit (dessus-de- -) [couvre-lits] 1 i t (1 i nge de -) 1 Herie [1 inge] lits (couvre- -) [dessus-de-lit] mains (essuie- -) en matières

textiles maison (linge de -) marabout [étoffe] matelas (enveloppes de -) matelas (toile à -) matières plastiques [succédanés du

tissu] meubles (étoffe pour -) meubles (housses de protection pour

-) meubles (revêtements de -) en

matières plastiques meubles (tissu pour -) moleskine [tiSSU] mouchoirs de poche [en matières

textiles] moustiquaires murales (tentures -) en matières

text i les nappes [non en papier] non-tissés [textile] oreillers (taies d' -) patrons d'imprimerie (tissus de soie

pour -) pavillons [drapeaux] peau d'animaux (tissus imitant la -) plaids plastiques (matières -) [succédanés

du tissu] portières [rideaux] ramie (tissus de -) rayonne (tissus de -) revêtements de meubles [en matières

plastiques] rideaux en matières textiles ou en

matières plastiques ronds de table [non en papier] sacs de couchage [enveloppes cousues

remplaçant les draps] saris

NO (angl. D'ORDRE

00125 F0550 T0300 WOO57 G0085 G0315

H0032 C0912 P0616

50425

C0051 J0023 J0065 W0332 W0333 W0332 W0333 00144 L0228 50368 B0144

B0217 H0271 T0005 00097 L0231 B0214 B0215 B0214 B0217 B0213 B0214 T0368

H0271 M0078 M0136 T0217 P0410

U0032 C0912

F0534

U0032 M0337 H0057

M0367 T0062 W0024 T0001 N0099 P0326 50425

F0242 F0003 T0419 P0410

00219 R0060 R0084 F0534

Cl0ll

T0007 50514

50087



NO D'ORDRE


50240 serviettes à démaquiller en matières textiles

50243 serviettes de table [en matières textiles]

50245 serviettes de toilette [en matières textiles]

50324 soie (tissus de -) 50442 spart (tissus de -) 50488 stores en matières textiles T0014 table (chemins de -) T0016 table (linge de -) en matières

textiles T0019 table (serviettes de -) en matières

textiles T0023 table (tapis de -) [non en papier] TOOSS taffetas [tissus] TOOS7 taies d'oreillers T0109 tapis de billards T0112 tapis de table [non en papier] T018S tentures murales en matières textiles

T0293 tissus ... T0294 tissus adhésifs collables â chaud T0297 tissus élastiques T0298 tissus en fibres de verre à usage

text i le T0300 tissus imitant la peau d'animaux T0303 tissus recouverts de motifs dessinés

pour la broderie T03l0 toile ... T0312 toile à matelas

. T0321 toiles à fromage T0322 toiles cirées [nappes] T032S toiles gommées autres que pour la

papeterie T0333 toilette (gants de -)

T0339 toilette (serviettes de -) en matières textiles

T0469 treillis [toile de chanvre] T0492 tricots [tissus] TOS43 tulles V0107 velours V014l verre (tissus en fibres de -) à usage

text i le V0160 verres·(essuie- -) V0256 vitrages [rideaux] V0304 voyage (couvertures de -) ZOOOl zéphyr [tissu]

NO (angl.) D'ORDRE

N0025 T0278 50241 T0010 FOO13

50423 E0142 B0436 T0013 TOOOS

50241 T0010 T0001 T0031 P0326 B0346 T0001 T0062 W0024 FOOOl A0072 EOOS3 F010l F0113 F0003 T037S

COS46 T02l7 C0352 00036 G031S

T0300 WOOS7 F0013

T0438 K0044 T0496 V010l F010l F0113 G0150 NOOS4 T0419 Z0001

NO D'ORDRE

91

Classe 24 suite

INDICATION DES PRODUITS NO (angl. D'ORDRE



Classe 25 VÊTEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.

NO P'ORDRI


A0575 antidérapants pour chaussures A0843 automobilistes (habillement pour -) 80050 bain (bonnets de -) 80053 bain (caleçons de -)

80054 oain (costumes de -)

80058 bain (maillots de -)

80059 bain (peignoirs de -) 80062 bain (sandales de -) 60065 bain (souliers de -) 60190 barrettes [bonnets] 60199 bas 60201 bas (talonnettes pour les -) 60204 bas sudorifuges 80258 bavettes non en papier 60260 bavoirs non en papier 80296 bérets 60476 blouses

60478 boas [tours de cou] 60606 bonneterie 60608 bonnets 60624 bottes (tiges de -) 60626 bottes * 60628 bottines 60736 bouts de chaussures 60760 bras (dessous-de- -) 60770 bretelles

60807 brodequins C0034 cache-col C0035 cache-corset C0121 .ca leçons

C0122 caleçons de bain

C0137 calottes C0146 camisoles C0217 capuchons [vêtements] C0252 carcasses de chapeaux C0310 casquettes C0337 ceintures [habillement] C0417 châles C0427 chambre (robes de -) C0447 chancelières non chauffées

électriquement C0448 chandails C0461 chapeaux C0462 chapeaux (carcasses de -) C0470 chapellerie C0535 chasubles C0577 chaussettes C0578 chaussettes (fixe- -) C0579 chaussettes (supports- -) C0581 chaussons C0583 chaussures (antidérapants pour -) C0584 chaussures (bouts de -) C0594 chaussures (empeignes de -) C0596 chaussures (ferrures de -) C0607 chaussures (talonnettes pour -) C0611 chaussures (trépointes de -) C0612 chaussures * C0613 chaussures de football

C0614 chaussures de football (crampons de -)

C0615 chaussures de plage C0651 chemises C0652 chemises (empiècements de -) C0653 chemises (plastrons de -) C0656 chemisettes

C0951 coiffes C0954 coiffures [chapellerie] C0956 col (cache- -) C0965 collants

!NO (angLl In'ORDRE

N0097 M0380 60157 B0158 B0160 B0159 51046 B0159 51046 B0149 B0152 B0153 C0097 50877 H0151 50882 B0319 B0319 B0296 00124 50544 B0468 ' H0255 C0097 B0517 B0526 H0037 T0267 00277 B0593 51022 L0007 C0651 C0059 00260 P0072 B0158 60160 50497 B0478 H0200 H0097 C0097 B0262 50276 00281 F0390

51033 H0103 H0097 H0112 C0347 50575 50572 50572 50539 N0097 T0267 F0398 F0227 H0150 W0182 F0397 F0385 F0387 50956 50957 B0187 50321 50320 50318 C0365 J0058 C0097 H0112

IC0651 T0224

NO In'ORDRI


C0979 collets [vêtements]

Cl000 COls

Cl002 cols (faux- -) C1005 combinaisons [vêtements] Cl007 combinaisons de ski nautique Cl093 confectionnés (vêtements -) C1234 corps (lingerie de -)

C1235 corps (lingerie de -) sudorifuge

C1249 corsages

C1251 corselets C1252 corset (cache- -) C1253 corsets C1265 costumes C1284

1

couches [lingerie]

.C'286couches-cwlottes 'C1400 couvre-oreilles [habillement] C1413 crampons de chaussures de football

C1415 cravates C1545 culottes C1546 culottes (couches- -) C1601 cyclistes (habillement pour -) 00135 dessous [sous-vêtements]

00143 dessous-de-bras 00144 dessus (vêtements de -) 00257 doublures confectionnées [parties de

vêtements] E0088 écharpes E0259 empeignes E0260 empiècements de chemises E0395 espadrilles E0475 étoles [fourrures] F0036 faux-cols

'~~~~~I~~~~~~~~u~~e~~~;ssures F0320Ifootball (chaussures de -)

F0321 football (crampons de chaussures de -)

F0355 foulards

F0382 fourrures [vêtements] GOOOl gabardines [vêtements] G0010 gaines [sous-vêtements] G0028 galoches

G0045 gants [habillement] G0051 gants de golf G0178 gilets

G0244 golf (gants de -) G0262 gorge (soutiens- -) G0344 guêtres

G0353 guimpes [vêtements] G0365 gymnastique (souliers de -) H0002 habillement (articles d' -) H0004 habits H0044 hauts-de-forme 10019 imperméables JOOlO jambières J0015 jarretelles J0016 jarretières J0023 jerseys [vêtements] J0059 jupes L0124 langes en matières textiles

L0165 layettes L0275 lingerie de corps

L0276 lingerie de corps sudorifuge

!NO (angl. /D'ORDRE

C0653 50360 C0653 50360 00073 C0689 W0183 R0093 UOO13 U0018 51031 51032 B0477 00273 C0864 C0059 C0866 50982 B0001 B0003 B0007 Eoo01 50956 50957 N0031 B0646 Boo07 Cl051 UOO13 UOO18 00277 00119 R0094

50092 F0398 50320 E0144 F0511 D0073 F0227 50572 F0385 F0387 50956 50957 50129

.50130 F0543 GOOOl G0121 G0014 G0214 G0164 G0213 V0116 W0015 G0213 B0624 G0004 50659 W0234 G0347 C0555 C0555 T0349 W0124 L0144 50876 G0043 J0024 50490 BOOOl B0003 L0092 U0013 U0018 51031 51032



NO !D'ORDRE

L0327 livrées M0034 maillots


M0079 manchettes [habillement]

M0081 manchons [habillement] M0103 manipules [liturgie] M0109 manteaux M0393 mitaines M0394 mitons M0396 mitres [habillement]

P0031 paletots

P0063 pantalons P0067 pantoufles P0138 pardessus

P0246 peignoirs P0269 pélerines P0270 pelisses P0407 pieds (sous- -)

P0511 plage (chaussures de -) P0512 plage (costumes de -) P0570 plastrons de chemises P0628 poches de vêtements P0940 pUll-overs P0962 pyjamas R0317 robes R0319 robes de chambre 50005 sabots [Chaussures] 50060 sandales 50193 semelles 50195 semelles intérieures 50306 ski nautique (combinaisons de -) 50314 sllps 50317 socques 50412 souliers * 50429 sous-pieds

50430 sous-vêtements

50431 sous-vêtements sudorifuges

50433 soutiens-gorge 50456 sport (souliers de -) 50514 sudorifuges (sous-vêtements -)

50534 supports-chaussettes 50543 surtouts [vêtements]

T0049 tabliers [vêtements] T0068 talonnettes pour les bas T0069 talonnettes pour les chaussures T0070 talons T0251 tiges de bottes T0309 toges T0476 trépointes de chaussures T0493 tricots [vêtements] U0005 uniformes V0033 vareuses V0176 vestes V0177 vêtements V0190 vêtements (poches de -) V0191 vêtèments (sous- -)

V0195 vêtements en papier V0246 visières [chapellerie]

V0272 voiles [vêtements] V0273 voilettes

!No (ang!.) lo'ORDiu

L0277 50454 50711 C0975 W0356 M0423 MQ071 C0587 M0300 M0300 M0298 M0299 00125 T0350 T0464 50539 00125 T0350 00281 P0192 P0193 G0003 T0462 80187 80186 50318 P0471 P0675 P0711 F0451 00281 W0309 50072 50613 10088 W0183 U0016 00126 50353 G0003 T0462 U0013 U0018 51031 51032 80624 50712 51031 51032 50572 00125 T0350 A0367 H0151 H0150 H0152 80517 T0296 W0182 K0047 U0023 50960 JOO01 C0555 P0471 U0013 U0018 P0084 C0091 V0143 V0100 V0100

NO In'ORDRE

93

1

1

Classe 25 suite

INDICATION DES PRODUITS !ND (ong!. !D'ORDRE



Classe 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, ÉPINGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.

NO p'ORDRE


A0179 agrafes pour chaussures A0180 agrafes pour vêtements

A0192 aiguilles (boîtes à -) non en métaux précieux

A0193 aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux

A0196 aiguilles (étuis à -) non en métaux précieux

A0198 aiguilles (pelotes d' -) A0199 aiguilles * A0200 aiguilles à coudre A0201 aiguilles à relier A0202 aiguilles à repriser A0203 aiguilles à tricoter A0207 aiguilles de cordonniers A0208 aiguilles de selliers A0213 aiguilles pour peigneuses de laine A0215 aiguilliers non en métaux précieux A0681 argent (broderies en -) A0800 attaches pour vêtements

A0846 autruche (plumes d' -) [accessoires d'habillement]

B0032 baguettes de faux-cols B0039 baguettes pour cols B0094 baleines de corsets

B0132 bandeaux pour les cheveux B0175 barbes postiches B0191 barrettes [pinces à cheveux] B0387 bigoudis * B0570 boîtes à couture B0611 border (cordons à -) B0612 border (galons à -) B0613 border (lacets à -) B0614 bords pour vêtements B0615 bordures pour vêtements B0648 boucles [accessoires d'habillement] B0650 boucles de souliers B0685 boules à ravauder B0686 boules à repriser B0731 boutons * B0735 boutons-pression B0754 bracelets pour remonter les manches B0765 brassards B0771 bretelles (attaches de -) B0777 brides [confection]

80779 brides pour guider les enfants B0799 broches [accessoires d'habillement] B0808 broder (crochets à -) B0815 broderies

C0175 cannetilles C0317 cassettes à aiguilles [non en métaux

précieux] C0338 ceintures (fermoirs de -) C0466 chapeaux (ornements de -) [non en

métaux précieux] C0582 chaussures (agrafes pour -) C0591 chaussures (crochets pour -) C0601 chaussures (lacets de -) C0603chaussures (oeillets pour -) C0605 chaussures (parures pour -) [non en

métaux précieux] C0659 chenille [passementerie] C0674 chevelure (articles décoratifs pour

la -) C0678 cheveux C0680 cheveux C0681 ICheveux C0683 cheveux C0684 cheveux

(bandeaux pour les -) (épingles à -) (épingles à onduler les -) (filets pour les -) (nattes de -)

C0685 cheveux (pinces à -) [barrettes] C0690 cheveux (tresses de -)

~ (angU P'ORDRE

50331 00275 F0043 B0587

B0587

N0034

N0035 N0040 50249 B0360 00011 K0046 50341 50012 N0043 N0034 50436 00275 F0043 00117

C0652 C0652 C0865 W0188 H0013 F0019 F0039 H0018 50247 C0836 L0008 C0836 E0026 E0026 B0696 50327 00009 00009 B0767 50553 E0174 B0623 F0045 00275 F0043 R0168 B0675 E0089 E0090 F0029 T0197 B0587

B0258 H0099

50331 50332 50334 50330 50336

IC0367 H0029

H0013 H0030 H0020 H0028 P0383 T0441 F0039 P0383 T0441

NO !D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. P'ORDRE

94

C0691 cheveux postiches C0713 chiffres pour marquer le linge C0898 clinquant [passementerie]

C0921 cocardes [passementerie] C0958 colifichets [broderies]

C1001 C1186 C1197 C1200 C1201 C1208 C1250

cols (baguettes pour -) cordelières [cordons] cordonniers (aiguilles cordons (passe- -) cordons à border cordons pour vêtements corsages (agrafes de -)

de -)

C1254 corsets (agrafes de -) C1255 corsets (baleines de -)

C1267 C1290 C1291 C1336

C1376 C1466 C1468 C1474 00030

00081 00108 E0174 E0295 E0360 E0362 E0487

F0035 F0037 F0068

cosys pour théières coudre (aiguilles à -) coudre (dés à -) couronnes funéraires en fleurs

artificielles couture (boîtes à -) crochets [mercerie] crochets à broder crochets pour chaussures décoratifs (articles -) pour la

chevelure dentelles dés à coudre élastiques (rubans -) enfants (brides pour guider les -) épingles (pelotes d' -) épingles non en métaux précieux étuis à aiguilles [non en métaux

précieux] faux ourlets faux-cols (baguettes de -) fermetures à glissière

F0077 fermetures pour vêtements

F0079 F0117 F0181

F0187 F0281 F0397 F0443 F0470

G0029 G0213 G0214

fermoirs de ceintures festons [broderies] filets de pêChe (navettes pour la

confection des - ) filets pour les cheveux fleurs artificielles franges fruits artificiels funéraires {couronnes -) en fleurs

artificielles galons glands [passementerie] glissière (fermetures à -)

G0352 guimperie [passementerie] G0355 guirlandes artificielles H0005 habits (fermetures pour -)

H0099 10090 J0001 L0005 L0007 L0008 L0009 L0020 L0195 L0260 L0262 M0069

houppes [passementerie] insignes non en métaux précieux jabots [dentelles] lacets [cordons] lacets (passe- -) lacets à border lacets de chaussures laine (cordons en -) lettres pour marquer le linge linge (Chiffres pour marquer le -) linge (lettres pour marquer le -) manches (bracelets pour remonter les

-)

F0022 N0120 00106 r0258 R0325 E0090 F0029 C0652 C0834 50341 B0481 C0836 C0834 B0447 00274 H0212 C0865 W0188 r0095 50249 50250 F0502

50247 H0205 E0089 50332 H0029

LOO 1 1 50250 E0049 R0168 P0330 P0347 N0034

F0024 C0652 50524 Z0004 00275 F0043 B0258 F0097 50378

H0028 A0399 F0450 A0400 F0502

B0604 T0088 50524 Z0004 T0448 A0401 00275 F0043 r0088 B0019 F0448 B0604 B0481 C0836 50334 W0334 L0162 N0120 L0162 E0174

M0148 marquer le linge (Chiffres ou lettres M0345

M0269 pour -)

mercerie * (articles de -) [à H0001 l'exception des filS]



NO D'ORDRE


M0342 mica (paillettes de-) M0510 moustaches postiches NOO16 nattes de cheveux

N0023 navettes pour la confection des filets de pêChe

00011 oeillets pour chaussures 00012 oeillets pour vêtements 00036 oiseaux (plumes d' -) [accessoires

. d'habillement] 00053 onduler les cheveux (épingles à -) 00076 or (broderies en -) 00108 oripeaux [ornements de vêtements]

00110 ornements de chapeaux [non en métaux précieux]

00127 ourlets (faux -) POO16 paillettes pour vêtements P0162 parures pour chaussures [non en

métaux préCieux] P0163 passe-cordons P0164 passe-lacets P0165 passementerie

P0245 peigneuses de laine (aiguilles pour -)

P0281 pelotes d'aiguilles P0282 pelotes d'épingles P0314 perruques P0393 picots [dentelles] P0396 pièces collables à chaud pour la

réparation d'articles textiles P0467 pinces à cheveux [barrettes]

P0607 plumes [accessoires d'habillement] P0714 pompons P0803 postiches (barbes -) P0804 postiches (cheveux -) P0806 postiches (moustaches -) P0887 pression (boutons- -) R0094 ravauder (boules à -) R0189 reliure (aiguilles pour la -) R0220 repriser (aiguilles à -) R0221 repriser (boules à -) R0240 résilles R0318 robes (volants de -) R0350 rosettes [passementerie] R0400 rubans [passementerie] R0408 rubans élastiques R0415 ruches [habillement] 50024 sacs (fermetures à glissière pour -) 50174 selliers (aiguilles de -) 50404 souliers (boucles de -) 50406 souliers (crochets de -) 50432 soutaches T0228 théières (cosys pour -) T0397 toupets T0478 tresses T0480 tresses de cheveux

T0487 tricoter (aiguilles à -) V0178 vêtements (agrafes pour -)

V0179 vêtements (attaches pour -)

V0180 vêtements (bords pour -) V0181 vêtements (bordures pour -) V0183 vêtements (fermetures pour -)

V0185 vêtements (oeillets pour -) V0186 vêtements (paillettes pour -) V0289 volants de robes

~ (angl.) !D'ORDRE

M0230 F0025 P0383 T0441 50378

50330 E0201 B0386

H0020 G0205 00106 T0258 H0099

F0024 50654 50336

B0481 B0481 L0010 P0129 N0043

N0035 P0330 W0233 P0307 H0123

H0026 50531 F0054 T0351 F0019 F0022 F0025 50553 00009 B0360 00011 00009 H0028 50489 R0325 R0214 E0049 F0449 50526 50012 50327 50332 B0604 T0095 T0361 B0604 P0383 T0441 K0046 00275 F0043 00275 F0043 E0026 E0026 00275 F0043 E0201 50654 50489

NO !D'ORDRE

95

Classe 26 suite

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl.) !D'ORDRE



Classe 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES. LINOLÉUM ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS; TENTURES MURALES NON EN MATIÈRES TEXTILES.

NO !D'ORDRE

A0588 A0842 B0055 C0269 C0839 00112 G0145 G0308 G0366


antiglissants (tapis -) automobiles (tapis pour -) bain (descentes de -) [tapis] carpettes cirée (toile -) [linoléum] descentes de bain [tapis] gazon artificiel gratte-pieds [paillassons] gymnastique (tapis de -)

L0280 linoléum M0524 murales (tentures -) non en matières

texti les N0015 nattes POO04 paillassons P0118 papiers de tenture P0119 papiers peints P0250 peints (papiers -) P0404 pieds (gratte- -) [paillassons] P0515 planchers (revêtements de -) P0516 planchers (revêtements de -) isolants R0147 recouvrir les planchers (produits

servant à -) R0273 revêtements de planchers R0274 revêtements de planchers isolants R0277 revêtements de sols R0278 revêtements de sols isolants R0348 roseau (nattes de -) S03391s01s (revêtements de -) S0340 sols (revêtements de -) isolants T0106 tapis * T0107 tapis antiglissants T0110 tapis de gymnastique

T0113 tapis pour automobiles T0114 tapis-brosses [paillassons] T0115 tapisserie [tentures murales non en

matières textiles] T0186 tentures murales non en matières

textiles T0314 toile cirée [linOléum]

1

1

1

NO (angl.) \D'ORDRE

N0096 C0157 B0146 C0156 L0246 B0146 A0413 00226 G0345 G0346 L0246 T0061 W0025 M0131 00226 W0035 W0035 W0035 00226 F0293 F0294 F0293

F0293 F0294 F0293 F0294 R0118 F0293 F0294 C0156 N0096 G0345 G0346 C0157 00226 T0061 W0025 T0061 W0025 L0246

N° \D'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS Iw (angl. In'ORDRE


LlSTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DÉCORATIONS POUR ARBRES DE NOËL.

NO !o'ORDRI


A0226 ailes delta A0233 air (chambres à -) pour ballons de

jeu A0248 air (pistolets à -) [jouets] A0468 amorces fulminantes [jouets]

A0470 A0471 A0539 A0548 A0651 A0654 A0655

amorces pour la pêche amorces pour pistolets [jouets] animaux domestiques (jouets pour -) anneaux (jeux d' -) arbres de Noël (décorations pour -) arbres de Noël (supports pour -) arbres de Noël en matiéres

synthétiques A0661 arc (matériel pour le tir à l' -) A0670 arcs de tir A0678 arêtes de skis A0730 armes d'escrime A0808 attrapes [farces] B0089 balançoires B0101 balles de jeu B0104 ballons de jeu B0105 ballons de jeu (chambres à air pour

-)

IJ-p (.ng!. lD'ORDRf

H0071 B0408

A0144 00080 P0227 B0037 C0100 T0374 R0232 00028 C0424 C0429

A0377 B0565 E0025 F0078 P056S 51047 B0055 P0438 B0408

B0140 60206 B0213

bandes de billard bascule (Chevaux à -) [jouets] bassins [piscines, articles de

B0350 R0272

jeu ou 51043 de sport]

B0245 batteurs (gants pour -) [accessoires

B0343 B0372 B0373

B0392 B0393 B0394 B0395 B0396 B0397 B0398 B0399 B0400 B0401

B0407 B0408 B0475 B0487 B0602

B0629 B0669

B0690 B0741 B0743 C0170 C0172 C0213

C0262 C0391 C0392 C0431 C0433 C0673 C0766 C0905 C1055 C1123 C1193 C1231 C1233

C1268 C1410 C1455

de jeux] biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement bicyclettes fixes d'entraînement

(rouleaux pour -) billard (bandes de -) billard (billes de -) billard (craie pour queues de -) billard (procédés pour· queues de -) billard (queues de -) billard (quilles de -) billard (tables de -) billard (tables de -) à prépaiement billardS billards (dispositifs à marquer les

points pour -) billes de billard bi 11es pour jeux blocs de construction [jouets] bobsleighs bonbons à pétardS

bottines-patins [combiné] bougies (porte- -) pour arbres de

Noël boules de jeu boxe (gants de -) boyaux de raquettes cannes à pêche cannes de golf capsules fulminantes [jouets]

carnaval (masques de -) cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour -) chambres à air pour ballons de jeu chambres de poupées chevaux à bascule [jouets] cibles clochettes pour arbres de Noël compteurs pour jeux construction (jeux de -) cordes de raquettes corporels (engins pour exercices -) corps (appareils pour la rééducation

du -) cotillon (Objets de -) craie pour queues de billards cricket (sacs de -)

B0182

00206 50795 R0294

B0350 B0345 C0326 B0347 B0348 50495 B0351 C0643 B0353 B0349

B0345 M0080 B0709 B0476 C0871 E0176 50468 C0071

P0439 B0588 G0339 R0278 G0212 00080 P0227 T0371 K0034 K0033 B0408 00208 R0272 T0077 B0257 C0897 B0712 50944 P0294 B0483 B0484 N0104 C0326 C0949

NO ID'ORDU

C1476 C1477 C1478 C1552 00007


crosses de golf [clubs de golf] crosses de golf (étuis pour -) crosses de hockey culture physique (appareils de -) dames (jeux de -)

iN' (ang!. !D'ORDRI

00009 damiers

G0212 G0210 H0186 P0292 C0350 00258 C0349 00256 00028 00106 00141 00212 C0369 C0370 P0294 50795 L0053 F0078 F0076 FOO77 G0210 P0294 C0371 E0171 C0371 E0171 P0565 W0149 N0062 50471 00013 F0359 F0287 F0287 T0021 H0089

97

00034 00107 00.212 00248 E0089 E0097 E0302 E0332 E0375 E0392 E0393 E0394 E0496 E0522 E0523

décorations pour arbres de Noël dés [jeux] disques pour le sport dominos (jeux de -) échecs (jeux d' -) échiquiers engins pour exercices corporels entraînement (bicyclettes fixes d' -) épuisettes pour la pêche escrime (armes d' -) escrime (gants d' -) escrime (masques d' -) étuis pour crosses de golf exercices corporels (engins pour -) exerciseurs [extenseurs]

E0532 extenseurs [exerciseurs]

F0010 F0021 F0177 F0258 F0269 F0274 F0291 F0293 F0322 F0502

G0044 G0049 G0050 G0237 G0240 G0242 G0243 G0364 H0018

H0020 H0038

H0070 H0071 J0029 J0030 J0031 J0033

J0035 J0036 J0037 J0039

J0041

J0051 J0052 L0115

L0196 L0237 L0324 M0051 M0137

farces [attrapes] fart filets [articles de sport] fixations de skis fléchettes fleurets pour l'escrime flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche football de salon (tables pour -) fusils lance-harpons [articles de

sport] gants [accessoires de jeux] gants d'escrime gants de boxe gobelets pour jeux golf (cannes de -) golf (crosses de -) [clubs de gOlf] golf (étuis pour crosses de -) gymnastique (appareils de -) haltères

hameçons harpons (fusils lance- -) [articles

de sport] hochets hockey (crosses de -) jeu (balles de -) jeu (ballons de -) jeu (.bou 1 es de -) jeu de quilles (machinerie et

appareils pour le -) jeux (billes pour -) jeux (compteurs pour -) jeux * jeux automatiques autres que ceux à

prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -)

G0171 F0076 B0588 C0984 G0212 G0212 G0210 P0292 B0091 00337 F0207 H0089

R0078 H0186 B0055 P0438 P0439 B0562

M0080 C0897 G0033 G0029

G0034

jouets jouets pour animaux domestiques lance-harpons (fusils -) [articles

T0373 T0374

de H0089 sport]

leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées maisons de poupées ma ri onnett es

00030 L0230 00204 00207 M0084 P0696



Classe 28 suite

NO jo'ORDRE


M0164 masques d'escrime M0166 masques de carnaval M0168 masques de théâtre M0408 modèles réduits de véhicules M0500 moulinets pour la pêche N0003 nageurs (palmes pour -)

N0010lnasses [engins de pêche) N0035 neige artificielle pour arbres de

Noël P0032 palets P0049 palmes pour nageurs

P0197 patins (bottines- -) [combiné) P0199 patins à glace P0200 patins à roulettes P0229 peaux de phoques [revêtements de

skis) P0231 pêche (attirail de -) P0327 pétards (bonbons à -)

P0349 phoques (peaux de -) [revêtements de skis)

P0442 pigeons d'argile [cibles) P0487 piscines [articles de jeu ou de

sport) P0493 pistoiets [jouets) P0495 pistolets (amorces pour -) [jouets) P0528 planches à voile P0530 planches pour le surfing P0849 poupées P0850 poupées (biberons de -) P0851 poupées (chambres de -) P0852 poupées (lits de -) P0853 poupées (maisons de -) P0854 poupées (vêtements de -) P0871 prépaiement (tables de billard à -) P0894 prestidigitateurs (appareils de -) P0900 procédés pour queues de billard P0925 protège-tibias [articles de sport) 00011 queues de bill ard • 00012 queues de billard (craie pour -) Q0013 queues de billard (procédés pour -) 00016 quilles [jeu)

00017 quilles de billard R0015 racines pour la pêche R0017. racl oi rs pour sk i s R0073 raquettes

R0074 raquettes (boyaux de -) R0075 raquettes (cordes de -) R0153 rééducation du corps (appareils pour

la -) R0276 revêtements de skis R0380 rouleaux pour bicyclettes fixes

d'entraînement 50037 sacs de cricket 50307 skis 50308 skis (arêtes de -) 50309 skis (fixations de -) 50311 skis (racloirs pour -) 50312 skis (revêtements de -) 50313 skis pour le surfing 50316 société (jeux de -)

50542 surfing (planches pour le -) T0038 tables de billard T0039 tables de billard à prépaiement T0044 tables pour football de salon T0045 tables pour tennis de table T0177 tennis (filets de -) T0178 tennis de table (tables pour -) T0227 théâtre (masques de -) T0249 tibias (protège- -) [articles de

sport) T0267 tir à l'arc (matériel pour le -) T0280 tirs au pigeon T0398 toupies [jouets] T0418 tournettes pour cerfs-volants

NO (angl.) /D'ORDRE

F0077 T0371 T0170 50121 R0124 F0281 51045 C0943 50555

00011 F0281 51045 50468 I0016 R0290 50178

F0215 C0871 E0176 50178

C0505 51043

T0372 CO 100 50030 51009 00203 00206 00208 00204 00207 00205 C0643 C0755 B0347 50311 B0348 C0326 B0347 N0074 50496 50495 G0337 50149 B0170 R0003 G0339 50944 B0483 B0484 50609 R0294

C0949 50491 E0025 50471 50149 50609 51010 P0120 P0121 51009 B0351 C0643 T0021 T0023 T0144 T0023 T0170 50311

A0377 C0504 50688 K0033

N° /D'ORDRE

T0432 T0494 T0509 V0193 V0287

98

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. jo'ORDRE

traîneaux [articles de sport) 50521 trictracs BOO08 trottinettes 50143 vêtements de poupées 00205 volants [j eux) 50376


LISTE DES PRODUITS DANS.L'ORDRE DES CLASSES

Classe 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LÉGUMES CONSERVÉS, SÉCHÉS ET CUITS; GELÉES, CONFITURES; OEUFS, LAIT ET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES; SAUCES À SALADE; CONSERVES.

NO D'ORDRE

A0277 A0324 A0327

A0331 A0333 A0346 A0416 A0497 A0634 A0638 80329 B0332 B0334 B033s

B0336 B0441 BOss9

B06s3


albumine à usage alimentaire alginates à usage alimentaire algues (extraits d'-) à usage

al imentaire alimentaires (conserves -) alimentaires (graisses -) aliments (gélatine pour -) amandes préparées anchois arachides (beurre d' -) arachides préparées beurre beurre (crème de -) beurre d'arachides beurre de cacao

beurre de coco blanc d'oeuf boissons lactées, où le lait

prédomine boudin [charcuterie]

B0678 boui 110ns

B0679 bouillons (préparations pour faire des -)

C0030 cacao (beurre de -)

C030s caséine à usage alimentaire C0334 caviar C0443 champignons conservés C0487 charcuterie COS14 chasse [gibier] C0727 chips [pommes de terre]

C07S0 choucr-oute C0924 coco (beurre de -) C0928 coco (graisse de -) C0929 coco (huile de -) C0931 coco (noix de -) séchées Cl003 colza (huile de -) comestible

Cl0s8 concentrés [bOUillons]

Cl098 confits (fruits -)

Cl099 confitures Cll0l congelés (fruits -) Cl120 conserves alimentaires Cl121 consommés C1172 coquillages pour l'alimentation

humaine C1224 cornichons C1433 crème [produit laitier] C1463 cristallisés (fruits -)

C147S croquettes alimentaires C1486 crustacés 00010 dattes EOl19 écorces [zestes] de fruits E0136 écrevisses F0140 fèves conservées F0182 filets de poissons F0301 foie F0302 foie (pàtés de -) F042s fromages F0431 fruits (écorces [zestes] de -) F0434 fruits (gelées de -) F0439 fruits (pulpes de -) F0440 fruits (salades de -) F0442 fruits (zestes de -) F0444 fruits conservés F044s fruits cuits G0147 gélatine à usage alimentaire GOls5 gelées comestibles G0177 gibier G0182 gingembre [confiture]

~ (angLl P'ORDRE

A0167 A0188 W0162

F0373 E0029 G0094 A0215 A0273 P0160 P016s B0755 B0762 P0160 C0417 C0600 C0603 W0222 M0252

B0405 B0443 B0556 B0680 B0557

C0417 C0600 CO 174 C0258 M0430 P0508 G0026 P0527 POs28 50104 C0603 C0604 C0607 C0609 C0685 R0069 B0558 B0681 C0970 F0453 J0012 F0455 F0373

. 50646 50298

G0110 C0934 C0970 F0453 C0954 C0965 00016 F0464 C0933 90198 F0136 L0275 L0276 C0351 F0464 F0461 F0468 F0471 F0464 F0475 F0476 G0094 J0020 G0026 GOI 17

NO !n'ORDRE

G0275

G028s

G0287 G0293 G0294

H002s H0062 H0074 H0132 H0157 10001 J0011 J0020 J0057 J0061 J0063 K0005


graines de soja conservées à usage alimentaire

graisse (mélanges contenant de la -) pour tartines

graisse de coco graisses comestibles graisses comestibles (matières

grasses pour la fabrication de -) harengs herbes potagères conservées homards huiles comestibles huîtres ichtyocolle à usage alimentaire jambons jaune d'oeuf juliennes [potages] jus de viande jus végétaux pour la cuisine kéfir

K0006 képhir

K0012 koumis

K0013 koumys

L0012 lactées (boissons -), où le lait prédomine

L0040 lait L0047 lait (petit- -) L0060 laitiers (produits -) L0126 langoustes L0141 lard L0172 légumes (salades de -) L0173 légumes conservés L0174 légumes cuits L0176 légumes séchés L0179 lentilles [légumes] conservées M0041 maïs (huile de -)

M013s margarine M0138 marmelades M021s mayonnaises M0238 mélanges contenant de la graisse pour

tartines M0320 mets à base de poisson M0411 moelle à usage alimentaire M0418 mOllusques comestibles M0490 moules [mOllusques] N0020 navette (huile de -) comestible

N0081 noix de coco séchées N0085 noix de palmiers (huile de -)

[al imentat ion] N0087 noi.x préparées 00014 oeuf (blanc d' -) 00015 oeuf (jaune d' -) 00019 oeufs * 00024 oeufs en poudre 00028 oignons [légumes] conservés 00041 olive (huile d' -) comestible 00042 olives conservées 00115 os (huile d' -) comestible P0046 palme (huile de -) [alimentation] P0193 pâtés de foie P0234 pêChe (produits de la -) P0235 pectine à usage alimentaire P0328 petit-lait P0391 picca1i11i P0392 pickles P0655 pois conservés P0658 poisson P0690 pommes chips

~ (ang!.) !n'ORDRE

50649

F0048

C0604 E0029 F0051

H0179 GOO39 L0298 EOO31 00136 10161 H0039 Y0014 VOOS7 M0157 VOOs2 K0005 K0007 K0005 K0007 K0060 K0062 KOO63 K0060 K0062 K0063 M0252

M0249 W0211 M0258 50689 Booe9 V0054 V0061 V0058 VOOS9 L01S5 C0853 M003S M0082 M0092 M0140 F0048

F0376 A0292 50298 M0437 C068S R0069 C0609 P0060

N0130 W0222 Y0014 E0042 POSS8 00066 00058 00060 B0502 P0061 L0276 F0205 POI77 W0211 P0300 P0303 P0169 F0205 P0527 POS28



Classe 29 suite

NO !n'ORDRE

INDICATION DES PRODUITS Il'P (angI.) !n'ORDRI

P0810 potage (préparations pour faire du P0812 potages

-) 50642 50646 R0178 P0895 présure

P0928 protéine pour l'alimentation P0941 pulpes de fruits P0950 purée de tomates R0059 raisins secs 50045 saindoux 500471salade (sauces à -) 50048 salades de fruits 50049 salades de légumes 50053 salaisons 50078 sardines 50084 sauces à salade 50085 saucisses 50089 saucissons 50090 saumon 50252 sésame (huile de -)

humaine P0661 F0468 T0316 R0056 L0059 50038 F0471 V0054 50054 50086 50038 50107 50107 50043

50333 soja (graines de -) conservées à usage alimentaire

50243 50649

50517 suif comestible T0128 tartines (mélanges contenant de la

graisse pour -) T0245 thon T0364 tomates (jus de -) pour la cuisine T0365 tomates (purée de -) T0415 tournesol (huile de -) comestible T0501 tripes T0520 truffes conservées V0199 viande V0200 viande (extraits de -) V0201 viande (gelées de -) V0204 viande (jus de -) V0283 volaille [viande] Y0002 yaourt

Y0005 yoghourt

Z0002 zestes de fruits

50972 F0048

T0497 T0315 T0316 50999 T0451 T0472 M0151 M0156 M0158 M0157 P0547 YOOl1 y0012 y0011 y0012 F0464

NO In'ORDRI

,

100

INDICATION DES PRODUITS !NO (angl. iD'ORDRE



Classe 30 CAFÉ, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCÉDANÉS DU CAFÉ; FARINES ET PRÉPARATIONS FAITES DE CÉRÉALES, PAIN, PÂTISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES; MIEL, SIROP DE MÉLASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUTARDE; VINAIGRE, SAUCES (À L'EXCEPTION DES SAUCES À SALADE); ÉPICES; GLACE À RAFRAÎCHIR.

NO P'ORDRf


A0325 algues [condiments] A0332 alimentaires (glaces -) A0334 alimentaires (liants pour glaces -)

A0335 alimentaires (pâtes -)

A0336 A0409 A0414 A0449 A0488

A0543 A0545 A0635 A0653

alimentaires (poudres pour glaces -) amandes (confiserie à base d' -) amandes (pâte d' -) amidon à usage alimentaire amylacés (produits -) à usage

alimentaire anis [grains] anis étoi lé arachides (confiserie à base d' -) arbres de Noël (sucreries pour la

décoration d' -) aromates autres que les huiles

essentielles aromatiques (préparations -) à usage

alimentaire

~ (angl.) P'ORDRf

W0166 EOO30 60356 60357 F0035 P0130 P0563 A0207 A0210 S0783 S0789

A0301 S0781 P0162 C0752

F0267 F0272 A0388

A0738

A0739

A0786 A0804

assaisonnements S0196 attendrir la viande (produits pour -) M0163

A0865 A0866 A0867 A0868 A0869 A0877 B0236 B0384 B0421 B0422 60423 B0465 60541

60549 60550 60551 60601 60675 60774 60782 C0029 COO31 C0033 C0069 C0070 C0071 C0079

C0083 C0159 C0165 C0206 C0228 C0257 C0304 C0346 C0384 C0699 C0744 C0745 C0913 Cl066 Cl095

C1437

C1440 C1449 C1527 C1532

à usage domestique avoine (aliments à base d' -) avoine (flocons d' -) avoine (gruau dY -)

avoine écachée avoi ne mondée azyme (pain -) bâtons de réglisse [confiserie] bière (vinaigre de -) biscottes biscuiterie biscuits blé (farine de -) boissons (aromates pour -) autres que

les huiles essentielles boissons à base de cacao boissons à base de café boissons à base de chocolat bonbons bouillie alimentaire à base de lait bricelets brioches cacao cacao (boissons à base de -) cacao (produits de -) café café (aromates de -) café (boissons à base de -) café (préparations végétales

remplaçant le -) café vert candi (sucre -) à usage alimentaire cannelle [épice] câpres caramels [bonbons] cari [condiment] cary [condiment] céleri (sel de -) céréales (préparations faites de -) chicorée [succédané du café] chocolat chocolat (boissons à base de -) clous de girofle condiments confiserie

crème fouettée (produits pour stabiliser la -)

crèmes glacées crêpes [alimentation] cuisine (sel de -) cuisson (produits pour activer la -)

à usage domestique

00003 00002 00004 00006 00007 U0025 S0860 60244 R0355 C0798 60387 W0192 F0268 F0273 C0602 C0629 C0418 S1038 G0295 W0007 60733 C0597 C0602 C0601 C0613 C0619 C0629 V0062

C0615 C0079 C0484 C0095 C0108 C0996 C0996 C0263 C0300 C0382 C0415 C0418 C0564 C0739 C0751 S0976 S0868

10006 P0065 C0804 S0871

NO D'ORDRE

C1536

C1559 C1567 00032 00286 E0350

E0354 E0355 E0414

F0013 F0018 F0039 F0065 F0138 F0270 F0284 F0286


cuisson de produits alimentaires (épaississants pour la -)

curcuma à usage alimentaire curry [condiment] décorations comestibles pour gâteaux dulcifiants naturels épaississants pour la cuisson de

produits alimentaires épice (pain d' -) épices essences pour l'alimentation [à

l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles]

farine (mets à base de -) farines alimentaires fécule à usage alimentaire ferments pour pâtes fèves (farine de -) fleur de farine flocons d'avoine flocons de maïs

F0306 fondants [confiserie] G0092 gâteaux GOO94 gâteaux (aromates pour -) autres que

les huiles essentielles G0095 gâteaux (décorations comestibles pour

-) G0097 gâteaux (pâte pour -)

G0098 gâteaux (poudre pour -) G0100 gaufres G0181 gingembre [condiment] G0184 girofle (clous de -) G0194 glace à rafra~chir G0195 glace brute, naturelle ou

artificielle G0203 glaces alimentaires G0204 glaces alimentaires (liaisons pour -)

G0205 glaces alimentaires (liants pour -)

G0206 glaces alimentaires (poudres pour -) G0222 glucose à usage alimentaire G0228 gluten à usage alimentaire G0249 gommes [sucreries] G0254 gommes à mâcher * G0338 gruaux pour l'alimentation humaine 10076 infusions non médicinales K0008 ketchup [sauce] L0042 lait (cacao au -) L0043 lait (café au -) L0044 lait (chocolat au -) [boisson] L0198 levain L0202 levure * L0206 liaisons pour glaces alimentaires

L0208 liaisons pour saucisses L0214 liants pour saucisses M0002 macaronis M0003 macarons [pâtisserie] M0005 mâcher (gommes à -) M0039 maïs (farine de -)

M0040 maïs (flocons de -)

M0042 maïs (paillettes de -)

M0044 maïs grillé M0045 maïs grillé et éclaté [pop corn] M0046 maïs moulu M0060 malt (biscuits de -) M0068 ma 1 tose M0174 massepain

~ (angl. P'ORDRf

T0185

T0512 C0996 00027 S1036 T0185

G0118 S0679 E0146

F0374 M0143 S0783 FOO85 60195 W0192 00002 C0848 M0032 F0364 C0033 F0269 F0274 00027

C0031 P0147 C0032 W0007 G0114 C0564 10010 10017

E0030 B0356 60357 60356 B0357 P0563 GO 179 G0190 G0311 C0378 G0291 10070 K0009 C0599 C0616 C0416 L0137 YOOO4 B0356 60357 SOlOS SOlOS MOOO2 MOOO3 C0378 C0849 C0852 M0033 M0034 C0848 M0032 C0848 M0032 C0845 P0503 C0844 M0048 M0057 M0095

lOI Classification de Nice - 5 e édition Partie II


Classe 30 suite

N° D'ORDRE


M0240 mélasse M0241 mélasse (sirop de -) M02S9 menthe (bonbons à la -) M0262 menthe pour la confiserie M0319 mets à base de farine M0356 miel M0383 minoterie (produits de -) M0512 moutarde M0513 moutarde (farine de -) M0529 muscade (noix -) N0086 noix muscade N0091 nouilles

00101 orge (farine d' -) 00103 orge égrugé 00104 orge mondé POOlS paillettes de maïs

P0021 pain P0026 pain d'épice P0028 pa i ns (pet 1t s -) POl72 pastilles [confiserie]

P0177 pâte d'amandes P0183 pâte pour gâteaux

P0188 pâtés [pâtisserie]

P0189 pâtes (ferments pour -) P0190 pâtes alimentaires

P0201 pâtisserie P0330 petits fours [pâtisserie] P0331 petits pains P0332 petits-beurre P0455 piments [assaisonnements] P0505 pizzas P0662 poivre P0694 pommes de terre (farine de -) à usage

alimentaire P0837 poudings P0839 poudre pour gâteaux P0867 pralines Q0008 Quatre-épices R0048 rafraîchir (glace à -) R0096 ravioli R0176 réglisse [confiserie] R0314 riz 50041 safran [assaisonnement] 50044 sagou 50062 sandwiches 50083 sauces [à l'exception des sauces à

salade] 50087 saucisses (liaisons pour -) 50161 sel de cuisine 50163 sel pour conserver les aliments 50202 semoule 50302 sirop de mélasse 50362 sorbets [glaces alimentaires]

50436 soya (farine de -) 50438 spaghetti 50500 succédanés du café 50504 sucre * 50506 sucre candi a usage alimentaire 50509 sucreries

50510 sucreries pour la décoration d'arbres de Noël

T0102 tapioca T0103 tapioca (farine de -) à usage

alimentàire T01261tartes T0214 thé T0428 tourtes VOO17 vanille [aromate]

V0018 vanilline [succédané de la vanille] VOl19 vermicelles V0205 viande (pâtés à la -)

NO (angl.) D'ORDRE

M0321 G0209 P0215 M0287 F0374 H0198 F0311 M0440 M0442 N0124 N0124 N0100 R0213 80103 B0100 B010l C0848 M0032 B0630 GOl18 B0637 L0322 P0142 A0210 C0031 P0147 P0148 P0151 F008S F0035 P0130 P0146 P0246 B0637 P0245 P0217 P0379 P0209 P0529

P0669 C0032 P0566 A0205 10010 R0079 L0263 R0218 50027 50029 50078 50103

50105 C0804 50049 50227 G0209 50306 50626 50650 50653 A0397 50973 C0079 C0751 50976 C0752

T0064 T0065

T0087 T0090 P0315 V0028 V0029 V0030 V0108 M0160

NO P'ORDRE

V0206

V022S

102

INDICA TION DES PRODUITS ~ (angl. P'ORDRI

viande (produits pour attendrir la -) M0163 à usage domestique

vinaigres V0132



Classe 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LÉGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.

NO !D'ORDRE


A0106 additifs pour fourrages non à usage médical

A0189 agrumes A0320 algarobilla [aliments pour animaux] A0329 algues pour l'alimentation humaine ou

animale A0337 alimentaires (produits -) pour

animaux

iN" (angl.) !n'ORDRE

A0059

C0489 A0186 A0183 W0167 A0286

A0338 alimentaires fortifiantes (substances 50930

A0351 A0408 A0518 A0533

A0538 A0542 A0633 A0636 A0637

A0642 A0646 A0649 A0657

-) pour les animaux aliments pour animaux amandes [fruits] animaux (aliments pour -) animaux (substances alimentaires

fortifiantes pour-) animaux de ménagerie animaux vivants arachides [fruits] arachides (farine d' -) pour animaux arachides (tourteaux d' -) pour

animaux arbres [végétaux] arbres (troncs d' -) arbres de Noël arbustes

A0864 avOine B0043 baies [fruits] B0301 bestiaux (aliments pour -)

60306 bestiaux (levure pour -) 60308 bétail (aliments pour le -)

60311 60328 B0424 B0442 60464 60466 B0468 60500

60518 B0529 60860

bétail (sel pour le -) betteraves biscuits pour chiens blanc de champignon [semis] blé blé (issues de -) blé (son de -) bois (copeaux de -) pour la

fabrication de pâte de bois bois bruts bois en grume bulbes

C0032 'cacao (fèves brutes de -) C0171 cannes à sucre C0268 caroubes C0387 céréales (résidus du traitement des

C0388 C0442 C0444 C0536 C0624 C0698 C0700 C0701 C0860 C0925 C0930 C0957

grains bétail

de -) pour l'alimentation du

céréales en grains non travaillés champignon (blanc de -) [semis] champignons frais châtaignes fraiches chaux pour fourrage chicorèe [salade] chicorée (racines de -) chiens (biscuits pour -) citrons coco (coques de noix de -) coco (noix de -) cola (noix de -)

Cl004 colza (tourteaux de -) Cl060 concombres Cl091 cônes de houblon Cl096 confits [al iments pour animaux] C1163!copeaux de bois pour la fabrication

I de pâte de bois C1164 copra C11671coques de noix de coco Cl171 coquillages autres que pour

l'alimentation humaine

A0286 A0212 A0286 50930

M0192 L0280 P0164 P0163 P0161

T0436 T0477 C0425 60746 50369 00005 60299 C0244 F0347 F0399 V0005 C0244 F0347 F0399 50048 60248 00195 M0428 W0189 B0615 B0615 W0293

U0027 U0020 B0727 F0312 C0598 50980 L0308 60774

C0301 M0428 M0429 C0372 L0214 C0383 C0384 00195 L0148 C0608 C0610 C0649 K0059 R0068 C0971 H0224 60616 W0293

C0826 C0608 50299

N° P'ORDRE

C1333 courges


C1337 couronnes funéraires en fleurs naturelles

C1387 couvertures d'humus 00222 distillerie (résidus de -) [aliments

pour animaux] 00279 drêches E0204 élevage (produits de l' -) E0205 élevage (volaille pour l' -) E0305 engraissement des animaux (produits

pour l' -) F0014 farine de lin [fourrage] F0020 farines pour animaux F0139 fèves brutes de cacao F0141 fèves fraîches F0282 fleurs naturelles F0283 fleurs séchées pour la décoration F0304 foin F0345 fortifiantes (substances alimentaires

-) pour animaux F0346 fortifiants (fourrages -) F0372 fourrage (chaux pour -) F0376 fourrages

F0378 fourrages (additifs pour -) non à usage médical

F0426 froment F0446 fruits frais F0471 funéraires (couronnes -) en fleurs

naturelles G0146 gazon naturel G0160 genévrier (baies de -) G0170 germes [botanique] G0273 graines [semences]

G0276 graines pour l'alimentation animale G0277 grains [céréales] G0339 gruaux pour la volaille G0342 grume (bois en -) H0063 herbes potagères fraîches H0091 houblon H0165 humus (couvertures d' -) 10147 issues de blé K0011 kola (noix de -)

L0063 laitues L0175 légumes frais L0180 lentilles [légumes] fraîches L0204 levure pour bestiaux LOnl 1 iège brut L0251 lin (farine de -) [fourrage] L0311 litières (produits pour -) M0038 maïs M0043 maïs (tourteaux de -) M0057 malt M0061 ma 1-t ( ex t rait s de -) M0128 marc [résidu de fruits]

M0155.marrons frais M0252 ménagerie (animaux de -) N0075 noisettes N0076 noix N0079 noix de coco N0080 noix de coco (coques de -) N0082 Inoix de cola

N00841noix de kola

00020 oeufs à couver 0002210eufs de poissons 00023 loeufs de vers à soie 00027/oi gnons [bulbes de fleurs]

00029 oignons [légumes] frais 00030ioiseaux (aliments pour -)

NO (angI.) D'ORDRE

M0094 50738 F0503

H0281 00179

00245 60645 P0544 A0285 L0278 F0275 M0144 C0598 60197 F0324 F0323 H0107 50930

50930 L0214 C0244 F0347 F0399 A0059

W0189 F0472 F0503

T0509 J0063 G0103 G0231 P0394 G0232 G0230 G0292 U0020 G0038 Hon5 H0281 60615 C0649 K0059 L0163 V0060 L0154 V0005 R0329 F0275 L0273 M0028 M0031 M0045 M0052 F0469 M0081 C0372 M0192 H0108 N0126 C0610 C0608 C0649 K0059 C0649 K0059 E0043 F0210 50429 60727 F0312 00065 60382



Classe 31

NO !D'ORDRE

suite


00043 olives fraîches 00082 oranges 00102 orge * 001 1 3 or t i es 00117 os de seiche pour oiseaux P0005 paille [fourrage] P0006 paille [tiges de céréales] P0017 paillis [couverture d'humus] P0048 palmes [feuilles de palmiers] P0050 palmiers P0181 pâte de bois (copeaux pour la

fabrication de -) P0184 pâtées P0210 pâture

P0456 piments [plantes] P0457 pin (pommes de -) P0537 plantes P0541 plantes séchées pour la décoration P0542 plants P0653 poireaux [porreaux] P0656 pois frais P0660 poissons (oeufs de -) P0661 poissons vivants P0682 pollen [matière première] P0692 pommes de pin P0693 pommes de terre P0716 ponte de la volaille (produits pour

la -) P0724 porreaux [poireaux] P0866 pouture P0927 protéine pour l'alimentation animale R0013 racines alimentaires R0058 raisins frais R0236 résidus de distillerie [aliments pour

animaux] R0239 résidus du traitement des grains de

céréales [pour l'alimentation du bétail]

R0285 rhubarbe R0315 riz (farine de -) [fourrage] R0316 riz (farine de -) pour animaux R0351 rosiers 50050 salades vertes [plantes] 50153 seiche (os de -) pour oiseaux 50154 seigle 50165 sel pour le bétail 50198 semences [graines]

50251 sésame 50325 soie (vers à -) 50344 son de céréales 50502 sucre (cannes à -) T0402 tourbe pour litières T0427 tourteaux

T0508 troncs d'arbres T0521 truffes fraîches V0172 vers à soie V0173 vers à soie (oeufs de -) V0216 vigne (pieds de -) V0226 vinasse [résidu de vinification] V0282 volaille [animaux vivants] V0285 volaille (produits pour la ponte de

la -) V0286 volaille pour l'élevage

NO (angI.) D'ORDRE

00059 00088 60102 N0063 Cl031 50918 5û922 50924 P0063 P0062 W0293

M0096 C0244 F0347 F0399 P0216 P0339 P0395 P0397 50211 L0143 P0168 F0210 F0211 P0496 P0339 P0531 E0038

L0143 50759 P0660 R0314 G0236 00179

60774

R0211 R0219 R0219 R0322 L0163 Cl031 R0358 50048 G0231 P0394 50242 50430 60615 50980 L0274 C0242 00024 T0477 T0471 .50430 50429 V0131 R0188 P0546 E003à

P0544

1

1

NO D'ORDRE

1

104

INDICATION DES PRODUITS ~ (angI.l !D'ORDRE

1



Classe 32 BIÈRES; EAUX MINÉRALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.

NO ID'ORDRE

A0295 A0299 A0307 A0411 B0381 B0385 B0544


alcool (boissons sans -) alcool (extraits de fruits sans -) alcooliques (boissons non -) amandes (lait d' -) [boisson] bière (moût de -) bières boissons (essences pour la

préparation de -)

NO (angl.l D'ORDRE

N0090 N0091 N0090 M0256 B0245 B0237 E0147

B0546 boissons (préparations pour faire des B0315 -)

B0548 boissons (sirops pour -) B0552 boissons à base de petit-lait B05571boissons gazeuses (pastilles pour -) B05581boissons gazeuses (poudres pour -) B0560 boissons non alcooliques E0044 eau de seltz E0050 eaux [boissons] E0053 eaux de table E0055 eaux gazeuses E0057 eaux gazeuses (produits pour la

E0059 E0060 E0062

fabrication des -) eaux 1 it h i nées eaux minérales [boissons] eaux minérales (produits pour la

fabrication des - ) E0415 essences pour la préparation de

boissons E0539 extraits de fruits sans alcool F0428 fruits (boissons de -) non

F0433 F0436 G0136 G0137 G0138 G0139

alcool iques fruits (extraits de -) sans alcool fruits (jus de -) gazeuses (eaux -) gazeuses (pastilles pour boissons -) gazeuses (poudres pour boissons -) gazeuses (produits pour la

fabrication des eaux -) G0183 gi~gembre (bière de -)

H0093 houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière

J0060 jus de fruits J0062 jus végétaux [boissons] L0041 lait (boissons à base de petit- -) L0052 lait d'amandes [boisson] L0246 limonades L0247 limonades (sirops pour -) L0285 liqueurs (préparations pour faire des

-) L0305 lithinées (eaux -) M0059 malt (bière de -) M0062 malt (moût de -) M0365 minérales (eaux -) [boissons] M0367 minérales (produits pour la

fabrication des eaux - ) M0517 moûts 00105 orgeat P0174 pastilles pour boissons gazeuses P0329 petit-lait (boissons à base de -) R0057 raisin (moût de -) 50192 Seltz (eau de -) 50304 sirops pour boissons 50319 sodas 50361 sorbets [boissons]

10015 table (eaux de -) 10363 tomates (jus de -) [boissons]

i

51061 W0212 P0144 P0562 N0090 50223 W0129 10016 A0093 A0094

L0267 M0276 M0277

E0147

N0091 N0092

N0091 F0463 A0093 P0144 P0562 A0094

1

G0115 G0116 H0226

F0463 V0051 W0212 M0256 L0147 51062 L0257

L0267 M0047 M0055 M0276 M0277

M0438 ,00094 P0144 W0212 G0235 50223 51061 50581 50305 50625 10016 10314

1

N° INDICATION DES PRODUITS D'ORDRE

NO (angI.l D'ORDRE



Classe 33 BOISSONS ALCOOLIQUES (À L'EXCEPTION DES BIÈRES>'

NO ID'ORDRE


A0298 alcool (extraits de fruits avec -) A0302 alcool de menthe A0306 alcooliques (boissons -) [à

l'exception des bières] A0308 alcooliques (essences -) A0309 alcooliques (extraits -) A0432 amers [liqueurs] A0544 anis [liqueur] A0546 anisette A0615 apéritifs A0632 arac

A0639 arack

A0640 arak

80553 boissons alcooliques [à l'exception des bières]

80555 boissons distillées C0767 cidres C0923 cocktails C1556 curaçao 00193 digestifs [alcools et liqueurs] E0068 eaux-de-vie E0412 essences alcooliques E0536 extraits alcooliques E0538 extraits de fruits avec alcool F0432 fruits (extraits de -) avec alcool G0161 genièvre [eau-de-vie] . HOleO hydromel

K0010 kirsch L0283 liqueurs M0258 menthe (alcool de -) P0486 piquette P0652 poiré 50046 saké 50454 sp i r 1t ueux V0228 vins W0010 whisky

!No (angl. P'ORDRE

F0459 P0214 A0177

A0178 A0179 80397 A0300 A0302 A0365 A0373 A0390 A0373 A0390 A0373 A0390 A0177

00177 C0448 C0596 C0987 00119 80621 A0178 A0179 F0459 F0459 G0113 H0306 M0142 K0025 L0254 P0214 P0369 P0240 50032 50691 W0262 W0218

NO ID'ORDRE

106

1

1

1

INDICATION DES PRODUITS ~ (angl. ID'ORDRE



Classe 34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

NO D'ORDRE

A0377 A0379

A0381

A0424

60437 60565

60567

60737 60738

INDICATION DES PRODUITS NO (ang1.l D'ORDRE

allumettes M0121 allumettes (boîtes à -) non en métaux M0118

précieux allumettes (porte- -) non en métaux

précieux ambre jaune (bouts d' -) pour

fume-cigare et fume-cigarette blagues à tabac boîtes à cigares [non en métaux

précieux] boîtes à cigarettes [non en métaux

précieux] bouts de cigarettes bouts pour fume-cigare

M0120

M0412 T0268 T0292 C0452

C0461

60739 bouts pour fume-cigarette

C0470 M0409 T0264 M0410 T0265 G0050 L0190 60512 A0444

60788 60789 C0093 C0366

C0728 C0770

C0771 C0775

C0777

C0778 C0780

C0782

C0783 C0785

C0787

C0788 C0790

C0791 C0793 C0795

C0796

C0797 C0945

C1310 C1565 E0489

E0491

F0121 F0246 F0451

briquets (réservoirs à gaz pour -) briquets pour fumeurs cahiers de papier à cigarettes cendriers pour fumeurs [non en métaux

précieux] chiquer (tabac à -) cigare (fume- -) non en métaux

précieux cigares cigares (boîtes à -) non en métaux

précieux

C0380 C0457

C0476 C0452

cigares (coffrets à -) non en métaux C0452 précieux

cigares (coupe- -) cigares (étuis à -) non en métaux

précieux cigarette (fume~ -) non en métaux

précieux cigarettes cigarettes (appareils de poche à

rouler les -)

C0453 C0452

C0466

C0471 C0472

cigarettes (boîtes à -) non en métaux C0461 précieux

cigarettes (bouts de -) C0470 cigarettes (étuis à -) non en métaux C0461

précieux cigarettes cigarettes cigarettes

précieux

(filtres pour -) (papier à -) (porte- -) non en métaux

cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical

cigari llos coffrets à cigares [non en métaux

précieux] coupe-cigares cure-pipes étuis à cigares [non en métaux

précieux] étuis à cigarettes [non en métaux

précieux] feu (pierres à -) filtres pour cigarettes fume-cigare (bouts pour -)

C0462 C0468 C0461

C0474

C0475 C0452

C0453 P0348 C0452

C0461

F0453 fume-cigare non en métaux précieux F0454 fume~cigarette (bouts pour -)

F0199 C0462 M0409 T0264 C0457 M0410 T0265 C0466 H0176 A0444

F0456 F0459 F0462

F0463 G0118 H0059 P0077 P0080 P0429 P0477 P0478 P0479 P0480

fume-cigarette non en métaux précieux fumer (herbes à -) fumeurs (cendriers pour -) non en

métaux précieux fumeurs (services pour -) gaz (réservoirs à -) pour briquets herbes à fumer * papier à cigarettes papier absorbant pour la pipe pierres à feu pipe (papier absorbant pour la -) pipes pipes (cure- -) pipes (râteliers à -)

50547 G0050 H0176 C0468 A0012 F0199 A0012 T0291 P0348 P0356

NO D'ORDRE

P0729

P0736 P0738

P0831 P0897 R0090 R0230 R0384

50232 TOO03 TOO04 TOO09

T0013

107

INDICATION DES PRODUITS NO (ang!. D'ORDRE

porte-allumettes non en métaux M0120 précieux

porte-cigares non en métaux précieux C0452 porte-cigarettes non en métaux C0461

précieux pots à tabac [non en métaux précieux] T0290 priser (tabac à -) 50556 râteliers à pipes P0356 réservoirs à gaz pour briquets G0050 rouler les cigarettes (appareils de C0472

poche à -) services pour fumeurs 50547 tabac T0285 tabac (blagues à -) T0292 tabac (pots à -) non en métaux T0290

précieux tabatières non en mètaux précieux S0558


LISTE DES SERVICES

DANS L'ORDRE DES CLASSES

LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES

Classe 35 PUBLICITÉ ET AFFAIRES,

NO '!D'ORDRE

A0016 A0017

A0018 A0019 A0020 A0021 A0022 A0023 A0024

INDICATION DES SERVICES

affaires (aide à la direction des -) affaires (consultations pour la

direction des -) affaires (estimations en -) affaires (évaluations en -) affaires (expertises en -) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d' -) affaires (services de conseils pour

l'organisation et la direction des -)

A0029 affichage

A0030 affichage (location de panneaux d' -) A0033 agences d'import-export A0035 agences d'informations commerciales Ao042 agences de publicité

A0053 aide à la direction des affaires A0062 analyse du prix de revient A0067 annonces publicitaires (diffusion d'

-) 60023 bois sur pied (estimation de -)

60026 60urse (cote en -) 60034 bureau (location de machines et

d'appareils de -) 60035 bureaux de placement C0050 commerciales (agences d'informations

-) C0051 commerciales (aide à la direction

d'entreprises industrielles ou -) C0052 communications (transcription de -) C0057 comptabilité

C0062 conseils (services de -)'pour l'organisation et la direction des affaires

COÔ64 conseils en propriété industrielle C0074 consultations pour la direction des

affaires C0075 consultations pour les questions de

personnel C0086 cote en Bourse C0090 courrier publicitaire 00001 dactylographie (services de -) 00006 décoration de vitrines 00012 démonstration de produits 00030 diffusion [distribution]

d' échant i 11 ons 00031 diffusion d'annonces publicitaires 00032 diffusion de matériel publicitaire

[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]

00034

00036 00037

00038

00046

00052

00053 E0007

E0023 E0024 E0035

E0041

direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -)

direction des affaires (aide à la -) direction des affaires (consultations

pour la -) direction des affaires (services de

conseils pour la -) distribution de matériel publicitaire

[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]

documentation publicitaire (mise à jour de -)

documents (reproduction de -) échantillons (diffusion

[distribution] d' -) enchères (vente aux -) engagement de personnel entreprises commerciales ou

industrielles (aide à la direction d' -)

estimation de bois sur pied

E0042 estimations en affaires

IND (angl.) jo'ORDRf

60039 60040

60035 60035 E0004 60037 60042 60036 60038

60009 00015 L0006 10002 C0048 A0010 P0060 60039 C0066 00017

E0022 V0003 50043 00002

E0011 C0048

C0049

T0043 A0005 60022 60038

10006 60040

P0016

50043 P0061 T0060 50029 00008 00018

00017 00015

C0049

60039 B0040

M0003

00015

P0062

00020 00018

A0041 E0011 C0049

E0022 V0003 80035

NO !D'ORDRE

INDICATION DES SERVICES IND (angl.) jo'ORDRI

109

E0043 estimations en matière de laine E0023 G0014 M0012 60035 E0004 10002 P0017 10002 C0049

E0057 E0059 E0066 E007~ H0004 10009 10018

10021

10028 L0015

L0016

L0040

L0042 L0043 M0011

M0012 M0013 M0033

00009

00017

P0002 P0022

P0023 P0043 P0071 P0080

P0082

P0089 P0090 P0091

P0092 P0093

P0094

P0095

P0096

étude de marché évaluations en affaires expertises en affaires export (agences d'import- -) héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) industrielles (aide à la direction

d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences d' C0048

-) . investigations pour affaires livres (tenue de -)

localisation de wagons de marchandises par ordinateur

location de machines et d'appareils de bureau

location de matériel publicitaire location de panneaux d'affichage mannequins (services de -) à des fins

publicitaires ou de promotion des ventes

marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation

publ icitaire

60037 A0005 60022 L0024

00002

P0063 L0006 M0031

M0012 M0011 P0062

ordinateur (localisation de wagons de L0024 marchandises par -)

organisation des affaires (services de conseils pour l' -)

60041

panneaux d'affichage (location de -) L0006 personnel (consultations pour les P0016

questions de -) personnel (engagement de -) placement (bureaux de -) prix de revient (analyse du -) projets [aide à la direction des

affaires] propriété industrielle (conseils en

-) publication de textes publicitaires publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel

-) [tracts, prospectus, imprimés, échant i 11 ons]

E0011 E0011 C0066 60039

10006

P0057 P0061 00015

publicitaire (location de matériel -) P0063 publicitaire (mise à jour de P0062

documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces

-) 00017

publicitaires (publication de textes P0057 -)

publ icité

P0097 publicité radiophonique

P0098 publicité télévisée

A0009 P0059 R0001 R0005 T0015 T0017 P0055 ROOOl R0005 M0011 60042 P0055 50041 60036 00020 P0017 50042 50030 T0015 T0017 A0005 60022 T0043 A0041 A0042

P0099 publiques (relations -) R0006 radiophonique (publicité -)

R0010 R0019 R0026 R0027 R0034 R0040 R0041 50024 50025 T0018

recherche de marché recherches pour affaires relations publiques relevés de comptes renseignements d'affaires reproduction de documents reproduction par héliographie statistique (information -) sténographie (services de -) télévisée (publicité -)

T0023 tenue de livres

T0050 transcription de communications V0014 vente aux enchères V0015 vérification de comptes



Classe 35 suite

NO INDICATION DES SERVICES

iD'ORDU

V0026 vitrines (décoration de -) W0002 wagons de marchandises (localisation

de -) par ordinateur

W (angl. N° D'ORDRE D'ORDRE

50029 L0024

110

1

INDICATION DES SERVICES iN" (angl. jo'ORDRE



Classe 36 ASSURANCES ET FINANCES.

NO jo'ORDRE

A0005 A0009 A0010 A0015 A0025 A0026 A0027 A0028 A0032 A0036 A0039


accidents (assurance contre les -) acomptes (paiement par -) actuariat affacturage affaires bancaires affaires financières affaires monétaires affermage de biens immobiliers agences d'assurances agences de crédit agences de logement [propriétés

immobi l ières] A0043 A0047 A0048 A0051

agences de recouvrement de créances agences en douane . agences immobilières agricoles (location d'exploitations

-) A0063 A0070

analyse financière appartements (location d' -)

A0085 assurances B0002 bail (crédit- -)

B0005 bancaires (affaires -) B0010 baux (établissement de -) B0012 bienfaisance (collectes de -) B0015 biens immobiliers (affermage de -) B0016 biens immobiliers (évaluation

[estimation] de -) B0017 biens immobiliers (gérance de -) C0004 caisses de prévoyance COO08 capitaux (constitution de -) C0009 capitaux (investissement de -)

C0011 cautions [garanties]

C0016 change (opérations de -) C0026 chèques de voyage (émission de-) C0041 coffres-forts (dépôt en -) C0046 collectes 00047 collectes de bienfaisance 00056 compensation (opérations de -)

[Change] C0066 const i tut ion de capitaux C0092 courtage C0095 créances (agences de recouvrement

-) C0096 crédit C0097 créd it -ba il

00017 dépôt de titres

00018 dépôt de valeurs

00019 dépôt en coffres-forts 00055 douane (agences en -) E0019 émission de chèques de voyage E0037 épargne E0044 estimations financières E0045 estimations fiscales E0046 estimations immobilières E0067 expertises fiscales

de

E0071 exploitations agricoles (location d' -)

F0003 fiduciaires (services -)

F0006 financement (services de -) F0007 financières (affaires -) F0008 financières (estimations -) F0009 fiscales (estimations -) F0010 fiscales (expertises -) F0012 fonds (constitution de-) F0013 fonds (placement de -)

F0016 fortunes (gérance de -) G0001 gage (prêt sur -)

1 .

NO (.ng!.) D'ORDRE

AOO02 10010 Ab007 FOO04 BOO04 BOO04 BOO04 LOO08 10013 C0069 AOO03

00002 C0073 R0010 LOO07

A0022 R0031 R0032 10014 LOO05 50004 60004 LOO08 C0018 LOO08 R0011

R0013 50013 M0043 COO08 F0033 BOO03 G0017 50053 E0026 10022 50002 00013 C0018 C0031 C0032 M0043 B0026 00002

C0069 LOO05 50004 50019 50044 50019 50044 50002 C0073 10022 50013 F0014 F0020 R0011 F0020 LOO07

F0010 T0057 F0015 BOO04 F0014 F0020 F0020 M0043 COO08 F0033 F0013 L0014 P0012

NO P'ORDRE


G0005 garanties [cautions]

G0012 gérance de biens .immobi l iers G0014 gérance de fortunes G0015 gérances d'immeubles 10602 immeubles (gérance d' -) 10003 immobilières (agences -) 10004 immobilières (estimations-) 10005 immobiliers (affermage de biens -) 10006 immobiliers (évaluation [estimation]

de biens -) 10007 immobiliers (gérance de biens -) 10015 incendie (assurance contre l' -) 10029 investissement de capitaux

L0019 location d'appartements

L0024 locat ion d'exploitat ions agricoles L0046 location de propriétés immobilières

(agences de -) L0054 loteries (organisation de -) M0010 maladie (assurance -) M0014 maritime (assurance -) M0039 monétaires (affaires -) N0001 nantissement (prêt sur -) 00004 opérations de change 00005 opérations financières 00006 opérations monétaires P0001 paiement par acomptes P0044 placement de fonds

P0067 prêt [finances] P0069 prêt sur gage

P0070 prévoyance (caisses de -) P0083 propriétés immobilières (agences de

location de -) R0021 recouvrement de 'créances (agences de

-) T0039 titres (dépôt de -)

T0049 transactions financiéres V0003 valeurs (dépôt de -)

V0023 vie (assurance sur la -) V0031 voyage (émission de chèques de -)

1

1

~ (.ng!. !D'ORDRE

60003 G0017 50053 R0013 F0013 A0028 A0028 R0010 R0011 L0008 R0011

R0013 F0017 C0008 FOO33 R0031 R0032 L0007 H0020 R0012 00010 H0004 M0009 60004 M0033 E0026 60004 B0004 10010 C0008 F0033 L0023 L0014 P0012 50013 H0020 R0012 00002

50019 50044 60004 50019 50044 L0018 10022



Classe 37 CONSTRUCTIONS ET RÉPARATIONS.

NO ID'ORDRE


A0055 air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l' -)

A0066 A0080

A0081 A0083

A0090

A0091

A0093 B0009 B0019 B0020 B0021

B0025 B0032

B0033

C0010 C0015

C0017 C0019

animaux nuisibles (destruction des -) ascenseurs (installation et

réparation d' -) asphaltage assistance en cas de pannes de

véhicules [réparation] automobiles (entretien et réparation

d' -) automobiles (lavage d' -)

avions (entretien et réparation d' -) bâtiments (nettoyage de -) blanchissage du linge blanchisserie boilers (nettoyage et réparation de

-) bouldozeurs (location de -) brûleurs (entretien et réparation de

-) bureau (installation, entretien et

réparation d'appareils de -) capitonnages (réparation de -) chambres fortes (entretien et

réparation de -) chantier (location de machines de -) chaudières (nettoyage et réparation

de -)

NO (angI. ID'ORDRE

A0014

V0017 E0009 LOO1~ A0038 V0012

M0037

C0013 M0038 A0017 C0029 L0004 L0004 B0018

R0021 B0032

00001

U0007 50049

R0022 B0018

C0020 chaudronnerie

C0021 chauffage (installation

B0019 C0062

et réparation HOOO6

C0022 C0025 C0033

de -) chaussures (réparation de -) cheminées (ramonage de -) cinéma (réparation et entretien de

projecteurs de -) C0042 coffres-forts (entretien et

réparation de -) C0045 collage de papiers peints C0059 conditionnement de l'air

(installation et réparation d'appareils pour le -)

50027 C0022 F0012

50003

WOOO1 A0014

C0069 construction (travaux d'ingénieurs en C0058

C0070 C0071 C0072 C0080 C0085 C0087 C0100

C0103 00011 00020 00021 00026 00027 E0004 E0005 E0009 E0013

-) construction * construction navale constructions (démolition de -) cordonnerie (travaux de -) costumes (réparation de -) coulage des métaux cuir (entretien, nettoyage et

réparation du -) cuisines (éqUipement de -) démol.it ion de const ruct ions dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles destruction des mauvaises herbes ébénisterie (travaux d' -) échafaudages (montage d' -) édifices (nettoyage d' -) électriques (installation et

réparation d'appareils -)

C0056 50025 00007 50027 C0045 M0023 LOOO9

KOO01 00007 Roo08 00016 V0017 W0015 C0001 50015 C0029 EOO05

E0030 enseignes (peinture ou réparation d' 50034 ..... . .. -=)

E0033 entrepôts (installation et réparation W0002 d' -)

E0038 équipement de cuisines E0048 étanchéité (services d' -)

E0052 E0060 F0002 F0017 F0018

[construction] étoffes (foulage d' -) excavateurs (location d' -) fenêtres (nettoyage de -) foulage d'étoffes fourneaux (installation et réparation

de -)

KOO01 B0028

F0032 R0023 W0017 F0032 F0042

NO ID'ORDRE

INDICATION DES SERVICES ~ (angI. ID'ORDRE

112

F0019 fourrures (entretien, nettoyage et réparation des -)

G0018 graissage de véhicules

H0002 habits (nettoyage d' -) H0003 habits (retouche d' -) H0005 herbes (destruction des mauvaises -) H0007 horlogerie [entretien et réparation] 10016 incendie (installation et réparation

de dispositifs d'alarme en cas d'-) 10025 ingénieurs en construction (travaux

d' -) 10030 irrigation (installation et

réparation de dispositifs d' -) 10031 isolation (services d' -)

[construction] L0003 lavage d'automobiles

L0004 lavage de véhicules L0005 lavage du linge LOOO6 lessivage L0009 linge (blanchissage du -) L0010 linge (repassage du -) L0023 location d'excavateurs L0029 location de bouldozeurs L0037 location de machines à nettoyer L0039 location de machines de chantier M0001 machines (installation, entretien et

réparation de -) MOOO2 maçonnerie M0023 métaux (coulage des -) M0029 meubles (rembourrage de -) M0035 mobilier (entretien de -) MOO36 mobilier (restauration de -) M0038 môles (construction de -) M0040 montage d'échafaudages NOO02 navale (construction -) N0007 nettoyage d'édifices N0008 nettoyage d'habits NOOO9 nettoyage de bâtiments N0010 nettoyage de fenêtres N0011 nettoyage de véhicules N0012 nettoyage de voitures 00002 oléoducs (installation et entretien

d' -) P0004 pannes de véhicules (assistance en

cas de -) [réparation] POO07 papiers peints (collage de -) P0008 parapluies (réparation de -) POO09 parasols (réparation de -) P0016 peinture (travaux de -) P0033 photographiq~es (réparation

d'appareils -) P0049 plâtrerie (travaux de -) P0050 plomberie (travaux de -) P0052 pneus (rechapage de -)

P0053 pneus (vulcanisation de -)

P0055 polissage de véhicules P0056 pompes (réparation de -) P0058 ponçage

F0036

VOOO8 VOOO9 C0030 C0043 W0015 C0034 F0016

C0058

10021

B0027

C0013 M0038 V0015 WOOO8 WOOO7 LOOO4 L0021 R0023 R0021 C0028 R0022 M0001

M0014 M0023 UOOO6 F0044 F0045 P0025 50015 50025 C0029 C0030 C0029 W0017 VOOO7 VOOO7 P0028

V0012

WOOO1 UOOO1 POOO5 P0002 P0018

P0030 P0033 R0042 R0043 R0042 R0043 V0010 P0066 P0065 50011

P0061 P0064 P0079

ports (construction de -) H0002

R0002 R0008 R0009

R0025

R0029 R0033 R0035 R0048 R0049 R0050

pressage à vapeur de vêtements P0039 projecteurs de cinéma (réparation et F0012 entret iende ..;.T--------- .. --- .... ---raccommodage <

ramonage de cheminées rechapage de pneus

réfrigération (installation et réparation d'appareils de -)

rembourrage de meubles rénovation de vêtements repassage du linge restauration de mobilier rétamage retouche d'habits

M0020 C0022 R0042 R0043 F0025

U0006 R0019 L0021 F0045 T0035 C0043



NO jo'ORDRE'


R0051 retouche de vêtements R0055 rivetage R0056 rouille (traitement contre la -) R0057 rouille (traitement préventif contre

la -) pour véhicules 50013 service (stations- -) 50019 sous-marine (construction -) 50023 stations-service T0003 tapissiers (travaux de -) T0014 téléphones (installation et

réparation de -) T0045 traitement contre la rouille T0047 traitement préventif contre la

rouille pour véhicules U0002 usines (construction d' -) V0006 véhicules (assistance en cas de

pannes de -) [réparation] V0007 véhicule~ (entretien de -) V0008 véhicules (graissage de -)

V0009 véhicules (lavage de -) VOOll véhicules (nettoyage de -) V0012 véhicules (polissage de -) V0013 véhicules (traitement préventif

contre la rouille pour -) VOO16 vernissage (travaux de -) V0018 vêtements (nettoyage de -) V0019 vêtements (pressage à vapeur de -) V0020 vêtements (rénovation de -) V0021 vêtements (retouche de -) V0025 vitres (nettoyage de -) V0028 voitures (nettoyage de -) V0029 vol (installation et réparation de

dispositifs d'alarme en cas de -) V0035 vulcanisation

!No (ang\.) ID'ORDRE

C0043 R0045 R0047 A0027

V0013 UOOO3 V0013 WOOOl T0013

R0047 A0027

F0005 V0012

C0009 V0008 V0009 V0015 V0007 V0010 A0027

V0006 C0030 P0039 R0019 C0043 W0017 V0007 B0031

V0020

NO !D'ORDRE

113

1

Classe 37 suite-

INDICATION DES SERVICES "'" (ang\. -jo'ORDRl



Classe 38

NO D'ORDRE

COMMUN ICA TIONS.


A0034 agences d'informations [nouvelles]

A0041 agences de presse

C0053 communications radiophoniques C0054 communications télégraphiques C0055 communications téléphoniques C0089 courrier (distribution du -) 00014 dépêches (expédition de -) 00015 dépêches (transmission de -) 00033 diffusion de programmes de télévision 00048 distribution du courrier E0020 émissions radiophoniques E0021 émissions télévisées E0063 expédition de dépêches 10020 informations [nouvelles] (agences d'

-) M0022 messages (transmission de -) P0065 presse (agences de -)

P0076 programmes de télévision (diffusion de -)

P0077 programmes radiophoniques (diffusion de -)

ROO04 radiodiffusion T0011 télégrammes (transmission de -) T0012 télégraphiques (communications -) T0013 télégraphiques (services -) T0015 téléphoniques (communications -) T0016 téléphoniques (services -) T0019 télévision (diffusion de programmes

de -) T0022 télex (services -) T0052 transmission de dépêches T0053 transmission de messages T0054 transmission de télégrammes

NO (ang!. D'ORDRE

N0001 W0019 N0001 W0019 ROO04 C0050 C0051 M0021 50022 50022 T0016 M0021 R0004 T0016 50022 N0001 W0019 M0022 N0001 W0019 T0016

R0004

R0004 T0045 C0050 T0011 C0051 T0014 T0016

T0021 50022 M0022 T0045

NO In'ORDRE

C

114

INDICATION DES SERVICES 1'1" (ang!. P'ORDRE



Classe 39 TRANSPORT ET ENTREPOSAGE.

NO D'ORDRE

A0007 A0011 A0013 A0014 A0031 A0045

A0046 A0058 A0082

A0088 A0089 A0092 90006 90007 90008 90029 COO06 C0013


accompagnement de voyageurs adduction d'eau aériens (transports -) aéronautiques (transports -)' affrètement agences de tourisme [à l'exception de

la réservation d'hôtels. de pensions]

agences de voyage ambulance (transport en -) assistance en cas de pannes de

véhicules [remorquage] autobus (services d' -) automobile (transport en -) automobiles (location d' -) bateau (transport en -) bateaux (location de -) bateaux de plaisance (services de -) brise-glace (services de -) camionnage chaland (transport en -)

C0018 charroi C0024 chemin de fer (transport en -) C0027 chevaux (location de -) C0044 colis (livraison de -) C0060 conditionnement de produits C0093 courtage maritime C0099. croisiéres (organisation de -) 00002 débarquement 00005 déchargement 00010 déménagement

00016 dépôt de marchandises 00042 distribution [livraison] de produits 00043 distribution de colis 00045 distribut ion. de l'électricité 00047 d.istribution des eaux E0001 eau (adduction d' -) E0003 eaux (distribution des -) EOOOB écluses (actionnement des portes d'

-) EOO12 électricité (distribution de l' -) E0017 emballage de produits E0022 emmagasinage

EOO32 entreposage

E0034 entrepôts (location d' -) E0061 excursions (organisation d' -) E0062 expédition (services d' -) F0011 fluviaux (transports -) F0027 fret [transport de marchandises] GOO04 garages (location de -) G0006 gardiennage [services des gardiens] L0012 livraison de marchandises L0020 location d'automobiles L0022 location d'entrepôts L0028 location de bateaux L0031 location de chevaux L0036 location de garages L0044 location de places de stationnement L0047 location de réfrigérateurs

L0048 location de véhicules L0050 location de voitures L0051 location de wagons M0015 maritime (courtage -) M0016 maritimes (transports -) M0030 meubles (transport de -) M0034 mobilier (déménagement de -)

N0003 navigation (services de -) N0004 navire transbordeur (transport en -) N0005 navires (renflouage de -) N0006 navires (sauvetage de -) 00003 oléoducs (transport par -) 00012 organisation d'excursions 00015 organisation de croisières

NO (angl.) D'ORDRE

E0019 WOOll A0016 A0016 F0029 T0038

T0052 A0019 V0014

90034 C0012 C0011 90016 90015 P0032 10001 H0003 90005 L0020 COOlS R0007 HOOll P0006 C0067 50024 A0036 U0005 U0005 M0041 R0018 50046 00005 P0006 E0007 W0010 W0011 W0010 00009

E0007 C0067 50045 W0004 50045 W0004 R0030 A0037 F0028 R0044 F0026 G0002 G0020 00005 C0011 R0030 90015 H0011 G0002 POO07 F0030 R0017 VOOll C0046 T0056 50024 M0010 T0051 M0041 R0018 T0046 F0008 R0016 50007 T0049 A0037 A0036

NO D'ORDRE

115

00016 P0003

POOll

P0013 P0038 P0039 P0045

P0046

P0047 P0051

P0059 P0060 R0024

R0030 R0032 R0044 50006 50007 50008 50022

50026

T0005 T0040

T0041 T0048

T0051 T0055

T0056 T0057 T0058

T0059 T0060

T0061 V0004

V0005

V0010 V0024 V0027 V0030 V0032 V0033 V0034 WOOOl


organisation de voyages pannes de véhicules (assistance en

cas de -) [remorquage] parcs de stationnement (services de

-) passagers (transport de -) pilotage pipelines (transport par -) places (réservation de -)

[transports] places de stationnement (location de

-) plaisance (services de bateaux de -) plongeurs [scaphandriers] (services

de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -)

remorquage renflouage de navires réservation de places [transports] sauvetage (services de -) sauvetage de navires scaphandriers (services de -) stationnement (location de places de

-) stockage

taxis (services de -) tourisme (agences de -) [à

l'exception de la réservation d'hôtels. de pensions]

touristiques (visites -) trams (services de -)

transit (services de -) transport de valeurs

transport en ambulance transport en bateau transport en chaland

transport en chemin de fer transport et décharge d'ordures

transports fluviaux valeurs (transport de -)

véhicules (assistance en cas de pannes de -) [remorquage]

véhicules (location de -) visites touristiques voitures (location de-) voyage (agences de -) voyages (organi,sation de -) voyageurs (accompagnement de -) voyageurs (transport de -) wagons (location de -)

NO (angl. D'ORDRE

A0037 V0014

C0010

P0009 P0026 T0049 90021

P0007

P0032 00019

P0035 00009 F0030 R0017 T0040 R0016 90021 50008 50007 00019 P0007

50045 W0004 T0004 T0038

50033 50047 T0042 F0028 A0035 G0018 A0019 90016 90005 L0020 R0007 T0047 T0048 R0044 A0035 G0018 V0014

VOOll 50033 C0046 T0052 A0037 E0019 T0050 T0056



Classe 40 TRAITEMENT DE MATÉRIAUX.

N° !D'ORDRE

A0001 A0003 A0054 A0056 A0057 A0068 A0069 A0071 A0072 A0075 60018 60022 60024 60027 60031 C0001 C0005 C0012 C0023 C0032 C0037

C0048

C0065

C0094 C0101 C0102 00009 00024 00029


abattage et débitage du bois abrasion aimantation air (purification de l' -) aliments (fumage d' -) antimite (traitement -) des étoffes antimite (traitement -) des fourrures apprêtage de textiles apprêtage du papier argenture [argentage] blanchiment de tissus bois (travaux sur -) bordage d'étoffes brasage broderie cadmium (placages au -) calandrage d'étoffes céramique (travaux sur -) chaussures (teinture de -) chromage cinématographiques (traitement des

fi lms -) coloration des vitres par traitement

de surface conservation des aliments et des

boissons couture cuir (teinture du -) cuir (travail du -) découpage d'étoffes dessins (impression de -) développement de pellicules

N' (angi.l D'ORDRI

T0033 50048 M0002 A0015 F0023 T00213 F0040 A0030 P0003 50035 F0001 W0020 C0037 50038 E0010 C0002 P0013 P0036 50028 C0024 C0025

W0018

F0022

00024 L0010 L0011 C0035 P0011 P0019

00054 E0002 E0015

photographiques dorure eau (traitement de l' -) électrolyse (placage [revêtement]

G0009 W0012

par E0008

E0047 E0049 E0050 E0051 E0053

-) étamage étoffes étoffes étoffes étoffes

(bordage d' -) (calandrage d' -) (découpage d' -) (ignifugation d' -)

E0054 étoffes (rétrécissement d' -) E0055 étoffes (teinture d' -) E0056 étoffes (traitèment antimite d' -) F0001 façonnage des fourrures F0015 forge (travaux de -)

F0021 fourrures (lustrage des -) F0022 fourrures (satinage des -)

F0020lfourrures (façonnage des -)

F0023 fourrures (teinture des -) F0024·fourrures (traitement antimite des -) F0025 fourrures (travail des -) F0026 fraisage F0028 fruits (pressurage de -) F0029 fumage d'aliments G0003 galvanisation G0019 gravure 10001 ignifugation [ignifugeage] de tissus

10008 imperméabilisation de tissus

10011 10023

L0001 L0002 L0055 M0003 M0024 M0025 M0026 M0027 M0031 M0032 N0013

impression de dessins infroissabilité des tissus

(t ra itement pour l' -) laine (traitement de la -) laminage lustrage des fourrures magnétisation métaux (placage des -) métaux (revêtement [placage] métaux (traitement des -) métaux (trempe des -) meulage meunerie nickelage

des -)

T0034 C0037 P0013 C0035 C0038 F0002 T0025 C0039 C0036 T0026 C0072 60010 C0072 F0039 F0041 F0038 F0040 F0037 M0029 F0031 F0023 G0001 E0015 C0038 F0002 T0025 C0041 F0003 P0011 C0068

W0021 L0001 F0039 M0002 M0024 M0024 M0026 M0025 G0016 F0021 N0004

NO jo'ORDRl

00019 P0005 P0006 P0015 P0017

P0032

P0040 P0041 P0042 P0054 P0066 P0102 R0001 R0022 R0028 R0052 R0053 R0054 50005 50009 50011 50017 50018 T0001 T0002 T0004 T0006 T0007 T0008 T0009 T0010 T0026 T0028


ourdissage papier (apprêtage du -) papier (traitement du -) peausserie (travaux de -) pellicules photographiques

(développement de -) photographiques (développement de

pellicules -) placage [revêtement] par électrolyse placage des métaux placages au cadmium polissage (abrasion] pressurage de fruits purification de l'air rabotage recyclage d'ordures et de déchets reliure rétrécissement d'étoffes revêtement [placage] des métaux revêtement [placage] par électrolyse satinage des fourrures sciage sellerie (travaux de -) soudure soufflage [verrerie] tailleurs (services de -) tannerie (services de -) taxidermie teinture d'étoffes teinture de textiles teinture des fourrures teinture du cuir teinturerie (services de -) textiles (apprêtage de -) textiles (ignifugation de -)

T0029 textiles (teinture de -) T0030 textiles (traitement de -)

T0033 tissus (blanchiment de -) T0034 tissus (ignifugation de -)

T0035 tissus (imperméabilisation de -)

T0036 tissus (teinture de -) T0037 tissus (traitement de -)

T0038 tissus (traitement pour l'infroissabilité des -)

T0043 traitement antimite des étoffes T0044 traitement antimite des fourrures T0046 traitement des films

cinématographiques T0062 trempe des métaux

\NO (angl. Jo'ORDRl

W0005 P0003 POO04 50036 P0019

P0019

E0008 M0024 C0002 60033 F0031 A0015 P0029 R0015 60020 C0039 M0024 E0008 F0041 50014 50001 50038 G0010 T0001 T0003 TOO05 C0036 00028 F0038 L0010 00029 A0030 C0038 F0002 T0025 00028 C0040 T0028 FOO01 C0038 F0002 T0025. C0041 FOO03 C0036 C0040 T0028 C0068

T0026 F0040 C0025

M0025

..



Classe 41 EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.

NO ID'ORDRE

A0002 A0004 A0040 A0064 A0079 A0086 C0034 C0035


abonnement à des journaux académies [éducation] agences de modèles pour artistes animaux (dressage d'-) . artistes de spectacles (services d'-) attractions (parcs d' -) cinéma. (st.udios de -) cinémâtographiques (location

jJIP (angI. D'ORDRE

N0003 A0001 M0032 A0026 E0016 A0020 M0040 R0025

C0036

C0038 C0058

d'appareils et accessoires -) cinématographiques (location de films R0024

-)

C0081 C0091 C0104 00008 00044 00049

00050 00051 00056 E0010 E0011

cirques concours (organisation de -)

[éducation ou divertissement] correspondance (enseignement par -) cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) dtstribution de journaux divertissement

divertissement radiophonique divertissement télévisé dressage d'animaux édition de textes éducation

EOO27 enregistrements sonores (location d' -)

E0028 enseignement

E0029 E0069

enseignement par correspondance exploitation d'installations

sport ives . f 11 ms (product i on de -)

C0026 00014

C0064 C0064 P0022 R0027 00006 A0021 E0017 R0006 T0018 A0026 P0058 E0003 10011 T0006 T0058 R0028

E0003 10011 T0006 T0058 C0064 MOOO8

F0011 F0004 F0005 films cinématographiques (location de R0024

G0020 10010 10026

-) gymnastique (enseignement de la -) impresarios (services d' -) instruction

J0003 jardins d'attractions J0004 jardins zoologiques (exploitation de

-) J0005 journaux (abonnement à des -) J0006 journaux (distribution de -) L0013 livres (prêt de -) L0014 livres (publication de -) L0018 location d'appareils et accessoires

cinématographiques L0021 location d'enregistrements sonores L0033 location de décors de spectacles L0035 location de films cinématographiques L0045 location de postes de radio et de

télévision L0053 loisirs (services de -) M0041 montage de programmes radiophoniques

et de télévision M0042 music-hall 00008 orchestres (services d' -) 00014 organisation de concours [éducation

ou divertissement] P0010 parcs d'attractions P0036 physiqùe (culture -) P0062 postes de radio et de télévision

(location de-) P0068 prêt de livres P0072 production de films P0078 programmes radiophoniques et de

télévision (montage de -) P0088 publication de livres R0003 radio (location de postes de

télévision et de -)

G0024 T0032 EOO03 10011 TOO06 T0058 A0020 ZOO01

NOOO3 00006 L0015 P0056 R0025

R0028 R0027 R0024 R0026

P0052 P0043

M0042 00012 00014

A0020 P0022 R0026

L0015 F0011 P0043

P0056 R0026

NO jo'ORDRE

117

R0005 R0007

R0039 50020 50021 50027 T0017 T0020

T0021

T0025 T0031 T0032 Z0001


radiophonique (divertissement -) radiophoniques (montage de programmes

de télévision et -) représentations théâtrales spectacles spectacles (location de décors de -) s.tudios .de ci néma t'é Yev1sé"'('divë"Fnssement -) télévision (location de postes de

radio et de .,.) télévision (montage de programmes

radiophoniques et de -) textes (édition de -) théâtrales (représentations -) théâtre (location de décors de -) zoologiques (exploitation de jardins

-)

~ (angI. ID'ORDRE

R0006 POO43

T0031 POO44 R0027 M0040 TOO18 R0026

POO43

POO58 T0031 ROO29 ZOOO1



Classe 42

N° !D'ORDRE

DIVERS.


A0006 accompagnement [escorte] A0008 accompagnement en société [personnes

de compagnie]

NO (angl.l !D'ORDRE

A0012 A0037 A0038

administration de maisons et de biens agences de détectives

P0014 C0017 E0018 H0017 00013 P0051

A0044 A0049 A0050 A0052

agences de logement [hôtels, pensions]

agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agences pour amitiés agricoles (location de matériel pour

expl oitat ions -) A0059 amitiés (agences pour -) A0060 analyse (services d' -) pour

l'exploitation de gisements pétrolifères

A0061 analyse chimique A0065 animaux (élevage d' -) A0073 approvisionnement A00741architecture A0076 arpentage A0077 art dentaire A0078 art vétérinaire A0084 assistance légale [tutelles] A0087 auteur (gérance de droits d' -) BOOOl bactériologie B0003 bains publics B0004 bains turcs BOOll beauté (salons de -) B0013 biens (administration de maisons et

B0014 B0028 B0030 B0036 C0002 C0003 C0007 C0014 C0028 C0029 C0030 C0031 C0039 C0040 C0043 C0049

C0061 Cq063

de -) biens (intendance de maisons et de -) brevets (exploitation de -) brocante (service de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias cantines chambres (location de -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] civile (protection -) cliniques coiffure (salons de -) combles (déblayage de -)

confection de couronnes conseils en construction (services de

-)

N0005 M0013 A0013 F0006

A0013 A0023

C0019 A0025 C0016 A0034 L0002 00009 V0018 G0019 C0063 B0002 P0054 T0059 B0008 H0017

H0017 P0010 50018 E0002 C0003 C0004 C0007 R0046 C0020 C0021 C0019 C0023 G0021 N0007 HOOOl A0040 JOOOl L0026 W0022 A0033

C0067

C0068

C0073 C0076

construction (établissement de plans C0057 pour la -)

C0077 C0078 C0079

construction (services de conseils en A0033 -)

consultation en matière de sécurité 50020 consultations professionnelles [sans P0045

rapport avec la conduite des affaires]

contentieux (services de -) contrôle de puits de pétrole convalescence (maisons de -)

C0082

COOff3 C0084 C0088 C0098 00003

correspondance (services d'échange de

L0013 00007 C0061 R0037 POOlS

-) cosméfologle (recnercnes -en---) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crémation déblayage de combles

00004 déblayage de galetas

00007 décoration intérieure 00013 dentaire (art -) 00022 dessin industriel

- COO65 E0024 W0022

IC0070 1 A0040 JOOOl L0026 A0040 JOOOl L0026 10015 D0009 10004

NO jo'ORDRE

INDICATION DES SERVICES NO (angLl !D'ORDRI

118

00023 dessinateurs pour emballages (services de -)

00025 destruction d'ordures

00028 détectives (agences de -) 00035 direction d'hôtels 00039 disparues (enquêtes sur personnes

portées -) 00040 dispensaires 00041 distributeurs automatiques (location

de -) 00057 droits d'auteur (gérance de -) E0006 échange de correspondance (services

d' -) E0014 électriques (location d'appareils -) E0016 élevage d'animaux E0018 emballages (services de dessinateurs

pour -) E0025 engrais et autres produits chimiques

destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-)

E0026 enquêtes sur personnes portées disparues

E0031 enterrement E0036 epandage, aérien ou non, d'engrais et

autres produits chimiques destinés à l'agriculture

E0039 escorte [accompagnement] E0040 essai de matériaux E0058 étude de projets [sans rapport avec

la conduite des affaires] E0064 expertises [travaux d'ingénieurs]

E0065 expertises de gisements pétrolifères E0068 expertises géologiques E0070 exploitation de brevets E0072 exploitations agricoles (location de

matériel pour-) E0074 expositions (organisation d' -) F0014 forage de puits F0030 funèbres (pompes -) G0002 galetas (déblayage de -)

G0007 G0008 G0009 G0010 G0011 G0013 G0016

G0017

HOOOl

généalogie (recherches en -) génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gisements pétrolifères (expertises

-) gisements pétrolifères (services

d'analyse pour l'exploitation de habits (location d' -)

de

-)

POOOl

00012 10003 00013 H0014 M0030

M0019 V0016

C0063 P0015

E0006 A0025 POOO]

A0012

M0030

F0035 A0012

P0014 M0016 P0046

E0012 50054 00006 G0008 P0010 F0006

P0050 00025 UOO02 A0040 JOOOl L0026 GOO05 EOO14 GOO06 GOO08 GOO07 C0063 00006

A0023

C0044 00023

H0006 horloge parlante T0002 H0008 horticulture H0012 H0009 hospitaliers (services -) H0013 H0010 hôteliers (services -) Hoo16 HOOll hôtels (direction d' -) H0014 H0012 hôtels (réservation d'-) H0015 10012 .impression en offset 00003 100131impression lithographique L0022 10014 imprimerie P0040 10017 industriel (dessin -) 10004 -100rg- i-nformation-sur-lQîTlocte-------------- f~OOT+-10022 informations météorologiques M0027

(services d' -) W0014 10024 ingénieurs (travaux d' -) E0012

[expertises] 50054 10027 intendance de maisons et de biens H0017 JOOOl jardinage G0003 J0002 jardiniers paysagistes (services de L0003

1

-)

J0007 judiciaires (recherches -) L0007jlevéS de terrain L0008 libre-service (restaurants -) LOOll lithographique (impression -)

L0012 L0002 50021 L0022



NO D'ORDRE


L0017 location d'appareils électriques L002S location d'habits

L0026 L0027 L0030 L0032 L0034

L0038 L0041

L0049

location d'ordinateurs location d'uniformes location de chambres location de costumes locat ion de distributeur's

automatiques location de machines à tricoter location de matériel pour

exploitations agricoles location de vêtements

L0052 logement (agences de -) [hôtels, pensions]

f\P (anel.) D'ORDRE

E0006 C0044

100023 C0055

IlJ0004 R0046

Il E0024 VOO16

1 K0002 !FOD06

IC0044 00023 P0051

M0004 maisons (administration de biens et H0017 de -) 1 MOOOS maisons (intendance de biens et de -) H0017

M0006 maisons de convalescence C006i

MO007 maisons de repos

M0008 maisons de retraite pour des personnes âgées

M0009 maisons de vacances M0017 massage MO018 matériaux (essai de -) M0019 matrimoniales (agences -) M0020 mécanique (recherches en -) M0021 médicaux (services -) M0028 météorologiques (services

d'informations -) M0037 mode (information sur la -) 00001 offset (impression en -) 00007 opticiens (services d' -) 00010 ordinateurs (location d' -) 00011 ordinateurs (programmation pour -) 00013 organisation d'expositions 00018 orientation professionnelle 00020 ouverture de serrures P0012 parlante (horloge --) POO14 paysagistes (services de jardiniers

,-) POO18 pensionnats POO19 pensions POO20 pensions (réservation de -) P0021 pépiniéristes (services de -) P0024 personnel (sélection du -) par

procédés psychotechniques ~002S personnes âgées (maisons de retraite

pOUr -) P0026 personnes portées disparues (enquêtes

P0027 P0028 P0029

sur -) pétrOle (contrôle de puits de -) pétrOle (prospection de -) pétrOl itères (expertises de gisements

-) P0030 pétrOlifères (services d'analyse pour

l'exploitation de gisements -) photographie P0031

P0034 P0035 P0037 P0048

POOS7 P0063 P0073 P0074

photographiques (reportages -) physiothérapie physique (services relatifs à la -) plans (établissement de -)

[construction] pompes funèbres pouponnières professionnelle (orientation -) professionnelles (consultations -)

[sans rapport avec la conduite des affaires]

P0075 programmation pour ordinateurs P0081 projets (étude de -) [sans rapport

avec la conduite des affaires] prospection de pétrOle prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du

P0084 P0085 P0086 P0087

personnel par procédés -)

,R0037

Icooe'l ROOS1

1 R0041 1

TOOS7 M0015 M0016 M0013 M0017 M0018 M0027 W0014 F0007

100003 00011

IC005S COOS4

,P0050

jV0019 00008 T0002 LOO03

60014 80013 60012 NooD6 POO53

R0041

MOO30

00007 00004 00006

AOOn

POO21 POO20 P0024

'P0023 C0057

UOOO2 00001 VOO19 P0045

COOS4 POO46

00004 GOO06 G0021 POOS3

Classe 42 suite

NO D'ORDRE

INDICATIO~ DES SERVICES

,

P0100 puits (forage de -) P0101 puits de pétrole (contrôle de -) Rool1 recherches de personnes portées

disparues R00121reCherches en bactériologie R0013 recher'ches- en chimie R0014 recherches en cosmétologie ROOls

lrecnerChes en généalogie

ROOle recherches en mécanique R0017 recherches géologiques ROO18 recherches légales R0020 recherches techniques R0023 rédaction (bureaux de -) R0031 rencontres (agences pour -) R0036 reportage R0037 reportages photographiques R0038 repos (maisons de -)

ROO421réservation d'hôtels R0043 Iréservation de pensions R004S',restaurants à service rapide et

permanent [snack-bars] R0046 restaurants libre-service R0047 restauration [repas] SOOOl salons de beauté 50002 salons de coiffure 50003 sanatoriums 50004 santé (services de -) 50010 sélection du personnel par procédés

psychotechniques 50012 serrures (ouverture de -) 50014 services d'opticiens 50015 services de camps de vacances 50016 société (accompagnement en -)

[personnes de compagnie] 50026 surveillance nocturne (agences de -) T0024 terrain (levés de -) T0027 textiles (essai de -) T0042 traduction (services de -) TOO63 tricoter (location de machines à -) T00641turcs (bains -) T0065 tutelles [assistance légale] UOOOl uniformes (location d' -) VOOOl vacances (camps de -) V0002 vacances (maisons de -) V0017 vêtements (location de -)

V0022 vétérinaire (art -)

~ (angl. iD'ORDRE

00025 00007 M0030

80001 C0020 C0065 00005 M0017 00007 Loo12 T0007 EOOO2 Aoo13 P0037 P0020 C0061 R0037 H0015 80012 50037

50021 R0038 80008 HOOOl 50010 HoooS P0053

00008 00011 P0049 C0017 Eoo18 NOOOS L0002 T0027 T0044 Koo02 TooS9 GOO19 U0004 P0049 TOD37 C0044 00023 VOD18


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