CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES … · marques, d’appliquer la classification...

CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DEL’ENREGISTREMENT DES MARQUES

(CLASSIFICATION DE NICE)

HUITIÈME ÉDITION

IIe PARTIE

AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICESDANS L’ORDRE DES CLASSES

O R G A N I S A T I O N M O N D I A L E D E L A P R O P R I É T É I N T E L L E C T U E L L EGENÈVE

2001

Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit êtrereproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit(électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ouautrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.

PUBLICATION OMPINo 500.2(F)

______________________________

ISBN 92-805-0940-3

(iii)

T A B L E D E S M A T I È R E S

Page

Préface ...................................................................................................................... (v)

Arrangement de Niceconcernant la classification internationale des produits etdes services aux fins de l'enregistrement des marques .................................... (ix)

Arrangement de Madridconcernant l'enregistrement international des marques (extraits) ................... (xix)

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid (extraits) ............................................. (xxiii)

Classification de Nice :

Guide de l'utilisateur ....................................................................................... 1

Remarques générales ....................................................................................... 3

Intitulés des classes ......................................................................................... 4

Liste des classes, avec notes explicatives :

Produits .................................................................................................. 7

Services .................................................................................................. 26

Liste alphabétique (dans l’ordre des classes) :

Produits .................................................................................................. 35

Services .................................................................................................. 163

* * *

(v)

P R É F A C E

HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La Classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrementdes marques (ci-après dénommée “classification de Nice”) a été instituée en vertu d’unarrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé àStockholm en 1967 et à Genève en 1977.

Les pays parties à l’Arrangement de Nice sont constitués à l’état d’union particulièredans le cadre de l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ontadopté et appliquent, en vue de l’enregistrement des marques, la classification de Nice.

Chaque pays partie à l’Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements demarques, d’appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et defaire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro desclasses de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquelsles marques sont enregistrées.

Ce n’est pas seulement pour l’enregistrement national des marques dans les pays parties àl’Arrangement de Nice que l’emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l’est aussipour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l’OMPIen vertu de l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques etdu Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international desmarques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l’Organisation africaine de lapropriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l’Office de l’harmonisationdans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pasparties à l’Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).

RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureauxinternationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseursde l’OMPI. C’est cette classification, composée d’une liste de 34 classes et d’une listealphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l’Arrangement de Nice et par lasuite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétiquede ces services.

L’Arrangement de Nice prévoit la création d’un comité d’experts dans lequel chacundes pays parties à l’arrangement est représenté. Ce comité d’experts décide de tous leschangements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert deproduits ou de services d’une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique etl’incorporation des notes explicatives indispensables.

(vi)

Depuis l’entrée en vigueur de l’Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comitéd’experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétiquedes produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniementdu libellé des “Remarques générales”, des intitulés de classes et des notes explicatives(en 1982), l’ajout d’un “numéro de base” pour chaque produit ou service figurant dans la listealphabétique (en 1990), numéro qui permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le serviceéquivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000).

Lors de sa dix-huitième session, qui s’est tenue en octobre 2000, le comité d’experts aadopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice.

PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxièmeen 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixièmeen 1992 et la septième en 1996. La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 enlangues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1er janvier 2002.

* * *

Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés endeux parties. La première partie donne, dans l’ordre alphabétique, la liste de tous les produitset la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour chaqueclasse, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Ilexiste également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais).

La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès del'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,B.P. 18, CH-1211 Genève 20.

Genève, juin 2001

(vii)

PAYS PARTIES À L'ARRANGEMENT DE NICE(décembre 2000)

AlgérieAllemagneAustralieAutricheBarbadeBélarusBelgiqueBéninBosnie-HerzégovineBulgarieChineCroatieCubaDanemarkDominiqueEspagneEstonieÉtats-Unis d’AmériqueEx-République yougoslave de MacédoineFédération de RussieFinlandeFranceGrèceGuinéeHongrieIrlandeIslandeIsraëlItalieJaponKirghizistanLettonieLiban

LiechtensteinLituanieLuxembourgMalawiMarocMexiqueMonacoNorvègePays-BasPolognePortugalRépublique de CoréeRépublique de MoldovaRépublique populaire démocratique de CoréeRépublique tchèqueRépublique-Unie de TanzanieRoumanieRoyaume-UniSainte-LucieSingapourSlovaquieSlovénieSuèdeSuisseSurinameTadjikistanTrinité-et-TobagoTunisieTurquieUkraineUruguayYougoslavie

(Total : 65 pays)

(viii)

AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LACLASSIFICATION DE NICE

(décembre 2000)

En plus des 65 pays parties à l'Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente, les71 pays et trois organisations suivants utilisent également la classification de Nice :1

1 Les États suivants sont membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

(décembre 2000) : Bénin (également partie à l’Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l’Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).

Afrique du SudAlbanieAngolaAntilles néerlandaisesArabie saouditeArgentineBahreïnBangladeshBolivieBotswanaBrésilBurundiChiliChypreColombieCosta RicaDjiboutiÉgypteEl SalvadorÉmirats arabes unisÉquateurÉthiopieGhanaGuatemalaGuyanaHaïtiHonduras

Îles SalomonIndeIndonésieIran (République islamique d’)IraqJamaïqueJordanieKenyaKazakhstanKoweïtLibyeLesothoMadagascarMalaisieMalteMauriceMongolieNamibieNicaraguaNigériaNouvelle-ZélandeOugandaPakistanPanamaParaguayPérou

PhilippinesQatarRwandaSaint-MarinSamoaSeychellesSierra LeoneSoudanSri LankaSwazilandTongaThaïlandeVenezuelaViet NamYémenZaïreZambieZimbabweBureau Benelux des marques (BBM)Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)1

Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI)

Arrangement de Nice__________________________________________________________________________________

(ix)

A R R A N G E M E N T D E N I C E

CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DESPRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE

L'ENREGISTREMENT DES MARQUESdu 15 juin 1957,

révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977et modifié à Genève le 28 septembre 1979

Article premier

Constitution d'une Union particulière; adoption d'une classification internationale;définition et langues de la classification

1) Les pays auxquels s'applique le présent Arrangement sont constitués à l'état d'Unionparticulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins del'enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification”).

2) La classification comprend :

i) une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives;

ii) une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée “listealphabétique”), avec l'indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service estrangé.

3) La classification est constituée par :

i) la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriétéintellectuelle (ci-après dénommé “Bureau international”) visé dans la Conventioninstituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication serontconsidérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu'à ce que desnotes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d'experts visé àl'article 3;

ii) les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l'article 4.1)de l'Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l'Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 decet Arrangement, avant l'entrée en vigueur du présent Acte;

iii) les changements apportés par la suite en vertu de l'article 3 du présent Acte et qui entrenten vigueur conformément à l'article 4.1) du présent Acte.

4) La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.


(x)

5)a) La classification visée à l'alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés àl'alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeurgénéral de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement“Directeur général” et “Organisation”). Les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) quientrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont égalementdéposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.

b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d'experts viséà l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique estdéposé auprès du Directeur général.

c) Les changements visés à l'alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en languesfrançaise et anglaise, auprès du Directeur général.

6) Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la based'une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n'auraitaucune incidence financière sur le budget de l'Union particulière ou pour l'Organisation, des textesofficiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russeet dans les autres langues que pourra désigner l'Assemblée visée à l'article 5.

7) La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, unnuméro d'ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :

i) s'il s'agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d'ordre que lamême indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;

ii) s'il s'agit d'une liste alphabétique établie conformément à l'alinéa 6), le numéro d'ordre quela même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans laliste alphabétique établie en langue anglaise.

Article 2

Portée juridique et application de la classification

1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de laclassification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'Union particulière. Notamment, laclassification ne lie les pays de l'Union particulière ni quant à l'appréciation de l'étendue de laprotection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.

2) Chacun des pays de l'Union particulière se réserve la faculté d'appliquer la classification àtitre de système principal ou de système auxiliaire.

3) Les administrations compétentes des pays de l'Union particulière feront figurer dans les titreset publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la classificationauxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée.

4) Le fait qu'une dénomination figure dans la liste alphabétique n'affecte en rien les droits quipourraient exister sur cette dénomination.


(xi)

Article 3

Comité d'experts

1) Il est institué un Comité d'experts dans lequel chacun des pays de l'Union particulière estreprésenté.

2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter les paysétrangers à l'Union particulière qui sont membres de l'Organisation ou parties à la Convention de Parispour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux réunionsdu Comité d'experts.

b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans ledomaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l'Union particulière à se fairereprésenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts.

c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter des représentantsd'autres organisations intergouvernementales et d'organisations internationales non gouvernementalesà prendre part aux discussions qui les intéressent.

3) Le Comité d'experts :

i) décide des changements à apporter à la classification;

ii) adresse aux pays de l'Union particulière des recommandations tendant à faciliterl'utilisation de la classification et à en promouvoir l'application uniforme;

iii) prend toutes autres mesures qui, sans avoir d'incidences financières sur le budget del'Union particulière ou pour l'Organisation, sont de nature à faciliter l'application de laclassification par les pays en développement;

iv) est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.

4) Le Comité d'experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisationsintergouvernementales mentionnées à l'alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielleau développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités etgroupes de travail du Comité d'experts.

5) Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites parl'administration compétente de tout pays de l'Union particulière, le Bureau international, lesorganisations intergouvernementales représentées au Comité d'experts en vertu de l'alinéa 2)b) et toutpays ou organisation spécialement invité par le Comité d'experts à formuler de telles propositions. Lespropositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comitéd'experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d'experts au cours delaquelle elles seront examinées.

6) Chaque pays de l'Union particulière dispose d'une voix.

7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d'experts prend ses décisions à la majorité simpledes pays de l'Union particulière représentés et votants.

b) Les décisions relatives à l'adoption des modifications à apporter à la classification sont prisesà la majorité des quatre cinquièmes des pays de l'Union particulière représentés et votants. Parmodification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d'une classe à une autre, ou lacréation de toute nouvelle classe.


(xii)

c) Le règlement intérieur visé à l'alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications dela classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d'experts fixe la longueur dechaque période.

8) L'abstention n'est pas considérée comme un vote.

Article 4

Notification, entrée en vigueur et publication des changements

1) Les changements décidés par le Comité d'experts, de même que les recommandations duComité d'experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l'Union particulière par leBureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l'envoi de lanotification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d'experts au momentoù le changement est adopté.

2) Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur.Ces changements font l'objet d'avis publiés dans les périodiques désignés par l'Assemblée visée àl'article 5.

Article 5

Assemblée de l'Union particulière

1)a) L'Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou yont adhéré.

b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté desuppléants, de conseillers et d'experts.

c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l'a désignée.

2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l'Assemblée :

i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l'Unionparticulière et l'application du présent Arrangement;

ii) donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences derévision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l'Union particulière quin'ont pas ratifié le présent Acte ou n'y ont pas adhéré;

iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l'Organisation (ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l'Union particulière et lui donne toutesdirectives utiles concernant les questions de la compétence de l'Union particulière;

iv) arrête le programme, adopte le budget biennal de l'Union particulière et approuve sescomptes de clôture;

v) adopte le règlement financier de l'Union particulière;

vi) crée, outre le Comité d'experts mentionné à l'article 3, les autres comités d'experts et lesgroupes de travail qu'elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l'Union particulière;


(xiii)

vii) décide quels sont les pays non membres de l'Union particulière et quelles sont lesorganisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuventêtre admis à ses réunions en qualité d'observateurs;

viii) adopte les modifications des articles 5 à 8;

ix) entreprend toute autre action appropriée en vue d'atteindre les objectifs de l'Unionparticulière;

x) s'acquitte de toutes autres tâches qu'implique le présent Arrangement.

b) Sur les questions qui intéressent également d'autres Unions administrées par l'Organisation,l'Assemblée statue connaissance prise de l'avis du Comité de coordination de l'Organisation.

3)a) Chaque pays membre de l'Assemblée dispose d'une voix.

b) La moitié des pays membres de l'Assemblée constitue le quorum.

c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d'une session, le nombre des paysreprésentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l'Assemblée,celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l'Assemblée, à l'exception de celles quiconcernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sontremplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l'Assembléequi n'étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compterde la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l'expiration de ce délai, lenombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de paysqui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennentexécutoires, pourvu qu'en même temps la majorité nécessaire reste acquise.

d) Sous réserve des dispositions de l'article 8.2), les décisions de l'Assemblée sont prises à lamajorité des deux tiers des votes exprimés.

e) L'abstention n'est pas considérée comme un vote.

f) Un délégué ne peut représenter qu'un seul pays et ne peut voter qu'au nom de celui-ci.

g) Les pays de l'Union particulière qui ne sont pas membres de l'Assemblée sont admis à sesréunions en qualité d'observateurs.

4)a) L'Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation duDirecteur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu quel'Assemblée générale de l'Organisation.

b) L'Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeurgénéral, à la demande d'un quart des pays membres de l'Assemblée.

c) L'ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.

5) L'Assemblée adopte son règlement intérieur.


(xiv)

Article 6

Bureau international

1)a) Les tâches administratives incombant à l'Union particulière sont assurées par le Bureauinternational.

b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat del'Assemblée, du Comité d'experts et de tous autres comités d'experts et tous groupes de travail quel'Assemblée ou le Comité d'experts peut créer.

c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l'Union particulière et la représente.

2) Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit devote, à toutes les réunions de l'Assemblée, du Comité d'experts, et de tout autre comité d'experts outout groupe de travail que l'Assemblée ou le Comité d'experts peut créer. Le Directeur général ou unmembre du personnel désigné par lui est d'office secrétaire de ces organes.

3)a) Le Bureau international, selon les directives de l'Assemblée, prépare les conférences derévision des dispositions de l'Arrangement autres que les articles 5 à 8.

b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales etinternationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.

c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, auxdélibérations dans ces conférences.

4) Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.

Article 7

Finances

1)a) L'Union particulière a un budget.

b) Le budget de l'Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l'Unionparticulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant,la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l'Organisation.

c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pasattribuées exclusivement à l'Union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unionsadministrées par l'Organisation. La part de l'Union particulière dans ces dépenses communes estproportionnelle à l'intérêt que ces dépenses présentent pour elle.

2) Le budget de l'Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avecles budgets des autres Unions administrées par l'Organisation.


(xv)

3) Le budget de l'Union particulière est financé par les ressources suivantes :

i) les contributions des pays de l'Union particulière;

ii) les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre del'Union particulière;

iii) le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l'Unionparticulière et les droits afférents à ces publications;

iv) les dons, legs et subventions;

v) les loyers, intérêts et autres revenus divers.

4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l'alinéa 3)i), chaque pays de l'Unionparticulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l'Union de Paris pourla protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombred'unités déterminé pour cette classe dans cette Union.

b) La contribution annuelle de chaque pays de l'Union particulière consiste en un montant dontle rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l'Union particulière de tous lespays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et lenombre total des unités de l'ensemble des pays.

c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.

d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de votedans aucun des organes de l'Union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à celuides contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un telpays peut être autorisé à conserver l'exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi longtempsque ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.

e) Dans le cas où le budget n'est pas adopté avant le début d'un nouvel exercice, le budget del'année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier.

5) Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international autitre de l'Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l'Assemblée.

6)a) L'Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement uniqueeffectué par chaque pays de l'Union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l'Assemblée décide deson augmentation.

b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation àl'augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l'année au cours delaquelle le fonds est constitué ou l'augmentation décidée.

c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l'Assemblée, sur proposition duDirecteur général et après avis du Comité de coordination de l'Organisation.

7)a) L'Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l'Organisation a son siègeprévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de cesavances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l'objet, dans chaque cas, d'accordsséparés entre le pays en cause et l'Organisation.

b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l'Organisation ont chacun le droit de dénoncer l'engagementd'accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet trois ans après lafin de l'année au cours de laquelle elle a été notifiée.


(xvi)

8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlementfinancier, par un ou plusieurs pays de l'Union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont,avec leur consentement, désignés par l'Assemblée.

Article 8

Modification des articles 5 à 8

1) Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent êtreprésentées par tout pays membre de l'Assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sontcommuniquées par ce dernier aux pays membres de l'Assemblée six mois au moins avant d'êtresoumises à l'examen de l'Assemblée.

2) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) est adoptée par l'Assemblée. L'adoptionrequiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l'article 5 et du présentalinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.

3) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réceptionpar le Directeur général des notifications écrites d'acceptation, effectuée en conformité avec leursrègles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres del'Assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsiacceptée lie tous les pays qui sont membres de l'Assemblée au moment où la modification entre envigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification quiaugmente les obligations financières des pays de l'Union particulière ne lie que ceux d'entre eux quiont notifié leur acceptation de ladite modification.

Article 9

Ratification et adhésion; entrée en vigueur

1) Chacun des pays de l'Union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s'il nel'a pas signé, peut y adhérer.

2) Tout pays étranger à l'Union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protectionde la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l'Unionparticulière.

3) Les instruments de ratification et d'adhésion sont déposés auprès du Directeur général.

4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont étéremplies :

i) six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d'adhésion;

ii) trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvertà la signature, sont des pays de l'Union particulière.

b) L'entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l'égard des pays qui, trois mois aumoins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d'adhésion.

c) À l'égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur troismois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général, àmoins qu'une date postérieure n'ait été indiquée dans l'instrument de ratification ou d'adhésion. Dansce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l'égard de ce pays, à la date ainsi indiquée.


(xvii)

5) La ratification ou l'adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses etadmission à tous les avantages stipulés par le présent Acte.

6) Après l'entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur duprésent Arrangement ou y adhérer.

Article 10

Durée

Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de lapropriété industrielle.

Article 11

Révision

1) Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays del'Union particulière.

2) La convocation des conférences de révision est décidée par l'Assemblée.

3) Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soitconformément à l'article 8.

Article 12

Dénonciation

1) Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général.Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l'Acte ou des Actes antérieurs du présentArrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produitson effet qu'à l'égard du pays qui l'a faite, l'Arrangement restant en vigueur et exécutoire à l'égard desautres pays de l'Union particulière.

2) La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification.

3) La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un paysavant l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l'Unionparticulière.


(xviii)

Article 13

Renvoi à l'article 24 de la Convention de Paris

Les dispositions de l'article 24 de l'Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Parispour la protection de la propriété industrielle s'appliquent au présent Arrangement; toutefois, si cesdispositions sont amendées à l'avenir, le dernier amendement en date s'applique au présentArrangement à l'égard des pays de l'Union particulière qui sont liés par cet amendement.

Article 14

Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications

1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, lesdeux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général.

b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultationdes gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans lesdeux autres langues, l'espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a),ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la PropriétéIntellectuelle.

c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultationdes gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans lesautres langues que l'Assemblée peut indiquer.

2) Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu'au 31 décembre 1977.

3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte auxgouvernements de tous les pays de l'Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout autrepays.

b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acteaux gouvernements de tous les pays de l'Union particulière et, sur demande, au gouvernement de toutautre pays.

4) Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l'Organisationdes Nations Unies.

5) Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention deParis pour la protection de la propriété industrielle :

i) les signatures apposées selon l'alinéa 1);

ii) le dépôt d'instruments de ratification ou d'adhésion selon l'article 9.3);

iii) la date d'entrée en vigueur du présent Acte selon l'article 9.4)a);

iv) les acceptations des modifications du présent Acte selon l'article 8.3);

v) les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur;

vi) les dénonciations reçues selon l'article 12.

* * *

Arrangement de Madrid (extraits)__________________________________________________________________________________

(xix)

A R R A N G E M E N T D E M A D R I D

CONCERNANT L'ENREGISTREMENTINTERNATIONAL DES MARQUES2

du 14 avril l891,révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979

(extraits)

Article 3

[Contenu de la demande d'enregistrement international]

2) Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de lamarque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après laclassification établie par l'Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produitset des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de laditeclassification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international,qui l'exercera en liaison avec l'Administration nationale. En cas de désaccord entre l'Administrationnationale et le Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant.

Article 4

[Effets de l'enregistrement international]

1) À partir de l'enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions desarticles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la mêmeque si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévuà l'article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de lamarque.

2 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie,

Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,Chine, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie,France, Hongrie, Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Libéria, Liechtenstein,Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal,République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie,Saint-Marin, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine,Viet Nam et Yougoslavie (52).


(xx)

Article 5

[Refus par les Administrations nationales]

1) Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureauinternational notifiera l'enregistrement d'une marque, ou la demande d'extension de protectionformulée conformément à l'Article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut êtreaccordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditionsqui s'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, àune marque déposée à l'enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, mêmepartiellement, pour le seul motif que la législation nationale n'autoriserait l'enregistrement que dans unnombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.

Article 7

[Renouvellement de l'enregistrement international]

2) Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédentenregistrement en son dernier état.

3) Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l'Acte de Nice du l5juin l957 ou du présent Acte devra comporter l'indication des classes de la classification internationaleauxquelles se rapporte l'enregistrement.

Article 8

[Taxe nationale – Émolument international – Répartition des excédents de recettes, desémoluments supplémentaires et des compléments d'émoluments]

2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalabled'un émolument international qui comprendra :

a) un émolument de base;

b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus dela troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique la marque;

c) un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformément àl'article 3ter.

3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dansun délai à fixer par le Règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a étéfixé ou contesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date del'enregistrement. Si, à l'expiration du délai susdit, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si laliste des produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demanded'enregistrement international sera considérée comme abandonnée.


(xxi)

Article 9

[Changements dans les registres nationaux affectant aussi l'enregistrement international –Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l'enregistrement international –

Additions à cette liste – Substitutions dans cette liste]

1) L'Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international lesannulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l'inscription dela marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l'enregistrement international.

2) Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son touraux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal.

3) On procédera de même lorsque le titulaire de l'enregistrement international demandera àréduire la liste des produits ou services auxquels il s'applique.

4) Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d'exécution.

5) L'addition ultérieure d'un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que parun nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l'article 3.

6) À l'addition est assimilée la substitution d'un produit ou service à un autre.

Article 10

[Assemblée de l'Union particulière]

2)a) L'Assemblée :

iii) modifie le Règlement d'exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés àl'article 8.2) et des autres taxes relatives à l'enregistrement international.

* * *

Protocole de Madrid (extraits)_________________________________________________________________________________

(xxiii)

P R O T O C O L E

RELATIF À L'ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANTL'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES3

adopté à Madrid le 27 juin 1989

(extraits)

Article 3

Demande internationale

2) Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de lamarque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après laclassification établie par l'Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produitset des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de laditeclassification. L'indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureauinternational, qui l'exercera en liaison avec l'Office d'origine. En cas de désaccord entre ledit Office etle Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant.

Article 4

Effets de l'enregistrement international

1)a) À partir de la date de l'enregistrement ou de l'inscription effectué selon les dispositions desarticles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera lamême que si cette marque avait été déposée directement auprès de l'Office de cette partie contractante.Si aucun refus n'a été notifié au Bureau international conformément à l'article 5.1) et 2) ou si un refusnotifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partiecontractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistréepar l'Office de cette partie contractante.

b) L'indication des classes de produits et de services prévue à l'article 3 ne lie pas les partiescontractantes quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque.

3 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à ce Protocole : Allemagne,

Antigua-et-Barbuda, Arménie, Autriche, Belgique, Bhoutan, Chine, Cuba, Danemark, Espagne, Estonie,Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Japon, Kenya, Lesotho,Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mozambique, Norvège, Pays-Bas,Pologne, Portugal, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée,République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède,Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Yougoslavie (49).


(xxiv)

Article 5

Refus et invalidation des effets de l'enregistrement international à l’égard de certaines parties contractantes

1) Lorsque la législation applicable l'y autorise, l'Office d'une partie contractante auquel leBureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l'article 3ter.1) ou 2), dela protection résultant d'un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans unenotification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à lamarque qui fait l'objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs quis'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dansle cas d'une marque déposée directement auprès de l'Office qui notifie le refus. Toutefois, laprotection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicablen'autoriserait l'enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité deproduits ou de services.

Article 8

Taxes pour la demande internationale et l'enregistrement international

2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalabled'un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l'alinéa 7)a),

i) un émolument de base;

ii) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en susde la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique lamarque;

iii) un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformémentà l'article 3ter.

3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un délaifixé par le règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé oucontesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date de l'enregistrementinternational. Si, à l'expiration dudit délai, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si la listedes produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demandeinternationale sera considérée comme abandonnée.


(xxv)

Article 9

Inscription d'un changement de titulaire de l'enregistrement international

À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l'enregistrement international, ou à larequête d'un Office intéressé faite d'office ou sur demande d'une personne intéressée, le Bureauinternational inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, àl'égard de l'ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles leditenregistrement a effet et à l'égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dansl'enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l'article 2.1), esthabilitée à déposer des demandes internationales.

* * *

C L A S S I F I C A T I O N D E N I C E

Classification de Nice (8e édition)__________________________________________________________________________________

1

G U I D E D E L ’ U T I L I S A T E U R

1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe lesproduits ou les services.

2. Pour s’assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la listealphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentesclasses. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notesexplicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critèresqu’il convient d’appliquer.

3. La liste alphabétique, dans l’ordre des classes, est reproduite en deux groupes de quatre colonnespar page et contient pour chaque produit ou service les indications suivantes :

première colonne : numéro d’ordre4 de l’indication du produit ou du service, en languefrançaise;

deuxième colonne : indication du produit ou du service, en langue française;troisième colonne : numéro d’ordre4 de l’indication correspondante du produit ou du

service, en langue anglaise;

quatrième colonne : numéro de base4 de l’indication du produit ou du service.

4. Il convient de noter qu’un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans laliste alphabétique; tel est le cas s’il est décrit à l’aide de différentes indications, appelées renvois.

5. L’indication, dans la liste alphabétique, d’un terme général en rapport avec une classe déterminée(englobant certains produits ou services) n’exclut pas que ce terme se retrouve dans d’autres classes(englobant d’autres produits ou services), dès lors qu’une précision y est apportée. En pareil cas, leterme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d’unastérisque.

6. Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dansla plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vagueaux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l’expression américaine correspondante autexte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de “(Am.)”.

4 Alors que le numéro d’ordre d’un produit ou d’un service donné est propre à chaque langue de la

classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cetteclassification publiées par l’OMPI ou en collaboration avec l’Organisation. Le numéro de base permet àl’utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versionslinguistiques de la classification.


2

7. Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituerune indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l’endroit quiconvient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une expression entre parenthèses peutcommencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produitou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède lesparenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit ou duservice en question et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.

8. Aux fins de l'enregistrement des marques, il est hautement recommandé d’utiliser les indicationsfigurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d’éviter l’emploid’expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis.

9. Le fait qu’une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjugenullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilitéd’enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l’article 2.1) de l’Arrangementde Nice).


3

R E M A R Q U E S G É N É R A L E SLes indications de produits ou de services figurant dans l’intitulé des classes constituent des

indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services.C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement exact dechaque produit ou service particulier.

PRODUITS

Si un produit ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de laliste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :

a) un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction oula destination d’un produit fini n’est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé paranalogie avec d’autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S’il n’en existeaucun, d’autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode defonctionnement sont appliqués;

b) un produit fini à usages multiples (tel qu’un combiné radio-réveil) peut être classé danstoutes les classes correspondant à l’une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si cesfonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critèresmentionnés sous a) sont applicables;

c) les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu dela matière dont elles sont constituées;

d) les produits destinés à faire partie d’un autre produit ne sont, en principe, classés dans lamême classe que ce dernier qu’au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoird’autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable;

e) si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constituéest en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de lamatière prédominante;

f) les étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dansla même classe que ces derniers.

SERVICES

Si un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de laliste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :

a) les services sont classés, en principe, selon les branches d’activité définies par l’intitulé desclasses de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d’autres services similairesfigurant dans la liste alphabétique;

b) les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sontclassés les services rendus à l’aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relèvede la classe 38);

c) les services de conseils, d’informations ou de consultation sont classés, en principe, dans lamême classe que le service faisant l’objet du conseil, de l’information ou de la consultation, par exempleconsultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales(cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). Lacommunication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (partéléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service.


4

I N T I T U L É S D E S C L A S S E S D EP R O D U I T S E T D E S E R V I C E S

PRODUITS

Classe 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'àl'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matièresplastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparationspour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver lesaliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Classe 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et enpoudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotionspour les cheveux; dentifrices

Classe 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier lapoussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies et mèches pour l’éclairage

Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pourpansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Classe 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructionstransportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et filsmétalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais

Classe 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhiculesterrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pourvéhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;couveuses pour les oeufs

Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs

Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour laconduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande ducourant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction duson ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caissesenregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et lesordinateurs; extincteurs

Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeuxet dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture


5

Classe 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Classe 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Classe 13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non comprisdans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instrumentschronométriques

Classe 15 Instruments de musique

Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits del'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matièrescollantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction oud'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (noncomprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés

Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non comprisdans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, àétouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Classe 19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour laconstruction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques

Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois,liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni enplaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour labrosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception duverre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Classe 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes

Classe 23 Fils à usage textile

Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie

Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles

Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non enmatières textiles

Classe 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël


6

Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchéset cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graissescomestibles

Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop demélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments);épices; glace à rafraîchir

Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; alimentspour les animaux; malt

Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruitset jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Classe 33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

SERVICES

Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux debureau

Classe 36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Classe 37 Construction; réparation; services d'installation

Classe 38 Télécommunications

Classe 39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Classe 40 Traitement de matériaux

Classe 41 Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conceptiony relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception etdéveloppement d’ordinateurs et de logiciels; services juridiques

Classe 43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Classe 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtreshumains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture

Classe 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins desindividus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus

Classification de Nice (8e édition) — Liste des classes, avec notes explicatives__________________________________________________________________________________

7

L I S T E D E S C L A S S E S , A V E C N O T E SE X P L I C A T I V E S

P R O D U I T S

CLASSE 1

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture,l'horticulture et la sylviculture;

résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;

engrais pour les terres;

compositions extinctrices;

préparations pour la trempe et la soudure des métaux;

produits chimiques destinés à conserver les aliments;

matières tannantes;

adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Note explicative

La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux scienceset à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes.

Cette classe comprend notamment :– le compost, le paillis (engrais);– le sel pour conserver, autre que pour les aliments.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les résines naturelles à l'état brut (cl. 2);– les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);– les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);– les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6);– le sel pour conserver les aliments (cl. 30);– le paillis (couverture d'humus) (cl. 31).


8

CLASSE 2

Couleurs, vernis, laques;

préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;

matières tinctoriales;

mordants;

résines naturelles à l'état brut;

métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Note explicative

La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protectioncontre la corrosion.

Cette classe comprend notamment :– les couleurs, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art;– les colorants pour la teinture des vêtements;– les colorants pour les aliments ou les boissons.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les résines artificielles à l'état brut (cl. 1);– les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);– les teintures cosmétiques (cl. 3);– les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);– les peintures et les vernis isolants (cl. l7).

CLASSE 3

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;

préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;

savons;

parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;

dentifrices.

Note explicative

La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette.

Cette classe comprend notamment :– les désodorisants à usage personnel (parfumerie);– les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.


9

Cette classe ne comprend pas notamment :– les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);– les produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);– les désodorisants, autres qu'à usage personnel (cl. 5);– les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).

CLASSE 4

Huiles et graisses industrielles;

lubrifiants;

produits pour absorber, arroser et lier la poussière;

combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;

bougies et mèches pour l’éclairage.

Note explicative

La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et lesmatières éclairantes.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des

produits).

CLASSE 5

Produits pharmaceutiques et vétérinaires;

produits hygiéniques pour la médecine;

substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;

emplâtres, matériel pour pansements;

matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;

désinfectants;

produits pour la destruction des animaux nuisibles;

fongicides, herbicides.

Note explicative

La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits àusage médical.

Cette classe comprend notamment :– les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette;– les désodorisants autres qu'à usage personnel;– les cigarettes sans tabac, à usage médical.


10

Cette classe ne comprend pas notamment :– les produits pour l'hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);– les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3);– les bandages orthopédiques (cl. 10).

CLASSE 6

Métaux communs et leurs alliages;

matériaux de construction métalliques;

constructions transportables métalliques;

matériaux métalliques pour les voies ferrées;

câbles et fils métalliques non électriques;

serrurerie et quincaillerie métalliques;

tuyaux métalliques;

coffres-forts;

produits métalliques non compris dans d'autres classes;

minerais.

Note explicative

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que lesproduits simples fabriqués à partir de ceux-ci.

Cette classe ne comprend pas notamment :– la bauxite (cl. 1);– le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);– les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).

CLASSE 7

Machines et machines-outils;

moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);

accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);

instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;

couveuses pour les oeufs.


11

Note explicative

La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.

Cette classe comprend notamment :– les parties de moteurs (de toutes sortes);– les machines et appareils électriques de nettoyage.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);– les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);– les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).

CLASSE 8

Outils et instruments à main entraînés manuellement;

coutellerie, fourchettes et cuillers;

armes blanches;

rasoirs.

Note explicative

La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnésmanuellement jouant le rôle d'outils dans diverses professions.

Cette classe comprend notamment :– la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux;– les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7);– la coutellerie chirurgicale (cl. 10);– les coupe-papier (cl. 16);– les armes d'escrime (cl. 28).


12

CLASSE 9

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) etd'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;

appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;

supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;

distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;

caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et lesordinateurs;

extincteurs.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;– les appareils et instruments utilisés pour la commande d'un navire, tels qu'appareils et

instruments de mesure et de transmission d'ordres;– les appareils et instruments électriques suivants :

a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, lesfers à repasser électriques, qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à laclasse 8;

b) les appareils et dispositifs qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à desclasses diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pourautomobiles;

– les rapporteurs;– les machines de bureau à cartes perforées;– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de

télévision;– les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support

d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique outéléchargés depuis un réseau informatique externe.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les appareils et instruments électriques suivants :

a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments,presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instrumentsactionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;

b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8);c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l);d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour

la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);– l'horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);– les horloges de contrôle (cl. 14).


13

CLASSE 10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dentsartificiels;

articles orthopédiques;

matériel de suture.

Note explicative

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.

Cette classe comprend notamment :– les mobiliers spéciaux à usage médical;– certains articles d'hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits);– les bandages orthopédiques.

CLASSE 11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les appareils de conditionnement d'air;– les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;– les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;– les bouilloires électriques;– les ustensiles de cuisson électriques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);– les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).


14

CLASSE 12

Véhicules;

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les moteurs pour véhicules terrestres;– les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;– les aéroglisseurs.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);– les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);– les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules

terrestres (cl. 7);– les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).

CLASSE 13

Armes à feu;

munitions et projectiles;

explosifs;

feux d'artifice.

Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les allumettes (cl. 34).


15

CLASSE 14

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autresclasses;

joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;

horlogerie et instruments chronométriques.

Note explicative

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en cesmatières et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l'horlogerie.

Cette classe comprend notamment :– les articles de bijouterie en vrai et en faux;– les boutons de manchettes, épingles de cravate.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits en métaux précieux (classés selon leur fonction ou destination), par

exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs etartistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et lescuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16);

– les objets d'art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).

CLASSE 15

Instruments de musique.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les pianos mécaniques et leurs accessoires;– les boîtes à musique;– les instruments de musique électriques et électroniques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification et la reproduction

du son (cl. 9).


16

CLASSE 16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;

produits de l'imprimerie;

articles pour reliures;

photographies;

papeterie;

adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;

matériel pour les artistes;

pinceaux;

machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);

matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);

matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);

caractères d'imprimerie;

clichés.

Note explicative

La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.

Cette classe comprend notamment :– les coupe-papier;– les duplicateurs;– les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);– les couleurs (cl. 2);– les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).


17

CLASSE 17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dansd'autres classes;

produits en matières plastiques mi-ouvrées;

matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;

tuyaux flexibles non métalliques.

Note explicative

La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et lesmatières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes.

Cette classe comprend notamment :– la gomme pour le rechapage des pneus;– les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;– les barrières flottantes antipollution.

CLASSE 18

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;

peaux d'animaux;

malles et valises;

parapluies, parasols et cannes;

fouets et sellerie.

Note explicative

La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage noncompris dans d'autres classes et la sellerie.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les articles d'habillement (consulter la liste alphabétique des produits).


18

CLASSE 19

Matériaux de construction non métalliques;

tuyaux rigides non métalliques pour la construction;

asphalte, poix et bitume;

constructions transportables non métalliques;

monuments non métalliques.

Note explicative

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend notamment :– les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux);– les bois contreplaqués;– le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre);– les granulés de verre pour le marquage des routes;– les boîtes aux lettres en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);– les ignifuges (cl. 1);– la poix noire pour cordonniers (cl. 3).

CLASSE 20

Meubles, glaces (miroirs), cadres;

produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matièresplastiques.

Note explicative

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matièresplastiques qui ne sont pas compris dans d'autres classes.

Cette classe comprend notamment :– les meubles métalliques et les meubles pour le camping;– les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers);– les glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette;– les plaques d'immatriculation non métalliques;– les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.


19

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste

alphabétique des produits);– les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);– les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);– le linge de lit (cl. 24);– les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).

CLASSE 21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);

peignes et éponges;

brosses (à l'exception des pinceaux);

matériaux pour la brosserie;

matériel de nettoyage;

paille de fer;

verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);

verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Note explicative

La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et lacuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles enporcelaine.

Cette classe comprend notamment :– les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de

cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petitsappareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;

– les éteignoirs non en métaux précieux;– les peignes électriques;– les brosses à dents électriques;– les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits);– les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);– les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7);– les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et

pédicure (cl. 8);– les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);– les miroirs pour la toilette (cl. 20).


20

CLASSE 22

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);

matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);

matières textiles fibreuses brutes.

Note explicative

La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières derembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend notamment :– les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières

plastiques.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– les cordes pour instruments de musique (cl. 15);– les voiles d'habillement (cl. 25).

CLASSE 23

Fils à usage textile.

CLASSE 24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;

couvertures de lit et de table.

Note explicative

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.

Cette classe comprend notamment :– le linge de lit en papier.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);– le linge de table en papier (cl. 16);– les couvertures de chevaux (cl. 18).


21

CLASSE 25

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Note explicative

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des

produits).

CLASSE 26

Dentelles et broderies, rubans et lacets;

boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;

fleurs artificielles.

Note explicative

La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.

Cette classe comprend notamment :– les fermetures à glissière.

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);– certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);– les fils à usage textile (cl. 23).

CLASSE 27

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;

tentures murales non en matières textiles.

Note explicative

La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un butd'aménagement, les sols ou les murs déjà construits.


22

CLASSE 28

Jeux, jouets;

articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;

décorations pour arbres de Noël.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les articles de pêche;– les engins pour sports et jeux divers.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);– l'équipement des plongeurs (cl. 9);– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur

de télévision (cl. 9);– les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);– les filets de pêche (cl. 22);– les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);– la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).

CLASSE 29

Viande, poisson, volaille et gibier;

extraits de viande;

fruits et légumes conservés, séchés et cuits;

gelées, confitures, compotes;

oeufs, lait et produits laitiers;

huiles et graisses comestibles.

Note explicative

La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que leslégumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation.

Cette classe comprend notamment :– les boissons lactées, où le lait prédomine.


23

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits);– les aliments pour bébés (cl. 5);– les substances diététiques à usage médical (cl. 5);– les sauces à salade (cl. 30);– les oeufs à couver (cl. 31);– les aliments pour les animaux (cl. 31);– les animaux vivants (cl. 31).

CLASSE 30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;

farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;

miel, sirop de mélasse;

levure, poudre pour faire lever;

sel, moutarde;

vinaigre, sauces (condiments);

épices;

glace à rafraîchir.

Note explicative

La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine végétale préparéespour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l'amélioration du goût desaliments.

Cette classe comprend notamment :– les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;– les céréales préparées pour l'alimentation de l'homme (par exemple : flocons d'avoine ou

d'autres céréales).

Cette classe ne comprend pas notamment :– certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits);– le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1);– les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5);– les aliments pour bébés (cl. 5);– les céréales brutes (cl. 31);– les aliments pour les animaux (cl. 31).


24

CLASSE 31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;

animaux vivants;

fruits et légumes frais;

semences, plantes et fleurs naturelles;

aliments pour les animaux;

malt.

Note explicative

La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparationpour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour lesanimaux.

Cette classe comprend notamment :– les bois bruts;– les céréales brutes;– les oeufs à couver;– les mollusques et les crustacés vivants.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);– les bois mi-ouvrés (cl. 19);– les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);– le riz (cl. 30);– le tabac (cl. 34).

CLASSE 32

Bières;

eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;

boissons de fruits et jus de fruits;

sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Note explicative

La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières.

Cette classe comprend notamment :– les boissons désalcoolisées.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les boissons à usage médical (cl. 5);– les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29);– les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30).


25

CLASSE 33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Note explicative

Cette classe ne comprend pas notamment :– les potions médicinales (cl. 5);– les boissons désalcoolisées (cl. 32).

CLASSE 34

Tabac;

articles pour fumeurs;

allumettes.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les succédanés du tabac (non à usage médical).

Cette classe ne comprend pas notamment :– les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5);– certains articles pour fumeurs en métaux précieux (cl. 14) (consulter la liste alphabétique des

produits).


26

S E R V I C E S

CLASSE 35

Publicité;

gestion des affaires commerciales;

administration commerciale;

travaux de bureau.

Note explicative

La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par desorganisations dont le but principal est:

1) l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou

2) l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielleou commerciale,

ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communicationsau public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortesde marchandises ou de services.

Cette classe comprend notamment :– le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l’exception de leur transport)

permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément;– les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou

la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même quel'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques;

– les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution deprospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d'échantillons. Cette classe peut seréférer à la publicité concernant d'autres services, tels que ceux concernant des empruntsbancaires ou la publicité par radio.

Cette classe ne comprend pas notamment :– l'activité d'une entreprise dont la fonction primordiale est la vente de marchandises, c'est-à-

dire d'une entreprise dite commerciale;– les services tels que les évaluations et rapports d'ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct

avec l'exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ouindustrielle (consulter la liste alphabétique des services).


27

CLASSE 36

Assurances;

affaires financières;

affaires monétaires;

affaires immobilières.

Note explicative

La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières etmonétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres.

Cette classe comprend notamment :– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir :

a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, tellesqu'agences de change ou services de compensation;

b) les services d'instituts de crédit autres que les banques, tels qu'associations coopérativesde crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.;

c) les services des “investment trusts”, des compagnies “holding”;d) les services des courtiers en valeurs et en biens;e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires;f) les services rendus en rapport avec l'émission de chèques de voyage et de lettres de

crédit;– les services d'administrateurs d'immeubles, c'est-à-dire les services de location, d'estimation

de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;– les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou

courtiers s'occupant d'assurances, les services rendus aux assurés et les services desouscription d'assurances.

CLASSE 37

Construction;

réparation;

services d'installation.

Note explicative

La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou sous-traitants dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents, ainsi que les services rendus pardes personnes ou des organisations s'occupant de la restauration d'objets dans leur condition premièreou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.


28

Cette classe comprend notamment :– les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou

des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de laconstruction, telles que celles de peintres, plombiers, d'installateurs de chauffage oucouvreurs;

– les services annexes aux services de construction tels qu'inspections de projets deconstructions;

– les services de construction navale;– les services de location d'outils ou de matériel de construction;– les services de réparation, à savoir les services qui s'occupent de remettre n'importe quel

objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle(rétablissement d'un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa conditionpremière);

– les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l'électricité, du mobilier, desinstruments et des outils, etc.;

– les services d'entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans enchanger aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et laclasse 40, voir note explicative de la classe 40).

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services d'emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39);– les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40).

CLASSE 38

Télécommunications.

Note explicative

La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins decommuniquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui :

1) permettent à une personne de converser avec une autre,

2) transmettent des messages d'une personne à une autre et

3) placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio ettélévision).

Cette classe comprend notamment :– les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de

télévision.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de publicité par radio (cl. 35).


29

CLASSE 39

Transport;

emballage et entreposage de marchandises;

organisation de voyages.

Note explicative

La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou desmarchandises d'une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les servicesnécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec l'emmagasinagede marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ougardiennage.

Cette classe comprend notamment :– les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs

(railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;– les services en rapport avec la location de véhicules de transport;– les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des

ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison;– les services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports;– les services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage de marchandises avant l'expédition;– les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de

marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs,aux horaires et aux modes de transport;

– les services relatifs à l'inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de

prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);– les services en rapport avec l'émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des

courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);– les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de

personnes ou de marchandises (cl. 36);– les services rendus par l'entretien et la réparation de véhicules, ni l'entretien ou la réparation

d'objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);– les services en rapport avec la réservation de chambres d'hôtel par des agences de voyages ou

des courtiers (cl. 43).


30

CLASSE 40

Traitement de matériaux.

Note explicative

La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d'autres classes, renduspar le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ouorganiques ou d'objets.

Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de serviceuniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autrepersonne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque defabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l'objet est mis dans le commerce par celui qui l'atraité ou transformé.

Cette classe comprend notamment :– les services en rapport avec la transformation d'un objet ou d'une substance et tout traitement

impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la teinture d'unvêtement); un service d'entretien, bien qu'il soit normalement compris dans la classe 37, serarangé par conséquent en classe 40 s'il implique une telle modification (par exemple, lechromage des pare-chocs d'une automobile);

– les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d'unesubstance ou d'un objet quelconque autre qu'un édifice; par exemple, les services se référantau découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de réparation (cl. 37).

CLASSE 41

Éducation;

formation;

divertissement;

activités sportives et culturelles.

Note explicative

La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutionspour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux, ainsi que les services destinés àdivertir ou à occuper l'attention.

Cette classe comprend notamment :– les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes;– les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation

d'individus;– les services de présentation au public d’oeuvres d’art plastique ou de littérature à buts

culturels ou éducatifs.


31

CLASSE 42

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;

services d’analyses et de recherches industrielles;

conception et développement d’ordinateurs et de logiciels;

services juridiques.

Note explicative

La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuelou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d’activités; detels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens,ingénieurs, informaticiens, juristes, etc.

Cette classe comprend notamment :– les services d’ingénieurs qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de recherches et de

rapports dans les domaines scientifique et technologique;– les services de recherche scientifique à buts médicaux.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35);– les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35);– les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36);– les services d’extraction minière et pétrolière (cl. 37);– les services d’installation et de réparation d’ordinateurs (cl. 37);– les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires,

psychanalystes (cl. 44);– les services de traitements médicaux (cl. 44);– les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44).

CLASSE 43

Services de restauration (alimentation);

hébergement temporaire.

Note explicative

La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou desétablissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsique les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autresétablissements assurant un hébergement temporaire.

Cette classe comprend notamment :– les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences

de voyage ou des courtiers;– les pensions pour animaux.


32

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à

un usage permanent (cl. 36);– les services d’organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);– les services de conservation d’aliments et de boissons (cl. 40);– les services de discothèques (cl. 41);– les pensionnats (cl. 41);– les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).

CLASSE 44

Services médicaux;

services vétérinaires;

soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;

services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.

Note explicative

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de beautédonnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprendégalement les services se rapportant aux domaines de l’agriculture, de l’horticulture et de lasylviculture.

Cette classe comprend notamment :– les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que des

examens radiographiques et prises de sang);– les services d’insémination artificielle;– les consultations en matière de pharmacie;– l’élevage d’animaux;– les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;– les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les services

rendus par des jardiniers-paysagistes.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture, l’horticulture

et la sylviculture) (cl. 37);– les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);– les services de transport en ambulance (cl. 39);– les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);– les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);– les services de dressage d’animaux (cl. 41);– les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);– les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);– les pensions pour animaux (cl. 43);– les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).


33

CLASSE 45

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus;services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Note explicative

Cette classe comprend notamment :– les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des

collectivités;– les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services

d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.

Cette classe ne comprend pas notamment :– les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d’une

entreprise commerciale (cl. 35);– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport

avec les assurances (cl. 36);– les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);– les services de transport sécurisé (cl. 39);– les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);– les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);– les services juridiques (cl. 42);– les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de beauté pour

êtres humains ou animaux (cl. 44).– certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque

générale b) relative au classement des services).

* * *

L I S T E A L P H A B É T I Q U E

D E S P R O D U I T S D A N S

L ’ O R D R E D E S C L A S S E S

LISTE DES PRODUITS DANS L’ORDRE DES CLASSES

35 Classification de Nice – 8e éditionIIe partie

Classe 1 Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et lasylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositionsextinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver lesaliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.

N°(fr.)D’ORDRE INDICATION DES PRODUITS N°(angl.)

D’ORDREN° DEBASE

A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires pour --- ) A 0501 010004A 0015 absorption d’huile (matières

synthétiques pour l’ --- )A 0016 010620

A 0018 accélérateurs de vulcanisation V 0169 010005A 0034 accumulateurs (eau acidulée pour

la recharge des --- )A 0049 010251

A 0038 accumulateurs électriques (liquidespour désulfater les --- )

L 0270 010500

A 0042 accumulateurs (solutions pourprévenir la formation d’écumedans les --- )

A 0341 010006

A 0043 acétate d’alumine * A 0236 010565A 0044 acétate de cellulose à l’état brut A 0030 010008A 0046 acétates * A 0031 010007A 0048 acétification (préparations

bactériologiques pour l’ --- )B 0022 010009

A 0049 acétique (anhydride --- ) A 0033 010010A 0050 acétone A 0035 010011A 0051 acétylène A 0036 010012A 0057 acétylène (tétrachlorure d’ --- ) A 0041 010013A 0060 acides * A 0046 010014A 0062 acides (compositions chimiques

résistant aux --- )A 0044 010016

A 0063 acidulée (eau --- ) pour la rechargedes accumulateurs

A 0049 010251

A 0075 acier (préparations pour leperfectionnement de l’ --- )

F 0182 010017

A 0088 acoustiques (produits pour larénovation des disques --- )

R 0187 010246

A 0091 acryliques (résines --- ) à l’état brut A 0055 010461A 0092 actif (charbon --- ) A 0058 010025A 0093 actinium A 0056 010018A 0096 additifs chimiques pour boues de

forageA 0061 010019

A 0097 additifs chimiques pour carburants A 0064 010020A 0098 additifs détergents pour l’essence D 0086 010021A 0106 adhésifs [matières collantes] pour

l’industrieA 0089 010002

A 0107 adhésifs pour bandageschirurgicaux

A 0078 010022

A 0108 adhésifs pour carreaux derevêtement

A 0091 010573

A 0119 adoucir l’eau (produits pour --- ) W 0142 010023A 0122 adoucissement (produits d’ --- )

[métallurgie]M 0231 010393

A 0123 adragante (gomme --- ) T 0406 010024A 0142 aérosols (gaz propulseurs pour --- ) G 0063 010026A 0149 affaiblisseurs photographiques R 0118 010027A 0154 affiches (colles pour --- ) A 0086 010028A 0165 agar-agar A 0117 010029A 0168 agents de refroidissement pour

moteurs de véhiculesC 0874 010647

A 0172 agglutinants pour le béton A 0120 010030A 0182 agresseurs (préparations chimiques

pour repousser les --- )A 0122 010235


D’ORDREN° DEBASE

A 0187 agriculture (engrais pour l’ --- ) F 0098 010271A 0188 agriculture (produits chimiques pour

l’ --- ) [à l’exception des fongicides,herbicides, insecticides et desparasiticides]

A 0124 010031

A 0274 albumine [animale ou végétale,matière première]

A 0175 010033

A 0277 albumine de malt M 0052 010035A 0278 albumine iodée I 0152 010034A 0279 albuminé (papier --- ) A 0179 010036A 0283 alcali caustique C 0263 010038A 0284 alcali volatil [ammoniaque] à usage

industrielA 0261 010558

A 0286 alcalino-terreux (métaux --- ) A 0211 010039A 0287 alcalins (iodures --- ) à usage


A 0289 alcalins (métaux --- ) A 0209 010560A 0290 alcalins (sels de métaux --- ) S 0071 010561A 0291 alcalis A 0206 010037A 0292 alcaloïdes * A 0212 010562A 0294 alcool * A 0184 010040A 0302 alcool éthylique E 0184 010041A 0312 aldéhydes * A 0194 010042A 0321 algarobilla pour la tannerie A 0198 010563A 0323 alginates [produits gonflants,

gélifiants] non à usage alimentaireA 0201 010564

A 0326 algues [fertilisants] S 0227 010043A 0349 aliments (produits chimiques pour

la conservation des --- )F 0409 010044

A 0355 alliage de métaux (produitschimiques destinés à faciliter l’ --- )

C 0377 010045

A 0388 alumine A 0234 010046A 0389 alumine (acétate d’ --- ) * A 0236 010565A 0391 alumine (alun d’ --- ) A 0238 010047A 0392 alumine (hydrate d’ --- ) A 0241 010048A 0393 alumine (silicate d’ --- ) A 0245 010049A 0395 aluminium (chlorure d’ --- ) A 0239 010050A 0398 aluminium (iodure d’ --- ) A 0242 010051A 0401 alun A 0232 010052A 0428 amendement des sols (produits

chimiques pour l’ --- )S 0636 010053

A 0429 américium A 0254 010054A 0446 amidon à usage industriel S 0842 010055A 0447 amidon (agents chimiques pour

fluidifier l’ --- ) [agents de décollage]S 0850 010056

A 0448 amidon (colle d’ --- ) autre que pourla papeterie ou le ménage

S 0846 010566

A 0454 ammoniac (esprit de sel --- ) S 0040 010058A 0456 ammoniac (sel --- ) S 0038 010057A 0457 ammoniacaux (sels --- ) A 0262 010060A 0458 ammoniaque * A 0258 010061A 0459 ammoniaque [alcali volatil] à usage


A 0461 ammoniaque (aldéhyde- --- ) A 0263 010062

LISTE DES PRODUITS DANS L’ORDRE DES CLASSESClasse 1 (suite)

Classification de Nice – 8e édition 36IIe partie


D’ORDREN° DEBASE

A 0462 ammoniaque (alun d’ --- ) A 0259 010063A 0464 ammonium (sels d’ --- ) A 0265 010567A 0489 amyle (acétate d’ --- ) A 0274 010064A 0490 amylique (alcool --- ) A 0275 010065A 0495 analyses en laboratoire (produits

chimiques pour --- ) autres qu’àusage médical ou vétérinaire

C 0384 010181

A 0508 anhydre (ammoniaque --- ) A 0291 010066A 0510 anhydride titanique à usage

industrielT 0293 010536

A 0511 anhydrides A 0290 010067A 0513 animal (charbon --- ) A 0294 010568A 0514 animal (noir --- ) A 0296 010068A 0515 animal (préparations de charbon --- ) A 0295 010165A 0516 animale (albumine --- ) [matière

première]A 0293 010069

A 0576 anthranilique (acide --- ) A 0378 010070A 0586 antidétonants pour moteurs à

explosionA 0349 010071

A 0595 antigels A 0336 010072A 0599 anti-incrustants A 0347 010073A 0603 antimoine A 0350 010074A 0604 antimoine (oxyde d’ --- ) A 0351 010075A 0605 antimoine (sulfure d’ --- ) A 0352 010076A 0619 antitartriques (produits --- ) A 0347 010073A 0633 apprêts * S 0848 010077A 0645 arabique (gomme --- ) G 0317 010078A 0655 arboriculture (produits

d’engluement pour l’ --- )G 0201 010079

A 0670 arbres (mastic pour remplir lescavités des --- ) [arboriculture]

T 0456 010080

A 0696 argent (azotate d’ --- ) S 0468 010569A 0706 argent (nitrate d’ --- ) S 0468 010569A 0719 argenture (solutions pour l’ --- ) S 0476 010081A 0723 argon A 0404 010082A 0775 arséniate de plomb L 0096 010083A 0776 arsenic A 0418 010084A 0777 arsénieux (acide --- ) A 0419 010085A 0809 astate A 0472 010086A 0815 atomiques (combustibles pour

piles --- )F 0516 010087

A 0826 attendrir la viande (produits pour --- )à usage industriel

M 0185 010545

A 0866 autovireur (papier --- ) [photographie] S 0244 010090A 0882 avivage des couleurs (produits

chimiques pour l’ --- ) à usageindustriel

B 0696 010570

A 0891 azotates N 0089 010572A 0892 azote N 0094 010092A 0893 azote (protoxyde d’ --- ) N 0091 010093A 0894 azotés (engrais --- ) N 0095 010094A 0895 azotique (acide --- ) N 0090 010095B 0010 bactéricides pour l’oenologie

[produits chimiques utilisés aucours de la fabrication du vin]

O 0015 010096

B 0012 bactériennes (préparations --- )autres qu’à usage médical ouvétérinaire

B 0017 010594


D’ORDREN° DEBASE

B 0016 bactériologiques (préparations --- )autres qu’à usage médical ouvétérinaire

B 0024 010595

B 0017 bactériologiques (préparations --- )pour l’acétification

B 0022 010009

B 0076 bains de fixage [photographie] F 0262 010097B 0077 bains de galvanisation G 0020 010098B 0079 bains de virage [photographie] T 0350 010099B 0124 bandages chirurgicaux (adhésifs

pour --- )A 0078 010022

B 0125 bandages chirurgicaux (matièrescollantes pour --- )

A 0078 010022

B 0126 bandages de roues (compositionspour la réparation des --- )

R 0189 010465

B 0189 barille (soude de --- ) S 0623 010100B 0205 baryte B 0144 010102B 0206 barytique (papier --- ) B 0145 010103B 0207 baryum B 0117 010101B 0208 baryum (composés du --- ) B 0118 010104B 0209 baryum (sulfate de --- ) B 0119 010574B 0213 bas (produits pour empêcher le

démaillage des --- )R 0374 010105

B 0220 bases [produits chimiques] B 0148 010106B 0268 baume de gurjun [gurgu, gurgum

ou gurjum] pour la fabrication devernis

B 0077 010343

B 0271 bauxite B 0209 010108B 0298 bentonite B 0310 010109B 0300 benzène (acides de la série du --- ) B 0314 010110B 0301 benzène (dérivés du --- ) B 0312 010111B 0302 benzène méthylé M 0248 010577B 0304 benzoïque (acide --- ) B 0316 010112B 0305 benzoïque (sulfimide --- ) B 0317 010113B 0307 benzol méthylé M 0249 010576B 0314 berkélium B 0322 010115B 0334 béton (agglutinants pour le --- ) A 0120 010030B 0340 béton (produits chimiques pour

l’aération du --- )C 0791 010116

B 0341 béton (produits pour laconservation du --- ) [à l’exceptiondes peintures et des huiles]

C 0789 010117

B 0363 bicarbonate de soude à usagechimique

B 0345 010578

B 0366 bichlorure d’étain B 0347 010118B 0367 bichromate de potasse B 0348 010119B 0368 bichromate de soude B 0349 010120B 0401 bière (produits pour la clarification

et la conservation de la --- )B 0270 010121

B 0432 biochimiques (catalyseurs --- ) B 0398 010122B 0436 biologiques (préparations --- ) autres

qu’à usage médical ou vétérinaireB 0402 010579

B 0437 bioxalate de potasse P 0585 010123B 0438 bioxyde de manganèse M 0068 010124B 0444 bismuth B 0414 010125B 0445 bismuth (gallate basique de --- ) B 0149 010126B 0447 bismuth (sous-nitrate de --- ) à usage

chimiqueB 0416 010494

B 0466 blanchiment (produits de --- )[décolorants] à usage industriel

D 0029 010580




D’ORDREN° DEBASE

B 0470 blanchir les cires (produitschimiques pour --- )

W 0159 010128

B 0471 blanchir les graisses (produitspour --- )

F 0047 010339

B 0472 blanchir les huiles (produits pour --- ) O 0034 010353B 0473 blanchir les matières organiques

(produits pour --- )O 0096 010129

B 0514 bois à tanner T 0060 010130B 0536 bois (esprit-de- --- ) W 0298 010131B 0545 bois (pâte de --- ) W 0312 010132B 0547 bois (produits de distillation de

l’esprit-de- --- )W 0299 010582

B 0553 bois (vinaigre de --- ) [acidepyroligneux]

W 0323 010133

B 0561 boissons (agents de filtrage pourl’industrie des --- )

F 0162 010296

B 0641 borax B 0557 010134B 0647 borique (acide --- ) à usage industriel B 0561 010135B 0697 boues de forage (additifs chimiques

pour --- )A 0061 010019

B 0699 boues pour faciliter le forage D 0318 010136B 0795 brasage (fondants pour le --- ) B 0659 010583B 0796 brasage (produits pour le --- ) B 0660 010137B 0817 briques (produits pour la

conservation des --- ) [à l’exceptiondes peintures et des huiles]

B 0687 010381

B 0846 brome à usage chimique B 0701 010585B 0889 buée (produits pour éviter la --- ) C 0793 010138C 0053 cachou C 0244 010139C 0118 calcique (cyanamide --- ) [engrais] N 0096 010141C 0119 calcium (carbure de --- ) C 0045 010152C 0120 calcium (sels de --- ) C 0047 010510C 0134 californium C 0056 010142C 0156 camphre à usage industriel C 0067 010638C 0195 caoutchouc (dissolutions de --- ) R 0355 010201C 0199 caoutchouc liquide L 0268 010144C 0200 caoutchouc (produits pour la

conservation du --- )R 0352 010145

C 0237 carbonates C 0134 010146C 0238 carbone C 0122 010148C 0239 carbone (hydrates de --- ) C 0136 010357C 0241 carbone (sulfure de --- ) C 0132 010149C 0242 carbone (tétrachlorure de --- ) C 0133 010528C 0243 carbonique (acide --- ) C 0135 010150C 0246 carbonyle pour la protection des

plantesC 0120 010586

C 0249 carburants (additifs chimiquespour --- )

A 0064 010020

C 0255 carbures C 0117 010151C 0276 carreaux de revêtement (adhésifs

pour --- )A 0091 010573

C 0321 caséine à usage industriel C 0186 010591C 0338 cassiopeium [lutécium] C 0228 010153C 0341 catalyseurs chimiques C 0242 010154C 0346 caustiques à usage industriel C 0266 010489C 0368 cellulose C 0276 010155C 0369 cellulose (acétate de --- ) à l’état brut A 0030 010008C 0371 cellulose (dérivés chimiques de

la --- )C 0279 010592


D’ORDREN° DEBASE

C 0372 cellulose (esters de --- ) à usageindustriel

C 0280 010590

C 0374 cellulose (éthers de --- ) à usageindustriel

C 0282 010593

C 0379 céments C 0292 010158C 0390 centurium [fermium] F 0090 010159C 0392 céramique (glaçures pour la --- ) C 0309 010160C 0394 céramique technique (compositions

pour la fabrication de la --- )C 0312 010631

C 0395 céramiques (matériaux --- ) enparticules pour filtres

C 0310 010621

C 0408 céréales (résidus du traitement desgrains de --- ) à usage industriel

B 0812 010460

C 0415 cérium C 0319 010161C 0418 césium C 0026 010163C 0419 cétones K 0010 010164C 0452 chambres à air (compositions pour

la réparation des --- )I 0105 010032

C 0500 charbon actif A 0058 010025C 0501 charbon animal A 0294 010568C 0502 charbon animal (préparations de --- ) A 0295 010165C 0506 charbon de sang B 0467 010168C 0508 charbon d’os B 0526 010167C 0510 charbon (noir de --- ) à usage

industrielC 0123 010597

C 0511 charbon pour filtres C 0129 010166C 0513 charbon (produits pour économiser

le --- )C 0621 010169

C 0643 chaussures (mastics pour --- ) C 0289 010170C 0654 chaux (acétate de --- ) L 0220 010171C 0656 chaux (carbonate de --- ) L 0221 010172C 0657 chaux (chlorure de --- ) L 0222 010173C 0673 cheminées (produits chimiques

pour le nettoyage des --- )C 0419 010174

C 0758 chimiques (compositions --- )résistant aux acides

A 0044 010016

C 0759 chimiques (éléments --- ) fissiles F 0239 010180C 0762 chimiques (préparations --- ) à usage

scientifique [autres qu’à usagemédical ou vétérinaire]

C 0380 010177

C 0764 chimiques (produits --- ) destinés àfaciliter l’alliage de métaux

C 0377 010045

C 0765 chimiques (produits --- ) pouranalyses en laboratoire [autresqu’à usage médical ou vétérinaire]

C 0384 010181

C 0766 chimiques (produits --- ) pourl’agriculture [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et des parasiticides]

A 0124 010031

C 0767 chimiques (produits --- ) pourl’industrie

I 0071 010176

C 0768 chimiques (réactifs --- ) autres qu’àusage médical ou vétérinaire

C 0383 010178

C 0781 chlorates C 0442 010182C 0783 chlore C 0444 010183C 0784 chlorhydrates H 0331 010184C 0785 chlorhydrique (acide --- ) H 0332 010185C 0787 chlorures C 0443 010554C 0791 cholique (acide --- ) C 0451 010186C 0796 chromates C 0463 010187




D’ORDREN° DEBASE

C 0800 chrome (alun de --- ) C 0466 010188C 0802 chrome (oxyde de --- ) C 0473 010189C 0803 chrome (sels de --- ) C 0469 010190C 0804 chromique (acide --- ) C 0470 010191C 0805 chromiques (sels --- ) C 0471 010477C 0862 ciment (préparations pour

l’imperméabilisation du --- ) [àl’exception des peintures]

C 0297 010195

C 0863 ciment (produits pour laconservation du --- ) [à l’exceptiondes peintures et des huiles]

C 0295 010196

C 0865 ciments pour la réparation desobjets cassés

C 0290 010194

C 0869 cinématographiques (films --- )sensibilisés mais nonimpressionnés

C 0517 010598

C 0874 circuits hydrauliques (liquidespour --- )

F 0359 010197

C 0881 cire à greffer les arbres G 0236 010198C 0899 cires (produits chimiques pour

blanchir les --- )W 0159 010128

C 0912 citrique (acide --- ) à usage industriel C 0521 010199C 0926 clarification (préparations de --- ) C 0530 010254C 0974 cobalt (oxyde de --- ) à usage

industrielC 0639 010599

C 1020 collage des moûts (produits pourle --- )

M 0495 010200

C 1023 collantes (matières --- ) pourbandages chirurgicaux

A 0078 010022

C 1025 collantes (matières --- ) pourl’industrie

A 0089 010002

C 1027 colle à vin W 0278 010205C 1035 colles [apprêts] S 0492 010202C 1036 colles pour affiches A 0086 010028C 1038 colles pour l’industrie G 0192 010600C 1039 colles pour papiers peints A 0090 010203C 1045 collodion * C 0708 010206C 1061 coloration des métaux (sels pour

la --- )S 0064 010207

C 1072 comburants [additifs chimiquespour carburants]

C 0741 010001

C 1080 combustibles pour piles atomiques F 0516 010087C 1081 combustibles (produits pour

économiser les --- )F 0522 010257

C 1108 compositions céramiques pour lefrittage [granules et poudres]

C 0308 010646

C 1109 compositions pour la fabrication dedisques acoustiques

C 0757 010603

C 1110 compost C 0758 010622C 1135 condensation (produits chimiques

de --- )C 0792 010015

C 1173 confits [mégisserie] B 0163 010208C 1183 conservation de la bière (produits

pour la --- )B 0266 010619

C 1185 conservation de la maçonnerie(produits pour la --- ) [à l’exceptiondes peintures et des huiles]

M 0120 010380

C 1186 conservation des aliments (produitschimiques pour la --- )

F 0409 010044


D’ORDREN° DEBASE

C 1187 conservation des briques (produitspour la --- ) [à l’exception despeintures et des huiles]

B 0687 010381

C 1188 conservation des fleurs (produitspour la --- )

F 0339 010209

C 1189 conservation des produitspharmaceutiques (produits pourla --- )

P 0650 010210

C 1190 conservation des tuiles (produitspour la --- ) [à l’exception despeintures et des huiles]

P 0651 010540

C 1192 conservation du ciment (produitspour la --- ) [à l’exception despeintures et des huiles]

C 0295 010196

C 1316 corrosifs (produits --- ) C 0926 010214C 1318 corroyage des cuirs (produits pour

le --- )C 1084 010215

C 1319 corroyage des peaux (produits pourle --- )

C 1085 010216

C 1379 couleurs (produits chimiques pourla préparation des --- )

P 0053 010575

C 1381 couleurs (produits chimiques pourl’avivage des --- ) à usage industriel

B 0696 010570

C 1488 couvertures d’humus H 0310 010641C 1534 crème de tartre non à usage

pharmaceutiqueC 1016 010219

C 1545 créosote à usage chimique C 1024 010602C 1583 crotonique (aldéhyde --- ) C 1036 010220C 1590 cryogéniques (produits --- ) C 1050 010221C 1591 crypton K 0069 010372C 1601 cuir (colles pour le --- ) L 0114 010222C 1609 cuir (mastics pour le --- ) M 0127 010192C 1611 cuir (produits chimiques pour

l’imperméabilisation du --- )L 0139 010364

C 1612 cuir (produits chimiques pourl’imprégnation du --- )

L 0136 010224

C 1613 cuir (produits chimiques pourrafraîchir le --- )

L 0137 010175

C 1624 cuirs (produits pour le corroyagedes --- )

C 1084 010215

C 1625 cuirs (produits pour l’habillagedes --- )

L 0135 010223

C 1639 cuisson (produits pour activer la --- )à usage industriel

C 0867 010557

C 1646 cuivre (sulfate de --- ) V 0160 010225C 1658 culture (terre pour la --- ) E 0010 010524C 1660 cultures de micro-organismes

autres qu’à usage médical ouvétérinaire

C 1062 010596

C 1672 curium C 1074 010226C 1680 cyanamide calcique [engrais] N 0096 010141C 1681 cyanotypie (solutions pour la --- ) C 1128 010227C 1682 cyanures [prussiates] C 1127 010228C 1717 cymène C 1154 010230D 0014 décalaminage des moteurs

(produits chimiques pour le --- )E 0133 010089

D 0029 décollage (agents de --- ) [agentschimiques pour fluidifier l’amidon]

S 0850 010056

D 0030 décoller (produits pour --- ) S 0256 010232D 0032 décolorants à usage industriel D 0029 010580D 0044 décreusage (produits de --- ) G 0322 010234




D’ORDREN° DEBASE

D 0048 défoliants D 0038 010236D 0053 dégraissage (produits de --- ) utilisés

au cours d’opérations defabrication

D 0043 010231

D 0059 démaillage des bas (produits pourempêcher le --- )

R 0374 010105

D 0069 démoulage (produits pour faciliterle --- )

M 0440 010237

D 0101 dépolir (matières à --- ) P 0539 010238D 0118 déshydratants à usage industriel D 0046 010239D 0120 désincrustants D 0168 010240D 0156 détartrants, autres qu’à usage

domestiqueS 0136 010635

D 0166 détergents [détersifs] utilisés aucours d’opérations de fabrication

D 0088 010241

D 0167 détergents (additifs --- ) pourl’essence

D 0086 010021

D 0175 dextrine [apprêt] D 0096 010242D 0180 diagnostic (préparations pour le --- )


D 0102 010243

D 0195 diastases à usage industriel D 0118 010244D 0198 diatomées (terre à --- ) D 0120 010632D 0199 diazo (papier --- ) D 0121 010245D 0219 dispersions de matières plastiques D 0184 010605D 0225 disques acoustiques (compositions

pour la fabrication de --- )C 0757 010603

D 0227 disques acoustiques (produits pourla rénovation des --- )

R 0187 010246

D 0239 dissolutions de caoutchouc R 0355 010201D 0240 dissolvants pour vernis S 0664 010606D 0243 distillée (eau --- ) D 0196 010247D 0271 dolomite à usage industriel D 0231 010248D 0313 durcir les métaux (produits pour --- ) M 0237 010249D 0320 dysprosium D 0389 010250E 0002 eau acidulée pour la recharge des

accumulateursA 0049 010251

E 0022 eau de mer [à usage industriel] S 0196 010636E 0027 eau distillée D 0196 010247E 0035 eau lourde H 0167 010253E 0036 eau oxygénée H 0335 010414E 0039 eau (produits pour adoucir l’ --- ) W 0142 010023E 0040 eau (produits pour la purification de

l’ --- )W 0105 010608

E 0063 eaux potassiques P 0583 010448E 0070 ébullition pour agents de

refroidissement de moteurs(préparations contre l’ --- )

A 0327 010645

E 0078 échangeurs d’ions [produitschimiques]

I 0155 010255

E 0111 économiser les combustibles(produits pour --- )

F 0522 010257

E 0163 édulcorants artificiels [produitschimiques]

A 0436 010607

E 0186 électricité statique (produits contrel’ --- ) non à usage ménager

A 0370 010260

E 0207 éléments galvaniques (sels pour --- ) S 0065 010261E 0219 émail (produits pour opacifier l’ --- ) E 0122 010262E 0223 émaux (produits chimiques pour la

préparation des --- ) [à l’exceptiondes couleurs]

E 0121 010107


D’ORDREN° DEBASE

E 0224 émaux (produits chimiques pour laternissure des --- )

E 0126 010265

E 0262 émollients pour l’industrie E 0117 010609E 0275 émulsifiants E 0118 010268E 0276 émulsificateurs E 0118 010268E 0278 émulsions photographiques P 0310 010267E 0288 encollage (produits pour l’ --- ) S 0494 010270E 0319 engluement (produits d’ --- ) pour

l’arboricultureG 0201 010079

E 0320 engrais pour les terres F 0098 010271E 0361 enzymatiques (préparations --- ) à

usage industrielE 0149 010272

E 0364 enzymes à usage industriel E 0152 010273E 0396 époxy (résines --- ) à l’état brut E 0158 010274E 0403 épuration du gaz (produits pour l’ --- ) G 0064 010275E 0409 erbium E 0162 010276E 0426 esprit de vinaigre S 0742 010277E 0427 esprit-de-bois W 0298 010131E 0428 esprit-de-bois (produits de

distillation de l’ --- )W 0299 010582

E 0429 esprit-de-sel S 0040 010058E 0431 essais (papier chimique pour --- ) T 0170 010278E 0433 essence (additifs détergents pour

l’ --- )D 0086 010021

E 0460 esters * E 0173 010279E 0469 étain (bichlorure d’ --- ) B 0347 010118E 0485 éthane E 0178 010280E 0488 éthers * E 0182 010281E 0490 éthylique (alcool --- ) E 0184 010041E 0491 éthylique (éther --- ) E 0185 010282E 0503 étoffes (produits chimiques pour

empêcher la formation de tachessur les --- )

S 0803 010286

E 0535 europium E 0188 010287E 0559 extinctrices (compositions --- ) F 0193 010288F 0018 farines à usage industriel F 0330 010289F 0042 fécule à usage industriel S 0842 010055F 0060 fer (sels de --- ) I 0165 010290F 0064 ferments à usage chimique F 0085 010291F 0079 fermium [centurium] F 0090 010159F 0083 ferrocyanures F 0091 010229F 0088 ferrotypiques (plaques --- )

[photographie]F 0093 010292

F 0116 fertilisants (produits --- ) F 0099 010293F 0121 feu (produits pour la protection

contre le --- )F 0212 010294

F 0180 filetage (compositions pour le --- ) T 0214 010295F 0198 films [pellicules] sensibilisés mais

non impressionnésS 0251 010581

F 0235 filtrage (agents de --- ) pourl’industrie des boissons

F 0162 010296

F 0236 filtrantes (matières --- ) [matièresplastiques à l’état brut]

F 0159 010610

F 0241 filtrantes (matières --- ) [produitschimiques]

F 0154 010611

F 0242 filtrantes (matières --- ) [substancesminérales]

F 0155 010612

F 0243 filtrantes (matières --- ) [substancesvégétales]

F 0160 010613

F 0255 filtres (charbon pour --- ) C 0129 010166




D’ORDREN° DEBASE

F 0256 filtres (matériaux céramiques enparticules pour --- )

C 0310 010621

F 0265 fissiles (corps --- ) [énergie nucléaire] F 0240 010297F 0266 fixage (bains de --- ) [photographie] F 0262 010097F 0267 fixateurs [photographie] F 0263 010298F 0279 flashes (produits pour la production

de --- )F 0281 010256

F 0282 fleur de soufre à usage chimique F 0347 010299F 0294 fleurs (produits pour la conservation

des --- )F 0339 010209

F 0302 floculants F 0313 010587F 0308 fluatation (produits pour la --- ) L 0228 010301F 0309 fluide magnétique à usage

industrielM 0026 010642

F 0310 fluides auxiliaires pour abrasifs A 0501 010004F 0311 fluides pour direction assistée P 0630 010643F 0312 fluides pour transmission

automatiqueT 0418 010644

F 0313 fluor F 0362 010302F 0314 fluor (composés de --- ) F 0363 010303F 0316 fluorhydrique (acide --- ) H 0333 010304F 0325 fondants pour le brasage B 0659 010583F 0326 fondants pour le soudage S 0648 010584F 0327 fonderie (liaisons pour la --- ) B 0388 010306F 0328 fonderie (liants pour la --- ) B 0388 010306F 0332 fonderie (produits de moulage pour

la --- )F 0443 010307

F 0334 fongicides (additifs chimiquesaux --- )

A 0062 010309

F 0341 forage (additifs chimiques pourboues de --- )

A 0061 010019

F 0342 forage (boues pour faciliter le --- ) D 0318 010136F 0357 formique (acide --- ) F 0436 010310F 0358 formique (aldéhyde --- ) à usage

chimiqueF 0437 010311

F 0371 foulage (produits de --- ) pourl’industrie textile

F 0526 010312

F 0374 foulon (matières à --- ) F 0525 010313F 0414 francium F 0462 010314F 0419 freins (liquides pour --- ) B 0637 010315F 0431 frigorifiques (produits --- ) R 0149 010459F 0440 frittage (compositions céramiques

pour le --- ) [granules et poudres]C 0308 010646

F 0459 fruits (hormones pour activer lamaturation des --- )

H 0255 010346

F 0478 fumée (noir de --- ) à usage industriel L 0032 010316F 0487 fumiger la viande (produits pour --- ) S 0589 010317G 0007 gadolinium G 0002 010318G 0022 gallate basique de bismuth B 0149 010126G 0023 galle (noix de --- ) G 0012 010319G 0025 gallique (acide --- ) pour la fabrication

de l’encreG 0010 010320

G 0026 gallium G 0011 010321G 0027 gallotannique (acide --- ) G 0013 010323G 0034 galvaniques (sels pour éléments --- ) S 0065 010261G 0036 galvanisation (bains de --- ) G 0020 010098G 0037 galvanisation (produits pour la --- ) G 0021 010324G 0042 gambir G 0023 010325G 0126 gaz (produits pour l’épuration du --- ) G 0064 010275G 0127 gaz propulseurs pour aérosols G 0063 010026


D’ORDREN° DEBASE

G 0128 gaz protecteurs pour le soudage P 0731 010326G 0131 gaz solidifiés à usage industriel S 0660 010328G 0134 gaz toxiques (neutralisants de --- ) T 0388 010403G 0150 gélatine à usage industriel G 0099 010330G 0152 gélatine à usage photographique G 0101 010329G 0159 gemme (sel --- ) R 0278 010331G 0181 germination des légumes (produits

contre la --- )A 0368 010571

G 0182 getters [matières réactives] G 0116 010332G 0205 glace sèche [carbonique] D 0345 010333G 0219 glaçures pour la céramique C 0309 010160G 0227 glu B 0409 010334G 0231 glucose à usage industriel G 0188 010614G 0233 glucosides G 0190 010335G 0234 gluten [colle] autre que pour la

papeterie ou le ménageG 0199 010615

G 0237 glycérides G 0202 010336G 0238 glycérine à usage industriel G 0203 010252G 0241 glycol G 0206 010337G 0242 glycol (éthers de --- ) G 0207 010283G 0258 gommes [colles] autres que pour la

papeterie ou le ménageG 0329 010616

G 0307 graisses (produits pour blanchirles --- )

F 0047 010339

G 0308 graisses (produits pour ladissociation des --- )

G 0282 010604

G 0313 graphite à usage industriel G 0251 010305G 0316 gras (acides --- ) F 0050 010340G 0327 greffer les arbres (cire à --- ) G 0236 010198G 0328 greffer les arbres (mastic à --- ) G 0234 010341G 0352 guano G 0309 010342G 0366 gurgu [gurgum] (baume de --- ) pour

la fabrication de vernisB 0077 010343

G 0368 gurjum [gurjun] (baume de --- ) pourla fabrication de vernis

B 0077 010343

H 0001 habillage des cuirs (produits pourl’ --- )

L 0135 010223

H 0060 hélium H 0175 010344H 0079 holmium H 0218 010345H 0095 hormones pour activer la

maturation des fruitsH 0255 010346

H 0096 horticulture (produits chimiquespour l’ --- ) [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et des parasiticides]

H 0275 010347

H 0141 huile (matières synthétiques pourl’absorption d’ --- )

A 0016 010620

H 0144 huiles (agents pour détruire les --- ) O 0026 010352H 0159 huiles pour la conservation des

alimentsO 0048 010348

H 0164 huiles pour la tannerie O 0047 010350H 0165 huiles pour le corroyage des cuirs O 0042 010601H 0167 huiles pour l’habillage des cuirs O 0045 010349H 0169 huiles (produits pour blanchir les --- ) O 0034 010353H 0170 huiles (produits pour la dissociation

des --- )O 0054 010233

H 0182 humidité de la maçonnerie (produitscontre l’ --- ) [à l’exception despeintures]

D 0004 010617

H 0183 humus H 0309 010355




D’ORDREN° DEBASE

H 0184 humus (couvertures d’ --- ) H 0310 010641H 0188 hydrates H 0323 010356H 0191 hydrauliques (liquides pour

circuits --- )F 0359 010197

H 0195 hydrazine H 0330 010358H 0196 hydrofuges (produits --- ) pour la

maçonnerie [à l’exception despeintures]

D 0004 010617

H 0197 hydrogène H 0334 010359H 0213 hypochlorite de soude H 0348 010360H 0217 hyposulfites H 0351 010361I 0002 ichtyocolle autre que pour la

papeterie ou le ménage ou àusage alimentaire

I 0182 010618

I 0011 ignifuges F 0212 010294I 0016 imperméabilisation des matières

textiles (préparations pour l’ --- )T 0180 010362

I 0017 imperméabilisation du ciment(préparations pour l’ --- ) [àl’exception des peintures]

C 0297 010195

I 0018 imperméabilisation du cuir (produitschimiques pour l’ --- )

L 0139 010364

I 0022 imprégnation des matières textiles(produits chimiques pour l’ --- )

T 0179 010363

I 0023 imprégnation du cuir (produitschimiques pour l’ --- )

L 0136 010224

I 0081 industrie (produits chimiques pourl’ --- )

I 0071 010176

I 0094 insecticides (additifs chimiquesaux --- )

A 0063 010308

I 0116 iode à usage chimique I 0149 010365I 0118 iode (sels d’ --- ) I 0153 010366I 0120 iodée (albumine --- ) I 0152 010034I 0121 iodique (acide --- ) I 0147 010367I 0123 iodures à usage industriel I 0150 010368I 0128 ions (échangeurs d’ --- ) [produits

chimiques]I 0155 010255

I 0147 isotopes à usage industriel I 0185 010369K 0001 kaïnite K 0001 010140K 0003 kaolin K 0003 010370K 0008 kieselgur K 0026 010371K 0012 krypton K 0069 010372L 0014 lactique (acide --- ) L 0020 010373L 0015 lactiques (ferments --- ) à usage

chimiqueM 0280 010374

L 0135 lanthane L 0059 010375L 0168 lécithine [matière première] L 0143 010588L 0189 lentilles (produits contre la

ternissure des --- )L 0157 010377

L 0219 liants pour la fonderie B 0388 010306L 0295 liquides pour circuits hydrauliques F 0359 010197L 0296 liquides pour freins B 0637 010315L 0310 lithine L 0275 010378L 0312 lithium L 0277 010379L 0357 lourde (eau --- ) H 0167 010253L 0377 lutécium [cassiopeium] C 0228 010153M 0016 maçonnerie (produits hydrofuges

pour la --- ) [à l’exception despeintures]

D 0004 010617


D’ORDREN° DEBASE

M 0017 maçonnerie (produits pour laconservation de la --- ) [àl’exception des peintures et deshuiles]

M 0120 010380

M 0019 magnésie (carbonate de --- ) M 0021 010147M 0021 magnésite M 0019 010382M 0023 magnésium (chlorure de --- ) M 0022 010383M 0058 malt (albumine de --- ) M 0052 010035M 0095 manganate M 0066 010384M 0097 manganèse (bioxyde de --- ) M 0068 010124M 0102 manglier (écorce de --- ) à usage

industrielM 0072 010385

M 0190 mastic à greffer les arbres G 0234 010341M 0193 mastic pour remplir les cavités des

arbres [arboriculture]T 0456 010080

M 0197 mastics pour chaussures C 0289 010170M 0199 mastics pour le cuir M 0127 010192M 0200 mastics pour pneumatiques M 0128 010193M 0207 mater le verre (produits pour --- ) G 0156 010386M 0213 matières plastiques à l’état brut P 0468 010438M 0214 matières plastiques (dispersions

de --- )D 0184 010605

M 0225 maturation des fruits (hormonespour activer la --- )

H 0255 010346

M 0275 mercure M 0226 010387M 0277 mercure (oxyde de --- ) M 0225 010389M 0278 mercure (sels de --- ) M 0228 010388M 0290 métalloïdes M 0239 010390M 0291 métaux alcalino-terreux A 0211 010039M 0292 métaux alcalins A 0209 010560M 0293 métaux alcalins (sels de --- ) S 0071 010561M 0297 métaux des terres rares (sels de --- ) S 0069 010162M 0305 métaux précieux (sels de --- ) à

usage industrielS 0072 010391

M 0306 métaux (produits chimiquesdestinés à faciliter l’alliage de --- )

C 0377 010045

M 0308 métaux (produits pour durcir les --- ) M 0237 010249M 0310 métaux (produits pour la trempe

des --- )M 0237 010249

M 0311 métaux (produits pour le revenudes --- )

M 0231 010393

M 0313 métaux terreux M 0235 010392M 0316 méthane M 0247 010394M 0317 méthylique (éther --- ) M 0250 010284M 0355 micro-organismes (cultures de --- )


C 1062 010596

M 0357 micro-organismes (préparationsde --- ) autres qu’à usage médicalou vétérinaire

C 1062 010596

M 0367 mildiou (produits chimiques pour laprotection contre le --- )

M 0272 010395

M 0379 minéraux (acides --- ) M 0301 010396M 0422 modérateurs pour réacteurs

nucléairesM 0347 010179

M 0460 mordants pour métaux M 0395 010633M 0472 moteurs à explosion (antidétonants

pour --- )A 0349 010071

M 0478 moteurs de véhicules (agents derefroidissement pour --- )

C 0874 010647




D’ORDREN° DEBASE

M 0484 moteurs (préparations contrel’ébullition pour agents derefroidissement de --- )

A 0327 010645

M 0485 moteurs (produits chimiques pour ledécalaminage des --- )

E 0133 010089

M 0505 mouillage (produits de --- )[blanchisserie]

M 0351 010127

M 0506 mouillage (produits de --- )[teinturerie]

M 0352 010398

M 0507 mouillage (produits de --- ) pourl’industrie textile

M 0353 010530

M 0509 moulage (produits de --- ) pour lafonderie

F 0443 010307

M 0541 moûts (produits pour le collagedes --- )

M 0495 010200

N 0005 naphtalène N 0017 010399N 0041 néodyme N 0050 010400N 0042 néon N 0051 010401N 0043 neptunium N 0053 010402N 0049 nettoyage des cheminées (produits

chimiques pour le --- )C 0419 010174

N 0060 neutralisants de gaz toxiques T 0388 010403N 0068 nielle (produits chimiques pour la

protection contre la --- )W 0200 010404

N 0072 nitrates N 0089 010572N 0073 nitré (papier --- ) N 0088 010416N 0081 noir animal A 0296 010068N 0083 noir de charbon à usage industriel C 0123 010597N 0085 noir de fumée à usage industriel L 0032 010316N 0095 noix de galle G 0012 010319O 0015 oenologie (bactéricides pour l’ --- )

[produits chimiques utilisés aucours de la fabrication du vin]

O 0015 010096

O 0027 offset (plaques sensibiliséespour --- )

S 0254 010406

O 0042 oléique (acide --- ) O 0057 010407O 0045 oligo-éléments (préparations d’ --- )

pour les plantesT 0395 010637

O 0050 olivine [produit chimique] O 0063 010408O 0069 opacifier l’émail ou le verre

(produits pour --- )O 0069 010264

O 0086 or (sels d’ --- ) G 0217 010409O 0128 os (charbon d’ --- ) B 0526 010167O 0133 oseille (sel d’ --- ) S 0674 010410O 0159 oxalates O 0133 010411O 0160 oxalique (acide --- ) O 0134 010412O 0162 oxyde d’antimoine A 0351 010075O 0163 oxyde de chrome C 0473 010189O 0164 oxyde de cobalt à usage industriel C 0639 010599O 0165 oxyde de mercure M 0225 010389O 0166 oxyde de plomb L 0098 010441O 0167 oxygène O 0137 010413O 0170 oxygénée (eau --- ) H 0335 010414P 0017 paillis [engrais] C 0758 010622P 0047 palladium (chlorures de --- ) P 0066 010415P 0080 papier albuminé A 0179 010036P 0082 papier autovireur [photographie] S 0244 010090P 0084 papier barytique B 0145 010103P 0087 papier chimique pour essais T 0170 010278P 0092 papier de tournesol L 0281 010419


D’ORDREN° DEBASE

P 0094 papier diazo D 0121 010245P 0104 papier nitré N 0088 010416P 0106 papier (pâte à --- ) P 0108 010156P 0107 papier photométrique P 0322 010417P 0111 papier pour la photographie P 0311 010322P 0112 papier pour photocalques B 0484 010432P 0115 papier réactif R 0098 010259P 0117 papier sensible S 0252 010418P 0125 papiers peints (colles pour --- ) A 0090 010203P 0188 pâte à papier P 0108 010156P 0190 pâte de bois W 0312 010132P 0245 peaux (produits pour le corroyage

des --- )C 1085 010216

P 0255 pectine à usage photographique P 0197 010420P 0297 pellicules [films] sensibilisées mais

non impressionnéesS 0251 010581

P 0314 perborate de soude P 0244 010421P 0315 percarbonates P 0245 010422P 0320 perchlorates P 0247 010423P 0336 persulfates P 0266 010424P 0337 persulfurique (acide --- ) P 0267 010425P 0356 pétrole (agents pour détruire le --- ) P 0279 010351P 0365 pharmaceutiques (produits pour la

conservation des produits --- )P 0650 010210

P 0368 phénol à usage industriel P 0294 010426P 0371 phosphates [engrais] P 0300 010427P 0373 phosphatides P 0302 010429P 0374 phosphore P 0304 010430P 0375 phosphorique (acide --- ) P 0303 010433P 0377 photocalques (papier pour --- ) B 0484 010432P 0378 photocalques (tissu pour --- ) B 0483 010434P 0383 photographie (papier pour la --- ) P 0311 010322P 0384 photographie (produits chimiques

pour la --- )P 0319 010211

P 0389 photographiques (affaiblisseurs --- ) R 0118 010027P 0394 photographiques (émulsions --- ) P 0310 010267P 0397 photographiques (plaques --- )

sensibiliséesS 0253 010269

P 0398 photographiques (révélateurs --- ) P 0309 010435P 0399 photographiques

(sensibilisateurs --- )P 0314 010436

P 0404 photométrique (papier --- ) P 0322 010417P 0405 photosensibles (plaques --- ) P 0323 010213P 0418 picrique (acide --- ) P 0344 010437P 0470 piles atomiques (combustibles

pour --- )F 0516 010087

P 0579 plantes (préparations pour larégulation de la croissance des --- )

P 0444 010634

P 0599 plaques photographiquessensibilisées

S 0253 010269

P 0600 plaques photosensibles P 0323 010213P 0601 plaques sensibilisées pour offset S 0254 010406P 0605 plastifiants P 0465 010143P 0606 plastiques (dispersions de

matières --- )D 0184 010605

P 0608 plastiques (matières --- ) à l’état brut P 0468 010438P 0611 plastisols P 0469 010439P 0632 plomb (acétate de --- ) L 0095 010440P 0633 plomb (arséniate de --- ) L 0096 010083P 0636 plomb (oxyde de --- ) L 0098 010441




D’ORDREN° DEBASE

P 0661 plutonium P 0513 010442P 0665 pneumatiques (compositions pour

la réparation des --- )R 0189 010465

P 0668 pneumatiques (mastics pour --- ) M 0128 010193P 0738 polonium P 0555 010443P 0749 pommes de terre (farine de --- ) à

usage industrielP 0591 010444

P 0873 potasse P 0582 010446P 0874 potassiques (eaux --- ) P 0583 010448P 0875 potassium P 0584 010447P 0894 pots en tourbe pour l’horticulture P 0194 010445P 0930 praséodyme P 0635 010449P 0975 prométhium P 0718 010450P 0981 protactinium P 0727 010451P 0999 protéine [matière première] P 0741 010452P 1009 protoxyde d’azote N 0091 010093P 1012 prussiates C 1127 010228P 1038 purification de l’eau (produits pour

la --- )W 0105 010608

P 1040 purification des huiles (produitspour la --- )

O 0037 010354

P 1045 pyrogallique (acide --- ) P 0798 010453P 1046 pyroligneux (acide --- ) [vinaigre de

bois]W 0323 010133

Q 0009 quebracho à usage industriel Q 0005 010454R 0025 radiateurs (produits chimiques de

curage pour --- )R 0012 010648

R 0029 radioactifs (éléments --- ) à usagescientifique

R 0017 010456

R 0044 radium à usage scientifique R 0032 010458R 0045 radon R 0034 010457R 0121 réacteurs nucléaires (modérateurs

pour --- )M 0347 010179

R 0122 réactif (papier --- ) R 0098 010259R 0123 réactifs chimiques [autres qu’à

usage médical ou vétérinaire]C 0383 010178

R 0127 réactives (matières --- ) [getters] G 0116 010332R 0132 recharge des accumulateurs (eau

acidulée pour la-)A 0049 010251

R 0166 réfrigérants (produits --- ) R 0149 010459R 0171 refroidissement pour moteurs de

véhicules (agents de --- )C 0874 010647

R 0194 régulation de la croissance desplantes (préparations pour la --- )

P 0444 010634

R 0218 renforçateurs chimiques pourcaoutchouc

C 0376 010640

R 0219 renforçateurs chimiques pourpapier

C 0375 010639

R 0220 rénovation des disques acoustiques(produits pour la --- )

R 0187 010246

R 0221 réparation des objets cassés(ciments pour la --- )

C 0290 010194

R 0252 résidus du traitement des grains decéréales [à usage industriel]

B 0812 010460

R 0258 résines artificielles à l’état brut A 0432 010462R 0262 résines synthétiques à l’état brut S 1122 010455R 0280 révélateurs photographiques P 0309 010435R 0281 revenu des métaux (produits pour

le --- )M 0231 010393

R 0298 rhénium R 0216 010463


D’ORDREN° DEBASE

R 0354 Roentgen (films --- ) sensibilisésmais non impressionnés

X 0003 010464

R 0381 roues (compositions pour laréparation des bandages de --- )

R 0189 010465

R 0444 rubidium R 0360 010466S 0004 sable de fonderie F 0446 010467S 0015 saccharine S 0002 010114S 0065 salicylique (acide --- ) S 0046 010468S 0068 salpêtre S 0061 010469S 0071 samarium S 0073 010470S 0077 sang (charbon de --- ) B 0467 010168S 0097 sauce pour le tabac S 0105 010471S 0121 savons métalliques à usage

industrielS 0616 010472

S 0123 scandium S 0141 010473S 0151 scories [engrais] S 0538 010428S 0155 sébacique (acide --- ) S 0228 010474S 0182 sel brut S 0056 010476S 0184 sel d’oseille S 0674 010410S 0185 sel (esprit-de- --- ) S 0040 010058S 0186 sel gemme R 0278 010331S 0187 sel pour conserver, autre que pour

les alimentsS 0055 010003

S 0190 sélénium S 0238 010479S 0200 sels [engrais] S 0063 010478S 0201 sels [produits chimiques] S 0062 010475S 0202 sels à usage industriel S 0066 010397S 0205 sels d’argent (solutions de --- ) pour

l’argentureS 0476 010081

S 0206 sels de métaux des terres rares S 0069 010162S 0207 sels de métaux précieux à usage

industrielS 0072 010391

S 0208 sels de virage [photographie] T 0351 010548S 0210 sels d’or G 0217 010409S 0213 sels pour colorer les métaux S 0064 010207S 0214 sels pour éléments galvaniques S 0065 010261S 0224 semences (produits pour préserver

les --- )S 0234 010480

S 0228 sensibilisateurs photographiques P 0314 010436S 0229 sensible (papier --- ) S 0252 010418S 0320 silicates S 0446 010481S 0325 silicium S 0447 010483S 0327 silicones S 0450 010484S 0358 sodium S 0628 010485S 0377 sols (produits chimiques pour

l’amendement des --- )S 0636 010053

S 0406 soudage (fondants pour le --- ) S 0648 010584S 0407 soudage (gaz protecteurs pour le --- ) P 0731 010326S 0408 soudage (préparations chimiques

pour le --- )S 0647 010487

S 0409 soude calcinée C 0044 010488S 0410 soude caustique à usage industriel C 0265 010490S 0411 soude de barille S 0623 010100S 0414 soude (sels de --- ) [produits

chimiques]S 0629 010491

S 0439 soufre S 1045 010493S 0440 soufre (fleur de --- ) à usage

chimiqueF 0347 010299

S 0483 spath pesant B 0146 010495S 0494 spinelles [produits chimiques] S 0731 010496




D’ORDREN° DEBASE

S 0503 statique (produits contrel’électricité --- ) non à usageménager

A 0370 010260

S 0517 stéarique (acide --- ) S 0880 010497S 0539 strontium S 1008 010498S 0547 substrats pour la culture hors sol

[agriculture]S 1024 010589

S 0564 suie à usage industriel ou agricole S 0668 010499S 0568 sulfates S 1040 010555S 0569 sulfimide benzoïque B 0317 010113S 0571 sulfonique (acide --- ) S 1044 010501S 0572 sulfures S 1041 010486S 0573 sulfureux (acide --- ) S 1049 010502S 0574 sulfurique (acide --- ) S 1047 010503S 0575 sulfurique (éther --- ) S 1048 010285S 0576 sumac pour la tannerie S 1050 010504S 0579 superphosphates [engrais] S 1065 010431S 0610 sylviculture (produits chimiques

pour la --- ) [à l’exception desfongicides, herbicides,insecticides et des parasiticides]

C 0386 010505

T 0008 tabac (sauce pour le --- ) S 0105 010471T 0055 taches (produits chimiques pour

empêcher la formation de --- ) surles étoffes

S 0803 010286

T 0070 talc [silicate de magnésium] T 0042 010506T 0098 tan T 0047 010507T 0099 tanin T 0056 010508T 0100 tannantes (matières --- ) T 0058 010509T 0101 tannerie (huiles pour la --- ) O 0047 010350T 0102 tannerie (sumac pour la --- ) S 1050 010504T 0103 tannin T 0056 010508T 0104 tannique (acide --- ) T 0055 010511T 0110 tapioca (farine de --- ) à usage


T 0138 tartre non à usage pharmaceutique T 0091 010514T 0139 tartrique (acide --- ) T 0092 010515T 0145 technétium T 0120 010516T 0177 tellure T 0151 010517T 0189 tensio-actifs (agents --- ) T 0158 010518T 0197 terbium T 0163 010519T 0201 ternissure des émaux et du verre

(produits chimiques pour la --- )S 0802 010520

T 0208 terre à diatomées D 0120 010632T 0210 terre de foulage pour l’industrie

textileF 0523 010525

T 0212 terre pour la culture E 0010 010524T 0213 terre végétale L 0305 010527T 0214 terreau H 0309 010355T 0215 terres rares R 0071 010526T 0216 terreux (métaux --- ) M 0235 010392T 0221 tétrachlorures T 0174 010529T 0223 textiles (préparations pour

l’imperméabilisation desmatières --- )

T 0180 010362

T 0224 textiles (produits chimiques pourl’avivage des matières --- )

T 0178 010091

T 0225 textiles (produits chimiques pourl’imprégnation des matières --- )

T 0179 010363

T 0226 thallium T 0181 010532


D’ORDREN° DEBASE

T 0257 thiocarbanilide T 0203 010533T 0259 thorium T 0205 010535T 0260 thulium T 0223 010534T 0300 tissu pour photocalques B 0483 010434T 0317 titanique (anhydride --- ) à usage


T 0318 titanite T 0291 010537T 0332 toile sensibilisée pour la

photographieS 0250 010212

T 0375 toluène T 0324 010538T 0376 toluol T 0324 010538T 0417 tourbe [engrais] P 0191 010539T 0418 tourbe (pots en --- ) pour l’horticulture P 0194 010445T 0432 tournesol (papier de --- ) L 0281 010419T 0497 trempe des métaux (produits pour

la --- )M 0237 010249

T 0568 tuiles (produits pour la conservationdes --- ) [à l’exception des peintureset des huiles]

P 0651 010540

T 0573 tungstique (acide --- ) T 0528 010541U 0008 urane U 0036 010543U 0009 urane (nitrate d’ --- ) N 0087 010405U 0010 uranium U 0035 010542V 0134 vernis (dissolvants pour --- ) S 0664 010606V 0161 verre (produits chimiques pour la

ternissure du --- )G 0157 010521

V 0162 verre (produits contre la ternissuredu --- )

G 0145 010522

V 0163 verre (produits pour opacifier le --- ) G 0142 010263V 0165 verre soluble [silicate] W 0093 010544V 0227 viande (produits pour attendrir la --- )

à usage industrielM 0185 010545

V 0228 viande (produits pour fumiger la --- ) S 0589 010317V 0238 vigne (produits chimiques pour la

protection contre les maladies dela --- )

V 0140 010546

V 0242 vin (colle à --- ) W 0278 010205V 0244 vinaigre de bois [acide pyroligneux] W 0323 010133V 0245 vinaigre (esprit de --- ) S 0742 010277V 0248 vinique (alcool --- ) V 0146 010547V 0253 virage (bains de --- ) [photographie] T 0350 010099V 0254 virage (sels de --- ) [photographie] T 0351 010548V 0259 viscose V 0151 010157V 0282 vitres (produits contre la ternissure

des --- )A 0371 010523

V 0287 vitriol V 0160 010225V 0314 volatil (alcali --- ) [ammoniaque] à

usage industrielA 0261 010558

V 0333 vulcanisation (accélérateurs de --- ) V 0169 010005V 0335 vulcanisation (produits de --- ) V 0171 010549W 0011 withérite W 0297 010550X 0001 xénon X 0001 010551Y 0006 ytterbium Y 0018 010552Y 0007 yttrium Y 0019 010553Z 0004 zircone Z 0006 010556



Classe 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs etartistes.


D’ORDREN° DEBASE

A 0171 agglutinants pour couleurs B 0384 020087A 0343 aliments (colorants pour --- ) F 0400 020005A 0351 aliments (teintures pour --- ) F 0400 020005A 0352 alizarine (couleurs d’ --- ) A 0203 020006A 0399 aluminium (peintures --- ) A 0243 020007A 0400 aluminium (poudre d’ --- ) pour la

peintureA 0244 020008

A 0437 amiante (peintures à l’ --- ) A 0454 020009A 0509 anhydride titanique [pigment] T 0294 020106A 0512 aniline (couleurs d’ --- ) A 0292 020052A 0538 animaux (encres pour marquer

les --- )M 0102 020067

A 0581 anticorrosion (produits --- ) A 0330 020010A 0614 antirouille (produits --- ) [préservatifs

contre la rouille]A 0363 020107

A 0630 apprêt (couleurs pour --- ) P 0678 020108A 0632 apprêt (teintures pour --- ) P 0678 020108A 0637 aquarelle (fixatifs pour l’ --- ) F 0260 020011A 0697 argent brillant [céramique] S 0470 020012A 0701 argent (émulsions d’ --- ) [pigments] S 0466 020015A 0702 argent en feuilles S 0467 020013A 0710 argent sous forme de pâte S 0472 020014A 0714 argenter (poudres à --- ) S 0482 020016A 0797 asphalte (vernis d’ --- ) B 0430 020017A 0835 auramine A 0487 020018B 0009 bactéricides (peintures --- ) B 0018 020019B 0021 badigeons B 0030 020020B 0167 bandes protectrices contre la

corrosionA 0329 020021

B 0269 baume du Canada C 0073 020022B 0347 beurre (colorants pour le --- ) C 0715 020023B 0397 bière (colorants pour la --- ) C 0713 020024B 0453 bitume (vernis au --- ) B 0427 020025B 0459 blanc de chaux W 0237 020110B 0480 blancs [matières colorantes ou

peintures]W 0236 020109

B 0488 bleus [matières colorantes oupeintures]

B 0486 020103

B 0520 bois colorant D 0382 020111B 0521 bois colorant (extraits de --- ) D 0383 020112B 0532 bois de teinture D 0382 020111B 0535 bois (enduits pour le --- ) [peintures] W 0302 020026B 0538 bois (huiles pour la conservation

du --- )O 0049 020082

B 0542 bois (mordants pour le --- ) W 0306 020027B 0548 bois (produits pour la conservation

du --- )W 0311 020049

B 0552 bois (teintures pour le --- ) W 0320 020028B 0568 boissons (colorants pour --- ) C 0714 020004B 0850 bronzage (laques de --- ) B 0708 020031B 0852 bronze (poudre de --- ) B 0705 020032C 0233 caramélisé (malt --- ) [colorant

alimentaire]M 0055 020035

C 0235 caramels [colorants alimentaires] C 0114 020034


D’ORDREN° DEBASE

C 0245 carbonyle pour la préservation dubois

C 0138 020113

C 0265 carmin de cochenille C 0643 020045C 0301 carton bitumé (enduits pour le --- )

[peintures]C 0632 020036

C 0391 céramique (couleurs pour la --- ) C 0311 020037C 0417 céruse W 0232 020038C 0509 charbon (noir de --- ) [pigment] C 0124 020039C 0566 châssis de véhicules (revêtements

de protection pour --- )U 0015 020040

C 0650 chaussures (teintures pour --- ) S 0351 020041C 0655 chaux (blanc de --- ) W 0237 020110C 0658 chaux (lait de --- ) L 0226 020042C 0973 cobalt (oxyde de --- ) [colorant] C 0638 020044C 0977 cochenille (carmin de --- ) C 0643 020045C 1053 colophane C 0710 020046C 1054 colorant (bois --- ) D 0382 020111C 1055 colorant (extraits de bois --- ) D 0383 020112C 1056 colorant (malt- --- ) M 0056 020048C 1057 colorants * C 0711 020047C 1058 colorants pour aliments F 0400 020005C 1191 conservation du bois (produits pour

la --- )W 0311 020049

C 1236 copal C 0884 020050C 1237 copal (vernis au --- ) C 0885 020114C 1317 corrosion (produits contre la --- ) A 0330 020010C 1373 couleurs C 0711 020047C 1374 couleurs (agglutinants pour --- ) B 0384 020087C 1376 couleurs (diluants pour --- ) T 0202 020053C 1377 couleurs (épaississants pour --- ) T 0197 020055C 1378 couleurs (liants pour --- ) B 0384 020087C 1547 créosote pour la conservation du

boisC 1026 020056

C 1603 cuir (encres pour le --- ) I 0085 020033C 1610 cuir (mordants pour le --- ) S 0804 020057C 1664 curcuma [colorant] T 0540 020060D 0169 détrempes D 0191 020062D 0212 diluants pour couleurs T 0202 020053D 0213 diluants pour laques T 0201 020054D 0214 diluants pour peintures T 0202 020053D 0275 dorures G 0118 020063E 0221 émaux [vernis] E 0125 020064E 0222 émaux pour la peinture E 0124 020065E 0277 émulsions d’argent [pigments] S 0466 020015E 0290 encre [toner] (cartouches d’ --- ) pour

imprimantes et photocopieursT 0345 020123

E 0294 encres [toner] pour photocopieurs T 0346 020121E 0296 encres d’imprimerie P 0694 020066E 0297 encres pour la peausserie I 0086 020069E 0298 encres pour le cuir I 0085 020033E 0299 encres pour marquer les animaux M 0102 020067E 0306 enduits [peintures] C 0633 020070E 0369 épaississants pour couleurs T 0197 020055F 0268 fixatifs [vernis] F 0261 020072F 0477 fumée (noir de --- ) [pigment] L 0033 020073




D’ORDREN° DEBASE

F 0519 fustine [colorant] Y 0011 020074G 0218 glaçures [enduits] G 0161 020075G 0266 gommes-guttes pour la peinture G 0025 020076G 0267 gommes-laques G 0324 020077G 0268 gommes-résines G 0321 020078G 0302 graisses contre la rouille A 0361 020079G 0325 gravure (encres pour la --- ) E 0139 020080G 0343 gris de zinc [pigment] Z 0003 020081G 0371 guttes (gommes- --- ) pour la

peintureG 0025 020076

H 0140 huile (mastics à l’ --- ) O 0022 020084H 0147 huiles contre la rouille A 0362 020083H 0160 huiles pour la conservation du bois O 0049 020082I 0012 ignifuges (peintures --- ) F 0211 020085I 0029 imprimantes et photocopieurs

(encre [toner] (cartouches d’ --- )pour --- )

T 0345 020123

I 0037 imprimerie (encres d’ --- ) P 0694 020066I 0040 imprimerie (pâtes d’ --- ) [encres] P 0689 020043I 0076 indigo [colorant] I 0063 020086L 0047 lait de chaux L 0226 020042L 0136 laques * L 0017 020115L 0138 laques (diluants pour --- ) T 0201 020054L 0139 laques (gommes- --- ) G 0324 020077L 0222 liants pour peintures B 0384 020087L 0292 liqueurs (colorants pour --- ) C 0716 020088L 0309 litharge O 0092 020089M 0061 malt caramélisé [colorant

alimentaire]M 0055 020035

M 0067 malt-colorant M 0056 020048M 0156 marquer les animaux (encres

pour --- )M 0102 020067

M 0189 mastic [résine naturelle] M 0130 020091M 0191 mastic à l’huile O 0022 020084M 0192 mastic de vitrier G 0164 020104M 0298 métaux en feuilles pour peintres,

décorateurs, imprimeurs etartistes

M 0236 020092

M 0299 métaux en poudre pour peintres,décorateurs, imprimeurs etartistes

M 0242 020090

M 0307 métaux (produits contre laternissure des --- )

A 0372 020093

M 0309 métaux (produits pour la protectiondes --- )

P 0736 020094

M 0389 minium R 0115 020095M 0459 mordants * M 0393 020002N 0082 noir de charbon [pigment] C 0124 020039N 0084 noir de fumée [pigment] L 0033 020073N 0086 noirs [matières colorantes ou

peintures]B 0434 020051

O 0020 oeufs de Pâques (papier pourteindre les --- )

P 0098 020096

O 0081 or brillant [céramique] B 0693 020097P 0114 papier pour teindre les oeufs de

PâquesP 0098 020096

P 0127 papiers peints (produits pourl’enlèvement des --- )

W 0042 020071

P 0206 pâtes d’imprimerie [encres] P 0689 020043P 0237 peausserie (encres pour la --- ) I 0086 020069


D’ORDREN° DEBASE

P 0273 peinture (émaux pour la --- ) E 0124 020065P 0278 peinture (poudre d’aluminium pour

la --- )A 0244 020008

P 0281 peintures * P 0047 020001P 0283 peintures antifouling A 0335 020122P 0284 peintures bactéricides B 0018 020019P 0285 peintures (diluants pour --- ) T 0202 020053P 0286 peintures ignifuges F 0211 020085P 0288 peintures (liants pour --- ) B 0384 020087P 0380 photocopier (encres [toner] pour

appareils et machines à --- )T 0346 020121

P 0382 photocopieurs (encre [toner](cartouches d’ --- ) pourimprimantes et --- )

T 0345 020123

P 0468 pigments P 0355 020059P 0623 platine brillant [céramique] B 0694 020030P 0898 poudre d’aluminium pour la

peintureA 0244 020008

P 0936 préservatifs contre la rouille A 0363 020107P 0985 protection des métaux (produits

pour la --- )P 0736 020094

R 0259 résines (gommes- --- ) G 0321 020078R 0260 résines naturelles à l’état brut R 0200 020061R 0291 revêtements de protection pour

châssis de véhiculesU 0015 020040

R 0348 rocou A 0317 020098R 0395 rouille (préservatifs contre la --- ) A 0363 020107S 0053 safran [colorant] S 0028 020099S 0073 sandaraque S 0079 020100S 0291 siccatifs pour couleurs S 0406 020068S 0302 Sienne (terre de --- ) S 0412 020029S 0563 suie [couleur] S 0667 020101S 0577 sumac pour les vernis S 1051 020102T 0147 teinture (bois de --- ) D 0382 020111T 0149 teintures * D 0377 020058T 0198 térébenthine [diluant pour

peintures]T 0550 020124

T 0202 ternissure des métaux (produitscontre la --- )

A 0372 020093

T 0211 terre de Sienne S 0412 020029T 0277 tinctoriales (matières --- ) C 0711 020047T 0316 titanique (anhydride --- ) [pigment] T 0294 020106V 0133 vernis * V 0039 020003V 0137 vernis (sumac pour les --- ) S 1051 020102V 0284 vitrier (mastic de --- ) G 0164 020104



Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser etabraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.


D’ORDREN° DEBASE

A 0009 abrasifs * A 0010 030165A 0012 abrasifs (papiers --- ) A 0008 030166A 0104 adhésifs [matières collantes] à

usage cosmétiqueA 0087 030199

A 0109 adhésifs pour fixer les postiches A 0085 030001A 0120 adoucir (pierres à --- ) S 0592 030002A 0143 aérosols pour rafraîchir l’haleine B 0677 030204A 0162 affûtage (produits pour l’ --- ) G 0298 030003A 0223 aiguiser (produits pour --- ) G 0298 030003A 0285 alcali volatil [ammoniaque] utilisé

comme détergentA 0260 030167

A 0402 alun (pierres d’ --- ) [antiseptiques] A 0233 030168A 0408 amandes (huile d’ --- ) A 0222 030006A 0410 amandes (lait d’ --- ) à usage

cosmétiqueA 0221 030169

A 0414 amandes (savon d’ --- ) A 0224 030007A 0420 ambre [parfumerie] A 0248 030008A 0442 amidon [apprêt] S 0843 030010A 0443 amidon à lustrer S 0844 030009A 0450 amincissement (préparations

cosmétiques pour l’ --- )C 0937 030177

A 0460 ammoniaque [alcali volatil] utilisécomme détergent

A 0260 030167

A 0528 animaux de compagnie(shampooings pour --- )

S 0280 030196

A 0613 antirouille (produits --- ) [pourl’enlèvement de la rouille]

R 0376 030170

A 0618 antisolaires (produits --- )[préparations cosmétiques pour lebronzage de la peau]

S 1061 030171

A 0631 apprêt d’amidon S 0843 030010A 0755 aromates [huiles essentielles] A 0415 030172A 0808 assouplisseurs F 0005 030193A 0810 astiquer (matières à --- ) F 0543 030044A 0811 astringents à usage cosmétique A 0474 030191A 0881 avivage des couleurs (produits

chimiques pour l’ --- ) à usagedomestique [blanchisserie]

B 0695 030174

A 0883 avivage (savons d’ --- ) S 0613 030013A 0896 azurage du linge (bleu pour l’ --- ) B 0480 030014B 0019 badiane (essence de --- ) B 0029 030015B 0065 bain (préparations cosmétiques

pour le --- )B 0187 030016

B 0069 bain (sels pour le --- ) non à usagemédical

B 0175 030175

B 0180 barbe (pierres à --- ) [antiseptiques] S 0295 030005B 0181 barbe (savon à --- ) S 0294 030017B 0182 barbe (teintures pour la --- ) B 0225 030176B 0246 bâtonnets ouatés à usage

cosmétiqueS 1095 030019

B 0276 beauté (masques de --- ) B 0235 030020B 0313 bergamote (essence de --- ) B 0321 030021B 0460 blanc de craie W 0239 030022B 0467 blanchiment (produits de --- )

[lessive]L 0082 030124

B 0468 blanchir la peau (crème pour --- ) S 0512 030023


D’ORDREN° DEBASE

B 0469 blanchir le cuir (produits pour --- ) L 0109 030025B 0474 blanchir (sels pour --- ) B 0456 030026B 0475 blanchir (soude pour --- ) B 0457 030027B 0476 blanchissage (colorants pour le --- ) L 0079 030059B 0477 blanchissage (produits de --- ) L 0078 030028B 0478 blanchissage (produits de glaçage

pour le --- )L 0081 030029

B 0479 blanchisserie (cire pour la --- ) L 0086 030051B 0486 bleu de lessive B 0480 030014B 0487 bleu pour l’azurage du linge B 0480 030014B 0543 bois odorants S 0148 030030B 0566 boissons (aromates pour --- ) [huiles

essentielles]B 0335 030173

B 0665 bouche (produits pour les soins dela --- ) non à usage médical

M 0452 030031

B 0814 briller (produits pour faire --- ) S 0334 030048B 0849 bronzage de la peau (préparations

cosmétiques pour le --- )S 1061 030171

C 0204 capillaires (lotions --- ) H 0029 030034C 0256 carbures métalliques [abrasifs] C 0118 030035C 0353 cèdre (huiles essentielles de --- ) C 0270 030037C 0383 cendres volcaniques pour le

nettoyageV 0164 030038

C 0623 chaussures (cirages pour --- ) B 0541 030039C 0627 chaussures (crèmes pour --- ) B 0541 030039C 0721 cheveux (colorants pour --- ) H 0024 030040C 0729 cheveux (préparations pour

l’ondulation des --- )H 0037 030041

C 0731 cheveux (teintures pour --- ) H 0024 030040C 0848 cils (cosmétiques pour --- ) E 0225 030043C 0850 cils postiches F 0023 030042C 0851 cils postiches (adhésifs pour fixer

les --- )E 0224 030178

C 0872 cirages S 0363 030046C 0880 cire à épiler W 0147 030097C 0882 cire à moustaches M 0450 030052C 0883 cire à parquet P 0139 030053C 0884 cire à parquet (décapants pour --- ) F 0322 030206C 0885 cire à polir P 0552 030054C 0888 cire pour cordonniers S 0365 030049C 0890 cire pour la blanchisserie L 0086 030051C 0892 cire pour tailleurs T 0041 030055C 0914 citrons (huiles essentielles de --- ) L 0149 030056C 1048 Cologne (eau de --- ) E 0020 030058C 1059 colorants pour la lessive et le

blanchissageL 0079 030059

C 1060 colorants pour la toilette C 0717 030060C 1193 conservation du cuir (produits pour

la --- ) [cirages]L 0125 030061

C 1274 cordonniers (cire pour --- ) S 0365 030049C 1275 cordonniers (poix pour --- ) C 0641 030050C 1286 corindon [abrasif] C 0933 030062C 1331 cosmétique (motifs décoratifs à

usage --- )T 0412 030181

C 1332 cosmétique (nécessaires de --- ) C 0936 030064C 1333 cosmétiques C 0939 030065




D’ORDREN° DEBASE

C 1334 cosmétiques pour animaux C 0940 030063C 1335 cosmétiques (préparations --- ) pour

l’amincissementC 0937 030177

C 1380 couleurs (produits chimiques pourl’avivage des --- ) à usagedomestique [blanchisserie]

B 0695 030174

C 1382 couleurs (produits pour enleverles --- )

P 0039 030179

C 1502 craie (blanc de --- ) W 0239 030022C 1506 craie pour le nettoyage C 0547 030067C 1517 crayons à usage cosmétique P 0223 030069C 1538 crèmes à polir P 0542 030070C 1539 crèmes cosmétiques C 1019 030071C 1541 crèmes pour chaussures B 0541 030039C 1542 crèmes pour le cuir C 1020 030074C 1567 cristaux de soude pour le nettoyage W 0063 030072C 1602 cuir (crèmes pour le --- ) C 1020 030074C 1614 cuir (produits pour blanchir le --- ) L 0109 030025C 1615 cuir (produits pour la conservation

du --- ) [cirages]L 0125 030061

C 1622 cuirs à rasoir (pâtes pour --- ) P 0154 030073D 0012 déboucher les tuyaux d’écoulement

(préparations pour --- )C 0556 030195

D 0017 décapants S 0161 030076D 0018 décapants pour cire à parquet F 0322 030206D 0031 décolorants à usage cosmétique B 0453 030192D 0035 décoratifs (motifs --- ) à usage

cosmétiqueT 0412 030181

D 0052 dégraissage (produits de --- ) autresque ceux utilisés au coursd’opérations de fabrication

D 0042 030077

D 0062 démaquillage (produits de --- ) M 0050 030078D 0084 dentaires (préparations pour polir

les prothèses --- )D 0063 030198

D 0088 dentifrices D 0061 030079D 0099 dépilatoires D 0074 030096D 0109 dérouillement (produits pour le --- ) R 0376 030170D 0124 désinfectants (savons --- ) D 0172 030080D 0127 désodorisants à usage personnel

[parfumerie]D 0068 030180

D 0129 désodorisants (savons --- ) D 0067 030149D 0154 détachants S 0800 030068D 0155 détartrants à usage domestique S 0135 030081D 0165 détergents [détersifs] autres que

ceux utilisés au coursd’opérations de fabrication et ceuxà usage médical

D 0089 030075

D 0184 diamantine [abrasif] D 0107 030082E 0018 eau de Cologne E 0020 030058E 0019 eau de Javel J 0018 030089E 0020 eau de lavande L 0089 030090E 0048 eaux de senteur S 0147 030091E 0050 eaux de toilette T 0318 030092E 0114 écorce de quillaja pour le lavage Q 0008 030093E 0185 électricité statique (produits contre

l’ --- ) à usage ménagerA 0369 030083

E 0256 émeri E 0113 030094E 0258 émeri (papier --- ) E 0116 030084E 0259 émeri (toile --- ) E 0114 030086E 0268 empois S 0843 030010


D’ORDREN° DEBASE

E 0283 encaustiques P 0538 030047E 0284 encens I 0043 030095E 0380 épilatoires (produits --- ) D 0074 030096E 0432 essanger le linge (matières à --- ) L 0084 030098E 0435 essence de térébenthine [produit

de dégraissage]O 0030 030158

E 0441 essences éthériques E 0180 030099E 0444 essentielles (huiles --- ) E 0181 030100E 0487 éthérées (huiles --- ) E 0181 030100E 0562 extraits de fleurs [parfumerie] E 0213 030101F 0010 fards M 0044 030102F 0288 fleurs (bases pour parfums de --- ) F 0337 030105F 0289 fleurs (extraits de --- ) [parfumerie] E 0213 030101F 0485 fumigations (produits pour --- )

[parfums]F 0533 030106

G 0095 gâteaux (aromates pour --- ) [huilesessentielles]

F 0296 030107

G 0106 gaulthérie (huile de --- ) G 0088 030108G 0153 gelée de pétrole à usage

cosmétiqueP 0281 030109

G 0173 géraniol G 0109 030110G 0195 glaçage (produits de --- ) pour le

blanchissageL 0081 030029

G 0214 glaces (liquides pour lave- --- ) W 0269 030126G 0297 graisses à usage cosmétique G 0279 030111H 0018 haleine (aérosols pour rafraîchir

l’ --- )B 0677 030204

H 0059 héliotropine H 0174 030113H 0131 huile d’amandes A 0222 030006H 0134 huile de gaulthérie G 0088 030108H 0142 huiles à usage cosmétique O 0041 030114H 0152 huiles de nettoyage O 0040 030117H 0153 huiles de toilette O 0050 030120H 0154 huiles essentielles E 0181 030100H 0155 huiles éthérées E 0181 030100H 0162 huiles pour la parfumerie O 0044 030118H 0198 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à usage

cosmétiqueH 0336 030112

I 0127 ionone [parfumerie] I 0158 030121J 0018 jasmin (huile de --- ) J 0017 030115J 0022 Javel (eau de --- ) J 0018 030089L 0044 lait d’amandes à usage cosmétique A 0221 030169L 0060 laits de toilette C 0557 030123L 0140 laques pour les cheveux H 0035 030201L 0141 laques pour les ongles N 0012 030032L 0142 laques (produits pour enlever les --- ) L 0016 030085L 0155 lavage (produits de --- ) L 0082 030124L 0157 lavande (eau de --- ) L 0089 030090L 0158 lavande (huile de --- ) L 0088 030116L 0159 lave-glaces (liquides pour --- ) W 0269 030126L 0190 lessive (bleu de --- ) B 0480 030014L 0191 lessive (colorants pour la --- ) L 0079 030059L 0194 lessives L 0082 030124L 0209 lèvres (rouge à --- ) L 0262 030018L 0277 linge (matières à essanger le --- ) L 0084 030098L 0280 linge (produits pour parfumer le --- ) S 0004 030150L 0298 lisser (produits pour --- ) S 0590 030127L 0347 lotions à usage cosmétique L 0326 030122L 0350 lotions après-rasage A 0116 030200




D’ORDREN° DEBASE

L 0351 lotions capillaires H 0029 030034L 0352 lotions cosmétiques (serviettes

imprégnées de --- )T 0286 030197

M 0132 maquillage (produits de --- ) M 0048 030033M 0172 mascara M 0110 030202M 0174 masques de beauté B 0235 030020M 0266 menthe (essence de --- ) M 0314 030128M 0268 menthe pour la parfumerie M 0316 030129M 0530 moustaches (cire à --- ) M 0450 030052M 0552 musc [parfumerie] M 0484 030132N 0033 nécessaires de cosmétique C 0936 030064N 0045 nettoyage à sec (produits de --- ) D 0347 030205N 0050 nettoyage des prothèses dentaires

(préparations pour le --- )C 0548 030194

N 0057 nettoyage (produits de --- ) C 0551 030104N 0061 neutralisants pour permanentes N 0072 030133O 0056 ondulation des cheveux

(préparations pour l’ --- )H 0037 030041

O 0061 ongles (laques pour les --- ) N 0012 030032O 0064 ongles postiches F 0028 030136O 0065 ongles (produits pour le soin des --- ) N 0003 030137O 0136 ouate à usage cosmétique C 0955 030066P 0077 papier à polir P 0548 030139P 0093 papier de verre [verré] S 0082 030140P 0095 papier émeri E 0116 030084P 0121 papiers abrasifs A 0008 030166P 0126 papiers peints (produits pour le

nettoyage des --- )W 0041 030138

P 0156 parfumer le linge (produits pour --- ) S 0004 030150P 0157 parfumerie (produits de --- ) P 0258 030141P 0158 parfums P 0259 030135P 0160 parfums de fleurs (bases pour --- ) F 0337 030105P 0164 parquet (cire à --- ) P 0139 030053P 0208 pâtes pour cuirs à rasoir P 0154 030073P 0232 peau (crème pour blanchir la --- ) S 0512 030023P 0235 peau (produits cosmétiques pour

les soins de la --- )S 0509 030142

P 0279 peinture (produits pour enlever la --- ) P 0039 030179P 0332 permanentes (neutralisants pour --- ) N 0072 030133P 0333 peroxyde d’hydrogène à usage

cosmétiqueH 0336 030112

P 0359 pétrole (gelée de --- ) à usagecosmétique

P 0281 030109

P 0433 pieds (savons contre latranspiration des --- )

S 0614 030143

P 0439 pierre à adoucir S 0592 030002P 0440 pierre à polir P 0551 030144P 0443 pierre ponce P 0763 030145P 0447 pierres à barbe [antiseptiques] S 0295 030005P 0452 pierres d’alun [antiseptiques] A 0233 030168P 0723 poix pour cordonniers C 0641 030050P 0726 polir [rendre lisse] (toile à --- ) S 0080 030160P 0729 polir les prothèses dentaires

(préparations pour --- )D 0063 030198

P 0731 polir (papier à --- ) P 0548 030139P 0732 polir (pierre à --- ) P 0551 030144P 0733 polir (préparations pour --- ) P 0549 030045P 0734 polir (rouge à --- ) P 0550 030011P 0741 pommades à usage cosmétique P 0557 030146P 0770 ponce (pierre --- ) P 0763 030145


D’ORDREN° DEBASE

P 0862 postiches (adhésifs pour fixer les --- ) A 0085 030001P 0865 postiches (cils --- ) F 0023 030042P 0867 postiches (ongles --- ) F 0028 030136P 0895 pots-pourris odorants P 0594 030203P 0900 poudre pour le maquillage M 0047 030147P 1006 prothèses dentaires (préparations

pour le nettoyage des --- )C 0548 030194

P 1007 prothèses dentaires (préparationspour polir les --- )

D 0063 030198

Q 0016 quillaja (écorce de --- ) pour le lavage Q 0008 030093R 0081 rasage (produits de --- ) S 0293 030148R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à --- ) P 0154 030073R 0369 rose (huile de --- ) R 0335 030119R 0392 rouge à lèvres L 0262 030018R 0393 rouge à polir P 0550 030011R 0396 rouille (produits pour l’enlèvement

de la --- )R 0376 030170

S 0054 safrol S 0030 030151S 0114 savonnettes C 0040 030152S 0115 savons S 0605 030012S 0116 savons contre la transpiration A 0355 030163S 0117 savons d’avivage S 0613 030013S 0118 savons désinfectants D 0172 030080S 0119 savons désodorisants D 0067 030149S 0120 savons médicinaux M 0195 030130S 0212 sels pour blanchir B 0456 030026S 0216 sels pour le bain non à usage

médicalB 0175 030175

S 0230 senteur (eaux de --- ) S 0147 030091S 0271 serviettes imprégnées de lotions

cosmétiquesT 0286 030197

S 0286 shampooings S 0279 030134S 0287 shampooings pour animaux de

compagnieS 0280 030196

S 0326 silicium (carbure de --- ) [abrasif] S 0448 030036S 0368 soins de la bouche (produits pour

les --- ) non à usage médicalM 0452 030031

S 0369 soins de la peau (produitscosmétiques pour les --- )

S 0509 030142

S 0412 soude (lessive de --- ) S 0626 030153S 0413 soude pour blanchir B 0457 030027S 0461 sourcils (cosmétiques pour les --- ) E 0216 030131S 0462 sourcils (crayons pour les --- ) E 0217 030154S 0502 statique (produits contre

l’électricité --- ) à usage ménagerA 0369 030083

T 0067 tailleurs (cire pour --- ) T 0041 030055T 0071 talc pour la toilette T 0043 030155T 0151 teintures cosmétiques D 0378 030156T 0152 teintures (produits pour enlever

les --- )C 0727 030087

T 0199 térébenthine [produit dedégraissage]

T 0548 030157

T 0203 terpènes T 0165 030159T 0326 toile à polir [rendre lisse] S 0080 030160T 0329 toile émeri E 0114 030086T 0333 toile verrée G 0134 030161T 0343 toilette (colorants pour la --- ) C 0717 030060T 0344 toilette (eaux de --- ) T 0318 030092T 0347 toilette (huiles de --- ) O 0050 030120T 0348 toilette (laits de --- ) C 0557 030123




D’ORDREN° DEBASE

T 0350 toilette (produits de --- ) T 0319 030125T 0351 toilette (produits de --- ) contre la

transpirationA 0356 030162

T 0355 toilette (teintures pour la --- ) C 0717 030060T 0477 transpiration (produits de toilette

contre la --- )A 0356 030162

T 0526 tripoli pour le polissage T 0478 030164T 0591 tuyaux d’écoulement (préparations

pour déboucher les --- )C 0556 030195

V 0136 vernis (produits pour enlever les --- ) V 0041 030088V 0157 verre (papier de --- ) S 0082 030140V 0315 volatil (alcali --- ) [ammoniaque]

utilisé comme détergentA 0260 030167

V 0316 volcaniques (cendres --- ) pour lenettoyage

V 0164 030038


D’ORDREN° DEBASE



Classe 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (ycompris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l’éclairage.


D’ORDREN° DEBASE

A 0006 abeilles (cire d’ --- ) B 0271 040001A 0099 additifs non chimiques pour

carburantsA 0066 040085

A 0169 agglomérants de poussière D 0369 040079A 0295 alcool à brûler M 0251 040002A 0299 alcool (combustibles à base d’ --- ) F 0521 040004A 0305 alcool utilisé comme combustible A 0188 040003A 0363 allumage (bandes de papier pour

l’ --- )P 0112 040005

A 0367 allumage (copeaux de bois pourl’ --- )

W 0319 040006

A 0374 allume-feu F 0206 040007A 0575 anthracite A 0325 040008A 0585 antidérapants pour courroies

[préparations]N 0106 040009

A 0662 arbres de Noël (bougies pour --- ) C 0456 040010A 0747 armes (graisse pour --- ) G 0269 040011B 0099 balayage (compositions pour le --- )

pour lier la poussièreD 0367 040012

B 0299 benzène B 0311 040082B 0303 benzine P 0275 040043B 0306 benzol B 0318 040083B 0513 bois à brûler F 0214 040013B 0515 bois (briquettes de --- ) W 0300 040018B 0518 bois (charbon de --- ) [combustible] C 0354 040014B 0524 bois (copeaux de --- ) pour l’allumage W 0319 040006B 0527 bois de feu F 0214 040013B 0703 bougies [éclairage] C 0081 040015B 0707 bougies pour arbres de Noël C 0456 040010B 0726 boulets de charbon C 0618 040016B 0823 briquettes combustibles B 0697 040019B 0824 briquettes de bois W 0300 040018B 0825 briquettes de tourbe [combustibles] P 0190 040017C 0248 carburants C 0140 040081C 0250 carburants (additifs non chimiques

pour --- )A 0066 040085

C 0252 carburants gazéifiés (mélanges --- ) V 0033 040020C 0267 carnauba (cire de --- ) C 0158 040021C 0411 cérésine C 0318 040022C 0476 chandelles C 0081 040015C 0499 charbon [combustible] C 0617 040023C 0504 charbon de bois [combustible] C 0354 040014C 0641 chaussures (graisses pour --- ) G 0271 040026C 0818 cierges C 0081 040015C 0889 cire pour courroies B 0286 040028C 0891 cire pour l’éclairage I 0034 040029C 0895 cires [matières premières] W 0156 040027C 0898 cires à usage industriel I 0074 040030C 1016 coke C 0697 040031C 1075 combustibles F 0511 040025C 1184 conservation de la maçonnerie

(huiles pour la --- )O 0028 040055

C 1194 conservation du cuir (produits pourla --- ) [huiles et graisses]

P 0648 040086

C 1240 copeaux de bois pour l’allumage W 0319 040006C 1387 coupe (huile de --- ) C 1123 040101


D’ORDREN° DEBASE

C 1423 courroies (antidérapants pour --- )[préparations]

N 0106 040009

C 1425 courroies (cire pour --- ) B 0286 040028C 1435 courroies (graisse pour --- ) G 0270 040033C 1616 cuir (produits pour la conservation

du --- ) [huiles et graisses]P 0648 040086

D 0028 décoffrage (huiles de --- ) O 0046 040036D 0055 dégras T 0044 040037D 0105 dépoussiérage (produits pour le --- ) D 0371 040038E 0099 éclairage (cire pour l’ --- ) I 0034 040029E 0102 éclairage (gaz d’ --- ) G 0056 040040E 0103 éclairage (graisses pour l’ --- ) I 0033 040039E 0105 éclairantes (matières --- ) L 0204 040041E 0347 ensimage (huiles d’ --- ) T 0176 040080E 0439 essences [carburants] P 0275 040043E 0486 éther de pétrole P 0280 040044F 0118 feu (allume- --- ) F 0206 040007G 0092 gasoil D 0128 040048G 0117 gaz combustibles F 0517 040049G 0119 gaz d’éclairage G 0056 040040G 0120 gaz d’huile O 0036 040050G 0125 gaz pauvre P 0710 040103G 0130 gaz solidifiés [combustibles] S 0661 040088G 0143 gazoline G 0077 040051G 0154 gelée de pétrole à usage industriel P 0282 040047G 0273 goudron de houille (huile de --- ) C 0624 040053G 0290 graissage (graisses de --- ) L 0336 040060G 0291 graissage (huiles de --- ) L 0337 040042G 0303 graisses industrielles I 0072 040035G 0304 graisses pour chaussures G 0271 040026G 0305 graisses pour le cuir G 0272 040034G 0306 graisses pour l’éclairage I 0033 040039G 0314 graphite lubrifiant L 0335 040052H 0104 houille C 0617 040023H 0106 houille (huile de --- ) C 0620 040054H 0107 houille (huile de goudron de --- ) C 0624 040053H 0132 huile de coupe C 1123 040101H 0136 huile de ricin à usage technique C 0238 040089H 0137 huile de soja (préparations d’ --- )

pour le revêtement anti-adhésifdes ustensiles de cuisson

S 0694 040058

H 0138 huile (gaz d’ --- ) O 0036 040050H 0145 huiles combustibles F 0519 040084H 0149 huiles de décoffrage O 0046 040036H 0150 huiles de graissage L 0337 040042H 0151 huiles de mouillage M 0350 040056H 0156 huiles industrielles I 0073 040087H 0158 huiles pour la conservation de la

maçonnerieO 0028 040055

H 0161 huiles pour la conservation du cuir O 0027 040090H 0163 huiles pour la peinture O 0043 040102H 0166 huiles pour les tissus T 0176 040080H 0168 huiles pour moteurs M 0419 040104K 0006 kérosène K 0008 040059L 0103 lampes (mèches de --- ) L 0042 040061L 0129 lanoline W 0332 040074




D’ORDREN° DEBASE

L 0247 lignite L 0216 040062L 0248 ligroïne L 0217 040045L 0358 lubrifiants L 0334 040063M 0015 maçonnerie (huiles pour la

conservation de la --- )O 0028 040055

M 0227 mazout M 0161 040064M 0232 mèches de lampes W 0242 040046M 0380 minéraux (combustibles --- ) M 0303 040032M 0504 mouillage (huiles de --- ) M 0350 040056N 0006 naphte N 0016 040066N 0022 navette (huile de --- ) industrielle R 0069 040065O 0041 oléine O 0058 040068O 0131 os (huile d’ --- ) industrielle B 0528 040067O 0171 ozocérite [ozokérite] O 0144 040069P 0083 papier (bandes de --- ) pour

l’allumageP 0112 040005

P 0132 paraffine P 0125 040070P 0274 peinture (huiles pour la --- ) O 0043 040102P 0355 pétrole [brut ou raffiné] P 0284 040071P 0358 pétrole (éther de --- ) P 0280 040044P 0360 pétrole (gelée de --- ) à usage

industrielP 0282 040047

P 0713 poisson (huile de --- ) non comestible F 0224 040057P 0919 poussier [combustible] C 0619 040072P 0921 poussière (agglomérants de --- ) D 0369 040079R 0307 ricin (huile de --- ) à usage technique C 0238 040089S 0373 soja (préparations d’huile de --- )

pour le revêtement anti-adhésifdes ustensiles de cuisson

S 0694 040058

S 0450 souliers (graisses pour --- ) G 0271 040026S 0516 stéarine S 0881 040073S 0566 suint W 0332 040074T 0310 tissus (huiles pour les --- ) T 0176 040080T 0416 tourbe [combustible] P 0192 040024T 0431 tournesol (huile de --- ) industrielle S 1058 040075V 0114 veilleuses [bougies] N 0081 040076X 0002 xylène X 0013 040078X 0003 xylol X 0014 040077


D’ORDREN° DEBASE



Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usagemédical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pourempreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.


D’ORDREN° DEBASE

A 0010 abrasifs à usage dentaire D 0052 050001A 0016 acaricides A 0017 050387A 0047 acétates à usage pharmaceutique A 0032 050291A 0061 acides à usage pharmaceutique A 0047 050292A 0081 aconitine A 0050 050002A 0100 additifs pour fourrages à usage

médicalA 0067 050293

A 0110 adhésifs pour prothèses dentaires A 0088 050003A 0112 adhésifs (rubans --- ) pour la

médecineA 0081 050294

A 0116 adhésives (bandes --- ) pour lamédecine

A 0081 050294

A 0118 adjuvants à usage médical A 0093 050396A 0260 air (produits pour la purification de

l’ --- )A 0159 050005

A 0261 air (produits pour lerafraîchissement de l’ --- )

A 0148 050004

A 0276 albumine (aliments à base d’ --- ) àusage médical

A 0180 050006

A 0280 albumineuses (préparations --- ) àusage médical

A 0182 050007

A 0281 albumineux (lait --- ) A 0181 050295A 0288 alcalins (iodures --- ) à usage

pharmaceutiqueA 0208 050348

A 0293 alcaloïdes à usage médical A 0213 050296A 0310 alcools médicinaux M 0196 050008A 0313 aldéhydes à usage pharmaceutique A 0195 050009A 0322 algicides A 0199 050312A 0345 aliments diététiques à usage

médicalD 0131 050297

A 0348 aliments pour bébés F 0401 050298A 0359 alliages de métaux précieux à

usage dentaireA 0217 050010

A 0390 alumine (acétate d’ --- ) à usagepharmaceutique

A 0237 050299

A 0404 amaigrissant (thé --- ) à usagemédical

R 0119 050011

A 0405 amalgames dentaires D 0053 050012A 0411 amandes (lait d’ --- ) à usage

pharmaceutiqueM 0283 050300

A 0445 amidon à usage diététique oupharmaceutique

S 0840 050013

A 0451 amincissement (préparationsmédicales pour l’ --- )

S 0573 050317

A 0452 aminoacides à usage médical A 0255 050376A 0453 aminoacides à usage vétérinaire A 0256 050377A 0455 ammoniac (pastilles de sel --- ) S 0039 050014A 0491 analgésiques A 0279 050124A 0503 anesthésiques A 0278 050017A 0505 aneth (essence d’ --- ) à usage


A 0506 angosture (écorce d’ --- ) à usagemédical

A 0289 050020

A 0507 angusture (écorce d’ --- ) à usagemédical

A 0289 050020

A 0520 animaux (ciment pour sabots d’ --- ) C 0288 050083


D’ORDREN° DEBASE

A 0540 animaux nuisibles (produits pour ladestruction des --- )

P 0269 050021

A 0546 animaux (produits pour laver les --- ) A 0306 050189A 0557 anneaux antirhumatismaux A 0360 050016A 0565 anneaux pour cors aux pieds C 0917 050040A 0577 antiasthmatique (thé --- ) A 0473 050022A 0578 antibiotiques A 0326 050388A 0582 anticryptogamiques (produits --- ) A 0331 050135A 0594 antigel (baume --- ) à usage

pharmaceutiqueF 0477 050023

A 0598 antihémorroïdaux (produits --- ) H 0005 050025A 0600 antimérule D 0346 050026A 0601 antimigraineux (articles --- ) H 0125 050027A 0602 antimites (produits --- ) M 0410 050028A 0606 antiparasitaires (colliers --- ) pour

animauxA 0353 050087

A 0607 antiparasitaires (produits --- ) A 0354 050029A 0611 antirhumatismaux (anneaux --- ) A 0360 050016A 0612 antirhumatismaux (bracelets --- ) A 0359 050015A 0615 antiseptique (coton --- ) A 0364 050031A 0616 antiseptiques A 0365 050030A 0617 antisolaires (produits --- ) [onguents

contre les brûlures du soleil]S 1054 050301

A 0620 antiuriques (produits --- ) A 0376 050032A 0621 antiverrue (crayons --- ) W 0046 050033A 0794 aseptique (coton --- ) A 0462 050034A 0828 attrape-mouches F 0372 050035B 0011 bactériennes (préparations --- ) à

usage médical ou vétérinaireB 0016 050039

B 0013 bactériens (poisons --- ) B 0015 050038B 0014 bactériologie (bouillons de culture

pour la --- )B 0588 050036

B 0015 bactériologiques (préparations --- ) àusage médical ou vétérinaire

B 0023 050037

B 0032 bagues pour cors aux pieds C 0917 050040B 0066 bain (préparations thérapeutiques

pour le --- )B 0178 050045

B 0068 bain (sels pour le --- ) à usagemédical

B 0174 050302

B 0073 bains (boue pour --- ) M 0463 050059B 0080 bains d’eaux minérales (sels

pour --- )S 0068 050042

B 0081 bains d’oxygène O 0138 050043B 0082 bains médicinaux B 0172 050041B 0083 bains médicinaux (eau de mer

pour --- )S 0197 050044

B 0085 bains vaginaux V 0011 050393B 0119 balsamiques à usage médical B 0080 050046B 0146 bandes adhésives pour la

médecineA 0081 050294

B 0157 bandes hygiéniques H 0343 050047B 0164 bandes périodiques M 0218 050233B 0166 bandes pour pansements B 0087 050049B 0250 bâtons de réglisse à usage

pharmaceutiqueS 0920 050303




D’ORDREN° DEBASE

B 0267 baume de gurjun [gurgu, gurgumou gurjum] à usage médical

G 0351 050342

B 0270 baumes à usage médical B 0078 050050B 0277 bébés (aliments pour --- ) F 0401 050298B 0323 bestiaux (produits pour laver les --- ) C 0259 050051B 0364 bicarbonate de soude à usage

pharmaceutiqueB 0346 050304

B 0433 biocides B 0399 050052B 0434 biologiques (préparations --- ) à

usage médicalB 0400 050305

B 0435 biologiques (préparations --- ) àusage vétérinaire

B 0401 050361

B 0446 bismuth (préparations de --- ) àusage pharmaceutique

B 0417 050053

B 0448 bismuth (sous-nitrate de --- ) à usagepharmaceutique

B 0418 050263

B 0463 blanche (eau --- ) L 0103 050054B 0519 bois (charbon de --- ) à usage


B 0525 bois de cèdre anti-insectes C 0269 050379B 0569 boissons diététiques à usage


B 0631 bonbons à usage pharmaceutique C 0814 050057B 0664 bouche (produits pour les soins de

la --- ) à usage médicalM 0456 050383

B 0698 boues médicinales M 0464 050058B 0714 bouillons de culture pour la

bactériologieB 0588 050036

B 0779 bracelets à usage médical B 0621 050060B 0780 bracelets antirhumatismaux A 0359 050015B 0847 brome à usage pharmaceutique B 0702 050306B 0848 bronchodilatateurs (préparations

pour --- )B 0703 050390

B 0883 brûlures du soleil (onguents contreles --- )

S 1054 050301

B 0884 brûlures (produits contre les --- ) B 0783 050061C 0041 caches oculaires à usage médical E 0229 050398C 0051 cachets à usage pharmaceutique C 0023 050243C 0054 cachou à usage pharmaceutique C 0024 050062C 0135 callosité (produits contre la --- ) C 0058 050063C 0136 calmants S 0232 050268C 0137 calomel C 0059 050064C 0157 camphre à usage médical C 0068 050309C 0158 camphrée (huile --- ) à usage

médicalC 0069 050308

C 0166 candi (sucre --- ) à usage médical C 0087 050310C 0190 cantharide (poudre de --- ) P 0621 050065C 0192 caoutchouc à usage dentaire R 0349 050066C 0221 capsules pour médicaments C 0110 050068C 0244 carbonyle [antiparasitaire] C 0121 050311C 0342 cataplasmes P 0607 050070C 0347 caustiques à usage


C 0365 ceintures pour serviettespériodiques

B 0294 050071

C 0373 cellulose (esters de --- ) à usagepharmaceutique

C 0281 050318

C 0375 cellulose (éthers de --- ) à usagepharmaceutique

C 0283 050320


D’ORDREN° DEBASE

C 0407 céréales (résidus du traitement desgrains de --- ) [à usage médical]

B 0813 050321

C 0505 charbon de bois à usagepharmaceutique

C 0353 050056

C 0539 charpie L 0258 050073C 0660 chaux (produits à base de --- ) à

usage pharmaceutiqueL 0225 050074

C 0728 cheveux (préparations médicinalespour la croissance des --- )

M 0198 050394

C 0747 chiens (lotions pour --- ) D 0220 050322C 0749 chiens (produits pour laver les --- ) D 0221 050075C 0750 chiens (répulsifs pour --- ) R 0190 050076C 0756 chimico-pharmaceutiques

(produits --- )C 0388 050077

C 0760 chimiques (préparations --- ) à usagemédical

C 0378 050362

C 0761 chimiques (préparations --- ) à usagepharmaceutique

C 0379 050323

C 0763 chimiques (préparations --- ) à usagevétérinaire

C 0381 050363

C 0776 chirurgicaux (tissus --- ) S 1077 050078C 0780 chloral hydraté à usage

pharmaceutiqueH 0322 050079

C 0786 chloroforme C 0445 050080C 0834 cigarettes [sans tabac] à usage

médicalT 0307 050081

C 0856 ciment d’os pour la chirurgie etl’orthopédie

B 0525 050385

C 0861 ciment pour sabots d’animaux C 0288 050083C 0864 ciments dentaires D 0056 050082C 0896 cires à modeler à usage dentaire M 0435 050084C 0969 clous fumants F 0529 050085C 0975 cocaïne C 0642 050086C 1042 colliers antiparasitaires pour

animauxA 0353 050087

C 1046 collodion à usage pharmaceutique C 0709 050324C 1047 collyre E 0234 050088C 1104 compléments nutritionnels à usage

médicalN 0139 050384

C 1114 compresses C 0764 050089C 1143 conducteurs chimiques pour

électrodes d’électrocardiographeC 0373 050091

C 1166 condurango (écorce de --- ) C 0808 050092C 1201 constipation (remèdes contre la --- ) C 0823 050093C 1210 contact (solutions pour verres de --- ) S 0662 050094C 1218 contraceptifs chimiques C 0845 050095C 1220 contraste radiologique (substances

de --- ) à usage médicalR 0023 050096

C 1285 coricides C 0916 050098C 1322 cors aux pieds (produits contre

les --- )C 0916 050098

C 1345 coton à usage médical C 0947 050099C 1361 couches hygiéniques pour

incontinentsN 0024 050351

C 1391 coupe-faim à usage médical A 0384 050389C 1410 coups de soleil (produits contre

les --- ) à usage pharmaceutiqueS 1055 050100

C 1443 coussinets d’allaitement B 0675 050378C 1445 coussinets pour oignons B 0768 050391C 1518 crayons antimigraineux H 0126 050101




D’ORDREN° DEBASE

C 1519 crayons antiverrue W 0046 050033C 1520 crayons caustiques C 0264 050102C 1523 crayons hémostatiques H 0006 050104C 1533 crème de tartre à usage


C 1546 créosote à usage pharmaceutique C 1025 050326C 1582 croton (écorce de --- ) C 1035 050105C 1652 culottes hygiéniques S 0091 050200C 1653 culottes hygiéniques pour

incontinentsP 0087 050372

C 1657 culture pour la bactériologie(bouillons de --- )

B 0588 050036

C 1659 cultures de micro-organismes àusage médical ou vétérinaire

C 1061 050213

C 1663 curare C 1073 050106D 0027 décoctions à usage

pharmaceutiqueD 0028 050109

D 0074 dentaires (adhésifs pourprothèses --- )

A 0088 050003

D 0075 dentaires (amalgames --- ) D 0053 050012D 0078 dentaires (ciments --- ) D 0056 050082D 0079 dentaires (laques --- ) D 0058 050112D 0080 dentaires (mastics --- ) D 0059 050113D 0081 dentaires (matières pour

empreintes --- )D 0057 050111

D 0083 dentaires (porcelaine pourprothèses --- )

P 0564 050115

D 0092 dentition (préparations pour faciliterla --- )

T 0128 050116

D 0096 dents (matières pour plomber les --- ) T 0126 050110D 0107 dépuratifs D 0075 050117D 0116 désherbants H 0191 050204D 0121 désinfectants à usage hygiénique D 0174 050118D 0123 désinfectants pour W.-C. chimiques D 0173 050380D 0128 désodorisants autres qu’à usage

personnelD 0069 050119

D 0153 destruction des herbes (produitspour la --- )

H 0191 050204

D 0164 détergents [détersifs] à usagemédical

D 0087 050108

D 0176 diabétiques (pain pour --- ) D 0097 050121D 0181 diagnostic (produits pour le --- ) à

usage médicalD 0101 050330

D 0196 diastases à usage médical D 0119 050366D 0203 diététiques (aliments --- ) à usage


D 0204 diététiques (boissons --- ) à usagemédical

D 0130 050307

D 0205 diététiques (substances --- ) à usagemédical

D 0132 050350

D 0210 digestifs à usage pharmaceutique D 0136 050122D 0211 digitaline D 0139 050123D 0308 drogues à usage médical D 0340 050125D 0310 droguiers de voyage M 0205 050126E 0007 eau blanche L 0103 050054E 0021 eau de mélisse à usage


E 0025 eau de mer pour bains médicinaux S 0197 050044E 0058 eaux minérales à usage médical M 0305 050129E 0061 eaux minérales (sels d’ --- ) M 0308 050130


D’ORDREN° DEBASE

E 0062 eaux minérales (sels pour bainsd’ --- )

S 0068 050042

E 0064 eaux thermales T 0186 050131E 0116 écorces à usage pharmaceutique B 0122 050132E 0199 électrocardiographe (conducteurs

chimiques pour électrodes d’ --- )C 0373 050091

E 0203 électrodes d’électrocardiographe(conducteurs chimiques pour --- )

C 0373 050091

E 0218 élixirs [préparationspharmaceutiques]

E 0102 050133

E 0267 emplâtres P 0455 050097E 0272 empreintes dentaires (matières

pour --- )D 0057 050111

E 0285 encens répulsif pour insectes I 0107 050386E 0316 engelures (produits contre les --- ) C 0413 050103E 0362 enzymatiques (préparations --- ) à

usage médicalE 0150 050370

E 0363 enzymatiques (préparations --- ) àusage vétérinaire

E 0151 050371

E 0365 enzymes à usage médical E 0153 050368E 0366 enzymes à usage vétérinaire E 0154 050369E 0394 éponges vulnéraires V 0175 050136E 0434 essence d’aneth à usage médical D 0140 050018E 0436 essence de térébenthine à usage

pharmaceutiqueO 0031 050283

E 0461 esters à usage pharmaceutique E 0174 050138E 0489 éthers à usage pharmaceutique E 0183 050139E 0501 étoffes pour pansements S 1079 050140E 0533 eucalyptol à usage pharmaceutique E 0186 050141E 0534 eucalyptus à usage

pharmaceutiqueE 0187 050142

E 0536 évacuants P 0782 050143E 0537 évanouissement (sels contre l’ --- ) S 0583 050224F 0012 farine de lin à usage

pharmaceutiqueL 0257 050190

F 0013 farine de poisson à usagepharmaceutique

F 0238 050381

F 0019 farines à usage pharmaceutique F 0331 050144F 0021 farines lactées [pour bébés] L 0019 050145F 0040 fébrifuges F 0057 050146F 0054 fenouil à usage médical F 0082 050147F 0065 ferments à usage pharmaceutique F 0087 050333F 0158 fibres végétales comestibles [non

nutritives]P 0443 050367

F 0283 fleur de soufre à usagepharmaceutique

F 0348 050334

F 0320 foie de morue (huile de --- ) C 0661 050150F 0333 fongicides F 0535 050151F 0359 formique (aldéhyde --- ) à usage


F 0393 fourrages (additifs pour --- ) à usagemédical

A 0067 050293

F 0470 fumants (clous --- ) F 0529 050085F 0480 fumer (herbes à --- ) à usage médical S 0588 050336F 0486 fumigations (produits pour --- ) à

usage médicalF 0532 050337

G 0009 gaïacol à usage pharmaceutique G 0308 050153G 0024 gallique (acide --- ) à usage

pharmaceutiqueG 0009 050338

G 0107 gayacol à usage pharmaceutique G 0308 050153




D’ORDREN° DEBASE

G 0108 gaz à usage médical G 0071 050314G 0136 gaze pour pansements G 0091 050155G 0151 gélatine à usage médical G 0100 050157G 0155 gelée de pétrole à usage médical P 0283 050339G 0156 gelée royale [à usage médical] R 0347 050316G 0169 gentiane à usage pharmaceutique G 0106 050158G 0178 germicides G 0115 050159G 0228 glu contre les mouches F 0374 050217G 0232 glucose à usage médical G 0189 050340G 0239 glycérine à usage médical G 0204 050331G 0240 glycérophosphates G 0205 050160G 0261 gommes à mâcher à usage médical C 0404 050198G 0263 gommes à usage médical G 0319 050161G 0264 gommés (taffetas --- ) A 0077 050019G 0265 gommes-guttes à usage médical G 0024 050341G 0283 graines de lin à usage

pharmaceutiqueL 0256 050162

G 0294 graisse à traire M 0287 050165G 0298 graisses à usage médical G 0280 050163G 0299 graisses à usage vétérinaire G 0281 050164G 0345 grossesse (préparations chimiques

pour diagnostiquer la --- )D 0098 050166

G 0365 gurgu [gurgum] (baume de --- ) àusage médical

G 0351 050342

G 0367 gurjum [gurjun] (baume de --- ) àusage médical

G 0351 050342

G 0370 guttes (gommes- --- ) à usagemédical

G 0024 050341

H 0062 hématogène H 0003 050168H 0063 hémoglobine H 0004 050169H 0064 hémostatiques (crayons --- ) H 0006 050104H 0066 herbes à fumer à usage médical S 0588 050336H 0067 herbes médicinales M 0199 050170H 0071 herbes (produits pour la destruction

des --- )H 0191 050204

H 0072 herbicides H 0191 050204H 0094 hormones à usage médical H 0256 050171H 0101 houblon (extraits de --- ) à usage

pharmaceutiqueH 0254 050343

H 0130 huile camphrée à usage médical C 0069 050308H 0133 huile de foie de morue C 0661 050150H 0135 huile de ricin à usage médical C 0237 050344H 0143 huiles à usage médical M 0201 050167H 0148 huiles contre les taons A 0346 050173H 0186 hydrastine H 0320 050174H 0187 hydrastinine H 0321 050175H 0199 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à usage

médicalH 0337 050345

H 0203 hydrophile (coton --- ) A 0013 050176H 0204 hydrophile (ouate --- ) A 0013 050176H 0208 hygiéniques (bandes --- ) H 0343 050047H 0210 hygiéniques (culottes --- ) S 0091 050200H 0211 hygiéniques (serviettes --- ) S 0092 050234I 0021 implants chirurgicaux [tissus

vivants]S 1081 050397

I 0059 incontinents (couches hygiéniquespour --- )

N 0024 050351

I 0060 incontinents (culottes hygiéniquespour --- )

P 0087 050372

I 0084 infusions médicinales M 0200 050148


D’ORDREN° DEBASE

I 0091 insectes (encens répulsif pour --- ) I 0107 050386I 0093 insecticides I 0115 050055I 0098 insectifuges I 0108 050178I 0099 insémination artificielle (sperme

pour l’ --- )S 0246 050177

I 0117 iode à usage pharmaceutique I 0151 050346I 0119 iode (teinture d’ --- ) T 0263 050179I 0122 iodoforme I 0154 050181I 0124 iodures à usage pharmaceutique I 0148 050347I 0148 isotopes à usage médical I 0186 050349J 0005 jalap J 0009 050183J 0060 jujube (pâte de --- ) J 0060 050184L 0013 lactées (farines --- ) pour bébés L 0019 050145L 0016 lactiques (ferments --- ) à usage


L 0019 lactose M 0286 050192L 0038 lait albumineux A 0181 050295L 0045 lait d’amandes à usage


L 0049 lait malté à usage médical M 0063 050188L 0053 lait (sucre de --- ) M 0286 050192L 0137 laques dentaires D 0058 050112L 0144 larves (produits pour détruire les --- ) L 0062 050193L 0160 laver les animaux (produits pour --- ) A 0306 050189L 0165 laxatifs L 0092 050156L 0169 lécithine à usage médical L 0142 050313L 0211 levure à usage pharmaceutique Y 0006 050194L 0249 limaces (produits pour détruire

les --- )S 0581 050195

L 0261 lin (farine de --- ) à usagepharmaceutique

L 0257 050190

L 0263 lin (graines de --- ) à usagepharmaceutique

L 0256 050162

L 0286 liniments L 0243 050196L 0348 lotions à usage pharmaceutique L 0327 050191L 0349 lotions à usage vétérinaire L 0328 050220L 0353 lotions pharmaceutiques (serviettes

imprégnées de --- )T 0287 050374

L 0374 lupuline à usage pharmaceutique L 0349 050197M 0005 mâcher (gommes à --- ) à usage


M 0018 magnésie à usage pharmaceutique M 0018 050127M 0057 malt à usage pharmaceutique M 0060 050203M 0068 malté (lait --- ) à usage médical M 0063 050188M 0103 manglier (écorce de --- ) à usage


M 0194 mastics dentaires D 0059 050113M 0234 mèches soufrées pour la

désinfectionS 1046 050205

M 0239 médicaments à usage dentaire M 0207 050327M 0240 médicaments à usage vétérinaire M 0209 050329M 0242 médicaments pour la médecine

humaineM 0208 050328

M 0251 mélisse (eau de --- ) à usagepharmaceutique

M 0213 050128

M 0262 menstruation (tampons pour la --- ) M 0220 050232M 0263 menthe à usage pharmaceutique M 0317 050201M 0269 menthol M 0222 050210M 0273 mer (eau de --- ) pour bains

médicinauxS 0197 050044




D’ORDREN° DEBASE

M 0279 mercuriels (onguents --- ) M 0224 050211M 0302 métaux précieux (alliages de --- ) à

usage dentaireA 0217 050010

M 0354 micro-organismes (cultures de --- ) àusage médical ou vétérinaire

C 1061 050213

M 0356 micro-organismes (préparationsde --- ) à usage médical ouvétérinaire

C 1061 050213

M 0358 micro-organismes (substancesnutritives pour --- )

N 0140 050212

M 0368 mildiou (produits chimiques pour letraitement du --- )

M 0273 050202

M 0374 minérales (eaux --- ) à usage médical M 0305 050129M 0376 minérales (sels d’eaux --- ) M 0308 050130M 0416 modeler (cires à --- ) à usage

dentaireM 0435 050084

M 0430 moleskine à usage médical M 0371 050392M 0463 mort-aux-rats R 0073 050216M 0469 morue (huile de foie de --- ) C 0661 050150M 0496 mouches (attrape- --- ) F 0372 050035M 0498 mouches (glu contre les --- ) F 0374 050217M 0499 mouches (tue- --- ) F 0373 050218M 0529 mousse d’Irlande à usage médical I 0160 050182M 0536 moutarde à usage pharmaceutique M 0490 050219M 0538 moutarde (huile de --- ) à usage

médicalM 0492 050172

M 0577 myrobalan [myrobolan] (écorcede --- ) à usage pharmaceutique

M 0498 050221

N 0009 narcotiques N 0030 050223N 0044 nervins N 0054 050152N 0051 nettoyage des verres de contact

(préparations pour le --- )C 0825 050365

N 0069 nielle (produits chimiques pour letraitement de la --- )

W 0201 050222

N 0112 nutritives (substances --- ) pourmicro-organismes

N 0140 050212

O 0011 odorants (sels --- ) S 0583 050224O 0032 oignons (coussinets pour --- ) B 0768 050391O 0044 oligo-éléments (préparations d’ --- )

pour la consommation humaine etanimale

T 0394 050375

O 0068 onguents à usage pharmaceutique O 0056 050225O 0075 opiats O 0076 050226O 0076 opium O 0077 050227O 0077 opodeldoch O 0078 050228O 0078 opothérapiques (produits --- ) O 0079 050229O 0080 or (amalgames dentaires en --- ) G 0214 050230O 0110 organismes (cultures de micro- --- ) à

usage médical ou vétérinaireC 1061 050213

O 0111 organismes (substances nutritivespour micro- --- )

N 0140 050212

O 0137 ouate à usage médical W 0002 050072O 0169 oxygène (bains d’ --- ) O 0138 050043P 0026 pain pour diabétiques D 0097 050121P 0066 pansements (articles pour --- ) D 0307 050114P 0078 papier à sinapismes P 0100 050237P 0081 papier antimite M 0409 050286P 0138 parasiticides P 0127 050238P 0185 pastilles à usage pharmaceutique P 0160 050214P 0194 pâte de jujube J 0060 050184


D’ORDREN° DEBASE

P 0236 peau (produits pharmaceutiquespour les soins de la --- )

S 0510 050239

P 0254 pectine à usage pharmaceutique P 0196 050231P 0301 pellicules (produits

pharmaceutiques contre les --- )P 0293 050241

P 0312 pepsines à usage pharmaceutique P 0241 050242P 0313 peptones à usage pharmaceutique P 0242 050180P 0334 peroxyde d’hydrogène à usage

médicalH 0337 050345

P 0346 pesticides P 0269 050021P 0361 pétrole (gelée de --- ) à usage

médicalP 0283 050339

P 0363 pharmaceutiques (produits --- ) P 0292 050069P 0364 pharmaceutiques (produits chimico-

--- )C 0388 050077

P 0367 pharmacies portatives F 0218 050244P 0369 phénol à usage pharmaceutique P 0295 050236P 0372 phosphates à usage

pharmaceutiqueP 0301 050245

P 0407 phylloxéra (produits chimiques pourle traitement du --- )

P 0326 050246

P 0432 pieds (remèdes contre latranspiration des --- )

R 0176 050247

P 0479 pilules à usage pharmaceutique P 0365 050235P 0580 plantes (produits pour la destruction

des --- )H 0191 050204

P 0604 plasma sanguin B 0469 050248P 0637 plomber les dents (matières pour --- ) T 0126 050110P 0710 poisons P 0531 050249P 0742 pommades à usage médical P 0558 050207P 0776 porcelaine pour prothèses

dentairesP 0564 050115

P 0876 potassium (sels de --- ) à usagemédical

P 0586 050251

P 0885 potions médicinales M 0197 050332P 0997 protège-slips [produits hygiéniques] P 0089 050315P 1004 prothèses dentaires (adhésifs

pour --- )A 0088 050003

P 1005 prothèses dentaires (porcelainepour --- )

P 0564 050115

P 1031 purgatifs P 0782 050143P 1036 purification de l’air (produits pour

la --- )A 0159 050005

P 1044 pyrèthre (poudre de --- ) P 0797 050252Q 0007 quassia à usage médical Q 0004 050254Q 0010 quebracho à usage médical Q 0006 050253Q 0020 quinine à usage médical Q 0010 050256Q 0021 quinoléine à usage médical C 0435 050257Q 0022 quinquina à usage médical Q 0011 050255R 0013 racines médicinales M 0202 050260R 0030 radioactifs (produits --- ) à usage

médicalR 0018 050258

R 0037 radiologique (substances decontraste --- ) à usage médical

R 0023 050096

R 0043 radium à usage médical R 0031 050259R 0051 rafraîchissement de l’air (produits

pour le --- )A 0148 050004

R 0124 réactifs chimiques à usage médicalou vétérinaire

C 0382 050364

R 0153 reconstituants [médicaments] T 0349 050262




D’ORDREN° DEBASE

R 0182 réglisse à usage pharmaceutique L 0273 050185R 0208 remèdes à usage dentaire M 0207 050327R 0209 remèdes à usage vétérinaire M 0209 050329R 0210 remèdes pour la médecine

humaineM 0208 050328

R 0242 répulsifs pour chiens R 0190 050076R 0253 résidus du traitement des grains de

céréales [à usage médical]B 0813 050321

R 0302 rhubarbe (racines de --- ) à usagepharmaceutique

R 0220 050261

R 0304 rhumatismes (anneaux contreles --- )

A 0360 050016

R 0305 rhumatismes (bracelets contreles --- )

A 0359 050015

R 0306 ricin (huile de --- ) à usage médical C 0237 050344R 0430 rubans adhésifs pour la médecine A 0081 050294S 0069 salsepareille [à usage médical] S 0095 050264S 0075 sang à usage médical B 0468 050265S 0084 sangsues à usage médical L 0146 050266S 0085 sanguin (plasma --- ) B 0469 050248S 0127 scapulaires à usage chirurgical S 0144 050267S 0173 sédatifs S 0232 050268S 0179 seigle ergoté à usage

pharmaceutiqueE 0164 050269

S 0203 sels à usage médical S 0067 050137S 0204 sels contre l’évanouissement S 0583 050224S 0209 sels d’eaux minérales M 0308 050130S 0215 sels pour le bain à usage médical B 0174 050302S 0236 sérothérapiques (médicaments --- ) S 0259 050270S 0256 sérums S 0260 050209S 0270 serviettes hygiéniques S 0092 050234S 0272 serviettes imprégnées de lotions

pharmaceutiquesT 0287 050374

S 0273 serviettes périodiques S 0092 050234S 0274 serviettes périodiques (ceintures

pour --- )B 0294 050071

S 0290 siccatifs à usage médical S 0405 050373S 0333 sinapismes M 0493 050271S 0337 sirops à usage pharmaceutique S 1130 050067S 0353 slips périodiques S 0091 050200S 0367 soins de la bouche (produits pour

les --- ) à usage médicalM 0456 050383

S 0370 soins de la peau (produitspharmaceutiques pour les --- )

S 0510 050239

S 0376 soleil (produits contre les coupsde --- ) à usage pharmaceutique

S 1055 050100

S 0378 sols (produits stérilisants pour --- ) S 0637 050272S 0380 solvants pour enlever le sparadrap S 0663 050134S 0382 somnifères S 0670 050273S 0415 soude (sels de --- ) à usage médical S 0630 050274S 0441 soufre (fleur de --- ) à usage


S 0466 souris (produits pour détruire les --- ) M 0255 050120S 0479 sparadrap A 0077 050019S 0480 sparadrap (solvants pour enlever

le --- )S 0663 050134

S 0489 sperme pour l’inséminationartificielle

S 0246 050177

S 0525 stérilisants (produits --- ) pour sols S 0637 050272S 0528 stérilisation (produits pour la --- ) S 0912 050275


D’ORDREN° DEBASE

S 0529 stéroïdes S 0916 050395S 0540 strychnine S 1012 050276S 0541 stupéfiants N 0030 050223S 0545 styptiques S 1023 050277S 0551 sucre à usage médical S 1032 050278S 0553 sucre candi à usage médical C 0087 050310S 0555 sucre de lait [lactose] M 0286 050192S 0567 sulfamides [médicaments] S 1043 050279S 0580 suppléments alimentaires minéraux M 0302 050382S 0587 suppositoires S 1069 050280T 0003 tabac (extraits de --- ) [insecticides] T 0299 050186T 0060 taffetas gommés A 0077 050019T 0095 tampons pour la menstruation M 0220 050232T 0106 taons (huiles contre les --- ) A 0346 050173T 0137 tartre à usage pharmaceutique T 0090 050281T 0150 teintures à usage médical T 0264 050208T 0200 térébenthine à usage

pharmaceutiqueT 0549 050282

T 0236 thé médicinal M 0203 050149T 0247 thérapeutiques (préparations --- )

pour le bainB 0178 050045

T 0248 thermales (eaux --- ) T 0186 050131T 0261 thymol à usage pharmaceutique T 0225 050284T 0293 tisanes H 0196 050240T 0305 tissus chirurgicaux S 1077 050078T 0453 traire (graisse à --- ) M 0287 050165T 0478 transpiration (remèdes contre la --- ) R 0177 050285T 0564 tue-mouches F 0373 050218V 0001 vaccins V 0001 050107V 0048 végétaux (produits pour la

destruction des --- )H 0191 050204

V 0130 vermifuges V 0115 050154V 0131 vermine (produits pour détruire

la --- )V 0116 050289

V 0174 verres de contact (préparationspour le nettoyage des --- )

C 0825 050365

V 0175 verres de contact (solutions pour --- ) S 0662 050094V 0186 vésicants V 0118 050290V 0216 vétérinaires (produits --- ) V 0125 050287V 0239 vigne (produits chimiques pour le

traitement des maladies de la --- )V 0141 050288

V 0269 vitamines (préparations de --- ) V 0157 050090V 0328 voyage (droguiers de --- ) M 0205 050126V 0337 vulnéraires (éponges --- ) V 0175 050136



Classe 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincailleriemétalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d’autres classes; minerais.


D’ORDREN° DEBASE

A 0064 acier (alliages d’ --- ) S 0883 060002A 0065 acier (billes d’ --- ) B 0076 060265A 0066 acier (boules d’ --- ) B 0076 060265A 0067 acier brut ou mi-ouvré S 0893 060001A 0068 acier (constructions en --- ) S 0884 060266A 0069 acier (feuillards d’ --- ) S 0891 060003A 0070 acier (fils d’ --- ) S 0894 060004A 0071 acier (fonte d’ --- ) C 0230 060005A 0073 acier (mâts en --- ) S 0887 060006A 0076 acier (stores en --- ) R 0300 060009A 0077 acier (tôles d’ --- ) S 0890 060010A 0078 acier (tubes d’ --- ) S 0892 060011A 0079 acier (tuyaux d’ --- ) S 0892 060011A 0150 affichage (colonnes d’ --- )

métalliquesA 0096 060411

A 0177 agrafes de courroies de machines[métalliques]

M 0005 060012

A 0201 aiguilles de chemins de fer R 0046 060013A 0239 air comprimé (armatures pour

conduites d’ --- ) métalliquesF 0254 060267

A 0266 ajutages J 0031 060021A 0319 alfénide (garnitures en --- ) pour

bâtiments ou pour meublesB 0749 060015

A 0354 alliage argent-nickel N 0080 060016A 0356 alliages de métaux communs A 0215 060269A 0357 alliages de métaux communs (fils

en --- ) [à l’exception des fusibles]W 0288 060268

A 0394 aluminium A 0235 060017A 0396 aluminium (feuilles d’ --- ) * A 0240 060270A 0397 aluminium (fils d’ --- ) A 0246 060019A 0415 amarrage des bateaux (quais

flottants pour l’ --- ), métalliquesF 0310 060272

A 0417 amarrage (pieux d’ --- ) métalliques M 0388 060271A 0498 ancrage (plaques d’ --- ) A 0282 060020A 0499 ancres * A 0283 060273A 0544 animaux (pièges pour --- ) * T 0436 060025A 0562 anneaux métalliques * R 0250 060038A 0563 anneaux métalliques pour clefs R 0249 060221A 0574 antennes (fils d’ --- ) W 0285 060142A 0592 antifriction (métal --- ) A 0338 060027A 0671 arbres (protections d’ --- )

métalliquesT 0457 060028

A 0691 ardoises (crochets pour --- ) H 0234 060351A 0700 argent (cassettes à --- ) métalliques C 0213 060029A 0709 argent (soudure d’ --- ) S 0478 060030A 0711 argentan G 0111 060031A 0712 argenté (alliage d’étain --- ) S 0475 060032A 0718 argent-nickel (alliage --- ) N 0080 060016A 0727 armatures de portes [métalliques] D 0244 060329A 0729 armatures métalliques pour béton R 0168 060033A 0730 armatures pour conduites

[métalliques]R 0170 060275

A 0732 armatures pour courroies[métalliques]

R 0169 060277


D’ORDREN° DEBASE

A 0733 armatures pour la construction[métalliques]

R 0167 060276

A 0764 arrêts de fenêtres [métalliques] W 0262 060035A 0765 arrêts de portes [métalliques] D 0256 060036A 0779 art (objets d’ --- ) en métaux

communsW 0349 060278

A 0817 attache (colliers d’ --- ) métalliquespour tuyaux

C 0705 060312

A 0819 attache de câbles ou de tubes(pattes d’ --- ) métalliques

C 0570 060313

A 0833 auges à mortier métalliques T 0487 060279B 0031 bagues métalliques R 0250 060038B 0041 baguettes métalliques pour le

brasage et le soudageR 0289 060303

B 0045 bahuts [coffres] métalliques C 0401 060398B 0050 baignoires d’oiseaux [constructions

métalliques]B 0406 060280

B 0056 bain (cabines de --- ) métalliques C 0002 060308B 0092 balais (manches à --- ) métalliques B 0712 060281B 0105 balises non lumineuses

[métalliques]B 0216 060282

B 0143 bandes à lier métalliques B 0108 060285B 0160 bandes métalliques (tendeurs de --- )

[étriers de tension]S 0991 060383

B 0186 barbelé (fil de fer --- ) B 0114 060041B 0191 barils (cerceaux pour --- ) métalliques B 0130 060288B 0193 barils métalliques B 0135 060287B 0197 barreaux de grilles métalliques B 0141 060042B 0203 barriques métalliques C 0223 060289B 0225 bassins [piscines, constructions

métalliques]S 1108 060290

B 0242 bâtir (matériaux à --- ) métalliques B 0748 060291B 0315 beryllium [glucinium] B 0325 060043B 0319 bestiaux (chaînes pour --- ) C 0251 060044B 0332 bêtes féroces (pièges à --- ) * T 0436 060025B 0335 béton (armatures métalliques

pour --- )R 0168 060033

B 0336 béton (coffrages pour le --- )métalliques

S 0398 060292

B 0383 bicyclettes (installations pourparquer des --- ) métalliques

B 0359 060293

B 0404 bigornes B 0218 060045B 0422 billes d’acier B 0076 060265B 0431 billets (pinces à --- ) métalliques M 0376 060429B 0462 blanc (métal --- ) W 0233 060046B 0489 blindages A 0410 060047B 0593 boîtes à conserves [métalliques] P 0655 060093B 0598 boîtes à outils en métal [vides] T 0354 060423B 0604 boîtes aux lettres [métalliques] L 0162 060120B 0617 boîtes en métaux communs B 0607 060295B 0620 boîtes (fermetures de --- )

métalliquesB 0598 060048

B 0632 bondes métalliques P 0505 060296B 0650 bornes routières non lumineuses et

non mécaniques [métalliques]S 0441 060228




D’ORDREN° DEBASE

B 0661 bouchage (capsules de --- )métalliques

S 0204 060297

B 0684 boucles en métaux communs B 0732 060298B 0692 bouées de corps-morts en métal

[amarrage]M 0390 060412

B 0723 boules d’acier B 0076 060265B 0728 boulons métalliques B 0523 060049B 0741 bouteilles [récipients métalliques

pour le gaz sous pression ou l’airliquide]

B 0581 060050

B 0743 bouteilles (capsules de --- )métalliques

B 0564 060299

B 0750 bouteilles (fermetures de --- )métalliques

B 0567 060300

B 0764 boutons [poignées] en métal K 0063 060301B 0782 bracelets d’identification pour

hôpitaux [métalliques]I 0022 060051

B 0788 brames I 0167 060052B 0794 brasage (baguettes métalliques

pour le --- )B 0661 060302

B 0799 brasures B 0658 060053B 0804 bretelles pour la manutention de

fardeaux [métalliques]B 0628 060026

B 0809 brides [colliers] métalliques F 0272 060054B 0851 bronze B 0704 060018B 0854 bronzes [monuments funéraires] B 0706 060055B 0855 bronzes [objets d’art] B 0707 060056B 0907 bustes en métaux communs B 0790 060307B 0914 butoirs en métal S 0957 060238C 0004 cabines de bain métalliques C 0002 060308C 0008 cabines pour la peinture au pistolet

métalliquesP 0038 060310

C 0010 cabines téléphoniques en métal T 0137 060422C 0018 câbles (cosses de --- ) R 0328 060058C 0025 câbles métalliques non électriques C 0022 060311C 0027 câbles (raccords métalliques de --- )

non électriquesC 0012 060059

C 0028 câbles (serre- --- ) métalliques B 0386 060314C 0030 câbles téléphériques T 0152 060057C 0055 cadenas P 0019 060062C 0056 cadmium C 0025 060061C 0065 cadres de fenêtres [métalliques] W 0258 060315C 0067 cadres de portes [métalliques] D 0244 060329C 0096 caillebotis métalliques D 0358 060317C 0104 caisses en métal C 0401 060398C 0111 calage (lames métalliques de --- ) S 0331 060063C 0113 calage (plaques métalliques de --- ) S 0331 060063C 0161 canalisations (manifolds

métalliques pour --- )M 0079 060420

C 0179 cannes (embouts métalliques de --- ) F 0096 060064C 0215 capsules de bouchage métalliques S 0204 060297C 0217 capsules de bouteilles [métalliques] B 0564 060299C 0224 capuchons de cheminées

[métalliques]C 0421 060318

C 0277 carreaux pour la constructionmétalliques

T 0244 060321

C 0279 carrelages métalliques T 0239 060322C 0334 cassettes à argent métalliques C 0213 060029C 0335 cassettes de sûreté S 0019 060066C 0349 caveaux métalliques V 0047 060323


D’ORDREN° DEBASE

C 0378 celtium [hafnium] C 0285 060067C 0397 cerceaux pour barils [métalliques] B 0130 060288C 0399 cercles pour tonneaux [métalliques] B 0130 060288C 0402 cercueils (garnitures de --- )

métalliquesF 0253 060324

C 0416 cermets C 0320 060401C 0427 chaînes de sûreté S 0020 060071C 0429 chaînes métalliques * C 0333 060068C 0432 chaînes (raccords pour --- ) C 0966 060073C 0477 changements de voie [chemins de

fer]R 0046 060013

C 0480 chantiers [supports] pour fûts[métalliques]

C 0220 060391

C 0520 chargement (gabarits de --- ) pourchemins de fer [métalliques]

L 0296 060326

C 0522 chargement (plateaux [palettes]de --- ) métalliques

L 0299 060325

C 0535 charnières métalliques H 0204 060327C 0537 charpentes métalliques F 0460 060328C 0558 châssis de fenêtres [métalliques] W 0258 060315C 0560 châssis de portes [métalliques] D 0244 060329C 0563 châssis de serres [métalliques] G 0284 060316C 0567 châssis métalliques [construction] F 0457 060074C 0591 chauffage central (conduits

métalliques de --- )D 0361 060076

C 0662 cheminées (capuchons de --- )métalliques

C 0421 060318

C 0670 cheminées métalliques C 0429 060413C 0671 cheminées (mitres de --- )

métalliquesC 0424 060331

C 0678 cheminées (tuyaux de --- )métalliques

C 0426 060414

C 0679 chemins de fer (aiguilles de --- ) R 0046 060013C 0684 chemins de fer (gabarits de

chargement pour --- ) métalliquesL 0296 060326

C 0687 chemins de fer (traverses de --- )métalliques

R 0048 060245

C 0696 chéneaux métalliques G 0359 060332C 0698 chenets F 0204 060431C 0703 cheval (fers à --- ) métalliques H 0273 060333C 0734 chevilles métalliques P 0210 060078C 0744 chiens (chaînes de --- ) C 0331 060069C 0754 chiffres (lettres et --- ) [en métaux

communs], à l’exception descaractères d’imprimerie

L 0165 060419

C 0799 chrome C 0472 060079C 0801 chrome (minerais de --- ) C 0468 060081C 0919 clapets de conduites d’eau [en

métal]W 0128 060359

C 0923 clapets de tuyaux de drainage [enmétal]

D 0272 060335

C 0930 clavettes C 0945 060082C 0933 clefs [clés] K 0020 060083C 0935 clefs (anneaux métalliques pour --- ) R 0249 060221C 0936 clefs de remontage W 0251 060084C 0939 clenches L 0068 060022C 0940 clés [clefs] K 0020 060083C 0946 climatisation (conduits métalliques

d’installations de ventilation etde --- )

D 0362 060415




D’ORDREN° DEBASE

C 0952 cloches B 0276 060241C 0956 clochettes B 0276 060241C 0961 cloisons métalliques P 0144 060336C 0964 clôtures métalliques F 0077 060368C 0966 clous N 0013 060085C 0971 clouterie (articles de --- ) N 0013 060085C 0972 cobalt brut [métal] C 0640 060088C 0992 coffrages métalliques pour puits de

pétroleC 0216 060337

C 0993 coffrages pour le béton métalliques S 0398 060292C 0996 coffres à outils en métal [vides] T 0355 060424C 0998 coffres métalliques C 0401 060398C 1001 coffres-forts S 0016 060034C 1043 colliers d’attache métalliques pour

tuyauxC 0705 060312

C 1051 colonnes d’affichage métalliques A 0096 060411C 1052 colonnes métalliques [parties de

constructions]P 0360 060090

C 1078 combustibles liquides (récipientspour --- ) métalliques

C 0840 060338

C 1145 conduites (armatures pour --- )métalliques

R 0170 060275

C 1149 conduites d’eau (clapets de --- ) enmétal

W 0128 060359

C 1152 conduites d’eau métalliques W 0132 060091C 1158 conduites forcées [métalliques] P 0231 060421C 1163 conduits métalliques de chauffage

centralD 0361 060076

C 1164 conduits métalliques d’installationsde ventilation et de climatisation

D 0362 060415

C 1195 conserves (boîtes à --- ) métalliques P 0655 060093C 1204 construction (matériaux de --- )


C 1206 constructions métalliques B 0758 060339C 1208 constructions transportables


C 1214 conteneurs flottants métalliques F 0308 060340C 1216 conteneurs métalliques C 0842 060094C 1223 contre-rails G 0311 060095C 1251 coquilles [fonderie] C 0416 060096C 1256 corbeilles métalliques B 0157 060199C 1258 cordages (cosses de --- ) R 0328 060058C 1259 cordages métalliques R 0332 060341C 1297 corniches métalliques C 0921 060343C 1298 corniches (moulures de --- )

métalliquesM 0439 060344

C 1302 cornières métalliques A 0287 060345C 1338 cosses de câbles R 0328 060058C 1366 coudes de tuyaux [métalliques] E 0059 060099C 1424 courroies (armatures pour --- )

métalliquesR 0169 060277

C 1429 courroies de machines (agrafesde --- ) métalliques

M 0005 060012

C 1437 courroies (tendeurs de --- )métalliques

B 0285 060101

C 1461 couteaux (manches de --- )métalliques

K 0049 060342

C 1474 couvercles de trous d’homme[métalliques]

M 0075 060349

C 1485 couvertures de toits [métalliques] R 0316 060350


D’ORDREN° DEBASE

C 1509 crampons à glace C 0997 060149C 1511 crampons métalliques C 0999 060102C 1530 crémaillères P 0580 060103C 1544 crémones W 0254 060104C 1569 crochets [quincaillerie métallique] H 0236 060105C 1574 crochets de portemanteaux

[métalliques]H 0238 060352

C 1619 cuirasses A 0409 060107C 1642 cuivre (anneaux de --- ) C 0886 060110C 1643 cuivre brut ou mi-ouvré C 0889 060109C 1645 cuivre (fils de --- ) non isolés C 0891 060353C 1674 cuvelages métalliques T 0510 060111C 1675 cuves métalliques V 0045 060354D 0002 dalles métalliques F 0320 060040D 0045 décrottoirs D 0254 060113D 0056 degrés [marches] d’escaliers

[métalliques]S 0807 060355

D 0113 descente (tuyaux de --- ) métalliques G 0357 060356D 0173 dévidoirs non mécaniques pour

tuyaux flexibles [métalliques]R 0131 060357

D 0254 distributeurs fixes de serviettes[métalliques]

T 0383 060358

D 0292 drainage (clapets de tuyaux de --- )en métal

D 0272 060335

D 0296 drainage (tuyaux de --- ) métalliques D 0270 060114E 0012 eau (clapets de conduites d’ --- ) en

métalW 0128 060359

E 0013 eau (conduites d’ --- ) métalliques W 0132 060091E 0075 échafaudages métalliques S 0132 060360E 0089 échelles métalliques L 0025 060361E 0090 échelles mobiles pour

l’embarquement des passagers[métalliques]

B 0490 060362

E 0108 éclisses de rails F 0225 060116E 0126 écrans de fourneaux F 0545 060117E 0154 écrous métalliques N 0144 060364E 0160 écussons pour véhicules


E 0216 élingues pour la manutention defardeaux [métalliques]

S 0577 060306

E 0229 emballage et empaquetage (feuillesmétalliques pour --- )

F 0392 060416

E 0234 emballage (récipients d’ --- ) en métal P 0002 060231E 0235 emballages en fer-blanc T 0268 060119E 0240 embarquement des passagers

(échelles mobiles pour l’ --- )métalliques

B 0490 060362

E 0248 embouts de cannes [métalliques] F 0096 060064E 0249 embranchement (tuyaux d’ --- )


E 0280 encadrements de tombes[métalliques]

E 0127 060367

E 0286 enclumes A 0379 060097E 0337 enrouleurs non mécaniques pour

tuyaux flexibles [métalliques]W 0253 060369

E 0342 enseignes en métal S 0434 060370E 0373 éperons S 0791 060122E 0406 équerres métalliques [construction] B 0631 060123E 0412 escaliers (degrés [marches] d’ --- )

métalliquesS 0807 060355




D’ORDREN° DEBASE

E 0414 escaliers métalliques S 0810 060124E 0424 espagnolettes métalliques W 0255 060125E 0455 estagnons T 0269 060126E 0466 établis (étaux--) métalliques V 0129 060283E 0468 étain T 0259 060373E 0470 étain (feuilles d’ --- ) T 0266 060375E 0471 étais métalliques P 0721 060372E 0477 étançons métalliques P 0721 060372E 0480 étaux-établis [métalliques] V 0129 060283E 0511 étriers S 0932 060128F 0033 faux (manches de --- ) [métalliques] S 0191 060378F 0044 fenêtres (arrêts de --- ) métalliques W 0262 060035F 0045 fenêtres (cadres de --- ) métalliques W 0258 060315F 0047 fenêtres (châssis de --- ) métalliques W 0258 060315F 0049 fenêtres (galets de --- ) W 0261 060075F 0050 fenêtres (garnitures de --- )


F 0052 fenêtres métalliques W 0267 060346F 0055 fer brut ou mi-ouvré I 0169 060115F 0056 fer (feuillards de --- ) I 0168 060131F 0057 fer (fil de --- ) I 0170 060132F 0058 fer (minerais de --- ) I 0164 060134F 0061 fer (tendeurs de bandes de --- )

[étriers de tension]I 0161 060284

F 0062 fer-blanc T 0267 060374F 0067 ferme-porte [non électriques] D 0239 060135F 0071 fermetures de boîtes [métalliques] B 0598 060048F 0072 fermetures de bouteilles


F 0074 fermetures de récipients[métalliques]

C 0584 060395

F 0077 fermetures pour sacs [métalliques] L 0313 060379F 0081 ferrées (matériaux pour voies --- )


F 0082 ferrochrome C 0467 060080F 0084 ferromolybdène I 0163 060136F 0085 ferrosilicium S 0449 060137F 0086 ferrotitane T 0295 060138F 0087 ferrotungstène T 0527 060139F 0090 ferrures de fenêtres I 0179 060106F 0092 ferrures de portes I 0178 060347F 0093 ferrures pour la construction F 0252 060140F 0098 fers à cheval (crampons pour --- ) H 0271 060077F 0099 fers à cheval métalliques H 0273 060333F 0123 feuillards d’acier S 0891 060003F 0124 feuillards de fer I 0168 060131F 0127 feuilles d’étain T 0266 060375F 0131 feuilles métalliques pour emballage

et empaquetageF 0392 060416

F 0161 fiches [quincaillerie] P 0380 060141F 0165 figurines [statuettes] en métaux

communsF 0128 060382

F 0196 filins d’acier W 0290 060427F 0203 fils à lier métalliques T 0211 060286F 0208 fils d’antennes W 0285 060142F 0224 fils en alliages de métaux communs

[à l’exception des fusibles]W 0288 060268

F 0228 fils métalliques W 0287 060108F 0229 fils métalliques (tendeurs de --- )

[étriers de tension]W 0292 060230


D’ORDREN° DEBASE

F 0303 flottants (conteneurs --- ) métalliques F 0308 060340F 0330 fonderie (moules pour la --- )


F 0336 fonte brute ou mi-ouvrée C 0229 060133F 0382 fourneaux (écrans de --- ) F 0545 060117F 0489 funéraires (dalles --- ) métalliques G 0263 060385F 0491 funéraires (monuments --- )


F 0493 funéraires (plaques --- ) métalliques T 0338 060387F 0495 funéraires (stèles --- ) métalliques T 0340 060388F 0498 funiculaires (matériel fixe de --- ) M 0144 060330F 0504 fusées (rampes de lancement de --- )


F 0523 fûts (chantiers [supports] pour --- )métalliques

C 0220 060391

G 0005 gabarits de chargement pourchemins de fer [métalliques]

L 0296 060326

G 0017 galène [minerai] G 0006 060145G 0019 galets de fenêtres W 0261 060075G 0020 galets de portes R 0371 060348G 0061 garantie (plombs de --- ) L 0100 060146G 0065 garde-feu métalliques F 0546 060390G 0066 garde-manger métalliques C 0402 060392G 0070 garnitures de cercueils

[métalliques]F 0253 060324

G 0074 garnitures de fenêtres [métalliques] F 0257 060130G 0081 garnitures de lits [métalliques] F 0251 060393G 0083 garnitures de meubles [métalliques] F 0255 060380G 0085 garnitures de portes [métalliques] D 0242 060394G 0133 gaz sous pression (récipients pour

le --- ) métalliquesC 0839 060112

G 0174 gerbes (liens de --- ) métalliques S 0298 060396G 0176 germanium G 0112 060147G 0194 girouettes V 0027 060148G 0199 glace (crampons à --- ) C 0997 060149G 0201 glace (moules à --- ) métalliques I 0011 060150G 0223 glissières de sécurité pour routes

[métalliques]C 1008 060397

G 0229 glucinium [beryllium] B 0325 060043G 0279 gouttières métalliques G 0359 060332G 0293 graissage (raccords de --- ) G 0275 060151G 0330 grelots B 0276 060241G 0337 grilles métalliques G 0259 060152G 0338 grilles métalliques (barreaux de --- ) B 0141 060042H 0016 hafnium [celtium] C 0285 060067H 0123 houssets [serrures] S 0773 060153H 0126 huches métalliques C 0401 060398H 0173 huisseries métalliques D 0244 060329I 0004 identification (bracelets d’ --- ) pour

hôpitaux [métalliques]I 0022 060051

I 0008 identité (plaques d’ --- ) métalliques I 0027 060399I 0014 immatriculation (plaques d’ --- )


I 0077 indium I 0064 060154J 0007 jalousies métalliques J 0011 060156L 0059 laiton brut ou mi-ouvré B 0654 060157L 0062 lambris métalliques W 0014 060274L 0115 lancement de fusées (rampes de --- )


L 0148 lattes métalliques L 0074 060160




D’ORDREN° DEBASE

L 0198 lettres (boîtes aux --- ) métalliques L 0162 060120L 0200 lettres et chiffres [en métaux

communs], à l’exception descaractères d’imprimerie

L 0165 060419

L 0230 liens métalliques B 0391 060363L 0231 liens métalliques à usage agricole B 0390 060319L 0234 lier (bandes à --- ) métalliques B 0108 060285L 0236 lier (fils à --- ) métalliques T 0211 060286L 0241 lignes électriques (poteaux de --- )


L 0250 limailles F 0140 060161L 0256 limonite L 0230 060163L 0257 limons [parties d’escaliers]


L 0284 lingots de métaux communs I 0079 060164L 0288 linteaux métalliques L 0260 060165L 0325 lits (garnitures de --- ) métalliques F 0251 060393L 0329 lits (roulettes de --- ) métalliques B 0238 060166L 0345 loquets métalliques L 0070 060167L 0355 loupes [métallurgie] B 0472 060168M 0022 magnésium M 0020 060169M 0030 maillechort G 0111 060031M 0049 maisons (numéros de --- ) non

lumineux [métalliques]H 0296 060196

M 0071 manches à balais [métalliques] B 0712 060281M 0074 manches de couteaux [métalliques] K 0049 060342M 0076 manches de faux [métalliques] S 0191 060378M 0078 manches d’outils [métalliques] T 0357 060171M 0080 manches (viroles pour --- ) F 0095 060172M 0084 manchons [quincaillerie métallique] S 0555 060092M 0088 manchons de tuyaux [métalliques] P 0393 060173M 0096 manganèse M 0067 060174M 0100 manger (garde- --- ) métalliques C 0402 060392M 0106 manifolds métalliques pour

canalisationsM 0079 060420

M 0123 manutention de fardeaux (bretellespour la --- ) métalliques

B 0628 060026

M 0125 manutention de fardeaux (élinguespour la --- ) métalliques

S 0577 060306

M 0127 manutention de fardeaux (sanglespour la --- ) métalliques

S 0976 060305

M 0129 manutention (palettes de --- )métalliques

H 0076 060175

M 0138 marchepieds métalliques S 0906 060177M 0140 marches d’escaliers [métalliques] S 0807 060355M 0159 marquises [construction]


M 0166 marteaux de portes D 0246 060180M 0208 matériaux de construction


M 0221 mâts [poteaux] métalliques M 0135 060023M 0261 menottes H 0063 060181M 0294 métaux communs (alliages de --- ) A 0215 060269M 0295 métaux communs bruts ou mi-

ouvrésC 0744 060182

M 0296 métaux communs (lingots de --- ) I 0079 060164M 0312 métaux pyrophoriques P 0801 060185M 0331 meubles (garnitures de --- )



D’ORDREN° DEBASE

M 0342 meubles (roulettes de --- )métalliques

F 0558 060187

M 0371 minerais métalliques O 0095 060183M 0377 minéralogiques (plaques --- )


M 0406 mitres de cheminées [métalliques] C 0424 060331M 0434 molybdène M 0373 060189M 0456 monuments métalliques M 0384 060190M 0458 mordaches [quincaillerie métallique] V 0130 060191M 0464 mortier (auges à --- ) métalliques T 0487 060279M 0514 moules à glace métalliques I 0011 060150M 0518 moules pour la fonderie métalliques F 0445 060384M 0533 moustiquaires [châssis métalliques] I 0110 060428M 0550 murs (revêtements de --- )

[construction] métalliquesW 0027 060192

N 0065 nickel N 0079 060193N 0070 niobium N 0083 060194N 0101 noues [construction] métalliques F 0280 060195N 0108 numéros de maisons non lumineux

[métalliques]H 0296 060196

O 0036 oiseaux (baignoires d’ --- )[constructions métalliques]

B 0406 060280

O 0087 or (soudure d’ --- ) G 0218 060417O 0145 outils (boîtes à --- ) en métal [vides] T 0354 060423O 0147 outils (coffres à --- ) en métal [vides] T 0355 060424O 0150 outils (manches d’ --- ) [métalliques] T 0357 060171P 0033 palettes [plateaux] de chargement

métalliquesL 0299 060325

P 0035 palettes de manutentionmétalliques

H 0076 060175

P 0037 palettes de transport métalliques T 0433 060176P 0044 palissades métalliques P 0064 060198P 0054 palplanches métalliques S 0309 060188P 0057 paniers métalliques B 0157 060199P 0061 panneaux de signalisation ni

lumineux, ni mécaniques[métalliques]

S 0429 060200

P 0063 panneaux pour la constructionmétalliques

B 0741 060381

P 0162 parois (revêtements de --- )[construction] métalliques

W 0032 060201

P 0197 patères [crochets] métalliques pourvêtements

C 0592 060202

P 0209 patinoires [constructions]métalliques

S 0502 060203

P 0223 pattes d’attache de câbles ou detubes [métalliques]

C 0570 060313

P 0227 pavés métalliques P 0174 060294P 0269 peinture au pistolet (cabines pour

la --- ) métalliquesP 0038 060310

P 0308 pênes de serrures B 0521 060204P 0311 pentures S 0966 060039P 0318 perches métalliques P 0535 060024P 0436 pièges à bêtes féroces * T 0436 060025P 0465 pieux d’amarrage métalliques M 0388 060271P 0493 pinces à billets métalliques M 0376 060429P 0516 piquets de tente métalliques T 0161 060208P 0520 piscines [constructions métalliques] S 1108 060290P 0522 pistolet (cabines pour la peinture

au --- ) métalliquesP 0038 060310




D’ORDREN° DEBASE

P 0539 pitons métalliques [équipementd’alpinisme]

P 0426 060430

P 0544 plafonds métalliques C 0273 060209P 0551 planchers métalliques F 0325 060210P 0586 plaques commémoratives


P 0590 plaques d’identité métalliques I 0027 060399P 0592 plaques d’immatriculation


P 0595 plaques funéraires métalliques T 0338 060387P 0597 plaques minéralogiques métalliques R 0155 060400P 0602 plaques tournantes T 0547 060212P 0613 plateaux [palettes] de chargement


P 0634 plomb brut ou mi-ouvré L 0102 060214P 0639 plombs de garantie L 0100 060146P 0648 plongeoirs métalliques D 0209 060215P 0688 poignées de portes [en métal] D 0245 060216P 0700 pointes [clous] T 0031 060086P 0780 portails métalliques G 0086 060218P 0782 porte (ferme- --- ) [non électriques] D 0239 060135P 0809 portemanteaux (crochets de --- )

métalliquesH 0238 060352

P 0820 portes (armatures de --- ) métalliques D 0244 060329P 0821 portes (arrêts de --- ) métalliques D 0256 060036P 0822 portes (cadres de --- ) métalliques D 0244 060329P 0824 portes (châssis de --- ) métalliques D 0244 060329P 0830 portes (dispositifs non électriques

pour l’ouverture des --- )D 0251 060320

P 0832 portes (ferrures de --- ) I 0178 060347P 0833 portes (galets de --- ) R 0371 060348P 0834 portes (garnitures de --- ) métalliques D 0242 060394P 0837 portes (marteaux de --- ) D 0246 060180P 0838 portes métalliques * D 0261 060100P 0840 portes (panneaux de --- ) métalliques D 0253 060219P 0842 portes (poignées de --- ) en métal D 0245 060216P 0844 portes (sonnettes de --- ) [non

électriques]D 0234 060121

P 0845 portes (verrous de --- ) D 0235 060220P 0877 poteaux de lignes électriques

[métalliques]P 0579 060365

P 0879 poteaux métalliques P 0578 060205P 0881 poteaux télégraphiques métalliques T 0131 060222P 0905 poulaillers métalliques C 0409 060425P 0910 poulies métalliques [autres que

pour machines]P 0754 060207

P 0924 poutrelles métalliques J 0051 060225P 0926 poutres métalliques G 0127 060224P 0993 protections d’arbres [métalliques] T 0457 060028P 1017 puits de pétrole (coffrages

métalliques pour --- )C 0216 060337

P 1049 pyrophoriques (métaux --- ) P 0801 060185Q 0001 quais flottants pour l’amarrage des

bateaux [métalliques]F 0310 060272

Q 0003 quais préfabriqués métalliques P 0489 060226Q 0019 quincaillerie métallique * I 0174 060227R 0005 raccords de graissage G 0275 060151R 0007 raccords de tuyaux [métalliques] J 0067 060229R 0009 raccords métalliques de câbles

[non électriques]C 0012 060059


D’ORDREN° DEBASE

R 0010 raccords pour chaînes C 0966 060073R 0052 raidisseurs [quincaillerie métallique] W 0292 060230R 0053 rails R 0042 060129R 0054 rails (éclisses de --- ) F 0225 060116R 0067 rampes de lancement de fusées

[métalliques]R 0281 060159

R 0141 récipients d’emballage en métal P 0002 060231R 0143 récipients (fermetures de --- )


R 0146 récipients métalliques pour acides C 0841 060065R 0147 récipients métalliques pour le gaz

sous pression ou l’air liquideC 0839 060112

R 0148 récipients pour combustiblesliquides [métalliques]

C 0840 060338

R 0211 remontage (clefs de --- ) W 0251 060084R 0248 réservoirs en métal T 0053 060232R 0271 ressorts [quincaillerie métallique] S 0777 060206R 0283 revêtements [construction]


R 0329 rivets métalliques R 0261 060217R 0342 robinets de tonneaux [métalliques] T 0078 060402R 0361 rondelles en métal W 0049 060037R 0410 roulettes de meubles [métalliques] F 0558 060187R 0416 routes (glissières de sécurité

pour --- ) métalliquesC 1008 060397

R 0423 routières (bornes --- ) nonlumineuses et non mécaniques[métalliques]

S 0441 060228

S 0009 sabots de Denver W 0205 060426S 0045 sacs (fermetures pour --- )


S 0081 sangles pour la manutention defardeaux [métalliques]

S 0976 060305

S 0169 sécurité (glissières de --- ) pourroutes [métalliques]

C 1008 060397

S 0222 semences [clous] T 0031 060086S 0241 serre-câbles métalliques B 0386 060314S 0246 serres (châssis de --- ) métalliques G 0284 060316S 0248 serres transportables métalliques G 0285 060236S 0253 serrures métalliques [autres

qu’électriques]L 0316 060144

S 0254 serrures pour véhicules[métalliques]

L 0314 060237

S 0267 serviettes (distributeurs fixes de --- )métalliques

T 0383 060358

S 0283 seuils métalliques S 0461 060233S 0308 signalisation non lumineuse et non

mécanique [métallique]S 0440 060235

S 0328 silos métalliques S 0463 060239S 0393 sonnailles B 0278 060240S 0396 sonnettes * B 0276 060241S 0405 soudage (baguettes métalliques

pour le --- )W 0191 060304

S 0422 souder (fils à --- ) en métal S 0653 060242S 0426 soudure d’argent S 0478 060030S 0427 soudure d’or G 0218 060417S 0453 soupapes [autres que parties de

machines] métalliquesV 0021 060243

S 0506 statues en métaux communs S 0858 060244S 0511 statuettes en métaux communs F 0128 060382




D’ORDREN° DEBASE

S 0519 stèles funéraires métalliques T 0340 060388S 0533 stores d’extérieur métalliques O 0125 060158S 0592 sûreté (cassettes de --- ) S 0019 060066S 0593 sûreté (chaînes de --- ) S 0020 060071T 0087 tampons [chevilles] en métal W 0035 060087T 0105 tantale [métal] T 0059 060246T 0131 targettes B 0520 060247T 0140 tasseaux [enclumes portatives] A 0380 060248T 0158 télégraphiques (poteaux --- )


T 0182 tendeurs de courroies [métalliques] B 0285 060101T 0184 tendeurs de fils métalliques [étriers

de tension]W 0292 060230

T 0191 tension (étriers de --- ) T 0159 060249T 0192 tente (piquets de --- ) métalliques T 0161 060208T 0285 tire-fond E 0214 060143T 0288 tirelires métalliques M 0375 060250T 0313 tissus métalliques W 0283 060184T 0315 titane T 0292 060251T 0340 toiles métalliques W 0283 060184T 0363 toits (couvertures de --- ) métalliques R 0316 060350T 0366 toitures (cornières pour --- )


T 0369 toitures métalliques R 0321 060252T 0372 tôles S 0310 060376T 0381 tombac T 0330 060253T 0384 tombes (encadrements de --- )

métalliquesE 0127 060367

T 0386 tombes métalliques T 0336 060254T 0395 tonneaux (cercles pour --- )


T 0397 tonneaux (chantiers [supports]pour --- ) métalliques

C 0220 060391

T 0399 tonneaux métalliques B 0135 060287T 0402 tonneaux (robinets de --- )


T 0436 tourniquets [portillons tournants]non automatiques

T 0546 060255

T 0482 transport (palettes de --- )métalliques

T 0433 060176

T 0487 traverses de chemins de fer[métalliques]

R 0048 060245

T 0493 treillis métalliques L 0076 060256T 0495 trémies métalliques [non

mécaniques]H 0251 060418

T 0535 trous d’homme (couvercles de --- )métalliques

M 0075 060349

T 0562 tubes métalliques T 0522 060127T 0566 tuiles métalliques T 0243 060213T 0570 tumulaires (dalles --- ) métalliques G 0263 060385T 0572 tungstène T 0526 060257T 0579 tuyauteries métalliques P 0414 060258T 0588 tuyaux de drainage (clapets de --- )

en métalD 0272 060335

T 0595 tuyaux flexibles (dévidoirs nonmécaniques pour --- ) métalliques

R 0131 060357

T 0598 tuyaux flexibles (enrouleurs nonmécaniques pour --- ) métalliques

W 0253 060369

T 0602 tuyaux (manchons de --- )métalliques

P 0393 060173


D’ORDREN° DEBASE

T 0604 tuyaux métalliques T 0522 060127T 0605 tuyaux (raccords de --- ) métalliques J 0067 060229T 0608 tuyères métalliques N 0123 060014V 0016 vanadium V 0026 060259V 0020 vannes [autres que parties de

machines] métalliquesV 0021 060243

V 0046 vasistas métalliques C 0188 060260V 0101 véhicules (serrures pour --- )


V 0124 ventilation et de climatisation(conduits métalliquesd’installations de --- )

D 0362 060415

V 0182 verrous B 0519 060261V 0206 vêtements (patères [crochets]

métalliques pour --- )C 0592 060202

V 0255 viroles F 0094 060262V 0256 vis métalliques S 0183 060118V 0289 voie (changements de --- ) [chemins

de fer]R 0046 060013

V 0292 voies ferrées (matériaux pour --- )métalliques

R 0045 060089

V 0317 volets métalliques S 0400 060197V 0320 volières [constructions] métalliques A 0503 060263W 0012 wolfram T 0526 060257Z 0003 zinc Z 0002 060223Z 0005 zirconium Z 0007 060264



Classe 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements etorganes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceuxactionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.


D’ORDREN° DEBASE

A 0026 accouplements autres que pourvéhicules terrestres

C 0967 070385

A 0052 acétylène (appareils pour lapurification de l’ --- )

A 0038 070002

A 0080 aciéries (convertisseurs d’ --- ) C 0855 070003A 0103 adhésif (distributeurs de ruban --- )

[machines]A 0079 070004

A 0134 aérocondenseurs A 0106 070006A 0138 aéronautique (moteurs pour l’ --- ) A 0110 070386A 0144 aérostation (moteurs pour l’ --- ) A 0110 070386A 0161 affûtage (machines pour l’ --- ) S 0284 070387A 0173 agitateurs A 0123 070007A 0184 agricoles (instruments --- ) autres

que ceux actionnés manuellementA 0127 070388

A 0185 agricoles (machines --- ) A 0128 070008A 0186 agriculture (élévateurs pour l’ --- ) A 0125 070009A 0213 aiguilles (roulements à --- ) R 0299 070338A 0217 aiguisage (machines pour l’ --- ) S 0284 070387A 0218 aiguisage (meules pour l’ --- ) [parties

de machines]G 0301 070389

A 0241 air comprimé (machines à --- ) C 0761 070392A 0242 air comprimé (moteurs à --- ) C 0759 070391A 0243 air comprimé (pompes à --- ) C 0763 070393A 0244 air (condenseurs à --- ) A 0134 070011A 0247 air de refroidissement (filtres pour

le nettoyage de l’ --- ) pour moteursF 0167 070010

A 0265 ajuster (machines à --- ) S 0493 070013A 0338 alimentateurs de chaudières de

machinesF 0060 070430

A 0339 alimentateurs pour carburateurs C 0141 070015A 0340 aliments (appareils

électromécaniques pour lapréparation d’ --- )

F 0403 070423

A 0342 aliments au bétail (machinesmécaniques pour la distributiond’ --- )

F 0058 070517

A 0365 allumage (bougies d’ --- ) pourmoteurs à explosion

S 0705 070394

A 0369 allumage (dispositifs d’ --- ) pourmoteurs à explosion

I 0029 070016

A 0371 allumage (magnétos d’ --- ) I 0030 070244A 0386 alternateurs A 0230 070018A 0472 amortisseurs (pistons d’ --- ) [parties

de machines]S 0343 070395

A 0591 antifriction (coussinets --- ) pourmachines

A 0337 070396

A 0593 antifriction (paliers --- ) pourmachines

A 0337 070396

A 0610 antipollution (dispositifs --- ) pourmoteurs

A 0358 070273

A 0643 aquariums (pompes d’aérationpour --- )

A 0102 070005

A 0658 arbres à manivelle C 1002 070021A 0659 arbres (accouplements d’ --- )

[machines]S 0275 070001

A 0660 arbres de machines A 0511 070020


D’ORDREN° DEBASE

A 0668 arbres de transmission [autres quepour véhicules terrestres]

T 0421 070022

A 0762 arracheuses [machines] D 0138 070397A 0792 ascenseurs L 0187 070023A 0798 aspirateurs de poussière V 0006 070508A 0799 aspirateurs de poussière

(accessoires d’ --- ) pour répandreles parfums et les désinfectants

V 0003 070506

A 0800 aspirateurs de poussière (tuyauxd’ --- )

V 0005 070507

A 0801 aspirateurs (sacs pour --- ) V 0004 070521A 0802 aspiration de poussières

(installations pour l’ --- ) pour lenettoyage

D 0368 070487

A 0803 aspiration (machines d’ --- ) à usageindustriel

S 1026 070282

A 0804 aspiration (souffleries d’ --- ) A 0162 070398A 0846 autograisseurs (paliers --- ) S 0242 070027A 0879 avions (moteurs d’ --- ) A 0111 070029B 0020 badigeonnage (machines pour le --- ) W 0238 070030B 0026 bagues à billes pour roulements B 0063 070339B 0028 bagues de graissage [parties de

machines]G 0276 070031

B 0029 bagues de pistons P 0419 070032B 0090 balais de charbon [électricité] C 0125 070093B 0091 balais de dynamo D 0386 070033B 0100 balayeuses automotrices R 0268 070034B 0123 bandages adhésifs pour les poulies A 0073 070314B 0138 bande (transporteurs à --- ) B 0284 070037B 0168 bandes transporteuses B 0290 070036B 0177 barattes C 0482 070038B 0236 bateaux (machines de --- ) E 0135 070401B 0237 bateaux (moteurs de --- ) M 0427 070402B 0244 bâtis [machinerie] S 0830 070041B 0259 batteurs électriques B 0232 070403B 0262 batteuses T 0222 070043B 0263 batteuses (moissonneuses- --- ) R 0105 070270B 0264 battre (machines à --- ) B 0234 070044B 0293 béliers [machines] R 0065 070404B 0339 béton (malaxeurs de --- ) C 0787 070045B 0343 bétonnières de chantier C 0787 070045B 0352 beurre (machines à --- ) B 0801 070046B 0375 bicyclettes (dynamos pour --- ) B 0354 070047B 0386 bicyclettes (machines pour

l’assemblage de --- )B 0350 070512

B 0393 bielles de machines ou de moteurs C 0819 070048B 0395 bière (appareils pour tirer la --- ) sous

pressionB 0263 070012

B 0400 bière (pompes à --- ) B 0267 070390B 0421 billes (bagues à --- ) pour roulements B 0063 070339B 0424 billes (paliers à --- ) B 0064 070049B 0427 billes (roulements à --- ) B 0064 070049B 0452 bitume (machines à faire le --- ) B 0426 070050B 0484 blé (moulins à --- ) F 0333 070053B 0499 bobines de métiers à tisser B 0501 070054




D’ORDREN° DEBASE

B 0503 bobines pour machines R 0133 070408B 0540 bois (machines à travailler le --- ) W 0326 070055B 0564 boissons (appareils

électromécaniques pour lapréparation de --- )

B 0327 070315

B 0572 boissons gazeuses (appareils pourla fabrication des --- )

A 0098 070056

B 0595 boîtes à étoupe [parties demachines]

S 1018 070198

B 0608 boîtes de graissage [machines] G 0268 070204B 0610 boîtes de vitesses autres que pour

véhicules terrestresG 0093 070409

B 0621 boîtes (ouvre- --- ) électriques T 0261 070287B 0635 bonneterie (métiers pour --- ) H 0284 070057B 0652 bosselage (machines pour le --- ) E 0104 070206B 0654 botteleuses B 0382 070058B 0689 boue (collecteurs de --- ) [machines] M 0462 070059B 0704 bougies d’allumage pour moteurs à

explosionS 0705 070394

B 0705 bougies de réchauffage pourmoteurs Diesel

G 0185 070061

B 0718 bouldozeurs B 0762 070069B 0753 bouteilles (machines à boucher

les --- )B 0576 070410

B 0754 bouteilles (machines à capsulerles --- )

B 0562 070411

B 0755 bouteilles (machines à plomberles --- )

B 0575 070412

B 0759 bouteilles (rince- --- ) B 0577 070065B 0761 bouteurs [bouldozeurs] B 0762 070069B 0798 brasserie (machines de --- ) B 0684 070066B 0841 broder (tambours pour machines

à --- )T 0046 070067

B 0860 brosses [parties de machines] B 0726 070068B 0862 brosses à air [machines] pour

appliquer les couleursA 0133 070514

B 0866 brosses électriques [parties demachines]

B 0722 070413

B 0873 broyeurs [machines] G 0297 070263B 0874 broyeurs d’ordures D 0188 070414B 0875 broyeurs ménagers électriques G 0296 070256B 0904 buriner (machines à --- ) M 0403 070071B 0912 butées à billes B 0064 070049C 0003 cabestans C 0109 070072C 0019 câbles de commande de machines

ou de moteursC 0847 070434

C 0042 cacheter [sceller] (machines à --- ) àusage industriel

S 0208 070347

C 0079 café (moulins à --- ) autres qu’à main C 0670 070415C 0091 cages de machines H 0302 070040C 0114 calandres [machines] C 0052 070292C 0115 calandres à vapeur pour tissus

[portatives]R 0340 070480

C 0167 canettes [parties de machines] R 0133 070408C 0189 canots (moteurs de --- ) M 0427 070402C 0210 capots [parties de machines] C 0994 070075C 0213 capsuler les bouteilles (machines

à --- )B 0562 070411

C 0228 caractères d’imprimerie (machinesà couler les --- )

T 0558 070120


D’ORDREN° DEBASE

C 0247 carburant (économiseurs de --- )pour moteurs

F 0515 070400

C 0253 carburateurs C 0142 070078C 0254 carburateurs (alimentateurs pour --- ) C 0141 070015C 0260 cardan (joints de --- ) U 0024 070479C 0261 cardes [machines] C 0150 070364C 0262 cardes (garnitures de --- ) C 0144 070079C 0270 carneaux de chaudières de

machinesF 0353 070416

C 0285 carters pour machines et moteurs C 1004 070474C 0316 cartouches pour machines à filtrer C 0182 070424C 0336 cassettes pour matrices

[imprimerie]B 0600 070081

C 0381 cendres (tamiseurs de --- )[machines]

C 0513 070082

C 0387 centrifuges (moulins --- ) C 0305 070087C 0388 centrifuges (pompes --- ) C 0306 070088C 0389 centrifugeuses [machines] C 0304 070086C 0404 céréales (décortiqueurs de --- ) G 0238 070089C 0423 chaînes de commande autres que

pour véhicules terrestresD 0334 070425

C 0428 chaînes d’élévateurs [parties demachines]

E 0099 070491

C 0430 chaînes motrices autres que pourvéhicules terrestres

T 0417 070427

C 0435 chaises de paliers [machines] B 0227 070091C 0439 chaises pour machines H 0082 070092C 0448 chalumeaux à découper à gaz C 1121 070486C 0449 chalumeaux à souder à gaz S 0646 070504C 0503 charbon (balais de --- ) [électricité] C 0125 070093C 0507 charbon (découpeurs de --- ) C 0625 070094C 0516 charge (mâts de --- ) D 0076 070251C 0517 charge (monte- --- ) H 0209 070095C 0524 chargement (ponts de --- ) L 0300 070096C 0526 chariot (supports à --- ) [parties de

machines]S 0565 070365

C 0534 chariots pour machines à tricoter S 0566 070097C 0542 charrues P 0499 070028C 0543 charrues (socs de --- ) P 0500 070100C 0551 chasse-neige S 0598 070502C 0578 chaudières de machines S 0872 070429C 0579 chaudières de machines

(alimentateurs de --- )F 0060 070430

C 0580 chaudières de machines (carneauxde --- )

F 0353 070416

C 0581 chaudières de machines(collecteurs d’incrustationspour --- )

B 0514 070110

C 0582 chaudières de machines (garnituresde --- )

F 0244 070101

C 0585 chaudières (tubes de --- ) [parties demachines]

B 0515 070471

C 0595 chauffage (pompes pourinstallations de --- )

P 0767 070311

C 0624 chaussures (cireuses pour --- )électriques

S 0361 070501

C 0640 chaussures (formes pour --- ) [partiesde machines]

L 0066 070352

C 0708 chevalets pour scier [parties demachines]

S 0121 070035




D’ORDREN° DEBASE

C 0843 cigarettes (machines à --- ) [à usageindustriel]

C 0501 070103

C 0871 cintreuses B 0308 070104C 0901 cireuses à parquet électriques P 0141 070500C 0902 cireuses pour chaussures

[électriques]S 0361 070501

C 0905 cisailles électriques S 0305 070105C 0908 ciseaux de machines C 0441 070107C 0909 ciseaux électriques S 0156 070106C 0921 clapets de machines C 0525 070108C 1029 colle (pistolets à --- ), électriques G 0194 070476C 1031 collecteurs de boue [machines] M 0462 070059C 1032 collecteurs d’incrustations pour

chaudières de machinesB 0514 070110

C 1073 combustible (convertisseurs de --- )pour moteurs à combustioninterne

F 0512 070463

C 1083 commande (chaînes de --- ) autresque pour véhicules terrestres

D 0334 070425

C 1085 commande de machines ou demoteurs (câbles de --- )

C 0847 070434

C 1086 commande de machines ou demoteurs (dispositifs de --- )

C 0849 070435

C 1090 commandes à pédale pourmachines à coudre

P 0198 070111

C 1091 commandes hydrauliques pourmachines et moteurs

C 0851 070472

C 1092 commandes pneumatiques pourmachines et moteurs

C 0852 070473

C 1097 compacteurs pour les détritus W 0068 070418C 1107 composeuses [imprimerie] T 0560 070076C 1117 compresseurs [machines] C 0767 070113C 1118 compresseurs pour réfrigérateurs C 0766 070437C 1119 compresseurs (rouleaux --- ) S 0879 070014C 1127 concasseurs G 0297 070263C 1134 condensation (installations de --- ) C 0798 070116C 1137 condenseurs de vapeur [parties de

machines]C 0797 070115

C 1202 construction des routes (machinespour la --- )

R 0263 070340

C 1230 convertisseurs catalytiques C 0243 070482C 1231 convertisseurs d’aciéries C 0855 070003C 1232 convertisseurs de combustible pour

moteurs à combustion interneF 0512 070463

C 1233 convertisseurs de couple autresque pour véhicules terrestres

T 0374 070426

C 1272 cordonner (machines à --- ) C 0895 070119C 1370 coudre (machines à --- ) S 0270 070440C 1372 couler les caractères d’imprimerie

(machines à --- )T 0558 070120

C 1375 couleurs (brosses à air [machines]pour appliquer les --- )

A 0133 070514

C 1384 coulisseaux de tricoteuses S 0566 070097C 1397 coupe-racines [machines] R 0324 070121C 1403 coupeuses [machines] C 1116 070123C 1404 couple (convertisseurs de --- ) autres

que pour véhicules terrestresT 0374 070426

C 1412 courant (générateurs de --- ) C 1079 070124C 1417 couronnes de forage [parties de

machines]D 0315 070449


D’ORDREN° DEBASE

C 1418 couronnes de sondage [parties demachines]

D 0316 070125

C 1422 courroie (transporteurs à --- ) B 0284 070037C 1426 courroies de dynamo D 0385 070126C 1428 courroies de machines B 0291 070074C 1431 courroies de transporteurs B 0290 070036C 1432 courroies de ventilateurs pour

moteursF 0029 070441

C 1433 courroies d’élévateurs E 0098 070127C 1436 courroies pour moteurs B 0293 070343C 1440 couseuses S 0934 070128C 1441 coussin d’air (moteurs de véhicules

à --- )A 0142 070380

C 1442 coussinets [parties de machines] B 0230 070130C 1453 coussins d’air (dispositifs pour le

déplacement de charges sur --- )A 0140 070129

C 1458 couteaux [parties de machines] K 0062 070080C 1460 couteaux électriques K 0058 070131C 1493 couveuses pour oeufs I 0053 070442C 1529 crémaillère (crics à --- ) R 0002 070132C 1537 crème (séparateurs de --- ) C 1018 070083C 1554 criblage (installations de --- ) S 0417 070133C 1556 cribleurs S 0415 070134C 1558 crics [machines] J 0007 070135C 1608 cuir (machines à travailler le --- ) L 0140 070136C 1628 cuisine (machines de --- )

électriques *K 0033 070445

C 1648 culasses de moteurs C 1148 070137C 1654 cultivateurs [machines] C 1059 070138C 1710 cylindres de machines C 1150 070139C 1712 cylindres de moteurs C 1151 070446C 1713 cylindres d’imprimerie P 0693 070140C 1715 cylindres (pistons de --- ) P 0420 070197D 0019 déchargement mécanique (trémies

pour le --- )H 0250 070145

D 0024 déchiqueteurs [machines] à usageindustriel

S 0392 070419

D 0039 décortiqueurs de céréales G 0238 070089D 0040 découper (chalumeaux à --- ) à gaz C 1121 070486D 0042 découpeuses C 1124 070146D 0049 dégazeurs [désaérateurs] d’eau

d’alimentationD 0021 070147

D 0050 dégazonneuses T 0538 070148D 0054 dégraisseuses D 0041 070149D 0065 démarreurs au kick pour

motocyclesK 0024 070516

D 0066 démarreurs pour moteurs S 0852 070150D 0070 démultiplicateurs autres que pour

véhicules terrestresR 0121 070447

D 0086 dentellières [machines] L 0009 070151D 0104 dépoussiérage (installations de --- )

pour le nettoyageD 0370 070488

D 0112 désaérateurs [dégazeurs] d’eaud’alimentation

D 0021 070147

D 0117 déshuileurs de vapeur S 0878 070152D 0126 désintégrateurs D 0175 070153D 0162 détendeurs de pression [parties de

machines]P 0674 070154

D 0171 dévidoirs mécaniques R 0126 070155




D’ORDREN° DEBASE

D 0172 dévidoirs mécaniques pour tuyauxflexibles

R 0129 070376

D 0186 diamants de vitriers [parties demachines]

G 0163 070494

D 0202 Diesel (bougies de réchauffagepour moteurs --- )

G 0185 070061

D 0220 dispositifs hydrauliques pourl’ouverture ou la fermeture deportes [parties de machines]

D 0248 070515

D 0221 dispositifs pneumatiques pourl’ouverture ou la fermeture deportes [parties de machines]

D 0249 070520

D 0252 distributeurs de ruban adhésif[machines]

A 0079 070004

D 0257 distribution d’aliments au bétail(machines mécaniques pour la --- )

F 0058 070517

D 0264 diviseuses D 0207 070448D 0270 doleuses L 0122 070157D 0294 drainage (machines de --- ) D 0274 070158D 0306 dresseuses T 0472 070159D 0316 dynamo (balais de --- ) D 0386 070033D 0317 dynamo (courroies de --- ) D 0385 070126D 0319 dynamos D 0388 070160E 0015 eau d’alimentation (dégazeurs

[désaérateurs] d’ --- )D 0021 070147

E 0016 eau d’alimentation (désaérateurs[dégazeurs] d’ --- )

D 0021 070147

E 0017 eau d’alimentation (régulateursd’ --- )

F 0070 070161

E 0042 eau (réchauffeurs d’ --- ) [parties demachines]

W 0096 070165

E 0044 eau (séparateurs d’ --- ) W 0110 070439E 0051 eaux d’égouts (pulvérisateurs

pour --- )S 0267 070162

E 0053 eaux gazeuses (appareils pour lafabrication des --- )

A 0100 070163

E 0059 eaux minérales (appareils pour lafabrication des --- )

M 0306 070164

E 0080 échangeurs thermiques [parties demachines]

H 0142 070450

E 0081 échappement (pots d’ --- ) pourmoteurs

E 0196 070451

E 0083 écharneuses F 0304 070166E 0112 économiseurs de carburant pour

moteursF 0515 070400

E 0133 écrémeuses C 1018 070083E 0170 égouts (pulvérisateurs pour eaux

d’ --- )S 0267 070162

E 0172 égrappoirs [machines] S 0814 070168E 0173 égreneuses G 0239 070169E 0174 éjecteurs E 0050 070170E 0182 électricité (générateurs d’ --- ) G 0105 070171E 0190 électriques (moteurs --- ) autres que

pour véhicules terrestresM 0426 070452

E 0210 élévateurs E 0101 070024E 0211 élévateurs (chaînes d’ --- ) [parties

de machines]E 0099 070491

E 0213 élévateurs (courroies d’ --- ) E 0098 070127E 0215 élévatoires (appareils --- ) E 0096 070172E 0231 emballage (machines d’ --- ) P 0004 070499E 0246 emboutisseuses S 1096 070173


D’ORDREN° DEBASE

E 0253 embrayages autres que pourvéhicules terrestres

C 0615 070174

E 0264 empaquetage (machines pour l’ --- ) P 0009 070294E 0273 émulseurs électriques à usage

domestiqueB 0458 070444

E 0282 encaustiquer (machines etappareils à --- ) [électriques]

W 0165 070510

E 0300 encreurs (appareils --- ) [imprimerie] I 0091 070175E 0322 engrenages autres que pour


E 0336 enrouleurs mécaniques pour tuyauxflexibles

R 0129 070376

E 0350 entraîneurs [parties de machines] F 0059 070176E 0352 envelopper (machines à --- ) W 0358 070177E 0388 éplucheuses [machines] S 0418 070454E 0416 escaliers roulants M 0459 070178E 0448 essoreuses D 0354 070084E 0456 estampes [machines] D 0129 070181E 0459 estampilleuses D 0129 070181E 0494 étiqueteuses L 0001 070182E 0498 étireuses M 0234 070183E 0543 excavateurs E 0191 070184E 0560 extracteurs [mines] H 0119 070185E 0566 extrusion de mastics (pistolets à air

comprimé pour l’ --- )C 0760 070456

F 0001 façonner les métaux (machinesà --- )

M 0243 070258

F 0006 faneuses T 0122 070186F 0025 faucheuses H 0108 070051F 0026 faucheuses (couteaux de --- ) K 0059 070188F 0095 fers [parties de machines] B 0442 070189F 0110 fers à souder à gaz S 0650 070505F 0174 filature (machines de --- ) S 0734 070190F 0176 filer (métiers à --- ) S 0733 070260F 0177 filer (rouets à --- ) S 0736 070191F 0181 fileter (machines à --- ) T 0215 070062F 0246 filtrer (cartouches pour machines

à --- )C 0182 070424

F 0247 filtrer (machines à --- ) F 0153 070192F 0248 filtres [parties de machines ou de

moteurs]F 0174 070457

F 0263 filtres-presses F 0152 070109F 0264 finisseuses [machines] F 0181 070193F 0329 fonderie (machines de --- ) F 0442 070196F 0343 forage (couronnes de --- ) [parties de

machines]D 0315 070449

F 0344 forage (tours de --- ) flottantes ounon flottantes

D 0320 070462

F 0350 forets (porte- --- ) [parties demachines]

D 0313 070428

F 0351 foreuses D 0317 070299F 0352 forge (souffleries [soufflets] de --- ) F 0432 070351F 0356 formes pour chaussures [parties de

machines]L 0066 070352

F 0364 fossoirs [charrues] D 0203 070458F 0368 fouets électriques à usage ménager W 0228 070459F 0390 fourrage (presses à --- ) F 0382 070195F 0413 fraiseuses M 0292 070090F 0417 freins (garnitures de --- ) autres que

pour véhiculesB 0640 070405




D’ORDREN° DEBASE

F 0421 freins (sabots de --- ) autres que pourvéhicules

B 0644 070406

F 0423 freins (segments de --- ) autres quepour véhicules

B 0642 070407

F 0461 fruits (presse- --- ) électriques àusage ménager

F 0500 070460

G 0072 garnitures de chaudières demachines

F 0244 070101

G 0076 garnitures de freins autres que pourvéhicules

B 0640 070405

G 0103 gaufreuses E 0104 070206G 0132 gaz (souffleries pour la

compression, l’aspiration et letransport des --- )

B 0477 070199

G 0137 gazéificateurs A 0103 070432G 0138 gazeuses (appareils pour la

fabrication des boissons --- )A 0098 070056

G 0148 gazon (tondeuses à --- ) [machines] L 0091 070201G 0163 générateurs d’électricité G 0105 070171G 0276 goudronneuses T 0088 070202G 0287 grains (souffleries pour la

compression, l’aspiration et letransport des --- )

B 0478 070203

G 0288 graissage (bagues de --- ) [parties demachines]

G 0276 070031

G 0289 graissage (boîtes de --- ) [machines] G 0268 070204G 0292 graissage (pompes de --- ) L 0338 070205G 0309 graisseurs [parties de machines] L 0339 070085G 0315 grappins automatiques [marine] A 0490 070073G 0320 graver (machines à --- ) E 0140 070207G 0346 groupes électrogènes de secours E 0112 070492G 0349 grues [appareils de levage] C 1001 070453G 0350 grugeoirs [machines-outils] N 0112 070208G 0354 guidages de machines G 0314 070209H 0008 hache-paille S 0977 070210H 0011 hache-viande [machines] M 0176 070211H 0034 harnais de métiers à tisser G 0096 070212H 0052 haveuses C 0625 070094H 0075 herses H 0107 070213H 0190 hydrauliques (commandes --- ) pour

machines et moteursC 0851 070472

H 0192 hydrauliques (moteurs --- ) H 0328 070461H 0193 hydrauliques (turbines --- ) H 0329 070215I 0024 impression (machines pour l’ --- ) sur

la tôleP 0696 070216

I 0025 impression (planches pour l’ --- ) P 0697 070217I 0031 imprimer (machines à --- ) P 0695 070218I 0036 imprimerie (cylindres d’ --- ) P 0693 070140I 0038 imprimerie (machines à couler les

caractères d’ --- )T 0558 070120

I 0039 imprimerie (matrices d’ --- ) M 0148 070436I 0041 imprimerie (presses d’ --- ) P 0699 070219I 0043 imprimerie (rouleaux d’ --- )

[machines]P 0700 070220

I 0062 incrustations (collecteurs d’ --- ) pourles chaudières de machines

B 0514 070110

I 0063 incubateurs [couveuses] pour oeufs I 0053 070442I 0080 industrie chimique (machines

électromécaniques pour l’ --- )E 0086 070490

I 0082 industrie textile (machines pour l’ --- ) M 0012 070496


D’ORDREN° DEBASE

I 0088 injecteurs pour moteurs I 0082 070077J 0046 joints [parties de moteurs] J 0048 070118J 0048 joints de cardan U 0024 070479L 0055 laiterie (machines pour la --- ) D 0002 070222L 0067 lames [parties de machines] B 0442 070189L 0069 lames de hache-paille C 0321 070223L 0070 lames de métiers à tisser L 0320 070224L 0074 lames de scies [parties de


L 0077 lames (machines pour le repassagedes --- )

B 0438 070225

L 0078 lames (porte- --- ) [parties demachines]

B 0436 070227

L 0079 laminoirs R 0309 070228L 0080 laminoirs (cylindres de --- ) R 0308 070141L 0121 lances thermiques [à oxygène]

[machines]T 0188 070229

L 0152 lavage (appareils de --- ) W 0053 070233L 0154 lavage (installations de --- ) pour

véhiculesW 0057 070235

L 0161 laver (machines à --- ) W 0058 070232L 0162 laver (machines à --- ) à prépaiement C 0694 070236L 0180 légumes (machines à râper les --- ) G 0258 070455L 0195 lessiveuses W 0058 070232L 0205 levage (appareils de --- ) L 0184 070237L 0238 lieuses S 0299 070052L 0239 lieuses (moissonneuses- --- ) R 0104 070269L 0275 linge (machines à laver le --- ) W 0060 070234L 0276 linge (machines à tordre le --- ) W 0365 070239L 0299 lisseuses S 0591 070240M 0008 machines à coudre (commandes à

pédale pour --- )P 0198 070111

M 0010 machines à vapeur S 0873 070242M 0012 machines (roues de --- ) M 0010 070336M 0013 machines-outils M 0009 070243M 0027 magnétos d’allumage I 0030 070244M 0052 malaxeurs M 0335 070026M 0093 mandrins [parties de machines] C 0481 070194M 0105 manifolds d’échappement pour

moteursM 0078 070497

M 0107 manipulateurs industriels[machines]

H 0074 070421

M 0109 manivelles [parties de machines] C 1006 070230M 0121 manutention [chargement et

déchargement] (appareils de --- )H 0073 070245

M 0143 margeurs [imprimerie] P 0097 070246M 0165 marteaux [parties de machines] H 0049 070247M 0167 marteaux électriques E 0065 070489M 0168 marteaux pneumatiques P 0516 070249M 0169 marteaux-pilons P 0629 070248M 0171 martinets [marteaux d’usines] T 0246 070250M 0195 mastics (pistolets à air comprimé

pour l’extrusion de --- )C 0760 070456

M 0219 matrices (cassettes pour --- )[imprimerie]

B 0600 070081

M 0220 matrices d’imprimerie M 0148 070436M 0223 mâts de charge D 0076 070251M 0252 membranes de pompes P 0764 070257M 0300 métaux (machines à travailler les --- ) M 0243 070258M 0318 métiers [machines] L 0322 070259




D’ORDREN° DEBASE

M 0320 métiers à tisser (bobines de --- ) B 0501 070054M 0345 meuler (machines à --- ) G 0297 070263M 0346 meules à aiguiser [parties de

machines]G 0301 070389

M 0348 meules de moulin M 0296 070262M 0370 minerais (appareils pour le

traitement des --- )O 0094 070265

M 0372 minérales (appareils pour lafabrication des eaux --- )

M 0306 070164

M 0384 mines (machines pour l’exploitationdes --- )

M 0312 070342

M 0387 mines (tarières de --- ) M 0299 070264M 0390 minoterie (machines pour la --- ) F 0332 070266M 0408 mixeurs M 0333 070267M 0425 moissonneuses R 0103 070268M 0426 moissonneuses-batteuses R 0105 070270M 0427 moissonneuses-lieuses R 0104 070269M 0444 monte-charge H 0209 070095M 0445 monte-wagon W 0008 070271M 0462 mortaiseuses M 0403 070071M 0473 moteurs à explosion (dispositifs

d’allumage pour --- )I 0029 070016

M 0474 moteurs autres que pour véhiculesterrestres

M 0430 070433

M 0476 moteurs (culasses de --- ) C 1148 070137M 0477 moteurs (cylindres de --- ) C 1151 070446M 0479 moteurs (dispositifs antipollution

pour --- )A 0358 070273

M 0480 moteurs (injecteurs pour --- ) I 0082 070077M 0481 moteurs (magnétos d’allumage

pour --- )I 0031 070017

M 0482 moteurs (pistons de --- ) P 0421 070274M 0486 moteurs (régulateurs de vitesse

de --- )S 0720 070275

M 0487 moteurs (silencieux pour --- ) M 0468 070519M 0488 motoculteurs C 1060 070513M 0490 motocycles (démarreurs au kick

pour --- )K 0024 070516

M 0492 motrices (chaînes --- ) autres quepour véhicules terrestres

T 0417 070427

M 0494 motrices (machines --- ) autres quepour véhicules terrestres

D 0336 070241

M 0503 moufles [mécanique] P 0752 070099M 0512 moules [parties de machines] M 0444 070276M 0520 moulin (meules de --- ) M 0296 070262M 0522 moulins [machines] M 0295 070042M 0524 moulins à usage domestique autres

qu’à mainM 0294 070277

M 0526 moulurer (machines à --- ) M 0433 070278M 0539 moutons [machines] R 0065 070404N 0023 navettes [parties de machines] S 0404 070280N 0046 nettoyage (appareils de --- ) à haute

pressionH 0200 070495

N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à vapeur C 0545 070485N 0054 nettoyage (installations centrales

de --- ) par le videC 0302 070483

N 0056 nettoyage (machines et appareilsde --- ) [électriques]

C 0550 070281

O 0025 oeufs (incubateurs [couveuses]pour --- )

I 0053 070442


D’ORDREN° DEBASE

O 0097 ordures (broyeurs d’ --- ) D 0188 070414O 0140 ourler (machines à --- ) H 0181 070283O 0143 outils [parties de machines] T 0361 070285O 0149 outils (machines- --- ) M 0009 070243O 0152 outils (porte--) [parties de

machines]H 0215 070286

O 0153 outils tenus à la main actionnésautrement que manuellement

H 0064 070284

O 0154 ouvre-boîtes électriques T 0261 070287P 0007 paille (hache- --- ) S 0977 070210P 0008 paille (lames de hache- --- ) C 0321 070223P 0024 pain (machines à couper le --- ) B 0667 070288P 0030 palans P 0752 070099P 0041 paliers [parties de machines ou de

moteurs]A 0337 070396

P 0042 paliers (chaises de --- ) [machines] B 0227 070091P 0043 paliers pour arbres de transmission B 0229 070290P 0102 papier (machines à --- ) P 0105 070293P 0103 papier (machines pour la fabrication

du --- )P 0119 070291

P 0165 parquet (cireuses à --- ) électriques P 0141 070500P 0203 pâtes alimentaires (machines pour

la fabrication des --- )E 0033 070296

P 0251 pêche (treuils pour la --- ) N 0060 070478P 0275 peinture (machines pour la --- ) P 0045 070297P 0277 peinture (pistolets pour la --- ) S 0767 070298P 0294 pelles mécaniques S 0386 070070P 0317 perceuses à main électriques D 0322 070300P 0354 pétrins mécaniques K 0041 070295P 0379 photocomposition (machines pour

la --- )T 0559 070112

P 0442 pierre (machines à travailler la --- ) S 0946 070301P 0474 pilons [machines] G 0297 070263P 0476 pilons (marteaux- --- ) P 0629 070248P 0526 pistolets [outils à cartouches

explosives]G 0347 070477

P 0528 pistolets à air comprimé pourl’extrusion de mastics

C 0760 070456

P 0529 pistolets à colle, électriques G 0194 070476P 0533 pistolets pour la peinture S 0767 070298P 0535 pistons [parties de machines ou de

moteurs]P 0422 070302

P 0536 pistons (bagues de --- ) P 0419 070032P 0538 pistons (segments de --- ) P 0419 070032P 0569 planches pour l’impression P 0697 070217P 0664 pneumatiques (commandes --- ) pour

machines et moteursC 0852 070473

P 0666 pneumatiques (installations --- ) detransport par tubes

P 0519 070370

P 0667 pneumatiques (marteaux --- ) P 0516 070249P 0669 pneumatiques (transporteurs --- ) P 0518 070304P 0694 poinçonneuses P 0780 070306P 0695 poinçonneuses (poinçons de --- ) P 0776 070305P 0697 poinçons de poinçonneuses P 0776 070305P 0719 poivre (moulins à --- ) autres qu’à

mainP 0234 070307

P 0730 polir (machines et appareils à --- )[électriques]

P 0546 070308

P 0752 pompes [machines] P 0770 070309




D’ORDREN° DEBASE

P 0753 pompes [parties de machines ou demoteurs]

P 0771 070179

P 0755 pompes à air [installations degarages]

A 0156 070310

P 0756 pompes à air comprimé C 0763 070393P 0757 pompes à bière B 0267 070390P 0761 pompes à vide [machines] V 0008 070312P 0763 pompes centrifuges C 0306 070088P 0764 pompes d’aération pour aquariums A 0102 070005P 0765 pompes de graissage L 0338 070205P 0766 pompes (membranes de --- ) P 0764 070257P 0767 pompes pour installations de

chauffageP 0767 070311

P 0773 ponts de chargement L 0300 070096P 0774 ponts roulants R 0301 070313P 0805 porte-forets [parties de machines] D 0313 070428P 0806 porte-lames [parties de machines] B 0436 070227P 0816 porte-outils [parties de machines] H 0215 070286P 0829 portes (dispositifs hydrauliques

pour l’ouverture ou la fermeturede --- ) [parties de machines]

D 0248 070515

P 0831 portes (dispositifs pneumatiquespour l’ouverture ou la fermeturede --- ) [parties de machines]

D 0249 070520

P 0893 pots d’échappement pour moteurs E 0196 070451P 0907 poulies [parties de machines] P 0756 070117P 0908 poulies (bandages adhésifs pour

les --- )A 0073 070314

P 0920 poussière (accessoiresd’aspirateurs de --- ) pour répandreles parfums et les désinfectants

V 0003 070506

P 0922 poussière (aspirateurs de --- ) V 0006 070508P 0923 poussières (installations pour

l’aspiration de --- ) pour lenettoyage

D 0368 070487

P 0938 presse-fruits électriques à usageménager

F 0500 070460

P 0941 presses [machines à usageindustriel]

P 0661 070316

P 0944 presses à fourrage F 0382 070195P 0945 presses d’imprimerie P 0699 070219P 0946 presses (filtres- --- ) F 0152 070109P 0948 presses typographiques T 0566 070303P 0951 pression (détendeurs de --- ) [parties

de machines]P 0674 070154

P 0954 pression (régulateurs de --- ) [partiesde machines]

P 0675 070317

P 0955 pression (soupapes de --- ) [partiesde machines]

P 0676 070318

P 0956 pressoirs W 0280 070102P 0978 propulsion (mécanismes de --- ) pour

véhicules non terrestresP 0723 070252

P 1016 puddler (machines à --- ) P 0751 070319P 1020 pulvérisateurs [machines] P 0761 070214P 1023 pulvérisateurs pour eaux d’égouts S 0267 070162P 1032 purgeurs automatiques S 0877 070320P 1034 purification de l’acétylène (appareils

pour la --- )A 0038 070002

R 0001 raboteuses P 0440 070321R 0012 racines (coupe- --- ) [machines] R 0324 070121


D’ORDREN° DEBASE

R 0022 radiateurs de refroidissement pourmoteurs

R 0013 070464

R 0046 raffinage du pétrole (machinesde --- )

O 0032 070498

R 0057 rails (machines pour la pose des --- ) R 0037 070322R 0070 râper les légumes (machines à --- ) G 0258 070455R 0079 raquettes (machines pour corder

les --- )R 0003 070511

R 0089 râteaux de râteleuses R 0055 070323R 0090 râteleuses R 0058 070324R 0091 râteleuses (râteaux de --- ) R 0055 070323R 0096 ratineuses F 0472 070325R 0099 ravauder (machines à --- ) D 0011 070329R 0125 réaction (moteurs à --- ) autres que

pour véhicules terrestresJ 0028 070272

R 0137 réchauffeurs d’eau [parties demachines]

W 0096 070165

R 0155 rectifieuses T 0498 070326R 0183 régulateurs [parties de machines] R 0162 070254R 0186 régulateurs de pression [parties de

machines]P 0675 070317

R 0188 régulateurs de vitesse de machineset de moteurs

S 0720 070275

R 0191 régulateurs d’eau d’alimentation F 0070 070161R 0197 reliure à usage industriel (appareils

et machines pour la --- )B 0530 070327

R 0216 remplisseuses B 0571 070064R 0223 repassage des lames (machines

pour le --- )B 0438 070225

R 0228 repasseuses I 0173 070328R 0232 repousser (machines à --- ) E 0104 070206R 0235 repriser [ravauder] (machines à --- ) D 0011 070329R 0270 ressorts [parties de machines] S 0778 070330R 0314 rideaux (dispositifs électriques à

manoeuvrer les --- )C 1086 070331

R 0322 rince-bouteilles B 0577 070065R 0324 rinceuses R 0256 070063R 0327 riveteuses R 0259 070332R 0331 riveuses R 0259 070332R 0340 robinets [parties de machines ou de

moteurs]T 0080 070333

R 0345 robots [machines] R 0276 070422R 0346 robots de cuisine [électriques] F 0405 070475R 0375 rotatives R 0339 070334R 0379 rouages de machines M 0011 070335R 0383 roues de machines M 0010 070336R 0388 roues libres autres que pour

véhicules terrestresF 0466 070279

R 0391 rouets à filer S 0736 070191R 0398 rouleaux compresseurs S 0879 070014R 0401 rouleaux d’imprimerie [machines] P 0700 070220R 0403 rouleaux (roulements à --- ) R 0299 070338R 0404 roulements à aiguilles R 0299 070338R 0405 roulements à billes B 0064 070049R 0406 roulements à rouleaux R 0299 070338R 0407 roulements (bagues à billes pour --- ) B 0063 070339R 0421 routes (machines pour la

construction des --- )R 0263 070340

R 0426 ruban adhésif (distributeurs de --- )[machines]

A 0079 070004




D’ORDREN° DEBASE

S 0010 sabots de freins autres que pourvéhicules

B 0644 070406

S 0048 sacs pour aspirateurs V 0004 070521S 0089 sarcler (machines à --- ) W 0174 070344S 0095 satiner (machines à --- ) S 0104 070345S 0104 saucisses (machines à --- ) S 0117 070346S 0130 sceller [cacheter] (machines à --- ) à

usage industrielS 0208 070347

S 0137 scier (chevalets pour --- ) [parties demachines]

S 0121 070035

S 0138 scies [machines] S 0129 070341S 0140 scies à chaîne C 0325 070484S 0144 scies (lames de --- ) [parties de


S 0174 segments de freins autres que pourvéhicules

B 0642 070407

S 0176 segments de pistons P 0419 070032S 0226 semoirs [machines] S 0693 070348S 0231 séparateurs S 0257 070142S 0288 shampouineuses [électriques] pour

tapis et moquettesC 0162 070481

S 0319 silencieux pour moteurs M 0468 070519S 0356 socs P 0500 070100S 0387 sondage (couronnes de --- ) [parties

de machines]D 0316 070125

S 0416 souder (appareils à --- ) à gaz S 0645 070503S 0419 souder (fers à --- ) à gaz S 0650 070505S 0424 souder (machines électriques à --- ) W 0189 070349S 0430 soufflantes (machines --- ) B 0275 070350S 0432 souffleries d’aspiration A 0162 070398S 0433 souffleries de forge F 0432 070351S 0435 souffleries pour la compression,

l’aspiration et le transport des gazB 0477 070199

S 0436 souffleries pour la compression,l’aspiration et le transport desgrains

B 0478 070203

S 0437 soufflets [souffleries] de forge F 0432 070351S 0449 souliers (formes pour --- ) [parties de

machines]L 0066 070352

S 0455 soupapes [parties de machines] V 0023 070019S 0477 soutirer (machines à --- ) F 0144 070353S 0504 stators S 0857 070354S 0524 stéréotyper (machines à --- ) S 0910 070355S 0559 sucrière (machines pour

l’industrie --- )S 1033 070356

S 0581 supports à chariot [parties demachines]

S 0565 070365

S 0588 surchauffeurs S 1064 070357S 0589 surcompresseurs S 1063 070358T 0005 tabac (machines à travailler le --- ) T 0304 070255T 0038 tables de machines T 0022 070359T 0052 tabliers de machines A 0387 070360T 0073 talonnage (machines pour le --- ) H 0169 070361T 0080 tambours de machines D 0343 070039T 0082 tambours pour machines à broder T 0046 070067T 0083 tamis [machines ou parties de


T 0085 tamiseurs de cendres [machines] C 0513 070082T 0122 tapis roulant M 0458 070518T 0128 taraudeuses D 0125 070167


D’ORDREN° DEBASE

T 0133 tarières de mines M 0299 070264T 0148 teinture (machines pour la --- ) D 0376 070362T 0206 terrassement (machines pour les

travaux de --- )E 0011 070417

T 0250 thermiques (échangeurs --- ) [partiesde machines]

H 0142 070450

T 0267 timbrer (machines à --- ) S 0818 070180T 0295 tisser (bobines de métiers à --- ) B 0501 070054T 0296 tisser (harnais de métiers à --- ) G 0096 070212T 0297 tisser (lames de métiers à --- ) L 0320 070224T 0298 tisser (métiers à --- ) W 0171 070261T 0304 tissus (calandres à vapeur pour --- )

[portatives]R 0340 070480

T 0371 tôle (machines pour l’impressionsur la --- )

P 0696 070216

T 0389 tondeuses [machines] C 0565 070122T 0391 tondeuses à gazon [machines] L 0091 070201T 0393 tondeuses pour les animaux

[machines]S 0303 070431

T 0408 tordre le linge (machines à --- ) W 0365 070239T 0420 tourillons J 0055 070366T 0422 tourillons (paliers de --- ) J 0053 070289T 0437 tours [machines-outils] L 0072 070098T 0439 tours de forage [flottantes ou non

flottantes]D 0320 070462

T 0440 tours de potiers P 0600 070420T 0454 traire (machines à --- ) M 0288 070367T 0455 traire (ventouses pour machines

à --- )M 0289 070368

T 0470 transmission (arbres de --- ) autresque pour véhicules terrestres

T 0421 070022

T 0472 transmission (mécanismes de --- )pour véhicules non terrestres

T 0424 070253

T 0474 transmission (paliers pour arbresde --- )

B 0229 070290

T 0475 transmissions de machines T 0423 070369T 0480 transport (installations

pneumatiques de --- ) par tubesP 0519 070370

T 0484 transporteurs C 0858 070371T 0485 transporteurs (courroies de --- ) B 0290 070036T 0486 transporteuses (bandes --- ) B 0290 070036T 0496 trémies pour le déchargement

mécaniqueH 0250 070145

T 0502 tresser (machines à --- ) B 0635 070372T 0509 treuils W 0246 070373T 0510 treuils pour la pêche N 0060 070478T 0514 tricoter (chariots pour machines

à --- )S 0566 070097

T 0515 tricoter (machines à --- ) K 0053 070374T 0516 tricoteuses K 0053 070374T 0517 tricoteuses (coulisseaux de --- ) S 0566 070097T 0522 trier (machines à --- ) pour l’industrie S 0675 070143T 0556 tubes de chaudières [parties de

machines]B 0515 070471

T 0575 turbines autres que pour véhiculesterrestres

T 0534 070375

T 0577 turbocompresseurs T 0535 070114T 0583 tuyaux d’aspirateurs de poussière V 0005 070507T 0597 tuyaux flexibles (enrouleurs

mécaniques pour --- )R 0129 070376




D’ORDREN° DEBASE

T 0609 tympans [imprimerie] T 0556 070377T 0611 typographiques (machines --- ) T 0565 070378T 0612 typographiques (presses --- ) T 0566 070303V 0007 vaisselle (machines à laver la --- ) D 0166 070231V 0022 vannes [parties de machines] V 0023 070019V 0024 vanneuses W 0282 070379V 0026 vapeur (déshuileurs de --- ) S 0878 070152V 0029 vapeur (machines à --- ) S 0873 070242V 0040 vases d’expansion [parties de

machines]E 0201 070493

V 0050 véhicules à coussin d’air (moteursde --- )

A 0142 070380

V 0108 véhicules terrestres (moteursautres que pour --- )

M 0430 070433

V 0119 ventilateurs (courroies de --- ) pourmoteurs

F 0029 070441

V 0121 ventilateurs pour moteurs F 0033 070381V 0126 ventouses pour machines à traire M 0289 070368V 0127 vérins [machines] J 0007 070135V 0155 verre (machines à travailler le --- ) G 0154 070382V 0222 viande (hache- --- ) [machines] M 0176 070211V 0229 vibrateurs [machines] à usage

industrielV 0126 070509

V 0234 vide (pompes à --- ) [machines] V 0008 070312V 0273 vitesse (régulateurs de --- ) de

machines et de moteursS 0720 070275

V 0275 vitesses (boîtes de --- ) autres quepour véhicules terrestres

G 0093 070409

V 0291 voies ferrées (machines pour laconstruction des --- )

R 0038 070383

V 0311 volants de machines M 0007 070337V 0334 vulcanisation (appareils de --- ) V 0170 070384W 0001 wagon (monte- --- ) W 0008 070271


D’ORDREN° DEBASE



Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.


D’ORDREN° DEBASE

A 0003 abattage des animaux deboucherie (appareils pour l’ --- )

S 0546 080001

A 0008 abraser (instruments à mainpour --- )

A 0005 080002

A 0156 affilage (instruments pour l’ --- ) S 0283 080092A 0157 affiloirs S 1009 080091A 0160 affûtage (instruments pour l’ --- ) S 0283 080092A 0163 affûter (pierres à --- ) S 0287 080003A 0183 agricoles (instruments --- ) à main

actionnés manuellementA 0126 080200

A 0207 aiguilles (enfile- --- ) N 0049 080004A 0210 aiguilles (limes à --- ) N 0041 080005A 0216 aiguisage (instruments pour l’ --- ) S 0283 080092A 0219 aiguiser (cuirs à --- ) L 0129 080006A 0220 aiguiser (fusils à --- ) S 0286 080037A 0221 aiguiser (meules à --- ) à main G 0300 080201A 0222 aiguiser (pierres à --- ) S 0287 080003A 0224 aiguiseurs (marteaux --- ) H 0046 080007A 0314 alênes A 0505 080008A 0315 alésage (barres d’ --- ) C 1113 080009A 0317 alésoirs R 0102 080010A 0318 alésoirs (manchons d’ --- ) R 0101 080011A 0361 allonges de vilebrequins pour

taraudsE 0207 080012

A 0419 amassettes P 0061 080013A 0518 animaux (appareils et outils pour la

dépouille des --- )S 0514 080019

A 0523 animaux de boucherie (appareilspour l’abattage des --- )

S 0546 080001

A 0570 annulaires (filières --- ) A 0319 080020A 0681 archets de scies B 0590 080021A 0715 argenterie [coutellerie, fourchettes

et cuillers]S 0473 080203

A 0744 armes blanches S 0408 080022A 0761 arrache-clous N 0006 080023A 0763 arracheuses [outils] D 0137 080204B 0086 baïonnettes B 0210 080025B 0161 bandes métalliques (tendeurs de --- )

[outils]S 0992 080160

B 0183 barbe (tondeuses pour la coupe dela --- )

B 0224 080026

B 0198 barres à mine C 1037 080250B 0199 barres de havage C 1120 080027B 0230 bastringues [outils] H 0054 080028B 0257 battes [instruments à main] M 0051 080155B 0281 bêches S 0700 080111B 0291 bédanes M 0402 080029B 0294 béliers [outils] R 0064 080211B 0316 besaiguës H 0216 080030B 0321 bestiaux (instruments à marquer

les --- )L 0290 080031

B 0325 bétail (appareils à étourdir le --- ) C 0258 080032B 0328 bétail (tondeuses pour le --- ) C 0255 080033B 0330 bêtes (appareils et outils pour la

dépouille des --- )S 0514 080019

B 0331 bêtes de boucherie (appareils pourl’abattage des --- )

S 0546 080001


D’ORDREN° DEBASE

B 0365 biche (pieds-de- --- ) [outils] N 0005 080034B 0430 billets (instruments pour poinçonner

les --- )T 0229 080212

B 0439 bisaiguës H 0216 080030B 0597 boîtes à onglets M 0328 080253B 0622 boîtes (ouvre- --- ) non électriques C 0072 080169B 0663 bouchardes P 0337 080036B 0666 boucherie (appareils pour la

dépouille des animaux de --- )S 0515 080018

B 0667 boucherie (appareils pourl’abattage des animaux de --- )

S 0546 080001

B 0760 bouterolles [outils] R 0258 080038B 0762 boutoirs [outils] P 0130 080039B 0877 brucelles T 0551 080042B 0905 burins G 0267 080043C 0129 calfater (fers à --- ) C 0261 080045C 0169 canifs P 0227 080046C 0328 casse-noix non en métaux précieux N 0136 080215C 0329 casse-pierres S 0945 080047C 0364 ceintures porte-outils T 0353 080247C 0482 chantourner (scies à --- ) J 0045 080048C 0549 chasse (couteaux de --- ) H 0313 080053C 0552 chasse-pointes N 0011 080050C 0553 chasses [outils] F 0524 080051C 0562 châssis de scies à main F 0452 080054C 0639 chaussures (formes pour --- ) [outils

de cordonniers]L 0067 080056

C 0675 cheminées (soufflets pour --- )[instruments à main]

F 0208 080255

C 0718 cheveux (appareils à main, nonélectriques, à friser les --- )

H 0019 080126

C 0732 cheveux (tondeuses pour la coupedes --- ) électriques et nonélectriques

H 0013 080219

C 0849 cils (pinces pour recourber les --- ) E 0223 080252C 0904 cisailles S 0304 080060C 0906 cisailles (lames de --- ) S 0301 080061C 0907 ciseaux * S 0155 080040C 0934 clefs [outils] S 0703 080064C 0951 cliquets [outils] R 0075 080065C 0967 clous (arrache- --- ) N 0006 080023C 0991 coffins W 0219 080068C 1011 cognées A 0509 080069C 1386 coupe de la barbe (tondeuses pour

la --- )B 0224 080026

C 1392 coupe-légumes V 0055 080073C 1393 coupe-ongles [électriques ou non

électriques]N 0004 080221

C 1396 coupe-pizza non électriques P 0427 080249C 1398 couperets C 0559 080077C 1402 coupe-tube [outils] T 0512 080075C 1409 coupoirs * C 1114 080076C 1411 coups-de-poing P 0774 080015C 1457 couteaux * K 0056 080205C 1464 coutellerie * C 1111 080078C 1477 couverts [coutellerie, fourchettes et

cuillers]T 0004 080059




D’ORDREN° DEBASE

C 1559 crics à main L 0186 080024C 1592 cueille-fruits F 0497 080079C 1593 cuillers * S 0756 080080C 1594 cuillers [outils] L 0030 080081C 1620 cuirs à aiguiser L 0129 080006C 1621 cuirs à rasoir R 0089 080082D 0004 dalles pour aiguiser les faux S 0193 080115D 0006 dames [outils de paveurs] E 0012 080083D 0043 découpoirs [outils] C 1125 080230D 0068 demoiselles [outils de paveurs] E 0012 080083D 0100 déplantoirs T 0494 080086D 0102 dépouille des animaux (appareils et

outils pour la --- )S 0514 080019

D 0187 diamants de vitriers [parties d’outilsà main]

G 0162 080089

D 0307 drilles D 0321 080094E 0073 écaillères [couteaux] S 0139 080095E 0082 échardonnettes [échardonnets,

échardonnoirs]T 0204 080096

E 0092 échenilloirs P 0745 080098E 0158 écussonnoirs B 0737 080099E 0175 élagueurs T 0458 080100E 0257 émeri (meules en --- ) E 0115 080226E 0270 emporte-pièce [outils] P 0773 080228E 0315 enfile-aiguilles N 0049 080004E 0360 envies (pinces à --- ) C 1110 080101E 0372 épées S 1119 080208E 0379 épilation (appareils pour l’ --- ),

électriques ou non électriquesD 0072 080242

E 0381 épiler (pinces à --- ) H 0041 080102E 0387 épissoirs M 0105 080103E 0404 équerres [outils] S 0794 080017E 0445 esserets C 0159 080104E 0457 estampes [outils] S 0820 080084E 0458 estampeurs [outils] E 0103 080105E 0475 étampes [outils] S 0820 080084E 0479 étaux V 0131 080244E 0509 étourdir le bétail (appareils à --- ) C 0258 080032E 0529 étuis pour rasoirs R 0088 080107E 0540 évidoirs H 0217 080108E 0567 extrusion de mastics (pistolets

actionnés manuellement pour l’ --- )G 0340 080232

F 0024 fauchettes B 0558 080112F 0027 faucilles S 0407 080189F 0031 faux S 0194 080113F 0032 faux (anneaux de --- ) S 0192 080114F 0036 faux (pierres à --- ) S 0193 080115F 0037 faux (queux à --- ) S 0193 080115F 0094 fers [outils non électriques] I 0177 080116F 0102 fers à friser C 1078 080058F 0103 fers à gaufrer G 0210 080117F 0104 fers à glacer P 0544 080118F 0105 fers à marquer au feu B 0652 080122F 0106 fers à moulurer M 0432 080120F 0112 fers à tuyauter C 1030 080121F 0114 fers de guillaumes B 0440 080119F 0115 fers de rabots P 0436 080177F 0195 filières [outils] D 0127 080066


D’ORDREN° DEBASE

F 0230 fils métalliques (tendeurs de --- )[outils]

S 0992 080160

F 0337 fonte (instruments à main pourtransporter la --- )

F 0441 080176

F 0347 forces [ciseaux] S 0304 080060F 0348 forets [outils] G 0119 080124F 0349 forets (porte- --- ) [outils] D 0314 080218F 0355 formes pour chaussures [outils de

cordonniers]L 0067 080056

F 0365 fossoirs [outils] D 0202 080234F 0373 fouloirs [outils] F 0527 080052F 0375 fourches F 0435 080220F 0376 fourchettes T 0005 080070F 0396 fourreaux de sabres S 1118 080125F 0411 fraises [outils] M 0291 080085F 0437 friser les cheveux (appareils à main

à --- ) non électriquesH 0019 080126

F 0452 fruits (cueille- --- ) F 0497 080079F 0508 fusils à aiguiser S 0286 080037G 0012 gaines de rasoirs R 0088 080107G 0101 gaufrer (fers à --- ) G 0210 080117G 0147 gazon (tondeuses à --- ) [instruments

à main]L 0090 080127

G 0202 glace (piolets à --- ) I 0015 080128G 0206 glacer (fers à --- ) P 0544 080118G 0253 golf (râteaux de --- ) S 0077 080254G 0269 gonfleurs [instruments à main] H 0057 080245G 0277 gouges G 0229 080129G 0318 grattoirs [outils] S 0165 080235G 0324 gravoirs E 0141 080131G 0329 greffoirs G 0235 080134G 0357 guillaumes R 0001 080135G 0358 guillaumes (fers de --- ) B 0440 080119H 0007 hache-légumes V 0048 080136H 0009 haches A 0509 080069H 0010 hachettes H 0116 080137H 0012 hache-viande [outils] M 0298 080236H 0013 hachoirs [couteaux] C 0452 080138H 0015 hachottes H 0241 080139H 0042 harpons H 0104 080140H 0051 havage (barres de --- ) C 1120 080027H 0073 herminettes [outils] A 0097 080141H 0076 hies E 0012 080083H 0103 houes [outils] W 0173 080184H 0124 hoyaux M 0154 080142H 0178 huîtres (ouvre- --- ) O 0140 080143I 0095 insecticides (pulvérisateurs pour --- )

[outils]I 0114 080144

I 0096 insecticides (seringues pourprojeter des --- )

S 1126 080202

I 0097 insecticides (vaporisateurs pour --- )[outils]

I 0114 080144

J 0014 jardinage (outils à main pour le --- )actionnés manuellement

G 0042 080145

J 0049 joints (serre- --- ) C 0528 080147L 0065 lames [armes] B 0443 080150L 0066 lames [outils] B 0441 080149L 0068 lames de cisailles S 0301 080061L 0073 lames de rasoirs R 0087 080148L 0075 lames de scies [parties d’outils] S 0122 080151




D’ORDREN° DEBASE

L 0076 lames (instruments pour lerepassage des --- )

B 0437 080093

L 0176 légumes (coupe- --- ) V 0055 080073L 0179 légumes (hache- --- ) V 0048 080136L 0208 leviers L 0173 080153L 0251 limes F 0138 080227L 0252 limes à ongles [électriques] N 0008 080213M 0007 machettes M 0004 080154M 0031 maillets S 0547 080157M 0085 manchons d’alésoirs R 0101 080011M 0092 mandrins [outils] E 0197 080090M 0118 manucure (nécessaires de --- )

[électriques]M 0077 080243

M 0119 manucures (trousses de --- ) M 0076 080231M 0153 marquer au feu (fers à --- ) B 0652 080122M 0157 marquer les bestiaux (instruments

à --- )L 0290 080031

M 0164 marteaux [outils] H 0048 080156M 0187 masses [maillets] S 0547 080157M 0188 massettes [marteaux] M 0121 080158M 0196 mastics (pistolets actionnés

manuellement pour l’extrusionde --- )

G 0340 080232

M 0217 matoirs C 0440 080159M 0218 matraques T 0502 080130M 0229 mèches [parties d’outils] B 0423 080016M 0347 meules à aiguiser à main G 0300 080201M 0431 molettes [outils] B 0634 080161M 0441 monnaie (ramasse- --- ) M 0378 080162M 0468 mortiers pour le pilage M 0400 080163M 0500 mouchettes [ciseaux] W 0240 080164M 0525 moulurer (fers à --- ) M 0432 080120N 0034 nécessaires de manucure

[électriques]M 0077 080243

N 0035 nécessaires de rasage S 0292 080166N 0090 noix (casse- --- ) non en métaux

précieuxN 0136 080215

N 0110 numéroter (pinces à --- ) N 0128 080167O 0060 ongles (coupe- --- ) [électriques ou

non électriques]N 0004 080221

O 0062 ongles (limes à --- ) N 0007 080168O 0063 ongles (pinces à --- ) N 0009 080074O 0067 onglets (boîtes à --- ) M 0328 080253O 0104 oreilles (appareils pour percer

les --- )E 0006 080241

O 0144 outils à main actionnésmanuellement

H 0058 080072

O 0146 outils (ceintures porte- --- ) T 0353 080247O 0155 ouvre-boîtes non électriques C 0072 080169O 0158 ouvre-huîtres O 0140 080143P 0137 parasites des plantes (appareils

pour détruire les --- )P 0445 080088

P 0249 pêche (harpons pour la --- ) H 0105 080170P 0258 pédicures (trousses de --- ) P 0202 080106P 0292 pelles [outils] S 0385 080110P 0316 percer les oreilles (appareils

pour --- )E 0006 080241

P 0322 perçoirs B 0559 080067P 0325 perforateurs [outils] P 0254 080062P 0419 pics [outils] P 0341 080171


D’ORDREN° DEBASE

P 0424 pied (rogne- --- ) F 0039 080132P 0435 pieds-de-biche [outils] N 0005 080034P 0445 pierres à affûter S 0287 080003P 0446 pierres à aiguiser S 0287 080003P 0449 pierres à faux S 0193 080115P 0451 pierres (casse- --- ) S 0945 080047P 0475 pilons [outils] R 0062 080172P 0492 pinces P 0497 080206P 0495 pinces à envies C 1110 080101P 0496 pinces à épiler H 0041 080102P 0498 pinces à numéroter N 0128 080167P 0499 pinces à ongles N 0009 080074P 0500 pinces à sucre S 1034 080173P 0503 pinces pour recourber les cils E 0223 080252P 0504 pincettes P 0374 080207P 0505 pioches P 0336 080044P 0506 piolets à glace I 0015 080128P 0527 pistolets [outils] G 0339 080174P 0531 pistolets actionnés manuellement

pour l’extrusion de masticsG 0340 080232

P 0572 planes D 0286 080049P 0578 plantes (appareils pour détruire les

parasites des --- )P 0445 080088

P 0685 poignards D 0001 080246P 0691 poil des animaux (tondeuses pour

la coupe du --- )H 0012 080222

P 0696 poinçons [outils] P 0777 080229P 0699 pointeaux [outils] C 0303 080175P 0702 pointes (chasse- --- ) N 0011 080050P 0735 polissoirs d’ongles [électriques ou

non électriques]F 0177 080214

P 0804 porte-forets [outils] D 0314 080218P 0847 porte-scie S 0124 080186P 1024 pulvérisateurs pour insecticides

[outils]I 0114 080144

Q 0014 queux à faux S 0193 080115R 0002 rabots P 0438 080071R 0003 rabots (fers de --- ) P 0436 080177R 0015 racloirs S 0167 080237R 0063 ramasse-monnaie M 0378 080162R 0071 râpes [outils] R 0072 080178R 0080 rasage (nécessaires de --- ) S 0292 080166R 0082 rasoir (cuirs à --- ) R 0089 080082R 0084 rasoirs électriques ou non

électriquesR 0091 080179

R 0085 rasoirs (étuis pour --- ) R 0088 080107R 0086 rasoirs (lames de --- ) R 0087 080148R 0087 râteaux [outils] R 0056 080109R 0088 râteaux de golf S 0077 080254R 0097 ratissoires S 0167 080237R 0222 repassage des lames (instruments

pour le --- )B 0437 080093

R 0225 repasser (fers à --- ) non électriques F 0289 080224R 0233 repoussoirs P 0367 080180R 0325 ringards [tisonniers] F 0196 080181R 0326 ripes S 0167 080237R 0328 rivetiers [outils] R 0257 080182R 0357 rogne-pied F 0039 080132S 0012 sabres S 0001 080209




D’ORDREN° DEBASE

S 0013 sabres (fourreaux de --- ) S 1118 080125S 0087 sapes [petites faux] H 0008 080183S 0090 sarcloirs H 0208 080185S 0135 scie (porte- --- ) S 0124 080186S 0139 scies [outils] S 0128 080055S 0141 scies à main (châssis de --- ) F 0452 080054S 0143 scies (archets de --- ) B 0590 080021S 0145 scies (lames de --- ) [parties d’outils] S 0122 080151S 0156 sécateurs P 0744 080097S 0232 sérans [outils] H 0002 080187S 0235 seringues pour projeter des

insecticidesS 1126 080202

S 0238 serpes B 0369 080188S 0239 serpettes P 0743 080146S 0244 serre-joints C 0528 080147S 0438 soufflets pour cheminées

[instruments à main]F 0208 080255

S 0448 souliers (formes pour --- ) [outils decordonniers]

L 0067 080056

S 0476 soutirer (appareils à main à --- ) D 0025 080191S 0485 spatules [outils] S 0708 080014S 0556 sucre (pinces à --- ) S 1034 080173T 0063 taillanderie (produits de --- ) E 0024 080192T 0129 tarauds [outils] T 0079 080193T 0130 tarauds (allonges de vilebrequins

pour --- )E 0207 080012

T 0132 tarières [outils] A 0486 080194T 0180 tenailles P 0497 080206T 0183 tendeurs de fils et bandes

métalliques [outils]S 0992 080160

T 0294 tisonniers F 0196 080181T 0388 tondeuses [instruments à main] S 0302 080223T 0390 tondeuses à gazon [instruments à

main]L 0090 080127

T 0392 tondeuses pour la coupe descheveux, électriques et nonélectriques

H 0013 080219

T 0423 tourne-à-gauche W 0364 080063T 0434 tournevis S 0179 080195T 0460 tranches [outils] P 0679 080196T 0462 tranchets P 0131 080133T 0463 tranchoirs à fromage non

électriquesC 0371 080248

T 0464 tranchoirs à oeufs non électriques E 0040 080251T 0499 trépans [outils] B 0422 080197T 0531 tronçonner les tuyaux (instruments

à --- )T 0513 080198

T 0540 trousses de manucures M 0076 080231T 0541 trousses de pédicures P 0202 080106T 0544 truelles T 0493 080087T 0550 tube (coupe- --- ) [outils] T 0512 080075T 0578 tuyauter (fers à --- ) C 1030 080121T 0601 tuyaux (instruments à tronçonner

les --- )T 0513 080198

V 0033 vaporisateurs pour insecticides[outils]

I 0114 080144

V 0128 vérins à main L 0186 080024V 0223 viande (hache- --- ) [outils] M 0298 080236V 0241 vilebrequins [outils] B 0673 080199


D’ORDREN° DEBASE

V 0285 vitriers (diamants de --- ) [partiesd’outils à main]

G 0162 080089

V 0331 vrilles [outils] G 0119 080124



Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, depesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareilset instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande ducourant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supportsd’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils àprépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et lesordinateurs; extincteurs.


D’ORDREN° DEBASE

A 0017 accélérateurs de particules P 0142 090002A 0019 accidents de la circulation (disques

réflecteurs individuels pour laprévention des --- )

R 0135 090003

A 0020 accidents (dispositifs de protectionpersonnelle contre les --- )

P 0730 090004

A 0021 accidents (filets de protectioncontre les --- )

N 0063 090259

A 0022 accidents, les irradiations et le feu(vêtements de protection contreles --- )

C 0603 090005

A 0027 accouplements électriques C 0964 090220A 0030 accumulateurs (bacs d’ --- ) B 0207 090008A 0031 accumulateurs (caisses d’ --- ) B 0205 090009A 0035 accumulateurs électriques A 0024 090361A 0036 accumulateurs électriques

(appareils pour la recharge des --- )C 0357 090083

A 0037 accumulateurs électriques (grillespour --- )

G 0291 090287

A 0039 accumulateurs électriques (plaquespour --- )

P 0477 090012

A 0040 accumulateurs électriques pourvéhicules

B 0200 090007

A 0041 accumulateurs (pèse-acide pour --- ) A 0045 090010A 0059 acide (pèse- --- ) A 0043 090387A 0083 acoustiques (avertisseurs --- ) A 0053 090014A 0084 acoustiques (conduits --- ) A 0051 090015A 0086 acoustiques (dispositifs de

nettoyage pour disques --- )C 0543 090230

A 0087 acoustiques (disques --- ) P 0297 090016A 0089 acoustiques (tubes --- ) S 0712 090017A 0094 actinomètres A 0057 090018A 0102 additionner (machines à --- ) A 0060 090019A 0136 aéromètres A 0107 090020A 0158 affranchissement (appareils de

contrôle de l’ --- )F 0463 090149

A 0167 agendas électroniques A 0119 090628A 0181 agrandissements (appareils pour --- )

[photographie]E 0144 090021

A 0202 aiguilles de chemins de fer(appareils électrodynamiquespour la commande à distancedes --- )

E 0082 090022

A 0205 aiguilles de tourne-disques(dispositifs pour changer les --- )

R 0111 090503

A 0226 aimants M 0030 090023A 0227 aimants (bobines d’électro- --- ) E 0085 090024A 0228 aimants décoratifs [magnets] M 0031 090660A 0232 air (appareils pour l’analyse de l’ --- ) A 0130 090025A 0253 air (manches à --- ) [indicateurs de

vent]W 0249 090678


D’ORDREN° DEBASE

A 0270 alambics pour expériences enlaboratoire

S 0930 090504

A 0271 alarme (avertisseurs à sifflet d’ --- ) W 0231 090013A 0272 alarme (instruments d’ --- ) A 0173 090026A 0311 alcoomètres A 0193 090027A 0330 alidades à lunettes A 0202 090028A 0341 aliments (appareils pour l’analyse

des --- )F 0397 090029

A 0360 alliages métalliques (fils en --- )[fusibles]

F 0578 090505

A 0362 allumage à distance [mise à feu](dispositifs électriques d’ --- )

I 0028 090030

A 0364 allumage (batteries d’ --- ) B 0201 090031A 0373 allume-cigares pour automobiles C 0493 090032A 0387 altimètres A 0231 090033A 0435 amiante (gants en --- ) pour la

protection contre les accidentsA 0450 090034

A 0440 amiante (vêtements en --- ) pour laprotection contre le feu

A 0445 090035

A 0475 ampèremètres A 0257 090036A 0477 amplificateurs A 0268 090037A 0478 amplificateurs (tubes - ou lampes

d’ --- )A 0269 090038

A 0479 amplification des sons (appareilspour l’ --- )

A 0268 090037

A 0480 ampoules de flash F 0282 090639A 0486 ampoules thermo-ioniques T 0189 090506A 0493 analyse (appareils pour l’ --- ) non à

usage médicalT 0173 090249

A 0501 anémomètres A 0286 090039A 0556 anneaux à calibrer C 0053 090040A 0568 annihilateurs [extincteurs] E 0208 090041A 0569 annonciateurs [électricité] I 0059 090042A 0571 anodes A 0321 090043A 0572 anodes (batteries d’ --- ) A 0320 090044A 0573 antennes A 0105 090045A 0580 anticathodes A 0328 090507A 0587 antiéblouissantes (lunettes --- ) A 0344 090046A 0588 antiéblouissantes (visières --- ) A 0334 090047A 0608 antiparasites (dispositifs --- )

[électricité]A 0348 090048

A 0625 apertomètres [optique] A 0383 090050A 0674 arc (appareils de soudure

électrique à l’ --- )E 0063 090052

A 0676 arc électrique (appareils de coupe àl’ --- )

E 0062 090051

A 0705 argent (machines à compter et trierl’ --- )

M 0377 090053

A 0724 arithmétiques (machines --- ) C 0049 090103A 0740 armes à feu (lunettes de visée

pour --- )S 0420 090509




D’ORDREN° DEBASE

A 0753 armoires de distribution [électricité] D 0199 090054A 0759 arpentage (instruments d’ --- ) S 1085 090055A 0760 arpenteur (chaînes d’ --- ) S 1084 090056A 0766 arrondisseurs pour la couture H 0180 090313A 0791 asbeste (vêtements en --- ) pour la

protection contre le feuA 0445 090035

A 0793 ascenseurs (dispositifs decommande pour --- )

E 0100 090057

A 0812 astronomie (appareils etinstruments pour l’ --- )

A 0475 090384

A 0813 astrophotographie (objectifs pourl’ --- )

L 0154 090059

A 0827 attraction et destruction desinsectes (dispositifs électriquespour l’ --- )

A 0484 090528

A 0830 audions [radio] T 0190 090060A 0831 audiovisuel (appareils

d’enseignement --- )A 0485 090061

A 0847 automates à musique àprépaiement

J 0062 090062

A 0848 automatiques (distributeurs --- ) D 0201 090065A 0865 autopompes à incendie M 0414 090297A 0868 avertisseurs à sifflet d’alarme W 0231 090013A 0869 avertisseurs acoustiques A 0053 090014A 0870 avertisseurs automatiques de perte

de pression dans lespneumatiques

P 0670 090069

A 0871 avertisseurs contre le vol A 0375 090511A 0874 avertisseurs d’incendie F 0183 090068A 0876 avertisseurs (timbres --- ) électriques A 0171 090071A 0877 aviateurs (combinaisons spéciales

de protection pour --- )P 0737 090070

A 0890 azimutaux (instruments --- ) A 0513 090512B 0002 bâches de sauvetage S 0027 090261B 0005 bacs d’accumulateurs B 0207 090008B 0007 bacs de rinçage [photographie] W 0064 090390B 0038 baguettes de sourciers R 0288 090072B 0087 baladeurs S 0907 090663B 0095 balances S 0137 090074B 0104 balises lumineuses B 0214 090513B 0109 ballasts pour appareils d’éclairage L 0202 090672B 0118 ballons météorologiques M 0244 090075B 0136 bande magnétique (enregistreurs

à --- )T 0063 090077

B 0137 bande magnétique (unités à --- )[informatique]

M 0027 090609

B 0142 bandes [rubans] magnétiques M 0028 090078B 0151 bandes de nettoyage de têtes de

lectureH 0124 090535

B 0159 bandes magnétiques (appareilsdémagnétiseurs de --- )

D 0048 090076

B 0169 bandes vidéo V 0137 090495B 0195 baromètres B 0128 090079B 0218 bascules [appareils de pesage] W 0178 090081B 0241 bateaux-pompes à incendie F 0187 090601B 0253 batteries d’allumage B 0201 090031B 0254 batteries d’anodes A 0320 090044B 0256 batteries électriques B 0199 090360B 0258 battes pour incendie F 0185 090082B 0329 bêtatrons B 0326 090085


D’ORDREN° DEBASE

B 0406 bigoudis électrothermiques H 0039 090548B 0429 billets [tickets] (distributeurs de --- ) T 0227 090086B 0500 bobines électriques C 0686 090001B 0501 bobines électriques (supports de --- ) H 0211 090514B 0592 boîtes à clapets [électricité] S 1115 090131B 0606 boîtes de branchement [électricité] B 0649 090094B 0607 boîtes de dérivation [électricité] B 0649 090094B 0609 boîtes de jonction [électricité] J 0064 090145B 0623 boîtiers de haut-parleurs C 0006 090087B 0640 bonnettes [optique] L 0153 090088B 0648 bornes [électricité] T 0164 090089B 0649 bornes routières lumineuses ou

mécaniquesR 0267 090516

B 0677 bouchons indicateurs de pressionpour valves

P 0671 090090

B 0678 bouchons pour les oreilles E 0003 090681B 0694 bouées de repérage M 0099 090583B 0695 bouées de sauvetage L 0177 090517B 0696 bouées de signalisation S 0426 090518B 0727 bouliers compteurs A 0001 090627B 0731 bourdons électriques B 0810 090521B 0739 boussoles C 0751 090523B 0767 boutons de sonnerie P 0791 090093B 0791 branchement (boîtes de --- )

[électricité]B 0649 090094

B 0792 bras acoustiques pour tourne-disques

T 0344 090095

B 0872 brouillard (signaux de --- ), nonexplosifs

F 0385 090524

B 0886 brume (signaux de --- ) non explosifs F 0385 090524B 0895 bulle (niveaux à --- ) S 0739 090096B 0899 bureau (machines de --- ) à cartes

perforéesP 0775 090097

C 0015 câbles à fibres optiques F 0115 090666C 0017 câbles coaxiaux C 0016 090665C 0020 câbles de démarrage pour moteurs S 0851 090647C 0021 câbles électriques C 0017 090215C 0022 câbles électriques (gaines pour --- ) S 0306 090098C 0023 câbles électriques (manchons de

jonction pour --- )J 0065 090626

C 0040 cache-prise C 0985 090667C 0070 cadres pour diapositives F 0453 090099C 0099 caisses comptables A 0020 090135C 0100 caisses d’accumulateurs B 0205 090009C 0105 caisses enregistreuses C 0212 090525C 0108 caissons de décompression D 0030 090595C 0121 calcul (disques à --- ) C 0048 090101C 0122 calcul (règles à --- ) S 0567 090102C 0123 calculatrices de poche P 0520 090644C 0125 calculer (machines à --- ) C 0049 090103C 0131 calibrer (anneaux à --- ) C 0053 090040C 0132 calibres C 0057 090066C 0146 caméras [appareils

cinématographiques]C 0514 090107

C 0147 caméras vidéo C 0060 090630C 0160 canalisations électriques D 0359 090216C 0203 capacité (mesures de --- ) C 0099 090108C 0205 capillaires (tubes --- ) C 0101 090109C 0251 carburants (distributeurs de --- ) pour

stations-serviceF 0513 090110




D’ORDREN° DEBASE

C 0289 cartes à mémoire ou àmicroprocesseur

I 0138 090640

C 0295 cartes magnétiques E 0129 090599C 0296 cartes magnétiques d’identification I 0025 090529C 0314 cartouches de jeux vidéo V 0133 090651C 0323 casques à écouteurs H 0130 090671C 0324 casques de protection P 0732 090112C 0325 casques de protection pour le sport H 0177 090656C 0337 cassettes vidéo V 0132 090650C 0345 cathodes C 0248 090543C 0355 ceintures de natation S 1105 090544C 0356 ceintures de sauvetage L 0176 090547C 0367 cellules photovoltaïques P 0325 090531C 0422 chaînes d’arpenteur S 1084 090056C 0433 chaînettes de pince-nez E 0219 090115C 0443 chaleur (appareils de contrôle de --- ) H 0146 090116C 0460 chambres noires [photographie] D 0009 090117C 0461 chambres noires (lampes pour --- )

[photographie]D 0008 090318

C 0478 changeurs de disques[informatique]

J 0061 090604

C 0554 châsses de lunettes S 0714 090359C 0583 chaudières (instruments de contrôle

de --- )B 0512 090120

C 0614 chaussettes chaufféesélectriquement

S 0621 090121

C 0632 chaussures de protection contre lesaccidents, irradiations et le feu

S 0369 090645

C 0680 chemins de fer (appareilsélectrodynamiques pour lacommande à distance desaiguilles de --- )

E 0082 090022

C 0719 cheveux (appareilsélectrothermiques à onduler les --- )

H 0039 090548

C 0751 chiens (sifflets pour appeler les --- ) D 0222 090508C 0757 chimie (appareils et instruments

de --- )C 0390 090549

C 0798 chromatographie (appareils de --- )de laboratoire

C 0465 090585

C 0808 chronographes [appareilsenregistreurs de durées]

C 0476 090586

C 0822 cigares (allume- --- ) pourautomobiles

C 0493 090032

C 0866 cinématographiques (appareils --- ) C 0514 090107C 0867 cinématographiques (dispositifs

pour le montage des films --- )E 0034 090124

C 0868 cinématographiques (films --- )impressionnés

C 0516 090550

C 0873 circuit (coupe- --- ) C 0519 090191C 0876 circuits imprimés P 0681 090125C 0877 circuits intégrés I 0139 090538C 0917 clapets (boîtes à --- ) [électricité] S 1115 090131C 0932 claviers d’ordinateur C 0770 090537C 0944 clignotants [signaux lumineux] F 0278 090126C 0949 clinomètres S 0580 090299C 0955 cloches de signalisation S 0423 090127C 0963 clôtures électrifiées F 0075 090669C 0990 codes à barres (lecteurs de --- ) B 0111 090581C 1010 coffrets pour lames de microscopes C 0834 090128C 1033 collecteurs électriques C 0706 090129


D’ORDREN° DEBASE

C 1069 combinaisons de plongée D 0211 090162C 1071 combinaisons spéciales de

protection pour aviateursP 0737 090070

C 1074 combustible (pompesautorégulatrices à --- )

S 0243 090406

C 1082 commande à distance d’opérationsindustrielles (installationsélectriques pour la --- )

E 0066 090130

C 1087 commande (dispositifs de --- ) pourascenseurs

E 0100 090057

C 1089 commande (tableaux de --- )[électricité]

C 0850 090217

C 1094 commutateurs C 0746 090132C 1095 commutation (appareils électriques

de --- )C 0745 090163

C 1096 commutatrices C 0854 090153C 1098 compacts (disques --- ) [audio-vidéo] C 0748 090587C 1099 compacts (disques optiques --- ) C 0749 090588C 1100 comparateurs C 0750 090067C 1101 compas [instruments de mesure] C 0753 090200C 1102 compas de marine M 0095 090133C 1120 comptables (machines --- ) A 0020 090135C 1121 compte-fils T 0207 090136C 1123 compte-pas [podomètres] P 0203 090137C 1124 compte-tours R 0214 090485C 1125 compteurs C 0959 090138C 1131 condensateurs électriques C 0794 090140C 1133 condensateurs optiques C 0796 090592C 1142 conducteur (verre revêtu d’un

dépôt --- )G 0135 090224

C 1144 conducteurs électriques C 0804 090141C 1155 conduites d’électricité E 0073 090142C 1157 conduites d’électricité (matériel

pour --- ) [fils, câbles]E 0074 090553

C 1162 conduits acoustiques A 0051 090015C 1178 conjoncteurs C 0520 090143C 1179 connecteurs C 0822 090144C 1180 connexion (boîtes de --- ) J 0064 090145C 1181 connexion (tableaux de --- ) S 1114 090146C 1182 connexions C 0822 090144C 1211 contact (verres de --- ) C 0826 090554C 1212 contacts électriques C 0829 090148C 1213 contacts électriques en métaux

précieuxC 0830 090147

C 1224 contrôle (appareils électriquesde --- )

R 0160 090150

C 1225 contrôle de chaleur (appareils de --- ) H 0146 090116C 1226 contrôle de chaudières (instruments

de --- )B 0512 090120

C 1227 contrôle de l’affranchissement(appareils de --- )

F 0463 090149

C 1229 contrôleurs de vitesse pourvéhicules

S 0719 090152

C 1235 convertisseurs électriques C 0854 090153C 1278 cordons de pince-nez E 0220 090156C 1304 cornues R 0211 090157C 1305 cornues (dessous de --- ) R 0212 090158C 1314 correcteurs (verres --- ) [optique] C 0925 090159C 1337 cosmographie (instruments de --- ) C 0941 090161C 1341 costumes de plongée D 0211 090162




D’ORDREN° DEBASE

C 1383 coulisse (pieds à --- ) S 0561 090104C 1385 coupe à l’arc électrique (appareils

de --- )E 0062 090051

C 1389 coupe-circuit C 0519 090191C 1407 coupleurs [informatique] C 0963 090594C 1408 coupleurs acoustiques C 0962 090593C 1413 courant (prises de --- ) S 0619 090166C 1414 courant (redresseurs de --- ) C 1080 090167C 1467 couture (arrondisseurs pour la --- ) H 0180 090313C 1470 couturières (mètres de --- ) D 0310 090169C 1481 couvertures coupe-feu F 0186 090638C 1492 couveuses pour la culture

bactérienneI 0052 090556

C 1522 crayons électroniques [pour unitésd’affichage visuel]

E 0089 090598

C 1551 creusets C 1038 090170C 1596 cuillers doseuses M 0171 090641C 1623 cuirs (appareils à mesurer

l’épaisseur des --- )L 0108 090171

C 1644 cuivre (fils de --- ) isolés C 0890 090558C 1655 culture bactérienne (couveuses

pour la --- )I 0052 090556

C 1709 cyclotrons C 1147 090172D 0020 décharges électriques (tubes à --- )

autres que pour l’éclairageD 0155 090559

D 0026 déclencheurs [photographie] S 0396 090174D 0033 décompression (caissons de --- ) D 0030 090595D 0058 démagnétiseurs de bandes

magnétiques (appareils --- )D 0048 090076

D 0060 démaquillage (appareils pour le --- )électriques

M 0049 090560

D 0072 densimètres D 0050 090175D 0073 densitomètres D 0051 090532D 0097 dents (protège- --- ) T 0127 090414D 0108 dérivation (boîtes de --- ) [électricité] B 0649 090094D 0140 dessins animés A 0312 090176D 0146 dessous de cornues R 0212 090158D 0157 détecteurs D 0083 090180D 0158 détecteurs de fausse monnaie C 0957 090173D 0159 détecteurs de fumée S 0586 090623D 0161 détecteurs d’objets métalliques à

usage industriel ou militaireM 0233 090178

D 0179 diagnostic (appareils pour le --- ) nonà usage médical

D 0100 090633

D 0189 diaphragmes [acoustique] D 0114 090182D 0190 diaphragmes [photographie] D 0116 090562D 0191 diapositives T 0428 090185D 0192 diapositives (appareils de cadrage

pour --- )C 0298 090183

D 0193 diapositives (appareils de projectionde --- )

S 0564 090186

D 0194 diapositives (cadres pour --- ) F 0453 090099D 0197 diastimètres D 0189 090187D 0200 dicter (machines à --- ) D 0124 090188D 0206 diffraction (appareils de --- )

[microscopie]D 0133 090189

D 0218 disjoncteurs C 0519 090191D 0223 disques à calcul C 0048 090101D 0224 disques acoustiques P 0297 090016


D’ORDREN° DEBASE

D 0226 disques acoustiques (dispositifs denettoyage pour --- )

C 0543 090230

D 0228 disques (changeurs de --- )[informatique]

J 0061 090604

D 0229 disques compacts [audio-vidéo] C 0748 090587D 0230 disques magnétiques D 0177 090533D 0231 disques optiques O 0085 090617D 0232 disques optiques compacts C 0749 090588D 0234 disques réflecteurs individuels pour

la prévention des accidents de lacirculation

R 0135 090003

D 0235 disques (tourne- --- ) R 0112 090192D 0237 disquettes souples F 0326 090534D 0238 dissection (trousses de --- )

[microscopie]C 0199 090563

D 0242 distillation (appareils pour la --- ) àusage scientifique

D 0193 090564

D 0246 distributeurs automatiques D 0201 090065D 0247 distributeurs de billets [tickets] T 0227 090086D 0248 distributeurs de carburants pour

stations-serviceF 0513 090110

D 0256 distribution (armoires de --- )[électricité]

D 0199 090054

D 0260 distribution (pupitres de --- )[électricité]

D 0200 090198

D 0261 distribution (tableaux de --- )[électricité]

D 0198 090197

D 0263 divertissement (appareils pour le --- )conçus pour être utilisésseulement avec un récepteur detélévision

A 0272 090576

D 0273 données optiques (supports de --- ) O 0084 090616D 0274 données (supports de --- )

magnétiquesM 0024 090607

D 0276 dosage (appareils de --- ) D 0262 090565D 0277 doseurs D 0262 090565D 0318 dynamomètres D 0387 090203E 0028 eau (indicateurs de niveau d’ --- ) W 0099 090204E 0087 échelles de sauvetage F 0191 090205E 0098 éclairage (ballasts pour appareils

d’ --- )L 0202 090672

E 0100 éclairage de scène (régulateursd’ --- )

S 0799 090682

E 0119 écouteurs (casques à --- ) H 0130 090671E 0120 écouteurs téléphoniques T 0140 090207E 0124 écrans [photographie] S 0175 090211E 0127 écrans de projection P 0716 090209E 0128 écrans fluorescents F 0361 090208E 0129 écrans pour la protection du visage

des ouvriersW 0348 090210

E 0130 écrans radiologiques à usageindustriel

R 0024 090526

E 0132 écrans vidéo V 0135 090652E 0171 égouttoirs pour travaux

photographiquesD 0276 090212

E 0181 électricité (conduites d’ --- ) E 0073 090142E 0184 électricité (matériel pour conduites

d’ --- ) [fils, câbles]E 0074 090553

E 0187 électrique (indicateurs de perte --- ) E 0068 090213E 0188 électriques (batteries --- ) B 0199 090360




D’ORDREN° DEBASE

E 0189 électriques (canalisations --- ) D 0359 090216E 0192 électriques (piles --- ) B 0199 090360E 0193 électriques (raccordements --- ) C 0964 090220E 0194 électriques (raccords de lignes --- ) C 0821 090219E 0196 électriques (relais --- ) R 0173 090222E 0197 électriques (transformateurs --- ) T 0413 090049E 0204 électrodes pour la soudure W 0188 090223E 0205 électrolyseurs E 0084 090226E 0206 éléments galvaniques G 0017 090218E 0260 émetteurs [télécommunication] T 0427 090228E 0261 émetteurs de signaux électroniques T 0425 090227E 0287 encodeurs magnétiques M 0025 090608E 0325 enregistrement de temps (appareils

pour l’ --- )T 0256 090478

E 0326 enregistrement des distances(appareils pour l’ --- )

D 0190 090194

E 0327 enregistrement des sons (films pourl’ --- )

S 0681 090231

E 0328 enregistrement du son (appareilspour l’ --- )

S 0678 090451

E 0329 enregistrements sonores (supportsd’ --- )

S 0679 090111

E 0330 enregistreurs à bande magnétique T 0063 090077E 0331 enregistreurs de pression P 0672 090410E 0332 enregistreurs kilométriques pour

véhiculesM 0271 090232

E 0334 enregistreuses (caisses --- ) C 0212 090525E 0335 enrouleurs [photographie] S 0755 090233E 0339 enseignement (appareils d’ --- ) T 0111 090440E 0345 enseignes lumineuses S 0438 090329E 0346 enseignes mécaniques M 0188 090234E 0367 épaisseur des cuirs (appareils à

mesurer l’ --- )L 0108 090171

E 0368 épaisseur des peaux (appareils àmesurer l’ --- )

S 0517 090386

E 0378 épidiascopes E 0157 090235E 0397 épreuves photographiques

(appareils à glacer les --- )G 0165 090283

E 0398 épreuves photographiques(appareils à sécher les --- )

D 0353 090282

E 0399 éprouvettes T 0171 090236E 0408 équilibrage (dispositifs d’ --- ) B 0061 090237E 0410 ergomètres E 0163 090239E 0430 essais de matériaux (instruments et

machines pour --- )M 0142 090240

E 0437 essence (distributeurs de --- ) pourstations-service

G 0080 090196

E 0438 essence (niveaux d’ --- ) G 0079 090243E 0492 étincelles (pare- --- ) S 0704 090245E 0495 étiquettes électroniques pour

marchandisesE 0092 090637

E 0521 étuis à lunettes S 0713 090567E 0528 étuis pour pince-nez E 0218 090248E 0530 étuis pour verres de contact C 0832 090555E 0531 étuis spéciaux pour appareils et

instruments photographiquesC 0195 090246

E 0547 expériences en laboratoire(fourneaux pour --- )

F 0552 090568

E 0548 expériences en laboratoire (fourspour --- )

F 0552 090568


D’ORDREN° DEBASE

E 0549 explorateurs [scanneurs][informatique]

S 0142 090622

E 0555 exposimètres [posemètres] E 0206 090251E 0558 extincteurs E 0208 090041F 0002 facturer (machines à --- ) I 0146 090252F 0063 fermentation (appareils de --- )

[appareils de laboratoire]F 0083 090253

F 0068 ferme-porte électriques D 0238 090527F 0108 fers à repasser électriques F 0288 090569F 0111 fers à souder électriques S 0649 090570F 0122 feu (vêtements pour la protection

contre le --- )G 0048 090413

F 0155 fibres optiques [fils conducteurs derayons lumineux]

O 0086 090571

F 0156 fibres optiques (câbles à --- ) F 0115 090666F 0189 filets de protection contre les

accidentsN 0063 090259

F 0190 filets de sauvetage S 0024 090260F 0197 films [pellicules] impressionnés F 0149 090515F 0199 films (appareils à couper les --- ) F 0145 090262F 0200 films cinématographiques

(dispositifs pour le montagedes --- )

E 0034 090124

F 0201 films pour l’enregistrement dessons

S 0681 090231

F 0205 fils à plomb P 0509 090258F 0206 fils à plomb (plombs de --- ) P 0508 090257F 0207 fils conducteurs de rayons lumineux

[fibres optiques]O 0086 090571

F 0218 fils d’identification pour filsélectriques

I 0024 090293

F 0221 fils électriques W 0294 090255F 0222 fils électriques (fils d’identification

pour --- )I 0024 090293

F 0223 fils électriques (gainesd’identification pour --- )

I 0023 090294

F 0227 fils magnétiques M 0029 090256F 0232 fils (serre- --- ) [électricité] W 0284 090442F 0233 fils télégraphiques T 0132 090469F 0234 fils téléphoniques T 0142 090572F 0258 filtres pour la photographie F 0175 090264F 0260 filtres pour masques respiratoires F 0169 090263F 0262 filtres pour rayons ultraviolets pour

la photographieF 0171 090574

F 0278 flashes [photographie] F 0277 090206F 0306 flotteurs pour la natation W 0115 090265F 0315 fluorescents (écrans --- ) F 0361 090208F 0385 fourneaux pour expériences en

laboratoireF 0552 090568

F 0405 fours pour expériences enlaboratoire

F 0552 090568

F 0425 fréquence (appareils à haute --- ) H 0202 090267F 0426 fréquencemètres F 0469 090268F 0476 fumée (détecteurs de --- ) S 0586 090623F 0506 fusibles F 0580 090269G 0002 gabarits [instruments de mesure] J 0043 090105G 0014 gaines d’identification pour fils

électriquesI 0023 090294

G 0015 gaines pour câbles électriques S 0306 090098G 0018 galènes [détecteurs] G 0005 090271




D’ORDREN° DEBASE

G 0032 galvaniques (éléments --- ) G 0017 090218G 0033 galvaniques (piles --- ) G 0015 090272G 0035 galvanisation (appareils de --- ) G 0019 090273G 0038 galvanomètres G 0022 090092G 0039 galvanoplastie (appareils de --- ) E 0093 090225G 0053 gants de plongée G 0174 090275G 0054 gants de protection contre les

rayons X à usage industrielG 0180 090276

G 0059 gants pour la protection contre lesaccidents

G 0179 090274

G 0068 garde-vue E 0233 090277G 0112 gaz (appareils pour l’analyse des --- ) G 0068 090278G 0144 gazomètres G 0081 090279G 0168 genouillères pour ouvriers K 0045 090605G 0170 géodésiques (appareils et

instruments --- )S 1083 090280

G 0185 gicleurs d’incendie S 0781 090646G 0187 gilets de natation S 1106 090545G 0188 gilets de sauvetage L 0178 090546G 0189 gilets pare-balles B 0763 090582G 0207 glacer les épreuves

photographiques (appareils à --- )G 0165 090283

G 0339 grilles pour accumulateursélectriques

G 0291 090287

H 0003 habillement pour la protectioncontre le feu

C 0604 090288

H 0035 harnais de sécurité [autres quepour sièges de véhicules ouéquipement de sport]

S 0025 090621

H 0047 haut-parleurs L 0331 090190H 0048 haut-parleurs (boîtiers de --- ) C 0006 090087H 0058 héliographiques (appareils --- ) H 0173 090290H 0080 hologrammes H 0219 090291H 0202 hydromètres H 0339 090011H 0212 hygromètres H 0346 090292I 0006 identification (fils d’ --- ) pour fils


I 0007 identification (gaines d’ --- ) pour filsélectriques

I 0023 090294

I 0027 imprimantes d’ordinateurs P 0688 090618I 0047 imprimés (circuits --- ) P 0681 090125I 0049 incendie (autopompes à --- ) M 0414 090297I 0050 incendie (avertisseurs d’ --- ) F 0183 090068I 0051 incendie (bateaux-pompes à --- ) F 0187 090601I 0052 incendie (battes pour --- ) F 0185 090082I 0053 incendie (lances à --- ) F 0195 090296I 0054 incendie (pompes à --- ) F 0190 090298I 0058 inclinomètres S 0580 090299I 0064 indicateurs [électricité] I 0059 090042I 0067 indicateurs de niveau d’eau W 0099 090204I 0068 indicateurs de pente S 0580 090299I 0069 indicateurs de perte électrique E 0068 090213I 0070 indicateurs de pression

(bouchons --- ) pour valvesP 0671 090090

I 0071 indicateurs de quantité Q 0001 090301I 0072 indicateurs de température T 0154 090477I 0073 indicateurs de vide V 0007 090302I 0074 indicateurs de vitesse S 0721 090303I 0078 inducteurs [électricité] I 0070 090304I 0079 induits [électricité] A 0406 090305


D’ORDREN° DEBASE

I 0083 information (appareils pour letraitement de l’ --- )

D 0018 090306

I 0090 insectes (dispositifs électriquespour l’attraction et la destructiondes --- )

A 0484 090528

I 0104 inspection (miroirs d’ --- ) pourtravaux

M 0320 090307

I 0111 intercommunication (appareils d’ --- ) I 0141 090308I 0112 interfaces [informatique] I 0142 090603I 0113 intermédiaires [photographie] C 0172 090309I 0114 interrupteurs S 1116 090164I 0115 inverseurs [électricité] I 0145 090310I 0125 ionisation (appareils d’ --- ) non pour

le traitement de l’airI 0157 090311

J 0006 jalons [instruments d’arpentage] L 0171 090281J 0020 jauges G 0087 090242J 0026 jeton (mécanismes pour appareils

déclenchés par l’introductiond’un --- )

C 0958 090064

J 0035 jeux (appareils pour --- ) conçus pourêtre utilisés seulement avecrécepteur de télévision

G 0030 090542

J 0043 jeux (logiciels de --- ) C 0769 090670J 0051 jonction (boîtes de --- ) [électricité] J 0064 090145J 0059 judas optiques pour portes P 0206 090312J 0062 jumelles [optique] B 0393 090475L 0003 laboratoire (mobilier spécial de --- ) F 0563 090315L 0004 laboratoire (plateaux de --- ) L 0006 090177L 0017 lacto-densimètres L 0021 090316L 0018 lactomètres L 0022 090317L 0050 lait (pèse- --- ) L 0022 090317L 0071 lames de microscopes (coffrets

pour --- )C 0834 090128

L 0093 lampes de poche (batteries de --- ) B 0202 090320L 0104 lampes optiques O 0090 090319L 0106 lampes pour chambres noires

[photographie]D 0008 090318

L 0109 lampes thermo-ioniques T 0189 090506L 0119 lances à incendie F 0195 090296L 0130 lanternes à signaux S 0424 090322L 0132 lanternes magiques M 0016 090321L 0133 lanternes optiques O 0090 090319L 0146 lasers non à usage médical L 0064 090323L 0170 lecteurs [informatique] R 0094 090620L 0171 lecteurs de cassettes C 0227 090631L 0172 lecteurs de codes à barres B 0111 090581L 0173 lecteurs de disques compacts C 0747 090632L 0174 lecteurs optiques O 0082 090615L 0187 lentilles de contact C 0826 090554L 0188 lentilles optiques O 0091 090324L 0202 lettres (pèse- --- ) L 0163 090325L 0207 levés de plans (instruments pour --- ) S 1085 090055L 0240 lignes de sondes S 0686 090327L 0243 lignes électriques (raccords de --- ) C 0821 090219L 0253 limiteurs [électricité] L 0229 090165L 0338 lochs L 0319 090326L 0342 logiciels [programmes enregistrés] C 0778 090591L 0343 logiciels de jeux C 0769 090670L 0344 longues-vues T 0147 090476L 0356 loupes [optique] M 0032 090328




D’ORDREN° DEBASE

L 0361 lumineux (tubes --- ) pour la publicité N 0052 090330L 0363 lunetterie (articles de --- ) O 0088 090335L 0364 lunettes [optique] S 0716 090331L 0365 lunettes (alidades à --- ) A 0202 090028L 0366 lunettes (châsses [montures] de --- ) S 0714 090359L 0367 lunettes de soleil S 1059 090648L 0368 lunettes de sport G 0211 090654L 0369 lunettes de visée pour armes à feu S 0420 090509L 0370 lunettes (étuis à --- ) S 0713 090567L 0371 lunettes (instruments à --- ) E 0231 090332L 0372 lunettes (niveaux à --- ) S 1086 090333L 0373 lunettes (verres de --- ) S 0715 090334M 0011 machines de traitement de texte W 0346 090541M 0025 magnétiques (cartes --- ) E 0129 090599M 0026 magnétiques (fils --- ) M 0029 090256M 0028 magnétoscopes V 0134 090536M 0070 manches à air [indicateurs de vent] W 0249 090678M 0086 manchons de jonction pour câbles

électriquesJ 0065 090626

M 0112 mannequins pour exercices desecours [appareils d’instruction]

R 0210 090680

M 0114 manomètres P 0669 090336M 0176 masques de plongée D 0206 090597M 0177 masques de protection * P 0734 090338M 0180 masques respiratoires [autres que

pour la respiration artificielle]R 0207 090113

M 0181 masques respiratoires (filtrespour --- )

F 0169 090263

M 0211 mathématiques (instruments --- ) M 0146 090339M 0228 mécanismes d’entraînement de

disques [informatique]D 0176 090634

M 0246 mégaphones M 0212 090341M 0254 mémoires pour ordinateurs C 0771 090342M 0276 mercure (niveaux à --- ) M 0227 090344M 0281 mesurage de la vitesse (appareils

pour le --- ) [photographie]S 0722 090345

M 0282 mesure (appareils électriques de --- ) M 0168 090214M 0285 mesure de précision (appareils

de --- )P 0641 090346

M 0286 mesure des distances (appareilspour la --- )

D 0189 090187

M 0287 mesure (instruments de --- ) M 0170 090347M 0288 mesures M 0166 090201M 0289 mesureurs M 0167 090202M 0314 météorologiques (ballons --- ) M 0244 090075M 0315 météorologiques (instruments --- ) M 0245 090348M 0322 mètres [instruments de mesure] R 0369 090349M 0323 métronomes M 0252 090139M 0351 micromètres M 0258 090379M 0352 micrométriques (vis --- ) pour

instruments d’optiqueM 0257 090350

M 0359 microphones M 0264 090351M 0360 microprocesseurs M 0265 090610M 0361 microscopes M 0267 090193M 0363 microtomes M 0268 090352M 0392 minuteries [à l’exception de celles

pour l’horlogerie]T 0257 090353

M 0393 mire-oeufs E 0042 090241M 0396 miroirs [optique] M 0323 090354M 0398 miroirs d’inspection pour travaux M 0320 090307


D’ORDREN° DEBASE

M 0414 mobilier spécial de laboratoire F 0563 090315M 0420 modems M 0346 090611M 0435 moniteurs [matériel] M 0380 090612M 0436 moniteurs [programmes

d’ordinateurs]M 0381 090613

M 0437 monnaie (détecteurs de fausse --- ) C 0957 090173M 0443 montage des films

cinématographiques (dispositifspour le --- )

E 0034 090124

M 0453 montures [châsses] de lunettes S 0714 090359M 0455 montures de pince-nez P 0373 090364M 0560 musique (automates à --- ) à

prépaiementJ 0062 090062

N 0002 nage subaquatique (appareilsrespiratoires pour la --- )

B 0679 090355

N 0004 nageurs (pinces nasales pourplongeurs et --- )

N 0111 090655

N 0011 natation (ceintures de --- ) S 1105 090544N 0012 natation (flotteurs pour la --- ) W 0115 090265N 0013 natation (gilets de --- ) S 1106 090545N 0014 natation (sangles de --- ) S 1105 090544N 0018 nautiques (appareils et

instruments --- )N 0031 090356

N 0020 navale (appareils designalisation --- )

N 0032 090357

N 0025 navigation (appareils de --- ) parsatellite

S 0102 090674

N 0026 navigation (appareils de --- ) pourvéhicules [ordinateurs de bord]

N 0033 090659

N 0027 navigation (instruments pour la --- ) N 0034 090358N 0052 nettoyage (dispositifs de --- ) pour

disques acoustiquesC 0543 090230

N 0075 niveau d’eau (indicateurs de --- ) W 0099 090204N 0077 niveaux [instruments pour donner

l’horizontale]L 0172 090362

N 0078 niveaux d’essence G 0079 090243N 0079 nivellement (instruments de --- ) L 0170 090363O 0001 objectifs [optique] O 0008 090160O 0004 observation (instruments d’ --- ) O 0011 090366O 0006 obturateurs [photographie] S 0401 090181O 0009 octants O 0014 090367O 0010 oculaires E 0230 090134O 0026 oeufs (mire- --- ) E 0042 090241O 0028 ohmmètres O 0019 090368O 0055 ondemètres W 0144 090369O 0057 onduler les cheveux (appareils

électrothermiques à --- )H 0039 090548

O 0079 optiques (appareils etinstruments --- )

O 0081 090370

O 0090 ordinateurs C 0779 090372O 0091 ordinateurs blocs-notes N 0114 090642O 0092 ordinateurs (imprimantes d’ --- ) P 0688 090618O 0093 ordinateurs (mémoires pour --- ) C 0771 090342O 0094 ordinateurs (périphériques d’ --- ) C 0773 090590O 0095 ordinateurs (programmes d’ --- )

[logiciels téléchargeables]C 0777 090658

O 0096 ordinateurs (programmes d’ --- )enregistrés

C 0776 090373

O 0105 oreilles (bouchons [tampons] pourles --- )

E 0003 090681




D’ORDREN° DEBASE

O 0108 oreilles (tampons d’ --- ) pour laplongée

E 0004 090401

O 0132 oscillographes O 0122 090374O 0168 oxygène (appareils pour transvaser

l’ --- )O 0139 090377

O 0172 ozoniseurs [ozonisateurs] O 0145 090378P 0049 palmers M 0258 090379P 0060 panneaux de signalisation lumineux

ou mécaniquesS 0427 090380

P 0133 parafoudres L 0211 090381P 0140 paratonnerres L 0211 090381P 0144 parcomètres [parcmètres] P 0135 090383P 0145 parcs à voitures (portillons à

prépaiement pour --- )C 0692 090382

P 0148 pare-balles (gilets --- ) B 0763 090582P 0152 pare-étincelles S 0704 090245P 0168 particules (accélérateurs de --- ) P 0142 090002P 0230 pavillons de haut-parleurs H 0260 090575P 0238 peaux (appareils à mesurer

l’épaisseur des --- )S 0517 090386

P 0296 pellicules [films] impressionnées F 0149 090515P 0309 pente (indicateurs de --- ) S 0580 090299P 0328 périphériques d’ordinateurs C 0773 090590P 0329 périscopes P 0262 090337P 0338 perte électrique (indicateurs de --- ) E 0068 090213P 0339 pesage (appareils et instruments

de --- )W 0179 090388

P 0340 pesage (machines de --- ) W 0180 090080P 0341 pèse-acide A 0043 090387P 0342 pèse-lait L 0022 090317P 0343 pèse-lettres L 0163 090325P 0344 pèse-sels S 0047 090389P 0376 photocalques (appareils pour --- ) B 0482 090106P 0381 photocopieurs P 0305 090154P 0385 photographie (sécheuses pour la --- ) D 0356 090122P 0390 photographiques (appareils --- ) C 0063 090184P 0391 photographiques (appareils à

glacer les épreuves --- )G 0165 090283

P 0392 photographiques (appareils àsécher les épreuves --- )

D 0353 090282

P 0393 photographiques (égouttoirs pourtravaux --- )

D 0276 090212

P 0395 photographiques (étuis spéciauxpour appareils et instruments --- )

C 0195 090246

P 0396 photographiques (piedsd’appareils --- )

S 0833 090391

P 0400 photographiques (viseurs --- ) V 0138 090392P 0401 photogravure (trames pour la --- ) S 0170 090286P 0403 photomètres P 0321 090393P 0406 phototélégraphie (appareils pour

la --- )P 0324 090394

P 0409 physique (appareils et instrumentsde --- )

P 0329 090395

P 0426 pieds à coulisse S 0561 090104P 0430 pieds d’appareils photographiques S 0833 090391P 0471 piles électriques B 0199 090360P 0472 piles galvaniques G 0015 090272P 0473 piles solaires S 0638 090557P 0477 pilotage automatique (dispositifs

de --- ) pour véhiculesS 0898 090396


D’ORDREN° DEBASE

P 0486 pince-nez P 0369 090397P 0487 pince-nez (chaînettes de --- ) E 0219 090115P 0488 pince-nez (cordons de --- ) E 0220 090156P 0489 pince-nez (étuis pour --- ) E 0218 090248P 0490 pince-nez (montures de --- ) P 0373 090364P 0502 pinces nasales pour plongeurs et

nageursN 0111 090655

P 0512 pipettes P 0412 090398P 0570 planchettes [instruments

d’arpentage]P 0437 090399

P 0573 planimètres P 0439 090400P 0576 plans (instruments pour levés de --- ) S 1085 090055P 0603 plaquettes de silicium [pour circuits

intégrés]W 0004 090584

P 0618 plateaux de laboratoire L 0006 090177P 0635 plomb (fils à --- ) P 0509 090258P 0638 plombs de fils à plomb P 0508 090257P 0640 plombs de sondes S 0685 090454P 0642 plongée (combinaisons de --- ) D 0211 090162P 0643 plongée (costumes de --- ) D 0211 090162P 0644 plongée (gants de --- ) G 0174 090275P 0645 plongée (masques de --- ) D 0206 090597P 0647 plongée (tampons d’oreilles pour

la --- )E 0004 090401

P 0663 pneumatiques (avertisseursautomatiques de perte depression dans les --- )

P 0670 090069

P 0680 podomètres [compte-pas] P 0203 090137P 0684 poids W 0182 090403P 0703 pointeurs [horloges pointeuses] T 0255 090649P 0704 pointeurs électroniques à émission

de lumièreP 0529 090679

P 0707 poires électriques [interrupteurs] S 1116 090164P 0724 polarimètres P 0532 090404P 0759 pompes à incendie F 0190 090298P 0762 pompes autorégulatrices à

combustibleS 0243 090406

P 0828 portes (dispositifs électriques pourl’ouverture des --- )

D 0250 090376

P 0836 portes (judas optiques pour --- ) P 0206 090312P 0852 porte-voix S 0712 090017P 0854 portillons à prépaiement pour parcs

à voituresC 0692 090382

P 0856 posemètres E 0206 090251P 0859 postes de T.S.F. R 0026 090270P 0860 postes radiotélégraphiques R 0028 090408P 0861 postes radiotéléphoniques R 0029 090407P 0932 prépaiement (mécanismes pour

appareils à --- )C 0690 090063

P 0949 pression (bouchons indicateursde --- ) pour valves

P 0671 090090

P 0952 pression (enregistreurs de --- ) P 0672 090410P 0953 pression (mesureurs de --- ) P 0673 090409P 0959 prise (cache- --- ) C 0985 090667P 0962 prises de courant S 0619 090166P 0963 prismes [optique] P 0704 090365P 0965 processeurs [unités centrales de

traitement]P 0709 090619

P 0967 programmes d’ordinateurs [logicielstéléchargeables]

C 0777 090658




D’ORDREN° DEBASE

P 0968 programmes d’ordinateursenregistrés

C 0776 090373

P 0969 programmes du systèmed’exploitation enregistrés [pourordinateurs]

C 0772 090589

P 0972 projection (appareils de --- ) P 0715 090411P 0973 projection (écrans de --- ) P 0716 090209P 0982 protection (casques de --- ) P 0732 090112P 0983 protection (casques de --- ) pour le

sportH 0177 090656

P 0984 protection contre la rouille(dispositifs cathodiques pour la --- )

C 0249 090412

P 0987 protection du visage des ouvriers(écrans pour la --- )

W 0348 090210

P 0988 protection (filets de --- ) contre lesaccidents

N 0063 090259

P 0989 protection (masques de --- ) * P 0734 090338P 0990 protection personnelle (dispositifs

de --- ) contre les accidentsP 0730 090004

P 0992 protection (vêtements de --- ) contreles accidents, les irradiations et lefeu

C 0603 090005

P 0995 protège-dents T 0127 090414P 1014 publications électroniques

[téléchargeables]P 0747 090657

P 1015 puces [circuits intégrés] C 0438 090540P 1029 pupitres de distribution [électricité] D 0200 090198P 1043 pylônes de T.S.F. M 0134 090471P 1047 pyromètres P 0800 090415R 0004 raccordements électriques C 0964 090220R 0006 raccords de lignes électriques C 0821 090219R 0017 radars R 0009 090416R 0018 radeaux de sauvetage L 0181 090073R 0026 radio (appareils de --- ) R 0026 090270R 0027 radio (appareils de --- ) pour

véhiculesV 0074 090417

R 0028 radio (appareils de téléappel --- ) R 0016 090673R 0034 radiographies autres qu’à usage

médicalX 0005 090625

R 0035 radiologie (appareils de --- ) à usageindustriel

R 0021 090418

R 0038 radiologiques (écrans --- ) à usageindustriel

R 0024 090526

R 0040 radiotélégraphiques (postes --- ) R 0028 090408R 0041 radiotéléphoniques (postes --- ) R 0029 090407R 0055 rails électriques pour le montage de

projecteursE 0076 090635

R 0074 rapporteurs [instruments demesure]

P 0742 090419

R 0111 rayons Roentgen (tubes à --- ) non àusage médical

X 0011 090421

R 0113 rayons ultraviolets (filtres pour --- )pour la photographie

F 0171 090574

R 0117 rayons X (appareils et installationspour la production de --- ) non àusage médical

X 0007 090420

R 0119 rayons X (dispositifs de protectioncontre les --- ) non à usage médical

P 0729 090422

R 0129 récepteurs [audio, vidéo] R 0107 090289R 0133 recharge des accumulateurs

électriques (appareils pour la --- )C 0357 090083


D’ORDREN° DEBASE

R 0158 redresseurs de courant C 1080 090167R 0159 réducteurs [électricité] C 0275 090168R 0163 réfracteurs R 0139 090424R 0164 réfractomètres R 0138 090250R 0176 règles [instruments de mesure] R 0367 090284R 0177 règles à calcul S 0567 090102R 0179 réglets [règles à coulisse] C 0160 090343R 0184 régulateurs [variateurs] de lumière L 0195 090606R 0185 régulateurs contre les surtensions V 0166 090676R 0189 régulateurs de vitesse de tourne-

disquesS 0723 090486

R 0190 régulateurs de voltage pourvéhicules

V 0165 090498

R 0192 régulateurs d’éclairage de scène S 0799 090682R 0195 relais électriques R 0173 090222R 0224 repasser (fers à --- ) électriques F 0288 090569R 0230 répondeurs téléphoniques A 0322 090629R 0231 repose-poignets pour matériel

informatiqueW 0366 090664

R 0240 reproduction du son (appareils pourla --- )

S 0682 090452

R 0263 résistances électriques R 0203 090427R 0265 respirateurs pour le filtrage de l’air R 0205 090430R 0266 respiration (appareils pour la --- ), à

l’exception de ceux pour larespiration artificielle

B 0678 090431

R 0268 respiratoires (filtres pourmasques --- )

F 0169 090263

R 0269 respiratoires (masques --- ) autresque pour la respiration artificielle

R 0207 090113

R 0299 rhéostats R 0217 090432R 0321 rinçage (bacs de --- ) [photographie] W 0064 090390R 0350 Roentgen (appareils --- ) non à

usage médicalR 0294 090425

R 0352 Roentgen (dispositifs de protectioncontre les rayons --- ) non à usagemédical

P 0729 090422

R 0353 Roentgen (films --- ) impressionnés X 0002 090573R 0356 Roentgen (tubes à rayons --- ) non à

usage médicalX 0011 090421

R 0358 romaines [balances] B 0060 090433R 0366 ronfleurs B 0809 090522R 0394 rouille (dispositifs cathodiques pour

la protection contre la --- )C 0249 090412

R 0422 routières (bornes --- ) lumineuses oumécaniques

R 0267 090516

R 0442 rubans magnétiques M 0028 090078S 0006 sabliers E 0041 090683S 0014 saccharimètres S 0003 090435S 0080 sangles de natation S 1105 090544S 0088 saphirs de tourne-disques N 0045 090462S 0093 satellite (appareils de navigation

par --- )S 0102 090674

S 0094 satellites à usage scientifique S 0103 090437S 0109 sauvetage (dispositifs de --- ) L 0180 090295S 0124 scanneurs [explorateurs]

[informatique]S 0142 090622

S 0125 scaphandres D 0211 090162S 0126 scaphandriers (appareils pour --- ) D 0205 090438




D’ORDREN° DEBASE

S 0131 scène (régulateurs d’éclairagede --- )

S 0799 090682

S 0136 scientifiques (membranes pourappareils --- )

D 0115 090439

S 0148 scolaires (appareils --- ) T 0111 090440S 0159 sécher les épreuves

photographiques (appareils à --- )D 0353 090282

S 0163 sécheuses pour la photographie D 0356 090122S 0166 secours (dispositifs de --- ) L 0180 090295S 0171 sécurité (harnais de --- ) [autres que

pour sièges de véhicules ouéquipement de sport]

S 0025 090621

S 0191 self (bobines de --- ) C 0450 090441S 0211 sels (pèse- --- ) S 0047 090389S 0225 semi-conducteurs S 0247 090539S 0243 serre-fils [électricité] W 0284 090442S 0252 serrures électriques L 0311 090443S 0285 sextants S 0274 090444S 0303 sifflets de signalisation S 0430 090445S 0304 sifflets pour appeler les chiens D 0222 090508S 0305 signalisation (bouées de --- ) S 0426 090518S 0307 signalisation lumineuse ou

mécaniqueS 0432 090434

S 0310 signalisation (triangles de --- ) pourvéhicules en panne

V 0063 090446

S 0311 signaux (appareilsélectrodynamiques pour lacommande à distance des --- )

E 0083 090447

S 0313 signaux de brouillard non explosifs F 0385 090524S 0315 signaux de brume non explosifs F 0385 090524S 0316 signaux électroniques (émetteurs

de --- )T 0425 090227

S 0332 simulateurs pour la conduite ou lecontrôle de véhicules

S 0483 090448

S 0335 sirènes S 0489 090449S 0383 son (appareils pour la transmission

du --- )S 0683 090450

S 0385 sonars S 0665 090179S 0386 sondage (appareils et machines

de --- )S 0684 090453

S 0389 sondes à usage scientifique P 0707 090436S 0390 sondes (lignes de --- ) S 0686 090327S 0391 sondes (plombs de --- ) S 0685 090454S 0392 sondeurs de fonds marins M 0096 090668S 0394 sonnerie (boutons de --- ) P 0791 090093S 0395 sonneries [appareils avertisseurs] B 0282 090402S 0398 sonnettes de portes, électriques E 0064 090566S 0399 sonomètres S 0677 090455S 0417 souder (appareils à --- ) électriques S 0644 090456S 0418 souder des emballages en matières

plastiques (appareils électriquespour --- )

S 0210 090375

S 0420 souder (fers à --- ) électriques S 0649 090570S 0425 soudeurs (masques de --- ) S 0643 090114S 0428 soudure électrique (appareils de --- ) E 0071 090428S 0429 soudure (électrodes pour la --- ) W 0188 090223S 0459 sourciers (baguettes de --- ) R 0288 090072S 0465 souris [informatique] M 0447 090614S 0467 souris (tapis de --- ) M 0448 090662S 0487 spectrographes S 0717 090457


D’ORDREN° DEBASE

S 0488 spectroscopes S 0718 090426S 0490 sphéromètres S 0724 090458S 0497 sport (casques de protection pour

le --- )H 0177 090656

S 0499 sport (lunettes de --- ) G 0211 090654S 0522 stéréoscopes S 0908 090460S 0523 stéréoscopiques (appareils --- ) S 0909 090461S 0546 subaquatique (appareils

respiratoires pour la nage --- )B 0679 090355

S 0570 sulfitomètres S 1042 090463S 0582 supports de données magnétiques M 0024 090607S 0583 supports de données optiques O 0084 090616S 0594 sûreté du trafic ferroviaire

(appareils pour la --- )R 0051 090254

S 0601 surveillance (appareils électriquesde --- )

M 0379 090151

S 0602 survolteurs B 0206 090266T 0027 tableaux d’affichage électroniques N 0115 090643T 0028 tableaux de commande [électricité] C 0850 090217T 0029 tableaux de connexion S 1114 090146T 0030 tableaux de distribution [électricité] D 0198 090197T 0047 tables traçantes [traceurs] P 0498 090596T 0056 tachomètres T 0029 090465T 0057 tachymètres T 0029 090465T 0072 talkies-walkies W 0019 090677T 0093 tampons d’oreilles pour la plongée E 0004 090401T 0096 tampons pour les oreilles E 0003 090681T 0117 tapis de souris M 0448 090662T 0127 taraudage (jauges de --- ) S 0185 090466T 0144 taximètres T 0095 090300T 0153 téléappel radio (appareils de --- ) R 0016 090673T 0154 télécopieurs F 0017 090600T 0156 télégraphes [appareils] T 0133 090467T 0157 télégraphiques (fils --- ) T 0132 090469T 0160 téléguidage (appareils de --- ) R 0178 090470T 0161 télémètres R 0066 090195T 0163 téléphones portables T 0143 090661T 0164 téléphonie sans fil (pylônes de --- ) M 0134 090471T 0165 téléphoniques (appareils --- ) T 0135 090423T 0167 téléphoniques (écouteurs --- ) T 0140 090207T 0168 téléphoniques (fils --- ) T 0142 090572T 0169 téléphoniques (transmetteurs --- ) T 0141 090473T 0170 téléprompteurs T 0145 090472T 0171 télérupteurs T 0146 090474T 0172 télescopes T 0147 090476T 0173 téléscripteurs T 0144 090464T 0175 télévision (appareils de --- ) T 0150 090468T 0176 télévision (mécanismes à

prépaiement pour appareils de --- )C 0693 090340

T 0178 température (indicateurs de --- ) T 0154 090477T 0179 temps (appareils pour

l’enregistrement de --- )T 0256 090478

T 0245 théodolites T 0184 090479T 0251 thermo-ioniques (ampoules et

lampes --- )T 0189 090506

T 0253 thermomètres, non à usagemédical

T 0193 090429

T 0255 thermostats T 0195 090238T 0256 thermostats pour véhicules T 0196 090481




D’ORDREN° DEBASE

T 0274 timbres avertisseurs électriques A 0171 090071T 0276 timbres-poste (compteurs de --- ) P 0572 090482T 0411 totalisateurs T 0379 090484T 0425 tourne-disques R 0112 090192T 0426 tourne-disques (bras acoustiques

pour --- )T 0344 090095

T 0427 tourne-disques (dispositifs pourchanger les aiguilles de --- )

R 0111 090503

T 0428 tourne-disques (régulateurs devitesse de --- )

S 0723 090486

T 0429 tourne-disques (saphirs de --- ) N 0045 090462T 0435 tourniquets [portillons tournants]

automatiquesT 0545 090487

T 0438 tours (compte- --- ) R 0214 090485T 0445 traceurs [tables traçantes] P 0498 090596T 0447 traducteurs électroniques de poche E 0090 090636T 0448 trafic ferroviaire (appareils pour la

sûreté du --- )R 0051 090254

T 0456 traitement de l’information(appareils pour le --- )

D 0018 090306

T 0458 trames pour la photogravure S 0170 090286T 0466 transformateurs T 0413 090049T 0468 transistors [électronique] T 0415 090624T 0469 transmetteurs [télécommunication] T 0426 090488T 0490 trébuchets [balances] P 0640 090489T 0500 trépieds pour appareils

photographiquesT 0477 090577

T 0512 triangles de signalisation pourvéhicules en panne

V 0063 090446

T 0539 trousses de dissection[microscopie]

C 0199 090563

T 0547 trusquins M 0101 090490T 0548 T.S.F. (postes de --- ) R 0026 090270T 0549 T.S.F. (pylônes de --- ) M 0134 090471T 0551 tubes à décharges électriques

autres que pour l’éclairageD 0155 090559

T 0553 tubes acoustiques S 0712 090017T 0554 tubes amplificateurs ou lampes

d’amplificateursA 0269 090038

T 0555 tubes capillaires C 0101 090109T 0560 tubes lumineux pour la publicité N 0052 090330T 0563 tubes vacuum [T.S.F.] V 0009 090491U 0002 ultraviolets (filtres pour rayons --- )

pour la photographieF 0171 090574

U 0006 unités à bande magnétique[informatique]

M 0027 090609

U 0007 unités centrales de traitement[processeurs]

P 0709 090619

U 0019 uromètres U 0041 090492V 0002 vacuomètres V 0007 090302V 0003 vacuum (tubes --- ) [T.S.F.] V 0009 090491V 0015 valves solénoïdes [interrupteurs

électromagnétiques]S 0656 090675

V 0036 variateurs [régulateurs] de lumière L 0195 090606V 0038 variomètres V 0036 090493V 0055 véhicules (appareils de navigation

pour --- ) [ordinateurs de bord]N 0033 090659

V 0068 véhicules (contrôleurs de vitessepour --- )

S 0719 090152


D’ORDREN° DEBASE

V 0077 véhicules en panne (triangles designalisation pour --- )

V 0063 090446

V 0078 véhicules (enregistreurskilométriques pour --- )

M 0271 090232

V 0098 véhicules (régulateurs de voltagepour --- )

V 0165 090498

V 0132 verniers V 0117 090494V 0156 verre optique O 0087 090371V 0164 verre revêtu d’un dépôt conducteur G 0135 090224V 0168 verrerie graduée M 0169 090285V 0171 verres correcteurs [optique] C 0925 090159V 0172 verres de contact C 0826 090554V 0173 verres de contact (étuis pour --- ) C 0832 090555V 0178 verres de lunettes S 0715 090334V 0196 vêtements de protection contre les

accidents, les irradiations et le feuC 0603 090005

V 0210 vêtements pour la protection contrele feu

G 0048 090413

V 0233 vide (indicateurs de --- ) V 0007 090302V 0235 vidéo (bandes --- ) V 0137 090495V 0257 vis micrométriques pour

instruments d’optiqueM 0257 090350

V 0262 viscosimètres V 0155 090496V 0264 visée (lunettes de --- ) pour armes à

feuS 0420 090509

V 0265 viseurs photographiques V 0138 090392V 0267 visières antiéblouissantes A 0334 090047V 0268 visiophones V 0136 090653V 0270 vitesse (appareils pour le mesurage

de la --- ) [photographie]S 0722 090345

V 0271 vitesse (contrôleurs de --- ) pourvéhicules

S 0719 090152

V 0272 vitesse (indicateurs de --- ) S 0721 090303V 0274 vitesse (régulateurs de --- ) de

tourne-disquesS 0723 090486

V 0302 vol (avertisseurs contre le --- ) A 0375 090511V 0304 vol (installations électriques pour

préserver du --- )T 0183 090497

V 0323 voltage (régulateurs de --- ) pourvéhicules

V 0165 090498

V 0324 voltmètres V 0167 090500V 0325 voter (machines à --- ) V 0168 090499V 0332 vue (garde- --- ) E 0233 090277



Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.


D’ORDREN° DEBASE

A 0004 abdominales (ceintures --- ) A 0002 100001A 0005 abdominaux (corsets --- ) A 0003 100003A 0025 accouchement (matelas pour l’ --- ) C 0414 100004A 0082 acoustiques (appareils --- ) pour

personnes dures d’oreilleH 0134 100005

A 0085 acoustiques (cornets --- ) E 0005 100006A 0095 acupuncture (instruments

électriques pour l’ --- )E 0060 100202

A 0140 aérosols (appareils destinés à laprojection d’ --- ) à usage médical

A 0113 100160

A 0175 agrafes chirurgicales C 0572 100007A 0196 aiguilles à usage médical N 0044 100008A 0200 aiguilles d’acupuncture A 0059 100199A 0237 air chaud (appareils thérapeutiques

à --- )H 0289 100011

A 0238 air chaud (vibrateurs à --- ) à usagemédical

H 0290 100012

A 0245 air (coussins à --- ) à usage médical A 0143 100162A 0254 air (matelas à --- ) à usage médical A 0150 100163A 0256 air (oreillers à --- ) à usage médical A 0152 100161A 0268 alaises D 0294 100013A 0316 alèses D 0294 100013A 0353 allaitement (appareils pour l’ --- ) N 0135 100016A 0485 ampoules radiogènes à usage


A 0492 analyse (appareils pour l’ --- ) àusage médical

T 0172 100180

A 0494 analyse du sang (appareils pourl’ --- )

B 0471 100087

A 0502 anesthésie (appareils d’ --- ) A 0276 100057A 0504 anesthésiques (masques --- ) A 0277 100112A 0564 anneaux pour calmer ou faciliter la

dentitionT 0129 100018

A 0785 articulations (bandagesorthopédiques pour les --- )

B 0088 100020

A 0824 attelles [chirurgie] S 0746 100021B 0130 bandages élastiques B 0086 100022B 0131 bandages herniaires T 0507 100039B 0132 bandages orthopédiques pour les

articulationsB 0088 100020

B 0133 bandages plâtrés P 0453 100206B 0154 bandes galvaniques à usage

médicalG 0016 100023

B 0165 bandes plâtrées P 0453 100206B 0211 bas élastiques [chirurgie] E 0053 100165B 0212 bas pour les varices S 0938 100166B 0228 bassins à usage médical B 0151 100026B 0229 bassins hygiéniques B 0244 100025B 0279 bébés (couveuses pour --- ) I 0051 100177B 0309 béquilles (embouts de --- ) pour

infirmesT 0275 100126

B 0310 béquilles pour infirmes C 1048 100168B 0318 bestiaux (appareils obstétricaux

pour --- )C 0254 100027

B 0354 biberons F 0064 100028B 0358 biberons (fermetures de --- ) F 0063 100169


D’ORDREN° DEBASE

B 0359 biberons (tétines de --- ) F 0062 100170B 0449 bistouris K 0060 100029B 0508 bocks à injections S 1124 100080B 0656 bottes à usage médical B 0548 100031B 0702 bougies [chirurgie] B 0584 100033B 0789 brancards pour malades A 0252 100037B 0790 brancards roulants S 0995 100036B 0800 brayers [bandages herniaires] T 0507 100039C 0145 cambrures de chaussures (ressorts

pour --- )A 0401 100040

C 0152 camisoles de force S 0965 100041C 0191 canules C 0091 100042C 0343 catgut C 0245 100035C 0344 cathéters C 0247 100015C 0352 cavités du corps (appareils à rincer

les --- )B 0507 100044

C 0360 ceintures médicales B 0292 100045C 0361 ceintures médicales électriques B 0289 100175C 0362 ceintures orthopédiques B 0301 100047C 0438 chaises percées C 0743 100210C 0470 champs opératoires [draps stériles] S 0911 100172C 0570 châtrer (tenailles à --- ) C 0239 100049C 0645 chaussures orthopédiques F 0425 100051C 0648 chaussures (ressorts pour

cambrures de --- )A 0401 100040

C 0773 chirurgicales (agrafes --- ) C 0572 100007C 0774 chirurgicales (éponges --- ) S 0752 100053C 0775 chirurgicaux (appareils et

instruments --- )S 1075 100054

C 0777 chirurgiens (fils de --- ) T 0212 100056C 0778 chirurgiens (miroirs pour --- ) M 0321 100118C 0779 chirurgiens (trousses de --- ) I 0119 100055C 0910 ciseaux pour la chirurgie S 0157 100058C 0915 civières A 0252 100037C 1115 compresses thermoélectriques

[chirurgie]T 0191 100059

C 1116 compresseurs [chirurgie] C 0768 100060C 1122 compte-gouttes à usage médical D 0338 100061C 1219 contraceptifs non chimiques C 0846 100184C 1294 cornets acoustiques E 0005 100006C 1307 corporels (appareils médicaux pour

exercices --- )P 0327 100176

C 1309 corps (appareils à rincer les cavitésdu --- )

B 0507 100044

C 1323 cors (coupe- --- ) C 0911 100062C 1328 corsets abdominaux A 0003 100003C 1390 coupe-cors C 0911 100062C 1444 coussinets pour empêcher la

formation d’escarresP 0028 100195

C 1446 coussinets thermiques pourpremiers soins

T 0185 100209

C 1448 coussins à air à usage médical A 0143 100162C 1450 coussins à usage médical C 1102 100064C 1451 coussins chauffés électriquement à

usage médicalH 0158 100050

C 1459 couteaux de chirurgie K 0060 100029




D’ORDREN° DEBASE

C 1465 coutellerie chirurgicale C 1112 100065C 1479 couvertures chauffantes, à usage


C 1490 couveuses médicales I 0054 100067C 1491 couveuses pour bébés I 0051 100177C 1497 crachoirs à usage médical S 0744 100034C 1561 crin (gants de --- ) pour massages H 0269 100068C 1597 cuillers pour médicaments S 0758 100069C 1669 cure-langue T 0348 100070C 1670 cure-oreilles E 0002 100071D 0047 défibrillateurs D 0037 100211D 0076 dentaires (appareils --- ) électriques D 0055 100179D 0077 dentaires (appareils et

instruments --- )D 0054 100073

D 0082 dentaires (pivots --- ) P 0378 100074D 0087 dentiers D 0064 100076D 0089 dentistes (fauteuils de --- ) D 0062 100048D 0090 dentistes (miroirs pour --- ) M 0319 100078D 0091 dentition (anneaux pour calmer ou

faciliter la --- )T 0129 100018

D 0093 dents artificielles A 0437 100052D 0178 diagnostic (appareils pour le --- ) à

usage médicalD 0099 100201

D 0183 dialyseurs D 0106 100212D 0222 dispositifs pour déplacer les

invalidesI 0144 100204

D 0269 doigtiers à usage médical F 0176 100079D 0297 drains à usage médical D 0275 100081D 0302 draps chirurgicaux S 1078 100207D 0304 draps pour incontinents I 0048 100014E 0037 eau (poches à --- ) à usage médical W 0084 100082E 0107 éclisses [attelles] S 0746 100021E 0122 écouvillons pour nettoyer les

cavités du corpsB 0723 100178

E 0131 écrans radiologiques à usagemédical

R 0025 100083

E 0200 électrocardiographes E 0079 100084E 0202 électrodes à usage médical E 0081 100174E 0247 embouts de béquilles pour infirmes T 0275 100126E 0390 éponges chirurgicales S 0752 100053E 0419 escarres (coussinets pour

empêcher la formation d’ --- )P 0028 100195

E 0462 esthétiques (appareils pourmassages --- )

E 0175 100063

E 0544 exercices corporels (appareilsmédicaux pour --- )

P 0327 100176

E 0557 extension (appareils d’ --- ) à usagemédical

T 0402 100215

F 0029 fauteuils à usage médical oudentaire

A 0408 100088

F 0070 fermetures de biberons F 0063 100169F 0211 fils de chirurgiens T 0212 100056F 0213 fils de guidage médicaux G 0315 100213F 0261 filtres pour rayons ultraviolets à

usage médicalF 0170 100181

F 0272 flacons compte-gouttes à usagemédical

D 0337 100089

F 0345 force (camisoles de --- ) S 0965 100041F 0346 forceps F 0430 100090F 0412 fraises à usage dentaire B 0784 100072


D’ORDREN° DEBASE

F 0483 fumigations (appareils pour --- ) àusage médical

F 0530 100182

G 0011 gaines à usage médical C 0930 100183G 0030 galvaniques (appareils

thérapeutiques --- )G 0018 100091

G 0031 galvaniques (bandes --- ) à usagemédical

G 0016 100023

G 0047 gants à usage médical G 0178 100043G 0060 gants pour massages G 0177 100092G 0093 gastroscopes G 0082 100093G 0166 genouillères orthopédiques K 0042 100193G 0203 glace (sacs à --- ) à usage médical I 0001 100094G 0344 grossesse (ceintures de --- ) M 0145 100046H 0061 hématimètres H 0178 100095H 0074 herniaires (bandages --- ) T 0507 100039H 0205 hydrostatiques (lits --- ) à usage


H 0209 hygiéniques (bassins --- ) B 0244 100025H 0214 hypodermiques (seringues --- ) H 0349 100097H 0215 hypogastriques (ceintures --- ) H 0350 100002H 0216 hypogastriques (pelotes --- ) A 0004 100098I 0020 implants artificiels S 1080 100208I 0057 inciseurs à usage chirurgical K 0060 100029I 0061 incontinents (draps pour --- ) I 0048 100014I 0086 inhalateurs I 0081 100099I 0087 injecteurs à usage médical I 0083 100100I 0089 injections (bocks à --- ) S 1124 100080I 0102 insomnie (oreillers contre l’ --- ) S 0669 100101I 0110 insufflateurs I 0121 100103I 0130 irrigateurs à usage médical E 0131 100104L 0054 lait (tire- --- ) B 0674 100107L 0088 lampes à usage médical L 0049 100108L 0122 lancettes L 0052 100077L 0127 langue (cure- --- ) T 0348 100070L 0145 lasers à usage médical L 0063 100106L 0186 lentilles [prothèses intra-oculaires]

pour implantation chirurgicaleL 0155 100194

L 0321 lits construits spécialement pour lessoins médicaux

B 0254 100173

L 0327 lits hydrostatiques à usage médical B 0252 100096M 0014 mâchoires artificielles A 0429 100111M 0056 mallettes spéciales pour

instruments médicauxC 0197 100116

M 0173 masques anesthésiques A 0277 100112M 0182 masques utilisés par le personnel

médicalM 0115 100205

M 0183 massage (appareils de --- ) M 0123 100113M 0184 massages esthétiques (appareils

pour --- )E 0175 100063

M 0185 massages (gants pour --- ) G 0177 100092M 0202 matelas à air à usage médical A 0150 100163M 0205 matelas pour l’accouchement C 0414 100004M 0237 médecins (trousses de --- ) C 0198 100152M 0241 médicaments (cuillers pour --- ) S 0758 100069M 0243 médicaments (récipients pour

l’application de --- )R 0109 100115

M 0244 médicaux (appareils etinstruments --- )

M 0193 100114

M 0245 médicaux (mallettes spéciales pourinstruments --- )

C 0197 100116




D’ORDREN° DEBASE

M 0253 membres artificiels A 0430 100117M 0284 mesure de la tension artérielle

(appareils pour la --- )S 0726 100129

M 0400 miroirs pour chirurgiens M 0321 100118M 0401 miroirs pour dentistes M 0319 100078M 0413 mobilier spécial à usage médical F 0564 100119O 0005 obstétricaux (appareils --- ) O 0012 100120O 0052 ombilicales (ceintures --- ) U 0004 100121O 0072 opération (tables d’ --- ) O 0074 100150O 0073 ophtalmomètres O 0075 100122O 0074 ophtalmoscopes O 0080 100123O 0099 oreillers à air à usage médical A 0152 100161O 0101 oreillers contre l’insomnie S 0669 100101O 0107 oreilles (cure- --- ) E 0002 100071O 0125 orthodontie (appareils d’ --- ) O 0113 100214O 0126 orthopédiques (articles --- ) O 0118 100038O 0139 ouïe (appareils pour la protection

de l’ --- )H 0135 100124

P 0231 peau artificielle à usage chirurgical A 0434 100125P 0304 pelotes hypogastriques A 0004 100098P 0345 pessaires P 0268 100010P 0408 physiothérapie (appareils pour la --- ) P 0330 100196P 0431 pieds plats (supports pour --- ) S 1068 100146P 0478 pilulaires B 0065 100127P 0540 pivots dentaires P 0378 100074P 0760 pompes à usage médical P 0768 100086P 0935 préservatifs C 0801 100128P 1002 prothèses A 0430 100117P 1003 prothèses capillaires H 0034 100192P 1008 prothèses intra-oculaires [lentilles]

pour implantations chirurgicalesL 0155 100194

P 1021 pulvérisateurs à usage médical V 0034 100109Q 0006 quartz (lampes à --- ) à usage

médicalQ 0003 100130

R 0031 radiogènes (ampoules --- ) à usagemédical

R 0033 100017

R 0033 radiographies à usage médical X 0004 100132R 0036 radiologie (appareils de --- ) à usage


R 0039 radiologiques (écrans --- ) à usagemédical

R 0025 100083

R 0042 radiothérapie (appareils pour la --- ) R 0030 100134R 0110 rayons Roentgen (tubes à --- ) à

usage médicalX 0010 100136

R 0112 rayons ultraviolets (filtres pour --- ) àusage médical

F 0170 100181

R 0114 rayons ultraviolets (lampes à --- ) àusage médical

U 0001 100105

R 0116 rayons X (appareils et installationspour la production de --- ) à usagemédical

X 0006 100131

R 0118 rayons X (dispositifs de protectioncontre les --- ) à usage médical

P 0728 100137

R 0128 réanimation (appareils de --- ) R 0209 100135R 0150 récipients pour l’application de

médicamentsR 0109 100115

R 0264 respirateurs pour la respirationartificielle

R 0204 100138

R 0267 respiration artificielle (appareilspour la --- )

A 0433 100139


D’ORDREN° DEBASE

R 0276 ressorts pour cambrures dechaussures

A 0401 100040

R 0323 rincer les cavités du corps(appareils à --- )

B 0507 100044

R 0349 Roentgen (appareils --- ) à usagemédical

R 0293 100024

R 0351 Roentgen (dispositifs de protectioncontre les rayons --- ) à usagemédical

P 0728 100137

R 0355 Roentgen (tubes à rayons --- ) àusage médical

X 0010 100136

S 0030 sacs à glace à usage médical I 0001 100094S 0076 sang (appareils pour l’analyse du --- ) B 0471 100087S 0122 scalpels S 0140 100030S 0142 scies à usage chirurgical S 0127 100140S 0181 seins artificiels A 0422 100141S 0221 semelles orthopédiques S 0659 100171S 0233 seringues à usage médical S 1125 100164S 0388 sondes à usage médical P 0706 100085S 0451 souliers orthopédiques F 0425 100051S 0452 souliers (ressorts pour cambrures

de --- )A 0401 100040

S 0491 sphygmomanomètres S 0726 100129S 0492 sphygmotensiomètres S 0726 100129S 0496 spiromètres [appareils médicaux] S 0743 100197S 0530 stéthoscopes S 0917 100144S 0531 stimulateurs cardiaques H 0136 100203S 0549 sucettes [tétines] D 0364 100145S 0590 surdité (appareils pour le traitement

de la --- )D 0022 100147

S 0607 suspensoirs [bandages] S 1092 100148S 0608 sutures (aiguilles pour --- ) S 1094 100009S 0609 sutures (matériel pour --- ) S 1093 100149T 0042 tables d’opération O 0074 100150T 0181 tenailles à châtrer C 0239 100049T 0190 tension artérielle (appareils pour la

mesure de la --- )S 0726 100129

T 0219 tétines [sucettes] D 0364 100145T 0220 tétines de biberons F 0062 100170T 0246 thérapeutiques galvaniques

(appareils --- )G 0018 100091

T 0252 thermomètres à usage médical T 0192 100198T 0286 tire-lait B 0674 100107T 0528 trocarts T 0480 100151T 0538 trousses de chirurgiens ou de

médecinsC 0198 100152

U 0001 ultraviolets (filtres pour rayons --- ) àusage médical

F 0170 100181

U 0003 ultraviolets (lampes à rayons --- ) àusage médical

U 0001 100105

U 0011 urétrales (seringues --- ) U 0038 100154U 0012 urétrales (sondes --- ) U 0037 100153U 0013 urinaux U 0040 100110U 0018 urologiques (appareils et

instruments --- )U 0045 100102

U 0026 utérines (seringues --- ) U 0047 100142V 0004 vaginales (seringues --- ) V 0010 100143V 0031 vaporisateurs à usage médical V 0034 100109V 0037 varices (bas pour les --- ) S 0938 100166V 0125 ventouses médicales C 1065 100155




D’ORDREN° DEBASE

V 0213 vêtements spéciaux pour sallesd’opération

C 0598 100200

V 0215 vétérinaires (appareils etinstruments --- )

V 0124 100156

V 0230 vibrateurs à air chaud à usagemédical

H 0290 100012

V 0231 vibratoires (appareils --- ) pour lits B 0245 100157V 0232 vibromasseurs V 0127 100158Y 0005 yeux artificiels A 0424 100159


D’ORDREN° DEBASE



Classe 11 Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, deventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.


D’ORDREN° DEBASE

A 0001 abat-jour L 0041 110237A 0002 abat-jour (porte- --- ) L 0051 110238A 0013 abreuvage (installations

automatiques d’ --- )W 0125 110001

A 0032 accumulateurs de chaleur H 0138 110002A 0033 accumulateurs de vapeur S 0870 110242A 0053 acétylène (becs à --- ) A 0037 110003A 0054 acétylène (brûleurs à --- ) A 0037 110003A 0055 acétylène (générateurs d’ --- ) A 0040 110004A 0056 acétylène (phares à --- ) A 0039 110005A 0121 adoucissement de l’eau (appareils

et installations pour l’ --- )W 0111 110243

A 0129 aération (hottes d’ --- ) V 0111 110006A 0130 aération (hottes d’ --- ) pour

laboratoiresV 0112 110244

A 0131 aériens (installations d’éclairagepour véhicules --- )

L 0206 110007

A 0148 aérothermes H 0288 110008A 0229 air (appareils d’ionisation pour le

traitement de l’ --- )I 0156 110174

A 0230 air (appareils et machines pour lapurification de l’ --- )

A 0158 110207

A 0231 air (appareils pour la désodorisationde l’ --- )

A 0145 110009

A 0235 air chaud (appareils à --- ) H 0286 110016A 0236 air chaud (appareils pour bains

d’ --- )H 0287 110017

A 0248 air (dispositifs pour lerefroidissement de l’ --- )

A 0139 110010

A 0249 air (filtres à --- ) pour la climatisation F 0166 110011A 0250 air (installations de

conditionnement d’ --- )A 0137 110014

A 0251 air (installations deconditionnement d’ --- ) pourvéhicules

A 0135 110079

A 0252 air (installations de filtrage d’ --- ) A 0147 110015A 0262 air (réchauffeurs d’ --- ) A 0160 110012A 0263 air (sécheurs d’ --- ) A 0146 110013A 0264 air (stérilisateurs d’ --- ) A 0161 110245A 0269 alambics * S 0929 110246A 0296 alcool (becs à --- ) A 0185 110247A 0298 alcool (brûleurs à --- ) A 0185 110247A 0337 alimentateurs de chaudières de

chauffageF 0061 110273

A 0370 allumage du gaz (briquets pour l’ --- ) F 0470 110018A 0375 allume-gaz G 0059 110019A 0381 allumeurs de gaz G 0059 110019A 0382 allumoirs * L 0197 110020A 0481 ampoules d’éclairage L 0190 110021A 0482 ampoules d’indicateurs de direction

pour véhiculesL 0192 110071

A 0483 ampoules électriques L 0191 110022A 0579 antibuée (dispositifs chauffants --- )

pour véhiculesH 0155 110250

A 0590 antiéblouissants (dispositifs --- ) pourvéhicules [garnitures de lampes]

A 0343 110249


D’ORDREN° DEBASE

A 0596 antigivre (dispositifs chauffants --- )pour véhicules

H 0155 110250

A 0629 appliques pour becs de gaz B 0630 110251A 0665 arbres de Noël (lampes électriques

pour --- )L 0213 110195

A 0675 arc (charbon pour lampes à --- ) C 0128 110072A 0677 arc (lampes à --- ) A 0400 110023A 0726 armatures de fours S 1011 110025A 0754 armoires frigorifiques R 0146 110026A 0816 atomiques (piles --- ) N 0125 110253A 0841 autoclaves (marmites --- ) électriques A 0488 110254A 0844 autocuiseurs électriques P 0668 110029A 0851 automobiles (ampoules

d’indicateurs de direction pour --- )L 0048 110255

A 0857 automobiles (dispositifsantiéblouissants pour --- )[garnitures de lampes]

A 0499 110030

A 0858 automobiles (feux pour --- ) L 0214 110256A 0860 automobiles (phares pour --- ) H 0129 110031B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C 0875 110032B 0048 baignoires B 0179 110033B 0052 baignoires (garnitures de --- ) B 0169 110034B 0053 baignoires pour bains de siège B 0180 110035B 0061 bain (installations de --- ) B 0166 110039B 0071 bains à remous S 0698 110291B 0072 bains (appareils pour --- ) B 0164 110037B 0074 bains (chauffe- --- ) H 0148 110038B 0075 bains d’air chaud (appareils pour --- ) H 0287 110017B 0078 bains de siège (baignoires pour --- ) B 0180 110035B 0084 bains turcs (cabines transportables

pour --- )T 0539 110036

B 0184 barbecue (pierres de lave destinéesaux grillades sur --- )

L 0087 110326

B 0185 barbecues B 0113 110265B 0223 bassinoires W 0043 110306B 0282 becs à acétylène A 0037 110003B 0283 becs à alcool A 0185 110247B 0284 becs à incandescence I 0042 110043B 0285 becs à pétrole P 0276 110248B 0286 becs de gaz G 0052 110161B 0287 becs de gaz (appliques pour --- ) B 0630 110251B 0288 becs de lampes B 0777 110044B 0355 biberons (chauffe- --- ) électriques H 0147 110257B 0376 bicyclettes (feux pour --- ) B 0357 110045B 0391 bidets B 0368 110046B 0565 boissons (appareils pour le

refroidissement de --- )B 0333 110119

B 0669 bouches à eau H 0319 110049B 0673 bouchons de radiateurs R 0011 110050B 0709 bouilleurs W 0094 110052B 0711 bouilloires électriques K 0013 110303B 0716 bouillottes H 0293 110302B 0717 boulangerie (fours de --- ) B 0057 110053B 0807 bricelets (fers à --- ) électriques W 0005 110258B 0821 briquets pour l’allumage du gaz F 0470 110018B 0828 brise-jet A 0367 110055




D’ORDREN° DEBASE

B 0832 broches de rôtisserie R 0274 110057B 0853 bronzer (appareils à --- ) T 0057 110271B 0879 brûleurs B 0775 110060B 0880 brûleurs de laboratoire L 0004 110058B 0881 brûleurs germicides G 0113 110061B 0882 brûloirs à café R 0271 110062B 0887 buanderie (chaudières de --- ) L 0083 110063C 0006 cabines de douche S 0389 110298C 0012 cabines transportables pour bains

turcsT 0539 110036

C 0014 cabinets d’aisances transportables T 0320 110064C 0074 café (brûloirs à --- ) R 0271 110062C 0075 café (filtres à --- ) électriques C 0665 110260C 0080 café (percolateurs à --- ) électriques C 0672 110261C 0085 café (torréfacteurs à --- ) C 0674 110066C 0087 cafetières électriques C 0671 110262C 0138 calorifères H 0153 110067C 0159 canalisation (robinets de --- ) T 0075 110068C 0222 capteurs solaires [chauffage] S 0639 110269C 0269 carneaux de chaudières de

chauffageF 0354 110264

C 0271 carneaux de cheminées C 0422 110093C 0331 casseroles à pression

[autocuiseurs] électriquesP 0668 110029

C 0380 cendre (installations automatiquespour transporter la --- )

A 0464 110231

C 0384 cendriers de foyers F 0544 110154C 0442 chaleur (accumulateurs de --- ) H 0138 110002C 0445 chaleur (récupérateurs de --- ) H 0145 110069C 0457 chambres blanches [installations

sanitaires]C 0540 110325

C 0459 chambres frigorifiques R 0147 110156C 0466 chamotte (garnitures de fours en --- ) O 0127 110070C 0471 chancelières chauffées

électriquementF 0419 110088

C 0512 charbon pour lampes à arc C 0128 110072C 0518 chargement (appareils de --- ) pour

foursL 0294 110074

C 0519 chargement des fours (supportspour le --- )

K 0027 110279

C 0555 chasses d’eau W 0092 110272C 0556 chasses d’eau (réservoirs de --- ) F 0365 110075C 0572 chaudières à bouilleur B 0516 110047C 0573 chaudières de buanderie L 0083 110063C 0574 chaudières de chauffage H 0157 110077C 0575 chaudières de chauffage

(alimentateurs de --- )F 0061 110273

C 0576 chaudières de chauffage (carneauxde --- )

F 0354 110264

C 0577 chaudières de chauffage (tubesde --- )

B 0513 110078

C 0587 chauffage à eau chaude(installations de --- )

H 0164 110076

C 0588 chauffage à vapeur (purgeurs nonautomatiques pour installationsde --- )

A 0163 110205

C 0589 chauffage (appareils de --- ) àcombustible solide, liquide ougazeux

H 0156 110080


D’ORDREN° DEBASE

C 0590 chauffage (appareils électriquesde --- )

H 0154 110082

C 0592 chauffage central (humidificateurspour radiateurs de --- )

H 0306 110084

C 0593 chauffage central (radiateurs de --- ) C 0300 110083C 0594 chauffage (chaudières de --- ) H 0157 110077C 0596 chauffage pour aquariums

(appareils de --- )A 0394 110308

C 0597 chauffage pour véhicules(installations de --- )

H 0151 110081

C 0598 chauffants (corps --- ) H 0160 110085C 0599 chauffants (filaments électriques --- ) H 0161 110293C 0600 chauffe (installations de --- ) H 0162 110073C 0601 chauffe-bains H 0148 110038C 0602 chauffe-biberons électriques H 0147 110257C 0604 chauffe-eau W 0094 110052C 0605 chauffe-fers H 0150 110086C 0606 chauffe-lits B 0257 110304C 0607 chauffe-pieds [électriques ou non

électriques]F 0422 110087

C 0608 chauffe-plats P 0473 110089C 0609 chaufferettes S 0960 110140C 0610 chaufferettes de poche P 0526 110280C 0664 cheminées (carneaux de --- ) C 0422 110093C 0665 cheminées d’appartement F 0209 110267C 0676 cheminées (tiroirs de --- ) C 0418 110094C 0730 cheveux (sèche- --- ) H 0023 110095C 0782 chloration pour piscines (appareils

de --- )S 1107 110318

C 0797 chromatographie (appareils de --- ) àusage industriel

C 0464 110292

C 0945 climatisation (appareils de --- ) A 0136 110099C 0947 climatisation (installations de --- ) A 0137 110014C 0948 climatisation pour véhicules

(installations de --- )A 0135 110079

C 1028 colle (appareils à chauffer la --- ) G 0195 110100C 1034 collecteurs solaires [chauffage] S 0639 110269C 1049 colonnes à distiller D 0194 110101C 1076 combustibles (économiseurs

de --- ) *F 0514 110102

C 1077 combustibles (installations pour letraitement de modérateursnucléaires et --- )

P 0708 110193

C 1136 condenseurs de gaz [autres queparties de machines]

G 0054 110294

C 1139 conditionnement d’air (appareilsde --- )

A 0136 110099

C 1140 conditionnement d’air (installationsde --- )

A 0137 110014

C 1141 conditionnement d’air (installationsde --- ) pour véhicules

A 0135 110079

C 1147 conduites de gaz (accessoires deréglage et de sûreté pour --- )

R 0158 110240

C 1151 conduites d’eau (installations de --- ) W 0088 110104C 1154 conduites d’eaux (robinets

mélangeurs pour --- )M 0332 110239

C 1161 conduits [parties d’installationssanitaires]

P 0404 110103

C 1176 congélateurs F 0467 110106C 1310 corps chauffants H 0160 110085




D’ORDREN° DEBASE

C 1452 coussins chauffés électriquement,non à usage médical

H 0159 110296

C 1480 couvertures chauffantes, non àusage médical

B 0446 110305

C 1626 cuiseurs K 0028 110048C 1635 cuisinières C 0859 110108C 1636 cuisson à micro-ondes (appareils

de --- )M 0270 110317

C 1637 cuisson (appareils et installationsde --- )

C 0864 110109

C 1640 cuisson (ustensiles de --- )électriques

C 0871 110107

C 1678 cuvettes de toilettes [W.-C.] T 0310 110235C 1692 cycles (feux pour --- ) C 1136 110110D 0021 décharges électriques (tubes à --- )

pour l’éclairageD 0154 110111

D 0051 dégivreurs pour véhicules D 0039 110112D 0119 déshydratation (appareils de --- ) des

matières organiques alimentairesD 0045 110321

D 0122 désinfectants (distributeurs de --- )pour toilettes

D 0170 110114

D 0125 désinfection (appareils de --- ) D 0169 110115D 0131 désodorisation (appareils de --- ) non

à usage personnelD 0071 110275

D 0132 dessalement de l’eau de mer(installations de --- )

D 0077 110116

D 0135 dessiccation (appareils de --- ) D 0078 110117D 0207 diffuseurs [éclairage] L 0194 110118D 0208 diffuseurs d’irrigation goutte-à-

goutte [accessoires d’irrigation]D 0330 110323

D 0215 direction (ampoules d’indicateursde --- ) pour véhicules

L 0192 110071

D 0241 distillation (appareils pour la --- ) D 0192 110120D 0244 distiller (colonnes à --- ) D 0194 110101D 0249 distributeurs de désinfectants pour

toilettesD 0170 110114

D 0259 distribution d’eau (installationsde --- )

W 0090 110096

D 0284 douche (cabines de --- ) S 0389 110298D 0285 douches * S 0391 110121D 0288 douilles de lampes électriques S 0618 110122E 0001 eau (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à --- )R 0159 110241

E 0003 eau (appareils à filtrer l’ --- ) W 0091 110124E 0004 eau (appareils de prise d’ --- ) W 0098 110276E 0005 eau (appareils et installations pour

l’adoucissement de l’ --- )W 0111 110243

E 0006 eau (appareils et machines pour lapurification de l’ --- )

W 0104 110206

E 0008 eau (bouches à --- ) H 0319 110049E 0009 eau (chasses d’ --- ) W 0092 110272E 0010 eau chaude (installations de

chauffage à --- )H 0164 110076

E 0011 eau (chauffe- --- ) W 0094 110052E 0024 eau de mer (installations de

dessalement de l’ --- )D 0077 110116

E 0029 eau (installations de conduites d’ --- ) W 0088 110104E 0030 eau (installations de distribution

d’ --- )W 0090 110096

E 0031 eau (installations pour lapurification de l’ --- )

W 0103 110123


D’ORDREN° DEBASE

E 0032 eau (installations pourl’approvisionnement d’ --- )

W 0113 110252

E 0033 eau (installations pour lerefroidissement de l’ --- )

C 0883 110125

E 0034 eau (jets d’ --- ) ornementaux O 0101 110175E 0038 eau potable (filtres pour l’ --- ) F 0168 110147E 0041 eau (réchauffeurs d’ --- ) [appareils] W 0095 110211E 0043 eau (refroidisseurs d’ --- )

[installations]C 0883 110125

E 0045 eau sous pression (réservoirs d’ --- ) P 0677 110127E 0046 eau (stérilisateurs d’ --- ) W 0112 110128E 0079 échangeurs thermiques H 0141 110129E 0095 éclairage (ampoules d’ --- ) L 0190 110021E 0096 éclairage (appareils d’ --- ) pour

véhiculesL 0201 110229

E 0097 éclairage (appareils et installationsd’ --- )

L 0200 110130

E 0101 éclairage (dispositifs de protectionpour l’ --- )

G 0310 110131

E 0104 éclairage (lampes d’ --- ) L 0044 110040E 0113 économiseurs de combustibles * F 0514 110102E 0169 égouts (installations pour la

purification des eaux d’ --- )P 0783 110135

E 0195 électriques (radiateurs --- ) R 0014 110137E 0401 épuration de l’huile (appareils pour

l’ --- )O 0053 110277

E 0402 épuration du gaz (appareils pourl’ --- )

G 0066 110138

E 0532 étuver le fourrage (appareilspour --- )

D 0352 110141

E 0538 évaporateurs E 0190 110142E 0541 éviers S 0485 110299F 0005 falots L 0055 110144F 0096 fers à bricelets [électriques] W 0005 110258F 0107 fers à pâtisserie électriques W 0005 110258F 0113 fers (chauffe- --- ) H 0150 110086F 0138 feux pour véhicules L 0215 110027F 0172 filaments de lampes électriques F 0135 110145F 0173 filaments électriques chauffants H 0161 110293F 0214 fils de magnésium [éclairage] M 0023 110190F 0244 filtration pour aquariums (appareils

de --- )A 0392 110307

F 0249 filtres [parties d’installationsdomestiques ou industrielles]

F 0173 110146

F 0250 filtres à café électriques C 0665 110260F 0275 flambeaux F 0276 110148F 0335 fontaines F 0448 110126F 0353 forges portatives F 0433 110149F 0379 fourneaux [à l’exception des

fourneaux pour expériences]F 0554 110150

F 0383 fourneaux (garnitures façonnéesde --- )

F 0258 110151

F 0384 fourneaux (grilles de --- ) F 0547 110152F 0387 fourrage (appareils pour étuver

le --- )D 0352 110141

F 0399 fours [à l’exception des fours pourexpériences]

F 0554 110150

F 0400 fours (appareils de chargementpour --- )

L 0294 110074

F 0401 fours (armatures de --- ) S 1011 110025




D’ORDREN° DEBASE

F 0402 fours (bacs refroidisseurs pour --- ) C 0875 110032F 0403 fours dentaires D 0060 110311F 0404 fours (garnitures façonnées de --- ) F 0258 110151F 0406 fours solaires S 0640 110270F 0407 fours (supports pour le chargement

des --- )K 0027 110279

F 0408 foyers F 0548 110153F 0409 foyers (cendriers de --- ) F 0544 110154F 0410 foyers (grilles de --- ) F 0547 110152F 0428 frigorifiques (appareils et

machines --- )R 0143 110155

F 0429 frigorifiques (armoires --- ) R 0146 110026F 0430 frigorifiques (chambres --- ) R 0147 110156F 0432 frigorifiques (récipients --- ) R 0148 110157F 0436 friser (lampes à --- ) C 1077 110158F 0438 friteuses électriques D 0035 110266F 0465 fruits (torréfacteurs à --- ) F 0504 110159F 0484 fumigations (appareils pour --- ) non

à usage médicalF 0531 110278

G 0069 garnitures de baignoires B 0169 110034G 0089 garnitures façonnées de fourneaux F 0258 110151G 0090 garnitures façonnées de fours F 0258 110151G 0104 gaufriers électriques W 0005 110258G 0109 gaz (accessoires de réglage et de

sûreté pour appareils à --- )R 0157 110259

G 0110 gaz (accessoires de réglage et desûreté pour conduites de --- )

R 0158 110240

G 0111 gaz (allume- --- ) G 0059 110019G 0113 gaz (appareils pour l’épuration

du --- )G 0066 110138

G 0114 gaz (becs de --- ) G 0052 110161G 0115 gaz (brûleurs à --- ) G 0052 110161G 0116 gaz (chaudières à --- ) G 0051 110162G 0118 gaz (condenseurs de --- ) [autres que

parties de machines]G 0054 110294

G 0121 gaz (générateurs de --- ) G 0057 110295G 0123 gaz (lampes à --- ) G 0058 110163G 0124 gaz (laveurs de --- ) [parties

d’installations à gaz]G 0065 110160

G 0160 générateurs d’acétylène A 0040 110004G 0161 générateurs de gaz G 0057 110295G 0162 générateurs de vapeur [autres que

parties de machines]S 0871 110165

G 0179 germicides (brûleurs --- ) G 0113 110061G 0180 germicides (lampes --- ) pour la

purification de l’airG 0114 110166

G 0197 glace (appareils et machines à --- ) I 0010 110167G 0215 glacières I 0002 110168G 0225 globes de lampes L 0037 110169G 0334 grille-pain B 0671 110171G 0335 grilles de fourneaux F 0547 110152G 0336 grilles de foyers F 0547 110152G 0340 grils [appareils de cuisson] R 0272 110172H 0097 hottes aspirantes de cuisine E 0210 110314H 0098 hottes d’aération V 0111 110006H 0099 hottes d’aération pour laboratoires V 0112 110244H 0128 huile (appareils pour l’épuration de

l’ --- )O 0053 110277

H 0129 huile (brûleurs à --- ) O 0020 110199H 0139 huile (lampes à --- ) O 0029 110179


D’ORDREN° DEBASE

H 0180 humidificateurs pour radiateurs dechauffage central

H 0306 110084

I 0048 incandescence (becs à --- ) I 0042 110043I 0056 incinérateurs I 0045 110173I 0065 indicateurs de direction (ampoules

d’ --- ) pour véhiculesL 0192 110071

I 0126 ionisation (appareils d’ --- ) pour letraitement de l’air

I 0156 110174

I 0131 irrigation (machines d’ --- ) pourl’agriculture

W 0126 110327

J 0025 jet (brise- --- ) A 0367 110055J 0029 jets d’eau ornementaux O 0101 110175L 0001 laboratoire (brûleurs de --- ) L 0004 110058L 0002 laboratoire (lampes de --- ) L 0005 110176L 0048 lait (installations pour le

refroidissement du --- )M 0279 110177

L 0081 lampadaires S 0987 110263L 0082 lampes à arc A 0400 110023L 0083 lampes à arc (charbon pour --- ) C 0128 110072L 0084 lampes à friser C 1077 110158L 0085 lampes à gaz G 0058 110163L 0086 lampes à huile O 0029 110179L 0087 lampes à souder S 0651 110181L 0089 lampes (becs de --- ) B 0777 110044L 0091 lampes de laboratoire L 0005 110176L 0092 lampes de poche P 0524 110051L 0094 lampes de sûreté S 0023 110182L 0095 lampes d’éclairage L 0044 110040L 0096 lampes d’éclairage pour aquariums A 0396 110309L 0097 lampes électriques E 0067 110024L 0098 lampes électriques (douilles de --- ) S 0618 110122L 0099 lampes électriques pour arbres de

NoëlL 0213 110195

L 0100 lampes germicides pour lapurification de l’air

G 0114 110166

L 0101 lampes (globes de --- ) L 0037 110169L 0102 lampes (manchons de --- ) L 0039 110042L 0105 lampes pour appareils de projection P 0717 110132L 0107 lampes (réflecteurs de --- ) L 0040 110183L 0108 lampes (suspensions de --- ) L 0038 110184L 0110 lampes (tubes de --- ) L 0035 110092L 0111 lampes (verres de --- ) L 0036 110091L 0112 lampions C 0434 110185L 0131 lanternes d’éclairage L 0056 110041L 0134 lanternes vénitiennes C 0434 110185L 0150 lavabos W 0051 110186L 0151 lavabos (appareils à sécher les

mains pour --- )H 0055 110223

L 0164 laveurs de gaz [partiesd’installations à gaz]

G 0065 110160

L 0297 liquides (refroidisseurs de --- )[installations]

C 0881 110188

L 0320 lits (chauffe--) B 0257 110304L 0362 lumineux (tubes --- ) pour l’éclairage L 0347 110189L 0375 lustres C 0348 110133M 0024 magnésium (fils de --- ) [éclairage] M 0023 110190M 0034 mains (appareils à sécher les --- )

pour lavabosH 0055 110223

M 0048 maisons (numéros de --- ) lumineux L 0344 110196M 0066 malt (torréfacteurs à --- ) M 0061 110191




D’ORDREN° DEBASE

M 0087 manchons de lampes L 0039 110042M 0147 marmites autoclaves électriques A 0488 110254M 0388 mineurs (lampes de --- ) M 0310 110192M 0421 modérateurs nucléaires

(installations pour le traitement decombustibles et --- )

P 0708 110193

N 0076 niveau (soupapes régulatricesde --- ) dans les réservoirs

L 0169 110194

N 0106 nucléaires (installations pour letraitement de combustibles etmodérateurs --- )

P 0708 110193

N 0107 numéros de maisons lumineux L 0344 110196O 0161 oxhydriques (brûleurs --- ) O 0135 110197P 0023 pain (grille- --- ) B 0671 110171P 0183 pasteurisateurs P 0157 110178P 0217 pâtisserie (fers à --- ) électriques W 0005 110258P 0323 percolateurs à café électriques C 0672 110261P 0357 pétrole (brûleurs à --- ) P 0276 110248P 0362 phares de véhicules V 0071 110200P 0427 pieds (chauffe- --- ) [électriques ou

non électriques]F 0422 110087

P 0428 pieds (chaufferettes pour les --- ) F 0422 110087P 0454 pierres de lave destinées aux

grillades sur barbecueL 0087 110326

P 0469 piles atomiques N 0125 110253P 0546 plafonniers C 0271 110136P 0585 plaques chauffantes H 0291 110170P 0588 plaques de chauffage H 0165 110201P 0625 plats (chauffe- --- ) P 0473 110089P 0646 plongée (projecteurs de --- ) D 0210 110322P 0676 poches jetables de stérilisation P 0604 110324P 0681 poêles [appareils de chauffage] S 0961 110143P 0740 polymérisation (installations de --- ) P 0556 110203P 0758 pompes à chaleur H 0144 110268P 0871 potagers [fourneaux] K 0035 110204P 0960 prise d’eau (appareils de --- ) W 0098 110276P 0970 projecteurs de plongée D 0210 110322P 0974 projection (lampes pour appareils

de --- )P 0717 110132

P 0986 protection (dispositifs de --- ) pourl’éclairage

G 0310 110131

P 1033 purgeurs non automatiques pourinstallations de chauffage àvapeur

A 0163 110205

P 1035 purification de l’air (appareils etmachines pour la --- )

A 0158 110207

P 1037 purification de l’eau (appareils etmachines pour la --- )

W 0104 110206

P 1039 purification des eaux d’égouts(installations pour la --- )

P 0783 110135

R 0019 radiateurs [chauffage] R 0015 110198R 0020 radiateurs (bouchons de --- ) R 0011 110050R 0021 radiateurs de chauffage central

(humidificateurs pour --- )H 0306 110084

R 0024 radiateurs électriques R 0014 110137R 0047 raffinage (tours de --- ) pour la

distillationR 0134 110208

R 0049 rafraîchir (installations et machinesà --- )

C 0880 110209


D’ORDREN° DEBASE

R 0115 rayons ultraviolets (lampes à --- ) nonà usage médical

U 0002 110180

R 0120 réacteurs nucléaires N 0125 110253R 0134 réchauds C 0868 110210R 0135 réchauffeurs d’air A 0160 110012R 0136 réchauffeurs d’eau [appareils] W 0095 110211R 0145 récipients frigorifiques R 0148 110157R 0156 récupérateurs de chaleur H 0145 110069R 0160 réflecteurs de lampes L 0040 110183R 0161 réflecteurs pour véhicules V 0075 110212R 0167 réfrigérateurs R 0150 110274R 0168 réfrigération (appareils et

installations de --- )R 0144 110213

R 0170 refroidissement (appareils etinstallations de --- )

C 0878 110214

R 0172 refroidisseurs de liquides[installations]

C 0881 110188

R 0174 registres de tirage [chauffage] D 0006 110215R 0175 réglage (accessoires de --- ) pour

appareils à eau ou à gaz et pourconduites d’eau ou de gaz

R 0156 110216

R 0187 régulateurs de tirage [chauffage] D 0006 110215R 0215 remous dans l’eau (appareils pour

faire des --- )W 0227 110320

R 0245 réservoirs de chasses d’eau F 0365 110075R 0246 réservoirs d’eau sous pression P 0677 110127R 0250 réservoirs (soupapes régulatrices

de niveau dans les --- )L 0169 110194

R 0339 robinets * T 0076 110218R 0341 robinets de canalisation T 0075 110068R 0344 robinets mélangeurs pour conduites

d’eauM 0332 110239

R 0359 rondelles de robinets d’eau W 0048 110219R 0377 rôtisserie (broches de --- ) R 0274 110057R 0378 rôtissoires R 0341 110220S 0086 sanitaires (appareils et

installations --- )S 0086 110221

S 0108 sauna (installations de --- ) S 0115 110297S 0157 séchage (appareils et installations

de --- )D 0351 110222

S 0158 sèche-cheveux H 0023 110095S 0160 sécher les mains (appareils à --- )

pour lavabosH 0055 110223

S 0161 sécheurs d’air A 0146 110013S 0162 sécheurs de linge électriques L 0080 110316S 0164 séchoirs [appareils] D 0350 110097S 0237 serpentins [parties d’installations de

distillation, de chauffage ou derefroidissement]

C 0689 110224

S 0296 sièges de toilettes [W.-C.] T 0315 110236S 0423 souder (lampes à --- ) S 0651 110181S 0431 souffleries [parties d’installations

d’aération]F 0036 110225

S 0456 soupapes régulatrices de niveaudans les réservoirs

L 0169 110194

S 0526 stérilisateurs S 0914 110226S 0527 stérilisation (poches jetables de --- ) P 0604 110324S 0584 supports pour le chargement des

foursK 0027 110279




D’ORDREN° DEBASE

S 0591 sûreté (accessoires de --- ) pourappareils à eau ou à gaz et pourconduites d’eau ou de gaz

S 0017 110217

S 0606 suspensions de lampes L 0038 110184T 0004 tabac (installations pour le

refroidissement du --- )C 0882 110227

T 0009 tabac (torréfacteurs à --- ) T 0305 110228T 0113 tapis chauffés électriquement C 0166 110310T 0249 thermiques (échangeurs --- ) H 0141 110129T 0254 thermoplongeurs I 0037 110090T 0280 tirage (registres de --- ) [chauffage] D 0006 110215T 0281 tirage (régulateurs de --- )

[chauffage]D 0006 110215

T 0291 tiroirs de cheminées C 0418 110094T 0319 toasteurs B 0671 110171T 0357 toilettes [W.-C.] T 0321 110105T 0358 toilettes [W.-C.] (cuvettes de --- ) T 0310 110235T 0359 toilettes [W.-C.] (sièges de --- ) T 0315 110236T 0405 torches pour l’éclairage T 0371 110202T 0409 torréfacteurs R 0270 110230T 0424 tournebroches R 0273 110056T 0441 tours de raffinage pour la distillation R 0134 110208T 0552 tubes à décharges électriques pour

l’éclairageD 0154 110111

T 0557 tubes de chaudières de chauffage B 0513 110078T 0558 tubes de lampes L 0035 110092T 0561 tubes lumineux pour l’éclairage L 0347 110189T 0593 tuyaux flamboyants [industrie du

pétrole]F 0275 110059

U 0004 ultraviolets (lampes à rayons --- ) nonà usage médical

U 0002 110180

U 0014 urinoirs U 0039 110301U 0022 ustensiles de cuisson électriques C 0871 110107V 0023 vannes thermostatiques [parties

d’installations de chauffage]V 0025 110319

V 0025 vapeur (accumulateurs de --- ) S 0870 110242V 0027 vapeur (générateurs de --- ), autres

que parties de machinesS 0871 110165

V 0028 vapeur (installations de productionde --- )

S 0875 110232

V 0032 vaporisateurs faciaux [saunas] S 0874 110300V 0041 vases d’expansion pour

installations de chauffage centralE 0200 110313

V 0053 véhicules (ampoules d’indicateursde direction pour --- )

L 0192 110071

V 0056 véhicules (appareils d’éclairagepour --- )

L 0201 110229

V 0072 véhicules (dégivreurs pour --- ) D 0039 110112V 0074 véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour --- )[garnitures de lampes]

A 0343 110249

V 0075 véhicules (dispositifs chauffantsantibuée [antigivre] pour --- )

H 0155 110250

V 0079 véhicules (feux pour --- ) L 0215 110027V 0085 véhicules (installations de

chauffage pour --- )H 0151 110081

V 0086 véhicules (installations declimatisation pour --- )

A 0135 110079

V 0091 véhicules (phares de --- ) V 0071 110200V 0097 véhicules (réflecteurs pour --- ) V 0075 110212


D’ORDREN° DEBASE

V 0118 ventilateurs [climatisation] F 0031 110065V 0120 ventilateurs électriques à usage

personnelF 0032 110315

V 0122 ventilation [climatisation] (appareilsde --- )

V 0109 110233

V 0123 ventilation [climatisation](installations de --- ) pour véhicules

V 0110 110234

V 0176 verres de lampes L 0036 110091Y 0004 yaourtières électriques E 0061 110312



Classe 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.


D’ORDREN° DEBASE

A 0029 accouplements pour véhiculesterrestres

C 0965 120003

A 0132 aériens (transporteurs --- ) A 0104 120004A 0133 aériens (véhicules --- ) A 0164 120005A 0135 aéroglisseurs A 0141 120237A 0137 aéronautique (appareils, machines

et dispositifs pour l’ --- )A 0108 120203

A 0139 aéronefs A 0166 120184A 0145 aérostatiques (ballons --- ) A 0132 120006A 0147 aérostats A 0132 120006A 0234 air (chambres à --- ) pour

pneumatiquesI 0104 120007

A 0427 ambulances A 0253 120233A 0471 amortisseurs de suspension pour

véhiculesS 1090 120010

A 0473 amortisseurs (ressorts --- ) pourvéhicules

S 0347 120011

A 0476 amphibies (avions --- ) A 0267 120012A 0583 antidérapants pour bandages de

véhiculesN 0103 120013

A 0589 antiéblouissants (dispositifs --- ) pourvéhicules *

A 0333 120204

A 0622 antivols pour véhicules A 0374 120200A 0636 appuie-tête pour sièges de

véhiculesH 0131 120015

A 0669 arbres de transmission pourvéhicules terrestres

T 0420 120246

A 0772 arroseuses [véhicules] S 0785 120016A 0822 attelages de chemins de fer ou de

wagonsR 0044 120002

A 0823 attelages de remorques pourvéhicules

T 0407 120017

A 0838 autobus M 0411 120018A 0839 autocaravanes C 0070 120249A 0840 autocars M 0413 120019A 0849 automobiles A 0498 120205A 0850 automobiles (amortisseurs pour --- ) S 0344 120210A 0852 automobiles (bandages pour --- ) A 0497 120206A 0853 automobiles (capots pour --- ) A 0495 120023A 0854 automobiles (carrosseries pour --- ) A 0491 120207A 0855 automobiles (chaînes pour --- ) A 0493 120024A 0856 automobiles (châssis pour --- ) A 0494 120025A 0859 automobiles (pare-chocs pour --- ) B 0764 120209A 0861 automobiles (stores [pare-soleil]

pour --- )S 1053 120245

A 0864 autoneiges S 0599 120256A 0872 avertisseurs contre le vol des

véhiculesA 0373 120211

A 0873 avertisseurs de marche arrière pourvéhicules

R 0213 120026

A 0875 avertisseurs sonores pourvéhicules

H 0261 120212

A 0878 avions A 0112 120027A 0880 avirons O 0001 120041B 0003 bâches de voitures d’enfants C 0981 120164B 0004 bacs [bateaux] F 0097 120028B 0022 bagages (porte- --- ) pour véhicules L 0340 120029


D’ORDREN° DEBASE

B 0112 ballons aérostatiques [aérostats] A 0132 120006B 0116 ballons dirigeables D 0153 120030B 0127 bandages de roues de chemins de

fer (boudins de --- )F 0271 120033

B 0128 bandages de roues pour véhicules T 0571 120031B 0129 bandages de véhicules

(antidérapants pour --- )N 0103 120013

B 0134 bandages (valves de --- ) pourvéhicules

V 0016 120032

B 0152 bandes de roulement pour lerechapage des pneus

T 0453 120156

B 0200 barres de torsion pour véhicules T 0375 120034B 0216 bascule (chariots à --- ) G 0228 120065B 0231 bateaux B 0497 120021B 0232 bateaux (coques de --- ) S 0336 120035B 0233 bateaux (crochets de --- ) B 0496 120036B 0234 bateaux (dispositifs de commande

pour --- )S 0899 120037

B 0235 bateaux (dispositifs pour dégagerles --- )

D 0160 120038

B 0238 bateaux (plans inclinés pour --- ) I 0046 120039B 0239 bateaux (propulseurs à hélice

pour --- )S 0181 120040

B 0240 bateaux (rames de --- ) O 0001 120041B 0296 bennes de camions T 0272 120042B 0297 bennes (roues de --- ) M 0300 120043B 0308 béquilles de cycles C 1142 120097B 0342 bétonnières automobiles C 0788 120213B 0369 bicycles B 0366 120044B 0370 bicyclettes B 0366 120044B 0371 bicyclettes (bandages pour --- ) B 0365 120084B 0372 bicyclettes (béquilles de --- ) B 0364 120046B 0373 bicyclettes (cadres de --- ) F 0451 120221B 0374 bicyclettes (chambres à air pour --- ) I 0103 120214B 0377 bicyclettes (filets pour --- ) D 0298 120122B 0380 bicyclettes (freins de --- ) B 0645 120086B 0381 bicyclettes (guidons de --- ) H 0067 120080B 0382 bicyclettes (indicateurs de direction

pour --- )D 0151 120045

B 0385 bicyclettes (jantes de --- ) R 0241 120088B 0387 bicyclettes (pompes de --- ) P 0766 120093B 0388 bicyclettes (rayons de --- ) S 0748 120094B 0389 bicyclettes (selles de --- ) B 0362 120096B 0390 bicyclettes (sonnettes de --- ) B 0279 120098B 0394 bielles pour véhicules terrestres,

autres que parties de moteursC 0818 120242

B 0511 bogies pour wagons de chemins defer

B 0510 120047

B 0611 boîtes de vitesses pour véhiculesterrestres

G 0092 120217

B 0653 bossoirs d’embarcations D 0020 120048B 0679 bouchons pour réservoirs à

essence de véhiculesC 0104 120241

B 0688 boudins de bandages de roues dechemins de fer

F 0271 120033

B 0690 boue (garde- --- ) M 0465 120049B 0691 boue (pare- --- ) M 0465 120049




D’ORDREN° DEBASE

B 0776 boyaux pour cycles T 0514 120234B 0827 brise (pare- --- ) W 0271 120154B 0870 brouettes W 0209 120218B 0892 buffets roulants [voitures] D 0144 120220C 0007 cabines pour installations de

transport par câblesC 0175 120051

C 0016 câbles (appareils et installations detransport par --- )

C 0014 120188

C 0064 cadres de cycles F 0451 120221C 0107 caissons [véhicules] C 0029 120052C 0148 camionnettes V 0032 120125C 0149 camions L 0324 120022C 0150 camions (bennes de --- ) T 0272 120042C 0188 canots B 0497 120021C 0201 caoutchouc (rondelles adhésives

de --- ) pour la réparation deschambres à air

P 0166 120194

C 0209 capotes de véhicules H 0226 120055C 0211 capots de moteurs pour véhicules H 0225 120054C 0236 caravanes C 0116 120056C 0282 carrosseries B 0504 120222C 0286 carters pour organes de véhicules

terrestres [autres que pourmoteurs]

C 1003 120058

C 0357 ceintures de sécurité pour siègesde véhicules

S 0018 120059

C 0421 chaînes antidérapantes A 0366 120014C 0424 chaînes de commande pour

véhicules terrestresD 0333 120225

C 0425 chaînes de cycles C 0330 120061C 0431 chaînes motrices pour véhicules

terrestresT 0416 120226

C 0440 chalands B 0116 120063C 0446 chaloupes L 0077 120064C 0454 chambres à air pour pneumatiques I 0104 120007C 0455 chambres à air (rondelles

adhésives de caoutchouc pour laréparation des --- )

P 0166 120194

C 0456 chambres à air (trousses pour laréparation des --- )

R 0188 120008

C 0528 chariots à provisions S 0377 120255C 0529 chariots de coulée C 0235 120067C 0530 chariots de manutention G 0228 120065C 0531 chariots de nettoyage C 0555 120251C 0532 chariots dévidoirs pour tuyaux

flexiblesH 0276 120066

C 0533 chariots élévateurs L 0185 120001C 0540 charrettes C 0183 120219C 0541 charrettes de golf G 0223 120068C 0544 chars C 0183 120219C 0565 châssis de véhicules V 0065 120069C 0666 cheminées de locomotives F 0539 120229C 0667 cheminées de navires F 0540 120073C 0681 chemins de fer (attelages de --- ) R 0044 120002C 0682 chemins de fer (bogies pour

wagons de --- )B 0510 120047

C 0683 chemins de fer (boudins debandages de roues de --- )

F 0271 120033

C 0686 chemins de fer (matériel roulantde --- )

R 0312 120072


D’ORDREN° DEBASE

C 0702 chenilles pour véhicules T 0455 120074C 0788 choc (tampons de --- ) [matériel

ferroviaire roulant]B 0738 120078

C 0875 circuits hydrauliques pour véhicules H 0325 120079C 0970 clous pour pneus S 0729 120155C 1000 coffres spéciaux pour véhicules à

deux rouesP 0081 120254

C 1084 commande (chaînes de --- ) pourvéhicules terrestres

D 0333 120225

C 1088 commande (dispositifs de --- ) pourbateaux

S 0899 120037

C 1234 convertisseurs de couple pourvéhicules terrestres

T 0373 120227

C 1242 coques de bateaux S 0336 120035C 1243 coques de navires S 0336 120035C 1295 cornets avertisseurs pour véhicules H 0261 120212C 1365 couchettes pour véhicules S 0552 120081C 1371 coulée (chariots de --- ) C 0235 120067C 1405 couple (convertisseurs de --- ) pour

véhicules terrestresT 0373 120227

C 1406 couples de navires T 0254 120082C 1454 coussins d’air gonflants [dispositifs

de sécurité pour automobiles]A 0131 120247

C 1572 crochets de bateaux [gaffes] B 0496 120036C 1649 culbuteurs de wagons [parties de

wagons]T 0271 120201

C 1683 cyclecars C 1131 120099C 1684 cycles B 0366 120044C 1685 cycles (avertisseurs sonores

pour --- )B 0279 120098

C 1686 cycles (bandages pour --- ) B 0365 120084C 1687 cycles (béquilles de --- ) C 1142 120097C 1688 cycles (boyaux pour --- ) T 0514 120234C 1689 cycles (cadres de --- ) F 0451 120221C 1690 cycles (chambres à air pour --- ) I 0103 120214C 1691 cycles (engrenages de --- ) G 0095 120085C 1693 cycles (freins de --- ) B 0645 120086C 1694 cycles (garde-boue pour --- ) C 1137 120087C 1695 cycles (guidons de --- ) H 0067 120080C 1696 cycles (jantes de --- ) R 0241 120088C 1697 cycles (manivelles de --- ) C 1005 120089C 1698 cycles (moteurs de --- ) M 0428 120090C 1699 cycles (moyeux de --- ) C 1135 120091C 1700 cycles (pédales de --- ) P 0199 120092C 1701 cycles (pneumatiques de --- ) B 0365 120084C 1702 cycles (pompes de --- ) P 0766 120093C 1703 cycles (rayons de --- ) S 0748 120094C 1704 cycles (roues de --- ) W 0212 120095C 1705 cycles (selles de --- ) B 0362 120096C 1706 cycles (sonnettes de --- ) B 0279 120098D 0046 défenses pour bateaux [pare-

battage]F 0081 120252

D 0071 démultiplicateurs pour véhiculesterrestres

R 0120 120235

D 0170 dévidoirs (chariots --- ) pour tuyauxflexibles

H 0276 120066

D 0177 diables T 0555 120050D 0216 direction (indicateurs de --- ) pour

véhiculesD 0152 120228

D 0217 dirigeables (ballons --- ) D 0153 120030




D’ORDREN° DEBASE

D 0290 dragueurs [bateaux] D 0295 120105D 0298 draisines T 0481 120106E 0191 électriques (moteurs --- ) pour

véhicules terrestresM 0425 120109

E 0198 électriques (véhicules --- ) E 0070 120110E 0212 élévateurs (chariots --- ) L 0185 120001E 0214 élévateurs (hayons --- ) [parties de

véhicules terrestres]T 0037 120243

E 0239 embarcations (bossoirs d’ --- ) D 0020 120048E 0255 embrayages pour véhicules

terrestresC 0614 120111

E 0312 enfants (sièges de sécurité pour --- )pour véhicules

S 0026 120112

E 0314 enfants (voitures d’ --- ) P 0794 120163E 0323 engrenages pour véhicules

terrestresG 0094 120103

E 0324 enjoliveurs H 0303 120124E 0354 enveloppes [pneumatiques] C 0214 120114E 0407 équilibrage des roues de véhicules

(plombs pour l’ --- )B 0058 120116

E 0425 espars [marine] S 0706 120118E 0446 essieux A 0512 120119E 0447 essieux (fusées d’ --- ) A 0510 120120E 0449 essuie-glace W 0273 120121F 0030 fauteuils roulants pour malades W 0210 120062F 0192 filets porte-bagages pour véhicules L 0341 120123F 0193 filets pour bicyclettes D 0298 120122F 0377 fourgonnettes V 0032 120125F 0378 fourgons [véhicules] V 0032 120125F 0416 freins de véhicules B 0646 120126F 0418 freins (garnitures de --- ) pour

véhiculesB 0639 120215

F 0422 freins (sabots de --- ) pour véhicules B 0643 120216F 0424 freins (segments de --- ) pour

véhiculesB 0641 120236

F 0427 frettes de moyeux B 0103 120127F 0433 frigorifiques (véhicules --- ) R 0142 120128F 0497 funiculaires F 0537 120189F 0499 funiculaires (matériel roulant de --- ) R 0311 120071F 0503 fusées d’essieux A 0510 120120G 0008 gaffes [marine] B 0496 120036G 0063 garde-boue M 0465 120049G 0078 garnitures de freins pour véhicules B 0639 120215G 0091 garnitures intérieures de véhicules

[capitonnage]U 0031 120195

G 0200 glace (essuie- --- ) W 0273 120121G 0248 godilles S 0189 120131G 0250 golf (charrettes de --- ) G 0223 120068G 0281 gouvernails R 0362 120070G 0356 guidons de cycles H 0067 120080H 0036 harnais de sécurité pour sièges de

véhiculesS 0231 120244

H 0054 hayons élévateurs [parties devéhicules terrestres]

T 0037 120243

H 0056 hélice (propulseurs à --- ) S 0180 120166H 0057 hélices de navires S 0184 120151H 0113 housses de selles pour bicyclettes

ou motocyclettesS 0010 120232

H 0115 housses de véhicules V 0069 120224H 0120 housses pour sièges de véhicules S 0220 120132


D’ORDREN° DEBASE

H 0125 hublots P 0570 120133H 0189 hydrauliques (circuits --- ) pour


H 0194 hydravions S 0217 120134H 0200 hydroglisseurs H 0340 120135I 0066 indicateurs de direction pour

véhiculesD 0152 120228

J 0012 jantes de roues de véhicules R 0240 120174L 0339 locomobiles T 0403 120137L 0340 locomotives L 0317 120138L 0341 locomotives (cheminées de --- ) F 0539 120229M 0110 manivelles de cycles C 1005 120089M 0122 manutention (chariots de --- ) G 0228 120065M 0137 marchepieds de véhicules V 0076 120141M 0369 militaires (véhicules --- ) de transport M 0274 120144M 0475 moteurs (capots de --- ) pour


M 0483 moteurs pour véhicules terrestres E 0136 120130M 0489 motocycles M 0420 120147M 0491 motocyclettes M 0420 120147M 0493 motrices (chaînes --- ) pour véhicules

terrestresT 0416 120226

M 0495 motrices (machines --- ) pourvéhicules terrestres

D 0335 120139

M 0543 moyeux de roues de véhicules H 0304 120060M 0544 moyeux (frettes de --- ) B 0103 120127N 0019 nautiques (véhicules --- ) W 0114 120149N 0028 navires S 0335 120150N 0029 navires (cheminées de --- ) F 0540 120073N 0030 navires (coques de --- ) S 0336 120035N 0031 navires (couples de --- ) T 0254 120082N 0032 navires (hélices de --- ) S 0184 120151O 0054 omnibus O 0066 120152P 0001 pagaies P 0018 120153P 0059 paniers spéciaux pour cycles B 0153 120248P 0131 parachutes P 0124 120113P 0149 pare-boue M 0465 120049P 0150 pare-brise W 0271 120154P 0151 pare-chocs de véhicules V 0064 120077P 0153 pare-soleil [stores] pour

automobilesS 1053 120245

P 0256 pédales de cycles P 0199 120092P 0310 pentes (remonte--) S 0506 120170P 0575 plans inclinés pour bateaux I 0046 120039P 0641 plombs pour l’équilibrage des roues

de véhiculesB 0058 120116

P 0662 pneumatiques P 0517 120157P 0670 pneus [pneumatiques] P 0517 120157P 0671 pneus (bandes de roulement pour

le rechapage des --- )T 0453 120156

P 0672 pneus (clous pour --- ) S 0729 120155P 0754 pompes à air [accessoires de

véhicules]A 0157 120009

P 0772 pontons P 0559 120159P 0785 porte-bagages pour véhicules L 0340 120029P 0827 portes de véhicules D 0259 120160P 0850 porte-skis pour automobiles S 0505 120161P 0917 poussettes P 0794 120163P 0918 poussettes (capotes de --- ) P 0793 120165P 0977 propulseurs à hélice S 0180 120166




D’ORDREN° DEBASE

P 0979 propulsion (mécanismes de --- ) pourvéhicules terrestres

P 0722 120143

R 0064 rames de bateaux O 0001 120041R 0107 rayons de roues de véhicules V 0081 120168R 0108 rayons de roues (tendeurs de --- ) S 0747 120169R 0126 réaction (moteurs à --- ) pour

véhicules terrestresJ 0027 120145

R 0130 rechapage des pneus (bandes deroulement pour le --- )

T 0453 120156

R 0212 remonte-pentes S 0506 120170R 0213 remorques [véhicules] T 0408 120057R 0214 remorques (attelages de --- ) pour

véhiculesT 0407 120017

R 0243 réservoirs à essence de véhicules(bouchons pour --- )

C 0104 120241

R 0272 ressorts amortisseurs pourvéhicules

S 0347 120011

R 0274 ressorts de suspension pourvéhicules

V 0078 120171

R 0278 rétroviseurs R 0106 120173R 0380 roues (bandages de --- ) pour

véhiculesT 0571 120031

R 0382 roues de chemins de fer (boudinsde bandages de --- )

F 0271 120033

R 0384 roues de véhicules V 0083 120053R 0385 roues de véhicules (jantes de --- ) R 0240 120174R 0386 roues de véhicules (moyeux de --- ) H 0304 120060R 0387 roues de véhicules (rayons de --- ) V 0081 120168R 0389 roues libres pour véhicules

terrestresF 0465 120148

R 0390 roues (tendeurs de rayons de --- ) S 0747 120169R 0413 roulettes pour chariots [véhicules] C 0232 120250S 0011 sabots de freins pour véhicules B 0643 120216S 0168 sécurité (ceintures de --- ) pour

sièges de véhiculesS 0018 120059

S 0172 sécurité (harnais de --- ) pour siègesde véhicules

S 0231 120244

S 0175 segments de freins pour véhicules B 0641 120236S 0195 selles (housses de --- ) pour

bicyclettes ou motocyclettesS 0010 120232

S 0197 selles pour bicyclettes oumotocyclettes

S 0014 120175

S 0292 sidecars S 0409 120176S 0295 sièges de sécurité pour enfants

[pour véhicules]S 0026 120112

S 0297 sièges de véhicules V 0077 120177S 0298 sièges de véhicules (appuie-tête

pour --- )H 0131 120015

S 0299 sièges de véhicules (houssespour --- )

S 0220 120132

S 0300 sièges éjectables [pour avions] E 0049 120223S 0348 skis (porte- --- ) pour automobiles S 0505 120161S 0397 sonnettes de cycles B 0279 120098S 0484 spatiaux (véhicules --- ) S 0699 120117S 0501 sport (voitures de --- ) S 0761 120178S 0532 stores [pare-soleil] pour

automobilesS 1053 120245

S 0604 suspension (amortisseurs de --- )pour véhicules

S 1090 120010


D’ORDREN° DEBASE

S 0605 suspension (ressorts de --- ) pourvéhicules

V 0078 120171

T 0092 tampons de choc [matérielferroviaire roulant]

B 0738 120078

T 0126 taquets [marine] C 0558 120179T 0155 téléfériques T 0153 120190T 0162 téléphériques T 0153 120190T 0174 télésièges C 0335 120180T 0185 tendeurs de rayons de roues S 0747 120169T 0373 toletières R 0345 120182T 0374 tolets R 0345 120182T 0383 tombereaux T 0247 120183T 0446 tracteurs T 0404 120075T 0450 traîneaux [véhicules] S 0558 120186T 0451 traîneaux à pied K 0023 120253T 0452 trains de voitures U 0012 120185T 0459 tramways (voitures de --- ) T 0409 120187T 0471 transmission (arbres de --- ) pour

véhicules terrestresT 0420 120246

T 0473 transmission (mécanismes de --- )pour véhicules terrestres

T 0422 120142

T 0479 transport (appareils et installationsde --- ) par câbles

C 0014 120188

T 0521 tricycles T 0469 120191T 0527 triporteurs D 0047 120162T 0543 trousses pour la réparation des

chambres à airR 0188 120008

T 0576 turbines pour véhicules terrestres T 0532 120192T 0594 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs

pour --- )H 0276 120066

V 0011 valves de bandages pour véhicules V 0016 120032V 0051 véhicules à locomotion par terre,

par air, par eau et sur railV 0092 120193

V 0052 véhicules (amortisseurs desuspension pour --- )

S 1090 120010

V 0054 véhicules (antidérapants pourbandages de --- )

N 0103 120013

V 0057 véhicules (attelages de remorquespour --- )

T 0407 120017

V 0058 véhicules (avertisseurs contre le voldes --- )

A 0373 120211

V 0059 véhicules (avertisseurs de marchearrière pour --- )

R 0213 120026

V 0060 véhicules (avertisseurs sonorespour --- )

H 0261 120212

V 0062 véhicules (bandages de rouespour --- )

T 0571 120031

V 0063 véhicules (capotes de --- ) H 0226 120055V 0064 véhicules (ceintures de sécurité

pour sièges de --- )S 0018 120059

V 0065 véhicules (châssis de --- ) V 0065 120069V 0066 véhicules (chenilles pour --- ) T 0455 120074V 0067 véhicules (circuits hydrauliques

pour --- )H 0325 120079

V 0070 véhicules (cornets avertisseurspour --- )

H 0261 120212

V 0071 véhicules (couchettes pour --- ) S 0552 120081V 0073 véhicules (dispositifs

antiéblouissants pour --- )A 0333 120204

V 0076 véhicules électriques E 0070 120110




D’ORDREN° DEBASE

V 0080 véhicules (freins de --- ) B 0646 120126V 0081 véhicules frigorifiques R 0142 120128V 0082 véhicules (garnitures intérieures

de --- ) [capitonnage]U 0031 120195

V 0083 véhicules (housses de --- ) V 0069 120224V 0084 véhicules (indicateurs de direction

pour --- )D 0152 120228

V 0087 véhicules (jantes de roues de --- ) R 0240 120174V 0088 véhicules militaires de transport M 0274 120144V 0089 véhicules (moyeux de roues de --- ) H 0304 120060V 0090 véhicules (pare-chocs de --- ) V 0064 120077V 0092 véhicules (plombs pour l’équilibrage

des roues de --- )B 0058 120116

V 0093 véhicules (pneumatiques pour --- ) V 0082 120158V 0094 véhicules (porte-bagages pour --- ) L 0340 120029V 0095 véhicules (portes de --- ) D 0259 120160V 0096 véhicules (rayons de roues de --- ) V 0081 120168V 0099 véhicules (ressorts amortisseurs

pour --- )S 0347 120011

V 0100 véhicules (roues de --- ) V 0083 120053V 0103 véhicules (sièges de --- ) V 0077 120177V 0104 véhicules spatiaux S 0699 120117V 0105 véhicules télécommandés [autres

que jouets]R 0182 120257

V 0107 véhicules terrestres (bielles pour --- ),autres que parties de moteurs

C 0818 120242

V 0109 véhicules terrestres (moteurspour --- )

E 0136 120130

V 0110 véhicules (valves de bandagespour --- )

V 0016 120032

V 0112 véhicules (vitres de --- ) W 0265 120198V 0113 véhicules (volants pour --- ) S 0900 120230V 0115 vélomoteurs M 0391 120196V 0116 vélos B 0366 120044V 0276 vitesses (boîtes de --- ) pour


V 0280 vitres de véhicules W 0265 120198V 0297 voitures M 0412 120199V 0298 voitures d’enfants P 0794 120163V 0299 voitures d’enfants (bâches de --- ) C 0981 120164V 0300 voitures d’enfants (capotes de --- ) P 0793 120165V 0301 voitures (trains de --- ) U 0012 120185V 0303 vol de véhicules (avertisseurs

contre le --- )A 0373 120211

V 0313 volants pour véhicules S 0900 120230W 0002 wagonnets W 0009 120076W 0003 wagons C 0170 120140W 0004 wagons (attelages de --- ) R 0044 120002W 0005 wagons (culbuteurs de --- ) [parties

de wagons]T 0271 120201

W 0006 wagons de chemins de fer (bogiespour --- )

B 0510 120047

W 0007 wagons frigorifiques W 0010 120129W 0008 wagons-lits S 0553 120136W 0009 wagons-restaurants D 0143 120172Y 0001 yachts Y 0001 120202


D’ORDREN° DEBASE



Classe 13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice.


D’ORDREN° DEBASE

A 0058 acétyl-nitrocellulose A 0042 130001A 0164 affûts de canons G 0331 130002A 0258 air (pistolets à --- ) [armes] A 0155 130059A 0366 allumage (capsules d’ --- ) D 0090 130066A 0368 allumage (cordeaux d’ --- ) pour

explosifsD 0092 130062

A 0372 allumage (mèches d’ --- ) pourexplosifs

F 0581 130060

A 0403 amadou T 0265 130004A 0463 ammonium (explosifs au nitrate

d’ --- )A 0264 130005

A 0465 amorce (cornes d’ --- ) P 0619 130029A 0467 amorces explosives P 0680 130061A 0469 amorces fulminantes autres que les

jouetsD 0090 130066

A 0735 armes à feu F 0199 130009A 0736 armes à feu (culasses d’ --- ) B 0682 130031A 0737 armes à feu de chasse H 0311 130026A 0738 armes à feu (dispositifs de visée

pour --- ) [autres que les lunettes devisée]

S 0421 130058

A 0739 armes à feu (écouvillons pournettoyer les --- )

C 0546 130010

A 0741 armes à feu (mires d’ --- ) F 0198 130011A 0742 armes à feu (munitions pour --- ) F 0200 130042A 0743 armes automotrices M 0424 130007A 0745 armes de protection à base de gaz

lacrymogèneT 0115 130008

A 0748 armes lourdes (tourillons d’ --- ) T 0506 130056A 0749 armes (silencieux pour --- ) N 0098 130070A 0786 artifice (feux d’ --- ) F 0215 130013A 0787 artillerie (pièces d’ --- ) A 0440 130014B 0107 balistiques (engins --- ) B 0067 130015B 0172 bandoulières pour armes S 0383 130063B 0295 bengale (feux de --- ) B 0309 130017B 0528 bois de fusils G 0349 130037B 0675 bouchons détonants D 0093 130018B 0871 brouillard (signaux de --- ) explosifs F 0384 130064B 0885 brume (signaux de --- ) explosifs F 0384 130064C 0183 canon (poudre à --- ) G 0335 130050C 0184 canons C 0090 130020C 0185 canons (affûts de --- ) G 0331 130002C 0186 canons de fusils R 0233 130021C 0187 canons (dispositifs de visée pour --- )

[autres que les lunettes de visée]S 0422 130065

C 0214 capsules d’allumage D 0090 130066C 0220 capsules fulminantes autres que les

jouetsD 0090 130066

C 0226 carabines R 0235 130022C 0312 cartouches C 0181 130023C 0313 cartouches (appareils à charger

les --- )C 0179 130024

C 0315 cartouches (douilles de --- ) C 0178 130019C 0317 cartouchières C 0180 130025C 0318 cartouchières (appareils à remplir

les --- )C 0177 130016


D’ORDREN° DEBASE

C 0525 charger les cartouches (appareilsà --- )

C 0179 130024

C 0545 chars de combat T 0054 130071C 0548 chasse (armes à feu de --- ) H 0311 130026C 0746 chiens de fusils H 0047 130028C 1262 cordeaux d’allumage pour explosifs D 0092 130062C 1291 cornes d’amorce P 0619 130029C 1352 coton (fulmi- --- ) G 0333 130030C 1355 coton-poudre G 0333 130030C 1647 culasses d’armes à feu B 0682 130031D 0168 détonateurs D 0094 130006D 0287 douilles de cartouches C 0178 130019D 0315 dynamite D 0384 130032E 0121 écouvillons pour nettoyer les armes

à feuC 0546 130010

E 0317 engins balistiques B 0067 130015E 0508 étoupilles F 0581 130060E 0523 étuis pour fusils R 0234 130033E 0550 explosifs E 0205 130034E 0551 explosifs (mèches d’allumage

pour --- )F 0581 130060

E 0552 explosives (amorces --- ) P 0680 130061E 0553 explosives (cartouches --- ) E 0203 130003E 0554 explosives (poudres --- ) E 0204 130051F 0136 feux d’artifice F 0215 130013F 0137 feux de bengale B 0309 130017F 0468 fulmicoton G 0333 130030F 0469 fulminants (produits --- ) E 0205 130034F 0501 fusées [projectiles] R 0282 130068F 0502 fusées de signalisation S 0425 130035F 0507 fusils [armes] G 0348 130036F 0509 fusils (bois de --- ) G 0349 130037F 0510 fusils (canons de --- ) R 0233 130021F 0511 fusils (chiens de --- ) H 0047 130028F 0512 fusils (étuis pour --- ) R 0234 130033F 0513 fusils (fûts de --- ) G 0349 130037F 0514 fusils lance-harpons [armes] H 0103 130069F 0516 fusils (miroirs de pointage pour --- ) S 0419 130038F 0518 fusils (sous-gardes de --- ) T 0471 130040F 0525 fûts de fusils G 0349 130037G 0122 gaz lacrymogène (armes de

protection à base de --- )T 0115 130008

G 0331 grenaille [plomb de chasse] L 0101 130041H 0043 harpons (fusils lance- --- ) [armes] H 0103 130069L 0011 lacrymogène (armes de protection

à base de gaz --- )T 0115 130008

L 0113 lance-harpons (fusils --- ) [armes] H 0103 130069L 0118 lance-roquettes R 0279 130043M 0230 mèches d’allumage pour explosifs F 0581 130060M 0233 mèches de mines F 0582 130044M 0381 mines [explosifs] M 0311 130045M 0385 mines (mèches de --- ) F 0582 130044M 0394 mires d’armes à feu F 0198 130011M 0397 miroirs de pointage pour fusils S 0419 130038M 0404 mitrailleuses M 0008 130046M 0467 mortiers [armes à feu] M 0399 130047M 0546 munitions A 0266 130027




D’ORDREN° DEBASE

N 0071 nitrate d’ammonium (explosifs au --- ) A 0264 130005N 0074 nitrocellulose (acétyl- --- ) A 0042 130001O 0007 obus S 0321 130048P 0347 pétards F 0203 130072P 0423 pièces d’artillerie A 0440 130014P 0524 pistolets [armes] P 0416 130049P 0698 pointage (miroirs de --- ) pour fusils S 0419 130038P 0902 poudres explosives E 0204 130051P 0971 projectiles [armes] P 0714 130052P 1048 pyrophoriques (matières --- ) P 0802 130053P 1050 pyrotechniques (produits --- ) P 0803 130054R 0295 revolvers R 0215 130055R 0367 roquettes [projectiles] R 0282 130068R 0368 roquettes (lance- --- ) R 0279 130043S 0306 signalisation (fusées de --- ) S 0425 130035S 0312 signaux de brouillard explosifs F 0384 130064S 0314 signaux de brume explosifs F 0384 130064S 0318 silencieux pour armes N 0098 130070S 0468 sous-gardes de fusils T 0471 130040T 0279 tir (tréteaux [supports] pour le --- ) F 0217 130057T 0421 tourillons d’armes lourdes T 0506 130056T 0508 tréteaux [supports] pour le tir F 0217 130057V 0263 visée (dispositifs de --- ) pour armes

à feu [autres que les lunettes devisée]

S 0421 130058


D’ORDREN° DEBASE



Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.


D’ORDREN° DEBASE

A 0166 agates A 0118 140001A 0191 aiguilles [horlogerie] C 0575 140002A 0197 aiguilles (boîtes à --- ) en métaux

précieuxB 0613 140130

A 0206 aiguilles en métaux précieux N 0047 140081A 0208 aiguilles (étuis à --- ) en métaux


A 0214 aiguilliers en métaux précieux N 0039 140129A 0358 alliages de métaux précieux A 0216 140104A 0377 allumettes (boîtes à --- ) en métaux

précieuxM 0138 140105

A 0379 allumettes (porte- --- ) en métauxprécieux

M 0140 140078

A 0423 ambre jaune (parures d’ --- ) J 0036 140004A 0425 ambroïne (perles d’ --- ) P 0186 140005A 0487 amulettes [bijouterie] A 0271 140006A 0500 ancres [horlogerie] A 0284 140106A 0555 anneaux [bijouterie] R 0248 140107A 0699 argent brut ou battu S 0480 140163A 0703 argent filé S 0788 140008A 0704 argent (fils d’ --- ) S 0479 140009A 0708 argent (parures d’ --- ) S 0469 140010A 0716 argenterie [vaisselle] S 0474 140108A 0780 art (objets d’ --- ) en métaux précieux W 0351 140109A 0806 assiettes en métaux précieux T 0013 140110B 0025 bagues [bijouterie] R 0248 140107B 0096 balanciers [horlogerie] P 0225 140013B 0190 barillets [horlogerie] B 0132 140014B 0407 bijouterie (articles de --- ) J 0034 140050B 0408 bijoux (coffrets à --- ) en métaux

précieuxJ 0032 140111

B 0410 bijoux en cloisonné C 0580 140165B 0497 bobèches en métaux précieux C 0080 140112B 0583 boîtes [cabinets] d’horloges C 0574 140044B 0587 boîtes à cigares [en métaux

précieux]C 0487 140134

B 0590 boîtes à cigarettes [en métauxprécieux]

C 0496 140135

B 0601 boîtes à thé [en métaux précieux] T 0099 140114B 0618 boîtes en métaux précieux B 0612 140113B 0624 boîtiers de montres W 0075 140144B 0627 bonbonnières en métaux précieux B 0614 140115B 0683 boucles d’oreilles E 0007 140118B 0685 boucles en métaux précieux B 0733 140116B 0700 bougeoirs en métaux précieux C 0075 140026B 0721 boules à thé [en métaux précieux] T 0104 140120B 0737 bourses de mailles [en métaux


B 0766 boutons de manchettes C 1057 140122B 0778 bracelets [bijouterie] B 0623 140015B 0781 bracelets de montres W 0074 140017B 0784 bracelets (montres- --- ) W 0369 140016B 0801 breloques C 0358 140018B 0831 broches [bijouterie] B 0710 140019B 0902 burettes en métaux précieux C 1042 140161B 0908 bustes en métaux précieux B 0791 140123


D’ORDREN° DEBASE

C 0001 cabarets [plateaux à servir] enmétaux précieux

C 0004 140124

C 0013 cabinets [boîtes] d’horloges C 0574 140044C 0057 cadrans [horlogerie] D 0104 140021C 0058 cadrans solaires S 1056 140022C 0059 cadratures C 0579 140023C 0083 café (services à --- ) en métaux


C 0088 cafetières non électriques enmétaux précieux

C 0681 140153

C 0163 candélabres [chandeliers] enmétaux précieux

C 0075 140026

C 0327 casse-noix en métaux précieux N 0137 140128C 0385 cendriers pour fumeurs [en métaux

précieux]A 0469 140131

C 0420 chaînes [bijouterie] C 0332 140024C 0426 chaînes de montres W 0076 140025C 0474 chandeliers en métaux précieux C 0075 140026C 0493 chapeaux (ornements de --- ) [en

metaux précieux]H 0114 140117

C 0646 chaussures (parures pour --- ) [enmétaux précieux]

S 0359 140119

C 0809 chronographes [montres] C 0477 140027C 0810 chronomètres C 0478 140028C 0811 chronomètres à arrêt S 0959 140164C 0812 chronométriques (instruments --- ) C 0479 140030C 0813 chronoscopes C 0480 140029C 0819 cigare (fume- --- ) en métaux


C 0826 cigares (coffrets à --- ) en métauxprécieux

C 0487 140134

C 0829 cigares (étuis à --- ) en métauxprécieux

C 0489 140132

C 0831 cigarette (fume- --- ) en métauxprécieux

C 0500 140137

C 0836 cigarettes (boîtes à --- ) en métauxprécieux

C 0496 140135

C 0840 cigarettes (étuis à --- ) en métauxprécieux

C 0193 140133

C 0845 cigarettes (porte- --- ) en métauxprécieux

C 0193 140133

C 0937 clefs (porte--) de fantaisie K 0017 140162C 0959 cloisonné (bijoux en --- ) C 0580 140165C 1003 coffrets à bijoux [en métaux

précieux]J 0032 140111

C 1005 coffrets à cigares [en métauxprécieux]

C 0487 140134

C 1041 colliers [bijouterie] N 0035 140031C 1228 contrôle (horloges de --- ) [horloges

mères]C 0848 140043

C 1245 coquetiers en métaux précieux E 0038 140061C 1254 corbeilles à usage domestique en

métaux précieuxB 0158 140139

C 1514 cravates (épingles de --- ) T 0232 140151C 1515 cravates (fixe- --- ) T 0231 140033C 1586 cruchons en métaux précieux J 0057 140140




D’ORDREN° DEBASE

C 1630 cuisine (récipients pour la --- ) enmétaux précieux

K 0032 140141

C 1633 cuisine (ustensiles de --- ) en métauxprécieux

K 0037 140147

C 1667 cure-dents (porte- --- ) en métauxprécieux

T 0365 140142

D 0185 diamants D 0108 140035D 0280 doublé [métal précieux] (articles

en --- )P 0474 140036

E 0136 écrins en métaux précieux J 0032 140111E 0138 écrins pour l’horlogerie C 0203 140145E 0383 épingles [bijouterie] P 0381 140150E 0384 épingles de cravates T 0232 140151E 0385 épingles de parure O 0103 140069E 0482 éteignoirs en métaux précieux C 0077 140038E 0515 étuis à aiguilles [en métaux

précieux]N 0039 140129

E 0517 étuis à cigares [en métauxprécieux]

C 0489 140132

E 0519 étuis à cigarettes [en métauxprécieux]

C 0193 140133

E 0525 étuis pour l’horlogerie C 0200 140039F 0166 figurines [statuettes] en métaux

précieuxF 0131 140146

F 0175 filé (argent --- ) S 0788 140008F 0179 filés de métaux précieux [bijouterie] T 0220 140040F 0215 fils de métaux précieux [bijouterie] T 0220 140040F 0253 filtres à thé [en métaux précieux] T 0108 140148F 0271 fixe-cravates T 0231 140033F 0273 flacons en métaux précieux F 0286 140149F 0471 fume-cigare en métaux précieux C 0492 140136F 0474 fume-cigarette en métaux précieux C 0500 140137F 0481 fumeurs (cendriers pour --- ) en

métaux précieuxA 0469 140131

G 0079 garnitures de harnachement enmétaux précieux

H 0093 140155

G 0243 gobelets en métaux précieux G 0209 140041H 0025 hanaps en métaux précieux T 0049 140154H 0031 harnachement (garnitures de --- ) en

métaux précieuxH 0093 140155

H 0087 horlogerie (écrins pour l’ --- ) C 0203 140145H 0088 horlogerie (étuis pour l’ --- ) C 0200 140039H 0089 horlogerie (mouvements d’ --- ) M 0457 140060H 0090 horloges C 0576 140011H 0091 horloges atomiques A 0478 140042H 0092 horloges (cabinets [boîtes] d’ --- ) C 0574 140044H 0093 horloges électriques C 0577 140032H 0171 huiliers en métaux precieux C 1040 140156I 0100 insignes en métaux précieux B 0028 140152I 0129 iridium I 0159 140045I 0151 ivoire (parures d’ --- ) I 0187 140046J 0003 jais brut ou mi-ouvré J 0030 140048J 0004 jais (ornements en --- ) O 0109 140047J 0027 jetons de cuivre C 0888 140049J 0044 joaillerie J 0034 140050L 0285 lingots de métaux précieux I 0080 140003M 0082 manchettes (boutons de --- ) C 1057 140122M 0235 médailles M 0191 140052M 0236 médaillons [bijouterie] M 0190 140051


D’ORDREN° DEBASE

M 0256 ménage (récipients pour le --- ) enmétaux précieux

H 0298 140054

M 0257 ménage (ustensiles de --- ) enmétaux précieux

H 0301 140053

M 0259 ménagères [huiliers] en métauxprécieux

C 1040 140156

M 0301 métaux précieux (alliages de --- ) A 0216 140104M 0303 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés P 0638 140055M 0304 métaux précieux (lingots de --- ) I 0080 140003M 0439 monnaie (porte- --- ) en métaux

précieuxP 0790 140056

M 0442 monnaies C 0695 140034M 0446 montres W 0081 140057M 0447 montres (boîtiers de --- ) W 0075 140144M 0448 montres (bracelets de --- ) W 0074 140017M 0449 montres (chaînes de --- ) W 0076 140025M 0450 montres (ressorts de --- ) W 0079 140058M 0451 montres (verres de --- ) W 0078 140059M 0452 montres-bracelets W 0369 140016M 0542 mouvements d’horlogerie M 0457 140060N 0089 noix (casse- --- ) en métaux précieux N 0137 140128O 0049 olivine [pierre précieuse] O 0065 140062O 0083 or brut ou battu G 0220 140063O 0084 or (filés d’ --- ) [bijouterie] G 0219 140064O 0085 or (fils d’ --- ) [bijouterie] G 0219 140064O 0106 oreilles (boucles d’ --- ) E 0007 140118O 0109 orfèvrerie [à l’exception de la

coutellerie, des fourchettes et descuillers]

G 0212 140065

O 0122 ornements de chapeaux [enmétaux précieux]

H 0114 140117

O 0124 ornements en jais O 0109 140047O 0134 osmium O 0123 140066P 0046 palladium P 0067 140067P 0169 parure (épingles de --- ) O 0103 140069P 0170 parures [bijouterie] O 0108 140068P 0171 parures d’argent S 0469 140010P 0172 parures pour chaussures [en

métaux précieux]S 0359 140119

P 0178 passe-thé en métaux précieux T 0108 140148P 0180 passoires en métaux précieux S 0964 140071P 0307 pendules [horlogerie] C 0576 140011P 0330 perles [bijouterie] P 0185 140070P 0444 pierreries P 0639 140074P 0457 pierres fines S 0248 140073P 0461 pierres précieuses P 0639 140074P 0615 plateaux à usage domestique en

métaux précieuxT 0452 140138

P 0622 platine [métal] P 0490 140075P 0627 plats en métaux précieux D 0165 140090P 0720 poivriers en métaux précieux P 0236 140076P 0783 porte-allumettes en métaux


P 0791 porte-cigares en métaux précieux C 0489 140132P 0793 porte-cigarettes en métaux


P 0795 porte-clefs de fantaisie K 0017 140162P 0799 porte-cure-dents en métaux

précieuxT 0365 140142

P 0813 porte-monnaie en métaux précieux P 0790 140056




D’ORDREN° DEBASE

P 0848 porte-serviettes en métaux précieux N 0019 140092P 0889 pots à tabac [en métaux précieux] T 0301 140079P 0903 poudriers en métaux précieux P 0617 140080R 0151 récipients pour le ménage ou la

cuisine [en métaux précieux]H 0298 140054

R 0273 ressorts de montres W 0079 140058R 0279 réveille-matin A 0172 140082R 0300 rhodium R 0218 140083R 0362 ronds de serviettes [en métaux


R 0450 ruthénium R 0377 140085S 0023 sacrés (vases --- ) en métaux

précieuxS 0008 140086

S 0062 saladiers en métaux précieux S 0042 140087S 0066 salières en métaux précieux S 0051 140088S 0257 services [vaisselle] en métaux


S 0275 serviettes (porte- --- ) en métauxprécieux

N 0019 140092

S 0277 serviettes (ronds de --- ) en métauxprécieux

N 0021 140084

S 0331 similor (objets en --- ) G 0216 140020S 0375 solaires (cadrans --- ) S 1056 140022S 0403 soucoupes en métaux précieux S 0111 140093S 0457 soupières en métaux précieux S 0689 140094S 0493 spinelles [pierres précieuses] S 0732 140095S 0507 statues en métaux précieux S 0860 140096S 0512 statuettes en métaux précieux F 0131 140146S 0538 strass P 0150 140097S 0560 sucriers en métaux précieux S 1030 140098S 0599 surtouts de table [en métaux

précieux]E 0156 140099

T 0006 tabac (pots à --- ) en métauxprécieux

T 0301 140079

T 0010 tabatières en métaux précieux S 0603 140100T 0019 table (surtouts de --- ) en métaux

précieuxE 0156 140099

T 0141 tasses en métaux précieux C 1071 140101T 0229 thé (boîtes à --- ) en métaux précieux T 0099 140114T 0231 thé (boules à --- ) en métaux


T 0233 thé (filtres à --- ) en métaux précieux T 0108 140148T 0237 thé (passe- --- ) en métaux précieux T 0108 140148T 0239 thé (services à --- ) en métaux


T 0243 théières en métaux précieux T 0114 140102U 0015 urnes en métaux précieux U 0044 140103U 0020 ustensiles de cuisine en métaux

précieuxK 0037 140147

U 0024 ustensiles de ménage en métauxprécieux

H 0301 140053

V 0006 vaisselle en métaux précieux S 0262 140089V 0042 vases en métaux précieux V 0043 140077V 0044 vases sacrés en métaux précieux S 0008 140086V 0179 verres de montres W 0078 140059


D’ORDREN° DEBASE



Classe 15 Instruments de musique.


D’ORDREN° DEBASE

A 0023 accordéons A 0019 150001A 0024 accordoirs de cordes T 0530 150002A 0496 anches R 0123 150003A 0679 archets (baguettes d’ --- ) S 0924 150006A 0680 archets (crins pour --- ) H 0268 150007A 0682 archets (hausses d’ --- ) pour

instruments de musiqueB 0589 150005

A 0683 archets pour instruments demusique

B 0595 150004

B 0036 baguettes d’archets S 0924 150006B 0039 baguettes de tambours D 0344 150010B 0042 baguettes pour battre la mesure C 0802 150009B 0162 bandes musicales M 0477 150078B 0163 bandes musicales perforées P 0253 150079B 0170 bandonéons B 0097 150011B 0178 Barbarie (orgues de --- ) B 0131 150012B 0222 basses [instruments de musique] B 0160 150013B 0289 becs d’instruments de musique M 0454 150034B 0596 boîtes à musique M 0481 150052B 0775 boyaux d’instruments de musique C 0246 150015B 0888 buccins [trompettes] B 0729 150016C 0094 cahiers de musique (appareils à

tourner les pages de --- )T 0543 150053

C 0098 caisses [instruments de musique] D 0342 150066C 0264 carillons [instruments de musique] C 0156 150017C 0339 castagnettes C 0231 150018C 0491 chapeaux chinois [instruments de

musique]H 0118 150019

C 0706 chevalets pour instruments demusique

B 0688 150054

C 0736 chevilles pour instruments demusique

P 0207 150021

C 0911 cithares Z 0008 150022C 0916 clairons C 0532 150071C 0927 clarinettes C 0531 150023C 0931 claviers d’instruments de musique K 0019 150024C 0957 clochettes [instruments de

musique]H 0061 150086

C 1129 concertinas C 0783 150026C 1221 contrebasses D 0264 150027C 1265 cordes (accordoirs de --- ) T 0530 150002C 1269 cordes d’instruments de musique S 1000 150028C 1271 cordes (instruments à --- ) [musique] S 0997 150029C 1288 cornes [instruments sonores] H 0262 150030C 1293 cornets à pistons C 0919 150031C 1321 cors [instruments de musique] H 0262 150030C 1563 crins pour archets H 0268 150007C 1716 cymbales C 1153 150032D 0188 diapasons T 0529 150033E 0243 embouchures d’instruments de

musiqueM 0454 150034

E 0524 étuis pour instruments de musique C 0201 150035F 0317 flûtes F 0366 150036F 0318 flûtes de bambou B 0084 150082G 0270 gongs G 0227 150037G 0359 guimbardes [instruments de

musique]J 0042 150038


D’ORDREN° DEBASE

G 0364 guitares G 0316 150039H 0029 harmonicas H 0088 150014H 0030 harmoniums H 0089 150040H 0040 harpes H 0106 150041H 0041 harpes (cordes de --- ) H 0101 150042H 0045 hausses d’archets pour instruments

de musiqueB 0589 150005

H 0046 hautbois O 0010 150043H 0185 huqin [violons chinois] H 0314 150081I 0106 instruments de musique M 0483 150025I 0107 instruments de musique (chevalets

pour --- )B 0688 150054

I 0108 instruments de musiqueélectroniques

E 0087 150044

L 0379 lyres L 0354 150046M 0032 mailloches [musique] B 0159 150047M 0091 mandolines M 0065 150049M 0238 médiators P 0496 150048M 0271 mentonnières de violons C 0430 150050M 0283 mesure (baguettes pour battre la --- ) C 0802 150009M 0555 musettes [instruments de musique] B 0033 150051M 0557 musicales (bandes --- ) M 0477 150078M 0558 musique (appareils à tourner les

pages de cahiers de --- )T 0543 150053

M 0559 musique (archets pour instrumentsde --- )

B 0595 150004

M 0561 musique (boîtes à --- ) M 0481 150052M 0562 musique (boyaux d’instruments

de --- )C 0246 150015

M 0563 musique (chevalets pourinstruments de --- )

B 0688 150054

M 0564 musique (chevilles pourinstruments de --- )

P 0207 150021

M 0565 musique (claviers d’instrumentsde --- )

K 0019 150024

M 0566 musique (cordes d’instrumentsde --- )

S 1000 150028

M 0567 musique (embouchuresd’instruments de --- )

M 0454 150034

M 0568 musique (étuis pour instrumentsde --- )

C 0201 150035

M 0569 musique (instruments de --- ) M 0483 150025M 0570 musique (instruments de --- )

électroniquesE 0087 150044

M 0571 musique (pédales d’instrumentsde --- )

P 0200 150060

M 0573 musique (pupitres à --- ) M 0478 150080M 0574 musique (souffleries d’instruments

de --- )B 0274 150064

M 0575 musique (touches pour instrumentsde --- )

K 0021 150077

M 0576 musique (valves pour instrumentsde --- )

V 0015 150073

O 0008 ocarinas O 0013 150056O 0117 orgues O 0098 150057O 0118 orgues (porte-vent pour --- ) W 0248 150058P 0244 peaux de tambours D 0341 150059P 0257 pédales d’instruments de musique P 0200 150060




D’ORDREN° DEBASE

P 0410 pianos P 0334 150008P 0411 pianos (claviers de --- ) P 0331 150061P 0412 pianos (cordes de --- ) P 0333 150062P 0413 pianos mécaniques (régulateurs

d’intensité pour --- )I 0140 150045

P 0414 pianos (touches de --- ) P 0332 150063P 0507 pipa [guitares chinoises] P 0387 150083P 0537 pistons (cornets à --- ) C 0919 150031P 0630 plectres pour instruments à cordes P 0496 150048P 0851 porte-vent pour orgues W 0248 150058P 1028 pupitres à musique M 0478 150080R 0193 régulateurs d’intensité pour pianos

mécaniquesI 0140 150045

S 0289 sheng [instruments de musique àvent chinois]

S 0325 150084

S 0355 socles pour instruments demusique

S 0831 150088

S 0434 souffleries d’instruments demusique

B 0274 150064

S 0463 sourdines M 0496 150065S 0578 suona [trompettes chinoises] S 1062 150085S 0611 synthétiseurs musicaux M 0479 150087T 0077 tambourins T 0045 150067T 0078 tambours [instruments de musique] D 0342 150066T 0079 tambours (baguettes de --- ) D 0344 150010T 0081 tambours (peaux de --- ) D 0341 150059T 0097 tam-tams T 0343 150068T 0265 timbales [instruments de musique] K 0012 150069T 0266 timbales (chevalets pour --- ) K 0011 150020T 0413 touches pour instruments de

musiqueK 0021 150077

T 0511 triangles [instruments de musique] T 0468 150055T 0529 trombones [instruments de

musique]T 0484 150070

T 0530 trompettes T 0501 150072V 0014 valves pour instruments de

musiqueV 0015 150073

V 0250 violes V 0149 150074V 0251 violons V 0150 150075V 0252 violons (mentonnières de --- ) C 0430 150050X 0005 xylophones X 0016 150076


D’ORDREN° DEBASE



Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de l’imprimerie; articles pourreliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour lesartistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction oud’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autresclasses); caractères d’imprimerie; clichés.


D’ORDREN° DEBASE

A 0072 acier (lettres d’ --- ) S 0886 160001A 0074 acier (plumes d’ --- ) S 0888 160002A 0105 adhésifs [matières collantes] pour

la papeterie ou le ménageA 0092 160265

A 0113 adhésifs (rubans --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0082 160266

A 0117 adhésives (bandes --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0074 160267

A 0124 adresses (clichés à --- ) A 0070 160004A 0125 adresses (machines à imprimer

des --- )A 0071 160005

A 0126 adresses (plaques à --- ) pourmachines à adresser

A 0069 160268

A 0127 adresses (timbres à --- ) A 0070 160004A 0153 affiches P 0575 160007A 0155 affiches (porte- --- ) en papier ou en

cartonA 0094 160008

A 0159 affranchissement (machines pourl’ --- ) [pour coller les timbres-posteou imprimer l’affranchissement]

F 0464 160009

A 0174 agrafer (presses à --- ) [papeterie] S 0838 160012A 0176 agrafes de bureau C 0568 160010A 0178 agrafes de porte-plume P 0215 160011A 0282 albums A 0183 160013A 0383 almanachs A 0219 160269A 0449 amidon (colle d’ --- ) pour la

papeterie ou le ménageS 0845 160271

A 0558 anneaux de cigares C 0486 160016A 0634 appuie-main pour peintres H 0077 160019A 0638 aquarelles A 0388 160020A 0640 aquariums d’appartement I 0065 160272A 0641 aquariums d’appartement

(couvercles pour --- )A 0395 160329

A 0684 architecture (maquettes d’ --- ) A 0403 160021A 0688 ardoise (crayons d’ --- ) S 0543 160024A 0692 ardoises pour écrire W 0381 160023A 0707 argent (papier d’ --- ) S 0471 160025A 0721 argile à modeler M 0341 160026A 0725 arithmétiques (tables --- ) A 0405 160027A 0750 armoire (papier d’ --- ) [parfumé ou

non]D 0282 160344

A 0783 art (objets d’ --- ) gravés E 0143 160028A 0784 art (objets d’ --- ) lithographiés L 0279 160029A 0814 atlas A 0477 160034A 0837 auto-adhésifs (rubans --- ) pour la

papeterie ou le ménageS 0240 160274

A 0843 autocollants [articles de papeterie] S 0921 160328B 0027 bagues de cigares C 0486 160016B 0044 baguettes pour tableaux, non

électroniquesP 0528 160350

B 0147 bandes adhésives pour la papeterieou le ménage

A 0074 160267


D’ORDREN° DEBASE

B 0149 bandes collantes pour la papeterieou le ménage

A 0074 160267

B 0153 bandes dessinées (journaux de --- ) C 0742 160331B 0155 bandes gommées [papeterie] G 0327 160036B 0251 bâtons d’encre I 0088 160334B 0272 bavettes en papier B 0344 160276B 0274 bavoirs en papier B 0344 160276B 0362 biblorhaptes L 0323 160035B 0398 bière (dessous de chopes à --- ) M 0150 160037B 0426 billes pour stylos B 0073 160253B 0428 billets [tickets] T 0228 160038B 0465 blanchets pour l’imprimerie non en

matières textilesP 0686 160177

B 0490 blocs [papeterie] P 0029 160042B 0491 blocs à dessin D 0288 160041B 0504 bobines pour rubans encreurs S 0754 160043B 0517 bois (carton de pâte de --- )

[papeterie]W 0314 160278

B 0544 bois (papier de --- ) W 0315 160279B 0613 boîtes en carton ou en papier B 0606 160280B 0746 bouteilles (emballages pour --- ) en

carton ou en papierB 0578 160304

B 0748 bouteilles (enveloppes pour --- ) encarton ou en papier

B 0568 160282

B 0785 bracelets pour instruments à écrire W 0368 160045B 0834 brocheuses [papeterie] S 0838 160012B 0835 brochures P 0077 160046B 0843 broderie (modèles de --- ) E 0107 160047B 0856 broquettes [punaises] D 0290 160048B 0861 brosses [pinceaux] P 0042 160273B 0869 brosses pour l’écriture W 0371 160342B 0897 bureau (agrafes de --- ) C 0568 160010B 0898 bureau (articles de --- ) [à l’exception

des meubles]O 0018 160159

B 0915 buvards B 0473 160051C 0038 cache-pot en papier F 0341 160229C 0043 cacheter (cire à --- ) S 0213 160055C 0044 cacheter (machines à --- ) de bureau S 0209 160056C 0045 cacheter (matières à --- ) S 0206 160057C 0046 cacheter (pains à --- ) S 0212 160206C 0047 cacheter (timbres à --- ) S 0211 160053C 0048 cachets [sceaux] S 0216 160149C 0049 cachets [timbres] (coffrets à --- ) C 0202 160259C 0050 cachets [timbres] (supports à --- ) H 0213 160258C 0052 cachets (tampons pour --- ) I 0092 160054C 0063 cadres à composer [imprimerie] C 0755 160084C 0076 café (filtres à --- ) en papier F 0172 160324C 0093 cahiers W 0378 160058C 0128 calendriers C 0051 160270C 0142 calque (papier --- ) T 0400 160062C 0143 calquer (toile à --- ) T 0398 160063C 0144 calques T 0401 160061C 0227 caractères [chiffres et lettres] T 0557 160097




D’ORDREN° DEBASE

C 0232 carafes (dessous de --- ) en papier C 0627 160283C 0240 carbone (papier --- ) C 0130 160066C 0272 carnets N 0113 160068C 0281 carrelets [règles] S 0792 160069C 0287 cartes * C 0151 160070C 0291 cartes de crédit (presses à --- ), non


C 0293 cartes de voeux musicales M 0482 160336C 0294 cartes géographiques G 0107 160164C 0299 carton * C 0145 160075C 0303 carton de pâte de bois [papeterie] W 0314 160278C 0305 carton (tubes en --- ) C 0148 160078C 0307 cartonnages C 0146 160079C 0308 cartons à chapeaux [boîtes] H 0109 160076C 0310 cartons perforés pour métiers

JacquardP 0252 160077

C 0340 catalogues C 0241 160080C 0348 cavaliers pour fiches T 0035 160081C 0377 cellulose régénérée (feuilles de --- )

pour l’emballageS 0313 160288

C 0479 chansonniers S 0666 160082C 0490 chapeaux (cartons à --- ) [boîtes] H 0109 160076C 0496 chapelets R 0333 160083C 0557 châssis à composer [imprimerie] C 0755 160084C 0693 chemises pour documents F 0393 160085C 0707 chevalets pour la peinture P 0044 160087C 0753 chiffres [caractères d’imprimerie] N 0132 160088C 0769 Chine (encres de --- ) I 0058 160089C 0793 chopes à bière (dessous de --- ) M 0150 160037C 0806 chromolithographies [chromos] C 0474 160090C 0807 chromos C 0474 160090C 0823 cigares (bagues [anneaux] de --- ) C 0486 160016C 0878 circulaires N 0074 160337C 0879 cire à cacheter S 0213 160055C 0897 cires à modeler non à usage

dentaireM 0344 160091

C 0928 classeurs [articles de bureau] F 0137 160092C 0942 clichés à adresses A 0070 160004C 0943 clichés d’imprimerie P 0691 160040C 1007 coffrets à timbres [cachets] C 0202 160259C 1009 coffrets pour la papeterie [articles

de bureau]C 0007 160289

C 1021 collage des photographies(appareils pour le --- )

M 0446 160219

C 1022 collantes (bandes --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0074 160267

C 1024 collantes (matières --- ) pour lapapeterie ou le ménage

A 0092 160265

C 1037 colles pour la papeterie ou leménage

G 0193 160290

C 1103 compas de tracé C 0752 160096C 1105 composer (cadres à --- ) [imprimerie] C 0755 160084C 1106 composer (châssis à --- ) [imprimerie] C 0755 160084C 1111 composteurs O 0009 160098C 1168 confection de vêtements (patrons

pour la --- )P 0171 160212

C 1253 corbeilles à courrier L 0164 160101C 1296 cornets de papier B 0034 160102C 1313 correcteurs (liquides --- ) [articles de

bureau]C 0923 160103


D’ORDREN° DEBASE

C 1315 corriger (encres à --- ) [héliographie] C 0924 160104C 1360 couches en papier ou en cellulose

[à jeter]B 0002 160321

C 1363 couches-culottes en papier ou encellulose [à jeter]

B 0004 160322

C 1394 coupe-papier [articles de bureau] P 0104 160291C 1400 coupes biologiques pour la

microscopie [matérield’enseignement]

B 0403 160039

C 1401 coupes histologiques [matérield’enseignement]

H 0206 160106

C 1415 courbes (instruments pour le tracédes --- )

F 0468 160107

C 1421 courrier (corbeilles à --- ) L 0164 160101C 1469 couture (patrons pour la --- ) P 0171 160212C 1476 couvercles pour aquariums

d’appartementA 0395 160329

C 1478 couvertures [papeterie] C 0992 160108C 1500 craie à écrire W 0374 160109C 1501 craie à marquer M 0100 160193C 1504 craie (porte- --- ) C 0341 160112C 1505 craie pour la lithographie C 0340 160110C 1508 craie pour tailleurs T 0039 160111C 1516 crayons P 0222 160031C 1521 crayons d’ardoise S 0543 160024C 1524 crayons (machines à tailler les --- ),

électriques ou non électriquesP 0221 160017

C 1525 crayons (mines de --- ) P 0219 160105C 1526 crayons (porte- --- ) P 0217 160113C 1527 crayons (taille- --- ), électriques ou

non électriquesP 0220 160293

C 1543 crémières [petits vases] en papier C 1012 160115C 1573 crochets de bureau P 0094 160116C 1711 cylindres de machines à écrire R 0305 160118D 0015 décalcomanies T 0411 160119D 0025 déchiqueteurs de papier [articles de

bureau]P 0111 160287

D 0064 démaquiller (serviettes à --- ) enpapier

N 0027 160294

D 0136 dessin (fournitures pour le --- ) D 0287 160124D 0137 dessin (instruments de --- ) D 0285 160125D 0139 dessins G 0248 160121D 0142 dessous de carafes [en papier] C 0627 160283D 0145 dessous de chopes à bière M 0150 160037D 0182 diagrammes D 0103 160126D 0251 distributeurs de ruban adhésif

[articles de papeterie]A 0080 160003

D 0265 documents (appareils pour plastifierdes --- ) [articles de bureau]

L 0031 160346

D 0266 documents (chemises pour --- ) F 0393 160085D 0268 doigtiers [articles de bureau] F 0178 160064D 0279 dossiers [papeterie] D 0215 160022D 0299 drapeaux [en papier] F 0266 160286D 0311 duplicateurs D 0365 160128D 0312 duplicateurs (toiles d’encrage

pour --- )I 0096 160199

E 0066 eaux-fortes [gravures] E 0177 160129E 0094 échoppes pour graver à l’eau-forte E 0176 160309E 0139 écrire (cylindres de machines à --- ) R 0305 160118E 0140 écrire (fournitures pour --- ) W 0377 160136




D’ORDREN° DEBASE

E 0141 écrire (machines à --- ) [électriquesou non électriques]

T 0563 160132

E 0142 écrire (nécessaires pour --- )[écritoires]

W 0372 160302

E 0143 écrire (plumes à --- ) N 0077 160131E 0144 écrire (plumes à --- ) en or N 0078 160134E 0145 écrire (tablettes à --- ) W 0379 160255E 0146 écrire (touches de machines à --- ) T 0561 160257E 0148 écriteaux en papier ou en carton P 0429 160305E 0149 écritoires I 0098 160301E 0150 écriture (brosses pour l’ --- ) W 0371 160342E 0151 écriture (fournitures pour l’ --- ) W 0377 160136E 0152 écriture (instruments d’ --- ) W 0376 160343E 0153 écriture (modèles d’ --- ) H 0079 160303E 0159 écussons [cachets en papier] S 0330 160137E 0165 effacer (gabarits à --- ) E 0161 160138E 0166 effacer (gommes à --- ) R 0348 160139E 0167 effacer (produits pour --- ) E 0160 160135E 0168 effaceurs pour tableaux E 0159 160348E 0176 élastiques de bureau E 0051 160275E 0201 électrocardiographes (papier

pour --- )E 0078 160140

E 0228 emballage en fécule ou amidon(matériaux d’ --- )

P 0005 160338

E 0232 emballage (papier d’ --- ) W 0361 160130E 0237 emballages pour bouteilles [en

carton ou en papier]B 0578 160304

E 0269 emporte-pièce [articles de bureau] P 0778 160141E 0289 encrage (toiles d’ --- ) pour

duplicateursI 0096 160199

E 0291 encre (bâtons d’ --- ) I 0088 160334E 0292 encre (pierres d’ --- ) [récipients à

encre]I 0089 160335

E 0293 encres * I 0084 160142E 0295 encres à corriger [héliographie] C 0924 160104E 0301 encreurs (bobines pour rubans --- ) S 0754 160043E 0302 encreurs (rubans --- ) I 0093 160143E 0303 encreurs (tampons --- ) I 0092 160054E 0304 encriers I 0099 160144E 0333 enregistreurs (papier pour

appareils --- )P 0102 160067

E 0340 enseignement (matériel d’ --- ) [àl’exception des appareils]

T 0112 160071

E 0343 enseignes en papier ou en carton S 0435 160327E 0353 enveloppes [papeterie] E 0148 160127E 0356 enveloppes (machines de bureau à

fermer les --- )E 0145 160146

E 0358 enveloppes pour bouteilles [encarton ou en papier]

B 0568 160282

E 0374 éphémérides T 0116 160060E 0405 équerres à dessin D 0292 160297E 0451 essuie-mains en papier T 0385 160306E 0453 essuie-plumes P 0216 160148E 0493 étiqueter (appareils à main à --- ) H 0056 160176E 0497 étiquettes non en tissu L 0003 160308E 0502 étoffes pour reliures F 0009 160150E 0526 étuis pour patrons S 0901 160214F 0004 faire-part [papeterie] A 0318 160284F 0007 fanions [en papier] F 0266 160286F 0125 feuilles [papeterie] P 0110 160074


D’ORDREN° DEBASE

F 0126 feuilles bullées [en matièresplastiques] [pour l’emballage ou leconditionnement]

B 0728 160285

F 0160 fiches [papeterie] I 0056 160072F 0162 fiches (cavaliers pour --- ) T 0035 160081F 0167 figurines [statuettes] en papier

mâchéF 0129 160155

F 0231 fils pour reliures C 0896 160239F 0240 filtrantes (matières --- ) [papier] F 0157 160157F 0245 filtre (papier- --- ) F 0151 160156F 0251 filtres à café en papier F 0172 160324F 0360 formulaires F 0439 160158F 0361 formules F 0439 160158F 0386 fournitures scolaires S 0154 160248F 0500 fusains (crayons --- ) C 0355 160160G 0003 gabarits [papeterie] S 0904 160161G 0004 gabarits à effacer E 0161 160138G 0016 galées [typographie] G 0008 160162G 0040 galvanotypes E 0094 160163G 0041 galvanotypie (clichés de --- ) E 0094 160163G 0171 géographiques (cartes --- ) G 0107 160164G 0226 globes terrestres T 0169 160165G 0235 gluten [colle] pour la papeterie ou le

ménageG 0198 160264

G 0247 godets pour la peinture A 0441 160166G 0257 gommées (toiles --- ) pour la

papeterieG 0325 160312

G 0259 gommes [colles] pour la papeterieou le ménage

G 0328 160311

G 0260 gommes à effacer R 0348 160139G 0312 graphiques (représentations --- ) G 0249 160168G 0319 grattoirs de bureau S 0163 160169G 0321 graver (planches à --- ) E 0142 160170G 0326 gravures E 0143 160028H 0055 hectographes H 0168 160171H 0086 horaires imprimés P 0684 160172H 0179 humecteurs [articles de bureau] M 0348 160173H 0207 hygiénique (papier --- ) T 0313 160094I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou le

ménageI 0181 160313

I 0013 images P 0348 160014I 0026 impressions P 0682 160175I 0028 imprimantes d’ordinateurs (rubans

encreurs pour --- )I 0094 160326

I 0030 imprimer des adresses (machinesà --- )

A 0071 160005

I 0033 imprimerie (blanchets pour l’ --- ) nonen matières textiles

P 0686 160177

I 0034 imprimerie (caractères d’ --- ) P 0702 160065I 0035 imprimerie (clichés d’ --- ) P 0691 160040I 0042 imprimerie (produits de l’ --- ) P 0682 160175I 0045 imprimeries portatives [articles de

bureau]P 0701 160178

I 0046 imprimés P 0682 160175I 0105 instruction (matériel d’ --- ) [à

l’exception des appareils]T 0112 160071

I 0109 instruments d’écriture W 0376 160343J 0002 Jacquard (cartons perforés pour

métiers --- )P 0252 160077

J 0056 journaux N 0076 160032




D’ORDREN° DEBASE

J 0057 journaux de bandes dessinées C 0742 160331L 0124 langes en papier ou en cellulose [à

jeter]B 0005 160181

L 0196 lettres [caractères d’imprimerie] T 0557 160097L 0201 lettres (papier à --- ) W 0380 160182L 0245 lignes (tire- --- ) D 0289 160185L 0271 linge de table [en papier] T 0007 160186L 0313 lithographie (craie pour la --- ) C 0340 160110L 0314 lithographies L 0280 160187L 0315 lithographiés (objets d’art --- ) L 0279 160029L 0316 lithographiques (pierres --- ) L 0278 160188L 0333 livres B 0539 160095L 0334 livres (marques pour --- ) B 0538 160249L 0336 livres (serre- --- ) B 0536 160018L 0337 livrets B 0537 160189L 0359 lumineux (papier --- ) L 0345 160190M 0004 mâché (papier --- ) P 0123 160191M 0009 machines à écrire [électriques ou

non électriques]T 0563 160132

M 0036 mains (essuie- --- ) en papier T 0385 160306M 0104 manifolds M 0080 160192M 0120 manuels M 0087 160180M 0131 maquettes d’architecture A 0403 160021M 0135 marbrer (peignes à --- ) G 0240 160122M 0154 marquer (craie à --- ) M 0100 160193M 0158 marques pour livres B 0538 160249M 0210 matériaux d’emballage en fécule ou

amidonP 0005 160338

M 0216 matières plastiques pour lemodelage

P 0467 160195

M 0321 métiers Jacquard (cartons perforéspour --- )

P 0252 160077

M 0353 micro-ondes (sachets pour lacuisson par --- )

B 0042 160323

M 0362 microscopie (coupes biologiquespour la --- ) [matérield’enseignement]

B 0403 160039

M 0383 mines de crayons P 0219 160105M 0386 mines (porte- --- ) P 0218 160114M 0415 modelage (matériaux pour le --- ) M 0342 160196M 0417 modeler (matériaux à --- ) M 0342 160196M 0418 modèles de broderie E 0107 160047M 0438 monnaie (plateaux pour ranger et

compter la --- )T 0449 160059

M 0502 mouchoirs de poche [en papier] H 0065 160198M 0508 mouilleurs de bureau M 0349 160049N 0008 nappes en papier T 0003 160200N 0037 nécessaires pour écrire [écritoires] W 0372 160302N 0080 noeuds en papier [papeterie] B 0597 160351N 0111 numéroteurs N 0127 160203O 0043 oléographies O 0059 160204O 0066 onglets [reliure] B 0387 160205O 0089 ordinateur (bandes en papier ou

cartes pour l’enregistrement desprogrammes d’ --- )

P 0113 160231

P 0027 pains à cacheter S 0212 160206P 0039 palettes pour peintres P 0062 160207P 0040 palettisation (pellicules en matières

plastiques [adhérentes,extensibles] pour la --- )

P 0457 160325


D’ORDREN° DEBASE

P 0070 pantographes [instruments dedessin]

P 0085 160208

P 0072 papeterie (articles de --- ) S 0855 160209P 0073 papeteries [nécessaires pour écrire] W 0373 160300P 0074 papier * P 0090 160006P 0076 papier à copier [articles de

papeterie]C 0893 160332

P 0085 papier calque T 0400 160062P 0086 papier carbone C 0130 160066P 0088 papier (coupe- --- ) [articles de

bureau]P 0104 160291

P 0089 papier d’argent S 0471 160025P 0090 papier d’armoire [parfumé ou non] D 0282 160344P 0097 papier hygiénique T 0313 160094P 0100 papier lumineux L 0345 160190P 0101 papier mâché P 0123 160191P 0105 papier paraffiné P 0115 160339P 0108 papier pour appareils enregistreurs P 0102 160067P 0110 papier pour électrocardiographes E 0078 160140P 0113 papier pour radiogrammes R 0020 160233P 0118 papier Xuan [pour peinture et

calligraphie chinoises]X 0012 160347

P 0119 papier-filtre F 0151 160156P 0120 papier-parchemin P 0129 160210P 0128 papiers (presse- --- ) P 0122 160183P 0143 parchemin (papier- --- ) P 0129 160210P 0177 passeports (pochettes pour --- ) P 0146 160340P 0182 pastels [crayons] P 0152 160211P 0187 pâte à modeler M 0343 160197P 0192 pâte de bois (carton de --- )

[papeterie]W 0314 160278

P 0220 patrons (étuis pour --- ) S 0901 160214P 0221 patrons pour la couture P 0171 160212P 0260 peignes à marbrer G 0240 160122P 0265 peintres (appuie-main pour --- ) H 0077 160019P 0266 peintres (brosses pour --- ) P 0043 160050P 0267 peintres en bâtiment (rouleaux

de --- )H 0297 160215

P 0271 peinture (boîtes de --- ) [matérielscolaire]

P 0033 160217

P 0272 peinture (chevalets pour la --- ) P 0044 160087P 0280 peinture (toiles pour la --- ) C 0093 160216P 0282 peintures [tableaux] encadrées ou

nonP 0046 160030

P 0298 pellicules en matières plastiques[adhérentes, extensibles] pour lapalettisation

P 0457 160325

P 0300 pellicules en matières plastiquespour l’emballage

P 0460 160218

P 0326 perforateurs de bureau O 0017 160093P 0327 périodiques P 0260 160033P 0386 photographies P 0317 160147P 0387 photographies (appareils pour le

collage des --- )M 0446 160219

P 0388 photographies (supports pour --- ) P 0308 160220P 0402 photogravures P 0307 160221P 0456 pierres d’encre [récipients à encre] I 0089 160335P 0459 pierres lithographiques L 0278 160188P 0484 pince (planchettes à --- ) [articles de

bureau]C 0564 160349




D’ORDREN° DEBASE

P 0485 pinceaux P 0042 160273P 0491 pince-notes P 0117 160202P 0534 pistolets pour le tracé des courbes F 0468 160107P 0555 planches [gravures] P 0703 160015P 0557 planches à dessin D 0284 160123P 0558 planches à graver E 0142 160170P 0571 planchettes à pince [articles de

bureau]C 0564 160349

P 0574 plans B 0485 160223P 0584 plaques à adresses pour machines

à adresserA 0069 160268

P 0610 plastiques (matières --- ) pour lemodelage

P 0467 160195

P 0620 plateaux pour ranger et compter lamonnaie

T 0449 160059

P 0631 plioirs [articles de bureau] F 0394 160224P 0650 plume (porte- --- ) P 0226 160299P 0653 plumes [articles de bureau] P 0229 160242P 0654 plumes à dessin D 0289 160185P 0655 plumes à écrire N 0077 160131P 0656 plumes à écrire en or N 0078 160134P 0657 plumes (essuie- --- ) P 0216 160148P 0660 plumiers P 0214 160133P 0678 pochettes pour passeports P 0146 160340P 0679 pochoirs S 0902 160226P 0701 pointes à tracer pour le dessin T 0399 160184P 0739 polycopier (appareils et machines

à --- )M 0297 160230

P 0790 porte-chéquiers H 0210 160333P 0797 porte-craie C 0341 160112P 0798 porte-crayons P 0217 160113P 0811 porte-mines P 0218 160114P 0818 porte-plume P 0226 160299P 0855 portraits P 0571 160228P 0857 postales (cartes --- ) P 0574 160174P 0858 poste (timbres- --- ) P 0573 160260P 0868 pot (cache- --- ) en papier F 0341 160229P 0940 presse-papiers P 0122 160183P 0942 presses à agrafer [papeterie] S 0838 160012P 0943 presses à cartes de crédit, non


P 0966 programmes d’ordinateur (bandesen papier ou cartes pourl’enregistrement des --- )

P 0113 160231

P 0980 prospectus P 0724 160232P 1013 publications P 0683 160179P 1025 punaises [pointes] D 0290 160048R 0032 radiogrammes (papier pour --- ) R 0020 160233R 0173 registres [livres] L 0145 160153R 0178 règles à dessiner R 0366 160234R 0180 réglettes [composteurs] P 0690 160235R 0199 reliure (appareils et machines pour

la --- ) [matériel de bureau]B 0531 160330

R 0200 reliures B 0535 160237R 0201 reliures (articles pour --- ) B 0534 160236R 0229 répertoires I 0057 160154R 0234 représentations graphiques G 0249 160168R 0239 reproduction de documents (toiles

d’encrage de machines pour la --- )I 0095 160241

R 0241 reproductions graphiques G 0250 160167


D’ORDREN° DEBASE

R 0296 revues [périodiques] M 0015 160243R 0364 ronds de table [en papier] T 0009 160254R 0399 rouleaux de peintres en bâtiment H 0297 160215R 0425 ruban adhésif (distributeurs de --- )

[articles de papeterie]A 0080 160003

R 0431 rubans adhésifs pour la papeterieou le ménage

A 0082 160266

R 0435 rubans de papier P 0109 160244R 0437 rubans encreurs I 0093 160143R 0438 rubans encreurs (bobines pour --- ) S 0754 160043R 0439 rubans encreurs pour imprimantes

d’ordinateursI 0094 160326

R 0443 rubans pour machines à écrire T 0562 160245S 0019 sachets [enveloppes, pochettes]

pour l’emballage [en papier ou enmatières plastiques]

B 0036 160246

S 0020 sachets pour la cuisson par micro-ondes

B 0042 160323

S 0028 sacs [enveloppes, pochettes] pourl’emballage [en papier ou enmatières plastiques]

B 0036 160246

S 0032 sacs à ordures [en papier ou enmatières plastiques]

G 0037 160292

S 0128 sceaux [cachets] S 0216 160149S 0129 sceaux (tampons pour --- ) S 0816 160247S 0149 scolaires (fournitures --- ) S 0154 160248S 0245 serre-livres B 0536 160018S 0261 serviettes à démaquiller en papier N 0027 160294S 0263 serviettes de table [en papier] T 0010 160295S 0265 serviettes de toilette [en papier] F 0013 160307S 0281 sets de table en papier P 0432 160296S 0317 signets B 0538 160249S 0442 souhaits (cartes de --- ) G 0287 160250S 0469 sous-main W 0379 160255S 0513 statuettes en papier mâché F 0129 160155S 0518 stéatite [craie pour tailleurs] S 0882 160251S 0521 stencils S 0903 160227S 0542 stylographes F 0447 160225S 0543 stylos F 0447 160225S 0544 stylos (billes pour --- ) B 0073 160253S 0585 supports pour plumes et crayons S 0832 160281T 0014 table (linge de --- ) en papier T 0007 160186T 0016 table (ronds de --- ) en papier T 0009 160254T 0018 table (serviettes de --- ) en papier T 0010 160295T 0022 table (tapis de --- ) en papier T 0003 160200T 0023 tableaux [peintures] encadrés ou

nonP 0046 160030

T 0025 tableaux (baguettes pour --- ), nonélectroniques

P 0528 160350

T 0031 tableaux (effaceurs pour --- ) E 0159 160348T 0032 tableaux noirs B 0433 160201T 0035 tables arithmétiques A 0405 160027T 0048 tablettes à écrire W 0379 160255T 0064 taille-crayons, électriques ou non

électriquesP 0220 160293

T 0065 tailler les crayons (machines à --- ),électriques ou non électriques

P 0221 160017

T 0068 tailleurs (craie pour --- ) T 0039 160111T 0094 tampons encreurs I 0092 160054T 0118 tapis de table [en papier] T 0003 160200




D’ORDREN° DEBASE

T 0205 terrariums d’appartement[vivariums]

I 0068 160256

T 0217 tés à dessin D 0293 160298T 0263 tickets [billets] T 0228 160038T 0268 timbrer (plaques à --- ) S 0817 160261T 0269 timbres [cachets] S 0823 160052T 0270 timbres [cachets] (coffrets à --- ) C 0202 160259T 0271 timbres [cachets] (supports à --- ) H 0213 160258T 0272 timbres à adresses A 0070 160004T 0273 timbres à cacheter S 0211 160053T 0275 timbres-poste P 0573 160260T 0287 tire-lignes D 0289 160185T 0324 toile à calquer T 0398 160063T 0331 toile pour reliures C 0588 160238T 0336 toiles d’encrage de machines pour

la reproduction de documentsI 0095 160241

T 0337 toiles d’encrage pour duplicateurs I 0096 160199T 0339 toiles gommées pour la papeterie G 0325 160312T 0341 toiles pour la peinture C 0093 160216T 0353 toilette (serviettes de --- ) en papier F 0013 160307T 0412 touches de machines à écrire T 0561 160257T 0444 tracer (pointes à --- ) pour le dessin T 0399 160184T 0476 transparents [papeterie] T 0429 160262T 0537 trousses à dessin D 0291 160151T 0559 tubes en carton C 0148 160078T 0610 typographiques (caractères --- ) T 0557 160097V 0208 vêtements (patrons pour la

confection de --- )P 0172 160213

V 0240 vigneter (appareils à --- ) V 0139 160263V 0261 viscose (feuilles de --- ) pour

l’emballageV 0152 160310


D’ORDREN° DEBASE



Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d’autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles nonmétalliques.


D’ORDREN° DEBASE

A 0028 accouplements (garnitures d’ --- ) C 0613 170039A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré C 0278 170001A 0090 acryliques (résines --- ) [produits

semi-finis]A 0054 170002

A 0111 adhésifs (rubans --- ) autres que pourla médecine, la papeterie ou leménage

A 0075 170085

A 0115 adhésives (bandes --- ) autres quepour la médecine, la papeterie oule ménage

A 0075 170085

A 0240 air comprimé (armatures pourconduites d’ --- ) non métalliques

C 0762 170086

A 0433 amiante A 0442 170091A 0438 amiante (revêtements d’ --- ) A 0446 170078A 0439 amiante (rideaux de sécurité en --- ) A 0456 170003A 0474 amortisseurs (tampons --- ) en

caoutchoucS 0346 170021

A 0560 anneaux en caoutchouc R 0251 170004A 0609 antipollution (barrages flottants --- ) A 0357 170108A 0689 ardoise d’amiante A 0459 170005A 0731 armatures pour conduites [non

métalliques]R 0166 170089

A 0770 arrosage (tuyaux d’ --- ) W 0124 170006A 0788 asbeste A 0442 170091A 0790 asbeste (paravents d’ --- ) pour

pompiersA 0457 170007

A 0836 auto-adhésifs (rubans --- ) autres quepour la médecine, la papeterie oule ménage

S 0241 170092

B 0030 bagues d’étanchéité W 0143 170009B 0098 balata B 0062 170010B 0145 bandes adhésives autres que pour

la médecine, la papeterie ou leménage

A 0075 170085

B 0158 bandes isolantes I 0133 170107B 0196 barrages flottants antipollution A 0357 170108B 0507 bocaux (joints en caoutchouc

pour --- )B 0109 170012

B 0676 bouchons en caoutchouc R 0356 170018B 0732 bourrelets d’étanchéité D 0278 170013B 0913 butoirs en caoutchouc S 0958 170093C 0024 câbles (isolants pour --- ) C 0019 170094C 0112 calage (matériel de --- ) en

caoutchouc ou en matièresplastiques

P 0016 170014

C 0130 calfeutrer (matières à --- ) W 0169 170015C 0139 calorifuges (produits --- ) N 0102 170016C 0193 caoutchouc (bouchons en --- ) R 0356 170018C 0194 caoutchouc brut ou mi-ouvré R 0353 170017C 0196 caoutchouc durci [ébonite] E 0021 170036C 0198 caoutchouc (fils de --- ) non à usage

textileT 0221 170095

C 0202 caoutchouc synthétique S 1123 170020C 0206 capitons en caoutchouc ou en

matières plastiquesP 0016 170014

C 0309 cartons d’amiante A 0451 170087


D’ORDREN° DEBASE

C 0370 cellulose (acétate de --- ) mi-ouvré C 0278 170001C 0376 cellulose régénérée (feuilles de --- )

autres que pour l’emballageF 0388 170053

C 0444 chaleur (matières pour empêcher lerayonnement de la --- )

R 0010 170024

C 0584 chaudières (matières pourempêcher le rayonnement de lachaleur dans les --- )

B 0511 170026

C 0704 cheval (fers à --- ) non métalliques H 0272 170028C 0925 clapets en caoutchouc C 0524 170019C 1132 condensateurs électriques (papier

pour --- )P 0099 170029

C 1146 conduites (armatures pour --- ) nonmétalliques

R 0166 170089

C 1156 conduites d’électricité (isolateurspour --- )

I 0137 170098

C 1160 conduites (joints pour --- ) P 0389 170030C 1270 cordes en caoutchouc C 0900 170031C 1280 cordons en caoutchouc C 0900 170031C 1344 coton à étouper C 0956 170032C 1714 cylindres (joints de --- ) C 1149 170033D 0201 diélectriques [isolants] D 0126 170034D 0303 draps d’amiante A 0458 170035E 0068 ébonite E 0021 170036E 0069 ébonite (moules en --- ) E 0022 170100E 0118 écorces pour l’isolation acoustique B 0120 170037E 0178 élastiques (fils --- ) non à usage

textileE 0057 170038

E 0183 électricité (isolateurs pourconduites d’ --- )

I 0137 170098

E 0225 emballage [rembourrage] (matièresd’ --- ) en caoutchouc ou enmatières plastiques

P 0008 170101

E 0244 embourrage (matières d’ --- ) encaoutchouc ou en matièresplastiques

P 0016 170014

E 0254 embrayages (garnitures d’ --- ) C 0613 170039E 0308 enduits isolants I 0132 170110E 0476 étanchéité (garnitures d’ --- ) W 0134 170011E 0507 étouper (matières à --- ) C 0262 170040F 0100 fers à cheval non métalliques H 0272 170028F 0129 feuilles en matières plastiques à

usage agricoleP 0463 170111

F 0130 feuilles métalliques isolantes F 0391 170059F 0133 feutre d’amiante A 0448 170044F 0135 feutre pour l’isolation I 0124 170045F 0143 fibre vulcanisée V 0174 170046F 0145 fibres de carbone, autres qu’à

usage textileC 0127 170096

F 0150 fibres de verre pour l’isolation F 0119 170103F 0152 fibres de verre (tissus en --- ) pour

l’isolationF 0008 170104

F 0154 fibres en matières plastiques non àusage textile

P 0459 170102

F 0171 filaments d’amiante A 0449 170088




D’ORDREN° DEBASE

F 0210 fils de caoutchouc non à usagetextile

T 0221 170095

F 0220 fils élastiques non à usage textile E 0057 170038F 0226 fils en matières plastiques non à

usage textileT 0219 170105

F 0237 filtrantes (matières --- ) [matièresplastiques ou mousses mi-ouvrées]

F 0158 170106

F 0420 freins (matières mi-ouvrées pourgarnitures de --- )

B 0638 170048

F 0467 fuites (compositions chimiques pourobturer les --- )

L 0106 170042

G 0057 gants isolants I 0127 170049G 0077 garnitures de freins (matières mi-

ouvrées pour --- )B 0638 170048

G 0087 garnitures d’embrayages C 0613 170039G 0088 garnitures d’étanchéité W 0134 170011G 0255 gomme brute ou mi-ouvrée R 0353 170017G 0369 gutta-percha G 0355 170050H 0157 huiles isolantes I 0129 170052H 0181 humidité dans les bâtiments

(compositions isolantes contrel’ --- )

M 0354 170058

I 0055 incendie (tuyaux à --- ) F 0194 170054I 0103 insonorisation (matières pour l’ --- ) S 0687 170008I 0132 isolant (papier --- ) I 0131 170055I 0135 isolantes (compositions --- ) contre

l’humidité dans les bâtimentsM 0354 170058

I 0136 isolantes (feuilles métalliques --- ) F 0391 170059I 0137 isolantes (huiles --- ) I 0129 170052I 0138 isolantes (matières --- ) I 0128 170023I 0139 isolantes (peintures --- ) I 0130 170060I 0140 isolants I 0136 170099I 0141 isolants (gants --- ) I 0127 170049I 0142 isolants (rubans --- ) I 0133 170107I 0143 isolants (tissus --- ) I 0123 170056I 0144 isolants (vernis --- ) I 0134 170057I 0145 isolateurs I 0136 170099I 0146 isolation acoustique (écorces pour

l’ --- )B 0120 170037

J 0045 joints * G 0075 170043J 0047 joints à expansion (garnitures

pour --- )E 0199 170041

L 0024 laine de laitier [isolant] S 0540 170061L 0027 laine de verre pour l’isolation G 0152 170063L 0033 laine minérale [isolant] M 0309 170062L 0056 laitier (laine de --- ) [isolant] S 0540 170061L 0147 latex [caoutchouc] L 0071 170064L 0265 lin (tuyaux de --- ) C 0095 170065L 0376 lut L 0351 170066M 0089 manchons de tuyaux [non

métalliques]P 0392 170067

M 0090 manchons en caoutchouc pour laprotection de parties de machines

R 0354 170068

M 0198 mastics pour joints S 0202 170069M 0215 matières plastiques mi-ouvrées P 0464 170097M 0349 mica brut ou mi-ouvré M 0253 170070M 0517 moules en ébonite E 0022 170100P 0099 papier isolant I 0131 170055


D’ORDREN° DEBASE

P 0109 papier pour condensateursélectriques

P 0099 170029

P 0122 papiers d’amiante A 0455 170071P 0142 paravents d’asbeste pour pompiers A 0457 170007P 0287 peintures isolantes I 0130 170060P 0299 pellicules en matières plastiques

autres que pour l’emballageP 0461 170072

P 0514 pique-fleurs en mousse [produitssemi-finis]

F 0378 170112

P 0609 plastiques (matières --- ) mi-ouvrées P 0464 170097P 0673 pneus (gomme pour le rechapage

des --- )R 0351 170109

P 0768 pompiers (paravents d’asbestepour --- )

A 0457 170007

R 0008 raccords de tuyaux [nonmétalliques]

J 0066 170073

R 0023 radiateurs de véhicules (tuyaux deraccordement pour --- )

C 0817 170074

R 0104 rayonnement de la chaleur(matières pour empêcher le --- )

R 0010 170024

R 0131 rechapage des pneus (gomme pourle --- )

R 0351 170109

R 0204 rembourrage (matières de --- ) encaoutchouc ou en matièresplastiques

P 0016 170014

R 0257 résines artificielles [produits semi-finis]

S 1121 170075

R 0261 résines synthétiques [produitssemi-finis]

S 1121 170075

R 0286 revêtements d’amiante A 0446 170078R 0313 rideaux de sécurité en amiante A 0456 170003R 0360 rondelles en caoutchouc ou en fibre

vulcaniséeW 0050 170076

R 0429 rubans adhésifs autres que pour lamédecine, la papeterie ou leménage

A 0075 170085

R 0441 rubans isolants I 0133 170107S 0016 sachets [enveloppes, pochettes]

pour l’emballage [en caoutchouc]B 0037 170077

S 0025 sacs [enveloppes, pochettes] pourl’emballage [en caoutchouc]

B 0037 170077

S 0150 scorie (laine de --- ) [isolant] S 0540 170061S 0219 semelles d’amiante A 0460 170027S 0421 souder (fils à --- ) en matières

plastiquesT 0217 170047

T 0091 tampons amortisseurs encaoutchouc

S 0346 170021

T 0306 tissus d’amiante A 0447 170079T 0309 tissus en fibres de verre pour


T 0312 tissus isolants I 0123 170056T 0328 toile d’amiante A 0444 170080T 0467 transformateurs (huile isolante

pour --- )T 0414 170051

T 0504 tresses d’amiante A 0453 170081T 0580 tuyaux à incendie F 0194 170054T 0581 tuyaux d’arrosage W 0124 170006T 0590 tuyaux de raccordement pour

radiateurs de véhiculesC 0817 170074

T 0592 tuyaux en matières textiles H 0279 170025T 0600 tuyaux flexibles non métalliques F 0305 170022




D’ORDREN° DEBASE

T 0603 tuyaux (manchons de --- ) nonmétalliques

P 0392 170067

T 0606 tuyaux (raccords de --- ) nonmétalliques

J 0066 170073

V 0012 valves en caoutchouc ou en fibrevulcanisée

V 0019 170082

V 0135 vernis isolants I 0134 170057V 0148 verre (fibres de --- ) pour l’isolation F 0119 170103V 0154 verre (laine de --- ) pour l’isolation G 0152 170063V 0167 verre (tissus en fibres de --- ) pour


V 0260 viscose (feuilles de --- ) autres quepour l’emballage

V 0154 170083

V 0290 voies ferrées (isolateurs pour --- ) R 0050 170084V 0336 vulcanisée (fibre --- ) V 0174 170046


D’ORDREN° DEBASE



Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles etvalises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.


D’ORDREN° DEBASE

A 0384 alpenstocks M 0445 180001A 0385 alpinistes (sacs d’ --- ) B 0041 180074A 0521 animaux (colliers pour --- ) C 0703 180030A 0530 animaux (dépouilles d’ --- ) A 0305 180002A 0542 animaux (peaux d’ --- ) A 0305 180002A 0567 anneaux pour parapluies U 0008 180003A 0685 arçons de selles S 0011 180004A 0820 attaches de selles F 0044 180006B 0103 baleines pour parapluies ou

parasolsU 0007 180007

B 0171 bandoulières [courroies] en cuir S 0380 180096B 0248 bâtons d’alpinistes M 0445 180001B 0266 baudruche G 0213 180008B 0586 boîtes à chapeaux en cuir H 0110 180023B 0614 boîtes en cuir ou en carton-cuir B 0610 180089B 0615 boîtes en fibre vulcanisée B 0615 180098B 0668 boucherie (peaux d’animaux de --- ) C 0257 180088B 0687 boudin (boyaux pour faire le --- ) G 0353 180009B 0733 bourrellerie H 0094 180055B 0736 bourses P 0788 180010B 0738 bourses de mailles [non en métaux


B 0777 boyaux pour la charcuterie G 0353 180009B 0811 brides [harnais] B 0690 180112B 0813 bridons B 0691 180011B 0893 buffleterie S 0968 180012C 0102 caisses en cuir ou en carton-cuir C 0207 180091C 0103 caisses en fibre vulcanisée B 0615 180098C 0155 campeurs (sacs de --- ) B 0040 180075C 0173 cannes C 0089 180015C 0178 cannes de parapluies U 0010 180014C 0180 cannes (poignées de --- ) W 0022 180060C 0181 cannes-sièges W 0023 180016C 0258 carcasses de parapluies ou de

parasolsF 0454 180018

C 0259 carcasses de sacs à main H 0059 180065C 0266 carnassières G 0026 180019C 0273 carniers G 0026 180019C 0284 cartables S 0151 180020C 0297 cartes (porte- --- ) [portefeuilles] C 0143 180021C 0306 carton-cuir L 0134 180022C 0463 chamoisées (peaux --- ) autres que

pour le nettoyageC 0347 180094

C 0488 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir H 0110 180023C 0711 chevaux (colliers de --- ) H 0266 180025C 0712 chevaux (couvertures de --- ) H 0264 180026C 0713 chevaux (housses de selles pour --- ) C 0986 180097C 0714 chevaux (licous de --- ) H 0043 180059C 0715 chevaux (selles pour --- ) R 0232 180081C 0738 chevreau K 0025 180027C 0745 chiens (colliers de --- ) D 0218 180095C 0941 clés (étuis pour --- ) [maroquinerie] K 0016 180113C 0997 coffres de voyage T 0446 180029C 1008 coffrets destinés à contenir des

articles de toilette dits “vanitycases”

V 0031 180093


D’ORDREN° DEBASE

C 1044 colliers pour animaux C 0703 180030C 1281 cordons en cuir L 0119 180031C 1320 corroyées (peaux --- ) C 1081 180032C 1427 courroies de harnais H 0099 180033C 1430 courroies de patins S 0967 180035C 1434 courroies en cuir [sellerie] S 0975 180034C 1482 couvertures de chevaux H 0264 180026C 1489 couvertures en peaux [fourrures] C 0977 180037C 1584 croupons B 0808 180038C 1599 cuir brut ou mi-ouvré L 0133 180039C 1600 cuir (carton- --- ) L 0134 180022C 1604 cuir (fils de --- ) L 0132 180040C 1605 cuir (garnitures de --- ) pour meubles T 0474 180041C 1606 cuir (imitations de --- ) I 0036 180042C 1607 cuir (lanières de --- ) L 0128 180036D 0103 dépouilles d’animaux A 0305 180002D 0148 dessous de selles d’équitation P 0025 180117D 0267 documents (porte- --- ) B 0692 180083E 0109 écoliers (sacs d’ --- ) S 0151 180020E 0110 écoliers (serviettes d’ --- ) S 0151 180020E 0311 enfants (sacoches pour porter

les --- )S 0574 180044

E 0512 étriers (pièces en caoutchoucpour --- )

S 0933 180045

E 0514 étrivières S 0931 180046E 0522 étuis pour clés [maroquinerie] K 0016 180113F 0091 ferrures de harnais H 0092 180048F 0185 filets à provisions N 0058 180114F 0366 fouets W 0226 180049F 0389 fourrage (musettes à --- ) N 0110 180050F 0395 fourreaux de parapluies U 0005 180051F 0397 fourrures [peaux d’animaux] F 0541 180067G 0013 gaines de ressorts [en cuir] C 0215 180052G 0073 garnitures de cuir pour meubles T 0474 180041G 0080 garnitures de harnachement non en

métaux précieuxH 0091 180099

G 0167 genouillères pour chevaux K 0044 180053G 0183 gibecières G 0026 180019G 0355 guides [rênes] R 0171 180072H 0006 habits pour animaux C 0980 180054H 0032 harnachement (garnitures de --- )

non en métaux précieuxH 0091 180099

H 0033 harnachements H 0094 180055H 0037 harnais (ferrures de --- ) H 0092 180048H 0038 harnais pour animaux H 0094 180055H 0053 havresacs H 0121 180100H 0114 housses de selles pour chevaux C 0986 180097L 0036 laisses L 0107 180005L 0128 lanières de cuir L 0128 180036L 0225 licols H 0043 180059L 0226 licous H 0043 180059M 0053 malles T 0504 180092M 0054 mallettes * S 1037 180115M 0055 mallettes pour documents A 0483 180073M 0098 mangeoires (musettes --- ) N 0110 180050




D’ORDREN° DEBASE

M 0170 martinets [fouets] C 0240 180061M 0270 mentonnières [bandes en cuir] C 0431 180062M 0333 meubles (garnitures de cuir pour --- ) T 0474 180041M 0339 meubles (revêtements de --- ) en cuir F 0559 180116M 0428 moleskine [imitation du cuir] M 0372 180063M 0440 monnaie (porte- --- ) non en métaux


M 0461 mors [harnachement] B 0421 180017M 0554 muselières M 0497 180028M 0556 musettes mangeoires N 0110 180050M 0572 musique (porte- --- ) M 0476 180013O 0012 oeillères [harnachement] B 0464 180056O 0053 ombrelles P 0128 180066P 0135 parapluies U 0011 180043P 0139 parasols P 0128 180066P 0215 patins (courroies de --- ) S 0967 180035P 0239 peaux chamoisées autres que pour

le nettoyageC 0347 180094

P 0241 peaux d’animaux A 0305 180002P 0295 pelleteries [peaux d’animaux] F 0541 180067P 0549 plage (sacs de --- ) B 0211 180076P 0686 poignées de cannes W 0022 180060P 0687 poignées de parapluies U 0006 180068P 0690 poignées de valises S 1036 180086P 0787 porte-cartes [portefeuilles] C 0143 180021P 0801 porte-documents B 0692 180083P 0803 portefeuilles P 0525 180069P 0814 porte-monnaie non en métaux


P 0815 porte-musique M 0476 180013P 1010 provisions (filets à --- ) N 0058 180114P 1011 provisions (sacs à --- ) S 0376 180071R 0217 rênes R 0171 180072R 0275 ressorts (gaines de --- ) en cuir C 0215 180052R 0277 réticules [sacs à main] H 0060 180077R 0288 revêtements de meubles en cuir F 0559 180116R 0414 roulettes (sacs à --- ) W 0211 180070S 0017 sachets [enveloppes, pochettes]

pour l’emballage [en cuir]B 0035 180079

S 0021 sacoches à outils [vides] T 0352 180047S 0022 sacoches pour porter les enfants S 0574 180044S 0026 sacs [enveloppes, pochettes] pour

l’emballage [en cuir]B 0035 180079

S 0029 sacs à dos R 0361 180058S 0031 sacs à main H 0060 180077S 0033 sacs à provisions S 0376 180071S 0034 sacs à roulettes W 0211 180070S 0035 sacs d’alpinistes B 0041 180074S 0036 sacs de campeurs B 0040 180075S 0041 sacs de plage B 0211 180076S 0042 sacs de voyage T 0443 180078S 0043 sacs d’écoliers S 0151 180020S 0051 sacs-housses pour vêtements [pour

le voyage]G 0046 180111

S 0079 sangles de cuir B 0107 180080S 0102 saucisses (boyaux de --- ) G 0353 180009S 0192 sellerie (articles de --- ) S 0013 180082S 0193 selles (attaches de --- ) F 0044 180006S 0194 selles d’équitation (dessous de --- ) P 0025 180117


D’ORDREN° DEBASE

S 0196 selles (housses de --- ) pour chevaux C 0986 180097S 0198 selles pour chevaux R 0232 180081S 0259 serviettes [maroquinerie] B 0692 180083S 0266 serviettes d’écoliers S 0151 180020S 0294 sièges (cannes- --- ) W 0023 180016S 0330 similicuir I 0036 180042T 0457 traits [harnachement] T 0397 180057T 0542 trousses de voyage [maroquinerie] T 0445 180084V 0009 valises V 0012 180085V 0010 valises (poignées de --- ) S 1036 180086V 0013 valves en cuir V 0020 180087V 0211 vêtements (sacs-housses pour --- )

[pour le voyage]G 0046 180111

V 0326 voyage (coffres de --- ) T 0446 180029V 0329 voyage (sacs de --- ) T 0443 180078V 0330 voyage (trousses de --- )

[maroquinerie]T 0445 180084



Classe 19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix etbitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.


D’ORDREN° DEBASE

A 0151 affichage (colonnes d’ --- ), nonmétalliques

A 0095 190001

A 0170 agglomérés de bagasses de canneà sucre [matériau de construction]

B 0031 190231

A 0267 alabastrique (verre --- ) A 0170 190002A 0273 albâtre A 0169 190003A 0416 amarrage des bateaux (quais

flottants pour l’ --- ), nonmétalliques

F 0309 190188

A 0418 amarrage (pieux d’ --- ) nonmétalliques

M 0387 190187

A 0434 amiante (ciment d’ --- ) A 0443 190004A 0436 amiante (mortier d’ --- ) A 0452 190005A 0441 amiante-ciment A 0443 190004A 0639 aquariums [constructions] A 0391 190190A 0642 aquariums (gravier pour --- ) A 0393 190233A 0644 aquariums (sable pour --- ) A 0397 190234A 0687 ardoise S 0541 190006A 0690 ardoise (poudre d’ --- ) S 0544 190008A 0693 ardoises pour toitures R 0322 190007A 0695 arêtiers de toits H 0205 190009A 0717 argentifère (sable --- ) S 0477 190010A 0720 argile * C 0535 190096A 0722 argile de potier P 0599 190011A 0728 armatures de portes [non

métalliques]D 0243 190209

A 0734 armatures pour la construction [nonmétalliques]

R 0165 190191

A 0781 art (objets d’ --- ) en pierre, en bétonou en marbre

W 0352 190193

A 0789 asbeste (ciment d’ --- ) A 0443 190004A 0795 asphalte A 0470 190013A 0796 asphalte (pavés en --- ) A 0471 190014B 0024 bagasses de canne à sucre

(agglomérés de --- ) [matériau deconstruction]

B 0031 190231

B 0040 baguettes en bois pour lelambrissage

F 0575 190015

B 0051 baignoires d’oiseaux [constructionsnon métalliques]

B 0405 190194

B 0057 bain (cabines de --- ) non métalliques C 0001 190203B 0106 balises non lumineuses [non

métalliques]B 0215 190195

B 0108 ballast C 0561 190105B 0120 balustres B 0081 190016B 0156 bandes goudronnées [construction] T 0087 190018B 0176 baraques H 0318 190019B 0188 bardeaux S 0333 190021B 0226 bassins [piscines, constructions

non métalliques]S 1110 190196

B 0243 bâtir (matériaux à --- ) nonmétalliques

B 0747 190197

B 0252 battantes (portes --- ) nonmétalliques

F 0395 190022

B 0333 béton C 0784 190023B 0337 béton (coffrages pour le --- ) non



D’ORDREN° DEBASE

B 0338 béton (éléments de constructionen --- )

C 0786 190024

B 0384 bicyclettes (installations pourparquer des --- ) non métalliques

B 0358 190199

B 0450 bitume B 0425 190017B 0451 bitumé (carton --- ) B 0742 190046B 0454 bitumeux (produits --- ) pour la

constructionB 0429 190025

B 0526 bois de construction B 0755 190027B 0530 bois de placage V 0106 190034B 0531 bois de sciage T 0250 190031B 0533 bois d’oeuvre W 0305 190030B 0537 bois façonnés T 0249 190029B 0541 bois mi-ouvrés W 0317 190026B 0546 bois (pavés en --- ) W 0309 190032B 0549 bois propre à être moulé M 0431 190127B 0554 boiseries W 0308 190035B 0603 boîtes aux lettres [en maçonnerie] L 0161 190228B 0651 bornes routières non lumineuses et

non mécaniques [non métalliques]S 0439 190164

B 0787 brai [matériau de construction] T 0081 190171B 0816 briques B 0685 190038B 0818 briques (terre à --- ) E 0009 190039B 0819 briquetage (liants pour le --- ) B 0381 190040B 0826 briquettes (liants pour la fabrication

des --- )B 0381 190040

B 0909 bustes en pierre, en béton ou enmarbre

B 0792 190202

C 0005 cabines de bain non métalliques C 0001 190203C 0009 cabines pour la peinture au pistolet

non métalliquesP 0037 190205

C 0011 cabines téléphoniques nonmétalliques

T 0136 190041

C 0066 cadres de fenêtres [nonmétalliques]

W 0257 190208

C 0068 cadres de portes [non métalliques] D 0243 190209C 0109 caissons pour la construction sous

l’eauC 0028 190042

C 0116 calcaires (marnes --- ) C 0042 190211C 0117 calcaires (pierres --- ) L 0227 190043C 0170 caniveaux G 0358 190044C 0225 capuchons de cheminées [non

métalliques]C 0420 190212

C 0278 carreaux pour la construction nonmétalliques

T 0242 190213

C 0280 carrelages non métalliques F 0319 190214C 0300 carton bitumé B 0742 190046C 0302 carton de pâte de bois

[construction]W 0313 190201

C 0304 carton pour la construction P 0116 190045C 0350 caveaux non métalliques V 0046 190215C 0393 céramique (matières premières

pour la --- )C 0539 190047

C 0465 chamotte F 0202 190048C 0538 charpentes non métalliques F 0459 190050




D’ORDREN° DEBASE

C 0559 châssis de fenêtres [nonmétalliques]

W 0257 190208

C 0561 châssis de portes [non métalliques] D 0243 190209C 0564 châssis de serres [non métalliques] G 0283 190210C 0611 chaussées (matériaux pour la

construction et le revêtementdes --- )

R 0269 190051

C 0653 chaux L 0219 190052C 0661 cheminées [non métalliques] C 0428 190055C 0663 cheminées (capuchons de --- ) non


C 0669 cheminées (manteaux de --- ) M 0086 190049C 0672 cheminées (mitres de --- ) non


C 0674 cheminées (rallonges de --- ) nonmétalliques

L 0152 190217

C 0677 cheminées (tuyaux de --- ) [nonmétalliques]

C 0425 190218

C 0688 chemins de fer (traverses de --- ) nonmétalliques

R 0047 190176

C 0697 chéneaux non métalliques G 0358 190044C 0739 chevrons pour toitures H 0205 190009C 0852 ciment * C 0286 190036C 0853 ciment (amiante- --- ) A 0443 190004C 0854 ciment d’amiante A 0443 190004C 0855 ciment d’asbeste A 0443 190004C 0857 ciment (enduits de --- ) pour

l’ignifugationF 0210 190056

C 0858 ciment (plaques en --- ) C 0296 190057C 0859 ciment (poteaux en --- ) C 0294 190058C 0860 ciment pour fourneaux F 0549 190092C 0920 clapets de conduites d’eau [ni en

métal, ni en matières plastiques]W 0127 190077

C 0924 clapets de tuyaux de drainage [nien métal, ni en matièresplastiques]

D 0271 190221

C 0962 cloisons non métalliques P 0143 190060C 0965 clôtures non métalliques F 0076 190135C 0994 coffrages pour le béton non


C 1050 colonnes d’affichage [nonmétalliques]

A 0095 190001

C 1150 conduites d’eau (clapets de --- ) ni enmétal, ni en matières plastiques

W 0127 190077

C 1153 conduites d’eau non métalliques W 0131 190076C 1159 conduites forcées [non métalliques] P 0230 190232C 1165 conduits non métalliques pour

installations de ventilation et declimatisation

D 0360 190235

C 1205 construction (matériaux de --- ) nonmétalliques

B 0747 190197

C 1207 constructions non métalliques B 0757 190061C 1209 constructions transportables non


C 1222 contre-plaqués P 0514 190028C 1299 corniches (moulures de --- ) non


C 1300 corniches non métalliques C 0920 190064C 1303 cornières non métalliques A 0288 190067C 1475 couvercles de trous d’homme [non

métalliques]M 0074 190070


D’ORDREN° DEBASE

C 1486 couvertures de toits [nonmétalliques]

R 0315 190071

C 1503 craie brute C 0343 190072C 1564 cristal de roche R 0277 190073D 0003 dalles non métalliques P 0176 190219D 0057 degrés [marches] d’escaliers [non


D 0114 descente (tuyaux de --- ) nonmétalliques

G 0356 190075

D 0293 drainage (clapets de tuyaux de --- )ni en métal, ni en matièresplastiques

D 0271 190221

D 0295 drainage (tuyaux de --- ) [nonmétalliques]

D 0269 190220

E 0014 eau (conduites d’ --- ) nonmétalliques

W 0131 190076

E 0076 échafaudages non métalliques S 0131 190078E 0106 éclairants (pavés --- ) L 0346 190115E 0250 embranchement (tuyaux d’ --- ) non


E 0281 encadrements de tombes [nonmétalliques]

T 0329 190081

E 0305 enduits [matériaux de construction] C 0631 190129E 0307 enduits de ciment pour

l’ignifugationF 0210 190056

E 0351 entretien des routes (liants pourl’ --- )

R 0265 190110

E 0413 escaliers (degrés [marches] d’ --- )non métalliques

S 0812 190074

E 0415 escaliers non métalliques S 0809 190222E 0463 étables S 0796 190085E 0472 étais non métalliques P 0720 190086E 0478 étançons non métalliques P 0720 190086E 0510 étrésillons P 0720 190086F 0046 fenêtres (cadres de --- ) non

métalliquesW 0257 190208

F 0048 fenêtres (châssis de --- ) nonmétalliques

W 0257 190208

F 0053 fenêtres non métalliques W 0266 190068F 0128 feuilles en matière artificielle pour le

marquage des routesR 0264 190122

F 0134 feutre pour la construction F 0073 190090F 0168 figurines [statuettes] en pierre, en

béton ou en marbreF 0132 190224

F 0323 foires (baraques de --- ) F 0018 190020F 0331 fonderie (moules pour la --- ) non


F 0380 fourneaux (ciment pour --- ) F 0549 190092F 0381 fourneaux (ciment pour hauts --- ) B 0447 190093F 0490 funéraires (dalles --- ) non

métalliquesG 0262 190088

F 0492 funéraires (monuments --- ) nonmétalliques

T 0332 190225

F 0494 funéraires (plaques --- ) nonmétalliques

G 0262 190088

F 0496 funéraires (stèles --- ) nonmétalliques

T 0339 190226

F 0505 fusées (rampes de lancement de --- )non métalliques

R 0280 190108

G 0172 géotextiles G 0108 190236G 0210 glaces [vitres] pour la construction P 0471 190095




D’ORDREN° DEBASE

G 0220 glaise C 0535 190096G 0224 glissières de sécurité pour routes

[non métalliques]C 1007 190227

G 0272 goudron T 0081 190171G 0275 goudronnées (bandes --- )

[construction]T 0087 190018

G 0280 gouttières non métalliques G 0358 190044G 0310 granit G 0244 190098G 0311 granulés de verre pour le marquage

des routesG 0139 190121

G 0322 gravier G 0261 190099G 0323 gravier pour aquariums A 0393 190233G 0332 grès de construction S 0083 190100G 0333 grès (tuyaux en --- ) S 0084 190101G 0375 gypse G 0364 190102H 0049 hauts fourneaux (ciment pour --- ) B 0447 190093H 0105 houille (goudron de --- ) C 0623 190097H 0174 huisseries non métalliques D 0243 190209I 0010 ignifugation (enduits de ciment pour

l’ --- )F 0210 190056

I 0133 isolant (verre --- ) [construction] I 0126 190180J 0008 jalousies non métalliques J 0010 190103L 0057 laitiers [matériaux de construction] S 0537 190104L 0063 lambris non métalliques W 0013 190189L 0064 lambrissage (baguettes en bois

pour le --- )F 0575 190015

L 0072 lames de parquets P 0138 190106L 0116 lancement de fusées (rampes de --- )

non métalliquesR 0280 190108

L 0149 lattes non métalliques L 0073 190109L 0197 lettres (boîtes aux --- ) en

maçonnerieL 0161 190228

L 0214 liais [pierre] L 0227 190043L 0216 liaisons pour la fabrication des

briquettesB 0381 190040

L 0220 liants pour le briquetage B 0381 190040L 0221 liants pour l’entretien des routes R 0265 190110L 0227 liège aggloméré C 0903 190111L 0242 lignes électriques (poteaux de --- )

non métalliquesP 0577 190079

L 0258 limons [parties d’escaliers] nonmétalliques

S 0998 190113

L 0289 linteaux non métalliques L 0259 190114L 0360 lumineux (pavés --- ) L 0346 190115M 0001 macadam M 0001 190116M 0020 magnésie (ciment de --- ) M 0017 190118M 0116 manteaux de cheminées M 0086 190049M 0134 marbre M 0091 190120M 0141 marches d’escaliers [non


M 0150 marnes calcaires C 0042 190211M 0151 marquage des routes (feuilles et

plaques en matière artificielle pourle --- )

R 0264 190122

M 0152 marquage des routes (granulés deverre pour le --- )

G 0139 190121

M 0160 marquises [construction] nonmétalliques

P 0566 190123

M 0209 matériaux de construction nonmétalliques

B 0747 190197


D’ORDREN° DEBASE

M 0222 mâts [poteaux] non métalliques M 0136 190124M 0280 merrains C 0221 190125M 0407 mitres de cheminées [non


M 0424 moellons R 0359 190237M 0457 monuments non métalliques M 0383 190117M 0466 mortier pour la construction M 0396 190053M 0471 mosaïques pour la construction M 0404 190126M 0519 moules pour la fonderie non


M 0527 moulures [construction] nonmétalliques

M 0437 190128

M 0534 moustiquaires [châssis nonmétalliques]

I 0109 190239

M 0551 murs (revêtements de --- )[construction] non métalliques

W 0026 190130

N 0102 noues [construction] nonmétalliques

F 0279 190131

O 0037 oiseaux (baignoires d’ --- )[constructions non métalliques]

B 0405 190194

O 0051 olivine pour la construction O 0064 190132P 0045 palissades non métalliques P 0063 190134P 0055 palplanches non métalliques P 0358 190136P 0062 panneaux de signalisation ni

lumineux, ni mécaniques [nonmétalliques]

S 0428 190137

P 0064 panneaux pour la construction nonmétalliques

B 0750 190223

P 0065 pannes [tuiles] T 0241 190151P 0091 papier de construction B 0752 190062P 0163 parois (revêtements de --- )

[construction] non métalliquesW 0031 190138

P 0166 parquets P 0140 190112P 0167 parquets (lames de --- ) P 0138 190106P 0191 pâte de bois (carton de --- )

[construction]W 0313 190201

P 0210 patinoires [constructions] nonmétalliques

S 0501 190139

P 0225 pavés éclairants L 0346 190115P 0226 pavés lumineux L 0346 190115P 0228 pavés non métalliques P 0173 190200P 0270 peinture au pistolet (cabines pour

la --- ) non métalliquesP 0037 190205

P 0321 perchoirs P 0246 190140P 0438 pierre S 0944 190094P 0441 pierre artificielle A 0435 190142P 0448 pierres à bâtir B 0754 190141P 0453 pierres de construction B 0754 190141P 0455 pierres de scories S 0539 190143P 0458 pierres funéraires G 0264 190144P 0460 pierres (ouvrages de tailleurs de --- ) S 0947 190146P 0462 pierres réfractaires F 0188 190012P 0463 pierres tombales G 0264 190144P 0464 pierres tumulaires G 0264 190144P 0466 pieux d’amarrage non métalliques M 0387 190187P 0521 piscines [constructions non


P 0523 pistolet (cabines pour la peintureau --- ) non métalliques

P 0037 190205

P 0542 placage (bois de --- ) V 0106 190034




D’ORDREN° DEBASE

P 0543 placages en bois W 0322 190033P 0545 plafonds non métalliques C 0272 190148P 0552 planchers non métalliques F 0324 190147P 0554 planches [bois de construction] P 0441 190149P 0587 plaques commémoratives non


P 0594 plaques en matière artificielle pourle marquage des routes

R 0264 190122

P 0596 plaques funéraires non métalliques G 0262 190088P 0624 plâtre P 0452 190054P 0649 plongeoirs non métalliques D 0208 190152P 0722 poix P 0423 190037P 0778 porcheries P 0357 190084P 0781 portails non métalliques G 0085 190153P 0823 portes (cadres de --- ) non

métalliquesD 0243 190209

P 0825 portes (châssis de --- ) nonmétalliques

D 0243 190209

P 0839 portes non métalliques * D 0260 190069P 0841 portes (panneaux de --- ) non


P 0878 poteaux de lignes électriques [nonmétalliques]

P 0577 190079

P 0880 poteaux non métalliques P 0576 190206P 0882 poteaux télégraphiques non


P 0884 potier (argile de --- ) P 0599 190011P 0906 poulaillers non métalliques C 0408 190156P 0925 poutrelles non métalliques J 0050 190157P 0927 poutres non métalliques B 0219 190083Q 0002 quais flottants pour l’amarrage des

bateaux [non métalliques]F 0309 190188

Q 0004 quais préfabriqués non métalliques P 0488 190158Q 0005 quartz R 0277 190073R 0056 rails en vinyle [matériaux de

construction]V 0148 190238

R 0068 rampes de lancement de fusées[non métalliques]

R 0280 190108

R 0162 réfractaires (matériaux --- ) R 0140 190159R 0247 réservoirs en maçonnerie T 0052 190160R 0282 revêtement des chaussées

(matériaux pour le --- )R 0262 190161

R 0284 revêtements [construction] nonmétalliques

L 0249 190150

R 0347 roche (cristal de --- ) R 0277 190073R 0372 roseau pour la construction R 0124 190163R 0415 routes (feuilles et plaques en

matière artificielle pour lemarquage des --- )

R 0264 190122

R 0417 routes (glissières de sécuritépour --- ) non métalliques

C 1007 190227

R 0418 routes (granulés de verre pour lemarquage des --- )

G 0139 190121

R 0419 routes (liaisons pour l’entretiendes --- )

R 0265 190110

R 0420 routes (liants pour l’entretien des --- ) R 0265 190110R 0424 routières (bornes --- ) non

lumineuses et non mécaniques[non métalliques]

S 0439 190164


D’ORDREN° DEBASE

S 0001 sable [à l’exception du sable pourfonderie]

S 0074 190166

S 0002 sable argentifère S 0477 190010S 0005 sable pour aquariums A 0397 190234S 0133 schistes S 0150 190059S 0134 sciage (bois de --- ) T 0250 190031S 0152 scories [matériaux de construction] S 0537 190104S 0153 scories (pierres de --- ) S 0539 190143S 0170 sécurité (glissières de --- ) pour

routes [non métalliques]C 1007 190227

S 0247 serres (châssis de --- ) nonmétalliques

G 0283 190210

S 0249 serres transportables nonmétalliques

G 0286 190167

S 0284 seuils non métalliques S 0460 190162S 0309 signalisation non lumineuse et non

mécanique [non métallique]S 0442 190165

S 0321 silice [quartz] S 0445 190168S 0329 silos non métalliques S 0462 190169S 0508 statues en pierre, en béton ou en

marbreS 0861 190170

S 0514 statuettes en pierre, en béton ou enmarbre

F 0132 190224

S 0520 stèles funéraires non métalliques T 0339 190226S 0534 stores d’extérieur ni métalliques, ni

en matières textilesB 0462 190107

T 0069 tailleurs de pierres (ouvrages de --- ) S 0947 190146T 0159 télégraphiques (poteaux --- ) non


T 0166 téléphoniques (cabines --- ) nonmétalliques

T 0136 190041

T 0207 terre à briques E 0009 190039T 0209 terre cuite T 0166 190172T 0362 toits (arêtiers de --- ) H 0205 190009T 0364 toits (couvertures de --- ) non


T 0365 toitures (chevrons pour --- ) H 0205 190009T 0367 toitures (cornières pour --- ) non


T 0368 toitures (enduits bitumineux pour --- ) B 0428 190082T 0370 toitures non métalliques R 0320 190173T 0382 tombales (pierres --- ) G 0264 190144T 0385 tombes (encadrements de --- ) non


T 0387 tombes non métalliques T 0335 190174T 0403 tonnelles [construction] A 0399 190175T 0488 traverses de chemins de fer [non

métalliques]R 0047 190176

T 0491 treillages non métalliques L 0075 190177T 0494 treillis non métalliques L 0075 190177T 0536 trous d’homme (couvercles de --- )

non métalliquesM 0074 190070

T 0565 tuf T 0523 190145T 0567 tuiles non métalliques T 0241 190151T 0571 tumulaires (dalles --- ) non

métalliquesG 0262 190088

T 0584 tuyaux de cheminées [nonmétalliques]

C 0425 190218

T 0585 tuyaux de descente [nonmétalliques]

G 0356 190075




D’ORDREN° DEBASE

T 0586 tuyaux de drainage [nonmétalliques]

D 0269 190220

T 0589 tuyaux de drainage (clapets de --- )ni en métal, ni en matièresplastiques

D 0271 190221

T 0607 tuyaux rigides non métalliques[construction]

P 0409 190178

V 0047 vasistas non métalliques C 0187 190179V 0138 verre alabastrique A 0170 190002V 0140 verre armé S 0022 190192V 0143 verre de construction B 0746 190063V 0151 verre (granulés de --- ) pour le

marquage des routesG 0139 190121

V 0152 verre isolant [construction] I 0126 190180V 0159 verre pour vitres [à l’exception du

verre pour vitres de véhicules]W 0259 190181

V 0278 vitraux S 0801 190182V 0279 vitres [verre de construction] W 0260 190183V 0283 vitres (verre pour --- ) [à l’exception

du verre pour vitres de véhicules]W 0259 190181

V 0318 volets non métalliques S 0399 190133V 0321 volières [constructions] non

métalliquesA 0502 190184

V 0322 voliges S 0143 190185X 0004 xylolithe X 0015 190186


D’ORDREN° DEBASE



Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matièresplastiques.


D’ORDREN° DEBASE

A 0007 abeilles (ruches pour --- ) B 0259 200001A 0152 affichage (tableaux d’ --- ) D 0185 200002A 0246 air (coussins à --- ) non à usage

médicalA 0144 200201

A 0255 air (matelas à --- ) non à usagemédical

A 0151 200202

A 0257 air (oreillers à --- ) non à usagemédical

A 0153 200158

A 0344 aliments (décorations en matièresplastiques pour --- )

D 0033 200003

A 0421 ambre jaune Y 0008 200005A 0424 ambroïne (barres d’ --- ) A 0250 200203A 0426 ambroïne (plaques d’ --- ) A 0251 200204A 0431 ameublement (pièces d’ --- ) F 0556 200041A 0522 animaux (cornes d’ --- ) A 0302 200035A 0526 animaux de compagnie (coussins

pour --- )P 0271 200271

A 0531 animaux d’intérieur (couchettespour --- )

B 0250 200007

A 0532 animaux d’intérieur (niches pour --- ) K 0006 200009A 0533 animaux d’intérieur (nids pour --- ) N 0057 200008A 0537 animaux empaillés S 1016 200006A 0539 animaux (griffes d’ --- ) C 0534 200010A 0547 animaux (sabots d’ --- ) A 0301 200179A 0559 anneaux de rideaux C 1092 200011A 0628 appliques murales décoratives

[ameublement] non en matièrestextiles

W 0033 200012

A 0635 appuie-tête [meubles] H 0132 200052A 0657 arbres à griffes pour chats S 0168 200264A 0713 argenté (verre --- ) [miroiterie] S 0481 200013A 0751 armoires C 1063 200014A 0752 armoires à pharmacie M 0204 200015A 0778 art (objets d’ --- ) en bois, en cire, en

plâtre ou en matières plastiquesW 0353 200205

A 0818 attache de câbles ou de tubes(pattes d’ --- ) en matièresplastiques

C 0013 200016

A 0834 auges à mortier non métalliques T 0486 200206B 0035 baguettes [liteaux] d’encadrement P 0345 200226B 0046 bahuts [coffres] non métalliques B 0395 200207B 0093 balais (manches à --- ) non


B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée W 0197 200018B 0121 bambou B 0082 200019B 0122 bancs [meubles] B 0304 200020B 0173 bannetons F 0231 200021B 0192 barils (cerceaux pour --- ) non


B 0194 barils non métalliques B 0134 200210B 0204 barriques non métalliques C 0222 200119B 0245 bâtis de machines à calculer S 0829 200212B 0280 bébés (parcs pour --- ) P 0495 200022B 0311 berceaux C 0944 200023B 0360 bibliothèques (étagères de --- ) L 0175 200024


D’ORDREN° DEBASE

B 0361 bibliothèques (rayons de --- ) L 0175 200024B 0409 bijoux (coffrets à --- ) non en métaux

précieuxJ 0035 200237

B 0502 bobines en bois [pour fil, soie,cordonnet]

R 0132 200025

B 0529 bois de lit B 0256 200026B 0550 bois (rubans de --- ) W 0316 200027B 0555 boiseries (pans de --- ) pour meubles F 0571 200148B 0578 boissons (pailles pour la

dégustation des --- )S 0986 200028

B 0605 boîtes aux lettres [ni en métal, ni enmaçonnerie]

L 0160 200244

B 0612 boîtes en bois ou en matièresplastiques

C 0208 200228

B 0633 bondes non métalliques P 0504 200213B 0662 bouchage (capsules de --- ) non


B 0671 bouchons de bouteilles C 0906 200029B 0672 bouchons de liège C 0905 200030B 0693 bouées de corps-morts, non

métalliques [amarrage]M 0389 200251

B 0729 boulons non métalliques B 0522 200218B 0742 bouteilles (bouchons de --- ) C 0906 200029B 0744 bouteilles (capsules de --- ) non


B 0745 bouteilles (casiers à --- ) B 0574 200031B 0747 bouteilles (enveloppes pour --- ) en

boisB 0565 200238

B 0751 bouteilles (fermetures de --- ) nonmétalliques

B 0566 200220

B 0783 bracelets d’identification pourhôpitaux [non métalliques]

I 0021 200221

B 0840 broder (métiers à --- ) E 0108 200032B 0842 broderie (cadres à --- ) E 0108 200032B 0867 brosses (montures de --- ) B 0717 200033B 0890 buffets S 0410 200034B 0891 buffets roulants [meubles] D 0146 200222B 0900 bureau (meubles de --- ) O 0016 200037B 0901 bureaux [meubles] D 0080 200036B 0906 bustes en bois, en cire, en plâtre ou

en matières plastiquesB 0793 200223

B 0911 bustes pour tailleurs C 0942 200038C 0029 câbles (serre- --- ) non métalliques C 0011 200224C 0060 cadres [encadrements] P 0346 200225C 0061 cadres [encadrements] (moulures

pour --- )P 0347 200190

C 0062 cadres à broderie E 0108 200032C 0069 cadres de ruches S 0230 200040C 0097 caillebotis non métalliques D 0357 200227C 0101 caisses en bois ou en matières

plastiquesC 0208 200228

C 0106 caisses non métalliques B 0395 200207C 0124 calculer (bâtis de machines à --- ) S 0829 200212C 0162 canapés S 0266 200184




D’ORDREN° DEBASE

C 0172 cannelles de tonneaux [nonmétalliques]

T 0077 200042

C 0216 capsules de bouchage nonmétalliques

S 0955 200214

C 0218 capsules de bouteilles [nonmétalliques]

B 0563 200219

C 0298 cartes-clefs en matières plastiques[non codées]

K 0015 200260

C 0311 cartothèques [meubles] I 0055 200043C 0322 casiers F 0139 200044C 0398 cerceaux pour barils [non


C 0400 cercles pour tonneaux [nonmétalliques]

C 0218 200211

C 0401 cercueils C 0683 200047C 0403 cercueils (garnitures de --- ) non


C 0412 cerfs (ramures de --- ) S 0798 200049C 0434 chaises [sièges] S 0221 200050C 0436 chaises hautes pour enfants H 0199 200257C 0437 chaises longues E 0019 200051C 0447 chalumeaux [pailles] pour la

dégustation des boissonsS 0986 200028

C 0481 chantiers [supports] pour fûts [nonmétalliques]

C 0219 200120

C 0495 chapeaux (porte- --- ) H 0115 200053C 0521 chargement (gabarits de --- ) pour

chemins de fer [non métalliques]L 0295 200055

C 0523 chargement (plateaux [palettes]de --- ) non métalliques

L 0298 200054

C 0527 chariots [mobilier] T 0483 200254C 0536 charnières non métalliques H 0203 200056C 0571 chats (arbres à griffes pour --- ) S 0168 200264C 0668 cheminées (écrans de --- ) F 0205 200046C 0685 chemins de fer (gabarits de

chargement pour --- ) nonmétalliques

L 0295 200055

C 0705 chevalets de sciage S 0125 200263C 0735 chevilles non métalliques D 0265 200217C 0748 chiens (niches de --- ) D 0219 200058C 0870 cintres pour vêtements C 0629 200059C 0886 cire (figures en --- ) W 0149 200060C 0887 cire gaufrée pour ruches C 0733 200039C 0918 clapets de conduites d’eau [en

matières plastiques]W 0129 200236

C 0922 clapets de tuyaux de drainage [enmatières plastiques]

D 0273 200231

C 0929 classeurs (rayons pour --- )[meubles]

S 0322 200062

C 0938 clefs (tableaux accroche--) K 0018 200197C 0995 coffres à jouets C 0398 200256C 0999 coffres non métalliques B 0395 200207C 1002 coffrets [meubles] B 0395 200207C 1004 coffrets à bijoux [non en métaux

précieux]J 0035 200237

C 1014 coiffeurs (fauteuils de --- ) H 0040 200241C 1079 combustibles liquides (récipients

pour --- ) non métalliquesC 0837 200065

C 1093 commodes C 0400 200066C 1126 comptoirs [tables] C 0961 200067


D’ORDREN° DEBASE

C 1148 conduites d’eau (clapets de --- ) enmatières plastiques

W 0129 200236

C 1215 conteneurs flottants nonmétalliques

F 0307 200069

C 1217 conteneurs non métalliques C 0838 200068C 1247 coquillages [coquilles] S 0320 200233C 1250 coquilles [coquillages] S 0320 200233C 1252 corail C 0894 200071C 1257 corbeilles non métalliques * T 0451 200072C 1282 cordons en liège C 0902 200073C 1287 corne brute ou mi-ouvrée H 0257 200074C 1292 cornes d’animaux A 0302 200035C 1306 corozo C 0922 200076C 1356 couchage (matériel de --- ) [à

l’exclusion du linge]B 0246 200077

C 1358 couchage (sacs de --- ) pour lecamping

S 0550 200234

C 1364 couchettes pour animaux d’intérieur B 0250 200007C 1447 coussins C 1100 200078C 1449 coussins à air non à usage médical A 0144 200201C 1456 coussins pour animaux de

compagnieP 0271 200271

C 1462 couteaux (manches de --- ) nonmétalliques

K 0048 200075

C 1575 crochets de portemanteaux [nonmétalliques]

C 0630 200080

C 1576 crochets de rideaux C 1090 200176C 1676 cuves non métalliques V 0044 200081D 0016 décanter le vin (fûts en bois pour --- ) C 0224 200017D 0037 décorations en matières plastiques

pour alimentsD 0033 200003

D 0133 dessertes T 0109 200082D 0134 dessertes pour ordinateurs T 0482 200266D 0138 dessin (tables à --- ) D 0280 200083D 0174 dévidoirs non mécaniques pour

tuyaux flexibles [non métalliques]R 0130 200103

D 0255 distributeurs fixes de serviettes[non métalliques]

T 0382 200084

D 0262 divans D 0204 200085D 0289 douves S 0869 200087D 0291 drainage (clapets de tuyaux de --- )

en matières plastiquesD 0273 200231

E 0067 ébénisterie (travaux d’ --- ) C 0005 200088E 0071 écaille T 0377 200089E 0072 écaille (succédanés de l’ --- ) T 0378 200045E 0074 écailles d’huîtres O 0141 200090E 0077 échalas S 0813 200091E 0088 échelles en bois ou en matières

plastiquesL 0026 200092

E 0091 échelles mobiles pourl’embarquement des passagers[non métalliques]

B 0489 200093

E 0125 écrans de cheminées F 0205 200046E 0137 écrins non en métaux précieux J 0035 200237E 0147 écriteaux en bois ou en matières

plastiquesP 0430 200096

E 0155 écrous non métalliques N 0143 200097E 0157 écume de mer M 0211 200098E 0233 emballage (récipients d’ --- ) en





D’ORDREN° DEBASE

E 0236 emballages pour bouteilles [enbois]

B 0565 200238

E 0241 embarquement des passagers(échelles mobiles pour l’ --- ) nonmétalliques

B 0489 200093

E 0252 embrasses non en matières textiles C 1088 200101E 0263 empaillés (animaux --- ) S 1016 200006E 0279 encadrement (baguettes [liteaux]

d’ --- )P 0345 200226

E 0310 enfants (chaises hautes pour --- ) H 0199 200257E 0313 enfants (trotteurs pour --- ) I 0075 200258E 0338 enrouleurs non mécaniques pour

tuyaux flexibles [non métalliques]W 0252 200104

E 0341 enseignes en bois ou en matièresplastiques

S 0437 200253

E 0357 enveloppes pour bouteilles [enbois]

B 0565 200238

E 0417 escaliers (tringles de tapis d’ --- ) S 0806 200105E 0464 établis W 0347 200106E 0465 établis (étaux--) [non métalliques] V 0128 200209E 0467 étagères R 0007 200108E 0481 étaux-établis [non métalliques] V 0128 200209E 0539 éventails F 0034 200110E 0542 éviers (revêtements amovibles

pour --- )M 0153 200099

F 0028 fauteuils A 0407 200063F 0034 faux (manches de --- ) [non


F 0051 fenêtres (garnitures de --- ) nonmétalliques

W 0256 200123

F 0073 fermetures de bouteilles [nonmétalliques]

B 0566 200220

F 0075 fermetures de récipients [nonmétalliques]

C 0583 200112

F 0119 feu (garde- --- ) de ménage F 0205 200046F 0163 fichiers [meubles] I 0055 200043F 0164 figurines [statuettes] en bois, en

cire, en plâtre ou en matièresplastiques

F 0133 200239

F 0292 fleurs (piédestaux pour pots à --- ) F 0342 200116F 0304 flottants (conteneurs --- ) non


F 0391 fourrage (râteliers à --- ) F 0383 200117F 0517 fusils (râteliers à --- ) G 0334 200118F 0520 futailles C 0222 200119F 0522 fûts [tonneaux] non métalliques C 0222 200119F 0524 fûts (chantiers [supports] pour --- )

non métalliquesC 0219 200120

F 0526 fûts en bois pour décanter le vin C 0224 200017G 0006 gabarits de chargement pour

chemins de fer [non métalliques]L 0295 200055

G 0021 galets pour rideaux C 1094 200121G 0064 garde-feu de ménage F 0205 200046G 0067 garde-manger non métalliques M 0174 200122G 0071 garnitures de cercueils [non


G 0075 garnitures de fenêtres [nonmétalliques]

W 0256 200123

G 0082 garnitures de lits [non métalliques] B 0242 200124


D’ORDREN° DEBASE

G 0084 garnitures de meubles [nonmétalliques]

F 0565 200113

G 0086 garnitures de portes [nonmétalliques]

D 0241 200125

G 0209 glaces [miroirs] M 0322 200193H 0014 hachoirs [tables de bouchers] C 0453 200126H 0024 hampes F 0264 200127H 0027 harasses C 1009 200128H 0085 hôpital (lits d’ --- ) H 0285 200138H 0111 housses à vêtements [penderie] C 0982 200129H 0121 housses pour vêtements

[rangement]G 0047 200252

H 0127 huches non métalliques B 0395 200207H 0177 huîtres (écailles d’ --- ) O 0141 200090H 0206 hydrostatiques (lits --- ) non à usage


I 0005 identification (bracelets d’ --- ) pourhôpitaux [non métalliques]

I 0021 200221

I 0009 identité (plaques d’ --- ) nonmétalliques

N 0015 200154

I 0015 immatriculation (plaques d’ --- ) nonmétalliques

N 0129 200130

I 0150 ivoire brut ou mi-ouvré I 0188 200131J 0015 jardinières [meubles] F 0351 200115J 0050 jonc d’Inde R 0076 200133J 0054 jouets (coffres à --- ) C 0398 200256J 0058 journaux (présentoirs pour --- ) N 0075 200134L 0199 lettres (boîtes aux --- ), ni en métal,

ni en maçonnerieL 0160 200244

L 0228 liège (bouchons de --- ) C 0905 200030L 0300 lit (bois de --- ) B 0256 200026L 0305 liteaux [baguettes] d’encadrement P 0345 200226L 0306 literie [à l’exception du linge de lit] B 0246 200077L 0319 lits * B 0248 200102L 0324 lits d’hôpital H 0285 200138L 0326 lits (garnitures de --- ) non


L 0328 lits hydrostatiques, non à usagemédical

B 0253 200230

L 0330 lits (roulettes de --- ) non métalliques B 0237 200139L 0331 lits (sommiers de --- ) S 0774 200185L 0335 livres (porte- --- ) B 0529 200270L 0346 loquets non métalliques L 0069 200140L 0378 lutrins L 0144 200141M 0050 maisons (numéros de --- ) non

lumineux [non métalliques]H 0295 200155

M 0072 manches à balais [non métalliques] B 0711 200208M 0075 manches de couteaux [non

métalliques]K 0048 200075

M 0077 manches de faux [non métalliques] S 0190 200111M 0079 manches d’outils [non métalliques] T 0356 200142M 0101 manger (garde- --- ) non métalliques M 0174 200122M 0111 mannequins T 0040 200064M 0113 mannes [paniers] H 0052 200143M 0130 manutention (palettes de --- ) non

métalliquesH 0075 200146

M 0139 marchepieds non métalliques S 0905 200147M 0201 matelas * M 0157 200079M 0203 matelas à air non à usage médical A 0151 200202M 0319 métiers à broder E 0108 200032




D’ORDREN° DEBASE

M 0326 meubles F 0556 200041M 0327 meubles de bureau O 0016 200037M 0330 meubles (finitions en matières

plastiques pour --- )E 0028 200173

M 0332 meubles (garnitures de --- ) nonmétalliques

F 0565 200113

M 0335 meubles métalliques F 0569 200132M 0336 meubles (pans de boiseries pour --- ) F 0571 200148M 0337 meubles (portes de --- ) D 0258 200170M 0338 meubles (rayons de --- ) F 0574 200172M 0343 meubles (roulettes de --- ) non


M 0365 miel (rayons de --- ) H 0221 200150M 0378 minéralogiques (plaques --- ) non

métalliquesN 0129 200130

M 0395 miroirs [glaces] M 0322 200193M 0399 miroirs (plaques de verre pour --- ) M 0318 200261M 0410 mobiles [objets pour la décoration] M 0338 200151M 0411 mobiles décoratifs produisant des

sonsW 0247 200268

M 0412 mobilier scolaire S 0152 200094M 0454 montures de brosses B 0717 200033M 0465 mortier (auges à --- ) non métalliques T 0486 200206M 0528 moulures pour cadres

[encadrements]P 0347 200190

N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée M 0408 200153N 0062 niches pour animaux d’intérieur K 0006 200009N 0064 nichoirs N 0056 200109N 0067 nids pour animaux d’intérieur N 0057 200008N 0109 numéros de maisons non lumineux

[non métalliques]H 0295 200155

O 0003 objets de publicité gonflables I 0076 200259O 0039 oiseaux empaillés B 0411 200156O 0098 oreillers P 0363 200157O 0100 oreillers à air non à usage médical A 0153 200158O 0151 outils (manches d’ --- ) [non

métalliques]T 0356 200142

P 0002 paillasses S 0982 200159P 0010 paille (rubans de --- ) S 0978 200162P 0011 paille tressée [à l’exception des

nattes]P 0434 200160

P 0012 paille (tresses de --- ) S 0984 200161P 0013 pailles pour la dégustation des

boissonsS 0986 200028

P 0019 paillots S 0982 200159P 0029 palanches de transport S 0382 200265P 0034 palettes [plateaux] de chargement

non métalliquesL 0298 200054

P 0036 palettes de manutention nonmétalliques

H 0075 200146

P 0038 palettes de transport nonmétalliques

T 0432 200145

P 0056 panetons B 0056 200163P 0058 paniers non métalliques B 0156 200243P 0136 parapluies (porte- --- ) U 0009 200164P 0141 paravents [meubles] S 0172 200165P 0146 parcs pour bébés P 0495 200022P 0198 patères [crochets] pour vêtements,

non métalliquesC 0591 200166

P 0199 patères de rideaux C 1095 200177


D’ORDREN° DEBASE

P 0222 pattes d’attache de câbles ou detubes [en matières plastiques]

C 0013 200016

P 0319 perches non métalliques P 0533 200242P 0331 perles (rideaux de --- ) pour la

décorationB 0217 200167

P 0366 pharmacie (armoires à --- ) M 0204 200015P 0422 pièces d’ameublement F 0556 200041P 0425 piédestaux pour pots à fleurs F 0342 200116P 0517 piquets de tente non métalliques T 0160 200168P 0589 plaques de verre pour miroirs M 0318 200261P 0591 plaques d’identité non métalliques N 0015 200154P 0593 plaques d’immatriculation non

métalliquesN 0129 200130

P 0598 plaques minéralogiques nonmétalliques

N 0129 200130

P 0614 plateaux [palettes] de chargementnon métalliques

L 0298 200054

P 0619 plateaux de tables T 0016 200169P 0789 porte-chapeaux H 0115 200053P 0807 porte-livres B 0529 200270P 0808 portemanteaux [meubles] C 0636 200144P 0810 portemanteaux (crochets de --- ) non


P 0817 porte-parapluies U 0009 200164P 0819 porte-revues M 0014 200135P 0826 portes de meubles D 0258 200170P 0835 portes (garnitures de --- ) non


P 0888 pots à fleurs (piédestaux pour --- ) F 0342 200116P 0909 poulies en matières plastiques pour

storesP 0755 200262

P 0934 présentoirs D 0186 200057P 1027 pupitres D 0079 200152R 0058 rails pour rideaux C 1091 200171R 0069 ramures de cerfs S 0798 200049R 0092 râteliers à fourrage F 0383 200117R 0093 râteliers à fusils G 0334 200118R 0101 rayonnages R 0007 200108R 0105 rayons de meubles F 0574 200172R 0106 rayons de miel H 0221 200150R 0109 rayons de ruches F 0440 200004R 0140 récipients d’emballage en matières

plastiquesP 0003 200100

R 0144 récipients (fermetures de --- ) nonmétalliques

C 0583 200112

R 0149 récipients pour combustiblesliquides [non métalliques]

C 0837 200065

R 0249 réservoirs ni en métal, ni enmaçonnerie

R 0193 200174

R 0285 revêtements amovibles pour éviers M 0153 200099R 0297 revues (porte- --- ) M 0014 200135R 0308 rideaux (anneaux de --- ) C 1092 200011R 0309 rideaux (crochets de --- ) C 1090 200176R 0310 rideaux de bambou B 0083 200255R 0312 rideaux de perles pour la

décorationB 0217 200167

R 0316 rideaux (galets pour --- ) C 1094 200121R 0317 rideaux (patères de --- ) C 1095 200177R 0318 rideaux (rails pour --- ) C 1091 200171R 0320 rideaux (tringles de --- ) C 1093 200175




D’ORDREN° DEBASE

R 0330 rivets non métalliques R 0260 200216R 0343 robinets de tonneaux [non


R 0370 roseau [matière à tresser] R 0125 200178R 0376 rotin R 0076 200133R 0411 roulettes de meubles [non

métalliques]F 0557 200149

R 0432 rubans de bois W 0316 200027R 0434 rubans de paille S 0978 200162R 0446 ruches (cadres de --- ) S 0230 200040R 0447 ruches (cire gaufrée pour --- ) C 0733 200039R 0448 ruches pour abeilles B 0259 200001R 0449 ruches (rayons de --- ) F 0440 200004S 0008 sabots d’animaux A 0301 200179S 0038 sacs de couchage pour le camping S 0550 200234S 0147 scolaire (mobilier --- ) S 0152 200094S 0167 secrétaires W 0375 200180S 0242 serre-câbles non métalliques C 0011 200224S 0251 serrures [autres qu’électriques] non


S 0255 serrures pour véhicules [nonmétalliques]

L 0312 200181

S 0268 serviettes (distributeurs fixes de --- )non métalliques

T 0382 200084

S 0293 sièges S 0221 200050S 0301 sièges métalliques S 0222 200182S 0359 sofas S 0631 200183S 0381 sommiers de lits S 0774 200185S 0454 soupapes [autres que parties de

machines] non métalliquesV 0018 200186

S 0505 statues en bois, en cire, en plâtreou en matières plastiques

S 0862 200187

S 0510 statuettes en bois, en cire, en plâtreou en matières plastiques

F 0133 200239

S 0535 stores d’intérieur à lamelles S 0545 200136S 0536 stores d’intérieur pour fenêtres

[mobilier]I 0069 200272

S 0537 stores en bois tissé [mobilier] W 0355 200269T 0024 tableaux accroche-clefs K 0018 200197T 0026 tableaux d’affichage D 0185 200002T 0033 tables * T 0018 200070T 0034 tables à dessin D 0280 200083T 0039 tables de massage M 0125 200229T 0040 tables de toilette D 0305 200189T 0041 tables de toilette [mobilier] W 0066 200137T 0043 tables métalliques T 0024 200188T 0044 tables (plateaux de --- ) T 0016 200169T 0049 tablettes de rangement S 0323 200191T 0050 tablettes pour machines à écrire T 0564 200095T 0054 tabourets F 0421 200235T 0066 tailleurs (bustes pour --- ) C 0942 200038T 0088 tampons [chevilles] non métalliques P 0502 200232T 0120 tapis d’escaliers (tringles de --- ) S 0806 200105T 0193 tente (piquets de --- ) non


T 0218 tête (appuie- --- ) [meubles] H 0132 200052T 0290 tiroirs L 0310 200192T 0354 toilette (tables de --- ) D 0305 200189T 0394 tonneaux (cannelles de --- ) non



D’ORDREN° DEBASE

T 0396 tonneaux (cercles pour --- ) nonmétalliques

C 0218 200211

T 0398 tonneaux (chantiers [supports]pour --- ) non métalliques

C 0219 200120

T 0400 tonneaux non métalliques C 0222 200119T 0401 tonneaux (robinets de --- ) [non


T 0465 transatlantiques [chaises longues] D 0027 200194T 0481 transport (palanches de --- ) S 0382 200265T 0483 transport (palettes de --- ) non


T 0489 traversins B 0517 200195T 0506 tresses de paille S 0984 200161T 0507 tréteaux [mobilier] T 0467 200196T 0523 tringles de rideaux C 1093 200175T 0524 tringles de tapis d’escaliers S 0806 200105T 0533 trotteurs pour enfants I 0075 200258T 0587 tuyaux de drainage (clapets de --- )

en matières plastiquesD 0273 200231

T 0596 tuyaux flexibles (dévidoirs nonmécaniques pour --- ) nonmétalliques

R 0130 200103

T 0599 tuyaux flexibles (enrouleurs nonmécaniques pour --- ) nonmétalliques

W 0252 200104

U 0016 urnes funéraires U 0042 200267V 0005 vaisseliers P 0472 200198V 0019 vannerie W 0241 200199V 0021 vannes [autres que parties de

machines] non métalliquesV 0018 200186

V 0102 véhicules (serrures pour --- ) nonmétalliques

L 0312 200181

V 0139 verre argenté [miroiterie] S 0481 200013V 0193 vêtements (cintres pour --- ) C 0629 200059V 0202 vêtements (housses à --- ) [penderie] C 0982 200129V 0203 vêtements (housses pour --- )

[rangement]G 0047 200252

V 0207 vêtements (patères [crochets]pour --- ) non métalliques

C 0591 200166

V 0258 vis non métalliques S 0182 200215V 0286 vitrines [meubles] S 0387 200200



Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges;brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut oumi-ouvré (à l’exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autresclasses.


D’ORDREN° DEBASE

A 0014 abreuvoirs D 0326 210001A 0141 aérosols (appareils destinés à la

projection d’ --- ) non à usagemédical

A 0114 210233

A 0350 aliments (récipients calorifugespour les --- )

T 0187 210007

A 0484 ampoules en verre [récipients] G 0132 210009A 0519 animaux (bacs de propreté pour --- ) L 0282 210306A 0525 animaux de compagnie (cages

pour --- )C 0027 210302

A 0543 animaux (peignes pour --- ) C 0738 210075A 0548 animaux (soies d’ --- ) [brosserie et

pinceaux]B 0699 210010

A 0566 anneaux pour la volaille P 0612 210011A 0767 arrosage des fleurs et des plantes

(seringues pour l’ --- )S 1127 210206

A 0768 arrosage (instruments d’ --- ) W 0123 210013A 0769 arrosage (lances pour tuyaux d’ --- ) N 0121 210012A 0771 arroseurs S 0782 210015A 0773 arrosoirs W 0122 210016A 0774 arrosoirs (pommes d’ --- ) N 0122 210183A 0782 art (objets d’ --- ) en porcelaine, en

terre cuite ou en verreW 0350 210234

A 0807 assiettes non en métaux précieux T 0012 210235A 0832 auges * F 0068 210002A 0842 autoclaves (marmites --- ) non

électriquesA 0489 210236

A 0845 autocuiseurs non électriques A 0489 210236B 0006 bacs de propreté pour animaux L 0282 210306B 0033 bagues pour oiseaux R 0246 210018B 0034 baguettes [instruments de cuisine] C 0454 210311B 0049 baignoires d’oiseaux * B 0404 210019B 0054 baignoires pour bébés [portatives] B 0009 210301B 0088 balais B 0713 210020B 0089 balais à franges M 0392 210135B 0094 balais mécaniques C 0163 210021B 0117 ballons en verre [récipients] G 0137 210022B 0175 baquets B 0730 210023B 0179 barbe (blaireaux à --- ) S 0291 210240B 0227 bassins [récipients] B 0152 210025B 0247 bâtonnets pour cocktails C 0644 210314B 0255 batteries de cuisine * C 0865 210026B 0261 batteurs non électriques B 0233 210238B 0278 bébés (baignoires pour --- )

[portatives]B 0009 210301

B 0290 becs verseurs S 0766 210027B 0320 bestiaux (crèches pour --- ) T 0485 210095B 0326 bétail (étrilles pour le --- ) C 1083 210028B 0346 beurre (cloches à --- ) B 0804 210031B 0353 beurriers B 0800 210030B 0356 biberons (chauffe- --- ) non

électriquesH 0149 210239

B 0392 bidons [gourdes] D 0323 210144B 0396 bière (chopes à --- ) B 0265 210032


D’ORDREN° DEBASE

B 0456 blaireaux S 0291 210240B 0457 blaireaux (porte- --- ) S 0290 210241B 0498 bobèches non en métaux précieux C 0079 210242B 0506 bocaux G 0141 210033B 0512 boire (récipients à --- ) D 0327 210034B 0581 boissons (récipients calorifuges

pour --- )B 0338 210035

B 0584 boîtes à biscuits C 0862 210317B 0585 boîtes à casse-croûte L 0348 210325B 0599 boîtes à pain B 0665 210310B 0600 boîtes à savon S 0607 210037B 0602 boîtes à thé [non en métaux

précieux]T 0098 210038

B 0616 boîtes en métal pour la distributionde serviettes en papier

B 0611 210036

B 0619 boîtes en verre B 0608 210243B 0625 bols B 0592 210039B 0626 bonbonnes D 0049 210040B 0628 bonbonnières non en métaux


B 0658 bottes (tire- --- ) B 0542 210041B 0674 bouchons de verre G 0148 210042B 0680 bouchons (tire- --- ) C 0907 210043B 0701 bougeoirs non en métaux précieux C 0074 210245B 0712 bouilloires non électriques K 0014 210246B 0722 boules à thé [non en métaux


B 0725 boules de verre G 0130 210044B 0740 bouteilles B 0579 210045B 0752 bouteilles isolantes I 0125 210046B 0756 bouteilles (ouvre- --- ) B 0573 210048B 0758 bouteilles réfrigérantes R 0145 210047B 0765 boutons [poignées] en porcelaine K 0064 210249B 0768 boutons (tire- --- ) B 0806 210223B 0808 bricelets (fers à --- ) non électriques W 0006 210309B 0833 brochettes [aiguilles métalliques]

pour la cuissonC 0870 210049

B 0836 brocs J 0056 210271B 0857 brosserie B 0716 210053B 0858 brosserie (matériaux pour la --- ) B 0727 210054B 0859 brosses * B 0718 210014B 0863 brosses à dents T 0362 210250B 0864 brosses à dents [électriques] T 0363 210276B 0865 brosses électriques [à l’exception

des parties de machines]B 0721 210251

B 0868 brosses pour laver la vaisselle D 0167 210304B 0876 broyeurs ménagers non électriques M 0336 210158B 0878 brûle-parfums P 0255 210056B 0903 burettes non en métaux précieux C 1041 210057B 0910 bustes en porcelaine, en terre cuite

ou en verreB 0789 210252

C 0002 cabarets [plateaux à servir] non enmétaux précieux

C 0003 210058

C 0039 cache-pot non en papier F 0340 210253




D’ORDREN° DEBASE

C 0077 café (filtres à --- ) non électriques C 0666 210256C 0078 café (moulins à --- ) à main C 0669 210254C 0081 café (percolateurs à --- ) non


C 0084 café (services à --- ) non en métauxprécieux

C 0675 210255

C 0089 cafetières non électriques non enmétaux précieux

C 0680 210287

C 0090 cages à oiseaux B 0408 210059C 0092 cages pour animaux de compagnie C 0027 210302C 0140 calorifuges (récipients --- ) H 0166 210062C 0164 candélabres [chandeliers] non en

métaux précieuxC 0074 210245

C 0229 carafes D 0024 210063C 0231 carafes (dessous de --- ) [non en

papier et autres que linge detable]

C 0626 210258

C 0283 carrousels [articles de cuisine] L 0094 210324C 0292 cartes de menus (porte- --- ) M 0223 210064C 0330 casseroles S 0918 210065C 0332 casseroles à pression non


C 0382 cendres (tamiseurs de --- )[ustensiles de ménage]

C 0512 210067

C 0396 céramiques (produits --- ) pour leménage

C 0313 210068

C 0450 chambre (pots de --- ) C 0344 210192C 0464 chamoisées (peaux --- ) pour le

nettoyageC 0346 210263

C 0475 chandeliers non en métauxprécieux

C 0074 210245

C 0514 charbon (seaux à --- ) C 0622 210060C 0550 chasse-mouches F 0375 210069C 0586 chaudrons C 0260 210070C 0603 chauffe-biberons non électriques H 0149 210239C 0612 chausse-pieds S 0355 210213C 0622 chaussures (brosses à --- ) B 0725 210071C 0625 chaussures (cireuses pour --- ) non

électriquesW 0164 210264

C 0626 chaussures (cornes à --- ) S 0355 210213C 0638 chaussures (formes [embauchoirs,

tendeurs] pour --- )S 0362 210120

C 0694 chemises (tendeurs de --- ) S 0340 210072C 0710 chevaux (brosses pour --- ) H 0265 210073C 0752 chiffons de nettoyage C 0553 210077C 0770 chinoiseries [porcelaines] C 0432 210078C 0792 chopes à bière B 0265 210032C 0900 cireuses [appareils non électriques] W 0163 210080C 0903 cireuses pour chaussures [non

électriques]W 0164 210264

C 0953 cloches à beurre B 0804 210031C 0954 cloches à fromage C 0372 210265C 0989 cocottes pour cuire à l’étuvée, non

électriquesH 0292 210322

C 1030 colle (pots à --- ) G 0196 210084C 1246 coquetiers non en métaux précieux E 0037 210165C 1255 corbeilles à usage domestique non

en métaux précieuxB 0155 210266

C 1289 cornes à boire H 0259 210086C 1290 cornes à chaussures S 0355 210213


D’ORDREN° DEBASE

C 1336 cosmétiques (ustensiles --- ) C 0938 210087C 1348 coton (déchets de --- ) pour le


C 1395 coupe-pâte [couteau de boulanger] P 0164 210328C 1399 coupes à fruits F 0486 210089C 1463 couteaux (porte- --- ) pour la table K 0050 210090C 1471 couvercles de marmites

(fermetures pour --- )C 0582 210091

C 1472 couvercles de plats D 0161 210269C 1473 couvercles de pots P 0581 210092C 1513 cravates (dispositifs pour maintenir

en forme les --- )T 0234 210094

C 1528 crèches pour bestiaux T 0485 210095C 1555 cribles [ustensiles de ménage] S 0416 210061C 1566 cristaux [verrerie] C 1051 210098C 1585 cruches J 0056 210271C 1587 cruchons non en métaux précieux J 0056 210271C 1595 cuillers à mélanger [ustensiles de

cuisine]M 0337 210326

C 1598 cuir à polir P 0545 210100C 1627 cuisine (batteries de --- ) * C 0865 210026C 1629 cuisine (moules de --- ) C 0860 210103C 1631 cuisine (récipients pour la --- ) non en

métaux précieuxK 0031 210272

C 1634 cuisine (ustensiles de --- ) non enmétaux précieux

K 0036 210273

C 1641 cuisson (ustensiles de --- ) nonélectriques

C 0872 210274

C 1666 cure-dents T 0366 210105C 1668 cure-dents (porte- --- ) non en

métaux précieuxT 0364 210275

C 1677 cuvettes B 0592 210039C 1679 cuviers à lessive L 0353 210106D 0001 daim (peaux de --- ) pour le


D 0008 dames-jeannes D 0049 210040D 0011 déborder (plaques pour empêcher

le lait de --- )P 0486 210107

D 0013 débouchoirs à ventouse P 0511 210329D 0023 déchets de laine pour le nettoyage W 0340 210163D 0041 découper (planches à --- ) pour la

cuisineC 1122 210108

D 0061 démaquillage (appareils pour le --- )non électriques

M 0045 210109

D 0067 démêloirs C 0739 210110D 0094 dents (brosses à --- ) T 0362 210250D 0095 dents (brosses à --- ) électriques T 0363 210276D 0106 dépoussiéreurs non électriques D 0374 210111D 0130 désodorisation (appareils de --- ) à

usage personnelD 0070 210277

D 0144 dessous de carafes, non en papieret autres que linge de table

C 0626 210258

D 0147 dessous de fers à repasser F 0290 210112D 0150 dessous-de-plat [ustensiles de

table]T 0479 210270

D 0163 détergent (torchons imprégnésd’un --- ) pour le nettoyage

C 0610 210113

D 0250 distributeurs de papier hygiénique T 0314 210116D 0253 distributeurs de savon S 0612 210117




D’ORDREN° DEBASE

D 0258 distribution de serviettes en papier(boîtes en métal pour la --- )

B 0611 210036

D 0286 douches buccales W 0083 210262E 0055 eaux gazeuses (siphons pour --- ) S 0488 210118E 0123 écouvillons pour nettoyer les

récipientsB 0724 210278

E 0156 écuelles B 0592 210039E 0220 émaillé (verre --- ) E 0123 210119E 0242 embauchoirs [formes] pour

chaussuresS 0362 210120

E 0271 emporte-pièces [articles de cuisine] C 0861 210316E 0274 émulseurs non électriques à usage

domestiqueB 0459 210096

E 0344 enseignes en porcelaine ou enverre

S 0436 210279

E 0348 entonnoirs F 0538 210121E 0377 épices (services à --- ) S 0727 210122E 0389 éponges abrasives pour la peau A 0009 210331E 0391 éponges de ménage S 0751 210280E 0392 éponges de toilette T 0316 210123E 0393 éponges (porte- --- ) S 0750 210124E 0395 épousseter (torchons [chiffons]

pour --- )D 0375 210282

E 0452 essuie-meubles F 0562 210125E 0483 éteignoirs non en métaux précieux C 0076 210295E 0484 étendoirs à linge D 0355 210126E 0499 étoffe (seaux en --- ) F 0007 210127E 0506 étoupe de nettoyage C 0554 210312E 0513 étrilles C 1083 210028E 0527 étuis pour peignes C 0732 210128F 0003 faïence E 0014 210129F 0059 fer (paille de --- ) pour le nettoyage S 0895 210005F 0076 fermetures pour couvercles de

marmitesC 0582 210091

F 0097 fers à bricelets [non électriques] W 0006 210309F 0109 fers à repasser (supports de --- ) F 0290 210112F 0147 fibres de silice vitrifiée non à usage

textileV 0159 210283

F 0149 fibres de verre autres que pourl’isolation ou à usage textile

F 0120 210284

F 0169 figurines [statuettes] en porcelaine,en terre cuite ou en verre

F 0130 210285

F 0170 fil dentaire F 0327 210320F 0217 fils de verre non à usage textile F 0122 210286F 0252 filtres à café non électriques C 0666 210256F 0254 filtres à thé [non en métaux


F 0259 filtres pour le ménage S 0962 210088F 0274 flacons non en métaux précieux F 0285 210289F 0293 fleurs (pots à --- ) F 0338 210133F 0296 fleurs (supports pour --- )

[arrangements floraux]H 0212 210132

F 0354 formes [embauchoirs] pourchaussures

S 0362 210120

F 0370 fouets non électriques à usageménager

W 0229 210134

F 0434 frire (poêles à --- ) F 0510 210136F 0439 friteuses non électriques D 0036 210260F 0441 fromage (cloches à --- ) C 0372 210265F 0445 frottoirs [brosses] S 0188 210137


D’ORDREN° DEBASE

F 0451 fruits (coupes à --- ) F 0486 210089F 0462 fruits (presse- --- ) non électriques à

usage ménagerF 0501 210138

F 0488 fumivores à usage domestique S 0585 210139G 0043 gamelles M 0229 210140G 0046 gants à polir P 0543 210294G 0051 gants de jardinage G 0043 210321G 0052 gants de ménage G 0176 210290G 0058 gants (ouvre- --- ) G 0169 210141G 0098 gâteaux (moules à --- ) C 0031 210142G 0105 gaufriers non électriques W 0006 210309G 0204 glace (seaux à --- ) I 0003 210196G 0208 glaces [matières premières] P 0470 210143G 0216 glacières portatives, non


G 0217 glaçons (moules à --- ) I 0007 210099G 0244 gobelets en papier ou en matières

plastiquesC 1070 210318

G 0245 gobelets non en métaux précieux G 0208 210232G 0278 gourdes D 0323 210144G 0341 grils [ustensiles de cuisson] G 0295 210145G 0342 grils (supports de --- ) G 0292 210146G 0362 guipons T 0082 210147H 0026 hanaps non en métaux précieux T 0048 210291H 0110 houppes à poudrer P 0622 210148H 0119 housses pour planches à repasser I 0171 210093H 0172 huiliers non en métaux précieux O 0024 210292I 0092 insectes (pièges à --- ) I 0111 210150I 0134 isolantes (bouteilles --- ) I 0125 210046J 0013 jardinage (gants de --- ) G 0043 210321J 0019 jattes B 0592 210039L 0026 laine de verre autre que pour

l’isolationG 0153 210152

L 0028 laine (déchets de --- ) pour lenettoyage

W 0340 210163

L 0052 lait (plaques pour empêcher le --- )de déborder

P 0486 210107

L 0090 lampes (brosses pour verres de --- ) L 0043 210052L 0120 lances pour tuyaux d’arrosage N 0121 210012L 0163 laver (planches à --- ) W 0054 210006L 0167 lèchefrites F 0510 210136L 0183 légumiers V 0049 210154L 0192 lessive (cuviers à --- ) L 0353 210106L 0193 lessive (séchoirs à --- ) C 0593 210205L 0273 linge (étendoirs à --- ) D 0355 210126L 0279 linge (pinces à --- ) C 0594 210313L 0294 liqueurs (services à --- ) L 0263 210155L 0317 litière (bacs à --- ) L 0282 210306L 0354 louches de cuisine B 0162 210156M 0051 majolique M 0043 210157M 0099 mangeoires pour animaux F 0069 210074M 0146 marmites C 0866 210101M 0148 marmites autoclaves non


M 0149 marmites (fermetures pourcouvercles de --- )

C 0582 210091

M 0248 mélangeurs manuels [shakers] M 0334 210082M 0255 ménage (éponges de --- ) S 0751 210280M 0258 ménage (ustensiles de --- ) non en

métaux précieuxU 0046 210159




D’ORDREN° DEBASE

M 0272 menus (porte-cartes de --- ) M 0223 210064M 0328 meubles (essuie- --- ) F 0562 210125M 0366 miettes (ramasse- --- ) C 1043 210160M 0470 mosaïques en verre non pour la

constructionM 0405 210161

M 0497 mouches (chasse- --- ) F 0375 210069M 0513 moules [ustensiles de cuisine] M 0443 210079M 0515 moules à glaçons I 0007 210099M 0516 moules de cuisine C 0860 210103M 0523 moulins à usage domestique à

mainM 0293 210162

N 0036 nécessaires de toilette T 0312 210115N 0038 nécessaires pour pique-niques

[vaisselle]P 0342 210170

N 0048 nettoyage (déchets de laine pourle --- )

W 0340 210163

N 0053 nettoyage (étoupe de --- ) C 0554 210312N 0055 nettoyage (instruments de --- )

actionnés manuellementC 0549 210104

N 0058 nettoyage (torchons [chiffons] de --- ) C 0553 210077N 0059 nettoyer (tampons à --- ) S 0160 210168N 0063 nichets N 0055 210164N 0104 nouilles [instruments à main]

(appareils à faire des --- )N 0108 210327

O 0034 oiseaux (bagues pour --- ) R 0246 210018O 0035 oiseaux (baignoires d’ --- ) * B 0404 210019O 0038 oiseaux (cages à --- ) B 0408 210059O 0059 ongles (brosses à --- ) N 0001 210050O 0070 opales (verres --- ) O 0070 210166O 0071 opalines O 0071 210167O 0156 ouvre-bouteilles B 0573 210048O 0157 ouvre-gants G 0169 210141P 0006 paille de fer pour le nettoyage S 0895 210005P 0021 pain (corbeilles à --- ) B 0664 210017P 0025 pain (planches à --- ) B 0666 210169P 0068 pantalons (presses pour --- ) T 0489 210171P 0069 pantalons (tendeurs de --- ) T 0491 210172P 0098 papier hygiénique (distributeurs

de --- )T 0314 210116

P 0154 parfum (pulvérisateurs de --- ) P 0257 210228P 0155 parfum (vaporisateurs à --- ) P 0257 210228P 0159 parfums (brûle- --- ) P 0255 210056P 0179 passe-thé non en métaux précieux T 0107 210288P 0181 passoires non en métaux précieux S 0963 210174P 0218 pâtisserie (rouleaux à --- ) R 0310 210175P 0234 peau (éponges abrasives pour la --- ) A 0009 210331P 0240 peaux chamoisées pour le


P 0242 peaux de daim pour le nettoyage C 0346 210263P 0259 peignes C 0736 210076P 0261 peignes électriques C 0737 210176P 0262 peignes (étuis pour --- ) C 0732 210128P 0291 pelles [accessoires de table] S 0158 210102P 0293 pelles à tartes P 0349 210177P 0324 percolateurs à café non électriques C 0673 210257P 0429 pieds (chausse- --- ) S 0355 210213P 0437 pièges à insectes I 0111 210150P 0497 pinces à linge C 0594 210313P 0513 pipettes [tâte-vin] P 0413 210178


D’ORDREN° DEBASE

P 0515 pique-niques (nécessaires pour --- )[vaisselle]

P 0342 210170

P 0556 planches à découper pour lacuisine

C 1122 210108

P 0559 planches à laver W 0054 210006P 0560 planches à pain B 0666 210169P 0561 planches à repasser I 0172 210179P 0562 planches à repasser (housses

pour --- )I 0171 210093

P 0582 plantes (supports pour --- )[arrangements floraux]

H 0212 210132

P 0616 plateaux à usage domestique enpapier

T 0448 210180

P 0617 plateaux à usage domestique nonen métaux précieux

T 0447 210267

P 0626 plats (couvercles de --- ) D 0161 210269P 0628 plats en papier P 0107 210173P 0629 plats non en métaux précieux D 0164 210208P 0651 plumeaux F 0053 210281P 0674 poches à douilles C 0811 210315P 0682 poêles à frire F 0510 210136P 0683 poêlons S 0108 210181P 0689 poignées de portes [en porcelaine] D 0257 210182P 0693 poils pour la brosserie H 0026 210055P 0718 poivre (moulins à --- ) à main P 0233 210184P 0721 poivriers non en métaux précieux P 0235 210185P 0725 polir [rendre brillant] (matériel

pour --- ) [à l’exception despréparations, du papier et de lapierre]

P 0547 210187

P 0727 polir (appareils et machines nonélectriques à --- ) à usagedomestique

P 0541 210186

P 0728 polir (cuir à --- ) P 0545 210100P 0745 pommes d’arrosoirs N 0122 210183P 0775 porc (soies de --- ) P 0353 210188P 0777 porcelaines P 0565 210189P 0786 porte-blaireaux S 0290 210241P 0788 porte-cartes de menus M 0223 210064P 0796 porte-couteaux pour la table K 0050 210090P 0800 porte-cure-dents non en métaux


P 0802 porte-éponges S 0750 210124P 0843 portes (poignées de --- ) en

porcelaineD 0257 210182

P 0846 porte-savon S 0615 210191P 0849 porte-serviettes non en métaux


P 0869 pot (cache- --- ) non en papier F 0340 210253P 0883 poteries P 0601 210193P 0886 pots P 0595 210153P 0887 pots à fleurs F 0338 210133P 0891 pots (couvercles de --- ) P 0581 210092P 0892 pots de chambre C 0344 210192P 0896 poubelles D 0372 210194P 0901 poudrer (houppes à --- ) P 0622 210148P 0904 poudriers non en métaux précieux P 0616 210195P 0937 presse-ail [ustensiles de cuisine] P 0660 210332P 0939 presse-fruits non électriques à

usage ménagerF 0501 210138




D’ORDREN° DEBASE

P 0947 presses pour pantalons T 0489 210171P 1022 pulvérisateurs de parfum P 0257 210228R 0050 rafraîchir (seaux à --- ) I 0003 210196R 0062 ramasse-miettes C 1043 210160R 0072 râpes [ustensiles de ménage] G 0256 210197R 0095 ratières R 0074 210198R 0138 récipients à boire D 0327 210034R 0139 récipients calorifuges H 0166 210062R 0142 récipients (écouvillons pour

nettoyer les --- )B 0724 210278

R 0152 récipients pour le ménage ou lacuisine [non en métaux précieux]

C 0833 210199

R 0157 récurer (tampons à --- ) métalliques S 0107 210066R 0165 réfrigérantes (bouteilles --- ) R 0145 210047R 0169 réfrigération d’aliments (articles

de --- ) contenant des fluidesd’échange de chaleur, à usagedomestique

F 0399 210293

R 0226 repasser (planches à --- ) I 0172 210179R 0227 repasser (supports de fers à --- ) F 0290 210112R 0363 ronds de serviettes [non en métaux


R 0397 rouleaux à pâtisserie R 0310 210175S 0024 sacrés (vases --- ) non en métaux


S 0046 sacs isothermes I 0183 210323S 0063 saladiers non en métaux précieux S 0041 210203S 0067 salières non en métaux précieux S 0050 210204S 0110 savon (boîtes à --- ) S 0607 210037S 0112 savon (distributeurs de --- ) S 0612 210117S 0113 savon (porte- --- ) S 0615 210191S 0154 seaux B 0730 210023S 0165 séchoirs à lessive C 0593 210205S 0180 seilles B 0730 210023S 0234 seringues pour l’arrosage des fleurs

et des plantesS 1127 210206

S 0240 serpillières [wassingues] C 0589 210303S 0258 services [vaisselle] non en métaux


S 0269 serviettes en papier (boîtes pour ladistribution de --- ) métalliques

B 0611 210036

S 0276 serviettes (porte- --- ) non en métauxprécieux

N 0018 210210

S 0278 serviettes (ronds de --- ) non enmétaux précieux

N 0020 210200

S 0322 silice fondue [produits mi-ouvrés]autre que pour la construction

F 0579 210308

S 0324 silice vitrifiée (fibres de --- ) non àusage textile

V 0159 210283

S 0334 siphons pour eaux gazeuses S 0488 210118S 0366 soies d’animaux [brosserie et

pinceaux]B 0699 210010

S 0400 sorbetières V 0119 210211S 0404 soucoupes non en métaux précieux S 0110 210212S 0445 souliers (cornes à --- ) S 0355 210213S 0447 souliers (formes [embauchoirs]

pour --- )S 0362 210120

S 0458 soupières non en métaux précieux S 0688 210214S 0460 sourcils (brosses à --- ) E 0215 210215S 0464 souricières M 0449 210216


D’ORDREN° DEBASE

S 0486 spatules [ustensiles de cuisine] S 0709 210330S 0509 statues en porcelaine, en terre cuite

ou en verreS 0859 210217

S 0515 statuettes en porcelaine, en terrecuite ou en verre

F 0130 210285

S 0561 sucriers non en métaux précieux S 1029 210218S 0600 surtouts de table [non en métaux

précieux]E 0155 210219

T 0020 table (surtouts de --- ) non en métauxprécieux

E 0155 210219

T 0084 tamis [ustensiles de ménage] S 0413 210097T 0086 tamiseurs de cendres [ustensiles

de ménage]C 0512 210067

T 0089 tampons à nettoyer S 0160 210168T 0090 tampons abrasifs pour la cuisine A 0007 210259T 0107 tapettes pour battre les tapis C 0161 210008T 0123 tapis (tapettes pour battre les --- ) C 0161 210008T 0135 tartes (pelles à --- ) P 0349 210177T 0142 tasses non en métaux précieux C 1069 210220T 0143 tâte-vin [pipettes] P 0413 210178T 0186 tendeurs de vêtements C 0608 210221T 0204 terrariums d’appartement [culture

des plantes]I 0067 210305

T 0230 thé (boîtes à --- ) non en métauxprécieux

T 0098 210038

T 0232 thé (boules à --- ) non en métauxprécieux

T 0103 210248

T 0234 thé (filtres à --- ) non en métauxprécieux

T 0107 210288

T 0238 thé (passe- --- ) non en métauxprécieux

T 0107 210288

T 0240 thé (services à --- ) non en métauxprécieux

T 0105 210209

T 0244 théières non en métaux précieux T 0113 210222T 0282 tire-bottes B 0542 210041T 0283 tire-bouchons C 0907 210043T 0284 tire-boutons B 0806 210223T 0289 tirelires non métalliques P 0354 210224T 0342 toilette (brosses de --- ) T 0311 210051T 0345 toilette (éponges de --- ) T 0316 210123T 0349 toilette (nécessaires de --- ) T 0312 210115T 0356 toilette (ustensiles de --- ) T 0317 210225T 0406 torchons [chiffons] de nettoyage C 0553 210077T 0407 torchons imprégnés d’un détergent

pour le nettoyageC 0610 210113

T 0582 tuyaux d’arrosage (lances pour --- ) N 0121 210012U 0017 urnes non en métaux précieux U 0043 210226U 0021 ustensiles de cuisine non en

métaux précieuxK 0036 210273

U 0023 ustensiles de cuisson nonélectriques

C 0872 210274

U 0025 ustensiles de ménage non enmétaux précieux

U 0046 210159

V 0008 vaisselle non en métaux précieux T 0027 210227V 0030 vaporisateurs à parfum P 0257 210228V 0039 vases de nuit C 0344 210192V 0043 vases non en métaux précieux V 0042 210190V 0045 vases sacrés non en métaux





D’ORDREN° DEBASE

V 0111 véhicules (verre pour vitres de --- )[produit semi-fini]

G 0138 210231

V 0141 verre auquel sont incorporés de finsconducteurs électriques

G 0140 210229

V 0142 verre brut ou mi-ouvré [àl’exception du verre deconstruction]

G 0149 210149

V 0144 verre émaillé E 0123 210119V 0145 verre en poudre pour la décoration P 0624 210114V 0147 verre (fibres de --- ) autres que pour

l’isolation ou à usage textileF 0120 210284

V 0150 verre (fils de --- ) non à usage textile F 0122 210286V 0153 verre (laine de --- ) autre que pour

l’isolationG 0153 210152

V 0158 verre peint G 0159 210230V 0160 verre pour vitres de véhicules

[produit semi-fini]G 0138 210231

V 0169 verres [récipients] G 0146 210085V 0170 verres à boire D 0324 210319V 0177 verres de lampes (brosses pour --- ) L 0043 210052V 0181 verres opales O 0070 210166V 0185 verseurs (becs --- ) S 0766 210027V 0214 vêtements (tendeurs de --- ) C 0608 210221V 0243 vin (tâte- --- ) [pipettes] P 0413 210178V 0281 vitres de véhicules (verre pour --- )

[produit semi-fini]G 0138 210231

V 0307 volaille (anneaux pour la --- ) P 0612 210011V 0319 volières [cages à oiseaux] B 0408 210059


D’ORDREN° DEBASE



Classe 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes); matières de rembourrage (àl’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.


D’ORDREN° DEBASE

A 0128 aérage (cloisons d’ --- ) en toile àvoiles goudronnée [pour lesmines]

T 0085 220001

A 0327 algues de mer [matières derembourrage]

S 0226 220074

A 0545 animaux (poils d’ --- ) A 0300 220065B 0001 bâches * T 0084 220002B 0141 bandelettes pour attacher la vigne S 1004 220003B 0144 bandes à lier non métalliques B 0106 220078B 0522 bois (copeaux de --- ) W 0318 220004B 0539 bois (laine de --- ) W 0324 220005B 0551 bois (sciure de --- ) S 0126 220006B 0636 bonneterie (sacs de lavage de --- ) B 0043 220106B 0734 bourres [rembourrures] F 0315 220007B 0735 bourrette R 0084 220008B 0749 bouteilles (enveloppes pour --- ) en

pailleS 0985 220080

B 0757 bouteilles (paillons pour --- ) S 0985 220080B 0805 bretelles pour la manutention de

fardeaux [non métalliques]B 0627 220081

C 0026 câbles non métalliques C 0021 220084C 0153 camouflage (bâches de --- ) C 0065 220085C 0154 camouflage (filets de --- ) C 0066 220009C 0207 capitons ni en caoutchouc, ni en


C 0208 capoc K 0004 220047C 0462 chameau (poils de --- ) C 0061 220012C 0483 chanvre H 0185 220013C 0717 cheveux H 0009 220017C 0960 cloisons d’aérage en toile à voiles

goudronnée [pour les mines]T 0085 220001

C 0982 coco (fibres de --- ) C 0656 220018C 0988 cocons C 0660 220019C 1238 copeaux de bois W 0318 220004C 1260 cordages non métalliques R 0331 220020C 1261 corde (échelles de --- ) R 0327 220023C 1264 cordes * R 0329 220021C 1266 cordes de fouets W 0223 220022C 1268 cordes de remorquage de véhicules C 0113 220103C 1277 cordons de fenêtres à guillotine S 0097 220088C 1279 cordons de suspension C 0898 220089C 1346 coton brut R 0080 220025C 1347 coton (déchets de --- ) [bourre] C 0953 220090C 1349 coton (étoupe de --- ) C 0952 220026C 1560 crin * A 0300 220065C 1562 crins de cheval H 0267 220027D 0022 déchets de coton [bourre] C 0953 220090D 0314 duvet [plumes] D 0266 220028E 0086 échelles de corde R 0327 220023E 0161 édredon [plumes] E 0047 220029E 0217 élingues pour la manutention de

fardeaux [non métalliques]S 0576 220083

E 0226 emballage [rembourrage] (matièresd’ --- ) ni en caoutchouc, ni enmatières plastiques

P 0007 220031

E 0227 emballage (cordes d’ --- ) P 0012 220091


D’ORDREN° DEBASE

E 0230 emballage (ficelles d’ --- ) P 0013 220032E 0238 emballages pour bouteilles [en

paille]S 0985 220080

E 0245 embourrage (matières d’ --- ) ni encaoutchouc, ni en matièresplastiques

P 0015 220030

E 0359 enveloppes pour bouteilles [enpaille]

S 0985 220080

E 0505 étoupe T 0381 220014F 0043 fenêtres à guillotine (cordons de --- ) S 0097 220088F 0144 fibres de carbone à usage textile C 0126 220087F 0146 fibres de silice vitrifiée à usage


F 0148 fibres de verre à usage textile G 0136 220093F 0153 fibres en matières plastiques à

usage textileP 0458 220092

F 0157 fibres textiles T 0175 220076F 0159 ficelles S 0996 220035F 0182 filets * N 0061 220094F 0186 filets de pêche F 0233 220011F 0191 filets (fils de --- ) T 0552 220039F 0204 fils à lier non métalliques T 0209 220079F 0212 fils de filets T 0552 220039F 0239 filtrantes (matières --- ) [ouate] F 0163 220095F 0284 fleurets de soie S 0453 220040F 0299 flocons de laine W 0330 220041F 0367 fouets (cordes de --- ) W 0223 220022F 0369 fouets (mèches de --- ) W 0223 220022G 0062 garcettes G 0076 220036G 0175 gerbes (liens de --- ) non métalliques S 0300 220042G 0274 goudronnée (toile --- ) T 0084 220002H 0022 hamacs H 0051 220043H 0070 herbes pour le rembourrage G 0255 220044J 0009 jalousies (rubans de --- ) L 0024 220045J 0071 jute J 0069 220046K 0004 kapok K 0004 220047L 0006 lacets [pièges] S 0595 220048L 0010 lacis N 0071 220049L 0020 laine brute ou traitée R 0083 220050L 0021 laine cardée C 0149 220051L 0023 laine de bois W 0324 220005L 0025 laine de rembourrage U 0033 220033L 0032 laine (flocons de --- ) W 0330 220041L 0034 laine peignée C 0734 220052L 0153 lavage de bonneterie (sacs de --- ) B 0043 220106L 0224 liber L 0174 220054L 0232 liens non métalliques W 0359 220063L 0233 liens non métalliques à usage

agricoleB 0389 220086

L 0235 lier (bandes à --- ) non métalliques B 0106 220078L 0237 lier (fils à --- ) non métalliques T 0209 220079L 0246 ligneuls W 0148 220055L 0259 lin brut [teillé] R 0082 220056L 0290 linters L 0261 220101L 0308 literie (plumes pour la --- ) F 0055 220057




D’ORDREN° DEBASE

M 0124 manutention de fardeaux (bretellespour la --- ) non métalliques

B 0627 220081

M 0126 manutention de fardeaux (élinguespour la --- ) non métalliques

S 0576 220083

M 0128 manutention de fardeaux (sanglespour la --- ) non métalliques

S 0974 220082

M 0161 marquises en matièressynthétiques

A 0507 220102

M 0162 marquises en matières textiles A 0508 220058M 0231 mèches de fouets W 0223 220022M 0382 mines (cloisons d’aérage en toile à

voiles goudronnée pour les --- )T 0085 220001

O 0135 ouate à filtrer W 0001 220060O 0138 ouate pour le rembourrage ou le

capitonnageW 0003 220061

P 0009 paille pour le rembourrage S 0979 220062P 0018 paillons pour bouteilles S 0985 220080P 0096 papier (ficelles en --- ) T 0553 220038P 0248 pêche (filets de --- ) F 0233 220011P 0658 plumes pour la literie F 0055 220057P 0659 plumes pour le rembourrage F 0056 220064P 0692 poils d’animaux A 0300 220065P 0931 prélarts T 0084 220002R 0065 ramie (fibres de --- ) R 0060 220066R 0073 raphia R 0035 220067R 0202 rembourrage (herbes pour le --- ) G 0255 220044R 0203 rembourrage (laine de --- ) U 0033 220033R 0205 rembourrage (matières de --- ) ni en

caoutchouc, ni en matièresplastiques

P 0015 220030

R 0206 rembourrage (plumes pour le --- ) F 0056 220064R 0433 rubans de jalousies L 0024 220045S 0018 sachets [enveloppes, pochettes]

pour l’emballage [en matièrestextiles]

S 0006 220069

S 0027 sacs [enveloppes, pochettes] pourl’emballage [en matières textiles]

S 0006 220069

S 0040 sacs de lavage de bonneterie B 0043 220106S 0047 sacs postaux M 0034 220104S 0050 sacs pour le transport et

l’emmagasinage de marchandisesen vrac

B 0050 220068

S 0078 sangles de chanvre H 0186 220015S 0082 sangles pour la manutention de

fardeaux [non métalliques]S 0974 220082

S 0132 schappe [bourre] S 0149 220016S 0146 sciure de bois S 0126 220006S 0323 silice vitrifiée (fibres de --- ) à usage


S 0339 sisal S 0490 220077S 0360 soie brute R 0084 220008S 0363 soie (fleurets de --- ) S 0453 220040S 0481 spart (fibres de --- ) E 0167 220070T 0194 tentes T 0162 220071T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses

brutesR 0081 220010

T 0330 toile goudronnée T 0084 220002T 0361 toisons [poils d’animaux] F 0302 220072T 0404 tonte S 0378 220073V 0034 varech [matière de rembourrage] S 0226 220074


D’ORDREN° DEBASE

V 0061 véhicules (bâches de --- ) V 0068 220075V 0069 véhicules (cordes de remorquage

de --- )C 0113 220103

V 0146 verre (fibres de --- ) à usage textile G 0136 220093V 0236 vigne (bandelettes pour attacher

la --- )S 1004 220003

V 0293 voiles [gréement] S 0035 220059V 0295 voiles pour ski à voile S 0036 220105



Classe 23 Fils à usage textile.


D’ORDREN° DEBASE

B 0839 broder (fils à --- ) E 0109 230003C 0197 caoutchouc (fils de --- ) à usage

textileR 0358 230018

C 0484 chanvre (fils de --- ) H 0189 230005C 0699 chenille [fil] C 0393 230031C 0983 coco (fils de --- ) C 0696 230006C 1350 coton (filés de --- ) S 0786 230008C 1351 coton (fils de --- ) C 0951 230002C 1369 coudre (fils à --- ) S 0273 230009E 0177 élastiques (fils --- ) à usage textile E 0054 230019F 0178 filés S 0789 230010F 0202 fils * Y 0002 230001F 0209 fils de caoutchouc à usage textile R 0358 230018F 0216 fils de verre à usage textile F 0121 230017F 0219 fils élastiques à usage textile E 0054 230019F 0225 fils en matières plastiques à usage

textileT 0218 230020

J 0072 jute (fils de --- ) J 0071 230011L 0030 laine filée S 0790 230012L 0031 laine (fils de --- ) W 0345 230004L 0262 lin (fils de --- ) L 0240 230013R 0102 rayonne (fils de --- ) R 0086 230014R 0238 repriser (fils à --- ) D 0013 230015S 0361 soie filée S 0787 230016S 0362 soie (fils de --- ) S 0455 230007V 0149 verre (fils de --- ) à usage textile F 0121 230017


D’ORDREN° DEBASE



Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table.


D’ORDREN° DEBASE

A 0114 adhésifs (tissus --- ) collables àchaud

A 0076 240001

A 0146 aérostatiques (étoffesimperméables aux gaz pourballons --- )

F 0003 240002

A 0432 ameublement (tissus d’ --- ) U 0029 240004B 0062 bain (linge de --- ) [à l’exception de

l’habillement]B 0168 240005

B 0113 ballons aérostatiques (étoffesimperméables aux gaz pour --- )

F 0003 240002

B 0174 bannières B 0110 240006B 0221 basins F 0583 240054B 0420 billards (tapis de --- ) B 0371 240007B 0464 blanchets pour l’imprimerie en


B 0495 blutoir (étamine de --- ) B 0518 240009B 0708 bougran B 0735 240010B 0829 brocarts B 0700 240011B 0844 broderie (tissus recouverts de

motifs dessinés pour la --- )T 0396 240049

C 0133 calicot C 0054 240095C 0168 canevas pour la tapisserie ou la

broderieC 0094 240015

C 0230 carafes (dessous de --- ) [linge detable]

C 0628 240096

C 0485 chanvre (tissus de --- ) H 0188 240017C 0486 chanvre (toile de --- ) H 0187 240018C 0492 chapeaux (coiffes de --- ) H 0112 240019C 0636 chaussures (étoffes à doublure

pour --- )L 0244 240020

C 0651 chaussures (tissus pour --- ) F 0002 240021C 0689 chemins de table T 0014 240022C 0701 chenillé (tissu --- ) C 0391 240111C 0737 cheviottes [étoffes] C 0403 240023C 0894 cirées (toiles --- ) [nappes] O 0035 240025C 1013 coiffes de chapeaux H 0112 240019C 1353 coton (tissus de --- ) C 0946 240028C 1354 cotonnades C 0946 240028C 1357 couchage (sacs de --- ) [enveloppes

cousues remplaçant les draps]S 0551 240100

C 1438 courtepointes B 0240 240029C 1455 coussins (housses pour --- ) C 0983 240115C 1466 coutil T 0226 240031C 1483 couvertures de lit B 0236 240114C 1484 couvertures de lit en papier B 0241 240032C 1487 couvertures de voyage T 0444 240034C 1494 couvre-lits B 0240 240029C 1496 couvre-pieds B 0240 240029C 1548 crêpe [tissu] C 1027 240035C 1550 crépon C 1028 240036D 0005 damas [étoffe] D 0003 240037D 0063 démaquiller (serviettes à --- ) en

matières textilesT 0289 240101

D 0143 dessous de carafes [linge de table] C 0628 240096D 0152 dessus-de-lit [couvre-lits] B 0240 240029D 0281 doublures [étoffes] L 0252 240039D 0300 drapeaux [non en papier] F 0265 240042


D’ORDREN° DEBASE

D 0301 draps S 0315 240040D 0309 droguet D 0339 240044E 0162 édredons [couvre-pieds de duvet] E 0048 240045E 0180 élastiques (tissus --- ) E 0056 240046E 0251 embrasses en matières textiles C 1089 240047E 0355 enveloppes de matelas M 0155 240030E 0450 essuie-mains en matières textiles T 0386 240072E 0454 essuie-verres G 0155 240048E 0473 étamine B 0770 240043E 0474 étamine de blutoir B 0518 240009E 0496 étiquettes en tissu L 0002 240102E 0500 étoffes * M 0143 240012F 0008 fanions [non en papier] F 0265 240042F 0132 feutre * F 0071 240027F 0151 fibres de verre (tissus en --- ) à

usage textileF 0118 240104

F 0238 filtrantes (matières --- ) [matièrestextiles]

F 0156 240105

F 0276 flanelle [tissu] F 0273 240050F 0277 flanelle de santé S 0087 240051F 0435 frise [étoffe] F 0471 240052F 0442 fromage (toiles à --- ) C 0370 240053F 0521 futaine F 0583 240054G 0055 gants de toilette W 0061 240055G 0135 gaze [tissu] G 0090 240056G 0256 gommées (toiles --- ) autres que pour

la papeterieG 0326 240057

H 0017 haire [étoffe] H 0038 240058H 0112 housses de protection pour

meublesC 0988 240059

H 0116 housses d’oreillers P 0361 240112H 0117 housses pour abattants de toilettes C 0979 240118H 0118 housses pour coussins C 0983 240115I 0032 imprimerie (blanchets pour l’ --- ) en


I 0044 imprimerie (tissus de soie pourpatrons d’ --- )

S 0452 240060

I 0075 indienne C 0055 240061J 0023 jersey [tissu] J 0025 240062J 0073 jute (tissus de --- ) J 0070 240063L 0029 laine (étoffes de --- ) W 0342 240064L 0035 laine (tissus de --- ) W 0342 240064L 0264 lin (tissus de --- ) L 0233 240067L 0266 linceuls S 0394 240041L 0268 linge de bain [à l’exception de

l’habillement]B 0168 240005

L 0269 linge de lit B 0243 240068L 0270 linge de maison H 0299 240071L 0272 linge de table non en papier T 0006 240070L 0278 linge ouvré D 0110 240069L 0283 lingerie (tissus pour la --- ) L 0242 240038L 0301 lit (couvertures de --- ) B 0236 240114L 0302 lit (couvertures de --- ) en papier B 0241 240032L 0303 lit (dessus-de- --- ) [couvre-lits] B 0240 240029L 0304 lit (linge de --- ) B 0243 240068L 0307 literie [linge] B 0239 240099L 0322 lits (couvre- --- ) [dessus-de-lit] B 0240 240029




D’ORDREN° DEBASE

M 0035 mains (essuie- --- ) en matièrestextiles

T 0386 240072

M 0046 maison (linge de --- ) H 0299 240071M 0133 marabout [étoffe] M 0090 240073M 0204 matelas (enveloppes de --- ) M 0155 240030M 0206 matelas (toile à --- ) T 0230 240074M 0212 matières plastiques [succédanés du

tissu]P 0462 240081

M 0329 meubles (étoffe pour --- ) U 0029 240004M 0334 meubles (housses de protection

pour --- )C 0988 240059

M 0340 meubles (revêtements de --- ) enmatières plastiques

F 0560 240075

M 0341 meubles (revêtements de --- ) enmatières textiles

F 0561 240117

M 0344 meubles (tissu pour --- ) U 0029 240004M 0429 moleskine [tissu] M 0370 240077M 0501 mouchoirs de poche [en matières

textiles]H 0066 240078

M 0532 moustiquaires M 0406 240079M 0548 murales (tentures --- ) en matières

textilesW 0029 240103

N 0007 nappes [non en papier] T 0002 240033N 0100 non-tissés [textile] N 0107 240098O 0102 oreillers (housses d’ --- ) P 0361 240112O 0103 oreillers (taies d’ --- ) P 0362 240080P 0219 patrons d’imprimerie (tissus de soie

pour --- )S 0452 240060

P 0229 pavillons [drapeaux] F 0265 240042P 0233 peau d’animaux (tissus imitant la --- ) F 0004 240003P 0550 plaids T 0444 240034P 0607 plastiques (matières --- )

[succédanés du tissu]P 0462 240081

P 0853 portières [rideaux] D 0240 240082R 0066 ramie (tissus de --- ) R 0059 240083R 0103 rayonne (tissus de --- ) R 0085 240084R 0287 revêtements de meubles [en

matières plastiques]F 0560 240075

R 0289 revêtements de meubles enmatières textiles

F 0561 240117

R 0311 rideaux de douche en matièrestextiles ou en matières plastiques

S 0390 240119

R 0315 rideaux en matières textiles ou enmatières plastiques

C 1099 240085

R 0365 ronds de table [non en papier] T 0008 240097S 0037 sacs de couchage [enveloppes

cousues remplaçant les draps]S 0551 240100

S 0260 serviettes à démaquiller enmatières textiles

T 0289 240101

S 0262 serviettes de table [en matièrestextiles]

T 0011 240076

S 0264 serviettes de toilette [en matièrestextiles]

F 0014 240087

S 0282 sets de table non en papier P 0431 240113S 0364 soie (tissus de --- ) S 0451 240088S 0482 spart (tissus de --- ) E 0166 240090T 0012 table (chemins de --- ) T 0014 240022T 0015 table (linge de --- ) non en papier T 0006 240070T 0017 table (serviettes de --- ) en matières

textilesT 0011 240076


D’ORDREN° DEBASE

T 0021 table (tapis de --- ) [non en papier] T 0002 240033T 0059 taffetas [tissu] T 0033 240091T 0062 taies d’oreillers P 0362 240080T 0115 tapis de billards B 0371 240007T 0119 tapis de table [non en papier] T 0002 240033T 0195 tentures murales en matières

textilesW 0029 240103

T 0299 tissu chenillé C 0391 240111T 0301 tissus * F 0001 240008T 0302 tissus à usage textile F 0010 240116T 0303 tissus adhésifs collables à chaud A 0076 240001T 0307 tissus élastiques E 0056 240046T 0308 tissus en fibres de verre à usage

textileF 0118 240104

T 0311 tissus imitant la peau d’animaux F 0004 240003T 0314 tissus recouverts de motifs

dessinés pour la broderieT 0396 240049

T 0323 toile * C 0585 240013T 0325 toile à matelas T 0230 240074T 0334 toiles à fromage C 0370 240053T 0335 toiles cirées [nappes] O 0035 240025T 0338 toiles gommées autres que pour la

papeterieG 0326 240057

T 0346 toilette (gants de --- ) W 0061 240055T 0352 toilette (serviettes de --- ) en

matières textilesF 0014 240087

T 0360 toilettes (housses pour abattantsde --- )

C 0979 240118

T 0492 treillis [toile de chanvre] T 0463 240016T 0518 tricots [tissus] K 0052 240092T 0569 tulles T 0524 240089V 0117 velours V 0104 240026V 0166 verre (tissus en fibres de --- ) à

usage textileF 0118 240104

V 0180 verres (essuie- --- ) G 0155 240048V 0277 vitrages [rideaux] N 0059 240093V 0327 voyage (couvertures de --- ) T 0444 240034Z 0001 zéphyr [tissu] Z 0001 240094



Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie.


D’ORDREN° DEBASE

A 0584 antidérapants pour chaussures N 0105 250001A 0863 automobilistes (habillement pour --- ) M 0422 250002B 0055 bain (bonnets de --- ) B 0181 250124B 0058 bain (caleçons de --- ) B 0184 250125B 0059 bain (costumes de --- ) B 0183 250126B 0063 bain (maillots de --- ) B 0183 250126B 0064 bain (peignoirs de --- ) B 0173 250127B 0067 bain (sandales de --- ) B 0176 250004B 0070 bain (souliers de --- ) B 0177 250005B 0135 bandanas [foulards] B 0094 250148B 0139 bandeaux pour la tête [habillement] H 0127 250142B 0201 barrettes [bonnets] C 0105 250012B 0210 bas S 0936 250006B 0214 bas sudorifuges S 0941 250007B 0215 bas (talonnettes pour les --- ) H 0171 250008B 0273 bavettes non en papier B 0343 250128B 0275 bavoirs non en papier B 0343 250128B 0312 bérets B 0320 250009B 0494 blouses O 0131 250010B 0496 boas [tours de cou] B 0495 250011B 0509 body [justaucorps] T 0121 250147B 0634 bonneterie H 0282 250013B 0637 bonnets C 0105 250012B 0639 bonnets de douche S 0388 250158B 0655 bottes * B 0546 250014B 0657 bottes (tiges de --- ) B 0545 250040B 0659 bottines H 0042 250015B 0770 bouts de chaussures T 0276 250016B 0793 bras (dessous-de- --- ) D 0299 250017B 0802 bretelles S 1088 250018B 0837 brodequins L 0007 250019C 0036 cache-col C 0700 250021C 0037 cache-corset C 0064 250022C 0126 caleçons P 0086 250023C 0127 caleçons de bain B 0184 250125C 0141 calottes S 0533 250024C 0151 camisoles B 0503 250025C 0223 capuchons [vêtements] H 0222 250027C 0257 carcasses de chapeaux H 0111 250028C 0326 casquettes C 0105 250012C 0354 ceintures [habillement] B 0287 250031C 0363 ceintures porte-monnaie

[habillement]B 0297 250160

C 0441 châles S 0297 250032C 0451 chambre (robes de --- ) D 0304 250033C 0472 chancelières non chauffées

électriquementF 0420 250133

C 0473 chandails S 1098 250034C 0487 chapeaux H 0117 250046C 0489 chapeaux (carcasses de --- ) H 0111 250028C 0497 chapellerie H 0128 250047C 0568 chasubles C 0365 250035C 0613 chaussettes S 0620 250036C 0615 chaussettes (fixe- --- ) S 0617 250037C 0616 chaussettes (supports- --- ) S 0617 250037C 0617 chaussons S 0578 250101


D’ORDREN° DEBASE

C 0618 chaussures * F 0423 250003C 0620 chaussures (antidérapants pour --- ) N 0105 250001C 0621 chaussures (bouts de --- ) T 0276 250016C 0629 chaussures de football F 0417 250075C 0630 chaussures de football (crampons

de --- )S 1013 250134

C 0631 chaussures de plage B 0213 250105C 0633 chaussures de ski S 0504 250145C 0634 chaussures de sport * B 0549 250141C 0635 chaussures (empeignes de --- ) F 0427 250061C 0637 chaussures (ferrures de --- ) F 0256 250048C 0649 chaussures (talonnettes pour --- ) H 0170 250116C 0652 chaussures (trépointes de --- ) W 0192 250118C 0690 chemises S 0342 250042C 0691 chemises (empiècements de --- ) S 0341 250072C 0692 chemises (plastrons de --- ) S 0339 250043C 0695 chemisettes J 0063 250044C 1012 coiffes C 0105 250012C 1015 coiffures [chapellerie] H 0128 250047C 1017 col (cache- --- ) C 0700 250021C 1026 collants T 0237 250051C 1040 collets [vêtements] C 0702 250020C 1062 cols C 0702 250020C 1064 cols (faux- --- ) D 0082 250050C 1067 combinaisons [sous-vêtements] S 0579 250146C 1068 combinaisons [vêtements] C 0735 250053C 1070 combinaisons de ski nautique W 0193 250052C 1169 confectionnés (vêtements --- ) R 0096 250057C 1311 corps (lingerie de --- ) U 0018 250026C 1312 corps (lingerie de --- ) sudorifuge S 1097 250054C 1325 corselets C 0927 250055C 1326 corset (cache- --- ) C 0064 250022C 1327 corsets C 0932 250078C 1339 costumes S 1038 250056C 1340 costumes de mascarade M 0122 250153C 1359 couches en matières textiles B 0003 250091C 1362 couches-culottes * B 0008 250058C 1495 couvre-oreilles [habillement] E 0001 250059C 1510 crampons de chaussures de

footballS 1013 250134

C 1512 cravates N 0036 250060C 1617 cuir (vêtements en --- ) C 0606 250151C 1618 cuir (vêtements en imitations du --- ) C 0605 250150C 1650 culottes B 0681 250063C 1651 culottes (couches--) * B 0008 250058C 1707 cyclistes (habillement pour --- ) C 1145 250065D 0141 dessous [sous-vêtements] U 0018 250026D 0149 dessous-de-bras D 0299 250017D 0151 dessus (vêtements de --- ) O 0126 250066D 0282 doublures confectionnées [parties

de vêtements]R 0097 250068

D 0283 douche (bonnets de --- ) S 0388 250158E 0084 écharpes S 0100 250070E 0265 empeignes F 0427 250061E 0266 empiècements de chemises S 0341 250072E 0423 espadrilles E 0168 250073




D’ORDREN° DEBASE

E 0504 étoles [fourrures] F 0542 250074F 0038 faux-cols D 0082 250050F 0089 ferrures de chaussures F 0256 250048F 0270 fixe-chaussettes S 0617 250037F 0338 football (chaussures de --- ) F 0417 250075F 0339 football (crampons de chaussures

de --- )S 1013 250134

F 0372 foulards S 0146 250069F 0398 fourrures [vêtements] F 0576 250049G 0001 gabardines [vêtements] G 0001 250077G 0010 gaines [sous-vêtements] G 0128 250079G 0028 galoches G 0014 250080G 0045 gants [habillement] G 0172 250067G 0186 gilets W 0015 250082G 0271 gorge (soutiens- --- ) B 0656 250114G 0353 guêtres S 0707 250062G 0361 guimpes [vêtements] W 0245 250084G 0373 gymnastique (souliers de --- ) G 0362 250085H 0002 habillement (articles d’ --- ) * C 0596 250045H 0004 habits * C 0596 250045H 0050 hauts-de-forme T 0367 250076I 0019 imperméables W 0133 250087J 0010 jambières L 0148 250088J 0016 jarretelles S 0935 250039J 0017 jarretières G 0049 250038J 0024 jerseys [vêtements] J 0026 250089J 0063 jupes S 0525 250090J 0064 jupons P 0291 250144J 0070 justaucorps [body] T 0121 250147L 0123 langes en matières textiles B 0003 250091L 0156 lavallières A 0461 250157L 0166 layettes L 0093 250092L 0281 lingerie de corps U 0018 250026L 0282 lingerie de corps sudorifuge S 1097 250054L 0332 livrées L 0288 250093M 0033 maillots S 0484 250094M 0081 manchettes [habillement] C 1058 250095M 0083 manchons [habillement] M 0469 250097M 0108 manipules [liturgie] M 0081 250098M 0115 manteaux C 0634 250086M 0117 mantilles M 0085 250152M 0402 mitaines M 0330 250099M 0403 mitons M 0330 250099M 0405 mitres [habillement] M 0329 250100P 0031 paletots O 0132 250115P 0067 pantalons T 0492 250064P 0071 pantoufles S 0578 250101P 0147 pardessus O 0132 250115P 0161 parkas P 0133 250143P 0252 pêcheurs (vestes de --- ) V 0123 250159P 0264 peignoirs D 0304 250033P 0289 pèlerines P 0211 250102P 0290 pelisses P 0212 250103P 0434 pieds (sous- --- ) T 0490 250083P 0547 plage (chaussures de --- ) B 0213 250105P 0548 plage (costumes de --- ) B 0212 250104P 0612 plastrons de chemises S 0339 250043P 0675 poches de vêtements P 0527 250106P 0677 pochettes [habillement] P 0523 250161


D’ORDREN° DEBASE

P 0812 porte-monnaie (ceintures --- )[habillement]

B 0297 250160

P 1018 pull-overs P 0757 250107P 1042 pyjamas P 0796 250108R 0336 robes F 0476 250109R 0337 robes de chambre D 0304 250033S 0007 sabots [chaussures] W 0325 250110S 0072 sandales S 0078 250111S 0092 saris S 0094 250154S 0218 semelles S 0658 250129S 0220 semelles intérieures I 0101 250041S 0340 ski (chaussures de --- ) S 0504 250145S 0342 ski nautique (combinaisons de --- ) W 0193 250052S 0352 slips U 0016 250112S 0443 souliers * S 0366 250130S 0470 sous-pieds T 0490 250083S 0472 sous-vêtements U 0018 250026S 0473 sous-vêtements sudorifuges S 1097 250054S 0475 soutiens-gorge B 0656 250114S 0498 sport (chaussures de --- ) * B 0549 250141S 0500 sport (souliers de --- ) * S 0765 250132S 0562 sudorifuges (sous-vêtements --- ) S 1097 250054S 0586 supports-chaussettes S 0617 250037S 0598 surtouts [vêtements] O 0132 250115T 0051 tabliers [vêtements] A 0386 250096T 0074 talonnettes pour les bas H 0171 250008T 0075 talonnettes pour les chaussures H 0170 250116T 0076 talons H 0172 250131T 0146 tee-shirts T 0124 250155T 0264 tiges de bottes B 0545 250040T 0322 toges T 0309 250117T 0501 trépointes de chaussures W 0192 250118T 0519 tricots [vêtements] K 0055 250071T 0574 turbans T 0531 250156U 0005 uniformes U 0023 250119V 0035 vareuses S 1015 250120V 0187 vestes J 0001 250121V 0188 vestes de pêcheurs V 0123 250159V 0189 vêtements * C 0596 250045V 0194 vêtements de gymnastique C 0601 250149V 0197 vêtements en cuir C 0606 250151V 0198 vêtements en imitations du cuir C 0605 250150V 0199 vêtements en papier P 0095 250122V 0209 vêtements (poches de --- ) P 0527 250106V 0212 vêtements (sous--) U 0018 250026V 0266 visières [chapellerie] C 0096 250030V 0294 voiles [vêtements] V 0103 250123V 0296 voilettes V 0103 250123



Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.


D’ORDREN° DEBASE

A 0179 agrafes pour chaussures S 0353 260001A 0180 agrafes pour vêtements F 0043 260010A 0190 aiguilles * N 0042 260002A 0192 aiguilles à coudre S 0271 260004A 0193 aiguilles à relier B 0383 260006A 0194 aiguilles à repriser D 0012 260007A 0195 aiguilles à tricoter K 0054 260009A 0198 aiguilles (boîtes à --- ) non en métaux

précieuxB 0605 260092

A 0199 aiguilles (cassettes à --- ) non enmétaux précieux

B 0605 260092

A 0203 aiguilles de cordonniers S 0364 260003A 0204 aiguilles de selliers S 0012 260008A 0209 aiguilles (étuis à --- ) non en métaux


A 0211 aiguilles (pelotes d’ --- ) N 0040 260078A 0212 aiguilles pour peigneuses de laine N 0046 260005A 0215 aiguilliers non en métaux précieux N 0038 260091A 0698 argent (broderies en --- ) S 0465 260093A 0821 attaches pour vêtements F 0043 260010A 0867 autruche (plumes d’ --- ) [accessoires

d’habillement]O 0124 260011

B 0018 badges ornementaux O 0102 260113B 0037 baguettes de faux-cols C 0701 260046B 0043 baguettes pour cols C 0701 260046B 0102 baleines de corsets C 0928 260012B 0140 bandeaux pour les cheveux H 0010 260013B 0148 bandes auto-agrippantes [articles

de mercerie]H 0228 260116

B 0187 barbes postiches F 0021 260014B 0202 barrettes [pinces à cheveux] B 0137 260040B 0405 bigoudis * H 0018 260017B 0594 boîtes à couture S 0269 260049B 0638 bonnets à mèches H 0017 260115B 0642 border (cordons à --- ) C 0899 260096B 0643 border (galons à --- ) L 0008 260019B 0644 border (lacets à --- ) C 0899 260096B 0645 bords pour vêtements E 0026 260018B 0646 bordures [bords] pour vêtements E 0026 260018B 0681 boucles [accessoires d’habillement] B 0731 260097B 0682 boucles de souliers S 0349 260088B 0720 boules à ravauder [repriser] D 0010 260020B 0763 boutons * B 0807 260021B 0769 boutons-pression S 0594 260022B 0786 bracelets pour remonter les

manchesE 0198 260023

B 0797 brassards B 0655 260024B 0803 bretelles (attaches de --- ) F 0045 260026B 0810 brides [confection] F 0043 260010B 0812 brides pour guider les enfants R 0172 260025B 0830 broches [accessoires d’habillement] B 0709 260027B 0838 broder (crochets à --- ) E 0105 260051B 0845 broderies E 0106 260028C 0182 cannetilles T 0210 260029C 0333 cassettes à aiguilles [non en

métaux précieux]B 0605 260092

C 0359 ceintures (fermoirs de --- ) B 0283 260031


D’ORDREN° DEBASE

C 0494 chapeaux (ornements de --- ) [non enmétaux précieux]

H 0113 260016

C 0619 chaussures (agrafes pour --- ) S 0353 260001C 0628 chaussures (crochets pour --- ) S 0354 260033C 0642 chaussures (lacets de --- ) S 0356 260034C 0644 chaussures (oeillets pour --- ) S 0352 260036C 0647 chaussures (parures pour --- ) [non

en métaux précieux]S 0358 260035

C 0700 chenille [passementerie] C 0392 260037C 0716 chevelure (articles décoratifs pour

la --- )H 0031 260038

C 0720 cheveux (bandeaux pour les --- ) H 0010 260013C 0722 cheveux (épingles à --- ) H 0032 260041C 0723 cheveux (épingles à onduler les --- ) H 0021 260039C 0724 cheveux (filets pour les --- ) H 0030 260042C 0725 cheveux (nattes de --- ) P 0433 260044C 0726 cheveux (pinces à --- ) [barrettes] B 0137 260040C 0727 cheveux postiches F 0024 260043C 0733 cheveux (tresses de --- ) P 0433 260044C 0755 chiffres pour marquer le linge N 0133 260045C 0950 clinquant [passementerie] T 0270 260075C 0976 cocardes [passementerie] R 0337 260085C 1019 colifichets [broderies] E 0106 260028C 1063 cols (baguettes pour --- ) C 0701 260046C 1263 cordelières [cordons] C 0897 260047C 1273 cordonniers (aiguilles de --- ) S 0364 260003C 1276 cordons à border C 0899 260096C 1283 cordons (passe- --- ) B 0505 260090C 1284 cordons pour vêtements C 0897 260047C 1324 corsages (agrafes de --- ) B 0474 260048C 1329 corsets (agrafes de --- ) H 0233 260098C 1330 corsets (baleines de --- ) C 0928 260012C 1342 cosys pour théières T 0101 260030C 1367 coudre (aiguilles à --- ) S 0271 260004C 1368 coudre (dés à --- ) S 0272 260050C 1419 couronnes en fleurs artificielles W 0362 260099C 1468 couture (boîtes à --- ) S 0269 260049C 1568 crochets [mercerie] H 0235 260052C 1570 crochets à broder E 0105 260051C 1571 crochets à tapis R 0363 260122C 1577 crochets pour chaussures S 0354 260033C 1708 cyclistes (pinces de --- ) T 0488 260119D 0034 décoratifs (articles --- ) pour la

chevelureH 0031 260038

D 0085 dentelles L 0010 260054D 0111 dés à coudre S 0272 260050D 0278 dossards C 0754 260112E 0179 élastiques (rubans --- ) E 0052 260095E 0309 enfants (brides pour guider les --- ) R 0172 260025E 0371 épaulettes pour vêtements S 0381 260118E 0382 épingles [autres qu’articles de

bijouterie]P 0385 260100

E 0386 épingles (pelotes d’ --- ) P 0366 260055E 0516 étuis à aiguilles [non en métaux


F 0035 faux ourlets F 0026 260056F 0039 faux-cols (baguettes de --- ) C 0701 260046




D’ORDREN° DEBASE

F 0069 fermetures à glissière Z 0004 260053F 0078 fermetures pour vêtements F 0043 260010F 0080 fermoirs de ceintures B 0283 260031F 0117 festons [broderies] F 0100 260057F 0187 filets de pêche (navettes pour la

confection des --- )S 0403 260058

F 0194 filets pour les cheveux H 0030 260042F 0286 fleurs artificielles A 0425 260059F 0287 fleurs artificielles (couronnes en --- ) W 0362 260099F 0415 franges F 0475 260060F 0446 fruits artificiels A 0426 260061G 0029 galons B 0636 260062G 0221 glands [passementerie] T 0094 260063G 0222 glissière (fermetures à --- ) Z 0004 260053G 0360 guimperie [passementerie] T 0473 260064G 0363 guirlandes artificielles A 0427 260065H 0005 habits (fermetures pour --- ) F 0043 260010H 0109 houppes [passementerie] T 0094 260063I 0101 insignes non en métaux précieux B 0026 260101J 0001 jabots [dentelles] F 0474 260066L 0005 lacets [cordons] B 0636 260062L 0007 lacets à border C 0899 260096L 0008 lacets de chaussures S 0356 260034L 0009 lacets (passe- --- ) B 0505 260090L 0022 laine (cordons en --- ) W 0344 260067L 0203 lettres pour marquer le linge L 0166 260069L 0267 linge (chiffres pour marquer le --- ) N 0133 260045L 0274 linge (lettres pour marquer le --- ) L 0166 260069M 0073 manches (bracelets pour remonter

les --- )E 0198 260023

M 0155 marquer le linge (chiffres ou lettrespour --- )

M 0382 260032

M 0274 mercerie * (articles de --- ) [àl’exception des fils]

H 0001 260070

M 0350 mica (paillettes de --- ) M 0254 260071M 0531 moustaches postiches F 0027 260072N 0016 nattes de cheveux P 0433 260044N 0024 navettes pour la confection des

filets de pêcheS 0403 260058

O 0013 oeillets pour chaussures S 0352 260036O 0014 oeillets pour vêtements E 0227 260073O 0040 oiseaux (plumes d’ --- ) [accessoires

d’habillement]B 0410 260074

O 0058 onduler les cheveux (épingles à --- ) H 0021 260039O 0082 or (broderies en --- ) G 0215 260094O 0119 oripeaux [ornements de vêtements] T 0270 260075O 0120 ornement d’articles textiles (pièces

collables à chaud pour l’ --- )[mercerie]

P 0167 260111

O 0121 ornementaux (badges --- ) O 0102 260113O 0123 ornements de chapeaux [non en

métaux précieux]H 0113 260016

O 0141 ourlets (faux --- ) F 0026 260056P 0015 paillettes pour vêtements S 0702 260077P 0130 papillotes [bigoudis] H 0020 260121P 0173 parures pour chaussures [non en

métaux précieux]S 0358 260035

P 0174 passe-cordons B 0505 260090P 0175 passe-lacets B 0505 260090P 0176 passementerie L 0011 260068


D’ORDREN° DEBASE

P 0263 peigneuses de laine (aiguillespour --- )

N 0046 260005

P 0302 pelotes d’aiguilles N 0040 260078P 0303 pelotes d’épingles P 0366 260055P 0335 perruques W 0244 260079P 0417 picots [dentelles] P 0343 260080P 0420 pièces collables à chaud pour la

réparation d’articles textilesH 0139 260081

P 0421 pièces collables à chaud pourl’ornement d’articles textiles[mercerie]

P 0167 260111

P 0494 pinces à cheveux [barrettes] H 0027 260015P 0501 pinces de cyclistes T 0488 260119P 0652 plumes [accessoires d’habillement] F 0054 260082P 0769 pompons T 0369 260083P 0863 postiches (barbes --- ) F 0021 260014P 0864 postiches (cheveux --- ) F 0024 260043P 0866 postiches (moustaches --- ) F 0027 260072P 0950 pression (boutons- --- ) S 0594 260022R 0098 ravauder (boules à --- ) D 0010 260020R 0198 reliure (aiguilles pour la --- ) B 0383 260006R 0236 repriser (aiguilles à --- ) D 0012 260007R 0237 repriser (boules à --- ) D 0010 260020R 0255 résilles H 0030 260042R 0319 rideaux (rubans fronceurs pour --- ) T 0069 260120R 0338 robes (volants de --- ) S 0524 260084R 0373 rosettes [passementerie] R 0337 260085R 0427 rubans [passementerie] R 0223 260076R 0428 rubans [récompenses] P 0705 260117R 0436 rubans élastiques E 0052 260095R 0440 rubans fronceurs pour rideaux T 0069 260120R 0445 ruches [habillement] F 0473 260086S 0044 sacs (fermetures à glissière pour --- ) S 0563 260087S 0199 selliers (aiguilles de --- ) S 0012 260008S 0250 serre-tête B 0596 260114S 0444 souliers (boucles de --- ) S 0349 260088S 0446 souliers (crochets de --- ) S 0354 260033S 0474 soutaches B 0636 260062T 0114 tapis (crochets à --- ) R 0363 260122T 0242 théières (cosys pour --- ) T 0101 260030T 0414 toupets T 0380 260089T 0503 tresses B 0636 260062T 0505 tresses de cheveux P 0433 260044T 0513 tricoter (aiguilles à --- ) K 0054 260009V 0190 vêtements (agrafes pour --- ) F 0043 260010V 0191 vêtements (attaches pour --- ) F 0043 260010V 0192 vêtements (bords [bordures]

pour --- )E 0026 260018

V 0200 vêtements (épaulettes pour --- ) S 0381 260118V 0201 vêtements (fermetures pour --- ) F 0043 260010V 0204 vêtements (oeillets pour --- ) E 0227 260073V 0205 vêtements (paillettes pour --- ) S 0702 260077V 0312 volants de robes S 0524 260084



Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.


D’ORDREN° DEBASE

A 0597 antiglissants (tapis --- ) N 0104 270012A 0862 automobiles (tapis pour --- ) C 0167 270010B 0060 bain (descentes de --- ) [tapis] B 0170 270001C 0275 carpettes C 0165 270011C 0893 cirée (toile --- ) [linoléum] L 0255 270014D 0115 descentes de bain [tapis] B 0170 270001G 0145 gazon artificiel A 0439 270003G 0317 gratte-pieds [paillassons] D 0247 270008G 0374 gymnastique (tapis de --- ) G 0361 270004L 0287 linoléum L 0255 270014M 0549 murales (tentures --- ) non en


N 0015 nattes M 0149 270006N 0017 nattes de corde tissée pour pistes

de skiM 0151 270017

P 0003 paillassons D 0247 270008P 0123 papiers de tenture W 0039 270007P 0124 papiers peints W 0039 270007P 0268 peints (papiers --- ) W 0039 270007P 0553 planchers (revêtements de --- ) F 0318 270002R 0154 recouvrir les planchers (produits

servant à --- )F 0318 270002

R 0290 revêtements de planchers F 0318 270002R 0293 revêtements de sols F 0318 270002R 0294 revêtements de sols en vinyle V 0147 270016R 0371 roseau (nattes de --- ) R 0122 270009S 0341 ski (nattes de corde tissée pour

pistes de --- )M 0151 270017

S 0379 sols (revêtements de --- ) F 0318 270002S 0471 sous-tapis C 0164 270015T 0111 tapis * C 0165 270011T 0112 tapis antiglissants N 0104 270012T 0116 tapis de gymnastique G 0361 270004T 0121 tapis pour automobiles C 0167 270010T 0124 tapis-brosses [paillassons] D 0247 270008T 0125 tapisserie [tentures murales] non en


T 0196 tentures murales non en matièrestextiles

T 0070 270013

T 0327 toile cirée [linoléum] L 0255 270014


D’ORDREN° DEBASE



Classe 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; décorations pour arbres de Noël.


D’ORDREN° DEBASE

A 0225 ailes delta H 0080 280127A 0233 air (chambres à --- ) pour ballons de

jeuB 0435 280001

A 0259 air (pistolets à --- ) [jouets] A 0154 280117A 0466 amorces artificielles pour la pêche B 0054 280002A 0468 amorces fulminantes [jouets] P 0251 280118A 0470 amorces pour pistolets [jouets] C 0103 280003A 0534 animaux domestiques (jouets

pour --- )T 0393 280004

A 0561 anneaux (jeux d’ --- ) R 0242 280005A 0627 appeaux pour la chasse H 0312 280180A 0663 arbres de Noël (décorations pour --- )

[excepté les articles d’éclairage etles sucreries]

O 0104 280119

A 0664 arbres de Noël en matièressynthétiques

C 0461 280006

A 0667 arbres de Noël (supports pour --- ) C 0457 280120A 0678 arc (matériel pour le tir à l’ --- ) A 0402 280008A 0686 arcs de tir B 0594 280007A 0694 arêtes de skis E 0025 280009A 0746 armes d’escrime F 0080 280130A 0829 attrapes [farces] P 0632 280062B 0097 balançoires S 1113 280010B 0110 balles de jeu B 0074 280011B 0111 balles de tennis (appareils de jet

de --- )T 0156 280173

B 0114 ballons de jeu P 0492 280012B 0115 ballons de jeu (chambres à air

pour --- )B 0435 280001

B 0150 bandes de billard B 0375 280013B 0217 bascule (chevaux à --- ) [jouets] R 0284 280014B 0219 base-ball (gants de --- ) B 0147 280141B 0224 bassins [piscines, articles de jeu ou

de sport]S 1109 280095

B 0260 batteurs (gants pour --- )[accessoires de jeux]

B 0208 280015

B 0265 baudriers d’escalade C 0560 280142B 0357 biberons de poupées D 0228 280016B 0378 bicyclettes fixes d’entraînement S 0854 280017B 0379 bicyclettes fixes d’entraînement

(rouleaux pour --- )R 0304 280059

B 0411 billard (bandes de --- ) B 0375 280013B 0412 billard (billes de --- ) B 0370 280019B 0413 billard (craie pour queues de --- ) C 0339 280020B 0414 billard (procédés pour queues de --- ) B 0372 280122B 0415 billard (queues de --- ) B 0373 280121B 0416 billard (quilles de --- ) S 0531 280022B 0417 billard (tables de --- ) B 0376 280123B 0418 billard (tables de --- ) à prépaiement C 0691 280124B 0419 billards (dispositifs à marquer les

points pour --- )B 0374 280021

B 0423 billes de billard B 0370 280019B 0425 billes pour jeux M 0092 280023B 0492 blocs de construction [jouets] B 0740 280025B 0493 blocs de départ [pour le sport] S 0853 280174B 0505 bobsleighs B 0502 280026B 0510 body boards B 0506 280177


D’ORDREN° DEBASE

B 0630 bonbons à pétards E 0202 280027B 0660 bottines-patins [combiné] S 0500 280028B 0670 bouchons [flotteurs] [attirail de

pêche]B 0419 280154

B 0706 bougies (porte- --- ) pour arbres deNoël

C 0078 280029

B 0719 boules à neige S 0597 280175B 0724 boules de jeu P 0493 280030B 0773 boxe (gants de --- ) B 0620 280032B 0774 boyaux de raquettes G 0354 280033B 0896 bulles de savon [jouets] S 0608 280162C 0174 cannes à pêche R 0287 280035C 0176 cannes de golf G 0224 280034C 0177 cannes de majorettes T 0554 280164C 0219 capsules fulminantes [jouets] P 0251 280118C 0268 carnaval (masques de --- ) T 0389 280090C 0288 cartes à jouer C 0155 280191C 0290 cartes de bingo B 0392 280178C 0358 ceintures d’haltérophilie [articles de

sport]B 0303 280176

C 0413 cerfs-volants K 0039 280036C 0414 cerfs-volants (tournettes pour --- ) K 0038 280037C 0453 chambres à air pour ballons de jeu B 0435 280001C 0458 chambres de poupées D 0230 280104C 0547 chasse (appeaux pour la --- ) H 0312 280180C 0709 chevaux à bascule [jouets] R 0284 280014C 0816 cibles T 0083 280038C 0958 clochettes pour arbres de Noël B 0280 280039C 1170 confettis C 0815 280192C 1203 construction (jeux de --- ) B 0745 280041C 1267 cordes de raquettes S 1001 280042C 1308 corporels (engins pour exercices --- ) P 0328 280043C 1343 cotillon (objets de --- ) N 0116 280045C 1507 craie pour queues de billards C 0339 280020C 1557 cricket (sacs de --- ) C 1029 280047C 1579 crosses de golf [clubs de golf] G 0224 280034C 1580 crosses de golf (sacs pour --- ), avec

ou sans roulettesG 0222 280061

C 1581 crosses de hockey H 0207 280048C 1656 culture physique (appareils de --- ) G 0363 280129C 1661 culturisme (appareils pour le --- ) B 0508 280044D 0007 dames (jeux de --- ) D 0281 280049D 0009 damiers D 0279 280057D 0038 décorations pour arbres de Noël

[excepté les articles d’éclairage etles sucreries]

O 0104 280119

D 0098 départ (blocs de --- ) [pour le sport] S 0853 280174D 0110 dés [jeux] D 0122 280050D 0160 détecteurs de touche [attirail de

pêche]B 0420 280155

D 0233 disques pour le sport D 0159 280052D 0236 disques volants [jouets] F 0376 280158D 0272 dominos (jeux de --- ) D 0233 280054E 0085 échecs (jeux d’ --- ) C 0394 280055E 0093 échiquiers C 0395 280056E 0318 engins pour exercices corporels P 0328 280043E 0349 entraînement (bicyclettes fixes d’ --- ) S 0854 280017




D’ORDREN° DEBASE

E 0400 épuisettes pour la pêche L 0053 280060E 0411 escalade (baudriers d’ --- ) C 0560 280142E 0420 escrime (armes d’ --- ) F 0080 280130E 0421 escrime (gants d’ --- ) F 0078 280132E 0422 escrime (masques d’ --- ) F 0079 280131E 0545 exercices corporels (engins pour --- ) P 0328 280043E 0546 exerciseurs [extenseurs] C 0396 280051E 0556 extenseurs [exerciseurs] C 0396 280051F 0009 farces [attrapes] P 0632 280062F 0023 fart W 0150 280063F 0101 fers à cheval pour jeux H 0270 280159F 0183 filets [articles de sport] N 0064 280064F 0184 filets à papillons N 0062 280165F 0269 fixations de skis S 0503 280066F 0280 fléchettes D 0014 280067F 0285 fleurets pour l’escrime F 0390 280068F 0305 flottes pour la pêche F 0312 280069F 0307 flotteurs pour la pêche F 0312 280069F 0340 football de salon (tables pour --- ) T 0021 280070F 0515 fusils lance-harpons [articles de

sport]H 0102 280071

G 0044 gants [accessoires de jeux] G 0175 280072G 0048 gants de base-ball B 0147 280141G 0049 gants de boxe B 0620 280032G 0050 gants de golf G 0225 280153G 0056 gants d’escrime F 0078 280132G 0246 gobelets pour jeux C 1067 280074G 0249 golf (cannes de --- ) G 0224 280034G 0251 golf (crosses de --- ) [clubs de golf] G 0224 280034G 0252 golf (gants de --- ) G 0225 280153G 0254 golf (sacs pour crosses de --- ), avec

ou sans roulettesG 0222 280061

G 0372 gymnastique (appareils de --- ) G 0363 280129H 0019 haltères D 0363 280075H 0020 haltérophilie (ceintures d’ --- )

[articles de sport]B 0303 280176

H 0023 hameçons F 0221 280076H 0039 harnais pour planches à voile H 0095 280167H 0044 harpons (fusils lance- --- ) [articles de

sport]H 0102 280071

H 0077 hochets R 0077 280077H 0078 hockey (crosses de --- ) H 0207 280048H 0122 housses spécialement conçues

pour skis et planches de surfB 0039 280166

J 0028 jetons pour jeux C 0960 280040J 0030 jeu (balles de --- ) B 0074 280011J 0031 jeu (ballons de --- ) P 0492 280012J 0032 jeu (boules de --- ) P 0493 280030J 0033 jeu de quilles (machinerie et

appareils pour le --- )B 0591 280031

J 0034 jeux * G 0029 280079J 0036 jeux automatiques [machines] à

prépaiementA 0273 280189

J 0037 jeux automatiques autres que ceuxconçus pour être utilisésseulement avec récepteur detélévision

G 0031 280053

J 0038 jeux (billes pour --- ) M 0092 280023J 0039 jeux de cartes C 0155 280191J 0040 jeux de table B 0488 280156


D’ORDREN° DEBASE

J 0041 jeux électroniques autres que ceuxconçus pour être utilisésseulement avec récepteur detélévision (appareils de --- )

G 0036 280128

J 0042 jeux (jetons pour --- ) C 0960 280040J 0052 jouer (cartes à --- ) C 0155 280191J 0053 jouets T 0392 280024J 0055 jouets pour animaux domestiques T 0393 280004K 0002 kaléidoscopes K 0002 280190L 0114 lance-harpons (fusils --- ) [articles de

sport]H 0102 280071

L 0117 lance-pierres [articles de sport] S 0575 280188L 0204 leurres pour la chasse ou la pêche D 0034 280082L 0244 lignes pour la pêche L 0241 280084L 0323 lits de poupées D 0226 280085M 0029 mah-jongs M 0033 280160M 0047 maisons de poupées D 0229 280086M 0094 manèges forains F 0019 280157M 0144 marionnettes P 0781 280087M 0175 masques de carnaval T 0389 280090M 0178 masques de théâtre T 0182 280089M 0179 masques d’escrime F 0079 280131M 0224 mâts pour planches à voile M 0133 280169M 0409 mobiles [jouets] M 0339 280145M 0419 modèles réduits de véhicules S 0134 280091M 0521 moulinets pour la pêche R 0127 280092M 0547 munitions pour pistolets à peinture

[accessoires de sport]P 0041 280171

N 0003 nageurs (palmes pour --- ) F 0306 280093N 0010 nasses [engins de pêche] C 1023 280094N 0040 neige artificielle pour arbres de

NoëlS 0596 280096

O 0142 ours en peluche T 0123 280151O 0148 outils de remise en place des

mottes de terre [accessoires degolf]

D 0212 280179

P 0032 palets Q 0012 280097P 0051 palmes pour nageurs F 0306 280093P 0129 papillons (filets à --- ) N 0062 280165P 0134 parapentes P 0126 280146P 0211 patins à glace I 0016 280099P 0212 patins à roulettes R 0302 280098P 0213 patins à roulettes en ligne I 0100 280182P 0214 patins (bottines- --- ) [combiné] S 0500 280028P 0243 peaux de phoques [revêtements de

skis]S 0201 280100

P 0247 pêche (attirail de --- ) F 0234 280083P 0276 peinture (pistolets à --- ) [articles de

sport]G 0344 280170

P 0305 peluche (ours en --- ) T 0123 280151P 0306 peluches [jouets] P 0512 280161P 0348 pétards (bonbons à --- ) E 0202 280027P 0370 phoques (peaux de --- ) [revêtements

de skis]S 0201 280100

P 0467 pigeons d’argile [cibles] C 0538 280101P 0483 piñatas P 0368 280183P 0519 piscines [articles de jeu] S 1109 280095P 0525 pistolets [jouets] T 0390 280058P 0530 pistolets à peinture [articles de

sport]G 0344 280170




D’ORDREN° DEBASE

P 0532 pistolets (amorces pour --- ) [jouets] C 0103 280003P 0563 planches à roulettes S 0495 280148P 0564 planches à voile S 0032 280126P 0565 planches à voile (harnais pour --- ) H 0095 280167P 0566 planches à voile (mâts pour --- ) M 0133 280169P 0567 planches de surf (sangles pour --- ) S 1074 280172P 0568 planches pour le surfing S 1070 280102P 0621 plateaux tournants de roulette R 0344 280181P 0911 poupées D 0225 280088P 0912 poupées (biberons de --- ) D 0228 280016P 0913 poupées (chambres de --- ) D 0230 280104P 0914 poupées (lits de --- ) D 0226 280085P 0915 poupées (maisons de --- ) D 0229 280086P 0916 poupées (vêtements de --- ) D 0227 280103P 0933 prépaiement (tables de billard à --- ) C 0691 280124P 0957 prestidigitateurs (appareils de --- ) C 0816 280105P 0964 procédés pour queues de billard B 0372 280122P 0991 protection (rembourrages de --- )

[parties d’habillement de sport]P 0735 280147

P 0994 protège-coudes [articles de sport] E 0058 280143P 0996 protège-genoux [articles de sport] K 0043 280144P 0998 protège-tibias [articles de sport] S 0332 280046P 1026 punching-balls P 0779 280184P 1041 puzzles J 0044 280168Q 0011 queues de billard B 0373 280121Q 0012 queues de billard (craie pour --- ) C 0339 280020Q 0013 queues de billard (procédés pour --- ) B 0372 280122Q 0017 quilles [jeu] S 0532 280106Q 0018 quilles de billard S 0531 280022R 0014 racines pour la pêche G 0352 280107R 0016 racloirs pour skis S 0164 280108R 0075 raquettes R 0004 280081R 0076 raquettes à neige S 0600 280187R 0077 raquettes (boyaux de --- ) G 0354 280033R 0078 raquettes (cordes de --- ) S 1001 280042R 0207 rembourrages de protection [parties

d’habillement de sport]P 0735 280147

R 0256 résine utilisée par les athlètes R 0338 280186R 0292 revêtements de skis S 0655 280109R 0402 rouleaux pour bicyclettes fixes

d’entraînementR 0304 280059

R 0409 roulette (plateaux tournants de --- ) R 0344 280181R 0412 roulettes (patins à --- ) en ligne I 0100 280182S 0039 sacs de cricket C 1029 280047S 0049 sacs pour crosses de golf, avec ou

sans roulettesG 0222 280061

S 0083 sangles pour planches de surf S 1074 280172S 0111 savon (bulles de --- ) [jouets] S 0608 280162S 0343 skis S 0526 280110S 0344 skis (arêtes de --- ) E 0025 280009S 0345 skis et planches de surf (housses

spécialement conçues pour --- )B 0039 280166

S 0346 skis (fixations de --- ) S 0503 280066S 0347 skis nautiques W 0141 280152S 0349 skis pour le surfing S 1071 280125S 0350 skis (racloirs pour --- ) S 0164 280108S 0351 skis (revêtements de --- ) S 0655 280109S 0354 société (jeux de --- ) P 0137 280078


D’ORDREN° DEBASE

S 0595 surf (housses spécialementconçues pour skis et planchesde --- )

B 0039 280166

S 0596 surf (sangles pour planches de --- ) S 1074 280172S 0597 surfing (planches pour le --- ) S 1070 280102T 0036 tables de billard B 0376 280123T 0037 tables de billard à prépaiement C 0691 280124T 0045 tables pour football de salon T 0021 280070T 0046 tables pour tennis de table T 0023 280111T 0187 tennis de table (tables pour --- ) T 0023 280111T 0188 tennis (filets de --- ) T 0157 280065T 0241 théâtre (masques de --- ) T 0182 280089T 0262 tibias (protège- --- ) [articles de sport] S 0332 280046T 0278 tir à l’arc (matériel pour le --- ) A 0402 280008T 0292 tirs au pigeon C 0537 280080T 0320 toboggan [jeu] S 0571 280149T 0415 toupies [jouets] S 0735 280112T 0433 tournettes pour cerfs-volants K 0038 280037T 0449 traîneaux [articles de sport] S 0557 280113T 0498 tremplins [articles de sport] S 0772 280150T 0520 trictracs B 0012 280114T 0534 trottinettes S 0159 280115V 0049 véhicules [jouets] T 0391 280163V 0106 véhicules télécommandés [jouets] R 0019 280185V 0195 vêtements de poupées D 0227 280103V 0310 volants [jeux] S 0402 280116



Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures,compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.


D’ORDREN° DEBASE

A 0275 albumine à usage alimentaire A 0176 290001A 0324 alginates à usage alimentaire A 0200 290116A 0328 algues (extraits d’ --- ) à usage

alimentaireW 0172 290002

A 0333 alimentaires (graisses --- ) E 0030 290005A 0346 aliments (gélatine pour --- ) G 0098 290003A 0413 amandes préparées A 0226 290117A 0497 anchois A 0285 290006A 0648 arachides (beurre d’ --- ) P 0178 290007A 0652 arachides préparées P 0184 290118B 0292 beignets aux pommes de terre P 0592 290148B 0345 beurre B 0795 290008B 0348 beurre (crème de --- ) B 0803 290011B 0349 beurre d’arachides P 0178 290007B 0350 beurre de cacao C 0448 290009B 0351 beurre de coco C 0653 290010B 0461 blanc d’oeuf W 0234 290012B 0576 boissons lactées où le lait

prédomineM 0277 290072

B 0686 boudin [charcuterie] P 0749 290013B 0713 bouillons B 0714 290014B 0715 bouillons (préparations pour faire

des --- )B 0587 290015

B 0730 bouquets [crevettes roses] [nonvivants]

P 0636 290135

C 0032 cacao (beurre de --- ) C 0448 290009C 0320 caséine à usage alimentaire C 0185 290119C 0351 caviar C 0268 290016C 0468 champignons conservés M 0475 290120C 0515 charcuterie C 0356 290018C 0546 chasse [gibier] G 0028 290050C 0771 chips [pommes de terre] P 0588 290019C 0794 choucroute S 0114 290020C 0814 chrysalides de vers à soie pour

l’alimentation humaineS 0457 290151

C 0980 coco (beurre de --- ) C 0653 290010C 0984 coco (graisse de --- ) C 0655 290121C 0985 coco (huile de --- ) C 0657 290122C 0987 coco (noix de --- ) séchées C 0654 290021C 1065 colza (huile de --- ) comestible R 0068 290022C 1112 compote de canneberges C 1000 290156C 1113 compote de pommes A 0385 290155C 1128 concentrés [bouillons] B 0715 290023C 1174 confits (fruits --- ) C 1052 290035C 1175 confitures J 0012 290024C 1177 congelés (fruits --- ) F 0480 290025C 1196 conserves de fruits F 0509 290146C 1197 conserves de légumes V 0061 290152C 1198 conserves de poisson F 0229 290144C 1199 conserves de viande M 0186 290147C 1200 consommés S 0692 290026C 1248 coquillages [non vivants] S 0319 290082C 1301 cornichons G 0117 290028C 1531 crème [produit laitier] C 1013 290033C 1535 crème fouettée W 0224 290141C 1552 crevettes grises [non vivantes] S 0393 290138


D’ORDREN° DEBASE

C 1553 crevettes roses [bouquets] [nonvivantes]

P 0636 290135

C 1565 cristallisés (fruits --- ) C 1052 290035C 1578 croquettes alimentaires C 1034 290036C 1588 crustacés [non vivants] C 1047 290037D 0010 dattes D 0019 290038E 0115 écorces [zestes] de fruits F 0496 290115E 0134 écrevisses [non vivantes] C 1011 290040E 0418 escargots (oeufs d’ --- ) [pour la

consommation]S 0593 290139

F 0015 farine de poisson pourl’alimentation humaine

F 0237 290145

F 0140 fèves conservées B 0223 290123F 0188 filets de poissons F 0219 290041F 0301 flocons de pommes de terre P 0589 290154F 0319 foie L 0286 290124F 0321 foie (pâtés de --- ) L 0287 290088F 0443 fromages C 0369 290034F 0449 fruits conservés F 0498 290017F 0450 fruits conservés dans l’alcool F 0499 290133F 0453 fruits cuits F 0506 290043F 0454 fruits (écorces [zestes] de --- ) F 0496 290115F 0458 fruits (gelées de --- ) F 0491 290044F 0463 fruits (pulpes de --- ) F 0502 290045F 0464 fruits (salades de --- ) F 0505 290104F 0466 fruits (tranches de --- ) F 0485 290131G 0149 gélatine à usage alimentaire G 0098 290003G 0158 gelées comestibles J 0020 290048G 0184 gibier G 0028 290050G 0191 gingembre [confiture] G 0123 290051G 0284 graines de soja conservées à

usage alimentaireS 0695 290052

G 0295 graisse de coco C 0655 290121G 0296 graisse (mélanges contenant de

la --- ) pour tartinesF 0048 290054

G 0300 graisses comestibles E 0030 290005G 0301 graisses comestibles (matières

grasses pour la fabrication de --- )F 0051 290053

H 0028 harengs H 0198 290055H 0068 herbes potagères conservées G 0041 290056H 0081 holothuries [concombres de mer]

[non vivants]S 0200 290150

H 0083 homards [non vivants] L 0307 290057H 0108 hoummos [pâte de pois chiches] H 0308 290158H 0146 huiles comestibles E 0032 290032H 0175 huîtres [non vivantes] O 0143 290061I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire I 0180 290062J 0011 jambon H 0045 290063J 0021 jaune d’oeuf Y 0017 290064J 0061 juliennes [potages] V 0056 290066J 0069 jus végétaux pour la cuisine V 0051 290067K 0005 képhir K 0007 290070K 0011 koumys K 0070 290071L 0012 lactées (boissons --- ) où le lait

prédomineM 0277 290072

L 0037 lait M 0275 290039




D’ORDREN° DEBASE

L 0051 lait (petit- --- ) W 0221 290073L 0058 laitiers (produits --- ) M 0285 290074L 0125 langoustes [non vivantes] S 0738 290075L 0143 lard B 0014 290076L 0175 légumes conservés V 0060 290029L 0177 légumes cuits V 0057 290030L 0181 légumes (salades de --- ) V 0053 290102L 0182 légumes séchés V 0058 290031L 0184 lentilles [légumes] conservées L 0159 290077M 0042 maïs (huile de --- ) M 0041 290058M 0142 margarine M 0094 290078M 0145 marmelades M 0106 290079M 0247 mélanges contenant de la graisse

pour tartinesF 0048 290054

M 0325 mets à base de poisson F 0407 290125M 0423 moelle à usage alimentaire A 0304 290081M 0433 mollusques comestibles [non

vivants]M 0486 290083

M 0510 moules [mollusques] [non vivantes] M 0486 290083N 0021 navette (huile de --- ) comestible R 0068 290022N 0066 nids d’oiseaux comestibles E 0029 290143N 0093 noix de coco séchées C 0654 290021N 0097 noix de palmiers (huile de --- )

[alimentation]P 0073 290059

N 0099 noix préparées N 0145 290085O 0016 oeuf (blanc d’ --- ) W 0234 290012O 0017 oeuf (jaune d’ --- ) Y 0017 290064O 0018 oeufs * E 0043 290086O 0023 oeufs d’escargots [pour la

consommation]S 0593 290139

O 0024 oeufs en poudre P 0623 290087O 0030 oignons [légumes] conservés O 0068 290089O 0046 olive (huile d’ --- ) comestible O 0060 290091O 0047 olives conservées O 0062 290090O 0130 os (huile d’ --- ) comestible B 0527 290092P 0048 palme (huile de --- ) [alimentation] P 0074 290084P 0053 palourdes [non vivantes] C 0529 290132P 0204 pâtés de foie L 0287 290088P 0250 pêche (produits de la --- ) F 0223 290047P 0253 pectine à usage alimentaire P 0195 290093P 0349 petit-lait W 0221 290073P 0415 piccalilli P 0335 290094P 0416 pickles P 0338 290095P 0708 pois conservés P 0188 290096P 0711 poisson F 0223 290047P 0712 poisson conservé F 0226 290136P 0714 poisson saumuré S 0059 290149P 0737 pollen préparé pour l’alimentation P 0553 290134P 0743 pommes chips P 0588 290019P 0744 pommes (compote de --- ) A 0385 290155P 0750 pommes de terre (flocons de --- ) P 0589 290154P 0870 potage (préparations pour faire

du --- )S 0690 290099

P 0872 potages S 0692 290026P 0958 présure R 0185 290042P 1001 protéine pour l’alimentation

humaineP 0740 290100

P 1019 pulpes de fruits F 0502 290045P 1030 purée de tomates T 0327 290101


D’ORDREN° DEBASE

R 0061 raisins secs R 0054 290027S 0056 saindoux L 0061 290103S 0059 salades de fruits F 0505 290104S 0060 salades de légumes V 0053 290102S 0064 salaisons S 0060 290098S 0091 sardines S 0093 290106S 0101 saucisses S 0118 290097S 0105 saucisses panées S 0120 290153S 0106 saucissons S 0118 290097S 0107 saumon S 0048 290107S 0280 sésame (huile de --- ) S 0265 290060S 0372 soja (graines de --- ) conservées à

usage alimentaireS 0695 290052

S 0565 suif comestible S 1027 290108T 0061 tahini [pâte de graines de sésame] T 0036 290157T 0136 tartines (mélanges contenant de la

graisse pour --- )F 0048 290054

T 0258 thon T 0525 290109T 0321 tofu T 0308 290140T 0379 tomates (jus de --- ) pour la cuisine T 0326 290110T 0380 tomates (purée de --- ) T 0327 290101T 0430 tournesol (huile de --- ) comestible S 1057 290111T 0461 tranches de fruits F 0485 290131T 0525 tripes T 0476 290112T 0545 truffes conservées T 0500 290113V 0217 viande M 0172 290046V 0218 viande conservée M 0182 290137V 0219 viande de porc P 0568 290142V 0220 viande (extraits de --- ) M 0177 290068V 0221 viande (gelées de --- ) M 0179 290049V 0306 volaille [viande] P 0611 290114Y 0002 yaourt Y 0012 290065Z 0002 zestes de fruits F 0496 290115



Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain,pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.


D’ORDREN° DEBASE

A 0325 algues [condiments] W 0176 300002A 0332 alimentaires (glaces --- ) E 0031 300136A 0334 alimentaires (pâtes --- ) P 0147 300003A 0335 alimentaires (poudres pour

glaces --- )P 0627 300137

A 0407 amandes (confiserie à base d’ --- ) A 0220 300138A 0412 amandes (pâte d’ --- ) A 0223 300004A 0444 amidon à usage alimentaire S 0841 300065A 0488 amylacés (produits --- ) à usage

alimentaireS 0847 300005

A 0551 anis [grains] A 0314 300006A 0553 anis étoilé S 0839 300007A 0649 arachides (confiserie à base d’ --- ) P 0180 300139A 0666 arbres de Noël (sucreries pour la

décoration d’ --- )C 0813 300008

A 0756 aromates autres que les huilesessentielles

F 0297 300140

A 0757 aromates pour gâteaux, autres queles huiles essentielles

C 0039 300070

A 0758 aromatiques (préparations --- ) àusage alimentaire

A 0413 300011

A 0805 assaisonnements S 0219 300012A 0825 attendrir la viande (produits pour --- )

à usage domestiqueM 0184 300135

A 0885 avoine (aliments à base d’ --- ) O 0003 300144A 0886 avoine écachée O 0006 300142A 0887 avoine (flocons d’ --- ) O 0002 300145A 0888 avoine (gruau d’ --- ) O 0004 300146A 0889 avoine mondée O 0007 300143A 0897 azyme (pain --- ) U 0025 300013B 0249 bâtons de réglisse [confiserie] S 0919 300147B 0402 bière (vinaigre de --- ) B 0268 300148B 0440 biscottes R 0375 300015B 0441 biscuiterie C 0863 300018B 0442 biscuits B 0412 300016B 0482 blé (farine de --- ) W 0202 300063B 0556 boissons à base de cacao C 0652 300150B 0557 boissons à base de café C 0679 300149B 0558 boissons à base de chocolat C 0449 300151B 0560 boissons à base de thé T 0110 300187B 0567 boissons (aromates pour --- ) autres

que les huiles essentiellesB 0336 300141

B 0629 bonbons S 1103 300020B 0710 bouillie alimentaire à base de lait G 0307 300021B 0806 bricelets W 0007 300022B 0815 brioches B 0769 300023C 0031 cacao C 0647 300024C 0033 cacao (boissons à base de --- ) C 0652 300150C 0035 cacao (produits de --- ) C 0651 300025C 0071 café C 0662 300026C 0072 café (aromates de --- ) C 0668 300010C 0073 café (boissons à base de --- ) C 0679 300149C 0082 café (préparations végétales

remplaçant le --- )V 0062 300028

C 0086 café vert C 0678 300027


D’ORDREN° DEBASE

C 0110 cake au riz R 0229 300178C 0165 candi (sucre --- ) à usage alimentaire C 0086 300153C 0171 cannelle [épice] C 0518 300030C 0212 câpres C 0100 300031C 0234 caramels [bonbons] C 0115 300032C 0263 cari [condiment] C 1082 300033C 0319 cary [condiment] C 1082 300033C 0366 céleri (sel de --- ) C 0274 300123C 0406 céréales (préparations faites de --- ) C 0314 300034C 0410 céréales séchées (flocons de --- ) C 0436 300161C 0498 chapelure B 0672 300189C 0741 chicorée [succédané du café] C 0410 300036C 0789 chocolat C 0446 300038C 0790 chocolat (boissons à base de --- ) C 0449 300151C 0795 chow-chow [condiment] C 0455 300162C 0815 chutneys [condiments] C 0483 300182C 0968 clous de girofle C 0611 300040C 1138 condiments C 0799 300041C 1171 confiserie C 0812 300042C 1439 couscous [semoule] C 0970 300163C 1499 crackers C 0995 300174C 1532 crème anglaise C 1108 300175C 1536 crème fouettée (produits pour

stabiliser la --- )S 0928 300045

C 1540 crèmes glacées I 0005 300046C 1549 crêpes [alimentation] P 0078 300047C 1632 cuisine (sel de --- ) C 0869 300049C 1638 cuisson de produits alimentaires

(épaississants pour la --- )T 0198 300050

C 1665 curcuma à usage alimentaire T 0541 300051C 1673 curry [condiment] C 1082 300033D 0036 décorations comestibles pour

gâteauxD 0032 300052

E 0023 eau de mer [pour la cuisine] S 0195 300169E 0164 édulcorants naturels S 1102 300053E 0370 épaississants pour la cuisson de

produits alimentairesT 0198 300050

E 0375 épice (pain d’ --- ) G 0125 300055E 0376 épices S 0728 300054E 0443 essences pour l’alimentation [à

l’exception des essenceséthériques et des huilesessentielles]

E 0170 300048

E 0565 extraits de malt pour l’alimentation M 0057 300164F 0017 farine (mets à base de --- ) F 0038 300064F 0020 farines alimentaires M 0163 300057F 0041 fécule à usage alimentaire S 0841 300065F 0066 ferments pour pâtes F 0086 300066F 0141 fèves (farine de --- ) B 0220 300058F 0281 fleur de farine W 0202 300063F 0297 flocons d’avoine O 0002 300145F 0298 flocons de céréales séchées C 0436 300161F 0300 flocons de maïs C 0908 300043F 0324 fondants [confiserie] F 0396 300067G 0094 gâteaux C 0037 300029




D’ORDREN° DEBASE

G 0096 gâteaux (aromates pour --- ) autresque les huiles essentielles

C 0039 300070

G 0097 gâteaux (décorations comestiblespour --- )

D 0032 300052

G 0099 gâteaux (pâte pour --- ) C 0033 300072G 0100 gâteaux (poudre pour --- ) C 0035 300071G 0102 gaufres W 0007 300022G 0157 gelée royale pour l’alimentation

humaine [non à usage médical]R 0346 300168

G 0190 gingembre [condiment] G 0124 300073G 0193 girofle (clous de --- ) C 0611 300040G 0196 glace à rafraîchir I 0009 300076G 0198 glace brute, naturelle ou artificielle I 0013 300075G 0211 glaces alimentaires E 0031 300136G 0212 glaces alimentaires (liants pour --- ) B 0380 300074G 0213 glaces alimentaires (poudres

pour --- )P 0627 300137

G 0230 glucose à usage alimentaire G 0187 300077G 0236 gluten à usage alimentaire G 0197 300078G 0262 gommes à mâcher, non à usage


G 0348 gruaux pour l’alimentation humaine G 0302 300080H 0021 halvas H 0044 300191I 0085 infusions non médicinales I 0078 300009J 0067 jus de viande [sauces] M 0178 300193K 0007 ketchup [sauce] K 0009 300082L 0040 lait (cacao au --- ) C 0649 300083L 0041 lait (café au --- ) C 0664 300084L 0042 lait (chocolat au --- ) [boisson] C 0447 300085L 0206 levain L 0141 300086L 0210 levure * Y 0004 300087L 0212 levure en comprimés non à usage

médicalY 0007 300180

L 0215 liaisons pour glaces alimentaires B 0380 300074L 0217 liaisons pour saucisses S 0116 300088L 0218 liants pour glaces alimentaires B 0380 300074L 0223 liants pour saucisses S 0116 300088M 0002 macaronis M 0002 300090M 0003 macarons [pâtisserie] M 0003 300089M 0006 mâcher (gommes à --- ), non à usage


M 0038 maïs (farine de --- ) C 0909 300059M 0039 maïs (flocons de --- ) C 0908 300043M 0040 maïs grillé C 0918 300092M 0041 maïs grillé et éclaté [pop corn] P 0563 300044M 0043 maïs moulu C 0913 300091M 0044 maïs (paillettes de --- ) C 0908 300043M 0060 malt (biscuits de --- ) M 0054 300017M 0062 malt (extraits de --- ) pour

l’alimentationM 0057 300164

M 0065 malt pour l’alimentation humaine M 0059 300165M 0069 maltose M 0064 300094M 0186 massepain M 0109 300039M 0226 mayonnaises M 0160 300172M 0249 mélasse M 0355 300095M 0250 mélasse (sirop de --- ) G 0221 300096M 0265 menthe (bonbons à la --- ) P 0238 300019M 0267 menthe pour la confiserie M 0315 300097M 0324 mets à base de farine F 0038 300064


D’ORDREN° DEBASE

M 0364 miel H 0220 300098M 0391 minoterie (produits de --- ) F 0334 300099M 0535 moutarde M 0489 300101M 0537 moutarde (farine de --- ) M 0491 300060M 0545 muesli M 0467 300177M 0553 muscade (noix --- ) N 0138 300102N 0098 noix muscade N 0138 300102N 0103 nouilles N 0109 300103O 0113 orge égrugé B 0125 300105O 0114 orge (farine d’ --- ) B 0127 300061O 0115 orge mondé B 0126 300100P 0014 paillettes de maïs C 0908 300043P 0020 pain B 0662 300093P 0022 pain d’épice G 0125 300055P 0028 pains (petits --- ) B 0670 300110P 0184 pastilles [confiserie] L 0332 300107P 0189 pâte d’amandes A 0223 300004P 0195 pâte pour gâteaux C 0033 300072P 0200 pâtés [pâtisserie] P 0165 300134P 0201 pâtés à la viande M 0181 300133P 0202 pâtes alimentaires P 0147 300003P 0205 pâtes de fruits [confiserie] F 0492 300176P 0207 pâtes (ferments pour --- ) F 0086 300066P 0216 pâtisserie P 0162 300108P 0351 petits fours [pâtisserie] P 0274 300068P 0352 petits pains B 0670 300110P 0353 petits-beurre P 0273 300109P 0480 piments [assaisonnements] P 0240 300111P 0541 pizzas P 0428 300112P 0717 poivre P 0232 300113P 0748 pommes de terre (farine de --- ) à

usage alimentaireP 0590 300114

P 0897 poudings P 0750 300115P 0899 poudre pour gâteaux C 0035 300071P 0929 pralines P 0633 300116P 0976 propolis pour l’alimentation

humaine [produit d’apiculture]P 0719 300166

Q 0008 quatre-épices A 0218 300056Q 0015 quiches Q 0007 300192R 0048 rafraîchir (glace à --- ) I 0009 300076R 0100 ravioli R 0078 300117R 0181 réglisse [confiserie] L 0272 300118R 0196 relish [condiment] R 0175 300167R 0332 riz R 0227 300119R 0400 rouleaux de printemps S 0775 300183S 0052 safran [assaisonnement] S 0029 300120S 0055 sagou S 0031 300121S 0058 salade (sauces à --- ) D 0306 300188S 0074 sandwiches S 0085 300106S 0096 sauce piquante de soja S 0697 300179S 0098 sauce tomate T 0328 300171S 0099 sauces [condiments] S 0113 300122S 0100 sauces à salade D 0306 300188S 0103 saucisses (liaisons pour --- ) S 0116 300088S 0183 sel de cuisine C 0869 300049S 0188 sel pour conserver les aliments S 0054 300014S 0227 semoule S 0249 300124S 0336 sirop de mélasse G 0221 300096S 0371 soja (farine de --- ) S 0696 300062




D’ORDREN° DEBASE

S 0374 soja (sauce piquante de --- ) S 0697 300179S 0402 sorbets [glaces alimentaires] S 0327 300125S 0478 spaghetti S 0701 300126S 0548 succédanés du café A 0423 300152S 0550 sucre * S 1028 300069S 0552 sucre candi à usage alimentaire C 0086 300153S 0557 sucreries C 0812 300042S 0558 sucreries pour la décoration

d’arbres de NoëlC 0813 300008

S 0603 sushi S 1087 300170T 0053 taboulé T 0001 300190T 0058 tacos T 0032 300184T 0108 tapioca T 0072 300127T 0109 tapioca (farine de --- ) à usage

alimentaireT 0073 300128

T 0134 tartes T 0093 300129T 0227 thé T 0096 300037T 0228 thé (boissons à base de --- ) T 0110 300187T 0235 thé glacé T 0102 300186T 0377 tomate (sauce --- ) T 0328 300171T 0410 tortillas T 0376 300185T 0443 tourtes P 0351 300104V 0017 vanille [aromate] V 0028 300130V 0018 vanilline [succédané de la vanille] V 0029 300131V 0129 vermicelles V 0113 300132V 0224 viande (jus de --- ) [sauces] M 0178 300193V 0225 viande (pâtés à la --- ) M 0181 300133V 0226 viande (produits pour attendrir la --- )

à usage domestiqueM 0184 300135

V 0246 vinaigres V 0143 300081Y 0003 yaourt glacé [glaces alimentaires] Y 0013 300181


D’ORDREN° DEBASE



Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes; animaux vivants; fruits etlégumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.


D’ORDREN° DEBASE

A 0101 additifs pour fourrages non à usagemédical

A 0068 310001

A 0189 agrumes C 0523 310002A 0320 algarobilla [aliments pour animaux] A 0197 310124A 0329 algues pour l’alimentation humaine

ou animaleA 0196 310003

A 0331 alimentaires fortifiantes(substances --- ) pour les animaux

S 0988 310059

A 0336 alimentaires (produits --- ) pouranimaux

A 0298 310007

A 0347 aliments pour animaux A 0298 310007A 0406 amandes [fruits] A 0225 310125A 0517 animaux (aliments pour --- ) A 0298 310007A 0524 animaux de compagnie (boissons

pour --- )B 0337 310142

A 0527 animaux de compagnie (nourriturepour --- )

P 0272 310138

A 0529 animaux de ménagerie M 0217 310005A 0535 animaux domestiques (papier sablé

pour --- ) [litière]S 0081 310146

A 0536 animaux domestiques (sablearomatique pour --- ) [litière]

A 0414 310147

A 0541 animaux (objets comestibles àmâcher pour --- )

A 0307 310141

A 0549 animaux (substances alimentairesfortifiantes pour-)

S 0988 310059

A 0550 animaux vivants L 0285 310006A 0626 appâts pour la pêche [vivants] F 0230 310132A 0647 arachides [fruits] P 0183 310126A 0650 arachides (farine d’ --- ) pour

animauxP 0181 310127

A 0653 arachides (tourteaux d’ --- ) pouranimaux

P 0179 310128

A 0656 arbres [végétaux] T 0461 310008A 0661 arbres de Noël C 0458 310009A 0672 arbres (troncs d’ --- ) T 0505 310010A 0673 arbustes S 0395 310011A 0884 avoine O 0005 310012B 0023 bagasses de canne à sucre [à l’état

brut]B 0032 310131

B 0047 baies [fruits] B 0323 310013B 0317 bestiaux (aliments pour --- ) F 0379 310060B 0322 bestiaux (levure pour --- ) Y 0005 310077B 0324 bétail (aliments pour le --- ) F 0379 310060B 0327 bétail (sel pour le --- ) S 0053 310014B 0344 betteraves B 0272 310015B 0443 biscuits pour chiens D 0217 310031B 0458 blanc de champignon [semis] M 0473 310025B 0481 blé W 0199 310061B 0483 blé (issues de --- ) B 0647 310016B 0485 blé (son de --- ) B 0647 310016B 0516 bois bruts U 0026 310017B 0523 bois (copeaux de --- ) pour la

fabrication de pâte de boisW 0301 310018

B 0534 bois en grume U 0020 310019


D’ORDREN° DEBASE

B 0579 boissons pour animaux decompagnie

B 0337 310142

B 0894 bulbes F 0336 310091C 0034 cacao (fèves brutes de --- ) C 0648 310020C 0175 cannes à sucre S 1035 310021C 0274 caroubes L 0318 310022C 0405 céréales en grains non travaillés C 0315 310023C 0409 céréales (résidus du traitement des

grains de --- ) pour l’alimentation dubétail

B 0811 310129

C 0467 champignon (blanc de --- ) [semis] M 0473 310025C 0469 champignons frais M 0474 310024C 0569 châtaignes fraîches C 0397 310027C 0659 chaux pour fourrage L 0223 310028C 0740 chicorée [salade] C 0412 310030C 0742 chicorée (racines de --- ) C 0411 310029C 0743 chiens (biscuits pour --- ) D 0217 310031C 0913 citrons L 0151 310032C 0981 coco (coques de noix de --- ) C 0658 310033C 0986 coco (noix de --- ) C 0659 310034C 1018 cola (noix de --- ) K 0067 310074C 1066 colza (tourteaux de --- ) R 0067 310036C 1130 concombres C 1054 310037C 1167 cônes de houblon H 0249 310038C 1172 confits [aliments pour animaux] B 0648 310039C 1239 copeaux de bois pour la fabrication

de pâte de boisW 0301 310018

C 1241 copra C 0892 310040C 1244 coques de noix de coco C 0658 310033C 1249 coquillages [vivants] S 0318 310041C 1416 courges S 0795 310043C 1420 couronnes en fleurs naturelles W 0363 310044C 1589 crustacés [vivants] C 1046 310134D 0245 distillerie (résidus de --- ) [aliments

pour animaux]D 0197 310048

D 0305 drêches D 0267 310049E 0117 écorces brutes R 0079 310139E 0135 écrevisses [vivantes] C 1010 310133E 0208 élevage (produits de l’ --- ) B 0680 310050E 0209 élevage (volaille pour l’ --- ) P 0609 310051E 0321 engraissement des animaux

(produits pour l’ --- )A 0297 310052

F 0011 farine de lin [fourrage] F 0300 310079F 0014 farine de poisson pour

l’alimentation animaleF 0236 310143

F 0016 farine de riz [fourrage] R 0230 310053F 0022 farines pour animaux M 0164 310088F 0139 fèves brutes de cacao C 0648 310020F 0142 fèves fraîches B 0221 310054F 0290 fleurs naturelles F 0346 310055F 0291 fleurs naturelles (couronnes en --- ) W 0363 310044F 0295 fleurs séchées pour la décoration F 0344 310056F 0322 foin H 0122 310058F 0362 fortifiantes (substances

alimentaires --- ) pour animauxS 0988 310059

F 0363 fortifiants (fourrages --- ) S 0988 310059




D’ORDREN° DEBASE

F 0388 fourrage (chaux pour --- ) L 0223 310028F 0392 fourrages F 0379 310060F 0394 fourrages (additifs pour --- ) non à

usage médicalA 0068 310001

F 0444 froment W 0199 310061F 0457 fruits frais F 0489 310062G 0146 gazon naturel T 0537 310063G 0164 genévrier (baies de --- ) J 0068 310064G 0177 germes [botanique] G 0110 310065G 0282 graines [semences] G 0243 310068G 0285 graines pour l’alimentation animale G 0242 310067G 0286 grains [céréales] G 0241 310066G 0347 gruaux pour la volaille G 0303 310069G 0351 grume (bois en --- ) U 0020 310019H 0069 herbes potagères fraîches G 0040 310070H 0082 holothuries [concombres de mer]

[vivants]S 0199 310145

H 0084 homards [vivants] L 0306 310135H 0100 houblon H 0252 310073H 0176 huîtres [vivantes] O 0142 310137I 0149 issues de blé B 0647 310016K 0010 kola (noix de --- ) K 0067 310074L 0061 laitues L 0168 310075L 0126 langoustes [vivantes] S 0737 310140L 0178 légumes frais V 0059 310042L 0185 lentilles [légumes] fraîches L 0158 310076L 0213 levure pour bestiaux Y 0005 310077L 0229 liège brut R 0343 310078L 0260 lin (farine de --- ) [fourrage] F 0300 310079L 0318 litières (produits pour --- ) L 0284 310080M 0037 maïs M 0035 310082M 0045 maïs (tourteaux de --- ) M 0036 310083M 0064 malt pour brasserie et distillerie M 0058 310084M 0136 marc [résidu de fruits] F 0503 310086M 0163 marrons frais C 0397 310027M 0260 ménagerie (animaux de --- ) M 0217 310005M 0432 mollusques [vivants] M 0485 310136M 0511 moules [mollusques] [vivantes] M 0485 310136N 0087 noisettes H 0123 310087N 0088 noix N 0141 310004N 0091 noix de coco C 0659 310034N 0092 noix de coco (coques de --- ) C 0658 310033N 0094 noix de cola K 0067 310074N 0096 noix de kola K 0067 310074N 0105 nourriture pour animaux de

compagnieP 0272 310138

O 0002 objets comestibles à mâcher pouranimaux

A 0307 310141

O 0019 oeufs à couver E 0044 310045O 0021 oeufs de poissons F 0228 310089O 0022 oeufs de vers à soie S 0458 310090O 0029 oignons [bulbes de fleurs] F 0336 310091O 0031 oignons [légumes] frais O 0067 310092O 0033 oiseaux (aliments pour --- ) B 0407 310035O 0048 olives fraîches O 0061 310093O 0088 oranges O 0093 310094O 0112 orge * B 0124 310095O 0127 orties N 0070 310096O 0129 os de seiche pour oiseaux C 1126 310097


D’ORDREN° DEBASE

P 0004 paille [fourrage] S 0980 310099P 0005 paille [tiges de céréales] S 0981 310098P 0016 paillis [couverture d’humus] S 0983 310046P 0050 palmes [feuilles de palmiers] P 0076 310100P 0052 palmiers P 0075 310101P 0116 papier sablé pour animaux

domestiques [litière]S 0081 310146

P 0193 pâte de bois (copeaux pour lafabrication de --- )

W 0301 310018

P 0196 pâtées M 0111 310102P 0224 pâture F 0379 310060P 0246 pêche (appâts pour la --- ) [vivants] F 0230 310132P 0481 piments [plantes] P 0239 310106P 0482 pin (pommes de --- ) P 0376 310105P 0577 plantes P 0447 310071P 0581 plantes séchées pour la décoration P 0448 310107P 0583 plants S 0235 310072P 0706 poireaux [porreaux] L 0147 310108P 0709 pois frais P 0187 310109P 0715 poissons (oeufs de --- ) F 0228 310089P 0716 poissons vivants F 0222 310103P 0736 pollen [matière première] P 0554 310057P 0746 pommes de pin P 0376 310105P 0747 pommes de terre P 0593 310110P 0771 ponte de la volaille (produits pour

la --- )E 0039 310111

P 0779 porreaux [poireaux] L 0147 310108P 0928 pouture S 0815 310112P 1000 protéine pour l’alimentation animale P 0739 310113R 0011 racines alimentaires R 0325 310114R 0060 raisins frais G 0247 310115R 0251 résidus de distillerie [aliments pour

animaux]D 0197 310048

R 0254 résidus du traitement des grains decéréales [pour l’alimentation dubétail]

B 0811 310129

R 0301 rhubarbe R 0219 310116R 0334 riz (farine de --- ) [fourrage] R 0230 310053R 0335 riz non travaillé R 0231 310144R 0374 rosiers R 0334 310117S 0003 sable aromatique pour animaux

domestiques [litière]A 0414 310147

S 0061 salades vertes [plantes] L 0168 310075S 0177 seiche (os de --- ) pour oiseaux C 1126 310097S 0178 seigle R 0378 310118S 0189 sel pour le bétail S 0053 310014S 0223 semences [graines] G 0243 310068S 0279 sésame S 0264 310120S 0365 soie (vers à --- ) S 0459 310119S 0384 son de céréales B 0647 310016S 0554 sucre (cannes à --- ) S 1035 310021T 0419 tourbe pour litières L 0283 310081T 0442 tourteaux O 0021 310026T 0532 troncs d’arbres T 0505 310010T 0546 truffes fraîches T 0499 310121V 0183 vers à soie S 0459 310119V 0184 vers à soie (oeufs de --- ) S 0458 310090V 0237 vigne (pieds de --- ) V 0142 310104V 0247 vinasse [résidu de vinification] R 0194 310122




D’ORDREN° DEBASE

V 0305 volaille [animaux vivants] P 0610 310123V 0308 volaille pour l’élevage P 0609 310051V 0309 volaille (produits pour la ponte de

la --- )E 0039 310111


D’ORDREN° DEBASE



Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops etautres préparations pour faire des boissons.


D’ORDREN° DEBASE

A 0297 alcool (boissons sans --- ) N 0099 320031A 0304 alcool (extraits de fruits sans --- ) N 0100 320001A 0307 alcooliques (boissons non --- ) N 0099 320031A 0409 amandes (lait d’ --- ) [boisson] M 0282 320032A 0624 apéritifs sans alcool A 0382 320042A 0651 arachides (lait d’ --- ) [boissons non

alcooliques]P 0182 320046

B 0399 bière (moût de --- ) B 0269 320005B 0403 bières B 0262 320002B 0559 boissons à base de petit-lait W 0222 320007B 0571 boissons (essences pour la

préparation de --- )E 0171 320009

B 0573 boissons gazeuses (pastillespour --- )

P 0159 320033

B 0574 boissons gazeuses (poudrespour --- )

P 0626 320034

B 0575 boissons isotoniques I 0184 320045B 0577 boissons non alcooliques N 0099 320031B 0580 boissons (préparations pour faire

des --- )B 0340 320008

B 0582 boissons (sirops pour --- ) S 1128 320011C 0979 cocktails sans alcool C 0646 320043E 0026 eau de Seltz S 0245 320017E 0047 eaux [boissons] W 0138 320012E 0049 eaux de table T 0017 320018E 0052 eaux gazeuses A 0099 320035E 0054 eaux gazeuses (produits pour la

fabrication des --- )A 0101 320013

E 0056 eaux lithinées L 0276 320014E 0057 eaux minérales [boissons] M 0304 320015E 0060 eaux minérales (produits pour la

fabrication des --- )M 0307 320016

E 0442 essences pour la préparation deboissons

E 0171 320009

E 0564 extraits de fruits sans alcool N 0100 320001F 0448 fruits (boissons de --- ) non

alcooliquesN 0101 320006

F 0456 fruits (extraits de --- ) sans alcool N 0100 320001F 0460 fruits (jus de --- ) F 0494 320010G 0139 gazeuses (eaux --- ) A 0099 320035G 0140 gazeuses (pastilles pour

boissons --- )P 0159 320033

G 0141 gazeuses (poudres pourboissons --- )

P 0626 320034

G 0142 gazeuses (produits pour lafabrication des eaux --- )

A 0101 320013

G 0192 gingembre (bière de --- ) G 0122 320003H 0102 houblon (extraits de --- ) pour la

fabrication de la bièreH 0253 320021

J 0065 jus de fruits F 0494 320010J 0066 jus de pommes C 0485 320047J 0068 jus végétaux [boissons] V 0050 320022L 0039 lait (boissons à base de petit- --- ) W 0222 320007L 0043 lait d’amandes [boisson] M 0282 320032L 0046 lait d’arachides [boissons non

alcooliques]P 0182 320046


D’ORDREN° DEBASE

L 0254 limonades L 0150 320020L 0255 limonades (sirops pour --- ) S 1129 320023L 0293 liqueurs (préparations pour faire

des --- )L 0266 320024

L 0311 lithinées (eaux --- ) L 0276 320014M 0059 malt (bière de --- ) M 0053 320004M 0063 malt (moût de --- ) M 0062 320025M 0373 minérales (eaux --- ) [boissons] M 0304 320015M 0375 minérales (produits pour la

fabrication des eaux --- )M 0307 320016

M 0540 moûts M 0487 320019N 0039 nectars de fruits F 0495 320044O 0116 orgeat O 0099 320027P 0186 pastilles pour boissons gazeuses P 0159 320033P 0350 petit-lait (boissons à base de --- ) W 0222 320007P 0751 pommes (jus de --- ) C 0485 320047R 0059 raisin (moût de --- ) G 0246 320026S 0070 salsepareille [boisson non

alcoolique]S 0096 320041

S 0217 Seltz (eau de --- ) S 0245 320017S 0338 sirops pour boissons S 1128 320011S 0357 sodas S 0627 320028S 0401 sorbets [boissons] S 0326 320029T 0013 table (eaux de --- ) T 0017 320018T 0378 tomates (jus de --- ) [boissons] T 0325 320030



Classe 33 Boissons alcooliques (à l’exception des bières).


D’ORDREN° DEBASE

A 0300 alcool de menthe P 0237 330001A 0301 alcool de riz R 0228 330032A 0303 alcool (extraits de fruits avec --- ) F 0487 330002A 0306 alcooliques (boissons --- ) [à

l’exception des bières]A 0190 330026

A 0308 alcooliques (essences --- ) A 0191 330024A 0309 alcooliques (extraits --- ) A 0192 330025A 0430 amers [liqueurs] B 0424 330003A 0552 anis [liqueur] A 0313 330004A 0554 anisette A 0315 330005A 0623 apéritifs * A 0381 330006A 0646 arac [arack] A 0416 330007A 0654 arak A 0416 330007B 0562 boissons alcooliques [à l’exception

des bières]A 0190 330026

B 0563 boissons alcooliques contenant desfruits

B 0332 330031

B 0570 boissons distillées D 0195 330008C 0817 cidres C 0484 330009C 0978 cocktails * C 0645 330010C 1662 curaçao C 1072 330011D 0209 digestifs [alcools et liqueurs] D 0135 330012E 0065 eaux-de-vie B 0653 330019E 0440 essences alcooliques A 0191 330024E 0561 extraits alcooliques A 0192 330025E 0563 extraits de fruits avec alcool F 0487 330002F 0447 fruits (boissons alcooliques

contenant des --- )B 0332 330031

F 0455 fruits (extraits de --- ) avec alcool F 0487 330002G 0165 genièvre [eau-de-vie] G 0120 330014H 0201 hydromel H 0338 330016K 0009 kirsch K 0030 330017L 0291 liqueurs L 0264 330015M 0264 menthe (alcool de --- ) P 0237 330001P 0518 piquette P 0415 330020P 0705 poiré P 0264 330021R 0303 rhum R 0370 330033R 0333 riz (alcool de --- ) R 0228 330032S 0057 saké S 0037 330022S 0495 spiritueux S 0740 330018V 0249 vins W 0275 330013V 0288 vodka V 0161 330034W 0010 whisky W 0230 330023


D’ORDREN° DEBASE



Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.


D’ORDREN° DEBASE

A 0376 allumettes M 0141 340001A 0378 allumettes (boîtes à --- ) non en

métaux précieuxM 0137 340035

A 0380 allumettes (porte- --- ) non en métauxprécieux

M 0139 340031

A 0422 ambre jaune (bouts d’ --- ) pourfume-cigare et fume-cigarette

M 0455 340002

B 0455 blagues à tabac T 0303 340004B 0588 boîtes à cigares [non en métaux


B 0589 boîtes à cigares [pourvues d’unhumidificateur]

H 0307 340038

B 0591 boîtes à cigarettes [non en métauxprécieux]

C 0495 340016

B 0771 bouts de cigarettes C 0504 340005B 0772 bouts pour fume-cigarette M 0453 340023B 0820 briquets pour fumeurs L 0198 340007B 0822 briquets (réservoirs à gaz pour --- ) G 0055 340008C 0095 cahiers de papier à cigarettes B 0540 340010C 0386 cendriers pour fumeurs [non en

métaux précieux]A 0468 340036

C 0772 chiquer (tabac à --- ) C 0406 340012C 0820 cigare (fume- --- ) non en métaux


C 0821 cigares C 0510 340013C 0824 cigares (boîtes à --- ) [pourvues d’un

humidificateur]H 0307 340038

C 0825 cigares (boîtes à --- ) non en métauxprécieux

C 0488 340015

C 0827 cigares (coffrets à --- ) non enmétaux précieux

C 0488 340015

C 0828 cigares (coupe- --- ) C 0490 340014C 0830 cigares (étuis à --- ) non en métaux


C 0832 cigarette (fume- --- ) non en métauxprécieux

C 0499 340022

C 0833 cigarettes C 0505 340020C 0835 cigarettes (appareils de poche à

rouler les --- )C 0507 340021

C 0837 cigarettes (boîtes à --- ) non enmétaux précieux

C 0495 340016

C 0838 cigarettes (bouts de --- ) C 0504 340005C 0839 cigarettes contenant des

succédanés du tabac non à usagemédical

C 0506 340019

C 0841 cigarettes (étuis à --- ) non enmétaux précieux

C 0495 340016

C 0842 cigarettes (filtres pour --- ) C 0497 340006C 0844 cigarettes (papier à --- ) C 0502 340024C 0846 cigarettes (porte- --- ) non en métaux


C 0847 cigarillos C 0509 340025C 1006 coffrets à cigares [non en métaux


C 1388 coupe-cigares C 0490 340014C 1498 crachoirs pour consommateurs de

tabacS 0745 340037

C 1671 cure-pipes P 0388 340026


D’ORDREN° DEBASE

E 0518 étuis à cigares [non en métauxprécieux]

C 0488 340015

E 0520 étuis à cigarettes [non en métauxprécieux]

C 0495 340016

F 0120 feu (pierres à --- ) F 0213 340027F 0257 filtres pour cigarettes C 0497 340006F 0472 fume-cigare non en métaux


F 0473 fume-cigarette (bouts pour --- ) M 0453 340023F 0475 fume-cigarette non en métaux


F 0479 fumer (herbes à --- ) H 0192 340028F 0482 fumeurs (cendriers pour --- ) non en

métaux précieuxA 0468 340036

G 0129 gaz (réservoirs à --- ) pour briquets G 0055 340008H 0065 herbes à fumer * H 0192 340028P 0075 papier à cigarettes C 0502 340024P 0079 papier absorbant pour la pipe A 0014 340011P 0450 pierres à feu F 0213 340027P 0508 pipe (papier absorbant pour la --- ) A 0014 340011P 0509 pipes T 0302 340009P 0510 pipes (cure- --- ) P 0388 340026P 0511 pipes (râteliers à --- ) P 0395 340030P 0784 porte-allumettes non en métaux


P 0792 porte-cigares non en métauxprécieux

C 0488 340015

P 0794 porte-cigarettes non en métauxprécieux

C 0495 340016

P 0890 pots à tabac [non en métauxprécieux]

T 0300 340032

P 0961 priser (tabac à --- ) S 0601 340033R 0094 râteliers à pipes P 0395 340030R 0244 réservoirs à gaz pour briquets G 0055 340008R 0408 rouler les cigarettes (appareils de

poche à --- )C 0507 340021

T 0001 tabac T 0297 340003T 0002 tabac (blagues à --- ) T 0303 340004T 0007 tabac (pots à --- ) non en métaux


T 0011 tabatières non en métaux précieux S 0602 340034

L I S T E A L P H A B É T I Q U E

D E S S E R V I C E S D A N S

L ’ O R D R E D E S C L A S S E S

LISTE DES SERVICES DANS L’ORDRE DES CLASSES


Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

N° (fr.)D’ORDRE INDICATION DES SERVICES N° (angl.)

D’ORDREN° DEBASE

A 0003 abonnement à des journaux(services d’ --- ) [pour des tiers]

A 0062 350076

A 0018 affaires (aide à la direction des --- ) B 0058 350001A 0019 affaires artistiques (direction

professionnelle des --- )B 0061 350079

A 0021 affaires commerciales (estimationen --- )

B 0051 350032

A 0022 affaires (conseils en organisation etdirection des --- )

B 0057 350018

A 0023 affaires (consultation pour ladirection des --- )

B 0059 350020

A 0024 affaires (consultationprofessionnelle d’ --- )

C 0101 350062

A 0025 affaires (expertises en --- ) E 0008 350029A 0027 affaires (informations d’ --- ) B 0053 350065A 0028 affaires (investigations pour --- ) B 0055 350033A 0030 affaires (recherches pour --- ) B 0063 350041A 0031 affaires (renseignements d’ --- ) B 0054 350002A 0033 affichage B 0011 350003A 0043 agences de publicité A 0013 350047A 0047 agences d’import-export I 0002 350005A 0049 agences d’informations

commercialesC 0065 350006

A 0055 aide à la direction des affaires B 0058 350001A 0066 analyse du prix de revient C 0110 350007A 0078 annonces publicitaires (diffusion

d’ --- )D 0033 350008

A 0086 approvisionnement pour des tiers(services d’ --- ) [achat de produitset de services pour d’autresentreprises]

P 0062 350085

B 0031 bois sur pied (estimation de --- ) E 0030 350010B 0044 bureau (location de machines et

d’appareils de --- ) *O 0002 350013

B 0045 bureaux de placement E 0017 350012C 0066 commerciales (aide à la direction

d’entreprises industrielles ou --- )C 0066 350025

C 0072 communications (transcription de --- ) T 0052 350045C 0077 comptabilité B 0029 350015C 0086 conseils en organisation et direction

des affairesB 0057 350018

C 0104 consultation pour la direction desaffaires

B 0059 350020

C 0105 consultation pour les questions depersonnel

P 0021 350019

C 0106 consultation professionnelled’affaires

C 0101 350062

C 0126 courrier publicitaire P 0087 350021D 0001 dactylographie (services de --- ) T 0076 350022D 0005 déclarations fiscales (établissement

de --- )T 0004 350073

D 0007 décoration de vitrines S 0037 350046D 0013 démonstration de produits D 0015 350023D 0036 diffusion [distribution] d’échantillons D 0035 350028D 0037 diffusion d’annonces publicitaires D 0033 350008D 0038 diffusion de matériel publicitaire

[tracts, prospectus, imprimés,échantillons]

D 0030 350024


D’ORDREN° DEBASE

D 0040 direction d’entreprisescommerciales ou industrielles(aide à la --- )

C 0066 350025

D 0041 direction des affaires (aide à la --- ) B 0058 350001D 0042 direction des affaires (consultation

pour la --- )B 0059 350020

D 0043 direction des affaires (services deconseils pour la --- )

M 0007 350048

D 0044 direction professionnelle desaffaires artistiques

B 0061 350079

D 0047 distributeurs automatiques (locationde --- )

R 0074 350089

D 0052 distribution de matériel publicitaire[tracts, prospectus, imprimés,échantillons]

D 0030 350024

D 0060 documentation publicitaire (mise àjour de --- )

U 0008 350027

D 0061 documents (reproduction de --- ) D 0039 350026E 0006 échantillons (diffusion [distribution]

d’ --- )D 0035 350028

E 0028 enchères (vente aux --- ) A 0073 350030E 0047 entreprises commerciales ou

industrielles (aide à la directiond’ --- )

C 0066 350025

E 0048 entreprises (services de relogementpour --- )

R 0028 350069

E 0060 estimation de bois sur pied E 0030 350010E 0063 estimation en affaires

commercialesB 0051 350032

E 0064 estimation en matière de laine G 0017 350050E 0080 étude de marché M 0017 350031E 0088 expertises en affaires E 0008 350029E 0101 export (agences d’import- --- ) I 0002 350005E 0102 expositions (organisation d’ --- ) à

buts commerciaux ou de publicitéO 0020 350064

F 0004 fichier central (recueil de donnéesdans un --- )

C 0076 350080

F 0005 fichier central (systématisation dedonnées dans un --- )

C 0077 350081

F 0006 fichiers informatiques (gestion de --- ) M 0009 350061F 0016 fiscales (établissement de

déclarations --- )T 0004 350073

F 0019 foires (organisation de --- ) à butscommerciaux ou de publicité

O 0025 350082

G 0010 gérance administrative d’hôtels B 0060 350078G 0015 gestion de fichiers informatiques M 0009 350061H 0005 héliographie (reproduction par --- ) P 0026 350009H 0013 hôtels (gérance administrative d’ --- ) B 0060 350078I 0011 import-export (agences d’ --- ) I 0002 350005I 0020 industrielles (aide à la direction

d’entreprises commerciales ou --- )C 0066 350025

I 0022 informations commerciales(agences d’ --- )

C 0065 350006

I 0023 informations d’affaires B 0053 350065I 0024 informations dans des fichiers

informatiques (recherches d’ --- )[pour des tiers]

D 0003 350086

I 0043 investigations pour affaires B 0055 350033

LISTE DES SERVICES DANS L’ORDRE DES CLASSESClasse 35 (suite)



D’ORDREN° DEBASE

J 0010 journaux (services d’abonnement àdes --- ) [pour des tiers]

A 0062 350076

L 0020 livres (tenue de --- ) B 0029 350015L 0021 localisation de wagons de

marchandises par ordinateurL 0028 350034

L 0042 location de distributeursautomatiques

R 0074 350089

L 0054 location de machines et d’appareilsde bureau *

O 0002 350013

L 0057 location de matériel publicitaire P 0088 350035L 0059 location de photocopieurs R 0056 350083L 0068 location de temps publicitaire sur

tout moyen de communicationR 0034 350087

L 0080 location d’espaces publicitaires R 0033 350070M 0013 mannequins (services de --- ) à des

fins publicitaires ou de promotiondes ventes

M 0041 350049

M 0015 marché (étude de --- ) M 0017 350031M 0016 marché (recherche de --- ) M 0016 350051M 0043 mise à jour de documentation

publicitaireU 0008 350027

O 0009 opinion (sondage d’ --- ) O 0013 350066O 0030 organisation des affaires (conseils

en --- )B 0062 350036

O 0032 organisation d’expositions à butscommerciaux ou de publicité

O 0020 350064

P 0014 paye (préparation de feuilles de --- ) P 0017 350067P 0026 personnel (consultation pour les

questions de --- )P 0021 350019

P 0027 personnel (recrutement de --- ) P 0022 350068P 0028 personnel (sélection du --- ) par

procédés psychotechniquesT 0029 350090

P 0052 placement (bureaux de --- ) E 0017 350012P 0083 prévisions économiques E 0001 350063P 0085 prix de revient (analyse du --- ) C 0110 350007P 0096 projets [aide à la direction des

affaires]B 0058 350001

P 0098 promotion des ventes [pour destiers]

S 0004 350071

P 0107 psychotechniques (sélection dupersonnel par procédés --- )

T 0029 350090

P 0110 publication de textes publicitaires P 0083 350038P 0112 publicitaire (courrier --- ) P 0087 350021P 0113 publicitaire (diffusion de matériel --- )

[tracts, prospectus, imprimés,échantillons]

D 0030 350024

P 0114 publicitaire (location de matériel --- ) P 0088 350035P 0115 publicitaire (mise à jour de

documentation --- )U 0008 350027

P 0116 publicitaires (diffusiond’annonces --- )

D 0033 350008

P 0117 publicitaires (location d’espaces --- ) R 0033 350070P 0118 publicitaires (publication de

textes --- )P 0083 350038

P 0119 publicité A 0012 350039P 0120 publicité en ligne sur un réseau

informatiqueO 0009 350084

P 0121 publicité par correspondance A 0014 350077P 0122 publicité radiophonique R 0001 350040P 0123 publicité télévisée T 0020 350044P 0124 publiques (relations --- ) P 0080 350042


D’ORDREN° DEBASE

R 0007 radiophonique (publicité --- ) R 0001 350040R 0015 recherche de marché M 0016 350051R 0019 recherches d’informations dans des

fichiers informatiques [pour destiers]

D 0003 350086

R 0026 recherches pour affaires B 0063 350041R 0032 recrutement de personnel P 0022 350068R 0033 recueil de données dans un fichier

centralC 0076 350080

R 0038 relations publiques P 0080 350042R 0039 relevés de comptes (établissement

de --- )S 0063 350016

R 0041 relogement pour entreprises(services de --- )

R 0028 350069

R 0049 renseignements d’affaires B 0054 350002R 0054 réponse téléphonique (services

de --- ) [pour abonnés absents]T 0016 350074

R 0059 reproduction de documents D 0039 350026R 0060 reproduction par héliographie P 0026 350009R 0077 revues de presse (services de --- ) N 0002 350088S 0014 secrétariat (services de --- ) S 0023 350072S 0016 sélection du personnel par

procédés psychotechniquesT 0029 350090

S 0024 sondage d’opinion O 0013 350066S 0039 statistique (information --- ) S 0064 350014S 0040 sténographie (services de --- ) S 0038 350043S 0051 systématisation de données dans

un fichier centralC 0077 350081

T 0022 télévisée (publicité --- ) T 0020 350044T 0028 tenue de livres B 0029 350015T 0057 traitement de texte W 0026 350075T 0065 transcription de communications T 0052 350045V 0015 vente aux enchères A 0073 350030V 0016 ventes (promotion des --- ) [pour des

tiers]S 0004 350071

V 0017 vérification de comptes A 0074 350017V 0030 vitrines (décoration de --- ) S 0037 350046W 0001 wagons de marchandises

(localisation de --- ) par ordinateurL 0028 350034



Classe 36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.


D’ORDREN° DEBASE

A 0006 accidents (assurance contre les --- ) A 0003 360001A 0011 acomptes (paiement par --- ) I 0022 360002A 0013 actuariat A 0010 360003A 0017 affacturage F 0005 360027A 0020 affaires bancaires B 0003 360013A 0026 affaires financières B 0003 360013A 0029 affaires monétaires B 0003 360013A 0032 affermage de biens immobiliers L 0010 360004A 0037 agences de crédit C 0114 360006A 0040 agences de logement [propriétés

immobilières]A 0004 360045

A 0044 agences de recouvrement decréances

D 0007 360009

A 0050 agences en douane C 0121 360011A 0051 agences immobilières R 0009 360007A 0054 agricoles (location d’exploitations --- ) L 0009 360036A 0067 analyse financière A 0031 360046A 0081 antiquités (estimation d’ --- ) A 0039 360051A 0082 appartements (location d’ --- ) R 0083 360035A 0094 art (estimation d’objets d’ --- ) A 0066 360052A 0104 assurances I 0028 360012A 0105 assurances (consultation en

matière d’ --- )I 0026 360055

A 0106 assurances (informations enmatière d’ --- )

I 0027 360060

B 0001 bail (crédit- --- ) H 0009 360042B 0004 bancaires (affaires --- ) B 0003 360013B 0009 banque directe [home-banking] H 0012 360072B 0018 baux (établissement de --- ) L 0010 360004B 0021 bienfaisance (collectes de --- ) C 0023 360015B 0022 biens immobiliers (affermage de --- ) L 0010 360004B 0023 biens immobiliers (courtage en --- ) H 0027 360008B 0024 biens immobiliers (évaluation

[estimation] de --- )R 0010 360014

B 0025 biens immobiliers (gérance de --- ) R 0013 360032B 0026 bijoux (estimation de --- ) A 0046 360061B 0034 bons de valeur (émission de --- ) I 0040 360065B 0037 Bourse (cote en --- ) S 0066 360067B 0038 Bourse (courtage en --- ) S 0024 360043C 0004 caisses de paiement de retraites

(services de --- )R 0103 360070

C 0005 caisses de prévoyance S 0015 360041C 0013 capitaux (constitution de --- ) M 0058 360016C 0014 capitaux (investissement de --- ) C 0013 360017C 0017 cartes de crédits (services de --- ) C 0115 360056C 0018 cartes de débits (services de --- ) D 0006 360057C 0020 cautions [garanties] S 0084 360018C 0024 change (opérations de --- ) E 0034 360019C 0035 chèques de voyage (émission de --- ) I 0041 360020C 0036 chèques (vérification des --- ) C 0025 360053C 0058 coffres-forts (dépôt en --- ) S 0002 360022C 0062 collectes O 0018 360023C 0063 collectes de bienfaisance C 0023 360015C 0073 compensation (opérations de --- )

[change]C 0043 360021

C 0089 constitution de capitaux M 0058 360016


D’ORDREN° DEBASE

C 0099 consultation en matièred’assurances

I 0026 360055

C 0103 consultation en matière financière F 0014 360054C 0121 cote en Bourse S 0066 360067C 0128 courtage * B 0036 360005C 0131 courtage en assurances I 0025 360010C 0132 courtage en biens immobiliers H 0027 360008C 0133 courtage en Bourse S 0024 360043C 0136 créances (agences de

recouvrement de --- )D 0007 360009

C 0139 crédit C 0114 360006C 0140 crédit-bail H 0009 360042D 0019 dépôt de valeurs D 0018 360066D 0020 dépôt en coffres-forts S 0002 360022D 0063 douane (agences en --- ) C 0121 360011E 0020 émission de bons de valeur I 0040 360065E 0021 émission de cartes de crédit C 0116 360068E 0022 émission de chèques de voyage I 0041 360020E 0052 épargne S 0015 360041E 0058 estimation d’antiquités A 0039 360051E 0059 estimation de bijoux A 0046 360061E 0061 estimation de timbres S 0062 360064E 0062 estimation d’objets d’art A 0066 360052E 0065 estimation numismatique N 0009 360062E 0066 estimations financières

[assurances, banques, immobilier]F 0015 360026

E 0067 estimations fiscales F 0025 360025E 0068 estimations immobilières R 0010 360014E 0089 expertises fiscales F 0025 360025E 0098 exploitations agricoles (location

d’ --- )L 0009 360036

F 0007 fiduciaires (services --- ) T 0073 360028F 0010 financement (services de --- ) F 0019 360029F 0011 financière (consultation en

matière --- )F 0014 360054

F 0012 financières (affaires --- ) B 0003 360013F 0013 financières (estimations --- )

[assurances, banques, immobilier]F 0015 360026

F 0014 financières (informations --- ) F 0016 360059F 0015 fiscales (estimations --- ) F 0025 360025F 0017 fiscales (expertises --- ) F 0025 360025F 0020 fonds (constitution de --- ) M 0058 360016F 0021 fonds (placement de --- ) C 0013 360017F 0022 fonds (transfert électronique de --- ) T 0053 360058F 0026 fortunes (gérance de --- ) F 0017 360030G 0001 gage (prêt sur --- ) P 0016 360031G 0005 garanties [cautions] S 0084 360018G 0011 gérance de biens immobiliers R 0013 360032G 0013 gérance de fortunes F 0017 360030G 0014 gérance d’immeubles A 0041 360033I 0003 immeubles (gérance d’ --- ) A 0041 360033I 0004 immobilières (agences --- ) R 0009 360007I 0005 immobilières (estimations --- ) R 0010 360014I 0006 immobiliers (affermage de biens --- ) L 0010 360004I 0007 immobiliers (évaluation [estimation]

de biens --- )R 0010 360014

I 0008 immobiliers (gérance de biens --- ) R 0013 360032




D’ORDREN° DEBASE

I 0016 incendie (assurance contre l’ --- ) F 0021 360034I 0025 informations en matière

d’assurancesI 0027 360060

I 0035 informations financières F 0016 360059I 0044 investissement de capitaux C 0013 360017L 0014 liquidation d’entreprises (services

de --- ) [affaires financières]B 0056 360073

L 0027 location d’appartements R 0083 360035L 0033 location de bureaux [immobilier] R 0055 360069L 0082 location d’exploitations agricoles L 0009 360036L 0096 loyers (recouvrement de --- ) R 0031 360063M 0011 maladie (assurance --- ) H 0007 360038M 0017 maritime (assurance --- ) M 0014 360039M 0049 monétaires (affaires --- ) B 0003 360013N 0001 nantissement (prêt sur --- ) M 0045 360040N 0017 numismatique (estimation --- ) N 0009 360062O 0006 opérations de change E 0034 360019O 0007 opérations financières B 0003 360013O 0008 opérations monétaires B 0003 360013P 0001 paiement par acomptes I 0022 360002P 0012 parrainage financier S 0056 360071P 0053 placement de fonds C 0013 360017P 0080 prêt [finances] L 0027 360024P 0082 prêt sur gage P 0016 360031P 0084 prévoyance (caisses de --- ) S 0015 360041R 0029 recouvrement de créances

(agences de --- )D 0007 360009

R 0030 recouvrement de loyers R 0031 360063T 0039 timbres (estimation de --- ) S 0062 360064T 0064 transactions financières B 0003 360013T 0066 transfert électronique de fonds T 0053 360058V 0004 valeurs (dépôt de --- ) D 0018 360066V 0018 vérification des chèques C 0025 360053V 0027 vie (assurance sur la --- ) L 0021 360044V 0034 voyage (émission de chèques de --- ) I 0041 360020


D’ORDREN° DEBASE



Classe 37 Construction; réparation; services d’installation.


D’ORDREN° DEBASE

A 0057 aiguisage de couteaux K 0003 370106A 0060 air (installation et réparation

d’appareils pour leconditionnement de l’ --- )

A 0019 370028

A 0074 animaux nuisibles (destructiondes --- ) autres que dansl’agriculture

V 0019 370091

A 0098 ascenseurs (installation etréparation d’ --- )

E 0015 370004

A 0099 asphaltage A 0070 370005A 0102 assistance en cas de pannes de

véhicules [réparation]V 0011 370089

A 0112 automobiles (entretien et réparationd’ --- )

M 0050 370006

A 0113 automobiles (lavage d’ --- ) C 0017 370007A 0115 avions (entretien et réparation d’ --- ) A 0024 370008B 0017 bâtiments (nettoyage de --- )

[ménage]C 0040 370009

B 0028 blanchissage du linge L 0006 370010B 0029 blanchisserie L 0006 370010B 0030 boilers (nettoyage et réparation

de --- )B 0024 370011

B 0036 bouldozeurs (location de --- ) R 0036 370013B 0042 brûleurs (entretien et réparation

de --- )B 0048 370012

B 0043 bureau (installation, entretien etréparation d’appareils de --- )

O 0001 370014

C 0015 capitonnages (réparation de --- ) U 0010 370017C 0016 carrières (exploitation de --- ) Q 0002 370108C 0023 chambres fortes (entretien et

réparation de --- )S 0077 370018

C 0025 chantier (location de machinesde --- )

R 0041 370020

C 0027 chaudières (nettoyage et réparationde --- )

B 0024 370011

C 0029 chauffage (installation et réparationde --- )

H 0008 370024

C 0031 chaussures (réparation de --- ) S 0035 370025C 0034 cheminées (ramonage de --- ) C 0029 370026C 0047 cinéma (réparation et entretien de

projecteurs de --- )F 0013 370046

C 0059 coffres-forts (entretien et réparationde --- )

S 0003 370027

C 0080 conditionnement de l’air (installationet réparation d’appareils pourle --- )

A 0019 370028

C 0090 construction * C 0093 370029C 0092 construction de stands de foire et

de magasinsB 0041 370115

C 0094 construction (informations enmatière de --- )

C 0096 370104

C 0095 construction navale S 0033 370021C 0096 construction (supervision [direction]

de travaux de --- )B 0039 370031

C 0097 constructions (démolition de --- ) D 0014 370036C 0117 cordonnerie (travaux de --- ) S 0035 370025C 0120 costumes (réparation de --- ) C 0057 370032C 0122 couches [lingerie] (nettoyage de --- ) D 0028 370102


D’ORDREN° DEBASE

C 0143 cuir (entretien, nettoyage etréparation du --- )

L 0011 370034

C 0146 cuisines (équipement de --- ) K 0002 370035D 0012 démolition de constructions D 0014 370036D 0015 déparasitage d’installations


D 0021 dératisation R 0008 370076D 0022 désinfection D 0032 370038D 0030 destruction des animaux nuisibles

[autres que dans l’agriculture]V 0019 370091

E 0004 ébénisterie (travaux d’ --- )[réparation]

C 0001 370092

E 0005 échafaudages (montage d’ --- ) S 0017 370093E 0009 édifices (nettoyage d’ --- ) [surface

extérieure]C 0039 370112

E 0015 électriques (installation etréparation d’appareils --- )

E 0009 370003

E 0032 enneigement artificiel (servicesd’ --- )

S 0049 370123

E 0038 enseignes (peinture ou réparationd’ --- )

S 0043 370040

E 0045 entrepôts (installation et réparationd’ --- )

W 0002 370041

E 0054 équipement de cuisines K 0002 370035E 0071 étanchéité (services d’ --- )

[construction]B 0042 370042

E 0075 étoffes (foulage d’ --- ) F 0041 370043E 0082 excavateurs (location d’ --- ) R 0045 370044E 0091 exploitation de carrières Q 0002 370108E 0105 extraction minière M 0038 370107F 0003 fenêtres (nettoyage de --- ) W 0021 370045F 0023 forage de puits D 0043 370114F 0027 foulage d’étoffes F 0041 370043F 0028 fourneaux (installation et réparation

de --- )F 0053 370047

F 0030 fourrures (entretien, nettoyage etréparation des --- )

F 0046 370048

G 0019 graissage de véhicules V 0007 370049H 0002 habits (nettoyage d’ --- ) C 0041 370050H 0007 horlogerie [entretien et réparation] C 0046 370051I 0017 incendie (installation et réparation

de dispositifs signalant l’ --- )F 0020 370015

I 0026 informations en matière deconstruction

C 0096 370104

I 0029 informations en matière deréparation

R 0084 370105

I 0045 irrigation (installation et réparationde dispositifs d’ --- )

I 0038 370053

I 0046 isolation (services d’ --- )[construction]

B 0040 370054

L 0005 lavage d’automobiles C 0017 370007L 0006 lavage de véhicules V 0015 370055L 0007 lavage du linge W 0008 370056L 0008 lessivage W 0007 370057L 0012 linge (blanchissage du --- ) L 0006 370010L 0013 linge (repassage du --- ) L 0024 370079L 0029 location de balayeuses

automotricesR 0058 370121




D’ORDREN° DEBASE

L 0032 location de bouldozeurs R 0036 370013L 0048 location de grues [machines de

chantier]R 0042 370120

L 0051 location de machines à nettoyer C 0038 370090L 0053 location de machines de chantier R 0041 370020L 0081 location d’excavateurs R 0045 370044M 0001 machines (installation, entretien et

réparation de --- )M 0001 370058

M 0002 maçonnerie M 0019 370059M 0036 meubles (rembourrage de --- ) U 0009 370067M 0045 mobilier (entretien de --- ) F 0054 370001M 0046 mobilier (restauration de --- ) F 0055 370060M 0048 môles (construction de --- ) P 0037 370061M 0052 montage d’échafaudages S 0017 370093N 0002 navale (construction --- ) S 0033 370021N 0007 nettoyage à sec D 0044 370103N 0008 nettoyage de bâtiments [ménage] C 0040 370009N 0009 nettoyage de couches [lingerie] D 0028 370102N 0010 nettoyage de fenêtres W 0021 370045N 0011 nettoyage de routes S 0074 370124N 0012 nettoyage de véhicules V 0006 370087N 0013 nettoyage de voitures V 0006 370087N 0014 nettoyage d’édifices [surface

extérieure]C 0039 370112

N 0015 nettoyage d’habits C 0041 370050O 0004 oléoducs (installation et entretien

d’ --- )P 0039 370063

O 0016 ordinateurs (installation, entretien etréparation d’ --- )

C 0079 370116

P 0003 pannes de véhicules (assistance encas de --- ) [réparation]

V 0011 370089

P 0007 papiers peints (pose de --- ) P 0006 370064P 0008 parapluies (réparation de --- ) U 0001 370065P 0009 parasols (réparation de --- ) P 0008 370066P 0017 peinture (travaux de --- ) P 0004 370068P 0040 photographiques (réparation

d’appareils --- )P 0027 370002

P 0060 plâtrerie (travaux de --- ) P 0044 370070P 0061 plomberie (travaux de --- ) P 0048 370071P 0063 pneus (rechapage de --- ) R 0104 370077P 0064 pneus (vulcanisation de --- )

[réparation]V 0027 370113

P 0066 polissage de véhicules V 0009 370072P 0069 pompes (réparation de --- ) P 0091 370073P 0070 ponçage P 0090 370069P 0073 ports (construction de --- ) H 0003 370074P 0074 pose de briques [maçonnerie] B 0032 370101P 0075 pose de papiers peints P 0006 370064P 0077 pressage à vapeur de vêtements P 0055 370062P 0095 projecteurs de cinéma (réparation

et entretien de --- )F 0013 370046

P 0126 puits (forage de --- ) D 0043 370114R 0002 raccommodage M 0026 370075R 0012 ramonage de cheminées C 0029 370026R 0014 rechapage de pneus R 0104 370077R 0037 réfrigération (installation et

réparation d’appareils de --- )F 0033 370078

R 0042 rembourrage de meubles U 0009 370067R 0043 remise à neuf de machines usées

ou partiellement détruitesR 0015 370119


D’ORDREN° DEBASE

R 0044 remise à neuf de moteurs usés oupartiellement détruits

R 0014 370118

R 0048 rénovation de vêtements R 0030 370022R 0050 réparation de serrures R 0085 370125R 0051 réparation (informations en matière

de --- )R 0084 370105

R 0052 réparation sous-marine U 0005 370111R 0053 repassage du linge L 0024 370079R 0069 restauration de mobilier F 0055 370060R 0070 rétamage R 0101 370080R 0076 revêtements routiers (réalisation

de --- )R 0107 370109

R 0078 rivetage R 0106 370081R 0079 rouille (traitement contre la --- ) R 0110 370037R 0080 rouille (traitement préventif contre

la --- ) pour véhiculesA 0040 370082

R 0081 routiers (réalisation derevêtements --- )

R 0107 370109

S 0001 sablage S 0012 370110S 0021 serrures (réparation de --- ) R 0085 370125S 0022 service (stations- --- ) V 0013 370083S 0027 sous-marine (construction --- ) U 0003 370030S 0028 sous-marine (réparation --- ) U 0005 370111S 0038 stations-service V 0013 370083S 0045 supervision [direction] de travaux

de constructionB 0039 370031

T 0003 tapissiers (travaux de --- ) P 0006 370064T 0018 téléphones (installation et

réparation de --- )T 0018 370084

T 0054 traitement contre la rouille R 0110 370037T 0061 traitement préventif contre la rouille

pour véhiculesA 0040 370082

T 0085 travaux de couverture de toits R 0109 370122U 0001 usines (construction d’ --- ) F 0006 370052V 0007 véhicules (assistance en cas de

pannes de --- ) [réparation]V 0011 370089

V 0008 véhicules (entretien de --- ) V 0008 370085V 0009 véhicules (graissage de --- ) V 0007 370049V 0010 véhicules (lavage de --- ) V 0015 370055V 0012 véhicules (nettoyage de --- ) V 0006 370087V 0013 véhicules (polissage de --- ) V 0009 370072V 0014 véhicules (traitement préventif

contre la rouille pour --- )A 0040 370082

V 0019 vernissage (travaux de --- ) V 0005 370086V 0022 vêtements (nettoyage de --- ) C 0041 370050V 0023 vêtements (pressage à vapeur

de --- )P 0055 370062

V 0024 vêtements (rénovation de --- ) R 0030 370022V 0029 vitres (nettoyage de --- ) W 0021 370045V 0032 voitures (nettoyage de --- ) V 0006 370087V 0033 vol (installation et réparation de

dispositifs d’alarme en cas de --- )B 0047 370016

V 0040 vulcanisation de pneus [réparation] V 0027 370113



Classe 38 Télécommunications.


D’ORDREN° DEBASE

A 0010 acheminement (services d’ --- ) et dejonction pour télécommunications

T 0010 380038

A 0034 affichage électronique (servicesd’ --- ) [télécommunications]

E 0011 380036

A 0042 agences de presse N 0001 380012A 0048 agences d’informations [nouvelles] N 0001 380012A 0083 appel radioélectrique (services d’ --- )

[radio, téléphone ou autresmoyens de communicationsélectroniques]

P 0003 380028

C 0067 communications par réseau defibres optiques

C 0068 380030

C 0068 communications par terminauxd’ordinateurs

C 0067 380023

C 0069 communications radiophoniques R 0004 380003C 0070 communications télégraphiques C 0069 380008C 0071 communications téléphoniques C 0070 380010D 0016 dépêches (expédition de --- ) S 0029 380002D 0017 dépêches (transmission de --- ) S 0029 380002D 0039 diffusion de programmes de

télévisionT 0021 380005

E 0023 émissions radiophoniques R 0004 380003E 0024 émissions télévisées T 0021 380005E 0084 expédition de dépêches S 0029 380002F 0029 fourniture d’accès à un réseau

informatique mondialP 0076 380040

I 0021 informations [nouvelles] (agencesd’ --- )

N 0001 380012

I 0030 informations en matière detélécommunications

I 0007 380027

J 0008 jonction (services d’acheminementet de --- ) pour télécommunications

T 0010 380038

L 0023 location d’appareils detélécommunication

R 0067 380033

L 0026 location d’appareils pour latransmission de messages

R 0050 380029

L 0058 location de modems R 0051 380032L 0066 location de télécopieurs R 0046 380031L 0067 location de téléphones R 0068 380034M 0028 messagerie électronique E 0013 380025M 0029 messages (transmission de --- ) M 0028 380004O 0013 ordinateur (transmission de

messages et d’images assistéepar --- )

C 0074 380024

O 0014 ordinateurs (communications parterminaux d’ --- )

C 0067 380023

P 0078 presse (agences de --- ) N 0001 380012P 0091 programmes de télévision (diffusion

de --- )T 0021 380005

P 0093 programmes radiophoniques(diffusion de --- )

R 0004 380003

R 0003 raccordement partélécommunications à un réseauinformatique mondial

P 0075 380037

R 0005 radiodiffusion R 0004 380003R 0009 radiotéléphonie mobile C 0021 380022S 0006 satellite (transmission par --- ) S 0013 380035


D’ORDREN° DEBASE

T 0012 télécommunications (informationsen matière de --- )

I 0007 380027

T 0013 téléconférences (services de --- ) T 0011 380039T 0014 télécopies (transmission de --- ) F 0004 380026T 0015 télégrammes (transmission de --- ) T 0057 380006T 0016 télégraphiques (communications --- ) C 0069 380008T 0017 télégraphiques (services --- ) T 0015 380007T 0019 téléphoniques (communications --- ) C 0070 380010T 0020 téléphoniques (services --- ) T 0019 380009T 0023 télévision (diffusion de programmes

de --- )T 0021 380005

T 0026 télévision par câbles C 0002 380021T 0027 télex (services --- ) T 0026 380011T 0068 transmission de dépêches S 0029 380002T 0069 transmission de messages M 0028 380004T 0070 transmission de messages et

d’images assistée par ordinateurC 0074 380024

T 0071 transmission de messages (locationd’appareils pour la --- )

R 0050 380029

T 0072 transmission de télécopies F 0004 380026T 0073 transmission de télégrammes T 0057 380006T 0074 transmission par satellite S 0013 380035



Classe 39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.


D’ORDREN° DEBASE

A 0007 accompagnement de voyageurs E 0026 390002A 0012 aconage S 0065 390093A 0014 adduction d’eau W 0015 390003A 0015 aériens (transports --- ) A 0023 390004A 0016 aéronautiques (transports --- ) A 0023 390004A 0035 affrètement F 0038 390039A 0046 agences de tourisme [à l’exception

de la réservation d’hôtels, depensions]

T 0045 390001

A 0064 ambulance (transport en --- ) A 0026 390006A 0101 assistance en cas de pannes de

véhicules [remorquage]V 0014 390007

A 0110 autobus (services d’ --- ) B 0050 390010A 0111 automobile (transport en --- ) C 0016 390009A 0114 automobiles (location d’ --- ) C 0015 390008B 0013 bateau (transport en --- ) B 0022 390049B 0014 bateaux de plaisance (services

de --- )P 0047 390011

B 0015 bateaux (entreposage de --- ) B 0021 390071B 0016 bateaux (location de --- ) B 0020 390012B 0040 brise-glace (services de --- ) I 0001 390013C 0007 camionnage H 0004 390014C 0022 chaland (transport en --- ) B 0006 390016C 0026 charroi C 0018 390017C 0030 chauffeurs (services de --- ) C 0024 390074C 0033 chemin de fer (transport en --- ) R 0007 390018C 0037 chevaux (location de --- ) H 0018 390019C 0054 cloches à plongée (location de --- ) R 0043 390078C 0061 colis (livraison de --- ) P 0009 390020C 0081 conditionnement de produits P 0002 390022C 0108 conteneurs d’entreposage (location

de --- )R 0066 390080

C 0125 courrier (distribution du --- ) M 0027 390087C 0129 courtage de fret F 0034 390072C 0130 courtage de transport T 0061 390073C 0134 courtage maritime S 0032 390023C 0142 croisières (organisation de --- ) A 0064 390024D 0003 déchargement U 0007 390026D 0011 déménagement R 0029 390065D 0018 dépôt de marchandises S 0073 390028D 0048 distribution [livraison] de produits D 0011 390027D 0049 distribution de colis P 0009 390020D 0050 distribution de journaux D 0013 390088D 0051 distribution de l’électricité E 0010 390031D 0053 distribution d’énergie E 0018 390090D 0054 distribution des eaux W 0014 390030D 0055 distribution du courrier M 0027 390087E 0001 eau (adduction d’ --- ) W 0015 390003E 0003 eaux (distribution des --- ) W 0014 390030E 0007 écluses (actionnement des portes

d’ --- )O 0011 390032

E 0014 électricité (distribution de l’ --- ) E 0010 390031E 0018 emballage de produits P 0002 390022E 0025 emmagasinage S 0068 390034E 0026 empaquetage de marchandises W 0030 390086E 0029 énergie (distribution d’ --- ) E 0018 390090E 0041 entreposage S 0068 390034


D’ORDREN° DEBASE

E 0042 entreposage de bateaux B 0021 390071E 0043 entreposage de supports de

données ou de documentsstockés électroniquement

S 0072 390094

E 0044 entreposage (informations enmatière d’ --- )

S 0071 390076

E 0046 entrepôts (location d’ --- ) R 0078 390035E 0083 excursions (organisation d’ --- ) A 0065 390050E 0085 expédition (services d’ --- ) F 0036 390060F 0018 fluvial (transport --- ) R 0105 390037F 0038 fret [transport de marchandises] F 0037 390038F 0039 fret (courtage de --- ) F 0034 390072G 0002 galeries pour véhicules (location

de --- )R 0073 390081

G 0004 garages (location de --- ) G 0004 390040I 0032 informations en matière de

transportT 0065 390077

I 0034 informations en matièred’entreposage

S 0071 390076

J 0009 journaux (distribution de --- ) D 0013 390088L 0003 lancement de satellites pour des

tiersL 0005 390095

L 0016 livraison de marchandises D 0011 390027L 0017 livraison de marchandises

commandées par correspondanceD 0012 390089

L 0028 location d’automobiles C 0015 390008L 0031 location de bateaux B 0020 390012L 0036 location de chevaux H 0018 390019L 0037 location de cloches à plongée R 0043 390078L 0039 location de conteneurs

d’entreposageR 0066 390080

L 0043 location de fauteuils roulants R 0079 390092L 0045 location de galeries pour véhicules R 0073 390081L 0046 location de garages G 0004 390040L 0060 location de places de

stationnementP 0010 390042

L 0062 location de réfrigérateurs R 0025 390043L 0064 location de scaphandres [lourds] R 0044 390079L 0071 location de véhicules V 0010 390044L 0073 location de voitures C 0060 390045L 0074 location de voitures de course R 0053 390091L 0075 location de wagons T 0072 390046L 0077 location d’entrepôts R 0078 390035M 0018 maritime (courtage --- ) S 0032 390023M 0019 maritimes (transports --- ) M 0015 390061M 0027 messagerie [courrier ou

marchandises]C 0111 390075

M 0037 meubles (transport de --- ) T 0066 390047M 0044 mobilier (déménagement de --- ) R 0029 390065N 0003 navigation (services de --- ) T 0058 390048N 0004 navire transbordeur (transport en --- ) F 0008 390036N 0005 navires (renflouage de --- ) R 0024 390055N 0006 navires (sauvetage de --- ) S 0007 390015O 0005 oléoducs (transport par --- ) T 0062 390041O 0026 organisation de croisières A 0064 390024O 0029 organisation de voyages A 0065 390050O 0031 organisation d’excursions A 0065 390050




D’ORDREN° DEBASE

P 0002 pannes de véhicules (assistance encas de --- ) [remorquage]

V 0014 390007

P 0011 parcs de stationnement (servicesde --- )

C 0014 390033

P 0013 passagers (transport de --- ) P 0013 390051P 0046 pilotage P 0038 390052P 0047 pipelines (transport par --- ) T 0062 390041P 0054 places de stationnement (location

de --- )P 0010 390042

P 0055 places (réservation de --- ) devoyage

B 0028 390056

P 0056 plaisance (services de bateauxde --- )

P 0047 390011

P 0071 portage P 0051 390021P 0072 portes d’écluses (actionnement

des --- )O 0011 390032

R 0036 réfrigérateurs (location de --- ) R 0025 390043R 0045 remorquage T 0047 390054R 0047 renflouage de navires R 0024 390055R 0064 réservation de places de voyage B 0028 390056S 0008 sauvetage de navires S 0007 390015S 0009 sauvetage (services de --- ) S 0009 390057S 0010 sauvetage sous-marin U 0006 390085S 0011 scaphandres [lourds] (location

de --- )R 0044 390079

S 0013 secours (opérations de --- )[transport]

R 0089 390082

S 0037 stationnement (location de placesde --- )

P 0010 390042

S 0041 stockage S 0068 390034T 0006 taxis (services de --- ) T 0005 390058T 0048 tourisme (agences de --- ) [à

l’exception de la réservationd’hôtels, de pensions]

T 0045 390001

T 0049 touristiques (visites --- ) S 0041 390025T 0063 trams (services de --- ) T 0051 390059T 0067 transit (services de --- ) F 0036 390060T 0075 transport (courtage de --- ) T 0061 390073T 0076 transport de valeurs G 0025 390062T 0077 transport en ambulance A 0026 390006T 0078 transport en bateau B 0022 390049T 0079 transport en chaland B 0006 390016T 0080 transport en chemin de fer R 0007 390018T 0081 transport et décharge d’ordures T 0060 390064T 0082 transport fluvial R 0105 390037T 0083 transport (informations en matière

de --- )T 0065 390077

T 0084 transport (réservations pour le --- ) T 0064 390083V 0005 valeurs (transport de --- ) G 0025 390062V 0006 véhicules (assistance en cas de

pannes de --- ) [remorquage]V 0014 390007

V 0011 véhicules (location de --- ) V 0010 390044V 0028 visites touristiques S 0041 390025V 0031 voitures (location de --- ) C 0060 390045V 0035 voyages (organisation de --- ) A 0065 390050V 0036 voyages (réservations pour les --- ) T 0067 390084V 0037 voyageurs (accompagnement de --- ) E 0026 390002V 0038 voyageurs (transport de --- ) T 0063 390063W 0002 wagons (location de --- ) T 0072 390046


D’ORDREN° DEBASE



Classe 40 Traitement de matériaux.


D’ORDREN° DEBASE

A 0001 abattage d’animaux S 0047 400094A 0002 abattage et débitage du bois T 0038 400067A 0004 abrasion A 0001 400001A 0058 aimantation M 0002 400004A 0059 air (désodorisation de l’ --- ) A 0020 400081A 0061 air (purification de l’ --- ) A 0022 400003A 0062 air (rafraîchissement de l’ --- ) A 0021 400082A 0063 aliments (fumage d’ --- ) F 0029 400033A 0070 animaux (abattage d’ --- ) S 0047 400094A 0079 antimite (traitement --- ) des étoffes T 0031 400059A 0080 antimite (traitement --- ) des

fourruresF 0051 400030

A 0084 apprêtage de textiles A 0043 400005A 0085 apprêtage du papier P 0005 400006A 0090 argenture [argentage] S 0045 400007A 0100 assemblage de matériaux sur

commande [pour des tiers]C 0119 400083

B 0027 blanchiment de tissus F 0001 400008B 0032 bois (travaux sur --- ) W 0024 400009B 0035 bordage d’étoffes C 0049 400010B 0039 brasage S 0053 400011B 0041 broderie E 0016 400063C 0001 cadmium (placages au --- ) C 0003 400013C 0006 calandrage d’étoffes P 0019 400014C 0021 céramique (travaux sur --- ) P 0052 400015C 0028 chaudronnerie C 0106 400099C 0032 chaussures (teinture de --- ) S 0036 400016C 0044 chromage C 0031 400017C 0051 cinématographiques (traitement

des films --- )C 0034 400002

C 0065 coloration des vitres par traitementde surface

W 0022 400065

C 0088 conservation des aliments et desboissons

F 0028 400066

C 0116 copie de clés (services de --- ) K 0001 400108C 0123 coulage des métaux M 0029 400100C 0135 couture D 0042 400012C 0144 cuir (teinture du --- ) L 0012 400019C 0145 cuir (travail du --- ) L 0013 400064D 0002 décapage S 0076 400095D 0004 déchets (traitement des --- )

[transformation]W 0012 400097

D 0006 décontamination de matériauxdangereux

D 0008 400109

D 0010 découpage d’étoffes C 0047 400021D 0024 désodorisation de l’air A 0020 400081D 0029 dessins (impression de --- ) P 0014 400022D 0033 destruction d’ordures W 0009 400105D 0035 développement de pellicules

photographiquesP 0028 400023

D 0062 dorure G 0010 400024E 0002 eau (traitement de l’ --- ) W 0016 400025E 0016 électrolyse (placage [revêtement]

par --- )E 0014 400026

E 0027 encadrement d’oeuvres d’art F 0032 400084E 0030 énergie (production d’ --- ) E 0019 400103E 0070 étamage T 0040 400027


D’ORDREN° DEBASE

E 0072 étoffes (bordage d’ --- ) C 0049 400010E 0073 étoffes (calandrage d’ --- ) P 0019 400014E 0074 étoffes (découpage d’ --- ) C 0047 400021E 0076 étoffes (ignifugation d’ --- ) C 0050 400037E 0077 étoffes (rétrécissement d’ --- ) C 0051 400069E 0078 étoffes (teinture d’ --- ) C 0048 400060E 0079 étoffes (traitement antimite d’ --- ) T 0031 400059F 0001 façonnage des fourrures C 0120 400028F 0024 forge (travaux de --- ) B 0013 400029F 0031 fourrures (façonnage des --- ) C 0120 400028F 0032 fourrures (lustrage des --- ) F 0050 400070F 0033 fourrures (satinage des --- ) F 0052 400071F 0034 fourrures (teinture des --- ) F 0049 400072F 0035 fourrures (traitement antimite

des --- )F 0051 400030

F 0036 fourrures (travail des --- ) F 0047 400020F 0037 fraisage M 0037 400031F 0040 fruits (pressurage de --- ) F 0040 400032F 0041 fumage d’aliments F 0029 400033G 0003 galvanisation G 0001 400034G 0020 gravure E 0021 400035H 0003 habits (retouche d’ --- ) C 0054 400098I 0001 ignifugation [ignifugeage] de tissus C 0050 400037I 0009 imperméabilisation de tissus C 0053 400036I 0012 impression de dessins P 0014 400022I 0013 impression en offset P 0058 400113I 0014 impression lithographique P 0057 400110I 0015 imprimerie P 0056 400111I 0018 incinération d’ordures W 0010 400106I 0031 informations en matière de

traitement de matériauxM 0022 400087

I 0037 infroissabilité des tissus (traitementpour l’ --- )

C 0112 400038

L 0001 laine (traitement de la --- ) W 0025 400039L 0002 laminage L 0001 400040L 0015 lithographique (impression --- ) P 0057 400110L 0047 location de générateurs R 0047 400104L 0052 location de machines à tricoter K 0004 400112L 0097 lustrage des fourrures F 0050 400070M 0003 magnétisation M 0002 400004M 0024 mécanicien-dentiste (services

d’un --- )D 0016 400102

M 0030 métaux (coulage des --- ) M 0029 400100M 0031 métaux (placage des --- ) M 0030 400018M 0032 métaux (revêtement [placage]

des --- )M 0030 400018

M 0033 métaux (traitement des --- ) M 0032 400042M 0034 métaux (trempe des --- ) M 0031 400043M 0038 meulage G 0020 400041M 0039 meunerie F 0026 400044N 0016 nickelage N 0006 400045O 0002 oeuvres d’art (encadrement d’ --- ) F 0032 400084O 0003 offset (impression en --- ) P 0058 400113O 0011 or (placage d’ --- ) G 0013 400085O 0019 ordures (destruction d’ --- ) W 0009 400105O 0020 ordures et de déchets (recyclage

d’ --- )R 0022 400068




D’ORDREN° DEBASE

O 0021 ordures (incinération d’ --- ) W 0010 400106O 0041 ourdissage W 0005 400046P 0005 papier (apprêtage du --- ) P 0005 400006P 0006 papier (traitement du --- ) P 0007 400061P 0016 peausserie (travaux de --- ) S 0046 400047P 0018 pellicules photographiques

(développement de --- )P 0028 400023

P 0033 pétrole (traitement du --- ) P 0060 400091P 0036 photocomposition P 0025 400114P 0038 photographies (tirage de --- ) P 0029 400089P 0039 photographiques (développement

de pellicules --- )P 0028 400023

P 0042 photogravure P 0032 400090P 0048 placage [revêtement] par

électrolyseE 0014 400026

P 0049 placage des métaux M 0030 400018P 0050 placage d’or G 0013 400085P 0051 placages au cadmium C 0003 400013P 0065 polissage [abrasion] B 0049 400048P 0067 polissage du verre optique O 0014 400088P 0079 pressurage de fruits F 0040 400032P 0088 production d’énergie E 0019 400103P 0127 purification de l’air A 0022 400003R 0001 rabotage P 0041 400050R 0010 raffinage R 0023 400093R 0011 rafraîchissement de l’air A 0021 400082R 0034 recyclage d’ordures et de déchets R 0022 400068R 0040 reliure B 0026 400049R 0071 retouche de vêtements C 0054 400098R 0072 retouche d’habits C 0054 400098R 0073 rétrécissement d’étoffes C 0051 400069R 0074 revêtement [placage] des métaux M 0030 400018R 0075 revêtement [placage] par

électrolyseE 0014 400026

S 0007 satinage des fourrures F 0052 400071S 0012 sciage S 0016 400052S 0017 sellerie (travaux de --- ) S 0001 400051S 0019 sérigraphie S 0044 400115S 0025 soudure S 0053 400011S 0026 soufflage [verrerie] G 0011 400062S 0046 surpiquage de tissus Q 0003 400092T 0001 tailleurs (services de --- ) T 0001 400053T 0002 tannerie (services de --- ) T 0002 400054T 0005 taxidermie T 0006 400055T 0007 teinture de textiles D 0050 400057T 0008 teinture des fourrures F 0049 400072T 0009 teinture d’étoffes C 0048 400060T 0010 teinture du cuir L 0012 400019T 0011 teinturerie (services de --- ) D 0049 400056T 0032 textiles (apprêtage de --- ) A 0043 400005T 0034 textiles (ignifugation de --- ) C 0050 400037T 0035 textiles (teinture de --- ) D 0050 400057T 0036 textiles (traitement de --- ) T 0033 400058T 0040 tirage de photographies P 0029 400089T 0041 tissus (blanchiment de --- ) F 0001 400008T 0042 tissus (ignifugation de --- ) C 0050 400037T 0043 tissus (imperméabilisation de --- ) C 0053 400036T 0044 tissus (teinture de --- ) C 0048 400060T 0045 tissus (traitement de --- ) T 0033 400058


D’ORDREN° DEBASE

T 0046 tissus (traitement pourl’infroissabilité des --- )

C 0112 400038

T 0050 traçage par laser L 0004 400086T 0052 traitement antimite des étoffes T 0031 400059T 0053 traitement antimite des fourrures F 0051 400030T 0055 traitement de matériaux

(informations en matière de --- )M 0022 400087

T 0056 traitement de séparation descouleurs

C 0064 400107

T 0058 traitement des déchets[transformation]

W 0012 400097

T 0059 traitement des filmscinématographiques

C 0034 400002

T 0060 traitement du pétrole P 0060 400091T 0086 trempe des métaux M 0031 400043T 0087 tri de déchets et de matières

premières de récupération[transformation]

S 0054 400116

T 0088 tricoter (location de machines à --- ) K 0004 400112V 0020 verre optique (polissage du --- ) O 0014 400088V 0025 vêtements (retouche de --- ) C 0054 400098V 0039 vulcanisation [traitement de

matériaux]V 0026 400101



Classe 41 Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.


D’ORDREN° DEBASE

A 0005 académies [éducation] A 0002 410002A 0041 agences de modèles pour artistes M 0042 410036A 0071 animaux (dressage d’ --- ) A 0035 410005A 0096 artistes de spectacles (services

d’ --- )E 0022 410007

A 0107 attractions (parcs d’ --- ) A 0028 410003B 0005 bandes vidéo (enregistrement

[filmage] sur --- )V 0024 410106

B 0006 bandes vidéo (location de --- ) R 0077 410069B 0007 bandes vidéo (montage de --- ) V 0021 410090B 0008 bandes vidéo (production de films

sur --- )V 0022 410074

B 0020 bibliothèques itinérantes (servicesde --- )

M 0040 410041

B 0033 boîtes de nuit N 0007 410098C 0009 camps [stages] de

perfectionnement sportifS 0057 410071

C 0010 camps de vacances (services de --- )[divertissement]

H 0010 410055

C 0019 casino [jeux] (services de --- ) C 0019 410042C 0045 chronométrage des manifestations

sportivesT 0039 410073

C 0046 cinéma (exploitation de salles de --- ) C 0033 410057C 0048 cinéma (studios de --- ) M 0053 410008C 0049 cinématographiques (location

d’appareils et accessoires --- )R 0054 410006

C 0050 cinématographiques (location defilms --- )

R 0039 410019

C 0052 cirques C 0035 410009C 0056 clubs de santé [mise en forme

physique]H 0006 410054

C 0057 clubs (services de --- )[divertissement ou éducation]

C 0059 410043

C 0064 colloques (organisation et conduitede --- )

A 0056 410044

C 0074 compétitions sportives(organisation de --- )

O 0024 410059

C 0076 composition musicale (servicesde --- )

M 0056 410097

C 0079 concours (organisation de --- )[éducation ou divertissement]

O 0019 410010

C 0083 conférences (organisation etconduite de --- )

A 0057 410045

C 0084 congrès (organisation et conduitede --- )

A 0058 410046

C 0118 correspondance (enseignementpar --- )

C 0108 410011

C 0127 cours par correspondance C 0108 410011C 0147 culture physique P 0033 410012D 0009 décors de spectacles (location

de --- )R 0060 410013

D 0045 discothèques (services de --- ) D 0031 410047D 0056 divertissement E 0023 410004D 0057 divertissement (informations en

matière de --- )E 0024 410050

D 0058 divertissement radiophonique R 0006 410015D 0059 divertissement télévisé T 0023 410031D 0064 dressage d’animaux A 0035 410005


D’ORDREN° DEBASE

E 0008 écoles maternelles [éducation] N 0010 410058E 0010 éducation T 0007 410017E 0011 éducation (informations en matière

d’ --- )E 0004 410048

E 0012 éducation religieuse E 0005 410080E 0034 enregistrement [filmage] sur

bandes vidéoV 0024 410106

E 0035 enregistrements sonores (locationd’ --- )

R 0062 410018

E 0036 enseignement T 0007 410017E 0037 enseignement par correspondance C 0108 410011E 0053 épreuves pédagogiques E 0006 410049E 0092 exploitation de parcours de golf G 0014 410053E 0093 exploitation de publications

électroniques en ligne [nontéléchargeables]

P 0073 410099

E 0094 exploitation de salles de cinéma C 0033 410057E 0095 exploitation de salles de jeux P 0070 410084E 0097 exploitation d’installations sportives P 0074 410035E 0103 expositions (organisation d’ --- ) à

buts culturels ou éducatifsO 0021 410051

F 0008 films cinématographiques (locationde --- )

R 0039 410019

F 0009 films (production de --- ) F 0012 410020F 0025 formation pratique [démonstration] P 0053 410061G 0018 golf (exploitation de parcours de --- ) G 0014 410053G 0021 gymnastique (enseignement de

la --- )G 0029 410021

I 0002 imagerie numérique (services d’ --- ) D 0029 410096I 0027 informations en matière de

divertissementE 0024 410050

I 0028 informations en matière derécréation

R 0020 410064

I 0033 informations en matière d’éducation E 0004 410048I 0041 instruction T 0007 410017I 0042 interprétation du langage gestuel S 0042 410105J 0003 jardins d’attractions A 0028 410003J 0004 jardins zoologiques (exploitation

de --- )Z 0001 410033

J 0005 jeu (services de --- ) proposés enligne [à partir d’un réseauinformatique]

G 0002 410094

J 0006 jeux d’argent G 0003 410052J 0007 jeux (exploitation de salles de --- ) P 0070 410084L 0004 langage gestuel (interprétation

du --- )S 0042 410105

L 0018 livres (prêt de --- ) L 0017 410023L 0019 livres (publication de --- ) P 0081 410024L 0022 location d’appareils audio R 0035 410085L 0024 location d’appareils d’éclairage

pour les décors de théâtre ou desstudios de télévision

R 0048 410086

L 0025 location d’appareils et accessoirescinématographiques

R 0054 410006

L 0030 location de bandes vidéo R 0077 410069L 0034 location de caméras vidéo R 0075 410088L 0040 location de courts de tennis R 0070 410087L 0041 location de décors de spectacles R 0060 410013




D’ORDREN° DEBASE

L 0044 location de filmscinématographiques

R 0039 410019

L 0055 location de magnétoscopes R 0076 410068L 0061 location de postes de radio et de

télévisionR 0057 410025

L 0065 location de stades R 0064 410067L 0076 location d’enregistrements sonores R 0062 410018L 0078 location d’équipement pour les

sports [à l’exception desvéhicules]

R 0063 410066

L 0079 location d’équipements de plongéesous-marine

R 0061 410065

L 0094 loisirs (services de --- ) R 0019 410014L 0095 loteries (organisation de --- ) L 0031 410081M 0004 magnétoscopes (location de --- ) R 0076 410068M 0012 manifestations sportives

(chronométrage des --- )T 0039 410073

M 0022 maternelles (écoles --- ) [éducation] N 0010 410058M 0040 micro-édition E 0012 410092M 0041 microfilmage M 0034 410182M 0042 mise à disposition d’équipements

de karaokéP 0072 410095

M 0050 montage de bandes vidéo V 0021 410090M 0051 montage de programmes

radiophoniques et de télévisionP 0064 410026

M 0054 musées (services de --- )[présentation, expositions]

M 0055 410062

M 0055 music-hall M 0057 410027O 0012 orchestres (services d’ --- ) O 0016 410028O 0022 organisation de bals O 0017 410082O 0023 organisation de compétitions

sportivesO 0024 410059

O 0024 organisation de concours[éducation ou divertissement]

O 0019 410010

O 0025 organisation de concours de beauté A 0063 410077O 0028 organisation de spectacles

[services d’imprésarios]O 0023 410083

O 0033 organisation d’expositions à butsculturels ou éducatifs

O 0021 410051

O 0034 organisation et conduite d’ateliersde formation

A 0061 410076

O 0035 organisation et conduite decolloques

A 0056 410044

O 0036 organisation et conduite deconférences

A 0057 410045

O 0037 organisation et conduite de congrès A 0058 410046O 0038 organisation et conduite de

séminairesA 0059 410070

O 0039 organisation et conduite desymposiums

A 0060 410072

O 0040 orientation professionnelle [conseilsen matière d’éducation ou deformation]

V 0025 410102

P 0010 parcs d’attractions A 0028 410003P 0020 pensionnats B 0019 410075P 0025 perfectionnement sportif (camps

[stages] de --- )S 0057 410071

P 0037 photographie P 0031 410101P 0041 photographiques (reportages --- ) P 0030 410100P 0044 physique (culture --- ) P 0033 410012


D’ORDREN° DEBASE

P 0057 planification de réceptions[divertissement]

P 0012 410060

P 0062 plongée sous-marine (locationd’équipements de --- )

R 0061 410065

P 0076 postsynchronisation D 0045 410079P 0081 prêt de livres L 0017 410023P 0086 production de films F 0012 410020P 0087 production de films sur bandes

vidéoV 0022 410074

P 0089 professionnelle (orientation --- )[conseils en matière d’éducationou de formation]

V 0025 410102

P 0094 programmes radiophoniques et detélévision (montage de --- )

P 0064 410026

P 0108 publication de livres P 0081 410024P 0109 publication de textes [autres que

textes publicitaires]P 0084 410016

P 0111 publication électronique de livres etde périodiques en ligne

P 0082 410091

R 0004 radio (location de postes detélévision et de --- )

R 0057 410025

R 0006 radiophonique (divertissement --- ) R 0006 410015R 0008 radiophoniques (montage de

programmes de télévision et --- )P 0064 410026

R 0013 réceptions (planification de --- )[divertissement]

P 0012 410060

R 0031 récréation (informations en matièrede --- )

R 0020 410064

R 0035 rédaction de scénarios S 0021 410089R 0055 reportages photographiques P 0030 410100R 0056 reporters (services de --- ) R 0087 410103R 0058 représentations théâtrales T 0036 410029R 0063 réservation de places de spectacles B 0027 410078S 0018 séminaires (organisation et

conduite de --- )A 0059 410070

S 0029 sous-titrage S 0082 410093S 0030 spectacles (location de décors

de --- )R 0060 410013

S 0031 spectacles (organisation de --- )[services d’imprésarios]

O 0023 410083

S 0032 spectacles (production de --- ) P 0065 410030S 0033 spectacles (représentation de --- ) L 0026 410056S 0034 spectacles (réservation de places

de --- )B 0027 410078

S 0035 sports (location d’équipement pourles --- ) [à l’exception des véhicules]

R 0063 410066

S 0036 stades (location de --- ) R 0064 410067S 0042 studios de cinéma M 0053 410008S 0043 studios d’enregistrement (services

de --- )R 0017 410063

S 0050 symposiums (organisation etconduite de --- )

A 0060 410072

T 0021 télévisé (divertissement --- ) T 0023 410031T 0024 télévision (location de postes de

radio et de --- )R 0057 410025

T 0025 télévision (montage deprogrammes radiophoniques etde --- )

P 0064 410026

T 0031 textes (publication de --- ) autres quetextes publicitaires

P 0084 410016

T 0037 théâtrales (représentations --- ) T 0036 410029




D’ORDREN° DEBASE

T 0038 théâtre (location de décors de --- ) R 0065 410032T 0051 traduction (services de --- ) T 0054 410104V 0002 vacances (services de camps de --- )

[divertissement]H 0010 410055

Z 0001 zoologiques (exploitation dejardins --- )

Z 0001 410033


D’ORDREN° DEBASE



Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; servicesd’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; servicesjuridiques.


D’ORDREN° DEBASE

A 0065 analyse chimique C 0026 420007A 0068 analyse pour l’exploitation de

gisements pétrolifèresA 0032 420008

A 0069 analyse pour l’implantation desystèmes d’ordinateur

C 0089 420177

A 0087 arbitrage (services d’ --- ) A 0051 420174A 0089 architecture A 0053 420011A 0092 arpentage L 0002 420079A 0097 arts graphiques (services de

dessinateurs d’ --- )G 0018 420144

A 0108 auteur (gérance de droits d’ --- ) C 0107 420015A 0109 authentification d’oeuvres d’art A 0075 420132B 0012 bases de données (reconstitution

de --- )C 0075 420175

C 0038 chimie (recherches en --- ) C 0027 420031C 0039 chimie (services de --- ) C 0028 420030C 0040 chimique (analyse --- ) C 0026 420007C 0078 conception de systèmes

informatiquesC 0088 420194

C 0085 conseils en construction A 0052 420036C 0087 conseils en propriété intellectuelle I 0029 420172C 0091 construction (conseils en --- ) A 0052 420036C 0093 construction (établissement de

plans pour la --- )C 0094 420038

C 0102 consultation en matièred’ordinateurs

C 0098 420141

C 0107 consultation sur la protection del’environnement

C 0103 420178

C 0109 contentieux (services de --- ) L 0015 420041C 0110 contrôle de puits de pétrole O 0008 420042C 0111 contrôle de qualité Q 0001 420157C 0112 contrôle technique de véhicules

automobilesV 0012 420195

C 0114 conversion de données et deprogrammes informatiques [autreque conversion physique]

D 0002 420203

C 0115 conversion de données ou dedocuments d’un support physiquevers un support électronique

C 0105 420198

C 0119 cosmétologie (recherches en --- ) C 0109 420045C 0137 création et entretien de sites web

pour des tiersC 0113 420199

D 0008 décoration intérieure D 0021 420048D 0025 dessin industriel I 0005 420049D 0026 dessinateurs d’arts graphiques

(services de --- )G 0018 420144

D 0027 dessinateurs de mode (servicesde --- )

D 0041 420142

D 0028 dessinateurs pour emballages(services de --- )

P 0001 420050

D 0065 droits d’auteur (gérance de --- ) C 0107 420015D 0066 duplication de programmes

informatiquesD 0046 420197

E 0013 élaboration [conception] de logiciels C 0084 420139E 0019 emballages (services de

dessinateurs pour --- )P 0001 420050


D’ORDREN° DEBASE

E 0039 ensemencement de nuages C 0058 420202E 0049 entretien (création et --- ) de sites

web pour des tiersC 0113 420199

E 0056 essai de matériaux M 0021 420058E 0069 étalonnage [mesurage] C 0006 420136E 0081 étude de projets techniques P 0067 420061E 0086 expertises [travaux d’ingénieurs] S 0087 420193E 0087 expertises de gisements

pétrolifèresO 0007 420063

E 0090 expertises géologiques G 0009 420062E 0100 exploration sous-marine U 0004 420167G 0007 géologique (prospection --- ) G 0007 420118G 0008 géologiques (expertises --- ) G 0009 420062G 0009 géologiques (recherches --- ) G 0008 420119G 0012 gérance de droits d’auteur C 0107 420015G 0016 gisements pétrolifères (analyse

pour l’exploitation de --- )A 0032 420008

G 0017 gisements pétrolifères (expertisesde --- )

O 0007 420063

H 0004 hébergement de sites informatiques[sites web]

H 0022 420200

I 0019 industriel (dessin --- ) I 0005 420049I 0036 informations météorologiques

(services d’ --- )W 0018 420076

I 0038 ingénierie E 0020 420064I 0040 installation de logiciels I 0021 420201J 0011 judiciaires (recherches --- ) L 0014 420078L 0009 levés de terrain L 0002 420079L 0011 licences de propriété intellectuelle

(concession de --- )L 0020 420150

L 0050 location de logiciels informatiques R 0040 420159L 0085 location d’ordinateurs C 0083 420083L 0089 logiciels d’ordinateurs

(maintenance de --- )C 0086 420176

L 0090 logiciels (élaboration [conception]de --- )

C 0084 420139

L 0091 logiciels informatiques (locationde --- )

R 0040 420159

L 0092 logiciels (installation de --- ) I 0021 420201L 0093 logiciels (mise à jour de --- ) C 0087 420140M 0005 maintenance de logiciels

d’ordinateursC 0086 420176

M 0021 matériaux (essai de --- ) M 0021 420058M 0025 mécanique (recherches en --- ) M 0023 420101M 0035 météorologiques (services

d’informations --- )W 0018 420076

M 0047 mode (services de dessinateursde --- )

D 0041 420142

O 0001 oeuvres d’art (authentification d’ --- ) A 0075 420132O 0015 ordinateurs (consultation en

matière d’ --- )C 0098 420141

O 0017 ordinateurs (location d’ --- ) C 0083 420083O 0018 ordinateurs (programmation pour --- ) C 0081 420090P 0031 pétrole (contrôle de puits de --- ) O 0008 420042P 0032 pétrole (prospection de --- ) O 0005 420095




D’ORDREN° DEBASE

P 0034 pétrolifères (expertises degisements --- )

O 0007 420063

P 0045 physique (recherches en --- ) P 0035 420096P 0058 planification en matière

d’urbanismeU 0011 420192

P 0059 plans (établissement de --- )[construction]

C 0094 420038

P 0090 programmation pour ordinateurs C 0081 420090P 0092 programmes informatiques

(duplication de --- )D 0046 420197

P 0097 projets techniques (étude de --- ) P 0067 420061P 0099 propriété intellectuelle (concession

de licences de --- )L 0020 420150

P 0100 propriété intellectuelle (conseilsen --- )

I 0029 420172

P 0101 propriété intellectuelle (services desurveillance en matière de --- )

I 0031 420196

P 0102 prospection de pétrole O 0005 420095P 0103 prospection géologique G 0007 420118P 0125 puits de pétrole (contrôle de --- ) O 0008 420042R 0016 recherche et développement de

nouveaux produits [pour des tiers]R 0090 420161

R 0017 recherches biologiques R 0091 420190R 0020 recherches en bactériologie B 0001 420017R 0021 recherches en chimie C 0027 420031R 0022 recherches en cosmétologie C 0109 420045R 0023 recherches en mécanique M 0023 420101R 0024 recherches géologiques G 0008 420119R 0025 recherches légales L 0014 420078R 0027 recherches techniques T 0008 420040R 0028 reconstitution de bases de données C 0075 420175S 0044 stylisme [esthétique industrielle] S 0080 420165S 0049 surveillance (services de --- ) en

matière de propriété intellectuelleI 0031 420196

T 0030 terrain (levés de --- ) L 0002 420079T 0033 textiles (essai de --- ) T 0032 420109


D’ORDREN° DEBASE



Classe 43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.


D’ORDREN° DEBASE

A 0039 agences de logement [hôtels,pensions]

A 0005 430004

A 0076 animaux (pensions pour --- ) B 0016 430134B 0011 bars (services de --- ) B 0005 430138C 0002 cafés-restaurants C 0004 430024C 0003 cafétérias C 0005 430025C 0008 camping (exploitation de terrains

de --- )P 0071 430026

C 0011 camps de vacances (services de --- )[hébergement]

H 0011 430145

C 0012 cantines C 0012 430027C 0098 constructions transportables

(location de --- ) *R 0072 430160

C 0138 crèches d’enfants D 0005 430098E 0096 exploitation de terrains de camping P 0071 430026H 0012 hôteliers (services --- ) H 0024 430073H 0014 hôtels (réservation d’ --- ) H 0023 430105L 0010 libre-service (restaurants --- ) S 0026 430107L 0035 location de chaises, tables, linge de

table et verrerieR 0038 430186

L 0038 location de constructionstransportables *

R 0072 430160

L 0049 location de logements temporaires R 0069 430028L 0063 location de salles de réunions R 0049 430187L 0069 location de tentes R 0071 430189L 0086 logement (agences de --- ) [hôtels,

pensions]A 0005 430004

L 0087 logements temporaires (locationde --- )

R 0069 430028

L 0088 logements temporaires (réservationde --- )

R 0096 430162

M 0008 maisons de retraite pour personnesâgées

R 0102 430013

M 0009 maisons de vacances T 0044 430071M 0053 motels (services de --- ) M 0046 430183P 0021 pensions B 0018 430066P 0022 pensions pour animaux B 0016 430134P 0023 pensions (réservation de --- ) B 0017 430104P 0029 personnes âgées (maisons de

retraite pour --- )R 0102 430013

R 0061 réservation de logementstemporaires

R 0096 430162

R 0062 réservation de pensions B 0017 430104R 0065 réservation d’hôtels H 0023 430105R 0066 restaurants à service rapide et

permanent [snack-bars]S 0048 430108

R 0067 restaurants libre-service S 0026 430107R 0068 restauration [repas] R 0098 430102T 0062 traiteurs (services de --- ) C 0020 430010V 0001 vacances (maisons de --- ) T 0044 430071V 0003 vacances (services de camps de --- )

[hébergement]H 0011 430145


D’ORDREN° DEBASE



Classe 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.


D’ORDREN° DEBASE

A 0009 accouchement (aide à l’ --- ) M 0035 440152A 0053 agricoles (location de matériel pour

exploitations --- )F 0007 440084

A 0056 aide à l’accouchement M 0035 440152A 0072 animaux (élevage d’ --- ) A 0033 440009A 0073 animaux nuisibles (destruction

des --- ) [dans l’agriculture,l’horticulture et la sylviculture]

V 0018 440168

A 0075 animaux (pansage d’ --- ) G 0022 440131A 0077 animaux (toilettage d’ --- ) G 0023 440173A 0088 arbres (chirurgie des --- ) S 0086 440166A 0091 aromathérapie (services d’ --- ) A 0055 440193A 0093 art dentaire D 0017 440113A 0095 art vétérinaire V 0020 440111A 0103 assistance médicale M 0024 440087B 0002 bains publics à des fins d’hygiène P 0079 440018B 0003 bains turcs T 0075 440019B 0010 banques de sang (services de --- ) B 0015 440133B 0019 beauté (salons de --- ) B 0010 440020C 0041 chiropractie [chiropraxie] C 0030 440032C 0042 chirurgie des arbres S 0086 440166C 0043 chirurgie esthétique S 0085 440156C 0060 coiffure (salons de --- ) H 0002 440034C 0075 composition florale F 0027 440143C 0082 confection de couronnes [art floral] W 0031 440037C 0100 consultation en matière de

pharmacieP 0024 440154

C 0113 convalescence (maisons de --- ) C 0104 440043C 0124 couronnes (confection de --- ) [art

floral]W 0031 440037

D 0014 dentaire (art --- ) D 0017 440113D 0023 désintoxication de toxicomanes R 0026 440195D 0031 destruction des animaux nuisibles

[dans l’agriculture, l’horticulture etla sylviculture]

V 0018 440168

D 0032 destruction des mauvaises herbes W 0019 440171D 0046 dispensaires M 0025 440021E 0017 élevage d’animaux A 0033 440009E 0031 engrais et autres produits

chimiques destinés à l’agriculture(épandage, aérien ou non, d’ --- )

A 0018 440115

E 0050 entretien de pelouses L 0007 440148E 0051 épandage, aérien ou non, d’engrais

et autres produits chimiquesdestinés à l’agriculture

A 0018 440115

E 0057 esthétique (chirurgie --- ) S 0085 440156E 0099 exploitations agricoles (location de

matériel pour --- )F 0007 440084

F 0002 fécondation in vitro (services de --- ) I 0003 440196G 0006 gardes-malades (services de --- ) N 0012 440153H 0006 herbes (destruction des

mauvaises --- )W 0019 440171

H 0009 horticulture H 0019 440072H 0010 hospices [maisons d’assistance] H 0020 440147H 0011 hospitaliers (services --- ) H 0021 440059I 0010 implantation de cheveux H 0001 440180


D’ORDREN° DEBASE

I 0039 insémination artificielle (servicesd’ --- )

A 0067 440194

J 0001 jardinage G 0005 440077J 0002 jardiniers-paysagistes (services

de --- )L 0003 440012

L 0056 location de matériel pourexploitations agricoles

F 0007 440084

L 0084 location d’installations sanitaires R 0059 440188M 0006 maisons de convalescence C 0104 440043M 0007 maisons de repos C 0104 440043M 0010 maisons médicalisées N 0011 440114M 0014 manucure (services de --- ) M 0013 440151M 0020 massage M 0020 440086M 0026 médicale (assistance --- ) M 0024 440087O 0010 opticiens (services d’ --- ) O 0015 440092P 0004 pansage d’animaux G 0022 440131P 0015 paysagistes (services de jardiniers-

--- )L 0003 440012

P 0019 pelouses (entretien de --- ) L 0007 440148P 0024 pépiniéristes (services de --- ) P 0043 440094P 0035 pharmacie (consultation en matière

de --- )P 0024 440154

P 0043 physiothérapie P 0036 440097P 0106 psychologue (services d’un --- ) P 0078 440185R 0057 repos (maisons de --- ) C 0104 440043S 0002 salons de beauté B 0010 440020S 0003 salons de coiffure H 0002 440034S 0004 sanatoriums S 0011 440106S 0005 santé (services de --- ) H 0005 440060T 0004 tatouage T 0003 440197T 0047 toilettage d’animaux G 0023 440173T 0089 turcs (bains --- ) T 0075 440019V 0026 vétérinaire (art --- ) V 0020 440111



Classe 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services desécurité pour la protection des biens et des individus.


D’ORDREN° DEBASE

A 0008 accompagnement en société[personnes de compagnie]

C 0022 450002

A 0036 agences d’adoption (services d’ --- ) A 0011 450193A 0038 agences de détectives D 0026 450003A 0045 agences de surveillance nocturne G 0027 450006A 0052 agences matrimoniales M 0018 450112C 0053 civile (protection --- ) G 0026 450099C 0055 clubs de rencontres D 0004 450005C 0101 consultation en matière de sécurité C 0102 450117C 0141 crémation (services de --- ) C 0117 450047D 0034 détectives (agences de --- ) D 0026 450003E 0033 enquêtes sur personnes portées

disparuesI 0035 450053

E 0040 enterrement F 0045 450056E 0055 escorte [protection rapprochée] B 0023 450001E 0104 extinction de feu (services d’ --- ) F 0022 450179F 0042 funèbres (pompes --- ) U 0002 450057H 0001 habits (location d’ --- ) C 0056 450081H 0008 horoscopes (établissement d’ --- ) H 0017 450146L 0070 location de tenues de soirée E 0032 450046L 0072 location de vêtements C 0056 450081L 0083 location d’habits C 0056 450081M 0023 matrimoniales (agences --- ) M 0018 450112O 0027 organisation de réunions

religieusesO 0022 450184

O 0042 ouverture de serrures O 0010 450033P 0030 personnes portées disparues

(enquêtes sur --- )I 0035 450053

P 0068 pompes funèbres U 0002 450057P 0104 protection civile G 0026 450099P 0105 protection rapprochée [escorte] B 0023 450001R 0018 recherches de personnes portées

disparuesI 0035 450053

R 0046 rencontres (clubs de --- ) D 0004 450005S 0015 sécurité (consultation en matière

de --- )C 0102 450117

S 0020 serrures (ouverture de --- ) O 0010 450033S 0023 société (accompagnement en --- )

[personnes de compagnie]C 0022 450002

S 0047 surveillance des alarmes anti-intrusion

M 0044 450194

S 0048 surveillance nocturne (agencesde --- )

G 0027 450006

T 0029 tenues de soirée (location de --- ) E 0032 450046V 0021 vêtements (location de --- ) C 0056 450081


D’ORDREN° DEBASE

CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES … · marques, d’appliquer la classification...

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