Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets dÊinventionDemandes de brevets - nos 3 011 162 à 3 011 435Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

5/14

03 a

vril

2015

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridiqu e.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridiq ue et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à cha cun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONAL ES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES I NTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................

3.4 Corrections et/ou modifications.............

QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues pu-bliques...................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................

5.2 Corrections et/ou modifications.............

SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produits se-mi-conducteurs......................................

6.2 Décisions de constatation de dé-chéance inscrites au RNB.....................

6.3 Corrections et/ou modifications.............

SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

7.2 Corrections et/ou modifications.............

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N° 15/14 03 avril 2015

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE15, rue des Minimes – CS 50001

92677 COURBEVOIE Cedex Téléphone : 0820 213 213 Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

7

13

153169

néant

193

201néant

209néant

néant

néant

néantnéant

227

231

néant

néantnéant

néantnéant

néant249

255

259néant

néantnéant

4 BOPI 15/14

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’ide ntification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sansconnaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

5BOPI 15/14

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identific ationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la re présentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivr ant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE I NDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

6 BOPI 15/14

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège15, rue des Minimes – CS 5000192677 COURBEVOIE Cedexcontact@inpi.fr

ALSACE2, rue Brûlée67000 Strasbourgalsace@inpi.fr

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux Cedexaquitaine@inpi.fr

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière Cedexauvergne@inpi.fr

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair Cedexbassenormandie@inpi.fr

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON Cedexbourgogne@inpi.fr

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné Cedexbretagne@inpi.fr

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie Mahaultguadeloupe@inpi.fr

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex 2languedocroussillon@inpi.fr

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy Cedexlorraine@inpi.fr

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex 01midipyrenees@inpi.fr

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille Cedexnordpasdecalais@inpi.fr

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis Cedexpacaest@inpi.fr

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex 06pacaouest@inpi.fr

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex 01paysdelaloire@inpi.fr

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex 01rhonealpesgrenoble@inpi.fr

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07rhonealpeslyon@inpi.fr

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne Cedexrhonealpessaintetienne@inpi.fr

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI

BOPI 15/14 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 9

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................

1.3 Table par domaines techniques ...................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................

13

153

169

néant

13BOPI 15/14

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans lessalles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION

N° 3.011.162 à 3.011.435

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01C 15

A3.011.162 – B (A1) – D [13 59399]. – E 30 sep-tembre 2013. – J A 01 C 7 /04 (2013 .01) . –KELEMENT SEMEUR MUNI D'UN DISPOSITIF PNEU-MATIQUE PROPRE ET SEMOIR MONOGRAINE PNEU-MATIQUE PRESENTANT AU MOINS UN TEL ELEMENTSEMEUR – P (Inventeurs : RENAULT STEPHANE ;BACH VINCENT; EDLER VON DER PLANITZ BRUNO;AUMER WOLFGANG). – ODemandeurs : KUHN S.A.Société anonyme; TECHNISCHE UNIVERSITAT DRES-DEN Etablissement public, – RMandataire : CABINETNUSS

M La présente invention concerne un élément semeur(1, 1') comportant un réservoir (2, 2') destiné à contenirdes graines, au moins un dispositif d'implantation (3) etau moins un boîtier de distribution (4, 4') délivrant lesgraines une à une par l'intermédiaire d'un élément rotatifde dosage, la distribution des graines étant pneumatique.L'élément semeur (1, 1') est remarquable en ce qu'il com-porte en sus, un dispositif pneumatique (5, 5') propre.La présente invention concerne également un semoirmonograine (7) pneumatique présentant au moins unélément semeur (1, 1').

A3.011.163 – B (A1) – D [13 59557]. – E 02 octobre2013. – JA 01 D 75/00 (2013.01). – KSYSTEME DESECURISATION D'UN OUTILLAGE DE COUPE POURMOISSONNEUSE RELATIVEMENT A UN CHARIOT DETRANSPORT DE L'OUTILLAGE – P (Inventeur : CO-CHET LUDOVIC). – ODemandeur : COCHET Sociétépar actions simplifiée, – R Mandata i re : CABINETWEINSTEIN Société civile

M Système de sécurisation d'un outillage de coupe (11)pour moissonneuse (13) relativement à un chariot (10)de transport de l'outillage. Le système comprend d'unepart un sabot (29) conformé pour être fixé à au moinsune embase (21P) appartenant à l'outillage de coupe(11) et d'autre part un étrier (30) de fixation solidaire d'unpatin transversal (36) de support de l'outillage de coupelors de son transport sur le chariot, le sabot et l'étrierétant conformés en ayant des parois de verrouillage etde guidage à glissement transversal et à centrage longi-tudinal de manière que le sabot se positionne en secalant dans l'étrier quand l'outillage de coupe est posésur le chariot avec appui sur le patin.

16 A01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.164 – B (A1) – D [13 59499]. – E 01 octobre2013. – JA 01 M 31/02 (2013.01). – KSIEGE POURMIRADOR DE CHASSE – P (Inventeurs : BASTIANEL-L I MATHIEU ; BASTIANELLI MAURICE) . –ODemandeurs: BASTIANELLI MATHIEU; BASTIANEL-LI MAURICE, – RMandataire: CABINET GUIU - JURIS-PATENT

M L'invention concerne un siège (1) amovible pour mira-dor (2) de chasse, remarquable en ce qu'il comporte aumoins une assise (3) rigide munie d'au moins deuxorganes d'accrochage (6), et deux élingues (8) apteschacune à coopérer avec l'un desdits organes d'accro-chage (6) et agencée pour attacher de façon réglableledit siège (1) sur le mirador (2) et pour permettre letransport dudit siège (1) sur le dos d'un chasseur.

A3.011.165 – B (A3) – D [14 58470]. – E 10 sep-tembre 2014. – JA 43 B 7/08 (2013.01), A 43 B 17/08,11/02. – KCHAUSSURE THERAPEUTIQUE MODI-FIABLE MULTIFONCTION – P (Inventeurs : HSIANGCHANG-LIN; HSIANG CHING-JUI). – O Demandeurs :HS IANG CHANG-L IN ; HSIANG CHING-JUI , –RMandataire: REGIMBEAU . – F Pr io r i té : TW, 27septembre 2013, n° 102218115.

M On propose une chaussure thérapeutique modifiablemultifonction comprenant un coussinet de pied ayant uncoussinet de pied (1-4) à poche d'air (11, 11', 11'') quiobéit aux principes du pompage, une valve d'admission(110) disposée sur un côté interne (10c) d'une partie infé-rieure arrière de la poche d'air et une valve d'échappe-ment (111) disposée sur un côté interne d'une partie depointe de la poche d'air. Une pluralité de saillies anti-glisse (14) sont disposées en face de la poche d'air. Unguide d'air (12) incurvé en saillie tourne vers une partieexterne d'une fente d'aération (130) pour guider l'air afinqu'il s'écoule à travers une fente (13) disposée sur unepartie inférieure et un bord de protection (103) vers uneligne supérieure afin de former un système de ventilation.Par conséquent, l'air continue à s'écouler à travers et estventilé dans la chaussure thérapeutique modifiable multi-fonction.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45B 17

A3.011.166 – B (A1) – D [13 59339]. – E 27 sep-tembre 2013. – JA 45 B 23/00 (2013.01), A 45 B 11/00, E 04 H 15/58. – KDISPOSITIF DE PROTECTION AMECANISME DE SYMETRIE – P (Inventeur : AIT BEL-KACEM REDA). – ODemandeur : ABM SOLUTION, –RMandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile

M L'invention concerne un dispositif de protection (1)comprenant un mât (10) et un panneau de protection, lepanneau de protection comprenant: un cadre (4) définis-sant un plan du panneau, une surface de protection (5)montée sur le cadre (4), et un élément de support (3) ducadre, monté rotatif par rapport au mât (10) pour per-mettre une rotation du panneau de protection par rapportau mât selon une direction orthogonale au mât (10),caractérisé en ce que le panneau de protection (1) com-prend en outre une armature d'accouplement (6) entrel'élément de support du cadre (3) et le cadre (4), et en ceque l'armature d'accouplement (6) est en liaison rotativepar rapport à l'élément de support du cadre (4) selon unedirection orthogonale au plan du panneau de protection.

A3.011.167 – B (A1) – D [13 59383]. – E 30 sep-tembre 2013. – J A 45 D 40 /18 (2013 .01) . –KENSEMBLE APPLICATEUR COMPRENANT UN RE-CIPIENT POUR PRODUIT COSMETIQUE ET UN SOUS-ENSEMBLE APPLICATEUR – P (Inventeur : SCHREI-BER CAMILLE). – ODemandeur : ALBEA SERVICESSociété par actions simplifiée, – R Mandata i re : GE-VERS FRANCE Société par actions simplifiée

M L'invention concerne un ensemble applicateur com-prenant un récipient pour produit cosmétique et un sous-ensemble applicateur, le sous-ensemble applicateurcomprenant un applicateur (10) et une tige, l'applicateur(10) comprenant une âme (12) présentant une premièreextrémité (14) apte à être fixée à ladite tige, et une deu-xième extrémité libre (16), ledit récipient comprenant unessoreur pour l'essorage (20) d'une partie du produitprévu sur la tige et/ou l'applicateur (10), l'âme (12) étantconfigurée pour frôler l'essoreur (20) en une pluralité dezones distinctes (17, 18).

18 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.168 – B (A1) – D [13 59384]. – E 30 sep-tembre 2013. – J A 45 D 40 /18 (2013 .01) . –KAPPLICATEUR POUR PRODUIT COSMETIQUE ETENSEMBLE APPLICATEUR ASSOCIE –P (Inventeurs : SCHREIBER CAMILLE; RUTIGLIANOANNE; KERMAN ERIC). – ODemandeur: ALBEA SER-VICES Société par actions simplifiée, – RMandataire :GEVERS FRANCE Société par actions simplifiée

M L'invention un applicateur pour produit cosmétiquecomprenant une âme (12) et une pluralité de protubé-rances (30) s'étendant en saillie de l'âme (12), danslequel au moins l'une desdites protubérances (30) pré-sente une première extrémité au contact avec l'âme, diteextrémité proximale (34), et une deuxième extrémitélibre, dite extrémité distale (36), et dans lequel ladite pro-tubérance (30) présente au moins un point de flexion (35)situé entre l'extrémité proximale (34) et l'extrémité distale(36) permettant de fléchir la partie de la protubérance(30) située entre le point de flexion (35) et l'extrémité dis-tale (36) sans modifier l'orientation de la partie de la pro-tubérance (30) située entre la partie proximale (34) et lepoint de flexion (35).L'invention concerne aussi un ensemble applicateurassocié.

A3.011.169 – B (A1) – D [13 59372]. – E 27 sep-tembre 2013. – J A 47 J 31 /043 (2013 .01) . –KAPPAREIL DE PRODUCTION DE BOISSON IN-FUSEE EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE RECUPERATIONDE VAPEUR – P ( Inventeur : MORIN GILLES). –O Demandeur : SEB S.A. Soc ié té anonyme, –RMandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société ano-nyme

M L'invention concerne un appareil (1) de production deboisson infusée comprenant une verseuse (2) configuréepour contenir au moins la boisson infusée, une chambrede mélange (3) configurée pour contenir un produit àinfuser et pour laisser s'écouler la boisson infusée dansla verseuse (2) et un dispositif de chauffe (4) configurépour injecter un liquide dans la chambre de mélange (3)après l'avoir chauffé. L'appareil comprend un dispositifde récupération de vapeur, configuré pour évacuer lavapeur contenue dans la chambre de mélange (3) au-dessus du produit à infuser et injecter ladite vapeur dansla verseuse (2) sans que ladite vapeur ne traverse le pro-duit à infuser. L'appareil (1) selon l'invention permet amé-liorer la qualité de la boisson infusée tant du point de vuede sa saveur que de sa température de dégustation.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 19

A3.011.170 – B (A1) – D [13 59442]. – E 30 sep-tembre 2013. – J A 61 B 5 /1459 ( 2013 .01) . –KDISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE NON INVA-SIVE POUR L'ESTIMATION DE PARAMETRES META-BOLIQUES LOCAUX – P (Inventeurs : BEUTE JAN ;BONIDAL REMI). – ODemandeur : APD ADVANCEDPERFUSION DIAGNOSTICS Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: REGIMBEAU

M L'invention concerne un procédé d'estimation d'unparamètre métabolique local d'une zone tissulaire d'unpatient, le procédé comprenant:o La réception (10) d'intensités lumineuses de la zone tis-sulaire considérée pour au moins trois longueurs d'ondedifférentes choisies en fonction de l'absorptivité de diffé-rents types d'hémoglobine,o La détermination (40), à partir de valeurs d'absorbancecalculées en utilisant les intensités lumineuses mesuréespour les trois longueurs d'onde:- d'une concentration en oxyhémoglobine,- d'une concentration en désoxyhémoglobine, eto L'estimation (50) d'au moins un paramètre métaboliquelocal à partir des concentrations en oxyhémoglobine etdésoxyhémoglobine calculées

A3.011.171 – B (A1) – D [13 59474]. – E 01 octobre2013. – JA 61 B 17/02 (2013.01), A 61 F 2/46, 2/38. –KANCILLAIRE DE MISE EN TENSION DES LIGA-MENTS LATERAUX INTERNE ET EXTERNE D'UNE AR-TICULATION DE GENOU – P ( Inven teurs : LALLE-MENT JEAN-JACQUES; SIMONET JEAN-YVES; VIL-LEMINOT JEROME). – ODemandeur: FOURNITURESHOSPITALIERES INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée, – RMandataire: CABINET GERMAIN ET MAU-REAU Société civile

M Cet ancillaire (2) comprend un élément de support(3), des premier et deuxième éléments d'appui (18, 19)comprenant respectivement des première et deuxièmeportions d'appui (21, 23) aptes à prendre appui contreune extrémité proximale d'un tibia et une extrémité dis-tale d'un fémur, le deuxième élément d'appui (19) étantmonté mobile par rapport au premier élément d'appui(18) selon une direction de déplacement entre une posi-tion d'insertion dans laquelle les première et deuxièmeportions d'appui (21, 23) sont disposées à proximité l'unede l'autre, et une position de distraction dans laquelle lespremière et deuxième portions d'appui (21, 23) sont éloi-gnées l'une de l'autre, le deuxième élément d'appui (19)étant en outre monté pivotant par rapport au premier élé-ment d'appui (18) autour d'un axe de pivotement (A) per-pendiculaire à la direction de déplacement. Les premieret deuxième éléments d'appui (18, 19) délimitent despremier et deuxième dégagements latéraux (25, 26)dans lesquels sont destinés à s'étendre les tendons rotu-liens de ladite articulation de genou.

20 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.172 – B (A1) – D [13 59448]. – E 30 sep-tembre 2013. – JA 61 B 19/00 (2013.01), A 61 G 12/00. – KDISPOSITIF POUR MAINTENIR LES CUISSESECARTEES, NOTAMMENT POUR UN SOIN MEDI-CAL. – P (Inventeur: BOLLON, EPOUSE GLEIZE ELI-SABETH). – ODemandeur: MERCURE MEDICAL SYS-TEMES, – RMandataire: CABINET MOUTARD

M Dispositif (1) pour maintenir les cuisses écartées,notamment pour permettre un sondage urinaire, caracté-risé en ce qu'il comprend:- deux arceaux (3);- une entretoise (4), chacun desdits arceaux (3) étantmonté à une extrémité respective de ladite entretoise (4),ladite entretoise (4) étant télescopique, de sorte quel'écartement entre lesdits arceaux (3) peut varier;- au moins une goupille, prévue pour bloquer de façonamovible ledit écartement; et,- un miroir et/ou une lampe, relié à ladite goupille

A3.011.173 – B (A1) – D [14 59181]. – E 29 sep-tembre 2014. – JA 61 B 19/02 (2013.01), B 65 F 1/16. – KRECIPIENT POUR L'ELIMINATION DES DE-CHETS MEDICAUX – P (Inventeur : MAURICE HAT-TON). – O Demandeur : DANIELS HEALTHCARELTD, – RMandataire: CAPRI . – F Prior i té : GB, 29septembre 2013, n° GB13172333.

M Le récipient pour l'élimination de déchets médicauxcomprend une partie creuse de récipient pour confinerles déchets médicaux et ayant un couvercle supérieur(14) munie d'une ouverture (16) à travers laquelle lesdéchets médicaux peuvent être insérés dans la partie durécipient. Le récipient pour l'élimination de déchets médi-caux inclut également une fermeture pour fermer l'ouver-ture. La fermeture est coulissante en plan entre lespositions dans lesquelles l'ouverture est ouverte et fer-mée. Le couvercle d'évidement (22) dans laquelle laditeouverture est formée afin d'être espacée de lasurfaceprincipale où lorsque le récipient de déchets médicauxest en état inversé, l'ouverture est située au-dessus etespacée de la surface principale.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 21

A3.011.174 – B (A1) – D [14 59358]. – E 01 octobre2014. – JA 61 F 2/16 (2013.01). – K DISPOSITIFD'INJECTION D'UNE LENTILLE INTRAOCULAIRE DETRAITEMENT DE LA CATARACTE ET ENSEMBLE DETRAITEMENT DE LA CATARACTE CORRESPON-DANT – NDivision demandée le 01/10/14 bénéficiant dela date de dépôt du 07/09/12 de la demande initiale n° 1258414. – P (Inventeur : MASSON CHRISTOPHE). –ODemandeur: SARL M D J Société à responsabilité li-mitée, – RMandataire: LAVOIX

M Ce dispositif d'injection (1) comprend un manche depréhension (10), qui définit suivant sa longueur un axeproximodistal (X-X); un boîtier (20) de mise en place dela lentille dans l'oeil, qui est solidaire à demeure d'unepartie distale (17) du manche et qui définit une chambre(C) de stockage de la lentille dans un état sensiblementdéployé, cette chambre présentant des ouvertures axia-lement opposées, respectivement proximale et distale, leboîtier comportant une canule (29) d'introduction de lalentille dans l'oeil du patient, laquelle canule délimite unvolume interne présentant des ouvertures axialementopposées et ayant une section transversale qui présenteun contour ovoïde et qui est dégressive depuis l'ouver-ture proximale vers l'ouverture distale du volume interne,et laquelle canule présente, au niveau de l'ouverture dis-tale de son volume interne, une surface extérieure cylin-drique, qui est centrée sur l'axe et qui, à l'opposé du bordlibre distal (34) de la canule, est bordée par un épaule-ment saillant vers l'extérieur, qui relie la surface cylin-drique au reste de la face extérieure de la canule; et unpiston (40) de poussée de la lentille hors du boîtier, quiest assemblé au manche pour être guidé en translation

suivant l'axe de manière à déplacer une extrémité distale(42) du piston à l'intérieur de la chambre, depuis sonouverture proximale vers son ouverture distale, pour enchasser la lentille à travers son ouverture distale, l'ouver-ture distale de la chambre et l'ouverture proximale duvolume interne de la canule étant sensiblement coïnci-dentes.

A3.011.175 – B (A1) – D [14 59359]. – E 01 octobre2014. – JA 61 F 2/16 (2013.01). – K DISPOSITIFD'INJECTION D'UNE LENTILLE INTRAOCULAIRE DETRAITEMENT DE LA CATARACTE ET ENSEMBLE DETRAITEMENT DE LA CATARACTE CORRESPON-DANT – NDivision demandée le 01/10/14 bénéficiant dela date de dépôt du 07/09/12 de la demande initiale n° 1258414. – P (Inventeur : MASSON CHRISTOPHE). –ODemandeur: SARL M D J Société à responsabilité li-mitée, – RMandataire: LAVOIX

M Ce dispositif d'injection (1) comprend un manche depréhension (10), qui définit suivant sa longueur un axeproximodistal (X-X); un boîtier (20) de mise en place dela lentille dans l'oeil, qui est solidaire à demeure d'unepartie distale (17) du manche et qui définit une chambre(C) de stockage de la lentille dans un état sensiblementdéployé, cette chambre présentant des ouvertures axia-lement opposées, respectivement proximale et distale; etun piston (40) de poussée de la lentille hors du boîtier,qui est assemblé au manche pour être guidé en transla-tion suivant l'axe de manière à déplacer une extrémitédistale du piston à l'intérieur de la chambre, depuis sonouverture proximale vers son ouverture distale, pour enchasser la lentille à travers son ouverture distale, l'extré-mité distale du piston étant formée d'un embout souple(42) dont une partie terminale distale (45) est pleine etprésente au repos, en coupe transversale à l'axe, uncontour extérieur ajusté sur le contour de la sectiontransversale de la chambre.

22 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.176 – B (A1) – D [13 59511]. – E 01 octobre2013. – JA 61 F 2/80 (2013.01). – K EMBOITUREPROTHETIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UNETELLE EMBOITURE – P (Inventeur : POMMIER PAS-CAL). – ODemandeur : POMMIER ORTHOPEDIE, –RMandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société àresponsabilité limitée

M L'invention concerne une emboîture (100) pour inter-facer un segment amputé et un élément modulaire (104),comportant:- une partie proximale (105) permettant l'insertion du seg-ment amputé; - une partie distale (106) permettant la fixation de l'élé-ment modulaire (104),caractérisée en ce qu'elle comporte:- une couche interne (108) en un premier matériau défor-mable destinée à être en contact avec le segmentamputé;- une couche externe (120) en un deuxième matériaudéformable; - une structure en matériau rigide (117) disposée entrela couche interne (108) et la couche externe (120), com-portant au moins deux mâts (118) s'étendant de la partiedistale (106) vers la partie proximale (105).

A3.011.177 – B (A1) – D [13 59506]. – E 01 octobre2013. – JA 61 G 1/04 (2013.01). – K BRANCARDOU PORTE-BRANCARD COMPRENANT DES ACCOU-DOIRS REPLIABLES – P ( Inven teur : ZARKA MI -CHEL). – ODemandeur: CONTACT SECURITE Sociétéanonyme, – RMandataire : CABINET ARMENGAUDAINE

M Structure porteuse formant un brancard comprenantun cadre allongé suivant un axe longitudinal prévu pourrecevoir un patient, ou un porte-brancard destiné à rece-voir dessus un brancard, cette structure comprenant surles côtés des accoudoirs (10) qui sont dans leur positionhaute disposés sensiblement dans un plan vertical;chaque accoudoir (10) relié à la structure par des pivots(22, 24), comporte plusieurs parties (12, 18, 20) reliéesentre elles par des articulations (14, 16), ces pivots etces articulations comprenant des axes disposés trans-versalement qui permettent en restant dans le plan verti-cal, un repli de l'accoudoir.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 23

A3.011.178 – B (A1) – D [13 59520]. – E 01 octobre2013. – JA 61 K 8/92 (2013.01), A 61 K 8/36, 8/81,8/25, A 61 Q 1/00, 19/00. – K COMPOSITION L I -QUIDE COMPRENANT UNE HUILE NON VOLATILE, DEL'ACIDE 12-HYDROXYSTEARIQUE, UNE CIRE ADDI-TIONNELLE, UN COPOLYMERE DE VINYLPYRROLI-DONE ET UN AEROGEL DE SILICE – P (Inventeurs :BOUARFA BOUCHRA ; GENDROT-ARCHIMBAUDALICE). – ODemandeur: L'OREAL Société anonyme, –RMandataire: L'OREAL Société anonyme

M La présente invention concerne une composition cos-métique liquide pour le maquillage et/ou le soin deslèvres comprenant, comprenant, dans un milieu physiolo-giquement acceptable, au moins une phase grasserenfermant:- au moins une huile non volatile,- au moins un acide gras linéaire hydroxylé en C18-C24,de préférence tel que l'acide 12-hydroxystéarique,- au moins une cire additionnelle différente dudit acidegras linéaire hydroxylé en C18-C24,- au moins un copolymère de vinypyrrolidone et d'aumoins une oléfine en C2-C40 ; - au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe:- ladite composition comprenant éventuellement de l'eauà moins de 5% en poids par rapport au poids total de lacomposition, de préférence étant anhydre.

A3.011.179 – B (A1) – D [13 59484]. – E 01 octobre2013. – JA 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 36/282, A 61 Q19/06, A 61 P 17/00. – KUTILISATION D'UN EXTRAITD'ARTEMISIA ORIENTALIS DANS UNE COMPOSITIONCOSMETIQUE AMINCISSANTE – P (Inventeurs : LA-PERDRIX CELINE ; ROBIN JEAN RENAUD). –ODemandeur: LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGE-TALE YVES ROCHER Soc ié té anonyme, –RMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

M La présente invention se rapporte à une utilisationd'un extrait d'Artemisia orientalis en tant qu'agent cosmé-tique, notamment en tant qu'agent cosmétique amincis-sant. La présente invention se rapporte également à unecomposition cosmétique ou dermatologique comprenantun extrait d'Artemisia orientalis et un véhicule cosméti-quement et/ou dermatologiquement acceptable, ainsiqu'à un procédé cosmétique pour réduire les surchargesadipeuses et/ou la cellulite, comprenant une applicationsur la peau d'une composition cosmétique selon l'inven-tion et à un dispositif comprenant cette composition.

24 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.180 – B (A1) – D [13 59485]. – E 01 octobre2013. – JA 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 36/282, A 61 Q19/06, A 61 P 17/00. – KUTILISATION D'UN EXTRAITD'ARTEMISIA MONTANA DANS UNE COMPOSITIONCOSMETIQUE AMINCISSANTE – P (Inventeurs : LA-PERDRIX CELINE ; PORTET BENEDICTE ; MER-VOYER CATHERINE). – O Demandeur : LABORA-TOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER So-ciété anonyme, – RMandataire : NOVAGRAAF TECH-NOLOGIES

M La présente invention se rapporte à une utilisationd'un extrait d'Artemisia montana en tant qu'agent cosmé-tique, notamment en tant qu'agent cosmétique amincis-sant. La présente invention se rapporte également à unecomposition cosmétique ou dermatologique comprenantun extrait d'Artemisia montana et un véhicule cosméti-quement et/ou dermatologiquement acceptable, ainsiqu'à un procédé cosmétique pour réduire les surchargesadipeuses et/ou la cellulite, comprenant une applicationsur la peau d'une composition cosmétique selon l'inven-tion et à un dispositif comprenant cette composition.

A3.011.181 – B (A1) – D [13 59546]. – E 02 octobre2013. – JA 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 36/896, A 61 Q19/08, A 61 P 17/18. – KCOMPOSITION HUILEUSECONTENANT UN EXTRAIT D'HEMEROCALLE ET UTI-LISATIONS. – P ( Inventeurs : LECONTE NADINE ;ROSSIGNOL-CASTERA ANNE). – ODemandeur : SO-CIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Socié-té à responsabilité limitée, – RMandataire : IPSILON -BREMA-LOYER Société par actions simplifiée

M La présente invention est relative à une nouvellecomposition huileuse à base d'un extrait lipophiled'hémérocalle, aux compositions cosmétiques compre-nant une telle composition huileuse, à un procédé de trai-tement cosmétique non thérapeutique de la peau mettanten oeuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'àl'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmé-tique à application topique comprenant un extrait lipo-phile d'hémérocalle pour prévenir les signes duvieillissement cutané.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 25

A3.011.182 – B (A1) – D [13 59548]. – E 02 octobre2013. – JA 61 K 8/97 (2013.01), A 61 Q 19/00. –KUTILISATION D'UNE COMPOSITION HUILEUSECONTENANT UN EXTRAIT D'HEMEROCALLE POURAMELIORER L'ECLAT DU TEINT. – P (Inventeurs: LE-CONTE NADINE; ROSSIGNOL-CASTERA ANNE). –ODemandeur: SOCIETE DE RECHERCHE COSME-TIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée, –RMandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société paractions simplifiée

M La présente invention est relative à l'utilisation d'unecomposition huileuse à base d'un extrait lipophiled'hémérocalle à titre d'ingrédient actif pour la préparationd'une composition cosmétique à usage topique destinéeà améliorer l'éclat du teint et/ou uniformiser le teint, à unprocédé de traitement cosmétique non thérapeutique dela peau mettant en oeuvre une telle composition cosmé-tique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une com-position cosmétique à application topique comprenant unextrait lipophile d'hémérocalle pour améliorer l'éclat duteint et/ou uniformiser le teint.

A3.011.183 – B (A1) – D [13 59549]. – E 02 octobre2013. – JA 61 K 8/97 (2013.01), A 61 Q 19/00. –KUTILISATION D'UNE COMPOSITION HUILEUSECONTENANT UN EXTRAIT D'HEMEROCALLE POURAMELIORER LA FERMETE DE LA PEAU. –P (Inventeurs: LECONTE NADINE; ROSSIGNOL-CAS-TERA ANNE). – O Demandeur : SOCIETE DE RE-CHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsa-bilité limitée, – RMandataire : IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée

M La présente invention est relative à l'utilisation d'unecomposition huileuse à base d'un extrait lipophiled'hémérocalle à titre d'ingrédient actif pour la préparationd'une composition cosmétique à usage topique destinéeà améliorer la fermeté et/ou l'élasticité de la peau, à unprocédé de traitement cosmétique non thérapeutique dela peau mettant en oeuvre une telle composition cosmé-tique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une com-position cosmétique à application topique comprenant unextrait lipophile d'hémérocalle pour améliorer la fermetéet/ou l'élasticité de la peau.

26 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.184 – B (A1) – D [13 59320]. – E 27 sep-tembre 2013. – JA 61 K 9/58 (2013.01), A 61 K 9/51,8/72, B 01 J 13/22. – K CAPSULES PHOTOSEN-SIBLES ET LEUR UTILISATION EN COSMETIQUE ETEN PHARMACIE – P ( Inven teurs : GREAVESANDREW; SUKHORUKOV GLEB; YI QIANGYING). –O Demandeur : L 'OREAL Soc ié té anonyme, –RMandataire: L'OREAL Société anonyme

M L'invention concerne des capsules de type coeur/écorce, le coeur comprenant un actif; l'écorce compre-nant une ou plusieurs couches concentriques et alter-nées d'un premier polymère aminé anioniquephotosensible et d'un deuxième polymère cationique.L'invention concerne également une composition cosmé-tique ou pharmaceutique comprenant de telles capsules.L'invention concerne aussi un procédé cosmétique nonthérapeutique de traitement des matières kératiniquescomprenant l'application sur les matières kératiniquesd'une composition cosmétique comprenant lesdites cap-sules, puis l'exposition du dépôt formé sur les matièreskératiniques à la lumière naturelle ou à la lumière artifi-cielle de longueur d'onde comprise entre 360 et 600 nm.

A3.011.185 – B (A1) – D [13 59555]. – E 02 octobre2013. – JA 61 L 27/24 (2013.01). – KPROCEDE DEPREPARATION D'UNE MATRICE DE COLLAGENE FI-BRILLE – P ( Inventeur : MOSSER GERVAISE). –ODemandeur: UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CU-RIE (PARIS 6) Etablissement public, – R Mandata i re :CABINET ORES Société anonyme

M La présente invention a pour objet un procédé de pré-paration d'une matrice de collagène fibrillé, avantageuse-ment transparente ou composite, apte à être utiliséecomme biomatériau, notamment comme substitut cor-néen.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 27

A3.011.186 – B (A1) – D [13 59458]. – E 30 sep-tembre 2013. – J A 61 M 5 /32 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE RECEPTION POUR UNE SERINGUED'INJECTION COMPRENANT UN CAPUCHON DEPROTECTION DE L'AIGUILLE – P ( Inven teurs :PERCHE PATRICK ; SAHM PHILIPPE ; DUMETCLEMENT ; CAMBA JOSE ; DUGAND PASCAL). –ODemandeur : REXAM HEALTHCARE LA VERPIL-LIERE Société par actions simplifiée, – RMandataire :LLR

M L'invention concerne un dispositif réception (10) pourune seringue d'injection, configuré pour recevoir uneseringue d'injection comprenant une aiguille et un capu-chon de protection de l'aiguille. Le dispositif de réception(10) présente une extrémité distale (26) et comporte unorgane de retrait (30) du capuchon de protection, fixé defaçon amovible sur l'extrémité distale (26) du dispositif deréception (10), l'organe de retrait (30) comprenant desmoyens de préhension (34) par un utilisateur et desmoyens d'accrochage sur le capuchon, aptes à entrainerle capuchon lorsque l'organe de retrait est retiré du dis-positif de réception (10), de façon à dénuder l'aiguille.L'invention concerne également un ensemble compre-nant un dispositif de réception (10) et une seringued'injection ainsi qu'un procédé d'assemblage d'un dispo-sitif de réception (10) et d'une seringue d'injection.

A3.011.187 – B (A1) – D [13 59321]. – E 27 sep-tembre 2013. – JA 62 C 2/24 (2013.01), E 05 B 17/22. – KSERRURE A DECLENCHEUR THERMIQUE –P (Inventeur: MALERBA FRANCK). – O Demandeur :SM FEU Société par actions simplifiée, – RMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile

M La serrure (1) comprend un coffre (2) dans lequel estlogé un pêne (3), le coffre (2) comporte une ouverture (0)à travers laquelle ledit pêne (3) est apte à se mouvoir entranslation, entre au moins une position bloquée saillanteet au moins une position bloquée rétractée. Selon l'inven-tion, la serrure (1) comporte un déclencheur thermique(8) monté à l'intérieur du coffre (2) qui, lorsqu'il atteintune température de seuil, libère le pêne (3) de sa posi-tion bloquée et un système de sollicitation en translation(9) du pêne (3) entrainant alors en translation le pêne (3)ainsi libéré.

28 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.188 – B (A1) – D [13 59325]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 01 D 15/00 (2013.01), B 01 J 20/10,C 02 F 1/28, 101/20. – KDISPOSITIF DE PIEGEAGED'ARSENIC – P (Inventeurs: GABOREAU STEPHANE;GRANGEON SYLVAIN). – ODemandeur : BRGM Eta-blissement public, – RMandataire: LLR

M L'invention concerne un dispositif perméable compre-nant de l'hydrate de silicate de calcium ayant un rapportmolaire Ca/Si supérieur ou égal à 0,8

A3.011.189 – B (A1) – D [13 59542]. – E 02 octobre2013. – JB 01 D 24/24 (2013.01). – K PLANCHERPOUR FILTRE GRAVITAIRE A MEDIA FILTRANT POURLE TRAITEMENT D'EAU ET CAISSON POUR UN TELPLANCHER – P (Inventeurs : PETROFF NICOLAS ;TROLES PASCAL; RATTE DAVID). – O Demandeur :DEGREMONT Société anonyme, – RMandataire : CA-BINET ARMENGAUD AINE

M Plancher pour filtre gravitaire à média filtrant, pour letraitement d'eau, comportant des caissons (3) disposéssur un radier (4) et supportant au moins une couche (N)de média filtrant granulaire, chaque caisson comportantune paroi supérieure munie d'orifices (6) pour le passaged'eau filtrée, ou d'eau et/ou d'air de lavage; chaque cais-son (3) présente une section intérieure libre de touteparoi, est complètement fermé à une extrémité tandisque son extrémité opposée est partiellement fermée etcomporte un orifice d'entrée/sortie d'eau en partie basse,et un orifice d'entrée d'air en partie haute, et en ce queles orifices (6) de la paroi supérieure du caisson sontéquipés de buselures (11) propres à assurer une réparti-tion relativement uniforme des débits de fluide.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 29

A3.011.190 – B (A1) – D [13 59405]. – E 30 sep-tembre 2013. – J B 01 D 45 /00 (2013 .01) . –KDISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATIONDU FONCTIONNEMENT D'UN APPAREIL DE RETEN-TION D'EAU – P (Inventeur : CLAUDON PHILIPPE). –ODemandeur : GE ENERGY PRODUCTS FRANCESNC Société en nom collectif, – RMandataire : CASA-LONGA & ASSOCIES

M Ce dispositif de caractérisation du fonctionnementd'un appareil de rétention d'eau comprend une conduitede test (10) comportant une section de montage (13)pour un appareil à tester, des moyens (12) pour injecter,dans la section de montage, un flux d'air chargé de pous-sières et de gouttelettes d'eau, des moyens de mesurepermettant de déterminer la distribution de tailles de par-ticules de poussières et d'eau retenues dans ladite sec-tion de montage et la quantité d'eau retenue parl'appareil, et des moyens de calcul recevant la distribu-tion mesurée de particules de poussières et d'eau et laquantité d'eau délivrée par lesdits moyens de mesurepour en déduire un niveau de rétention de poussières etd'eau de l'appareil.

A3.011.191 – B (A1) – D [13 59366]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 01 D 71/02 (2013.01), H 01 M 2/16, 8/10. – K SUPPORT CATIONIQUE FORMANTMEMBRANE ANIONIQUE HYBRIDE – P (Inventeurs :GAUTHIER-MANUEL BERNARD; EL MANSOURI ELMOUDEN JAMAL). – ODemandeur: CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public, – RMandataire : CABINET LA-VOIX Société par actions simplifiée

M La présente invention concerne un support cationiqueformant notamment membrane anionique hybride. Laprésente invention concerne notamment un supportcationique comprenant un support inorganique solidecomprenant des pores, lesdits pores comprenant aumoins en surface, lié par liaison covalente au supportinorganique un gel de silice comprenant des groupescationiques, dénommé ici « gel de silice cationique » ou« sol de silice cationique ».Plus particulièrement, la pré-sente invention concerne une membrane anionique pourune pile à combustible, en particulier de type PEM («Polymer Exchange Membrane »).

30 B04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.192 – B (A1) – D [13 59440]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 04 B 11/08 (2013.01), B 04 B 15/06, 15/12, C 13 B 30/06, 30/10. – K ESSOREUSEDISCONTINUE – P (Inventeur : BELOTTI ALAIN). –O Demandeur : FIVES CAIL Société anonyme, –RMandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSO-CIES Société anonyme

M L'invention concerne une essoreuse discontinue (1),notamment destinée à séparer la mélasse des cristauxde sucre d'une masse cuite, l'essoreuse comprenant aumoins les éléments suivants:- un tambour (2) de centrifugation, destiné à recevoir desproduits à traiter, et présentant une paroi latérale per-méable (20),- des moyens moteurs pour entraîner en rotation le tam-bour (2),- un dispositif déchargeur présentant des moyens pourracler les produits sur la paroi latérale perméable (20) dutambour, lesdits moyens comprenant au moins unebêche (5) solidaire d'un arbre, dit arbre porte-bêche (4),intérieure au tambour,- des moyens de clairçage (6) destinés au moins à net-toyer le tambour et comprenant une rampe de pulvérisa-tion alimentée par une source de fluide de lavage.Selon l'invention, lesdits moyens de clairçage sontembarqués auxdits moyens pour racler la paroi per-méable (20), ladite rampe de pulvérisation étant consti-tuée au moins en partie par l'arbre porte-bêche.

A3.011.193 – B (A1) – D [13 59517]. – E 01 octobre2013. – JB 05 C 5/00 (2013.01), B 05 C 11/00, B 05 B1/22. – KOUTIL DE CONTROLE DE LA POSITION DELA BUSE DE SORTIE D'UN PISTOLET D'APPLICATIOND'UN PRODUIT PATEUX – P (Inventeur: CODIROSSOTHIERRY). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AU-TOMOBILES SA Société anonyme, – R Mandata i re :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme

M Outil de contrôle de la position de la buse de sortie (2)d'un pistolet (3) d'application d'un produit pâteux, carac-térisé en ce qu'il comprend un support (4) pour maintenirle pistolet (3), ce support (4) comprenant une surfaced'appui (5) pour le pistolet et une bague (6) montée enrotation dans le support (4) comportant un évidement (7)dans lequel peut s'engager la buse de sortie (2) du pisto-let (3), lorsque ce dernier est en position sur ladite sur-face d'appui (5), cette buse (2) et ledit évidement (7)comportant des moyens complémentaires pour lesrendre solidaires en rotation, lorsqu'ils sont engagés l'undans l'autre, ledit support (4) et ladite bague (6) compor-tant en outre des moyens complémentaires pour bloquerla bague (6) en rotation par rapport au support (4).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B22C 31

A3.011.194 – B (A1) – D [13 59431]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 22 C 7/06 (2013.01), B 22 C 9/10. – KDISPOSITIF DE NOYAUTAGE POUR FONDE-RIE PAR GRAVITE – P ( Inventeur : MESSANI ME-BROUK). – ODemandeur : PEUGEOT CITROEN AU-TOMOBILES SA Société anonyme, – R Mandata i re :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme

M L'invention porte sur un dispositif de noyautage pourfonderie par gravité, ledit dispositif de noyautage com-portant une partie d'alimentation, dite tête de tir, une par-tie de constitution des noyaux, dite boîte à noyaux (5), latête de tir étant destinée à alimenter par des buses d'ali-mentation, dite buses de tir (13), en composé(s) pulvéru-lent(s) des cavités de la boîte à noyaux par desouvertures d'alimentation pratiquées dans lesdites cavi-tés, tel qu'au moins une des cavités est équipée enregard de la ou d'au moins une de ses ouvertures d'ali-mentation d'un insert (16) dont une surface vient se subs-tituer localement aux parois de ladite cavité.

A3.011.195 – B (A3) – D [14 59240]. – E 30 sep-tembre 2014. – J B 23 B 31 /107 (2013 .01) . –KDISPOSITIF ROTATIF DU TYPE PERCEUSE –P (Inventeur: TAO SHICHUN). – ODemandeur: CHER-VON INTELLECTUAL PROPERTY L IMITED, –RMandataire: AQUINOV . – F Pr io r i tés : CN, 30septembre 2013, n° 2013104608312 ; CN, 30septembre 2013, n° 201320614519X.

M Dispositif rotatif du type perceuse (100) destiné àentraîner des forets ou des mèches. Le dispositif rotatifdu type perceuse (100) comprend un corps principal, unarbre principal (30), un mandrin (20) et un ensemble deblocage (40) destiné à bloquer le mandrin (20) dans uneposition fixe par rapport à l'arbre principal (30) dans ladirection axiale. L'ensemble de blocage (40) est disposéfixement par rapport au corps principal dans la directioncirconférentielle de l'arbre principal (30) et présente unepartie en contact avec le mandrin (20) lors du blocage dumandrin (20).

32 B23D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.196 – B (A1) – D [14 59119]. – E 26 sep-tembre 2014. – JB 23 D 51/16 (2013.01), B 23 Q 15/00. – KMACHINE OUTIL – P (Inventeurs : WINKLERTHOMAS; SPRENGER HELGE; SCHWENKEL PETER;SCHOENLEBER RICHARD ; GAENZLE DAVID). –O Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –R Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –F Pr io r i té : DE , 30 sep tembre 2013 ,n° 102013219764.0.

M Machine-outil (10) comportant un outil (14) au moinsen partie plat, de sciage pour réaliser un trait de sciedans une direction de travail et au moins un actionneur(48), machine-outil caractérisée en ce que l'actionneur(48) génère des vibrations dans l'outil (14).

A3.011.197 – B (A1) – D [14 59016]. – E 24 sep-tembre 2014. – JB 23 K 3/00 (2013.01), B 23 K 35/14. – KREVÊTEMENT RESISTANT A L'USURE –P (Inventeur: BELL ANDREW). – ODemandeur : DIA-PAC LLC, – RMandataire: REGIMBEAU . – FPriorité:US, 02 octobre 2013, n° 61885712.

MOn décrit ici un câble de brasage (10) pour former unrevêtement résistant à l'usure sur un substrat par un pro-cessus de brasage, le câble de brasage comprenant unmélange (12) comprenant une pluralité de particulesrondes (24), un liant de revêtement résistant à l'usurepour relier la pluralité de particules rondes (24) dans lerevêtement résistant à l'usure lorsqu'il est formé, et unliant temporaire qui relie le mélange, chacune de la plura-lité de particules rondes (24) comprend une coucheexterne arrondie (28) encapsulant un élément résistant àl'usure (26). On décrit également ici un procédé pour réa-liser un câble de brasage afin de former un revêtementrésistant à l'usure sur un substrat par un processus debrasage, un revêtement résistant à l'usure sur un subs-trat et un procédé pour former un revêtement résistant àl'usure sur un substrat.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B32B 33

A3.011.198 – B (A1) – D [13 59540]. – E 02 octobre2013. – JB 32 B 33/00 (2013.01), B 32 B 7/00, G 02 B5/28, H 01 L 31/0232. – KPROCEDE DE FORMATIOND'UN EMPILEMENT DE MATERIAUX DIFFERENTS ETDISPOSITIF COMPRENANT L'EMPILEMENT –P (Inventeurs: GROS D'AILLON PATRICK; MARTY MI-CHEL). – ODemandeurs : STMICROELECTRONICSSA Société anonyme; COMMISSARIAT A L'ENERGIEATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Eta-blissement public, – RMandataire: CASALONGA & AS-SOCIES

M Procédé de formation d'un empilement (EF) compor-tant au moins du cuivre au-dessus de nitrure de siliciumhydrogéné, et dispositif comprenant l'empilement, le pro-cédé comprenant:- une formation d'une couche de nitrure de silicium hydro-géné (NI) ayant au voisinage de sa face supérieure unrapport du nombre d'atomes de silicium par centimètrecube sur le nombre d'atomes d'azote par centimètre cubeinférieur à 0,8,- une formation d'une couche d'oxyde de silicium (OX)sur la couche de nitrure de silicium hydrogéné,- une formation d'une couche de cuivre (CUSUP) sur lacouche d'oxyde de silicium.

A3.011.199 – B (A1) – D [13 59538]. – E 02 octobre2013. – JB 60 C 13/02 (2013.01), B 62 M 6/75. –KPNEUMATIQUE POUR VELO – P (Inventeurs: BES-TGEN LUC; OLSOMMER DAVID). – O Demandeurs :COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MI-CHELIN Société en commandite par actions; MICHELINRECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société ano-nyme, – RMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUESMICHELIN Société en commandite par actions

M La présente invention concerne un pneumatique pourvélo et, plus particulièrement, un pneumatique pour vélodestiné à collaborer avec un dispositif d'assistance élec-trique. L'invention a pour objet de proposer un pneuma-tique (1) pour vélo comprenant une denture (5) degénératrice (G) sensiblement radiale, circonférentielle-ment positionnée sur un flanc (2) du pneumatique et des-tinée à coopérer avec une denture complémentaire d'unpignon moteur d'un dispositif d'assistance électrique pourvélo. Selon l'invention, la denture (5) étant constituée dedents (51) équidistantes d'un pas p, chaque dent (51)ayant une longueur 1, selon la direction de la génératrice(G), et une section sensiblement triangulaire, selon unplan perpendiculaire à la génératrice (G), de hauteur h,chaque dent (51) comprenant un matériau élastomériqueayant un module d'élasticité en cisaillement G*, lemodule d'élasticité en cisaillement G* du matériau élasto-mérique des dents (51) est au moins égal à un moduled'élasticité en cisaillement seuil G*s, le module d'élasti-cité en cisaillement seuil G* s étant tel que le déplace-ment d du sommet de chaque dent (51) est égal à 0.2fois la hauteur h de la dent (51), sous l'action d'une pres-sion uniforme, appliquée par la denture complémentaire

au côté formant l'angle d'ouverture le plus faible, égale à650/(l*h*(2.67-0.33*p)).

34 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.200 – B (A1) – D [13 59353]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 60 C 23/04 (2013.01), B 60 C 23/20. – KPROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCED'UN PNEUMATIQUE – P (Inventeurs : SAINT-LOUPPHILIPPE; MONTI ALESSANDRO; GUILLEREY BER-NARD). – ODemandeur: RENAULT S.A.S. Société paractions simplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M L'invention concerne un procédé de surveillance d'unpneumatique d'un véhicule automobile, mis en oeuvredans une roue et comportant:- une étape (E1) de mesures (T(k)) d'une température dupneumatique,- une étape (E2) de mesures (P(k)) d'une pression dupneumatique,- une étape (E3) de calcul d'une variation en valeur abso-lue du rapport entre la pression mesurée et la tempéra-ture mesurée,- une étape (E4) de comparaison de la variation calculéeà un seuil prédéterminé (seuil_P),- et une étape (E5) d'envoi d'un message d'alerte à uncalculateur du véhicule si la variation calculée est supé-rieure au seuil prédéterminé (seuil_P).

A3.011.201 – B (A1) – D [13 59362]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 60 J 1/18 (2013.01), H 05 B 3/84. – K LUNETTE ARRIERE DE VEHICULE –P (Inventeurs : ASSELIN DELPHINE; CARFANTANMAURICE; GUIDEZ FREDERIC). – O Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M Lunette arrière (1) de véhicule automobile compre-nant une première pièce organique (11) transparente etune seconde pièce organique (12) réalisée sur une partiesupérieure de la première pièce organique, la secondepièce organique incluant au moins un canal (121) agencédans la seconde pièce organique pour recevoir un fluide,et caractérisée en ce que ladite seconde pièce organiquecomprend en outre des moyens de projection (122) defluide depuis ledit canal vers une surface extérieure deladite première pièce organique transparente.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 35

A3.011.202 – B (A1) – D [13 59387]. – E 30 sep-tembre 2013. – J B 60 J 3 /02 (2013 .01) . –KOCCULTEUR DE VITRE DE PAVILLON POUR VEHI-CULE AUTOMOBILE – P (Inventeur: PACQUOT NICO-LAS). – ODemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, – RMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Occulteur de vitre de pavillon (5) pour véhicule auto-mobile comprenant un rideau monté coulissant entredeux rails (2) destinés à être fixés sous la vitre de pavil-lon (5), caractérisé en ce que chacun des deux rails (2)comporte sur sa face supérieure (2a) un joint (9) enmatière souple dont l'épaisseur est suffisante pour qu'ilpuisse remplir tout l'espace compris entre la face supé-rieure (2a) du rail (2) et la face intérieure (5a) de la vitrede pavillon (5).De préférence, la face supérieure (2a) du rail (2) com-porte de chaque côté un muret (11) pour cacher l'adhésif(10) de fixation du joint (9).

A3.011.203 – B (A1) – D [13 59481]. – E 01 octobre2013. – JB 60 J 10/00 (2013.01), B 29 C 70/68. –KVITRAGE COMPORTANT UNE PORTION DE JOINTA INSERT FERME ET PROCEDE DE FABRICATION DU-DIT VITRAGE. – P (Inventeurs : BLANC OLIVIER; LA-MOUREUX LAURENT; ATTARD MARIE-CAMILLE ;GRANDGIRARD BASTIEN). – ODemandeur : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Soc iété anonyme, –RMandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE Sociétéanonyme

M La présente invention concerne un vitrage (1) com-portant un élément vitré (2), au moins une portion de jointprofilé (3) et au moins un insert (4) situé au moins partiel-lement à l'intérieur de ladite portion de joint profilé (3),ledit insert (4) présentant le long d'une partie principale(P) qui est dans ladite portion de joint profilé (3), encoupe transversale, une section refermée sur elle-mêmeen forme de boucle et formant un creux (40), caractériséen ce que ladite partie principale (P) comporte à aumoins une extrémité (44, 45), et de préférence à deuxextrémités (44, 45) opposées, un bouchon (5) qui fermeladite extrémité et de préférence lesdites extrémités.

36 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.204 – B (A1) – D [13 59331]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 60 K 5/12 (2013.01), B 62 D 21/15,B 60 R 21/0136, 21/12. – KPROCEDE DE GESTIOND'UNE DEFORMATION PROGRAMMEE D'UN VEHI-CULE AUTOMOBILE LORS D'UN CHOC FRONTAL ETVEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DESMOYENS POUR SA MISE EN OEUVRE –P (Inventeurs: ZEITOUNI RICHARD; PERU MARC). –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Le procédé de gestion d'une déformation d'un véhi-cule automobile lors d'un choc frontal, le véhicule auto-mobile comportant des brancards (3,4) supportant ungroupe motopropulseur (1) à l'avant du véhicule automo-bile, les brancards ayant une partie avant (3.1, 4.1) défor-mable avec absorption d'énergie, et une partie arrière(3.2, 4.2) plus rigide que la partie avant, comporte l'étapede provoquer une amorce de pliage de la partie arrière(3.2) d'un brancard (3), après qu'au moins la moitié de lapartie avant du brancard ait été écrasée, et avant quecette partie avant soit totalement écrasée.

A3.011.205 – B (A1) – D [13 59397]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 60 K 6/26 (2013.01), H 01 L 35/02. – KDISPOSITIF DE GENERATION D'ELECTRICITEPOUR VEHICULE COMPORTANT UN MOTEUR THER-MIQUE – P ( I nven teur : IURICIUC CALIN) . –ODemandeur: RENAULT S.A.S, – RMandataire : RE-NAULT SAS

M La présente invention concerne un dispositif de géné-ration d'électricité pour un véhicule comportant un moteurthermique.Le dispositif comporte des moyens pour transférer de lachaleur provenant des gaz d'échappement dudit moteurvers des moyens pour générer de l'électricité par effetSeebeck en exposant simultanément une partie desditsmoyens à une source froide et une autre partie desditsmoyens à une source chaude.Les moyens pour transférer la chaleur comportent desmoyens de convection d'air forcé.Application: véhicules hybrides

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 37

A3.011.206 – B (A1) – D [13 02254]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 60 K 37/02 (2013.01), G 01 D 7/02, B 64 D 43/00. – K INSTRUMENT D'AIDE AU PILO-TAGE AFFICHANT UNE VITESSE DE ROTATION VA-RIABLE D'UN ROTOR PRINCIPAL D'UN AERONEF –P (Inventeurs : VALLART JEAN BAPTISTE; TAHERISETAREH ; HELLIO PATRICK ; GAUTHIER PATRI-CIA). – ODemandeur: EUROCOPTER Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire: GPI & ASSOCIES

M La présente invention concerne un instrument d'aideau pilotage (10) affichant la vitesse de rotation d'un rotorprincipal d'un aéronef à voilure tournante, ledit instrumentd'aide au pilotage (10) comportant un moyen d'affichage(1), un premier indicateur (2) d'une consigne de laditevitesse de rotation du rotor principal, un second indica-teur (3) de la première valeur courante de ladite vitessede rotation du rotor principal et des troisième et qua-trième indicateurs (4,5) des valeurs limites de laditevitesse de rotation. Ladite consigne de ladite vitesse derotation dudit rotor principal est variable et ledit premierindicateur (2) est fixe sur ledit moyen d'affichage (1), les-dites second, troisième et quatrième indicateurs (4,5)étant mobiles par rapport audit premier indicateur (2).

A3.011.207 – B (A1) – D [13 59564]. – E 02 octobre2013. – JB 60 N 2/28 (2013.01). – KASSISE DE SIE-GE DE VEHICULE COMPORTANT UN FIL DE RENFOR-CEMENT RIGIDE ET SIEGE DE VEHICULECOMPORTANT UNE TELLE ASSISE – P (Inventeurs :DRUET JEREMY; TAPIN LAURENT). – ODemandeur:FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : CABINET PLASSE-RAUD

M La présente invention est propre à une assise (1) desiège de véhicule comprenant une matelassure (3) com-portant un coussin d'assise (10) et un bourrelet (20) pro-longeant le coussin d'assise (10). L'assise (1) comporteen outre un fil de renforcement (30) comportant une pre-mière portion s'étendant à l'intérieur du coussin d'assise(10) et au moins une deuxième portion prolongeant lapremière portion (31) à l'intérieur du bourrelet (20).

38 B60P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.208 – B (A1) – D [13 59432]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 60 P 1/30 (2013.01), B 60 P 1/00,B 62 D 63/08. – KSYSTEME DE RECUPERATION ETDE STOCKAGE D'UN CONTENU ET VEHICULEEQUIPE D'UN TEL SYSTEME – P (Inventeurs: APARI-CIO JEAN-FRANCOIS; BILLANGE JEAN-MICHEL). –ODemandeur : ASPIR Société à responsabilité limi-tée, – RMandataire: CABINET LAVOIX Société par ac-tions simplifiée

M L'invention concerne un système d'aspiration et destockage d'un contenu, tel que des gravats avec notam-ment application aux travaux d'excavation le long d'unevoie telle qu'une voie ferrée.Le système comprend un conteneur 1, notamment dutype benne 1, destiné à recevoir le contenu, et un dispo-sitif de récupération 12 connecté au conteneur 1 et des-tiné à récupérer le contenu de l'extérieur vers l'intérieurdu conteneur 1, ledit conteneur 1 comprenant au moinsune paroi 3, 11.La paroi 3, 11 comprend au moins un premier dispositifd'extraction 4 apte à extraire un contenu stocké dans leconteneur 1 depuis l'intérieur vers l'extérieur dudit conte-neur 1.L'invention concerne également un véhicule 2 équipé dusystème présenté ci-dessus .

A3.011.209 – B (A1) – D [13 59547]. – E 02 octobre2013. – JB 60 R 21/34 (2013.01), B 60 Q 1/04. –KENJOLIVEUR POUR STRUCTURE AVANT DE VEHI-CULE AUTOMOBILE – P ( Inven teurs : B IGOTANTHONY; LE ROY JULIEN; AESCHLIMANN JEAN-LOUIS). – ODemandeur: RENAULT S.A.S Société paractions simplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M L'invention concerne un agencement d'une zone decarrosserie avant d'un véhicule automobile comprenantun projecteur (11) et une aile avant (12) adjacente auprojecteur (11), caractérisé en ce qu'il comprend un enjo-liveur (10) pourvu d'une pièce d'aspect externe (20) dis-posée dans le prolongement d'une face extérieure visibledu projecteur (11), la pièce d'aspect externe (20) étantmontée sur un support interne (40) conformé pour assu-rer une liaison fusible avec un boitier du projecteur (11)lors d'un choc du type choc-piéton.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 39

A3.011.210 – B (A3) – D [14 54178]. – E 09 ma i2014. – JB 60 R 22/12 (2013.01). – K BOUCLE DECEINTURE DE SECURITE – P (Inventeur: HONG WEI-CHIEH). – O Demandeur : YOKE INDUSTRIALCORP., – RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES . –FPriorité: TW, 02 octobre 2013, n° 102135698.

M Une boucle de ceinture de sécurité inclut un élémentde boucle, un élément de retenue, un élément d'arrêt, etun élément de verrou. L'élément de boucle comporte unechambre à l'intérieur, qui est en communication avec uneouverture. L'élément de verrou comporte une plaque for-mant languette qui est insérée dans la chambre à traversl'ouverture. L'élément d'arrêt et l'élément de retenue sontplacés dans la chambre, et l'élément de verrou ne peutpas être détaché de l'élément de boucle parce que l'élé-ment d'arrêt empêche l'élément de retenue de se dépla-cer pour venir hors de prise d'avec la plaque formantlanguette. En pressant un bouton poussoir sur l'élémentd'arrêt, l'élément d'arrêt est déplacé vers une positionprédéterminée, et n'empêche plus l'élément de retenuede venir hors de prise de la plaque formant languette.L'élément de verrou peut alors être détaché de l'élémentde boucle.

A3.011.211 – B (A1) – D [13 59394]. – E 30 sep-tembre 2013. – J B 60 S 1 /40 (2013 .01) . –KCONNECTEUR OU ADAPTATEUR POUR SYSTEMED'ESSUYAGE D'UN PARE-BRISE, NOTAMMENT DEVEHICULE AUTOMOBILE – P (Inventeurs : CAILLOTGERALD; JARASSON JEAN-MICHEL; THEBAULT DE-NIS). – O Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ES-SUYAGE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

M L'invention concerne un connecteur pour balaid'essuyage d'un pare-brise, notamment de véhiculeautomobile, ledit connecteur (10) étant configuré pourpermettre une articulation dudit balai par rapport à unbras d'entrainement dudit balai, selon un mouvement derotation autour d'un axe de rotation Y. Selon l'invention,ledit connecteur (10) comprend une ou plusieurs formes(50) en saillie, configurées pour être guidées en rotationpar un adaptateur dudit balai sur ledit bras en différenteszones angulairement distantes autour dudit axe de rota-tion Y, de manière à autoriser ledit mouvement de rota-tion.

40 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.212 – B (A1) – D [13 59344]. – E 27 sep-tembre 2013. – J B 60 S 1 /50 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE REGLAGE DE LA TEMPERATURED'UN LIQUIDE LAVE-VITRES D'UN RESEVOIR ADDI-TIONNEL D'UN VEHICULE – P ( Inventeurs : RILATNICOLAS; JEUFFE GERARD; GUIDEZ FREDERIC). –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M L'invention concerne un dispositif (50) de réglage dela température d'un liquide lave-vitres d'un réservoir addi-tionnel d'un véhicule, comprenant dans son comparti-ment moteur une boîte de dégazage (10), le réservoiradditionnel étant accolé à la boîte de dégazage (10) àune distance variable, caractérisé en ce qu'un moyend'espacement (40) passif disposé entre le réservoir addi-tionnel et la boîte de dégazage (10), est apte à déplacerle réservoir additionnel en fonction de la température dela boîte de dégazage (10).

A3.011.213 – B (A1) – D [13 59342]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 60 T 13/46 (2013.01), F 01 M 13/02, 13/04. – KMOTEUR A COMBUSTION DE VEHI-CULE AUTOMOBILE A FREINAGE ASSISTE –P (Inventeurs: MARCHAUDON NICOLAS; JEAN BAP-TISTE OLIVIER). – O Demandeur : PEUGEOT C I -TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M L'invention concerne un moteur à combustion devéhicule automobile comprenant un dispositif de ventila-tion (14,15,12,16) d'enceinte d'huile (2,3,12) et un dispo-sitif d'assistance au freinage (7,8,18,19) dont le venturi(18) est disposé sur la conduite d'arrivée d'air de ventila-tion (15) au déshuileur (12).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 41

A3.011.214 – B (A1) – D [13 59418]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 60 W 10/06 (2013.01), B 60 W 10/02, 30/188. – KPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETEC-TION D'UN DECOLLAGE PIED LEVE D'UN VEHICULEA MOTEUR THERMIQUE EN VUE DU DECLENCHE-MENT D'UNE STRATEGIE D'AIDE AU DECOLLAGE –P (Inventeurs : MARCHYLLIE ALEXIS ; NGUYENMINH). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, – RMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Un dispositif (D) est destiné à détecter le décollagede type dit « pied levé » d'un véhicule (V) à groupe moto-propulseur comprenant un vilebrequin (VL), en vue dudéclenchement d'une stratégie d'aide au décollage desti-née à augmenter le régime de consigne d'un régulateurde ralenti de ce véhicule (V). Ce dispositif (D) est agencépour détecter le décollage de type pied levé en cas dedétection d'un appui sur la pédale d'embrayage, d'uneabsence d'appui sur la pédale de frein, d'une vitesse duvéhicule (V) sensiblement nulle et d'au moins une prisede couple choisie sur le vilebrequin (VL).

A3.011.215 – B (A1) – D [13 59316]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 60 W 30/18 (2013.01), B 60 W 50/08, 40/076, 40/072, B 60 K 23/02. – K PROCEDED'AIDE A LA CONDUITE D 'UN VEHICULE –P ( Inven teur : JOIGNY CHRISTOPHE) . –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Procédé d'aide à la conduite pour un conducteur d'unvéhicule équipé d'une boite manuelle agencée pourmettre en prise un moteur thermique avec au moins uneroue du véhicule, comprenant les étapes suivantes:- mesurer une vitesse (V) du véhicule;- mesurer une condition de roulage lors de la conduiteavec le moteur thermique en prise avec la roue;- mesurer un enfoncement d'une pédale d'accélérateur;- lorsque la vitesse est supérieure à une vitesse mini-male, comparer la condition de roulage avec un seuil pré-déterminé à partir duquel un roulage en roue libreapporte une économie de carburant;- si la condition de roulage franchit le seuil prédéterminéet si l'enfoncement de la pédale d'accélérateur est nonnul, avertir le conducteur qu'un roulage en roue libre avecéconomie de carburant est possible.

42 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.216 – B (A1) – D [13 59524]. – E 02 octobre2013. – JB 62 D 25/00 (2013.01). – K DISPOSITIFDE RATTRAPAGE DE JEU ENTRE DEUX PLAQUES –P (Inventeur: JEGARD LOIC). – O Demandeur : Re-nault SAS, – RMandataire: NOVAIMO

M Un agencement (10) pour véhicule automobile, com-prend une première plaque (11) d'un premier élément destructure de la caisse du véhicule, notamment un renfortde montant de baie, et une deuxième plaque (12) d'undeuxième élément de structure de la caisse du véhicule,notamment un pavillon soudé au reste de la caisse. Ilcomprend un dispositif de serrage et de rattrapage de jeuentre les première et deuxième plaques (11, 12), consti-tué par un premier organe fileté (16) notamment de typefemelle monté solidaire de la première plaque (11) et parun deuxième organe fileté (17) notamment de type mâlevissé dans ledit premier organe fileté (16). Les premièreet deuxième plaques (11, 12) sont maintenues par le dis-positif de serrage à distance l'une de l'autre suivant ladirection de vissage (D) des premier et deuxièmeorganes filetés (16, 17) entre eux de sorte à délimiterentre elles un intervalle (E) dans lequel sont disposés lespremier et deuxième organes filetés (16, 17). Ce deu-xième organe fileté (17) est muni d'une tête d'appui (171)exerçant sur la deuxième plaque (12) un premier effort(F1) tendant à rapprocher la deuxième plaque (12) de lapremière plaque (11) suivant ladite direction de vissage(D) de sorte que la valeur dudit intervalle (E) et l'intensitédudit premier effort (F1) sont ajustées en fonction de laposition relative des premier et deuxième organes filetés(16, 17).

A3.011.217 – B (A1) – D [13 59416]. – E 30 sep-tembre 2013. – J B 62 D 65 /06 (2013 .01) . –KDISPOSITIF ET PROCEDE DE REGLAGE D'UN OU-VRANT SUR UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMO-BILE – P (Inventeurs: RUSCIO JUAN PABLO; STEIN-BACH FLAVIA LORENA). – ODemandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M L'invention a trait à un dispositif de réglage (26) d'unouvrant (4) sur une caisse (2) de véhicule automobile,comprenant des moyens de fixation (28a) à une feuillureau bord de l'ouvrant (4) ou de la caisse (2) ainsi que desmoyens élastiques (30) aptes à se déformer au contactde la caisse (2) ou de l'ouvrant (4), respectivement.L'invention a également trait à un procédé de réglaged'un ouvrant (4) comprenant, la mise en place d'au moinsun dispositif de réglage (26); la mise en position del'ouvrant suivant une direction verticale, les axes de pivo-tement des chapes de charnières de l'ouvrant sur lacaisse pouvant se déplacer verticalement; et le serragedesdits axes sur les chapes.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 43

A3.011.218 – B (A1) – D [13 59491]. – E 01 octobre2013. – JB 62 D 65/18 (2013.01). – K REMORQUEELEVATRICE A HAUTEUR VARIABLE POUR LETRANSPORT ET/OU LA MANUTENTION D'UNECHARGE, NOTAMMENT POUR UNE CAISSE D'UNVEHICULE AUTOMOBILE – P ( Inventeurs : DUBUCERIC; STALDER DANIEL). – ODemandeur: RENAULTS.A.S. Société par actions simplifiée, – RMandatai re :RENAULT SAS

M La remorque élévatrice (10), reliée à engin de trac-tage pour le transport et la manutention d'une charge(11) positionnée sur la remorque (10), comportant unebase roulante (12) équipée d'une pluralité de roues (13),est caractérisée en ce qu'elle comporte:- au moins deux tables à ciseaux (19, 20) élévatricesassociées, agencées solidairement l'une à côté de l'autresur ladite base roulante (12) et solidaires d'une platine desupport (18) de la charge (11), destinée à passer d'unepremière position basse, dans laquelle la platine de sup-port (18) est agencée sensiblement au niveau de la baseroulante (12), à une seconde position haute, danslaquelle la platine de support (18) est agencée au-dessuset à distance de la base roulante (12),- et d'au moins un support de charge (30), destiné à sepositionner sur ladite platine de support (18) et équipé demoyens de réception, destinés à recevoir ladite charge(11) à transporter.

A3.011.219 – B (A3) – D [13 02287]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 62 J 27/00 (2013.01), B 60 R 25/04. – KSYSTEME DE PROTECTION ET DE SECURITEDES USAGERS DE DEUX-ROUES A MOTEUR –P (Inventeurs : MEKERBA MUSTAPHA; SAADOUNMELISSA ; BENALIKHOUDJA FARID) . –ODemandeurs : MEKERBA MUSTAPHA; SAADOUNMELISSA; BENALIKHOUDJA FARID, – RMandataire :SAADOUN MELISSA

M La présente invention concerne un système de pro-tection et de sécurité de tout individu utilisant un deux-roues à moteur.Pour démarrer, le « motard » doit porter son casque (1)et composer un code sur le tableau de bord du deux-roues à moteur (2) qui débloque la direction et libère l'ori-fice relié au démarreur (3), dans lequel on enfonce une1ère broche (4), la 2ème broche est enfoncée au bas ducasque représentant le contacteur (7). Sur le casque, unbouton (8) muni d'une puce de sécurité (9), que l'on peutglisser et retirer facilement. Sans cette puce de sécurité(9), le démarreur ne répond pas à la demande de miseen marche.Des lampes de type LED (10) situées sur la surface ducasque, s'allument et éclairent la tête du motard, permet-tant aux autres conducteurs de voir le motard la nuit ouen temps couvert.Le dispositif selon l'invention est destiné à protéger toutindividu utilisant un deux-roues à moteur.

44 B63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.220 – B (A1) – D [13 02284]. – E 02 octobre2013. – J B 63 B 39 /06 (2013 .01) . –KSTABILISATEUR POUR BATEAU DE PLAISANCEAU MOUILLAGE – P (Inventeur : PILLET MICHEL). –ODemandeur: AMC HOLDING Société à responsabilitélimitée, – RMandataire: PILLET MICHEL

M L'invention concerne un dispositif de stabilisation d'unengin flottant au mouillage comprenant au moins un brasrigide (14, 16) situé au-dessus de l'eau, dirigé vers l'exté-rieur de l'engin flottant dans une direction perpendiculaireà un des bords de l'engin flottant.Selon la caractéristique principale de l'invention, la pre-mière extrémité du bras est fixée à l'engin flottant par uneliaison pivot (44, 46), la seconde extrémité du bras estmunie d'un flotteur (24, 26) posé sur l'eau, le bras venanten appui contre une butée (34, 36) fixée à l'engin flottant,de façon à ce que le dispositif empêche la rotation del'engin flottant dans la direction vers laquelle le bras estdirigé.

A3.011.221 – B (A1) – D [13 02262]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 63 C 3/06 (2013.01), B 63 C 15/00,B 65 G 1/137. – KDISPOSITIF DE MANUTENTIONDU STOCKAGE DE BATEAUX DANS UN PORT A SECPAR PONT ROULANT ET TOUR COULISSANTE –P (Inventeur: GIROUD GERARD). – ODemandeur: GI-ROUD GERARD, – RMandataire: CARADOT PATRICE

M Dispositif de manutention pour stockage dans un par-king, notamment de bateaux dans un port à sec tel quereprésenté.Les bateaux (16) sont sortis de l'eau (7) par des fourches(13) glissant dans un coulisseau à fourches (12) et sup-portant des bers (10).Celles-ci sont actionnées par des moteurs agissant surdes crémaillères (14) mobiles. La course des crémail-lères est stoppée par des fins de course grâce à des cap-teurs (15 et 20).Tous les mécanismes sont portés par une structure (8)supportant une tour (9) et un coulisseau à fourches (12)qui permet de poser les bers (10) sur les claies (2, 2bis).Un pont roulant (6) déplace tout ensemble dans toutesles directions (x,y,z).Application: Parking de bateaux sur un port à sec pourles sortir ou les remettre à l'eau.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63G 45

A3.011.222 – B (A1) – D [13 59480]. – E 01 octobre2013. – JB 63 G 8/32 (2013.01). – KENGIN SOUS-MARIN COMPORTANT DES MOYENS D'ASSISTANCEAU LANCEMENT EN AUTODEMARRAGE D'UN VEHI-CULE SOUS-MARIN – P (Inventeurs : GUILLOUETPIERRE-MARIE; HAMMER GILLES). – ODemandeur :DCNS Société anonyme, – RMandataire: CABINET LA-VOIX Société par actions simplifiée

M Cet engin sous-marin du type comportant au moinsun tube lance-arme (1) dans lequel est placé un véhiculesous-marin à lancer (2), est caractérisé en ce qu'unmécanisme (8) de poussée et de transformation du mou-vement de rotation de moyens formant ligne d'arbre (7)du véhicule sous-marin (2) en un mouvement de transla-tion de ce véhicule sous-marin vers l'avant du tube, estinterposé entre l'arrière du véhicule sous-marin et le tube(1) pour assister le lancement de ce véhicule.

A3.011.223 – B (A1) – D [13 02258]. – E 27 sep-tembre 2013. – J B 63 G 13 /00 (2013 .01) . –KSYSTEME DE RECOMMANDATION D'ACTION, NA-VIRE, PROCEDE ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDI-NATEUR ASSOCIES – P ( Inventeur : FOSSIER SI-MON). – ODemandeur: THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Un système de recommandation d'action configurépour fournir des recommandations d'action à un équi-page d'un navire à conseiller à proximité duquel setrouve un navire suspect.Le système de recommandation d'action comprend:- un module de projection (18) configuré pour construireau moins un scénario (Si) de déroulement d'une attaquede piraterie du navire à conseiller par le navire suspectà partir d'un jeu de paramètres, d'informations géogra-phiques, d'informations météorologiques et/ou d'informa-tions cinématiques relatives au navire suspect, et- un module d'optimisation (20) configuré pour faire varierla valeur des paramètres du jeu de paramètres, pourassocier un indicateur de qualité à chaque scénario, pourdéterminer un scénario optimal en fonction des indica-teurs de qualité et pour déterminer les recommandationsd'action en fonction du jeu de paramètres correspondantau scénario optimal.Navire, procédé et produit programme d'ordinateur asso-ciés.

46 B63G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.224 – B (A1) – D [13 02259]. – E 27 sep-tembre 2013. – J B 63 G 13 /00 (2013 .01) . –KSYSTEME ANTI-PIRATERIE ET NAVIRE COMPRE-NANT UN TEL SYSTEME – P (Inventeur: FOSSIER SI-MON). – ODemandeur : THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Un système anti-piraterie pour la détection de naviressuspects autour d'un navire à protéger et configuré pourdéterminer, pour chaque navire (nk) à proximité du navireà protéger (2), un indicateur de risque de piraterie (Rk)représentatif du risque que le navire (nk) associé soit unnavire pirate et pour déclencher une alarme en fonctionde l'indicateur de risque de piraterie (Rk) correspondant.Le système anti-piraterie (8) comprend une unité de trai-tement (9) configurée pour déterminer, pour chaquenavire pour chaque navire (nk) à proximité du navire àprotéger (2):- un indicateur de comportement (Ck) représentatif ducomportement cinématique du navire (nk) associé,- un indicateur de risque global (G) représentatif de la fai-sabilité d'une attaque de piraterie maritime, et/ou- un indicateur de cohérence (Tk) représentatif de la véra-cité du contenu d'informations émises par le navire (nk)et déterminer l'indicateur de risque de piraterie (Rk) dechaque navire (nk) en fonction de l'indicateur de compor-tement (Ck) correspondant d'une part, et d'autre part d'aumoins un indicateur parmi l'indicateur de risque global(G) et l'indicateur de cohérence (Tk) correspondants.Navire comprenant un tel système.

A3.011.225 – B (A1) – D [13 59479]. – E 01 octobre2013. – JB 63 H 25/42 (2013.01), B 63 B 35/44. –KPLATEFORME NAVALE MUNIE D'AU MOINS UNECOQUE EQUIPEE DE PROPULSEURS ORIEN-TABLES – P (Inventeurs : KERKENI SOFIEN ; DALSANTO XAVIER). – ODemandeur: DCNS Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET LAVOIX Société paractions simplifiée

M Cette plateforme navale (1) du type comportant aumoins une coque (2) équipée de propulseurs orientables(3, 4, 5, 6) répartis sur celle-ci et des moyens (7, 8, 9, 10,11) de commande de l'orientation et de l'activation deceux-ci, est caractérisée en ce que les moyens de com-mande comprennent des moyens (12) d'illustration d'aumoins une partie de la surface de l'eau autour de la plate-forme navale (13) à proximité de celle-ci, associés à desmoyens de pilotage (14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21) dufonctionnement d'au moins une partie des propulseursorientables (3, 4, 5, 6) pour engendrer et diriger un fluxd'eau vers cette partie de la surface.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64C 47

A3.011.226 – B (A1) – D [13 59393]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 64 C 3/50 (2013.01), B 64 C 9/16. – KSYSTEME DE VOLET DE BORD DE FUITE HY-PERSUSTENTATEUR POUR VOILURE D'AERONEF. –P (Inventeur: GUERING BERNARD). – ODemandeur :AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –RMandataire: GEVERS FRANCE Société par actionssimplifiée

M Système de volet de bord de fuite hypersustentateurpour voilure d'aéronef.Selon l'invention, le recul et l'inclinaison du volet de bordde fuite (2) en position déployée sont dissociés pour per-mettre l'intégration du mécanisme d'actionnement (11,12, 14, 15) dans l'aile (1) en position repliée.

A3.011.227 – B (A1) – D [14 58998]. – E 24 sep-tembre 2014. – JB 64 C 13/36 (2013.01), F 15 B 21/04. – K SYSTEME HYDRAULIQUE D 'AVION –P (Inventeur: MEARS JOHN S.). – ODemandeur : GEAVIATION SYSTEMS LLC, – RMandataire: CASALON-GA & ASSOCIES . – F Priorité : US, 27 septembre2013, n° 14038911.

M Système hydraulique d'avion (10) destiné à comman-der une pluralité d'actionneurs (12) à commande hydrau-lique dans l'avion. Le système (10) comprend unréservoir hydraulique (14) dans lequel est stocké unfluide hydraulique; un système de distribution hydrau-lique (16) reliant le réservoir hydraulique (14) aux action-neurs (12) et comportant une conduite d'écoulementprincipale (24) reliée au réservoir hydraulique (14); unepompe hydraulique (18) reliée en vue d'une communica-tion de fluide à la conduite d'écoulement principale (24)et au réservoir hydraulique (14) pour pomper le fluidehydraulique du réservoir (14) à la conduite d'écoulementprincipale (24); un système de filtration principal (20),relié en vue d'une communication de fluide à la conduited'écoulement principale (24), en amont au moins de cer-tains actionneurs (12); et un filtre autonettoyant (22), reliéen vue d'une communication de fluide en amont du sys-tème de filtration principal (20).

48 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.228 – B (A1) – D [13 59358]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 65 D 5/20 (2013.01), B 31 B 1/28. – KPLATEAU EN MATIERE EN FEUILLE DE CAR-TON, FLAN, DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA REA-LISATION D'UN TEL PLATEAU. – P (Inventeurs : LE-LAY N ICOLAS ; P IERAS GUILLAUME) . –O Demandeur : OTOR Soc ié té anonyme, –RMandataire: BENECH FREDERIC

M La présente invention concerne un plateau (1) enmatière en feuille de carton comportant un fond (3) rec-tangulaire et une ceinture (4) de parois latérales, à savoirdeux premières parois latérales (5, 6) opposées, ditespremières parois, au moins une des premières parois (5)étant reliée de part et d'autre par des premières lignes depliage (9) à des rabats d'extrémité (10, 11) dits premiersrabats, eux-mêmes respectivement reliés ou non en par-tie supérieure à un second rabat (14) par une deuxièmeligne de pliage (15), et deux secondes parois latérales (7,8) opposées, dites secondes parois. Les secondesparois (7, 8) comportent chacune un panneau central(20) rectangulaire de longueur 11 inférieure à la longueur12 du fond, le panneau (20) étant relié à chacune de sesextrémités latérales par une troisième ligne de pliage (21)à un élément de renfort formant pilier (22) replié et collésur le panneau central (20), et/ou sur le premier rabat dela première paroi adjacente, à savoir un premier élémentde renfort situé entièrement à distance de la premièreparoi adjacente, et un second élément de renfort.

A3.011.229 – B (A1) – D [13 02265]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 65 D 51/16 (2013.01), B 65 D 41/34. – KDISPOSITIF POUR FACILITER L'OUVERTUREDES COUVERCLES VISSES SUR LES RECIPIENTS DECONSERVE – P ( Inventeur : BOUIS JACQUES). –ODemandeur: BOUIS JACQUES, – R Mandata i re :BOUIS JACQUES

M La présente invention se rapporte à un dispositif inté-gré au couvercle dont le but est de permettre l'équilibragedes pressions entre l'intérieur et l'extérieur du récipient.L'équilibrage de ces pressions ne peut actuellement passe faire facilement sur les couvercles habituels desbocaux de conserve en verre et autres. Le dispositifselon l'invention est réalisé en créant sur le couvercle,lors de sa fabrication, une zone de faiblesse qu'il s'agirade percer pour faciliter l'ouverture du récipient.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinéaux fabricants de couvercles vissés pour bocaux deconserve, aux fabricants de conserves alimentairessucrées ou salées utilisant de tels bocaux, et aux utilisa-teurs finaux pour qu'ils puissent ouvrir bien plus facile-ment les bocaux de conserve qu'ils consomment.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 49

A3.011.230 – B (A1) – D [14 52935]. – E 02 av r i l2014. – JB 65 D 71/06 (2013.01), B 65 D 81/20. –KPAQUET D'ARTICLES ENVELOPPES DANS UNFILM ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL PA-QUET – P ( Inven teur : LE GUEN VINCENT) . –ODemandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : CABINET PLASSE-RAUD

M L'invention concerne un paquet d'articles (3) envelop-pés dans un film (4), le film (4) étant étanche à au moinsun gaz parmi le dioxyde de carbone, le dioxygène oul'eau sous forme de gaz, et le film (4) étant hermétique-ment fermé autour du paquet d'articles (3).

A3.011.231 – B (A1) – D [13 59530]. – E 02 octobre2013. – JB 65 D 90/06 (2013.01), A 47 J 36/34. –KCAISSON ISOLANT POUR ROBOTS DE CUISINE –P (Inventeur: PIERRE STEPHANE). – O Demandeur :PACOCLEAN.COM Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU So-ciété civile

M L'invention concerne un caisson isolant (3) adaptépour contenir un robot de cuisine (2), comprenant unepluralité de parois (4a, 4c, 4d, 4e) délimitant un espaceinterne destiné à recevoir un robot de cuisine (2), la plu-ralité de parois (4a, 4c, 4d, 4e) comprenant une paroisupérieure (4d) et une paroi inférieure (4e) opposées,une paroi avant (4a) et des parois latérales (4c), la plura-lité de parois (4a, 4c, 4d, 4e) étant pourvue d'au moinsune couche isolante (10).L'invention concerne également un ensemble (1) com-prenant un robot de cuisine (2) et un caisson isolant (3)selon l'invention.

50 B65G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.232 – B (A1) – D [13 59371]. – E 27 sep-tembre 2013. – JB 65 G 51/02 (2013.01), G 07 D 9/00. – KSYSTEME POUR VIDER UNE CARTOUCHEUTILISEE EN TRANSPORT PNEUMATIQUE ET ENPARTICULIER POUR TRANSPORTER DES PIECES DEMONNAIE. – P ( Inven teur : JAMET MICHEL) . –ODemandeur : NOMISMA Société par actions simpli-fiée, – RMandataire : CABINET PONTET ALLANO &ASSOCIES SELARL

M L'invention concerne un système de convoyagepneumatique d'éléments entre une cartouche contenantles éléments et un receveur distant à travers un conduit,ce système comprenant:- une turbine d'aspiration connectée au conduit de façonà aspirer les éléments depuis le réservoir et les envoyervers le receveur,- un mécanisme d'introduction pour avancer progressive-ment l'extrémité du conduit dans la cartouche par desmouvements de va-et-vient relatifs de l'extrémité duconduit par rapport à la cartouche, et- une unité de commande électronique pour commanderla turbine d'aspiration et le mécanisme d'introduction.

A3.011.233 – B (A1) – D [13 59385]. – E 30 sep-tembre 2013. – JB 65 H 3/12 (2013.01), B 65 H 3/48,B 07 C 1/02. – KMODULE DE STOCKAGE AVEC DESFONCTIONS D'EMPILAGE ET DE DEPILAGE –P (Inventeurs: CAMPAGNOLLE PIERRE; AMBROISESTEPHANE; DUCLOT CHRISTIAN; HUGUES DAMIEN;DAUVERGNE MICKAEL). – ODemandeur: SOLYSTICSociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET PRUGNEAU SCHAUB

M Un module de stockage (1) comprend une zone destockage (3) pour stocker par accumulation des articlesplats (2) en pile sur chant, un convoyeur principal (9) quis'étend transversalement à la zone de stockage, unefonction d'empilage pour transférer un article duconvoyeur principal vers la zone de stockage et l'empilerà l'arrière de la pile d'articles dans la zone de stockage,et une fonction de dépilage pour extraire un article de lapile d'articles et le transférer vers le convoyeur principal.La fonction de dépilage comprend une plaque de dépi-lage (7) à courroie perforée et à aspiration commandéedisposée entre le convoyeur principal et la zone de stoc-kage, cette plaque de dépilage présentant un premiersegment parallèle à la pile d'articles et un second seg-ment adjacent au premier segment et qui s'étend defaçon oblique par rapport au premier segment, laditeaspiration commandée étant disposée dans le secondsegment oblique de la plaque de dépilage.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 51

A3.011.234 – B (A1) – D [13 59429]. – E 30 sep-tembre 2013. – JC 01 B 31/00 (2013.01), C 01 B 33/00, 13/02, H 01 M 4/1393, 4/583, 4/133, 10/0525. –KELECTRODE POUR BATTERIE DE STOCKAGED'ENERGIE ELECTRIQUE COMPRENANT UN MATE-RIAU COMPOSITE GRAPHITE/SILICIUM/FIBRES DECARBONE – P (Inventeurs : BOHNKE MARC; CHA-ZELLE SOPHIE; GUTEL ELISE; LORFEUVRE CORA-LIE). – ODemandeur: RENAULT S.A.S Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : CASALONGA & AS-SOCIES

M L'invention concerne un matériau composite pourélectrode à base de carbone graphite comprenant unbroyât, dispersé au sein du carbone graphite, d'unmélange intime de silicium et de fibres de carbone.L'invention concerne également une électrode compre-nant un tel matériau.L'invention concerne également une cellule lithium-ion destockage de l'énergie électrique comprenant une élec-trode négative et une électrode positive, ladite électrodenégative étant selon l'invention.Enfin l'invention concerne un procédé de préparationd'une électrode pour batterie de stockage d'énergie élec-trique.

A3.011.235 – B (A3) – D [13 59535]. – E 02 octobre2013. – JC 01 B 33/04 (2013.01). – KGENERATIONCONTINUE DE SILANE PAR ATTAQUE ACIDE D'UN AL-LIAGE DE SILICIUM AVEC RECYCLAGE DES REAC-TIFS ET DE L'EAU – P (Inventeurs: CORREIA - ANA-CLETO ANTONY ; DULPHY HERVE ; LE DIRACHJOCELYN; MAROT YVES; RYCKELYNCK BENJAMIN;VALENTI PATRICK). – ODemandeur: L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Sociétéanonyme, – RMandataire: L'AIR LIQUIDE

M Procédé de préparation d'un composé ou d'unmélange de composés de formule SinH2n+2 dans laquellen est un entier supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à3, comprenant une étape a) de réaction d'au moins unsiliciure ou alliage de silicium choisi parmi les alliages deformule M1M2

ySiz où M1 est un métal réducteur et M2 unmétal alcalin ou alcalino-terreux, avec de l'acide chlorhy-drique préalablement dissous dans un solvant, caracté-risé en ce que ladite préparation est assurée par uneinjection régulière d'alliage et d'acide chlorhydrique, leprocédé comprenant une étape b) de soutirage régulierde la solution réactive permettant de contrôler le volumeréactionnel, les effluents liquides ainsi soutirés contenantdes particules solides filtrées et collectées dans uneétape c) et caractérisé en ce que la solution liquide aprèsfiltration est distillée pour régénérer au moins 50% del'acide chlorhydrique.

52 C01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.236 – B (A3) – D [13 59536]. – E 02 octobre2013. – JC 01 B 33/04 (2013.01). – K METHODED'INJECTION D'ALLIAGE DE SILICIUM PAR SASD'INERTAGE SOUS VIDE POUR GENERATION CONTI-NUE DE SILANE – P (Inventeurs : CORREIA - ANA-CLETO ANTONY ; DULPHY HERVE ; LE DIRACHJOCELYN; MAROT YVES; RYCKELYNCK BENJAMIN;VALENTI PATRICK). – ODemandeur: L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Sociétéanonyme, – RMandataire: L'AIR LIQUIDE

M Procédé de préparation d'un composé ou d'unmélange de composés de formule SinH2n+2 dans laquellen est un entier supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à3, comprenant une étape a) de réaction d'au moins unsiliciure ou alliage de silicium choisi parmi les alliages deformule M1

xM2ySiz où M1est un métal réducteur et M2 un

métal alcalin ou a lca lino-terreux, avec de l'acide chlo-rhydrique préalablement dissous dans un solvant, carac-térisé en ce que ladite préparation est assurée par uneinjection régulière d'alliage et d'acide chlorhydrique, leprocédé comprenant une étape b) de soutirage régulierde la solution réactive permettant de contrôler le volumeréactionnel, et caractérisé en ce que le au moins un sili-ciure ou alliage de silicium est préalablement injectédans un réacteur par le biais d'un sas d'inertage sousvide.

A3.011.237 – B (A1) – D [13 59510]. – E 01 octobre2013. – JC 03 B 9/36 (2013.01), C 03 B 9/347. –KDISPOSITIF POUR FORMER UN ARTICLE CREUXEN VERRE COMPRENANT UN MOULE DESTINE A RE-CEVOIR UNE EBAUCHE – P ( Inventeurs : MAYEUPATRICE; GUEROUT SEBASTIEN). – O Demandeur :POCHET DU COURVAL Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: CABINET LAVOIX Société par ac-tions simplifiée

M Dispositif (1) pour former un article creux en verre àpartir d'une ébauche, l'article comportant une bagues'étendant autour d'un axe (D), un corps, et une ou plu-sieurs épaule(s) s'étendant entre la bague et le corps,comprenant:- un moule (50) comportant plusieurs parties (54, 56)mobiles entre une configuration fermée, dans laquelle lesparties définissent une première empreinte (58) adaptéepour former le corps de l'article, et une configurationouverte dans laquelle les parties sont écartées les unesdes autres pour démouler l'article, et- une tête de soufflage (52) mobile entre une position desoufflage dans laquelle la tête de soufflage est appliquéecontre le moule, et une position de repos dans laquelle latête de soufflage est à l'écart du moule, la tête de souf-flage étant adaptée pour injecter au moins un jet de gaz àl'intérieur de l'ébauche dans la position de soufflage.La tête de soufflage comporte au moins une face (76)définissant une deuxième empreinte (78) adaptée pourformer au moins une partie de la ou des épaule(s) dansla position de soufflage.Procédé et article creux en verre correspondants.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B 53

A3.011.238 – B (A1) – D [13 59441]. – E 30 sep-tembre 2013. – JC 04 B 35/599 (2013.01), C 04 B 35/581. – KPRODUIT REFRACTAIRE A MATRICE DE SIA-LON – P (Inventeurs : BOUMAHDI NAJIH ; ROULETFREDERIC). – O Demandeur : SAINT-GOBAINCENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EU-ROPEEN Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: CABINET NONY

M Produit réfractaire fritté constitué de:- un granulat constitué par l'ensemble des particules pré-sentant une taille supérieure à 100 µm, ou « grains » legranulat représentant entre 55% et 85% en masse duproduit, la taille maximale des grains étant inférieure à3,5 mm, et- une matrice liant lesdits grains et constituée des parti-cules présentant une taille inférieure ou égale à 100 µm,ou « particules fines», ladite matrice comprenant aumoins une phase SiAION cristallisée de formule SixA-lyOuNv, dans laquelle- x est supérieur ou égal à 0, supérieur à 0,05, supérieurà 0,1 ou supérieur à 0,2, et inférieur ou égal à 1, inférieurou égal à 0,8 ou inférieur ou égal à 0,4;- y est supérieur à 0, ou supérieur à 0,1, supérieur à 0,3ou supérieur à 0,5, et inférieur ou égal à 1;- u est supérieur ou égal à 0, supérieur à 0,1 ou supérieurà 0,2, et inférieur ou égal à 1 ou inférieur ou égal à 0,7;- v est supérieur à 0, supérieur à 0,1, supérieur à 0,2 ousupérieur à 0,5, ou supérieur à 0,7, et inférieur ou égal à1;au moins un des indices stoechiométriques x, y, u et vétant égal à 1, le volume de la fraction des pores présen-tant une taille comprise entre 10 et 100 microns étant

supérieur à 4% du volume total des pores.

A3.011.239 – B (A1) – D [13 59490]. – E 01 octobre2013. – JC 07 D 403/12 (2013.01), C 07 D 209/42, 231/40, A 61 K 31/454, A 61 P 3/04, 3/10, 25/00, 25/16,25/28, 35/00, 19/02, 31/16, 33/02. – K NOUVEAUXDERIVES COMPRENANT UN GROUPE PYRAZOLE ETUN GROUPE INDOLE, UTILES EN TANT QU'INHIBI-TEURS DE LA KINASE GSK3 – P ( Inven teurs : JO-SEPH BENOIT; MEIJER LAURENT; FOURNET GUY;BRIANT REMI). – O Demandeurs : UNIVERSITECLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public; INS-TITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DELYON ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public, – RMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile

M La présente invention concerne les composés de for-mule (I):

dans laquelle R1, R2, R3 et R4 sont tels que définis à larevendication 1, ainsi que leurs hydrates, solvats et selspharmaceutiquement acceptables; un procédé pour leurpréparation et les compositions pharmaceutiques lescontenant.

54 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.240 – B (A1) – D [13 59472]. – E 01 octobre2013. – JC 07 D 473/34 (2013.01), A 61 K 31/52, A 61 P35/00. – K INHIBITEURS DE 5'-NUCLEOTIDASES ETLEURS UTILISATIONS THERAPEUTIQUES –P (Inventeurs : CHALOIN LAURENT; PEYROTTESSUZANNE ; L IONNE CORINNE ; MARTONZSUZSANNA; EGRON DAVID; GUILLON REMI; PERI-GAUD CHRISTIAN ; DUMONTET CHARLES ;JORDHEIM LARS PETTER ; KRIMM ISABELLE). –O Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic ; HOSPICES CIVILS DE LYON; ECOLE NOR-MALE SUPERIEURE DE LYON Etablissement public ;UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Etablisse-ment public; UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1 Etablis-sement public, – RMandataire : CABINET PLASSE-RAUD

M La présente invention a pour objet de nouveaux com-posés possédant un squelette de type 6-amino-purinerépondant à la formule générale (I):

dans laquelle R1, R2, X, Y, Z, Ar et R3 sont tels que défi-nis à la revendication 1.

L'invention concerne encore l'utilisation desdits compo-sés (I) comme inhibiteurs de 5'-nucléotidases, et notam-ment de la 5'-nucléotidase cytosolique II (cN-II).L'invention concerne également l'utilisation desdits com-posés, seuls ou en association avec des analogues denucléosides et/ou de nucléobases, en chimiothérapieanti-cancéreuse.

A3.011.241 – B (A1) – D [13 59352]. – E 27 sep-tembre 2013. – JC 08 G 81/02 (2013.01), C 08 L 53/02, 71/02, 15/00, C 08 K 3/36, B 60 C 1/00. –KELASTOMERE DIENIQUE TRIBLOC DONT LE BLOCCENTRAL EST UN BLOC POLYETHER ET FONCTION-NALISE AMINE EN EXTREMITE DE CHAINE –P (Inventeurs: DIRE CHARLOTTE; MARECHAL JEANMARC; SEEBOTH NICOLAS). – ODemandeurs: COM-PAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTSMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, – RMandataire : CASALONGA& ASSOCIES

M L'invention concerne un élastomère diénique triblocdont le bloc central est un bloc polyéther de masse molé-culaire moyenne en nombre allant de 150 à 5000 g/molet est relié par un atome de silicium à chacun des blocslatéraux, et dont les extrémités de chaîne sont fonction-nalisées à au moins 70% molaire, par rapport au nombrede moles de bout de chaîne, par une fonction amine.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08J 55

A3.011.242 – B (A1) – D [13 59430]. – E 30 sep-tembre 2013. – JC 08 J 9/42 (2013.01), C 08 J 9/35,C 09 K 21/02, C 08 L 29/04. – KPOLYSTYRENE EX-PANSE IGNIFUGE PAR HYDROXYDE D'ALUMINIUM –P (Inventeurs: BERT CHRISTOPHE; HAMDANI-DEVA-RENNES SISKA). – O Demandeur : SAINT-GOBAINC.R.E.E., – R Mandata i re : SA INT GOBAIN RE-CHERCHE Société anonyme

M La présente invention concerne une mousse depolystyrène expansé (PSE) ignifugée formée de billes depolystyrène expansé liées les unes aux autres, les billesprésentant, d'une part, une porosité intra-granulaire fer-mée et définissant, d'autre part, des espaces inter-granu-laires qui constituent une porosité ouverte, ladite moussede PSE étant caractérisée par le fait qu'elle comportedans les espaces intergranulaires une composition igni-fuge comprenant du poly(alcool vinylique) (PVOH) et desnanoparticules d'un agent ignifuge minéral choisi dans legroupe constitué de monohydroxyde d'aluminium(AIOOH), de trihydroxyde d'aluminium (Al(OH)3) et d'unmélange de ceux-ci.Elle concerne également un procédé de fabrication d'unetelle mousse.

A3.011.243 – B (A1) – D [14 59110]. – E 26 sep-tembre 2014. – JC 09 G 1/02 (2013.01), B 24 B 1/00,B 24 D 3/00, H 01 L 21/302. – KCOMPOSITION DEPOLISSAGE CHIMIQUE-MECANIQUE POUR POLIRDES GALETTES DE SILICIUM ET PROCEDES ASSO-CIES – P ( Inventeurs : ITAI YASUYUKI ; PENTANARESH, KUMAR ; KAWAI NAOKO ; NAKANOHIROYUKI; HABA SHINICHI; OTA YOSHIHARU; MAT-SUSHITA TAKAYUKI ; TERAMOTO MASASHI ; NA-KASHIMA SAKIKO ; TODA TOMOYUKI ; YOSHIDAKOICHI; COOK LEE MELBOURNE). – ODemandeurs :ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMPHOLDINGS, INC.; NITTA HAAS INC., – RMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE Société c iv i le . –FPriorité: US, 27 septembre 2013, n° 14039390.

M La présente invention concerne une composition depolissage chimique-mécanique pour polir des galettes desilicium, contenant: de l'eau; optionnellement, un abrasif;un cation selon la formule (I); une pipérazine ou undérivé de pipérazine selon la formule (II); et, un composéd'ammonium quaternaire; la composition de polissagechimique-mécanique présentant un pH de 9 à 12. Laprésente invention concerne également des procédés defabrication et d'utilisation de la composition de polissagechimique-mécanique.

56 C09J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.244 – B (A1) – D [13 59554]. – E 02 octobre2013. – J C 09 J 161 /24 (2013 .01) . –KCOMPOSITION ADHESIVE AQUEUSE POUR LECOLLAGE – P ( Inventeur : DOISNEAU DAVID). –ODemandeurs: COMPAGNIE GENERALE DES ETA-BLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite paractions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.Société anonyme, – RMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN Société en commandite par ac-tions

M La composition adhésive aqueuse comprend unerésine à base:- d'au moins un aldéhyde aromatique porteur d'au moinsune fonction aldéhyde, comprenant au moins un noyauaromatique, et- d'au moins un composé de formule (I):

dans laquelle:chaque groupe R1, R2, R3 représente, indépendammentl'un de l'autre, un groupe alkyl, aryl, arylalkyl, alkylaryl,cycloalkyl ou hydrogène, etX représente S, O ou N-R4 avec R4 représentant un

groupe alkyl, aryl, arylalkyl, alkylaryl, cycloalkyl.

A3.011.245 – B (A1) – D [13 59427]. – E 30 sep-tembre 2013. – JC 09 K 21/02 (2013.01), C 08 L 29/04 , 25 /06 , C 08 J 9 /42 , C 08 K 3 /22 . –K COMPOSITION AQUEUSE IGNIFUGE –P (Inventeurs: BERT CHRISTOPHE; HAMDANI-DEVA-RENNES SISKA). – O Demandeur : SAINT-GOBAINC.R.E.E., – R Mandata i re : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE Société anonyme

M La présente invention concerne une compositionaqueuse d'imprégation pour la fabrication d'une moussede polystyrène expansé (PSE) ignifugée formée de billesde polystyrène expansé liées les unes aux autres, lesbilles présentant, d'une part, une porosité intra-granulairefermée et définissant, d'autre part, des espaces inter-gra-nulaires qui constituent une porosité ouverte, laditemousse de PSE étant caractérisée par le fait qu'elle com-porte dans les espaces intergranulaires une compositionignifuge comprenant du poly(alcool vinylique) (PVOH) etdes nanoparticules d'un agent ignifuge minéral choisidans le groupe constitué de monohydroxyde d'aluminium(AIOOH), de trihydroxyde d'aluminium (Al(OH)3) et d'unmélange de ceux-ci.Elle concerne également un procédé de fabrication d'unetelle mousse et la mousse produite par ce procédé.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10M 57

A3.011.246 – B (A1) – D [13 59343]. – E 27 sep-tembre 2013. – JC 10 M 143/12 (2013.01), C 10 M 169/04, 101/00, C 10 N 30/02. – KCOMPOSITION LUBRI-FIANTE A BASE DE COPOLYMERES ETHYLENE/PRO-PYLENE – P (Inventeurs : IOVINE RAPHAELE; SA-VOIE JEAN-MARC). – ODemandeur: TOTAL MARKE-TING SERVICES Société anonyme, – R Mandata i re :CABINET HIRSCH & PARTNERS

M La présente invention concerne une compositionlubrifiante comprenant au moins une huile de base et aumoins un copolymère éthylène/propylène. La composi-tion lubrifiante selon l'invention présente de bonnes pro-priétés d'économie de carburant.

A3.011.247 – B (A1) – D [13 59502]. – E 01 octobre2013. – JC 12 M 1/113 (2013.01), C 02 F 11/04. –K INSTALLATION DE DIGESTION ANAEROBIE POUREFFLUENTS APTES A SUBIR UN PROCEDE DE ME-THANISATION EN PHASE FLUIDE – P ( Inven teur :JANVIER REGIS). – O Demandeur : JANVIER RE-GIS, – RMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLETSociété civile professionnelle

M La présente invention se situe dans le domaine tech-nique du traitement de la digestion anaérobie etconcerne une installation de traitement des effluentsaptes à subir une méthanisation par voie liquide, oufluide.L'installation de digestion (100) selon l'invention secaractérise en ce qu'elle comprend une pluralité demodules de digestion (101, 102, 103) reliés entre eux parun moyen de circulation (104) de la phase liquide del'effluent à traiter.

58 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.248 – B (A1) – D [13 59354]. – E 27 sep-tembre 2013. – JC 12 N 1/20 (2013.01), C 07 H 3/06,A 61 K 8/60, A 61 Q 19/08, C 12 P 19/00. –KPROCEDE D'OBTENTION D'OLIGOSACCHARIDESBIOACTIFS CLIVES, MICRO-ORGANISME POUR SAMISE EN OEUVRE, OLIGOSACCHARIDES OBTENUSET LEUR UTIL ISATION COSMETIQUE –P (Inventeurs: DE BAENE FREDERIC; FRANCOIS MA-RION). – ODemandeur: SEDERMA Société par actionssimplifiée, – RMandataire : SEDERMA Société par ac-tions simplifiée

M Le procédé consiste à fournir un micro-organismeapte à produire au moins une enzyme lyase de clivageosidique, à mettre en contact des polysaccharidesd'algue verte, de préférence du genre Ulva, avec laditeenzyme de manière à provoquer ledit clivage, et à récu-pérer lesdits oligosaccharides bioactifs clivés. Selonl'invention, le micro-organisme est choisi parmi le groupede bactéries de la famille des Flavobacteriaceae compre-nant la souche Jejuia pallidilutea, la souche Flavobacte-riaceae bacterium, la souche Gaetbulibacter marinus etla souche référencée CNCM I-4797.Le mélange d'oligosaccharides clivés obtenus présenteune activité cosmétique sur les cellules de la peau,notamment des effets anti-inflammatoires, anti-radica-laires, dé-pigmentant, sur des molécules de la matriceextracellulaire dermique (comme le collagène 1, colla-gène 4 et la fibronectine), sur des molécules de lamatrice extracellulaire épidermique (l'acide hyaluro-nique).

A3.011.249 – B (A1) – D [13 59518]. – E 01 octobre2013. – JC 12 N 5/10 (2013.01), C 12 N 5/071, 5/16,15/13, C 07 K 16/08, 16/16, C 12 P 21/08, A 01 K 67/027, A 61 K 39/395. – KMODELES ANIMAUX ET MO-LECULES THERAPEUTIQUES – P (Inventeurs : LEEE-CHIANG; BRADLEY ALLAN; CLUBE JASPER). –ODemandeur: KYMAB LIMITED, – RMandataire : CA-PRI

M L'invention décrit des procédés pour la générationd'anticorps chimériques humains - non humains et dechaînes d'anticorps chimériques, des anticorps et deschaînes d'anticorps ainsi produits, et des dérivés deceux-ci y compris des anticorps totalement humanisés;des compositions comprenant lesdits anticorps, chaînesd'anticorps et dérivés, ainsi que des cellules, des mam-mifères non humains et des vecteurs, appropriés pourune utilisation dans lesdits procédés.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12N 59

A3.011.250 – B (A1) – D [13 59460]. – E 30 sep-tembre 2013. – JC 12 N 15/115 (2013.01), C 12 N 9/64, C 07 K 1/22, 17/06, 14/745, A 61 K 31/7088, 38/36, 38/46, A 61 P 7/04, C 12 Q 1/68. – K ACIDESNUCLEIQUES SE LIANT SPECIFIQUEMENT AU FAC-TEUR IX/ IXA HUMAIN, ET UTIL ISAT IONS –P (Inventeurs : PERRET GERALD; OUHAMMOUCHMOHAMED). – ODemandeur: LABORATOIRE FRAN-CAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNO-LOGIES Société anonyme, – RMandataire : CABINETNONY

M L'invention concerne un acide nucléique se liant spé-cifiquement au facteur IX/IXa humain.

A3.011.251 – B (A1) – D [13 59367]. – E 27 sep-tembre 2013. – JC 22 C 21/00 (2013.01), H 01 B 1/02. – KALLIAGE D'ALUMINIUM A CONDUCTIVITEELECTRIQUE ELEVEE – P ( Inventeur : COMORETEMILIEN). – ODemandeur: NEXANS, – RMandataire :IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à respon-sabilité limitée

M La présente invention concerne un câble électrique(100A, 100B, 100C) comprenant un élément électrique-ment conducteur (10A, 1 0B, 10C) allongé en alliaged'aluminium comprenant de l'aluminium (Al) et des préci-pités d'erbium (Al3Er), caractérisé en ce que ledit alliaged'aluminium comprend en outre un élément choisi parmile fer (Fe), le cuivre (Cu) et leur mélange; et des impure-tés inévitables.

60 C22C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.252 – B (A1) – D [13 02273]. – E 30 sep-tembre 2013. – JC 22 C 21/12 (2013.01), C 22 F 1/057, B 64 C 1/00. – K TOLE D'INTRADOS A PRO-PRIETES DE TOLERANCE AUX DOMMAGES AMELIO-REES – P ( Inven teur : BES BERNARD) . –O Demandeur : CONSTELLIUM FRANCE, –RMandataire: CONSTELLIUM CRV

M L'invention concerne un produit laminé à l'état T351,dont l'épaisseur est comprise entre 15 et 50 mm, enalliage d'aluminium de composition, en % en poids, Cu:3,85 - 4,15; Mg: 0,95 - 1,25; Mn: 0,45 - 0,57; Zr: 0,09 -0,16; Ti: 0,005 - 0,1; Fe: < 0,070; Si: < 0,060; avec Cu +Mg < 5,15; autres éléments inférieurs 0,05 chacun etinférieurs à 0,15 au total, reste aluminium. Dans le pro-cédé de fabrication d'un produit laminé selon une l'inven-tion, on élabore et on coule en ajoutant un affinant detype AlTiB ou AlTiC un alliage l'invention pour obtenir uneplaque de laminage, optionnellement on homogénéiseladite plaque de laminage à une température compriseentre 480°C et 510°C, on lamine à chaud ladite plaquede laminage optionnellement homogénéisée pour obtenirune tôle d'épaisseur e comprise entre 15 et 50 mm, onmet en solution ladite tôle à une température compriseentre 480 et 505 °C pendant une durée t exprimée enheures telle que t > e / 7, on trempe ladite tôle ainsi miseen solution, on réalise une traction à froid de ladite tôleainsi trempée avec une déformation comprise entre 1,5et 3%, on réalise un vieillissement à températureambiante. Les tôles selon l'invention présentent notam-ment un compromis avantageux entre la résistancemécanique statique, la ténacité et la propagation des fis-sures en fatigue sous spectre et sont avantageuses pourla fabrication d'éléments d'intrados d'aile d'avion.

A3.011.253 – B (A1) – D [13 59476]. – E 01 octobre2013. – JD 03 D 15/12 (2013.01), D 03 D 25/00. –KSTRUCTURE FIBREUSE AVEC REGROUPEMENTDES FLOTTES – P (Inventeurs : GIMAT MATTHIEU;MARCHAL YANN ; COUPE DOMINIQUE) . –ODemandeurs: SNECMA; SAFRAN, – RMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile

M Une structure fibreuse (200) comprend une portiond'ébauche (210) formée en une seule pièce par un tis-sage tridimensionnel entre une première pluralité decouches de fils et une deuxième pluralité de couches defils, la portion d'ébauche correspondant à tout ou partied'une préforme de renfort fibreux pour une pièce enmatériau composite. La structure fibreuse (200) com-porte, en dehors de la portion d'ébauche (210), une ouplusieurs couches de tissu bidimensionnel (220a, 220b),chaque couche de tissu bidimensionnel regroupant lesfils (2010a) d'une même couche (201a) appartenant aumoins à la première pluralité de couches de fils et situésen dehors de la portion d'ébauche (210).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D06F 61

A3.011.254 – B (A1) – D [13 02305]. – E 02 octobre2013. – JD 06 F 58/22 (2013.01), D 06 F 58/00. –KAPPAREIL DE SECHAGE DU LINGE COMPRENANTUN DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'AU MOINS UN ELE-MENT A NETTOYER AU MOYEN D'UN LIQUIDE DENETTOYAGE – P (Inventeurs : ABHERVE JULIEN ;DESMAILLET THIERRY ; BOURON JEAN FRAN-COIS). – ODemandeur: FAGORBRANDT SAS Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: FAGORBRANDTSAS

M Un appareil de séchage du linge comprend un com-partiment de séchage du linge, un circuit d'air deséchage comprenant au moins un élément à nettoyer, undispositif de nettoyage (14) dudit au moins un élément ànettoyer au moyen d'un liquide de nettoyagecomprenant: une réserve de liquide de nettoyage (21),un déversoir du liquide de nettoyage (22).Ladite réserve de liquide de nettoyage (21) comprenddes éléments en saillie (23), où lesdits éléments en saillie(23) s'étendent depuis la partie inférieure de laditeréserve de liquide de nettoyage (21) vers ledit déversoir(22), et où lesdits éléments en saillie (23) sont disposéssuivant la largeur (L1) de ladite réserve de liquide de net-toyage (21), de sorte à répartir le liquide de nettoyagedistribué par ledit déversoir (22) sur ledit au moins un élé-ment à nettoyer suivant la largeur dudit au moins un élé-ment à nettoyer.Utilisation notamment dans une machine à sécher lelinge domestique.

A3.011.255 – B (A1) – D [13 59422]. – E 30 sep-tembre 2013. – JD 06 M 11/45 (2013.01), C 09 K 21/02, C 08 K 3/00, C 01 F 7/02. – K TISSU COMPRE-NANT UN REVETEMENT TRANSPARENT RESISTANTAU FEU – P (Inventeurs : HAMDANI-DEVARENNESSISKA; BERT CHRISTOPHE; ESPIARD PHILIPPE). –O Demandeur : SA INT-GOBAIN ADFORS, –RMandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE Sociétéanonyme

M L'invention concerne un tissu comprenant un supporttextile, tissé ou non-tissé, et un revêtement ignifugeantcaractérisé en ce que le revêtement ignifugeant com-prend des nanoparticules d'un agent ignifuge minéralchoisi dans le groupe constitué de monohydroxyde d'alu-minium (AIOOH), de tri hydroxyde d'aluminium (Al(OH)3)et d'un mélange de ceux-ci et du poly(alcool vinylique).

62 E01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.256 – B (A1) – D [13 59337]. – E 27 sep-tembre 2013. – JE 01 C 5/00 (2013.01), E 04 F 15/02. – KPANNEAU DE REVETEMENT DE SURFACE,ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS DEUX PAN-NEAUX DU TYPE PRECITE ET REVETEMENT DE SUR-FACE OBTENU – P (Inventeurs: MARINO GIOVANNI;LAFFITTE DIDIER). – ODemandeur : SOCIETE LOI-SIRS EQUIPEMENTS, – RMandata i re : IPSILON -BREMA-LOYER

M L'invention concerne un panneau (1) de revêtementde surface, notamment pour la réalisation de voie de cir-culation, ledit panneau (1) comprenant un platelage (2)formé d'une pluralité de lames (21) parallèles disposéescôte à côte et une plaque (3) ajourée support dudit plate-lage (2).Ledit platelage (2) est fixé à la plaque (3) support parl'intermédiaire de vis (4) s'étendant depuis la plaque (3)support en direction du platelage (2) et s'étend en débordde chaque bord (31) de la plaque (3) support et la plaque(3) support est munie, au niveau de chacun de ses bords(31) en retrait du platelage (2) de languettes (5) s'éten-dant à l'aplomb du débord du platelage (2) dans un planparallèle au plan du platelage (2).

A3.011.257 – B (A1) – D [13 59395]. – E 30 sep-tembre 2013. – J E 02 D 29 /14 (2013 .01) . –KENSEMBLE DE TAMPONS, DISPOSITIF DE VOIRIEET UTIL ISATION CORRESPONDANTS –P (Inventeurs: ROYER JEAN-CLAUDE; ROTHARMELVINCENT). – ODemandeur: SAINT-GOBAIN PAM So-ciété anonyme, – RMandataire: CABINET LAVOIX So-ciété par actions simplifiée

M Cet ensemble de tampons (6) pour un dispositif devoirie comprend un premier tampon (40) et un secondtampon (42). Le premier tampon comporte un premiercôté de liaison (54) et un premier voile (44) qui s'étendselon un premier plan de voile (T1-T1) et qui comprendune surface supérieure (46). Le second tampon com-porte un second côté de liaison (84) et un second voile(74) qui s'étend selon un second plan de voile (T2-T2) etqui comprend une surface supérieure (76). L'ensemblede tampons comprend des moyens de liaison (100)reliant le premier tampon au second tampon le long descôtés de liaison. Les moyens de liaison comprennent desmoyens de charnière (102) définissant un axe de char-nière (X-X) entre les tampons. Des premiers moyens debutée (112) sont adaptés pour limiter l'angle de brisuredu second tampon par rapport au premier tampon autourde l'axe de charnière (X-X) à un premier angle limite (α1)et ceci dans un sens de rotation dirigeant les deux sur-faces supérieures (46, 76) l'une vers l'autre.Application aux regards d'accès à des installations detélécommunication.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 63

A3.011.258 – B (A1) – D [13 59563]. – E 02 octobre2013. – JE 04 B 1/76 (2013.01). – K BATIMENTAVEC BETON ISOLANT – P ( Inventeur : CUSSIGHFRANCOIS). – ODemandeur: VINCI CONSTRUCTIONFRANCE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

M L'invention concerne un bâtiment (1) comprenant unvoile de façade (2) et une paroi de construction (3), reliésstructurellement au niveau d'une zone de liaison (4) etréalisés sur des premiers tronçons de longueur (L1, L1',L0, L0') dans un premier béton ayant une premièreconductivité thermique (λ1), caractérisé en ce que levoile de façade (2) et/ou la paroi de construction (3) com-porte, dans la zone de liaison (4), un deuxième tronçonde longueur (L2, L2') réalisé dans un deuxième bétonisolant thermique ayant une deuxième conductivité ther-mique (λ2) inférieure à la première conductivité ther-mique (λ1).

A3.011.259 – B (A1) – D [13 02267]. – E 30 sep-tembre 2013. – JE 04 C 2/38 (2013.01), E 04 H 3/14. – KDISPOSITIF DE CONSTRUCTION NOTAM-MENT POUR LA REALISATION DE SALLES DESQUASH OU ANALOGUES – P (Inventeur : RIBLETROBERT). – O Demandeur : RIBLET ROBERT, –RMandataire: ABRITT

M La présente invention concerne les dispositifs deconstruction.Le dispositif se caractérise par le fait qu'il comporte unpanneau modulaire 34 comportant une rainure continue35 réalisée dans sa tranche, des moyens de fixation dece panneau sur un montant 41 formé d'un profilé enforme de U avec des bords rentrants le long des extrémi-tés libres du U pour former, entre les extrémités libres deces deux bords rentrants, une ouverture longitudinale 42,ces moyens de fixation étant constitués d'une pièced'assemblage 36 comportant une première tête 37 desti-née à être logée à l'intérieur du montant 41, une secondetête 38 destinée à être logée dans la rainure du panneau34 et une barre 39 reliant ces deux têtes 37, 38 en pas-sant dans l'ouverture 42, et des moyens 100 pour solida-riser la seconde tête 38 avec le panneau 34.Application, notamment, à la construction de salles desport et plus particulièrement de squash.

64 E04F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.260 – B (A1) – D [13 02291]. – E 02 octobre2013. – JE 04 F 10/08 (2013.01), E 06 B 9/02, 9/24. –K BRISE-SOLEIL A PLUSIEURS POSITIONS –P (Inventeur: SAUBIEZ ERIC). – ODemandeur : SAU-BIEZ ERIC, – RMandataire: SAUBIEZ ERIC

M L'invention porte sur un dispositif (1) comprenant unvolet (10) de type panneau, destiné à occulter une ouver-ture (3) dans un mur (4) d'un bâtiment, en translatant sui-vant un axe horizontal et parallèle au mur (4) par le biaisd'un moyen de guidage disposé au-dessus de l'ouverture(3) et comprenant un moyen de rotation (12) du volet (10)autour d'un axe de rotation horizontal et parallèle au mur(4) permettant de passer d'une position verticale à uneposition inclinée et vice versa, la translation et la rotationétant indépendantes.

A3.011.261 – B (A1) – D [13 02275]. – E 30 sep-tembre 2013. – JE 04 F 21/00 (2013.01), E 04 B 2/82. – KPROCEDE, DISPOSITIF AUTONOME D'AIDE ALA MISE EN OEUVRE, POSE, FIXATION ET AJUSTE-MENT DE L'ORIENTATION DE PROFILES TUBU-LAIRES ET UTILISATION – P (Inventeur: DOMINIQUEBENOIT). – O Demandeur : MANTION SAS, –RMandataire: CABINET LAURENT MUNIER

M Le dispositif obtenu par conception et assemblage desous-ensembles, d'aide (1) à la pose et à l'ajustement del'orientation de profilés tubulaires (2) forme un ensemblemonobloc (3), autonome et amovible, de corps creux (4)ou plein, dans une matière composite sensiblement élas-tique et à mémoire de forme, comportant des moyens depréhension (5a, 11, 5b, 12), des moyens de maintien (6)d'un ou plusieurs dispositifs de niveau à bulle et ou demesure (7), des moyens élastiques (8) de mise en réfé-rence (8a, 22), de centrage (8b, 20) et de maintien (8c,18) de l'ensemble monobloc (3). Sont prévus sur et dansle profilé (2) des moyens élastiques d'introduction (9) dudispositif d'aide (1) à la pose et à l'ajustement de l'orien-tation de profilés tubulaires (2) dans la chambre (10) d'unprofilé tubulaire (2), le tout garantissant la pérennité et laconservation de l'étalonnage initial de référence desmoyens de niveau à bulle et ou de mesure (7) avec lastructure dudit ensemble monobloc (3) afin de s'affran-chir de l'inconfort d'un outillage indépendant, voire des'affranchir du besoin d'une assistance lors de la mise enoeuvre de profilés (2) formant cadre ou guide ou rail demultiples applications dans le domaine de la construc-tion.Application pour l'aide à la mise en oeuvre, pose, fixationet ajustement autonome de l'orientation de profilés tubu-

laires.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04G 65

A3.011.262 – B (A1) – D [13 59559]. – E 02 octobre2013. – J E 04 G 5 /14 (2013 .01) . –KECHAFAUDAGE COMPRENANT DES GARDE-CORPS A MONTAGE EN SECURITE ET FAUX BAR-REAU – P ( Inventeur : LEFEUVRE PATRICE). –ODemandeur: CDH GROUP Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: DEJADE & BISET Société par ac-tions simplifiée

M Echafaudage (1) comprenant:- une première échelle (2) et une deuxième échelle (3)ayant chacune deux montants (4) reliés par des barreaux(5); - une paire de garde-corps (11) muni chacun d'un cadre(12) et d'une perche (18) montée articulée sur le cadre(12) et apte à venir crocheter un barreau (5) de la deu-xième échelle (3); - un élément (29) support rapporté muni d'un faux-bar-reau (30), apte à être monté entre les perches (18) enétant fixé de manière amovible sur celles-ci,- un plancher (10) comprenant, à une première extrémité,des crochets (39) apte à crocheter un barreau (5) de lapremière échelle (2), et à une seconde extrémité descavaliers (41) aptes à venir s'emboîter sur le faux-bar-reau (30) lorsque les crochets (39) du plancher (10) sontemboîtés sur un barreau (5) de la première échelle (2).

A3.011.263 – B (A1) – D [13 59403]. – E 30 sep-tembre 2013. – JE 05 B 77/22 (2013.01), B 60 J 5/04. – KDISPOSITIF DE COMMANDE D'OUVERTUREINTERIEURE D'UNE PORTE ET PROCEDE DE MON-TAGE D'UN TEL DISPOSITIF – P ( Inven teur : PRU-VOST LAURENT). – ODemandeur: RENAULT S.A.S, –RMandataire: NOVAIMO

M L'invention concerne un dispositif de commanded'ouverture (1) d'une porte (11) de véhicule et un pro-cédé de montage d'un tel dispositif, ce dispositif de com-mande d'ouverture (1) comprenant une tringle (4) decommande d'une serrure de ladite porte (11) et un élé-ment de préhension (2) qui est monté fixe sur la tringle(4).

66 E05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.264 – B (A1) – D [13 02256]. – E 27 sep-tembre 2013. – JE 05 D 5/12 (2013.01), E 05 D 5/14. – KGOND A STRUCTURE MODULAIRE, COM-PORTANT DES MOYENS DE VERROUILLAGE DU PI-VOT DANS LE CORPS DE GOND – P ( Inven teur :GASPERMENT RICHARD). – ODemandeur : PLASTI-GOND, – RMandataire: BURKARD THIERRY

M L'invention a pour objet un gond de volet perfec-tionné, plus particulièrement un gond comportant desmoyens pour assurer le verrouillage des différents élé-ments composant le gond une fois ceux-ci assemblés.Le gond modulaire selon l'invention est constitué d'uncorps de gond (1) destiné à être placé sur la paroi laté-rale d'un ouvrant et comportant un alésage central (2)prévu pour recevoir un pivot (3) solidarisé à un battantdestiné à équiper ledit ouvrant, la partie inférieure ducorps de gond (1) comportant des moyens de verrouil-lage agencés pour coopérer avec la gorge (6) du pivot(3) lorsque le gond est assemblé par introduction dupivots (3) dans le corps de gond (1), constitués par aumoins deux ergots (8) incliné par rapport à l'axe longitudi-nal du corps (1) et disposés symétriquement sur le pour-tour intérieur de la partie inférieure du corps de gond (1).

A3.011.265 – B (A1) – D [13 59462]. – E 30 sep-tembre 2013. – J E 05 D 15 /10 (2013 .01) . –KMENUISERIE A VANTAIL COULISSANT AUTOPOR-TEUR. – ODemandeur: G.M.I. - GROUPE MILLET IN-DUSTRIE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M L'invention concerne une menuiserie de bâtimentcomprenant au moins un vantail coulissant, monté dansun cadre dormant, comprenant un seuil et une traversehaute, ledit au moins un vantail étant autoporteur etéquipé d'au moins un élément roulant de reprise decharge multidirectionnel, une ouverture dudit vantail sedécompose en au moins deux mouvements successifs:- un mouvement de dégagement, entraînant ledit vantailde ladite position fermée vers une position dite dégagée,à l'aide de moyens de dégagement dudit vantail, agissantsur un premier bord latéral, dit bord distal, dudit vantailde façon qu'il s'éloigne d'un plan de référence correspon-dant à la position fermée vers un plan de coulissement,le second bord latéral, dit bord proximal, étant maintenusensiblement dans ledit plan de référence; - un mouvement de coulissement, à l'aide de moyens deguidage en coulissement dudit vantail, à partir de laditeposition dégagée.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05D 67

A3.011.266 – B (A1) – D [13 61436]. – E 20 no-vembre 2013. – J E 05 D 15 /10 (2013 .01) . –KMENUISERIE A VANTAIL COULISSANT AUTOPOR-TEUR. – P (Inventeur: PETIT CYRIL). – ODemandeur:G.M.I - GROUPE MILLET INDUSTRIE Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire: CABINET PATRICE VI-DON . – F Pr io r i té : FR, 30 sep tembre 2013 ,n° 1359462.

M L'invention concerne une menuiserie de bâtimentcomprenant au moins un vantail coulissant, monté dansun cadre dormant, comprenant un seuil et une traversehaute, ledit au moins un vantail étant autoporteur etéquipé d'au moins un élément roulant de reprise decharge multidirectionnel, une ouverture dudit vantail sedécompose en au moins deux mouvements successifs:- un mouvement de dégagement, entraînant ledit vantailde ladite position fermée vers une position dite dégagée,à l'aide de moyens de dégagement dudit vantail, agissantsur un premier bord latéral, dit bord distal, dudit vantailde façon qu'il s'éloigne d'un plan de référence correspon-dant à la position fermée vers un plan de coulissement,le second bord latéral, dit bord proximal, étant maintenusensiblement dans ledit plan de référence; - un mouvement de coulissement, à l'aide de moyens deguidage en coulissement dudit vantail, à partir de laditeposition dégagée.

A3.011.267 – B (A1) – D [13 59531]. – E 02 octobre2013. – JE 21 B 10/00 (2013.01), B 23 B 51/02. –KPLAQUETTE DE COUPE ET OUTIL DE PERCAGEASSOCIE – P (Inventeurs: DEFOUGERES FRANCOIS;LAMY SYLVAIN). – ODemandeur : DIAGER Sociétéanonyme, – RMandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU Société civile

M L'invention concerne une plaquette de coupe (2) pouroutil de perçage (1), comprenant:- une âme (3) s'étendant axialement le long d'un axe lon-gitudinal (A-A) de la plaquette de coupe (2), l'âme (3)étant pourvue d'une pointe (7),- au moins trois branches (4, 5, 6) s'étendant radialementdepuis l'âme (3) et comprenant chacune au moins unearête de coupe (8), ladite au moins une arête de coupe(8) comprenant une portion proximale (4a, 5a, 6a) raccor-dée à l'âme (3) et une portion distale (4b, 5b, 6b) libre, laportion proximale (4a, 5a, 6a) de chaque arête de coupe(8) étant concave par rapport à l'axe longitudinal (A-A) dela plaquette de coupe (2) et conformée pour concentrerles efforts de percussion selon un axe sensiblementparallèle à l'axe longitudinal (A-A) de la plaquette decoupe (2).L'invention concerne également un outil de perçage (1)comprenant une plaquette de coupe (2) selon l'invention.

68 E21F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.268 – B (A1) – D [13 59400]. – E 30 sep-tembre 2013. – JE 21 F 5/02 (2013.01), A 62 C 3/02. – KTURBINE PERMETTANT DE GENERER DEFINES GOUTTELETTES DE LIQUIDE EN PARTICULIERDE FINES GOUTTELETTES D'EAU – P ( Inven teur :LECANU PIERRE). – O Demandeurs : LECANUPIERRE; CHESNIN GUILLAUME; SAUTON OLIVIER, –RMandataire: CABINET HERRBURGER

M Turbine caractérisée en ce qu'elle comporte: un tubecentral (1) fixe fermé à l'une de ses extrémités (6) relié àson extrémité opposée (7) à une conduite d'alimentationen eau sous pression, et équipé d'une série de perfora-tions (8),- une bague de guidage (2) fixée au tube central (1) etéquipée d'une collerette (9) délimitant une chambre deliaison annulaire (10),- une série de rainures de guidage tangentielles (12)reliant la chambre de liaison (10) à l'extérieur,- une bague de fermeture annulaire (3) fermant lachambre de liaison (10), et- une bague d'entrainement (4) montée rotative autour dutube central (1) et équipée d'une collerette (14) munied'une série de rainures d'entrainement radiales (16),l'eau sous pression sortant tangentiellement de lachambre de liaison (10) par les rainures tangentielles(12) exerçant au niveau des rainures radiales (16) uneforce de poussée entraînant la rotation de la bagued'entrainement (41).

A3.011.269 – B (A1) – D [13 59391]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 01 D 9/02 (2013.01). – K AUBEDE REDRESSEUR POUR MOTEUR A TURBINE A GAZA STRUCTURE HYBRIDE – P (Inventeurs : PAUTARDSEBASTIEN; SAMSON BENJAMIN). – ODemandeur :SAFRAN, – RMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE Société civile

M L'invention concerne une aube de redresseur (2) pourmoteur à turbine à gaz, comprenant un aubage (4) enmatériau composite sur lequel est assemblé un bordd'attaque métallique (10), et au moins une plateforme (6)assemblée sur une extrémité radiale de l'aubage.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 69

A3.011.270 – B (A1) – D [13 59487]. – E 01 octobre2013. – JF 01 D 25/28 (2013.01), F 01 D 9/04. –KDISPOSITIF DE CONNEXION D'UNE PARTIE FIXEDE TURBOMACHINE ET D'UN PIED DE DISTRIBU-TEUR D'UNE TURBINE DE TURBOMACHINE –P (Inventeurs: DUVAL SYLVAIN; GARNIER FABIEN;CONDAT HELENE). – ODemandeur: SNECMA Sociétéanonyme, – RMandataire: CABINET REGIMBEAU So-ciété civile

M Dispositif de connexion (1) d'une partie fixe de turbo-machine (2) et d'un pied (31) de distributeur (3), compre-nant un flasque (111) annulaire, pour être connectésolidairement à la partie fixe (2) et connecté au pied (31),comprenant:- une plaque de tenue mécanique (8) annulaire, pourconnecter la partie fixe de turbomachine (2) et le pied(31), s'étendant entre et séparant des chambres amont(4) et aval (5),- une plaque d'étanchéité annulaire (9), déformée élasti-quement, pour empêcher une circulation fluidique entreles chambres amont (4) et aval (5), disposée en amontde la plaque de tenue mécanique (8) et comprenant unpremier bord (91) connecté de manière solidaire à laplaque de tenue mécanique (8), et un deuxième bord(92) maintenu en appui contre une surface d'appui (83)de la plaque de tenue mécanique (8) par déformationélastique de la plaque d'étanchéité (9), formant uncontact étanche.

A3.011.271 – B (A1) – D [13 59489]. – E 01 octobre2013. – JF 01 D 25/28 (2013.01), F 01 D 9/04. –KDISPOSITIF DE CONNEXION D'UNE PARTIE FIXEDE TURBOMACHINE ET D'UN PIED DE DISTRIBU-TEUR D'UNE TURBINE DE TURBOMACHINE –P (Inventeurs: SCHWARTZ ERIC; GARNIER FABIEN;CONDAT HELENE; ROYAN RENAUD; GIRARD PA-TRICK). – O Demandeur : SNECMA Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET REGIMBEAU Sociétécivile

M Dispositif de connexion (1) d'une partie fixe (2) de tur-bomachine et d'un pied (31) de distributeur (3) d'une tur-bine de turbomachine, comprenant:- un corps (11) annulaire adapté pour être connecté demanière solidaire à la partie fixe (2) de turbomachine, et- deux brides amont (12) et aval (13) annulaires soli-daires du corps (11), les deux brides (12, 13) étant adap-tées pour venir pincer le pied (31) du distributeur,caractérisé en ce qu'au moins une bride (12, 13) estinterrompue en formant une fente (121, 131) de dilatationou de rétractation, la fente (121, 131) autorisant une dila-tation de la bride (12, 13) tendant à refermer la fente(121, 131) ou une rétractation de la bride (12, 13) tendantà ouvrir davantage la fente (121, 131), sous l'effet d'unedifférence de températures internes du dispositif.

70 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.272 – B (A1) – D [13 59495]. – E 01 octobre2013. – JF 01 D 25/28 (2013.01), F 01 D 9/04. –KDISPOSITIF DE CONNEXION D'UNE PARTIE FIXEDE TURBOMACHINE ET D'UN PIED DE DISTRIBU-TEUR D'UNE TURBINE DE TURBOMACHINE –P ( Inven teurs : GARNIER FABIEN ; PRESTELSEBASTIEN; CONDAT HELENE; ROSSET PATRICE;GENILIER ARNAUD). – ODemandeur : SNECMA So-ciété anonyme, – RMandataire : CABINET REGIM-BEAU Société civile

M Dispositif de connexion (1) d'une partie fixe (2) de tur-bomachine et d'un pied (31) de distributeur (3) d'une tur-bine de turbomachine, comprenant un flasque (111)annulaire, le flasque (111) étant adapté pour êtreconnecté de manière solidaire à la partie fixe (2) de tur-bomachine et au pied (31) du distributeur, le dispositifétant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un écran(9) annulaire, l'écran (9) étant connecté de manière soli-daire au flasque (111) de sorte à être disposé dans unechambre amont (4) ménagée entre la partie fixe (2) deturbomachine et le flasque (111) pour bloquer au moinspartiellement un rayonnement thermique provenant de lapartie fixe (2) de turbomachine et dirigé vers le flasque(111).

A3.011.273 – B (A1) – D [13 59381]. – E 30 sep-tembre 2013. – J F 01 P 7 /14 (2013 .01) . –KPROCEDE DE REGULATION THERMIQUE D'UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE EN FONCTION DUCOUPLE ET DU REGIME MOTEUR – P ( Inven teur :COFFY CHRISTOPHE). – ODemandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M Procédé de régulation thermique d'un moteur (1) àcombustion interne muni d'un carter (2) surmonté d'uneculasse (4), ce moteur (1) délivrant à chaque instant uncouple moteur pour un régime moteur donné, ce procédécomprenant les opérations suivantes: prise en comptedu couple moteur instantané; prise en compte du régimemoteur correspondant; calcul d'une puissance effectivedélivrée par le moteur en fonction du couple moteur et durégime moteur;- comparaison de la puissance effective avec une valeurseuil fixe prédéterminée, calculée en fonction d'une tem-pérature limite de fonctionnement de la culasse;- si la puissance effective est supérieure à la valeur seuil,délivrer une première consigne de température de liquidede refroidissement;- si la puissance effective est inférieure à la valeur seuil,délivrer une deuxième consigne de température deliquide de refroidissement, inférieure à la premièreconsigne.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 71

A3.011.274 – B (A1) – D [14 58973]. – E 23 sep-tembre 2014. – J F 02 B 37 /18 (2013 .01) . –KDISPOSITIF DE REGLAGE POUR TURBOCOM-PRESSEUR DE GAZ D 'ECHAPPEMENT –P (Inventeurs: BEDO STEFAN; HAAS ANDREAS; DR.SCHAFLEIN JOCHEN). – ODemandeur : BOSCH MA-HLE TURBO SYSTEMS GMBH & CO. KG, –RMandataire: CABINET NETTER . – F Priorité : DE,30 septembre 2013, n° 102013219690.3.

M La présente invention se rapporte à un dispositif deréglage d'un turbocompresseur de gaz d'échappement,notamment d'un moteur à combustion interne, compre-nant un actionneur pour générer des mouvements deréglage et une tige de couplage (12) pour transmettre lesmouvements de réglage de l'actionneur à un dispositif deréglage de puissance du turbocompresseur de gazd'échappement, dans lequel la tige de couplage (12) estreliée de manière articulée à l'actionneur par un premierpoint de couplage (13), dans lequel la tige de couplage(12) peut être relié de manière articulée au dispositif deréglage de puissance par un deuxième point de couplage(14).Afin de réduire l'usure de la tige de couplage (12), la tigede couplage (12) présente un premier corps en plastique(15) formant le premier point de couplage (13) un deu-xième corps en plastique (16) formant le deuxième pointde couplage (14) et un corps métallique (17) reliant lesdeux corps en plastique (15, 16) l'un à l'autre.

A3.011.275 – B (A1) – D [13 59382]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 02 B 67/06 (2013.01), B 60 H 1/32,F 16 F 15/00, F 25 B 49/02. – KVEHICULE AUTOMO-BILE AGENCE POUR REDUIRE DES EXCITATIONS VI-BRATOIRES D 'UN COMPRESSEUR DECLIMATISATION – P ( Inven teurs : BALENGHIENOLIVIER; MAGNIN MARIE). – O Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M L'invention porte sur un véhicule automobile équipéd'un moteur à combustion thermique constitutif d'ungroupe motopropulseur porté par des cales de suspen-sion. Le moteur à combustion interne est pourvu d'unepremière poulie associée à un vilebrequin et d'une deu-xième poulie associée à un compresseur équipant uneboucle de climatisation. La première poulie et la deu-xième poulie comportent un rapport de démultiplicationD. Le moteur à combustion interne comporte un régimede ralenti R. Le groupe motopropulseur comporte unefréquence maximale F de vibration sur les cales de sus-pension. Le rapport de démultiplication D vérifie l'inéqua-tion [1] suivante:(Cs x F x 60) / R < D [1]dans laquelle Cs correspond à un coefficient de sécurité.

72 F02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.276 – B (A1) – D [13 59498]. – E 01 octobre2013. – JF 02 B 77/08 (2013.01), F 02 B 29/04, F 02 D23/00. – KPROCEDE DE DETECTION DE LA DEFAIL-LANCE D'UN REFROIDISSEUR D'AIR SURALIMENTEET DISPOSITIF DE MOTORISATION ASSOCIE –P (Inventeurs: PAILLARD JEROME; AVONS VINCENT-PIERRE). – ODemandeur : RENAULT S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M Procédé de détection de la défaillance d'un refroidis-seur (9) d'air suralimenté implanté dans un circuitd'admission d'air (3) d'un moteur (1) à combustioninterne de véhicule automobile, ledit circuit (3) compre-nant un compresseur (7) en amont du refroidisseur (9),ledit procédé étant réalisé en continu, par itérations suc-cessives, et comprenant une étape de détermination dela température d'air suralimenté refroidi (Tsras) entre lerefroidisseur (9) et le moteur (1), caractérisé en ce qu'ilcomprend en outre:Une étape de calcul du taux de variation temporelle (dTs-ras / dt) de ladite température d'air suralimenté refroidi(Tsras);Une étape de comparaison dudit taux (dTsras / dt) avecau moins un premier seuil (S1) positif; et,Une étape d'établissement de diagnostic de bon ou mau-vais fonctionnement du refroidisseur (9) effectué à partirde cette comparaison.

A3.011.277 – B (A1) – D [13 59439]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 02 C 7/275 (2013.01), F 02 C 7/06. – KTURBOMACHINE ADAPTEE A FONCTIONNEREN MODE VIREUR – P (Inventeurs: THIRIET ROMAIN;POUMAREDE VINCENT ; SERGHINE CAMEL). –ODemandeur : TURBOMECA Société anonyme, –RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Sociétécivile

M L'invention concerne le domaine des turbomachines,et plus particulièrement une turbomachine (5a) compre-nant au moins un compresseur (8), une chambre decombustion (9), une première turbine (10) reliée au com-presseur (8) par un premier arbre rotatif (11), un dispositif(13) d'actionnement dudit premier arbre rotatif (11) pourmaintenir en rotation la première turbine (10) et le com-presseur (8) avec la chambre de combustion (9) éteinte,et un circuit (14) de lubrification de la turbomachine (5a).Ce circuit (14) traverse au moins une source chaude(15,15a-15c) apte à réchauffer un lubrifiant dans ledit cir-cuit (14) de lubrification pendant la rotation de la pre-mière turbine (10) et du compresseur (8) avec lachambre de combustion (9) éteinte.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 73

A3.011.278 – B (A1) – D [13 59375]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 02 D 13/00 (2013.01), F 02 D 28/00. – KPROCEDE DE CONTROLE DE L'ACCELERA-TION D'UN VEHICULE COMPRENANT UNE ASSIS-TANCE DU FREINAGE A DEPRESSION, LIMITANTL'ACCELERATION DE CE VEHICULE – P (Inventeurs:HECKETSWEILER THIERRY ; MILHAU YOHAN ;NGUYEN MINH ; CHAUNUT FRANCOIS) . –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Procédé de contrôle de l'accélération d'un véhiculecomprenant un circuit de freinage hydraulique disposantd'une assistance à dépression (12), qui reçoit cettedépression d'un conduit d'admission d'air (4) après unpapillon motorisé d'ouverture des gaz (8), caractérisé ence qu'il calcule le couple maximum que peut délivrer lemoteur (2) tout en générant un vide suffisant pour assu-rer la sécurité, il en déduit une accélération limitée cor-respondante du véhicule, en parallèle il calcule uneaccélération minimum de confort donnant une prestationd'accélération acceptable pour répondre à la demandedu conducteur, et enfin il sélectionne la plus grande deces accélérations pour en déduire le couple maximumcorrespondant que peut délivrer le moteur.

A3.011.279 – B (A1) – D [13 59433]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 02 D 41/30 (2013.01), F 02 D 25/00. – KMOTEUR A COMBUSTION DE VEHICULE AU-TOMOBILE A INJECTION AMELIOREE –P (Inventeurs : JOLY PHILIPPE; PIRAS PIERRE XA-VIER). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, – RMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M L'invention concerne un moteur à combustion devéhicule automobile comprenant un module de pilotaged'injection de carburant (1,5,10,20) mettant en oeuvreune loi de commande d'injection (1,5,10,20) laquelles'exprime sous la forme d'une loi de commande de réfé-rence (1,5) d'injection d'une quantité de carburant miseen oeuvre dans un moteur de référence réel et d'unefonction de correction (10,20) appliquée à la loi de com-mande de référence (1).

74 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.280 – B (A1) – D [13 59543]. – E 02 octobre2013. – JF 02 D 41/38 (2013.01), F 02 M 59/36, 59/46,63/02. – KPROCEDE DE DETERMINATION D'UNETEMPORISATION OPTIMALE ENTRE UNE COM-MANDE D'ACTIONNEMENT ET UNE COMMANDE DETEST D'UN OBTURATEUR MOBILE D'UNE ELECTRO-VANNE – P ( Inventeur : FOUQUET THIBAULT). –ODemandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Société par actions simplifiée

M L'invention se rapporte à un procédé de détermina-tion d'une temporisation optimale entre une commanded'actionnement 103 d'un obturateur mobile d'une électro-vanne et une commande de test 105 de cet obturateur, leprocédé comportant l'étape de déterminer 108 cette tem-porisation optimale en faisant varier, lors d'une itération110, une temporisation 104 entre la commande d'action-nement 103 et la commande de test 105.

A3.011.281 – B (A1) – D [13 59392]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 02 K 9/50 (2013.01), F 02 K 9/54. – KDISPOSITIF DE PRESSURISATION AUTO-GENE D'UN RESERVOIR – P ( Inven teurs : ROZGERARD; HAYOUN DAVID ; RAVIER NICOLAS). –ODemandeur: SNECMA, – RMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE Société civile

M Ensemble propulsif (1, 201) pour une fusée, compre-nant un réservoir (2) contenant un ergol, un moteur com-portant une chambre de combustion (9), une conduited'alimentation en ergol (11) qui s'étend entre le réservoir(2) et la chambre de combustion (9) et sur laquelle estdisposée une vanne d'isolement (24), et un réchauffeur(15) dont une entrée est raccordée à la conduite d'ali-mentation (11) et une sortie est raccordée au réservoir(2). L'entrée du réchauffeur comprend une conduited'entrée (13a) raccordée d'une part à la conduite d'ali-mentation (11) en aval de la vanne d'isolement (24) etd'autre part à une amenée de fluide neutre (31).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 75

A3.011.282 – B (A1) – D [14 59120]. – E 26 sep-tembre 2014. – JF 02 M 35/104 (2013.01), F 02 M 35/12, F 02 B 61/04. – KAPPAREIL D'ADMISSION DEMOTEUR THERMIQUE POUR UN MOTEUR HORS-BORD – P (Inventeur : KINPARA MASATOSHI). –ODemandeur : SUZUKI MOTOR CORPORATION, –RMandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL So-ciété à responsabilité limitée . – F Pr io r i tés : JP, 27septembre 2013, n° JP2013201995; JP, 27 septembre2013, n° JP2013201996 ; JP, 27 septembre 2013,n° JP2013201997.

M L'invention concerne un appareil d'admission demoteur thermique pour un moteur hors-bord. Un collec-teur d'admission, un corps de papillon et un carter desilencieux d'admission sont disposés d'un côté d'un bloc-moteur configuré de telle sorte qu'une direction axialed'un cylindre coïncide avec une direction avant-arrière dumoteur hors-bord. Le carter de silencieux d'admissioncomporte une partie de corps principal présentant unpremier passage d'air configuré pour guider l'air dans ladirection axiale du cylindre et accouplé à l'extrémitéamont du corps de papillon, et une partie de couvercleprésentant un deuxième passage d'air accouplé au pre-mier passage d'air et ouverte sur l'extérieur. Un élémentde filtre à air disposé de manière orthogonale à un sensd'écoulement d'air et interposé entre le premier passaged'air et le deuxième passage d'air est fixé à une surfacede contact de la partie de corps principal et de la partiede couvercle.

A3.011.283 – B (A1) – D [14 59122]. – E 26 sep-tembre 2014. – JF 02 M 35/104 (2013.01), F 02 M 35/12, F 02 B 61/04. – KAPPAREIL D'ADMISSION DEMOTEUR THERMIQUE POUR UN MOTEUR HORS-BORD – P (Inventeurs: KINPARA MASATOSHI; YAMA-ZAKI AKINORI). – O Demandeur : SUZUKI MOTORCORPORATION, – RMandataire : IPSILON - FERAYLENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée . –F Pr io r i t és : JP, 27 sep tembre 2013 ,n° JP2013201993 ; JP, 27 sep tembre 2013 ,n° JP2013201994.

M L'invention concerne un appareil d'admission demoteur thermique pour un moteur hors-bord. Un collec-teur d'admission, un corps de papillon et un carter desilencieux d'admission sont disposés sur l'un des côtésgauche et droit d'un bloc-moteur qui est configuré de tellesorte qu'une direction axiale d'un cylindre coïncide avecune direction avant-arrière du moteur hors-bord . Unconduit d'admission en communication avec un orificed'introduction d'admission prévu au niveau d'une partiesupérieure d'un couvercle de moteur thermique estaccouplé à une extrémité amont du carter de silencieuxd'admission. Une première partie de séparation d'eau estdisposée entre l'orifice d'introduction d'admission et leconduit d'admission. Une deuxième partie de séparationd'eau est prévue en dessous d'une partie de conduit duconduit d'admission. La deuxième partie de séparationd'eau est formée en fournissant un orifice de vidange auniveau d'une partie inférieure d'une partie de chambre derésonance en communication avec la partie de conduitpour réduire un bruit d'admission.

76 F02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.284 – B (A1) – D [13 59470]. – E 01 octobre2013. – JF 02 P 11/00 (2013.01), F 02 D 17/02. –KDETECTION DE DEFAILLANCES DE COMBUSTIOND'UN SYSTEME DE MOTEUR EQUIPE D'UN DISPOSI-T IF DE DECONNEXION DE CYLINDRES –P (Inventeurs : KIEFFER STEVE ; PAILLARD JE-ROME). – ODemandeur: RENAULT S.A.S Société paractions simplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M Un procédé de détection de défaillances de combus-tion d'un système de moteur équipé d'un dispositif dedéconnexion de cylindres, comprenant des étapesconsistant à:recevoir (12) une valeur de couple (C(n)) fournie par uncylindre, issue d'un capteur de couple moteur,recevoir (11) une valeur de nombre de cylindres actifs(nb_cyl(n)) lors de la mesure de la valeur de couplereçue, issue du dispositif de déconnexion de cylindres,si le cylindre correspondant à la valeur de couple reçueest actif, estimer (16, 17), à partir de la valeur de couplereçue et à partir de la valeur de nombre de cylindresactifs, si la combustion dans ce cylindre a été défaillanteou non.

A3.011.285 – B (A1) – D [13 59407]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 03 D 3/06 (2013.01). – KROTORPOUR EOLIENNE NOTAMMENT A AXE VERTICAL –P (Inventeurs: MOLLER RAINER; ADAMS SYLVAIN;RAQUIN STEPHANE). – ODemandeur: ELECTRICFILAUTOMOTIVE Société par act ions simpl i f iée, –RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Sociétécivile

M L'invention concerne un rotor pour éolienne compor-tant une structure de support d'une série de pales (7)réparties à la périphérie de la structure et comportantchacune d'une part, une aile (13) présentant un bordd'attaque (14) relié à un bord de fuite (15) par un corps(16) délimitant une face externe (17) et une face interne(18) et d'autre part, un déflecteur (21) s'étendant à dis-tance du bord d'attaque de l'aile.Selon l'invention, pour chaque pale (7), le déflecteur (21)s'étend en vis-à-vis de l'aile (13) sur une longueur limitéepour délimiter avec l'aile (13), un couloir d'entrée d'air(25) dont la largeur décroit du bord d'attaque (14) endirection du bord de fuite (15).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F03D 77

A3.011.286 – B (A1) – D [13 02266]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 03 D 9/00 (2013.01), F 21 V 33/00,F 21 S 9/04. – KMOYEN AERODYNAMIQUE ADAP-TABLE SUR REVERBERE EXISTANT, FOURNISSANTDE L'ENERGIE ELECTRIQUE SOUS VENT TRES VA-RIABLE, A DES SYSTEMES D'ECLAIRAGE, SANSSTOCKAGE D'ENERGIE NI UTILISATION D'ENERGIESOLAIRE – P (Inventeur : DERRIEN GERARD JEANRENE GEORGES). – ODemandeur : DERRIEN GE-RARD JEAN RENE GEORGES, – RMandataire : DER-RIEN GERARD

M L'invention concerne un dispositif aérodynamique àénergie renouvelable résistant aux intempéries et adap-table sur moyen d'éclairage existant, neuf ou de nouvelleconception tel que réverbère, lampadaire, candélabrepermettant d'éclairer des lieux où l'éclairage est absentpour raisons économiques. Ce dispositif est équipé: d'une éolienne auto-adaptative décrivant un diamètred'encombrement d'au plus 40 pouces à axe verticale,basée sur le concept Darrieus composée d'au moins 3aubes à profil variable aérodynamique courbé à surfaceévolutive 3D tournant sur leur axe, équipées d'une signa-létique informelle, d'un générateur d'énergie électrique produisant del'énergie électrique non stockée sur batterie, ni relayéepar de l'énergie solaire, à partir de ladite turbine éoliennemise en mouvement sous l'action de faibles vents del'ordre de 2 m/sec, de moyens d'éclairages additionnels et/ou relayés com-portant une pluralité de diodes électroluminescentes(LED ou DEL) et commutés automatiquement par baissede luminosité naturelle et/ou détection de présence,

et caractérisé en ce que ladite éolienne est assembléedans ou sur le mat dudit moyen d'éclairage existant.

A3.011.287 – B (A1) – D [13 02840]. – E 15 octobre2013. – JF 03 G 7/10 (2013.01). – K DISPOSITIFGENERATEUR D'ENERGIE A CHAINE SANS FIN –P ( Inven teur : GEOFFROY LAURENT) . –O Demandeur : GEOFFROY LAURENT, –RMandataire: GEOFFROY LAURENT . – F Prior i té :FR, 16 octobre 2012, n° 1202753.

M Le dispositif décrit utilise une chaine à aimant perma-nent, chaque aimant se plaque sur une circonférence enmétal. La surface aimantée est proportionnelle au poidsà soulever. Chaque aimant est monté sur un galet.

78 F04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.288 – B (A1) – D [13 59402]. – E 30 sep-tembre 2013. – J F 04 B 1 /32 (2013 .01) . –KCOMMANDE DE CYLINDREE DE POMPE AVEC PI-LOTAGE PAR PRESSION – P (Inventeurs : ROGERFABIEN ; ESPOSITO ADRIEN ; HEREN JEAN). –ODemandeur : POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIESociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET REGIMBEAU Société civile

M La présente invention concerne un circuit hydrauliquecomprenant:- une pompe (1) à cylindrée variable,- une pompe de gavage (2);- une vérin (5) configurée de manière à, lors de l'applica-tion d'une commande, piloter la cylindrée de la pompe (1)de manière à définir un débit délivré par la pompe (1), etpar application de pression sur des pistons (61, 62) de lavérin (5), faire varier la cylindrée de la pompe (1) en fonc-tion de la vitesse d'entrainement de la pompe (1) demanière à, pour une commande donnée, délivrer undébit sensiblement constant.

A3.011.289 – B (A1) – D [13 02285]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 04 B 41/02 (2013.01), F 17 B 1/18,F 03 D 9/02. – K “CLOCHE A AIR“ POUR CAPTER,TRANSFORMER OU NON ET EMMAGASINER TOUTPRODUIT D'ENERGIE EOLIENNE OU AUTRE –P ( Inven teur : SAINT GERMAIN MAURICE). –O Demandeur : SAINT GERMAIN MAURICE, –RMandataire: SAINT GERMAIN MAURICE

M « Cloche à air » pour capter, transformer ou non etemmagasiner tout produit d'énergie éolienne ou autreafin de fournir une énergie électrique ou autre à volonté àpartir d'un stockage d'énergie simple et sain.Le dispositif est constitué d'un module fait d'une plate-forme recouvrant une ou plusieurs cloche recevant l'aird'une ou plusieurs pompe à air mue par une énergieéolienne ou autre, le tout posé sur un milieu aqueux. Levolume d'air emmagasiné dans la (ou les) cloche ali-mente à volonté une ou plusieurs turbine apte à produireune quantité d'énergie..Ce dispositif selon l'invention, évolutif par ajout ou retraitde modules, peut intervenir principalement, en soutien ouen remplacement d'une installation existante, sans dan-ger de pollution ou destruction (accident, météorologie,conflit, etc...) et se destine à la fourniture d'énergie élec-trique ou autre (air comprimé HP).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04C 79

A3.011.290 – B (A3) – D [14 59161]. – E 26 sep-tembre 2014. – JF 04 C 2/00 (2013.01). – KPOMPEA ENGRENAGES A DEPLACEMENT POSITIF –P (Inventeur: TOMMASINI FRANCO). – ODemandeur:G.P.S . GREEN POWER SOLUTION SA, –RMandataire: CABINET CHAILLOT . – FPriorité : IT,27 septembre 2013, n° WOIT2013000260.~Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr

M L'invention concerne une pompe à déplacement posi-tif (1), qui comprend un carter ayant un corps central (2)et deux couvercles de fermeture, ledit corps central (2)comprenant deux chambres cylindriques (22, 23) com-muniquant l'une avec l'autre, un tuyau d'aspiration (I) etun tuyau de refoulement (0), et deux rotors (3, 4) montésde façon rotative dans lesdites chambres (22, 23) ducorps central (2) et supportés par des arbres montés defaçon rotative dans lesdits couvercles de fermeture. Lesdeux rotors (3, 4) comprennent: un rotor mâle (3) com-prenant uniquement des saillies (30), mais pas de cavi-tés, et un rotor femelle (4) comprenant uniquement descavités (40), mais ni des dents ni des saillies.

A3.011.291 – B (A1) – D [13 59553]. – E 02 octobre2013. – J F 04 D 29 /054 (2013 .01) . –KTURBOMACHINE A ACCOUPLEMENT TORSIBLEINTEGRE A AU MOINS UN ARBRE MENANT ET/OUMENE – P (Inventeurs: DE FOMBELLE GUILLAUME;FAYARD DOMINIQUE). – O Demandeur : THERMO-DYN, – RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M Cette turbomachine comprend un arbre menant (3) etun arbre mené (8) entraîné par l'arbre menant en étantcouplé à cet arbre menant par un accouplement torsible.L'accouplement torsible est intégré à l'un au moins desarbres mené et menant qui comporte une zone (11; 17)flexible en torsion de manière à constituer ledit accouple-ment torsible.

80 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.292 – B (A1) – D [13 02283]. – E 01 octobre2013. – JF 16 B 1/00 (2013.01). – K SYSTEME DEFIXATION D'UN FOND SUR UN CYLINDRE PAR L'IN-TERMEDIAIRE DE TAQUETS DE RETENUE –P ( Inventeur : MOLINARO NARCISO LORIS). –ODemandeur: 4MC Société par actions simplifiée, –RMandataire: MOLINARO NARCISO

M L'invention concerne un dispositif permettant unassemblage rapide et sur, d'un fond ou Flasque, sur soncylindre. Il est constitué de trois ou plus taquets spéci-fiques(2) emprisonnes entre une rainure dans lecylindre(3) et un logement usiné dans le fond ouflasque(1) et maintenus par une vis tête cylindrique(4).Ces vis en plus de bloquer les taquets en position per-mettent l'approche et l'introduction des taquets dans leurlogement.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinéaux assemblages de vérins de motorisations de vannesou robinets pneumatiques ou hydrauliques.

A3.011.293 – B (A1) – D [13 59318]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 16 B 4/00 (2013.01), F 16 B 1/02. – KDISPOSITIF DE FIXATION D'UN OBJET –P (Inventeurs : SIMON DANIELA; ROUYRE FRAN-COIS). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS Socié-té par actions simplifiée, – RMandataire : IPSILON -BREMA-LOYER Société par actions simplifiée

M L'invention se rapporte à un dispositif de fixation d'unobjet (1,2) sur un autre objet (2,1) comprenant un insert(3) d'interface destiné à être positionné entre lesditsobjets (1,2), ledit insert (3) enfermant deux liquides (4,5)séparés, et aptes à former un composé solide lorsqu'ilsse mélangent. Tant que le mélange des deux liquides(4,5) ne s'est pas solidifié, l'insert (3) permet d'ajusterprécisément la position d'un des deux objets (1,2) parrapport à l'autre objet (2,1). Une fois que ladite positionest jugée satisfaisante, un opérateur maintient les deuxobjets (1,2) dans cette position jusqu'à la solidification dumélange des deux liquides (4,5) pour figer de façon défi-nitive les deux objets (1,2) l'un par rapport à l'autre.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 81

A3.011.294 – B (A1) – D [13 59526]. – E 02 octobre2013. – JF 16 B 13/00 (2013.01), F 16 B 13/04, F 16 J15/10. – KORGANE ENCASTRABLE DANS UN TROUD'UN SUPPORT – P ( Inven teur : PERRIER MAT-THIEU). – ODemandeur : ILLINOIS TOOL WORKSINC, – RMandataire : GEVERS FRANCE Société paractions simplifiée

M Organe (10) encastrable dans un trou (34) d'un sup-port (32) et destiné à recevoir au moins un élément defixation (16) tel qu'une vis, cet organe comportant despremiers moyens d'étanchéité entre l'organe et le sup-port et des seconds moyens d'étanchéité entre l'élémentde fixation et l'organe, les premiers et seconds moyensétant réalisés dans des matériaux différents de celui del'organe, caractérisé en ce qu'au moins une partie des-dits premiers et seconds moyens d'étanchéité est confi-gurée pour être visible après le montage de l'organedans le trou du support.

A3.011.295 – B (A1) – D [13 59444]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 16 C 11/06 (2013.01), F 16 C 11/10. – KARTICULATION A ROTULE ET DISPOSITIF DEFIXATION ORIENTABLE CORRESPONDANT –P (Inventeurs: BLEKER JULIEN; BOULDRON LUDO-VIC). – ODemandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUS-TRIE Société en nom collectif, – RMandataire : CABI-NET LAVOIX Société par actions simplifiée

M Cette articulation à rotule (8) comprend une partiemâle (10) possédant une rotule (14) et une partie femelle(12) possédant un logement de rotule (16) configuré pourrecevoir la rotule (14) à rotation autour d'un centre derotation (O) et délimité par une surface interne de loge-ment (20).La rotule (14) comprend un évidement (30) et la partiefemelle (12) comprend un doigt (40) s'insérant dans l'évi-dement (30) de la rotule (14) reçue dans le logement derotule (16), le doigt (40) et l'évidement (30) étant agencéspour assurer un contact entre la rotule (14) et la surfaceinterne de logement (20).Application à un dispositif de fixation orientable, en parti-culier pour la fixation d'un appareil numérique portatif.

82 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.296 – B (A3) – D [13 02282]. – E 01 octobre2013. – JF 16 D 11/00 (2013.01). – K MECANISMED'ACCOUPLEMENT D'ENGRENAGES – P (Inventeur :GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE). – O Demandeur :GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE, – R Mandata i re :GUIGAN FRANCK

M Un premier engrenage (21) déformable s'engrène surun deuxième engrenage (6) courbe.Le premier engrenage a une partie dite amont munied'une denture de moindre profondeur que celle de la par-tie aval, et l'écartement entre les cercles primitifs desdeux engrenages est différent de l'écartement correspon-dant à une coopération normale entre les deux engre-nages. Cela a pour conséquence que, quelle que soit laposition des dents à l'avant de la partie amont, les dentsdes deux engrenages finissent par être en vis-à-vis.

A3.011.297 – B (A1) – D [14 59219]. – E 29 sep-tembre 2014. – JF 16 D 13/60 (2013.01), F 16 D 125/64, B 21 J 15/02. – KDISPOSITIF D'EMBRAYAGE AFRICTION, DISPOSITIF DE RIVETAGE DE BOULONSRIVETES SUR UN CARTER ET PROCEDE DE RIVE-TAGE DE BOULONS RIVETES SUR UN CARTER –P ( Inventeurs : SCHNEIDER MICHAEL ; REICHFREDERIC ; MAIER ALFONS ; GUTLE MARTIN). –ODemandeur: SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH& CO. KG, – R Mandata i re : REGIMBEAU . –FPriorité: DE, 01 octobre 2013, n° 102013219858.2.

M L'invention concerne un dispositif d'embrayage à fric-tion (100), en particulier pour une transmission d'un véhi-cule automobile à moteur à combustion interne,comportant un carter (102) avec au moins une ouverture,un dispositif de ressort et au moins un boulon riveté 104avec une partie de tige (128) de diamètre inférieur et unepartie renflée (106) de diamètre supérieur pour la fixationdu dispositif de ressort contre le carter (102), où le ou lesboulons rivetés (104) sont disposés par la partie de tige(128) dans l'ouverture ou les ouvertures, le ou les bou-lons rivetés (104) étant espacés du carter (102) par lapartie renflée (106).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 83

A3.011.298 – B (A1) – D [13 59469]. – E 01 octobre2013. – JF 16 D 13/64 (2013.01), F 16 D 3/14. –K DISPOSITIF DE DISQUE D'EMBRAYAGE –P (Inventeur: MARECHAL OLIVIER). – ODemandeur :VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –RMandataire: VALEO EMBRAYAGES Société par ac-tions simplifiée

M Un dispositif de disque d'embrayage (10) comporteun support rigide (14, 18) tournant autour d'un axe derotation (100) et un disque de friction (12) présentant unepartie radialement intérieure (32) de fixation au supportrigide (14, 18), une partie radialement extérieure (34) àlaquelle sont fixées des garnitures de friction (36), et unepartie intermédiaire flexible (38) reliant la partie intérieure(32) à la partie extérieure (34) et présentant deux faces(40) tournées axialement à l'opposé l'une de l'autre.Deux rondelles élastiques d'amortissement (42) sont dis-posées axialement de part et d'autre du disque de friction(12) et associées chacune à l'une des deux faces (40) dela partie intermédiaire du disque de friction. Ces ron-delles (42) présentent une partie radialement intérieure(44) de fixation au support rigide (14, 18), une partieradialement extérieure (46) d'appui venant en appui axialcontre la face associée (40) de la partie intermédiaireflexible du disque de friction, et une partie intermédiaireflexible précontrainte (48) assurant une pression decontact entre la partie d'appui (46) de la rondelle d'amor-tissement et la face associée (40).

A3.011.299 – B (A1) – D [14 59213]. – E 29 sep-tembre 2014. – JF 16 D 13/70 (2013.01), F 16 D 13/58. – K PLATEAU DE PRESSION POUR UN EM-BRAYAGE A FRICTION – P ( Inven teurs : VOORS-POELS LUDOVIC ; FOHRER THIERRY) . –ODemandeur: SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH& CO. KG, – R Mandata i re : REGIMBEAU . –F Pr io r i t é : DE, 30 sep tembre 2013 ,n° 102013219660.1.

M L'invention concerne un plateau de pression pour unembrayage à friction, en particulier pour l'accouplementd'un arbre de transmission d'un moteur automobile avecau moins un arbre d'entrée de transmission d'un engre-nage automobile, comportant un corps de pression (22)en fonte de fer présentant une surface de friction (21)destinée à être appliquée contre un disque d'embrayageet un corps de came (24) en acier présentant une camede pression (26) destinée à être appliquée contre un élé-ment d'actionnement (18), réalisé en particulier sousforme de rondelle-ressort, pour le déplacement du pla-teau de pression (20), et dans lequel le corps de came(24) présente un appendice de fixation (28) saillant pourle raccordement d'un ressort de rappel (32), afin de pla-cer le plateau de pression (20) dans une position initialedéfinie.

84 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.300 – B (A1) – D [14 59215]. – E 29 sep-tembre 2014. – JF 16 D 13/70 (2013.01), F 16 D 13/38, B 60 K 17/02. – KPLATEAU DE PRESSION IN-TERCALAIRE POUR UN EMBRAYAGE A FRICTION –P (Inventeurs : ROLL MARCEL; LANGANKI JENS). –ODemandeur: SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH& CO. KG, – R Mandata i re : REGIMBEAU . –F Pr io r i té : DE , 30 sep tembre 2013 ,n° 102013219664.4.

M L'invention concerne un plateau de pression interca-laire (1) pour un embrayage à friction (2), présentant unepremière surface de friction (3) et une deuxième surfacede friction (4), chacune des surfaces de friction (3, 4)étant prévue pour transmettre un couple par friction avecun disque de friction correspondant (5, 6), caractérisé ence que le plateau de pression intercalaire (1) est consti-tué d'au moins un élément annulaire en tôle.

A3.011.301 – B (A1) – D [13 59544]. – E 02 octobre2013. – JF 16 D 23/12 (2013.01), F 16 D 28/00, F 16 H25/20. – KACTIONNEUR POUR SYSTEME DE TRANS-MISSION – P ( Inven teur : MAUREL HERVE) . –ODemandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par ac-tions simplifiée, – R Mandata i re : VALEO EM-BRAYAGES Société par actions simplifiée

M Actionneur (3) pour système de transmission (4),comprenant:- un moteur électrique (12), comprenant un rotor (14) etun stator (15), le rotor (14) étant solidaire d'une surfaced'entraînement (16) et étant mobile autour d'un axe derotation (X),- une pluralité de rouleaux planétaires (17) présentantune surface (18) configurée pour coopérer avec la sur-face d'entraînement (16), de manière à être entraînés parladite surface (16) au moins en rotation autour dudit axe(X), et- une butée (20) pour le système de transmission (4),comprenant:- une surface entraînée (21), configurée pour coopéreravec la surface (18) des rouleaux planétaires (17), et- une surface d'appui (22), configurée pour appuyercontre le système de transmission (4), la surface d'appui(22) étant mobile par rapport à la surface entraînée (21).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 85

A3.011.302 – B (A1) – D [13 02253]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 16 F 15/02 (2013.01), B 64 C 27/82,B 64 D 35/00. – KDISPOSITIF D'AMORTISSEMENTPOUR UN ARBRE DE TRANSMISSION SUPERCRI-TIQUE – P (Inventeurs : NEVERS ROMAIN; AUBER-TIN LUDOVIC ; MARCHAND FRANCOIS) . –ODemandeur: EUROCOPTER Société par actions sim-plifiée, – RMandataire: GPI & ASSOCIES

M La présente invention concerne un dispositif d'amor-tissement (10) pour un arbre (1) en rotation autour d'unaxe de rotation parallèle à une direction (A). Ledit dispo-sitif d'amortissement (10) comporte un support (11), uneplaque (12), un plateau (13) et un moyen de serrage(15). Ledit support (11) est fixe et muni d'une premièreouverture (111), ladite plaque (12) étant munie d'uneseconde ouverture (121) et ledit plateau (13) étant munid'une troisième ouverture (131). Ledit arbre (1) traversesimultanément lesdites première, seconde et troisièmeouvertures (111,121,131) avec respectivement un pre-mier jeu radial, un second jeu radial et un troisième jeuradial, ledit troisième jeu radial étant inférieur auxdits pre-mier et second jeux radiaux. Ledit plateau (13) est mobilepar rapport audit support (11) dans un plan perpendicu-laire à ladite direction (A). ledit moyen de serrage (15)plaquant ladite plaque (12) contre ledit plateau (13) etledit plateau (13) contre ledit support (11).

A3.011.303 – B (A1) – D [13 59468]. – E 01 octobre2013. – JF 16 H 33/06 (2013.01), F 16 F 15/30, 15/20. – K DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UNCOUPLE MOTEUR – P ( Inventeurs : LELASSEUXXAVIER; FALCOZ MARC). – O Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M Le dispositif de transmission d'un couple moteur(200) comporte un élément d'entrée (202), un élément desortie (4) monté mobile à rotation, de manière coaxiale,avec l'élément d'entrée et des moyens de stockage et derestitution d'un couple (205) provenant de l'élémentd'entrée à destination de l'élément de sortie, ainsi quedes moyens formant capteur de couple (210,211) agen-cés de sorte à moduler les moyens de stockage et derestitution d'un couple en fonction d'un couple à fournir àl'élément de sortie.

86 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.304 – B (A1) – D [13 59351]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 16 H 55/18 (2013.01), F 16 H 57/12 , 1 /06 , 35 /16 , 63 /04 , G 05 D 3 /00 . –KDISPOSITIF DE TRANSMISSION DE MOUVEMENTSANS JEU A UN CAPTEUR DE POSITION ET DISPO-SITIF DE DETECTION DE POSITION CORRESPON-DANT – P (Inventeurs: TILLY BRUNO; RAVOUX NICO-LAS). – ODemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITESociété anonyme, – RMandataire : CABINET BOETT-CHER Société anonyme

M Dispositif de transmission (10) de mouvement à unélément denté (2) formant une entrée d'un capteur deposition (1), le dispositif de transmission comprenant unarbre de sortie (11), un premier secteur denté (12) lié enrotation à l'arbre de sortie et un deuxième secteur denté(22) monté coaxialement au premier secteur denté pourprésenter un débattement angulaire par rapport au pre-mier secteur denté, un organe de rappel monté entre lessecteurs dentés rappelant le deuxième secteur dentévers une position prédéterminée, caractérisé en ce quel'organe de rappel est agencé pour engendrer magnéti-quement une force tendant à déplacer le deuxième sec-teur denté vers la position prédéterminée.

A3.011.305 – B (A1) – D [13 59324]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 16 J 1/16 (2013.01), C 23 C 14/04. – KAXE DE PISTON – P ( Inven teurs : HENRYSANDRINE ; HEAU CHRISTOPHE ; PROST FA-BRICE). – ODemandeur : H.E.F. Société par actionssimplifiée, – RMandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

M Le dispositif présente un revêtement anti-grippagelimité à un secteur angulaire correspondant au moins àune zone frottante soumise à une pression de contactsuivant une direction préférentielle.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 87

A3.011.306 – B (A1) – D [13 59504]. – E 01 octobre2013. – JF 16 K 17/19 (2013.01), F 01 P 11/18. –KSOUPAPE, ENSEMBLE DE DEGAZAGE D'UN LI-QUIDE DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE DE DE-GAZAGE DU LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT –P (Inventeurs: IAFRATE SERGE; DUMAS PASCAL). –O Demandeur : ILLINOIS TOOL WORKS INC., –RMandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à res-ponsabilité limitée

M Soupape de circuit de refroidissement, adaptée pourêtre disposée dans un réservoir de dégazage destiné àrecevoir un fluide réfrigérant, en particulier un liquide derefroidissement pour le circuit de refroidissement d'unmoteur thermique, cette soupape comprenant au moinsun premier conduit (201) d'alimentation en fluide réfrigé-rant, un deuxième conduit d'aspiration d'air à l'intérieurde la soupape, un troisième conduit d'échappement dufluide réfrigérant et/ou d'air, en particulier d'échappementde liquide de refroidissement ou d'un gaz formé par lavaporisation de ce liquide de refroidissement, et unvolume de liaison (V20) qui est en communication avecun volume interne du réservoir de dégazage lorsque lasoupape est disposée dans le réservoir de dégazage. Lasoupape comprend une valve (100) d'ouverture sélec-tive, sous l'effet de la pression dans le volume de liaison(V20), d'un passage d'un flux entrant de fluide réfrigérantallant du ou des premiers conduits (201) vers le volumede liaison (V20).

A3.011.307 – B (A1) – D [13 59522]. – E 02 octobre2013. – JF 16 L 13/00 (2013.01), F 16 L 59/06. –KCONDUITE DE RACCORDEMENT, INSTALLATIONET PROCEDE UTILISANT UNE TELLE CONDUITE –P ( Inven teurs : FOURNEL JEAN-LUC ; NOVETTHIERRY). – ODemandeur: L'AIR LIQUIDE,SOCIETEANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –RMandataire: L'AIR LIQUIDE

M Conduite de raccordement fluidique comprenant uncorps s'étendant le long d'un axe longitudinal central (15,9, 16), la conduite (1) de raccordement étant munie dedeux tronçons (5, 6) d'extrémité, caractérisée en ce quela conduite (1) de raccordement comprend un boîtier (10)disposé entre les deux tronçons (5, 6) d'extrémité et com-muniquant fluidiquement avec les deux tronçons (5, 6), leboîtier (10) étant formé de deux platines (7, 8) distinctesdestinées à être assemblées l'une à l'autre, les deuxtronçons (5, 6) d'extrémité étant rigidement solidairesrespectivement des deux platines (7, 8) et en ce que lesdeux tronçons (5, 6) d'extrémité sont agencés de façontransversalement décalée par rapport à l'axe (9) longitu-dinal central du boîtier (1).

88 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.308 – B (A1) – D [13 59528]. – E 02 octobre2013. – JF 16 L 15/00 (2013.01), F 16 L 58/08, 58/18,C 23 C 18/50. – KELEMENT DE CONNEXION D'UNCOMPOSANT TUBULAIRE RECOUVERT D'UN DEPOTMETALLIQUE COMPOSITE – P (Inventeur : MILLETCECILE). – ODemandeur: VALLOUREC OIL AND GASFRANCE, – RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M L'invention concerne un élément de connexion pourun composant tubulaire, ledit élément de connexion étantrecouvert d'un revêtement comprenant une couche prin-cipale constituée d'un alliage de nickel-phosphore.L'invention concerne encore un composant tubulairecomprenant un ou plusieurs tels éléments de connexion,ainsi qu'un procédé d'obtention d'un tel élément deconnexion.

A3.011.309 – B (A1) – D [13 59529]. – E 02 octobre2013. – JF 16 L 15/00 (2013.01), F 16 L 58/08, 58/18,C 23 C 18/50. – KBUTEE POUR UN COMPOSANT TU-BULAIRE RECOUVERTE D'UN DEPOT METALLIQUECOMPOSITE – P (Inventeurs: MILLET CECILE; DAVIDDIDIER). – ODemandeur: VALLOUREC OIL AND GASFRANCE, – RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M L'invention concerne une butée pour un composanttubulaire, ladite butée étant recouverte d'un revêtementcomprenant une couche principale constituée d'unalliage choisi parmi les alliages de nickel-phosphore, lesalliages de cuivre-nickel et les alliages de nickel-Tungs-tène . L'invention concerne encore un composant tubu-laire comprenant une telle butée, ainsi qu'un procédéd'obtention d'une telle butée.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21S 89

A3.011.310 – B (A1) – D [13 59459]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 21 S 8/10 (2013.01), F 21 V 14/04,F 21 W 101/10. – KMODULE D'ECLAIRAGE ET/OU DESIGNALISATION AVEC PLUSIEURS SYSTEMES OP-TIQUES ROTATIFS – P (Inventeurs : PUENTE JEAN-CLAUDE ; GODBILLON VINCENT ; MEYRENAUDJEAN-LUC). – ODemandeur: VALEO VISION Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: VALEO VISIONSociété anonyme

M L'invention a trait à un module d'éclairage et/ou designalisation (8), notamment pour véhicule automobile,comprenant au moins une source lumineuse (14) et aumoins deux systèmes optiques (10, 10', 10'', 10''') dispo-sés sur un support rotatif (18) autour d'un axe de rotation(16) par rapport à la ou les sources lumineuses (14),aptes à coopérer avec les rayons émis par la ou lessources lumineuses en vue de former un faisceau lumi-neux, le support (18) étant apte à positionner de manièresélective chacun desdits systèmes (10, 10', 10'', 10''')optiquement en face de la ou des sources lumineuses(14). L'invention a trait également à un dispositif d'éclai-rage et/ou de signalisation (2) comprenant un ou plu-sieurs modules (8).

A3.011.311 – B (A1) – D [13 59332]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 21 V 13/10 (2013.01), F 21 S 8/10. – KDISPOSITIF D'ECLAIRAGE A DEUX FONC-TIONS D'ECLAIREMENT ASSUREES PAR UN MEMEGROUPE DE SOURCE(S) DE LUMIERE ET DES FUITESDE LUMIERE – P (Inventeurs: VIDEIRA FILIPE; CAR-ROUGET ALAIN; MOYNIER GILLES). – ODemandeur:PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M Un dispositif d'éclairage (D) comprend un premierécran (E1) muni d'une face arrière (FR1), au moins unréflecteur (Ri) propre à transférer des photons vers laface arrière (FR1) du premier écran (E1) pour qu'ils parti-cipent à une première fonction d'éclairement, une plaquede support (CE) munie d'au moins une source de lumière(SLi) propre à délivrer les photons et comportant uneextrémité avant (EV) se terminant à une distance choisiedu premier écran (E1) pour permettre une fuite de pho-tons ne participant pas à la première fonction d'éclaire-ment dans une zone (Z) située après le premier écran(E1) et devant elle (CE), et un second écran (E2) munid'une face arrière (FR2) placée devant la zone (Z) etpropre à être rétro-éclairée par des photons ayant fuidans la zone (Z) pour assurer une seconde fonctiond'éclairement.

90 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.312 – B (A1) – D [13 59333]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 21 V 13/10 (2013.01), F 21 S 8/10. – KDISPOSITIF D'ECLAIRAGE A DEUX FONC-TIONS D'ECLAIREMENT ASSUREES PAR UN MEMEGROUPE DE SOURCE(S) DE LUMIERE ASSOCIE ADES MOYENS DE GUIDAGE – P (Inventeurs: VIDEIRAFILIPE; CARROUGET ALAIN; MOYNIER GILLES). –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Un dispositif d'éclairage (D) comprend un premierécran (E1) muni d'une face arrière (FR1), au moins unréflecteur (Ri) propre à transférer des photons vers laface arrière (FR1) du premier écran (E1) pour qu'ils parti-cipent à une première fonction d'éclairement, au moinsune source de lumière (SLi) propre à délivrer les pho-tons, un second écran (E2) muni d'une face arrière(FR2), et des moyens de guidage (MG) propres à collec-ter une partie des photons et à guider ces derniers versla face arrière (FR2) du second écran (E2) pour qu'ilsparticipent à une seconde fonction d'éclairement.

A3.011.313 – B (A1) – D [13 59426]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 21 V 14/04 (2013.01), F 21 V 7/04,F 21 S 8/10. – KSYSTEME D'ECLAIRAGE ET/OU DESIGNALISATION LUMINEUSE POUR VEHICULE AU-TOMOBILE AVEC PLUSIEURS MODULES MULTI-FONCTION ROTATIFS – P (Inventeur : MEYRENAUDJEAN-LUC). – ODemandeur : VALEO VISION Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire : VALEO VISIONSociété anonyme

M L'invention a trait à un système d'éclairage et/ou designalisation (120), notamment pour véhicule automobile,comprenant une pluralité de modules optiques (102;202; 302) configurés pour produire des faisceaux secombinant dans une direction principale. Les modulesoptiques (102; 202; 302) comprennent chacun au moinsdeux systèmes optiques (104, 104', 104''; 204, 204',204''; 304, 304', 304'') disposés sur un support rotatif(116; 216; 316) de manière à pouvoir orienter demanière sélective chacun des systèmes optiques dans ladirection principale. Différentes fonctions d'éclairage oude signalisation comme notamment un feu de signalisa-tion diurne, un feu de croisement et un feu de routepeuvent ainsi être réalisé avec un seul système.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23B 91

A3.011.314 – B (A1) – D [13 02264]. – E 30 sep-tembre 2013. – JF 23 B 40/04 (2013.01), F 23 K 3/14,F 23 L 9/00. – KBRULEUR A COMBUSTIBLES SO-LIDES DU TYPE BIOMASSE – P (Inventeur : BINDEPHILIPPE). – O Demandeur : BINDE PHILIPPE, –RMandataire: BINDE PHILIPPE

M Dispositif de combustion à combustible solide tel quebiomasse comprenant un corps de chauffe (3) pourvu demoyens d'alimentation (5, 6, 12, 13) en combustiblesolide, de moyens d'admission d'air primaire en tant quecomburant (11, 11'), d'un moyen de stockage du com-bustible (1) et d'un moyen d'évacuation des gaz de com-bustion (4) Caractérisé en ce que le corps de chauffe estconstitué d'une chambre de combustion (8), ledit disposi-tif comprenant un moyen de guidage du combustible (5)entre le moyen de stockage (1) et la chambre de com-bustion (8), ledit moyen de guidage (5) comprenant unmoyen de déplacement (6) du moyen de stockage (1)vers la chambre de combustion (8) dudit combustible,ledit moyen de guidage (5) étant présent partiellement àl'intérieur du moyen de stockage (1) à une extrémitéd'entrée et jouxtant la face latérale intérieure la pluslongue de la chambre de combustion (8) sensiblementen son centre à son extrémité de sortie, des moyensd'admission d'air primaire intérieurs (11) sont situésselon une ligne horizontale sur la face latérale intérieurela plus longue de la chambre de combustion de part etd'autre de l'extrémité de sortie dudit moyen de guidage(5) et des moyens d'admission d'air primaire extérieurs(11') en vis-à-vis des moyens d'admission d'air primaireintérieurs (11) sont disposés en ligne sous le plan hori-zontal passant par la ligne desdits moyens d'admissiond'air primaire intérieurs, l'extrémité du moyen de déplace-

ment (6) situé au sein de la chambre de combustion au-delà de l'extrémité de sortie du moyen de guidage (5)comprend un moyen de décohésion des combustibles(13).

A3.011.315 – B (A1) – D [13 59467]. – E 01 octobre2013. – JF 23 J 11/00 (2013.01). – KPROCEDE DERENOVATION DE CONDUITS D'EVACUATION DECHAUDIERES – P (Inventeur : WUNSCH HORST). –ODemandeur: WUNSCH HORST, – R Mandata i re :BARDEHLE PAGENBERG

M Procédé de rénovation de conduits d'évacuation dechaudières (1), le conduit d'évacuation (1) comprenantun tuyau intérieur (20) et un conduit de cheminée (10), letuyau intérieur (30) étant raccordé à au moins un tuyaude raccordement à gaz d'échappement (32) et le tuyauextérieur (20) étant raccordé à au moins un tuyau de rac-cordement à air de combustion (22) qui entoure le tuyaude raccordement à gaz d'échappement (32), le procédécomprenant les étapes suivantes: (a) Introduction d'unoutil de coupe (40, 42) à l'intérieur du tuyau de raccorde-ment à air de combustion (22); (b) découpage du tuyaude raccordement à gaz d'échappement (32) du tuyauintérieur (30) moyennant l'outil de coupe (40, 42); (c)enlèvement du tuyau de raccordement à gaz d'échappe-ment (32) coupé, une ouverture (34) restant dans letuyau intérieur (30); et (d) insertion d'un tuyau à gazd'échappement en matière plastique (50, 52) par l'ouver-ture (34) dans le tuyau intérieur (30).

92 F23J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.316 – B (A1) – D [13 60035]. – E 15 octobre2013. – JF 23 J 11/00 (2013.01), B 23 D 23/00. –KPROCEDE DE RENOVATION DE CONDUITS D'EVA-CUATION DE CHAUDIERES – P (Inventeur: WUNSCHHORST). – O Demandeur : WUNSCH HORST, –R Mandata i re : BARDEHLE PAGENBERG . –FPriorité: FR, 01 octobre 2013, n° 1359467.

M Procédé de rénovation de conduits d'évacuation dechaudières (1), le conduit d'évacuation (1) comprenantun tuyau intérieur (20) et un conduit de cheminée (10), letuyau intérieur (30) étant raccordé à au moins un tuyaude raccordement à gaz d'échappement (32) et le tuyauextérieur (20) étant raccordé à au moins un tuyau de rac-cordement à air de combustion (22) qui entoure le tuyaude raccordement à gaz d'échappement (32), le procédécomprenant les étapes suivantes: (a) Introduction d'unoutil de coupe (40, 42) à l'intérieur du tuyau de raccorde-ment à air de combustion (22); (b) découpage du tuyaude raccordement à gaz d'échappement (32) du tuyauintérieur (30) moyennant l'outil de coupe (40, 42); (c)enlèvement du tuyau de raccordement à gaz d'échappe-ment (32) découpé, une ouverture (34) restant dans letuyau intérieur (30); et (d) insertion d'un tuyau à gazd'échappement en matière plastique (50, 52) par l'ouver-ture (34) dans le tuyau intérieur (30).

A3.011.317 – B (A1) – D [13 59503]. – E 01 octobre2013. – JF 23 R 3/04 (2013.01), F 23 R 3/28. –KCHAMBRE DE COMBUSTION POUR TURBOMA-CHINE A ADMISSION D'AIR HOMOGENE AU TRAVERSDE SYSTEMES D'INJECTION – P (Inventeurs : RUL-LAUD MATTHIEU, FRANCOIS ; LUNEL ROMAIN,NICOLAS ; NOEL THOMAS, OLIVIER, MARIE). –ODemandeur: SNECMA, – RMandataire: BREVALEXSociété à responsabilité limitée

M Chambre de combustion pour turbomachine, compre-nant une paroi de fond (18) annulaire pourvue de sys-tèmes d'injection (20) centrés chacun sur un axerespectif (24) et présentant chacun une extrémité amontformant une douille (26') destinée à recevoir une têted'un injecteur de carburant, et un carénage annulaire(40') recouvrant ladite paroi de fond (18) et comprenantdes orifices de passage d'injecteur (42) agencés respec-tivement en regard desdits systèmes d'injection (20),dans laquelle ledit carénage annulaire (40') comporte desorifices d'admission d'air séparés desdits orifices de pas-sage d'injecteur (42), et ladite douille (26') de chaquesystème d'injection traverse l'orifice de passage d'injec-teur (42) correspondant et comprend à son extrémitéamont une collerette (62) présentant une extrémité libre(64) éloignée dudit axe (24) du système d'injection parune première distance (dl) supérieure à une deuxièmedistance (d2) séparant un bord dudit orifice de passaged'injecteur et ledit axe.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 93

A3.011.318 – B (A1) – D [13 59516]. – E 01 octobre2013. – JF 23 R 3/28 (2013.01). – K INJECTEUR DECARBURANT DANS UNE TURBOMACHINE –P (Inventeurs: CHABAILLE CHRISTOPHE; LOVAL SE-BASTIEN). – O Demandeur : SNECMA, –RMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS Société par actions simplifiée

M Injecteur (10) de carburant, tel qu'un injecteur pourune chambre annulaire de combustion de turbomachine,comprenant une tête (16) aval comportant une sortiecentrale (22) et une sortie annulaire périphérique (24)entourant la sortie centrale (22), et un bras d'injecteur(12) en amont de la tête (16) comportant un canal central(18) et un canal annulaire (20) coaxiaux, caractérisé ence que le canal central (18) est en communication flui-dique avec la sortie périphérique (24) et le canal annu-laire (20) est en communication fluidique avec la sortiecentrale (22).

A3.011.319 – B (A1) – D [13 59334]. – E 27 sep-tembre 2013. – JF 24 J 2/26 (2013.01), F 24 J 2/50,E 04 B 2/00. – KBATIMENT INTEGRANT UN DISPO-SITIF DE REGULATION THERMIQUE, DISPOSITIF ETPROCEDE DE REGULATION ASSOCIES –P (Inventeurs : WURTZ ETIENNE; MOHAMAD IBRA-HIM). – ODemandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIEATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES; AS-SOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOP-PEMENT DE METHODES ET PROCESSUSINDUSTRIELS “ARMINES“, – RMandataire: NOVAIMO

M Le bâtiment comporte une surface (F1) ayant uneorientation adaptée pour recevoir des rayonnementssolaires et recouverte d'une couche externe (5) d'enduitisolant, ledit dispositif de régulation thermique compor-tant un premier conduit (9) de circulation d'un fluide calopor-teur, intégré dans ladite couche (5) d'enduit isolant de lasurface ayant une orientation adaptée pour recevoir desrayonnements solaires et adapté pour que le fluide circu-lant à l'intérieur dudit premier conduit (9) accumule de lachaleur produite par lesdits rayonnements solaires, un deuxième conduit (10) de circulation du fluide, cou-plé au premier conduit de circulation (9) et agencé pourrestituer vers l'intérieur du bâtiment de la chaleur préala-blement accumulée par le fluide, lorsque ledit fluide cir-cule à travers le deuxième conduit (10); une pompe pour faire circuler le fluide entre les premieret deuxième conduits.

94 F25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.320 – B (A1) – D [13 59525]. – E 02 octobre2013. – JF 25 J 3/06 (2013.01). – K PROCEDE ETAPPAREIL DE SEPARATION PAR DISTILLATIONCRYOGENIQUE D'UN MELANGE COMPOSE D'HY-DROGENE, DE MONOXYDE DE CARBONE ET DE ME-THANE – P (Inventeur : TEBBANI MUSTAPHA). –ODemandeur: L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYMEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE Soc ié té anonyme, –RMandataire: L'AIR LIQUIDE

M Dans un procédé de séparation par distillation cryo-génique d'un mélange d'hydrogène, de monoxyde decarbone et de méthane, le mélange (1) est refroidi et par-tiellement condensé, au moins une partie du liquideformé (15) est envoyé à une colonne d'épuisement (K1)pour produire un gaz de tête (21) enrichi en hydrogène etun liquide de cuve (19) appauvri en hydrogène, e liquideappauvri en hydrogène est divisé en une première et unedeuxième portions, la première portion (29) est envoyésous forme liquide à une colonne de séparation CO/ CH4(K2), la deuxième portion (27) est vaporisée et envoyéesous forme gazeuse à la colonne de séparation CO/CH4et on soutire un débit riche en méthane (41) en cuve dela colonne de séparation CO/CH4 et un débit riche enmonoxyde de carbone (43) de la tête de la colonne deséparation CO/CH4.

A3.011.321 – B (A1) – D [13 59349]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 01 B 5 /30 (2013 .01) . –KPROCEDE DE CONTROLE D'UN LOT DE MATIEREUTILISE POUR OBTENIR DES COUCHES DE FIBRESDESTINEES A LA FABRICATION D'UNE PIECE EN MA-TERIAU COMPOSITE – P (Inventeur: DE MATTIA DE-NIS). – ODemandeur: AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, – RMandataire: AQUINOV

M L'objet de l'invention est un procédé de contrôle d'unlot de matière utilisé pour obtenir des couches de fibres,caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes quiconsistent à:Prélever un échantillon (10) dans le lot de matière,Exercer un effort de traction sur l'échantillon (10),Chauffer l'échantillon (10) de manière à détendre lesfibres si l'échantillon (10) contient des contraintes,Après une durée déterminée, ne plus chauffer et ne plusexercer l'effort de traction sur l'échantillon (10),- mesurer un allongement résiduel de l'échantillon (10)qui correspond à une variation de longueur d'au moinsune partie de l'échantillon selon la direction de l'effort detraction, avant et après l'effort de traction,Considérer que le lot de matière n'est pas conforme sil'allongement résiduel dépasse un seuil donné.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01C 95

A3.011.322 – B (A1) – D [13 59551]. – E 02 octobre2013. – JG 01 C 11/02 (2013.01), G 01 S 19/24. –KSYSTEME ET PROCEDE POUR LE REGROUPE-MENT D'ACQUISITIONS – P ( Inven teurs : FL IPOANTOINE ; TYROU VERONIQUE ; THERET NICO-LAS). – ODemandeur: CENTRE NATIONAL D'ETUDESSPATIALES Etablissement public, – RMandataire : CA-BINET REGIMBEAU Société civile

M L'invention concerne un procédé pour la préparationou la construction d'un plan d'acquisitions de zones (2) àréaliser par un aéronef (1), à partir d'une liste d'acquisi-tions (3) étant chacune associée à une ou plusieursmailles (15) géographiques définissant la zone (2) àacquérir, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il com-prend les étapes selon lesquelles un processeur (5):- crée un ou plusieurs groupes (7) d'acquisitions danslesquels des acquisitions (3) sont regroupées en fonctiond'un ou plusieurs critères de proximité,- pour chaque groupe (7) d'acquisitions,o détermine pour chaque maille (15) géographique unemaille (18) rectangulaire représentant la projection de lamaille (15) géographique dans un repère bidimensionnel,o construit une pluralité de bandes (20) rectangulairescouvrant les mailles (18) rectangulaires, les bandes (20)étant choisies de sorte à minimiser la longueur totale desbandes (20),- déduit des bandes (20) rectangulaires de nouvellesmailles (15') géographiques,

A3.011.323 – B (A1) – D [13 59556]. – E 02 octobre2013. – JG 01 F 23/292 (2013.01), G 01 F 23/30. –KDISPOSITIF DE MESURE OPTIQUE ABSOLUE D'UNNIVEAU DE LIQUIDE DANS UN CONTENEUR –P ( Inven teur : MOREL-FATIO BRUNO). –ODemandeur: E. I. P., – RMandataire : CASALONGA& ASSOCIES

M Dispositif (1) de mesure optique absolue d'un niveaude liquide (L) dans un conteneur (C), comprenant un sup-port (2), un axe de guidage (3, 30) vertical, un flotteur (9)mobile apte à coulisser le long de l'axe de guidage (3, 30)selon le niveau du liquide (L), une source lumineuse (6)et un capteur photosensible (7) montés sur le support (2)et orientés vers le flotteur (9), au moins un bloc réfléchis-sant (11, 12, 110) monté sur le flotteur (9) de manière àparticiper à la déviation du faisceau émis par la sourcelumineuse (6) vers le capteur photosensible (7), et desmoyens de traitement (8) aptes à commander la sourcelumineuse (6) et à déterminer le niveau absolu de liquide(L) dans le conteneur (C) à partir de la modulation numé-rique du faisceau reçu.L'axe de guidage (3, 30) comprend une mire optique (13,130) disposée sur le trajet du faisceau lumineux entre lasource lumineuse (6) et le capteur photosensible (7).

96 G01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.324 – B (A1) – D [13 59373]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 01 G 19/08 (2013.01), B 60 P 5/00. – KDISPOSITIF DE DETECTION DE POSITION ACAPTEUR ROTATIF ET APPLICATION A UN DISPOSI-TIF DE DETECTION DE CHARGE DANS UN VEHICULEAUTOMOBILE – P ( Inventeur : MONTEIL CHRIS-TOPHE). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, – RMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M Le dispositif de détection de charge comprend uncapteur rotatif (1) fixé à un élément de caisse (2) d'unvéhicule automobile, le capteur rotatif ayant un axe (3)percé d'un alésage (9) dans lequel un levier (4) estmonté pour coulisser et est rappelé vers une longueureffective minimale par un ressort (10), le mouvement derétraction du levier (4) étant limité par une butée (12).

A3.011.325 – B (A1) – D [13 59335]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 01 J 3/45 (2013.01), G 01 J 3/02. – KMICRO-SPECTROMETRE A ONDES EVANES-CENTES – P (Inventeurs : ARNAUD LAURENT; HA-DJAR YASSINE ; RENAULT MIKAEL ; BRUYANTAURELIEN; BLAIZE SYLVAIN). – ODemandeur : UNI-VERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Etablisse-ment public, – RMandataire : NOVAGRAAF TECHNO-LOGIES

M L'invention concerne un micro-spectromètre parondes évanescentes comprenant:- un dioptre (D) séparant deux milieux transparents (M1,M2) ayant un indice de réfraction respectif,- un capteur optique (30) sensible à l'intensité lumineuse,disposé du côté du deuxième milieu,- un faisceau incident (F1) issu d'une source lumineusede spectre (L1; Ln) au moins en partie inconnu, et- un dispositif d'interférences (10; 11, F1_1, F1_2) duditfaisceau incident et de diffusion de l'onde évanescenteissue dudit faisceau incident (F1).Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend enoutre- une cartographie (40) comprenant un ensemble degrilles de données (41, 42, 43), correspondant à laréponse optique dudit capteur pour un ensemble de lon-gueurs d'onde données, et- un calculateur (50), configuré pour déterminer lespectre (Ψ) de la source lumineuse en fonction de laréponse dudit capteur et de la cartographie (40).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01J 97

A3.011.326 – B (A1) – D [13 02295]. – E 02 octobre2013. – JG 01 J 5/06 (2013.01), H 05 K 1/09. –KCIRCUIT IMPRIME FLEXIBLE A FAIBLE EMISSI-VITE – P ( Inventeurs : ROBERT DAVID ; ROYERYVES). – ODemandeur : SOCIETE FRANCAISE DEDETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Sociétépar actions simplifiée, – R Mandata i re : CABINETHECKE Société anonyme

M Le circuit imprimé flexible à faible émissivité com-prend des premier et second extrémités (48a, 48b), etune partie centrale flexible (50) s'étendant entre les pre-mière et seconde extrémités et comportant des pistesélectriquement conductrices (52), enrobées dans unmatériau polymère, pour relier électriquement les pre-mière et seconde extrémités. La partie centrale flexibleest couverte au moins en partie par un écran thermique(54) formé dans un matériau ayant une émissivité infé-rieure à celles du matériau polymère et des pistes électri-quement conductrices.

A3.011.327 – B (A1) – D [13 59475]. – E 01 octobre2013. – JG 01 M 17/00 (2013.01). – K DISPOSITIFD 'ESSAIS POUR VEHICULE A MOTEUR –P (Inventeurs: BION NICOLAS; OLEVIER SEBASTIEN;OLEVIER STEPHANE). – ODemandeur : V-MOTECHSociété par actions simplifiée, – RMandataire : CABI-NET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL

M Le dispositif d'essais (1) comprend une surface por-teuse pour le véhicule (80) et un banc d'essais (2) com-prenant des moyens configurés pour tester le véhicule(80). Le dispositif d'essais (1) comprend un châssis rou-tier (10), monté sur roues (11), et supportant le bancd'essais (2) ainsi qu'un plancher (9) définissant la surfaceporteuse, et une carrosserie (100) portée par le châssisroutier (10) pour conférer au dispositif d'essais (1) uncaractère fermé.

98 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.328 – B (A1) – D [13 59420]. – E 30 sep-tembre 2013. – J G 01 M 17 /06 (2013 .01) . –KEXCITATEUR POUR UN BANC DE TEST POUR CO-LONNES DE DIRECTION – P ( Inventeurs : BOCHERENE; SAGNET MICHEL; KOROSZ SEBASTIEN). –ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, – RMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M L'invention porte sur un dispositif et un procédéd'évaluation d'une colonne de direction moyennant undispositif électrodynamique d'excitation selon lequel lacolonne de direction est excitée en rotations alternéesavec l'un et/ou l'autre de deux niveaux d'excitation diffé-rents (A, B), le niveau inférieur (A) permettant d'évaluerles vibrations engendrées et le niveau supérieur (B) per-mettant d'évaluer le bruit engendré.

A3.011.329 – B (A1) – D [13 59421]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 01 M 17/06 (2013.01). – K BANCDE TEST POUR COLONNE DE DIRECTION –P (Inventeurs: BOCHE RENE; SAGNET MICHEL; KO-ROSZ SEBASTIEN). – ODemandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

M L'invention porte sur un banc de test pour caractériserune colonne de direction (1) en bruit et en raideur de tor-sion dynamique. Le banc de test comprend un supportrigide (2) adapté pour fixer la colonne de direction (1) àcaractériser dans la position géométrique dans laquelleelle sera montée dans un véhicule auquel la colonne dedirection (1) est destinée, des moyens électrodyna-miques (3) pour actionner la colonne de direction (1) enrotation par l'une (11) de deux extrémités opposées (11,12) de la colonne de direction (1), un volant d'inertie (4)destiné à être monté à l'autre (12) des deux extrémitésopposées (11, 12) de la colonne de direction (1), desmoyens (5) pour mesurer l'angle duquel la colonne dedirection (1) est actionnée en rotation par les moyensélectrodynamiques (3), des moyens (42, 43) pour mesu-rer l'angle duquel le volant d'inertie (4) est déplacé enrotation, un microphone (6) pour mesurer le bruit engen-dré par la colonne de direction (1) à caractériser.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 99

A3.011.330 – B (A1) – D [13 59374]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 01 N 24/08 (2013.01), C 09 K 8/58. – KPROCEDE DE PRESELECTION D'UN ADDITIFPOUR UNE COMPOSITION AQUEUSE AU MOYEND'UNE TECHNIQUE DE RESONANCE MAGNETIQUENUCLEAIRE – P (Inventeurs : ROBIN MICHEL ; BE-HOT JOELLE; NORRANT FRANCOISE; GAUTIERSERGE). – O Demandeur : IFP ENERGIES NOU-VELLES, – RMandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES

M L'invention concerne un procédé de présélection d'unadditif (ADD) pour une composition aqueuse (EAU) desti-née à être en contact avec un matériau poreux (MAT),dans lequel on détermine un facteur (P) représentantl'efficacité dudit additif au moyen de mesures du typeRMN (Résonance Magnétique Nucléaire).

A3.011.331 – B (A1) – D [13 59494]. – E 01 octobre2013. – JG 01 N 27/04 (2013.01). – K CAPTEUR AGAZ A COUCHE SENSIBLE CHAUFFEE –P (Inventeurs: AGUIR KHALIFA; BENDAHAN MARC;LA ITHIER MARTIN I V IRGIN IE, MARIE) . –ODemandeurs: UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE Eta-blissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE, – RMandatai re : OMNI-PAT Société anonyme

M L'invention est relative à un capteur à couche sen-sible chauffée, comprenant un substrat isolant (10) por-tant la couche sensible (12); deux électrodes de mesurecomplémentaires (E1, E2) sous la forme de deux pistesconductrices adjacentes agencées en contact électriqueavec la couche sensible (12); et un élément chauffant(14) sous la forme d'une piste résistive agencée sur lesubstrat pour pouvoir chauffer uniformément une zoneactive de la couche sensible. La piste résistive (14') com-prend au moins trois points d'alimentation régulièrementespacés sur la longueur de la piste résistive, et chaquepoint de rang pair est porté à un premier potentiel d'ali-mentation (0) et chaque point de rang impair est porté àun deuxième potentiel d'alimentation (Vh').

100 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.332 – B (A1) – D [13 59452]. – E 30 sep-tembre 2013. – J G 01 N 29 /04 (2013 .01) . –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE NONDESTRUCTIF D'UNE SOUDURE D'UNE PIECE DEREACTEUR NUCLEAIRE – P (Inventeurs : JAMBONMICHEL; CRAULAND JEAN MARC). – ODemandeur :AREVA NP, – RMandataire: CABINET CAMUS LEBKI-RI Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un dispositif et un procédé decontrôle non destructif d'une soudure (1) dans une piècepour réacteur nucléaire, la pièce comportant une surfaceextérieure (10), la soudure (1) comportant une premièrezone (z1) proche de la surface extérieure (10) et unedeuxième zone (z2) plus éloignée de la surface exté-rieure (10), le procédé utilisant:- Un premier capteur TOFD monoélément (4) pour son-der la première zone (z1) de la soudure (1);- Un capteur TOFD multiélément (5) pour sonder la deu-xième zone (z2) de la soudure (1).

A3.011.333 – B (A1) – D [13 59552]. – E 02 octobre2013. – JG 01 N 31/22 (2013.01), G 01 N 33/20. –KSYSTEME DE DETECTION ET DE QUANTIFICATIOND'UN ION DE METAL LOURD – P (Inventeurs : VER-GNAUD JULIEN ; GRANET ROBERT ; CHALEIXVINCENT; SOL VINCENT; GLOAGUEN VINCENT;DROGAT NICOLAS). – ODemandeurs : UNIVERSITEDE LIMOGES Etablissement public ; DROGAT NICO-LAS, – RMandataire: CABINET LAVOIX LYON Sociétéà responsabilité limitée

M L'invention concerne le domaine de la détection ou dela quantification de métaux lourds, en particulier d'ura-nium, présents dans des lieux naturels, dans des lieux depréparation ou dans des minerais.L'invention concerne un système de détection ou dequantification comprenant un indicateur coloré choisiparmi les pigments de type azo combiné à un agent decoloration et à un agent d'homogénéisation de la colora-tion.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01P 101

A3.011.334 – B (A1) – D [13 59336]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 01 P 15/02 (2013.01), G 01 V 1/16,G 05 D 99/00, H 05 H 7/00. – K CAPTEUR S IS-MIQUE – P (Inventeurs: DELEGLISE GUILLAUME; AL-LIBE JULIE; BALIK GAEL; BAUD JEAN-PHILIPPE). –O Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un capteur sismique (10) pourondes sismiques de fréquences comprises entre 0,05 Hzet 500 Hz comprenant une masse (14), au moins un élé-ment de suspension (16A, 16B) de la masse relié à uncorps de capteur (11) et un dispositif de mesure dudéplacement de la masse par rapport au corps de cap-teur, l'ensemble formé par la masse et l'élément de sus-pension ayant une fréquence de résonance compriseentre 5 Hz et 300 Hz.

A3.011.335 – B (A1) – D [13 59346]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 01 R 31 /08 (2013 .01) . –KPROCEDE DE DETECTION D'UN DEFAUT DECONTINUITE ELECTRIQUE DANS UN RESEAU DEBANDES DE METALLISATION ET DISPOSITIF POURSA MISE EN OEUVRE – P ( Inven teurs : KERNXAVIER; MOUILLE CEDRIC). – O Demandeur : AIR-BUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –RMandataire: AQUINOV

M L'objet de l'invention est un procédé de détection d'undéfaut de continuité électrique entre un premier et unsecond points d'un réseau de bandes de métallisation,caractérisé en ce que le procédé comprend les étapesqui consistent:- à déterminer à partir de la cartographie une longueur ouune durée d'un trajet le plus court entre le premier et lesecond points,- à émettre au premier point un signal dans le réseau,- à détecter au second point le signal émis,- à mesurer une durée entre l'émission et la détection dusignal,- connaissant la vitesse de propagation dudit signal dansles bandes de métallisation, à déterminer la présenced'au moins un défaut de continuité électrique si la dis-tance parcourue calculée à partir de la durée mesuréeest différente de la longueur du trajet le plus court déter-minée à partir de la cartographie ou si la durée mesuréeest différente de la durée pour parcourir le trajet le pluscourt déterminée à partir de la cartographie.L'invention a également pour objet un dispositif pour lamise en oeuvre du procédé.

102 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.336 – B (A1) – D [13 59428]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 01 R 31/36 (2013.01), H 01 M 10/42. – KPROCEDE DE SURVEILLANCE D'UNE BATTE-RIE LI-ION ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE POURSA MISE EN OEUVRE – P ( Inventeurs : KIRCHEVANINA; THIVEL PIERRE-XAVIER; GENIES SYLVIE ;AL IAS MELANIE ; HING SOTHUN ERIC) . –ODemandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES; UNIVER-SITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE ; INSTITUTPOLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement pu-blic, – RMandataire: NOVAIMO

M Procédé de détermination de l'état de santé d'unebatterie, utilisant un capteur de l'activité acoustique de labatterie, comprenant les étapes suivantes: détection d'aumoins un évènement acoustique par le capteur; détermi-nation de la valeur d'au moins un paramètre pour chaquesignal acoustique détecté au cours du cycle élémentaired'utilisation;- calcul, pour le cycle élémentaire d'utilisation, d'unevaleur de densité acoustique selon une fonction de calculde densité prenant en compte ledit au moins un para-mètre déterminé pour chacun des signaux acoustiquesdétecté au cours du cycle;- calcul d'une valeur d'état de santé correspondant àladite valeur de densité acoustique précédemment calcu-lée, à partir d'une relation fonctionnelle ou d'une base dedonnées prédéfinie et permettant de connaître l'état desanté pour une valeur donnée de densité acoustique.

A3.011.337 – B (A1) – D [13 59369]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 01 R 33/44 (2013.01), G 01 R 33/32. – KSYSTEME D'ANTENNE RADIOFREQUENCEFONDE SUR L'HYBRIDATION DE MODE POUR DISPO-SITIF DE RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE –P (Inventeurs: ABDEDDAIM MOHAMED REDHA; JOU-VAUD CAMILLE ; LARRAT BENOIT ; DEROSNYJULIEN ; TANTER MICKAEL ; FINK MATHIAS). –O Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES, – RMandataire: CA-BINET PLASSERAUD

M Système d'antenne radiofréquence comprenant aumoins un émetteur et/ou récepteur radiofréquence (4) etdes résonateurs (6) hybridés électromagnétiquemententre eux, couplés à l'émetteur et/ou récepteur radiofré-quence, isolés électriquement les uns des autres et del'émetteur et/ou récepteur radiofréquence (4).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 103

A3.011.338 – B (A1) – D [13 02250]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 01 S 7 /28 (2013 .01) . –KPROCEDE DE DESENTRELACEMENT NON SUPER-VISE PAR ENRICHISSEMENT N DIMENSIONS –P (Inventeurs: GRANDIN JEAN FRANCOIS; LEMOINEJEAN MARIE). – ODemandeur: THALES Société ano-nyme, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE So-ciété en nom collectif

M La présente invention concerne le domaine des sys-tèmes d'écoute. Elle a pour objet un procédé de désen-trelacement non supervisé de trains d'impulsionscomprenant au moins une étape d'enrichissement Ndimensions, N étant un entier supérieur à 1.

A3.011.339 – B (A1) – D [13 59541]. – E 02 octobre2013. – JG 01 S 19/24 (2013.01). – KPROCEDES ETSYSTEMES POUR LA CONSTRUCTION D'UN PLAND'ACQUISITIONS POUR SATELLITE – P ( Inventeur :FLIPO ANTOINE). – ODemandeur : CENTRE NATIO-NAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, –RMandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile

M L'invention concerne un procédé pour la constructiond'un plan (P) d'acquisitions de zones (2) à réaliser par unsatellite (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapesselon lesquelles un processeur (5), à partir d'un plan (P)ordonné d'acquisitions et d'une acquisition à insérer dansle plan:- sélectionne (E1) deux acquisitions pivot du plan (P)entre lesquelles l'acquisition doit être insérée, la positionde ces acquisitions pivot étant fixée;- regroupe (E2) les acquisitions situées entre les acquisi-tions pivot et l'acquisition à insérer, dans une pluralité desous-groupes (7);- détermine (E3) tous les ordonnancements possiblesdes sous-groupes par permutation des sous-groupes, laposition des acquisitions dans un sous-groupe (7) étantfixée;- sélectionne (E4) l'un des ordonnancements pour définirun nouveau plan (P) d'acquisitions comprenant l'acquisi-tion à insérer.

104 G01T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.340 – B (A1) – D [13 59513]. – E 01 octobre2013. – JG 01 T 1/29 (2013.01). – K SYSTEME DEMESURE DE LA RADIOACTIVITE DANS UN BRUIT DEFOND GAMMA – P (Inventeurs : COULON ROMAIN;MONTAGU THIERRY ; NORMAND STEPHANE ;SCHOEPF VINCENT). – ODemandeur : COMMISSA-RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES AL-TERNATIVES, – RMandataire : MARKS & CLERKFRANCE Société en nom collectif

M La présente invention concerne un procédé et un dis-positif de mesure par compensation de la radioactivitéalpha et/ou beta dans un bruit de fond gamma compre-nant une sonde de compensation comprenant un premiercapteur permettant la mesure de la radioactivité alpha et/ou beta et gamma (a,b,g) et un second capteur ne per-mettant pas la mesure de la radioactivité alpha et/ou betamais permettant la mesure de la radioactivité gamma (g);caractérisé en ce que les capteurs sont agencés defaçon à être exposées sensiblement au même bruit defond gamma; des biais de mesure étant associés àl'agencement géométrique des capteurs du fait de l'ani-sotropie du rayonnement gamma; le système de mesuredétermine la radioactivité alpha et/ou beta (a, b) par com-pensation, ladite compensation comprenant une sous-traction entre la mesure de radioactivité alpha et/ou betaet gamma (a,b,g) et la mesure gamma (g), ladite com-pensation minimisant les biais de mesure associés àl'agencement géométrique des capteurs. D'autres déve-loppements sont décrits pour améliorer la fiabilité desmesures de radioactivité.

A3.011.341 – B (A1) – D [13 59477]. – E 01 octobre2013. – JG 02 B 5/02 (2013.01), F 21 S 2/00, F 21 Y101/02. – KDIFFUSEUR OPTIQUE COMPORTANTUNE PORTION DIFFUSANTE FORMEE D'UNEMOUSSE COMPRENANT AU MOINS UN POLYMEREFLUORE – P (Inventeurs : FINE THOMAS; ZERAFATISAEID). – ODemandeur : ARKEMA FRANCE Sociétéanonyme, – RMandataire : ARKEMA FRANCE Sociétéanonyme

M La présente invention concerne un diffuseur optiqueprésentant une portion diffusante apte à être traverséepar le flux lumineux émis par une source lumineuseponctuelle, lorsque ledit diffuseur optique est monté surladite source lumineuse ponctuelle. Selon l'invention, demanière caractéristique, ladite portion diffusante est for-mée d'une mousse solide comprenant au moins un poly-mère fluoré.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02C 105

A3.011.342 – B (A1) – D [13 59463]. – E 01 octobre2013. – JG 02 C 1/04 (2013.01). – KLUNETTES DUTYPE CONSTITUEES PAR UNE DEMI-MONTURE ETASSOCIEES A UN FIL SOUPLE – P ( Inventeur : PA-NISSET CLAUDE). – ODemandeur : NOVEMBRE So-ciété à responsabilité limitée, – RMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société ano-nyme

M La présente invention se rapporte à des lunettes (1)comprenant deux branches latérales (2), chacune d'ellesétant reliée à une façade optique (3) par l'intermédiaired'un tenon (4) et d'une articulation (5), ladite façade (3)étant du type constituée par une demi-monture (6) for-mée par une barre (7) ou par deux arcades, reliées parun nez (8), et deux verres optiques ou solaires (9), cha-cun d'eux étant rainuré (10) sur le pourtour de leurchamp, pour coopérer d'une part avec une languette cor-respondante (12) réalisée sur le champ interne de labarre (7) ou des arcades, et d'autre part avec un filsouple de soutènement (11) s'inscrivant dans ladite rai-nure (10), dans la partie inférieure du verre (9) et étantrelié de part et d'autre de celui-ci à la barre (7) ou auxarcades constituant la demi-monture, côté nez (8) et côtétenon (4), par des moyens de fixation amovibles, carac-térisées en ce que ces moyens sont constitués, pour aumoins l'un des côtés, par une douille (13) comportant unalésage axial (14) dans lequel est introduite et immobili-sée l'extrémité (15) du fil souple (11), ladite douille (13)étant apte à s'insérer au montage et à être maintenuedans un logement correspondant (16) réalisé sur la demi-monture (6), côté nez (8) et/ou côté tenon (4), sans outil-lage.

A3.011.343 – B (A1) – D [13 59356]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 02 C 5/22 (2013.01), G 02 C 5/20,A 45 C 11/04. – K MONTURE DE LUNETTES –P (Inventeurs: BOVO PASCAL; LAMY QUIQUE SYL-VAIN). – ODemandeur: CODE ADN Société par actionssimplifiée, – RMandataire: REGIMBEAU

M La présente invention concerne une monture delunettes comprenant une face (1) pour recevoir desverres et deux branches (2a, 2b) articulées sur deuxtenons (1a, 1b) de la face par une charnière (3), caracté-risée en ce que chaque charnière (3) comprend:- une première partie comprenant deux charnons (300)coaxiaux,- une seconde partie comprenant trois charnons (310,320), deux premiers charnons (310) étant coaxiaux et letroisième charnon (320) présentant un axe parallèle à etnon confondu avec l'axe des deux premiers charnons(310),- une goupille (33) insérée dans les charnons respectifsde la première et de la seconde partie de la charnière, letroisième charnon (320) de la seconde partie de la char-nière exerçant un effort de friction sur la goupille (33).L'invention concerne également une paire de lunettescomprenant ladite monture, et un ensemble comprenantladite paire de lunettes et un étui adapté pour la ranger.

106 G02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.344 – B (A1) – D [13 59482]. – E 01 octobre2013. – JG 02 C 5/22 (2013.01), G 02 C 5/14, F 16 C11/04. – KMONTURE DE LUNETTES DONT LESBRANCHES SONT RELIEES AU TENON PAR UN AXED'ARTICULATION FORME PAR UNE DOUILLE A VIS –P (Inventeur: PIRINOLI WALTER). – O Demandeur :JRL Société à responsabilité limitée, – R Mandata i re :CABINET HERRBURGER

M Monture dont le tenon (20) est relié à une patte d'arti-culation (40) de la branche (50) par un pivot (30) formépar une vis à douille (31, 32) engagée dans deux boucles(23, 24) formées par l'extrémité du tenon (20). Une lan-guette élastique (25) dans l'intervalle entre les deuxbandes latérales (23, 24) couvre l'axe et le pivot (30) defaçon à tenir le bloc-palier (41) en position d'ouverture ouen position repliée de la branche (50) en venant en appuicontre les surfaces (412, 414).

A3.011.345 – B (A1) – D [13 59492]. – E 01 octobre2013. – JG 02 C 5/22 (2013.01), G 02 C 5/14. –KMONTURE DE LUNETTES A BRANCHES ARTI-CULEES – P ( Inven teur : WONG MORRIS) . –ODemandeur: JRL Société à responsabilité limitée, –RMandataire: CABINET HERRBURGER

M Monture de lunettes à branches articulées (50)reliées à la façade (10) par des articulations au niveau dutenon (20). Le tenon plat (20) a une fenêtre d'articulation(21) bordée par une butée d'ouverture (22) et terminéepar une extrémité recevant le pivot (30) en forme debobineau à gorge circulaire (31) constituant l'axe d'articu-lation. L'articulation comprend une patte (40) fixée àl'extrémité de la branche (50) et ayant une boucle arron-die (41) venant envelopper la gorge (31) du pivot (30) enpassant par la fenêtre d'articulation (21) pour se refer-mer en étant tenue par un moyen de verrouillage (44), etl'ensemble ainsi assemblé est glissé dans le logement dela branche (50) pour être bloqué à l'ouverture.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02F 107

A3.011.346 – B (A1) – D [13 59558]. – E 02 octobre2013. – JG 02 F 1/025 (2013.01). – KDEPHASEURELECTRO-OPTIQUE A CAPACITE D'OXYDE –P (Inventeurs: MANOUVRIER JEAN-ROBERT; BOEUFFREDERIC). – ODemandeurs : STMICROELECTRO-NICS SA Société anonyme; STMICROELECTRONICS(CROLLES 2) SAS, – RMandataire: OMNIPAT Sociétéanonyme

M L'invention est relative à un déphaseur électro-optique configuré pour être disposé dans un guided'onde optique (12), comprenant une nervure (WG) enmatériau semi-conducteur, agencée dans le prolonge-ment du guide d'onde; une structure de commande confi-gurée pour modifier la concentration de charges dans lanervure en fonction d'une tension de commande (VC)appliquée entre des première et deuxième bornes decommande (A, C) du déphaseur. La structure de com-mande comprend une couche conductrice (18-1) cou-vrant une partie de la nervure et reliée électriquement àune première des bornes de commande (C); et unecouche d'isolant (20) agencée pour isoler la coucheconductrice électriquement de la nervure.

A3.011.347 – B (A1) – D [13 59398]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 03 F 7/20 (2013.01), G 03 F 7/12,5/24, G 11 B 7/00. – K PROCEDE D'INSCRIPTIOND'UNE IMAGE ET SUPPORT ASSOCIE. –P ( Inven teur : MARTINEZ CHRISTOPHE) . –ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –RMandataire: BREVALEX

M L'invention concerne un procédé d'inscription d'uneimage source, dans lequel on réalise sous la forme d'unematrice de motifs élémentaires, une reproduction del'image source.Le procédé comprend les étapes suivantes:- dépôt (401) sur un premier substrat (41) d'une premièrecouche opaque (42); - gravure (402) de la première couche opaque (42), defaçon à former une matrice de premières cellules (440)présentant chacune un parmi plusieurs premiers motifsprédéterminés;- dépôt d'au moins une deuxième couche opaque (45); et - gravure de la deuxième couche opaque (45), de façon àformer une matrice de deuxièmes cellules (470) présen-tant chacune un parmi plusieurs deuxièmes motifs prédé-terminés, les motifs élémentaires étant définis par lasuperposition d'un deuxième motif et d'un premier motif.L'invention concerne également un support d'imageobtenu à l'aide d'un tel procédé.

108 G04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.348 – B (A3) – D [14 58948]. – E 23 sep-tembre 2014. – JG 04 B 19/06 (2013.01), G 04 B 37/22. – K MONTRE A CADRAN RECYCLE. –P (Inventeur: RODRIGUEZ MOLES JUAN CARLOS). –ODemandeur : RODRIGUEZ MOLES JUAN CAR-LOS, – RMandataire: IXAS CONSEIL . – F Pr io r i té :ES, 27 septembre 2013, n° 201331114.

M Montre à cadran recyclé, en particulier montre-brace-let, de poche, pendentif ou similaire, qui étant du typecomprenant un cadran (2) couplé à un mécanisme (3)duquel émerge un axe (4) qui le traverse et déplace lesaiguilles (5) tournant sur celui-ci, caractérisée en ce quece cadran (2) est composé d'une pièce recyclée, forméeà partir d'une capsule pressée et d'au moins un trou (6)pour le passage d'un axe (4) qui déplace les aiguilles (5).

A3.011.349 – B (A1) – D [13 02290]. – E 30 sep-tembre 2013. – J G 05 B 99 /00 (2013 .01) . –KPROCEDE DE TRAITEMENT ASSISTE PAR ORDI-NATEUR, DE FONGICIDES MULTI-COMPOSANT LI-QUIDES OU SEMI-LIQUIDES, SUR FRUITS ETLEGUMES ET AUTRES PRODUIT AGROALIMEN-TAIRES – P ( Inven teur : CABON ALAIN) . –ODemandeur: CABON ALAIN, – RMandataire : CA-BON ALAIN

M Procédé de traitement de fongicides liquides ou semi-liquides sur fruits et légumes et autres produits agro-ali-mentaires, en continu, assisté par ordinateur, mettant enoeuvre un codeur et un capteur d'impulsions (1) des cap-teurs de pesage (5), des cartes d'entrées automate (2) et(6) associées à un automate à écran tactile (3) dont lescartes de sorties (4) et (7) transmettent les consignes derégulations aux pompes (8). L'enregistrement de tous lesparamètres est récupérable sur clé type USB ou surimprimante. Le procédé trouve des applications indus-trielles dans le traitement en continu de fruits et légumes.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05G 109

A3.011.350 – B (A1) – D [13 59361]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 05 G 1/32 (2013.01), G 05 G 1/323, 1/50, B 60 T 7/06. – KENSEMBLE DE PEDALED'UN VEHICULE AUTOMOBILE – P (Inventeurs: CRE-TEL BRUNO ; PEROTIN CYRIL ; CARRASCOYOANN). – ODemandeur : PEUGEOT CITROEN AU-TOMOBILES SA Société anonyme, – R Mandata i re :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme

M Cet ensemble (10) de pédale d'un véhicule automo-bile comporte une pédale (15), un support (104), unconnecteur électrique (106, 107), un faisceau électrique(108) solidaire de ce connecteur (106, 107). Cetensemble (10) comporte en outre une âme de pédalecomportant une partie supérieure d'âme (101a), une par-tie inférieure d'âme (101b) et une zone de faiblesse (111)entre ces parties supérieure (101a) et inférieure (101b)d'âme, cette partie inférieure d'âme (101b) étant solidairedu connecteur (106, 107).

A3.011.351 – B (A1) – D [13 59488]. – E 01 octobre2013. – JG 06 F 1/16 (2013.01), G 06 F 3/00. –KACCESSOIRE POUR APPAREIL MOBILE COMPOR-TANT DES MOYENS DE COMMUNICATION PAR SI-GNAUX LUMINEUX DE TYPE LI-FI – P ( Inventeurs :TOPSU SUAT; MAYER CEDRIC). – O Demandeur :OLEDCOMM Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire : CABINET BOETTCHER Société ano-nyme

M L'invention a pour objet un équipement (1) pour appa-reil mobile, cet équipement comprenant des moyensd'émission-réception Li-Fi (9, 10) reliés à un connecteurmâle jack (12) destiné à être engagé dans un connecteurfemelle jack de l'appareil mobile, cet équipement com-portant une coque protectrice portant le connecteur jackmâle (12) et les moyens d'émission-réception Li-Fi (9,10). La coque est conformée pour pouvoir conjointementengager la prise jack mâle (12) dans la prise jack femelleet s'encliqueter sur l'appareil mobile de manière à formeravec cet appareil mobile un tout.

110 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.352 – B (A1) – D [13 59415]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 06 F 3/0484 (2013.01), G 06 F 3/16. – KDISPOSITIF ELECTRONIQUE A COMMANDESVOCALES, POUR L 'AFFICHAGE D' IMAGES –P ( Inventeurs : DESNOUES BENOIT ; MOREAUPHILIPPE; BEZAT MARIE CELINE). – O Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, – RMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme

M Un dispositif électronique (IH) comprend i) un écran(EC) propre à afficher des images, ii) des moyens d'asso-ciation (MA) agencés pour associer à une image lkdevant être affichée une subdivision en N zones Zk,n dif-férentiables par des désignations différentes, iii) desmoyens d'enregistrement (ME) propres à enregistrer desmots émis dans le voisinage de l'écran (EC), et iv) desmoyens de traitement (MT) agencés pour déclencher laréalisation d'une fonction basique sur au moins une zoneZk,n d'une image lk affichée pour provoquer une modifica-tion de l'affichage, en cas d'identité entre les mots enre-gistrés et des mots choisis, stockés et représentatifs dedésignations de zones Zk,n et de fonctions basiques pou-vant être réalisées sur une partie au moins d'une image lkaffichée.

A3.011.353 – B (A1) – D [13 59363]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 06 F 3/16 (2013.01), G 10 L 15/22. – KPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENTDE LA PAROLE D'UN UTILISATEUR – P (Inventeurs :BEZAT MARIE CELINE; TACCORI DUVERGEY CE-LINE). – ODemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, – RMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé de traitement de laparole d'un utilisateur comportant des étapes de:- Réception (21), par l'intermédiaire d'un microphone, dela parole de l'utilisateur,- Application (22) d'une fonction de reconnaissancevocale sur la parole reçue,- Commander (23) l'affichage d'une séquence de motsreconnus,caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de:- Création (24) de zones sélectionnables associées à desmots reconnus,- Réception (25), par l'intermédiaire de moyens de sélec-tion, d'un signal de sélection correspondant à au moinsune zone sélectionnable,- Réception (26) par l'intermédiaire du microphone d'unecommande de correction,- Modification (27) de la séquence de mots reconnus enfonction du signal de sélection et de la commande decorrection,- Affichage (28) de la séquence de mots reconnus corri-gée.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 111

A3.011.354 – B (A1) – D [13 59473]. – E 01 octobre2013. – JG 06 F 9/44 (2013.01), G 06 F 21/52. –KPROCEDE D'EXECUTION PAR UN MICROPROCES-SEUR D'UN CODE BINAIRE POLYMORPHIQUE D'UNEFONCTION PREDETERMINEE – P (Inventeur : COU-ROUSSE DAMIEN). – ODemandeur: COMMISSARIATA L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTER-NATIVES Etablissement public, – RMandataire : BRE-VINNOV

M L'invention concerne un procédé d'exécution (80) parun microprocesseur d'un code binaire polymorphiqued'une fonction prédéterminée, comportant: l'acquisition (90) du code, ce code comportant un géné-rateur de code apte à générer, lorsqu'il est exécuté par lemicroprocesseur, un ensemble d'instructions cibles réali-sant ladite fonction prédéterminée lorsqu'il est lui-mêmeexécuté par le microprocesseur, le générateur incorpo-rant une pluralité de variantes de codage de la fonctionprédéterminée; l'acquisition (92) d'un aléa numérique; le choix (94) d'une variante de codage à exécuter, enfonction de l'aléa numérique acquis; la génération (96) de l'ensemble d'instructions cibles; l'exécution (100) de l'ensemble d'instructions cibles parle microprocesseur.Le choix de la variante de codage à exécuter est systé-matiquement réalisé uniquement entre les différentesvariantes de codage de la même fonction prédéterminée.

A3.011.355 – B (A1) – D [13 59501]. – E 01 octobre2013. – JG 06 F 15/17 (2013.01), G 06 F 13/00. –KDOUBLE DEPORT DE TRAITEMENT VERS DISPO-SITIFS DE TRAITEMENT SUPPLEMENTAIRE ET CEN-TRAL – P (Inventeurs : JEAUGEY SYLVAIN ; ME-NYHART ZOLTAN ; TEMPORELLI FREDERIC). –ODemandeur: BULL Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS

M L'invention concerne un système de traitement dedonnées (DTS), comportant un dispositif matériel central(CPU) et un dispositif matériel supplémentaire (HW), leditdispositif matériel central (CPU) étant adapté pour exé-cuter une tâche par un fil de traitement (TM), et pourdéclencher le déport de l'exécution d'une première partie(P1a, P1b, P2) de ladite tâche vers ledit dispositif maté-riel supplémentaire (HW); et dans lequel ledit dispositifmatériel supplémentaire est adapté pour faire appel àdes fonctionnalités dudit dispositif matériel central (CPU),déclenché par ladite première partie, et ledit dispositifmatériel central (CPU) fait exécuter une seconde partie(P2) de ladite tâche formant sous-partie de ladite pre-mière partie par un fil de traitement de service (Ts).

112 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.356 – B (A1) – D [13 02263]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 06 F 17/30 (2013.01), G 06 F 9/06. – KDISPOSITIF ET PROCEDE DE RENDU MULTI-MEDIA – P ( Inven teurs : GERARD GREGOIRE ;SCHONFELD JEROME; LAURE SYLVAIN; PASQUIERBENOIT). – ODemandeur: FIVEFIVE, – RMandataire :FIVEFIVE

M La présente invention a pour objet un procédé multi-média (100), pour générer un effet lumineux combiné àun effet sonore à l'aide d'un moyen de rendu (2) lumineuxet sonore et d'une console (1) de pilotage dudit moyen derendu (2), procédé comprenant une étape consistantessentiellement à envoyer (101) des données de pilotagemultimédia depuis la console (1) jusqu'au moyen derendu (2), à savoir des données pour rendu sonore et/oudes données pour rendu lumineux.Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend uneétape consistant à récupérer (102), dans la console (1),des données pour le pilotage du moyen de rendu (2), etce depuis un serveur (3) distant avec lequel laditeconsole (1) communique.L'invention a aussi pour objet un dispositif mettant enoeuvre ce procédé.

A3.011.357 – B (A1) – D [13 02281]. – E 01 octobre2013. – JG 06 F 17/30 (2013.01). – K MOTEURCONTEXTUEL DE RECOMMANDATION POUR APPLI-CATION MOBILE – P (Inventeurs : JARRY PASCALANDRE OCTAVE; JARRY FABRICE GABRIEL RAY-MOND). – ODemandeur : NOMALYS Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire: NOMALYS Société paractions simplifiée

M La présente invention concerne un moteur (1) contex-tuel et auto-apprenant par sérendipité qui gère le risquede dérangement de l'utilisateur (2).L'utilisateur (2) n'est pas dérangé par des propositionsinopportunes liées au moteur de sérendipité (3) grâce àl'intégration d'une gestion de risques (10) et à la gestiondes péremptions des centres d'intérêt (5) en plus d'unmoteur contextuel classique (6).L'invention est particulièrement destinée à permettre lerenforcement de l'apprentissage par sérendipité dans unmoteur contextuel auto-apprenant de sélection et de pré-sentation de données sur terminal de communicationmobile.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 113

A3.011.358 – B (A1) – D [13 59323]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 06 F 17 /30 (2013 .01) . –KPROCEDE POUR L'IMPRESSION, NOTAMMENT ENPETITE SERIE. – P (Inventeur : VIE CHRISTIAN). –ODemandeur : ORSERY Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: CABINET MOUTARD

M L'invention se rapporte à un procédé de fabricationd'un livre (18) en un ou plusieurs exemplaires, surrequête d'un opérateur à partir d'au moins un fichiernumérique d'origine accessible via un serveur (6), ce pro-cédé comprenant la fourniture d'une machine d'impres-sion (10) et l'acquisition de la requête, la requêtecomprenant notamment des paramètres de personnali-sation du livre (12) ainsi fabriqué.Un tel procédé est particulièrement adapté à l'impressionde documents reliés, notamment de livres, à l'unité ou enpetite série, et, notamment à l'autoédition.

A3.011.359 – B (A1) – D [13 59566]. – E 02 octobre2013. – JG 06 F 21/12 (2013.01), G 06 F 12/14. –KPROCEDE DE SECURISATION D'UN TERMINAL –P (Inventeur: OLIER DENIS). – O Demandeur : TIMEREVERSAL COMMUNICATIONS, – RMandataire : CA-BINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un procédé (METH) de sécuri-sation d'un terminal, caractérisé en ce qu'il comporte:Suite à un verrouillage (LK) du terminal, pour chaqueprocessus (PR) d'une liste (LI_PR) de processus exécu-tés par le terminal: rendre inéligible à l'exécution ledit processus (PR); protéger (MEM_ENC; DESC_CLZ) ressources (MEM;DESC) allouées audit processus (PR).

114 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.360 – B (A1) – D [13 59347]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 06 F 21 /36 (2013 .01) . –KPROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN UTILISA-TEUR MUNI D'UN PREMIER DISPOSITIF AUPRES D'UNDEUXIEME DISPOSITIF – P (Inventeurs: WARY JEAN-PHILIPPE; MATHIAS CHRISTOPHE; LORANT GUI-REC). – ODemandeur: ORANGE Société anonyme, –RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé d'authentificationd'un utilisateur (10) équipé d'un premier dispositif (11)par un deuxième dispositif (12), une association dudit uti-lisateur avec une liste d'éléments d'authentification étantconnue au niveau du deuxième dispositif et au niveau del'utilisateur, comprenant les étapes suivantes:- envoi (E1) au premier dispositif d'un contenu multimé-dia,-réception (E4) du premier dispositif d'informations delocalisation relatives à des zones du contenu multimédiasélectionnées par l'utilisateur sur le premier dispositif,lesdites zones représentant les éléments d'authentifica-tion,- détermination (E5), à partir du contenu multimédia etdes informations de localisation reçues, de listes d'élé-ments descriptifs courants associées respectivement àune zone sélectionnée,-comparaison (E6) de la liste des éléments d'authentifica-tion associée à l'utilisateur avec les listes des élémentsdescriptifs courants, l'authentification étant réussielorsque chaque élément d'authentification de la liste deséléments d'authentification est compris dans au moinsune des listes des éléments descriptifs courants.

A3.011.361 – B (A1) – D [13 59567]. – E 02 octobre2013. – JG 06 F 21/50 (2013.01), G 06 F 12/14. –KTERMINAL SECURISE ET PROCEDE DE PROTEC-TION D'ACCES A UN TEL TERMINAL – P (Inventeurs:THUILLIER CYRIL; OLIER DENIS). – O Demandeur :T IME REVERSAL COMMUNICATIONS, –RMandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société àresponsabilité limitée

M L'invention concerne un terminal (MT) comportant unespace de stockage à mémoire flash (FM) divisé en parti-tions (Px), notamment une partition système (SP) com-portant des applications (APP), caractérisée en ce que lapartition système (SP) est montée via un système defichiers (FS) qui exclut l'écriture.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 115

A3.011.362 – B (A1) – D [13 59568]. – E 02 octobre2013. – JG 06 F 21/85 (2013.01). – KPROCEDE DEPROTECTION D 'UN CONNECTEUR USB –P (Inventeurs : BONDOUX CATHERINE; LE BARTZJEAN-LUC). – ODemandeur: TIME REVERSAL COM-MUNICATIONS, – RMandataire: CABINET CAMUS LE-BKIRI Société à responsabilité limitée

M Procédé de connexion sécurisée d'un premier dispo-sitif à un deuxième dispositif via une connexion USB,chaque dispositif comportant un connecteur USB carac-térisé en ce que le procédé comporte les étapes sui-vantes, mise en oeuvre par le premier dispositif:Détection de la connexion du deuxième dispositif,Verrouillage du premier dispositif,Inhibition de l'étape de négociation USB avant la stimula-tion électrique selon la norme USB.

A3.011.363 – B (A1) – D [13 02294]. – E 02 octobre2013. – JG 06 N 3/06 (2013.01), B 82 Y 15/00. –KCIRCUIT NEUROMIMETRIQUE ET PROCEDE DE FA-BRICATION – P (Inventeurs : BONDAVALLI PAOLO;GROLLIER JULIE; NGUYEN VAN DAU FREDERIC). –O Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M Ce circuit (40) comporte un réseau aléatoire (30),ledit réseau aléatoire comportant: des noeuds, chaquenoeud étant constitué par un plot formant contact élec-trique portée sur une face d'un substrat (10); et des liensentre noeuds, chaque lien étant constitué par au moinsun objet nanométrique unidimensionnel à résistancevariable et non-volatile (18) présentant une résistanceconfigurée suite a l'application d'un stimulus adapté entreau moins une paire de plots connectés par ledit lien.

116 G06Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.364 – B (A1) – D [13 59329]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 06 Q 10/10 (2013.01), H 04 L 12/58. – KDISPOSITIF ET PROCEDE D'INFORMATIOND'UN UTILISATEUR DE LA PRESENCE DE MESSAGESDE COMPTES RECUS – P ( Inven teurs : P ITOUXJACQUES; DURET PIERRICK). – ODemandeur : CGI-GAA, – RMandataire : CABINET HARLE ET PHELIPSociété anonyme

M La présente invention concerne un dispositif d'infor-mation d'un utilisateur de la présence de messagesreçus par une pluralité de comptes de messagerie élec-tronique. Il comprend- un écran;- un module de saisie d'au moins un identifiant, ladite plu-ralité de comptes étant associée à l'identifiant; et- un module d'affichage conçu pour afficher sur l'écranune pluralité d'icônes (45) représentatives chacune d'uncompte de ladite pluralité et d'une indication (44) dunombre de messages reçus par ce compte de message-rie électronique.

A3.011.365 – B (A1) – D [13 59521]. – E 01 octobre2013. – JG 06 Q 20/00 (2013.01), G 06 Q 30/00. –KSYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNETRANSACTION BANCAIRE – P (Inventeur: BUISSONGILLES). – O Demandeur : BUISSON GILLES, –RMandataire: CABINET HAUTIER

M L'invention porte sur un système de traitement d'unetransaction bancaire, comprenant une carte de paiementassociée à au moins un identifiant ID-FC associé à unpremier compte bancaire CBD et associée à un deu-xième compte bancaire CBC; le deuxième compte ban-caire CBC pouvant être considéré comme un comptebancaire adossé au premier compte bancaire CBD; unebase de données est configurée pour stocker à la foisl'identifiant ID-CBD et à la fois l'identifiant ID-CBC demanière associée à l'identifiant ID-FC de la carte depaiement; lorsque la transaction bancaire est effectuée,le montant de paiement étant débité sur le premiercompte bancaire CBD; et un montant épargné étantdéfini, de préférence calculé en fonction des donnéesconcernant la transaction bancaire, puis étant crédité surle deuxième compte bancaire CBC; l'invention proposantainsi un système permettant, lors d'un traitement d'unetransaction bancaire effectuée par un porteur d'une cartede paiement pour un achat d'une marchandise, non seu-lement de débiter un compte bancaire d'un montant depaiement, mais aussi de créditer directement un autrecompte bancaire d'un montant épargné calculé en fonc-tion d'au moins des données associées à la carte depaiement et des informations concernant la transactionbancaire.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 117

A3.011.366 – B (A1) – D [13 59350]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 06 Q 20 /36 (2013 .01) . –KMETHODE DE TRAITEMENT DE DONNEES TRAN-SACTIONNELLES, TERMINAL, SERVEUR ET PRO-GRAMMES D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS. –P (Inventeur: DUCROHET VINCENT). – ODemandeur:COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGE-NIERIE “INGENICO“, – RMandataire : CABINET PA-TRICE VIDON

M L'invention se rapporte à une méthode de traitementde données transactionnelles, par l'intermédiaire d'un ter-minal de paiement.Selon l'invention, une telle méthode de traitementcomprend: une étape de capture (10), à partir d'un sup-port préexistant (FR), d'au moins une donnée représen-tative d'une facture à régler (DRAGR), dite donnéeconsolidée;- une étape de formatage (20) de la donnée consolidée,par une application d'encaissement dudit terminal depaiement, délivrant une facture numérique (FactN);- une étape d'affichage (30), par ladite applicationd'encaissement, de ladite facture numérique (FactN);- au moins une étape de transmission (40), à une appli-cation de paiement dudit terminal de paiement (AppP),d'au moins une donnée représentative d'une somme àpayer (S) en fonction d'au moins un élément (E) de laditefacture numérique, dite donnée transactionnelle.

A3.011.367 – B (A1) – D [13 02260]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 06 Q 30 /02 (2013 .01) . –KSYSTEME INFORMATIQUE DE DIFFUSION D'IN-FORMATIONS SUR DES TERMINAUX MOBILES GEO-LOCALISES – P (Inventeur : SYLVESTRE JULIEN). –ODemandeur: SYLVESTRE JULIEN, – RMandataire :SYLVESTRE JULIEN

M Système informatique de génération et de diffusiond'informations relatives à un lieu d'intérêt diffusées surles terminaux mobiles d'utilisateurs préalablement géolo-calisés, générées extemporanément par un serveur etdiffusées sélectivement à certains utilisateurs pour lequella génération et la diffusion prennent en compte une pré-vision de l'affluence. Procédé de génération et de diffu-sion d'offres commerciales prenant en compte uneprévision de l'affluence.

118 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.368 – B (A1) – D [14 59163]. – E 29 sep-tembre 2014. – JG 06 T 5/00 (2013.01), H 04 N 13/00. – KPROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE RENFOR-CEMENT DE LA FORME DES BORDS POUR L'AME-LIORATION VISUELLE DU RENDU BASE SUR DESIMAGES DE PROFONDEUR D'UN FLUX VIDEO ENTROIS DIMENSIONS – P (Inventeurs : GRANGETTOMARCO ; LUCENTEFORTE MAURIZIO ; BASSOANDREA; BALLOCCA GIOVANNI; SHAHID FARID MU-HAMMAD). – ODemandeur : SISVEL TECHNOLOGYS.R.L., – RMandataire : CABINET PLASSERAUD . –F Pr io r i té : IT, 30 sep tembre 2013 ,n° TO2013A000784.

M La présente invention concerne un procédé pour lacorrection des bords d'images d'un contenu vidéo entrois dimensions, ledit contenu vidéo comprenant aumoins une image de vue originale et au moins une cartede profondeur ou disparité, le procédé comprenant lesétapes suivantes:- la détection (42) des bords dans ladite au moins uneimage de vue originale pour obtenir des bords originaux;- la déformation (43) desdits bords originaux suivantladite carte de profondeur ou disparité;- la détection (44) d'un ensemble de bords déformés alté-rés par le processus de déformation;- la correction (45) desdits bords altérés pour obtenir desbords corrigés.

A3.011.369 – B (A1) – D [13 02270]. – E 30 sep-tembre 2013. – J G 06 T 7 /00 (2013 .01) . –KSYSTEME DE RECONSTITUTION DE SCENE EN3D – P (Inventeur : ORFEVRE JEAN EMMANUEL). –ODemandeur: RIZZE SARL, – RMandataire : RIZZESARL

M La présente invention concerne un système dereconstitution de scène en 3D composé d'un smart-phone, une tablette ou un PDA munis d'une caméra, d'unlogiciel, de points de repérages et d'une plate-formecloud.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08G 119

A3.011.370 – B (A1) – D [13 02255]. – E 27 sep-tembre 2013. – JG 08 G 1/14 (2013.01), G 06 Q 20/32. – KDISPOSITIF POUR LA GESTION, LE PAIE-MENT, LE CONTROLE DES PLACES DE PARKING ETLE GUIDAGE DES UTILISATEURS VERS DES EMPLA-CEMENTS LIBRES – P ( Inven teur : T IA SEBAS-TIEN). – O Demandeur : T IA SEBASTIEN, –RMandataire: TIA SABASTIEN

M Dispositif pour la gestion, le paiement, le contrôle desplaces de parking, et le guidage des utilisateurs vers desemplacements libres.Ledit dispositif est composé d'un équipement appelé ser-veur de zone de parking (1) qui reçoit en entrée les infor-mations des utilisateurs et de la carte de parking (2). Ilest capable de se localiser à l'aide d'un équipement degéolocalisation (3) et est relié à un serveur informatiquedistant (4) via internet (7) par une liaison radio sans fil,dans le but de fournir et de recevoir des informations. Ilpeut être connecté à deux autres équipements: un équi-pement de contrôle (6) et un équipement de guidage (5)Le dispositif selon invention est particulièrement adapté àla gestion des zones de parking en voirie.

A3.011.371 – B (A1) – D [13 02288]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 10 D 1/08 (2013.01), G 10 D 3/00,G 10 H 3/12. – KGUITARE DE VOYAGE COMPACTEA TRANSPOSITION AUTOMATIQUE ET A CORDES IN-TEGRANT UNE FORME RESSORT – P ( Inven teur :DUBUIS THIBAULT). – ODemandeur : DUBUIS THI-BAULT, – RMandataire: DUBUIS THIBAULT

M L'invention concerne un instrument de musique àcordes de dimensions compactes, facilement transpor-table et reproduisant un confort de jeu proche d'un instru-ment standard beaucoup plus encombrant.Il comprend:- Un manche faisant office de corps principal (1)- Des frettes disposées ergonomiquement. (13)- Une électronique intégrant des micros individuels, et untraitement numérique du signal. (2)- Un vibrato (3) supportant un repose main. (4)- Des cordes de longueurs fixes. (6)- Un sillet fixé sur la tête du manche.(5)Caractérisé par son électronique embarquée qui corrigeautomatiquement la justesse du son de chaque cordeselon la fréquence d'oscillation de la corde, du fait de larépartition non standard des frettes sur le manche. Etcaractérisé par une forme ressort intégrée dans une por-tion de chaque corde dont le but est d'assouplir la raideuraccrue de la corde du fait de sa longueur réduite.

120 G10K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.372 – B (A1) – D [13 59436]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 10 K 11/16 (2013.01), B 32 B 3/12,43/00, B 64 F 5/00. – KREPARATION D'UNE STRUC-TURE SANDWICH PAR L'INTERMEDIAIRE DE FIXA-T IONS NOYEES DANS DE LA RESINE –P (Inventeurs : DELEHOUZE ARNAUD; MUCHERIEJEAN-PHILIPPE; BARDY JULIEN; LECOEUVRE WIL-LIAM). – O Demandeur : AIRCELLE Société ano-nyme, – RMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

M Panneau présentant une structure de type sandwichcomprenant une âme 1 prise en sandwich entre une pre-mière peau 2 et une seconde peau 3, et un ensemble deréparation de l'une desdites peaux comprenant de larésine 4a et un doubleur 4b caractérisé en ce quel'ensemble de réparation comprend une pluralité de fixa-tions 4c non-traversantes destinées à fixer le doubleur 4bsur la peau à réparer, présentant chacune sensiblementune forme de tige surmontée d'une tête, fixées au pan-neau acoustique par l'intermédiaire de la résine 4a injec-tée dans l'âme 1.

A3.011.373 – B (A1) – D [13 59368]. – E 27 sep-tembre 2013. – J G 10 K 15 /02 (2013 .01) . –KTERMINAL PORTABLE D'ECOUTE HAUTE-FIDE-LITE PERSONNALISEE – P ( Inven teurs : ROUXHERVE; MOURET VINCENT; AUSSAL MATTHIEU;COIC MATHIEU). – ODemandeur : DIGITAL MEDIASOLUTIONS Société anonyme, – R Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif

M L'invention s'applique à un système de reproductionaudio haute-fidélité, par exemple le système de traite-ment binaural. Selon l'invention, pour permettre l'écoutede contenus audio dans des conditions de très hautefidélité, ou de haute réalité, sur des plateformes dispo-sant d'une capacité de calcul et de stockage aujourd'huilimitée et d'une autonomie électrique qui restera encorelongtemps contrainte, telles que des téléphones intelli-gents, il est proposé de réaliser les fonctions de traite-ment audio, telles que la spatialisation binaurale avec ousans ajout d'une acoustique de salle sur un serveur dis-tant. L'utilisateur est en mesure de communiquer au ser-veur les paramètres de la personnalisation du traitementde signal, tels que des données morphologiques ou unaudiogramme, à partir de son téléphone intelligent, ledittéléphone pouvant le cas échéant être équipé pour réali-ser la capture desdits paramètres. Le traitement designal paramétré par le profil d'écoute audio de l'utilisa-teur est ensuite exécuté par le serveur et l'utilisateur peutalors télécharger le contenu audio en sortie du traitementpersonnalisé pour écoute sur son terminal, par exempleson téléphone intelligent.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G10L 121

A3.011.374 – B (A1) – D [13 59412]. – E 30 sep-tembre 2013. – JG 10 L 15/22 (2013.01), G 06 F 3/16. – K PROCEDE DE CORRECTION D 'UNESEQUENCE DE MOTS ACQUISE PAR RECONNAIS-SANCE VOCALE – P (Inventeur : TACCORI DUVER-GEY CELINE). – ODemandeur: PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, – RMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme

M L'invention concerne un procédé de correction d'uneséquence de mots acquise par une fonction de recon-naissance vocale, caractérisé en ce qu'il comporte lesétapes suivantes:- la détermination (21) d'un indicateur (I) représentatif dela longueur de la séquence de mots reconnus, et si (22)l'indicateur (I) est supérieur à un seuil (Se) prédéterminé:- la segmentation (23) de la séquence en une pluralité desous-séquence (S1,... Sn),- l'affichage (24) à l'utilisateur des mots d'une sous-séquence (S),- en réponse à l'acquisition (25) d'une commande de cor-rection, l'application (26) de ladite commande de correc-tion à la sous-séquence (S) affichée et l'affichage de lasous-séquence corrigée (S'),- en réponse à l'acquisition (27) d'une commande de vali-dation l'affichage d'une sous-séquence suivante.

A3.011.375 – B (A1) – D [13 59514]. – E 01 octobre2013. – JG 10 L 15/22 (2013.01). – KPROCEDE DEDIALOGUE ENTRE UNE MACHINE, TELLE QU'UN RO-BOT HUMANOIDE, ET UN INTERLOCUTEUR HUMAIN,PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ET ROBOTHUMANOIDE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TELPROCEDE – P (Inventeurs: PATRIS MAGALI; HOUS-SIN DAVID; MONCEAUX JEROME). – O Demandeur :ALDEBARAN ROBOTICS Soc ié té anonyme, –RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société ennom collectif

M Procédé de dialogue entre une machine (OE) - depréférence un robot humanoïde (RI) - et au moins uninterlocuteur humain (INT), comportant les étapes sui-vantes, mises en oeuvre par ledit ordinateur:a) identifier ledit interlocuteur humain;b) extraire d'une base de données (BDD) un profil d'inter-locuteur (INT_PR) comprenant une pluralité de variablesde dialogue, au moins une valeur étant attribué à aumoins une desdites variables de dialogue;c) recevoir et analyser au moins une phrase en prove-nance dudit interlocuteur; etd) formuler et émettre au moins une phrase de réponseen fonction au moins de ladite phrase reçue et interpré-tée lors de l'étape c) et d'une dite variable de dialoguedudit profil d'interlocuteur.

122 G10L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.376 – B (A1) – D [14 58447]. – E 09 sep-tembre 2014. – JG 10 L 19/00 (2013.01), H 04 S 3/00,H 04 N 5/60. – KSYSTEME SECURISE ET PROCEDEDE TRAITEMENT DE SON AUDIO – P ( I nven teurs :CASHIN JAMES A ; COGLEY DAVID J . ) . –ODemandeur: CASHIN JAMES A, – R Mandata i re :SCHMIT CHRETIEN . – FPriorité: US, 27 septembre2013, n° 14038762.

M La présente invention concerne un procédé et un sys-tème servant à diffuser des films avec un son basé surobjet compatible avec les normes de sécurité de l'indus-trie et utilisant une puissance de traitement moins impor-tante que dans l'art antérieur, comprenant un bloc médiaintégré dans lequel, en temps non réel, des fichiers deson audio cryptés sont décryptés. Les données de sonaudio basé sur objet et basé sur canal sont ensuite ren-dues en temps non réel dans des canaux spécifiques à lasalle de cinéma. Une fois les sons audios sur objet ren-dus, le son audio rendu est recrypté et mémorisé pourune utilisation ultérieure. Lorsque le film rendu doit êtrepassé en temps réel, les fichiers de vidéo cryptés et lesfichiers de son audio rendu cryptés sont diffusés encontinu à partir du serveur, décryptés, marqués de façonlégale et diffusés. La présente invention permet égale-ment de télécharger et de prétraiter des films en mêmetemps qu'un autre film est diffusé.

A3.011.377 – B (A1) – D [13 59515]. – E 01 octobre2013. – JG 10 L 25/48 (2013.01), G 01 S 5/22. –KPROCEDE DE LOCALISATION D'UNE SOURCE SO-NORE ET ROBOT HUMANOIDE UTILISANT UN TELPROCEDE – P ( Inventeur : RUMP GREGORY). –ODemandeur: ALDEBARAN ROBOTICS Société ano-nyme, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE So-ciété en nom collectif

M Procédé de localisation d'une source sonore parmaximisation d'une puissance de réponse dirigée calcu-lée pour une pluralité de vecteurs des différences detemps interauriculaires formant un ensemble (E) quicomprend: un premier sous-ensemble (E1) de vecteurscompatibles avec des signaux sonores provenant d'unesource sonore unique à distance infinie desditsmicrophones; et un deuxième sous-ensemble (E2) devecteurs qui ne sont pas compatibles avec des signauxsonores provenant d'une source unique à distance infiniedesdits microphones, chaque vecteur dudit premiersous-ensemble étant associé à une direction de localisa-tion de la source sonore unique correspondante, etchaque vecteur dudit deuxième sous-ensemble étantassocié à la direction de localisation associée à un vec-teur dudit premier sous-ensemble qui lui est plus procheselon une métrique prédéfinie.Robot humanoïde comprenant: un ensemble d'au moinstrois microphones (M1, M2, M3, M4), agencés de préfé-rence sur une surface supérieure de sa tête; et un pro-cesseur (PR) pour mettre en oeuvre un tel procédé.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01G 123

A3.011.378 – B (A1) – D [14 59017]. – E 24 sep-tembre 2014. – JH 01 G 11/00 (2013.01), H 01 G 11/56, 9/052, 9/07. – KCONDENSATEUR A ELECTRO-LYTE SOLIDE POUR UTILISATION DANS DES CONDI-TIONS DE HAUTE TEMPERATURE ET DE FORTEHUMIDITE – P (Inventeurs: TATSUNO JYUNYA; AOKIKIYOFUMI). – ODemandeur : AVX CORPORATION, –RMandataire: CABINET NETTER . – F Priorité : US,02 octobre 2013, n° 14044290.

M L'invention concerne un condensateur (30) à électro-lyte solide (44) qui est capable de présenter de bonnespropriétés électriques même dans des conditionsextrêmes de haute température et de forts niveauxd'humidité. Plus particulièrement, le condensateur (30)contient un élément condensateur (33) qui inclut uncorps d'anode (40) poreux fritté, un diélectrique quirecouvre le corps d'anode (40) et un électrolyte solide(44) qui recouvre le diélectrique. L'électrolyte solide (44)contient un polymère conducteur et un agent de cou-plage organométallique. Le condensateur (30) contientégalement une couche de barrière contre l'humidité (63)qui recouvre l'électrolyte solide (44) et est formée à partird'un élastomère hydrophobe qui possède une faibleénergie de surface de telle sorte qu'elle n'est pas facile-ment mouillable par un milieu aqueux.

A3.011.379 – B (A1) – D [13 59341]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 01 L 21/302 (2013.01), H 01 L 31/0236, 31/18, 31/0368, 21/324. – K PROCEDE DEPREPARATION D'UN SUBSTRAT DE SILICIUM RE-CRISTALLISE A GROS CRISTALLITES –P (Inventeurs : LEBRUN JEAN-MARIE; GARANDETJEAN-PAUL; MISSIAEN JEAN-MICHEL; PASCAL CE-LINE). – ODemandeur : COMMISSARIAT A L'ENER-GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVESEtablissement public, – RMandataire: CABINET NONY

M La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d'un substrat de silicium présentant une taillemoyenne de cristallites supérieure ou égale à 20 µm,comprenant au moins les étapes consistant en:(i) disposer d'un substrat de silicium polycristallin dont lataille moyenne des grains est inférieure ou égale à 10µm;(ii) soumettre ledit substrat à une déformation plastiqueglobale et homogène, à une température d'au moins1000°C;(iii) soumettre ledit substrat à une déformation plastiquelocalisée en plusieurs zones (3) du substrat, dites zonesde sollicitation externe, l'espacement entre deux zones(3) consécutives étant d'au moins 20 µm, la déformationlocale du substrat étant strictement supérieure à la défor-mation globale opérée en étape (ii);l'étape (iii) pouvant être réalisée consécutivement ousimultanément à l'étape(ii) ; et(iv) soumettre le substrat obtenu à l'issue de l'étape (iii) àun traitement thermique de recristallisation en phasesolide, à une température strictement supérieure à la

température mise en oeuvre en étape (ii), pour obtenirledit substrat attendu.

124 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.380 – B (A1) – D [13 59410]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 L 21/328 (2013.01), H 01 L 31/00. – KDISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODESELECTROLUMINESCENTES – P (Inventeurs : BOU-VIER CHRISTOPHE ; DORNEL ERWAN) . –ODemandeur: ALEDIA Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un dispositif optoélectronique(5) comprenant un support (10) comprenant une pre-mière face (12), un premier ensemble (A) de premièresdiodes électroluminescentes (DEL) comprenant des pre-miers éléments semiconducteurs (20) filaires, coniquesou tronconiques reposant chacun sur une deuxième face(15) d'un premier plot (14), chaque premier plot compor-tant, en outre, une troisième face (17) opposée à la deu-xième face et une première couche conductrice (18; 56)reliant les premiers plots et s'étendant au moins sur unepartie de la deuxième face ou de la troisième face dechaque premier plot, la première couche conductrice et/ou les premiers plots reposant sur le support.

A3.011.381 – B (A1) – D [13 59411]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 L 21/328 (2013.01), H 01 L 31/00. – KDISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODESELECTROLUMINESCENTES – P (Inventeurs : BOU-VIER CHRISTOPHE ; DORNEL ERWAN ; HUGONXAVIER; CAGLI CARLO). – ODemandeur: ALEDIA So-ciété par actions simplifiée, – RMandataire : CABINETBEAUMONT Société à responsabilité limitée

M L'invention concerne un dispositif optoélectronique(5) comprenant un substrat (10) semiconducteur nondopé ou dopé d'un premier type de conductivité, une pre-mière région semiconductrice (14) reliée électriquementau substrat, dopée du premier type de conductivité oud'un deuxième type de conductivité opposé au premiertype, et plus fortement dopée que le substrat, un premierensemble (A) de premières diodes électroluminescentes(DEL) reposant sur la première région semiconductrice,les premières diodes électroluminescentes comprenantdes éléments semiconducteurs filaires, coniques outronconiques et une portion conductrice (36) au contactde la première région semiconductrice.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 125

A3.011.382 – B (A1) – D [13 59365]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 01 L 21/336 (2013.01), H 01 L 29/78. – KPROCEDE DE REALISATION D'UN CIRCUITINTEGRE – P (Inventeurs : BARNOLA SEBASTIEN;MORAND YVES ; NIEBOJEWSKI HEIMANU) . –ODemandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES; STMI-CROELECTRONICS SA Soc ié té anonyme ;STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS, –RMandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société àresponsabilité limitée

M L'invention concerne un procédé de réalisation d'uncircuit intégré sur un substrat comportant les étapessuivantes:- réalisation d'un empilement de grille à la surface d'unezone active, comportant les sous-étapes suivantes: dépôt d'une couche d'un premier diélectrique; dépôt d'une couche conductrice de grille; dépôt d'une couche d'un premier métal; dépôt d'une couche d'un deuxième métal; dépôt d'une couche d'un deuxième diélectrique;- gravure partielle de l'empilement de grille pour la forma-tion d'une zone de grille sur zone active;- réalisation d'espaceurs isolants de part et d'autre de lazone de grille sur zone active;- réalisation de zones de source et de drain;- réalisation de zones de siliciuration à la surface deszones de source et de drain;- gravure, sur la zone de grille sur zone active, de la deu-xième couche de diélectrique et de la couche du deu-xième métal avec arrêt sur la couche du premier métal,de manière à former une cavité entre les espaceurs

isolants;- réalisation d'un bouchon de protection à la surface de lacouche du premier métal de la zone de grille sur zoneactive, le bouchon de protection venant combler lacavité.

A3.011.383 – B (A1) – D [13 59413]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 L 21/56 (2013.01), H 01 L 21/822, 27/15, 21/02, 21/71, 23/535. – KPROCEDE DEFABRICATION DE DISPOSITIFS OPTOELECTRO-NIQUES A DIODES ELECTROLUMINESCENTES –P (Inventeurs: BOUVIER CHRISTOPHE; POUGEOISEEMILIE; HUGON XAVIER; CAGLI CARLO; DUPONTTIPHAINE; GIBERT PHILIPPE; AITMANI NACER). –ODemandeurs: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public ; ALEDIA Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un procédé de fabrication dedispositifs optoélectroniques comprenant les étapes suc-cessives suivantes:(a) prévoir un substrat (10) comportant une premièreface;(b) former, sur la première face, des ensembles dediodes électroluminescentes comprenant des élémentssemi-conducteurs filaires, coniques ou tronconiques;(c) recouvrir la totalité de la première face d'une couche(40) encapsulant les diodes électroluminescentes;(d) réduire l'épaisseur du substrat; et(e) découper la structure obtenue pour séparer chaqueensemble de diodes électroluminescentes.

126 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.384 – B (A1) – D [13 02261]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 01 L 27/146 (2013.01). – KPIXELD'UN IMAGEUR CMOS DE DETECTEUR OPTIQUE –P (Inventeurs : REVERCHON JEAN LUC RAYMOND;BELHAIRE ERIC; BOIS PHILIPPE). – ODemandeurs :THALES Société anonyme; COMMISSARIAT A L'ENER-GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES, – RMandataire: CABINET LAVOIX Société paractions simplifiée

M L'invention concerne un pixel (14) d'un imageurCMOS, le pixel (14) comprenant:- une photodiode infrarouge (20) adaptée pour générerun courant électrique lorsqu'elle est exposée à un rayon-nement optique ayant une longueur d'onde supérieure à950 nanomètres (nm),- un circuit de conversion (28) propre à recevoir des élec-trons et à délivrer une tension de valeur variable en fonc-tion du nombre d'électrons reçus,caractérisé en ce que le pixel (14) comprend, en outre:- un premier interrupteur (26) connecté entre la photo-diode infrarouge (20) et le circuit de conversion (28).

A3.011.385 – B (A1) – D [13 59348]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 01 L 29/06 (2013.01), H 01 L 29/861. – KDIODE SCHOTTKY EN NITRURE DE GAL-LIUM AVEC ANNEAU DE GARDE – P ( I nven teur :YVON ARNAUD). – ODemandeur : STMICROELEC-TRONICS (TOURS) SAS Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: CABINET BEAUMONT Société àresponsabilité limitée

M L'invention concerne une diode Schottky comprenant,sur une couche (23) de GaN fortement dopé d'un premiertype de conductivité, un plateau épitaxié (25) à flancsinclinés (27) en GaN faiblement dopé du premier type deconductivité, les flancs inclinés étant revêtus d'une régionlatérale (29) de GaN d'un second type de conductivité,une couche d'un métal de contact Schottky (33) revêtantle plateau (25) et la région latérale (29).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 127

A3.011.386 – B (A1) – D [13 59386]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 L 29/78 (2013.01), H 01 L 21/336, 21/283, 29/40. – KTRANSISTOR MOS A ESPA-CEURS D'AIR – P ( Inven teurs : NIEBOJEWSKIHEIMANU; LE ROYER CYRILLE; MORAND YVES; RO-ZEAU OLIVIER). – ODemandeurs: COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES Etablissement public; STMICROELECTRONICS(CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée; STMI-CROELECTRONICS SA Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un transistor MOS dont lacouche d'isolant de grille (10) en un matériau à forteconstante diélectrique se prolonge, à épaisseurconstante, sous et en contact d'espaceurs à faibleconstante diélectrique (7).

A3.011.387 – B (A1) – D [13 59376]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 01 L 31/052 (2013.01), G 02 B 7/00. – KFIXATION D'UNE OPTIQUE SECONDAIRE SURUN RECEPTEUR PHOTOVOLTAIQUE – P (Inventeur :DE SALINS JEAN EDOUARD). – O Demandeur : HE-L IOTROP Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –RMandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile

M L'invention concerne un assemblage (1) comprenant:- un récepteur photovoltaïque (2) sur lequel est fixée unecellule photovoltaïque (22),- une optique secondaire (3), et- un support (4), adapté pour positionner et fixer l'optiquesecondaire (3) par rapport à la cellule photovoltaïque(22), comprenant des moyens de guidage (52, 38), confi-gurés pour mettre en place et centrer l'optique secon-daire (3) dans l'espace par rapport à la cellule (22), etdes moyens de fixation (46), formant butée pour l'optiquesecondaire (3) et configurés pour bloquer l'optiquesecondaire (3) dans une position de fonctionnement parrapport à la cellule (22).

128 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.388 – B (A1) – D [13 59409]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 L 33/02 (2013.01), H 01 L 33/36,23/52. – K DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE ADIODES ELECTROLUMINESCENTES – P (Inventeurs:BOUVIER CHRISTOPHE ; DORNEL ERWAN). –ODemandeur: ALEDIA Société par actions simplifiée, –RMandataire: CABINET BEAUMONT Société à respon-sabilité limitée

M L'invention concerne un dispositif optoélectronique(5) comprenant un substrat (10) semiconducteur compre-nant des première et deuxième faces opposées (12, 14),un premier ensemble (D1) de premières diodes électrolu-minescentes (DEL1) reposant sur une première portion(541) du substrat et comprenant des éléments semi-conducteurs (201) filaires, coniques ou tronconiques, unepremière électrode (301) recouvrant chaque premièrediode électroluminescente (DEL1), une première portionconductrice (421) isolée du substrat, traversant le subs-trat et reliée à la première électrode, un deuxièmeensemble (D2) de deuxièmes diodes électrolumines-centes (DEL2) reposant sur une deuxième portion (542)du substrat et comprenant des éléments semiconduc-teurs (202) filaires, coniques ou tronconiques, une deu-xième électrode (302) recouvrant chaque deuxièmediode électroluminescente (DEL2), une deuxième portionconductrice (422) isolée du substrat et reliée à la deu-xième électrode et un premier élément conducteur (461,51, 482), reliant du côté de la deuxième face, la premièreportion conductrice à la deuxième portion de substrat.

A3.011.389 – B (A1) – D [13 02280]. – E 01 octobre2013. – JH 01 L 39/22 (2013.01). – KPROCEDE DEFABRICATION D'UNE JONCTION JOSEPHSON ETJONCTION JOSEPSON ASSOCIEE – P (Inventeurs :CRETE DENIS ; MARCILHAC BRUNO ; LEMAITREYVES). – ODemandeur: THALES Société anonyme, –RMandataire : CABINET LAVOIX Société par actionssimplifiée

M L'invention concerne un procédé de fabrication d'unejonction Josephson (10) comprenant:- une étape de fourniture d'un substrat (12), s'étendant lelong d'une direction longitudinale (d1),- une étape de dépôt d'une couche supraconductrice (14)sur le substrat (12) de sorte que cette couche (14)s'étende depuis le substrat (12) dans une direction trans-versale (d2), perpendiculaire à la direction longitudinale(d1), et- une étape d'irradiation d'ions dans une zone centrale(24) de la couche (14) définie dans la direction longitudi-nale (d1),le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, préala-blement à l'étape d'irradiation:- une étape d'enlèvement d'une partie de la zone centrale(24) de la couche supraconductrice (14) de manière àdélimiter un ensemble de zones (20, 22, 24) de la couchesupraconductrice (14) alignées dans la direction longitu-dinale (d1) comportant la zone centrale (24) et deuxzones latérales (20, 22).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 129

A3.011.390 – B (A1) – D [13 59406]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 M 2/20 (2013.01), H 01 M 2/02,2/30. – KMODULE DE BATTERIE ELECTRIQUE –P (Inventeur: CLAUDEL THIERRY). – O Demandeur :CLAUDEL THIERRY, – RMandataire: CASALONGA &ASSOCIES

M Module de batterie électrique comprenant:- un boîtier (2) comprenant un corps longitudinal (3) apteà recevoir longitudinalement une pluralité de piles élec-triques (4), les unes à côté des autres, et un couvercled'extrémité (5) accouplé à l'une des extrémités duditcorps longitudinal;- une plaque intérieure radiale de connexion électrique(7) et une plaque extérieure radiale de connexion élec-trique (8), disposées axialement de part et d'autre duditcouvercle d'extrémité (5);- et un moyen de connexion électrique (17, 21) desditesplaques intérieure et extérieure (7, 8), traversant axiale-ment ledit couvercle (5);la plaque intérieure radiale (7) comprenant une pluralitéde moyens de contact électrique (13) aptes à être res-pectivement en contact sur une extrémité desdites pilesélectriques (4); etla plaque extérieure radiale (8) comprenant une pluralitéde moyens de distribution électrique (19) en vue de liai-sons électriques extérieures de cette plaque extérieureradiale (8).

A3.011.391 – B (A1) – D [13 59317]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 01 M 4/1391 (2013.01), H 01 M 4/133, 10/0525. – K PROCEDE DE REALISATIOND'UNE ELECTRODE POUR BATTERIE LITHIUM-ION –P (Inventeurs: MARTIN NELLY; JOUANNEAU-SI LAR-BI SEVERINE; MOUCHETAN JULIE). – ODemandeur :COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, – RMandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

M Ce procédé de réalisation d'une électrode pour batte-rie secondaire, comprend les étapes suivantes:- dépôt d'une encre comprenant au moins un matériauactif d'électrode, sur un substrat;- séchage de l'encre;- dépôt d'une couche de protection sur l'encre préalable-ment séchée; - calandrage de l'électrode ainsi formée.

130 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.392 – B (A1) – D [13 59532]. – E 02 octobre2013. – JH 01 M 10/42 (2013.01), H 01 M 12/08. –KDISPOSITIF POUR DECHARGER LA BATTERIEHAUTE TENSION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE –P (Inventeurs: THOMAZO JACQUES; MARCHAND LU-DOVIC). – O Demandeur : RENAULT S.A.S, –RMandataire: RENAULT SAS

M La présente invention concerne un dispositif compor-tant une pluralité de modules comportant chacun unepluralité de cellules électrochimiques de stockage d'éner-gie électrique.Les modules sont connectés directement et en série, demanière à former une série de modules comportant deuxextrémités, l'une constituant une connexion positive etl'autre constituant une connexion négative.Le dispositif comporte également des moyens pourdécharger l'énergie électrique stockée dans des cellulesélectrochimiques, lesdits moyens comportant deux élé-ments de connexion.Le dispositif comporte des moyens amovibles aptes àconnecter l'un des éléments de connexion des moyenspour décharger à la connexion positive et l'autre élémentde connexion des moyens pour décharger à la connexionnégativeApplication: véhicules électriques ou hybrides

A3.011.393 – B (A1) – D [13 59508]. – E 01 octobre2013. – JH 01 M 10/48 (2013.01), H 01 M 10/44,G 01 R 31/36. – KPROCEDE ET APPAREIL D'EVA-LUATION DE L'ETAT DE SANTE D'UNE BATTERIE LI-THIUM – P (Inventeurs: VINASSA JEAN-MICHEL; ED-DAHECH AKRAM; BRIAT OLIVIER). – ODemandeurs :CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE; UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 Eta-blissement public ; INSTITUT POLYTECHNIQUE DEBORDEAUX Etablissement public, – R Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif

M Procédé d'évaluation de l'état de santé d'une batterielithium comprenant:a) une première étape de recharge de ladite batterie àcourant constant, jusqu'à ce que la tension à ses bornesatteigne une valeur limite; ensuiteb) une deuxième étape de recharge de ladite batterie àtension constante et égale à ladite valeur limite, jusqu'àce que le courant de charge devienne inférieur à unevaleur de seuil; etc) une étape d'estimation de l'état de santé de ladite bat-terie à partir d'au moins un paramètre caractéristique deladite deuxième étape de recharge à tension constante,tel que le paramètre de décroissance d'une fonctionexponentielle interpolant des mesures de courant decharge, l'énergie fournie à ladite batterie au cours deladite deuxième étape de recharge à tension constanteou la durée de ladite étape de chargement à tensionconstante.Appareil pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.Système de gestion de batterie comprenant un tel appa-reil.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 131

A3.011.394 – B (A1) – D [13 59404]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 01 Q 19/00 (2013.01), H 01 Q 1/34, H 01 P 1/165. – KRADAR INTEGRE A UNE MA-TURE DE NAVIRE ET DISPOSITIF DE FOCALISATIONUTILISE DANS UN TEL RADAR – P ( Inven teurs :CLAUZIER SEBASTIEN; AVRILLON STEPHANE; HIM-DI MOHAMED; COLOMBEL FRANCK; ROCHEFORTERWAN). – ODemandeurs: CONSTRUCTIONS MECA-NIQUES DE NORMANDIE Société anonyme; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS - Etablissement public ; UNIVERSITE DERENNES 1, – RMandataire: CABINET PLASSERAUD

M Dispositif de détection radar (4) intégré à une mâtureverticale de navire comprenant une gaine centrale (5)formant un orifice (7) permettant un passage des câbles,des sources d'ondes électromagnétiques (8) répartiesautour de la gaine, des antennes (9) disposée en vis-à-vis des source et comportant un réseau de transmetteurs(10) composés d'un cornet de réception (11), d'un dépha-seur d'antenne (12) et d'un cornet d'émission (13).Chaque source est configurée pour focaliser une ondeélectromagnétique de source (14) sur les cornets deréception de l'antenne disposée en vis-à-vis. Lesantennes sont configurées pour émettre un faisceauradar (16) focalisé selon un pointage azimutal (17) dansun plan horizontal sensiblement perpendiculaire à l'axevertical (Z). Les déphaseurs d'antenne permettent undépointage du faisceau radar pour déplacer le pointageazimutal du faisceau radar.

A3.011.395 – B (A1) – D [13 59486]. – E 01 octobre2013. – JH 01 R 13/639 (2013.01), H 01 R 12/71. –KORGANE DE MAINTIEN MECANIQUE DE CONTACTENTRE DES CONNECTEURS – P (Inventeurs: MARIE-LUCE CELINE ; MATRAY STEPHANE ; BRUNSEBASTIEN; VIELFAURE NICOLAS). – ODemandeur:SESALY Société par actions simplifiée, – RMandataire :CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile

M La présente invention concerne un organe de main-tien (15) mécanique de contact entre un premier connec-teur (1) et un second connecteur (2), associés chacun àune carte électronique(37), comportant chacun au moinsun élément de connexion (3), ledit au moins un élémentde connexion (3) dudit premier connecteur (1) étant des-tiné à coopérer avec ledit au moins un élément deconnexion (3) dudit second connecteur (2), lesdits élé-ments de connexion (3) comportant chacun au moins unélément conducteur (5, 7) et optionnellement au moinsun élément isolant (9), ledit organe de maintien (15)comprenant:- au moins un élément de maintien (17, 19, 21) destiné às'insérer entre lesdits éléments de connexion (3), aucontact d'au moins un desdits éléments de connexion(3), exerçant ainsi une contrainte entre ledit au moins unélément de connexion (3) dudit premier connecteur (1) etledit au moins un élément de connexion (1) dudit secondconnecteur (2);- un élément de bridage destiné à d'une part maintenirl'organe de maintien (15) en position, d'autre part mainte-nir la position dudit premier connecteur (1) relativementaudit second connecteur (2); ledit élément de maintien(17, 19, 21) et ledit élément de bridage formant des loge-ments (16, 18, 20, 22), au moins un desdits logements

comprenant une première ouverture à travers laquelleest destiné à s'étendre ledit au moins un élément deconnexion (3) dudit premier connecteur (1), et une deu-xième ouverture opposée à travers laquelle est destiné às'étendre ledit au moins un élément de connexion (3)dudit second connecteur (2).

132 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.396 – B (A1) – D [13 59443]. – E 30 sep-tembre 2013. – J H 02 G 3 /04 (2013 .01) . –KDISPOSITIF D'ALERTE POUR ENCEINTE DE CHE-MINEMENT DE CABLES – P (Inventeur : POULIN NI-COLAS). – ODemandeur: NEXANS, – RMandataire :IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à respon-sabilité limitée

M L'invention a pour objet un dispositif (7) d'alerte pourenceinte (2) de cheminement de câbles, caractérisé ence qu'il comprend des moyens photosensibles aptes àdétecter une variation de lumière à l'intérieur del'enceinte (2) et des moyens d'alerte aptes à déclencherun signal d'alerte en fonction de la variation de lumièredétectée par les moyens photosensibles.

A3.011.397 – B (A1) – D [13 59408]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 02 H 7/122 (2013.01), H 02 P 29/02. – KSYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UNMOTEUR ELECTRIQUE D'UN VEHICULE AUTOMO-BILE POUR LA DETECTION DE DEFAUTS ELEC-TRIQUES. – P (Inventeurs : MERIENNE LUDOVIC ;MARSILIA MARCO). – ODemandeur: RENAULT S.A.SSociété par actions simplifiée, – RMandataire : CASA-LONGA & ASSOCIES

M Système de commande d'un moteur électrique d'unvéhicule automobile alimenté par un onduleur triphasé.Le système comprend un moyen de détermination (1)des périodes de surveillance apte à déterminer lespériodes de temps durant lesquelles la surveillance descourants des phases peut être réalisée en fonction d'unemesure de l'angle électrique du moteur et de la requêtede couple du conducteur, puis,un moyen de calcul (2) des extrema de courants apte àdéterminer les valeurs maximales et minimales desmesures de chaque courant provenant de l'onduleur tri-phasé et alimentant les phases du moteur électrique, etun moyen de détection (3) de défauts apte à détecter lesdéfauts de type « circuit ouvert » d'une phase du moteurélectrique ou d'un transistor de l'onduleur triphasé enfonction des valeurs minimales et maximales des cou-rants.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J 133

A3.011.398 – B (A1) – D [13 59451]. – E 30 sep-tembre 2013. – J H 02 J 7 /00 (2013 .01) . –KPROCEDE D'OPTIMISATION D'UNE ARCHITEC-TURE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UNECHARGE – P (Inventeurs : FLEURY BENOIT ; MAS-SIOT GREGOR; LANCELEVEE PIERRE-BERTRAND;LABBE JULIEN). – ODemandeurs : EUROPEAN AE-RONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADSFRANCE Société par actions simplifiée; EUROCOPTERSociété par actions simplifiée; ASTRIUM Société par ac-tions simplifiée, – RMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN

M La présente invention se rapporte à un procédéd'optimisation d'une architecture d'alimentation électriqued'une charge comportant les étapes suivantes détermi-nation d'un profil de mission (16) dimensionnant en fonc-tion de la puissance demandée par la charge au cours dutemps, définition des sources de stockages d'énergiecandidates à l'hybridation, association à chaque sourcede stockage d'énergie d'un modèle de comportementcaractéristique, détermination des couples de sources destockage d'énergie aptes à générer le profil de missionavec une masse minimale, et détermination, parmi lescouples potentiels de sources de stockage d'énergie, ducouple présentant la masse la plus faible.

A3.011.399 – B (A1) – D [13 59454]. – E 30 sep-tembre 2013. – J H 02 J 7 /00 (2013 .01) . –KDISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UNECHARGE ET PROCEDE ASSOCIE – P ( Inven teurs :FLEURY BENOIT; MASSIOT GREGOR; LANCELEVEEPIERRE-BERTRAND ; LABBE JULIEN) . –O Demandeurs : EUROPEAN AERONAUTIC DE-FENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Socié-té par actions simplifiée; EUROCOPTER Société paractions simplifiée; ASTRIUM Société par actions simpli-fiée, – RMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

M La présente invention se rapporte à un dispositif d'ali-mentation électrique (10) d'une charge (11) comportantau moins deux éléments de stockage d'énergie (13, 14),des moyens de détermination des besoins de puissancede ladite charge (11), des moyens de supervision (16,17) de chaque élément de stockage d'énergie (13, 14)aptes à renseigner sur une puissance maximum instanta-née de chaque élément de stockage d'énergie (13, 14),un organe de calcul (19) apte à déterminer une puis-sance maximale sécurisée en fonction de la force élec-tromotrice (Ebat(t)) et de la résistance (Rbat(t)) dumodèle de Thévenin, d'un courant maximum spécifié etd'une tension maximum spécifiée, et des moyens decommande (Cbat(t), Csc(t)) de chaque élément de stoc-kage d'énergie (13, 14) ajustés au cours du temps enfonction des besoins de puissance de ladite charge (11)et de la puissance maximale sécurisée de chaque élé-ment de stockage d'énergie (13, 14).

134 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.400 – B (A1) – D [13 59483]. – E 01 octobre2013. – JH 02 J 7/00 (2013.01), B 60 L 11/18, 3/00,B 60 W 10/26. – K SYSTEME ET PROCEDE DECHARGE D'UNE BATTERIE DE TRACTION LIMITANTL'APPEL DE COURANT DE CAPACITES PARASITES –P (Inventeurs: RIPOLL CHRISTOPHE; GATI MEHDI;REYSS OLIVIER). – ODemandeur: RENAULT S.A.S, –RMandataire: RENAULT SAS

M L'invention concerne un procédé de charge d'une bat-terie de traction d'un véhicule connecté à un réseau d'ali-mentation (RES) électrique, comportant:- une étape de commande (E1) apte à charger des capa-cités parasites d'un chargeur du véhicule sans transfertd'énergie vers la batterie,- une étape de connexion (E2) d'une capacité (Cf) entreune phase du réseau et une masse du chargeur, à l'expi-ration d'un délai supérieur ou égal à un délai prédéter-miné,- et une étape de transfert d'énergie (E3) entre le réseauet la batterie (Batt), après l'étape de connexion (E2) de lacapacité (Cf).

A3.011.401 – B (A1) – D [13 59493]. – E 01 octobre2013. – JH 02 J 7/00 (2013.01), G 01 R 27/18, 31/02,B 60 L 3/00, 11/18. – KSYSTEME D'ALIMENTATIONELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –P (Inventeurs : DOLCINI PIETRO; OBERTI CLAIRE;CHAUVELIER ERIC). – O Demandeur : RENAULTS.A.S. Société par actions simplifiée, – RMandataire :RENAULT SAS

M Système d'alimentation électrique (1) pour véhiculeautomobile, comprend un chargeur (44), une batteried'accumulateurs (10) et un consommateur électriqueaptes à recevoir par l'intermédiaire du chargeur (44), ducourant électrique transitant depuis un réseau (41) d'ali-mentation électrique extérieur au véhicule. Le systèmed'alimentation (1) est supporté au moins en partie parune carcasse (2) conductrice configurée pour pouvoirêtre reliée à une prise de terre du réseau extérieur (41).Le système comportant un dispositif d'estimation d'unerésistance minimale d'isolation (Rfilt(t)) entre les bornesde la batterie (10), du consommateur électrique et la car-casse (2). Le système (1) comporte une unité de lance-ment (43) des phases de charge de la batterie (10),configurée pour lancer une charge de la batterie (10)seulement si la résistance minimale d'isolation (Rfilt(t))est supérieure à un premier seuil (Rseuil_1).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 135

A3.011.402 – B (A1) – D [14 59356]. – E 01 octobre2014. – JH 02 K 1/14 (2013.01). – K MOTEURELECTRIQUE COMPORTANT UN STATOR SEG-MENTE – P ( Inventeur : GMUEND TORSTEN). –O Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –R Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –FPriorité: DE, 02 octobre 2013, n° 102013219993.7.

M Moteur électrique (100) comportant un rotor (110) etun stator (160) installés dans un boîtier (150). Le statorest formé d'un ensemble (170) de segments de stator(171) installés suivant une disposition annulaire. Aumoins un segment de stator (171) comporte un noyau desegment de stator (190), muni d'un organe isolant (130)portant l'enroulement simple (181) associé à ce segmentde stator (171).L'organe (130) comporte un organe de positionnement(140) tourné vers le boîtier (150). Cet organe vient ensaillie au moins par segment, en direction du boîtier (150)à partir d'un noyau de segment de stator (190) et il réa-lise une liaison par la force entre le stator (160) et le boî-tier (150).

A3.011.403 – B (A1) – D [13 59560]. – E 02 octobre2013. – JH 02 K 1/22 (2013.01). – K MACHINEELECTRIQUE TOURNANTE POLYPHASEE A AUMOINS CINQ PHASES – P (Inventeurs : LEGRANGERJEROME ; ASLAN BASSEL ; SEMAIL ERIC) . –ODemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –R Mandata i re : VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

M L'invention porte principalement sur une machineélectrique tournante polyphasée à au moins cinq phasescomportant un stator bobiné et un rotor (10), ledit rotor(10) étant séparé dudit stator par un entrefer, ledit rotor(10) comportant un ensemble de pôles principaux depolarités alternées, caractérisée en ce que ledit rotor (10)est configuré de manière à maximiser un troisième har-monique d'une densité de flux magnétique rotoriquedans ledit entrefer de ladite machine électrique.

136 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.404 – B (A1) – D [13 02276]. – E 01 octobre2013. – JH 02 K 7/14 (2013.01). – K UNITEE DEPRODUCTION D 'ENERGIE ELECTRIQUE –P ( Inven teur : GHERRAM RAMDANE) . –O Demandeur : GHERRAM RAMDANE, –RMandataire: GHERRAM RAMDANE

M Unité de production d'électricité, utilisant l'air viciécomme énergie de fonctionnement (1) caractérisée en cequ'elle dispose d'une enveloppe externe (1) qui fait officede contenant dans laquelle on trouve une roue ou turbine(2) avec son système permettant sa rotation, d'une volutespécifique (6) et d'une gaine permettant une circulationd'air; cette turbine dispose de pales ou aubes (2) quitournent grâce à l'air vicié extrait rejeté ou par dépressiond'air vicié extrait selon la disposition d'installation del'unité de production d'électricité, d'une génératrice oualternateur (7) qui produit de l'énergie électrique; l'unitéde production d'électricité étant positionnée soit enamont soit en aval d'un dispositif d'extraction d'air vicié.

A3.011.405 – B (A1) – D [13 59561]. – E 02 octobre2013. – JH 02 P 6/00 (2013.01). – K MACHINEELECTRIQUE TOURNANTE POLYPHASEE A AUMOINS CINQ PHASES A COMMANDE OPTIMISEE –P ( Inventeurs : LEGRANGER JEROME ; ASLANBASSEL; SEMAIL ERIC). – O Demandeur : VALEOEQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société paractions simplifiée, – RMandataire : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée

M L'invention porte principalement sur une machineélectrique tournante polyphasée à au moins cinq phasescomportant un rotor comprenant un ensemble de pôlesprincipaux de polarités alternées et un stator séparédudit rotor par un entrefer, caractérisée en ce qu'ellecomporte un système de contrôle (35) comportant, pourchaque phase, un système de commande (35A-35E)apte à déterminer, un premier (I1r.A-I1 r.E) et un troi-sième (l3r.A-l3r.E) harmoniques de courant de consignedont des valeurs efficaces dépendent d'une valeur effi-cace d'un courant (Iefficace) parcourant la machine et d'unrapport, ledit rapport dépendant d'un ratio entre uneamplitude maximale d'un premier et d'un troisième har-moniques de force électromotrice de la machine élec-trique, de manière à maximiser un coupleélectromagnétique produit par la machine électrique.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03K 137

A3.011.406 – B (A1) – D [13 59396]. – E 30 sep-tembre 2013. – J H 03 K 19 /003 (2013 .01) . –KCIRCUIT ELECTRONIQUE DE TYPE ANALOGIQUECOMPRENANT UNE SOURCE AUXILIAIRE DE TEN-SION – P (Inventeurs : PONTAROLLO SERGE; AY-RAUD MICHEL; RAMET SERGE). – ODemandeur: ST-MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS, –RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

M Circuit électronique (1) de type analogique compre-nant un premier étage (2) apte à recevoir un signald'entrée et un deuxième étage (3) apte à délivrer unsignal de sortie dépendant du signal d'entrée, le premierétage étant alimenté par une source auxiliaire de tension(10), le deuxième étage étant alimenté par une sourceprincipale de tension, la tension (VCB) délivrée par lasource auxiliaire étant supérieure à la tension (VAB) déli-vrée par la source principale de tension, dans lequel lasource auxiliaire de tension (10) comporte:- un dispositif d'émission de lumière (11) alimenté par lasource principale de tension; et- un dispositif photoélectrique (12) connecté entre lasource principale de tension et le premier étage (2) ducircuit électronique, optiquement couplé au dispositifd'émission de lumière pour convertir au moins une partiedu flux lumineux (13) émis par ledit dispositif en une ten-sion (VCA).

A3.011.407 – B (A1) – D [13 62844]. – E 17 dé-cembre 2013. – J H 03 M 1 /66 (2013 .01) . –KAPPAREIL PROGRAMMABLE DE COMMANDE DY-NAMIQUE DE LA TENSION – P ( Inven teurs : K IMJONG-HO ; JO GYU-CHEOL ; PARK YOUNG-SIK ;KANG HUI-YUL; RYU MYUNG-SANG; CHOI HYUN-CHEOL; YU MYUNG-SU; KIM WON-DO; PARK JIN-YOUNG). – ODemandeur : HYUNDAI AUTRON CO.,LTD., – RMandataire : CABINET HIRSCH & PAR-TNERS . – F Pr io r i té : KR, 02 oc tobre 2013 ,n° 1020130117986.

M La présente invention concerne un appareil program-mable de commande dynamique de la tension, et plusparticulièrement un appareil programmable de com-mande dynamique de la tension en mesure de comman-der dynamiquement la conversion de tension d'une unitéde sortie en utilisant des données réglées dans desmémoires programmables, quand divers élémentsd'informations détectés par une variété de capteurs mon-tés dans un véhicule sont convertis en signaux élec-triques puis transmis.

138 H03M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.408 – B (A1) – D [13 59456]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 03 M 7/30 (2013.01), G 10 L 99/00. – KRE-ECHANTILLONNAGE D'UN SIGNAL AU-DIO POUR UN CODAGE/DECODAGE A BAS RE-TARD – P (Inventeurs: KOVESI BALAZS; RAGOT STE-PHANE). – O Demandeur : ORANGE Société ano-nyme, – RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L'invention se rapporte à un procédé de ré-échantil-lonnage d'un signal audiofréquence dans un codage oudécodage de signal audiofréquence. Le procédé est telqu'il comporte les étapes suivantes par bloc de signal àré-échantillonner:- détermination (E401) par prédiction linéaire adaptatived'un nombre d'échantillons de signal futur, ce nombreétant défini en fonction d'un retard de ré-échantillonnagechoisi;- construction (E402) d'un vecteur support de ré-échantil-lonnage à partir au moins des échantillons du bloc cou-rant et des échantillons déterminés de signal futur;-application (E403) d'un filtre de ré-échantillonnage surles échantillons du vecteur support de ré-échantillon-nage.L'invention se rapporte également à un dispositif de ré-échantillonnage mettant en oeuvre le procédé décrit, uncodeur et un décodeur comprenant au moins un disposi-tif.

A3.011.409 – B (A1) – D [13 59497]. – E 01 octobre2013. – JH 03 M 13/39 (2013.01). – KMETHODE DEDECODAGE MAP PAR RESEAU DE POINTS AUG-MENTE – P (Inventeurs: MEJRI ASMA; REKAYA-BENOTHMAN GHAYA). – ODemandeur: INSTITUT MINES-TELECOM-TELECOM PARISTECH, – RMandata i re :BREVALEX

M L'invention concerne une méthode de décodage MAPd'un signal reçu à travers un canal bruité, le signal étantconstitué de symboles d'un alphabet présentant une dis-tribution de probabilité non-uniforme, les symboles étantreprésentés par des points d'un réseau de points (A). Ladistribution de probabilité des symboles est approximéepar une distribution gaussienne. On construit à partir duréseau de points (Λ) et du rapport (β) entre la variance debruit et celle de la distribution gaussienne des symboles,un réseau de points augmenté (Aaug). La méthode dedécodage MAP proposée revient alors à effectuer undécodage selon un critère ML en recherchant le point duréseau augmenté le plus proche d'un point représentatifdu signal reçu (yaug).

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 139

A3.011.410 – B (A1) – D [13 59355]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 04 B 1/38 (2013.01), A 43 B 13/38,3/00, A 63 B 22/00, G 01 S 19/19. – KDISPOSITIF DEGEOLOCALISATION – P ( Inven teurs : R ISPALSYLVAIN; GUILBAUD PASCAL). – O Demandeur :TRAXXS Société par actions simplifiée, – RMandataire:ARGYMA

M L'invention concerne une semelle (14) de chaussurecomprenant un dispositif de géolocalisation (10), leditdispositif (10) étant remarquable en ce qu'il comprend unmodule de contrôle (20) configuré pour sélectionner unpremier réseau de télécommunications dans une pre-mière pluralité de réseaux de télécommunications, déter-miner la position géographique du dispositif (10) à partird'au moins un premier signal reçu du premier réseau detélécommunications sélectionné, sélectionner un deu-xième réseau de télécommunications dans une deu-xième pluralité de réseau de télécommunications,émettre, à travers le deuxième réseau de télécommuni-cations sélectionné, un deuxième signal comprenantladite position géographique du dispositif (10); unmodule d'alimentation (30) configuré pour alimenter encourant ledit module de contrôle (20); une premièreantenne de transmission (40) configurée pour recevoir lepremier signal du premier réseau detélécommunications; et, une deuxième antenne de trans-mission (40) configurée pour émettre le deuxième signalà travers le deuxième réseau de télécommunications.

A3.011.411 – B (A1) – D [13 59357]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 04 B 1/38 (2013.01), A 43 B 13/38,3/00, A 63 B 22/00, G 01 S 19/19. – KDISPOSITIF DEGEOLOCALISATION – P ( Inven teurs : R ISPALSYLVAIN; GUILBAUD PASCAL). – O Demandeur :TRAXXS Société par actions simplifiée, – RMandataire:ARGYMA

M L'invention concerne une semelle (14) de chaussurecomprenant un dispositif de géolocalisation (10), leditdispositif (10) étant remarquable en ce qu'il comprend unmodule de contrôle (20) configuré pour déterminer laposition géographique du dispositif (10) à partir d'aumoins un premier signal reçu d'un premier réseau detélécommunications et pour émettre, à travers un deu-xième réseau de télécommunications, un deuxièmesignal comprenant ladite position géographique du dispo-sitif (10), un module d'alimentation (30) configuré pouralimenter en courant ledit module de contrôle (20), et,une unique antenne de transmission (40) configurée pourrecevoir le premier signal du premier réseau de télécom-munications et pour émettre le deuxième signal à traversle deuxième réseau de télécommunications.

140 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.412 – B (A1) – D [13 59360]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 04 B 1/38 (2013.01), H 04 L 29/06. – KPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMUNICA-TION ENTRE AU MOINS UN PREMIER TERMINAL ETUN DEUXIEME TERMINAL – P ( Inventeurs : BEAU-FILS ERIC ; LECARPENTIER HUGUES) . –O Demandeur : ORANGE Soc ié té anonyme, –RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé et un dispositif decommunication entre au moins un premier terminal (15)et un deuxième terminal (12), une première session decommunication (S1) ayant été préalablement établie parle premier terminal et des premières données de dessindestinées à être transmises au deuxième terminal, ayantété générées (E206) par au moins le premier terminal.Lorsque le deuxième terminal n'est pas disponible pourparticiper à la première session de communication, leprocédé de communication enregistre (E209) lesditespremières données de dessin dans un dispositif de com-munication. Après la fin de ladite première session decommunication, le dispositif de communication envoie(E215) au deuxième terminal un message d'invitationpour participer à une deuxième session de communica-tion (S2) et transmet (E219) au deuxième terminal les-dites premières données de dessin au cours de ladeuxième session de communication.

A3.011.413 – B (A1) – D [13 59419]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/16 (2013.01), H 04 L 12/911, G 06 F 15/16, H 04 W 4/02. – K PROCEDED'ACCES D'UN UTILISATEUR A AU MOINS UN SER-VICE DE COMMUNICATION FOURNI PAR L'INTERME-DIAIRE D'UN CENTRE INFORMATIQUE D'UNSYSTEME D' INFORMATIQUE EN NUAGE –P (Inventeur: LABRANCHE MIGUEL). – ODemandeur:ORANGE Société anonyme, – RMandataire: ORANGESA Société anonyme

M Procédé d'accès d'un utilisateur à au moins un ser-vice de communication fourni par l'intermédiaire d'un pre-mier centre informatique d'un système d'informatique ennuage, le premier centre informatique étant situé dansune première zone géographique. Ce procédé est remar-quable en ce qu'il comprend les étapes suivantes, misesen oeuvre dans le premier centre informatique:A) - suite à la connexion (S20) d'un terminal de l'utilisa-teur à un portail web d'accès audit service, réceptiondans le premier centre informatique d'un messaged'information de localisation du terminal;B) - détermination (S20, S21) de la situation géogra-phique du terminal à partir de l'information de localisationdu terminal reçue, et si la situation géographique du ter-minal correspond à une seconde zone géographique dis-tincte de la première zone, alors:D) - recherche (S23) d'un second centre informatique dusystème d'informatique en nuage, apte à fournir le ser-vice à l'intérieur de la seconde zone;E) - si un tel second centre informatique existe (S24),transfert (S26) au second centre informatique des fonc-tionnalités informatiques adaptées à la fourniture du ser-

vice de communication à l'utilisateur, afin de mettre enoeuvre le service de communication dans le terminal del'utilisateur à partir du second centre informatique.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 141

A3.011.414 – B (A1) – D [13 59507]. – E 01 octobre2013. – JH 04 L 12/18 (2013.01), H 04 L 12/70. –KPROCEDE D'ABONNEMENT A DES FLUX EN PRO-VENANCE DE CLIENTS MULTICAST – P (Inventeur :LEMOINE BENOIT). – ODemandeur: ORANGE Sociétéanonyme, – RMandataire : ORANGE SA Société ano-nyme

M L'invention concerne un procédé de demanded'abonnement à un flux de données diffusé dans ungroupe de diffusion multicast (G), ledit groupe compre-nant des sources dont un serveur (101), un premier client(201) et un second client (202), lesdites sources étantconnectées entre elles au travers d'un réseau de com-munications électroniques (301),le groupe de diffusion multicast étant identifié par uneadresse, un flux émis à destination de l'adresse dugroupe multicast par une première source étant reçu parune seconde source si la seconde source est préalable-ment abonnée à la première source,le premier client étant abonné au serveur,le procédé comprenant les étapes suivantes mises enoeuvre par le premier client: réception, en provenance du serveur, d'au moins unmessage de gestion comprenant au moins un paramètrede qualité relatif au flux émis à destination de l'adressedu groupe multicast par le second client, décision d'abonnement au second client, en fonctiond'un critère dépendant de l'au moins un paramètre dequalité reçu, en cas de décision positive, émission d'un message dedemande d'abonnement au second client.

A3.011.415 – B (A1) – D [13 59509]. – E 01 octobre2013. – JH 04 L 12/18 (2013.01), H 04 L 12/70. –KPROCEDE DE DIFFUSION D'IDENTIFIANTS DESOURCES MULTICAST – P (Inventeur: LEMOINE BE-NOIT). – ODemandeur: ORANGE Société anonyme, –RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé de diffusion d'identi-fiants de sources d'un groupe de diffusion multicast (G),lesdites sources étant connectées entre elles au traversd'un réseau de communications électroniques (301),le groupe de diffusion multicast étant identifié par uneadresse (aG) de groupe, un flux émis à destination del'adresse de groupe par une première source étant reçupar une seconde source si la seconde source est préala-blement abonnée à la première source,une des sources, dite serveur (101), étant abonnée àtoutes les autres sources (201, 202, 20x),le procédé comprenant les étapes suivantes mises enoeuvre par le serveur: réception, en provenance d'une desdites autressources, appelée source annonceuse (201, 202), d'unmessage d'annonce multicast comprenant un identifiantde source annonceuse, émission d'un message de gestion, à destination del'adresse de groupe, comprenant l'identifiant de sourceannonceuse.

142 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.416 – B (A1) – D [13 59461]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/22 (2013.01), H 04 L 1/00. – KPROCEDE DE DETECTION D'ANOMALIESDANS UN TRAFIC RESEAU – P (Inventeurs : MITTIGKAREL; BIGNON FABIEN). – ODemandeur: ORANGESociété anonyme, – RMandataire: ORANGE SA Socié-té anonyme

M L'invention concerne un procédé de détection d'ano-malies dans un trafic réseau, ledit trafic étant transmispar un serveur (10) en réponse à des requêtes d'aumoins un dispositif client (11), le procédé comprenant:- une étape (E10) de réception d'une requête, laditerequête étant d'un type donné,- une étape (E11) de réception d'une réponse à larequête,- une étape (E13) de construction d'un vecteur de bitscourant (VN), représentatif de la réponse,- une étape (E17) de calcul d'un indice de similaritéreprésentatif d'une distance entre le vecteur de bits cou-rant et un vecteur de bits modèle (Vmod) associé au typede la requête,- une étape de vérification (E18) que l'indice de similarité(ISc) n'appartient pas à un intervalle de conformité (IC)calculé pour le type de requête, une anomalie étantdétectée lorsque l'indice de similarité n'appartient pas àl'intervalle de conformité.

A3.011.417 – B (A1) – D [13 59389]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 12/70. – KPROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE REQUETEDE LIVRAISON D'UN FLUX DE DONNEES, PROCEDEDE GESTION DE RESSOURCES DE LIVRAISON, DIS-POSITIFS ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSO-CIES – P (Inventeurs: MORY EMMANUEL; HOUZE PA-TRICE). – O Demandeur : ORANGE Société ano-nyme, – RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé de traitement d'unerequête de livraison, émise par un terminal d'utilisateurd'au moins un flux de données à destination d'un serveurdistant connecté à un réseau de télécommunications,ledit terminal étant connecté audit réseau de télécommu-nications par l'intermédiaire d'un premier équipementd'accès, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il com-prend les étapes suivantes de:- réception de ladite requête de livraison dudit au moinsun flux;- obtention d'au moins une offre de mise à disposition deressources en provenance d'un premier réseau local, ditréseau de partage, connectant ledit premier équipementd'accès à au moins un deuxième équipement d'accès auréseau de télécommunications;- détermination d'au moins une portion dudit flux en fonc-tion de ladite au moins une offre reçue;- émission d'au moins une commande de livraison deladite au moins une portion dudit flux à destination duréseau de partage;- sur réception de ladite au moins une portion, retrans-mission de ladite au moins une portion au terminal d'utili-sateur.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 143

A3.011.418 – B (A1) – D [13 59401]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/24 (2013.01), G 06 F 11/30. – K TECHNIQUE D'ADMINISTRATION A DIS-TANCE D'UN DISPOSITIF APPARTENANT A UN RE-SEAU PRIVE – P (Inventeurs: DOUET MARC; OULA-HAL NORDINE). – ODemandeur : ORANGE Sociétéanonyme, – RMandataire : ORANGE SA Société ano-nyme

M L'invention concerne une technique d'administration àdistance par un équipement d'administration (41) d'undispositif (30-37) appartenant à un réseau de communi-cation privé (3). Le dispositif envoie des données d'admi-nistration, comprenant une première donnée deconnexion et un numéro de contact associé au dispositifdans un réseau de signalisation. Pour administrer le dis-positif, l'équipement d'administration envoie au dispositifune demande de connexion par l'intermédiaire du réseaude signalisation au moyen du numéro de contact reçu.Cette demande de connexion déclenche un établisse-ment d'une session par le dispositif avec l'équipementd'administration.

A3.011.419 – B (A1) – D [13 59445]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 12/28,29/06. – KPROCEDE D'ADMINISTRATION D'UNEPLURALITE D 'EQUIPEMENTS LOCAUX –P (Inventeurs : OULAHAL NORDINE; OTT JEAN-DI-DIER). – ODemandeur: ORANGE Société anonyme, –RMandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile

M La présente invention concerne un procédé d'admi-nistration d'une pluralité d'équipements locaux 2 connec-tés à un réseau de communication local 3,Ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises enoeuvre par un équipement de configuration local LACS 5apte à être connecté d'une part au réseau de communi-cation local 3 et d'autre part à un équipement de configu-ration distant ACS 1:- recevoir de l'équipement de configuration distant ACS 1une commande d'administration d'un service susceptibled'être exécuté sur le réseau de communication local 3,dite acte d'administration,- déterminer pour ladite commande une liste des équipe-ments locaux 2 impliqués dans l'exécution dudit acted'administration,- transmettre à chacun des équipements locaux 2 deladite liste déterminée au moins une commande d'admi-nistration nécessaire à l'exécution dudit acte d'adminis-tration sur le réseau de communication local 3.

144 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.420 – B (A1) – D [13 59446]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 12/12,29/06. – KGESTION AMELIOREE DES CONNEXIONSRESEAU – P (Inventeurs: FONTAINE FABRICE; YANHAN). – ODemandeur: ORANGE Société anonyme, –RMandataire: ORANGE SA Société anonyme

M L'invention concerne un Procédé de gestion de lacommunication sur un réseau entre un premier équipe-ment (1) et un second équipement (PC,3). Lesdits équi-pements (3, 1) communiquent via un premier lien decommunication, dit lien principal (IP/ETH), et un secondlien de communication, dit lien secondaire (LoWPAN). Laconsommation énergétique du lien secondaire est infé-rieure à celle du premier lien de communication. Le pro-cédé est caractérisé par les étapes suivantes:- Etablissement de la validité d'un critère relatif au traficde données sur au moins un lien (IP/ETH, E11, LOW-PAN);- En fonction de la validité du critère, gestion de l'activa-tion d'au moins un lien (IP/ETH, LOWPAN).

A3.011.421 – B (A1) – D [13 02269]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/42 (2013.01), H 04 W 4/02. – KDISPOSITIF DE STOCKAGE EXTERNE AMO-VIBLE PERMETTANT L'ACCES AU CLOUD VIA DON-NEES CELLULAIRES – P (Inventeur: ORFEVRE JEANEMMANUEL). – O Demandeur : R IZZE, –RMandataire: RIZZE SARL

M La présente invention concerne un dispositif de stoc-kage externe amovible permettant l'accès au cloud viadonnées cellulaires. Il génère une interface graphiquepermettant la visualisation des fichiers stockés sur lecloud et sur le dispositif de stockage externe amovible. Ilpermet également la visualisation des services proposéspar le cloud, ainsi que de la file de synchronisation desfichiers et des requêtes au socle.Le dispositif selon l'invention est composé d'un connec-teur USB, d'un logiciel et d'une plate-forme en nuage,communément appelée cloud.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 145

A3.011.422 – B (A1) – D [13 02271]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/46 (2013.01), G 06 F 9/44. – KDISPOSITIF DE DUPLICATION D'UN NOMBRESCALABLE DE MACHINES VIRTUELLES SUR MA-CHINES PHYSIQUES PERMETTANT LE DEPLOIE-MENT D 'UN PROGICIEL DE GESTION DERESSOURCES – P (Inventeur : ORFEVRE JEAN EM-MANUEL). – ODemandeur: RIZZE, – RMandata i re :RIZZE SARL

M La présente invention concerne un dispositif com-posé d'un ensemble de machines physiques sur lesquelssont dupliqués un nombre scalable de machines vir-tuelles permettant le déploiement d'un progiciel de ges-tion de ressources.Ce dispositif informatique prévoit l'exécution d'un progi-ciel d'authentification des utilisateurs, ce qui permet depréserver l'intégrité des données en en sécurisantl'accès. Le progiciel vérifie ainsi que l'utilisateur qui seconnecte possède les droits requis pour accéder auxdonnées.Le dispositif selon l'invention comprend une infrastruc-ture cloud (laaS), un Software as a Service (SaaS), unserveur d'application, un progiciel de gestion intégré(également connu sous le nom de ERP: EnterpriseResource Planning), et une machine physique permet-tant de paramétrer les serveurs virtuels, de superviser lesdonnées via un moteur de recherche, de présenter desdonnées par thème (formulaire spécifique associé à ladonnée) et de modifier des enregistrements.

A3.011.423 – B (A1) – D [13 59388]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/70 (2013.01), H 04 M 3/42. – KTECHNIQUE DE RESTAURATION D'UN SER-VICE DANS UN RESEAU – P (Inventeurs: LE ROUZICJEAN CLAUDE; DOREE JOSE). – O Demandeur :ORANGE Société anonyme, – RMandataire: ORANGESA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé de traitement dansun réseau de communication d'une requête de servicerelative à un utilisateur, dans lequel pendant une pre-mière phase dite « phase de détection », un serveurd'interrogation interroge un serveur d'abonnées afind'obtenir un identifiant d'un serveur d'enregistrementnominal auprès duquel il transfère la requête de service,et suite à un échec du transfert, interroge le serveurd'abonnées afin d'obtenir des capacités qu'un serveurd'enregistrement doit posséder pour pouvoir fournir lesservices autorisés pour l'utilisateur; et dans lequel unefois le serveur d'enregistrement nominal réputé injoi-gnable, une deuxième phase dite « phase d'optimisation» est déclenchée, au cours de laquelle est réalisé ununique transfert de la requête de service relative à un uti-lisateur vers des serveurs d'enregistrement.

146 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.424 – B (A1) – D [13 59434]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 L 12/815 (2013.01), H 04 L 12/24. – KPROCEDES DE CONFIGURATION ET DE GES-TION D'UN RESEAU IP, DISPOSITIFS ET PRO-GRAMMES D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS. –P ( Inven teur : MOHAMED BOUCADAIR) . –O Demandeur : ORANGE Soc ié té anonyme, –RMandataire: CABINET PATRICE VIDON

M L'invention concerne un procédé de configurationd'un réseau mis en oeuvre au niveau d'un noeud duditréseau embarquant des fonctionnalités d'exécution d'unedécision, dit noeud courant.Selon l'invention, un tel procédé met en oeuvre lesétapes suivantes:- identification (21) d'un noeud du réseau embarquantdes fonctionnalités de prise de décision, dit noeud PDP,à partir d'un message transmis par ledit noeud PDP oupar un autre noeud dudit réseau possédant une adresseIP et connaissant l'adresse IP dudit noeud PDP, ditnoeud découvert, directement connecté audit noeud cou-rant,- allocation (22) audit noeud courant d'au moins uneadresse IP, et- obtention (23) d'une liste d'au moins une adresse IP dis-ponible destinée à être allouée à au moins un autrenoeud directement connecté audit noeud courant dansledit réseau et ne possédant pas d'adresse IP, dit noeudnon-découvert.

A3.011.425 – B (A1) – D [13 02251]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 04 L 27/36 (2013.01), H 04 L 27/38. – KPROCEDE DE DETERMINATION DES IMPER-FECTIONS D'UNE VOIE D'EMISSION ET D'UNE VOIEDE RECEPTION D'UN EQUIPEMENT, EQUIPEMENT ETPOSTE RADIO ASSOCIE – P (Inventeur : TRAVERSOSYLVAIN). – O Demandeur : THALES Société ano-nyme, – RMandataire: MARKS & CLERK FRANCE So-ciété en nom collectif

M Procédé de détermination des imperfections d'unevoie d'émission et d'une voie de réception d'un équipe-ment, équipement et poste radio associé. La voie d'émis-sion comprenant un premier dispositif de transposition enfréquence d'une séquence analogique vers un signalanalogique, utilisant une première fréquence de transpo-sition. La voie de réception comprenant un deuxième dis-positif de transposition en fréquence d'un signalanalogique vers une séquence analogique, utilisant unedeuxième fréquence de transposition différente de laditepremière fréquence de transposition.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 147

A3.011.426 – B (A1) – D [13 59457]. – E 30 sep-tembre 2013. – J H 04 N 7 /14 (2013 .01) . –KPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'AUMOINS UNE PARTIE D'UN SIGNAL LORS D'UNE SES-SION DE VISIOCONFERENCE – P (Inventeurs : NOI-SETTE YOANN; LEVIS PIERRE). – O Demandeur :ORANGE Société anonyme, – RMandataire: CABINETBEAU DE LOMENIE Société civile

M L'invention vise un procédé de transmission d'aumoins une partie d'un signal acquis par un premier termi-nal vers au moins un deuxième terminal, lors d'une ses-sion de visioconférence, ce signal comprenant un fluxaudio et un flux vidéo véhiculant des images acquises àl'aide d'au moins un capteur d'images vidéo,comprenant:- l'obtention (E20) d'un paramètre représentatif d'unequalité d'acquisition par le capteur des images vidéovéhiculées par le flux vidéo du signal;- si ce paramètre est représentatif d'une qualité d'acquisi-tion supérieure à un niveau de qualité prédéterminé(E30), la transmission (E40) vers ledit au moins un deu-xième terminal du flux audio et du flux vidéo du signal;- sinon: la transmission (E50) vers ledit au moins un deuxièmeterminal du flux audio; et le blocage (E50) du flux vidéo de sorte que celui-ci n'estpas transmis vers ledit au moins un deuxième terminal.

A3.011.427 – B (A1) – D [13 59450]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 N 7/173 (2013.01), H 04 N 5/44. – KPROCEDE DE TRANSMISSION DYNAMIQUEDE DONNEES D'INFORMATION RELATIVES A UNPROGRAMME AUDIO ET/OU VIDEO – P (Inventeurs :SATHEESKUMAR VARMA VINEETH; EL AYOUBI SA-LAH, EDDINE). – ODemandeur: ORANGE Société ano-nyme, – RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIESociété civile

M Le procédé selon l'invention est destiné à être mis enoeuvre par une passerelle apte à relier un premierréseau à un second réseau, connectée à un dispositif derestitution audio et/ou vidéo et à un terminal muni d'unmodule de communication sur le premier réseau. Ilcomprend:- la détection (E10) d'un canal de diffusion diffusant unprogramme audio et/ou vidéo restitué au même momentpar le dispositif de restitution;- l'envoi (E30) via le second réseau, à destination d'unserveur ayant accès à des données d'informations rela-tives au moins au canal de diffusion, d'un message iden-tifiant ce canal;- la réception en provenance du serveur de donnéesd'information relatives à:o au moins un programme diffusé par le canal de diffu-sion identifié dans le message; et/ouo au moins un autre canal de diffusion associé au canalde diffusion identifié dans le message;- la transmission (E50) via le premier réseau de ces don-nées d'information au terminal.

148 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.428 – B (A1) – D [13 02268]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 N 7/18 (2013.01), G 06 K 9/64,G 08 B 13/196. – KSYSTEME DE VIDEOSURVEIL-LANCE PERMETTANT DE SUIVRE LE DEPLACEMENTDES PERSONNES A L'INTERIEUR ET A L'EXTERIEURD'UN BATIMENT – P (Inventeur: ORFEVRE JEAN EM-MANUEL). – ODemandeur: RIZZE, – R Mandata i re :RIZZE SARL

M La présente invention concerne un système de vidéo-surveillance permettant de suivre le déplacement despersonnes à l'intérieur et à l'extérieur d'un bâtiment.Le système selon l'invention est composé d'un réseau decaméras vidéo situées à l'intérieur et à l'extérieur d'unbâtiment. Il est également composé d'un logiciel, d'uneplate-forme en nuage communément appelée cloud, etd'une console de supervision utilisée par les surveillants.

A3.011.429 – B (A1) – D [13 59328]. – E 27 sep-tembre 2013. – J H 04 N 19 /51 (2013 .01) . –KCODAGE ET DECODAGE VIDEO PAR HERITAGED'UN CHAMP DE VECTEURS DE MOUVEMENT –P (Inventeurs: MORA ELIE; JUNG JOEL; PESQUETBEATRICE; CAGNAZZO MARCO). – O Demandeurs :ORANGE Société anonyme; INSTITUT MINES TELE-COM Etablissement public, – RMandataire : ORANGESA Société anonyme

M L'invention concerne un procédé de codage d'uneimage courante (Ic) comprenant une étape (C2) de déter-mination, dans une première image (IR1) différente del'image courante, d'un groupe de k' pixels correspondantà un groupe de k pixels courant (k' k) à coder de l'imagecourante (lc), ledit procédé de codage étant caractériséen ce qu'il comprend les étapes suivantes:- calcul (C3) d'un vecteur de mouvement entre chacundes k' pixels de la première image (IR1) et un pixel cor-respondant d'une deuxième image (IR2) différente del'image courante, à l'issue duquel un champ de k' vec-teurs de mouvement est obtenu,- prédiction (C4) des pixels ou du mouvement du groupede k pixels courant de ladite image courante (lc) à partirdu champ de k' vecteurs de mouvement obtenu.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04Q 149

A3.011.430 – B (A1) – D [13 59449]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 04 Q 11/00 (2013.01), H 04 J 14/02. – KPROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEESDANS UN RESEAU OPTIQUE A LONGUEURSD'ONDES ENTRELACEES DANS LE DOMAINE TEM-POREL – P (Inventeurs: JOBERT SEBASTIEN; TRIKIAHMED; GAVIGNET PAULETTE; ARZUR BERNARD;LE ROUZIC ESTHER). – ODemandeur: ORANGE So-ciété anonyme, – RMandataire : CABINET REGIM-BEAU Société civile

M L'invention concerne notamment un procédé detransmission de données à travers un réseau optique(TWIN) comprenant une pluralité de noeuds optiques,dans lequel au moins une longueur d'onde (λ2) estdédiée à la transmission dans le réseau de rafales dedonnées émises par au moins un des noeuds, dit noeudsource (1S), à destination d'un des noeuds, dit noeuddestinataire (2D), le procédé comprenant la transmission(CTRL) d'un message de contrôle (MC) depuis leditnoeud destinataire (2D) vers le(s) noeud(s) source(s)(1S), le message de contrôle étant transporté dans unsignal optique émis selon cette longueur d'onde (λ2)dédiée à la transmission dans le réseau de rafales dedonnées à destination du noeud destinataire.

A3.011.431 – B (A1) – D [13 59359]. – E 27 sep-tembre 2013. – JH 04 W 4/04 (2013.01), B 60 C 23/04, 23/20. – KPROCEDE ET DISPOSITIF D'APPREN-TISSAGE D'IDENTIFIANTS DE CAPTEURS DE ROUE –P ( Inventeurs : SAINT-LOUP PHILIPPE ; MONTIALESSANDRO ; GUILLEREY BERNARD) . –ODemandeur : RENAULT S.A.S. Société par actionssimplifiée, – RMandataire: RENAULT SAS

M L'invention concerne un procédé d'apprentissaged'identifiants de capteurs de roue d'un véhicule automo-bile (V1), comportant une étape de réception (E1) detrames comportant des identifiants de capteurs de roue,ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte enoutre:- une étape d'association (E2) de nombres de tramesreçues à au moins une partie desdits identifiants,- une étape de seuillage (E3) desdits nombres de tramesreçues associés à ladite au moins une partie desditsidentifiants,- et une étape de sélection (E4) d'au moins un identifiantpour lequel le nombre de trames associé précédemmentest supérieur à un seuil haut (SH).

150 H04W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 15/14

A3.011.432 – B (A1) – D [13 59500]. – E 01 octobre2013. – JH 04 W 4/22 (2013.01). – KTerminal de ra-diocommunication – ODemandeur : SIERRA WIRE-LESS Société anonyme, – RMandataire: CABINET PA-TRICE VIDON

M L'invention concerne un terminal sans fil permettantla commutation rapide depuis un premier vers un deu-xième réseau de radiocommunication parmi une pluralitéde réseau de radiocommunication, l'invention s'appliqueparticulièrement aux réseaux de radiocommunication cel-lulaires dans le cadre d'appels d'urgence au moyen d'untéléphone mobile.

A3.011.433 – B (A1) – D [14 55490]. – E 16 ju i n2014. – JH 04 W 4/22 (2013.01), H 04 M 11/04, H 04 L12/70. – KPROCEDE DE COMMUTATION D'UN TER-MINAL DEPUIS UN PREMIER VERS UN DEUXIEME RE-SEAU DE RADIOCOMMUNICATION, PRODUITPROGRAMME D'ORDINATEUR, MOYEN DE STOC-KAGE ET TERMINAL CORRESPONDANTS –P (Inventeurs : HAESSLER LUDOVIC; FLECHELLECHRISTOPHE). – ODemandeur: SIERRA WIRELESSSociété anonyme, – RMandataire: CABINET PATRICEVIDON . – F Pr io r i t é : FR , 01 oc tobre 2013 ,n° 1359500.

M Il est proposé un procédé de commutation d'un termi-nal de radiocommunication depuis un premier réseau deradiocommunication, sur lequel le terminal est synchro-nisé et enregistré, vers un deuxième réseau de radio-communication, le terminal disposant de premier etdeuxième profils de connexion associés respectivementau premier et au deuxième réseau de radiocommunica-tion. Le procédé étant tel que le terminal effectue lesétapes suivantes:- pour le deuxième profil de connexion, synchronisationpréalable et au moins partielle (26) du terminal sur ledeuxième réseau de radiocommunication; et- sur requête de commutation:* synchronisation complète, basée sur la synchronisationpréalable et au moins partielle, du terminal sur le deu-xième réseau de radiocommunication;* enregistrement (29) du terminal sur le deuxième réseaude radiocommunication.

BOPI 15/14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04W 151

A3.011.434 – B (A1) – D [13 59569]. – E 02 octobre2013. – JH 04 W 88/02 (2013.01), H 04 W 8/24, G 06 F21/60. – KPROCEDE DE DEVERROUILLAGE D'UNDISPOSITIF SECURISE ET D ISPOSITIF –P (Inventeur: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE). –O Demandeur : TIME REVERSAL COMMUNICA-TIONS, – RMandataire : CABINET CAMUS LEBKIRISociété à responsabilité limitée

M Terminal (MT) adapté pour recevoir une carte embar-quée (CSD) comprenant un premier élément de sécurité(SE_CSD) adapté pour fournir des clefs de chiffrement(K_ENC), ledit terminal (MT) comprenant:- un capteur (FP) adapté pour capter une empreinte digi-tale (DG) et en extraire des minuties (MIN)- un clavier (KB) permettant la saisie d'un code de sécu-rité (K_STG) - un module (STG) comportant:❍ un deuxième élément de sécurité (SE_STG) compre-nant des minuties de référence (MIN_REF) et un coded'accès de référence (K_CSD_REF) au premier élémentde sécurité embarqué (SE_CSD) ❍ une application de biométrie (BM) adaptée pour analy-ser des minuties (MIN) provenant du capteur (FP), et lescomparer avec les minuties de référence (MIN_REF)❍ des moyens de calcul adaptés pour calculer un coded'accès (K_CSD) en fonction d'un code de sécurité(K_STG) reçu du clavier (KB), et comparer ledit coded'accès (K_CSD) avec le code d'accès de référence(K_CSD_REF) ❍ des moyens d'envoi du code d'accès calculé (K_CSD)au premier élément de sécurité (SE_CSD).

A3.011.435 – B (A1) – D [13 02274]. – E 30 sep-tembre 2013. – JH 05 B 37/02 (2013.01), B 60 K 37/02, 35/00. – KDISPOSITIF LUMINEUX POUR VISUA-LISER UNE COMMANDE D'UNE FONCTION –P ( Inven teur : VANHELLE STEPHANE) . –ODemandeur: DAV, – RMandataire: VALEO ETUDESELECTRONIQUES

M Dispositif lumineux (20) pour visualiser une com-mande d'au moins une fonction se rapportant à au moinsun flux d'air entrant dans l'habitacle d'un véhicule auto-mobile, le dispositif lumineux comprenant:- au moins une source d'éclairage (22),- un dispositif de contrôle (24) de ladite au moins unesource d'éclairage,le dispositif de contrôle (24) étant configuré de sorte àmoduler l'intensité et/ou la couleur de la lumière émisepar ladite au moins une source d'éclairage (22) en fonc-tion de la commande d'au moins une fonction se rappor-tant à au moins un flux d'air entrant dans l'habitacle d'unvéhicule automobile.

153BOPI 15/14

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS

BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 155

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 4MC (4MC Société par actions simplifiée) 3 011 292 13 02283 01 10 13 F16B 1/00

A1 ABM SOLUTION (ABM SOLUTION) 3 011 166 13 59339 27 09 13 * A45B 23/00

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

3 011 226 13 59393 30 09 13 * B64C 3/50

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

3 011 293 13 59318 27 09 13 * F16B 4/00

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

3 011 321 13 59349 27 09 13 G01B 5/30

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

3 011 335 13 59346 27 09 13 G01R 31/08

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 3 011 372 13 59436 30 09 13 * G10K 11/16

A1 ALBEA SERVICES (ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée)

3 011 167 13 59383 30 09 13 A45D 40/18

A1 ALBEA SERVICES (ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée)

3 011 168 13 59384 30 09 13 A45D 40/18

A1 ALDEBARAN ROBOTICS (ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme)

3 011 375 13 59514 01 10 13 G10L 15/22

A1 ALDEBARAN ROBOTICS (ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme)

3 011 377 13 59515 01 10 13 * G10L 25/48

A1 ALEDIA (ALEDIA Société par actions simpli-fiée)

3 011 380 13 59410 30 09 13 * H01L 21/328

A1 ALEDIA (ALEDIA Société par actions simpli-fiée)

3 011 381 13 59411 30 09 13 * H01L 21/328

A1 * ALEDIA (ALEDIA Société par actions simpli-fiée) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 383 13 59413 30 09 13 * H01L 21/56

A1 ALEDIA (ALEDIA Société par actions simpli-fiée)

3 011 388 13 59409 30 09 13 * H01L 33/02

A1 AMC HOLDING (AMC HOLDING Société à responsabilité limitée)

3 011 220 13 02284 02 10 13 B63B 39/06

A1 APD ADVANCED PERFUSION DIAGNOSTIC (APD ADVANCED PERFUSION DIAGNOS-TICS Société par actions simplifiée)

3 011 170 13 59442 30 09 13 A61B 5/1459

A1 AREVA NP (AREVA NP) 3 011 332 13 59452 30 09 13 G01N 29/04

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme)

3 011 341 13 59477 01 10 13 * G02B 5/02

A1 ASPIR (ASPIR Société à responsabilité limi-tée)

3 011 208 13 59432 30 09 13 * B60P 1/30

A1 * ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET (ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ARMINES“) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE

3 011 319 13 59334 27 09 13 * F24J 2/26

A1 * ASTRIUM (ASTRIUM Société par actions sim-plifiée) voir EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S

3 011 398 13 59451 30 09 13 H02J 7/00

A1 * ASTRIUM (ASTRIUM Société par actions sim-plifiée) voir EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S

3 011 399 13 59454 30 09 13 H02J 7/00

A1 AVX CORPORATION (AVX CORPORATION) 3 011 378 14 59017 24 09 14 02 10 13 US * H01G 11/00

A1 * BASTIANELLI (BASTIANELLI MATHIEU, BASTIANELLI MAURICE)

3 011 164 13 59499 01 10 13 A01M 31/02

A1 * BASTIANELLI (BASTIANELLI MAURICE) voir BASTIANELLI

3 011 164 13 59499 01 10 13 A01M 31/02

A3 * BENALIKHOUDJA (BENALIKHOUDJA FARID) voir MEKERBA

3 011 219 13 02287 30 09 13 * B62J 27/00

A1 BINDE (BINDE PHILIPPE) 3 011 314 13 02264 30 09 13 * F23B 40/04

156 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/14

A1 BOSCH MAHLE TURBO SYSTEMS GMBH & (BOSCH MAHLE TURBO SYSTEMS GMBH & CO. KG)

3 011 274 14 58973 23 09 14 30 09 13 DE F02B 37/18

A1 BOUIS (BOUIS JACQUES) 3 011 229 13 02265 30 09 13 * B65D 51/16

A1 BRGM (BRGM Etablissement public) 3 011 188 13 59325 27 09 13 * B01D 15/00

A1 BUISSON (BUISSON GILLES) 3 011 365 13 59521 01 10 13 * G06Q 20/00

A1 BULL (BULL Société par actions simplifiée) 3 011 355 13 59501 01 10 13 * G06F 15/17

A1 CABON (CABON ALAIN) 3 011 349 13 02290 30 09 13 G05B 99/00

A1 CASHIN (CASHIN JAMES A) 3 011 376 14 58447 09 09 14 27 09 13 US * G10L 19/00

A1 CDH GROUP (CDH GROUP Société par actions simplifiée)

3 011 262 13 59559 02 10 13 E04G 5/14

A1 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE (CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPA-TIALES Etablissement public)

3 011 322 13 59551 02 10 13 * G01C 11/02

A1 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE (CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPA-TIALES Etablissement public)

3 011 339 13 59541 02 10 13 G01S 19/24

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE

3 011 331 13 59494 01 10 13 G01N 27/04

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE BOR-DEAUX 1 Etablissement public, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX Etablis-sement public)

3 011 393 13 59508 01 10 13 * H01M 10/48

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public)

3 011 191 13 59366 27 09 13 * B01D 71/02

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, HOSPICES CIVILS DE LYON, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON Etablis-sement public, UNIVERSITE CLAUDE BER-NARD LYON 1 Etablissement public, UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1 Etablisse-ment public)

3 011 240 13 59472 01 10 13 * C07D 473/34

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 011 337 13 59369 27 09 13 * G01R 33/44

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public) voir CONSTRUCTIONS MECA-NIQUES DE NORMA

3 011 394 13 59404 30 09 13 * H01Q 19/00

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I

3 011 239 13 59490 01 10 13 * C07D 403/12

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)

3 011 334 13 59336 27 09 13 * G01P 15/02

A1 CGIGAA (CGIGAA) 3 011 364 13 59329 27 09 13 * G06Q 10/10

A3 CHERVON INTELLECTUAL PROPERTY LIM (CHERVON INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED)

3 011 195 14 59240 30 09 14 * 30 09 13 CN B23B 31/107

A1 * CHESNIN (CHESNIN GUILLAUME) voir LECANU

3 011 268 13 59400 30 09 13 * E21F 5/02

A1 CLAUDEL (CLAUDEL THIERRY) 3 011 390 13 59406 30 09 13 * H01M 2/20

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BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 157

A1 COCHET (COCHET Société par actions sim-plifiée)

3 011 163 13 59557 02 10 13 A01D 75/00

A1 CODE ADN (CODE ADN Société par actions simplifiée)

3 011 343 13 59356 27 09 13 * G02C 5/22

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ASSO-CIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DE METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS “ARMINES“)

3 011 319 13 59334 27 09 13 * F24J 2/26

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, UNI-VERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRE-NOBLE Etablissement public)

3 011 336 13 59428 30 09 13 * G01R 31/36

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

3 011 337 13 59369 27 09 13 * G01R 33/44

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 011 340 13 59513 01 10 13 G01T 1/29

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 011 347 13 59398 30 09 13 * G03F 7/20

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, STMI-CROELECTRONICS SA Société anonyme, STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS)

3 011 382 13 59365 27 09 13 * H01L 21/336

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir THALES

3 011 384 13 02261 27 09 13 H01L 27/146

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 011 391 13 59317 27 09 13 * H01M 4/1391

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public) voir STMICROELECTRONICS SA

3 011 198 13 59540 02 10 13 * B32B 33/00

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

3 011 354 13 59473 01 10 13 * G06F 9/44

A1 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

3 011 379 13 59341 27 09 13 * H01L 21/302

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public, ALEDIA Société par actions simplifiée)

3 011 383 13 59413 30 09 13 * H01L 21/56

A1 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public, STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS Société par actions simpli-fiée, STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)

3 011 386 13 59386 30 09 13 * H01L 29/78

A1 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLIS-SEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETA-BLISSEMENTS MICHELIN, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

3 011 241 13 59352 27 09 13 * C08G 81/02

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158 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/14

A1 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLIS-SEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETA-BLISSEMENTS MICHELIN Société en com-mandite par actions, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

3 011 199 13 59538 02 10 13 * B60C 13/02

A1 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLIS-SEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETA-BLISSEMENTS MICHELIN Société en com-mandite par actions, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

3 011 244 13 59554 02 10 13 C09J 161/24

A1 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI (COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINAN-CIERE D'INGENIERIE “INGENICO“)

3 011 366 13 59350 27 09 13 G06Q 20/36

A1 CONSTELLIUM FRANCE (CONSTELLIUM FRANCE)

3 011 252 13 02273 30 09 13 * C22C 21/12

A1 * CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMA (CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTI-FIQUE - CNRS - Etablissement public, UNI-VERSITE DE RENNES 1)

3 011 394 13 59404 30 09 13 * H01Q 19/00

A1 CONTACT SECURITE (CONTACT SECU-RITE Société anonyme)

3 011 177 13 59506 01 10 13 A61G 1/04

A1 DANIELS HEALTHCARE LTD (DANIELS HEALTHCARE LTD)

3 011 173 14 59181 29 09 14 29 09 13 GB * A61B 19/02

A1 DAV (DAV) 3 011 435 13 02274 30 09 13 * H05B 37/02

A1 DCNS (DCNS Société anonyme) 3 011 222 13 59480 01 10 13 B63G 8/32

A1 DCNS (DCNS Société anonyme) 3 011 225 13 59479 01 10 13 * B63H 25/42

A1 DEGREMONT (DEGREMONT Société ano-nyme)

3 011 189 13 59542 02 10 13 B01D 24/24

A1 DERRIEN (DERRIEN GERARD JEAN RENE GEORGES)

3 011 286 13 02266 30 09 13 * F03D 9/00

A1 DIAGER (DIAGER Société anonyme) 3 011 267 13 59531 02 10 13 * E21B 10/00

A1 DIAPAC LLC (DIAPAC LLC) 3 011 197 14 59016 24 09 14 02 10 13 US * B23K 3/00

A1 DIGITAL MEDIA SOLUTIONS (DIGITAL MEDIA SOLUTIONS Société anonyme)

3 011 373 13 59368 27 09 13 G10K 15/02

A1 * DROGAT (DROGAT NICOLAS) voir UNIVER-SITE DE LIMOGES

3 011 333 13 59552 02 10 13 * G01N 31/22

A1 DUBUIS (DUBUIS THIBAULT) 3 011 371 13 02288 30 09 13 * G10D 1/08

A1 E. I. P. (E. I. P.) 3 011 323 13 59556 02 10 13 * G01F 23/292

A1 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON Etablissement public) voir CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE S

3 011 240 13 59472 01 10 13 * C07D 473/34

A1 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE (ELECTRIC-FIL AUTOMOTIVE Société par actions simpli-fiée)

3 011 285 13 59407 30 09 13 F03D 3/06

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée)

3 011 206 13 02254 27 09 13 * B60K 37/02

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée)

3 011 302 13 02253 27 09 13 * F16F 15/02

A1 * EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée) voir EUROPEAN AERO-NAUTIC DEFENCE AND S

3 011 398 13 59451 30 09 13 H02J 7/00

A1 * EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée) voir EUROPEAN AERO-NAUTIC DEFENCE AND S

3 011 399 13 59454 30 09 13 H02J 7/00

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BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 159

A1 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, EUROCOPTER Société par actions simplifiée, ASTRIUM Société par actions simplifiée)

3 011 398 13 59451 30 09 13 H02J 7/00

A1 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, EUROCOPTER Société par actions simplifiée, ASTRIUM Société par actions simplifiée)

3 011 399 13 59454 30 09 13 H02J 7/00

A1 FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée)

3 011 254 13 02305 02 10 13 * D06F 58/22

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif)

3 011 295 13 59444 30 09 13 * F16C 11/06

A1 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAU-RECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée)

3 011 207 13 59564 02 10 13 B60N 2/28

A1 FIVEFIVE (FIVEFIVE) 3 011 356 13 02263 30 09 13 * G06F 17/30

A1 FIVES CAIL (FIVES CAIL Société anonyme) 3 011 192 13 59440 30 09 13 * B04B 11/08

A1 FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTR (FOURNITURES HOSPITALIERES INDUS-TRIE Société par actions simplifiée)

3 011 171 13 59474 01 10 13 * A61B 17/02

A1 G.M.I - GROUPE MILLET INDUSTRIE (G.M.I - GROUPE MILLET INDUSTRIE Société par actions simplifiée)

3 011 266 13 61436 20 11 13 30 09 13 FR E05D 15/10

A1 G.M.I. - GROUPE MILLET INDUSTRIE (G.M.I. - GROUPE MILLET INDUSTRIE Société par actions simplifiée)

3 011 265 13 59462 30 09 13 E05D 15/10

A3 G.P.S. GREEN POWER SOLUTION SA (G.P.S. GREEN POWER SOLUTION SA)

3 011 290 14 59161 26 09 14 27 09 13 IT F04C 2/00

A1 GE AVIATION SYSTEMS LLC (GE AVIA-TION SYSTEMS LLC)

3 011 227 14 58998 24 09 14 27 09 13 US * B64C 13/36

A1 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC (GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société en nom collectif)

3 011 190 13 59405 30 09 13 B01D 45/00

A1 GEOFFROY (GEOFFROY LAURENT) 3 011 287 13 02840 15 10 13 16 10 12 FR F03G 7/10

A1 GHERRAM (GHERRAM RAMDANE) 3 011 404 13 02276 01 10 13 H02K 7/14

A1 GIROUD (GIROUD GERARD) 3 011 221 13 02262 27 09 13 * B63C 3/06

A3 GUIGAN (GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE) 3 011 296 13 02282 01 10 13 F16D 11/00

A1 H.E.F. (H.E.F. Société par actions simplifiée) 3 011 305 13 59324 27 09 13 * F16J 1/16

A1 HELIOTROP (HELIOTROP Société par actions simplifiée)

3 011 387 13 59376 27 09 13 * H01L 31/052

A1 * HOSPICES CIVILS DE LYON (HOSPICES CIVILS DE LYON) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

3 011 240 13 59472 01 10 13 * C07D 473/34

A3 * HSIANG (HSIANG CHANG-LIN, HSIANG CHING-JUI)

3 011 165 14 58470 10 09 14 27 09 13 TW

* A43B 7/08

A3 * HSIANG (HSIANG CHING-JUI) voir HSIANG 3 011 165 14 58470 10 09 14 27 09 13 TW

* A43B 7/08

A1 HYUNDAI AUTRON CO., LTD. (HYUNDAI AUTRON CO., LTD.)

3 011 407 13 62844 17 12 13 02 10 13 KR H03M 1/66

A1 IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENER-GIES NOUVELLES)

3 011 330 13 59374 27 09 13 * G01N 24/08

A1 ILLINOIS TOOL WORKS INC (ILLINOIS TOOL WORKS INC)

3 011 294 13 59526 02 10 13 * F16B 13/00

A1 ILLINOIS TOOL WORKS INC. (ILLINOIS TOOL WORKS INC.)

3 011 306 13 59504 01 10 13 * F16K 17/19

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principalDate Pays

160 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/14

A1 * INSTITUT MINES TELECOM (INSTITUT MINES TELECOM Etablissement public) voir ORANGE

3 011 429 13 59328 27 09 13 H04N 19/51

A1 INSTITUT MINES-TELECOM-TELECOM PA (INSTITUT MINES-TELECOM-TELECOM PARISTECH)

3 011 409 13 59497 01 10 13 H03M 13/39

A1 * INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP (INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I

3 011 239 13 59490 01 10 13 * C07D 403/12

A1 * INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAU (INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BOR-DEAUX Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

3 011 393 13 59508 01 10 13 * H01M 10/48

A1 * INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL (INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRE-NOBLE Etablissement public) voir COMMIS-SARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 336 13 59428 30 09 13 * G01R 31/36

A1 JANVIER (JANVIER REGIS) 3 011 247 13 59502 01 10 13 * C12M 1/113

A1 JRL (JRL Société à responsabilité limitée) 3 011 344 13 59482 01 10 13 * G02C 5/22

A1 JRL (JRL Société à responsabilité limitée) 3 011 345 13 59492 01 10 13 * G02C 5/22

A1 * KUHN S.A. (KUHN S.A. Société anonyme, TECHNISCHE UNIVERSITAT DRESDEN Eta-blissement public)

3 011 162 13 59399 30 09 13 A01C 7/04

A1 KYMAB LIMITED (KYMAB LIMITED) 3 011 249 13 59518 01 10 13 * C12N 5/10

A3 L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO (L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société ano-nyme)

3 011 235 13 59535 02 10 13 C01B 33/04

A3 L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO (L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société ano-nyme)

3 011 236 13 59536 02 10 13 C01B 33/04

A1 L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU (L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société ano-nyme)

3 011 307 13 59522 02 10 13 * F16L 13/00

A1 L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU (L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société ano-nyme)

3 011 320 13 59525 02 10 13 F25J 3/06

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 011 178 13 59520 01 10 13 * A61K 8/92

A1 L'OREAL (L'OREAL Société anonyme) 3 011 184 13 59320 27 09 13 * A61K 9/58

A1 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONN (LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTION-NEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme)

3 011 250 13 59460 30 09 13 * C12N 15/115

A1 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE (LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme)

3 011 179 13 59484 01 10 13 * A61K 8/97

A1 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE (LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme)

3 011 180 13 59485 01 10 13 * A61K 8/97

A1 * LECANU (LECANU PIERRE, CHESNIN GUILLAUME, SAUTON OLIVIER)

3 011 268 13 59400 30 09 13 * E21F 5/02

A1 MANTION SAS (MANTION SAS) 3 011 261 13 02275 30 09 13 * E04F 21/00

A3 * MEKERBA (MEKERBA MUSTAPHA, SAA-DOUN MELISSA, BENALIKHOUDJA FARID)

3 011 219 13 02287 30 09 13 * B62J 27/00

A1 MERCURE MEDICAL SYSTEMES (MER-CURE MEDICAL SYSTEMES)

3 011 172 13 59448 30 09 13 * A61B 19/00

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 161

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM

3 011 199 13 59538 02 10 13 * B60C 13/02

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM

3 011 241 13 59352 27 09 13 * C08G 81/02

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM

3 011 244 13 59554 02 10 13 C09J 161/24

A1 NEXANS (NEXANS) 3 011 251 13 59367 27 09 13 * C22C 21/00

A1 NEXANS (NEXANS) 3 011 396 13 59443 30 09 13 H02G 3/04

A1 * NITTA HAAS INC. (NITTA HAAS INC.) voir ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIAL

3 011 243 14 59110 26 09 14 27 09 13 US * C09G 1/02

A1 NOMALYS (NOMALYS Société par actions simplifiée)

3 011 357 13 02281 01 10 13 G06F 17/30

A1 NOMISMA (NOMISMA Société par actions simplifiée)

3 011 232 13 59371 27 09 13 * B65G 51/02

A1 NOVEMBRE (NOVEMBRE Société à respon-sabilité limitée)

3 011 342 13 59463 01 10 13 G02C 1/04

A1 OLEDCOMM (OLEDCOMM Société par actions simplifiée)

3 011 351 13 59488 01 10 13 * G06F 1/16

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 360 13 59347 27 09 13 G06F 21/36

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 408 13 59456 30 09 13 * H03M 7/30

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 412 13 59360 27 09 13 * H04B 1/38

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 413 13 59419 30 09 13 * H04L 12/16

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 414 13 59507 01 10 13 * H04L 12/18

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 415 13 59509 01 10 13 * H04L 12/18

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 416 13 59461 30 09 13 * H04L 12/22

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 417 13 59389 30 09 13 * H04L 12/24

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 418 13 59401 30 09 13 * H04L 12/24

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 419 13 59445 30 09 13 * H04L 12/24

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 420 13 59446 30 09 13 * H04L 12/24

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 423 13 59388 30 09 13 * H04L 12/70

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 424 13 59434 30 09 13 * H04L 12/815

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 426 13 59457 30 09 13 H04N 7/14

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 427 13 59450 30 09 13 * H04N 7/173

A1 * ORANGE (ORANGE Société anonyme, INS-TITUT MINES TELECOM Etablissement public)

3 011 429 13 59328 27 09 13 H04N 19/51

A1 ORANGE (ORANGE Société anonyme) 3 011 430 13 59449 30 09 13 * H04Q 11/00

A1 ORSERY (ORSERY Société par actions sim-plifiée)

3 011 358 13 59323 27 09 13 G06F 17/30

A1 OTOR (OTOR Société anonyme) 3 011 228 13 59358 27 09 13 * B65D 5/20

A1 PACOCLEAN.COM (PACOCLEAN.COM Société par actions simplifiée)

3 011 231 13 59530 02 10 13 * B65D 90/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 193 13 59517 01 10 13 * B05C 5/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 194 13 59431 30 09 13 * B22C 7/06

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principalDate Pays

162 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/14

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 201 13 59362 27 09 13 * B60J 1/18

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 202 13 59387 30 09 13 B60J 3/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 204 13 59331 27 09 13 * B60K 5/12

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 212 13 59344 27 09 13 B60S 1/50

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 213 13 59342 27 09 13 * B60T 13/46

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 214 13 59418 30 09 13 * B60W 10/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 215 13 59316 27 09 13 * B60W 30/18

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 217 13 59416 30 09 13 B62D 65/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 273 13 59381 30 09 13 F01P 7/14

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 275 13 59382 30 09 13 * F02B 67/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 278 13 59375 27 09 13 * F02D 13/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 279 13 59433 30 09 13 * F02D 41/30

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 303 13 59468 01 10 13 * F16H 33/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 311 13 59332 27 09 13 * F21V 13/10

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 312 13 59333 27 09 13 * F21V 13/10

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 324 13 59373 27 09 13 * G01G 19/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 328 13 59420 30 09 13 G01M 17/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 329 13 59421 30 09 13 G01M 17/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 350 13 59361 27 09 13 * G05G 1/32

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 352 13 59415 30 09 13 * G06F 3/0484

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 353 13 59363 27 09 13 * G06F 3/16

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 163

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme)

3 011 374 13 59412 30 09 13 * G10L 15/22

A1 PLASTIGOND (PLASTIGOND) 3 011 264 13 02256 27 09 13 * E05D 5/12

A1 POCHET DU COURVAL (POCHET DU COURVAL Société par actions simplifiée)

3 011 237 13 59510 01 10 13 * C03B 9/36

A1 POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE (POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par actions simplifiée)

3 011 288 13 59402 30 09 13 F04B 1/32

A1 POMMIER ORTHOPEDIE (POMMIER ORTHOPEDIE)

3 011 176 13 59511 01 10 13 A61F 2/80

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 011 205 13 59397 30 09 13 * B60K 6/26

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 011 263 13 59403 30 09 13 * E05B 77/22

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 011 392 13 59532 02 10 13 * H01M 10/42

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 3 011 400 13 59483 01 10 13 * H02J 7/00

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée)

3 011 209 13 59547 02 10 13 * B60R 21/34

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée)

3 011 234 13 59429 30 09 13 * C01B 31/00

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée)

3 011 284 13 59470 01 10 13 * F02P 11/00

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée)

3 011 397 13 59408 30 09 13 * H02H 7/122

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée)

3 011 200 13 59353 27 09 13 * B60C 23/04

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée)

3 011 218 13 59491 01 10 13 B62D 65/18

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée)

3 011 276 13 59498 01 10 13 * F02B 77/08

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée)

3 011 401 13 59493 01 10 13 * H02J 7/00

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée)

3 011 431 13 59359 27 09 13 * H04W 4/04

A1 REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE (REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE Société par actions simplifiée)

3 011 186 13 59458 30 09 13 A61M 5/32

A1 RIBLET (RIBLET ROBERT) 3 011 259 13 02267 30 09 13 * E04C 2/38

A1 RIZZE (RIZZE) 3 011 421 13 02269 30 09 13 * H04L 12/42

A1 RIZZE (RIZZE) 3 011 422 13 02271 30 09 13 * H04L 12/46

A1 RIZZE (RIZZE) 3 011 428 13 02268 30 09 13 * H04N 7/18

A1 RIZZE SARL (RIZZE SARL) 3 011 369 13 02270 30 09 13 G06T 7/00

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH GMBH)

3 011 196 14 59119 26 09 14 30 09 13 DE * B23D 51/16

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH GMBH)

3 011 402 14 59356 01 10 14 02 10 13 DE H02K 1/14

A3 RODRIGUEZ MOLES (RODRIGUEZ MOLES JUAN CARLOS)

3 011 348 14 58948 23 09 14 27 09 13 ES * G04B 19/06

A1 * ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATE-RIAL (ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC., NITTA HAAS INC.)

3 011 243 14 59110 26 09 14 27 09 13 US * C09G 1/02

A1 Renault SAS (Renault SAS) 3 011 216 13 59524 02 10 13 B62D 25/00

A3 * SAADOUN (SAADOUN MELISSA) voir MEKERBA

3 011 219 13 02287 30 09 13 * B62J 27/00

A1 * SAFRAN (SAFRAN) voir SNECMA 3 011 253 13 59476 01 10 13 * D03D 15/12

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

164 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/14

A1 SAFRAN (SAFRAN) 3 011 269 13 59391 30 09 13 F01D 9/02

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme)

3 011 304 13 59351 27 09 13 * F16H 55/18

A1 SAINT GERMAIN (SAINT GERMAIN MAU-RICE)

3 011 289 13 02285 30 09 13 * F04B 41/02

A1 SAINT-GOBAIN ADFORS (SAINT-GOBAIN ADFORS)

3 011 255 13 59422 30 09 13 * D06M 11/45

A1 SAINT-GOBAIN C.R.E.E. (SAINT-GOBAIN C.R.E.E.)

3 011 242 13 59430 30 09 13 * C08J 9/42

A1 SAINT-GOBAIN C.R.E.E. (SAINT-GOBAIN C.R.E.E.)

3 011 245 13 59427 30 09 13 * C09K 21/02

A1 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée)

3 011 238 13 59441 30 09 13 * C04B 35/599

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

3 011 203 13 59481 01 10 13 * B60J 10/00

A1 SAINT-GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme)

3 011 257 13 59395 30 09 13 E02D 29/14

A1 SARL M D J (SARL M D J Société à respon-sabilité limitée)

3 011 174 14 59358 01 10 14 A61F 2/16

A1 SARL M D J (SARL M D J Société à respon-sabilité limitée)

3 011 175 14 59359 01 10 14 A61F 2/16

A1 SAUBIEZ (SAUBIEZ ERIC) 3 011 260 13 02291 02 10 13 * E04F 10/08

A1 * SAUTON (SAUTON OLIVIER) voir LECANU 3 011 268 13 59400 30 09 13 * E21F 5/02

A1 SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO (SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG)

3 011 297 14 59219 29 09 14 01 10 13 DE * F16D 13/60

A1 SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO (SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG)

3 011 299 14 59213 29 09 14 30 09 13 DE * F16D 13/70

A1 SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO (SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG)

3 011 300 14 59215 29 09 14 30 09 13 DE * F16D 13/70

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 3 011 169 13 59372 27 09 13 A47J 31/043

A1 SEDERMA (SEDERMA Société par actions simplifiée)

3 011 248 13 59354 27 09 13 * C12N 1/20

A1 SESALY (SESALY Société par actions simpli-fiée)

3 011 395 13 59486 01 10 13 * H01R 13/639

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICI-PATIONS Société par actions simplifiée)

3 011 230 14 52935 02 04 14 * B65D 71/06

A1 SIERRA WIRELESS (SIERRA WIRELESS Société anonyme)

3 011 432 13 59500 01 10 13 H04W 4/22

A1 SIERRA WIRELESS (SIERRA WIRELESS Société anonyme)

3 011 433 14 55490 16 06 14 01 10 13 FR * H04W 4/22

A1 SISVEL TECHNOLOGY S.R.L. (SISVEL TECHNOLOGY S.R.L.)

3 011 368 14 59163 29 09 14 30 09 13 IT * G06T 5/00

A1 SM FEU (SM FEU Société par actions simpli-fiée)

3 011 187 13 59321 27 09 13 * A62C 2/24

A1 * SNECMA (SNECMA, SAFRAN) 3 011 253 13 59476 01 10 13 * D03D 15/12

A1 SNECMA (SNECMA) 3 011 281 13 59392 30 09 13 * F02K 9/50

A1 SNECMA (SNECMA) 3 011 317 13 59503 01 10 13 * F23R 3/04

A1 SNECMA (SNECMA) 3 011 318 13 59516 01 10 13 F23R 3/28

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 011 270 13 59487 01 10 13 * F01D 25/28

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 011 271 13 59489 01 10 13 * F01D 25/28

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 3 011 272 13 59495 01 10 13 * F01D 25/28

Naturedu

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Numérode

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national

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Prioritéla plus ancienne Classement

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BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 165

A1 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S (SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée)

3 011 181 13 59546 02 10 13 * A61K 8/97

A1 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S (SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée)

3 011 182 13 59548 02 10 13 * A61K 8/97

A1 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S (SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée)

3 011 183 13 59549 02 10 13 * A61K 8/97

A1 SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS I (SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée)

3 011 326 13 02295 02 10 13 * G01J 5/06

A1 SOCIETE LOISIRS EQUIPEMENTS (SOCIETE LOISIRS EQUIPEMENTS)

3 011 256 13 59337 27 09 13 * E01C 5/00

A1 SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actions simplifiée)

3 011 233 13 59385 30 09 13 * B65H 3/12

A1 * STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA (STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS) voir STMICROELECTRONICS SA

3 011 346 13 59558 02 10 13 G02F 1/025

A1 * STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA (STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 382 13 59365 27 09 13 * H01L 21/336

A1 * STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA (STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée) voir COM-MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 386 13 59386 30 09 13 * H01L 29/78

A1 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S (STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS)

3 011 406 13 59396 30 09 13 H03K 19/003

A1 STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS (STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société par actions simplifiée)

3 011 385 13 59348 27 09 13 * H01L 29/06

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme, COM-MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public)

3 011 198 13 59540 02 10 13 * B32B 33/00

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme, STMI-CROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS)

3 011 346 13 59558 02 10 13 G02F 1/025

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 382 13 59365 27 09 13 * H01L 21/336

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 386 13 59386 30 09 13 * H01L 29/78

A1 SUZUKI MOTOR CORPORATION (SUZUKI MOTOR CORPORATION)

3 011 282 14 59120 26 09 14 * 27 09 13 JP * F02M 35/104

A1 SUZUKI MOTOR CORPORATION (SUZUKI MOTOR CORPORATION)

3 011 283 14 59122 26 09 14 * 27 09 13 JP * F02M 35/104

A1 SYLVESTRE (SYLVESTRE JULIEN) 3 011 367 13 02260 27 09 13 G06Q 30/02

A1 * TECHNISCHE UNIVERSITAT DRESDEN (TECHNISCHE UNIVERSITAT DRESDEN Etablissement public) voir KUHN S.A.

3 011 162 13 59399 30 09 13 A01C 7/04

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 011 223 13 02258 27 09 13 B63G 13/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 011 224 13 02259 27 09 13 B63G 13/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 011 338 13 02250 27 09 13 G01S 7/28

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 011 363 13 02294 02 10 13 * G06N 3/06

A1 * THALES (THALES Société anonyme, COM-MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

3 011 384 13 02261 27 09 13 H01L 27/146

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documentNom du déposant

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

166 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 15/14

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 011 389 13 02280 01 10 13 H01L 39/22

A1 THALES (THALES Société anonyme) 3 011 425 13 02251 27 09 13 * H04L 27/36

A1 THERMODYN (THERMODYN) 3 011 291 13 59553 02 10 13 F04D 29/054

A1 TIA (TIA SEBASTIEN) 3 011 370 13 02255 27 09 13 * G08G 1/14

A1 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS (TIME REVERSAL COMMUNICATIONS)

3 011 359 13 59566 02 10 13 * G06F 21/12

A1 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS (TIME REVERSAL COMMUNICATIONS)

3 011 361 13 59567 02 10 13 * G06F 21/50

A1 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS (TIME REVERSAL COMMUNICATIONS)

3 011 362 13 59568 02 10 13 G06F 21/85

A1 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS (TIME REVERSAL COMMUNICATIONS)

3 011 434 13 59569 02 10 13 * H04W 88/02

A1 TOTAL MARKETING SERVICES (TOTAL MARKETING SERVICES Société anonyme)

3 011 246 13 59343 27 09 13 * C10M 143/12

A1 TRAXXS (TRAXXS Société par actions simpli-fiée)

3 011 410 13 59355 27 09 13 * H04B 1/38

A1 TRAXXS (TRAXXS Société par actions simpli-fiée)

3 011 411 13 59357 27 09 13 * H04B 1/38

A1 TURBOMECA (TURBOMECA Société ano-nyme)

3 011 277 13 59439 30 09 13 * F02C 7/275

A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Etablissement public) voir CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE S

3 011 240 13 59472 01 10 13 * C07D 473/34

A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)

3 011 239 13 59490 01 10 13 * C07D 403/12

A1 * UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE (UNIVER-SITE D'AIX-MARSEILLE Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)

3 011 331 13 59494 01 10 13 G01N 27/04

A1 * UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVER-SITE DE BORDEAUX 1 Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

3 011 393 13 59508 01 10 13 * H01M 10/48

A1 * UNIVERSITE DE LIMOGES (UNIVERSITE DE LIMOGES Etablissement public, DROGAT NICOLAS)

3 011 333 13 59552 02 10 13 * G01N 31/22

A1 * UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1 (UNI-VERSITE DE MONTPELLIER 1 Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

3 011 240 13 59472 01 10 13 * C07D 473/34

A1 * UNIVERSITE DE RENNES 1 (UNIVERSITE DE RENNES 1) voir CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMA

3 011 394 13 59404 30 09 13 * H01Q 19/00

A1 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROY (UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public)

3 011 325 13 59335 27 09 13 * G01J 3/45

A1 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENO (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRE-NOBLE) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

3 011 336 13 59428 30 09 13 * G01R 31/36

A1 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6) Etablissement public)

3 011 185 13 59555 02 10 13 A61L 27/24

A1 V-MOTECH (V-MOTECH Société par actions simplifiée)

3 011 327 13 59475 01 10 13 G01M 17/00

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)

3 011 298 13 59469 01 10 13 * F16D 13/64

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

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national

Datede

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 15/14 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 167

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)

3 011 301 13 59544 02 10 13 * F16D 23/12

A1 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions sim-plifiée)

3 011 403 13 59560 02 10 13 H02K 1/22

A1 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions sim-plifiée)

3 011 405 13 59561 02 10 13 H02P 6/00

A1 VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée)

3 011 211 13 59394 30 09 13 B60S 1/40

A1 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée)

3 011 280 13 59543 02 10 13 * F02D 41/38

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société par actions simplifiée)

3 011 310 13 59459 30 09 13 * F21S 8/10

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société par actions simplifiée)

3 011 313 13 59426 30 09 13 * F21V 14/04

A1 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE (VAL-LOUREC OIL AND GAS FRANCE)

3 011 308 13 59528 02 10 13 * F16L 15/00

A1 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE (VAL-LOUREC OIL AND GAS FRANCE)

3 011 309 13 59529 02 10 13 * F16L 15/00

A1 VINCI CONSTRUCTION FRANCE (VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société par actions simplifiée)

3 011 258 13 59563 02 10 13 E04B 1/76

A1 WUNSCH (WUNSCH HORST) 3 011 315 13 59467 01 10 13 F23J 11/00

A1 WUNSCH (WUNSCH HORST) 3 011 316 13 60035 15 10 13 01 10 13 FR * F23J 11/00

A3 YOKE INDUSTRIAL CORP. (YOKE INDUS-TRIAL CORP.)

3 011 210 14 54178 09 05 14 02 10 13 TW

B60R 22/12

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

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national

Datede

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

169BOPI 15/14

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 171

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

A1 A01C 7/04 3 011 162 13 59399 30 09 13 * KUHN S.A. Société anonyme

A1 A01D 75/00 3 011 163 13 59557 02 10 13 COCHET Société par actions simplifiée

A1 * A01K 67/027 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 A01M 31/02 3 011 164 13 59499 01 10 13 * BASTIANELLI MATHIEU

A1 * A43B 3/00 3 011 410 13 59355 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * A43B 3/00 3 011 411 13 59357 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A3 * A43B 7/08 3 011 165 14 58470 10 09 14 27 09 13 TW

* HSIANG CHANG-LIN

A3 * A43B 11/02 3 011 165 14 58470 10 09 14 27 09 13 TW

* HSIANG CHANG-LIN

A1 * A43B 13/38 3 011 410 13 59355 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * A43B 13/38 3 011 411 13 59357 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A3 * A43B 17/08 3 011 165 14 58470 10 09 14 27 09 13 TW

* HSIANG CHANG-LIN

A1 * A45B 11/00 3 011 166 13 59339 27 09 13 ABM SOLUTION

A1 * A45B 23/00 3 011 166 13 59339 27 09 13 ABM SOLUTION

A1 * A45C 11/04 3 011 343 13 59356 27 09 13 CODE ADN Société par actions simplifiée

A1 A45D 40/18 3 011 167 13 59383 30 09 13 ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée

A1 A45D 40/18 3 011 168 13 59384 30 09 13 ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée

A1 A47J 31/043 3 011 169 13 59372 27 09 13 SEB S.A. Société anonyme

A1 * A47J 36/34 3 011 231 13 59530 02 10 13 PACOCLEAN.COM Société par actions simplifiée

A1 A61B 5/1459 3 011 170 13 59442 30 09 13 APD ADVANCED PERFUSION DIAGNOSTICS Société par actions simplifiée

A1 * A61B 17/02 3 011 171 13 59474 01 10 13 FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE Société par actions simplifiée

A1 * A61B 19/00 3 011 172 13 59448 30 09 13 MERCURE MEDICAL SYSTEMES

A1 * A61B 19/02 3 011 173 14 59181 29 09 14 29 09 13 GB DANIELS HEALTHCARE LTD

A1 A61F 2/16 3 011 174 14 59358 01 10 14 SARL M D J Société à responsabilité limitée

A1 A61F 2/16 3 011 175 14 59359 01 10 14 SARL M D J Société à responsabilité limitée

A1 * A61F 2/38 3 011 171 13 59474 01 10 13 FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE Société par actions simplifiée

A1 * A61F 2/46 3 011 171 13 59474 01 10 13 FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE Société par actions simplifiée

A1 A61F 2/80 3 011 176 13 59511 01 10 13 POMMIER ORTHOPEDIE

A1 A61G 1/04 3 011 177 13 59506 01 10 13 CONTACT SECURITE Société anonyme

A1 * A61G 12/00 3 011 172 13 59448 30 09 13 MERCURE MEDICAL SYSTEMES

A1 * A61K 8/25 3 011 178 13 59520 01 10 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/36 3 011 178 13 59520 01 10 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/60 3 011 248 13 59354 27 09 13 SEDERMA Société par actions simplifiée

A1 * A61K 8/72 3 011 184 13 59320 27 09 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/81 3 011 178 13 59520 01 10 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/92 3 011 178 13 59520 01 10 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/97 3 011 179 13 59484 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61K 8/97 3 011 180 13 59485 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61K 8/97 3 011 181 13 59546 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

172 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * A61K 8/97 3 011 182 13 59548 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 8/97 3 011 183 13 59549 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 9/51 3 011 184 13 59320 27 09 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 9/58 3 011 184 13 59320 27 09 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61K 31/454 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 31/52 3 011 240 13 59472 01 10 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * A61K 31/7088 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * A61K 36/282 3 011 179 13 59484 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61K 36/282 3 011 180 13 59485 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61K 36/896 3 011 181 13 59546 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 38/36 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * A61K 38/46 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * A61K 39/395 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 A61L 27/24 3 011 185 13 59555 02 10 13 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6) Etablissement public

A1 A61M 5/32 3 011 186 13 59458 30 09 13 REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE Société par actions simplifiée

A1 * A61P 3/04 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 3/10 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 7/04 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * A61P 17/00 3 011 179 13 59484 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61P 17/00 3 011 180 13 59485 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61P 17/18 3 011 181 13 59546 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61P 19/02 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 25/00 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 25/16 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 25/28 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 31/16 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 33/02 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 35/00 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 173

A1 * A61P 35/00 3 011 240 13 59472 01 10 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * A61Q 1/00 3 011 178 13 59520 01 10 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 3 011 178 13 59520 01 10 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 3 011 182 13 59548 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61Q 19/00 3 011 183 13 59549 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61Q 19/06 3 011 179 13 59484 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61Q 19/06 3 011 180 13 59485 01 10 13 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61Q 19/08 3 011 181 13 59546 02 10 13 SOCIETE DE RECHERCHE COSMETIQUE S.A.R.L. Société à responsabilité limitée

A1 * A61Q 19/08 3 011 248 13 59354 27 09 13 SEDERMA Société par actions simplifiée

A1 * A62C 2/24 3 011 187 13 59321 27 09 13 SM FEU Société par actions simplifiée

A1 * A62C 3/02 3 011 268 13 59400 30 09 13 * LECANU PIERRE

A1 * A63B 22/00 3 011 410 13 59355 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * A63B 22/00 3 011 411 13 59357 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * B01D 15/00 3 011 188 13 59325 27 09 13 BRGM Etablissement public

A1 B01D 24/24 3 011 189 13 59542 02 10 13 DEGREMONT Société anonyme

A1 B01D 45/00 3 011 190 13 59405 30 09 13 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société en nom collectif

A1 * B01D 71/02 3 011 191 13 59366 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * B01J 13/22 3 011 184 13 59320 27 09 13 L'OREAL Société anonyme

A1 * B01J 20/10 3 011 188 13 59325 27 09 13 BRGM Etablissement public

A1 * B04B 11/08 3 011 192 13 59440 30 09 13 FIVES CAIL Société anonyme

A1 * B04B 15/06 3 011 192 13 59440 30 09 13 FIVES CAIL Société anonyme

A1 * B04B 15/12 3 011 192 13 59440 30 09 13 FIVES CAIL Société anonyme

A1 * B05B 1/22 3 011 193 13 59517 01 10 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B05C 5/00 3 011 193 13 59517 01 10 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B05C 11/00 3 011 193 13 59517 01 10 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B07C 1/02 3 011 233 13 59385 30 09 13 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B21J 15/02 3 011 297 14 59219 29 09 14 01 10 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * B22C 7/06 3 011 194 13 59431 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B22C 9/10 3 011 194 13 59431 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A3 B23B 31/107 3 011 195 14 59240 30 09 14 * 30 09 13 CN CHERVON INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED

A1 * B23B 51/02 3 011 267 13 59531 02 10 13 DIAGER Société anonyme

A1 * B23D 23/00 3 011 316 13 60035 15 10 13 01 10 13 FR WUNSCH HORST

A1 * B23D 51/16 3 011 196 14 59119 26 09 14 30 09 13 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B23K 3/00 3 011 197 14 59016 24 09 14 02 10 13 US DIAPAC LLC

A1 * B23K 35/14 3 011 197 14 59016 24 09 14 02 10 13 US DIAPAC LLC

A1 * B23Q 15/00 3 011 196 14 59119 26 09 14 30 09 13 DE ROBERT BOSCH GMBH

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

174 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * B24B 1/00 3 011 243 14 59110 26 09 14 27 09 13 US * ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.

A1 * B24D 3/00 3 011 243 14 59110 26 09 14 27 09 13 US * ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.

A1 * B29C 70/68 3 011 203 13 59481 01 10 13 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * B31B 1/28 3 011 228 13 59358 27 09 13 OTOR Société anonyme

A1 * B32B 3/12 3 011 372 13 59436 30 09 13 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B32B 7/00 3 011 198 13 59540 02 10 13 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * B32B 33/00 3 011 198 13 59540 02 10 13 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * B32B 43/00 3 011 372 13 59436 30 09 13 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B60C 1/00 3 011 241 13 59352 27 09 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN

A1 * B60C 13/02 3 011 199 13 59538 02 10 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * B60C 23/04 3 011 200 13 59353 27 09 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B60C 23/04 3 011 431 13 59359 27 09 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B60C 23/20 3 011 200 13 59353 27 09 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B60C 23/20 3 011 431 13 59359 27 09 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B60H 1/32 3 011 275 13 59382 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60J 1/18 3 011 201 13 59362 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 B60J 3/02 3 011 202 13 59387 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60J 5/04 3 011 263 13 59403 30 09 13 RENAULT S.A.S

A1 * B60J 10/00 3 011 203 13 59481 01 10 13 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * B60K 5/12 3 011 204 13 59331 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60K 6/26 3 011 205 13 59397 30 09 13 RENAULT S.A.S

A1 * B60K 17/02 3 011 300 14 59215 29 09 14 30 09 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * B60K 23/02 3 011 215 13 59316 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60K 35/00 3 011 435 13 02274 30 09 13 DAV

A1 * B60K 37/02 3 011 206 13 02254 27 09 13 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B60K 37/02 3 011 435 13 02274 30 09 13 DAV

A1 * B60L 3/00 3 011 400 13 59483 01 10 13 RENAULT S.A.S

A1 * B60L 3/00 3 011 401 13 59493 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B60L 11/18 3 011 400 13 59483 01 10 13 RENAULT S.A.S

A1 * B60L 11/18 3 011 401 13 59493 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 B60N 2/28 3 011 207 13 59564 02 10 13 FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 * B60P 1/00 3 011 208 13 59432 30 09 13 ASPIR Société à responsabilité limitée

A1 * B60P 1/30 3 011 208 13 59432 30 09 13 ASPIR Société à responsabilité limitée

A1 * B60P 5/00 3 011 324 13 59373 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60Q 1/04 3 011 209 13 59547 02 10 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 175

A1 * B60R 21/0136 3 011 204 13 59331 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60R 21/12 3 011 204 13 59331 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60R 21/34 3 011 209 13 59547 02 10 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A3 B60R 22/12 3 011 210 14 54178 09 05 14 02 10 13 TW

YOKE INDUSTRIAL CORP.

A3 * B60R 25/04 3 011 219 13 02287 30 09 13 * MEKERBA MUSTAPHA

A1 B60S 1/40 3 011 211 13 59394 30 09 13 VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée

A1 B60S 1/50 3 011 212 13 59344 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60T 7/06 3 011 350 13 59361 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60T 13/46 3 011 213 13 59342 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 10/02 3 011 214 13 59418 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 10/06 3 011 214 13 59418 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 10/26 3 011 400 13 59483 01 10 13 RENAULT S.A.S

A1 * B60W 30/18 3 011 215 13 59316 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 30/188 3 011 214 13 59418 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 40/072 3 011 215 13 59316 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 40/076 3 011 215 13 59316 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B60W 50/08 3 011 215 13 59316 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * B62D 21/15 3 011 204 13 59331 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 B62D 25/00 3 011 216 13 59524 02 10 13 Renault SAS

A1 * B62D 63/08 3 011 208 13 59432 30 09 13 ASPIR Société à responsabilité limitée

A1 B62D 65/06 3 011 217 13 59416 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 B62D 65/18 3 011 218 13 59491 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A3 * B62J 27/00 3 011 219 13 02287 30 09 13 * MEKERBA MUSTAPHA

A1 * B62M 6/75 3 011 199 13 59538 02 10 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * B63B 35/44 3 011 225 13 59479 01 10 13 DCNS Société anonyme

A1 B63B 39/06 3 011 220 13 02284 02 10 13 AMC HOLDING Société à responsabilité limitée

A1 * B63C 3/06 3 011 221 13 02262 27 09 13 GIROUD GERARD

A1 * B63C 15/00 3 011 221 13 02262 27 09 13 GIROUD GERARD

A1 B63G 8/32 3 011 222 13 59480 01 10 13 DCNS Société anonyme

A1 B63G 13/00 3 011 223 13 02258 27 09 13 THALES Société anonyme

A1 B63G 13/00 3 011 224 13 02259 27 09 13 THALES Société anonyme

A1 * B63H 25/42 3 011 225 13 59479 01 10 13 DCNS Société anonyme

A1 * B64C 1/00 3 011 252 13 02273 30 09 13 CONSTELLIUM FRANCE

A1 * B64C 3/50 3 011 226 13 59393 30 09 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

176 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * B64C 9/16 3 011 226 13 59393 30 09 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64C 13/36 3 011 227 14 58998 24 09 14 27 09 13 US GE AVIATION SYSTEMS LLC

A1 * B64C 27/82 3 011 302 13 02253 27 09 13 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64D 35/00 3 011 302 13 02253 27 09 13 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64D 43/00 3 011 206 13 02254 27 09 13 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64F 5/00 3 011 372 13 59436 30 09 13 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B65D 5/20 3 011 228 13 59358 27 09 13 OTOR Société anonyme

A1 * B65D 41/34 3 011 229 13 02265 30 09 13 BOUIS JACQUES

A1 * B65D 51/16 3 011 229 13 02265 30 09 13 BOUIS JACQUES

A1 * B65D 71/06 3 011 230 14 52935 02 04 14 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 81/20 3 011 230 14 52935 02 04 14 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 90/06 3 011 231 13 59530 02 10 13 PACOCLEAN.COM Société par actions simplifiée

A1 * B65F 1/16 3 011 173 14 59181 29 09 14 29 09 13 GB DANIELS HEALTHCARE LTD

A1 * B65G 1/137 3 011 221 13 02262 27 09 13 GIROUD GERARD

A1 * B65G 51/02 3 011 232 13 59371 27 09 13 NOMISMA Société par actions simplifiée

A1 * B65H 3/12 3 011 233 13 59385 30 09 13 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B65H 3/48 3 011 233 13 59385 30 09 13 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B82Y 15/00 3 011 363 13 02294 02 10 13 THALES Société anonyme

A1 * C01B 13/02 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * C01B 31/00 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * C01B 33/00 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A3 C01B 33/04 3 011 235 13 59535 02 10 13 L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A3 C01B 33/04 3 011 236 13 59536 02 10 13 L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * C01F 7/02 3 011 255 13 59422 30 09 13 SAINT-GOBAIN ADFORS

A1 * C02F 1/28 3 011 188 13 59325 27 09 13 BRGM Etablissement public

A1 * C02F 11/04 3 011 247 13 59502 01 10 13 JANVIER REGIS

A1 * C02F 101/20 3 011 188 13 59325 27 09 13 BRGM Etablissement public

A1 * C03B 9/347 3 011 237 13 59510 01 10 13 POCHET DU COURVAL Société par actions sim-plifiée

A1 * C03B 9/36 3 011 237 13 59510 01 10 13 POCHET DU COURVAL Société par actions sim-plifiée

A1 * C04B 35/581 3 011 238 13 59441 30 09 13 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * C04B 35/599 3 011 238 13 59441 30 09 13 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée

A1 * C07D 209/42 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * C07D 231/40 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * C07D 403/12 3 011 239 13 59490 01 10 13 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * C07D 473/34 3 011 240 13 59472 01 10 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 177

A1 * C07H 3/06 3 011 248 13 59354 27 09 13 SEDERMA Société par actions simplifiée

A1 * C07K 1/22 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * C07K 14/745 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * C07K 16/08 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 * C07K 16/16 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 * C07K 17/06 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * C08G 81/02 3 011 241 13 59352 27 09 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN

A1 * C08J 9/35 3 011 242 13 59430 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08J 9/42 3 011 242 13 59430 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08J 9/42 3 011 245 13 59427 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08K 3/00 3 011 255 13 59422 30 09 13 SAINT-GOBAIN ADFORS

A1 * C08K 3/22 3 011 245 13 59427 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08K 3/36 3 011 241 13 59352 27 09 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN

A1 * C08L 15/00 3 011 241 13 59352 27 09 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN

A1 * C08L 25/06 3 011 245 13 59427 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08L 29/04 3 011 242 13 59430 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08L 29/04 3 011 245 13 59427 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C08L 53/02 3 011 241 13 59352 27 09 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN

A1 * C08L 71/02 3 011 241 13 59352 27 09 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN

A1 * C09G 1/02 3 011 243 14 59110 26 09 14 27 09 13 US * ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.

A1 C09J 161/24 3 011 244 13 59554 02 10 13 * COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSE-MENTS MICHELIN Société en commandite par actions

A1 * C09K 8/58 3 011 330 13 59374 27 09 13 IFP ENERGIES NOUVELLES

A1 * C09K 21/02 3 011 242 13 59430 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C09K 21/02 3 011 245 13 59427 30 09 13 SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

A1 * C09K 21/02 3 011 255 13 59422 30 09 13 SAINT-GOBAIN ADFORS

A1 * C10M 101/00 3 011 246 13 59343 27 09 13 TOTAL MARKETING SERVICES Société ano-nyme

A1 * C10M 143/12 3 011 246 13 59343 27 09 13 TOTAL MARKETING SERVICES Société ano-nyme

A1 * C10M 169/04 3 011 246 13 59343 27 09 13 TOTAL MARKETING SERVICES Société ano-nyme

A1 * C10N 30/02 3 011 246 13 59343 27 09 13 TOTAL MARKETING SERVICES Société ano-nyme

A1 * C12M 1/113 3 011 247 13 59502 01 10 13 JANVIER REGIS

A1 * C12N 1/20 3 011 248 13 59354 27 09 13 SEDERMA Société par actions simplifiée

A1 * C12N 5/071 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 * C12N 5/10 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 * C12N 5/16 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

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Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

178 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * C12N 9/64 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * C12N 15/115 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * C12N 15/13 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 * C12P 19/00 3 011 248 13 59354 27 09 13 SEDERMA Société par actions simplifiée

A1 * C12P 21/08 3 011 249 13 59518 01 10 13 KYMAB LIMITED

A1 * C12Q 1/68 3 011 250 13 59460 30 09 13 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * C13B 30/06 3 011 192 13 59440 30 09 13 FIVES CAIL Société anonyme

A1 * C13B 30/10 3 011 192 13 59440 30 09 13 FIVES CAIL Société anonyme

A1 * C22C 21/00 3 011 251 13 59367 27 09 13 NEXANS

A1 * C22C 21/12 3 011 252 13 02273 30 09 13 CONSTELLIUM FRANCE

A1 * C22F 1/057 3 011 252 13 02273 30 09 13 CONSTELLIUM FRANCE

A1 * C23C 14/04 3 011 305 13 59324 27 09 13 H.E.F. Société par actions simplifiée

A1 * C23C 18/50 3 011 308 13 59528 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * C23C 18/50 3 011 309 13 59529 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * D03D 15/12 3 011 253 13 59476 01 10 13 * SNECMA

A1 * D03D 25/00 3 011 253 13 59476 01 10 13 * SNECMA

A1 * D06F 58/00 3 011 254 13 02305 02 10 13 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * D06F 58/22 3 011 254 13 02305 02 10 13 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * D06M 11/45 3 011 255 13 59422 30 09 13 SAINT-GOBAIN ADFORS

A1 * E01C 5/00 3 011 256 13 59337 27 09 13 SOCIETE LOISIRS EQUIPEMENTS

A1 E02D 29/14 3 011 257 13 59395 30 09 13 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 E04B 1/76 3 011 258 13 59563 02 10 13 VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * E04B 2/00 3 011 319 13 59334 27 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * E04B 2/82 3 011 261 13 02275 30 09 13 MANTION SAS

A1 * E04C 2/38 3 011 259 13 02267 30 09 13 RIBLET ROBERT

A1 * E04F 10/08 3 011 260 13 02291 02 10 13 SAUBIEZ ERIC

A1 * E04F 15/02 3 011 256 13 59337 27 09 13 SOCIETE LOISIRS EQUIPEMENTS

A1 * E04F 21/00 3 011 261 13 02275 30 09 13 MANTION SAS

A1 E04G 5/14 3 011 262 13 59559 02 10 13 CDH GROUP Société par actions simplifiée

A1 * E04H 3/14 3 011 259 13 02267 30 09 13 RIBLET ROBERT

A1 * E04H 15/58 3 011 166 13 59339 27 09 13 ABM SOLUTION

A1 * E05B 17/22 3 011 187 13 59321 27 09 13 SM FEU Société par actions simplifiée

A1 * E05B 77/22 3 011 263 13 59403 30 09 13 RENAULT S.A.S

A1 * E05D 5/12 3 011 264 13 02256 27 09 13 PLASTIGOND

A1 * E05D 5/14 3 011 264 13 02256 27 09 13 PLASTIGOND

A1 E05D 15/10 3 011 265 13 59462 30 09 13 G.M.I. - GROUPE MILLET INDUSTRIE Société par actions simplifiée

A1 E05D 15/10 3 011 266 13 61436 20 11 13 30 09 13 FR G.M.I - GROUPE MILLET INDUSTRIE Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 179

A1 * E06B 9/02 3 011 260 13 02291 02 10 13 SAUBIEZ ERIC

A1 * E06B 9/24 3 011 260 13 02291 02 10 13 SAUBIEZ ERIC

A1 * E21B 10/00 3 011 267 13 59531 02 10 13 DIAGER Société anonyme

A1 * E21F 5/02 3 011 268 13 59400 30 09 13 * LECANU PIERRE

A1 F01D 9/02 3 011 269 13 59391 30 09 13 SAFRAN

A1 * F01D 9/04 3 011 270 13 59487 01 10 13 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 9/04 3 011 271 13 59489 01 10 13 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 9/04 3 011 272 13 59495 01 10 13 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 25/28 3 011 270 13 59487 01 10 13 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 25/28 3 011 271 13 59489 01 10 13 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 25/28 3 011 272 13 59495 01 10 13 SNECMA Société anonyme

A1 * F01M 13/02 3 011 213 13 59342 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F01M 13/04 3 011 213 13 59342 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 F01P 7/14 3 011 273 13 59381 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F01P 11/18 3 011 306 13 59504 01 10 13 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

A1 * F02B 29/04 3 011 276 13 59498 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 F02B 37/18 3 011 274 14 58973 23 09 14 30 09 13 DE BOSCH MAHLE TURBO SYSTEMS GMBH & CO. KG

A1 * F02B 61/04 3 011 282 14 59120 26 09 14 * 27 09 13 JP SUZUKI MOTOR CORPORATION

A1 * F02B 61/04 3 011 283 14 59122 26 09 14 * 27 09 13 JP SUZUKI MOTOR CORPORATION

A1 * F02B 67/06 3 011 275 13 59382 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F02B 77/08 3 011 276 13 59498 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * F02C 7/06 3 011 277 13 59439 30 09 13 TURBOMECA Société anonyme

A1 * F02C 7/275 3 011 277 13 59439 30 09 13 TURBOMECA Société anonyme

A1 * F02D 13/00 3 011 278 13 59375 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F02D 17/02 3 011 284 13 59470 01 10 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * F02D 23/00 3 011 276 13 59498 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * F02D 25/00 3 011 279 13 59433 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F02D 28/00 3 011 278 13 59375 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F02D 41/30 3 011 279 13 59433 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F02D 41/38 3 011 280 13 59543 02 10 13 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02K 9/50 3 011 281 13 59392 30 09 13 SNECMA

A1 * F02K 9/54 3 011 281 13 59392 30 09 13 SNECMA

A1 * F02M 35/104 3 011 282 14 59120 26 09 14 * 27 09 13 JP SUZUKI MOTOR CORPORATION

A1 * F02M 35/104 3 011 283 14 59122 26 09 14 * 27 09 13 JP SUZUKI MOTOR CORPORATION

A1 * F02M 35/12 3 011 282 14 59120 26 09 14 * 27 09 13 JP SUZUKI MOTOR CORPORATION

A1 * F02M 35/12 3 011 283 14 59122 26 09 14 * 27 09 13 JP SUZUKI MOTOR CORPORATION

A1 * F02M 59/36 3 011 280 13 59543 02 10 13 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

180 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * F02M 59/46 3 011 280 13 59543 02 10 13 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02M 63/02 3 011 280 13 59543 02 10 13 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02P 11/00 3 011 284 13 59470 01 10 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 F03D 3/06 3 011 285 13 59407 30 09 13 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée

A1 * F03D 9/00 3 011 286 13 02266 30 09 13 DERRIEN GERARD JEAN RENE GEORGES

A1 * F03D 9/02 3 011 289 13 02285 30 09 13 SAINT GERMAIN MAURICE

A1 F03G 7/10 3 011 287 13 02840 15 10 13 16 10 12 FR GEOFFROY LAURENT

A1 F04B 1/32 3 011 288 13 59402 30 09 13 POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par actions simplifiée

A1 * F04B 41/02 3 011 289 13 02285 30 09 13 SAINT GERMAIN MAURICE

A3 F04C 2/00 3 011 290 14 59161 26 09 14 27 09 13 IT G.P.S. GREEN POWER SOLUTION SA

A1 F04D 29/054 3 011 291 13 59553 02 10 13 THERMODYN

A1 * F15B 21/04 3 011 227 14 58998 24 09 14 27 09 13 US GE AVIATION SYSTEMS LLC

A1 F16B 1/00 3 011 292 13 02283 01 10 13 4MC Société par actions simplifiée

A1 * F16B 1/02 3 011 293 13 59318 27 09 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F16B 4/00 3 011 293 13 59318 27 09 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F16B 13/00 3 011 294 13 59526 02 10 13 ILLINOIS TOOL WORKS INC

A1 * F16B 13/04 3 011 294 13 59526 02 10 13 ILLINOIS TOOL WORKS INC

A1 * F16C 11/04 3 011 344 13 59482 01 10 13 JRL Société à responsabilité limitée

A1 * F16C 11/06 3 011 295 13 59444 30 09 13 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif

A1 * F16C 11/10 3 011 295 13 59444 30 09 13 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif

A1 * F16D 3/14 3 011 298 13 59469 01 10 13 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A3 F16D 11/00 3 011 296 13 02282 01 10 13 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 * F16D 13/38 3 011 300 14 59215 29 09 14 30 09 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * F16D 13/58 3 011 299 14 59213 29 09 14 30 09 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * F16D 13/60 3 011 297 14 59219 29 09 14 01 10 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * F16D 13/64 3 011 298 13 59469 01 10 13 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 13/70 3 011 299 14 59213 29 09 14 30 09 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * F16D 13/70 3 011 300 14 59215 29 09 14 30 09 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * F16D 23/12 3 011 301 13 59544 02 10 13 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 28/00 3 011 301 13 59544 02 10 13 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 125/64 3 011 297 14 59219 29 09 14 01 10 13 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH & CO. KG

A1 * F16F 15/00 3 011 275 13 59382 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F16F 15/02 3 011 302 13 02253 27 09 13 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 181

A1 * F16F 15/20 3 011 303 13 59468 01 10 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F16F 15/30 3 011 303 13 59468 01 10 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F16H 1/06 3 011 304 13 59351 27 09 13 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * F16H 25/20 3 011 301 13 59544 02 10 13 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16H 33/06 3 011 303 13 59468 01 10 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F16H 35/16 3 011 304 13 59351 27 09 13 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * F16H 55/18 3 011 304 13 59351 27 09 13 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * F16H 57/12 3 011 304 13 59351 27 09 13 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * F16H 63/04 3 011 304 13 59351 27 09 13 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * F16J 1/16 3 011 305 13 59324 27 09 13 H.E.F. Société par actions simplifiée

A1 * F16J 15/10 3 011 294 13 59526 02 10 13 ILLINOIS TOOL WORKS INC

A1 * F16K 17/19 3 011 306 13 59504 01 10 13 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

A1 * F16L 13/00 3 011 307 13 59522 02 10 13 L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * F16L 15/00 3 011 308 13 59528 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * F16L 15/00 3 011 309 13 59529 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * F16L 58/08 3 011 308 13 59528 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * F16L 58/08 3 011 309 13 59529 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * F16L 58/18 3 011 308 13 59528 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * F16L 58/18 3 011 309 13 59529 02 10 13 VALLOUREC OIL AND GAS FRANCE

A1 * F16L 59/06 3 011 307 13 59522 02 10 13 L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * F17B 1/18 3 011 289 13 02285 30 09 13 SAINT GERMAIN MAURICE

A1 * F21S 2/00 3 011 341 13 59477 01 10 13 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * F21S 8/10 3 011 310 13 59459 30 09 13 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21S 8/10 3 011 311 13 59332 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F21S 8/10 3 011 312 13 59333 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F21S 8/10 3 011 313 13 59426 30 09 13 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21S 9/04 3 011 286 13 02266 30 09 13 DERRIEN GERARD JEAN RENE GEORGES

A1 * F21V 7/04 3 011 313 13 59426 30 09 13 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21V 13/10 3 011 311 13 59332 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F21V 13/10 3 011 312 13 59333 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * F21V 14/04 3 011 310 13 59459 30 09 13 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21V 14/04 3 011 313 13 59426 30 09 13 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21V 33/00 3 011 286 13 02266 30 09 13 DERRIEN GERARD JEAN RENE GEORGES

A1 * F21W 101/10 3 011 310 13 59459 30 09 13 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21Y 101/02 3 011 341 13 59477 01 10 13 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * F23B 40/04 3 011 314 13 02264 30 09 13 BINDE PHILIPPE

A1 F23J 11/00 3 011 315 13 59467 01 10 13 WUNSCH HORST

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Numérod’enregistrement

national

Datede

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Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

182 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * F23J 11/00 3 011 316 13 60035 15 10 13 01 10 13 FR WUNSCH HORST

A1 * F23K 3/14 3 011 314 13 02264 30 09 13 BINDE PHILIPPE

A1 * F23L 9/00 3 011 314 13 02264 30 09 13 BINDE PHILIPPE

A1 * F23R 3/04 3 011 317 13 59503 01 10 13 SNECMA

A1 * F23R 3/28 3 011 317 13 59503 01 10 13 SNECMA

A1 F23R 3/28 3 011 318 13 59516 01 10 13 SNECMA

A1 * F24J 2/26 3 011 319 13 59334 27 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * F24J 2/50 3 011 319 13 59334 27 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * F25B 49/02 3 011 275 13 59382 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 F25J 3/06 3 011 320 13 59525 02 10 13 L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 G01B 5/30 3 011 321 13 59349 27 09 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01C 11/02 3 011 322 13 59551 02 10 13 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public

A1 * G01D 7/02 3 011 206 13 02254 27 09 13 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * G01F 23/292 3 011 323 13 59556 02 10 13 E. I. P.

A1 * G01F 23/30 3 011 323 13 59556 02 10 13 E. I. P.

A1 * G01G 19/08 3 011 324 13 59373 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G01J 3/02 3 011 325 13 59335 27 09 13 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public

A1 * G01J 3/45 3 011 325 13 59335 27 09 13 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public

A1 * G01J 5/06 3 011 326 13 02295 02 10 13 SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée

A1 G01M 17/00 3 011 327 13 59475 01 10 13 V-MOTECH Société par actions simplifiée

A1 G01M 17/06 3 011 328 13 59420 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 G01M 17/06 3 011 329 13 59421 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G01N 24/08 3 011 330 13 59374 27 09 13 IFP ENERGIES NOUVELLES

A1 G01N 27/04 3 011 331 13 59494 01 10 13 * UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE Etablissement public

A1 G01N 29/04 3 011 332 13 59452 30 09 13 AREVA NP

A1 * G01N 31/22 3 011 333 13 59552 02 10 13 * UNIVERSITE DE LIMOGES Etablissement public

A1 * G01N 33/20 3 011 333 13 59552 02 10 13 * UNIVERSITE DE LIMOGES Etablissement public

A1 * G01P 15/02 3 011 334 13 59336 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * G01R 27/18 3 011 401 13 59493 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * G01R 31/02 3 011 401 13 59493 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 G01R 31/08 3 011 335 13 59346 27 09 13 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01R 31/36 3 011 336 13 59428 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01R 31/36 3 011 393 13 59508 01 10 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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Numérod’enregistrement

national

Datede

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Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 183

A1 * G01R 33/32 3 011 337 13 59369 27 09 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * G01R 33/44 3 011 337 13 59369 27 09 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * G01S 5/22 3 011 377 13 59515 01 10 13 ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme

A1 G01S 7/28 3 011 338 13 02250 27 09 13 THALES Société anonyme

A1 * G01S 19/19 3 011 410 13 59355 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * G01S 19/19 3 011 411 13 59357 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * G01S 19/24 3 011 322 13 59551 02 10 13 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public

A1 G01S 19/24 3 011 339 13 59541 02 10 13 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public

A1 G01T 1/29 3 011 340 13 59513 01 10 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01V 1/16 3 011 334 13 59336 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * G02B 5/02 3 011 341 13 59477 01 10 13 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * G02B 5/28 3 011 198 13 59540 02 10 13 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G02B 7/00 3 011 387 13 59376 27 09 13 HELIOTROP Société par actions simplifiée

A1 G02C 1/04 3 011 342 13 59463 01 10 13 NOVEMBRE Société à responsabilité limitée

A1 * G02C 5/14 3 011 344 13 59482 01 10 13 JRL Société à responsabilité limitée

A1 * G02C 5/14 3 011 345 13 59492 01 10 13 JRL Société à responsabilité limitée

A1 * G02C 5/20 3 011 343 13 59356 27 09 13 CODE ADN Société par actions simplifiée

A1 * G02C 5/22 3 011 343 13 59356 27 09 13 CODE ADN Société par actions simplifiée

A1 * G02C 5/22 3 011 344 13 59482 01 10 13 JRL Société à responsabilité limitée

A1 * G02C 5/22 3 011 345 13 59492 01 10 13 JRL Société à responsabilité limitée

A1 G02F 1/025 3 011 346 13 59558 02 10 13 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G03F 5/24 3 011 347 13 59398 30 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G03F 7/12 3 011 347 13 59398 30 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G03F 7/20 3 011 347 13 59398 30 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A3 * G04B 19/06 3 011 348 14 58948 23 09 14 27 09 13 ES RODRIGUEZ MOLES JUAN CARLOS

A3 * G04B 37/22 3 011 348 14 58948 23 09 14 27 09 13 ES RODRIGUEZ MOLES JUAN CARLOS

A1 G05B 99/00 3 011 349 13 02290 30 09 13 CABON ALAIN

A1 * G05D 3/00 3 011 304 13 59351 27 09 13 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * G05D 99/00 3 011 334 13 59336 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * G05G 1/32 3 011 350 13 59361 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G05G 1/323 3 011 350 13 59361 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G05G 1/50 3 011 350 13 59361 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G06F 1/16 3 011 351 13 59488 01 10 13 OLEDCOMM Société par actions simplifiée

A1 * G06F 3/00 3 011 351 13 59488 01 10 13 OLEDCOMM Société par actions simplifiée

A1 * G06F 3/0484 3 011 352 13 59415 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G06F 3/16 3 011 352 13 59415 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

184 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * G06F 3/16 3 011 353 13 59363 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G06F 3/16 3 011 374 13 59412 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * G06F 9/06 3 011 356 13 02263 30 09 13 FIVEFIVE

A1 * G06F 9/44 3 011 354 13 59473 01 10 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * G06F 9/44 3 011 422 13 02271 30 09 13 RIZZE

A1 * G06F 11/30 3 011 418 13 59401 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * G06F 12/14 3 011 359 13 59566 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 * G06F 12/14 3 011 361 13 59567 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 * G06F 13/00 3 011 355 13 59501 01 10 13 BULL Société par actions simplifiée

A1 * G06F 15/16 3 011 413 13 59419 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * G06F 15/17 3 011 355 13 59501 01 10 13 BULL Société par actions simplifiée

A1 * G06F 17/30 3 011 356 13 02263 30 09 13 FIVEFIVE

A1 G06F 17/30 3 011 357 13 02281 01 10 13 NOMALYS Société par actions simplifiée

A1 G06F 17/30 3 011 358 13 59323 27 09 13 ORSERY Société par actions simplifiée

A1 * G06F 21/12 3 011 359 13 59566 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 G06F 21/36 3 011 360 13 59347 27 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * G06F 21/50 3 011 361 13 59567 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 * G06F 21/52 3 011 354 13 59473 01 10 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * G06F 21/60 3 011 434 13 59569 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 G06F 21/85 3 011 362 13 59568 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 * G06K 9/64 3 011 428 13 02268 30 09 13 RIZZE

A1 * G06N 3/06 3 011 363 13 02294 02 10 13 THALES Société anonyme

A1 * G06Q 10/10 3 011 364 13 59329 27 09 13 CGIGAA

A1 * G06Q 20/00 3 011 365 13 59521 01 10 13 BUISSON GILLES

A1 * G06Q 20/32 3 011 370 13 02255 27 09 13 TIA SEBASTIEN

A1 G06Q 20/36 3 011 366 13 59350 27 09 13 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“

A1 * G06Q 30/00 3 011 365 13 59521 01 10 13 BUISSON GILLES

A1 G06Q 30/02 3 011 367 13 02260 27 09 13 SYLVESTRE JULIEN

A1 * G06T 5/00 3 011 368 14 59163 29 09 14 30 09 13 IT SISVEL TECHNOLOGY S.R.L.

A1 G06T 7/00 3 011 369 13 02270 30 09 13 RIZZE SARL

A1 * G07D 9/00 3 011 232 13 59371 27 09 13 NOMISMA Société par actions simplifiée

A1 * G08B 13/196 3 011 428 13 02268 30 09 13 RIZZE

A1 * G08G 1/14 3 011 370 13 02255 27 09 13 TIA SEBASTIEN

A1 * G10D 1/08 3 011 371 13 02288 30 09 13 DUBUIS THIBAULT

A1 * G10D 3/00 3 011 371 13 02288 30 09 13 DUBUIS THIBAULT

A1 * G10H 3/12 3 011 371 13 02288 30 09 13 DUBUIS THIBAULT

A1 * G10K 11/16 3 011 372 13 59436 30 09 13 AIRCELLE Société anonyme

A1 G10K 15/02 3 011 373 13 59368 27 09 13 DIGITAL MEDIA SOLUTIONS Société anonyme

A1 * G10L 15/22 3 011 353 13 59363 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 185

A1 * G10L 15/22 3 011 374 13 59412 30 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 G10L 15/22 3 011 375 13 59514 01 10 13 ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme

A1 * G10L 19/00 3 011 376 14 58447 09 09 14 27 09 13 US CASHIN JAMES A

A1 * G10L 25/48 3 011 377 13 59515 01 10 13 ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme

A1 * G10L 99/00 3 011 408 13 59456 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * G11B 7/00 3 011 347 13 59398 30 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01B 1/02 3 011 251 13 59367 27 09 13 NEXANS

A1 * H01G 9/052 3 011 378 14 59017 24 09 14 02 10 13 US AVX CORPORATION

A1 * H01G 9/07 3 011 378 14 59017 24 09 14 02 10 13 US AVX CORPORATION

A1 * H01G 11/00 3 011 378 14 59017 24 09 14 02 10 13 US AVX CORPORATION

A1 * H01G 11/56 3 011 378 14 59017 24 09 14 02 10 13 US AVX CORPORATION

A1 * H01L 21/02 3 011 383 13 59413 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/283 3 011 386 13 59386 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/302 3 011 243 14 59110 26 09 14 27 09 13 US * ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS, INC.

A1 * H01L 21/302 3 011 379 13 59341 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/324 3 011 379 13 59341 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/328 3 011 380 13 59410 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 21/328 3 011 381 13 59411 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 21/336 3 011 382 13 59365 27 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01L 21/336 3 011 386 13 59386 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/56 3 011 383 13 59413 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/71 3 011 383 13 59413 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/822 3 011 383 13 59413 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 23/52 3 011 388 13 59409 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 23/535 3 011 383 13 59413 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 H01L 27/146 3 011 384 13 02261 27 09 13 * THALES Société anonyme

A1 * H01L 27/15 3 011 383 13 59413 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 29/06 3 011 385 13 59348 27 09 13 STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01L 29/40 3 011 386 13 59386 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

186 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * H01L 29/78 3 011 382 13 59365 27 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01L 29/78 3 011 386 13 59386 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 29/861 3 011 385 13 59348 27 09 13 STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01L 31/00 3 011 380 13 59410 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 31/00 3 011 381 13 59411 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 31/0232 3 011 198 13 59540 02 10 13 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01L 31/0236 3 011 379 13 59341 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 31/0368 3 011 379 13 59341 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 31/052 3 011 387 13 59376 27 09 13 HELIOTROP Société par actions simplifiée

A1 * H01L 31/18 3 011 379 13 59341 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 33/02 3 011 388 13 59409 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 33/36 3 011 388 13 59409 30 09 13 ALEDIA Société par actions simplifiée

A1 * H01L 35/02 3 011 205 13 59397 30 09 13 RENAULT S.A.S

A1 H01L 39/22 3 011 389 13 02280 01 10 13 THALES Société anonyme

A1 * H01M 2/02 3 011 390 13 59406 30 09 13 CLAUDEL THIERRY

A1 * H01M 2/16 3 011 191 13 59366 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01M 2/20 3 011 390 13 59406 30 09 13 CLAUDEL THIERRY

A1 * H01M 2/30 3 011 390 13 59406 30 09 13 CLAUDEL THIERRY

A1 * H01M 4/133 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * H01M 4/133 3 011 391 13 59317 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 4/1391 3 011 391 13 59317 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 4/1393 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * H01M 4/583 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * H01M 8/10 3 011 191 13 59366 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01M 10/0525 3 011 234 13 59429 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 * H01M 10/0525 3 011 391 13 59317 27 09 13 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 10/42 3 011 336 13 59428 30 09 13 * COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 10/42 3 011 392 13 59532 02 10 13 RENAULT S.A.S

A1 * H01M 10/44 3 011 393 13 59508 01 10 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

A1 * H01M 10/48 3 011 393 13 59508 01 10 13 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

A1 * H01M 12/08 3 011 392 13 59532 02 10 13 RENAULT S.A.S

A1 * H01P 1/165 3 011 394 13 59404 30 09 13 * CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NOR-MANDIE Société anonyme

A1 * H01Q 1/34 3 011 394 13 59404 30 09 13 * CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NOR-MANDIE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

BOPI 15/14 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 187

A1 * H01Q 19/00 3 011 394 13 59404 30 09 13 * CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NOR-MANDIE Société anonyme

A1 * H01R 12/71 3 011 395 13 59486 01 10 13 SESALY Société par actions simplifiée

A1 * H01R 13/639 3 011 395 13 59486 01 10 13 SESALY Société par actions simplifiée

A1 H02G 3/04 3 011 396 13 59443 30 09 13 NEXANS

A1 * H02H 7/122 3 011 397 13 59408 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 H02J 7/00 3 011 398 13 59451 30 09 13 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 H02J 7/00 3 011 399 13 59454 30 09 13 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * H02J 7/00 3 011 400 13 59483 01 10 13 RENAULT S.A.S

A1 * H02J 7/00 3 011 401 13 59493 01 10 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 H02K 1/14 3 011 402 14 59356 01 10 14 02 10 13 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 H02K 1/22 3 011 403 13 59560 02 10 13 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 H02K 7/14 3 011 404 13 02276 01 10 13 GHERRAM RAMDANE

A1 H02P 6/00 3 011 405 13 59561 02 10 13 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02P 29/02 3 011 397 13 59408 30 09 13 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 H03K 19/003 3 011 406 13 59396 30 09 13 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS

A1 H03M 1/66 3 011 407 13 62844 17 12 13 02 10 13 KR HYUNDAI AUTRON CO., LTD.

A1 * H03M 7/30 3 011 408 13 59456 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 H03M 13/39 3 011 409 13 59497 01 10 13 INSTITUT MINES-TELECOM-TELECOM PARIS-TECH

A1 * H04B 1/38 3 011 410 13 59355 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * H04B 1/38 3 011 411 13 59357 27 09 13 TRAXXS Société par actions simplifiée

A1 * H04B 1/38 3 011 412 13 59360 27 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04J 14/02 3 011 430 13 59449 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 1/00 3 011 416 13 59461 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/12 3 011 420 13 59446 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/16 3 011 413 13 59419 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/18 3 011 414 13 59507 01 10 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/18 3 011 415 13 59509 01 10 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/22 3 011 416 13 59461 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/24 3 011 417 13 59389 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/24 3 011 418 13 59401 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/24 3 011 419 13 59445 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/24 3 011 420 13 59446 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/24 3 011 424 13 59434 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/28 3 011 419 13 59445 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/42 3 011 421 13 02269 30 09 13 RIZZE

A1 * H04L 12/46 3 011 422 13 02271 30 09 13 RIZZE

A1 * H04L 12/58 3 011 364 13 59329 27 09 13 CGIGAA

A1 * H04L 12/70 3 011 414 13 59507 01 10 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/70 3 011 415 13 59509 01 10 13 ORANGE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

188 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 15/14

A1 * H04L 12/70 3 011 417 13 59389 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/70 3 011 423 13 59388 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/70 3 011 433 14 55490 16 06 14 01 10 13 FR SIERRA WIRELESS Société anonyme

A1 * H04L 12/815 3 011 424 13 59434 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 12/911 3 011 413 13 59419 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 27/36 3 011 425 13 02251 27 09 13 THALES Société anonyme

A1 * H04L 27/38 3 011 425 13 02251 27 09 13 THALES Société anonyme

A1 * H04L 29/06 3 011 412 13 59360 27 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 29/06 3 011 419 13 59445 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04L 29/06 3 011 420 13 59446 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04M 3/42 3 011 423 13 59388 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04M 11/04 3 011 433 14 55490 16 06 14 01 10 13 FR SIERRA WIRELESS Société anonyme

A1 * H04N 5/44 3 011 427 13 59450 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04N 5/60 3 011 376 14 58447 09 09 14 27 09 13 US CASHIN JAMES A

A1 H04N 7/14 3 011 426 13 59457 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04N 7/173 3 011 427 13 59450 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04N 7/18 3 011 428 13 02268 30 09 13 RIZZE

A1 * H04N 13/00 3 011 368 14 59163 29 09 14 30 09 13 IT SISVEL TECHNOLOGY S.R.L.

A1 H04N 19/51 3 011 429 13 59328 27 09 13 * ORANGE Société anonyme

A1 * H04Q 11/00 3 011 430 13 59449 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04S 3/00 3 011 376 14 58447 09 09 14 27 09 13 US CASHIN JAMES A

A1 * H04W 4/02 3 011 413 13 59419 30 09 13 ORANGE Société anonyme

A1 * H04W 4/02 3 011 421 13 02269 30 09 13 RIZZE

A1 * H04W 4/04 3 011 431 13 59359 27 09 13 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 H04W 4/22 3 011 432 13 59500 01 10 13 SIERRA WIRELESS Société anonyme

A1 * H04W 4/22 3 011 433 14 55490 16 06 14 01 10 13 FR SIERRA WIRELESS Société anonyme

A1 * H04W 8/24 3 011 434 13 59569 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 * H04W 88/02 3 011 434 13 59569 02 10 13 TIME REVERSAL COMMUNICATIONS

A1 * H05B 3/84 3 011 201 13 59362 27 09 13 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

A1 * H05B 37/02 3 011 435 13 02274 30 09 13 DAV

A1 * H05H 7/00 3 011 334 13 59336 27 09 13 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * H05K 1/09 3 011 326 13 02295 02 10 13 SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne

Nom du déposant

Date Pays

189BOPI 15/14

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ...................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés.........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés.........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication ......................................

2.5 Corrections et/ou modifications ....................................................

193

201

néant

209

néant

193BOPI 15/14

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 15/14 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 195

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 13 02250 27 09 13 G01S 7/28 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 338

A1 13 02251 27 09 13 * H04L 27/36 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 425

A1 13 02253 27 09 13 * F16F 15/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 302

A1 13 02254 27 09 13 * B60K 37/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 206

A1 13 02255 27 09 13 * G08G 1/14 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 370

A1 13 02256 27 09 13 * E05D 5/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 264

A1 13 02258 27 09 13 B63G 13/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 223

A1 13 02259 27 09 13 B63G 13/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 224

A1 13 02261 27 09 13 H01L 27/146 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 384

A1 13 02262 27 09 13 * B63C 3/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 221

A1 13 02263 30 09 13 * G06F 17/30 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 356

A1 13 02264 30 09 13 * F23B 40/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 314

A1 13 02265 30 09 13 * B65D 51/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 229

A1 13 02266 30 09 13 * F03D 9/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 286

A1 13 02267 30 09 13 * E04C 2/38 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 259

A1 13 02268 30 09 13 * H04N 7/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 428

A1 13 02269 30 09 13 * H04L 12/42 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 421

A1 13 02270 30 09 13 G06T 7/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 369

A1 13 02271 30 09 13 * H04L 12/46 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 422

A1 13 02273 30 09 13 * C22C 21/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 252

A1 13 02274 30 09 13 * H05B 37/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 435

A1 13 02275 30 09 13 * E04F 21/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 261

A1 13 02280 01 10 13 H01L 39/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 389

A1 13 02283 01 10 13 F16B 1/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 292

A1 13 02284 02 10 13 B63B 39/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 220

A1 13 02285 30 09 13 * F04B 41/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 289

A1 13 02288 30 09 13 * G10D 1/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 371

A1 13 02290 30 09 13 G05B 99/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 349

A1 13 02291 02 10 13 * E04F 10/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 260

A1 13 02294 02 10 13 * G06N 3/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 363

A1 13 02295 02 10 13 * G01J 5/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 326

A1 13 02305 02 10 13 * D06F 58/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 254

A1 13 59316 27 09 13 * B60W 30/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 215

A1 13 59317 27 09 13 * H01M 4/1391 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 391

A1 13 59318 27 09 13 * F16B 4/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 293

A1 13 59320 27 09 13 * A61K 9/58 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 184

A1 13 59321 27 09 13 * A62C 2/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 187

A1 13 59323 27 09 13 G06F 17/30 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 358

A1 13 59324 27 09 13 * F16J 1/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 305

A1 13 59325 27 09 13 * B01D 15/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 188

A1 13 59328 27 09 13 H04N 19/51 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 429

A1 13 59329 27 09 13 * G06Q 10/10 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 364

A1 13 59331 27 09 13 * B60K 5/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 204

196 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 15/14

A1 13 59332 27 09 13 * F21V 13/10 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 311

A1 13 59333 27 09 13 * F21V 13/10 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 312

A1 13 59334 27 09 13 * F24J 2/26 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 319

A1 13 59335 27 09 13 * G01J 3/45 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 325

A1 13 59336 27 09 13 * G01P 15/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 334

A1 13 59337 27 09 13 * E01C 5/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 256

A1 13 59339 27 09 13 * A45B 23/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 166

A1 13 59341 27 09 13 * H01L 21/302 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 379

A1 13 59342 27 09 13 * B60T 13/46 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 213

A1 13 59343 27 09 13 * C10M143/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 246

A1 13 59344 27 09 13 B60S 1/50 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 212

A1 13 59346 27 09 13 G01R 31/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 335

A1 13 59347 27 09 13 G06F 21/36 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 360

A1 13 59348 27 09 13 * H01L 29/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 385

A1 13 59349 27 09 13 G01B 5/30 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 321

A1 13 59350 27 09 13 G06Q 20/36 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 366

A1 13 59351 27 09 13 * F16H 55/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 304

A1 13 59352 27 09 13 * C08G 81/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 241

A1 13 59353 27 09 13 * B60C 23/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 200

A1 13 59354 27 09 13 * C12N 1/20 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 248

A1 13 59355 27 09 13 * H04B 1/38 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 410

A1 13 59356 27 09 13 * G02C 5/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 343

A1 13 59357 27 09 13 * H04B 1/38 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 411

A1 13 59358 27 09 13 * B65D 5/20 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 228

A1 13 59359 27 09 13 * H04W 4/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 431

A1 13 59360 27 09 13 * H04B 1/38 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 412

A1 13 59361 27 09 13 * G05G 1/32 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 350

A1 13 59362 27 09 13 * B60J 1/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 201

A1 13 59363 27 09 13 * G06F 3/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 353

A1 13 59365 27 09 13 * H01L 21/336 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 382

A1 13 59366 27 09 13 * B01D 71/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 191

A1 13 59367 27 09 13 * C22C 21/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 251

A1 13 59368 27 09 13 G10K 15/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 373

A1 13 59369 27 09 13 * G01R 33/44 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 337

A1 13 59371 27 09 13 * B65G 51/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 232

A1 13 59372 27 09 13 A47J 31/043 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 169

A1 13 59373 27 09 13 * G01G 19/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 324

A1 13 59374 27 09 13 * G01N 24/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 330

A1 13 59375 27 09 13 * F02D 13/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 278

A1 13 59376 27 09 13 * H01L 31/052 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 387

A1 13 59381 30 09 13 F01P 7/14 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 273

A1 13 59382 30 09 13 * F02B 67/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 275

A1 13 59383 30 09 13 A45D 40/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 167

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BOPI 15/14 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 197

A1 13 59384 30 09 13 A45D 40/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 168

A1 13 59385 30 09 13 * B65H 3/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 233

A1 13 59386 30 09 13 * H01L 29/78 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 386

A1 13 59387 30 09 13 B60J 3/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 202

A1 13 59388 30 09 13 * H04L 12/70 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 423

A1 13 59389 30 09 13 * H04L 12/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 417

A1 13 59391 30 09 13 F01D 9/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 269

A1 13 59392 30 09 13 * F02K 9/50 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 281

A1 13 59393 30 09 13 * B64C 3/50 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 226

A1 13 59394 30 09 13 B60S 1/40 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 211

A1 13 59395 30 09 13 E02D 29/14 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 257

A1 13 59396 30 09 13 H03K 19/003 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 406

A1 13 59397 30 09 13 * B60K 6/26 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 205

A1 13 59398 30 09 13 * G03F 7/20 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 347

A1 13 59399 30 09 13 A01C 7/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 162

A1 13 59400 30 09 13 * E21F 5/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 268

A1 13 59401 30 09 13 * H04L 12/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 418

A1 13 59402 30 09 13 F04B 1/32 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 288

A1 13 59403 30 09 13 * E05B 77/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 263

A1 13 59404 30 09 13 * H01Q 19/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 394

A1 13 59405 30 09 13 B01D 45/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 190

A1 13 59406 30 09 13 * H01M 2/20 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 390

A1 13 59407 30 09 13 F03D 3/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 285

A1 13 59408 30 09 13 * H02H 7/122 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 397

A1 13 59409 30 09 13 * H01L 33/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 388

A1 13 59410 30 09 13 * H01L 21/328 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 380

A1 13 59411 30 09 13 * H01L 21/328 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 381

A1 13 59412 30 09 13 * G10L 15/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 374

A1 13 59413 30 09 13 * H01L 21/56 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 383

A1 13 59415 30 09 13 * G06F 3/0484 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 352

A1 13 59416 30 09 13 B62D 65/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 217

A1 13 59418 30 09 13 * B60W 10/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 214

A1 13 59419 30 09 13 * H04L 12/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 413

A1 13 59420 30 09 13 G01M 17/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 328

A1 13 59421 30 09 13 G01M 17/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 329

A1 13 59422 30 09 13 * D06M 11/45 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 255

A1 13 59426 30 09 13 * F21V 14/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 313

A1 13 59427 30 09 13 * C09K 21/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 245

A1 13 59428 30 09 13 * G01R 31/36 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 336

A1 13 59429 30 09 13 * C01B 31/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 234

A1 13 59430 30 09 13 * C08J 9/42 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 242

A1 13 59431 30 09 13 * B22C 7/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 194

A1 13 59432 30 09 13 * B60P 1/30 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 208

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198 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 15/14

A1 13 59433 30 09 13 * F02D 41/30 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 279

A1 13 59434 30 09 13 * H04L 12/815 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 424

A1 13 59436 30 09 13 * G10K 11/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 372

A1 13 59439 30 09 13 * F02C 7/275 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 277

A1 13 59440 30 09 13 * B04B 11/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 192

A1 13 59441 30 09 13 * C04B 35/599 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 238

A1 13 59442 30 09 13 A61B 5/1459 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 170

A1 13 59443 30 09 13 H02G 3/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 396

A1 13 59444 30 09 13 * F16C 11/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 295

A1 13 59445 30 09 13 * H04L 12/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 419

A1 13 59446 30 09 13 * H04L 12/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 420

A1 13 59448 30 09 13 * A61B 19/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 172

A1 13 59449 30 09 13 * H04Q 11/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 430

A1 13 59450 30 09 13 * H04N 7/173 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 427

A1 13 59451 30 09 13 H02J 7/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 398

A1 13 59452 30 09 13 G01N 29/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 332

A1 13 59454 30 09 13 H02J 7/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 399

A1 13 59456 30 09 13 * H03M 7/30 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 408

A1 13 59457 30 09 13 H04N 7/14 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 426

A1 13 59458 30 09 13 A61M 5/32 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 186

A1 13 59459 30 09 13 * F21S 8/10 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 310

A1 13 59460 30 09 13 * C12N 15/115 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 250

A1 13 59461 30 09 13 * H04L 12/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 416

A1 13 59463 01 10 13 G02C 1/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 342

A1 13 59467 01 10 13 F23J 11/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 315

A1 13 59468 01 10 13 * F16H 33/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 303

A1 13 59469 01 10 13 * F16D 13/64 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 298

A1 13 59470 01 10 13 * F02P 11/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 284

A1 13 59472 01 10 13 * C07D473/34 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 240

A1 13 59473 01 10 13 * G06F 9/44 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 354

A1 13 59474 01 10 13 * A61B 17/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 171

A1 13 59475 01 10 13 G01M 17/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 327

A1 13 59476 01 10 13 * D03D 15/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 253

A1 13 59477 01 10 13 * G02B 5/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 341

A1 13 59479 01 10 13 * B63H 25/42 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 225

A1 13 59480 01 10 13 B63G 8/32 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 222

A1 13 59481 01 10 13 * B60J 10/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 203

A1 13 59482 01 10 13 * G02C 5/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 344

A1 13 59483 01 10 13 * H02J 7/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 400

A1 13 59484 01 10 13 * A61K 8/97 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 179

A1 13 59485 01 10 13 * A61K 8/97 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 180

A1 13 59486 01 10 13 * H01R 13/639 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 395

A1 13 59487 01 10 13 * F01D 25/28 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 270

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BOPI 15/14 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 199

A1 13 59488 01 10 13 * G06F 1/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 351

A1 13 59489 01 10 13 * F01D 25/28 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 271

A1 13 59490 01 10 13 * C07D403/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 239

A1 13 59491 01 10 13 B62D 65/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 218

A1 13 59492 01 10 13 * G02C 5/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 345

A1 13 59493 01 10 13 * H02J 7/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 401

A1 13 59494 01 10 13 G01N 27/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 331

A1 13 59495 01 10 13 * F01D 25/28 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 272

A1 13 59497 01 10 13 H03M 13/39 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 409

A1 13 59498 01 10 13 * F02B 77/08 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 276

A1 13 59499 01 10 13 A01M 31/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 164

A1 13 59501 01 10 13 * G06F 15/17 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 355

A1 13 59502 01 10 13 * C12M 1/113 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 247

A1 13 59503 01 10 13 * F23R 3/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 317

A1 13 59504 01 10 13 * F16K 17/19 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 306

A1 13 59506 01 10 13 A61G 1/04 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 177

A1 13 59507 01 10 13 * H04L 12/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 414

A1 13 59508 01 10 13 * H01M 10/48 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 393

A1 13 59509 01 10 13 * H04L 12/18 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 415

A1 13 59510 01 10 13 * C03B 9/36 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 237

A1 13 59511 01 10 13 A61F 2/80 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 176

A1 13 59513 01 10 13 G01T 1/29 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 340

A1 13 59514 01 10 13 G10L 15/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 375

A1 13 59515 01 10 13 * G10L 25/48 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 377

A1 13 59516 01 10 13 F23R 3/28 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 318

A1 13 59517 01 10 13 * B05C 5/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 193

A1 13 59518 01 10 13 * C12N 5/10 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 249

A1 13 59520 01 10 13 * A61K 8/92 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 178

A1 13 59521 01 10 13 * G06Q 20/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 365

A1 13 59522 02 10 13 * F16L 13/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 307

A1 13 59524 02 10 13 B62D 25/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 216

A1 13 59525 02 10 13 F25J 3/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 320

A1 13 59526 02 10 13 * F16B 13/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 294

A1 13 59528 02 10 13 * F16L 15/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 308

A1 13 59529 02 10 13 * F16L 15/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 309

A1 13 59530 02 10 13 * B65D 90/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 231

A1 13 59531 02 10 13 * E21B 10/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 267

A1 13 59532 02 10 13 * H01M 10/42 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 392

A1 13 59538 02 10 13 * B60C 13/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 199

A1 13 59540 02 10 13 * B32B 33/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 198

A1 13 59541 02 10 13 G01S 19/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 339

A1 13 59542 02 10 13 B01D 24/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 189

A1 13 59543 02 10 13 * F02D 41/38 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 280

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

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Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

200 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 15/14

A1 13 59544 02 10 13 * F16D 23/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 301

A1 13 59546 02 10 13 * A61K 8/97 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 181

A1 13 59547 02 10 13 * B60R 21/34 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 209

A1 13 59548 02 10 13 * A61K 8/97 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 182

A1 13 59549 02 10 13 * A61K 8/97 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 183

A1 13 59551 02 10 13 * G01C 11/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 322

A1 13 59552 02 10 13 * G01N 31/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 333

A1 13 59553 02 10 13 F04D 29/054 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 291

A1 13 59554 02 10 13 C09J161/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 244

A1 13 59555 02 10 13 A61L 27/24 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 185

A1 13 59556 02 10 13 * G01F 23/292 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 323

A1 13 59557 02 10 13 A01D 75/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 163

A1 13 59558 02 10 13 G02F 1/025 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 346

A1 13 59559 02 10 13 E04G 5/14 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 262

A1 13 59560 02 10 13 H02K 1/22 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 403

A1 13 59561 02 10 13 H02P 6/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 405

A1 13 59563 02 10 13 E04B 1/76 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 258

A1 13 59564 02 10 13 B60N 2/28 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 207

A1 13 59566 02 10 13 * G06F 21/12 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 359

A1 13 59567 02 10 13 * G06F 21/50 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 361

A1 13 59568 02 10 13 G06F 21/85 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 362

A1 13 59569 02 10 13 * H04W 88/02 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 434

A1 13 60035 15 10 13 01 10 13 FR * F23J 11/00 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 316

A1 13 61436 20 11 13 30 09 13 FR E05D 15/10 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 266

A1 14 52935 02 04 14 * B65D 71/06 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 230

A1 14 59358 01 10 14 A61F 2/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 174

A1 14 59359 01 10 14 A61F 2/16 BOPI 14 DU 03 04 15 3 011 175

Naturedu

document

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Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

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201BOPI 15/14

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

BOPI 15/14 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 203CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

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Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 850 431 04 00748 27 01 04 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 872 922 05 06471 24 06 05 BOPI 02 DU 13 01 06

B1 2 879 514 05 12975 20 12 05 RM BOPI 25 DU 23 06 06

B1 2 883 785 06 01957 06 03 06 RM BOPI 40 DU 06 10 06

B1 2 885 836 06 51226 06 04 06 BOPI 47 DU 24 11 06

B1 2 887 298 06 04775 29 05 06 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 892 787 06 54659 31 10 06 BOPI 18 DU 04 05 07

B1 2 893 362 06 09900 13 11 06 BOPI 20 DU 18 05 07

B1 2 895 699 06 05812 28 06 06 RM BOPI 27 DU 06 07 07

B1 2 898 115 06 02184 13 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 899 920 06 03310 14 04 06 RM BOPI 42 DU 19 10 07

B1 2 905 660 07 57540 13 09 07 RM BOPI 11 DU 14 03 08

B1 2 909 815 07 08635 11 12 07 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 910 697 07 08654 12 12 07 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 913 753 08 51408 04 03 08 BOPI 38 DU 19 09 08

B1 2 915 052 08 01458 17 03 08 BOPI 42 DU 17 10 08

B1 2 915 180 08 51907 25 03 08 RM BOPI 43 DU 24 10 08

B1 2 916 509 07 55176 22 05 07 RM BOPI 48 DU 28 11 08

B1 2 916 824 07 55322 30 05 07 RM BOPI 49 DU 05 12 08

B1 2 917 303 07 55712 12 06 07 BOPI 51 DU 19 12 08

B1 2 919 252 08 54964 22 07 08 RM BOPI 05 DU 30 01 09

B1 2 921 022 07 06459 14 09 07 BOPI 12 DU 20 03 09

B1 2 922 042 07 58144 08 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 655 07 07419 23 10 07 RM BOPI 17 DU 24 04 09

B1 2 922 996 07 58740 31 10 07 RM BOPI 18 DU 01 05 09

B1 2 923 614 07 07992 14 11 07 BOPI 20 DU 15 05 09

B1 2 924 001 08 58035 26 11 08 RM BOPI 22 DU 29 05 09

B1 2 924 066 08 57697 13 11 08 BOPI 22 DU 29 05 09

B1 2 924 788 07 59710 11 12 07 RM BOPI 24 DU 12 06 09

B1 2 929 043 09 01089 10 03 09 BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 933 241 09 54011 16 06 09 BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 937 857 08 06055 30 10 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 941 009 10 50097 08 01 10 RM BOPI 28 DU 16 07 10

B1 2 942 850 09 00956 03 03 09 RM BOPI 36 DU 10 09 10

B1 2 944 090 09 01704 07 04 09 RM BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 531 09 52519 17 04 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 945 308 09 52985 05 05 09 RM BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 877 10 53761 14 05 10 RM BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 943 09 53608 01 06 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 064 09 53536 28 05 09 RM BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 116 09 53484 27 05 09 RM BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 947 164 09 03154 29 06 09 RM BOPI 52 DU 31 12 10

B1 2 947 848 09 54672 07 07 09 RM BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 948 270 09 55110 22 07 09 RM BOPI 04 DU 28 01 11

B1 2 948 407 09 55136 23 07 09 RM BOPI 04 DU 28 01 11

B1 2 948 438 09 55230 27 07 09 RM BOPI 04 DU 28 01 11

B1 2 948 711 09 55342 30 07 09 RM BOPI 05 DU 04 02 11

B1 2 949 986 10 57217 10 09 10 BOPI 11 DU 18 03 11

B1 2 951 242 09 57022 08 10 09 RM BOPI 15 DU 15 04 11

B1 2 951 243 09 57094 12 10 09 RM BOPI 15 DU 15 04 11

B1 2 952 609 09 58095 17 11 09 RM BOPI 20 DU 20 05 11

B1 2 956 899 10 51392 26 02 10 RM BOPI 35 DU 02 09 11

B1 2 958 287 10 52483 01 04 10 RM BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 798 10 01436 07 04 10 RM BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 959 918 10 53690 11 05 10 RM BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 959 971 10 53664 11 05 10 RM BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 210 10 53892 19 05 10 RM BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 277 11 54269 17 05 11 BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 291 10 53833 18 05 10 RM BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 487 10 54242 01 06 10 RM BOPI 48 DU 02 12 11

B1 2 961 664 10 02628 23 06 10 RM BOPI 52 DU 30 12 11

B1 2 962 052 10 55404 02 07 10 RM BOPI 01 DU 06 01 12

B1 2 962 099 11 50376 18 01 11 RM BOPI 01 DU 06 01 12

B1 2 962 104 10 02752 30 06 10 RM BOPI 01 DU 06 01 12

B1 2 962 367 10 04731 06 12 10 RM BOPI 02 DU 13 01 12

B1 2 962 841 10 02938 13 07 10 RM BOPI 03 DU 20 01 12

B1 2 963 421 10 56230 28 07 10 RM BOPI 05 DU 03 02 12

B1 2 963 636 10 56441 04 08 10 RM BOPI 06 DU 10 02 12

B1 2 964 377 10 57018 03 09 10 RM BOPI 10 DU 09 03 12

B1 2 964 744 10 57220 10 09 10 RM BOPI 11 DU 16 03 12

B1 2 965 021 10 57598 22 09 10 RM BOPI 12 DU 23 03 12

B1 2 965 106 10 03704 17 09 10 RM BOPI 12 DU 23 03 12

B1 2 965 139 11 58384 21 09 11 RM BOPI 12 DU 23 03 12

B1 2 965 150 11 58463 22 09 11 RM BOPI 13 DU 30 03 12

B1 2 965 347 10 57847 29 09 10 RM BOPI 13 DU 30 03 12

B1 2 966 048 09 57518 27 10 09 BOPI 16 DU 20 04 12

B1 2 966 174 10 58380 14 10 10 RM BOPI 16 DU 20 04 12

B1 2 966 508 10 58658 22 10 10 RM BOPI 17 DU 27 04 12

B1 2 966 820 10 59042 03 11 10 RM BOPI 18 DU 04 05 12

B1 2 967 201 11 03428 09 11 11 RM BOPI 19 DU 11 05 12

B1 2 967 493 10 59382 15 11 10 RM BOPI 20 DU 18 05 12

B1 2 970 970 11 56263 11 07 11 RM BOPI 31 DU 03 08 12

B1 2 971 107 11 50650 27 01 11 RM BOPI 31 DU 03 08 12

B1 2 971 293 11 50947 07 02 11 RM BOPI 32 DU 10 08 12

B1 2 971 940 11 00595 28 02 11 RM BOPI 35 DU 31 08 12

B1 2 972 513 12 52108 08 03 12 RM BOPI 37 DU 14 09 12

B1 2 974 715 11 53761 03 05 11 RM BOPI 45 DU 09 11 12

B1 2 975 496 11 54276 17 05 11 RM BOPI 47 DU 23 11 12

B1 2 976 510 11 55390 20 06 11 RM BOPI 51 DU 21 12 12

B1 2 976 587 11 55415 20 06 11 RM BOPI 51 DU 21 12 12

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modifiées

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Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

204 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 15/14CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 976 624 11 55245 15 06 11 RM BOPI 51 DU 21 12 12

B1 2 976 972 11 55599 24 06 11 RM BOPI 52 DU 28 12 12

B1 2 977 807 11 56442 13 07 11 RM BOPI 03 DU 18 01 13

B1 2 977 940 11 56441 13 07 11 RM BOPI 03 DU 18 01 13

B1 2 979 005 11 57259 09 08 11 RM BOPI 07 DU 15 02 13

B1 2 979 235 11 57552 26 08 11 RM BOPI 09 DU 01 03 13

B1 2 979 365 11 57664 31 08 11 RM BOPI 09 DU 01 03 13

B1 2 979 550 11 02699 06 09 11 RM BOPI 10 DU 08 03 13

B1 2 979 767 11 57722 01 09 11 RM BOPI 10 DU 08 03 13

B1 2 981 457 11 59235 12 10 11 RM BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 981 519 11 03107 12 10 11 RM BOPI 16 DU 19 04 13

B1 2 981 845 11 59827 28 10 11 RM BOPI 18 DU 03 05 13

B1 2 983 248 11 60887 29 11 11 RM BOPI 22 DU 31 05 13

B1 2 984 227 11 61803 16 12 11 RM BOPI 25 DU 21 06 13

B1 2 984 382 11 03926 19 12 11 RM BOPI 25 DU 21 06 13

B1 2 984 454 11 62105 20 12 11 RM BOPI 25 DU 21 06 13

B1 2 985 307 12 50041 03 01 12 RM BOPI 27 DU 05 07 13

B1 2 985 330 12 50061 03 01 12 RM BOPI 27 DU 05 07 13

B1 2 985 388 11 04151 30 12 11 RM BOPI 27 DU 05 07 13

B1 2 985 643 12 00140 17 01 12 RM BOPI 29 DU 19 07 13

B1 2 985 701 12 50486 18 01 12 RM BOPI 29 DU 19 07 13

B1 2 985 729 12 00162 18 01 12 RM BOPI 29 DU 19 07 13

B1 2 985 902 12 50556 19 01 12 RM BOPI 30 DU 26 07 13

B1 2 985 907 12 50662 24 01 12 RM BOPI 30 DU 26 07 13

B1 2 986 055 12 50666 24 01 12 RM BOPI 30 DU 26 07 13

B1 2 986 148 12 50931 01 02 12 RM BOPI 31 DU 02 08 13

B1 2 986 157 12 50943 01 02 12 RM BOPI 31 DU 02 08 13

B1 2 986 317 12 00275 31 01 12 RM BOPI 31 DU 02 08 13

B1 2 987 275 12 51710 24 02 12 RM BOPI 35 DU 30 08 13

B1 2 987 383 12 51715 24 02 12 RM BOPI 35 DU 30 08 13

B1 2 987 626 12 51988 05 03 12 RM BOPI 36 DU 06 09 13

B1 2 987 853 12 52144 09 03 12 RM BOPI 37 DU 13 09 13

B1 2 988 183 12 52256 13 03 12 RM BOPI 38 DU 20 09 13

B1 2 988 413 12 52666 26 03 12 RM BOPI 39 DU 27 09 13

B1 2 988 494 12 00841 20 03 12 RM BOPI 39 DU 27 09 13

B1 2 988 585 12 52780 28 03 12 RM BOPI 40 DU 04 10 13

B1 2 988 601 12 52980 02 04 12 RM BOPI 40 DU 04 10 13

B1 2 988 725 12 52993 02 04 12 BOPI 40 DU 04 10 13

B1 2 988 769 12 53918 27 04 12 RM BOPI 40 DU 04 10 13

B1 2 988 793 12 00928 28 03 12 RM BOPI 40 DU 04 10 13

B1 2 989 030 12 53192 06 04 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 215 12 01029 06 04 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 236 12 53267 10 04 12 RM BOPI 41 DU 11 10 13

B1 2 989 448 12 53279 11 04 12 RM BOPI 42 DU 18 10 13

B1 2 989 498 12 53537 17 04 12 BOPI 42 DU 18 10 13

Naturedu

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Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 989 550 12 53465 16 04 12 RM BOPI 42 DU 18 10 13

B1 2 989 790 12 53696 23 04 12 RM BOPI 43 DU 25 10 13

B1 2 990 290 12 54032 02 05 12 BOPI 45 DU 08 11 13

B1 2 990 450 12 54245 10 05 12 RM BOPI 46 DU 15 11 13

B1 2 990 618 12 54617 21 05 12 RM BOPI 47 DU 22 11 13

B1 2 990 691 12 54584 21 05 12 RM BOPI 47 DU 22 11 13

B1 2 990 858 12 54765 24 05 12 RM BOPI 48 DU 29 11 13

B1 2 990 976 12 01495 23 05 12 RM BOPI 48 DU 29 11 13

B1 2 991 234 12 55038 31 05 12 RM BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 298 12 01526 29 05 12 RM BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 330 12 55179 04 06 12 RM BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 333 12 55184 04 06 12 RM BOPI 49 DU 06 12 13

B1 2 991 671 12 55397 08 06 12 RM BOPI 50 DU 13 12 13

B1 2 991 784 12 01651 08 06 12 RM BOPI 50 DU 13 12 13

B1 2 992 417 12 55996 25 06 12 RM BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 464 12 01802 26 06 12 BOPI 52 DU 27 12 13

B1 2 992 534 12 56167 28 06 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 663 12 56336 02 07 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 802 12 01817 27 06 12 RM BOPI 01 DU 03 01 14

B1 2 992 869 12 01908 06 07 12 RM BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 993 086 12 01915 06 07 12 BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 993 094 12 01928 06 07 12 RM BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 993 118 12 01896 05 07 12 RM BOPI 02 DU 10 01 14

B1 2 993 388 12 56691 11 07 12 RM BOPI 03 DU 17 01 14

B1 2 993 463 12 56952 18 07 12 RM BOPI 04 DU 24 01 14

B1 2 993 749 12 60051 23 10 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 993 799 13 55751 19 06 13 BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 993 981 12 57166 24 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 993 990 12 57260 26 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 994 030 12 02122 27 07 12 RM BOPI 05 DU 31 01 14

B1 2 994 057 12 57452 31 07 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 122 12 02162 02 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 203 12 57553 02 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 288 12 57463 01 08 12 RM BOPI 06 DU 07 02 14

B1 2 994 562 12 57839 16 08 12 RM BOPI 08 DU 21 02 14

B1 2 994 690 13 57912 09 08 13 BOPI 09 DU 28 02 14

B3 2 994 817 13 58312 30 08 13 BOPI 10 DU 07 03 14

B3 2 994 946 13 53486 17 04 13 BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 043 12 58236 04 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 048 12 58293 05 09 12 RM BOPI 10 DU 07 03 14

B3 2 995 121 13 52207 12 03 13 BOPI 10 DU 07 03 14

B1 2 995 298 12 58615 13 09 12 RM BOPI 11 DU 14 03 14

B3 2 995 311 13 58782 12 09 13 BOPI 11 DU 14 03 14

B3 2 995 385 13 58664 10 09 13 BOPI 11 DU 14 03 14

B3 2 995 386 12 58390 07 09 12 BOPI 11 DU 14 03 14

Naturedu

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Numérod’enregistrement

national

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Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

BOPI 15/14 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 205CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 995 759 12 59536 08 10 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 995 762 12 58980 25 09 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 995 915 12 58882 21 09 12 RM BOPI 13 DU 28 03 14

B1 2 996 100 12 59312 02 10 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 101 12 59337 02 10 12 BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 154 12 59338 02 10 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 236 12 59203 28 09 12 RM BOPI 14 DU 04 04 14

B1 2 996 486 12 59440 04 10 12 RM BOPI 15 DU 11 04 14

B1 2 996 542 12 59584 08 10 12 RM BOPI 15 DU 11 04 14

B1 2 996 609 12 59517 05 10 12 RM BOPI 15 DU 11 04 14

B1 2 996 805 12 59792 15 10 12 RM BOPI 16 DU 18 04 14

B1 2 996 870 12 59816 15 10 12 RM BOPI 16 DU 18 04 14

B1 2 997 330 12 60371 30 10 12 RM BOPI 18 DU 02 05 14

B1 2 997 439 12 60359 30 10 12 BOPI 18 DU 02 05 14

B1 2 997 970 12 60625 09 11 12 RM BOPI 20 DU 16 05 14

B1 2 997 971 12 60626 09 11 12 RM BOPI 20 DU 16 05 14

B1 2 998 299 12 60965 19 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 998 327 12 61063 21 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 998 329 12 03142 22 11 12 RM BOPI 21 DU 23 05 14

B1 2 999 386 12 62169 17 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 449 12 03399 13 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 450 12 03400 13 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 621 12 62241 18 12 12 RM BOPI 25 DU 20 06 14

B1 2 999 913 12 62640 21 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 2 999 921 12 62455 20 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 2 999 922 12 62457 20 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 2 999 923 12 62465 20 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 083 12 03594 26 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 103 12 62703 21 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 117 12 62622 21 12 12 RM BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 169 12 62389 20 12 12 BOPI 26 DU 27 06 14

B1 3 000 388 12 62873 27 12 12 RM BOPI 27 DU 04 07 14

B1 3 000 497 12 62900 28 12 12 RM BOPI 27 DU 04 07 14

B1 3 001 363 13 50697 28 01 13 BOPI 31 DU 01 08 14

B1 3 001 535 13 50717 29 01 13 BOPI 31 DU 01 08 14

B1 3 001 578 13 50830 31 01 13 BOPI 31 DU 01 08 14

B1 3 001 898 13 00294 11 02 13 BOPI 33 DU 15 08 14

B1 3 001 957 13 51169 12 02 13 BOPI 33 DU 15 08 14

B1 3 002 046 13 51285 14 02 13 BOPI 33 DU 15 08 14

B1 3 002 112 13 00341 15 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 121 13 51464 20 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 126 13 51459 20 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 173 13 00398 21 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 193 13 51458 20 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 234 13 00379 20 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

Naturedu

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Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 3 002 242 13 51526 21 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 335 13 51404 19 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 341 13 51409 19 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 398 13 51354 18 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 406 13 51352 18 02 13 BOPI 34 DU 22 08 14

B1 3 002 414 13 51758 28 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 424 13 51602 22 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 429 13 51700 26 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 434 13 51726 27 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 448 13 00429 25 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 449 13 00432 25 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 450 13 51809 28 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 492 13 51805 28 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 496 13 51628 25 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 500 13 51566 22 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 509 13 51747 27 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 516 13 00411 22 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 531 13 51688 26 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 536 13 51650 25 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 579 13 51586 22 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 590 13 51676 26 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 591 13 51733 27 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 623 13 51547 22 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 643 13 51686 26 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 675 13 00428 25 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 678 13 00433 26 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 700 13 51817 28 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 711 13 51616 25 02 13 BOPI 35 DU 29 08 14

B1 3 002 745 13 51853 01 03 13 BOPI 36 DU 05 09 14

B1 3 002 778 13 51887 04 03 13 BOPI 36 DU 05 09 14

B1 3 002 797 13 51859 01 03 13 BOPI 36 DU 05 09 14

B1 3 002 823 13 51844 01 03 13 BOPI 36 DU 05 09 14

B1 3 002 845 13 52023 06 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 879 13 51936 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 886 13 51971 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 925 13 52123 08 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 927 13 00492 06 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 974 13 51920 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 977 13 51925 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 984 13 51921 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 985 13 51948 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 002 991 13 52110 08 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 003 023 13 51972 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 003 032 13 52040 07 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 003 046 13 52064 07 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

206 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 15/14CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 3 003 055 13 52017 06 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 003 092 13 51927 05 03 13 BOPI 37 DU 12 09 14

B1 3 003 126 13 52326 15 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 159 13 00606 14 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 190 13 52261 14 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 210 13 52227 13 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 218 13 52235 13 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 279 13 00605 18 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 349 13 52372 18 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 360 13 52335 15 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 362 13 52291 14 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 373 13 52286 14 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 421 13 52167 12 03 13 BOPI 38 DU 19 09 14

B1 3 003 458 13 52599 22 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 498 13 52624 25 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 507 13 52560 22 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 526 13 52531 21 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 602 13 52470 20 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 605 13 52558 22 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 646 13 52548 21 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 663 13 52541 21 03 13 BOPI 39 DU 26 09 14

B1 3 003 745 13 52689 26 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 857 13 00719 28 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 879 13 52810 28 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 884 13 52865 29 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 891 13 52768 27 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 909 13 52876 29 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 922 13 52690 26 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 981 13 52930 29 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 003 986 13 00698 26 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 004 045 13 52763 27 03 13 BOPI 40 DU 03 10 14

B1 3 004 074 13 00773 04 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 099 13 53003 03 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 198 13 53179 09 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 231 13 53077 05 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 275 13 53081 05 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 283 13 53162 09 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 284 13 53112 08 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 286 13 52985 03 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 308 13 53025 04 04 13 BOPI 41 DU 10 10 14

B1 3 004 355 13 53394 15 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 416 13 53326 12 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 417 13 00868 12 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 432 13 53405 15 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 469 13 00895 15 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 3 004 479 13 53376 15 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 513 13 53257 11 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 514 13 53258 11 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 529 13 00855 11 04 13 BOPI 42 DU 17 10 14

B1 3 004 700 13 53584 19 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 701 13 53659 22 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 707 13 53495 17 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 836 13 53691 23 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 874 13 53464 17 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 883 13 53473 17 04 13 BOPI 43 DU 24 10 14

B1 3 004 942 13 53848 26 04 13 BOPI 44 DU 31 10 14

B1 3 004 944 13 53852 26 04 13 BOPI 44 DU 31 10 14

B1 3 004 971 13 53966 30 04 13 BOPI 44 DU 31 10 14

B1 3 004 988 13 53890 26 04 13 BOPI 44 DU 31 10 14

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées

(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

207BOPI 15/14

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

209BOPI 15/14

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

211 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 15/14D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 14 de 2015

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

13 02250 3 011 338

13 02251 3 011 425

13 02253 3 011 302

13 02254 3 011 206

13 02255 3 011 370

13 02256 3 011 264

13 02258 3 011 223

13 02259 3 011 224

13 02260 3 011 367

13 02261 3 011 384

13 02262 3 011 221

13 02263 3 011 356

13 02264 3 011 314

13 02265 3 011 229

13 02266 3 011 286

13 02267 3 011 259

13 02268 3 011 428

13 02269 3 011 421

13 02270 3 011 369

13 02271 3 011 422

13 02273 3 011 252

13 02274 3 011 435

13 02275 3 011 261

13 02276 3 011 404

13 02280 3 011 389

13 02281 3 011 357

13 02282 3 011 296

13 02283 3 011 292

13 02284 3 011 220

13 02285 3 011 289

13 02287 3 011 219

13 02288 3 011 371

13 02290 3 011 349

13 02291 3 011 260

13 02294 3 011 363

13 02295 3 011 326

13 02305 3 011 254

13 02840 3 011 287

13 59316 3 011 215

13 59317 3 011 391

13 59318 3 011 293

13 59320 3 011 184

13 59321 3 011 187

13 59323 3 011 358

13 59324 3 011 305

13 59325 3 011 188

13 59328 3 011 429

13 59329 3 011 364

13 59331 3 011 204

13 59332 3 011 311

13 59333 3 011 312

13 59334 3 011 319

13 59335 3 011 325

13 59336 3 011 334

13 59337 3 011 256

13 59339 3 011 166

13 59341 3 011 379

13 59342 3 011 213

13 59343 3 011 246

13 59344 3 011 212

13 59346 3 011 335

13 59347 3 011 360

13 59348 3 011 385

13 59349 3 011 321

13 59350 3 011 366

13 59351 3 011 304

13 59352 3 011 241

13 59353 3 011 200

13 59354 3 011 248

13 59355 3 011 410

13 59356 3 011 343

13 59357 3 011 411

13 59358 3 011 228

13 59359 3 011 431

13 59360 3 011 412

13 59361 3 011 350

13 59362 3 011 201

13 59363 3 011 353

13 59365 3 011 382

13 59366 3 011 191

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

13 59367 3 011 251

13 59368 3 011 373

13 59369 3 011 337

13 59371 3 011 232

13 59372 3 011 169

13 59373 3 011 324

13 59374 3 011 330

13 59375 3 011 278

13 59376 3 011 387

13 59381 3 011 273

13 59382 3 011 275

13 59383 3 011 167

13 59384 3 011 168

13 59385 3 011 233

13 59386 3 011 386

13 59387 3 011 202

13 59388 3 011 423

13 59389 3 011 417

13 59391 3 011 269

13 59392 3 011 281

13 59393 3 011 226

13 59394 3 011 211

13 59395 3 011 257

13 59396 3 011 406

13 59397 3 011 205

13 59398 3 011 347

13 59399 3 011 162

13 59400 3 011 268

13 59401 3 011 418

13 59402 3 011 288

13 59403 3 011 263

13 59404 3 011 394

13 59405 3 011 190

13 59406 3 011 390

13 59407 3 011 285

13 59408 3 011 397

13 59409 3 011 388

13 59410 3 011 380

13 59411 3 011 381

13 59412 3 011 374

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

13 59413 3 011 383

13 59415 3 011 352

13 59416 3 011 217

13 59418 3 011 214

13 59419 3 011 413

13 59420 3 011 328

13 59421 3 011 329

13 59422 3 011 255

13 59426 3 011 313

13 59427 3 011 245

13 59428 3 011 336

13 59429 3 011 234

13 59430 3 011 242

13 59431 3 011 194

13 59432 3 011 208

13 59433 3 011 279

13 59434 3 011 424

13 59436 3 011 372

13 59439 3 011 277

13 59440 3 011 192

13 59441 3 011 238

13 59442 3 011 170

13 59443 3 011 396

13 59444 3 011 295

13 59445 3 011 419

13 59446 3 011 420

13 59448 3 011 172

13 59449 3 011 430

13 59450 3 011 427

13 59451 3 011 398

13 59452 3 011 332

13 59454 3 011 399

13 59456 3 011 408

13 59457 3 011 426

13 59458 3 011 186

13 59459 3 011 310

13 59460 3 011 250

13 59461 3 011 416

13 59462 3 011 265

13 59463 3 011 342

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

212 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 15/14D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 14 de 2015

13 59467 3 011 315

13 59468 3 011 303

13 59469 3 011 298

13 59470 3 011 284

13 59472 3 011 240

13 59473 3 011 354

13 59474 3 011 171

13 59475 3 011 327

13 59476 3 011 253

13 59477 3 011 341

13 59479 3 011 225

13 59480 3 011 222

13 59481 3 011 203

13 59482 3 011 344

13 59483 3 011 400

13 59484 3 011 179

13 59485 3 011 180

13 59486 3 011 395

13 59487 3 011 270

13 59488 3 011 351

13 59489 3 011 271

13 59490 3 011 239

13 59491 3 011 218

13 59492 3 011 345

13 59493 3 011 401

13 59494 3 011 331

13 59495 3 011 272

13 59497 3 011 409

13 59498 3 011 276

13 59499 3 011 164

13 59500 3 011 432

13 59501 3 011 355

13 59502 3 011 247

13 59503 3 011 317

13 59504 3 011 306

13 59506 3 011 177

13 59507 3 011 414

13 59508 3 011 393

13 59509 3 011 415

13 59510 3 011 237

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

13 59511 3 011 176

13 59513 3 011 340

13 59514 3 011 375

13 59515 3 011 377

13 59516 3 011 318

13 59517 3 011 193

13 59518 3 011 249

13 59520 3 011 178

13 59521 3 011 365

13 59522 3 011 307

13 59524 3 011 216

13 59525 3 011 320

13 59526 3 011 294

13 59528 3 011 308

13 59529 3 011 309

13 59530 3 011 231

13 59531 3 011 267

13 59532 3 011 392

13 59535 3 011 235

13 59536 3 011 236

13 59538 3 011 199

13 59540 3 011 198

13 59541 3 011 339

13 59542 3 011 189

13 59543 3 011 280

13 59544 3 011 301

13 59546 3 011 181

13 59547 3 011 209

13 59548 3 011 182

13 59549 3 011 183

13 59551 3 011 322

13 59552 3 011 333

13 59553 3 011 291

13 59554 3 011 244

13 59555 3 011 185

13 59556 3 011 323

13 59557 3 011 163

13 59558 3 011 346

13 59559 3 011 262

13 59560 3 011 403

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

13 59561 3 011 405

13 59563 3 011 258

13 59564 3 011 207

13 59566 3 011 359

13 59567 3 011 361

13 59568 3 011 362

13 59569 3 011 434

13 60035 3 011 316

13 61436 3 011 266

13 62844 3 011 407

14 52935 3 011 230

14 54178 3 011 210

14 55490 3 011 433

14 58447 3 011 376

14 58470 3 011 165

14 58948 3 011 348

14 58973 3 011 274

14 58998 3 011 227

14 59016 3 011 197

14 59017 3 011 378

14 59110 3 011 243

14 59119 3 011 196

14 59120 3 011 282

14 59122 3 011 283

14 59161 3 011 290

14 59163 3 011 368

14 59181 3 011 173

14 59213 3 011 299

14 59215 3 011 300

14 59219 3 011 297

14 59240 3 011 195

14 59356 3 011 402

14 59358 3 011 174

14 59359 3 011 175

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

213BOPI 15/14

NÉANT

2.5 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)....................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ...

3.4 Corrections et/ou modifications ....................................................

néant

néant

néant

néant

217BOPI 15/14

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

219BOPI 15/14

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI

221BOPI 15/14

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI

223BOPI 15/14

NÉANT

3.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Indus-trielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est ren-due publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation *................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques * .................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés et prorogations acceptées...............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ...................................................

4.7 Corrections et/ou modifications ....................................................

227

231

néant

néant

néant

néant

néant

227BOPI 15/14

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION

BOPI 15/14 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 229POUR LES MÉDICAMENTS

d. Numéro national : 15C0017e. Date de dépôt : 24-02-2015

o. Demandeur : ALMIRALL SA - RONDAGENERAL MITRE 151 08022 BARCELONE ES-PAGNE,

Références du brevet de base :

w. N° de dépôt : 0505473e. Date de dépôt : 31-05-2005w. N° de publication : 2870744h. Date de délivrance : 08-12-2006k. Titre de l’invention : COMBINAISON, PRODUIT,

KIT DE PARTIES, CONDITIONNEMENT COMPRE-NANT DES AGENTS MUSCARINIQUES ET DES AG-ONISTES BETA-ADRENERGIQUES ET PROCEDEDE TRAITEMENT LES UTILISANT

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France : EU/1/14/964 du 19-11-2014

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France : FORMOTEROL,EVENTUELLEMENT SOUS FORMEDE L'UN DE SES SELS D'ADDITION D'ACIDE PHAR-MACOLOGIQUEMENT COMPATIBLE,NOTAMMENTLE FUMARATE,EN COMBINAISON AVEC LE 3(R)-(2-HYDROXY-2,2-DITHIEN-2-YLACETOXY)-1-(3...

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/14/964 du 19-11-2014

d. Numéro national : 15C0018e. Date de dépôt : 25-02-2015

o. Demandeur : VIFOR (INTERNATIONAL)AG - RECHENSTRASSE 37 9001 ST. GALLEN SU-ISSE,

Références du brevet de base :

w. N° de dépôt : 96944004.9e. Date de dépôt : 19-12-1996w. N° de publication : 0868125h. Date de délivrance : 31-10-2001k. Titre de l’invention : ADSORBANTS POUR

PHOSPHATES FORMES A PARTIR D'AGENTSAQUEUX, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISA-TION

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France : EU/1/14/943/001 du 26-08-2014

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France : MELANGE D'OXYHYDROXYDE DE FER (III) POLY-NUCLEAIRE,DE SACCHAROSE ET D'AMIDONS.

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/14/943/001 du 26-08-2014

231BOPI 15/14

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

BOPI 15/14 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 233POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES

d. Numéro national : 15C0019e. Date de dépôt : 26-02-2015

o. Demandeur : BASF SE - CARL BOSCHSTRASSE 38 67056 LUDWIGSHAFEN ALLEMAGNE,

Références du brevet de base :

w. N° de dépôt : 06708289.1e. Date de dépôt : 15-02-2006w. N° de publication : 1856055h. Date de délivrance : 01-10-2014k. Titre de l’invention : ANILIDES D'ACIDE CAR-

BOXYLIQUE PYRAZOLE, PROCEDES DE PRODUC-TION ASSOCIES ET AGENTS LES CONTENANTPOUR LA LUTTE ANTIFONGIQUE

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France : 2110144 du 04-10-2011

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France : FLUXAPYROXAD

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :2110144 du 04-10-2011

235BOPI 15/14

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION REJETÉES

237BOPI 15/14

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES

239BOPI 15/14

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET PROROGATIONS ACCEPTÉES

241BOPI 15/14

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS

243BOPI 15/14

NÉANT

4.7 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle) ...................................................................................

5.2 Corrections et/ou modifications ....................................................

Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

249

247BOPI 15/14

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

249BOPI 15/14

5.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

BOPI 15/14 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 251

BOPI de publication n° : 14/31Pages : 223Partie du bulletin concernée : Publication des topographies de produits semi-conducteurs

Nature du titre et n° : Topographie de produits semi-conducteurs n° TPS 140001

Il y a lieu d’ajouter : la mention “Demande d'extensi on à la Polynésie Française“

SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs ......................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB .........

6.3 Corrections et/ou modifications ....................................................

255

259

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet français

TS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protectionsemi-conducteurs

255BOPI 15/14

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 15/14 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 257Du 27 février 2015 au 05 mars 2015

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0004330 205002

FR 0004330 205006

FR 0005555 205002

FR 0005555 205006

FR 0105185 205002

FR 0105185 205006

FR 0603250 205002

FR 0603250 205006

FR 0902577 205002

FR 0902577 205006

FR 1201212 204983

FR 1259343 204977

FR 1358132 205019

FR 9804171 205002

FR 9804171 205006

FR 9804832 205002

FR 9804832 205006

FR 9905992 205002

FR 9905992 205006

EP 0979329 205017

EP 1253096 205002

EP 1253096 205006

EP 1352563 204981

EP 1943146 204979

Concession de licence

FR 0004330 205003

FR 0005555 205003

FR 0105185 205003

FR 0603250 205003

FR 0902577 205003

FR 9804171 205003

FR 9804832 205003

FR 9905992 205003

EP 1253096 205003

Résiliation de licence

FR 1056162 205007

Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété

industrielle

FR 0004330 205004

FR 0004330 205005

FR 0005555 205004

FR 0005555 205005

FR 0105185 205004

FR 0105185 205005

FR 0603250 205004

FR 0603250 205005

FR 0902577 205004

FR 0902577 205005

FR 1000275 204982

FR 9804171 205004

FR 9804171 205005

FR 9804832 205004

FR 9804832 205005

FR 9905992 205004

FR 9905992 205005

EP 1253096 205004

EP 1253096 205005

Changement de nom, de dénomination

FR 0303090 204978

FR 0450971 204980

FR 0452462 204980

FR 0652888 204980

FR 0653613 204980

FR 0654422 204980

FR 0654423 204980

FR 0705596 204978

FR 0705597 204978

FR 0756002 204980

FR 0758125 204980

FR 0758133 204980

FR 0759433 204980

FR 0759434 204980

FR 0805179 204980

FR 0805511 204978

FR 0805993 204978

FR 0854568 204980

FR 0855677 204980

FR 0857213 204980

FR 0951679 204980

FR 0951692 204980

FR 0953131 204980

FR 0953705 204980

FR 0954810 204980

FR 0954935 204980

FR 0954936 204980

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 1053086 204980

FR 1053087 204980

FR 1053089 204980

FR 1055657 204980

FR 1055658 204980

FR 1055660 204980

FR 1056418 204980

FR 1057827 204980

FR 1059605 204980

FR 1100539 204978

FR 1151170 204980

FR 1151211 204980

FR 1151439 204980

FR 1153858 204978

FR 1153860 204978

FR 1158015 204980

FR 1158357 204980

FR 1201173 204980

FR 1201868 204980

FR 1250861 204980

FR 1256481 204980

FR 1260451 204980

FR 1262332 204980

FR 1350456 204980

FR 1350457 204980

FR 1350561 204980

FR 1350987 204980

FR 1350988 204980

FR 1352984 204980

FR 1352986 204980

FR 1352987 204980

FR 1353031 204980

FR 1353088 204980

EP 0826959 204978

EP 1336333 204978

EP 1503797 205018

EP 1608213 204978

EP 1633182 204978

EP 1807672 204976

EP 2175711 204978

EP 2227939 204978

EP 2230949 204978

EP 2342452 204980

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

258 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 15/14Du 27 février 2015 au 05 mars 2015

EP 2348807 204978

EP 2348808 204978

EP 2385754 204978

EP 2429900 204980

CC 12C0064 205018

Retrait total

FR 1302003 204975

Recours en restauration ou en annulation

EP 1489898 204984

EP 1893248 205014

EP 2266431 205015

Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours

FR 0304659 204991

FR 0703450 204994

FR 1001617 204998

FR 1001809 204992

FR 1251901 204997

FR 1300193 204996

FR 1352511 204993

EP 1052004 205001

EP 1478810 205000

Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant un recours

FR 0105847 204995

FR 1103931 204988

FR 1201582 204986

FR 1203439 204985

FR 9808204 204987

EP 1000644 204989

EP 1793809 204990

EP 2491290 204999

Décision rapportant la décision de constation de déchéance

FR 0702668 205016

Demande de certificat complémentaire de protection

FR 0505473 205011

EP 0868125 205012

EP 1856055 205013

Limitation des revendications

FR 0113918 205008

EP 0783873 205009

Immatriculation de société

FR 1356887 205010

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

259BOPI 15/14

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 15/14 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 261Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s )

au Registre National des Brevets le 02 mars 2015

Nature et numérode la demande

ou du titre

FR 0953207

EP 1135348

EP 1199604

EP 1361543

EP 1397245

EP 1482292

EP 1486384

EP 1505344

EP 1506458

EP 1620983

EP 1719270

EP 1751482

EP 1751852

EP 1756113

EP 1862747

EP 1873086

EP 1893017

EP 1895715

EP 1907184

EP 1907706

EP 1992960

EP 1995598

EP 2028870

EP 2029052

EP 2029389

EP 2031297

EP 2036605

EP 2056915

EP 2123883

EP 2157960

EP 2158121

EP 2168062

EP 2241763

EP 2249520

EP 2251166

EP 2253966

EP 2256364

EP 2261407

EP 2261501

EP 2285660

EP 2289216

EP 2302180

EP 2303076

EP 2317118

EP 2386949

EP 2387063

EP 2390898

EP 2391024

EP 2404435

EP 2424714

EP 2430889

EP 2431237

EP 2431450

EP 2435413

EP 2436723

EP 2447400

EP 2457958

EP 2521326

EP 2523439

EP 2524987

EP 2526754

EP 2527385

EP 2527902

EP 2535776

EP 2564632

EP 2566396

EP 2568702

EP 2571801

EP 2576396

EP 2576889

EP 2577093

EP 2577620

EP 2589159

EP 2595721

EP 2664552

EP 2664824

EP 2668866

Nature et numérode la demande

ou du titre

263BOPI 15/14

NÉANT

6.3 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel..................

7.2 Corrections et/ou modifications ....................................................

néant

néant

267BOPI 15/14

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIEL

269BOPI 15/14

NÉANT

7.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS