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TABLEAU RECAPITULATIF DES VOTES DES LISTES PRESENTES AU CONSEIL MUNICIPAL PAR ANNEE
ANNEE 2017
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 décembre 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT
EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 19-102017 abstention : M.Duby, B Recchia
Pour Abstention :J.Y. Gonod
Contre : G.Dumas, M.Joly, J.P. Sassot
2-indemnité annuelle (604.05 net) au trésorier pour prestations sur établissement des budgets
POUR
POUR 17 Abstention : J. Catherin
POUR
3-Intégration des primes versées aux employé(e)s municipaux, pour un montant équivalent, dans le système RIFSEEP, national de la fonction publique territoriale au 01-01-2018
POUR POUR POUR
4-demande de subvention pour rénovation des vestiaires du complexe des Dîmes
Contre : M.Duby, B. Recchia
Pour
Pour
5-Garantie des emprunts faits par Logidia pour son nouveau projet à Feillens
POUR
POUR
POUR
6- mandat spécial frais de déplacements (maire et premier adjoint congrès des maires de France)
POUR
POUR
POUR
7-assainissement maison Monterrat : demande d’un délai de paiement de 6 mois pour la moitié de la redevance
POUR
POUR
POUR
8-transfert de crédits du compte entretien des bâtiments (15000 euros)pour le compte charges à caractère général pour payer élagage effectué suite à la tempête du 30 juillet
POUR
POUR
POUR
9- signature avec APRR d’une convention qui fixe la répartition des charges d’entretien des ouvrages d’art (4 ponts) sur l’autoroute et sur le territoire de la commune
POUR POUR
POUR
10- modification du temps scolaire (passage à 4 jours semaine)
Abstention : M. Duby
Abstention : R. Bornarel D . Catherin
POUR
11-Usage de la maison de quartier Sauf pour réunion de famille après des funérailles, la maison de quartier n’est pas ouverte aux réunions privées.
POUR POUR
POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 octobre 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 7 septembre 2017
Abstention : M.Duby, B.Recchia
Pour 18
Contre : M.Joly, JP Sassot Abstention G.Dumas
2- subventions annuelles aux associations : total 19 825 euros
POUR
POUR POUR
3-non valeur pour créances irrécouvrables d’assainissement pour 463,94 euros
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 septembre 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 6 juillet 2017
Abstention M.Duby, B Recchia Pour : 16 Abstention :L Chavy
Contre : JP Sassot Abstention G.Dumas, M.Joly
2-participation de la commune aus frais de transport (50%) de l’équipe 1 pour les matchs hors région.
POUR
POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 juillet 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 1er juin 2017
abstention M.Duby, pour B. Recchia
Pour Abstention : C. Favre, M.Vaissaud, Denis Vaissaud
Contre : J.P. Sassot M.Joly Abstent G.Dumas,
2-admission en non valeur de créances assainissement irrécouvrables pour un total de 895, 43€
POUR
POUR POUR
3-deux décisions modificatives budget 8000 et 3000 € fonctionnement assainissement
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er
juin 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 10 mai 2017
abstention : M.Duby, B Recchia
Pour : 17
Contre : G.Dumas, M.Joly AbstentionJP Sassot
2-décision modificative( 2000€) budget assainissement
POUR
POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 6 avril 2017
Pour : M.Duby, B Recchia Pour Abstention :J.Y. Gonod
Contre : G.Dumas, M.Joly AbstentionJP Sassot
2-Choix de l’entreprise après appel d’offres (travaux d’entretien des réseaux assainissements et eau potable en 2017)
POUR 2 offres (495 585 euros et 405 026.50 euros) L’entreprise la moins-disante est retenue. (Ets Roux)
POUR POUR
3-demandes de subventions (région, département et intercommunalité) aménagements vestiaires du stade montant estimé, prévu, 1 500 000 euros TTC
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 2 mars 2017
ABSTENTION : M.Duby, B Recchia POUR ABSTENTION : JY Gonod
CONTRE : G.Dumas, M.Joly ABSTENTION : JP Sassot
1-Acquisition parcelle POUR POUR
POUR
2-compte administratif (budget principal 2016 réalisé)
POUR POUR POUR
3-Budget principal 2017 (Prévisionnel)
ABSTENTION POUR CONTRE : G.Dumas ABSTENTION M.Joly J.P Sassot
4-Budget assainissement (réalisé 2016)
POUR POUR POUR
5-Budget assainissement (prévisionnel 2017)
POUR POUR POUR
6-Taxes locales 2017 POUR POUR POUR
7-Cotisations vétérans union départementale des sapeurs pompiers
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 2 février 2016
ABSTENTION : M.Duby, B Recchia POUR ABSTENTION : JY Gonod
CONTRE : G.Dumas, M.Joly ABSTENTION : JP Sassot
2-Subvention pompe à chaleur POUR POUR POUR
3-commission intercommunale des impôts directs :
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 12 janvier 2016
ABSTENTION : M.Duby, B Recchia POUR ABSTENTION : JY Gonod
CONTRE : G.Dumas, M.Joly ABSTENTION : JP Sassot
2-cession de terrains POUR POUR POUR
3-Suppléant commission locale des charges territoriales
MICHELLE DUBY CHRISTIAN FAVRE (17 voix)
MICHELLE DUBY
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2017
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 13 décembre 2016
POUR : B.Recchia ABSTENTION : M.Duby
POUR POUR : G.Dumas JP Sassot CONTRE : M.Joly
2-Décisions modificatives (budget 2016 voté)
POUR POUR POUR
3-SIEA Compte rendu du contrôle de la Chambre régionale des Comptes
POUR POUR POUR
4-Etablissement Public Foncier de l’Ain demande de retrait de deux communes
POUR POUR ABSTENTION : J.Catherin
POUR
ANNEE 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JANVIER 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 17 décembre 2015
POUR POUR ABSTENTION : G.Dumas CONTRE : M.Joly, JP Sassot
2- Cession de terrains à la Thévenette
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 7 janvier 2016
Michèle Duby : CONTRE Benjamin RECCHIA : POUR
POUR CONTRE
2-Cimetière tarifs jardin - columbarium
POUR POUR POUR
3-Subvention pompes à chaleur – mairie
POUR POUR POUR
4-Subvention agrandissement de la mairie
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 4 février 2016
CONTRE POUR : 17 ABSTENTION : R.
CONTRE
Bornarel
2-ouverture crédit – régularisation terrains
POUR POUR POUR
3-Cession de terrains POUR POUR POUR
4-Avenant chantier des Massets POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 3 mars 2016
CONTRE
POUR : 17 ABSTENTION : L.Boyer
CONTRE : G.Dumas, M.Joly ABSTENTION : JP Sassot
2-Subvention sapeurs-pompiers POUR POUR POUR
3-budget 2016 CONTRE POUR POUR : G.Dumas, M.Joly AVSTENTION : JP Sassot
4-budget assainissement – compte rendu administratif et de gestion 2015
POUR POUR POUR
5-budget assainissement 2016 POUR POUR POUR
6-Taxes locales 2016 POUR POUR POUR
7-Cession de véhicule POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 6 avril 2016
CONTRE
POUR : 17 ABSTENTION : JY Gonod
CONTRE
2-Garantie d’emprunts SEMCODA POUR POUR POUR
3-Avis fusion – communautés de communes
Michèle DUBY : ABSTENTION Benjamin RECCHIA : POUR
POUR POUR
4-Rôle EPORA CONTRE CONTRE CONTRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption du compte rendu du 12 mai 2016
CONTRE POUR CONTRE : JP Sassot ABSTENTION : G.Dumas, M.Joly
2-extension de la mairie – avenant de marché
ABSTENTION POUR ABSTENTION
3-Assainissement industriel : tarif 2016
POUR POUR POUR
4-Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
POUR POUR POUR
5-SIEA modifications POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2016
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
JEUNESSE
1-Approbation du compte rendu du 9 juin 2016
CONTRE POUR CONTRE
2-extension de la mairie : avenants au marché
ABSTENTION POUR ABSTENTION
3-cession d’un bâtiment CONTRE POUR CONTRE
4-cession d’une parcelle POUR POUR POUR
5-demande de subventions au conseil départemental de l’Ain et à l’agence de l’eau
POUR POUR POUR
6-Création d’un emploi saisonnier POUR POUR POUR
Etablissement public foncier de l’Ain : désignation d’un délégué titulaire
Michèle DUBY GUY BILLOUDET (L.Boyer vote M.Duby)
Michèle DUBY
Etablissement public foncier de l’Ain : désignation d’un délégué suppléant : Françoise Duby
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2016
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 1er septembre 2016
CONTRE : M.Duby ABSTENTION : B.Recchia
POUR ABSTENTIONS : L.Boyer J.Y Gonod D.Vaissaud
CONTRE : G.Dumas M.Joly ABSTENTION : J.P Sassot
2-décision modificative POUR POUR POUR
3-convention école privée pour mise à disposition de l’équipement (reconduction)
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2016
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 5 octobre 2016
CONTRE : M.Duby ABSTENTION : B.Recchia
POUR
CONTRE
2-avenants au marché extension de la mairie
ABSTENTION
POUR
ABSTENTION
3-exonération part communale sur création abris de jardin
POUR
POUR
POUR
4-subventions 2016 aux associations
POUR
POUR
POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016
POINTS soumis aux votes FEILLENS AUTREMENT EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 3 novembre 2016
CONTRE M.Duby, ABSTENTION B. Recchia
POUR
CONTRE
2-Fixation d’un maximum de 8000 euros pris en charge travaux riverain route des Monts
POUR
POUR
POUR
3-élection des conseiller(e)s communautaires (à bulletins secrets)
Liste 1 18 voix Liste 2 3 voix Abstentions 2 voix
4-commission évaluation charges terminales
ABSTENTION POUR : 17 ABSTENTION : 1
POUR
5-siège de la future Communauté de communes
POUR Bâgé POUR Bâgé POUR Bâgé : 2 ABSTENTION : 1 M.Joly
6-statuts du SCoT POUR POUR POUR
7-hausse de 5% des taxes assainissement
POUR POUR ABSTENTION : G.Dumas, J.P. Sassot
8-rapport eau 2015
POUR
POUR
POUR
9-décisions modificatives
POUR
POUR
POUR
10-Admission en non-valeur
POUR
POUR
POUR
11-indemnité au Trésorier POUR
POUR : 17 CONTRE : 1 A. Delalande
POUR
12-demandes subventions DETR (aménagements route de Bâgé)
POUR
POUR
POUR
13-nouvel acquéreur terrain Limerol POUR POUR POUR
ANNEE 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT
VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 4 décembre 2014
CONTRE POUR CONTRE
2-Modification Plan Local d’Urbanisme – CCPB
ABSENTION POUR POUR : G.Dumas, J.P Sassot ABSTENTION : M.Joly
3-demandes subventions Conseil Général / agence de l’eau
POUR POUR POUR
4-adhésion SIEA gaz naturel
POUR POUR POUR
5-Convention ERDF – extension de la mairie
ABSTENTION POUR POUR
6-Acquisition de parcelles POUR POUR POUR
7-Convention disciplinaire Mairie/ collège Roger Poulnard
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 12 février 2015
CONTRE POUR : 16 ABSTENTIONS 2 : R. BORNAREL, M.VAISSAUD (absente excusée le 12 février)
CONTRE
2-Dalles monument aux morts POUR POUR POUR
4-Echanges parcelles ABSTENTION POUR POUR
5-Installation Super U Michèle DUBY : ABSTENTION POUR : 19 POUR
Benjamin Recchia : CONTRE ABSENTION : J. CATHERIN
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 5 mars 2015
POUR POUR : 16 ABSTENTIONS 2 : R. Bornarel, L. Pagnon
CONTRE : G. Dumas J.P Sassot ABSTENTION : M. Joly
2-Budget administratif 2014 POUR POUR ABSTENTION
3-Budget assainissement 2014 POUR POUR ABSTENTION
4-Budget 2015 CONTRE POUR CONTRE
5-Budget assainissement 2015 POUR POUR ABSTENTION
6-Taux des taxes locales 2015 POUR POUR POUR
7-Adhésion SIEA électricité POUR POUR POUR
8-Subvention – Union Départementale des Sapeurs Pompiers
POUR POUR POUR
9-Enquête public – blanchisserie POUR POUR : 17 ABSTENTION : L. Boyer
POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 9 avril 2015
POUR POUR : 15 ABSTENTION : 2 R.Bornarel, L.Boyer
POUR : G.Dumas, J.P Sassot ABSTENTION : M.Joly
2-Adhésion aux TIPI (paiement taxeset impôts locaux par internet
POUR POUR POUR
3-demande de Subvention pour la route des Massets
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT
VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 29 avril 2015
Michèle Duby : CONTRE Benjamin Recchia : ABSTENTION
POUR : 14 ABSTENTIONS : 6 R. Bornarel, N. Chanut, C. Favre, J-Y Gonod
POUR :G.Dumas, M.Joly ABSTENTION : J.P Sassot
2-Décisions modificatives POUR POUR POUR
3-Création d’un emploi saisonnier
POUR POUR POUR
4-aire des Gens du voyage – CCPB
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT
VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 4 juin 2015
POUR : 18 CONTRE : 3 ABSTENTIONS : 1
2-Convention eaux usées POUR POUR POUR
3-Décision modificative POUR POUR POUR
4-Admission en non valeurs POUR POUR POUR
5-Taxe aménagement ABSTENTION POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 2 juillet 2015
CONTRE POUR ABSTENTION
2-mise aux normes bâtiments POUR POUR POUR
3-Décisions délégations consenties CONTRE POUR ABSTENTION
4-Augmentation capital SEMCODA POUR POUR POUR
5-Garantie capital SEMCODA CONTRE POUR POUR
6-Garantie travaux collège – OGEC POUR POUR POUR
7-Décision modificative POUR POUR POUR
8-marché route des Massets et consultation emprunts
POUR POUR POUR
9-Nouvelle convention médecine préventive personnel communal
POUR POUR POUR
10-Adhésion Etablissement Foncier de l’Ain
POUR POUR POUR
11-Délibération sur la taxe d’électricité fixée à 8%
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 2 juillet 2015
CONTRE : Michèle Duby ABSTENTION : Benjamin Recchia
POUR CONTRE
2-Décisions modificatives POUR POUR POUR : M.Joly, J.P Sassot ABSTENTION : G.Dumas
3-Subventions aux associations POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 29 octobre 2015
CONTRE : Benjamin Recchia ABSTENTION : Michèle Duby
POUR : 17 ABSTENTION : D.Vaissaud
CONTRE : J.P Sassot, M.Joly ABSTENTION : G.Dumas
2-Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
CONTRE CONTRE CONTRE : M.Joly POUR : G.Dumas, J.P Sassot
3-Vente de peupliers POUR POUR POUR
4-Liste des emplois et conditions d’attribution des logements de fonction
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 19 novembre 2015
CONTRE : Benjamin Recchia ABSTENTION : Michèle Duby
POUR : 16 ABSTENTION : 2 R. Bornarel, E. Gonod
CONTRE
2-Redevances (particuliers) 2016 pour nouveau branchement hausse fixée à 5%
POUR POUR POUR
3-Participation à l’assainissement collectif pour 2016 hausse fixée à 5%
POUR POUR POUR
4-Redevance pour occupation du domaine public (droit de place)
POUR POUR POUR
5-Décisions modificatives POUR POUR POUR
6-Bibliothèque municipale POUR POUR POUR
7-Convention Foot et Basket (frais de transports hors région)
POUR POUR POUR
ANNE 2014
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Désignation du maire (vote à bulletins secrets)
Résultats Michelle DUBY 2 voix Guy BILLOUDET 18 voix Gilles DUMAS 3 voix
2-Désignation du nombre d’adjoints (6)
ABSTENTION POUR ABSTENTION
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 28 mars 2014 (avec les modifications formulées prises en compte)
POUR POUR : 17 ABSTENTION : 1 (Christian FAVRE)
POUR
2-Délégations au maire de certaines des attributions du conseil municipal.
CONTRE POUR ABSTENTION
3-Composition des commissions POUR POUR POUR
4-Indemnités de fonction pour le maire et les adjoints
CONTRE POUR POUR
5- Demande d’accès à deux parcelles depuis l’impasse Guillemot
POUR
6-contentieux sur des concessions au cimetière de Feillens.
ABSENTION POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 24 avril 2014
CONTRE POUR CONTRE
2-Renouvellement commission intercommunale d’imposition sur bâtiments locaux et commerciaux
ABSENTION
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS VOTE DE FEILLENS
EXPERIENCE ET JEUNESSE
NOUVEL ELAN
1-désignation des grands des électeurs pour les sénatoriales
ABSENTION POUR : 16 ABSTENTION : 1
POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption ou modification de l’ordre du jour
POUR POUR POUR
2-Approbation du compte rendu du 17 juillet
CONTRE POUR CONTRE
3- Plan de Prévention des Risques d’Inondation
POUR CONTRE CONTRE
4-Requête de « Bien Vivre à Feillens » (aller au tribunal administratif avec B.V.F.) vote à bulletins secrets
CONTRE : 6 POUR : 12 ABSTENTION : 1 BLANC : 4
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er
OCTOBRE 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption ou modification de l’ordre du jour
POUR POUR POUR
2-Approbation du compte rendu du 4 septembre 2014
PAS DE VOTE PAS DE VOTE PAS DE VOTE
3-Monuments aux morts (escalier) ABSENTION POUR POUR
Convention Rolland Monterrat – Commune
POUR POUR POUR
4-Accueil Enfants de moins de 3 ans à l’école
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Approbation du compte rendu du 1
er octobre
CONTRE POUR POUR
2-Agrandissement de la mairie CONTRE POUR CONTRE
3-Subventions Ministère de l’Intérieur
CONTRE POUR CONTRE
4-Convention policier intercommunal
POUR POUR POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2014
POINTS VOTE DE FEILLENS AUTREMENT VOTE DE FEILLENS EXPERIENCE ET JEUNESSE
VOTE DE FEILLENS NOUVEL ELAN
1-Adoption ou modification de l’ordre du jour
POUR CONTRE CONTRE
2-Approbation du compte rendu du 6 novembre 2014
CONTRE CONTRE CONTRE
3-Redevances d’assainissement POUR POUR CONTRE
4-Participation assainissement POUR POUR CONTRE
collectif 2015
5-Dossier SOTRIDRIFF (ICPE Bagé la Ville)
CONTRE POUR : 9 D. CATHERIN, A. DELALANDE, F. DUBY, G. MONTERRAT, C. RENOUD-LYAT, O. VERNE, C. FAVRE , J.Y. GONOD, D. VAISSAUD ABSTENTIONS : 8 R. BORNAREL, L. BOYER , J. CATHERIN, N.CHANUT, J.DESNOYER , E. GONOD, L. PAGNON, M. VAISSAUD
CONTRE
6-Ouverture crédit assainissement POUR POUR POUR