VILLE DE QUIMPER -TARIFS 2011cn Tarifs applicables jusqu'au...

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VILLE DE QUIMPER - TARIFS 2011cn Tarifs applicables jusqu'au 31/12/2011 ARCIllVES Photocopie Tarif unique Libellé de la prestation Photocopie de document, format A4 Photocopie de document, format A3 Tarif d'une photocopie par lecteur reproducteur de microfilm Impression A4 en noir et blanc à partir d'un support électronique Fichier numérique d 'un document d'archives format inférieur à un A4, réalisé avec scanner à plat (documents essentiellement fournis à des éditeurs ou chercheurs pour publications, expositions), Les demandes de numérisation sont acceptées sous condition du bon état du document à reproduire, de son format et de la disponibilité du personnel du service des archives. BATIMENTS Camping Plein tarif Automobile Branchement électrique par emplacement pour 5 ampères Campeur Emplacement de caravane Emplacement de tente Garage mort (1/06 - 30/09) Garage mort (1110 - 31/05) Véhicule à deux roues 125 cm3 et plus Tarif réduit Enfant de moins de 7 ans Location matériel de fêtes Plein tarif Banc de 2 ou 3 m Bamum (3m * 3m) Bamum (4m * Im50) Barrière métallique ou Heras Barrière toilée Chaise Cordon rouge (cérémonie) + pote let Drapeau ou pavillon (150 * 225) Estrade Gradins (36 places) Grille (1 m20 * 2m) Isoloir Mâtde4mà 6m Plateau de 2 ou 3 m Podium roulant couvert Podium Praticable SAMIA (1 ml * 2ml) ou Nivoflex 2010 0,21 0,26 0,21 0,21 5,00 1 ,8 0 3,20 3,60 l,55 0,77 7,20 l,55 0,79 1 ,80 2011 HT/TTC 0,20 TTC 0,25 TTC 0,20 TTC 0, 20 TTC 5,00 TTC 1,85 TTC 3,30 TTC 3,70 TTC 1,60 TTC 0,79 TTC 7,42 TTC 1,60 TTC 0,81 TTC 1,85 TTC 0,43 0,44 HT 30,15 31,05 HT 13,37 13,77 HT 1,87 1,93 HT 6,04 6,22 HT 0,55 0,57 HT 17,40 17,92 HT 4,77 4,91 HT 34,63 35,67 HT 97 ,38 100,30 HT 2,64 2,72 HT 3,06 3,15 HT 1 ,8 7 1,93 HT 0,55 0,57 HT 1 058 ,75 1 090,50 HT 3,93 4,05 HT 33 ,00 34,00 HT Unité Copie recto Copie recto par copie par copie le fichier correspondant à une page recto /JOUR /JOUR /JOUR /JOUR /JOUR JOUR JOUR /JOUR /JOUR /ML IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE IPIECE /ML IPIECE /M' IPIECE 1/ 11

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VILLE DE QUIMPER - TARIFS 2011cn €

Tarifs applicables jusqu'au 31/12/2011

ARCIllVES

Photocopie Tarif unique

Libellé de la prestation

Photocopie de document, format A4 Photocopie de document, format A3 Tarif d'une photocopie par lecteur reproducteur de microfilm

Impression A4 en noir et blanc à partir d'un support électronique

Fichier numérique d'un document d'archives format inférieur à un A4, réalisé avec scanner à plat (documents essentiellement fournis à des éditeurs ou chercheurs pour publications, expositions), Les demandes de numérisation sont acceptées sous condition du bon état du document à reproduire, de son format et de la disponibilité du personnel du service des archives.

BATIMENTS Camping

Plein tarif Automobile Branchement électrique par emplacement pour 5 ampères

Campeur Emplacement de caravane Emplacement de tente Garage mort (1/06 - 30/09) Garage mort (1110 - 31/05) Véhicule à deux roues 125 cm3 et plus

Tarif réduit Enfant de moins de 7 ans

Location matériel de fêtes Plein tarif

Banc de 2 ou 3 m Bamum (3m * 3m) Bamum (4m * Im50) Barrière métallique ou Heras Barrière toilée Chaise Cordon rouge (cérémonie) + pote let Drapeau ou pavillon (150 * 225) Estrade Gradins (36 places)

Grille (1 m20 * 2m) Isoloir Mâtde4mà 6m Plateau de 2 ou 3 m Podium roulant couvert Podium Praticable SAMIA (1 ml * 2ml) ou Nivoflex

2010

0,21 0,26 0,21

0,21

5,00

1,80 3,20

3,60 l ,55 0,77 7,20 l,55 0,79

1,80

2011 HT/TTC

0,20 TTC 0,25 TTC 0,20 TTC

0,20 TTC

5,00 TTC

1,85 TTC 3,30 TTC

3,70 TTC 1,60 TTC 0,79 TTC 7,42 TTC 1,60 TTC 0,81 TTC

1,85 TTC

0,43 0,44 HT 30,15 31,05 HT 13,37 13,77 HT 1,87 1,93 HT 6,04 6,22 HT 0,55 0,57 HT

17,40 17,92 HT 4,77 4,91 HT

34,63 35,67 HT 97,38 100,30 HT

2,64 2,72 HT 3,06 3,15 HT 1,87 1,93 HT 0,55 0,57 HT

1 058,75 1 090,50 HT 3,93 4,05 HT

33,00 34,00 HT

Unité

Copie recto Copie recto par copie

par copie

le fichier correspondant à une page recto

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Pupitre Table cabaret

Table pliante

Tente (8m * 5m)

Tréteau

Ume

Libellé de la prestation 2010

25 ,77

2,43

3,60

183,95

0,55

2,91

2011 HTrrTC Unité

26,54 HT IPIECE

2,50 HT IPIECE

3,70 HT IPIECE

189,47 HT IPIECE

0,57 HT IPIECE

3,00 HT IPIECE

Location salle de réunion des halles Saint François

Gratuité Gratuité pour salle n02 Bénéficient d'une exonération totale les manifestations ponctuelles à finalité sociale, sporlive ou cullurelle, à but

non lucratif, regroupant moins de 70 personnes.

Gratuité pour toute salle 1 1 1 1 Bénéficient d',lIle exonération totale les manifestations organisées par la Ville de Quimper, celles organisées par

Quimper-Communauté, les meetings politiques dans le cadre des campagnes électorales, les réunions syndicales,

les manifestations à finalité humanitaire ou à vocation d'insertion, les manifestations d'anciens combattants ou à caractère protocolaire, les manifestations exceptionnelles par leur ampleur, organisées en étroite collaboration

avec la Ville de Quimper dans le cadre de sa politique sportive (ex : Triathlon, semi-marathon, Corrida pédestre,

etc .. .), le Festival de Cornouaille.

Plein tarif

MO

Salle d'expositions - 1 ère semaine

Salle d'expositions - 2ème semaine

Salle d'expositions - 3ème semaine et suivantes

Salle d'expositions pour réunion - journée

Salle d'expositions pour réunion - matinée

Salle de réunion nO 1

Salle de réunion nOI -la demi-journée

Salle de réunion nOI pour expositions - 1ère semaine

Salle de réunion nOI pour expositions - 2ème semaine

Salle de réunion nOI pour expositions - 3ème semaine et

suivantes

Salle de réunion n02 Salle de réunion n02 - Forfait annuel utilisateurs réguliers (plus

de 1 ° fois), à but non lucratif

Salle de réunion n03

183,95

173,15

153 ,60

100,00

60,00

113,00

74,95

183,95

173,00

153,85

67,60

50,00

36,80

189,47

178,34

158,20

103,00

61,80

116,00

77,20

189,47

178,00

158,45

69,63

51 ,50

37,90

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

HT

/SEMAINE

/SEMAINE

/SEMAINE

/JOUR

/JOUR

/SEMAINE

/SEMAINE

/SEMAINE

/JOUR

/JOUR

Tarif unique Main d'œuvre - CTM

Transport matériel de fêtes

Gratuité

Gratuité

44,40 45,70 HT /HEURE

Bénéficient de la location et du transport gratuits les manifestations à caractère social, scolaire, sportif, culturel

ou humanitaire se déroulant sur le territoire de la commune de Quimper. Bénéficient du prêt gratuit les communes

de Quimper Communauté et celles avec lesquelles existe un accord de réciprocité pour le prêt de matériel.

Remarque générale: en cas de perte ou de dégradation, une facture sera systématiquement adressée à l'organisateur.

Les tarift s'entendent pour une seule manifestation dont la durée n'excède pas une semaine. Les locations de

longue durée seront facturées au prorata du nombre de semaines.

Plein tarif

2/11

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Libellé de la prestation 2010 2011 HTrrTC Unité

1.500 T 37,85 38,95 BT

5.000 T 44,55 45,85 BT

POPULATION Columbarium

Tarifunique (sauf carré 32 Ergué-Armel)

Columbarium pour 8 ans 222,00 229,00

Columbarium pour 15 ans 410,00 422,00

Columbarium pour 30 ans 780,00 803,00

Carré 32 du cimetière d'Ergué-Arrnel

Columbarium pour 8 ans 180,00

Columbarium pour 15 ans 330,00

Concessious Tarif unique

Concessions (2m') pour 15 ans 173,00 178,00 2m'

Concessions (2m') pour 30 ans 385,00 397,00 2m'

Concessions (2m') pour 50 ans 746,00 768,00 2m'

Duplicata livret de famille Tarif unique Délivrance de livret de famille à partir du troisième exemplaire 10,00 10,00 l'exemplaire

Location salle de la mairie d'Ergué-Armel

Tarif unique Location salle mairie d'ergue-armel 47,00 48,00 BT / JOUR

Mini-concessions (urues et carré des anges)

Tarif unique Mini-concessions pour 15 ans 98,00 101,00

Mini-concessions pour 30 ans 200,00 206,00

Mini-concessions pour 50 ans 382,00 393,00

Photocopies Tari f unique

photocopie 0,20 0,20 /copie recto

Séjours dans les caveaux provisoires Tarif unique

Séjours dans les caveaux provisoires les 30 premiers jours 2,00 2,10 JOUR

Séjours dans les caveaux provisoires au-delà de 30 jours 2,80 2,90 JOUR

Séjours dans les caveaux provisoires taxe d'entrée et de sortie 34,00 35,00 JOUR

Taxe d'inhumation Tari f unique

Taxe d'inhumation 29,00 30,00

Jardin du sonvenir Tarif unique

Fourniture de personnel pour la dispersion 26,00 27,00

SALUBRITE-PROPRETE

Désinfection 2 logement de 3 à 6 pièces 69,37 71,64

2 logement de 6 à 9 pièces 77,74 80,29

2 logement < 3 pièces 58,6 60,52

3/11

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Libellé de la prestation 2010 2011 HTfITC Unité

Désinsectisation 2 logement de 1 à 2 pièces 69,37 71,64

2 logement de 3 à 4 pièces 76,54 79,04

2 logement de 5 à 6 pièces 87,3 1 90,1 7

Dératisation

Tarif unique 2 L'intervention dans une exploitation agricole (sauf agriculteurs 23 ,22 23,9747

en activité)

2 L'intervention pour un logement 66,98 69,16

2 Par dose supplémentaire (dans le cadre d'un collectif) 22,72 23,47 La dose

Dépôt non autorisé de déchets sur la voie publique

Coût de l'enlèvement 111 ,39 114,73

SPORTS Badminton - Abonnement annuel

Plein tarif

Adultes 86,50 89,00 lan

Tarif réduit Tarif réduit Geunes - 18 ans, étudiants, chomeurs, allocataires du 41,00 42,50 lan RSA (sous réserve d 'un plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l'article L.262-2 du code

de l'action sociale et des familles)

Badminton - location court creac'h gwen

Plein tarif

Adultes 5,00 5,20 !HEURE

Tarifréduit Tarif réduit Geunes - 18 ans, scolaires, étudiants, chomeurs, 3,00 3,10 !HEURE

allocataires du RSA (sous réserve d'un plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l'article L.262-2 du code de l'action sociale et des familles)

Badminton - location court creac'h gwen avec 1 abonné

Plein tarif

Adultes 2,50 2,60 !HEURE

Tarif réduit Tarif réduit Geunes - 18 ans, scolaires, étudiants, chomeurs, l ,50 1,60 !HEURE

allocataires du RSA (sous réserve d 'un plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l' article L.262-2 du code de l 'action sociale et des familles)

Divers locations et ventes

Tarif unique location de raquette de tennis ou badminton 2,30 2,40 !HEURE

Remplacement d'une carte d'abonnement dé!. ou perdue 1,30 1,40

Ventes boite de 4 balles de tennis 7,90 8,20

Ventes de volant de badminton (unité) 2,50 2,60

Salles de sports

Tarif unique

Collèges 7,23 7,34 IHEURE

Lycées 12,54 12,73 IHEURE

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Libellé de la prestation

Tennis - abonnement annuel

Plein tarif Adultes

Tarif réduit Etudiants, chômeurs, allocataires du RSA (sous réserve d'un plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l 'article L.262-2 du code de l'action sociale et des familles)

Jeunes - de l 8ans

Tennis - abonnement semestriel Plein tarif

Adultes Tarif réduit

Etudiants, chômeurs, allocataires du RSA (sous réserve d'un plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l'article L.262-2 du code de l ' action sociale

et des familles)

Jeunes - de l8ans

Tennis - créneaux horaires Tarif unique

Autres créneaux: du lundi au vendredi 12h30-14h30 / 17h30-

21h30

Samedi et dimallche: 9h30-19h30 Créneaux école de tennis

Heures creuses du lundi au vendredi: 9h30-12h30 / 14h30-17h30 et 21h30-22h30

Tennis - location creac'h gwen 1 abonné + 2 joueurs

Gratuité jeunes mois 6 ans

Plein tarif Adultes

Tarifréduit Tarif réduit

2010

125,00

79,00

58,00

74,00

46,50

32,00

3,80

1,00 1,70

0,00

4,20

2,45

2011

129,00

81,50

60,00

76,50

48,00

33,00

3,90

1,05

1,75

0,00

4,30

2,55

HTffTC Unité

lan

lan

lan

Isemestre

Isemestre

Isemestre

/HEURE

/HEURE /HEURE

/HEURE

/HEURE

/HEURE

Le tarif réduit est applicable aux jeunes de 6 à 18 ans, scolaires, étudiants, chômeurs, allocataires du RSA (sous réserve d'un plafond de ressources égal au mOlltant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l 'article L.262-2 du code de l'action sociale et des familles)

Tennis - location creac'h gwen 1 abonné + 3 joueurs

Gratuité jeunes moins 6 ans

Plein tarif Adultes

Tarifréduit

Tarif réduit

0,00 0,00 /HEURE

2,95 3,05 /HEURE

2,20 2,25 /HEURE

Le tarif réduit est applicable aux jeunes de 6 à 18 ans, scolaires, étudiants, chômeurs, allocataires du RSA (sous réserve d 'Ull plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l'article L.262-2 du code de l'action sociale et des familles)

Tennis - location creac'h gwen 1 abonné + 4 joueurs et plus

Gratuité jeunes moins 6 ans

Plein tarif Adultes

Tarif réduit

0,00

2,45

0,00 /HEURE

2,55 /HEURE

5/11

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Libellé de la prestation 2010 2011 HTIITC Unité

Tarif réduit 1,95 2,00 /HEURE Le tarif réduit est applicable auxjeunes de 6 à 18 ans, scolaires, étudiants, chômeurs, allocataires du RSA (sous réserve d'un plafond de ressources égal au maillant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l'article L262-2 du code de l'action sociale et des familles)

Tennis & Badminton annnel Plein tarif

Abonnements couples - adultes Tarif réduit

147,00 152,00 fan

Abonnements couples - jeunes moins de 18 ans 64,00 66,00 fan Abonnements couples - Tarif réduit - 91,00 94,00 fan Le tarif réduit est applicable aux étudiants, chômeurs, allocataires du RSA (sous réserve d'un plafond de ressources égal au montant forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l 'article L262-2 du code de l'action sociale et

des familles)

Terrains de plein air Tarif unique

Collèges Lycées

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE Cycle thématique à destination du public scolaire

Gratuité Elèves des écoles de Quimper

Plein tarif Eleves des écoles de Quimper Communauté

VOIRIE 1 TarifHT 2 Tarif TTC

3,62 9,32

0,00

2,00

3,67 9,46

0,00

2,00

/HEURE /HEURE

/CYCLE

/CYCLE

Les associations loi 1901 bénéficient d'une exonération pour la mise en place de signalisation et l'occupation du domaine public dans le cadre de leurs activités, à but non lucratri f,

Droits de voirie en surface Tarif unique

2 Droit fixe 2 Les 30 premiers jours 2 2ème et 3ème mois 2 Les 3 mois suivants 2 A partir du 7ème mois

Occupation du domaine public (sauf opérateurs de réseaux)

Tarif unique 2 canalisations ou fourreaux jusqu'à 20 ml 2 par ml supplémentaire

Occupation du domaine public -opérateurs de réseaux Cabines téléphoniques chambre de tirage réseau installé - artères de télécommunication

12,21 12,58 0,24 0,25 /M'/JOUR 0,23 0,24 /M'/JOUR 0,19 0,20 /M'/JOUR 0,12 0,12 /M' /JOUR

28,64 29,50 /AN 0,59 0,61 /AN

16,17 16,66 /M' /AN 16,17 16,66 /M'/AN 24,27 25,00 /KM/AN

Travaux affectant le sol et le sous-sol des voies communales majoration pour frais généraux et frais de contrôle (article R141-21 du code de la voirie routière)

1 Tranche de travaux entre 0,15 et 2 286,89 euros 20% du montant HT des travaux 1 Tranche de travaux entre 2 286,89 et 7 622,45 euros 1 Travaux au-delà de 7 622,45 euros

15% du montant HT des travaux 10% du montant HT des travaux

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Libellé de la prestation 2010 2011 HTffTC Unité

Signalisation

La mise à disposition au centre technique municipal de panneaux de signalisation est gratuite pour les particuliers

Location sienalisation de chantiers Tarif unique

1 Panneaux de police, de déviation et barrières

1 Séparateur de voies en polyéthylène 1 Détérioration ou non restitution de matérie1loué

Mise en place de signalisation provisoire de courte durée

Tarif unique 11 er jour 1 Jour supplémentaire «7jours) 1 Pour une durée supérieure à 7 jours (frais réels) 1 mise en place d'une déviation (frais réels)

Déplacement non justifié d'une équipe

Location engins spéciaux (tarif5T avec coeff. de 1,6)

Tarif unique 1 Balayeuse 1 Camion avec bras chargeur

1 Cylindre 1 Tracteur avec débroussailleuse ou pelle

Feux tricolores réfection des boucles feux tricolores

Astreinte 1 intervention de l'équipe astreinte

DROITS DE PLACE

5,67

2,06 5,84

2,12 Prix du marché en cours majoré des frais administratifs de 20%

54,32 11 ,95

69,80

69,80 69,80 69,80

55,95 12,31

118,10

71 ,89

71,89 71,89 71,89

1 103,09

lJOUR

Frais réels Frais réels Forfait

!HEURE !HEURE

!HEURE !HEURE

FORFAIT

Frais réels

Les associations loi 1901 bénéficient d'une exonération du droit de place pour l'occupation du domaine public dans le cadre de leurs activités, à but non lucratrif,

Grand Marché Tarif unique (auquel s'applique une majoration de 5 % promotion des marchés du Finistère DCM 26/01101)

2 Abonné à l'année 24,69 25,43 1M2 IAN (soi 63,58IML)

2 forfait éclairage électrique éclairage seul 1,03 1,06 lJOUR

2 forfait éclairage électrique journalier + appareils 2,97 3,06 lJOUR

2 forfait éclairage électrique seul par trimestre Il ,2 Il ,54 TRIM

2 forfait éclairage électrique + appareil par trimestre 32,54 33,52 TRIM

2 minimum de perception égale à 3ML 0,73 0,75 1M2 IJOUR (soit 5,63IML)

2 passager 0,73 0,75 1M2 lJOUR (soit 1,88IML)

2 place fixe 0,61 0,63 1M2 IJOUR (soit 1,58IML)

Marchés hebdomadaires Kerfeunteun et Braden

7/11

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Libellé de la restation Unité

Tarif unique (auquel s'applique une majoration de 5 % promotion des marchés du Finistère DCM 26/01101)

2 Etalage 0,45 0,46 /M' /JOU

2 Etalage - forfait eclairage electrique journalier seul

2 Etalage - forfait eclairage e1ectrique journalier + appareils

2 Etalage - minimun de perception

Industries diverses

Tarif unique 2 Démonstrateurs, posticheurs, chanteurs ...

2 Marchands ambulants ou colporteurs pratiquants la "vente à la p

Etalage sur voie publique

1,03

2,99

2,89

2,78

4,02

1,06

3,08

2,98

2,86

4,14

Tarif unique (forfaitaire annuel, sauf début d'exploitation en cours d'année civile)

Exonération de la redevance au prorata temporis des travaux sur l'emprise

2 A l'année - rue du Parc, abords des halles, rue Kéréon = secteur 80,13 82,53

A 2 A l'année - Avenue de la Gare, quai de l'Odet, place de Tour

d'Auvergne, place Alexandre Massé, place de la Tourbie, boulevard Kerguelen = secteur C

2 A l'année - Place Saint Mathieu, place au beurre, autres secteurs

piétonniers = secteur B 2 A la journée - Place Laënnec - la moitié de la place

2 A la journée - Place Laënnec - la totalité moins le manège

2 A la journée - Place Laënnec - la totalité + manège

2 A la journée - Place Laënnec - le m'

Marchands ambulants stationnement

Tarif unique 2 Par véhicule d'une charge utile entre 1 000 kg et 2 000 kg

2 Par véhicule d'une charge utile entre 1 000 kg et 2 000 kg

2 Par véhicule d'une charge utile inférieure à 1 000 kg

2 Par véhicule d'une charge utile inférieure à 1 000 kg

2 Par véhicule d'une charge utile supérieure à 2 000 kg

2 Par véhicule d'une charge utile supérieure à 2 000 kg

Véhicules publicitaires autorisés à stationner

Tarif unique 2 Par véhicule d'une charge utile égale ou supérieure à 1 000 kg

2 Par véhicule d'une charge utile inférieure à 1 000 kg

Taxi - stationement

29,97 30,87

40,79 42,01

471,74 485 ,89

1120,64 1154,26

941 ,42 969,66

2,88 2,97

9,67

283,77

4,85

140,8

15,06

450,21

48

24,06

9,96

292,28

5,00

145,02

15,51

463 ,72

49,44

24,78

Tarif unique (forfaitaire annuel, sauf début d'exploitation en cours d'année civile)

2 Taxi - stationnement 162,74 167,62

Etablissements forains

Tarif unique 2 A partir du 10lème m'

2 Du 1er au 100ème m' 2 Voitures de ménage, camions, tracteurs, caravanes

Petit train touristique

Tarif unique

0,22

0,3 1

1,52

0,23

0,32

1,57

(soit 1, 15/ML)

/M' /JOUR

/M' /JOUR

/ML/JOUR

/ML /JOUR

/JOUR

/M'/AN

/M' /AN

/M' /AN

/M' /jour

/M' /jour

/M' /jour

/M' /jour

/JOUR

/AN

/JOUR

/AN

/JOUR

/AN

/JOUR

/JOUR

/An

/M' /JOUR

/M' /JOUR NEHICULE/J

8/11

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Libellé de la nrestation 2010 2011 HTrrTC Unité

2 Petit train touristique 3090 3 182,70 /AN

Tarifs spéciaux Tarif unique

2 Braderies, manifestations commerciales 11 ,09 Il ,42 /ML /JOUR 2 Marché aux fleurs d'automne et d'été 1,4 1,44 /M' /JOUR

2 Vente à la perche 35,74 36,8 1 /JOUR

2 Vente à la salle omnisport, festival de Cornouaille 15,37 15,83 /ML /JOUR

2 Vente de sapins de Noël 1,42 1,46 /M' /JOUR

Cirques Tarif unique

2 La première journée 475,35 489,61 /JOUR

2 Les j ours suivants 237,72 244,85 /JOUR

2 Petits cirques <1000 m' 75 ,29 77,55 /JOUR

2 Voiture de ménage l ,52 l,57 NEHICULE/J

Emplacement stationnement payant ou rue piétonne utilisé par les entreprises

Tarif unique 2 Par jour 3,25 3,3475 /JOUR

Emplacement stationnement payant ou rue piétonne utilisé par les entreprises

Tarif unique 2 Par mois et ar véhicule 30,00 30,900 /mois/véhic.

Lunaparc Tarif unique

2 Lunaparc - Forfait annuel ( hors caution) 15012,25 15462,6 /AN

Sanisettes Decaux Tarif unique

2 Sanisettes Decaux 0,2 0,2 /Utilisation

Terrasses Les terrasses n'excédant pas 1 mètre de profondeur bénéficieront d'un abattement de 30% au vu des difficultés d'exploitation Exonération de la redevance au prorata temporis des travaux sur l'emprise Plein tarif (forfaitaire annuel, sauf début d'exploitation en cours d'année civile)

2 Avenue de la gare, quai de l'Odet, place de la Tour d'Auvergne, 31,42 32,36 /M' /AN place Alexandre Massé, place de la Tourbie, boulevard Kerguelen, autres rues = secteur C

2 Place au beurre, rue des Boucheries, rue Kéréon, place Saint 58,76 60,52 /M' /AN Mathieu, autre secteur piétonnier = secteur B

2 Place Saint-Corentin en contrebas des marches - Par mois = 20,7 21,32 /M' /mois secteur D (du 1106 au 30/09)

2 Place St Corentin, Rue du Parc, abords des halles, Place Terre au 83,43 85,93 /M' /AN Duc - Par an secteur A Tous secteurs dans la limite de 10 jours/an - par jour 5,52 5,69 /M'/JOUR

2 Terrasses sur stationnement réglementé (payant et zone bleue) 70,00 /M'/AN

Halles centrales - échoppes Tarif unique

2 Linéaire de vente - par mois 70,14 72,24 /ML/MOIS

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Libellé de la prestation 2010 2011 HTffTC Unité 2 Surface en plus - par mois 4,71 4,85 /M'/MOIS

Halles centrales - étals Tarif unique

2 Linéaire de vente - par mois 70,14 72,24 /ML/MOIS

Halles centrales - étals poissoniers Tarif unique

2 Linéaire de vente - par mois 70,14 72,24 /ML/MOIS

Halles centrales - emplacement sur le carreau Tarif unique

2 Linéaire de vente - par jour 4,47 4,60 /ML /JOUR 2 Linéaire de vente - par mois 58,07 59,8 1 /ML/MOIS

Halles centrales - marché aux crustacés Tarif unique 2 Du lundi au jeudi - par jour 8,12 8,36 /ML/JOUR 2 Forfait 4 ml - par mois 467,31 481,33 /MOIS 2 Forfait 3 ml - par mois 351,85 362,41 /MOIS 2 Vendredi, samedi et veilles de fêtes - par jour 23,48 24,18 /ML/JOUR

Parcs en enclos ( Tour d'Auvergne, Delattre de Tassigny) abonnements non résident 2 Abonnement annuel non résident TTC 500 500,00 ANNUEL 2 Abonnement mensuel non résident TTC 45 45 ,00 MOIS 2 Abonnement trimestriel non résident TTC 125 125,00 TRIMESTRE

Parcs en enclos (Tour d'Auvergne, Delattre de Tassigny) abonnements résident 2 Abonnement annuel résident TTC 360 360,00 ANNUEL 2 Abonnement mensuel résident TTC 30 30,00 MOIS 2 Abonnement trimestriel résident TTC 90 90,00 TRIMESTRE

Parcs en enclos (Tour d'auvergue, Delattre de Tassigny) tarif horaire TTC OH20 0,2 0,20

OH40 0,4 0,40

10H00 3,2 3,20

11H00 3,4 3,40

12H00 3,6 3,60

IHOO 0,6 0,60

IH20 0,8 0,80

IH40 1 1,00

2HOO 1,2 1,20

2H20 1,4 1,40

2H40 1,6 1,60

3HOO 1,8 1,80

4HOO 2 2,00

5HOO 2,2 2,20

6HOO 2,4 2,40

7HOO 2,6 2,60

8HOO 2,8 2,80

9HOO 3 3,00

Ticket perdu 3,6 3,60

Parcs en ouvrage (théâtre de Cornouaille et Théodore Le Hars) abonnements non résident

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Libellé de la nrestation 2010 2011 RTITTC Unité

2 Abonnement annuel non résident TTC 500 500,00 ANNUEL 2 Abonnement mensuel non résident TTC 45 45 ,00 MOIS

2 Abonnement trimestriel non résident TTC 125 125,00 TRlMESTRE

Parcs en ouvrage (théâtre de Cornouaille et Théodore Le Rars) abonnements résident 2 Abonnement annuel résident TTC 360 360,00 ANNUEL

2 Abonnement mensuel résident TTC 30 30,00 MOIS

2 Abonnement trimestriel résident TTC 90 90,00 TRIMESTRE

Parcs en ouvrage (théâtre de Cornouaille et Théodore Le Rars) abonnements résident 2 Abonnement trimestriel tarif nuit (l8H à 8H) TTC

1

60

1

60,001 TRIMESTRE

Parcs en ouvrage (théâtre de Cornouaille et Théodore Le Rars) tarif horaire TTC

!HOO 0,6 0,60

24H00 6 6,00

2HOO 1,2 1,20

3H00 1,8 1,80

4HOO 2 2,00

5HOO 2,2 2,20

6HOO 2,4 2,40

7H00 2,6 2,60

8HOO 2,8 2,80

Heure supplémentaire 0,2 0,20

Ticket perdu 6 6,00

Stationnement - Vignette résident 8 8,00

Stationnement - zone orange OH20 0,2 0,20

OH40 0,4 0,40

!HOO 0,6 0,60

!H20 0,8 0,80

\H40 1 1,00

2HOO 1,2 1,20

2H20 1,4 1,40

2H40 1,6 1,60

3H00 1,8 1,80

Stationnement - zone rouge 0H20 0,2 0,20

OH40 0,5 0,50

\HOO 1 1,00

\HIS 1,5 l ,50

\H30 2 2,00

2HOO 3 3,00

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