(Musée National du Sport de Nice) · Question : Approuvez-vous le Procès-Verbal de l’A.G.O...
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QUORUM :
- Total des inscrits (voix) 568
- Total des clubs 106
Obligations de l’article 12.5.3 des Statuts du District :
- 1/3 des voix 190
- 1/3 des clubs 36
Totaux :
- Total des voix 440
- Total des clubs représentés 66
Soit 77,46 % de participation, conditions de quorum A.G.O respectées.
* * * * *
- Appel des Délégués.
- Début des travaux de l’A.G.O à 19h10.
� POINT N°01 :
- Discours du Président du District, M. Edouard DELAMOTTE.
� M. Edouard DELAMOTTE remercie les représentants des clubs et les personnalités pour leur
présence à cette Assemblée Générale du Centenaire. Il rappelle que la saison écoulée a
commencé dans la tristesse, avec le décès le 02 juillet 2018 de notre Secrétaire Général,
M. Georges CARLIN. Le Président invite l’assistance à respecter une minute de silence en son
honneur, ainsi que pour tous les serviteurs et amis du football également disparus.
M. DELAMOTTE rappelle que M. Yvan GASTAUT, célèbre historien du sport niçois, présentera
cent ans de football sur la Côte d’Azur en dernière partie de l’AG. Le Président poursuit en
faisant un point d’actualité sur la situation du football français et international. Il revient sur
le succès de l’édition 2019 de la CDM féminine et le parcours des Bleues, encourageant pour
l’avenir. Au niveau national, le Président rappelle l’excellente santé de la FFF dans tous les
domaines : éducatif, économique et sportif. M. DELAMOTTE évoque ensuite le niveau
régional. Il rappelle l’entreprise de modernisation de la LMF (création de l’IR2F,
développement d’une politique de partenariat d’entreprise, baisse des frais de gestion,
création à venir d’un pôle technique et administratif de formation…etc.) initiée en 2016 par
son Président en exercice et l’équipe qui l’entoure. M. DELAMOTTE profite d’ailleurs de
l’occasion pour souhaiter à Me Eric BORGHINI tous ses meilleurs vœux de prompt
rétablissement. Revenant sur le plan départemental, le Président du DCA évoque en premier
lieu son profond regret de constater que cette saison encore, des sanctions de 15 et 20 ans
de suspension ont été prononcées à l’encontre de licenciés délinquants pour des violences
commises envers des officiels. Il rappelle le souci permanent du DCA de lutter contre toute
forme d’incivilité et de violence, mais aussi de les anticiper et d’éviter le renouvellement de
tels actes, par le biais notamment des stages mis en place avec la BPDJ depuis septembre
2017. M. DELAMOTTE souligne également qu’une opération a été réalisée cette saison, en
ASSEMBLEEGENERALEORDINAIRE
Du lundi 08 juillet 2019
(Musée National du Sport de Nice)
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collaboration avec trois clubs du département et les instances fédérales, sur le thème de la
radicalisation. Le Président évoque ensuite le bilan positif de la formation des éducateurs, qui
est démontré par la réalité de la labellisation des clubs au cours de cette saison et
l’augmentation significative du nombre d’éducateurs formés et diplômés. Même constat en
ce qui concerne les arbitres, où le niveau de recrutement est très bon, ainsi que l’évolution
des carrières aux niveaux régional et national. Il rappelle cependant, que le District reste
toujours à la recherche de candidats à l’arbitrage et à la délégation, mais aussi au bénévolat
dans le cadre de l’organisation des instances départementales. M. DELAMOTTE conclut son
propos en précisant que le District compte désormais près de 26 000 licenciés, espérant par
ailleurs améliorer ce nombre avec l’arrivée de jeunes filles galvanisées par l’élan suscité
par la CDM féminine.
- Discours des Personnalités :
� M. Pierre GUIBERT, membre du BELFA représentant le Président Marc DEBARBAT, remercie
M. Edouard DELAMOTTE pour son invitation et félicite le District pour son anniversaire du
Centenaire. Il revient sur la CDM féminine et salue le parcours de l’équipe de France, dont il
regrette l’élimination en quart de finale. M. GUIBERT rappelle ensuite que plus de 80 millions
d’euros sont dévolus au football amateur au travers de divers dispositifs dont notamment le
fonds d’aide football amateur qui finance la formation des éducateurs et dirigeants, les
installations sportives et autres équipements nécessaires dans la vie des clubs, les moyens de
transport et l’emploi. Il conclut son intervention en assurant à tous les clubs amateurs la
volonté du BELFA de les accompagner dans leur développement et leur structuration.
� M. Noël MANNINO, Secrétaire Général de la LMF représentant le Président Eric BORGHINI,
souligne sa grande satisfaction d’être présent à l’AG du Centenaire du District de la Côte
d’Azur. Il félicite les Bleues pour leur parcours lors de la CDM féminine et insiste sur les
perspectives de progression du groupe France. M. MANNINO précise que le nombre de
licenciés en Méditerranée a progressé de 4,4 % cette saison et remercie les clubs pour le
travail qu’ils ont effectué et qui a permis d’obtenir ce résultat. Il rappelle ensuite les grands
principes de la réforme des championnats Jeunes qui sera mise en place lors de la prochaine
saison 2019-2020. M. MANNINO termine son intervention en insistant sur le succès de la
première promotion du BMF en apprentissage, précisant par ailleurs que de nombreuses
autres actions d’accompagnement des clubs sont prévues pour la saison à venir.
� M. Philippe MANASSERO, Président du CDOS 06, introduit son propos en faisant part du
plaisir qu’il a d’assister à l’AG du Centenaire du District, remerciant également le Président
pour son invitation. Il poursuit en rappelant les excellentes relations qu’entretient le CDOS 06
avec le District, ainsi que l’étroite collaboration qu’il existe entre les deux institutions.
M. MANASSERO adresse ensuite ses félicitations à l’équipe de France féminine pour son
parcours en CDM. Il poursuit en soulignant le soutien permanent du CDOS 06 envers les
sportifs azuréens, toutes disciplines confondues. M. MANASSERO termine son intervention en
évoquant les nombreuses actions entreprises par le CDOS 06 dans divers domaines, comme
la formation (premiers secours, administration des associations, responsabilité des
dirigeants, sponsoring…) et rappelle enfin l’agenda des opérations à venir telles que « Sentez-
vous Sport » et « La caravane du Sport ».
� M. José COBOS, Adjoint au Maire de Nice en charge de l’Evènementiel et du Mécénat Sportif
représentant M. Christian ESTROSI, fait part de sa grande satisfaction d’assister à l’AG du
Centenaire du District et rappelle son profond attachement à l’institution. Il remercie le
Président Edouard DELAMOTTE pour son invitation et excuse l’absence de M. le Maire de
Nice. M. COBOS revient ensuite sur le parcours des Bleues en CDM féminine et insiste sur la
3
qualité de leur prestation, malgré une élimination prématurée. Il rappelle l’attachement de
la Ville de Nice envers le football azuréen, mais également envers le sport en général, et se
réjouit du taux de remplissage du stade de l’Allianz Riviera à l’occasion des six matches qui y
ont été organisés. M. COBOS félicite enfin les clubs du département pour leur investissement
au service notamment de la jeunesse, les invitant par ailleurs à continuer d’œuvrer au service
du football amateur, dont il est issu et qu’il affectionne particulièrement.
� M. Hervé DEMAI, Directeur Départemental de la Cohésion Sociale, félicite le District pour la
célébration de son Centenaire et remercie le Président pour son invitation. M. DEMAI salue
ensuite le parcours des Bleues à la CDM féminine, avant de revenir sur la parfaite organisation
des rencontres ayant eu lieu à Nice dans le cadre de cet événement planétaire. Il rappelle
l’efficacité des services de l’Etat dans la sécurisation de cet événement, ainsi que l’excellente
synergie intervenue entre ces derniers, la Ville de Nice, la FIFA et la FFF. M. DEMAI conclut en
adressant ses meilleurs vœux au District pour la saison et les années à venir, qu’il espère tout
aussi enrichissantes que les précédentes.
� POINT N°02 :
- Approbation du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire d’Hiver du 20 décembre 2018 au
Musée National du Sport de Nice.
Question : Approuvez-vous le Procès-Verbal de l’A.G.O d’Hiver du 20/12/18 ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 97,88 %
2/ Non 2,12 %
� POINT N°03 :
- Présentation et adoption du budget prévisionnel pour la saison 2019-2020.
Le budget prévu est de 655 000 €, revu légèrement à la baisse par rapport à la saison précédente.
Concernant les comptes 60 et 61, aucun changement significatif, si ce n’est le poste « équipement »
qui est en baisse. Le complément se trouve dans les Coupes Côte d’Azur, classe 62.
Le compte 62 s’élève précisément à 129 150 €, soit 19,72 % du budget. On y retrouve notamment les
honoraires comptables, en augmentation, et la prise en charge des frais d’arbitrage en Seniors D5.
Les impôts et taxes, ligne 63, sont stables. On peut en outre constater que le poste le plus important
est celui des frais et charges de personnel, lesquels s’élèvent à 270 291 €. Il est à noter que la prévision
tient compte du licenciement d’un de nos agents, son remplacement étant prévu pour la rentrée.
Les dotations aux amortissements s’élèvent à 124 000 €. Pour les produits d’exploitation, les ressources
externes et subventions d’un montant de 185 270 € représentent la prise en charge, en partie, des frais
de personnel.
Concernant la ligne 75, d’un montant de 172 650 €, elle demeure stable.
La récupération des charges et fonds propres s’élève à 218 000 €, soit 33,28 %. C’est précisément, pour
information, le montant que le District devrait engager dans le cas où il n’y aurait plus de discipline.
4
Question : Approuvez-vous le budget prévisionnel 2019-2020 ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 94,30 %
2/ non 5,70 %
5
� POINT N°04 :
- Election d’un représentant des Clubs aux Assemblées Générales de la Ligue Méditerranée (vacance
du siège de M. Georges CARLIN, proposition d’élection de M. Francis MAGGI – Secrétaire Général
Adjoint du District).
Question : Approuvez-vous l’élection de M. Francis MAGGI en tant que représentant
des Clubs aux Assemblées Générales de la Ligue Méditerranée ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 95,66 %
2/ Non 4,34 %
� POINT N°05 :
- Modifications des Règlements du District.
RèglementdesCoupesCôted’Azur
CoupeCôted’AzurSeniors
Texteactuel Nouveautexte
ARTICLE4
Les equipes premieres evoluant dans un
championnat de Ligue ou de District sont
admises a participer a cette epreuve. Les Clubs
evoluant dans un championnat national
peuvent engager leur equipe reserve la mieux
placee hierarchiquement dans un championnat
regional ou departemental.
Tous les licencies peuvent y participer, sans
limitation du nombre d'etrangers. Le nombre
de joueurs mutes est celui dont l’equipe peut
beneficier lors des rencontres de championnat.
Les clubs sont tenus de faire figurer sur la feuille
d’arbitrage au moins dix joueurs ayant pris part
a l’une des deux dernieres rencontres officielles
disputees par son equipe reputee jouer la
coupe. A defaut, en cas de reserve ou de
reclamation de l’equipe adverse, le club fautif
est sanctionne de la perte du match, son
adversaire etant qualifie pour le tour suivant.
ARTICLE5Certains clubs sont exemptes des premiers
tours de l’epreuve selon les criteres suivants.
Exempts A : Les clubs evoluant dans un
championnat national ou regional n’entrent en
competition qu’a partir des seiziemes de finale.
Exempts B : Les clubs engages en Coupe de
ARTICLE4
Les equipes premieres evoluant dans un
championnat de Ligue ou de District sont
admises a participer a cette epreuve. Les Clubs
evoluant dans un championnat national ou
regional peuvent engager leur equipe reserve la
mieux placee hierarchiquement dans un
championnat regional ou departemental.
Tous les licencies peuvent y participer, sans
limitation du nombre d'etrangers. Le nombre
de joueurs mutes est celui dont l’equipe peut
beneficier lors des rencontres de championnat.
Les clubs sont tenus de faire figurer sur la feuille
d’arbitrage au moins dix joueurs ayant pris part
a l’une des deux dernieres rencontres officielles
disputees par son equipe reputee jouer la
coupe. A defaut, en cas de reserve ou de
reclamation de l’equipe adverse, le club fautif
est sanctionne de la perte du match, son
adversaire etant qualifie pour le tour suivant.
ARTICLE5Certains clubs sont exemptes des premiers
tours de l’epreuve selon les criteres suivants.
Exempts A : Les clubs evoluant dans un
championnat national ou regional n’entrent en
competition qu’a partir des seiziemes de finale.
Exempts B : Les clubs engages en Coupe de
6
France n’entrent en competition qu’apres leur
elimination de cette epreuve, et ce jusqu’au
septieme tour inclus de cette competition. Au-
dela, ils doivent entrer en competition ou
declarer forfait.
En cas de besoin, la Commission peut proceder
au tirage au sort d'autres exempts pour le
premier tour.
France n’entrent en competition qu’apres leur
elimination de cette epreuve, et ce jusqu’au
septieme tour inclus de cette competition. Au-
dela, ils doivent entrer en competition ou
declarer forfait.
En cas de besoin, la Commission peut proceder
au tirage au sort d'autres exempts pour le
premier tour.
Motifs : Réajustement des textes justifié par la proposition de la Ligue Méditerranée de créer une Coupe
régionale Seniors pour la saison 2019-2020.
Avis du Comité de Direction : Favorable.
Question : Approuvez-vous les modifications conjointes des
articles 4 et 5 du Règlement des Coupes Côte d’Azur Seniors ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 91,79%
2/ non 8,21%
* * * * *
CoupeCôted’AzurdesJeunes
Texteactuel Nouveautexte
ARTICLE5Certains clubs sont exemptes des premiers
tours de l’epreuve selon les criteres suivants.
Exempts A : Les clubs evoluant dans un
championnat national ou regional n’entrent en
competition qu’a partir des seiziemes de finale.
Exempts B : Les clubs engages en Coupe
Nationale U19 (Gambardella) n’entrent en
competition qu’apres leur elimination de cette
epreuve, et ce jusqu’au dernier tour inclus de la
phase regionale de cette competition. En cas de
qualification pour la competition propre et de
probleme de date, les clubs doivent entrer en
Coupe de la Cote d’Azur ou declarer forfait.
En cas de besoin, la Commission peut proceder
au tirage au sort d'autres exempts pour le
premier tour, voire pour les seiziemes de finale.
ARTICLE5Certains clubs sont exemptes des premiers
tours de l’epreuve selon les criteres suivants.
Exempts A : Les clubs evoluant dans un
championnat national ou regional n’entrent en
competition qu’a partir des seiziemes de finale.
Exempts B : Les clubs engages en Coupe
Nationale U18 (Gambardella) n’entrent en
competition qu’apres leur elimination de cette
epreuve, et ce jusqu’au dernier tour inclus de la
phase regionale de cette competition. En cas de
qualification pour la competition propre et de
probleme de date, les clubs doivent entrer en
Coupe de la Cote d’Azur ou declarer forfait.
En cas de besoin, la Commission peut proceder
au tirage au sort d'autres exempts pour le
premier tour, voire pour les seiziemes de finale.
Motifs : 1/ Suppression, en raison du trop grand écart de niveaux entre les équipes participantes, de la
possibilité ouverte aux clubs évoluant au niveau national de participer à la Coupe organisée
par le D.C.A.
2/ Mise en conformité du règlement départemental avec les textes fédéraux suite à la modification de
la Coupe Gambardella, destinée désormais aux joueurs U18.
7
AvisduComitédeDirection: Favorable.
Question : Approuvez-vous la modification de
l’article 5 du Règlement des Coupes Côte d’Azur Jeunes ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 85,19%
2/ Non 14,81%
* * * * *
RèglementdesCompétitions
ChampionnatsFémininsSeniorsà11
Texteactuel Nouveautexte
ARTICLE1
(…)
3. La participation d’un club engage dans le
championnat Seniors F a 11 Departemental 1
(SF11 D1) aux barrages d’accession du
Championnat Feminin Regional 1 de la LMF est
soumise a la mise en place, en debut de saison,
d’une Ecole de football Feminin comprenant au
minimum six joueuses licenciees U6 F a U11 F
participant aux actions menees par le DCA. Un
etat des lieux au regard du respect de ce critere
en date 31 decembre de la saison en cours est
notifiee a chaque club, le constat definitif etant
arrete au 30 avril.
ARTICLE1
(…)
3. La participation d’un club engage dans le
championnat Seniors F a 11 Departemental 1
(SF11 D1) aux barrages d’accession du
Championnat Feminin Regional 1 de la LMF est
soumise a la mise en place, en debut de saison,
d’une Ecole de football Feminin comprenant au
minimum six joueuses licenciees U6 F a U11 F
participant aux actions rassemblements
feminins menes par le DCA. Un etat des lieux au
regard du respect de ce critere en date 31
decembre de la saison en cours est notifiee a
chaque club, le constat definitif etant arrete au
30 avril.
Motifs : Précision nécessaire afin d’éviter une mauvaise interprétation du texte.
Avis du Comité de Direction : Favorable.
Question : Approuvez-vous la modification
de l’article 1 des Championnats Féminins Seniors à 11 ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 99,26%
2/ Non 0,74%
* * * * *
RèglementsSportifs
Texteactuel Nouveautexte
ARTICLE3
(…)
ARTICLE3
(…)
8
3. Les licencies U17 et U17 F peuvent pratiquer en
Senior, sous reserve d'obtenir un certificat
medical de non contre-indication, comprenant
une autorisation parentale, delivre par un
Medecin federal ou agree par la Commission
Regionale Medicale, certificat approuve par la
Commission Regionale Medicale, dans les
competitions nationales ou de ligue, et en District,
uniquement dans l’equipe premiere de leur club,
et dans la limite de trois de ces joueurs maximum
pouvant figurer sur la feuille de match.
Dans les memes conditions d’examen medical,
les joueuses licenciees U16F peuvent pratiquer
en Senior en competitions nationales dans les
limites fixees par le reglement de l'epreuve.
Dans les memes conditions d’examen medical,
Les joueurs licencies U16 peuvent evoluer en
competition nationale U19. Ces autorisations
de sur-classement figurent sur la licence du
joueur sous la mention « surclasse article
73.2 ».
Les joueurs licencies U20 peuvent pratiquer en
U19 dans la limite de 3 joueurs inscrits sur la
feuille de match, sauf disposition contraire du
reglement particulier de l’epreuve.
4. Dans les competitions des categories U12 /
U12 F a U15 / U15 F, il peut etre inscrit sur la
feuille de match :
- un nombre illimite de joueurs de la categorie
d’age immediatement inferieure a la categorie
d’age la plus elevee de la competition
concernee, au maximum 3 joueurs de la
categorie d’age de deux ans inferieure a la
categorie d’age la plus elevee de la competition
concernee.
3. Les licencies U17 et U17 F peuvent pratiquer en
Senior, sous reserve d'obtenir un certificat
medical de non contre-indication, comprenant
une autorisation parentale, delivre par un
Medecin federal ou agree par la Commission
Regionale Medicale, certificat approuve par la
Commission Regionale Medicale, dans les
competitions nationales ou de ligue, et en District,
uniquement dans l’equipe premiere de leur club,
et dans la limite de trois de ces joueurs maximum
pouvant figurer sur la feuille de match.
Dans les memes conditions d’examen medical :
- les joueuses licenciees U16F et U17F peuvent
pratiquer en Senior en competitions nationales
dans les conditions fixees par le reglement de
l'epreuve ;
- les joueuses U16F et U17F peuvent pratiquer en
Senior dans les competitions de Ligue et District,
sur decision des Comites des Comites de Direction
des Ligues et dans la limite de trois joueuses U16F
et de trois joueuses U17F pouvant figurer sur la
feuille de match ;
- Les joueurs licencies U16 peuvent evoluer en
competition nationale U19. (Championnat
National et Coupe Gambardella) ;
Ces autorisations de surclassement figurent sur la
licence du joueur sous la mention « surclasse
article 73.2 » ;
- les joueurs U16 du pole France Futsal peuvent
pratiquer en Futsal Senior dans les competitions
de Ligue et de District, sur decision des Comites
de Direction des Ligues et dans la limite de deux
joueurs U16 pouvant figurer sur la feuille de
match.
Les joueurs licencies U20 peuvent pratiquer en
U19 dans la limite de 3 joueurs inscrits sur la
feuille de match, sauf disposition contraire du
reglement particulier de l’epreuve.
4. Dans les competitions des categories U12 /
U12 F a U15 / U15 F, il peut etre inscrit sur la
feuille de match :
- un nombre illimite de joueurs de la categorie
d’age immediatement inferieure a la categorie
d’age la plus elevee de la competition concernee,
au maximum 3 joueurs de la categorie d’age de
deux ans inferieure a la categorie d’age la plus
elevee de la competition concernee. Sauf pour la
categorie U14 ou uniquement trois joueurs
U13/U13F pourront etre inscrits sur la feuille de
match et aucun de la categorie d'age U12/U12F.
Motifs : Mise en conformité avec les textes fédéraux (article 73.2 des Règlements Généraux de la F.F.F).
Avis du Comité de Direction : Favorable.
9
Question : Approuvez-vous la modification de l’article 3 des Règlements Sportifs ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 90,68%
2/ Non 9,32%
* * * * *
Texteactuel
Nouveautexte
ARTICLE41. Les équipes premières des catégories
Séniors, Séniors F, U19, U16 F, U17, U15, U15
F ne peuvent faire figurer sur la feuille de
match que 14 joueurs au maximum pour le
football à 11, remplaçants compris.
Etc…
ARTICLE41 Les équipes premières des catégories
Séniors, Séniors F, U19, U19 F, U18, U18 F,
U17, U17 F, U16, U16F, U15, U15 F, U14 et
U14 F ne peuvent faire figurer sur la feuille de
match que 14 joueurs au maximum pour le
football à 11, remplaçants compris.
Etc…
Motifs : Adaptation du texte à la création pour la saison 2019-2020 d’un championnat U14 et
élargissement des dispositions à toutes les catégories, afin d’éviter de devoir modifier l’article à chaque
évolution éventuelle des compétitions à 11.
Avis du Comité de Direction : Favorable.
Question : Approuvez-vous la modification de l’article 4 des Règlements Sportifs ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 95,87%
2/ Non 4,13%
* * * * *
Texteactuel
Nouveautexte
ARTICLE10
1. Pour qu'une contestation sur la qualification
des joueurs soit valable, il faut qu'elle soit
precedee de reserves nominales et motivees,
c'est-a-dire mentionner le grief precis oppose a
l'adversaire, le simple rappel d'articles de
reglements ne constituant pas une motivation
suffisante, formulees par ecrit avant la
rencontre sur la feuille de match par le
representant du club, signees obligatoirement
pour les rencontres Seniors par le capitaine
reclamant, pour les rencontres des categories
de jeunes par le capitaine reclamant s’il est
majeur au jour du match ou par le dirigeant
licencie responsable. Ces reserves sont
communiquees au capitaine adverse, par
l'arbitre, qui les contresigne avec lui.
ARTICLE10
1. Pour qu'une contestation sur la qualification
et/ou la participation des joueurs, la presence
d'un dirigeant ou d'un educateur suspendu soit
valable il faut qu'elle soit precedee de reserves
nominales et motivees, c'est-a-dire mentionner
le grief precis oppose a l'adversaire, le simple
rappel d'articles de reglements ne constituant
pas une motivation suffisante, formulees par
ecrit avant la rencontre sur la feuille de match
par le representant du club, signees
obligatoirement pour les rencontres Seniors
par le capitaine reclamant, pour les rencontres
des categories de jeunes par le capitaine
reclamant s’il est majeur au jour du match ou
par le dirigeant licencie responsable. Ces
reserves sont communiquees au capitaine
10
Pour les rencontres des categories de jeunes,
c'est le dirigeant licencie responsable, ou le
capitaine s’il est majeur au jour du match, qui
contresigne les reserves.
(…)
4. La mise en cause de la qualification et/ou de
la participation exclusivement des joueurs peut,
meme si elle n'a pas fait l'objet de reserves
prealables sur la feuille de match, intervenir par
la voie d'une reclamation formulee,
uniquement par les clubs participant a la
rencontre, sauf les cas prevus a l'article 11 des
presents Reglements sportifs, dans les
conditions de forme, de delais et de droits fixes,
pour la confirmation des reserves, par les
dispositions de l'alinea 4. Cette reclamation doit
etre nominale et motivee, au sens des
dispositions prevues pour les reserves, par les
alineas 1 et 2. Le non-respect des formalites
relatives a la formulation et au depot de la
reclamation entraıne son irrecevabilite. Si la
reclamation est recevable, le club adverse en
reçoit communication par le DCA et il peut, s'il
le souhaite, formuler ses observations dans le
delai qui lui est imparti. En cas d'infraction a
l'une des dispositions reglementaires, le club
fautif a match perdu par penalite et les buts
marques sont annules, mais le club reclamant
ne beneficie pas des points correspondant au
gain du match et ne conserve que le benefice
des points acquis ainsi que celui des buts
marques. S'il s'agit d'une rencontre de Coupe ou
d'un match de barrage, le club reclamant est
declare vainqueur.
(…)
7. Tout club faisant figurer sur une feuille de
rencontre un ou plusieurs joueurs ne possedant
pas de licence, le club doit presenter au DCA,
dans le delai fixe par celui-ci, les originaux des
licences validees, justifiant que les joueurs
etaient regulierement qualifies a la date de la
rencontre. Passe le delai imparti, le club a match
perdu.
adverse, par l'arbitre, qui les contresigne avec
lui.
Pour les rencontres des categories de jeunes,
c'est le dirigeant licencie responsable, ou le
capitaine s’il est majeur au jour du match, qui
contresigne les reserves.
(…)
4. La mise en cause de la qualification et/ou de
la participation exclusivement des joueurs peut,
meme si elle n'a pas fait l'objet de reserves
prealables sur la feuille de match, intervenir par
la voie d'une reclamation formulee,
uniquement par les clubs participant a la
rencontre, sauf les cas prevus a l'article 11 des
presents Reglements sportifs, dans les
conditions de forme, de delais et de droits fixes,
pour la confirmation des reserves, par les
dispositions de l'alinea 4. Cette reclamation doit
etre nominale et motivee, au sens des
dispositions prevues pour les reserves, par les
alineas 1 et 2. Le non-respect des formalites
relatives a la formulation et au depot de la
reclamation entraıne son irrecevabilite. Si la
reclamation est recevable, le club adverse en
reçoit communication par le DCA et il peut, s'il
le souhaite, formuler ses observations dans le
delai qui lui est imparti. En cas d'infraction a
l'une des dispositions reglementaires, le club
fautif a match perdu par penalite et les buts
marques sont annules, mais le club reclamant
ne beneficie pas des points correspondant au
gain du match et ne conserve que le benefice
des points acquis ainsi que celui des buts
marques. S'il s'agit d'une rencontre de Coupe ou
d'un match de barrage, le club reclamant est
declare vainqueur.
Ces dispositions ne s'appliquent pas en cas de
presence d'un educateur ou d'un dirigeant
suspendu, dans le cadre des stipulations de
l'article 226.5 des Reglements Generaux de la
F.F.F.
(…)
7. Tout club faisant figurer sur une feuille de
rencontre un ou plusieurs joueurs ne possedant
pas de licence, le club doit presenter au DCA,
dans le delai fixe par celui-ci, les originaux des
licences validees, justifiant que les joueurs
etaient regulierement qualifies a la date de la
rencontre. Passe le delai imparti, le club a match
perdu.
11
Motifs : Mise en conformité avec les textes fédéraux (article 171 des Règlements Généraux de la F.F.F)
et suppression de l’alinéa 7 devenu obsolète avec la feuille de match informatisée.
Avis du Comité de Direction : Favorable.
Question : Approuvez-vous la modification de l’article 10 des Règlements Sportifs ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 93,36%
2/ Non 6,64%
* * * * *
Texteactuel
Nouveautexte
ARTICLE411. Les clubs sont automatiquement engagés
en début de saison dans les Championnats
organisés par le DCA et sont répartis dans les
différentes épreuves en fonction de leur
classement de la saison écoulée et des
règlements applicables.
Etc…
ARTICLE411. Les clubs sont automatiquement engagés
en début de saison dans les championnats
organisés par le DCA et sont répartis dans les
différentes épreuves en fonction de leur
classement de la
saison écoulée et des règlements applicables,
à l’exception des championnats U14 où les
engagements sont pris après candidatures.
Etc…
Motifs : Adaptation du texte à la création, pour la saison 2019-2020, d’un championnat U14.
Avis du Comité de Direction : Favorable.
Question : Approuvez-vous la modification de l’article 41 des Règlements Sportifs ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 93,92%
2/ Non 6,08%
* * * * *
CREATIOND’UNCHAMPIONNATU14
***Règlementproposé***
ArticlepremierLe District de la Cote d'Azur organise chaque saison sur son territoire, une epreuve
intitulee « championnat U14 » reserve a tous les clubs affilies au DCA.
Article2La Commission des Championnats a 11 est chargee, en collaboration avec les Services
Administratifs du DCA de l'organisation, de l'administration et de la gestion de ce
championnat.
12
Article3
Chaque saison, les clubs feront acte de candidature sur Footclubs entre le 1er et le 10 juin
dernier delai. Les demandes d'engagement seront soumises a l’appreciation de la
Commission Technique et approuvees par le Comite de Direction.
Seront retenues 16 equipes pour participer a cette competition, selon les criteres definis
par la Commission Technique du DCA.
Il ne sera admis qu'une seule equipe par club, les equipes reserves des clubs engages en
championnat U14 R1 ou U14 R2 ne seront admises que dans le cas ou le nombre d'equipes
candidates est inferieur a 16.
Article4Cette epreuve composee de 16 equipes, comportera deux niveaux denommes :
U14 D1 G et U14 D2 G.
Le calendrier comprendra deux phases, la 1ere et la 2eme phase.
La phase 1, de septembre a decembre.
La phase 2, de janvier a juin.
Le nombre d'equipes retenues pour le championnat U14 D1 G est limite a 8.
Le nombre d'equipes retenues pour le championnat U14 D2 G est limite a 8.
Article5Les rencontres de la 1ere phase se derouleront en matches aller simple.
Les rencontres de la 2eme phase se derouleront en matches aller-retour.
Article6
1) Le niveau U14 D1 G comprendra 1 poule composee de 8 equipes au maximum.
• A l'issue de la 1ere phase U14 D1 G :
L'equipe classee 1ere accedera au championnat U14 R2.
L'equipe classee derniere retrogradera en U14 D2 G.
• La 2eme phase U14 D1 G sera constituee par :
Les equipes classees de la 2eme a la 7eme place de la phase 1.
Les equipes classees 1ere et 2eme de la phase 1 de la U14 D2 G.
• A l'issue de la 2eme phase U14 D1 G :
L'equipe classee 1ere accedera au championnat U15 R2.
Les 7 equipes suivantes accederont en championnat U15 D1 G.
2) Le niveau U14 D2 G comprendra :
• 1 poule composee de 8 equipes au maximum lors de la 1ere phase.
• 1 poule composee de 7 equipes lors de la 2eme phase.
A l'issue de la 1ere phase, les equipes classees 1ere et 2eme accederont au niveau U14 D1 G
pour la 2eme phase.
La 2eme phase U14 D2 G sera constituee par :
• Les 6 equipes restantes et l'equipe descendante de U14 D1 G.
• A l'issue de la 2eme phase les equipes classees aux premieres places accederont la
saison suivante en U15 D1 G, pour maintenir la poule U15 D1 G a 12 equipes, leur
nombre sera dependant des descentes de U14 R2.
Les equipes classees 6eme et 7eme seront retrogradees en U15 D1 D.
Article7Sont autorises a etre inscrits sur la feuille de match, les licencies U14 et 3 licencies U13
surclasses au sens de l’article 73 des Reglements Generaux de la F.F.F.
13
Article8
1) Toute equipe operant dans les championnats U14 du District de la Cote d’Azur, devra
etre dirigee par un educateur designe avant le debut de saison, titulaire au minimum du
C.F.F.2 atteste ou equivalent.
Seules les equipes nouvellement candidates beneficieront d'une derogation d'une saison
pour se mettre en conformite.
2) La presence sur le banc de touche de l'educateur de l'equipe doit etre effective a
chacune des rencontres de competition officielle, le nom etant mentionne a ce titre sur la
feuille de match (identifie par la lettre « E ») sur presentation de la licence requise. Son
identite pourra etre verifiee par un delegue officiel ou par un membre de la commission
technique departementale.
3) Les clubs sont tenus d'avertir par l'envoi d'un courriel au secretariat du District de la
Cote d’Azur, avant le debut de chaque rencontre, des absences de leur educateur designe
comme responsable de l'equipe sur le protocole d'engagement en precisant le motif. Ils
doivent par ailleurs preciser le nom de la personne qui sera chargee de remplacer
l'educateur absent et de sa qualification.
4) En cas de non-respect en cours de saison de l'obligation d'encadrement du fait du
depart de l'educateur designe, le club dispose pour regulariser sa situation d'un delai de
30 jours francs a compter du 1er match ou l'educateur designe n'est pas sur le banc de
touche ou sur la feuille de match.
Pendant ce delai, les sanctions financieres ne sont pas applicables si la situation est
regularisee.
5) En cas de non regularisation a l'issue de ce delai, le club sera redevable des sanctions
financieres et ce des le premier match en situation d'infraction et pendant toute la duree
de la non-designation du nouvel educateur jusqu'a la regularisation de la situation.
Les clubs qui n'ont pas designe un nouvel educateur dans le delai ci-avant vise encourent,
en plus des amendes prevues, une sanction sportive.
6) La Commission Sportive du District de la Cote d’Azur a la charge du suivi des
stipulations de cet article. En cas de manquement constate a l’obligation d’encadrement
evoquee au point 1) du present article, le club fautif se voit appliquer une amende fixee au
bareme.
Article9Aucune rencontre de championnat U14 ne peut pas etre fixee les jours de Toussaint, Noel,
Jour de l'An et Paques (dimanche et lundi), sauf cas de force majeure laisse a l'approbation
du Comite de Direction ou accord des deux clubs.
Article10Tous les joueurs doivent avoir obligatoirement leur maillot numerote. Chaque numero
doit etre inscrit sur la feuille de match, en regard des nom et prenom de l'interesse.
Article11Chaque club retenu dans cette competition U14, doit prouver qu'il a fait licencier un
minimum de 14 licencies.
Cette situation doit etre etablie, huit jours avant la date fixee au calendrier pour la
premiere rencontre de championnat.
En cas d'insuffisance constatee par la Commission des Championnats, le club, apres avoir
ete sollicite pour fournir des explications, peut voir son equipe mise d'office hors
championnat et remplace par la premiere equipe non retenue lors de l'examen des
candidatures.
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Article12
Les rencontres U14 peuvent etre fixees le samedi apres-midi, en fonction de la
disponibilite des terrains.
Celles-ci ne peuvent pas etre fixees avant 15 heures pour les equipes devant effectuer un
deplacement de plus de 25 Km.
Article13L'arbitrage est soumis aux articles 13, 14, 15, 16 et 17 des Reglements Sportifs du District
de la Cote d’Azur.
Article14Le classement se fait conformement aux dispositions de l'article 32 des Reglements
Sportifs du District de la Cote d’Azur.
Article15
La qualification est soumise aux stipulations des articles 4, 5, 6, 6 bis, 7, 8 et 8 bis des
Reglements Sportifs du District de la Cote d’Azur.
Article16
Pour tous les cas non prevus au reglement actuel, il est fait application des Reglements
Sportifs du District de la Cote d’Azur, de la Ligue de Mediterranee, ou des Reglements
Generaux de la F.F.F. Motifs : Création nécessaire d’un texte de référence pour la mise en place, au début de saison 2019-
2020, d’un championnat U14.
Avis du Comité de Direction : Favorable.
***Premiervote***
Question : Acceptez-vous le principe de création d’un Championnat U14 G ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 94,30%
2/ Non 5,70%
***Deuxièmevote***
Question : Approuvez-vous le règlement proposé pour le Championnat U14 G ?
Réponse Pourcentage
1/ Oui 74,39%
2/ Non 25,61%
* * * * *
� POINT N°06 :
- Présentation par M. Yvan GASTAUT de l’historique du District depuis 1919.
15
« Un siècle après la création du District en 1919, le football a largement conquis ses lettres de noblesse
en devenant de loin le sport le plus populaire du pays alors qu’il n’en était qu’à des balbutiements à la
sortie de la Grande Guerre.
A l’instar d’autres régions de France, la Côte d’Azur voit apparaître des footballeurs bien avant la
naissance du district puisque ce sport est pratiqué au cours de la dernière décennie du XIXème siècle.
Ainsi, en 1899 est créé le Football Vélo Club de Nice (FCVN) qui regroupe diverses activités parmi
lesquelles se trouve le rugby et dont les couleurs du maillot sont le rouge et noir.
Ses adversaires sont alors le Racing Club de Nice (RCN), le Sporting Club Niçois, l’Union sportive du lycée
de Nice, ou encore l’Association Sportive de Cannes et des équipes militaires. On retrouvera cette
incontournable dimension omnisport dans la création du Gymnaste Club de Nice en 1904.
Il faut attendre la fin de la guerre pour que le football s’autonomise en se dotant d’institutions qui vont
œuvrer à son développement et, progressivement, à sa popularité. La Fédération Française de Football
Association (FFFA) voit le jour en avril 1919, suivie le mois suivant de structures territoriales comme le
district de la Côte d’Azur, officiellement fondé le 27 mai 1919.
Son territoire suit imparfaitement le tracé du département des Alpes-Maritimes puisqu’il empiète dans
le Var jusqu’à Fréjus-Saint-Raphaël et dans les « Basses-Alpes » jusqu’à Annot. Le premier président est
d’ailleurs un commerçant de Saint-Raphaël, Henri Ruegger, tandis que les vice-présidents sont un
tailleur niçois et un avocat grassois.
Le siège se situe dans un débit de boissons proche de la place Masséna : le Grand Café du Globe au 36
bd Mac-Mahon, alors ouvert toute la nuit. Chaque mardi soir une réunion s’y tient au milieu des
consommateurs. Avec 1500 pratiquants rapidement recensés dans une quarantaine de sociétés ou
clubs, le district vit modestement du seul revenu des cotisations.
Mais très vite, c’est l’expansion notamment à travers l’organisation d’un championnat de la Côte d’Azur
qui prend consistance dès 1922 : ce sont alors de 25 à 30 rencontres qui voient s’opposer jusqu’à 900
joueurs chaque dimanche dans des stades - le plus important étant le terrain de la Californie situé près
de l’actuel aéroport - ou terrains vagues aménagés, la région maquant cruellement d’infrastructures.
Parmi les sociétés qui s’affrontent avec acharnement dans ce qui s’apparente à des « derbies » niçois,
on trouve, outre le FCVN, l’Avant-Garde Gauloise (AGG) née en 1920 de la fusion de deux structures
fondées dans les années 1890 dont le président est Flaminius Raiberti, figure politique locale et
nationale, l’International Football Club de Nice (IFCN) créé en 1909, association omnisport, ou encore
le Football Amateur Club de Nice (FAC) créé en 1920.
Durant une décennie, le football amateur prévaut avant l’émergence du professionnalisme au début
des années trente qui verra l’OGC Nice se lancer dans l’aventure. Avant cela, pendant quelques années,
ce petit milieu fonctionne comme une famille alors avec ses codes, ses amitiés et ses querelles à une
époque où le football ne fait guère rêver. Cent ans plus tard, même si l’écart avec milieu professionnel
s’est creusé par la force des choses, ce football amateur se porte comme un charme. »
16
� POINT N°06 :
- Présentation par M. Jérémy GUEDJ (C.T.D-P.P.F)
« Foot d’animation : Le taux de participation des clubs aux journées évènementielles du District est en
augmentation par rapport à la saison passée. Il est d’environ 50% contre 40% en 2017/2018.
Le menu de la saison proposé a permis une sensibilisation des jeunes pratiquants à de nombreuses
thématiques éducatives, avec comme outil commun : le football.
L’équipe technique regroupant cadres, apprentis et services civiques a multiplié les partenariats avec
différentes institutions comme le Téléthon, ou encore la LYCRA.
Programme Educatif Fédéral et Football diversifiés ont été au cœur du Développement et de
l’Animation des Pratiques.
Sans oublier le projet pédagogique avec le milieu scolaire et la volonté affichée par l’Inspection
Académique de développer le futsal au sein des écoles primaires.
Le football féminin compte désormais des compétitions spécifiques dans toutes les catégories, de
U6 à Séniors.
Pour parvenir à relayer tous ces projets, la formation des éducateurs reste une action prioritaire du
District, qui se veut accessible et proche des demandes des clubs dans ce domaine.
Concernant les filières d’accès vers le haut niveau, le plan de performance fédérale s’inscrit dans la
durée, pour permettre aux joueurs de la Côte d’Azur avec le potentiel nécessaire, d’être intégrés dans
des structures d’excellence.
L’approche proposée par la Commission Technique se veut accès sur le développement personnel du
joueur pour l’aider à tendre vers l’autonomie, développer la confiance en soi, l’attention, la motivation
et la réflexion sur les problématiques du jeu proposées par la pratique du football.
Enfin, les résultats sont très encourageants concernant le « Label Jeune », puisque 5 clubs sont
désormais labellisés « Elite », 2 obtiennent « l’Excellence » et 1 « l’Espoir. »
� POINT N°07 :
- Questions diverses.
Aucune question n’est inscrite à l’ordre du jour.
- Fixation de la prochaine Assemblée Générale d’Eté.
- Palmarès et remise des récompenses.
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***PALMARESSAISON2018-2019***
CHALLENGE JEAN CHARLES 1er A.S CAGNES LE CROS
CHALLENGE JEAN CHARLES 2ème O.S CANNES CROISETTE
CHALLENGE JEAN CHARLES 3ème STADE LAURENTIN
Seniors D1 – Raymond GIOANNI A.S MOULINS
Seniors D2 VILLEFRANCHE ST-JEAN BEAULIEU
Seniors D3 MONTET BORNALA
Seniors D4 En attente de décision
Seniors D5 A.O TOURETTES-LEVENS
U19 D1 C.A.S.E
U19 D2 F.C BEAUSOLEIL
U17 D1 A.S CAGNES LE CROS
U17 D2 U.S MANDELIEU
U17 D3 GAZELEC
U15 D1 VILLEFRANCHE ST-JEAN BEAULIEU
U15 D2 F.C MOUGINS
U15 D3 GAZELEC
U15 D4 A.S CAGNES LE CROS
U15 A 7 A.S SOSPEL
FOOT ENTREPRISE D1 A.S P.T.T NICE
FOOT ENTREPRISE D2 COMMERCANTS DE RIQUIER
SENIORS A 7 - CHALLENGE PIERRE OLIVARI A.S.T.A.M
FUTSAL D1 F.C GAMBETTE
FUTSAL D2 FAMILY S.K
FEMININES SENIORS A 11 A.S CANNES
FEMININES SENIORS A 7 S.C MOUANS-SARTOUX
U18 FEMININES à 8 A.S MONACO F.F
U15 FEMININES à 8 A.S CAGNES LE CROS
COUPE COTE D’AZUR SENIORS S.C MOUANS-SARTOUX
C.C.A. U19 ANS – MICHEL KITABDJIAN NICE CAVIGAL
C .C.A. U17 ANS - PIERRE OLIVARI A.S MONACO
C.C.A. 15 ANS – CHARLES AGNELLI NICE CAVIGAL
COUPE ENTREPRISE - ROBERT GRILLO A.S P.T.T NICE
COUPE FEMININES SENIORS A 7 STADE LAURENTIN
COUPE FEMININES A 11 - PAUL MARENCO A.S MONACO FF
COUPE FUTSAL MANDELIEU S.C RUE
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***RECOMPENSES2018-2019***
PLAQUETTEDUCENTENAIRE
Monsieur Christian ESTROSI Maire de NICE
Maître Eric BORGHINI Président Ligue Méditerranée
RECOMPENSESFEDERALES
MEDAILLE DE VERMEIL : ALUNNI Gérard Comité de Direction
MEDAILLE D’ARGENT : ARNOUX Patricia Comité de Direction
MAGGI Francis Comité de Direction
RECOMPENSESLIGUEDELAMEDITERRANEE
MEDAILLE D'OR : ROUSTAN François R.C Grasse
MEDAILLE DE VERMEIL : BUONO Joseph U.S.C.A
ROMANO Georges Comité de Direction
MEDAILLE D'ARGENT : CHIRET Jean-Pierre R.C Grasse
CLAUDET Yves E.S Baous
DUDILLIEU Jean Cssion. Sport / Disc.
PALLANCA Yvon F.C Vallées V.V
RECOMPENSESDUDISTRICT
MEDAILLE D'OR : CARLINO Jean R.C Grasse
LAUGIER Gérard Cssion Foot. Entr.
MILITON Jean Cssion. Disc.
MEDAILLE VERMEIL: CAILLEY Jean-Pierre GAZELEC
FLATRES Arnaud F.C Carros
PACE Olivier Cssion. Terrains
MEDAILLE D'ARGENT : BOUCHARD Guillaume Amadeus A.A
DAUGA Marie-Thérèse A.S Fontonne
DUTTO Roger A.S.C.C.F
FEDERICI Jean-Claude F.C Carros
FOLCHI Yvan CAVIGAL
LAMOUROUX Jean-Pierre U.S.C.A
LATTY Michel A.S.C.C.F
MAESO Jean-Pierre E.C.M.V
MARANELLI Marc E.S.S.N.N
MOUREAUD Jean-Jacques A.S Fontonne
MEDAILLE DE BRONZE : BEN SAID Mourad Stade de Vallauris
BORJON Jean-Marie GAZELEC
BRIGATTI Eric Délégué
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CANESTRIER Jean-Louis Délégué
COSTANTINO Mario U.S Biot
COTES Christophe U.S Biot
COUFFET Julien A.S.M F.F
DALMASSO Adrien E.S.V.L F.C
DANI Eric R.S.S.I
FERNANDEZ François U.S.C.A
FIGASSO Michel GAZELEC
GOUDENHOOFT Grégory C.A.S.E
GUIDEZ Eric U.S.M.N
HANZO Sébastien E.S.V.L F.C
ITIBARIAN Claude E.S.V.L F.C
JACQUEMIN Antoine S.C.M.S
MONDAIN Eric R.S.S.I
NICOLAI Marc-Antoine C.A.S.E
NOE Luc S.C.M.S
OUENSANGA Frédéric Colomars F.C
POL Grégory R.C Grasse
ROIG Thierry Délégué
SELMI Christian E.C.M.V
SERRAMOGLIA Michel F.C Carros
SIMONINI Stéphane E.C.M.V
TOMBA Stefano R.C Grasse
ULVE Yannick C.A.S.E
DIPLOME D'HONNEUR: ARRIGUCCI Olivier Colomars F.C
BACHELET Christophe C.A Peymeinade
BEN AHMED Nezar A.S Moulins
BERBOUCHI Abd El Majide A.S.T.A.M
EYMAS Emmanuel C.A Peymeinade
JUTEAU Franck A.S.T.A.M
MARQUES RODRIGUES Paulo F.C Beausoleil
MARTINI Thomas A.S.M.F.F
MOREIRA FERRAZ Rui U.S Biot
VION Patrick S.C.M.S
Au terme de la remise des récompenses, le Président lève la séance et invite l’Assemblée à se diriger
vers le buffet offert aux clubs.
Fin des travaux à 22h20.
Le Président du District, Le Secrétaire Général Adjoint,
M. Edouard DELAMOTTE. M. Francis MAGGI.