RESSOURCESHUMAINES

1 5 e É D I T I O N

J . - M .P e r e t t i

Ressourceshumaines

15e édition

Collection Gestion

dirigée par Jean-Pierre Helfer et Jacques Orsoni

Jean-Marie PerettiESSEC, Sciences-Po Paris, docteur en sciences de gestion, HDR

Professeur émérite à l'IAE de Corse / professeur à l'ESSEC Business SchoolTitulaire de la chaire ESSEC du changement

Président de l'Institut international d'audit social (IAS)Président d'honneur de l'Association francophone de gestion des ressources humaines (AGRH)

Rédacteur en chef de la revue Question(s) de management

Table des matières

Avant-propos III

Première partie : La fonction Ressources humaines

1. Le développement de la gestion des ressources humaines 3

I. De la fonction Personnel à la fonction Ressources humaines 4A. L’émergence de la fonction : 1850-1944 4B. Les Trente Glorieuses (1945-1974) 7C. La professionnalisation de la fonction (1975-2000) 12D. Le DRH « Partenaire d’affaires » (2000-2010) ou « partenaire des hommeset du business » (depuis 2010) 15

II. La GRH dans son contexte 16A. Approche contingente de la GRH 16B. Les défis 17C. Les logiques du management des ressources humaines 22

III. La GRH, horizon 2020 24A. La remise en cause de certaines pratiques RH 24B. Les nouveaux défis 26

IV. Du DRH au DRHDD 281. Fonction RH et responsabilité sociale 292. Fonction RH et responsabilité environnementale 293. Fonction RH et Responsabilité sociétale 29

2. Les missions de la fonction Ressources humaines 31

I. Les missions de la FRH 32A. Les quatre missions 32B. Les attentes des clients internes 33C. La performance de la fonction RH 39D. Les pistes de transformation 40

II. Les activités de la fonction 43A. L’administration du personnel et le SIRH 44B. La gestion des ressources humaines et des coûts 44C. La formation et le management des compétences 45D. Le développement humain et social 45

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E. L’information et la communication 45F. L’amélioration des conditions de travail et le bien-être 45G. Les relations sociales et le dialogue social 46H. Conseil à la hiérarchie dans la gestion des hommes 46I. Les relations externes et les parties prenantes 47

III. Management stratégique des ressources humaines 47A. La démarche stratégique 47B. L’analyse sociale 48C. La culture d’entreprise 51D. La performance globale 53E. Vers la gestion des personnes 54F. Vers un nouveau contrat social 55

3. L'organisation de la fonction 57

I. Le système d’information ressources humaines (SIRH) 58A. Le développement du système d’information RH 58B. Vers l’e-RH 60C. Perspectives du SIRH et de la digitalisation 63D. Les réseaux sociaux numériques d’entreprise 66E. Cybersurveillance, informatique et libertés 67

II. L’organisation de la DRH 69A. Les solutions d’organisation 69B. L’organigramme de la fonction RH 69C. Les emplois RH 73D. L’externalisation 78E. La valeur ajoutée de la fonction 80

III. Les partenaires de la DRH 81A. Les prestataires des ressources humaines 81B. Les réseaux d’échange 83C. Les partenaires institutionnels 85D. L’inspection du travail 87E. Presse et documentation 88F. Formations initiale et tout au long de la vie 90

4. Audit social et de la RSE 93

I. Méthodologie de l’audit social 94A. Caractéristiques de l’audit social 94B. La démarche de l’auditeur 96C. L’enquête préliminaire 98

II. L’analyse du bilan social et du rapport RSE 100A. Les caractéristiques de l’entreprise 100B. L’examen des politiques sociales 102

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C. Le rapport RSE 103D. Le prédiagnostic 104E. Le rapport d’audit 104

III. Les missions 105A. Audit de conformité 105B. Audit d’efficacité 107C. Audit stratégique 109D. Les référentiels 110

IV. L’analyse sociétaleet la notation extra-financière 112A. Les organismes d’analyse sociétale 112B. La démarche d’analyse 112

Deuxième partie : L’emploi

5. Les femmes et les hommes 117

I. Contexte global de l’emploi 118A. Le contexte démographique 118B. L’évolution de l’emploi 119

II. Les femmes et les hommes dans l’entreprise 123A. La notion d’effectif 123B. La structure de l’emploi 126C. Les pyramides des âges 130D. Le genre 133E. L’encadrement 135F. Les travailleurs en situation de handicap 137

III. La différenciation des statuts 138A. Le contrat à durée indéterminée (CDI) 139B. Le contrat à durée déterminée (CDD) 140C. Le travail à temps partiel et le travail intermittent 141D. Le travail à domicile, le télétravail et le travail à distance 143E. Le temps partagé et le multisalariat 145F. Le portage salarial 145G. Les travailleurs impatriés et expatriés 145H. L’insertion des jeunes (stages, apprentissage, professionnalisation) 146I. Les contrats aidés 147J. Le travail temporaire 148K. La sous-traitance 152L. Les métamorphoses de l’emploi 154

TABLE DES MATIÈRES 633

IV. L’évolution des effectifs 154A. Les mouvements 154B. Le suivi de l’évolution 158C. L’emploi dans le bilan social 161

6. Emplois, métiers et compétences 163

I. Notions d’emploi, de métier et de compétences 164A. Terminologie 164B. De la logique de poste à la logique de compétences 165

II. Les emplois et les postes 167A. L’analyse des postes et des emplois 167B. Fiche de description du poste et référentiel métier 169C. La cartographie des emplois 172D. La cartographie des métiers 172

III. L’évolution des emplois 173A. Le Répertoire opérationnel des métiers et des emplois (ROME) 173B. La carte prévisionnelle des emplois 174C. La prospective des métiers 175

IV. L’audit des emplois 175A. Audit de productivité 176B. Audit stratégique de l’emploi 177C. Audit de la non-discrimination 178

7. Les politiques de l’emploi 181

I. L’adéquation hommes-emplois 182A. Typologie des situations 182B. Le diagnostic 183C. Les risques des déséquilibres 183D. La recherche de l’équilibre 184E. Les modalités d’ajustement 185

II. L’adaptation à court terme 186A. Les flexibilités 186B. Les variations saisonnières 187C. Les pointes d’activité 188D. Les réductions d’activité 190E. La régulation de l’absentéisme 193

III. L’adaptation à moyen terme et les plans de sauvegarde de l’emploi 196A. La prévision des besoins et des ressources 196B. Les mesures d’ajustement 200C. Intérêt et limites de la démarche 201D. Plans sociaux et plans de sauvegarde de l’emploi 201

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IV. La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 205A. Les accords de GPEC 205B. Les mesures proposées 206C. L’essaimage et l’aide à la création d’entreprise 207D. Le reclassement 208

V. La stratégie de l’emploi 209A. Identification des options stratégiques 209B. Composantes d’une stratégie d’emploi 210C. La gestion des âges 213D. L’égalité professionnelle entre hommes et femmes 217E. La gestion de la diversité 218

8. Recrutement et intégration 223

I. Le processus de recrutement 225A. La stratégie de recrutement 226B. La préparation du recrutement 227C. La recherche des candidatures (sourcing) 228D. La sélection des candidats 232E. Accueil et intégration 236

II. La recherche des candidatures 237A. Internet et l’e-recrutement 237B. Les candidatures spontanées 239C. Les petites annonces 240D. L’approche directe 241

III. Accueil et intégration 242A. Les procédures d’accueil 242B. Quelques exemples d’intégration 244C. Le suivi de l’intégration 244

IV. Du recrutement à l’e-recrutement 245A. La stratégie de recrutement 246B. La préparation du recrutement 246C. La recherche des candidatures 246D. La sélection des candidatures 247E. L’accueil et l’intégration 248F. Les nouveaux standards du recrutement 248G. La charte APEC 249

V. L’audit de recrutement 249A. Le coût d’un recrutement 249B. Les coûts d’adaptation 250C. Les missions d’audit du recrutement 251

TABLE DES MATIÈRES 635

9. Mobilité et gestion des carrières 253

I. L’orientation 254A. Les objectifs de l’orientation 254B. Les dispositifs internes 255C. Les acteurs de l’orientation 258D. La notion de potentiel 258

II. L’appréciation 260A. Les objectifs de l’appréciation 260B. L’appréciation des potentiels et des performances 262C. L’appréciation des ouvriers, des employés et des techniciens 262D. L’appréciation des agents de maîtrise 267E. L’évaluation de l’encadrement 267F. Mise en œuvre et bilan des systèmes d’appréciation 271G. L’attribution du potentiel 273H. Bilan professionnel et bilan de compétences 274

III. Les politiques de mobilité et de gestion des carrières 275A. Les politiques de mobilité et de promotion 275B. Le pilotage de carrière 277C. Les ancres de carrière 279D. Les plateaux de carrière 279

IV. Le management des talents 280A. Identifier les talents 280B. Le management des expatriés 281C. Le management des talents à l’ère du Web 2.0 282

V. Les départs 282A. Les modalités de départ 283B. Les documents de fin de contrat 288C. Audit du départ volontaire 289

Troisième partie : Les rémunérations

10. La politique de rémunération 295

I. Du salaire à la rétribution globale 296A. Le salaire fixe et collectif 296B. Les progrès de l’individualisation 296C. Les limites de l’individualisation 297D. La montée du variable 298E. Les limites du variable 299F. La croissance de l’épargne salariale 300G. De la rémunération à la rétribution 300

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II. Élaborer une politique de rémunération 301A. Les composantes de la rémunération globale 301B. Les grands arbitrages 302C. Le choix des éléments 304

III. La maîtrise de la masse salariale 311A. Les facteurs d’évolution de la masse salariale 311B. L’évolution en niveau et en masse 314C. L’évolution à court terme 317

11. Les composantes de la masse salariale 321

I. Le salaire de base 323A. Les salaires dans le Code du travail 323B. Les règles de fixation du salaire 324C. L’égalité entre les femmes et les hommes 325D. Les salaires minimaux 326E. L’interdiction des discriminations 328F. Les négociations salariales 329

II. Les autres composantes de la rémunération 330A. Les primes d’ancienneté 330B. Les heures supplémentaires et complémentaires 332C. Les primes et gratifications 332D. Les avantages complémentaires 334E. Les régimes de prévoyance 337F. Les œuvres sociales 338G. La complémentaire santé 338

III. Les charges sociales 339A. Les cotisations de Sécurité sociale 342B. Les régimes complémentaires de retraite et de prévoyance 344C. L’assurance chômage 345D. Les charges fiscales et la CICE 345E. Le coût social 347F. Comparaisons internationales 348

IV. Le paiement du salaire 350A. Le bulletin de paie 350B. La protection des salaires 351C. La déclaration annuelle des données sociales 352D. La déclaration sociale nominative (DSN) 352

12. La fixation du salaire 353

I. Salaire de qualification 354A. L’opération de qualification 354B. Les méthodes d’évaluation 355

TABLE DES MATIÈRES 637

C. Combinaison de la classification de l’emploi et du degré de maîtrise individuelle 362D. Le barème des salaires 363

II. Salaire de performance 366A. Primes et rémunération variables 366B. Les augmentations individualisées 372C. L’évaluation de la performance 374D. La recherche de l’équité 375E. La combinaison 375

13. Partage des profits et épargne salariale 377

I. Le développement du partage des profits et de l’épargne salariale 378A. Une réglementation favorable 378B. Comparaisons européennes 379C. Les résultats 380

II. L’intéressement 381A. Accord d’intéressement 381B. Régime fiscal et social 382C. Objectifs de l’intéressement 383

III. La participation 386A. La réserve spéciale de participation 386B. Avantages sociaux et fiscaux 387C. Les accords de participation 387D. Bilan de la participation 388

IV. L’épargne salariale 388A. Les formules d’épargne salariale 389B. Le plan d’épargne d’entreprise (PEE), le plan d’épargne retraite collectif (PERCO),le plan d’épargne interentreprises (PEI) 389C. Les fonds communs de placement entreprise (FCPE) 392D. Épargne salariale et retraite 393E. Épargne salariale et investissement socialement responsable 393

V. Le développement de l’actionnariat 394A. Option de souscription ou d’achat d’actions 394B. Distribution d’actions gratuites 395C. Actionnariat salarié 396D. Le rachat d’une entreprise par ses salariés 398E. Le salarié actionnaire 399

14. L’audit des rémunérations 401

I. Audits de conformité 402A. Objectifs 402B. Principales missions 403

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II. Audits d’efficacité 407A. Objectifs et domaines 407B. Audit des opérations de qualification, des classifications et de la grille des salaires 408C. L’audit des rémunérations effectives 410D. Audits de la fonction C & B 411E. Les référentiels 412

III. Audits stratégiques 414A. Évaluer la politique des rémunérations 414B. Audit de la structure salariale 417C. Audit de l’équité 419D. Audit de la rétribution globale 420E. Audit de la reconnaissance 421

Quatrième partie : Le développement humain et social

15. Formation et développement des compétences 427

I. Le développement de la formation 428A. Évolution réglementaire 428B. Le droit de la formation 430C. L’effort formation 435D. Comparaisons internationales 440E. Une nouvelle approche 441

II. La politique de formation et de développement des compétences 445A. L’analyse des besoins de formation 445B. Les arbitrages 448C. Le plan de formation 450

III. La mise en œuvre de la formation et du développement des compétences 454A. La gestion de la formation 454B. Le tableau de bord de la formation 455C. Le coût de la formation 457D. L’évaluation de la formation 457E. Le responsable de la formation 461

IV. Les perspectives des NTIC au service de la formation et du développement descompétences 463A. Les développements de l’e-learning 463B. Les jeux sérieux (serious games) 463C. Le webinaire (webinar) 464D. Le Web 2.0 464E. Les cours en ligne (MOOC) 465

TABLE DES MATIÈRES 639

16. Santé, sécurité et bien-être au travail 467

I. La sécurité 468A. Les enjeux financiers et sociaux 468B. L’analyse des accidents du travail 471C. La réduction des accidents du travail 472D. Les politiques de prévention 475

II. L’action sur les conditions de travail 480A. Politique d’amélioration des conditions de travail 481B. Les conditions d’ambiance physique du travail 481C. Charge physique et charge mentale 483D. L’analyse des conditions de travail 484E. La prévention du harcèlement moral 488F. L’aménagement de l’espace 490G. L’audit des conditions de vie au travail 491H. Les différences sectorielles 493

III. L’action sur le contenu du travail 493A. Du travail prescrit à la gestion des imprévus 493B. Les nouvelles organisations du travail 495C. La conduite des changements 497

IV. Santé et bien-être au travail 498A. La politique de santé 499B. Un plan de santé dans l’entreprise 500C. Le mieux-vivre dans l’entreprise 501

17. Le management du temps de travail 505

I. Le temps de travail 506A. L’évolution de la durée du travail 506B. Comparaisons internationales 507C. Durée et horaire de travail 513D. Compte épargne temps 519E. Les congés de longue durée 521F. Le temps de travail des cadres 523

II. Les politiques d’aménagement du temps de travail 524A. Accroître la réactivité 524B. Individualiser et créer des espaces de choix 528C. Développer l’utilisation des équipements 530D. Les accords d’ATT 533E. L’audit de l’aménagement des temps de travail (AATT) 534

III. L’équilibre vie professionnelle-vie personnelle 538A. Prendre en compte les contraintes personnelles des salariés 539B. L’obligation de déconnexion 540C. La charte de parentalité 540

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18. Le dialogue social 541

I. Les représentants du personnel 542A. Les instances représentatives 542B. Les délégués du personnel et la fonction de réclamation 545C. Les comités d’entreprise et l’expression collective 545D. La présence syndicale dans l’entreprise 546E. Les salariés au conseil d’administration 548

II. Le comité d’entreprise 548A. Attributions économiques 548B. La concertation dans le domaine professionnel 551C. Les experts du comité d’entreprise 552

III. La négociation d’entreprise 554A. Le développement de la négociation d’entreprise 554B. Les modalités 555C. Le bilan 559

IV. Conflits et dialogue social 564A. Les conflits collectifs du travail 564B. Le dialogue social 566

19. Information et communication dans l’entreprise 571

I. L’information descendante 572A. Les informations obligatoires 573B. La présentation de l’entreprise 573C. La presse d’entreprise 576D. Les réunions 577E. La communication financière vis-à-vis des salariés 578

II. L’information ascendante 579A. Les enquêtes d’opinion 580B. Les groupes de concertation et de codéveloppement 582C. L’expression directe des salariés 584

III Les réseaux sociaux 586A. L’apport du Web 2.0 586B. Les réseaux sociaux numériques internes 588C. Les réseaux sociaux externes et la marque employeur 588D. L’entreprise liquide 590

IV. Les politiques d’information et de communication 590A. L’élaboration et la définition des politiques d’information et de communication 591B. La mise en œuvre des politiques d’information et de communication 595C. Le rôle de la hiérarchie 596D. Le management de la communication 597

TABLE DES MATIÈRES 641

20. La mise en œuvre de la responsabilité sociétale et du déve-loppement durable 601

I. Le champ de la responsabilité sociétale 603A. Le développement des normes 603B. La norme ISO 26000 603

II. Le rôle de la fonction RH 606A. La FRH et la responsabilité sociale 606B. La FRH et la responsabilité environnementale 606C. La FRH et la responsabilité sociétale 607D. L’impact de la RSE sur les pratiques RH 609E. La RSE dans le monde 611

III. La transparence en matière de RSE 611A. Informations sociales 611B. Informations environnementales 612C. Informations relatives aux engagements sociétaux en faveur du développementdurable 613D. Bilan de l’application 614

IV. L’analyse sociétale et la notation extra-financière 615

Bibliographie 616

Index alphabétique 627

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Jean-Marie Peretti, professeur des universités, diplômé de l’ESSEC et de Sciences-Po Paris, docteur en sciences de gestion, développe depuis trente ans des activités de praticien, de dirigeant, de consultant et d’enseignant-chercheur. Il est professeur à l’Essec Business School (titulaire de la chaire du changement) et à l’IAE de Corte. Président de l’IAS (Institut international de l’audit social), président d’honneur de l’AGRH (Association francophone de gestion des ressources humaines), rédacteur en chef de la revue Question(s) de management et conseil d’entreprise et d’organisation en France et à l’international,il a publié de nombreux ouvrages et articles.

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Sommaire La fonction Ressources humaines. 1. Le développement de la gestion des

ressources humaines. 2. Les missions de la fonction Ressources humaines.

3. L’organisation de la fonction. 4. Audit social et de la RSE. L’emploi. 5. Les femmes

et les hommes. 6. Emplois, métiers et compétences. 7. Les politiques de

l’emploi. 8. Recrutement et intégration. 9. Mobilité et gestion des carrières.

Les rémunérations. 10. La politique de rémunération. 11. Les composantes

de la masse salariale. 12. La fi xation du salaire. 13. Partage des profi ts et

épargne salariale. 14. L’audit des rémunérations. Le développement humain et social. 15. Formation et développement des compétences. 16.  Santé,

sécurité et bien-être au travail. 17. Le management du temps de travail.

18. Le dialogue social. 19. Information et communication dans l’entreprise.

20. La mise en œuvre de la responsabilité sociétale et du développement durable.

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