Introduction historique au vocabulaire juridique

Droit : directum (latin) signifie droit dans le sens dune direction droite On peut le dfinir comme lensemble des rgles rgissant la vie dune collectivit humaine reconnu comme telle et observer par cette collectivit. Justice souvent assimil aux tribunaux qui se doivent dappliquer le droit et de rendre les dcisions justes. Pour le juriste la notion de justice a un sens subjectif et un sens institutionnel. Subjectif acceptation du sens moral de la justice. La justice peut tre un fondement du droit. Sens grec : lart de ce qui est quitable et bon Institutionnel ensemble des institutions judiciaires : tous les organes qui vont avoir pour fonction de rendre la justice, ils vont donc faire respecter le droit. Ces 2 sens ne concident pas toujours, on peut trouver des dcisions qui ne soient pas juste ou quitable. Le contenu du droit change constamment. Droit public : concerne lorganisation politique, le rglement des rapports entre des personnes publics. Droit priv : ensemble des rgles juridique applicable au statut de personne priv rglement des rapports entre particulier (droit de la famille). Tite-Live (historien romain) il disait que la loi des 12 tables tait la source de tout le droit public et priv. Ds lAntiquit les romains faisaient la distinction entre le droit priv et le droit public. Les romains ont mis cela par crit, mais avant eux on avait dj la sensation de cette distinction. Les grecs sont les inventeurs de la science politique, ils ont invent le vocabulaire du pouvoir. Le mot politique du grec vient de polis qui signifie la cit, politicos ce qui concerne la cit, politeia forme de gouvernement. Inventeurs aussi de la notion de cit de la citoyennet et de constitution prit au sens de rgime politique cest le mode dorganisation du pouvoir. Les romains sont les inventeurs de la science juridique, ils ont fait du droit une matire savante et spcifique. Ce sont eux qui ont commenc rflchir sur le droit. Ils ont invent la langue du droit, de la terminologie juridique. Ex : contrat, cette notion est romaine contractum qui signifiait : la rencontre. Il va tre appliqu au domaine du droit qui sera la rencontre de 2 volonts afin de faire natre un contrat. Le droit romain est lorigine de toutes les grandes catgories juridiques sur lesquelles se sont construits les systmes juridiques de lEurope.

Bibliographie : Jean Gaudemet : Les Institutions de lAntiquit, Domat. #Michel Humbert : Institutions politique et sociale de lAntiquit, Dalloz Claire Lovisi : Introduction historique au droit, Dalloz Jean-Marie Carbasse : Manuel dintroduction historique du droit, Presse universitaire de France. Indication concernant la Grce : Lhistoire du monde grec Antique stend sur 2 millnaires o on distingue 3 grandes priodes : La priode archaque : dbut du 2me millnaire avant J-C jusquau 7e sicle avant JC Cette priode a et chanter le pote grec Homre : il a crit de grand ouvrage quon appelle les popes mlange des aventures des hommes avec les Dieux LIliade et lOdysse , ces histoires sont censs avoir lieu au 12 sicle avec JC. Il est question dans lIliade de la guerre de Troie. Dans lOdysse il sagit du retour dUlysse dans son royaume. Dans ces 2 rcits on peroit la ralit sociale et politique de la Grce archaque. Age classique : priode de la cit tat multiplication des cits. On va passer dune priode o les principauts taient prsentes une priode o les cits vont naitre. On va sintresser la constitution idale de la cit. Des penseurs vont comparer certaines cits comme Athnes pour trouver le meilleur modle. A cette priode il y a linvention de la dmocratie. Fin du 4e sicle av JC jusquau 1er sicle av JC on entre dans lpoque hellnistique : cest lpoque du dclin de la cit tat, cest la monarchie macdonienne qui va dominer. Lide va tre disoler la cit dAthnes, qui est la plus puissante. Philippe de Macdoine va crer une ligue contre Athnes, puis Alexandre Legrand va fonder un immense empire et va poursuivre lide dune monarchie. Lempire de celui-ci va tre dmantel, on va voir apparatre des royaumes quon appelle les monarchies hellnistique ce sont des monarchies absolues comme en Egypte, ou en Macdoine. Les monarchies des grecs vont tre vaincu par Rome, elle va transformer ces monarchies et va les intgrer sa domination. Athnes va tre sous la domination romaine, elle va perdre son indpendance. Indication concernant Rome : Epoque romaine stend sur 1000 ans. 753 av JC date laquelle Rome aurait t fonde par Romulus et Remus = lgende, on na pas la date exacte. 753-509 av JC poque royale, le pouvoir appartient au roi. 509-27 av JC : instauration dune rpublique romaine, diffrent du sens daujourdhui. Le pouvoir est partag entre le snat, les assembles du peuple, et les magistrats (dtenteurs du pouvoir excutif) priode de partage des pouvoirs.

A partir de 27 av JC, Rome devient un Empire, il va se maintenir en tant quEmpire unique jusquau 4me sicle aprs JC. A partir de ce sicle lEmpire est divis en 2 : - Empire romain doccident (Rome = capitale) - Empire romain dorient (Byzance = capitale) cela va durer jusquen 476 avant JC. A cette date chute de lEmpire romain doccident, lEmpire romain dorient va durer jusquen 1453.

1re partie : Approche historique du vocabulaire du droit public Chapitre 1 : La cit antique, une communaut de personnes Prsentation des caractristiques de la cit antique : Cest la Grce qui a pos les principes politiques. Politique vient de polis (grec). La rflexion politique grecque commence dans le cadre de la cit. 4me sicle avant J-C, Aristote dfinit la cit comme une sorte de communaut et la participation commune des citoyens un systme de gouvernement. On dit quAristote est le pre du droit constitutionnel, car cest le premier avoir vritablement entam une rflexion sur les diffrentes constitutions politiques grecques ou barbares et il les a compares. Notions cl qui vont dcouler de la cit : le citoyen et la forme dorganisation politique de la cit (= constitution). Lexprience politique va permettre de poser les diffrents types de pouvoirs en place, on va distinguer la royaut, laristocratie, la tyrannie, la dmocratie Les romains vont donner cette thorie grecque une notion particulire qui est res-publica (= la chose publique). Cest une abstraction du pouvoir, ils vont poser la notion dEtat en rflchissant la notion de res-publica . Ce concept de res-publica dgag, constitue une des raisons pouvant expliquer la force de Rome. La cit est ne chez les grecs. Un individu sinsre au sein la fois de la famille et de la cit La cit sinscrit dans un ensemble gographiquement dtermin, mais aussi elle apparat dans une structure ncessaire. 1) La cit un ensemble gographiquement circonscrit. La Grce est le berceau de la cit antique, cela sexplique de manire gographique, la Grce est un monde vaste qui se compose dune pninsule, dune multiplicit de petites iles parpilles en Mer Ege et Mer Ionienne.

A lpoque Antique on ajoute cela certains territoires du sud de lItalie et de la Sicile = la grande Grce. Elle se prolonge jusqu la Turquie actuelle et dans les Balkan. On a faire un monde vaste et cause de cela on va avoir des problmes de communications. La Grce est un monde dans lequel la mer est omniprsente, la majeure partie des cits grecques se trouvent proximit de la mer. La mer en Grce est fondamentale, cest ce qui va permettre la cit de vivre en autarcie vivre sur elle-mme et ne dpendre de personnes. Cette prsence de la mer va dvelopper les changes maritimes entre cits grecques. Facteur important : maitrise de la mer les grecs sont un peuple de la mer. Dans ce territoire, on va trouver des cits dont la superficie sera limite. Une cit est constitue dune ville et ses faubourgs, ceux-ci va correspondre une cit tat ayant son propre peuple et dote de sa propre organisation politique. Ces cits sont indpendantes et souveraines les unes par rapport aux autres, ex : Athnes, Thbes, Spartes A lpoque classique, rien que pour la pninsule grecque on a 750 cits. La cit cest le centre de la vie politique, la cit en grec cest la polys . Ce model grec de la cit va inspirer les romains. 2) La cit une structure ncessaire. Pour un grec lhomme peut bien vivre que dans le cas de la cit. Pour lui, il est absolument inconcevable de vivre isol, seul, retir du monde. Les personnes qui vivent isol on les appelle idiotes . Ce qui caractrise la cit grec cest avant tout la vie en communaut. Aristote dit que la cit est une ncessit, que la vie au sein de la cit est une ncessit naturelle, il veut dire que celle-ci est inhrente lhomme. Dans son ouvrage La politique, il aborde la ncessit de la cit avant mme de forger la dfinition de la cit. Aristote nous dit qu la diffrence de lanimal, lhomme ne cherche pas seulement survivre, il vie en communaut pour vivre mieux, cest la raison pour laquelle son instinct naturel le pousse vivre en socit. Ces traits son spcifiques lhomme. Cest la volont des individus de se placer sous une loi commune de vivre en communaut qui dfinit la cit. Les grecs ne peuvent concevoir de vie sociale en dehors du cadre de la cit. Cependant, elle est limite en superficie, et donc limite en nombre de citoyens. Platon fixer le nombre de citoyen que doit contenir une cit 5040, pour lui cest un chiffre parfait. Hippodame de Milet (architecte urbaniste), jugeait quant lui, possible 10 000 citoyens. Athnes, cette poque, contient 60 000 citoyens mles adultes. Les grecs vont tre confronts des problmes, il a y beaucoup plus de citoyens que le nombre idal. Solution ce problme : les grecs ont crs des colonies. Une colonie forme dune fraction de citoyens expatrier pour cause de surpeuplement ou de jalousie politique. Ces colonies ne gardaient aucun lien avec leur mre patrie, elles devenaient pleinement autonomes le monde grec sest trs vite constitu de cits indpendantes.

Pendant toute la priode classique il ny a jamais eu dEtat grec unitaire, il y a eu des associations de cit autour dun sanctuaire commun. Ces regroupements sappellent : des amphictionies.

Cration dune ligue dfensive dans le but daller se dfendre dans le cas dattaques : La plus connue est la ligue de Dlos. Athnes tait cette cit dominante, elle a form une ligue regroupant 150 cits. Cette communaut ne va jamais se confondre avec les autres membres des cits qui nont pas la qualit de citoyens. I / La citoyennet selon les grecs Assez peu de gens taient considrs comme citoyens. Les citoyens de chaque cit ne se mlange pas. Conception rigide de la citoyennet. A) La qualit de citoyen Dfinition dAristote : On dfinit dans lusage le citoyen celui qui est n de deux parents citoyens. Dautres remontent mme plus hauts par exemple jusqu deux ou trois aeux et davantage encore . En face de cette dfinition, certains vont se poser des questions. Selon Aristote, il estime que ces aeux participent au pouvoir politique au sein de la cit alors ils sont citoyens. Il ajoute donc un critre, celui de la participation au pouvoir politique. Aristote, qui vit Athnes, est un tranger, il est n en Macdoine, il nest donc pas citoyen athnien. Nuance cette dfinition : Tous les citoyens ne participent pas la vie politique, les femmes ont la qualit de citoyennes, mais sont exclues de la vie politique de la cit et ont une capacit juridique rduite. Les femmes sont censes contracter un mariage lgitime et avoir des enfants = donner des citoyens la cit. Grce ce quAristote crit dans la Constitution dAthnes, on va se rendre compte quAthnes est trs ferme. Il ne suffit pas de natre sur le territoire dAthnes pour tre citoyen athniens. Le critre dattribution de la nationalit athnienne nest donc pas le droit du sol (ni le lieu de domiciliation, de naissance sont pris en compte), cest le systme du droit de sang qui prvaut. Cest sur une proposition de Pricls, en -451, que lassemble du peuple athnien a dcid de ne pas laisser jouir du droit politique, les personnes qui ne seraient pas nes de deux parents citoyens. Les choses vont encore plus loin, il faut tre n de deux parents athniens mais, en plus, il faut tre n lgitimement, donc il faut que ces deux parents athniens aient t maris. Le mariage en Grce est une volont familiale, les poux ne sont pas concerns, on dcide pour eux. La citoyennet Athnes une conception trs pousse. Cest un systme qui prsente des dfauts, il ny a pas de conception de citoyennet si lun des parents est tranger. Les citoyens

athniens tendaient considrer que la cit tait une collectivit, mais une collectivit de citoyens. Elle volue, elle se renouvle et ne meurt jamais. En effet, les mariages et la procration, permettent aux hommes de se maintenir, mais les grecs anciens avaient tendance penser que lhomme acqurait limmortalit de la cit. On se reproduit donc quentre citoyens pour arriver cela.

B) Le statut de ltranger Le monde grec connaissait deux types dtrangers : Le grec qui parle la langue grec mais qui est n dans une autre cit. Ex : pour un athnien, un citoyen de Spartes est un tranger. Ces tranger sont appeler les mtques = grec qui vient dune autre cit. Le barbare : il ne parle pas grec et nest pas natif dune des cits du monde grec. a) Le barbare Pour un grec, un barbare dsigne avant tout celui dont on ne comprend pas la langue. Le nom barbare barbaros , lorigine est une onomatope qui signifie que, pour le grec, quand ltranger parle, il nentend que du bruit = croissement des oiseaux. Au dbut le barbare cest celui qui maltraite la langue. A partir du 5me sicle avant notre re, lissu des guerres mdiques, le terme barbare prendra un sens supplmentaire, celui dennemi. Les grecs se sentiront toujours suprieurs ces barbares qui maltraitent leur langue. Dans la littrature, les barbares sont dfinis ngativement. On le voit chez Aristote, la mention de barbare renvoie la notion de dsordre, desclavage, de tyrannie, dignorance, dimmoralit et de cruaut. Aristote a dit que les barbares ne connaissent pas le rgime de la cit. La vision du monde est donc divise en deux. Sont considrs comme barbares, les romains par exemple. Ces derniers ne supportent pas dtre inclus dans cette catgorie. Les grecs les considrent comme des barbares, car ils ne parlent pas leur langue. Les romains ont donc ensuite considrs comme important, dapprendre le grec. Limaginaire romain cest que pour tre cultiv il faut savoir parler la langue grecque. Le monde est ainsi divis en trois : grecs, romains, barbares. Jamais les cits nont cherchs donner un statut juridique au barbare. Le barbare est avant tout celui qui caractrise la non-civilisation.

b) Le mtque Cest un grec qui franchit les limites de sa cit, pour aller dans une autre cit grecque. Ds que lon quitte les frontires de sa cit et quon entre sur le territoire de lautre cit, on est tranger et on doit obligatoirement chercher lhospitalit chez un citoyen de la cit, o lon vient

darriver. Il y a derrire cela une ide de rciprocit dans des relations, entre personnes de mme rang. On doit donc tre reu dans une famille = relation dhospitalit. On devient responsable de la personne quon accueille. Mtque dsigne celui qui habite avec meteikos (grec). A Athnes, il y a besoin dtrangers, en effet ils vont exercer les mtiers du commerce, de la mer (marin, rameur ). Tous ces mtiers, les citoyens athniens nont pas le temps de les exercer, ils sont censs se concentrer sur le gouvernement de la cit. Aristote va vivre 20 ans Athnes, il va enseigner dans cette ville aprs stre form avec Platon, il a donc particip la gloire dAthnes. Si on reste quelques jours chez la famille de lautre cit on est tranger de passage on nest pas tax, mais si lon dpasse un certains dlais on devient mtque et on devra payer une taxe. A Athnes, ce dlai est fix 1 mois, au-del de celui-ci on est considr comme rsidant, donc comme mtque. Ces charges financires sont un impt personnel et qui nest pas due par les citoyens, les athniens ne payent que limpt foncier. Cet impt que les mtques payent, les distingue des citoyens. Le mtque na pas de droits politiques, il ne peut pas participer la vie publique. En revanche, il peut servir dans larme, mais jamais dans la cavalerie, qui est rserve aux citoyens. Il a certains droits privs : sa famille va tre protg ainsi que sa proprit, mais il na pas vraiment un droit de proprit complet, il peut acqurir une maison, mais avec un certain nombre de conditions, il est trs difficile quand on est mtque de russir acheter une terre. Il peut acqurir cependant tous les biens immobiliers quils souhaitent. La loi athnienne protge sa famille, mais le mtque na pas le droit dpouser une athnienne. A Athnes un magistrat est charg des affaires entre mtque, on lappelle le polmarque , cest un des archontes (magistrat). La cit peut confrer certains droits au mtque, exemples : droit de proprit complet, elle peut aussi exempter partiellement ou temporairement des impts, et trs rarement il peut arriver que la cit dlivre la citoyennet un mtque, pour cela il faut une dcision dassemble. Pour acqurir la citoyennet il faut que le mtque est accompli un haut fait. Type de personnes qui posent problme : lesclave affranchi (devenu libre). Est-ce quil acquiert la citoyennet ? Non, le statut daffranchi nest pas plus favorable que celui du mtque, il va obtenir un statut comparable celui du mtque, il ne participera pas la vie politique, il va se faire reprsenter, assister par un citoyen si, par exemple, il doit se rendre devant un tribunal laffranchi va conserver un certain nombre de devoirs lgard de son ancien maitre. Le mtque est une personne libre, il a certains droits privs, mais il ny a pas de procdure lgale et systmatique pour devenir citoyen.

La cit grecque refuse catgoriquement de faire du droit du sol un critre dacquisition de la citoyennet, on risque un surpeuplement de la cit. De plus, le sentiment dappartenance la cit mre est trs fort chez les grecs, ce sentiment nest transmissible que par les liens du sang. Athnes cherche diffuser, voire imposer son modle dmocratique. Rome, elle, diffusera la supriorit du model romain par la force mais surtout par le droit. Lempire va pouvoir stendre et devenir gigantesque.

La citoyennet Rome Elle va voir le jour dans le cadre de la cit. La citoyennet romaine peut sembler assez proche de la citoyennet grecque. La citoyennet romaine implique une grande libert, dont va jouir tout citoyen romain. Elle va consister par deux jouissances : - Droit politique - Droit civil aussi appel le droit des quirites = droit dont les citoyens se servent pour rgler leurs diffrends privs, mais aussi pour se rendre devant les tribunaux. Les romains ont dvelopps une conception originale de la citoyennet. Ils ont confrs la citoyennet une valeur juridique abstraite. A la diffrence de la cit grecque, la cit romaine exprime une communaut de droits et de devoirs, mais cette citoyennet nimplique pas une vie en commun dans le cadre gographique restreint. La citoyennet romaine peut tre techniquement possde par des citoyens romains, qui vivent loin, qui ont quitts le territoire. La citoyennet romaine a t une citoyennet ouverte, elle sest caractrise par une habile rpartition entre le droit du sang et le droit du sol. La citoyennet romaine est avant tout un instrument dintgration des populations conquises. Comment devient-on citoyen romain ? Comment perd-t-on cette qualit ? La qualit de citoyen : On ne trouve dans le droit romain aucune dfinition de la citoyennet et du citoyen. Grande varit de mode dacquisition de la citoyennet. A) Les modes dacquisition de la citoyennet Citoyennet par la naissance : (droit du sang) Il suffit de natre dun pre romain dans le cadre dun mariage lgitime pour tre considr comme un citoyen romain. Cela nimplique pas dtre n de deux citoyens romains. Le droit romain peut admettre le mariage mixte entre romains et ressortissants dun peuple. Les enfants qui rsultent de cette union sont lgitimes et acquierts le statut de citoyen romain. En cas dunion naturelle, exemple : concubinage lenfant suit la condition de sa mre, si celleci est romaine lenfant acquiert la citoyennet romaine.

Au 1er sicle avant J-C, il va y avoir un durcissement de la loi, une loi, qui est la loi minicia dcide que lenfant dune romaine et dun tranger non lis Rome par un trait, va avoir la condition la plus infrieur, donc celle de son pre. Cest une mesure lie un contexte de crise dmographique. En effet, au 1er sicle avant J-C, les hommes sont constamment impliqus dans la guerre, donc absents, beaucoup denfants naissent avec des trangers cest donc une loi de circonstance. Citoyennet suite un affranchissement : Libration dun esclave par son matre, laffranchissement seffectue en justice, peut aussi seffectuer par testament, il y a rgulirement un recensement de la population romaine. Laffranchissement rsulte toujours dun acte juridique. Si le matre tait citoyen romain alors lesclave affranchi devient citoyen romain. Son ancien matre devient son patron, il va lui devoir le respect, des journes de travail et surtout si laffranchi meurt, sa succession ira son ancien matre. Cet affranchi est qualifi de libertinus , il souffre de certaines diffrences avec celui qui est n libre ingenus . Laffranchi va tre exclu de certain droit politique et civil. Exemple : cet affranchi naura pas le droit de se marier avec une citoyenne qui est ne libre. A partir du 18me sicle avant J-C , la loi julia va restreindre seulement la capacit matrimonial des affranchis avec des citoyens ns libre, sauf sil sagit de citoyens de la classe snatoriale (classe importante). Les enfants de laffranchi naissent ingnu, il naisse libre car ils sont ns de personnes libres.

Concession collective et territoriale a des peuples trangers : Ds le 4e s av JC, Rome a commenc vouloir stendre, avec la conqute de lItalie elle a commenc concder la citoyennet. Concession de citoyennet titre individuel : Rome va finir par rcompenser plus certaines personnes, elle donnera la citoyennet des personnes quelle parat favorable. B) La diminution ou la perte de la citoyennet Elle peut tre volontaire ou involontaire : Volontaire : quelquun dcide daller vivre ailleurs Involontaire : - prisonnier par un peuple ennemi - sanctionner par la cit La citoyennet est un des trois attributs de la personnalit juridique, les autres sont la libert et les droits familiaux. Quand on perd un de ces trois attributs on parle de perte de la personnalit juridique caput = la tte, capitis deminutio = destruction. La personnalit juridique ne peut exister que sil y a runion de ces trois lments.

La perte de la citoyennet peut rsulter de deux types damputations de la personnalit juridique, il peut y a avoir : Une capitis deminutio maxima = perte totale du statut juridique on perd la fois la qualit de citoyen, la libert et les droits familiaux. La libert est la condition ncessaire de la citoyennet. Un citoyen romain peut perdre sa libert en tant esclave sur un autre territoire, perte de tout droit politique et civil = on est mort civilement. Ds le moment o, il va refranchir le territoire romain il retrouve son statut de citoyen. Une capetis deminucio media : perte partielle du statut elle nimplique pas la perte de la libert, on perd sa qualit de citoyen et ses droits familiaux. Cest le cas dun colon qui, volontairement perd sa citoyennet. Cette perte partielle peut rsulter dune condamnation pnale, il en est ainsi de la peine de lexile le condamner doit quitter la cit, ce qui va entrainer la perte de la citoyennet et des droits familiaux. Autre peine : linterdiction de leau et du feu cest une peine capitale : on est laiss en vie mais on ne peut plus rien faire pour son existence. Cette dgradation civique intervient comme une sanction. Paragraphe 2 : La situation des trangers Ds lpoque archaque Rome se soucis de ses relations avec les trangers. Trs tt on va trouver dans la lgislation romaine des dispositions de droit international public, visant organiser rciproquement les relations juridique entre romains et trangers. A partir du moment o Rome va se lancer dans une grande phase de conqute du monde extrieurs, la relation entre les trangers et les romains vont tre diffrentes, il sagira de dterminer le statut juridique de ses trangers. La citoyennet va tre un moyen trs efficace dintgration des trangers Rome. A/ Lorganisation des relations avec les trangers par traits internationaux A lpoque primitive on a deux termes synonymes qui dsignent ltranger : Pelegrinus vient de pero qui veut dire lointain et de ager qui dsigne la terre. Cest de ce terme que viendra le terme franais plerin. Hostis : terme qui dsigne la fois ltranger et lhte. Du point de vue du droit romain ces deux termes dsignent tous les deux le citoyen tranger appartenant lEtat alli Rome par un trait international et donc protger par une convention dhospitalit et damiti. A lpoque archaque, cest le terme hostis qui est le plus utilis mais, ds que Rome va commencer conqurir des territoires outre-mer cest le terme pelegrinus qui va tre le plus employ et va signifier ltranger qui vit sur le sol romain.

En pleine poque classique, le terme hostis va se mettre designer exclusivement lennemi. Cest de l que vient le franais hostile. Les premiers traits qui nous sont parvenu date du 5me sicle avant J-C poque ou Rome est une petite cit de la rgion du Latium. Leurs buts est dtablir des relations pacifies avec des peuples trangers. On trouve un exemple de ce trait : la loi des 12 tables 450 avant J-C, est plus ancienne loi romaine. Cest la premire loi nationale que connaissent les romains, elle contient surtout des dispositions de droit priv et judiciaire. Cette loi nationale contient deux mentions de ltranger, ce qui sexplique par le fait que sans doute celui qui a fait la loi a pris en compte les problmes de ceux-ci. Dans la loi des 12 tables, cest le terme hostis qui apparait, cest la fois ltranger et lhte. Festuis : tait appel hostes les trangers. Lgalit juridique instaure la suite du trait comporte trois choses : jus migrandi droit dmigr auprs dune cit allie et dy acqurir la citoyennet. Cette conception ne figure pas systmatiquement dans tous les traits. conubium il donne ltranger le droit de contracter un mariage lgitime avec un citoyen romain = possibilit de fond une famille lgitime aux yeux des romains. Les enfants qui vont natre dune telle union vont tre des citoyens romains. commercium droit de faire lacte essentiel du commerce : facult dacheter et de vendre. Cest un droit de march. Au terme du trait qui est conclu, toutes les transactions commerciales bnficies dune protection juridique. Cest un terme large qui va finir par envelopper toutes sortes daffaires = possibilit de mener nimporte quel type de relation daffaire. Prvision dun mode spcifique dun rglement des litiges tribunal des rcuprateurs : cest une juridiction particulire qui va sloigne de la procdure civile romaine. Les rcuprateurs sont des arbitres. Instauration dun tribunal spcifique dont les cessions vont se tenir a des jours rguliers, la loi des 12 tables prvoit des jours pendant lesquels seront rgls les litiges, cest ce jour-l que le tribunal des rcuprateurs va intervenir. Ces jours sont des jours pendant lesquels les juges, les arbitres, bnficient dune excuse pour tre absent a une autre affaire. La loi des 12 tables prend vritablement en considration ces traits. Ce tribunal arbitral est rciproque, il existe un tel tribunal chez tous les partis qui ont sign le trait avec Rome. Lide cest que tous les litiges soient rgls partout de la mme manire. Ex de ce type de trait : Le foedus (le trait) cassianum : ce trait date de 493 av JC il vient seller la fin dune guerre entre Rome et la cit Latium. Rome remporte la victoire et donc va signer un trait avec 29 cits. Au terme de ce trait toutes les sentences concernant le droit priv doivent tre prononces sous 10 jours dans la cit ou le contrat a t instaur. Les traits romano-carthaginois : ils ont t conclu avec Carthage grande puissance commerciale qui a domin toute la mditerrane occidentale pendant 5 sicle.

Trois grands traits : Le premier en 509, puis 348, et 309 avant JC. On peu de traces de ces traits, notre principale source est celle dun historien Polybe. Chez lui, on voit quil est question dun trait commun entre romain et carthaginois. Ce trait contient une clause damiti quen cas dinexcution dune seule excution du trait, lamiti cesse. Ces peuples sengagent respecter les closes de ces traits. A priori, dans ces traits il ny a pas de conobium , on considre que les carthaginois sont trop loin des romains. Pour tout acte commercial conclu par un romain Carthage, il faut lintermdiaire soit dun crieur public (proclamation voix haute de lacte pour officialiser) ou dun greffier. Pour la mme raison que le conobium il ny a pas de jus migrandi . A la fin dun tel trait il y a des serments rciproque qui sont prononcs et il est rappel que sil y a une seule transgression cest la fin de lamiti cela dbouchera sur des guerres. La Rome archaque na pas dfinit le statut vritable de ltranger, il ny a pas de rflexion sur ce quest un tranger. Cette conception va changer quand la cit de Rome va entreprendre la conqute du monde mditerranen cest la fin de cette galit, rciprocit. B/ Les diffrents degrs de concession de la citoyennet 1) La romanisation des italiens Cest partir du 4me sicle avant J-C que Rome veut conqurir ses voisins italiens et les soumettre, savoir la cit du Latium. Depuis ses origines, Rome appartient ce que lon appelle la ligue latine confdration/alliance de cits du Latium qui partagent une communaut, aussi bien linguistique, que religieuse et juridique. Petit petit, cette ligue va se transformer. A partir du 5e sicle av JC, elle devient une fdration dfensive contre les ennemis communs. Au sein de cette ligue, la rciprocit juridique est rgle par le fenus casianum . Malgr ce trait, Rome va avoir tendance prendre le dessus et va sortir de cette galit qui dominait la ligue latine. Rome va finir par dissoudre la ligue latine en 338 av JC, elle va prendre pour prtexte un soulvement des cits du Latium, contre elle. Une fois que la ligue est dissoute, il ne reste plus Rome qua annex militairement les anciennes cits de la ligue latine, ces cits vont devenir des terres romaines. Va rester la dfinition du statut de ces habitants de ces anciennes cits-tats, elle nexiste plus en tant qutat politique, ces cits deviennent des lments de lordre juridique interne romaine. Leur statut : la solution amnag par Rome cest de donner ces cits le statut de municipe : ville municipale. Ces municipales sont en fait une sorte de reproduction au plan local de Rome, ce qui signifie que dans chaque municipale on va trouver 2 magistrats, une assemble des habitants et un snat local. Rome dcide que les ressortissants de ces cits deviennent des citoyens romains. Finalement aprs lannexion des cits de lancienne ville latine, on voit la fois que les territoires et les personnes sont absorbs juridiquement par le systme romain.

Il va y avoir une gradation dans la citoyennet, on va distinguer les municipales avec ou sans droit de suffrage 2 cas se prsentent : soit ces anciennes cits obtiennent la citoyennet romaine, cette conception ne va tre faite quaux personnes habitants le plus proche de Rome. Dautre deviennent des municipales certes, mais reoivent une citoyennet sans suffrage : les habitants des cits vont tre des citoyens romains mais nauront pas de droit politique, ils nauront quun rle politique local. 2 raisons cela pour la semi citoyennet : on considre quil sagit en quelque sorte dun essai ou alors une punition. Il y a quelque cas dans lesquels Rome a dcid de punir un peuple qui a fait le choix de soutenir la ligue Latine, lorsquil y a eu des problmes avec les romains. Ce systme va stendre par la suite quand Rome va poursuivre ses conqutes, on aura donc a coter du municipe, la fdration il va sagir de cits allis : elles ne sont pas du toutes intgr la citoyennet romaine. Ce systme est ingal, car il contient des obligations unilatrales (uniquement la charge de lautre tat) et perptuelle. Ces obligations sont surtout une contribution militaire et financire. Ce trait reconnait la supriorit de Rome, lui doit obissance et ces contributions. Il sagit ici de certaines cits du nord mais aussi de lEst, la cte adriatique. Systme de la colonie servi a romanis dautre province italienne. Cest un principe qui vise a envoy des familles de citoyens romains sur des lieux stratgiques : le long des ctes la plupart du temps et au nord. Dans ces colonies, toutes les dcisions vont provenir des cits romaines : on maintien un lien trs fort avec la cit mre. Ces colonies sont comme des parcelles de Rome. Les citoyens qui ont t envoy gardent la citoyennet romaine et leur intgral droit politique. Dernier systme : colonies latine cration artificielle : il sagit de regrouper sur un territoire mixte avec des romains qui renoncent leur citoyennet, des allis italiens et des pop local (population indigne). Il ny a pas de citoyennet romaine mais il va y avoir lacquisition de la citoyennet de la nouvelle cit. Elle vonts par ex bnficier du jus migrandi , du commercium et du conobium , ils peuvent devenir citoyens romains sils partent de leur cit pour aller dans une cit romaine. Des colons latins vont quitter leurs colonies pour devenir citoyens romains. Apres cela va donc tre supprim le jus migrandi ds le 2e sicle av JC, un autre mode dacquisition de la citoyennet va tre instaur, plus contrlable : cest la possibilit dacqurir la citoyennet romaine lorsque lon a exerc une magistrature locale. 272 av JC : il ny a plus de cits ou de peuples en Italie qui ne soient plus indpendant de Rome. Les romains ont su habilement utiliser le droit du sang et du sol. La qualit du citoyen romain devient extrmement rechercher, quelle va se trouver au cur dune guerre sociale (qui de 91 89 av JC va opposer la cit de Rome a ses anciens allis italiens. A lissu de cette guerre une loi va ouvrir tous les alli laccs la citoyennet romaine. On peut dire qua ce moment-l le territoire romain concide avec toute lItalie.

2) La situation des prgrins provinciaux A partir du 3me av J-C, Rome commence la conqute des territoires situs outre-mer. On va se rendre compte que la manire dont Rome va envisager la question des trangers. Rome ne prend absolument pas en considration le statut des trangers (prgrins) dans les territoires conquis et devenu des provinces romaines. Dun autre ct il va y avoir la cration dun nouveau magistrat charg de rgler les relations juridiques avec les trangers, il va sappeler le prteur prgrin. Concernant cette conqute des territoires outre-mer elle commence ds le moment ou Rome est maitresse de lItalie, elle va durer 3 sicles. Au moment o lempire politique va commercer a partir de 27 av JC, on peut dire que lempire gographique sest stabilis, la grande priode de conqute est terminer. La premire province romaine hors de lItalie est la Sicile, puis la corse, la Sardaigne, un peu plus tard lEspagne 197 av JC, lAfrique en 146 av JC, lempire stendra jusquen Asie partir de 129 av JC. Au 1er s avant JC Rome est fire de ce quelle dtient. A lpoque de Csar il y a 18 provinces romaine, il va continuer ses conqute, la Gaule en particulier, il y aura plus tard des annexions majeure. A partir du rgne de lempereur Claude la Bretagne devient romaine. Le snat romain va confier csar le soin de rdiger le statut de cette nouvelle province romaine. On va parler de loi de la province, elle va tre une loi octroye par csar sans consultation des autorits locales. Le territoire est annex il devient province romaine, il nexiste plus en tant qutat souverain. Pour administrer cette province Rome va envoyer sur place un gouverneur qui est un haut magistrat commun. Cette province perd totalement son indpendance. La loi de la province reste compltement muette sur le statut des habitants de celle-ci, elle demeure aux yeux de Rome des trangers qui vivent en territoire romain puisque leur tat a t intgr lordre juridique de Rome. La situation devient assez concasse parfois car certain de ces habitants vont pouvoir tre vendu comme esclave, ils sont considr comme moins que rien. Rome laissent vivre ces trangers selon leur propre droit, un gouverneur va surveiller tout a. Ces populations ne sont donc pas intgr a lempire romain, cest le signe de leur infriorit aux yeux des romains, ce sont des populations totalement soumise Rome. A la diffrence des solutions qui ont t choisi pour grer lItalie, Rome instaurer dans les provinces plutt un gouvernement de type colonial. Ils demeurent des indignes indignent de jouir des valeurs romaines, notamment de laccs la citoyennet. La conception de citoyennet sera possible mais restera trs exceptionnelle. Par contre cette position adopt par Rome est ambigu car elle a instaur n magistrat charg des trangers. 3) La cration du prteur prgrin Il faut savoir que le contexte de conqute du monde mditerranen favorise le dveloppement des rapports daffaire, de commerce, entre Rome et les trangers. Ces affaires vont avoir lieu soit ltranger (outre-mer) ou Rome.

Ltat romain contribue a cet essor des relations commerciale en dveloppant des moyens : De tlcommunications terrestres : Rome va construire des routes et les entretenir De tlcommunications maritime : lutte contre les pirates, pacifi les mers et les fleuves. Toutes ces nouvelles relation daffaire vont tre prise en charge pas les institutions romaine en loccurrence par les magistrats le plus clbre le traiteur prgrin, a partir de 242 av JC. Ce prteur on dit quil est comptent pour rgler les litiges entres romains et trangers et aussi entre les trangers habitant Rome. A cette poque le rglement des relations juridiques par trait est completement resolu. Il ny a plus dgalit il ny a plus de rciprocit, dsormais tout les question juridique sont regler par des magistrat romain, qui regle les affaire au cas par cas de manire unilatrale. Normalement les prteurs Rome lorsquils prennent leurs fonctions ils publient un dit sorte de proclamation par laquelle le prteur fait connatre la manire dont il entend rgler les questions de sa comptences pendant toute la dure de son mandat, soit un an. Le prteur prgrin na jamais crit cet dit, on a donc du mal connatre le mode de fonctionnement particulier de cette charge. Celui-ci a surtout agit en tant que juge mais celui-ci na jamais pris la peine de publier un dit. Dans ces conditions on a pas de traces crites, le droit applicable aux relations daffaires des trangers va tre le droit civil, cest que le droit romain connat un systme de personnalit des lois qui fait quil va y avoir le droit civil qui va tre applicable seulement aux citoyens romains cest le droit des citoyens romains. A ct de ce droit propre aux citoyens romains on a le droit des gens en latin jus gentium le droit commun des changes entre romains et trangers systme de personnalit des lois. Cette notion du droit des gens prend forme vers 200 av JC au moment ou Rome dveloppe considrablement son empire gographique. Ce droit est n car concrtement on avait besoin dun droit commun et plus particulirement dun droit commercial. Ce droit peut sappliquer tout le monde. Cette ide va remporter un grand succs, elle intervient dans un contexte ou il y a le dvp du commerce et la loi positive et la loi naturelle. A partir de cette poque on trouve des actes du droit civil ouvert au citoyens et du droit des gens ouvert tout le monde. Les contrats usage quotidien comme la vente vont etre gerer par le droit des gens. A aprtir de 27 av JC avec lavnement de lempire, les choses vont changer, il va y avoir une prise en compte des prgrins. C/ La citoyennet universelle On se place au dbut de lempire au sens politique, rome a conqui les territoire quelle a anex au 1 et 2e s avec JC et a aprtir ou rome devient un empire , lide des empereurs est de faire en sorte que les provinces deviennent romaines. Ils vont mettre des systmes de passerelles pour que les peregrins deviennent citoyenss romains. Les empereurs vont vite dcrte quon pourra devenir ciyoyens romain si on a exercer uen magistrature locale. Il va y avoir uen vritable intgration sociale de ces trangers, ce qui ont exercer une magistrature local vont pvr venir a rome et devenir citoyen, on va leur proposer de faire carrire dans ladministation impriale et ensuite de cela ils pourront faire une carrire pol a rome. Ce phnomne va se ressentir jusquau cur du pvr, a partir de lann 96 ap JC on voit apparaitre une nouvelle famille

dempereurs, les antonins, sont originaire dEspagne. Ca sera la meme chose pr la dinastie des severe originaire dafrique. Progressivement on voit se diffuser lide de citoyennet universelle. Grace a la paix romaine au sein de son empire, grace lunit du monde mediterranen, les echanges en matiere philosophiques sintensifi. De la va provenir cette notion de citoyennet universel, car ce sont les philosophes stoiciens qui des le 4e s av JC on introduit et dvp luniversalisme de la citoyennet. cette ide est trs sduisante pr les romains elle a sduit des empereurs comme Nron qui a t mi au courant par Snque (57 ap JC cest le conseiller de Nron), cette ide a aussi sduit marc Orel. En 212 elle va trouver son abouttisement politique et juridique, ldit de caracalla va arcorder la citoyennet tout les habitants de lempire. Cette concession impriale de citoyennet touche tout les tranger qui nont pas recu la citoyennet qui nont pas eu le droti a une concession individuelle collectif de citoyennt ou ceux qui non pas exercer e magistrature. Cette mesure ne vaut que pour le prsent et non pour lavenir il sagit des pop qui ne sont pas des citoyen romain en 212, les tranger qui sintalleront plus tard ds lempire romain ne deviendront pas citoyens. les dditis sont les anciens esclaves qui sont libre mais nont pas de nationnalit. Cest en raison de ce vide jurique auquel on ne peut rien faire, on laisse les dditis de ct. Cet dit concede la citoyennet romaine tout en permettant de conserver la citoyennet dorigine. Ces nouveaux citoyens peuvent prtendre une carrire politique administrative dans le cadre romain, en plus de cela ils peuvent choisir de conserver leur organistation pol locale ainsi que leur usage locaux, rome ne veut rien imposer du tout. Ldit de caracalla cest une intgration en douceur et volontaire qui est propos par lempereur romain aux trangers. Caracalla a prit cette dcision car il veut etre agreable aux dieux il veut leur fournir de nouvau fidels. Mais en realit cest pour desconsidration fiscal, cest un moyen pour lui daugmenter considrablement le nombre de contribuable. Cet dit cest laboutissement des long processus de romanisation. Le cas romain est exemplaire en matire dintgration des trangers, de la concession de la citoyennet. Chapitre 2 : De la communaut politique a l'tat On va voir que la cit est aussi et avant tout une communaut civique et politique. Le deuxime lment de la dfinition du citoyen ( aprs la naissance ) selon Aristote c'est la participation commune des citoyens un systme de gouvernement ou politeia . De cette rflexion sur les systme politique va naitre la notion du terme de constitution sous le terme de politeia . Donc cette poque 5/4me sicle av JC les grecques classent les systme politique et l'un d'eux se dtache car considr comme le meilleur il s'agit de la dmocratie or ce sont bien les grecs les inventeurs de ce rgime dont la particularit est d'tre le gouvernement du peuple par le peuple . Section 1 : La gense de la notion de constitution Les grecs ont pos la notion de constitution par une double dmarche : D'abord ils ont dgag la notion de politeia puis la typologie des rgimes politiques

Paragraphe 1 : La politeia Apport d'Aristote est fondamental , dans son ouvrage intitul "la politique" Aristote nous donne une dfinition , il dfinit la politeia comme une certaine organisation des habitants de la cit ( c'est le systme de gouvernement que les citoyens se sont donn ) . Dfinition du dictionnaire de vocabulaire juridique de la Constitution : Norme juridique suprme de l'tat adopte par le pouvoir constituant et destine organiser les pouvoirs public et garantir les droits des citoyens et les liberts fondamentales . On pourrait ajouter qu'en Grce la politeia doit garantir la libert et la jouissance du droit civil on a donc une proximit frappante de la notion de politeia ( constitution ) d'Aristote et la notion moderne de constitution . Second apport d'Aristote a la notion de constitution ( politeia ) , c'est la rdaction d'un ouvrage nomm lui-mme " les constitutions " . Cet ouvrage est en ralit une collection de traits d'Aristote exposant les institutions politiques de 158 cits grecques ou barbares . Et la constitution d'Athnes en fait partie 329-322 AV JC ( rdaction ) . Cet ouvrage est divis en deux parties : - Premire partie suit une dmarche historique il retrace l'volution du rgime athnien de ces origines jusqu' l'anne 403 AV JC ( date du rtablissement de la dmocratie Athnes ) - Seconde partie c'est une description dtaille des institutions politiques Athniennes , ils se sont souvent interroger sur le fait de savoir pourquoi il n'y avait pas qu'une seule constitution ( un seul mode d'organisation politique universelle valable pour toutes les cits ) . En examinant cette pluralit de constitution cela a ouvert la voix sur la rflexion de la typologie des rgimes politiques . Paragraphe 2 : Les rgimes politiques Hrodote c'est a lui que l'on doit le plus ancien tmoignage sur les rgimes politiques. Il a ralis un grand ouvrage " Les histoires " , dans cet ouvrage Hrodote amorce la rflexion sur la typologie des rgimes . Il va classer les rgimes politique selon les critres du nombre des gouvernants . Il va distinguer les rgimes dans lesquels un seul homme gouverne ou plusieurs hommes gouvernent ... A partir de ce critre les grecs ont tir une varit de types de constitutions qu'ils jugent bonne ou mauvaise. A ce critre quantitatif du dpart ils vont ajouter un critre qualitatif , comment agissent les gouvernants ( intrt personnel ou celui de la cit ? ) . Ils vont essayer d'analyser les raisons objectives de tous les changements de gouvernement dont ils sont tmoins. Cette dmarche va tre celle d'aristote tant dans la constitution d'Athnes que dans la politique On va suivre cette mthode de critre quantitatif et qualitatif .

A/ Le gouvernement d'un seul L nous allons voir que dans ce type de gouvernement il va y avoir une forme pure de gouvernement et une forme dgnre . La forme pure sa va tre la monarchie 1) La monarchie Point de vue tymologique vient de Monos : Un seul et Arkhein : commander Au dpart il faut retenir que la monarchie c'est simplement le gouvernement d'une seule personne indpendamment de toute rfrence a l'hrdit . On peut trs bien dans une monarchie choisir d'lire le Roi ou de le tirer au sort . Le monarche grec est appel baliseus . Monarchie chez les grecs et Royaut chez les romains ( point de vue du vocabulaire ) . Les anciens voient dans le gouvernement d'un seul celui qui trace la voie a suivre et qui incarne ce qui est droit et d'ailleurs aristote le dit le bon monarche est celui qui indique la voit a suivre et qui gouverne seul dans l'intrt gnral . La monarchie est un systme qui prvaut en Grce entre le 10me et le 8me sicle AV JC et cela fonctionne ainsi : - L'assemble coute , les anciens proposent , le roi dispose . Petit a petit effacement de cette monarchie avec l'introduction du vote populaire , la monarchie tend a tre intgre dans une constitution plus riche ( par exemple a Athnes petit a petit le roi va avoir une fonction religieuse et va aussi appartenir au collge des magistrats mais simplement une fonction religieuse )( A Sparte il va y avoir deux rois avec des pouvoirs militaires et religieux qui sont choisis dans des familles rivales ). partir de l'poque classique monarchie va finir par tre considre avec les notions de libert et d'galit . Elle va s'effondrer partir du 8me sicle AV JC ( A Rome en 509 av JC la royaut en tant que rgime politique est bannie pour laisser place a la rpublique ) . 2) La tyrannie Le terme de tyran apparait au 7me sicle avant notre re mais partir du 5me sicle il devient pjoratif , la tyrannie dsigne alors une forme de monarchie qui se caractrise par son caractre illgal . Le tyran exerce un pouvoir sans contrle , aristote dira de lui que la tyrannie est une forme pervertie de la monarchie de sorte que le tyran a la diffrence du monarche gouverne en faisant primer son intrt personnel sur celui de la cit . Pour Platon la tyrannie viendrait de la dgnrescence du rgime dmocratique , il explique que le rgime dmocratique est dtruit par l'excs de libert qui conduit au mpris des lois dans tous les domaines , finalement selon Platon la libert excessive engendre la servitude ( pour se protger des riches le peuple choisit un chef qui ne tarde pas a se transformer en tyran ) . Mme si la source de tyrannie n'est pas la mme , dans les deux cas le tyran est conu comme celui qui privilgie son intrt personnel au dessus du bien commun .

A Athnes le phnomne de tyrannie arrive en 546 av JC et son nom est pisistrate et son fils lui cdera jusqu'en 510 . C'est la littrature grecque qui a construit la figure du tyran violent et arbitraire mais historiquement il faut savoir que le tyran s'approprie le pouvoir dans des contextes de troubles politiques et conomiques . Parfois il peut apporter une certaine prosprit a la cit ( cas de corinthe ) et parfois il peut ne pas tre mal peru c'est le cas de pisistrate ( mais pas son fils ) . La figure du tyran est tardive a Rome , on utilisera la figure du tyran la grecque pour diaboliser a posteriori la monarchie que Rome a connu jusqu'en 509 ( monarchie des rois trusques ) . B/ Gouvernement de quelques-uns L'oligarchie qui tymologiquement vient de oligoy : quelques uns et arkhein : commander . Il s'agit de quelques personnes qui exercent le pouvoir ( a noter que normalement elles sont gales entre elles ) . Il faut savoir sur quels critres sont choisis ces personnes ? - Les meilleurs au sein d'une socit et la , la forme de rgime en cause c'est l'aristocratie ( aristoi : les meilleurs et kratos : puissance ) et l qu'il s'agisse d'aristote ou de Platon , ils sont tous d'accord pour dire que l'aristocratie est la forme pure de gouvernement par quelques uns . Et tout deux accordent une place primordiale a l'ducation des citoyens et dterminer quels sont les meilleurs d'entre eux . Si cette lite oubli l'intrt de la cit elle va dgnrer et s'ouvrir sur deux autres formes de rgimes: - la ploutocratie (kratos : puissance et ploutos : la richesse ) gouvernement par quelques uns qui sont les plus riches donc . - la tymocratie (Kratos : pouvoir et tymos : honneur ) c'est la recherche des honneurs et de la gloire qui motive l'exercice du pouvoir. Pour platon on passe de l'aristocratie a la tymocratie , avec un mlange de bien et de mal caractris par le gout de la victoire et des honneurs . Vient ensuite la ploutocratie qui est issue finalement de la tymocratie . Pour aristote on passe facilement de l'aristocratie a la ploutocratie . ( donc pour platon on passe par la tymocratie avant ). D'un point de vue historique il est vrai que la royaut a laiss place peu a peu a la noblesse , gouvernement des eupatrides ( noblesse ) . On peut citer le cas particulier de Sparte ( entre le 7me et 4me sicle AV JC sparte a t une oligarchie , l'organisation du pouvoir tait fonde en principe sur l'exercice du pouvoir par les gaux qui taient les citoyens de sparte car ils sont gaux par la fortune , l'ducation et les

droits collectifs mais il y a quand mme les deux rois qui restent cot des gaux qui gouvernent ). C/ Le gouvernement du plus grand nombre Hrodote va dire qu'il prfre le gouvernement du nombre qu'il appel isonomie ( c'est l'galit dans l'accs au droit et plus gnralement dans l'accs aux charges publiques ). Le terme de dmocratie va apparaitre peu aprs au milieu du 5me sicle avant notre re , il est compos de deux termes : Dmos ( le peuple ) et Kratos ( la puissance / pouvoir ) . Le peuple exerce a la fois la place de gouvern et de gouvernant . Platon met un jugement svre sur la dmocratie , car il n'a pas pardonn a la dmocratie d'avoir tu son maitre a penser Socrate . Quand il va parler de l'volution des constitutions il va placer la dmocratie entre l'oligarchie et la tyrannie . Pour Platon les dirigeants vivant dans la richesse ont laiss se multiplier tout un tas de misreux et ils vont finir par mettre a mort ou expulser un certain nombre d'habitants ( les pauvres vont faire a). Platon nous dit que le rgime dmocratique est un rgime multicolore distribuant un certain nombre d'galit de faon identique a ceux qui sont gaux et ceux qui ne le sont pas . Aristote lorsqu'il voque les rgimes parle trs souvent de politeia ou de rpublique en parlant du gouvernement du plus grand nombre , il y a une forme pure la politeia et cette forme pure c'est le gouvernement du grand nombre dans l'intrt gnral et cette forme pure a une forme dvi la dmocratie ( dmagogie ou le rgne des lois est abolie et l'intrt personnel du grand nombre prend l'ascendant sur l'intrt gnral de la cit ) . Section 2 : Les particularits de la dmocratie athnienne Le rgime dmocratique est n dans le monde grec, ce nest pas une invention de la cit dAthnes, dautre cits athnienne se sont organiser selon le modle dmocratique. Ex : cit de Chios en Ionie est dote dans la premire moiti du 6 s av JC dun conseil populaire reprsentant lensemble du corps civique, de la population et qui a contrler laction des magistrats. Aristote a donn une description dtaille de la cit dathnes dans son ouvrage La Constitution dAthnes. Athnes, lpoque classique constitu la plus importante des cits greques, elle domine lensemble du monde grec jusquen 338 av JC, cest la date dune grande dfaite dathnes. 5me s av JC, sicle de lapoge du rgime dmocratique athnien, poque laquelle athnes va essayer a tout pris dexporter ce modle dmocratique, aux autres cits grecques. Beaucoup de rgime dmocratique adopter par les cits allis dathnes vont tre une reproduction du systme athnien. Dun point de vu historique, cette democratie athnienne va schelonner sur 3 sicle, elle se construit au cours du 6me s av JC, elle va connatre un apoge, lage dor de la dmocratie au 5 s av JC, et a partir du 4e s av JC cest le dclin puis elle disparaitra totalement. Dun point de vu politico-juridique, lapport majeur de la dmocratie va tre linvention de la souverainet populaire, cest ce qui constitue la base de tout rgime

dmocratique encore aujourdhui. La souveraint du peuple va impliqu une galit daccs au charge publique isonomie : cest lgalit devant la loi mais en gnral il signifit legalit dans laccs au charge publique. Paragraphe 1 : La reconnaissance de la souverainet du peuple Cette isonomie ne va pas de soit, au 6me sicle avant JC, la socit athnienne tait toujours censitaire : la participation au charges publiques tait fonde sur le critre de la richesse. Les eupatrides ce sont les biens ns, les privilgis, les plus anciennes familles qui ont de largent. Au 7e s av JC, le lgislateur Solon avait essayer de rduire les diparit entre les eupatrides et la population pauvre notamment les paysans, puisque trs souvent devait contract des dettes et taient rduit en esclavage. Il a pris de nombreuses mesures sociales et politiques, par ex il a libr ces petits paysans endetts et leur a rendu leur terre cela sappelle la leve du fardeau, il a aussi interdit pour lavenir lesclavage pour dette. Il a rparti les athniens selon 4 classes censitaires (selon la fortune), a partir du moment oulon faisait parti dune de ces classes on pouvait entrer lassemble populaire, meme lorsque lon a pas de fortune et que lon fait parti de la classe des Thtes individu sans fortune qui ne dispose que de leur force de travail. Solon aurait cre un tribunal populaire Hli Le vrai concepteur de lisonmie intervient al fin du 6e s av JC Clisthne. Cest un eupatride (il fait partie dune bonne famille), il va tre magistrat (archonte), il a notamment t magistrat pendant lpisode tyrannique connue a athnes. Il a chasse du pouvoir le second fils de Clisistratre et va pos les bases du rgime dmocratique entre 507 et 501 av JC. Cest lun des pre de la dmocratie athnienne, il a mis en uvre lisonomie par des rformes Athnes. Il va atteindre son apoge au 5me s av JC avec Pricls. A/ La mise en uvre de lisonomie Entre 507 et 501 Clistne a propos lassemble du peuple un certains nombre de projet de rforme pour inscrire officiellement lisonomie dans la vie politiques. Il sagissait dassocier le peuple (dmos) la vie publique. Il va proposer une rorganisation du corps civique. 1) Lgalit gomtrique Aristote dans la constitution dathnes insiste sur un point, le fait que Clistene chercher a faire entrer le peuple dans le gouvernement de la cit. En dautre terme Clitene va retirer au grandes familles le monopoles des charges publique. Il va remplacer l ancienne organisation en 4 tribus, par une organisation gomtrique et gographique qui va se rpartir sur 3 niveaux. Critre pour distinguer ces classes : gographique. On va voir appraitre le Deme cellule de base. Cest une portion de territoire. La cit dathns (ville et ses faubours) va etre divis en un centaine de petits territoires quon appelle des Demes. Chaque citoyen habite dans un deme. Au dessus du deme on a la trittye regroupement de 3 demes. Au total il y a une treintaine de trittye. La trittye elle-mme est englobe dans un tribu. On a environ 10

nouvelles tribu, une tribu cest 3 trittye. Derriere cette reorganisation il a une volont de faire disparaitre les eupatrides . cette reoganisation gographique et gomtrique, est le pralable a letablissement du fondement dun droit lgal pour chaque citoyen. La politique ne doit pas etre reserve a quelque famille. Grce a ces rformes la souverainet populaire est ne. Clitene va mettre en place un calendrier politique qui va repartir les charges publique et la rotation des charge publique. Dans un premier tant il va y avoir un dsinteret des personnes qui ont besoin de travailler, des affaires de la cit, il nont pas de temps pour assister aux runions de cits. La politque va demeurer encore au main des personnes les plus aises. On va isntaurer a athene une rmunration des citoyens. 2) Le misthos Spcificit de la dmocratie athnienne rmunration accorde aux citoyens lorsquils exercent certaines charges publiques. Celle-ci on la doit a Pricls, il mourra en 429 de la peste. Son action on la connait grce a un historien grec Thucydide, il a crit sur la guerre du Ploponnse, il a bcp parler de Pericles. Les juges vont tre les premier a recevoir un mysthos pour chaque jours pass auprs du tribunal. On va ensuite rmunr les membre du conseil (la boul), les conseiller les bouleutes. Puis on rmunerera une grande partie des magistrat, lassembl du peuple (clsia) ne sont pas rmunres car on considere que la participation a lassemble du peuple est un devoir fondamentales pour tout citoyen. Linstauration de cette rmunration civique est un aspect remarquable dans luvre de pericles, cest grce cette instauration quon peut mettre en uvre lgalit devant les charges publiques. Mais ce mysthos va changer de destination des le 4 me s av JC. A la fin du 5e s av JC la dmocratie athnienne est touche par une crise profonde en raison de la guerre du Ploponnse. Dmocratie rtablie en 403 mais les citoyens se dtournent de la vie politique. Des 393 on va allou un mysthos pour participer lassemble, lclsia. On espre ainsi ralli du monde, mais cette conception du mysthos va avoir des consquences dsastreuses. Seul les populations les plus pauvres vont venir aux sances de lclsia devient un moyen de subsistance. B/ La traduction institutionnelle de lisonomie. Lisonomie signifit la possibilit pour chaque citoyen daccder nimporte quelle charges publiques indpendamment de toute condition de fortune. Cest un devoir civique de participer la vie politique. Cette isonomie est la condition supreme du gouvernement du peuple par le peuple. 1) Lecclsia Signifie assemble. Lecclsia cest le peuple assemble. Tous les citoyens athniens de sexe masculin on le droit dy siger des 18 ans. Cette assemble se runit rgulirement sur la colline du Pnyx en face de lacropole Athnes et pour une occasion importante Agora (place publique). Les citoyens qui y participent ne sige pas par parti, il sige individuellement. Chaque citoyen a le droit de prendre la parole

librement, il a le droit de prononc tout projet de lois illgal isgorie. Chaque citoyen peut accder lassemble. Dans celle-ci le vote se fait main leve. Cette assemble est un organe du gouvernement direct. Cest elle qui dsigne et contrle les magistrats de lassemble, et ceux-ci doivent rendre des comptes. Cest lassemble qui a le monopole du pouvoir lgislatif faire la loi. Il va avoir une hirarchie qui va sinstaurer entre le nomos (la loi) qui organise la vie de la cit et les dcrets. Le rle de lassemble sera de veiller la lgalit de tous les dcrets et projet de loi. Cest lassemble qui intervient pour des procdures urgentes comme lisangelie qui est uen procdure urgente en cas de haute trahison. 2) La boul (le conseil) Cest une reprsentation restreinte du peuple. On attribu la cration de ce conseil Solon, mais il y a un doute sur la question, il est plus vraissemblable quand ralit ce soitluvre de Clisthne. Il y a 500 bouleutes (membres du conseil), raison de 50 par tribues. Ces bouleutes sont tirs au sort, chaque citoyen peut tre candidat indpendamment de toute condition fortune ou capacit particulire. On peut tre bouleutes que deux fois dans sa vie, pour deux raisons : - il faut permettre chaque citoyen de participer au conseil au moins une fois - il faut viter que la fonction ne soit quentre les mains de quelque uns Les bouleutes sont en fonction un an. Cette boul est cense grer les affaires de la cit le jour et la nuit, le travail a donc t rpartie entre les bouleutes, en fonction du calandrier politique. 50 bouleutes de lune des tribu vont exercer leur fonction en une prytanie (36 jours). Ils exercent donc leurs fonctions tour de rle. Au dela des 36 jours ce sera au tour des bouleutes dune autre tribu et ainsi de suite. Chaque jour les bouleutes tir au sort un chef, ceux-ci qui grent le conseil durant 36 jours on va les appeler les prytanes (prytane = premier de la cit). Les bouleutes vont prter serment quand il entre en fonction de respecter la constitution dmocratique. La principale fonction de la boul cest e prparer les dcrets = projet de loi, qui seront soumis lapprobation populaire, ces projets on les appelle probouleuma. La boul est lorgane de liaision entre lassemble et les magistrats, elle exerce untroit contrle de laction des magistrats, cad que avant lentre en fonction des magistrat la boul, elle vrifie leur candidature avant quil entre en fonction. 3) Les magistrats Dans le rgime dmocratique athniens les magistrats sont les dlgus du peuple, on peut dire quil participe a la souverainet populaire. Les plus importants magistrats de la cit vont etre tir au sorts (les archontes et les stratges). Il y a deux tirages au sort pour lelection dun meme magistrats, un au niveau du deme puis un autre au niveau de la tribu. Aucune de fortune, ne naissance particulire ne sont requise. Ils recevront un salare (mtystos) et exerceront leurs fonction pendant un an. Le pouvoir des magistrats vont etre limit, car ils sont en fonction que pendant un an, il est interdit dexercer deux fois de suite la meme magistrature. Le magistrat forme un college, il y a une collgialit instaur, par ex on a un

college de 10 archontes les magistrats ne sont pas indpendant il partagent leur tache avec leur collgue, ce qui va impliquer une egalit. Il y une spcialisation, chaque magistrat au sein dun mme colege a un pouvoir prcis. Ex : le college des arconte il y a un archote roi qui soccupe des fonctions religieuses, il y a larchonte prolmarque qui soccupe des litiges des trangers. Ces magistrats quel quil soit participe a la souveraint populaire dans la mesure ou il aprtage linitiative des lois avec le peuple. Ce sont eux qui font appliquer les lois, qui ont le pouvoir de traduire en justice ceux qui ne respectent pas les lois. Les magistrats reprsentent llment le plus controler de la dmocratie, ils vont etre controler par la boul, ils ne peuvent sadresser directement au peuple, ils doivent toujours passer par lintermdiaire de la boul, ils peuvent etre ammener en justice par tout citoyens mcontent. Tous les mois ils doivent etre confirm par lecclsia. 4) Le tribunal populaire de lhlie Ce tribunal a t cr par Solon, cest un tribunal populaire (cest une manation de lassembl du peuple), chaque anne sont tirs au sort les membres du tribunal parmis les membres de lecclsia, on les appellent les hliastes, ils sont au nombre de 6000. Lage minimum requis est 30 ans. Ils sont rpartient dans 10 tribunaux de 600 juges. Ils vont percevoir le mystos a partir de Pricls. Ces juges doivent prter un serment quand il rentre en fonction, il sengage a respecter la constitution et les lois, a ne pas rappeler les banni, a ne pas prononcer injustement la peine du bannissement, a ne pas prononcer labolition des dettes prives, ne pas recevoir de cadeaux. Ce tribunal est comptent a la fois pour les actions prives et publiques, dans tous les cas laction est populaire, il appartient tous citoyens de dnoncer les manquements des lois de la cit. La procdure est accusatoire, laccusateur sil a raison va percevoir une partie de la condamnation, sil choue laccusateur est passible dune amende. Linstruction appartient aux juges. La dcision de lhlie est souveraine, il ny a aucun recours possible. Paragraphe 2 : La prservation de la souverainet du peuple Il sagit dcarter de la cit tous citoyens reprsentant un danger pour la cit. Le peuple va se protger de lui-mme. Il existe 3 procdures. A/ Lostracisme Cest en procdure propre a la dmocratie athnienne qui permet dexiler pour 10 ans un citoyen sans confiscation de biens, cest une sorte de banissement. Au terme de cette dure la personne pourra rentrer athenes normalement. Ce terme vient du grec ostrakon = ce sont des petit tesson de terre cuite sur lesquels les membres de lecclesia inscrivait le nom dune personne suspecte. Puis avait lieu un vote. Chacun met le nom dune personne quil estime vouloir etre banni. Clisthene serait le crateur de ce systme, dans le but de protger le rgime dune ventuelle tyrannie. Le mganisme de

cette procdure est attipique, celui qui est frapper dostracisme ne peut pas se dfendre et on connaitra son nom qua lissus du vote. Tout les ans a date fixe, lecclesia va determiner sil serait bon pour la cit de banir quelquun. en cas de vote positif, il va y avoir un nouveau vote, chaque citoyen va inscrire sur le tesson de terre le nom dune personne quil dsigne suspecte. il faut quil est 6000 prsents ce jour la a lassemble. On a trouver athenes des milliers de ces tessons. En realit, les ostraciser furent des hommes politiques de premier plan, par ex aristide en 482, ostraciser car il a critiquer un projet dquipement militaire. Tres rapidement cette procdure est devenue uen arme politique entre les mains de grandes famillles soutenue par un certains nombre de fidel au sein de la populaire, cest uen arme dirig vers dautre membres de grandes familles. Cest devenu un moyen de lutte contre les ennemis politiques. B/ La graph paranomn Cest une action en ingalit = contrle de constitutionnalit des lois. Le terme graph traduit laction au cours dun proces public. Procdure cre par pericles, qui rpond au soucis de garantir la stabilit des lois et dempecher le vote de dcrets, de projets de lois, contraire aux lois de la cit. Cette action cest la traduction de la supriorit du nomos sur les projets de lois. Cest une action populaire, elle permet a tout citoyen dattaquer lauteur dun dcret ou dun projet de lois avant meme quil est t voter par le peuple. On va accuser lauteur de ce projet de loi. Cette action peut aussi tre intenter pour dnoncer lingalit dun texte mme aprs son vote, dans un dlais dun an. Cest le tribunal de lhlie qui est comptent, si laccusateur obtient gain de cause, le projet de loi ou le dcret choue. Lauteur du projet de loi va tre condamn une amende plus ou moins forte. Aprs 3 condamnations de ce type, lauteur va tre frapper dune peine atimie = peine dexil dfinitif qui saccompagne dune perte de droits de citoyen et dune confiscation de biens. C/ Leisanglie (la dnonciation) Cest une procdure qui vise rgler dans lurgence une situation grave ou dangereuse pour la dmocratie. Il y aurait esangelie en cas datteinte grave la suret de ltat et en labsence de lois punissant ce type dinsuret. Laccusation est populaire, elle peut frapper aussi bien un magistrat quun particulier, qui est porte devant lecclsia, car cette atteinte a la suret de ltat nest pas prvu dans les lois. Lassemble va mettre au vote la poursuite, sil est positif laffaire va tre confi a la boul qui va qualifier juridiquement les faits et proposer une peine. A partir de ce moment la soit lassemble (lecclsia) juge laffaire hypothse la plus frquente, soit elle la renvoie au tribunal de lhlie et a ce moment on va entendre laccus et laccusateur. Les peines encourue sont graves, le plus souvent on parle de peine capital. Pericles lui-mme a t victime de la procdure dsangelie. Cette procdure est terrible, en plus daboutir a une lourde peine elle introduti une retroactivit de laction.

Paragraphe 3 : Le dclin de la dmocratie athnienne 5me sicle = age dor de la dmocratie athnienne. On a un rgime idal quil faut exporter dans le monde grec, mais ce rgime idal coute cher, notamment en raison du financement du fameux mysthos. Dans ce contexte va se dvp limprialisme athnien, il faut trouver de largent et exporter ses ides dmocratiques ailleurs. Cet impriaslisme trouve ses racine dans la ligue de delos constitu ua 5me sicle dans le contexte des guerres mdiques (opposants les grecs au perses). Trs vite athnes va imposer sa domination aux cit de la ligue, des 454, le trsor va etre transfrer de delos athnes et cest la boul qui fixera le tribu pay par les cits de la ligu = dtournement des ressources de lal igue par athnes, pillage economique par athnes des autres cits. Cest pour cela quon est fond a parler dimprialisme conomique dathnes. Athnes prend lascendant sur les autres cits dun point de vue politiques et financire. Cela va servir a financer la dmocratie athnienne. Le pouvoir de peuple par le peuple a un prix assez lourd. En 431 va clater la guerre du Peloponse a cause de cet imprialisme, qui opposent spartes a athnes. Ils vont saffonter pendant 30 ans pour la domination du monde grec. Finanlement pericles va prononcer deux discours, pour saluer les guerriers morts pendant la premire anne de la guerre de Ploponse. Il souligne la supriorit de la dmocratie ahtnienne cest pour cela quil dit quil faut que cette dmocratie soit partout. Il vente un certains nombre de qualiter qui font quathnes doit etre une educatrice = loge de la dmocratie ahtnienne. A guerre du peloponaise va emporter la dmocratie athnienne qui va etre remplacer par un gouvernement oligarchique en 404 dirig par 30 ambitieux chec, des 403 la dmocratie est rtablie. Mais celle-ci a t profondmment atteinte car cette guerre du peloponaise sst solder par la dfaite dAthnes, qui symbolise le rejet et lchec du model dmocratique athnien. A partir de ce moment a le peuple athnien se dsintresse de la politiques, lassemble est dserte. Petit petit lintrt de la cit va passer au second plan. 393 Athnes va se relancer dans une politique imprialiste, la conqute dautre tat. On peut dire que la cit dmocratique athnienne se caractrise dsormais par des drglements de la souverainet populaire. -399 : condamnations mort de Socrate. Jusquau bout il a refus de schapper il a respect la condamnation. A partir de l, la dmocratie athnienne ne sera plus jamais la mme, forme altr, le systme est drgl. Jamais les grands penseurs, philosophes, ne pardonneront Athnes davoir condamn Socrate. Cest un rgime dmocratique finissant que le roi Philippe II de Macdoine va conqurir en -338. A partir de ce moment-l, la cit dAthnes perd de son importance, perd son indpendance et va tre absorber littralement par la monarchie universelle cre par Philippe de Macdoine et poursuit par son fils Alexandre Le Grand. Section 3 : La res-publica romaine : les balbutiements de ltat Les romains sont lorigine de la notion dEtat en tant quentit politique abstraite le pouvoir va sexprimer travers diffrentes institutions et cette entit politique va reprsenter

juridiquement et de manire continue une socit donn. Ce systme res-publica (la chose publique) est un concept qui va traduire pendant toute la priode romaine la permanence de lEtat romain. Il va largement dpasser le cadre de lentit romaine, cest un concept qui va connatre une grande fortune historique et prosprit partir du Moyen-Age, il permettre de construire juridiquement le pouvoir royal. La res-publica est la fois un rgime politique (509-527) cest aussi un concept abstrait. Paragraphe 1 : Llaboration progressive de la constitution La cit tat de Rome est ne dans le cadre dune royaut, de 753 jusquen 509 Rome est une monarchie dont lautorit appartient un roi Romulus premier roi de Rome selon la lgende aurait trac un sillon dans le sol reprsentant lenceinte de la cit de Rome. De lorigine jusquen 620 leffectivit du pouvoir appartient aux grandes familles, patres (pres des grandes familles romaines), ils se seraient runi en une assemble : le Snat. Ce sont eux qui dsignent le roi. A partir de 620 le pouvoir passe vraiment au roi dit trusques (rgion du nord de lItalie). Il va rcuprer vraiment le pouvoir et de la vont se poser les bases de la constitution romaine. A partir de l, le roi va tre dtenteur dun pouvoir de type nouveau : imperium pouvoir suprme de commandement la fois civil et militaire, le roi va dtenir dun pouvoir de coercition (pouvoir de punir). Lorigine de ce pouvoir est une origine divine, cest la suite dune prise dospis (consulter les signes divins, notamment observer le vol des oiseaux dans le ciel) que le roi va se voir dot de limprium. A ct du roi on a le peuple, le populus , qui est reconnu comme une entit politique et juridique. Le peuple est divis en 5 classes selon un critre de fortune. Chacune de ces classes va elle-mme tre divise son tour en centurie (cent hommes dans une centurie), la rpartition se fait galement par la fortune. Les hommes sont repartis en fonction de largent ncessaire pour squiper militairement. En fonction de ce classement, une assemble du peuple romain, comis centuriates , premire assemble du peuple et cest celle qui va voter la loi. A ct de cette rpartition du peuple, le roi va aussi crer des tribus territoriales. Ce premier roi va faire construire une muraille autour de la cit pour marquer la diffrence en lintrieur civil et lextrieur qui est militaire. Les grandes familles, les snateurs, les patres dteste cette monarchie parce quelle les prive de lexercice du pouvoir. Ce sont eux qui vont russir renverser la monarchie, lide dfendue est de rendre la libert au peuple. En 509 cest lavnement de la rpublique. La nouvelle constitution se prsente ainsi : toujours le fameux pouvoir de limperium du roi trusque qui est confi deux magistrats (le magistrat Rome cest un homme politique) quon appelle les consuls. Chacun obtient un pouvoir de commandement complet, les deux consuls sont gaux, cest ce que lon appelle le principe de la collgialit. Fonctionnement : soit les deux consuls se succde (1 moi de commandement de lun puis un moi de lautre et ainsi de suite), soit il dcide quun soccupe de la ville et un de larme. Ils ont tous les anciens pouvoirs du roi sauf les pouvoirs religieux. On va voir apparatre deux magistratures : - la dictature : magistrature extraordinaire diffrente de celle des consuls. Les dictateurs sont nomms par les consuls, seulement quand il y a pril pour la cit et pour une dure de 6 mois au maximum. Le dictateur est nomm en cas de crise l va donc prendre le pouvoir de

commandement la place des consuls. Les magistrats sont donc suspendus. Cette magistrature va persister jusquau 2me sicle av JC, car on considre que Rome est labri. - la censure : 2 censeurs. Fonction particulire : la charge du censeur va durer18 mois. On nomme 2 censeurs tous les 5 ans (tche pendant 18 mois) il soccupe de recensement de la population. Ce recensement sachve par un rite religieux, le lustrum . Cest une crmonie qui est cens rtablir lharmonie, la paix avec les dieux. A partir de -313 ils vont tre chargs de dresser la liste des membres du Snat on appelle a un album snatorial. Ils sont cens exclure de la citoyennet romaine les membres indigne ils sont les gardiens des murs. On a galement les prteurs : en charge de la justice, les prteurs ne prsident pas les assembles, ils ont peu prs les mme pouvoir que les consuls mis a par ce dernier pouvoir. Il est charg de la justice, lorsquil entre en fonction il rdige un dit qui va fixer les conditions dans lesquelles le prteur acceptera de sanctionner un droit qui lui est prsent. Pour ladministration de la justice la loi romaine attribue un certain nombre de choses, le prteur va jouer un rle dans les choses qui nont pas t prvu par la loi, pour quil trouve une solution, sil ny a pas de solution il va crer le droit pour laffaire en question. Le prteur organise le procs, vrifie la procdure et dsigne le juge (celui qui commencera la sentence). Les diles : ce sont ceux qui grent la cit de Rome, ils soccupent de la police dune manire gnrale, les spectacles, lapprovisionnement ils grent la ville. Ils se rpartissent gographiquement les quartiers Les questeurs : ceux qui recueillent les impts, administre les finances, tiennent la comptabilit. On va avoir 4 questeurs des 267, ce nombre ne fera quaugmenter au fil du temps et on trouvera 20 questeurs. Ils font galement des enqutes financires tout ce qui se rapporte largent sont entre les mains des questeurs. Le Snat : ancienne assemble, est llment conservateur de la constitution romaine. Il est compos de 300 membres (chiffre pas toujours atteint). A lorigine les snateurs sont des anciens membres des grandes familles romaines et trs vite ils vont en ralit tre dsigns par les consuls et surtout partir de 313 les censeurs vont tre charg de rdiger la liste des membres du Snat. A partir de cette date, la liste peut tre soumise rvisions tous les 5 ans, mais elle a t trs stable. Tous les anciens magistrats peuvent devenir snateur. Le snat est un organe trs hirarchis, il y a un personnage a sa tte quon appelle le premier du Snat Princeps senatus celui qui tient la tte du Snat. Puis les snateurs sont classs, dabord on trouve parmi les snateurs les anciens dictateurs, puis les anciens consuls, les anciens prteurs. Pour oprer ce classement on regarde lhonorabilit de ces hommes, elle doit tre irrprochable, il faut avoir une certaine dignit. Lors des sances du snat, les snateurs vont adopter une certaine tenue. Senatus-consult avis donner par le snat. Le Snat na pas de lieu de runion fixe. Auctoritas concept quon peut comparer lautorit moral. Cest ce qui donne la validit un acte, on demande au snat son avis, gnralement propos dun projet de loi. Le snat est titulaire dun pouvoir normatif qui juridiquement ne lui est pas reconnu, il est dot dune telle dautorit que lorsquil donne son approbation le projet de loi va aboutir.

Le snat maitrise aussi les recettes et les dpenses, par un acte du snat on dcide de la leve des impts des -167. En cas de guerre cest le snat qui dcide denvoyer larme, du nombre de lgion. Cest le snat qui reoit les ambassadeurs trangers. Le snat incarne Rome avec le peuple parfois mme avant le peuple. Le peuple : Il va y avoir des assemble qui reprsente le peuple romain les comis. Le vote des comis est un vote oral, il ny a pas de dbat. Ce sont les hauts magistrats qui runissent les comis, donc un consul ou un prteur. Dans la ralit la participation au comis est faible, beaucoup de gens habite loin du centre-ville et ne se dplace pas aux assemble. Ces comis , il y en a 3 types : - les comis curiates : comis les plus anciens qui nauront quasiment plus dimportance partir du 4me s av JC, ils nauront plus que des attributions rsiduelles. - comis centuriates : cest lassemble par excellence. Elles sont constitues par des centuris , cest la fortune qui va tre prise en compte pour former ces assemble, il va y avoir 193 centuries, organiser en 5 classes selon des critres financiers. Les premires centuries vont tre trs peu nombreuse, ce sont celles des gens les plus fortunes, mais les dernire classes vont comporter normment de monde. On vote par centurie, on vote par la fortune que lon dispose. Ce sont les premires centuries qui votent, donc les personnes les plus riches, puis ensuite cest au tour des autres assembles. Cest elle qui fait les lois jusquau 3me sicle av JC. Mais surtout cette assemble va juger les crimes les plus graves, cest elle qui est comptente pour prononcer la peine, elle a un rle prpondrant. On va demander son avis en cas de condamnation mort, tout citoyen condamn mort peut en appeler au peuple, provocatio ad populum lappel au peuple. - comis tributes : partir du 3me sicle av JC elles vont remplacer les comis centuriates pour le vote des lois. Ce sont eux qui vont lire les magistrats infrieurs et vont rapidement tre confondu avec une autre assemble qui est lassemble reprsentative de la plbe. Un comis tribute est une circonscription gographique. Nouvelle acteur : la plbe tout le peuple romain qui ne fait pas partie de la noblesse. Des --494 la plbe va se rvolter contre la toute-puissance des nobles, elle se pose comme une force politique contestatrice qui reprsente les exclues du pouvoir oligarchique. A force de revendiquer on va voir de nouvelles institutions vont apparaitre, des tribuns de la plbe, il y en aura 10, ils reprsentent la plbe. Il va aussi y avoir une assemble spcifique appele le concile de la plbe, va prendre des lois : des plbiscites. La respublica romaine est une ralit assez complexe, ce nouveau rgime en quelque sorte conserver les bases constitutionnelles, mais elle a supprim le roi. A partir de -494, la constitution commence intgrer les institutions de la plbe jusquen -367 : les plbiens on accs toutes les magistratures. En 27 av JC, Octave se prsentera comme le librateur et le restaurateur de la rpublique. Un nouveau rgime va tre mis en place : rgime impriale, qui sera institu de manire progressive. A travers les diffrents rgimes, toutes les poques on retrouve un snat.

La rflexion politique est assez tardive Rome, elle se dveloppe partir de la dcouverte et la diffusion de la pense politique grecque, les romains vont se contenter de rajouter le respect juridique, cest ainsi quils vont parvenir poser la notion dEtat. Cest cette notion quil transcrive par le terme de la respublica . Deux analyses de la constitution romaine : - celle de Polybe (grec) voit dans la constitution rpublicaine le rgime politique parfait - celle de Cicron va tre le premier donner une dfinition de la respublica (la chose du peuple) Paragraphe 2 : Polybe, ou lidal de la constitution mixte N vers 200 av JC, au centre du Ploponnse. Il appartenait une famille aristocratique. Il a accompagn son pre comme diplomate en Egypte. Il a jou un rle politique important, lors du conflit qui a oppos Rome la Macdoine (entre 171 et 168). Il y a une victoire Romaine, il va tre dport Rome avec 1000 autres notables et il va y rester pendant 17 ans comme otages, pendant lesquelles il va frquenter les membres de laristocratie romaine. Il va obtenir le droit de retourner dans sa patrie en 150, il va continuer se rendre Rome frquemment jusqu sa mort en 120. A rome il a crit des histoires qui racontent des vnements surevenu depuis le dbut de la deuxime guerre punique (118 201) jusqua la chutte de cartage lors de la troisime guerre punique. Polybe devient lhistorien de rome. Polybe prend la suite de laristocratie, il distingue 3 formes de gouvernements pure : monarchie, aristocratie, dmocratie, mais cest de montrer comment cette volution fatale qui a conduit chacun de ces rgimes une forme corrompue, pour lui il y a des cycles et le 1er rgime cest la monarchie, le monarque abuse de ses pouvoirs, le rgime se transforme en tyrannie et trs vite apparait laristocratie qui rapidement se dgrade en oligarchie, loligarchie est alors renvers par le peuple qui fonde la dmocratie qui son tour va dgnr en dmagogie ( appel par Polybe ochlocratie : la foule). On aura de nouveau le gouvernement dun seul cycle. Polybe va rflchir un moyen de mettre fin cette instabilit, qui va tre la constitution mixte, le meilleur gouvernement ce nest pas celui qui sen tient une forme pure, cest celui qui concilie de manire harmonieuse les diffrentes formes pures. Polybe va montrer quil ne sagit pas dune simple juxtaposition de trois pouvoirs (consul, snat et peuple), il sagit dune vritable collaboration. Polybe nvoque absolument pas les institutions de la pleb, il les laissent de ct. Lharmonie quil dcrit peut nous appraitre abusive, la rpublique romaine est par essence un rgime aristocratique.

Paragraphe 3 : La respublica de Cicron Cicron est n en 106 av JC Arpinun, cest un provincial qui par ses origines nappartient pas vraiment la pleb ni au patricia (classe snatoriale), il est issu de la riche bourgeoisie financire. Cicron est un brillant avocat, mais cest aussi un homme politique, il va se lancer dans uen carrire politique, il gravi les diffrentes magistratures, il devient consul en 63 av JC, il est au sommet de sa carrire. Trs vite aprs cela il va tre contraint de prendre une retraite politique anticiper, dans ce contexte de deception il va rdiger ses deux traits de science politique. Depuis la seconde moiti du deuxime sicle avant notre re, la rpublique est entre en crise, un cart toujours plus grand oppose les riches aux pauvres (populares et optimates). A cette poque on va prendre lhabitude de voir stablir un pouvoir personnel entre les mains de grands gnraux, dabord Marius qui reprsente les populares (umiliores) classe la plus pauvre, ensuite Sylla (optimates) il va instaurer une vritable dictature pour restaurer la dmocratie, il va quitter le pouvoir en 79 av JC et il confie de nouveau lEtat (la respublica : la chose publiques) au Snat. En 60 av JC, formation du premier triumvirat association de trois hommes qui sont un gnral prestigieux Pompe, deux reprsentant de classes des umiliaures Crassus et Csar. Crassus meut en 53 av JC et reste face face Pompe et Csar guerre civil, Csar gagne mais meurt en 44 av JC. Cicron, sest attir lhostilit du triumvirat et il a d sexiler en -58 mais il va tre rappel trs rapidement et va revenir Rome lanne suivante, il va entreprendre la rdaction de ses deux ouvrages De la Rpublique et Des lois. Le but de son trait sur la rpublique cest une rflexion sur la cit et le citoyen. Cicron prend la suite de Polybe et dfend le rgime de la constitution mixte, il dit clairement que cest la meilleure forme de gouvernement, et surtout stait le gouvernement de Rome avant la crise de la Rpublique. I va se singularis par rapport Polybe, il va dfinir les termes de populus et respublica . Il appelle peuple lagrgation dun grand nombre dhommes lis par la reconnaissance du mme droit et par une communaut dintrt. Puis il justifie la fondation de cette communaut civique par lide que lhomme ne peut pas vivre isol. Il va ensuite dfinir la respublica , il va assimiler ce terme la res populi (la chose du peuple). LEtat romain cest cette chose publique, cest donc laffaire du peuple romain, cest--dire de tous les citoyen assembl dans le populus appartient tous les citoyens romains quel quil soit. Cicron incite ses concitoyens soccuper des affaires publiques, il estime que tout citoyen doit dfendre sa libert car en dehors de cette libert il ne peut pas y avoir de constitution politique. Cicron insiste sur la participation volontaire et libre la chose publique, lEtat. Cest cela qui a caractriser le dveloppement de la constitution romaine. Le sauvetage de lEtat romain est laffaire de tous, car cette rpublique reprsente tous les romains depuis les origines. La constitution romaine est le rsultat dexprience faite par des romains travers ladversit. Si on croit Cicron le terme respublica nest pas simplement rserv pour dcrire le rgime romain depuis 509 av JC, il a une vocation plus large, la respublica signifie lassociation du peuple romain la chose publique depuis la fondation de la cit de Rome. Ce terme est lentit politique et juridique qui symbolise le peuple romain depuis toujours, qui traduit la permanence dans le temps de lEtat romain.

Le rgime dmocratique est compltement tranger la tradition politique et juridique romaine, il ny a aucun mot pour dfinir le pouvoir du peuple. Le meilleur rgime selon Cicron est laristocratie. Pour conclure on peut dire que les grecs ont invent la notion de constitution, ils ont insist sur le fait que la constitution pouvait recouvrir plusieurs types dorganisations politiques et plus particulirement les athniens ont invent le rgime de la dmocratie directe qui est devenu un modle dorganisation politique daujourdhui. Les romains sont lorigine de la notion dEtat la respublica qui traduit la permanence dune socit donn indpendamment de son organisation politique et de ses ventuelles mutations constitutionnelles. La notion de constitution et celle de ltat sont distinctes, et cst sur ce double hritage quune partie de notre droit constitutionnel va se construire. Chapitre 3 : Rapports entre pouvoir et religion Le terme religion vient d'un