11

INTEGRATION DU CONTROLEINTEGRATION DU CONTROLEDU TABAGISMEDU TABAGISME

DANS LA GESTION DE LADANS LA GESTION DE LAQUALITE DE L’AIR,QUALITE DE L’AIR,

ET LES RISQUES AMIANTEET LES RISQUES AMIANTEET INCENDIEET INCENDIE

Docteur Dominique GABRILLARGUESDocteur Dominique GABRILLARGUESC.H.U. Clermont-FerrandC.H.U. Clermont-Ferrand

22

•• L’interdiction et le contrôle de laL’interdiction et le contrôle de laconsommation de tabac à l’intérieurconsommation de tabac à l’intérieurd’établissements hospitaliers relèventd’établissements hospitaliers relèventde l’application de la loi.de l’application de la loi.

C’est strictement un problème deC’est strictement un problème deresponsabilité professionnelle du chefresponsabilité professionnelle du chefd’établissement ou de son représentantd’établissement ou de son représentant(D.R.H.)(D.R.H.)..

33

Deux optionsDeux options : :

•• Interdiction de fumer : législation,Interdiction de fumer : législation,réglementation applicable.réglementation applicable.

Décret n° 92-478 du 29 mai 1992, portant Décret n° 92-478 du 29 mai 1992, portantapplication de la loi n° 91-32 du 10 janvierapplication de la loi n° 91-32 du 10 janvier1991 1991 (dite Loi Evin).(dite Loi Evin).Interdiction de portée générale dont l’objetInterdiction de portée générale dont l’objetdépasse les strictes préoccupationsdépasse les strictes préoccupationsd’hygiène et de sécurité sur les lieux ded’hygiène et de sécurité sur les lieux detravail qui existaient antérieurement, ettravail qui existaient antérieurement, etrépond à des considérations de Santérépond à des considérations de Santépublique.publique.

44

La loi porte interdiction de fumerLa loi porte interdiction de fumerdans les lieux affectés à un usagedans les lieux affectés à un usagecollectif, et les dispositions de l’articlecollectif, et les dispositions de l’articleR.35.11-1 à R.35.11-13 du Code deR.35.11-1 à R.35.11-13 du Code deSanté Publique précisent que cetteSanté Publique précisent que cetteinterdiction s’applique dans tous lesinterdiction s’applique dans tous leslieux fermés ou couverts quilieux fermés ou couverts quiconstituent des lieux de travail, àconstituent des lieux de travail, àl’exception des emplacements qui, saufl’exception des emplacements qui, saufimpossibilité, sont mis à disposition desimpossibilité, sont mis à disposition desfumeurs au sein de ces lieux.fumeurs au sein de ces lieux.

55

L’article R.35-11-4 prévoit que le principeL’article R.35-11-4 prévoit que le principed’interdiction de fumer concerne « les locaux closd’interdiction de fumer concerne « les locaux closet couverts » affectés à l’ensemble des salariéset couverts » affectés à l’ensemble des salariéstels que:tels que: les locaux d’accueil et de réception, les locaux d’accueil et de réception, les locaux affectés à la restauration collective, les locaux affectés à la restauration collective, les salles de réunion et de formation, les salles de réunion et de formation, les locaux réservés aux loisirs, à la culture et au les locaux réservés aux loisirs, à la culture et ausport,sport, les locaux sanitaires et médico-sanitaires les locaux sanitaires et médico-sanitaires ».».

66

•• Les fumeurs existent y compris parmi lesLes fumeurs existent y compris parmi lespatients patients (en particulier dans des centres(en particulier dans des centrescomme les C.M.P.)comme les C.M.P.) : :

–– nécessité d’établir un balisage des coins fumeursnécessité d’établir un balisage des coins fumeurset non fumeurs dans tous les secteurs, enet non fumeurs dans tous les secteurs, enparticulier soins, cantine, salle de repos avecparticulier soins, cantine, salle de repos avecaspiration et ventilation efficaces.aspiration et ventilation efficaces.

77

La fumée de tabac environnementaleLa fumée de tabac environnementale

CCaractéristiquesaractéristiques : :

- Il y a 2 sortes de fumée de tabac dans- Il y a 2 sortes de fumée de tabac dansl’environnement l’environnement (F.T.E.)(F.T.E.) : celle exhalée par : celle exhalée parle fumeur et celle qui provient directementle fumeur et celle qui provient directementdu bout incandescent d’une cigarette du bout incandescent d’une cigarette (fumée(fuméede tabac secondaire : F.T.S.).de tabac secondaire : F.T.S.). C’est cette C’est cettedernière qui est la plus toxique. Elle contientdernière qui est la plus toxique. Elle contient2 fois plus de nicotine, 8 fois plus de 2 fois plus de nicotine, 8 fois plus de

monoxyde de carbone, 51 fois plus de monoxyde de carbone, 51 fois plus de formaldéhyde et 73 fois plus d’ammoniaque. formaldéhyde et 73 fois plus d’ammoniaque. Dans Dans un espace clos, 85 % de la fumée un espace clos, 85 % de la fumée ambianteambianteprovient de cette source.provient de cette source.

88

- - La F.T.E. est plus toxique que celleLa F.T.E. est plus toxique que celledirectement inspirée par les fumeurs : se dégagedirectement inspirée par les fumeurs : se dégageà une température plus basse qui entraîne uneà une température plus basse qui entraîne unecombustion incomplète, et les particules de fuméecombustion incomplète, et les particules de fuméesecondaires sont plus petites et inhalées plussecondaires sont plus petites et inhalées plusprofondément dans les poumons.profondément dans les poumons.

- Une personne se trouvant à 50 cm d’une- Une personne se trouvant à 50 cm d’unecigarette allumée peut inhaler 10 fois plus decigarette allumée peut inhaler 10 fois plus decomposés carbonylés que le fumeur n’en inspirecomposés carbonylés que le fumeur n’en inspiredirectement. Certains cancérogènes humains directement. Certains cancérogènes humains (2-(2-naphtylamine, 4-aminobiphenyl)naphtylamine, 4-aminobiphenyl) sont de 31 à 39 sont de 31 à 39fois plus concentrés dans le courant secondaire.fois plus concentrés dans le courant secondaire.

99

ComposantsComposants : :

- La F.T.E. comprend plus de 4 000 produits- La F.T.E. comprend plus de 4 000 produitschimiques dont au moins 50 sont des chimiques dont au moins 50 sont des

cancérogènes connus. Elle contient en cancérogènes connus. Elle contient en particulierparticulierdu goudron, du benzène, du du goudron, du benzène, du chlorure dechlorure devinyle, du vinyle, du cyanure, de cyanure, de l’arsenic, du nickel etl’arsenic, du nickel etdu chrome…du chrome…

Principaux produits respirés : acétaldéhyde,Principaux produits respirés : acétaldéhyde,acétonitrile, acide formique, acroléine, acétonitrile, acide formique, acroléine,

ammoniaque, chlorure de méthyle, cyanure ammoniaque, chlorure de méthyle, cyanure d’hydrogène, formaldéhyde, méthanol, d’hydrogène, formaldéhyde, méthanol, monoxydemonoxyde

de carbone, nicotine, oxyde de carbone, nicotine, oxyde nitreux, phénol,nitreux, phénol,propionaldéhyde, pyridine, propionaldéhyde, pyridine, sulfitesulfite

d’hydrogèned’hydrogène……

1010

Effets sur la santéEffets sur la santé : :

La fumée de tabac environnementale :La fumée de tabac environnementale :

- augmente la morbidité par cancer du poumon,- augmente la morbidité par cancer du poumon,troisième cause après tabagisme I et radon ;troisième cause après tabagisme I et radon ;

- est également associée à d’autres cancers - est également associée à d’autres cancers comme cancer de vessie, du pancréas, du foie, comme cancer de vessie, du pancréas, du foie, duducerveau, certaines leucémies ;cerveau, certaines leucémies ;

- est à l’origine de maladies cardiaques et de - est à l’origine de maladies cardiaques et de décès par maladie cardiaque (x 10 à 20) / décès par maladie cardiaque (x 10 à 20) / cancercancerdu poumon ;du poumon ;

- est à l’origine d’irritation respiratoire, de - est à l’origine d’irritation respiratoire, de pneumopathie, de bronchite chronique, pneumopathie, de bronchite chronique, d’asthme.d’asthme.

1111

- les enfants exposés à la F.T.E. souffrent le- les enfants exposés à la F.T.E. souffrent leplus plus souvent d’infections des voies souvent d’infections des voies

aériennes supérieures et inférieures.aériennes supérieures et inférieures.

- implication dans la mort subite du - implication dans la mort subite du nourrisson, dans les retards de constitution nourrisson, dans les retards de constitution etetl’augmentation des risques d’infertilité.l’augmentation des risques d’infertilité.

1212

La F.T.E. au travailLa F.T.E. au travail : :

Outre les atteintes sur la santé du personnel,Outre les atteintes sur la santé du personnel,le tabagisme passif provoque des tensions entrele tabagisme passif provoque des tensions entreles employés et génère des coûts cachés qui sontles employés et génère des coûts cachés qui sontimportants pour la société :importants pour la société :

- accroissement de l’absentéisme,- accroissement de l’absentéisme,- baisse de productivité,- baisse de productivité,- hausse des primes d’assurance vie,- hausse des primes d’assurance vie,- sans parler des coûts des aires prévues- sans parler des coûts des aires prévuespour pour les fumeurs.les fumeurs.

L’interdiction de fumer au travail diminue deL’interdiction de fumer au travail diminue de5 % le nombre de fumeurs et de 10 à 29 % la5 % le nombre de fumeurs et de 10 à 29 % laconsommation de cigarettes par ceux quiconsommation de cigarettes par ceux quicontinuent de fumer.continuent de fumer.

1313

Considération socialeConsidération sociale

- - Selon la Commission des droits de la Selon la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, les personne et des droits de la jeunesse, les lois,lois,règlements ou politiques qui interdisent règlements ou politiques qui interdisent l’usage dul’usage dutabac dans les lieux publics ou en tabac dans les lieux publics ou en milieu de travail,milieu de travail,sont sont parfaitement parfaitement compatibles avec la Chartecompatibles avec la Chartedes droits et des droits et libertés de la personne.libertés de la personne.

- - Contrairement à ce qu’avance l’industrie, laContrairement à ce qu’avance l’industrie, lacourtoisie ne suffit pas, en pratique 47 %courtoisie ne suffit pas, en pratique 47 %des fumeurs allument leur cigarette dans lesdes fumeurs allument leur cigarette dans lesendroits publics sans jamais demander si çaendroits publics sans jamais demander si çadérange les autres.dérange les autres.

1414

- - Il n’existe que 2 solutions pourIl n’existe que 2 solutions pouréliminer la F.T.E de l’air ambiant :éliminer la F.T.E de l’air ambiant :interdiction totale de fumer à l’intérieur ouinterdiction totale de fumer à l’intérieur ouinterdiction partielle avec des fumoirs àinterdiction partielle avec des fumoirs àventilation indépendante évacuant l’airventilation indépendante évacuant l’airenfumé directement à l’extérieur enfumé directement à l’extérieur (extracteur(extracteurd’air efficace).d’air efficace).

1515

Renforcement de la protection contre leRenforcement de la protection contre letabagisme passiftabagisme passif : évolution de la : évolution de lajurisprudencejurisprudence

Dans un arrêt du 29 juin 2005, le jugeDans un arrêt du 29 juin 2005, le jugeconsidère que l’employeur est tenu d’une obligationconsidère que l’employeur est tenu d’une obligationde résultat vis-à-vis de ses salariés en ce quide résultat vis-à-vis de ses salariés en ce quiconcerne la protection contre le tabagisme dansconcerne la protection contre le tabagisme dansl’entreprise.l’entreprise.

1616

La Cour de Cassation considère que l’interdictionLa Cour de Cassation considère que l’interdictionde fumer dans les locaux collectifs s’étend auxde fumer dans les locaux collectifs s’étend auxbureaux à usage collectif. Ces locaux n’étant pasbureaux à usage collectif. Ces locaux n’étant pasaffectés « à l’ensemble des salariés », l’employeuraffectés « à l’ensemble des salariés », l’employeurqui souhaite déroger à l’interdiction de fumer dansqui souhaite déroger à l’interdiction de fumer dansces locaux, doit établir après consultation duces locaux, doit établir après consultation dumédecin du travail et des représentants élus dumédecin du travail et des représentants élus dupersonnel compétents personnel compétents (C.H.S.C.T., délégués du(C.H.S.C.T., délégués dupersonnel)personnel) un plan d’organisation ou un plan d’organisation oud’aménagement destiné à assurer la protection desd’aménagement destiné à assurer la protection desnon fumeurs.non fumeurs.

Toutes les jurisprudences actuelles vontToutes les jurisprudences actuelles vontdans ce sens.dans ce sens.

1717

Dès lors que le salarié serait exposé auDès lors que le salarié serait exposé autabagisme passif, s’il contractait une pathologie entabagisme passif, s’il contractait une pathologie enlien avec ce risque, en particulier cancer dulien avec ce risque, en particulier cancer dupoumon, poumon, il pourrait bénéficier d’uneil pourrait bénéficier d’uneindemnisation majorée pour fauteindemnisation majorée pour fauteinexcusable de l’employeur.inexcusable de l’employeur.

Il ne sera pas nécessaire que leIl ne sera pas nécessaire que lemanquement de l’employeur soit la cause directemanquement de l’employeur soit la cause directeet déterminante de la pathologie, il suffira qu’elleet déterminante de la pathologie, il suffira qu’elleait été une cause nécessaire.ait été une cause nécessaire.

1818

Enfin avec ce nouvel arrêt, en dehors deEnfin avec ce nouvel arrêt, en dehors detout accident du travail ou de maladietout accident du travail ou de maladieprofessionnelle, de toute dégradation avéréeprofessionnelle, de toute dégradation avéréede la santé de la personne, de la santé de la personne, l’obligation del’obligation desécurité et de résultatsécurité et de résultat s’impose en s’impose enmatière de prévention des risquesmatière de prévention des risquesprofessionnels.professionnels.

1919

•• On peut intégrer dans le contrôle de laOn peut intégrer dans le contrôle de laqualité de l’air des locaux de travail, lequalité de l’air des locaux de travail, lecontrôle de la présence de fumée decontrôle de la présence de fumée detabac tabac (caractéristiques, composants).(caractéristiques, composants).

Ceci suppose de pouvoir doser desCeci suppose de pouvoir doser descomposés spécifiques du tabac aveccomposés spécifiques du tabac avecdes moyens révélateurs adéquats.des moyens révélateurs adéquats.

2020

Les marqueurs du tabagisme utilisés peuventLes marqueurs du tabagisme utilisés peuventconcerner des prélèvements atmosphériques et/ouconcerner des prélèvements atmosphériques et/oudes prélèvements biologiques.des prélèvements biologiques.

Mesures atmosphériquesMesures atmosphériques : :

1- 1- COCO = produit de la combustion = produit de la combustion incomplète incomplète du tabac mais pas uniquement.du tabac mais pas uniquement.

(VME sur 8 heures = 50 (VME sur 8 heures = 50 ppmppm, VLE = 10 , VLE = 10 ppmppm))

2- 2- nicotinenicotine : mesurée par chromatographie : mesurée par chromatographie en phase gazeuse après recueil sur un filtre en phase gazeuse après recueil sur un filtre enenTéflon traité au Bisulfate de sodium. La Téflon traité au Bisulfate de sodium. La sensibilitésensibilitéest de est de 0,5 0,5 ppmppm. C’est un bon . C’est un bon marqueur dumarqueur dutabagisme passif (tabagisme passif (spécificité).spécificité).

2121

3- 3- mesure des particules en suspensionmesure des particules en suspension. . L’échantillonneur pourra être un simple filtre en L’échantillonneur pourra être un simple filtre en Téflon ou un impacteur en cascade qui permet de Téflon ou un impacteur en cascade qui permet de mesurer la taille des particules. Les concentrations mesurer la taille des particules. Les concentrations sontsontexprimées en microgrammes par mètre cube.exprimées en microgrammes par mètre cube.

Les taux retrouvés en l’absence d’exposition varientLes taux retrouvés en l’absence d’exposition varientde 10 à 25 de 10 à 25 µµg/mg/m³. En ³. En cascas d’expositiond’exposition àà la la fuméefuméede de tabactabac, , ilil varievarie de 18 de 18 àà 95 µ 95 µg/mg/m³.³.

4- 4- mesuremesure des des composéscomposés organiquesorganiques volatilsvolatils((BenzèneBenzène, , StyrèneStyrène).).

2222

Mesures biologiquesMesures biologiques : :

1 – 1 – mesure du CO chez l’être humainmesure du CO chez l’être humain : le : le monoxyde de carbone peut se mesurer dans monoxyde de carbone peut se mesurer dans l’airl’airalvéolaire expiré ou dans le sang veineux alvéolaire expiré ou dans le sang veineux périphérique, on dose alors la périphérique, on dose alors la carboxyhémoglobine. L’analyseur de CO carboxyhémoglobine. L’analyseur de CO portableportablepermet de mesurer les concentrations permet de mesurer les concentrations de CO dansde CO dansl’air exhalé par spectrophotométrie l’air exhalé par spectrophotométrie et oxydationet oxydationélectrochimique. La mesure est électrochimique. La mesure est très facilementtrès facilementeffectuée. Chez les non effectuée. Chez les non fumeurs, 97 % desfumeurs, 97 % desconcentrations de CO dans concentrations de CO dans l’air exhalé sontl’air exhalé sontinférieures à 5 inférieures à 5 ppmppm. Chez le . Chez le fumeur, lesfumeur, lesconcentrations sont supérieures à concentrations sont supérieures à 10 10 ppmppm..

2323

Les deux dosages sanguins ou respiratoiresLes deux dosages sanguins ou respiratoiresde CO ne sont pas considérés comme dede CO ne sont pas considérés comme debons indicateurs bons indicateurs d’exposition en raison dud’exposition en raison dumanque de sensibilité et de spécificité.manque de sensibilité et de spécificité.

2- 2- nicotine et nicotine et cotininecotinine : largement utilisé : largement utilisécomme comme biomarqueurbiomarqueur de l’exposition à la de l’exposition à la

fumée de tabac.fumée de tabac.Ils peuvent être mesurés dans la sérum, laIls peuvent être mesurés dans la sérum, lasalive, l’urine, les cheveux, le lait maternel etsalive, l’urine, les cheveux, le lait maternel etle liquide amniotique.le liquide amniotique.

2424

Cinq méthodes de dosages ont été Cinq méthodes de dosages ont été décrites :décrites : les plus couramment utilisées les plus couramment utilisées sont les sont les radio-immuno-essaisradio-immuno-essais et la et la chromatographie phase gazeuse chromatographie phase gazeuse (C.P.G.)(C.P.G.)..

2525

3- 3- Les Les thiocyanatesthiocyanates : cette méthode permet de : cette méthode permet demesurer les mesurer les cyanidescyanides d’hydrogène qui appartiennent d’hydrogène qui appartiennentà la phase gazeuse de la fumée de tabac : reflet desà la phase gazeuse de la fumée de tabac : reflet desexpositions de tabac des quinze derniers jours. Ilexpositions de tabac des quinze derniers jours. Ilpeut se doser dans tous les fluides physiologiquespeut se doser dans tous les fluides physiologiquespar colorimétrie. Ce test ne permet pas de distinguerpar colorimétrie. Ce test ne permet pas de distinguerles non fumeurs non exposés, des non fumeursles non fumeurs non exposés, des non fumeursexposés.exposés.

2626

3. 3. Les contrôles de la qualité de l’air Les contrôles de la qualité de l’air concernant la teneur en amiante des concernant la teneur en amiante des bâtimentsbâtiments : : tellement espacés dans le tellement espacés dans le temps, circonscrits à des temps, circonscrits à des zones zones précisespréciseset spécifiques, pour être et spécifiques, pour être limités à unlimités à uncomptage de fibres, que comptage de fibres, que nous ne nous ne voyonsvoyonspas l’intérêt pratique pas l’intérêt pratique à ajouter auà ajouter aucontrôle d’amiante, un contrôle d’amiante, un contrôle de lacontrôle de lafumée de fumée de tabac à tabac à imaginer qu’onimaginer qu’ondisposerait d’une disposerait d’une méthode spécifique méthode spécifique opérationnelle.opérationnelle.

2727

•• La détection du tabagisme associée à laLa détection du tabagisme associée à ladétection de la fumée dans le cadre d’unedétection de la fumée dans le cadre d’unepolitique de contrôle de maîtrise du risquepolitique de contrôle de maîtrise du risqueincendie, n’est pas fiable actuellement.incendie, n’est pas fiable actuellement.

Rappelons que la détection de fuméeRappelons que la détection de fumées’effectue pas opacimétrie, ou par détections’effectue pas opacimétrie, ou par détectionélectrochimique sur capteur fixe, capteurélectrochimique sur capteur fixe, capteurambulatoire ambulatoire ±± opérationnel.opérationnel.

La sensibilité des détecteurs de fumée, enLa sensibilité des détecteurs de fumée, enposition zénithale peut être réglée au seuil leposition zénithale peut être réglée au seuil leplus bas pour des détections éventuelles d’unplus bas pour des détections éventuelles d’untabagisme local, cela est-il compatible avectabagisme local, cela est-il compatible avecune gestion sérieuse du risque incendie ? Laune gestion sérieuse du risque incendie ? Laquestion reste posée.question reste posée.

2828

CONCLUSIONCONCLUSION

En ce qui concerne la responsabilitéEn ce qui concerne la responsabilitépure et simple d’un chefpure et simple d’un chef

d’établissement, rien ne semble devoird’établissement, rien ne semble devoirs’imposer, en dehors de l’interdictions’imposer, en dehors de l’interdiction

formelle prévue par la loi.formelle prévue par la loi.