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INC 24-11-2010

Annexe 2

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CPG AT/MP 2009► Moyenne nationale: 89;72% moyenne GAM 85.16%(hors CGSS) , moyenne GAV 80.87%

► 11 Organismes sup ou égal à 90% dont 1 à 100% en 2008 19 Organismes sup ou égal à 90%

dont 6 à 100%

► 9 Organismes inf à 90% dont 2 sous 85% mais aucun sous 75% en 2008 1 organisme inf à 90% dont aucun inf à 85%

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CPG AT/MP 2009Prévention

PNAC : Moyenne nationale 93.14% 12 Organismes à 100% Ass. Qualité : 19 organismes à 100% C Coordonnés : 18 organismes à 100% Connaissance des risques : 19 Org. à 100% Protocoles SIST : 12 Org. à 100% TPE , PNF, PAR, UT : tous à 100% Incitations financières : 13 Org. à 100% Expérimentations : 18 Org. à 100%

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CPG AT/MP 2009Prévention

►PNAC 2009 Atteint partiel non atteint

CMR 16 2 2

Amiante 20 0 0

TMS 16 2 2

Interim 15 3 2

RPS 20 0 0

RR 19 0 1

BTP 19 0 1

G Distrib 19 0 1

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CPG AT/MP Evolutions 2010

Maintien des objectifs PNAC: Faire soustraire 100000 salariés aux risques CMR Contribuer à stabiliser la progression des TMS dans les

secteurs professionnels ciblés par les CTN Améliorer la sécurité des conducteurs de VUL et déployer la

prévention du risque trajet Promouvoir la prévention primaire des RPS par nos agents de

terrain et construire une réponse adaptée avec des partenaires pour les situations difficiles

Réaliser les programmes d’actions ciblés pour réduire la sinistralité des AT Graves dans les secteurs BTP, G Distrib et Interim

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CPG AT/MP Evolutions 2010►Adaptation de certaines actions ou indicateursselon propositions des champs coordonnés

Interim : suite aux résultats ETT 2009 réduire et étaler le % d’Ets à visiter d’ici 2012 : 25% en 2010, 30% en 2011, 35% en 2012 Elargir la cible EU à tous les CTN , avec un nombre d’Ets à visiter par région dont 60% dans les CTN A, B et E

Risque Routier : en 2010 le nombre d’actions collectives sur le risque trajet à réaliser sera de 50% du nombre de départements (possibilité de plusieurs actions dans le même département). L’objectif 2012 d’au moins une action par département reste valide.

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CPG AT/MP Evolutions 2010

►Accompagner de nouvelles actions:

MME : 20 pts sur un objectif de nb de visites inscrit dans le chapitre AN 05« Connaissance du risque » qui passe à 50 pts ( l’AN 04 Champs Coordonnés est réduit à 30 pts)

Sous pondération possible de l’indicateur Incitations financières (AR 02) pour les caisses ayant un objectif de progression de 8%/an, à compenser par une nouvelle expérimentation AR 04