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ORGANISATION DESNATIONS UNIES

NEW YORK

Groupe mixte d’experts OMI/FAO/UNESCO-COI/OMM/OMS/AIEA/ONU/PNUE chargé d’étudier les aspectsscientifiques de la protection de l’environnementmarin (GESAMP)

PROGRAMME

- NAJROBI

ORGANISATIONDES NATIONS UNIESPOUR

RapportL’ALIMENTATIONET L’AGRICULTURE

ROMEde la vingt-sixième session

ORGANISATION

Paris, 25-29 mars 1996PARIS

COMMISSIONOCEANOGRAPHIQUEINTERGOUVERNEMENTALE

UNESCO

ORGANISATIONMONDIALE DELA SANTÉ

GENEVE

ORGANISATIONMÉTÉOROLOGIQUEMONDIALE

GENEVE

ORGANISATIONMARITIMEINTERNATIONALE

LONDRES

AGENCEINTERNATIONALEDE L’ENERGIEATOMIQUE

VIENNE

RAPPORTS ET ÉTUDES DU GESAMP No 60/--z--A UNESCO/COI

1996

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Rapports et études no 60

Groupe mixte d’expertsOMI/FAO/UNESCO-COI/OMM/OMS/AIEA/ONU/PNUE

chargé d’étudier les aspects scientifiquesde la protection de l’environnement marin

(GESAMP)

RAPPORT DE LA VINGT-SIXIEME SESSION

Paris, 25-29 mars 1996

COMMISSION OCEANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALEDE L’UNESCO

Paris, 1996


NOTES

1. Le GESAMP est un organe consultatif composé d’experts nommés par les institutionsparticipantes (OMI, FAO, UNESCO-COI, OMM, OMS, AIEA, ONU, PNUE). Sa tâcheprincipale est de donner aux institutions participantes des avis scientifiques concernant laprévention et la réduction de la dégradation du milieu marin et la lutte contre celle-ci.

2. Le présent rapport peut être obtenu auprès de l’une quelconque des institutionsparticipantes en anglais, en espagnol, en français ou en russe.

3. Les opinions que contient ce rapport sont exprimées par des membres du GESAMPagissant à titre personnel ; elles peuvent ne pas correspondre aux vues des institutionsparticipantes.

4. L’autorisation de reproduire dans des publications la totalité ou des extraits du rapportpeut être accordée par l’une quelconque des institutions participantes à toute personne nefaisant pas partie du personnel d’une institution participante du GESAMP ou à touteorganisation ne participant pas au GESAMP, mais la source de l’extrait reproduit et lacondition énoncée au paragraphe 3 ci-dessus doivent être indiquées.

* * * * *

Fiche bibliographique

GESAMP (Groupe mixte d’experts OMI/FAO/UNESCO-COI/OMM/OMS/AIEA/ONU/PNUE chargé d’étudier les aspects scientifiques de la protection de l’environnement marin),1996. Rapport de la vingt-sixième session, Paris, 25-29 mars 1996, no 60 de la CollectionRapports et études du GESAMP (40 pages)


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TABLE DES MATIERES

1.

2.

3.

4.

5.

6.

7.

8.

9.

10.

11.

12.

INTRODUCTION .............................................................................................

RAPPORT DU SECRETAIRE ADMINISTRATIF ...........................................

EVALUATION DES RISQUES IMPUTABLES AUX SUBSTANCESNOCIVES TRANSPORTEES PAR MER .........................................................

GESTION INTEGREE DES COTES ................................................................

BIODIVERSITE MARINE ...............................................................................

DISPOSITIONS ET MESURES A PRENDRE EN VUE DE L’EXAMENDE L’ETAT DU MILIEU MARIN (RAPPORT GESAPM 2000) ......................

SUJETS DE PREOCCUPATION CONCERNANT LA DETERIORATIONDU MILIEU MARIN ........................................................................................

PROGRAMME DES TRAVAUX A VENIR .....................................................

QUESTIONS DIVERSES .................................................................................

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION... .:. .......................................

ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT ..............................

RAPPORT DE LA VINGT- SIXIEME SES SION ..............................................

Annexe 1 Ordre du jour

Annexe II Liste des documents

Annexe III Liste des participants

Annexe IV Evaluation des risques imputables aux substances nocivestransportées par mer

Annexe V Contributions de la science à la gestion intégrée des côtes

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1. INTRODUCTION

1.1 Le Groupe d’experts chargé d’étudier les aspects scientifiques de la protection del’environnement marin (GESAMP) a tenu sa vingt-sixième session au Siège de l’UNESCO/Commission océanographique intergouvernementale, Maison de l’UNESCO à Paris, France,sous la présidence de M. O. Osibanjo. La Vice-Présidente du Groupe était Mme H. Yap.

Ouverture de la session

1.2 M. O. Osibanjo, président du GESAMP, a ouvert la vingt-sixième session duGESAMP à 14 h.45, à la Maison de l’UNESCO.

1.3 M. G. Kullenberg, secrétaire exécutif de la COI, a souhaité la bienvenue auxparticipants au nom du Directeur général de l’UNESCO et de la COI. Il a brièvement évoquéles activités du GESAMP il y a 21 ans, époque où il présidait à ses destinées et a fait observerque dans l’intervalle le rôle joué par l’océan dans une foule de processus écologiques a été deplus en plus largement reconnu. Il a souligné que le GESAMP pouvait contribuer à traiter uncertain nombre de ces questions.

1.4 Le Président a remercié le Secrétaire exécutif de la COI pour son aimable accueil et adéclaré la session ouverte.

Adoption de l’ordre du jour

1.5 Le Président a demandé aux participants de bien vouloir adopter l’ordre du jourprovisoire légèrement modifié selon lequel les différents points seraient examinés pendant lasemaine. L’ordre du jour ainsi adopté est reproduit à l’annexe I. La liste des documentsexaminés lors de la session a fait l’objet de l’annexe II. La liste des participants est présentée àl’annexe III.

2. RAPPORT DU SECRETAIRE ADMINISTRATIF

2.1 En présentant son rapport, M. O. Khalimonov, secrétaire administratif du GESAMP,a mentionné les activités intersessions sur les sujets que le Groupe avait examinés à sa vingt-cinquième session afin d’établir un ordre de priorité :

- examen de l’état du milieu marin- diversité biologique marine et- relations avec le Groupe consultatif scientifique et technique du FEM.

Il a suggéré au GESAMP de faire des observations relativement détaillées sur ces questionslorsqu’il en arriverait à l’examen des points correspondants de l’ordre du jour.

2.2 Le Groupe a été informé des résultats de l’atelier organisé en décembre 1995 par legouvernement du Royaume-Uni pour étudier la possibilité d’élaborer, en vue de la soumettre àla Commission du développement durable (CDD), une proposition visant à la création d’unGroupe intergouvernemental sur les questions relatives à l’océan. Les recommandations de cetatelier ont été distribuées à toutes les institutions participantes du GESAMP. Elles concernentun large éventail de sujets, parmi lesquels le “modus operandi” du GESAMP et les moyens d’enaméliorer l’efficacité. Le Secrétaire administratif a appelé l’attention du Groupe sur le fait qu’onavait souvent une idée fausse du rôle, des objectifs et des réalisations du GESAMP. Le Groupe


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demandait à cet égard au Secrétariat de faire, de manière tout à fait prioritaire, mieux connaîtreet apprécier le rôle et les réalisations du GESAMP par le public.

3. EVALUATION DES RISQUES IMPUTABLES AUX SUBSTANCESNOCIVES TRANSPORTEES PAR MER

3.1 Le Secrétaire technique de l’OMI a exposé au Groupe dans quel contexte le Groupede travail du GESAMP sur l’évaluation des risques imputables aux substances nocivestransportées par mer a réalisé pendant l’intersession un examen des procédures adoptées par leGESAMP en 1972 pour la mise en oeuvre de la Convention internationale pour la préventionde la pollution par les navires (MARPOL 73), désormais connue sous le nom deMARPOL 73/78.

3.2 La révision des procédures actuelles tenait à la nécessité d’harmoniser les dispositionsde 1’OMI applicables au transport maritime des produits dangereux avec les réglementationsrécemment élaborées au sein d’autres instances pour le transport par route, par rail et par voiefluviale. Le Comité d’experts des Nations Unies en matière de transport des marchandisesdangereuses avait à ce sujet demandé qu’on l’aide à établir des critères pour les substancesnuisibles à l’environnement. Un centre d’information de 1’OCDE avait été créé afin decoordonner les efforts visant à élaborer des critères de classification harmonisés, conformémentaux dispositions du chapitre 19 d’Action 21.

3.3 L’OMI s’était déclarée prête à tenir compte de ces éléments nouveaux pour modifierMARPOL 73/78, en attendant la révision de la procédure d’évaluation adoptée par leGESAMP. Elle a à cet égard mis sur pied un groupe d’étude composé d’experts venus desadministrations nationales, de membres du Groupe de travail du GESAMP et de représentantsd’ONG émanant de l’industrie et d’autres ONG qui s’occupent d’environnement. A sa trente etunième session, le Groupe de travail du GESAMP a commencé à réviser les principes qui sous-tendent les évaluations des dangers sur la base des recommandations de ce groupe d’étude. LeGESAMP était invité à approuver les résultats de cette opération tels que décrits dans lerapport de son Groupe de travail (GESAMP XXVI/3), dont le résumé figure à l’annexe IV.

3.4 M. P. Wells, président du Groupe de travail, a informé le GESAMP qu’à sa trente etunième session le Groupe s’était penché sur la révision des procédures d’évaluation duGESAMP, ainsi que sur le travail ordinaire d’évaluation des risques que font courir certainsproduits chimiques, en se fondant sur des données obtenues à l’occasion d’une correspondanceavec l’industrie chimique, sur de nouvelles substances dont le transport en vrac par bateau étaitproposé par les administrations nationales, et sur deux questions spéciales, à savoir celle desherbicides à base de triazine et celle des substances chimiques qui imitent les oestrogènes.

3.5 Le Groupe de travail a examiné les recommandations du Groupe d’experts et concluqu’il serait possible de définir de nouveaux principes d’évaluation des dangers sur la base desprocédures actuelles en modifiant l’ordre des profils des dangers, en ajoutant un certain nombrede nouveaux critères et en précisant les descriptions et définitions. Il y aura six critèresprincipaux : bioaccumulation (log P et facteurs de bioconcentration) ; toxicité aquatique (aiguëet chronique) ; toxicité aiguë chez les mammifères (par voie orale, par voie cutanée et parinhalation) ; autres effets néfastes pour la santé des mammifères (irritation de la peau etcorrosivité ; irritation des yeux et corrosivité ; autres effets néfastes pour la santé) ; incidencessur d’autres utilisations de la mer (plages, effets imputables à des propriétésphysiques/chimiques uniques, contamination des produits de la pêche) ; et dégradation


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biochimique. Le classement des critères serait essentiellement numérique et les critères eux-mêmes seraient réorganisés dans le système final de profils. Ce nouveau système, sur lequel deplus amples précisions seront données en mai 1996, permettra d’effectuer des évaluationschimiques conformes au système actuel (afin de ne pas perturber les procédures relevant deMARPOL 73/78), mais donnera une évaluation globale plus rigoureuse.

3.6 Le Groupe de travail a examiné six points dans le cadre de ses travaux ordinaires,parmi lesquels la plus large diffusion de sa base de données électronique concernant la listecomposite. Il a évalué 22 substances soumises par 12 compagnies, traité sept questionsimportantes mais distinctes concernant des produits chimiques et évalué trois nouvellessubstances. Il a étudié des informations concernant deux questions, l’utilisation d’herbicides àbase de triazine dans les peintures antisalissure et les substances chimiques qui imitent lesoestrogènes et continue de rassembler et d’évaluer ces produits.

3.7 Le GESAMP a été invité à donner son avis sur l’état d’avancement des travaux duGroupe de travail. L’un de ses membres, relevant la diversité et l’importance relative descritères énumérés dans une nouvelle colonne concernant les autres effets néfastes pour la santé,a suggéré qu’il serait peut-être opportun de s’y intéresser davantage et d’établir un classementchiffré. Un autre membre a estimé qu’il serait peut-être difficile d’évaluer convenablement lessubstances si elles avaient un degré de bioaccumulation élevé et étaient rapidementbiodégradables, bien que peu de substances de ce type figurent actuellement dans la listecomposite. Le GESAMP a approuvé les profils des dangers établis par le Groupe de travail àsa trente et unième session.

3.8 Plusieurs membres ont proposé que le GESAMP commente la déclaration relative auxdangers des mélanges, reproduite dans le rapport du Groupe d’experts, dans laquelle GreenPeace se déclarait inquiète des “effets de synergie”. De l’avis du GESAMP, l’opinion publiques’inquiétait beaucoup des effets de synergie des produits chimiques et des mélanges dans lemilieu marin, mais il n’y en avait guère de preuves. En réponse aux questions concernant l’objetde la révision, le Président a également précisé que le système révisé d’évaluation des dangersétait en cours d’harmonisation avec ceux applicables à d’autres modes de transport (rail etroute) et que le GESAMP recevrait de plus amples informations sur le système final et sur lesimplications des changements méthodologiques pour des critères donnés et pour l’attributiondes classements.

3.9 Le GESAMP a approuvé les recommandations concernant la révision des principesd’évaluation des dangers et a prié le Groupe de travail de poursuivre ses travaux.

4. GESTION INTEGREE DES COTES

4.1 Le Secrétaire technique pour la FAO de 1’Equipe spéciale sur la gestion intégrée descôtes (GIC) a annoncé que depuis la vingt-cinquième session du GESAMP, 1’Equipe spécialeavait tenu deux sessions, l’une à Oslo du 11 au 15 décembre 1995 et l’autre à Rome du 12 au16 février 1996. Elle avait élaboré un document de travail intitulé “The Contributions ofScience to Integrated Coastal Management” (Les contributions de la science à la gestionintégrée des côtes) (GESAMP XXV/4 et GESAMP XXVI/4/Add.l), proposé pourapprobation et publication.


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4.2 En présentant le document, M. S. Olsen, coprésident de 1’Equipe spéciale, a faitobserver que le GESAMP avait eu la chance d’obtenir de pays développé comme de pays endéveloppement des études de cas détaillées sur des projets suffisamment avancés pour être envoie d’exécution. Il a souligné à quel point il importait que le rapport se fonde sur un corpusd’expériences aussi divers. M. Olsen a relevé que de nombreuses indications sur la gestionintégrée des côtes ont été communiquées récemment, mais que nulle part les problèmes poséspar les interactions entre science et gestion des ressources n’ont été étudiés de manière aussiapprofondie. Avec les études de cas, c’est la première fois qu’un bilan mondial spécifiquementconsacré aux contributions de la science à la gestion intégrée des côtes a été présenté au publicinternational. M. Olsen a poursuivi en soulignant que le projet de rapport ne constituait pas undocument de synthèse, mais qu’il était néanmoins pleinement conforme aux déclarationsrécentes des institutions des Nations Unies et au chapitre 17 du programme Action 21 de laCNUED sur les objectifs, la portée et la structure de la gestion intégrée des côtes.

4.3 Lors du débat qui a suivi, le Groupe a fait au sujet du rapport de nombreuxcommentaires et suggestions sur les plans technique et rédactionnel. La discussion aessentiellement porté sur les points suivants : définition claire du public auquel le documents’adresse ; nécessité de proclamer clairement l’importance de la participation du public dans leprocessus de gestion intégrée des côtes ; indication claire du fait que la gestion intégrée descôtes suppose pour la société un choix entre différentes options qui lui sont offertes.

4.4 Il a en outre été noté que contrairement aux informations concernant les contributionsdes sciences exactes et naturelles à la gestion intégrée des côtes, celles relatives aux apportsspécifiques des sciences sociales sont peu détaillées. Il serait également bon d’avoir quelquesindications sur les structures institutionnelles du processus de gestion intégrée des côtes. Despropositions visant à amender le rapport ont été remises aux coprésidents qui, de leur côté,ont, au cours de la session, présenté au Groupe une version révisée du document (GESAMPXXVI/4/Rev.l). Ces amendements une fois inclus, le Groupe a approuvé la publication dudocument dans la Collection Rapports et études du GESAMP (no 61). On en trouvera lerésumé, ainsi que la table des matières à l’annexe V du présent rapport.

5. BIODIVERSITE MARINE

5.1 Le Secrétaire administratif du GESAMP a présenté ce point de l’ordre du jour. Il arappelé au Groupe qu’en lui présentant à sa vingt-cinquième session un document d’informationsur ce sujet, le PNUE avait proposé de créer un Groupe de travail du GESAMP sur labiodiversité marine. Le Groupe avait toutefois estimé que la création d’un groupe de travail àpart entière n’était pas alors justifiée. Le GESAMP a accepté l’offre de M. J. Gray de rédigerun document de 12 à 15 pages qui serait revu par ses pairs, portant sur la répartitiongéographique de la biodiversité marine, les régions et/ou les habitats vitaux, les menaces pesantsur la diversité biologique marine (y compris l’exploitation des ressources vivantes) et lesstratégies qu’il convient d’adopter afin de préserver au mieux la diversité biologique marine.

5.2 M. Gray a présenté le document qu’il avait rédigé, intitulé “Marine Biodiversity:patterns, threats and development of a strategy of conservation” (Biodiversité biologiquemarine : structures, menaces et élaboration d’une stratégie de conservation) (GESAMPXXVI/5). Il a été demandé au GESAMP de l’étudier en vue d’en approuver la reproduction etla diffusion. Le Groupe a également été invité à envisager la possibilité de travailler sur ce sujetà l’avenir.


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5.3 Le Groupe a approuvé la publication du document dans la Collection Rapports etétudes du GESAMP. M. Gray a été prié d’en éditer et d’en actualiser les parties indiquées parle Groupe. Le Secrétaire technique de l’OMI a proposé d’en organiser la publication dans laCollection Rapports et études du GESAMP (no 62).

5.4 Lors de l’examen des activités qu’il pourrait à l’avenir entreprendre dans ce domaine, leGroupe a estimé que le potentiel du GESAMP n’était pas pleinement utilisé. Les documentsGESAMP XXV/9.2 (voir également l’annexe IX du rapport de la vingt-cinquième session duGESAMP - no 56 de la Collection Rapports et études du GESAMP) et GESAMP XXVI/5(dont la teneur sera publiée) répondent certes à certains besoins urgents de la communautéinternationale et des institutions concernées, mais le GESAMP a relevé que par rapport à labiodiversité terrestre, la biodiversité marine recevait peu d’attention. L’évaluation de labiodiversité dans le monde, réalisée récemment, n’avait pas corrigé ce déséquilibre. En outre,sa composante consacrée à la biodiversité marine n’étudiait ni les menaces qui pesaient surcette dernière, ni les mesures à prendre pour y faire face.

5.5 Le GESAMP est préoccupé de voir que l’étude de la biodiversité marine est largementaxée sur la haute mer. Bien qu’il soit, du point de vue scientifique, indubitablement intéressantde préciser le nombre d’espèces présentes en haute mer, il ne s’agit pas d’un problème urgentpar rapport aux menaces qui planent sur la biodiversité côtière. Le GESAMP reconnaîttoutefois la nécessité d’étudier à l’avenir l’incidence sur la biodiversité de l’élargissement de laprospection pétrolière et gazière à des eaux plus profondes. Accroître le corpus deconnaissance concernant la diversité biologique des fonds marins et résoudre les questionsconcernant leur mise en valeur présente sans aucun doute un intérêt scientifique ; dans le mêmetemps, c’est de l’avis du GESAMP, dans les zones côtières que la biodiversité marine est la plusgravement menacée et qu’il est le plus urgent de prendre des mesures.

5.6 La diversité de l’habitat (et du paysage) est la plus grande dans les zones côtières oùl’on rencontre des récifs coralliens, des mangroves, des herbiers, des prairies de laminaires etdes substrats durs et meubles. Les habitats côtiers sont à l’échelle mondiale de plus en plusgravement menacés de destruction physique, de morcellement et de détérioration. Et pourtant,surtout dans les pays en développement, les populations humaines sont tributaires d’un habitatintact comme source de nourriture, pour se protéger contre les inondations, pour traiter lesdéchets, etc. Le GESAMP demande instamment aux gouvernements et aux organisationsinternationales de prendre immédiatement des mesures pour conserver les habitats côtiers,notamment en faisant de leur conservation un objectif spécifique des programmes de gestionintégrée des côtes, afin que les générations futures puissent durablement en profiter.

5.7 Certaines questions clés relatives au développement, à l’entretien et à la remise en étatdes habitats marins sont mal comprises sur le plan théorique et il est urgent de faire de larecherche et de former du personnel. De même, le GESAMP soutient des initiatives visant àaccroître le nombre de taxinomistes qualifiés, surtout dans les pays en développement.

Les priorités d’action du GESAMP sont notamment :

(i) la recherche en vue de la mise en valeur, de l’entretien et de la remise en étatd’habitats côtiers essentiels ;

(ii) l’évaluation de l’étendue des destructions subies par les habitats côtiers ;


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(iii) l’élaboration de stratégies de conservation des habitats côtiers dans le cadre deprogrammes de gestion intégrée des côtes ;

(iv) l’étude des répercussions de la pêche commerciale sur la biodiversité marine etcôtière ; et

(v) l’élaboration de méthodes d’évaluation rapide de la biodiversité côtière.

5.8 Il a été convenu que l’exposé de M. J. Gray relatif à la biodiversité marine, ainsiqu’une lettre exprimant les préoccupations du GESAMP, seraient envoyés au secrétariat de laConvention sur la diversité biologique et présentés à d’autres instances, par exemple le Congrèsmondial de la conservation du CIUN (Montréal, octobre 1996) et la Commission dudéveloppement durable. En outre, le GESAMP continuera d’examiner la question de labiodiversité marine dans le cadre de la préparation du rapport sur l’état du milieu marin prévupour 2002. (Voir section 6.)

5.9 Les Secrétaires techniques de la COI et du PNUE sont convenus d’entreprendrependant l’intersession des travaux sur cette question et de présenter des propositions y relativesà la prochaine session du GESAMP.

6. DISPOSITIONS ET MESURES A PRENDRE EN VUE DE L’EXAMENDE L’ETAT DU MILIEU MARIN (RAPPORT GESAMP 2000)

6.1 Le Secrétaire technique du PNUE a présenté un document (GESAMP XXVI/6.2)dans lequel il est proposé que le GESAMP contribue à la préparation d’une évaluationmondiale de la pollution d’origine tellurique et activités connexes préjudiciables à la qualité dumilieu marin et côtier et des eaux douces et à leurs utilisations. Ce document contenait dessuggestions précises concernant le rôle du GESAMP et la contribution qu’il pourrait apporteraux préparatifs d’un tel examen, conformément aux prescriptions du Programme d’actionmondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres(1995).

6.2 Le PNUE a souligné que plus de 100 gouvernements participant à la Conférence quis’est tenue à Washington, D.C., du 23 octobre au 3 novembre 1995, avaient adopté leProgramme d’action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due auxactivités terrestres et avaient désigné le PNUE pour assurer le secrétariat du Programme, lechargeant d’en faciliter la mise en oeuvre aux niveaux national, régional et mondial. LaConférence a également prié le PNUE d’élaborer une proposition visant à la mise en oeuvre desmodalités institutionnelles et du Programme d’action mondial. Cette proposition, élaborée parle PNUE et examinée à l’occasion de trois consultations (avec les institutions, lesgouvernements et les organisations non gouvernementales) qui ont eu lieu entre fin janvier etdébut février 1996, a été soumise au Groupe de travail spécial intersessions chargé desquestions sectorielles au sein de la Commission du développement durable qui l’a accueilliefavorablement (New York, 26 février - 1er mars 1996).

6.3 La proposition du PNUE envisage, entre autres, une activité qui concerne au premierchef le GESAMP, à savoir la préparation d’études périodiquement mises à jour qui évaluent lapollution d’origine tellurique et les activités connexes préjudiciables à la qualité du milieu marinet côtier et des eaux douces associées ainsi qu’à leurs utilisations, qui identifient en outre les“points chauds”, définissent l’impact des activités terrestres nécessitant une action prioritaire et


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examinent les activités entreprises à cette fin. La proposition prévoit que le GESAMP joue unrôle important au niveau de la préparation de l’examen mondial et en qualité de conseiller lorsdes préparatifs des examens régionaux qui serviront de base à l’examen mondial.

6.4 Le Président a demandé à M. Woods qui, en tant que président du Groupe de travailsur les eaux internationales du Groupe consultatif scientifique et technique auprès du Fondspour l’environnement mondial (FEM), avait été invité à assister à la vingt-sixième session duGESAMP en qualité d’observateur, de bien vouloir indiquer quel concours le Fonds pourrait àson avis apporter à l’examen de l’état du milieu marin. M. Woods a fait observer que les eauxinternationales étaient l’un des quatre thèmes traités par le Fonds, les trois autres étant lechangement climatique, la diminution de la biodiversité, et l’appauvrissement de la couched’ozone. Ce thème couvrait tous les aspects de l’océan, y compris les estuaires, les eauxcôtières? les mers épicontinentales et la haute mer, ainsi que les lacs et rivières. A sa dernièreréunion, le Groupe consultatif scientifique et technique du FEM avait constaté la nécessitéd’une évaluation globale des eaux internationales, afin d’établir les priorités futures des projetsdu FEM relatifs aux eaux internationales sur des bases scientifiques, comme les évaluationsactuelles le permettaient pour les trois autres secteurs. Le Groupe consultatif scientifique ettechnique avait officiellement proposé une telle opération au Conseil du FEM qui se réuniraiten avril 1996. Ce faisant, il reconnaissait que d’autres groupes procédaient à l’évaluation decertains aspects des eaux internationales, notamment le GESAMP, et le SCOPE qui prévoitd’évaluer dans quelle mesure la science permet de comprendre les problèmes liés au milieuocéanique et les solutions qu’il convient d’y apporter. Cette évaluation doit se faire, lesgouvernements reconnaissant qu’elle répond aux besoins du FEM, elle impliqueraprobablement la collaboration entre ces groupes. Réunir les représentants des organismessusceptibles d’y contribuer afin de définir les contributions potentielles de chacun d’entre eux,les zones de chevauchement et les lacunes, et d’étudier les mécanismes éventuels d’intégrationainsi que les répercussions financières et le soutien qui devrait être apporté par le Secrétariat,pourrait constituer un premier pas dans ce sens.

6.5 Il est largement admis que le rapport de 1990 du GESAMP sur l’état du milieu marin(no 39 de la Collection Rapports et études du GESAMP) a exercé une grande influence sur uncertain nombre de grandes instances intergouvernementales et, en particulier, sur l’élaborationdu chapitre 17 d’Action 21. Il ressort également de l’évaluation de 1990 que la communautéinternationale souhaite que des examens et des évaluations scientifiques soient régulièrementréalisés et mis à jour. A sa vingt-cinquième session, le Groupe s’est interrogé sur l’opportunitéde procéder à une analyse actuelle et cohérente de l’état du milieu marin qui servirait de base àl’élaboration de politiques et programmes relatifs à la protection du milieu marin et àl’utilisation durable des ressources marines et côtières. Ce faisant, le Groupe a souligné queprocéder périodiquement à des examens et évaluations de l’état du milieu marin et identifier lesproblèmes et domaines nécessitant une attention particulière constituait la mission principale duGESAMP (voir rapport de la vingt-cinquième session, n° 56 de la Collection Rapports etétudes du GESAMP, par. 8.3 à 8.10). En sa qualité d’organe multidisciplinaire, son autrefonction principale est de donner au sujet des questions et problèmes particuliers qui lui sontposés ou soumis par les institutions participantes des conseils sur les aspects scientifiques de laprotection du milieu marin (voir annexe IV du no 53 de la Collection Rapports et études duGESAMP).


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6.6 Pour la vingt-sixième session, plusieurs des institutions participantes ont indiqué dansles grandes lignes quelle portée et quelle teneur elles souhaitaient voir donner à la prochaineétude détaillée sur l’état du milieu marin, compte tenu notamment des exigences d’Action 21 et,par conséquent de questions complémentaires telles que la biodiversité, marine et côtière et lagestion intégrée des côtes, qui n’étaient pas traitées ou qui l’étaient insuffisamment dansl’évaluation de 1990. Ces suggestions ont été examinées par un groupe de rédaction chargé dedéfinir le mandat d’un Groupe de travail sur les évaluations du milieu marin, en tant qu’activitépermanente du Groupe. La nécessité d’adopter une conception et une approche nouvelles pourpréparer la prochaine évaluation avait été reconnue à la précédente session. Le Groupe derédaction a par conséquent été prié d’étudier également tout un éventail de problèmes liés àcette énorme entreprise, dont le moindre n’était pas la nécessaire interdépendance entre lesactivités d’évaluation aux niveaux mondial et régional.

6.7 Il a été volontiers reconnu, compte tenu surtout des résultats de l’évaluation de 1990et des tendances écologiques ultérieurement observées dans le monde entier, que l’étude del’incidence des activités terrestres sur le milieu marin représenterait aussi l’essentiel du travailnécessaire à la prochaine évaluation détaillée. Le Groupe notait que le Programme d’actionmondial de Washington pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activitésterrestres (UNEP(OCA)/LBA/IG.2/7, figurant en annexe au document GESAMP XXVI/6.2)demandait aux organisations et institutions scientifiques compétentes, y compris le GESAMP,d’évaluer scientifiquement les répercussions des activités terrestres sur le milieu marin. Par làmême est aussi implicitement reconnue la nécessité d’améliorer la confiance dans la fiabilité desévaluations et prévisions scientifiques. Les institutions participantes ont en outre affirmé qu’uneréponse appropriée du GESAMP sur ce point constituerait un volet important de l’actionmenée pour leur permettre de s’acquitter de l’engagement qu’elles avaient pris de mettre enoeuvre le plan d’action mondial.

6.8 La discussion de cet aspect des travaux du Groupe de travail sur les évaluations dumilieu marin, qu’il est proposé de créer, a reposé sur une première esquisse d’examen mondialde l’impact de la pollution d’origine tellurique et activités connexes préparé par le PNUE, quiassure le secrétariat du Programme. En demandant au GESAMP d’examiner ce plan enfonction de la contribution potentielle que le Groupe pourrait y apporter, le PNUE a soulignéqu’il importait de mener les travaux nécessaires à bien en 1998.

6.9 Le Groupe a insisté sur le fait que la préparation d’un rapport pour le PNUE devraitêtre intégrée dans le programme beaucoup plus large et à plus long terme d’un Groupe detravail traitant de tous les aspects des évaluations du milieu marin, depuis les connaissancesscientifiques nécessaires à cette fin jusqu’à la production de rapports régionaux et mondiaux.

6.10 Le calendrier des travaux relatif à l’impact de la pollution due à des activités terrestres,de même que d’autres besoins éventuels du GESAMP en matière d’évaluation, que laissent parexemple prévoir la désignation de 1998 comme Année internationale de l’océan parl’UNESCO-COI et l’Assemblée générale de l’ONU, ainsi que l’élaboration d’une nouvellestratégie révisée pour la composante eaux internationales du FEM, semblent indiquer qu’uneffort accru sera nécessaire pour définir la portée et la teneur qu’il conviendrait de donner à laprochaine grande évaluation de l’état du milieu marin et à sa principale composante, relative àl’impact de la pollution duc à des activités terrestres, ainsi que leurs modalités. Lesrecommandations présentées par le groupe de rédaction constituent une première tentative deréponse à ces problèmes.


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6.11 Le GESAMP recommande par conséquent de créer un Groupe de travail permanentsur les évaluations du milieu marin chargé de :

- surveiller en permanence l’état du milieu marin à l’échelon régional et mondial,rendre régulièrement compte des changements mineurs, quels qu’ils soient, destendances apparentes et des questions qui surgissent et étudier comment tirerdavantage parti des indices du changement écologique ;

- préparer à intervalles de dix ans environ des mises à jour techniques de l’état dumilieu marin ;

- répondre aux demandes spécifiques des institutions participantes afin de fournir,selon la demande, des évaluations plus précises ou provisoires ; et

- aider les organisations régionales à préparer des évaluations régionales conformé-ment au GESAMP Guidelines for Marine Environmental Assessment (no 54 de laCollection Rapports et études du GESAMP) en les faisant reposer sur demeilleures bases scientifiques.

6.12 Le GESAMP recommande de donner à ce Groupe de travail le mandat ci-après :

6.12.1 Entreprendre de grandes évaluations périodiques de l’état du milieu marin¹ àintervalles de dix ans environ, en mettant l’accent sur les répercussions des activités d’originehumaine et les menaces qui en découlent ; un rapport sur “La pollution d’origine tellurique etactivités connexes préjudiciables à la qualité du milieu marin et côtier et des eaux doucesvoisines associées ainsi qu’à leurs utilisations” constituera une première étape en vue de laprochaine évaluation périodique de l’état du milieu marin.

6.12.2 Mettre au point, pour améliorer la fiabilité, l’exhaustivité et l’utilité des évaluationspériodiques en tenant compte du souhait de la communauté internationale d’en voir élargir lacouverture géographique, de nouvelles approches scientifiques :

- étudiant de nouveaux problèmes et perspectives ;

- donnant de meilleures indications sur les tendances :

- examinant les conséquences socio-économiques de l’impact de la pollution sur lemilieu marin, ses ressources et ses agréments et vice versa ;

6.12.3 Définir avec précision des mesures, y compris l’adoption de nouvelles approchesscientifiques novatrices pour la protection et la mise en valeur durable du milieu marin, de sesressources et de ses agréments dans le contexte des accords internationaux et régionauxexistants et prévus.

6.12.4 Favoriser et suivre la réalisation d’évaluations régionales et donner des conseilsscientifiques et techniques susceptibles de faciliter la réalisation d’évaluations mondiales demeilleure qualité.

¹ Le “milieu marin” comprend à la fois l’environnement côtier et l’environnement marin


- 10 -

6.12.5 Chercher et appliquer des indices scientifiquement valables de l’état de l’environ-nement susceptibles d’être utilisés pour surveiller les tendances environnementales.

6.12.6 Mener à bien les tâches ci-après en relation avec la prochaine évaluation périodique del’état du milieu marin (SOME 2002) :

(i) définir l'état actuel (physique, chimique, biologique) du milieu marin en sefondant sur des informations actuelles :

(ii) définir et évaluer les flux d’activité qui ont potentiellement une incidence sur lemilieu marin et les mécanismes qui les sous-tendent ;

(iii) analyser l’incidence actuelle des activités d’origine humaine sur le milieu marin,ses ressources et ses agréments ;

(iv) analyser la nature et l’ampleur des conséquences actuelles pour le milieu marin,ses ressources et ses agréments et évaluer leur importance écologique, sociale etéconomique ;

(v) identifier de nouvelles activités humaines et déterminer la nature et l’ampleur desmenaces qu’elles font peser sur le milieu marin ;

(vi) évaluer, à l’échelon régional et mondial, les conséquences socio-économiques dela pollution et des menaces de pollution pour le milieu marin, ses ressources etses agréments, ainsi que les possibilités de les atténuer ou d’y remédier.

6.12.7 Entreprendre des évaluations provisoires afin de répondre à des questions et desinquiétudes nouvelles concernant l’état et la viabilité du milieu marin en se fondant surl’évaluation périodique précédente du GESAMP et dans le contexte de celle-ci.

6.13 Compte tenu des engagements pris par le PNUE au sujet du Programme d’actionmondial, le Groupe a prié les institutions participantes de nommer, sans attendre, le présidentde ce Groupe de travail et un petit nombre de membres du GESAMP chargés d’en faire partie,ce qui permettrait d’accomplir plus facilement une tâche urgente, qui doit être accomplie dansles deux mois afin que la demande du PNUE soit satisfaite, à savoir élaborer, si nécessaire parcorrespondance, des instructions à envoyer aux régions pour leur indiquer les informationsnécessaires à l’évaluation des activités terrestres qui ne figurent pas dans le GESAMPGuidelines on Marine Environmental Assessment, ou qui viennent les compléter. Entreraientdans cette catégorie certains sujets indiqués dans l’esquisse d’examen mondial de la pollutiond’origine tellurique et activités connexes que doit entreprendre le PNUE, comme par exemplel’examen détaillé des répercussions immédiates de la pollution sur les eaux douces et lesconséquences de leur altération sur la sécurité alimentaire et les questions culturelles. Il vaégalement sans dire que l’éventail de disciplines représentées au sein du Groupe de travail doitrefléter l’ampleur qu’il est convenu de donner à l’évaluation du GESAMP.

6.14 Examinant la demande du PNUE relative à la préparation d’un rapport sur la pollutiond’origine tellurique et activités connexes préjudiables à la qualité et l’utilisation du milieu marinet côtier et des eaux douces (rapport LBA), le Groupe a étudié la forme à lui donner pourpouvoir l’établir dans les délais impartis en tenant compte de la proposition du PNUE(GESAMP XXVI/6.l/Add.1). Il a toutefois rappelé qu’hormis les conséquences du ruisselle-ment sur le milieu côtier et marin, il n’avait pas pour mission d’étudier les eaux douces. Il


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conviendrait donc de recueillir d’autres avis quant à l’impact des activités terrestres sur ce typed’environnement. Le PNUE ayant demandé que la question de la sécurité alimentaire et del’atténuation de la pauvreté et celle des utilisations et avantages économiques et sociaux et desvaleurs culturelles soient étudiées, le Groupe a fait observer que seules des informationsspécialisées du PNUE et des évaluations précises réalisées par ce dernier dans ses domainesd’action permettraient d’accéder à cette requête.

6.15 Le Groupe a en outre souligné que, compte tenu de l’influence des activités humaines,il était difficile de dégager des tendances concernant l’état de l’environnement. L’expérienceprécédemment acquise à l’occasion du rapport du GESAMP de 1990 sur l’état du milieu marinet des évaluations régionales ultérieures semble indiquer que sauf exception, les ensembles dedonnées écologiques actuellement disponibles ne permettront sans doute pas de déceler destendances. Le plan d’action à long terme devrait toutefois s’intéresser aux problèmes detendance. A cet égard, des indices simplistes ne se sont pas à ce jour avérés utiles.

6.16 La première réunion plénière du Groupe devrait avoir lieu au milieu de l’année 1996 etêtre consacrée à l’élaboration d’un programme de travail, calendrier compris, et à la définitiondes priorités correspondantes. Le Groupe de travail devra bien entendu définir les modalités del’évaluation demandée par le PNUE, qui constitue une tâche à accomplir dans l’immédiat, maisqui devrait toutefois s’inscrire dans le cadre plus large de la poursuite des évaluationspériodiques. Il conviendrait donc peut-être de charger un sous-groupe d’évaluer les activitésterrestres, ainsi que l’a demandé le PNUE.

6.17 Le Groupe n’ignore pas que la prochaine grande évaluation périodique sera uneopération longue et coûteuse qui fera peser une énorme responsabilité sur le GESAMP etexigera notamment une large participation de la communauté scientifique et de nombreusesorganisations régionales et mondiales, ainsi qu’une coordination au niveau de la planificationavec les autres évaluations susceptibles d’être entreprises dans ce domaine à l’écheloninternational. Elle exigera peut-être un effort comparable à celui qu’exigent les évaluations duchangement climatique.

6.18 Le Groupe a par conséquent vigoureusement insisté sur le fait qu’une telle opérationne pouvait être correctement mise en route et menée à bien que si des ressources financièressuffisantes étaient disponibles et qu’il s’agirait d’un engagement à long terme de la part desexperts et des organisations concernés.

6.19 Il conviendrait que le Groupe de travail et les institutions participantes envisagentd’urgence la création de mécanismes efficaces permettant d’identifier, d’acquérir, d’examiner, degérer et de diffuser des informations utiles au rapport sur l’état du milieu marin. Cesmécanismes couvriraient l’identification des principaux correspondants et sources, aussi bien ausein du Programme pour les mers régionales, où l’on dispose d’informations et d’évaluationsessentielles aux niveaux mondial et régional, qu’en dehors de ce programme. Le Groupe detravail devrait également étudier le processus qui permettra de transférer et de recevoirl’information nécessaire, de préférence de manière électronique, ainsi que de l’indexer, de larecouper, de la contrôler sur le plan de la qualité, de la stocker et d’y accéder rapidement.


- 12 -

7. SUJETS DE PREOCCUPATION CONCERNANT LA DETERIORATIONDU MILIEU MARIN

A. Incidences de la pêche

7.1 Alors qu’on s’intéresse beaucoup à la surexploitation des ressources marines vivantes,le GESAMP s’inquiète de voir qu’on néglige les répercussions écologiques de la pêche. En merdu Nord, par exemple, lune des zones de pêche les plus lourdement exploitées, au-dessous de10 m de profondeur, les fonds marins seraient intégralement chalutés plus de deux fois par anet en de nombreux endroits, jusqu’à six fois. Le matériel utilisé est de plus en plus lourd et latechnologie moderne aidant, aucun refuge ne constitue plus un abri contre les chaluts. Lessédiments et les communautés vivantes qui s’y trouvent sont sévèrement perturbés par cesactivités et il en est résulté pour ces dernières de graves altérations, comme par exemple ladestruction des échinodermes, des éponges et des mollusques bivalves. Il a été démontré que lecycle biogéochimique des éléments et des matériaux organiques a subi des altérationsimprévisibles.

7.2 Pour certaines espèces, la surexploitation et la surpêche aboutissent à des altérationsde la chaîne alimentaire au sein de l’écosystème. Par exemple, la surexploitation d’un largestock de harengs migrateurs entraîne une forte augmentation des populations de copépodesdont ils se nourrissent, ce qui a des conséquences pour des poissons pélagiques comme lecapelan. La surexploitation dans une mer a des répercussions dans d’autres.

7.3 L’exploitation sélective d’une espèce signifie que de grandes quantités de prisesaccessoires sont rejetées à la mer, ce qui entraîne à son tour des changements dramatiques dansla structure et le fonctionnement du système benthique et du système dans son ensemble.

7.4 D’après les éléments, restreints, dont on dispose, il semblerait que ces problèmessoient mondiaux et aient une telle ampleur qu’à certains endroits leurs répercussions soientécologiquement plus graves que celles des rejets de contaminants. Le GESAMP demandeinstamment aux organisations internationales et nationales compétentes d’entamer d’urgence devastes études sur l’incidence de la pêche commerciale sur le milieu marin, conformément auxarticles du Code de conduite pour une pêche responsable, adopté par consensus par laConférence de la FAO le 31 octobre 1995, relatifs à la gestion et à l’exploitation des zones depêche et à la recherche les concernant.

7.5 Une méthode pratique pour évaluer les effets de l’intensité d’exploitation sur lescommunautés benthiques consiste à créer des zones d’exclusion. Compte tenu toutefois dumanque de crédits et des conflits d’intérêts entre les communautés de pêcheurs et lesadministrations, peu d’expériences de ce type ont été réalisées, voire aucune. Le GESAMPjuge hautement prioritaire la création de zones d’exclusion qui constitueront des zones decontrôle permettant d’évaluer l’incidence de la pêche commerciale et prie instamment lesgouvernements de prendre les mesures appropriées par le truchement des secrétairestechniques de ses institutions participantes.

B. Phytotoxines

7.6 Etant donné la présence accrue de phytotoxines et la multiplication des casd’exposition humaine signalés dans le monde, le GESAMP appelle l’attention sur la nécessitéd’effectuer des recherches approfondies et de surveiller l’incidence de la présence de cessubstances sur la santé et sur les ressources.


- 13 -

7.7 Elles peuvent de manière générale entraîner :

- des problèmes directement liés à la santé humaine ;- une diminution correspondante de la valeur des ressources résultant de l’inter-

diction de la pêche en raison de risques pour la santé humaine ; etdes répercussions éventuelles sur la santé d’autres êtres vivants marins (en

particulier les mammifères, oiseaux et reptiles marins).

7.8 Le GESAMP s’intéresse particulièrement à l’existence de seuils concernant les effetsnuisibles et, au cas où il n’y en aurait pas, à l’échelle des risques et à la nature des effetsnuisibles liés à une exposition chronique.

7.9 Le GESAMP demande donc instamment qu’un effort international plus résolu et plussystématique soit entrepris pour étudier à la fois les risques aigus et les risques chroniquesimputables à la présence de phytotoxines.

C. Indicateurs et méthodes d’évaluation de l’état d’avancementdes programmes de gestion des côtes

7.10 Le GESAMP est conscient de la prolifération des programmes et projets de gestiondes côtes, surtout dans les pays en développement. Un inventaire récent en recenserait près de200. Ils sont parrainés par toutes sortes d’organisations et réalisés à toutes sortes d’échelles etdans des contextes écologiques et sociaux très divers.

7.11 Il est urgent de définir une méthode d’évaluation acceptée par tous qui permetted’estimer l’impact des programmes de gestion des côtes afin d’en évaluer l’efficacité, dedéterminer les changements nécessaires et de les apporter. Des indicateurs et des méthodessont indispensables pour établir des valeurs de référence appropriées et des programmespertinents de surveillance et d’évaluation. Lorsque le cadre nécessaire à l’évaluation sera enplace, il sera possible d’attester de certaines tendances, d’en identifier les causes probables etd’estimer objectivement les contributions relatives des programmes de gestion intégrée descôtes (GIC) dans les changements sociaux et écologiques observés.

7.12 Le rapport du GESAMP sur les contributions de la science à la gestion intégrée descôtes contient une grande partie de l’information nécessaire pour élaborer un cadre d’évaluationet fournit une base permettant de définir les indicateurs nécessaires. Des indicateurs etméthodes devraient être mis au point afin d’évaluer les répercussions de la gestion des côtessur :

(i) la qualité de vie des communautés côtières, et(ii) l’état du milieu naturel.

D. Etat d’avancement du Projet international d’évaluationdes mers Arctiques (IASAP)

7.13 A la vingt-troisième session du GESAMP, l’on s’est inquiété des conséquences desdéversements de déchets radioactifs précédemment effectués dans les eaux peu profondes desmers Arctiques. Dans ce contexte, il conviendrait de noter que pour répondre à cespréoccupations, l'AIEA a lancé en 1993 le Projet international d’évaluation des mers Arctiques(IASAP). Bien qu’il ne soit pas encore arrivé à son terme, il est désormais clair que les risquesactuels pour l’environnement et la santé humaine sont insignifiants. Le projet est désormais axé


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sur les menaces futures que font peser les déchets immergés fortement radioactifs du fait de ladégradation progressive des contaminants provenant du combustible nucléaire irradié, et sur lapossibilité de prendre des mesures correctives afin de réduire les risques futurs. Lesconclusions du projet seront présentées à la vingt-septième session du GESAMP.

8. PROGRAMME DES TRAVAUX A VENIR

8.1 Le Secrétaire exécutif de la COI a abordé la question du stockage du dioxyde decarbone excédentaire dans les grands fonds (GESAMP XXVI/8.1). Il a fait observer que ledocument réunissait en réalité plusieurs documents plus courts fournis par la COI et l'OMI. Il aégalement relevé que, si le GIEC avait indiqué qu’il y aurait un réchauffement de latempérature et une élévation du niveau de la mer imputables au changement climatique, iln’avait pas évalué certaines autres questions concernant les océans et l’évolution du climat. Il asouligné que la COI avait organisé plusieurs réunions d’experts scientifiques et techniquesconsacrées aux océans et au climat. La dernière d’entre elles en particulier avait étudié lesinteractions océan-atmosphère en ce qui concernait le CO2 ainsi que les processus océaniquesinfluençant le bilan du CO2. Il a en outre rappelé que la COI y avait été invitée au chapitre 17d’Action 21.

8.2 Le Secrétaire technique de l'OMI a informé le Groupe que, lors de leur réunionconsultative de 1992, les parties contractantes à la Convention de Londres avaient prié leGroupe scientifique de suivre en permanence les résultats des projets de recherche-développement menés sur la question du rejet de CO2 dans les grands fonds. Les amendementsà la Convention de Londres de 1972, qui ont été adoptés récemment et qui sont entrés envigueur en 1994, interdisent le rejet en mer du CO2 en tant que déchet industriel. Ladocumentation de l'OMI incluse par la COI dans le document qu’elle présentait au Groupe(GESAMP XXV/8.1) énumérait toutes sortes d’impacts potentiels et d’incidences écologiques.L’OMI était également en train de recueillir de plus amples informations pour examen ultérieur.Compte tenu des nombreuses incertitudes scientifiques, l'OMI soutiendrait la demande desynthèse des documents disponibles formulée par la COI ; à ce stade, l’opération serait depréférence confiée à un petit groupe d’experts travaillant par correspondance, en attendantl’avis du Groupe sur cette question.

8.3 Le Groupe s’est interrogé sur l’opportunité d’évaluer ou non le problème. Plusieursparticipants ont souligné que, dans l’affirmative, il conviendrait qu’une telle évaluation se fassepar étapes, en commençant par rechercher les informations disponibles, puis en poursuivant sil’évaluation semblait possible.

8.4 Le GESAMP a noté que d’importantes et épineuses questions juridiques et socio-économiques sensibles étaient liées à ce problème, mais il a conclu que cela ne devrait pasl’empêcher d’effectuer une étude de faisabilité et de se faire une opinion.

8.5 Il a été convenu qu’un petit groupe intersessions travaillant par correspondance seraitconstitué afin d’étudier la question. M. Bewers a accepté d’en coordonner les travaux etM. D. Elder a été invité à y participer en tant que membre du GESAMP. La COI et l'OMIapporteraient lune et l’autre leur soutien aux travaux. Il est envisagé d’inviter un expert àpréparer un projet d’étude que le Groupe évaluera par correspondance. Pour l’heure, aucuneréunion spécialement consacrée à cette question n’est prévue. Le projet de document sera mis àla disposition du GESAMP à sa prochaine session, afin qu’il l’examine et donne son avis sur lesmesures à prendre ultérieurement.


- 15 -

8.6 Travaux durant l’intersession

8.6.1 Compte tenu des décisions prises par le Groupe, les travaux prévus pendantl’intersession seront effectués conformément au cadre indiqué ci-après :

1. Evaluation des risques imputables aux substances nocives transportées par mer(Groupe de travail 1)

Organisme pilote :Coparrain :Président :Membre :

OMIPNUEP.G. WellsT. Bowmer

Une réunion du Groupe de travail sera organisée du 20 au 24 mai 1996 afin depoursuivre l’examen de la procédure d’évaluation du GESAMP et d’évaluer denouvelles substances qu’il est proposé de transporter par mer.

2. Effets de l’aquiculture côtière sur l’environnement (Groupe de travail 31)

Organisme pilote :Coparrains :Président :

FAOPNUE, UNESCO-COI, OMSR. Gowen

Le Groupe de travail tiendra une réunion en mai 1996.

3. Stockage du CO2 dans les grands fonds (Groupe travaillant par correspondance)

Organisme pilote :Coparrain :Coordonnateur :Membre :

UNESCO-COIOMIM. BewersD. Elder

Le Groupe préparera un document de synthèse qui sera soumis pour examen àla vingt-septième session du GESAMP.

4. Examen de l’état du milieu marin (Groupe de travail 26)

Organisme pilote :Coparrains :

PNUEOMI/FAO/UNESCO-COI/OMM/OMS/AIEA/ONU

Coprésidents : O. Osibanjo et S. KeckesMembres : P. Boelens, R. Duce, D. Elder

Une réunion sera organisée à Genève les 17 et 18 mai 1996 afin d’examiner lemandat envisagé précédemment et de continuer d’étudier les dispositions etmesures à prendre ainsi que la logistique.


- 16 -

9. QUESTIONS DIVERSES

9.1 M. J. Gray, qui quitte le GESAMP cette année, a exprimé ses remerciements et sareconnaissance aux membres du Groupe, aux institutions participantes et au secrétariat pourl’enrichissante et passionnante période qu’il a passée au sein du Groupe.

9.2 Il s’est déclaré préoccupé par la diminution du nombre de membres du GESAMP,passé de 26 au maximum à 13 cette année. Il a instamment prié les institutions participantes denommer des membres pour des périodes fixes afin qu’ils puissent apporter une meilleurecontribution au fonctionnement à long terme du GESAMP. Nommer les membres pour pluslongtemps permettrait de mieux tenir compte de l’éventail de disciplines couvertes et aussi detravailler en dehors de groupes de travail pendant l’intersession, ce qui n’est pas possibleactuellement.

9.3 Enfin, M. J. Gray s’est inquiété du temps considérable qu’exigerait l’élaboration durapport sur l’état du milieu marin, ce qui, à son avis, a été largement sous-estimé.

9.4 Il a demandé que la réunion intersecrétariats qui suivrait la vingt-sixième session duGESAMP étudie ces questions.

9.5 Un certain nombre de participants du GESAMP, ainsi que les secrétaires techniques,ont remercié M. Gray de son intervention, qu’ils ont vigoureusement soutenue, faisant tousobserver qu’il fallait réviser les mécanismes actuels.

10. DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION

10.1 Le Groupe a noté que sa vingt-septième session sera accueillie par le Programme desNations Unies pour l’environnement, à son siège de Nairobi, Kenya, du 14 au 18 avril 1997.

11. ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT

11.1 Le Groupe a élu à l’unanimité Mme H. Yap présidente et M. P. Wells vice-présidentpour la prochaine intersession et pour sa vingt-septième session.

12. RAPPORT DE LA VINGT-SIXIEME SESSION

12.1 Le GESAMP a examiné le rapport de sa vingt-sixième session au dernier jour de lasession et l’a adopté. Ce rapport comprend, aux annexes I à VI, des résumés des rapportsélaborés par des groupes de travail et autres sous-groupes. Ces textes sont présentés pourinformation et n’ont pas été examinés par le Groupe aux fins d’approbation.

12.2 Le Président a prononcé la clôture de la vingt-sixième session du GESAMP le29 mars 1996 à 13h.30.


1.

2.

3.

4.

5.

6.

7.

8.

9.

10.

11.

- 17 -

ANNEXE I

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour provisoire

Rapport du Secrétaire administratif

Evaluation des risques imputables aux substances nocives transportées par mer

Gestion intégrée des côtes

Diversité biologique marine

Dispositions et mesures à prendre en vue de l’examen de l’état du milieu marin(rapport du GESAMP sur la situation en l’an 2000)

Sujets importants de préoccupation concernant la détérioration du milieu marin

Programme des travaux à venir

Questions diverses

Date et lieu de la prochaine session

Election du président et du vice-président

12. Rapport de la vingt-sixième session du GESAMP


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ANNEXE II

Point del’ordredu jour

1.

3.

4.

4.

4.

5.

6.

6.

6.

6.

Document

GESAMP XXVI/1

GESAMP XXVI/3

LISTE DES DOCUMENTS

GESAMP XXVI/4 FAO

GESAMP XXVI/4/Add.1 FAO

GESAMP XXVI/4/Rev.1

GESAMP XXVI/5

GESAMP XXVI/6.1

GESAMP XXVI/6.2

GESAMP XXVI/6/Add.1 PNUE

GESAMP XXVI/6/Inf.1

Présentépar

Secrétaireadministratif

OMI

FAO



PNUE

PNUE

Titre

Ordre du jour provisoire

Evaluation des risques imputables auxsubstances nocives transportées parmer

Rapport de 1’Equipe spéciale sur lagestion intégrée des côtes (Groupe detravail 32)

Rapport de 1’Equipe spéciale sur lagestion intégrée des côtes (Groupe detravail 32). Résumé

Rapport révisé de 1’Equipe spéciale surla gestion intégrée des côtes (Groupede travail 32)

Biodiversité marine - Activités pendantl’intersession

Dispositions et mesures à prendre envue de l’examen de l’état du milieumarin (rapport GESAMP 2000)

Proposition visant à la création d’ungroupe de travail du GESAMP surl’état du milieu marin

Pollution d’origine tellurique etactivités connexes préjudiciables à laqualité du milieu marin et côtier et deseaux douces et à leurs utilisations

Rapport de la Conférence inter-gouvernementale chargée d’adopter unProgramme d’action mondial pour laprotection du milieu marin contre lapollution due aux activités terrestres,Washington, D.C., 23/10-3/11/95


- 20 -

6. GESAMP XXVI/6/Inf.2 PNUE Programme d’action mondial pour laprotection du milieu marin contre lapollution due aux activités terrestres

6. GESAMP XXVI/6/Inf.3 PNUE Proposition - Dispositions institu-tionnelles concernant le Programmed’action mondial pour la protection dumilieu marin contre la pollution dueaux activités terrestres et mise enoeuvre du Programme

8. GESAMP XXVI/8.1 COI Stockage du dioxyde de carbone dansl’océan mondial


- 2 1 -

A. MEMBERS

Nik M.R. Abdullah

J. Michael Bewers

Richard G.V. Boelens

Robert Bowen

Tim Bowmer

Roben Duce

ANNEXE III

LISTE DES PARTICIPANTS

Department of Natural Resource EconomicsFaculty of Economics and ManagementUniversiti Pertanian Malaysia43400 UPM Serdang, Selangor Darul EhsanMalaysiaTel: (60.3) 948.6101-10Fax: (60.3) 948.3745 or 948.6188 (direct)e-mail: [email protected]

Bedford Institute of OceanographyP.O. Box 1006Dartmouth, N.S.Canada B2Y 4A2Tel: (1.902) 426.2371Fax: (1.902) 426.6695e-mail: [email protected]

ForbairtShannon LaboratoryShannon Town CentreCo. ClareIrelandTel: (353.61) 361.499Fax: (353.61) 361.979

University of MassachusettsEnvironmental Sciences ProgramBoston, MA 02125USATel: (1.6171 287.7443Fax: (1.617) 287.7474e-mail: [email protected]

Department of Environmental ToxicoligyToxicology DivisionTNO Nutrition and Food Research lnstituteSchoemakerstraat 97P.O. Box 60112600 JA DelftThe NetherlandsTel: (31) 15.269.6121Fax: (31) 15.257.2649

Texas A & M UniversityCollege of Geosciences and Maritime StudesRoom 204, O & M BuildingCollege Station, Texas 77843-3148USATel: (1.409) 845.3651Fax: (1.409) 845.0056e-mail: [email protected]


- 22 -

Danny L. Elder

John S. Gray

Richard J. Gowen

Paul A. Gurbutt

Stephen B. Olsen

Oladele Osibanjo

Valimir Pravdic

Marine and Coastal Management AdvisorMarchissy 1261SwitzerlandTel: (41.22) 368.2103Fax: (41.22) 368.2104e-mail:[email protected]

Department of Marine BiologyUniversity of OsloP.O. Box 1064, BlindernN-0316 Oslo 3NorwayTel: (47.22) 854.510Fax: (47.22) 854.438e-mail: [email protected]

Agriculture and Environmental Science DivisionDepartment of Agriculture (NI)Newforge LaneBelfast BT9 5PXUnited KingdomTel: (44.1232) 661.166Fax: (44.1232) 382.244e-mail: [email protected]

Ministry of Agriculture, Fisheries and FoodDirectorate of Fisheries ResearchFisheries LaboratoryPakefield Road, Lowestoft, Suffolk NR33 OHTUnited KingdomTel: (44.1.502) 524268Fax: (44.1.502) 513865e-mail: [email protected]

Coastal Resources CenterUniversity of Rhode Island Bay CampusNarragansett, RI 02882U.S.A.Tel: (1-401) 792 6224Fax: (1-401) 789 4670e-mail: [email protected]

Department of ChemistryUniversity of IbadanlbadanNigeriaTel: (234.22) 810.2198 or 820.626Fax: (234.22) 497.3023Tlx: 31128 campus NG

Rudjer Boskovic InstituteCenter for Marine ResearchP.O. Box 1016, Bijenicka 54HR-1001 ZagrebCroatiaTel: (385-1) 425.384Fax: (385.1) 425.497e-mail: [email protected]


- 23 -

Peter G. Wells

Helen Yap

Environmental Conservation BranchEnvironmental CanadaBedford Institute of OceanographyP.O. Box 1006Dartmouth, Nova ScotiaCanada B2Y 4A2Tel: (1.902) 426.1426Fax: (1.902) 426.7209e-mail: [email protected]

Marine Science InstituteUniversity of the PhilippinesDiliman, Quezon City 1101PhilippinesTel: (63.2) 920.530 to 99, Ext. 7426Fax: (63.2) 924.3735 or 924.7678 (direct)Tlx: 2231 UPDIL PUe-mail: [email protected]


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B. SECRETARIAT

International Maritime Organization (IMO)

Oleg Khalimonov Administrative Secretary of GESAMP4, Albert EmbankmentLondon SE1 7SRUnited KingdomTel: (44.171) 7357 611Fax: (44.171) 5873 210Tlx: 23588 IMO LON G

Manfred Nauke IMO Technical Secretary of GESAMP4, Albert EmbankmentLondon SE1 7SRUnited KingdomTel: (44.171) 735.7611Fax: (44.171) 587.3210

Food and Agriculture Organization of the United Nations (FAO)

Heiner Naeve FAO Technical Secretary of GESAMPFishery Resources DivisionVia delle Terme di Caracallal-00100 RomeItalyTel: (39.6) 5225.6442Fax: (39.6) 5225.3020Tlx: 610181 FAO Ie-mail: [email protected]

United Nations Educational, Scientific and Culturai Organization - Intergovernmental OceanographicCommission (UNESCO-IOC)

Gunnar Kullenberg Executive SecretaryIntergovernmental Oceanographic CommissionUNESCO7, Place de FontenoyF-75700 PARISFranceTel: (33.1) 45.68.39.83Fax: (33.1) 450.56.93.16Tlx: 042 27602 Unesco Fe-mail: [email protected]

Natalie Philippon-Tulloch Acting UNESCO-IOCTechnical Secretary of GESAMPIntergovernmental Oceanographic CommissionUNESCO7, Place de FontenoyF-75700 PARISFranceTel: (33.1) 45.68.39.86Fax: (33.1) 450.56.93.16Tlx: 042 27602 Unesco Fe-mail: [email protected]


- 25 -

Neil Andersen IOC Advisor/RapporteurUniversity of MarylandHorn Point Environmental LaboratoryP.O. Box 775Cambridge, MD 21613USATel: 410.228.8200 Ext. 8479Fax: 410.221.8490e-mail: [email protected]

International Atomic Energy Agency (IAEA)

Kirst-Liisa Sjoeblom IAEA Technical Secretary of GESAMPP.O. Box 110A-1400 ViennaAustriaTel: (43.1) 2060 22667Fax: (43.1) 20607e-mail: [email protected]

United Nations (UN)

Gwenda Matthews UN Technical Secretary of GESAMPDivision for Ocean Affairs and the Law of the Sea2, UN PlazaRoom DC2-0420NEW YORK, N.Y. 10017USATel: (1.212) 963 3977Fax: (1.212) 963.5847Tlx: 023 62450 UNATIONSe-mail: [email protected]

United Nations Environment Programme (UNEP)

Ivan Zrajevskij UNEP Technical Secretary of GESAMPUNEP Regional Office for Europe15, Chemin des AnémonesCH-1219 Chatelaine-GenevaSwitzerlandTel: (41.22) 979 9111, 979 9158 (direct)Fax: (41.22) 979.9024 or 979 3420

World Meteorological Organization (WMO)

Alexander Soudine WMO Technical Secretary of GESAMPP.O. Box 2300CH-1211 Geneva 2SwitzerlandTel: (41.22) 730.8111 or 7308420Fax: (41.22) 740.0984


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C. OBSERVERS

Richard Helmer

Graeme Kelleher

Mrs Terttu Melvasalo

Magnus Ngoile

Omar Vidal

John D. Woods

ChiefUrban Environmental HealthDivision of Operational Support inEnvironmental HealthWHOCH-1211 Geneva 27SwitzerlandTel: (41.22) 7912111Fax: (41.22) 7914127

Vice Chairman, MarineCommission on National Parks andProtected AreasIUCH12, Marulda St., Aranda, ACT2614 AustraliaTel: (61-6) 251 1402Fax: (61-6) 247 5761E-mail: [email protected]

Director, WATERUnited Nations Environment ProgrammeP.O. Box 30552NairobiKenyaTel: (254) 2 622015Fax: (254) 2 622788e-mail:[email protected]

Marine and Coastal Areas ProgrammeIUCN - The World Conservation UnionRue Mauverney 28CH-1196 GLANDSwitzerlandTel: (41.22) 999.0273Fax: (41.22) 999.0025e-mail: [email protected]

Programme OfficerWaterUnited Nations Environment ProgrammeP.O. Box 30552NairobiKenyaTel: (254) 2 622015Fax: (254) 2 622788e-mail: [email protected]

Chairman, GEF/STAP Working Groupon International WatersImperial College of Science, Technology and MedicineDepartment of Mineral Resources EngineeringRoyal School of MinesLondon SW7 2BPUnited Kingdom


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ANNEXE IV

EVALUATION DES RISQUES IMPUTABLES AUX SUBSTANCES NOCIVESTRANSPORTEES PAR MER

Résumé du rapport de la trente et unième sessiondu Groupe de travail(Groupe de travail 1)

Introduction

1. Le Groupe de travail a tenu sa trente et unième session au siège de l'OMI, à Londres,du 28 août au ler septembre 1995 sous la présidence de M. P.G. Wells.

2. Le Groupe a consacré l’essentiel des travaux de sa trente et unième session à l’examendes procédures actuelles d’évaluation des risques imputables aux substances nocivestransportées par mer, qui sont utilisées depuis 1970 et relèvent de son mandat. A la demandedu Comité de la protection du milieu marin de l'OMI, un groupe d’experts s’était réuniauparavant pour préparer, en vue de les présenter au Groupe de travail, des recommandationstenant compte des résultats scientifiques, de la recherche, des faits nouveaux et de l’expérienceacquis avec les procédures actuelles.

Bioaccumulation

3. Le Groupe de travail est convenu que le système actuel de classement qualitatif de labioaccumulation devrait être remplacé par un système de classement chiffré reflétant lestendances à la bioaccumulation et reposant sur des informations relatives au coefficient departage n-octanol/eau (1ogPoe) d’une substance et sur des informations relatives à labioconcentration dans les poissons, représentée par le facteur de bioconcentration (BCF).

Toxicité aquatique

4. Le Groupe de travail est convenu qu’en dehors des classements établis à partir desrésultats de tests de toxicité aquatique aiguë des substances présentant un risque élevé detoxicité aiguë, de bioaccumulation et de persistance, il conviendrait d’inclure des informationsconcernant la toxicité chronique desdites substances.

Dégradation biochimique

5. Le Groupe de travail a souligné que les résultats des tests de dégradation biochimiqueindiqueraient la capacité d’une substance à se décomposer dans le milieu marin. Il conviendrait,par conséquent, d’ajouter au profil des dangers une nouvelle colonne indiquant si une substanceest facilement biodégradable ou non.

Toxicité pour les mammifères

6. Le Groupe de travail a élaboré un système de classement permettant d’indiquer ledegré de toxicité par voie orale, par voie cutanée et par inhalation, ainsi que le degréd’irritation et de corrosivité pour la peau, le degré d’irritation et de corrosivité pour les yeux etd’autres effets néfastes pour la santé.


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Relations avec d’autres usages de la mer

7. La colonne initialement consacrée aux “plages” devrait également comporter unclassement des effets potentiels concernant :

- la contamination des produits de la pêche ;- ce qui fait obstacle à l’agrément des plages ;- les dangers pour la vie marine et les effets sur les habitats benthiques en raison de

propriétés physiques particulières des substances.

Autres travaux

8. Le Groupe de travail a évalué un certain nombre de substances pour lesquelles desdonnées lui avaient été soumises pendant l’intersession par l’industrie chimique, desadministrations maritimes et certains de ses propres membres.

Mandat

Examiner et évaluer les données disponibles, et fournir tout autre conseil qui pourrait êtredemandé, en particulier par l'OMI, en vue de l’évaluation des risques que présentent pourl’environnement les substances nocives transportées par mer, conformément aux principesapprouvés à cette fin par le GESAMP.

Membres du Groupe de travail

P.G. Wells (président)Environmental Conservation BranchEnvironment CanadaBedford Institute of OceanographyP.O. Box 1006Dartmouth, Nouvelle-EcosseCanada B2Y 4A2Téléphone : +1.902.426.1426Télécopie : +1.902.426.7209 ou 4457

B . BallantyneUnion Carbide Corporation (K-3)39 Old Ridgebury RoadDanburyConnecticut 06817-001Etats-UnisTéléphone : +1.203.794.5220Télécopie : +1.203.794.5275Messagerie : [email protected]

CT. BowmerDépartement de toxicologie de l’environnementDivision de toxicologieInstitut TNO de recherche sur la nutrition

et l’alimentationSchoemakerstraat 97P.O. Box 60112600 JA DelftPays-BasTéléphone : +31.152.696252Télécopie : +31.152.616812

T. HöferBundesinstitut für gesundheitlichenVerbraucherschutz und VeterinarmedizinPostfach 330013Thielallee 88-92D-14195 Berlin 33AllemagneTéléphone : +30.8412.3267Télécopie : +30.8412.3685

R. KantinCEDRE, Technopole Brest-IroiseBoîte postale 7229280 PlouzaneFranceTéléphone : +33.98491266Télécopie : +33.98496446

S. MicallefOMI/PNUE - Centre régional méditerranéen pour

l’intervention d’urgence contre lapollution marine accidentelle (REMPEC)

Manoel IslandMalteTéléphone : +356.337296Télécopie : +356.339951


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M. MorrissetteDirector of Technical SupportHazardous Materials Advisory CouncilSuite 301, 1101 Vermont Avenue, NWWashington, D.C. 20005-3521Etats-UnisTéléphone : +1.202.289.4550Télécopie : +1.202.289.4074

T. SyversenUniversité norvégienne des sciences et techniquesFaculté de médecineDépartement de pharmacologie et de toxicologieMedisinsk Teknisk Senter

Observatrice

Mme M. FitzgeraldSection des cargaisons et de la simplification des formalitésDivision de la sécurité maritimeOrganisation maritime internationale4 Albert EmbankmentLondres SE1 7SRRoyaume-UniTéléphone : +44.171/735/7611Télécopie : +44.171.587.3210

M.K. NaukeSecrétaire technique du GESAMP pour l'OMIOrganisation maritime internationale4 Albert EmbankmentLondres SE1 7SRRoyaume-UniTéléphone : +44.171/735/7611Télécopie : +44.171.587.3210

N-7005 TrondheimNorvègeTéléphone : +47.73.59.86.48Télécopie : +47.73.59.86.55

M. WakabayashiInstitut métropolitain de Tokyo de recherche pour

la protection de l’environnement7-5 Shinsuna 1-Chome Koto-kuTokyo 136JaponTéléphone : +81.3.3699.1331 (ext. 350)Télécopie : +81.3.3699.1345

Secrétariat

N.M. SoutarConsultantDivision du milieu marinOrganisation maritime internationale4 Albert EmbankmentLondres SE1 7SRRoyaume-UniTéléphone : +44.171/735/7611Télécopie : +44.171.587.3210


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ANNEXE V

CONTRIBUTIONS DE LA SCIENCE A LA GESTION INTEGREE DES COTES

Résumé du no 61 de la Collection Rapports et études du GESAMP(Equipe spéciale)

1. Dans ce rapport, le GESAMP se base sur l’expérience acquise à l’occasion deprogrammes exécutés dans différents contextes géographiques et socio-économiques pouridentifier en quoi la science et les scientifiques peuvent contribuer à l’efficacité de la gestionintégrée des côtes (GIC).

2. La GIC a pour objectif d’améliorer la qualité de vie des communautés humainestributaires des ressources côtières tout en conservant la diversité et la productivité biologiquesdes écosystèmes côtiers. Le processus de gestion intégrée des côtes doit donc associerpouvoirs publics et communauté, science et gestion, intérêts sectoriels et intérêts publics pourélaborer et appliquer des mesures qui allient investissement dans le développement etconservation des qualités et fonctions de l’environnement.

3. Le GESAMP estime que pour être couronnés de succès, les programmes GICnécessiteront :

(a) la participation du public, les valeurs, préoccupations et aspirations descommunautés touchées étant à cette occasion discutées et les orientations futuresnégociées ;

(b) des étapes permettant d’élaborer et de mettre en oeuvre des politiques, unelégislation et des dispositions institutionnelles (c’est-à-dire la gouvernance)appropriées afin de répondre à la situation et aux besoins locaux tout enreconnaissant les priorités nationales ;

(c) la collaboration entre gestionnaires et scientifiques à tous les stades de l’élaborationde la politique et des programmes de gestion, et dans la conception, la conduite,l’interprétation et la mise en application de la recherche et de la surveillance.

4. Se basant sur l’exemple des structures et procédures existantes de gestion intégrée descôtes, le GESAMP a conçu un cadre conceptuel permettant d’identifier les contributions desspécialistes en sciences naturelles et sociales nécessaires à chaque étape du processus degestion. Il reconnaît que l’on s’acheminera vers des formes durables de développement côtiergrâce à des programmes de gestion intégrée des côtes reprenant sans cesse les différentesétapes du processus de gestion, chaque reprise du cycle pouvant être considérée comme lacréation d’un programme GIC.

5. Il est indéniable qu’on ne saurait gérer des écosystèmes complexes subissantd’importantes contraintes imputables à l’homme sans faire appel à la science. Les sciencesexactes et naturelles sont indispensables pour comprendre les fonctions des écosystèmes et lessciences sociales pour expliquer l’origine des problèmes dus aux activités humaines et trouverdes solutions appropriées. Il est particulièrement important que les études soient conçues enfonction d’objectifs clairement définis. Sont particulièrement utiles à la gestion intégrée descôtes, les études concernant les ressources, l’évaluation des dangers et des risques, la


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modélisation, les évaluations économiques et les analyses des dispositions juridiques etinstitutionnelles. Il faut également avoir recours à la science pour choisir les mesures decontrôle de la gestion et pour établir la documentation nécessaire à l’information et àl’éducation du public.

6. Malgré les grandes disparités sociales, économiques et écologiques des pays où lesquatre études de cas ont été réalisées, les enseignements qu’elles apportent quant auxcontributions de la science à la gestion intégrée des côtes sont remarquablement cohérents.Elles prouvent que scientifiques et gestionnaires doivent travailler de concert pour quel’information scientifique obtenue aux fins de la gestion intégrée des côtes soit pertinente etutilisée à bon escient. Etant donné que les deux professions ont des perspectives et desimpératifs ‘différents et abordent la résolution des problèmes dans des optiques différentes,scientifiques et gestionnaires doivent définir d’un commun accord les objectifs et priorités desprogrammes, ainsi que les tester et les réévaluer périodiquement.

7. Le GESAMP reconnaît qu’il faut constituer une clientèle pour les initiatives GIC et qu’ilimporte d’adapter les politiques et les activités de gestion aux capacités des institutionsconcernées. Certains pays, dont les côtes sont gravement détériorées, et où des mesurescorrectrices doivent être prises d’urgence, ne disposent peut-être pas des structures nécessairesà la gestion de l’environnement et doivent tout d’abord faire porter l’essentiel de leurs effortssur la mise en place du contexte institutionnel dans le cadre duquel une gestion efficace desressources est possible.

Mandat

(i) présenter une description concise de la structure de la gestion intégrée des côtes enmettant l’accent sur sa portée et ses objectifs,

(ii) identifier et évaluer, à partir de l’analyse d’études de cas en la matière, les facteursscientifiques (sciences sociales et naturelles) nécessaires pour étayer les étapes duprocessus de gestion intégrée des côtes ; et

(iii) identifier des facteurs et des approches qui ont facilité l’incorporation des sciences à lagestion intégrée des côtes ou l’ont au contraire gênée.

Table des matières

1. INTRODUCTION

2. OBJECTIFS ET PORTEE DE LA GESTION INTEGREE DES COTES

2.1 Objectifs2.2 La GIC dans le contexte de la protection et de la gestion de l’environnement2.3 Principales caractéristiques de la GIC2.4 Limites et ampleur

3. LES CONTRIBUTIONS DE LA SCIENCE AUX DIFFERENTESETAPES D’UN PROGRAMME DE GESTION INTEGREE DES COTES

3.1 Phase 1 : Identification et analyse des problèmes3.2 Phase 2 : Elaboration du programme


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3.3 Phase 3 : Adoption et financement officiels3.4 Phase 4 : Mise en oeuvre3.5 Phase 5 : Evaluation3.6 Intégration effective de la science et de la gestion3.7 Structure des liens

4. TECHNIQUES SCIENTIFIQUES ET ADMINISTRATIVES PERTINENTES

4.1 Recherche et surveillance4.2 Intégration de la recherche, de la surveillance et de l’évaluation4.3 Objectifs4.4 Portée4.5 Evaluation d’impact4.6 Etude des ressources4.7 Modélisation4.8 Evaluation et estimation économiques4.9 Analyses juridiques et institutionnelles4.10 Analyses sociales et culturelles4.11 Mesures de contrôle de la gestion4.12 Education du public

5. FACTEURS AYANT UNE INCIDENCE SUR LA CONTRIBUTION DESSCIENCES, TELS QU’ILS RESSORTENT DES ETUDES DE CAS

5.1 Introduction

5.1.1 Contexte5.1.2 Degré de maturité du programme

5.2 Analyses des études de cas

5.2.1 Processus de gestion intégrée des côtes5.2.2 Phases préparatoires5.2.3 Adoption du programme5.2.4 Mise en oeuvre5.2.5 Evaluation

6. REFERENCES

Annexe 1 Etude de cas no 1 - Programme de la baie de Chesapeake, Etats-Unis,par William Matuszeski

Annexe 2 Etude de cas no 2 - La Grande Barrière de corail, Australie,par Graeme Kelleher

Annexe 3 Etude de cas no 3 - Programme de gestion des ressources côtières del’Equateur,par Stephen B. Olsen

Annexe 4 Etude de cas no 4 - Gestion côtière de la ville de Bolinao et du golfe deLingayen, Philippines,par Edgardo D. Gomez et Liana McManus


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Richard G.V. BOELENSForbairtShannon LaboratoryShannon Town CentreCo. ClareIrlandeTéléphone : (353-61) 361 499Télécopie : (353-61) 361 979Messagerie : [email protected]

Edgardo GOMEZMarine Science InstituteUniversity of the PhilippinesDiliman, Quezon City 1101PhilippinesTéléphone : (63-2) 922 3921,922 3959Télécopie : (63-2) 924 7678Messagerie : [email protected]

John S. GRAYDépartement de biologie marineUniversité d’OsloP.O. Box 1064, BlindernN-0316 Oslo 3NorvègeTéléphone : (47-22) 854 510Télécopie : (47-22) 854 438Messagerie : [email protected]

Graeme KELLEHER12, Marulda St.Aranda, ACT 2614AustralieTéléphone : (61-6) 251 1402

Liste des participants

Télécopie : (61-6) 247 5761Messagerie : [email protected]

William MATUSZESKIChesapeake Bay Programme OfficeU.S. EPA410 Severn AvenueAnnapolis MD 21403Etats-UnisTéléphone : (l-410) 267 5700Télécopie : (l-410) 267 5777Messagerie : [email protected]

Liana MCMANUSMarine Science InstituteUniversity of the PhilippinesDiliman, Quezon City 1101PhilippinesTéléphone : (63-2) 922 3921,922 3959Télécopie : (63-2) 924 7678Messagerie : [email protected]

Stephen B. OLSENCoastal Resources CenterUniversity of Rhode IslandBay CampusNarragansett, RI 02882Etats-UnisTéléphone : (l-401) 792 6224Télécopie : (1-401) 789 4670Messagerie : olsenuri@ gsosunl.gso.uri.edu

Secrétariat

Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agricultureVia delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie

Heiner NAEVEDivision des ressources halieutiquesTéléphone : (39-6) 5225 6442Télécopie : (39-6) 5225 3020Messagerie : [email protected]

David INSULLDivision des politiques et de la planification

de la pêcheTéléphone : (39-6) 5225 6394Télécopie : (39-6) 5225 6500Messagerie : [email protected]


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Rapports et études du GESAMP

Les rapports et études énumérés ci-dessous peuvent être obtenus auprès de l’une quelconquedes institutions participantes du GESAMP.

Rapportset études

noTitre

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Rapport de la septième session, Londres, 24-30 avril 1975, (1975), Coll. Rapportset études du GESAMP, (1). Egalement disponible en anglais, en espagnol et enrusse

Review of Harmful Substances (1976), Coll. Rapports et études du GESAMP,(2), 80 pages

Critères scientifiques appliquables à la sélection des sites pour l’immersion desdéchets en mer, (1975), Coll. Rapports et études du GESAMP, (3) 21 pages.Egalement disponible en anglais, en espagnol et en russe

Rapport de la huitième session, Rome, 21-27 avril 1976, (1976), Coll. Rapports etétudes du GESAMP, (4). Egalement disponible en anglais et en russe

Principles for Developing Coastal Water Quality Criteria, (1976), Coll. Rapportset études du GESAMP, (5), 23 pages

Impact of Oil on the Marine Environment, (1977), Coll. Rapports et études duGESAMP, (6) 250 pages

Scientific Aspects of Pollution Arising from the Exploration and Exploitation ofthe Sea-Bed, (1977), Coll. Rapports et études du GESAMP, (7), 37 pages

Rapport de la neuvième session, New York, 7-11 mars 1977, (1977), Coll.Rapports et études du GESAMP, (8), 33 pages. Egalement disponible en anglaiset en russe

Rapport de la dixième session, Paris, 29 mai - 2 juin 1978, (1978), Coll. Rapportset études du GESAMP, (9). Egalement disponible en anglais, en espagnol et enrusse

Rapport de la onzième session, Dubrovnik, 25-29 février 1980, (1980), Coll.Rapports et études du GESAMP, (10). Egalement disponible en anglais et enespagnol

Marine Pollution Implications of Coastal Area Development, (1980), Coll.Rapports et études du GESAMP, (11), 114 pages

Monitoring Biological Variables Related to Marine Pollution, (1980), Coll.Rapports et études du GESAMP, (12), 22 pages. Egalement disponible en russe

Interchange of Pollutants between the Atmosphere and the Oceans, (1980), Coll.Rapports et études du GESAMP, (13), 55 pages


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Rapport de la douzième session, Genève, 22-29 octobre 1981, (1981), Coll.Rapports et études du GESAMP, (14). Egalement disponible en anglais, enespagnol et en russe

The Review of the Health of the Oceans, (1982), Coll. Rapports et études duGESAMP, (15), 108 pages

Scientific Criteria for the Selection of Waste Disposa1 Sites at Sea, (1982), Coll.Rapports et études du GESAM, (16), 60 pages

The Evaluation of the Hazards of Harmful Substances Carried by Ship, (1982),Coll. Rapports et études du GESAMP, (17)

Rapport de la treizième session, Genève, 28 février - 4 mars 1983, (1983), Coll.Rapports et études du GESAMP, (18), 50 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

An Oceanographic Model for the Dispersion of Wastes Disposed of in the DeepSea, (1983), Coll. Rapports et études du GESAMP, (19), 182 pages

Marine Pollution Implications of Ocean Energy Development, (1984), Coll.Rapports et études du GESAMP, (20), 44 pages

Rapport de la quatorzième session, Vienne, 26-30 mars 1984, (1984), Coll.Rapports et études du GESAMP, (21), 42 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Review of Potentially Harmful Substances. Cadmium, Lead and Tin, (1985), Coll.Rapports et études du GESAMP, (22), 114 pages

Interchange of Pollutants between the Atmosphere and the Oceans (deuxièmerapport), (1985), Coll. Rapports et études du GESAMP, (23), 55 pages

Thermal Discharges in the Marine Environment, (1984), Coll. Rapports et étudesdu GESAMP, (24), 44 pages

Rapport de la quinzième session, New York, 25-29 mars 1985, (1985), Coll.Rapports et études du GESAMP, (25), 49 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Atmospheric Transport of Contaminants into the Mediterranean Region, (1985),Coll. Rapports et études du GESAMP, (26), 53 pages

Rapport de la seizième session, Londres, 17-21 mars 1986, (1986), Coll. Rapportset études du GESAMP, (27), 74 pages. -Egalement disponible en anglais, enespagnol et en russe

Review of Potentially Harmful Substances. Arsenic, Mercury and Selenium,(1986), Coll. Rapports et études du GESAMP, (28), 172 pages


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Review of Potentially Harmful Substances. Organosilicon Compounds (Silanesand Siloxanes), (1986), Coll. Rapports et études du PNUE sur les mersrégionales, (78), 24 pages

Environmental Capacity. An Approach to Marine Pollution Prevention, (1986),Coll. Rapports et études du GESAMP, (30), 49 pages

Rapport de la dix-septième session, Rome, 30 mars - 3 avril 1987, (1987), Coll.Rapports et études du GESAMP, (31), 36 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Land-Sea Boundary Flux of Contaminants: Contributions from Rivers, (1987),Coll. Rapports et études du GESAMP, (32), 172 pages

Rapport de la dix-huitième session, Paris, 11-15 avril 1988, (1988). Coll.Rapports et études du GESAMP, (33), 56 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Review of Potentially Harmful Substances. Nutrients, (1990), Coll. Rapports etétudes du GESAMP, (34), 40 pages

The Evaluation of the Hazards of Harmful Substances Carried by Ships: Revisionof GESAMP Reports and Studies no 17, (1989), Coll. Rapports et études duGESAMP, (35)

Pollutant Modification of Atmospheric and Oceanic Processes and Climate: SomeAspects of the Problem, (1989), Coll. Rapports et études du GESAMP, (36),35 pages

Rapport de la dix-neuvième session, Athènes, 8-12 mai 1989, (1989), Coll.Rapports et études du GESAMP, (37), 47 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Atmospheric Input of Trace Species to the World Ocean, (1989), Coll. Rapportset études du GESAMP, (38), 111 pages

The State of the Marine Environment, (1990), Coll. Rapports et études duGESAMP, (39), 11 pages. Egalement disponible en espagnol sous la cote Inf.Estud. Progr. Mar. Reg. PNUMA, (115), 87 pages

Long-Term Consequences of Low-Level Marine Contamination: An analyticalApproach, (1989), Coll. Rapports et études du GESAMP, (40), 14 pages

Raport de la vingtième session, Genève, 7-11 mai 1990, (1990), Coll. Rapports etétudes du GESAMP, (41), 32 pages. Egalement disponible en anglais, en espagnolet en russe

Review of Potentially Harmful Substances. Choosing Priority Organichlorines forMarine Hazard Assessment, (1990), Coll. Rapports et études du GESAMP, (42),10 pages


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Coastal Modelling, (1991), Coll. Rapports et études du GESAMP, (43),187 pages

Rapport de la vingt et unième session, Londres, 18-22 février 1991, (1991), Coll.Rapports et études du GESAMP, (44), 53 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Scientific Strategies for Marine Environmental Protection, (1991), Coll. Rapportset études du GESAMP, (45), 34 pages

Review for Potentially Harmful Substances. Carcinogens: Their Significance asMarine Pollutants, (1991), Coll. Rapports et études du GESAMP, (46), 56 pages

Reducing Environmental Impacts of Coastal Aquaculture, (1991), COll. Rapportset études du GESAMP, (47), 35 pages

Global Changes and the Air-Sea Exchange of Chemicals, (1991), Coll. Rapportset études du GESAMP, (48), 69 pages

Rapport de la vingt-deuxième session, Vienne, 9-13 février 1992, (1992), Coll.Rapports et études du GESAMP, (49), 56 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Impact of Oil, Individual Hydrocarbons and Related Chemicals on the MarineEnvironment, Including Used Lubricant Oils, Oil Spill Control Agents andChemicals Used Offshore, (1993), COll. Rapports et études du GESAMP, (50),178 pages

Rapport de la vingt-troisième session, Londres, 19-23 avril 1993, (1993), Coll.Rapports et études du GESAMP, (51), 41 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Anthropogenic Influences on Sediment Discharge to the Coastal Zone andEnvironmental Consequences, (1994), Coll. Rapports et études du GESAMP,(52) 67 pages

Rapport de la vingt-quatrième session, New York, 21-25 mars 1994, (1994), Coll.Rapports et études du GESAMP, (53), 56 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe

Guidelines for Marine Environmental Assessment, (1994), COll. Rapports etétudes du GESAMP, (54), 28 pages

Indicators of Marine Ecosystem Health, (sous presse), Coll. Rapports et études duGESAMP, (55)

Rapport de la vingt-cinquième session, Rome, 24-28 avril 1995, (1995), Coll.Rapports et études du GESAMP, (56), 57 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe


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57 Monitoring of Ecological Effects of Coastal Aquaculture Wastes, (sous presse),Coll. Rapports et études du GESAMP, (57)

58 The Invasion of the Ctenophore Mnemiopsis Leidyi in the Black Sea, (souspresse), Coll. Rapports et études du GESAMP, (58)

59 The Sea-Surface Microlayer and its Role in Global Change, (sous presse), Coll.Rapports et études du GESAMP, (59)

60 Rapport de la vingt-sixième session, Paris, 25-29 mars 1996, (1996), Coll.Rapports et études du GESAMP, (60), 40 pages. Egalement disponible en anglais,en espagnol et en russe


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