conventions pour le CA du 25-nov.-15 - u-bourgogne.fr...2015/11/25 · 2015/2016. Formation Licence...

conventions pour le CA du 25-nov.-15

Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet

Communication - Pôle Achats et Marchés

20-oct.-15 7360 PYGMA SARL64 boulevard Stanislas GirardinBP 9002676141 LE PETIT-QUEVILLY Cedex

Contrat de prestation Connect - Plan Campus. Définition des conditions de conception et de fabrication de la publication "Plan des campus" de l'Ub par la société Pygma, dans le cadre de la collection Connect Cursus.

ESIREM 20-oct.-15 7363 La Ville de Dijon Convention de partenariat-défis scientifiques en péri et extra scolaire. Organisation de temps d'échanges entre des étudiants de l'ESIREM, des animateurs de la Ville et des élèves ; "défis scientifiques" dans les centres péri et extra scolaires de Dijon.

ESPE 14-sept.-15 7307 Lycée région Gustave Eiffel15, avenue Champollion21000 DIJON

Convention d'accueil de stagiaires ESPE : accueil au Lycée Gustave Eiffel d'étudiants en Master 1 et 2 de l'ESPE au cours de l'année 2015/2016.

ESPE 02-nov.-15 7368 Réseau Canopé3 avenue Alain Savary21013 DIJON Cedex

Actions de formations TUICE animées par Canopé pour les étudiants du Master MEEF 1 ou 2 "Professeur des Ecoles". Volume horaire : 64 h. Coût : 2 618 €. Année 2015/2016.

GIS Agrale 11-juin-15 7371 INSA (Agrosup Dijon)26, Bd Docteur PetitjeanBP 8799921079 DIJON Cedex

Convention de maintenance et d'hébergement du site web "www.agrale-dijon.fr" par Agrosup. Année 2015. Coût : 480 € TTC.

ISAT de Nevers 03-nov.-15 7370 Ville de NeversHôtel de ville58 036 NEVERS Cedex

Convention de versement de subvention pour l'année 2014/2015. Montant : 140 000 €.

IUT Dijon-Auxerre 08-oct.-15 7351 Institut de Formation Régional des Industries Alimentaires Bourgogne Franche-Comté ( IFRIA BFC )4, Bd Docteur Jean Veillet21000 DIJON

Convention particulière de formation en alternance - 2015/2016. Formation Licence Pro Management de la production en industries agro-alimentaires. Modalités d'organisation de la formation. Année 2015/2016. Somme à percevoir par l'uB : 52 000 €.

mardi 10 novembre 2015 Page 1 sur 5


IUT Dijon-Auxerre 08-oct.-15 7352 Institut de Formation Régional des Industries Alimentaires Bourgogne Franche-Comté ( IFRIA BFC )4 Bd Docteur Jean Veillet21 000 DIJON

Convention particulière de formation en alternance - 2015/2016. Formation Licence Pro Spécialisation agro-

alimentaire pour la maintenance et les travaux neufs.Somme à percevoir par l'uB : 53 330 €.

PAJI 02-nov.-15 7366 Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie (CFC)20, rue des Grands-Augustins 75006 PARIS

Avenant N°2 qui proroge le contrat avec le CFC renouvelé par avenant le 20/07/2010. Respect des disposition du code de la propriété intellectuelle relatives au droit de reproduction par reprographie.

PAJI 04-nov.-15 7375 Marie-France MATHIEU Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir du 1er septembre 2015.

PAJI 04-nov.-15 7376 Nathalie BREIL Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir 1er novembre 2015.

PAJI 04-nov.-15 7377 Nicole CHATELET Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir du 1er novembre 2015.

PAJI 04-nov.-15 7374 Régine LACOUR Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir du 1er novembre 2015.

PFVU 12-oct.-15 7353 L'Etat

Le Rectorat de l’Académie de Dijon

La Région Bourgogne

Convention relative à la coordination du Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie ( SPRO ) et à la prise en charge des jeunes sortant du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle. Définition des compétences de chaque signataire dans la mise en œuvre du SPRO en Bourgogne, des actions à conduire, des objectifs du pilotage et de la mise en œuvre du SPRO.



Pôle Finances 28-sept.-15 7323 La Région Bourgogne17 Boulevard de la Trémouille21000 DIJON

Convention de subvention pour la rénovation des équipements pédagogiques et l'adaptation aux NTIC pour l'Enseignement (NTICE). Montant : 404 854 €. Durée : 2 ans à compter de la date de signature.

Pôle RH 19-oct.-15 7361 APAVE SUDEUROPE8, rue Jean-jacques VernazzaCS 60193 13322 MARSEILLE CEDEX

Action de formation "maîtrise sanitaire" les 19 et 20 octobre 2015. Coût : 2 556 € TTC.

Pôle RH 20-oct.-15 7364 L’École Normale Supérieure 45, rue d'Ulm75230 PARIS Cedex 05

Mise à disposition de l'ENS d'un professeur uB en tant que conseiller auprès du Directeur, du 01/10/2015 au 31/08/2016.

Pôle RH 03-nov.-15 7369 Université François Rabelais(Service de formation continue)

Action de formation "initiation à l'encodage des textes patrimoniaux formation XTML/TEI ", du 04/11/2015 au 06/11/2015 à Tours.

Pôle RH 19-nov.-15 7362 APAVE SUDEUROPE8, rue Jean-jacques VernazzaCS 60193 13322 MARSEILLE CEDEX

Action de formation pour le concours interne ADAENES du 26/10/15 au 25/10/16. Coût : 204 €.

Site universitaire Mâcon 30-oct.-15 7379 Université Lumière de Lyon 286, rue Pasteur69 007 Lyon

Convention mise à disposition temporaire de locaux pour l'installation sur le campus de Mâcon du master 2 Cogeval'eau assurée par l'université Lumière de LYON 2. Durée : 10 mois, jusqu'au 31/08/2016.

Site universitaire Mâcon 30-oct.-15 7380 Communauté d'Agglomération du Mâconnais-Val de SaôneCAMVAL

Convention de versement d'une subvention pour le Master 2 Pro mention Droit Privé parcours Droit Rural, ainsi que de mise à disposition d'installations sportives. Montant : 10 000 €. Durée : 3 ans.

SUAPS 18-sept.-15 7313 Centre INRA de Dijon17 rue Sully BP 8651021065 DIJON Cedex

Avenant financier n°3 à la convention qui définit les modalités pour la participation des sociétaires actifs de l'ADAS Dijon aux activités du SUAPS. Année 2015-2016, somme facturée par adassien : 90 €.



SUAPS 12-oct.-15 7349 Centre de Plongée HippocampePlage de Fabregas83500 La Seyne Sur Mer

Stage Plongeur Niveau 1 "plongée exploration" pour un groupe d'étudiants, organisé par le centre de plongée Hippocampe les 3, 4 et 5 juin 2016.

SUAPS 12-oct.-15 7348 CROUS Dijon3, rue Docteur Maret BP 51250DIJON Cedex

Collaboration du CROUS de Dijon pour l'organisation de l'évènement "NOCTAML'UB" le 15/10/2015.

SUAPS 12-oct.-15 7345 Centre de Plongée Le Creusot Encadrement de l'activité Plongée, année 2015/2016.

SUAPS 21-oct.-15 7365 ASPTT Dijon24, rue François MITTERAND21850 ST APOLLINAIRE

Encadrement de la pratique "Zumba" dans les activités du SUAPS, année 2015/2016.

SUAPS 23-oct.-15 7367 Ecole Régionale d'Infirmières Puéricultrices du CHU de Dijon (ERIP)10 bis boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny21079 Dijon Cedex

Participation des étudiants de l'ERIP Dijon aux activités du SUAPS contre une participation financière de 90 € par étudiant inscrit. Année 2015/2016.

UFR Droit Sciences Economique et Politique

02-nov.-15 7354 La Ville de NeversHôtel de Ville58 036 NEVERS

Convention de subvention Faculté de droit et sc. politique de Nevers pour l'année universitaire 2015/2016 : 34 500 € pour les dépenses de fonctionnement et 20 000 € pour les dépenses de ménage.

UFR Sciences de Santé 12-oct.-15 7347 CHU de Dijon1, Bd Jeanne d'ArcBP 154221 034 DIJON CEDEX

Mise à disposition de l'UFR Sciences de Santé par le CHU de Dijon d'un personnel pour le déploiement de systèmes et réseaux informatiques nécessaires à l'activité de l'équipe Recherches épidémiologiques et cliniques en cancérologie digestive (équipe u866 Lepage). Année 2015. Coût : 10 000 €.

UFR Sciences de Santé 12-oct.-15 7346 CHU de Dijon1 Bd Jeanne d'ArcBP 1542 21034 DIJON CEDEX

Mise à Disposition de l'UFR Sciences de Santé par le CHU de Dijon d'un personnel pour le recueil et la saisie de données cliniques nécessaires à l'activité de l'équipe Recherches épidémiologiques et cliniques en cancérologie digestive (équipe u 866 Lepage). Année 2015. Coût : 7000 €.



UFR Sciences de Santé 15-oct.-15 7357 Agence Régionale de Santé Le Diapason2, place des savoirs 21035 DIJON Cedex

Convention d'aide au logement des étudiants en Médecine de 2ème cycle effectuant un stage de Médecine Générale éloigné de Dijon. Année 2015/2016. Montant de l'aide : 19 200 €.

UFR Sciences de Santé 15-oct.-15 7356 Agence Régionale de Santé BourgogneLe Diapason2 place des Savoirs21 035 DIJON Cedex

Convention relative à l'aide à la pratique de la langue française pour les internes reçus aux ECN originaires de la CEE. FIR 2015 - Financement des cours pour l'année 2015/2016. Montant de l'aide : 10 000 €.

UFR Sciences de Santé 02-nov.-15 7378 CHU de Dijon1, Boulevard Jeanne d'Arc21079 DIJON Cedex

Convention de mise à disposition de personnel non médical : mise à disposition de l'uB d'un personnel du CHU pour la gestion administrative du master Santé Publique Environnement. Année 2015. Coût : 11 319 € TTC.

UFR Sciences et Techniques 12-oct.-15 7350 Ecole Nationale Supérieure d'Art de Dijon (ENSAD)3, rue MicheletBP 2256621 078 DIJON Cedex

L'ENSA Dijon met à la disposition de l'uB les locaux et matériels pour des enseignements du parcours Multimédia. Année 2015/2016. Coût : 1 500 €.

UFR Sciences et Techniques 23-oct.-15 7382 Hôtel The SUKOSOL477 Si Ayutahaya RoadBangkok-Thaïlande

Devis pour la tenue de la conférence SITIS 2015 organisée par le laboratoire LE2I du 22 au 27/11/2015, à Bangkok - Thaïlande. Coût : 8 000 €.

UFR Sciences Vie, Terre et Environnement

09-nov.-15 7381 Le Parc Naturel Régional des Monts d'ArdèchePNRMA

Convention de partenariat qui définit les conditions d'un partenariat entre le PNRMA et le laboratoire Biogéosciences de l'uB. Soutien logistique et financier du Parc. Durée : 5 ans.


N°Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherchePartenaires Objet

MA-2015-0163Centre d'Epidémiologie de Population

M. Maurice GIROUDUniversité de Reims Champagne Ardennes Groupement d'intérêt scientitique Institut Inter-Régional

de Santé Publique du Grand Est

MA-2015-0421PAM

M. Patrick GERVAISAGROSUP Reversement

MA-2015-0422PAM

M. Patrick GERVAISUniversité de Franche-Comté Reversement

MA-2015-0404 Université de Bourgogne

CHU DijonCGFL

CEA ValducGIE "Pharmimage"

Convention de création du Groupement d'intérêt scientifique "Pôle Hospitalo-Universitaire de Pharmaco-

imagerie de Dijon"

Liste des contrats et conventions

présentée au Conseil d'Administration du 25 novembr e 2015

Pôle RECHERCHE

N° Partenaires Laboratoire Objet Signature Président

2015-0253 BIVBAgroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Avenant n°1 au contrat de collaboration de recherche :

"DEFNAT 2013 : Identification des marqueurs moléculaires de l'induction de résistance"

20/10/2015

2015-0254 BIVBAgroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Collaboration de recherche : "DEFNAT 2014 : Identification des marqueurs

moléculaires de l'induction de résistance"20/10/2015

PM-2015-0245 Conseil Régional de BourgogneARTéHIS

Mme Annie DUMONTAllocation de thèseM. Rémi LANDOIS

29/10/2015

2015-0385

PCR Vix et son environnement, Communauté de Communes du Pays Châtillonnais, Musée

du Pays Châtillonnais - Trésor de Vix, Universität Heidelberg, Landesamt für

Denkmalpflege, Landesmuseum Württemberg, Universität Tübingen

ARTéHISMme Annie DUMONT

Convention cadre relative aux études des résidus organiques et

des marques d'utilisation du matériel des fouilles du site de Vix et son environnement

16/10/2015

2015-0374 Conseil Général de la Côte-d'Or, CNRSARTéHIS

Mme Annie DUMONT

Convention de subvention : "Programme de recherche sur le site de Vix

pour l'année 2015"20/10/2015

2015-0382

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Direction générale pour la recherche et l'innovation

BiogéosciencesM. Pascal NEIGE

Dossier d'utilisation d'OGM en milieu confiné

"Immunité antimicrobienne des invertébrés"15/10/2015

Liste des contrats et conventions signés par Monsie ur le Président de l'Université

présentée au Conseil d'Administration du 25 novembr e 2015

Pôle RECHERCHE

2015-0366 SATT GRAND ESTBiogéosciences

M. Pascal NEIGE

Partenariat : Acquisition d'un spectromètre de masse "Checksem-Méthodes, outils et services

d'intelligence sémantique"

15/09/2015

2015-0271 CNRSBiogéosciences

M. Pascal NEIGE

Reversement : "Spectromètre de masse à secteur isotopique

en mode dual inlet."14/09/2015

2015-0419GDF SUEZ E&P International, SATT GRAND

ESTBiogéosciences

Collaboration de recherche : " Paleozoic Intracratonic basin project"

04/11/2015

PM-2015-0217 Conseil Régional de BourgogneBiogéosciences

M. Pascal NEIGEAllocation post doctorale

M. Nicolas FRESLON29/10/2015


M. Pascal NEIGEAllocation post doctorale

Anne-Sabine GROSJEAN29/10/2015


M. Pascal NEIGEM. Yves RICHARD

Av. alloc. Thèse de M. PAUTHIER 14/10/2015

2015-0356 Université Pierre et Marie Curie, CNRSBiogéosciences

M. Pascal NEIGE

Convention d'accueil : de Monsieur Davorin Medakovic au sein de la

station de Roscoff05/10/2015

PM-2015-0126 Conseil Régional de BourgogneCentre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIERMme Maryse GAIMARD

FABER Contrat d'étude : Accueil de Mme GAIMARD

01/07/2015

PM-2015-0125 Conseil Régional de BourgogneCentre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIERM. Jean-Louis TORNATORE

FABER Contrat d'étude : Accueil de M. Jean-Louis TORNATORE

09/09/2015

2015-0346 Fondation Hartung-BergmanCentre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIERPartenariat :

Programme de recherche : "Archives d'artistes" 20/10/2015

2015-0381 CHU DIJONCentre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIER

Avenant n°1 à la convention de recherche biomédicale N°2015R008 :

"Etude QUALItative des conséquences des Maladies Auto-Immunes suR lA qUalité de vie -

QUALIMAIRAU"

21/10/2015

PM-2015-0241 Conseil Régional de BourgogneCSGA

M. Luc PENICAUDFontionnement FABER

M. LELEU02/11/2015

2015-0411 DANONE RESEARCH, INRA, CNRSCSGA

M. Luc PENICAUDContrat de consultance 29/10/2015

PM-2015-0354 Conseil Régional de BourgogneDRIVE

M. Stéphane FONTAINE M. Luis LE MOYNE

Abandon de thèse de M. BOUCHNAFAAvenant n° 1

19/10/2015

2015-0351Institut Français des Sciences et Technologies

du Transport, de l'Aménagement et des Réseaux (IFSTTAR)

DRIVEM. Séphane FONTAINE

Convention cadre de coopération relative aux matériaux, aux véhicules, à la mobilité et à la

sécurité routière05/10/2015

2015-0360Institut Français des Sciences et Technologies

de Transports, de l'Aménagement et des Réseaux (IFSTTAR)

DRIVEM. Séphane FONTAINE

Collaboration de recherche : "Développement de structures sandwichs

biosourcées multifonctionelles. Influence du vieillissement hygro thermo mécanique sur leurs propriétés vibratoires et à long terme"

05/11/2015

2015-0373 L'école nationale supérieure des mines d'AlèsDRIVE

M. Stéphane FONTAINE

Collaboration de recherche : "Mécanismes de dégradation sous

sollicitations hydro-thermo-mécaniques de renforts en fibres naturelles et de bio-

composites"

05/11/2015

2015-0390 Département de la NièvreDRIVE

M. Stéphane FONTAINECollaboration de recherche : "Thèse de Monsieur Bergès"

05/11/2015

2015-0391 Nevers AgglomérationDRIVE

M. Stéphane FONTAINECollaboration de recherche : "Thèse de Monsieur Bergès"

06/10/2015

2015-0361AREVA NP, Commissariat à l'Energie

Atomique (CEA), AUBERT & DUVAL, ERI, METALSCAN, ARTS, CNRS, COMPOSE

ICBM. Alain DEREUX

Consortium : Projet HIPPI : "Fabrication de pièces

Hydrauliques Innovantes par Procédé Poudre en CIC"

20/10/2015

2015-0364 CNRSICB

M. Alain DEREUX

Convention de subvention : "Soutien de fonctionnement à la plasmonique

non-linéaire sur nano-cristaux"30/06/2015

2015-0259Fondation de Coopération Scientifique

Bourgogne Franche-ComtéICB

M. Alain DEREUXReversement :

"Plateforme ARCEN-CARNOT"17/08/2015


Bourgogne Franche-ComtéICB

M. Alain DEREUX

Reversement : Projet DST -I - Philippe BABILOTTE

Labex ACTION n° ANR-11-LABX-0001-0129/10/20158

PM-2015-0260 Conseil Régional de BourgogneICB

M. Alain DEREUXM. Frédéric BOUYER

Allocation post doctoraleDANI Raj Kumar

29/10/2015


M. Alain DEREUXM. Edouard HERTZ

Contrat d'étude 29/10/2015


M. Alain DEREUXM. Frédéric SMEKTALA



M. Alain DEREUXM. Gérard COLAS des FRANCS

Allocation post doctoraleM. David DSZOTJAN

29/10/2015


M. Alain DEREUXChercheur invité

Amin CHABCHOUB29/10/2015


M. Alain DEREUX

Promotion de la Recherche - Lumière et Découverte (LED) - Année internationale de la

lumière29/10/2015


M. Alain DEREUXM. Sébastien CHEVALIER



M. Alain DEREUXAllocation post doctoraleMme Sophie BARBIER

06/10/2015

2015-0361AREVA NP, Commissariat à l'Energie

Atomique (CEA), AUBERT & DUVAL, ERI, METALSCAN, ARTS, CNRS, COMPOSE

ICBM. Alain DEREUX

Consortium : Projet HIPPI : "Fabrication de pièces

Hydrauliques Innovantes par Procédé Poudre en CIC"

05/11/2015


M. Alain DEREUXM. Eric BOURILLOT

Labo Mixte - Projet NANOSENSE Convention Quadripartite

05/11/2015



Labo Mixte - Projet NANOSENSE 1ère année 05/11/2015



Labo Mixte - Projet NANOSENSE 1ère année 20/10/2015

2015-0364 CNRSICB

M. Alain DEREUX

Convention de subvention : "Soutien de fonctionnement à la plasmonique

non-linéaire sur nano-cristaux"01/09/2015

2015-0367 Société NAXAGORAS TECHNOLOGYICB

M. Alain DEREUX

Avenant n°1 à la convention d'hébergement de la Société

NAXAGORAS26/10/2015

2015-0397Commissariat à l'Energie Atomique (CEA),

CNRS

ICBM. Alain DEREUX

M. Tony MONTESINM. Nicolas CRETON M. Virgil OPTASANU

Avenant n°1 au contrat de collaboration de recherche :

"Mise en oeuvre d'un dispositif de dissipation d'énergie"

08/10/2015

2015-0370 iC ARTSICB

M. Alain DEREUXAppel à projets 2015 :

"Capteurs de corrosion pour l'aéronautique"27/10/2015

2015-0403TEKNA Plasma Europe SAS, SATT GRAND

EST, CNRS

ICBM. Alain DEREUX

M. Frédéric BERNARDAccord de confidentialité 29/10/2015

PM-2015-0308 Conseil Régional de BourgogneICMUB

M. Franck DENATContrat d'étude 30/10/2015

PM-2015-0307 Conseil Régional de BourgogneICMUB

M. Franck DENATEquipement 08/10/2015

2015-0371 Société APR2, SATT GRAND EST, CNRSICMUB

M. Franck DENATMonsieur Jean-Pierre COUVERCELLE

Accord de confidentialité 22/06/2015

2015-0250 Institut National Polytechnique ToulouseICMUB

M. Franck DENATConvention de transfert de crédits 04/11/2015

2015-0418CATEXEL LIMITED, SATT GRAND EST,

CNRSICMUB

Franck DENATAccord de confidentialité 20/10/2015

2015-0349Société Française de Statistiques (SFdS),

CNRS

IMBM. Luis PARIS

Mme Camelia GOGAMme Catherine LABRUERE-CHAZAL

Versement subvention : "Méthodes statistiques innovantes : sondages,

données fonctionnelles et algorithmes"05/10/2015

2015-0332 Société Sciage du BerryIUVV

Mme Marielle ADRIAN

Prestation de service : Expérimentation "qualification gamme de

segments 17mm ; plan Pronektar : EV15-ROA Marsannay

07/10/2015

2015-0362Commissariat à l'Energie Atomique et aux

Energies Alternatives (CEA LIST), SAPHYMO, CNRS

LEADM. Emmanuel BIGAND

M. Michel PAINDAVOINE

Consortium : Projet NANTISTA : "Architecture

neuromorphique pour l'identification de menaces radiologiques dans le cadre des

applications de sécurité"

14/10/2015

2015-0353 Conseil Régional de BourgogneLEAD

M. Emmanuel BIGANDM. Jean-Pierre THIBAUT

Abandon de thèse de M. AUGIERAvenant n° 1

06/10/2015

2015-0342 ADEMELEDI

Mme Sophie BEJEAN

Collaboration pour l'encadrement d'un Doctorant ADEME :

(Mlle Marine COINON) "La Frange urbain-rural : concurrence

d'usages du sol, préoccupations environnementales et politiques publiques"

29/10/2015

PM-2015-0298 Conseil Régional de BourgogneLE2I

M. Fabrice MERIAUDEAUYAN SOUNG Fan

Allocation post doctoraleBALLA-ARABE Souleymane

24/092015

2015-0317 Conseil Régional de BourgogneLE2I

M. Fabrice MERIAUDEAUM. Olivier MOREL

Av. alloc. Thèse de Ml. NAGRATH 16/10/2015

2015-0388Société Spartacus3D, SATT GRAND EST,

CNRSLe2i

M. Fabrice MERIAUDEAUAccord de confidentialité 26/10/2015

2015-0396Centre Technique des Industries Mécaniques,

SATT GRAND EST, CNRS

Le2iM. Fabrice MERIAUDEAUM. François HENNEBELLE

Collaboration de recherche : Projet : "MetrOptique"(Recrutement de Mlle

Ihsane SLISLI)27/10/2015

2015-0402 BEAMTEK, SATT GRAND EST, CNRSLe2i

M. Fabrice MERIAUDEAUM. El-Bay BOURENNANE

Collaboration de recherche : "Mise en oeuvre des NoCs dans un réseau

hétérogène CPL dynamique embarqué"05/10/2015

2015-0359

Interuniversitair Micro-Electronica Centrum vzw, Grass Valley Nederland B.V., ADIMEC

Advanced Image Systems BV, SILIOS Technologies SA, Thales Angenieux S.A.S.,

Focal 2.0 BV, ...

Le2iM. Fabrice MERIAUDEAU

Consortium : Projet : "EXIST"

11/09/2015

2015-0328 SATT GRAND ESTLe2i

M. Fabrice MERIAUDEAU

Partenariat : Cofinancement d'un ingénieur d'étude pour un

an27/10/2015

2015-0401 Service de coopération et d'action culturelleLe2i

M. Fabrice MERIAUDEAU

Avenant n°1 à la convention : "Automatisation du post-traitement informatique en imagerie

cardio-vasculaire multi-modale"20/10/2015

2015-0365 INSERMLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTConvention de reversement :

"Convention de reversement N° 08/2015"26/10/2015

2015-0357 MATWIN - Cancéropôle IDFLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Dossier de candidature MATWIN Programme 2015

"Human monocytes-derived suppressive cells : new cell therapy agao,st GvHD - HuMoSC"

26/10/2015

2015-0358 MATWIN - Cancéropôle IDFLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Dossier de candidature MATWIN Programme 2015

"Pyridopyrazines compounds for the traetment of acute myeloid leukemia - LEUPY"

29/10/2015

PM-2015-0305 Conseil Régional de BourgogneLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTContrat d'étude 04/09/2015

PM-2015-*0321 Faculté de Pharmacie de MONASTIR (Tunisie)Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTM. Dominique DELMAS

Convention de stage non rémunéréMme Aicha SASSI

05/10/2015

2015-0289 Fondation ARCLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTBénéficiaire d'aide individuelle pour le

financement de CDD (Guillaume MARCION)03/09/2015

2015-0300 CHU DIJONLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTAvenant n°3 à la convention de reversement :

"Etudes cliniques ICAR et PHENOMAP"01/09/2015


Bourgogne Franche-ComtéLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Reversement : Work Packages

Labex ACTION n° ANR-11-LABX-0001-0129/10/2015

PM-2015-0249 Conseil Régional de BourgogneLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTContrat d'étude 16/10/2015


Bourgogne Franche-ComtéLipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROSTConvention d'accueil

de Mme Anaïs TRONCIN01/05/2015

2015-0329 Aix-Marseille UniversitéMission Culture Scientifique

M. Eric HEILLMANNMise à disposition de personnel :

(Mme Hélène Dugourd)21/10/2015

2015-0383 Fondation Gabriel Péri, CNRSMSH

M. Francis AUBERTMme Aurélia VASILE

Accord spécifique de partenariat N°18

02/11/2015

2015-0336 Les Archives NationalesMSH

M. Francis AUBERTConsortium :

Projet : "Paprik@2F"20/10/2015

2015-0191 CNRS, BIVBMSH

M. Francis AUBERTM. Jean-Pierre GARCIA

Collaboration de recherche : "Le modèle bourguignon, référence

internationale"28/10/2015

2015-0408PUCA (Plan Urbanisme Contruction

Architecture)MSH

M. Francis AUBERT

Avenant de prolongation : "Ségrégation spatiale et économique dans les

espaces urbains : théories et mesures des interactions économiques et enjeux pour les

politiques publiques"

21/10/2015

2015-0330 Ministère de la Culture et de la CommunicationOCIM

Mme Sylvie GRANGE

Coopération : La culture scientifique, technique et

industrielle : pratiques et enjeux culturels et sociétaux

15/06/2015

2015-0337Centre-Sciences, CCSTI région Centre-Val de

LoireOCIM

Mme Sylvie GRANGE

Partenariat : Etude partenariale dans le cadre d'un état des lieux des acteurs de la CCSTI sur le territoire

de la région Centre-Val de Loire

27/10/2015

2015-0389 Société DANSTAR Ferment AGPAM

M. Patrick GERVAIS

Collaboration de recherche : "Influence de certains adjuvants oenologiques sur l'état

Redox du vin"04/11/2015

2015-0417AIR LIQUIDE, NOVOLYZE, AgroSup Dijon,

SATT GRAND ESTPAM

M. Patrick GERVAISAccord de confidentialité 29/10/2015

PM-2015-0342 Conseil Régional de BourgognePlateforme ADN

M. Laurent GAUTIERFonctionnement 29/10/2015

PM-2015-0343 Conseil Régional de BourgognePlateforme GEO BFCMme Laure SALIGNY

Fonctionnement 29/10/2015

PM-2015-0344 Conseil Régional de BourgognePlateforme GEO BFCMme Laure SALIGNY

Equipements 29/10/2015

PM-2015-0345 Conseil Régional de BourgognePlateforme ADN

M. Laurent GAUTIEREquipements 29/10/2015

PM-2015-0346 Conseil Régional de BourgognePlateforme GISMOM. Jean LEVEQUE


PM-2015-0347 Conseil Régional de BourgognePlateforme ARCEN CARNOTMme Frédérique de FORNEL

M. Olivier HEINTZEquipements 29/10/2015

PM-2015-0348 Conseil Régional de BourgognePlateforme 2D/2D+3DM. Pierre GOUTON


PM-2015-0349 Conseil Régional de BourgognePlateforme LAP

M. Jean-Paul PAIS de BARROSEquipements 29/10/2015

PM-2015-0350 Conseil Régional de BourgognePlateforme COGSTIMM. Romuald LEPERS


PM-2015-0351 Conseil Régional de BourgognePlateforme FLAIR

M. Frédéric BERNARDM. Pierre SALLAMAND


PM-2015-0352 Conseil Régional de BourgognePlateforme STM3D

M. Stéphane FONTAINEM. Luis LE MOYNE


PM-2015-0314 Conseil Régional de BourgognePlateforme Zootechnie

M. Jean-Marc BOURGEONMme Valérie SAINT GIORGIO


PM-2015-0325 Conseil Régional de BourgognePlateforme Centre de calcul

M. Olivier POLITANOEquipements 29/10/2015

PM-2015-0318 Conseil Régional de BourgognePlacteforme CEP

M. Nicolas BABAULTEquipements 29/10/2015

PM-2015-0323 Conseil Régional de BourgognePlateforme PICASSO

M. Julien FATOMEEquipements 29/10/2015

PM-2015-0311 Conseil Régional de BourgognePlateforme DimaCell

M. Jean-Marie CORNETEquipements 07/10/2015

2015-0348Université Joseph Fourier Grenoble I, CHU

Grenoble, CHU DijonPlateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROYAccord de confidentialité 29/10/2015

PM-2015-0329 Conseil Régional de BourgognePlateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROYFontionnement

29/10/2015

PM-2015-0312 Conseil Régional de BourgognePlateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROYEquipements 28/10/2015


Bourgogne Franche-ComtéPlateforme CLIPP

Convention d'accueil de Mme Andrea BRAZDOVA

29/10/2015

PM-2015-0326 Conseil Régional de BourgognePlateforme PACSMUB

M. Alain TABARDEquipements 03/11/2015

2015-0384 Fondation pour la Recherche Médicale (FRM) Université de BourgogneConvention-cadre

pour le financement de Master 2, Doctorants et Post doctorants

19/10/2015

2015-0393Société Entreprise de Transports Grosperrin

Frères, SATT GRAND ESTSPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE

Collaboration de recherche : "La compréhension des comportements et des

attentes des touristes chinois en France"18/09/2015

2015-0372 Service Pénitentiaire d'Insertion et ProbationSPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE

Reversement : Intervention de doctorant en psychologie dans

le cadre des Ateliers "Vivre ensemble"29/10/2015

2015-0355 Conseil Régional de BourgogneSPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNEM. Michel NICOLAS

Av alloc. Thèse de M. VACHER 29/10/2015

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Fanny MALHIERE CREDESPOL'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et

européennes GIP Droit et Justice 13 716,00 €

Marcel BOUVET ICMUB OUTSMART ANR 79 040,00 €

Régis GOUGEON PAM FUI OCTAVE CRB 126 270,00 €

Eric LESNIEWSKA ICB BIOSOUND IR ANR 158 600,00 €

Clémentine HUGOL CIMEOS ALIMS ANR 150 800,00 €

Jean Marc SIMON ICB MI2C ANR 141 440,00 €

Charles DEVILLERS ICMUB PORFUSION ANR 201 864,00 €

871 730,00 €

Conventions pour avis du CA du 25 novembre 2015

TOTAL

EUROP ANR

Liste des conventions pour le Conseil d'Administration du 25 novembre 2015Pole culture

UB 82

Contractant Objet adresse ville date objet1 Anne Borey ATHENEUM - Exposition "cerf-volants" 19 rue de la liberté 71880 Chatenoy le Royal 06/07/2015 convention de partenariat2 La Fabrique ATHENEUM - Spectacle "Pour en découdre" 31 rue Voltaire 67550 Vendenheim 08/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation3 Association Rock Tympan ATHENEUM - Festival Novosonic - concert Aloa Imput 4 mail François Mittérand 35000 Rennes 22/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation4 The Talent Boutique ATHENEUM - Festival Novosonic - Danny le Harle c/o Corida 120 Bd Rochechouart 75018 Paris 25/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation5 SARL AGDL Productions ATHENEUM - Festival Novosonic - concert Camp Claude 9 rue du rempart 59000 Lille 02/10/2015 contrat de cession de droit d'exploitation6 My favourite things ATHENEUM - Festival Novosonic - concert The soft Moon 22 rue Paul Bert 93100 Montreuil 22/06/2015 contrat de cession de droit d'exploitation7 SARL La mélodie du bonheur ATHENEUM - Festival Novosonic - concert Grand soleil 18 rue Richard Lenoir 75011 Paris 22/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation8 SARL La mélodie du bonheur ATHENEUM - Festival Novosonic - Inigo Montoya 18 rue Richard Lenoir 75011 Paris 22/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

9 Collectif RAS ATHENEUM - Festival Novosonic - atelier construction d'une pédale d'effet fuzz Appt 118 - 2 rue Boutaric 21000 Dijon 15/10/2015 convention de partenariat

10 Ass. Service compris ATHENEUM - Festival Novosonic - concert au Silex 7 rue de l'île aux plaisirs 89000 Auxerre 05/10/2015 convention de partenariat11 Asso. Luciol - La cave à musique ATHENEUM - Festival Novosonic - concert à la cave à musique 119 rue Boullay BP7 71001 Macon cedex 05/10/2015 convention de partenariat12 Asso. Engeance ATHENEUM - Festival Novosonic - soirée concerts 16 rue d'Auxonne 21000 Dijon 02/10/2015 convention de partenariat13 CNAM MCS-sauvegarde du patrimoine scientifique 292 rue saint-martin 75131 Paris cedex 03 18/09/2015 convention allouant subvention de 17 000 €14 Université Paris Sorbonne EUD-aide à la publication 1 rue Victor Cousin 75230 Paris cedex 05 24/09/2015 ouvrage "Tibur et Rome"15 Monsieur Jean-pierre ROZE EUD-aide à la publication 10 rue cazotte 21000 Dijon 06/10/2015 ouvrage "St Benigne depuis la révolution"16 Monsieur François OUELLET EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21001 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "ecritures"17 Madame Benedicte BREMARD EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21002 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "sociétés"18 Monsieur jean-François BOURGAIN EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21003 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "écritures"19 Monsieur Jean-marie FRITZ EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21004 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "sociétés"20 Ville de Chevigny-Saint-Sauveur UTB-convention de partenariat CCAS Mairie de Chevigny 21800 Chevigny-saint-sau 29/09/2015 subvention auditeur non imposable21 Ville de Talant UTB-convention de partenariat Mairie de Talant 21240 Talant 19/10/2015 subvention auditeur non imposable22 Conseil régional de Bourgogne MCS - experimentarium 17 bd trémouille 21000 Dijon 01/10/2015 subvention experimentarium de Bourgogne 201523 Conseil régional de Bourgogne MCS - Nuit des chercheurs 17 bd trémouille 21000 Dijon 29/09/2015 subvention Nuit européenne des Chercheurs 2015

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016

1

a

CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE

CFVU du 18 novembre 2015 - CA du 25 novembre 2015

Porteur(s) du projet / Partenaires

Objet de la convention

UB

/

UFC

/

ENSMM

Convention entre l’Université de Bourgogne (ISAT), l’Université de Franche Comté et l’École nationale supérieure de

mécanique et des microtechniques de Besançon (ENSMM)

Cette convention vise à définir les règles de fonctionnement entre pédagogiques et administratives de la seconde année du

Master mention Sciences Pour I’Ingénieur pour les 2 spécialités : « mécanique et ingénierie » et « mécatronique,

microsystèmes et électronique embarquée ». Cette convention vise le cas des élèves-ingénieurs de 3ème année inscrits en

double cursus ingénieur/master à l’ENSMM et les élèves-ingénieurs de 5ème année inscrits en double cursus

ingénieur/master à l’UB (ISAT)

CP DU 10.11.2015 : pas d’observations particulières

AVIS CFVU : avis favorable à l’unanimité

UB (Sciences Humaines)

/

Ville de Fenay

Convention entre l’Université de Bourgogne (Sciences Humaines) et la ville de Fenay pour la LP Aménagement du paysage

spécialité Gestion du patrimoine paysager végétal en milieu urbanisé

Dans le cadre de l’organisation du projet tutoré de 120 h de cette LP, la ville de Fenay met à disposition 6 sites pour que les

étudiants puissent réaliser le travail demandé (inventaire du patrimoine arboré, de son état sanitaire….)



Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016

2

UB (IUT Chalon-Sur-Saône)

/

ENSAM Cluny

Convention entre l’IUT Chalon-sur-Saône et l’ENSAM Cluny

Un partenariat existe entre l’IUT et l’ENSAM. Il s’agit ici que des étudiants du DUT Science et Génie des Matériaux (SGM)

puissent avoir des enseignements traitant du bois via l’ENSAM.



conventions pour le CA du 25-nov.-15 - u-bourgogne.fr...2015/11/25 · 2015/2016. Formation Licence...

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