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ARCHIVES NATIONALES

CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES FONTAINEBLEAU

REPERTOIRE

COTE: 20090372

MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTION : EAU SOUS DIRECTION : ACTIONS TERRITORIALES, DIRECTIVE CADRE ET PECHE Sommaire Art 1-29 : Généralités : Laboratoires d'analyse de l'eau, hydrométrie et services d'annonce des crues, informatisation de la police des eaux, Projets de loi de finances. 1989-2007 Art 30-73 : Mission interministérielle de l'eau, groupes de travail des présidents de bassin. 1976-2005 Art 74-80 : Directions régionales de l’environnement (DIREN). 1990-2008 Art 81-446 : Agences de bassin, agences de l’eau : conseil d’administration, commission des aides, programmes d’intervention 1966-2005 Art 447-490 : Préparation de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques. 1980-2006 Art 491-681 : Contrats de rivière. (classement par bassin). 1980-2007 Art 682-837 : Gestion de l’eau : Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) (1996-2007), police de l’eau (1910-2002), zones humides (1983-2002), extractions de matériaux dans le lit des cours d'eau domaniaux (1971-2005), lutte contre la pollution des eaux (1981-2002), prévention des inondations (1876-2004), aménagements de bassin et rivières (1975-2003), protection maritime et du littoral (1958-2001). 1876-2007

Communicabilité : libre Nombre d’articles : 837 Métrage linéaire : 84 ml (251 dimabs)

Mission archives 23/06/2009 page 1/72

GENERALITES

20090372 Art 1 Qualité des eaux. Publication, information générale: plaquettes, brochures, rapports, communiqué de presse

1991-1995 Laboratoires d'analyse de l'eau. 20090372 Art 2

Comité technique paritaire inter DIREN : compte rendus, cartes de synthèse, tableau de synthèse, rapports, statistiques, graphiques, arrêté ministériel, notes, correspondance

1998-1999 20090372 Art 3

Enquête DIREN sur les laboratoires : listes d'agents, compte rendus de réunion, questionnaires, arrêté préfectoral, rapports d'enquête, graphiques, tableaux de synthèse, notes, correspondance

1998 20090372 Art 4

Enquête DIREN sur les laboratoires : tableaux de synthèse, cartes de compétences des laboratoires, compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance

1998-2000 20090372 Art 5

Enquête DIREN sur les laboratoires : grilles de suivi d'activités, circulaire, tableau d'accréditation, cartes des compétences des laboratoires, compte rendu d'utilisation des crédits, budget, plan, états financiers, tableau des dotations annuelles, correspondance

1999-2004 20090372 Art 6

Enquête DIREN sur les laboratoires: tableau des effectifs, compte rendu de réunion, tableaux d'accréditation, tableau d'agréments, grilles de suivi d'activités, rapports, tableaux de synthèse, correspondance

2001-2002 20090372 Art 7

Enquête DIREN sur les laboratoires: statistiques, dossier de procédures d'agrément, rapports, relevé de conclusions, compte rendus de réunion, circulaire, notes, correspondance

1999-2001 Hydrométrie et services d'annonce des crues.

20090372 Art 8 Enquête des personnels en DIREN : statistiques, rapports, compte rendus de réunion, graphique, fiches des personnels, correspondance

1991-1998 20090372 Art 9

Enquête sur le personnel en DIREN : statistiques, liste des stations en service, rapport, graphiques, questionnaire, état des lieux, compte rendu de réunion, notes, correspondance

1995-2000 20090372 Art 10

Système d'information sur l'eau , mise en place de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) : projet de décret, statistiques, rapports, compte rendus de réunion, relevé d'observations, correspondance

2005-2007


20090372 Art 11 Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement : note de présentation orale, communiqué de presse, plaquettes, notes

1991-1992 Police des eaux

20090372 Art 12 Logiciel Course. Définition du plan d'informatisation de la gestion administrative de la police de l'eau : compte rendu de réunion, rapport de synthèse, appel d'offres, questionnaire d'enquête, notice d'utilisation, fiche budget, tableaux, schémas, correspondance

1989-1993 20090372 Art 13

Logiciel Course. conception : dossier de procédures, rapports d'études 1990

20090372 Art 14 Logiciel Course : rapports d'étude, schémas, dossiers de procédures, tables de caractéristiques techniques, notes, documentation, correspondance

1990 20090372 Art 15

Logiciel Course : dossiers de projet, dossiers de procédure, documentation, rapports d'étude

1990 20090372 Art 16

Logiciel Course : compte rendu de réunion, rapports, dossier d'études, dossier technique, recensement, graphiques, correspondance, notes

1990-1992 20090372 Art 17

Logiciel : questionnaires, programme, enquête, fiches de renseignement, plans, correspondance

1993-1994 ACTIMAGE (site web dans le domaine de la réglementation de l'eau)

20090372 Art 18 Élaboration : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, rapport de la commission d'appel d'offres, avis d'appel à concurrence, cahier des charges pour le choix du prestataire, rapports d'assistance à maîtrise d'ouvrage, projet d'étude, correspondance

2001-2003 20090372 Art 19

Approfondissement du contenu du site : liste des textes relatifs à la réglementation de l'eau, relevé de décisions, cd-rom, correspondance

2001-2003 20090372 Art 20

Réception de la première étape du marché : documentation technique, présentation, note

2002-2003 20090372 Art 21

Proposition d'évolution du site : cahier des clauses techniques particulières, rapport d'étude, note, correspondance

2004-2007 20090372 Art 22

Apport de l'assurance aux atteintes portées à l'environnement : rapport, relevé des décisions, tableau des problèmes, notes, correspondance

1993-1994


Projets de loi de finances 20090372 Art 23

Réunions de préparation, phase 1 : tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes

1999 20090372 Art 24

Phase 2 : rapports, plaquette, avis, tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes

1999 20090372 Art 25

Réunions de préparation, phase 1, mesures pour le personnel : compte rendu de réunion, tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes

1999-2000 20090372 Art 26

Réunions de préparation, phase 2 : rapports, plaquette, tableaux de données, tableaux budgétaires, documentation, notes, correspondance

2000 20090372 Art 27

Projet de loi de finances : compte rendus de réunion, , questionnaire, loi de finance rectificative, circulaire, budget, notes, correspondance

1991-2000 20090372 Art 28

Projet de loi de finances: relevés des décisions, questionnaires, budget, projet d'affectation des budgets, extrait du registre des délibérations, notes, bilan des crédits, tableau de bord, correspondance

1999-2001 20090372 Art 29

Projet de loi de finances : projet de programmation, projet de budget, nomenclature, correspondance

2000 MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EAU, GROUPES DE TRAVAIL DES

PRESIDENTS DE BASSIN 20090372 Art 30

Comité Interministériel de la Qualité de Vie : compte rendus de réunion 1984-1989

20090372 Art 31 Comité national de l'eau : compte rendus de réunion, correspondance

1996-1999 Mission interministérielle de l'eau

20090372 Art 32 Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, avis, brochures

1992-1993 20090372 Art 33

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, calendrier, rapports d'évaluation, note de communication, circulaire, avis, brochures

1992-1993


20090372 Art 34

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, calendrier, note de communication, circulaire

1993 20090372 Art 35

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, avis, brochures

1993-1996 20090372 Art 36

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport

1994 20090372 Art 37

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, notice explicative, note de communication, circulaire, rapport, avis

1994 20090372 Art 38

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, avis, brochures

1995 20090372 Art 39

Compte rendus de réunion, note de présentation, accord, proposition de directive, délibérations, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport

1995 20090372 Art 40

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport

1996 20090372 Art 41

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, délibérations, circulaire, rapport, avis

1996 20090372 Art 42

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, rapport, avis

1996 20090372 Art 43


1997 20090372 Art 44

Compte rendus de réunion, note de présentation, projet de décret, projet d'arrêté, note de communication, circulaire, avis, brochures

1998 20090372 Art 45


1999


20090372 Art 46 Aménagement : compte rendus de séances, procès-verbal de réunion, délibérations, programme, rapport, budget, recueil de données sur l'eau, notes, correspondance

1979-1985 20090372 Art 47

Assainissement Qualité des eaux, redevances : compte rendus de réunions, , délibérations, projet d'accord, projet de réponse, révision du IIIè programme, rapports, cahier technique, documentation, correspondance

1979-1986 20090372 Art 48

Assainissement Compte rendus de réunions, compte rendu de la journée d'étude, compte rendu de gestion, projet de circulaire, plan triennal, procédure d'enquête, programmes, financements, cahier des charges, cartes, notes

1980-1986 20090372 Art 49

Assainissement Compte rendus de réunion, délibérations, enquête, projet de circulaire, note

1980 20090372 Art 50

Assainissement Compte rendus de réunions, rapports, liste des contrats de recherche, plans, correspondance

1981 20090372 Art 51

Assainissement Compte rendus de réunions, conventions, rapports, notes, correspondance

1982-1983 20090372 Art 52

Assainissement Décrets, compte rendus de réunions, délibérations, révision du IVè programme, synthèse des travaux effectués, bilan des actions financières de bassin, notes, correspondance

1983 20090372 Art 53

Assainissement Compte rendus de réunions, rapport, état de l'équipement des collectivités, notes, correspondance

1984 20090372 Art 54

Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, programmes, rapports, dossier administratif, banque de données sur l'eau

1978-1984 20090372 Art 55

Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, procès- verbal de réunion, convention, plan d'intervention type, règlement type, dossier sur le IVè programme, cahier des charges, tableaux sur les catégories d'activités polluantes, notes

1981


20090372 Art 56 Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, rapport, bilan d'activité, fiches budget, notes, correspondance

1982-1987 20090372 Art 57

Prévention des pollutions Compte rendus de réunions, délibérations, projet de circulaire, nouveau programme de présentation, révisions de programmes, recommandations, instructions, rapport de présentation, redevances, bilan

1982 20090372 Art 58

Prévention des pollutions Programme, notes, correspondance

1983-1984 20090372 Art 59

Prévention des pollutions Prix de l'eau et assainissement, eaux résiduaires urbaines : rapports, notes

1995-2002 20090372 Art 60

Prévention des pollutions Gestion des eaux en période de sécheresse : compte rendus de réunions, compte rendus de séances, relevé de décisions, décret, directive, circulaires, règlement, proposition de textes législatifs, rapport, révision du Vè programme d'intervention, bilan d'intervention, situation de trésorerie des agences financières de bassin, notes

1987-1988 20090372 Art 61

Prévention des pollutions Lutte contre la pollution des eaux et l'amélioration de la ressource en eau : compte rendus de réunions, délibérations, révision du IVè programme d'intervention, bilan des agences financières de bassin, tableaux d'équilibre financier, notes

1982-1984 20090372 Art 62

Prévention des pollutions Restauration des milieux naturels aquatiques et de mise en valeur des ressources piscicoles et halieutiques : compte rendus de réunions, procédures administratives, circulaire, élaboration du plan, aspects juridiques, rapports, cahier des charges, assiettes des redevances et des primes des agences financières de bassin, tableaux des besoins des collectivités en matière d'assainissement, notes

1996-2002 20090372 Art 63

Préservation de l'environnement. préparation des contrats : relevé de décisions, contrats de plans Etat région, éléments communs aux différentes régions

1983-1984 20090372 Art 64

Cercle français de l'eau. Colloque "L'élu à la rencontre des SAGE" : cartes, rapports, notes, documentation, correspondance

1997


20090372 Art 65 Comité national de l'eau. Projet de loi sur les risques naturels : compte rendu de séance, projet d'architecture de la transposition complète de la directive, correspondance

2002 20090372 Art 66

Cour des comptes, commission des suites. référés et réponses, projets d'insertion au rapport public : rapports, notes, correspondance

1975-1984 20090372 Art 67

Commission des comptes et de l'économie de l'environnement. réunion : projet de rapport, correspondance

2000

Groupes de travail des présidents de bassin 20090372 Art 68

Bassin Artois-Picardie, bassin Rhin-Meuse : étude financière en vue de la création d'un établissement public de bassin, rapport au ministre, délibérations des conseils d'administration, programmes d'activité, programmes d'intervention, projet de brochures sur les problèmes de l'eau en Artois-Picardie, organigramme de l'agence de l'eau Artois-Picardie, notes, correspondance

1976-1985 20090372 Art 69

Programmes, budgets, rapport, arrêtés, fiches de calcul, compte rendus, notes, correspondance

1978-1986 20090372 Art 70

Programmes, rapport, avis, compte rendus, notes, correspondance 1979-1987

20090372 Art 71 Bassin Adour-Garonne : compte rendus, programme d'aménagement de la Garonne, plan national pour l'environnement, rapport au ministre, notes, correspondance

1982-1990 20090372 Art 72

Bassin Seine-Normandie : contrat Etat région, conventions, rapports de synthèse des groupes de travail, programmes d'intervention, notes, correspondance

1985-1987 20090372 Art 73

Directeurs de bassins (Basse-Normandie - Haute-Normandie - Ile-de-France, Orléans, Chalons-en-Champagne, inter région Nord-Pas-de-Calais - Somme,Strasbourg, Rhône-Alpes, Outre-mer) : compte rendu de réunion, état des lieux, délibérations de comité, état de l'assainissement, rapports, notes, correspondance

2004-2005


DIRECTIONS REGIONALES DE L’ENVIRONNEMENT (DIREN)

20090372 Art 74 Mise en place des transferts des services hydrauliques centralisateurs : compte rendus de réunions, fiches budget, notes, correspondance

1990 20090372 Art 75

Mise en place des missions d'inspection : relevé de décisions, projet d'organisation, plan national pour l'environnement, rapports, notes, correspondance

1990-1991 20090372 Art 76

Mise en place des transferts des services hydrologiques centralisateurs et des délégations de bassin : arrêtés, évaluation du séminaire, compte rendus de réunions, compte rendu d'entretien, rapports, notes, correspondance

1991-1992 20090372 Art 77

Services hydrauliques centralisateurs (SHC) : synthèse des réflexions régionales sur les problèmes de la gestion des eaux sur le bassin Rhône-Méditerranée-Corse, projets d'arrêtés, mémoire sur les conditions de réussites à l'intégration des services hydrauliques centralisateurs, notes, correspondance

1990-1992 20090372 Art 78

Création d'emplois, application de loi : statistiques, fiches de poste, rapport, convention de service, bulletins d'information, notes, correspondance

1994-2002 20090372 Art 79

Orientation stratégique des Centres d’études techniques de l’équipement (CETE) : compte rendus de séminaires, compte rendus de réunions, dossier sur la stratégie, évolution des fonctions des CETE

1992-1995 Missions interservices de l'eau.

20090372 Art 80 Élaboration des contrats de rivières et de baies : rapports

1988-2005 20090372 Art 81

Police de l'eau et des milieux aquatiques : compte rendu d'activité, compte rendus de réunion, rapport, projet d'arrêté, panorama de jurisprudence, table de concordance de textes législatifs

1998-2008


AGENCES DE BASSIN, AGENCES DE L’EAU

Directeurs d'agence de bassin 20090372 Art 82

Compte rendus de réunion, notes, correspondance 1966-1978

20090372 Art 83 Compte rendus de réunion, projet de loi sur l'eau, préparation de programme, rapports, notes

1990 20090372 Art 84

Compte rendus de réunions, extrait de discours de colloque, accord-cadre, proposition de directive, IIIè et IVè programmes d'études inter agences, dossier de contribution à la mise en place d'un dispositif de suivi des programmes des agences de l'eau, rapports, dossier d'évaluation du VIè programme, schéma directeur stratégique de la banque de données nationale de l'eau, notes, correspondance

1991 20090372 Art 85

Compte rendus de réunion, accord-cadre, directive, contrat d'objectifs, état d'avancement des programmes, propositions, schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux, rapports, devis, correspondance

1992 Agences de l'eau

20090372 Art 86 Compte rendus de réunions, relevés de décisions, discours de Ségolène Royal, compte rendus du Conseil de l'Europe, compte rendu de conférence, rapports, appel à propositions, plan de financement, notes, correspondance

1992 20090372 Art 87

Compte rendus de réunion, rapports d'évaluation des 6 èmes programmes, directives, conventions Etat / agences de l'eau, relevés de conclusions et d'orientation, proposition de plan de financement, notes, correspondance

1993 20090372 Art 88

Compte rendus de réunion, rapports d'évaluation des 6 èmes programmes, projet d'évaluation, plaquette, projet d'arrêté, notes, correspondance

1993 20090372 Art 89

Compte rendus de réunion, compte rendu de séminaire, synthèse sur le suivi de l'élaboration des schémas directeur d'aménagement et de gestion des eaux, projet de décret modifiant les commissions de bassin, programme des études, rapport, notes, correspondance

1994 20090372 Art 90

Compte rendus de réunion, note de présentation, relevés de conclusions, rapports, rapport de présentation sur la gestion de redevances, projet de décret, projet d'arrêté, programme des études, notes, correspondance

1995


20090372 Art 91 Compte rendus de réunion, note de présentation, relevés de conclusions, rapports, directive sur l'eau potable, convention cadre sur le programme de recherche zones humides, programme des études, notes, correspondance

1995 20090372 Art 92

Compte rendu de réunion, protocole général, convention, programmes d'études, projet de budget, contrat d'objectif, dossier "eaux souterraines", bilan technique synthétique, plan d'action, documentation, note juridique, notes, correspondance

1996 20090372 Art 93

Compte rendus de réunion, projet de décret, exposé des motifs, rapport d'étude, projet d'arrêté, convention, présentation, synthèse, projets de programme, notes, correspondance

1997 20090372 Art 94

Compte rendus de réunions, projets, fiches d'instructions et de suivis, documentation, notes, correspondance

1997 20090372 Art 95

Agences de l’eau. Fonds de concours, comité national : proposition financière

1998 20090372 Art 96

Compte rendus de réunion, résultat d'enquête, programmes, fiches d'instructions et de suivis, décrets, arrêtés, mémoire de présentation des projets de décrets, notes, correspondance

1998 20090372 Art 97

Projet de décret, dossiers de présentation, bilan d'activité, programme, documentation, notes, correspondance

1998 20090372 Art 98

Compte rendus de réunion, dossier de gestion de l'eau, programme, propositions du comité de pilotage, bilan des conventions, tableau de synthèse, documentation, notes, correspondance

1998 20090372 Art 99

Compte rendus de réunions, inventaire des groupes inter agences, programme d'études, fiches d'instructions et de suivi, compte rendu d' activités, projet de charte de partenariat, bilan d'activité, documentation, atlas de l'eau, notes, correspondance

1998 20090372 Art 100

Compte rendus de réunion, programme, projet de décret, projet d'arrêté, instruction, rapports, notes, correspondance

1999 20090372 Art 101

Compte rendus de réunion, fiches d'instructions et de suivi, projet de programme prévisionnel, cahier des charges des études juridiques, notes, correspondance

1999


20090372 Art 102 Compte rendus de réunion, projet de convention, programme, fiches d'instructions et de suivi, rapport d'étude, notes, correspondance

1999 20090372 Art 103

Compte rendus de réunion, fiches d'instruction et de suivi, programme, réforme de la redevance, notes, correspondance

1999 20090372 Art 104

Compte rendus de réunion, comptez rendu d'activité, projet de programme prévisionnel, rapports, présentation notes, correspondance

2000 20090372 Art 105

Projet de loi sur l'eau, état des lieux, compte rendus de réunion, histogramme, cartes, note de synthèse, notes, correspondance

2000 20090372 Art 106

Projet d'orientations, projets de programme, rapport du groupe de travail, compte rendus de réunion, compte rendus d'activités, documentation, notes, correspondance

2000 20090372 Art 107

Compte rendus de réunion, programme d'action, relevés de conclusions, documents de travail, notes, correspondance

2001 20090372 Art 108

Compte rendus de réunion, bilan des études engagées, programme, notes, correspondance

2001 20090372 Art 109

Compte rendus de réunion, circulaires, synthèse, programme prévisionnel d'études, notes, correspondance

2001 20090372 Art 110

Projets de cahier des charges, fiches techniques, relevé de conclusions, compte rendus de réunion, note de synthèse, notes, correspondance

2001 20090372 Art 111

Compte rendus de réunion, bilans sociaux, programmes de travail, schémas, notes, correspondance

2002 20090372 Art 112

Rapport d'études, compte rendus de réunions, programme, dossier préparatoire, diagrammes, notes, correspondance

2002 20090372 Art 113

Contrat d'objectifs, projet de loi, documents de travail, dossier d'informations, notes, correspondance

2003 20090372 Art 114

Agence de l’eau Adour-Garonne, Artois-Picardie, Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse. conseil d'administration : procès-verbal, note de synthèse

1994-1996


Agence de l'Eau Adour-Garonne. 20090372 Art 115

Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1968-1974

20090372 Art 116 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations

1975-1983 20090372 Art 117

Conseil d'administration : procès-verbaux, comptes financiers, correspondance

1996-1997 20090372 Art 118

Conseil d'administration (mars à décembre). réunion : délibérations, procès-verbaux, budget

1995 20090372 Art 119

Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux 1995-1996

20090372 Art 120 Conseil d'administration (octobre à novembre) : délibérations, procès-verbaux, budget

1996 20090372 Art 121

Conseil d'administration (mars à mai) : délibérations, procès-verbaux, budget

1996 20090372 Art 122

Conseil d’administration : procès-verbal, cahiers géographiques 1996

20090372 Art 123 Conseil d'administration (juin) : procès-verbal, fiches de synthèses, tableaux récapitulatifs

1997 20090372 Art 124

Conseil d’administration. Commission programmes et finances (mars, juin, octobre 1997 ; mars 1998) : rapport d'activité, procès-verbal

1997-1998 20090372 Art 125

Conseil d’administration. Commission programme et finances : procès-verbaux, bilan financier, rapports financiers, compte financier, compte rendus d'activité, tableaux récapitulatifs des aides, bilans annuels, correspondance

1997-1998 20090372 Art 126

Conseil d’administration : procès-verbal, compte rendu d'activité 1998-1999

20090372 Art 127 Conseil d’administration : procès-verbal

1999-2000 20090372 Art 128

Conseil d'administration (mai, juin) : procès-verbal 2000

20090372 Art 129 Conseil d'administration (novembre 2000, mars 2001) : procès-verbal


2000-2001 20090372 Art 130

Conseil d’administration. Commission programme et finances (octobre, décembre) : ordres du jour, procès-verbaux, budget, tableau récapitulatif des dépenses et recettes, correspondance

2000 Agence de l'Eau Artois-Picardie. 20090372 Art 131

Conseil d'administration: procès-verbaux, recueils de délibérations 1967-1975

20090372 Art 132 Conseil d'administration : délibérations, procès-verbaux, budget

1997-1998 20090372 Art 133

Conseil d'administration (octobre à juin) : délibérations, procès-verbaux, budget

1995-1996 20090372 Art 134

Comité de bassin (juillet, novembre, juin) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1995-1997 20090372 Art 135

Conseil d'administration (octobre, novembre) : procès-verbaux, extraits des délibérations, budget, notes

1996 20090372 Art 136

Conseil d'administration (mars, juin) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1997 20090372 Art 137

Conseil d'administration (novembre, janvier, mars) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1997-1998 20090372 Art 138

Conseil d'administration (octobre, novembre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1998-1999 20090372 Art 139

Conseil d'administration (novembre, avril) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1998-1999 20090372 Art 140

Conseil d'administration (octobre, novembre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1999 20090372 Art 141

Conseil d'administration (mars, juin, octobre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

2000 20090372 Art 142

Conseil d'administration (juin, octobre, novembre) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

2001


Agence de l'Eau Loire-Bretagne 20090372 Art 143



1979 20090372 Art 145

Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils de délibérations 1980


1983 20090372 Art 147



1985 20090372 Art 149



1987 20090372 Art 151


20090372 Art 152 Conseil d’administration. Commission budget et finance: délibérations, procès-verbaux, budget

1993-1996 20090372 Art 153

Conseil d'administration (novembre à mai) : dossiers de séances 1995-1996

20090372 Art 154 Conseil d’administration. Commission programme et aménagements (mai à mai) : délibérations, procès-verbaux, budget

1995-1996 20090372 Art 155

Conseil d’administration. Commission interventions (octobre 1995, octobre 1996, octobre 1998) : compte rendus, rapports

1995-1998 20090372 Art 156

Conseil d'administration (octobre à octobre) : rapports 1996-1997

20090372 Art 157 Conseil d'administration ( octobre à juillet) : rapports

1996-1997 20090372 Art 158

Conseil d'administration (mars à décembre) : rapports, compte rendus d'activité

1997


20090372 Art 159 Conseil d'administration (novembre) : rapports

1997 20090372 Art 160

Conseil d'administration (octobre à juin) : rapports 1997-1998

20090372 Art 161 Conseil d'administration, commission aménagement (février à juillet) : rapports

1997 20090372 Art 162

Conseil d’administration. Commission du budget et finances, commission du milieu naturel aquatique octobre, novembre) : compte rendus, rapports

1998 20090372 Art 163

Conseil d’administration. Commission interventions, commission information et communication, commission programme et aménagements (février, avril, mai, juin) : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance

1998 20090372 Art 164

Conseil d’administration. Commission interventions (décembre 1998, mars-avril 1999) : compte rendus, rapports

1998-1999 20090372 Art 165

Conseil d'administration (mars à juin) : procès-verbaux, correspondance 1999

20090372 Art 166 Conseil d'administration (octobre à décembre) : procès-verbaux

1999 20090372 Art 167

Conseil d’administration. Commission interventions (novembre, décembre) : procès-verbaux, correspondance

1999 20090372 Art 168

Conseil d'administration (avril, mai, juin) : procès-verbaux, correspondance

2000 20090372 Art 169

Conseil d’administration. Commission interventions (mars, avril) : procès-verbaux, rapports d'évaluation

2000 20090372 Art 170

Conseil d'administration (octobre-novembre) : procès-verbaux 2000

20090372 Art 171 Conseil d'administration (septembre à octobre) : procès-verbaux

2000 20090372 Art 172

Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux 1992-1997

20090372 Art 173 Conseil d'administration (juin à novembre) : dossiers de séances

1996


20090372 Art 174 Conseil d’administration. Commission programme et aménagements (février à octobre) : rapports

1996-1997 20090372 Art 175

Conseil d'administration (décembre, février) : procès-verbaux 2000-2001

20090372 Art 176 Conseil d’administration. Commission interventions (juillet) : procès-verbaux, correspondance

2000-2001 20090372 Art 177

Conseil d’administration. Commission interventions (février, mai) : procès-verbaux

2001 20090372 Art 178

Conseil d'administration (novembre) : procès-verbaux 2001

20090372 Art 179 Conseil d'administration (octobre, janvier, mars) : procès-verbaux, note d'intervention orale

2001-2002 20090372 Art 180

Conseil d'administration (mars, mai) : procès-verbaux 2002

20090372 Art 181 Conseil d'administration (mars à juin) : procès-verbaux, compte rendu d'activité, documentation

2002 20090372 Art 182

Conseil d’administration. Commission interventions (avril, juillet, septembre) : procès-verbaux

2002 20090372 Art 183

Conseil d’administration. Commission interventions (février, avril) : procès-verbaux

2003 Agence de l'Eau Rhin-Meuse. 20090372 Art 184



1981-1983 20090372 Art 186


20090372 Art 187 Conseil d'administration (novembre 1989-juin 1992) : procès-verbal

1989-1992 20090372 Art 188

Conseil d'administration (juin 1992-novembre 1994) : procès-verbal (juin 1992-novembre 1994)

1992


20090372 Art 189 Conseil d’administration : délibérations

1989-1994 20090372 Art 190

Conseil d'administration (novembre à octobre) : procès-verbaux, délibérations

1994-1995 20090372 Art 191

Conseil d'administration. Commission des programmes (octobre à juin) : compte rendus

1995-1996 20090372 Art 192

Conseil d'administration (novembre à novembre) : procès-verbaux, délibérations

1995-1996 20090372 Art 193

Conseil d'administration (novembre) : délibérations, procès-verbaux, budget

1996 20090372 Art 194

Conseil d'administration (mars, juin, novembre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notice d'aides financières, notes et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières

1997 20090372 Art 195

Conseil d'administration (avril, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, correspondance

1997-1998 20090372 Art 196

Conseil d'administration (novembre, juillet) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, correspondance

1997-1998 20090372 Art 197

Conseil d'administration (septembre, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance

1998 20090372 Art 198

Conseil d'administration (avril) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes

1998 20090372 Art 199

Conseil d'administration (novembre) : procès-verbaux, recueilles délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes

1999


20090372 Art 200

Conseil d'administration (octobre) : procès-verbaux, règlement intérieur, recueilles des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance

1999 20090372 Art 201

Conseil d'administration (mars, juin) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance

1999 20090372 Art 202

Conseil d'administration (mars) : procès-verbaux, recueilles délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance

2000 20090372 Art 203

Conseil d'administrations (juin, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, programme d'activité, notices et tableaux récapitulatifs des demandes d'aides financières, notes, correspondance

2000 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 20090372 Art 204



1979-1980 20090372 Art 206



1986-1989 20090372 Art 208

Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux, budget 1990-1996

20090372 Art 209 Conseil d’administration : délibérations, procès-verbaux, budget

1992-2001 20090372 Art 210

Conseil d'administration (octobre à juin) : délibérations, procès-verbaux, budget

1995-1996 20090372 Art 211

Conseil d'administration (octobre à décembre) : délibérations, procès-verbaux, budget

1996 20090372 Art 212

Conseil d'administration (avril à novembre) : rapports 1997


20090372 Art 213 Conseil d'administration (mars à octobre) : relevé de décisions, extraits des délibérations

1997 20090372 Art 214

Conseil d'administration (mars, juin) : procès-verbaux, compte financier, budget, rapport financier, rapport d'activité

1998 20090372 Art 215

Conseil d'administration (juillet, octobre, décembre, avril) : procès-verbaux

1998-1999 20090372 Art 216

Conseil d'administration (juin, octobre, décembre) : procès-verbaux, budget, rapport d'activité

1999 Agence de l'Eau Seine-Normandie 20090372 Art 217



1985-1986 20090372 Art 219



1987-1991 20090372 Art 221

Conseil d’administration : procès-verbaux, délibérations 1989-1996

20090372 Art 222 Agence de l’eau Rhin-Meuse du conseil d’administration: délibérations

1991-1992 20090372 Art 223

Conseil d’administration : dossiers de séances 1992-1993

20090372 Art 224 Conseil d’administration : dossiers de séances, statuts des associations Le Cercle Français de l'Eau et La Communauté des Usagers du Bord de l'Eau

1992-1993 20090372 Art 225

Conseil d'administration (avril, novembre, janvier) : procès-verbaux des conseils d'administration, budget de l'agence, contrat objectif, conventions

1996-1997 20090372 Art 226

Conseil d'administration (mai, octobre, novembre) : budget, procès-verbaux, règlement intérieur, synthèses, compte rendus, notes, correspondance

1998


20090372 Art 227

Conseil d'administration (mai, octobre) : procès-verbaux, recueils des délibérations, compte rendus, budgets, programme d'activité, notes

1999 20090372 Art 228

Conseil d’administration : dossier de séance, dossier d'évaluation des aides aux collectivités locales

1993-1995 20090372 Art 229

Comité de bassin, conseil d'administration. Nominations : extraits du journal officiel

2001 20090372 Art 230

Conseils d'administration des agences de l'eau. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, délibérations de comité de bassin, tableau de gestion des nominations, décision, correspondance

2003-2005 Programmes et études des agences de l'eau 20090372 Art 231

Programme d'études inter agences : décrets, rapports, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance

1997-2001 20090372 Art 232

Impact sur le prix de l'eau : rapports d'évaluation, rapports d'étape des experts, rapport d'enquête, statistiques, compte rendu d'activité, article de presse

1992-1995 20090372 Art 233

Indicateurs physiques de suivi : rapports, projet de guide pratique, guide 1992-1995

20090372 Art 234 Impacts macro-économiques, politique de lutte contre la pollution des eaux: rapports, plaquette, bilan, compte rendu de réalisation

1990-1997 20090372 Art 235

Agence de l'eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Artois-Picardie, Adour-Garonne : procès-verbaux du conseil d'administration, comptes financiers, arrêtés, budgets, nomenclatures budgétaire et comptable, notes, correspondance

1966-1983 20090372 Art 236

Agence de bassin Adour-Garonne, Artois-Picardie, Seine-Normandie, Loire-Bretagne. Contrôle de l’inspection générale des finances : rapports et note de M. Rocard

1975-1976 20090372 Art 237

Agence de bassin Adour-Garonne, Rhône-Méditerranée-Corse. Enquête de l’inspection générale des finances : rapport

1983


20090372 Art 238

Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Artois-Picardie, Adour-Garonne, Loire-Bretagne. Fonds de concours, contentieux redevances, dotation en capital : convention, notes, correspondance

1979-1980 20090372 Art 239

Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Adour-Garonne, Loire-Bretagne. Contentieux redevances : rapport, convention, jugements, notes, correspondance

1986-1988 20090372 Art 240

Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Artois-Picardie, Loire-Bretagne. Contrôle de l’inspection générale des finances : rapports

1975-1984 20090372 Art 241

Agence de bassin Seine-Normandie, Adour-Garonne. Contentieux redevances : notes, correspondance

1979-1988 20090372 Art 242

Agence de l'eau Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, budgets, arrêtés, correspondance

1979 20090372 Art 243

Agence de l'eau Adour-Garonne, Seine-Normandie (houillères du bassin Centre-Midi, distilleries Duriez, canal de la Brillanne). Contentieux redevances : rapport, notes, jugements, correspondance

1984-1988 20090372 Art 244

Agence de l'eau Artois Picardie,Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, budgets, arrêtés, comptes financiers, correspondance

1979-1980 20090372 Art 245

Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1981 20090372 Art 246

Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1984 20090372 Art 247

Agence de l'Eau Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1977 20090372 Art 248

Agence de l'eau Rhin-Meuse, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée-Corse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, budgets, arrêtés, correspondance

1982-1983


20090372 Art 249 Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Adour-Garonne : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations

1967-1988 20090372 Art 250

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse, Seine-Normandie, Adour-Garonne : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, budgets, arrêtés, comptes financiers, notes, correspondance

1980-1981 20090372 Art 251

Agence de l'eau Seine-Normandie, Rhin-Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations

1971-1980 20090372 Art 252

Agence de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse, Adour-Garonne. Examen des comptes : rapports, notes, correspondance

1971-1980 20090372 Art 253

Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Adour-Garonne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1976 20090372 Art 254

Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1977 20090372 Art 255

Agence de l'eau Seine-Normandie, Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, budgets, arrêtés, correspondance

1978-1979 20090372 Art 256

Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse, Loire-Bretagne : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1982 20090372 Art 257

Agence de l'Eau Seine-Normandie, Rhône-Méditerranée-Corse, Rhin-Meuse : comptes financiers, budgets, arrêtés, notes, correspondance

1984 20090372 Art 258

Agence de l'eau Seine-Normandie, Loire-Bretagne : pièces du dossier de marché, charte, rapport, coupures de presse, correspondance

1994-1995


Agence de l'eau Adour-Garonne. 20090372 Art 259

Agence de Bassin Adour-Garonne. études : profils, compte rendu, rapports

1971-1986 20090372 Art 260

Schéma directeur d'aménagement et de gestion : annuaire des assemblées, plaquette, cahier géographique, atlas et données

1993-1999 20090372 Art 261

Commission des aides et commission des interventions : compte rendus, inventaire des aides financières, tableaux récapitulatifs des aides

1995-1996 20090372 Art 262

Commission des interventions. examen des demandes : tableaux récapitulatifs des aides accordées, notes et fiches de synthèse, correspondance

1996 20090372 Art 263

Commission des interventions (décembre à décembre) : rapports, fiches de synthèse

1996-1997 20090372 Art 264

Commission des interventions (octobre) : rapports, note de synthèse 1997

20090372 Art 265 Commission des interventions (novembre-décembre 1997; avril 1998) : procès-verbal, rapport d'activité

1997-1998 20090372 Art 266

Comité de bassin (juin, décembre 1997; juillet, octobre, novembre 1998) : procès-verbal

1997-1998 20090372 Art 267

Commission des aides (juin 1998; mars 2000) : contrats de rivière, tableau récapitulatif, note de synthèse

1998-2000 20090372 Art 268

Commission des aides (juin, octobre) : contrats de rivière, tableau récapitulatif, note de synthèse

2000 20090372 Art 269

Commission des interventions (mars) : contrats d'agglomération, contrats d'entreprise, protocoles départementaux

1998 20090372 Art 270

Commission des interventions (mars, mai) : procès-verbaux de conseil d'administration, contrat de rivière

2003 20090372 Art 271

Commission programmes et finances (mars, octobre, novembre 1996; mars, juillet, octobre 1997) : procès-verbal

1996-1997


Agence de l'eau Artois-Picardie. 20090372 Art 272

Réunion : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations

1976-1981 20090372 Art 273

Réunion : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations, comptes financiers, arrêtés, budget, correspondance

1982 20090372 Art 274

Réunion : procès-verbaux du conseil d'administration, recueils des délibérations

1982-1989 20090372 Art 275

Commission des interventions (mai, octobre) : procès-verbal, contrats, notes

1996-1997 20090372 Art 276

Commission des interventions (février, octobre) : procès-verbal, contrats, notes

1997 20090372 Art 277

Commission des interventions (mai) : procès-verbaux, compte rendus de réunion, extraits des délibérations, budget, notes

1998-1999 Agence de l'eau Loire-Bretagne. 20090372 Art 278

Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1968-1973

20090372 Art 279 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations

1974-1976 20090372 Art 280


20090372 Art 281 Conseil d’administration : procès-verbaux

1981-1982 20090372 Art 282

Comité de bassin : procès-verbaux 1992-1996

20090372 Art 283 Comité de bassin : compte rendus

1994-1995 20090372 Art 284

Comité de bassin : compte rendus 1996

20090372 Art 285 Comité de bassin (décembre à décembre) : rapports

1996-1997 20090372 Art 286

Comité de bassin (mars à décembre) : rapports 1996-1997


20090372 Art 287 Comité de bassin, commission du milieu naturel aquatique de bassin Loire-Bretagne (juillet) : procès-verbaux du conseil d'administration

1997-1998 20090372 Art 288

Comité de bassin (juillet, novembre, juin) : procès-verbaux du conseil d'administration

1998-1999 20090372 Art 289

Comité de bassin (juin, juillet) : procès-verbaux du conseil d'administration, compte rendu d'activité

1999 20090372 Art 290

Comité de bassin (octobre à décembre, avril) : procès-verbaux du conseil d'administration, documentation

1999-2000 20090372 Art 291

Comité de bassin (avril, mai, juin) : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance

2000 20090372 Art 292

Conseil d'administration ; Comité de bassin, commission finance et programme, commission du milieu naturel aquatique, commission Loire (octobre à décembre) : procès-verbaux, rapports, atlas cartographique

2000 20090372 Art 293

Conseil d'administration. Comité de bassin (mai, septembre, octobre) : procès-verbaux, projet de budget, compte financier, note d'organisation, compte rendu d'activité, plaquette, brochure, correspondance

2001 20090372 Art 294

Conseil d'administration. Comité de bassin (novembre, décembre, février, mars) : procès-verbaux, procès-verbaux des comités

2001-2002 Agence de l'eau Rhin-Meuse. 20090372 Art 295


20090372 Art 296 Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations

1988 20090372 Art 297

Conseil d’administration : procès-verbaux, recueils des délibérations 1989

20090372 Art 298 Comité de bassin : procès-verbaux

1989-1995 20090372 Art 299

Commission consultative de bassin : procès-verbaux 1993-1997

20090372 Art 300 Commission SDAGE du comité de bassin (mai à octobre) : compte rendus

1995


20090372 Art 301 Schéma Directeur d'Aménagement et de gestion des Eaux (SDAGE) : programmes, brochures

1995-1996 20090372 Art 302

Commission SDAGE du comité de bassin (mai) : compte rendu 1996

20090372 Art 303 Comité de bassin : procès-verbaux, documentation

1996-1997 20090372 Art 304

Comité de bassin : plaquettes, brochures, notes, correspondance 1996-2001

20090372 Art 305 Commission des aides (mars, juin) : compte rendus, tableaux récapitulatif des demandes d'aides financières, notes

1997 20090372 Art 306

Comité de bassins (juin, novembre, juin, septembre, octobre, novembre) : procès-verbaux, programme d'activité, plans de travail de la commission, études, notes, correspondance

1997-1998 20090372 Art 307

Commission des aides (novembre, janvier, avril) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, procès-verbaux de réunion, demandes d'aides financières, correspondance

2000-2001 20090372 Art 308

Commission des aides (juillet, octobre) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, procès-verbaux de réunion, compte financier, demandes d'aides financières, correspondance

2001 20090372 Art 309

Commission des aides (octobre, novembre, février, avril) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, dossiers des demandes d'aides financières, correspondance

2001-2002 20090372 Art 310

Commission des aides (juillet, octobre, novembre) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, dossiers des demandes d'aides financières, correspondance

2002 20090372 Art 311

Commission des aides (avril, juillet) : relevés des décisions de réunion, recueil des délibérations, dossiers des demandes d'aides financières, correspondance

2003


Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse 20090372 Art 312

Conseil d'administration : procès-verbaux, compte-rendu de réunion, recueils des délibérations

1968-1972 20090372 Art 313

Commission spécialisée des marchés de bâtiment, maison de l'eau à Lyon. marché public de maîtrise d'œuvre : rapport

1989 20090372 Art 314

Construction de la maison de l'eau. marché public de maîtrise d'œuvre : rapport, procès-verbal

1989 20090372 Art 315

Comité de bassin : délibérations, procès-verbaux 1990-1997

20090372 Art 316 Construction du siège : marché public de maîtrise d'œuvre : rapport

1993 20090372 Art 317

Rapports d'études, recueil de fiches, guide 1993-1997

20090372 Art 318 Commission d'aides (juin à février) : relevé de décisions, extraits des délibérations

1995-1996 20090372 Art 319

Comité bassin (juillet à juillet) : rapports 1996-1997

20090372 Art 320 Commission d'aides (mars) : rapports

1997 20090372 Art 321

Commission d’aides (mars) : relevé de décisions, extraits des délibérations, rapport

1997 20090372 Art 322

Commission d’aides (juillet ) : rapports de présentation 1997

20090372 Art 323 Commission d’aides (juillet ) : rapports

1997 20090372 Art 324

Commission d’aides (décembre) : rapports 1997

20090372 Art 325 Commission d’aides (octobre) : rapports

1997 20090372 Art 326

Commission d’aides (octobre à décembre) : rapports 1997


20090372 Art 327 Comité bassin (novembre) : rapports

1997 20090372 Art 328

Comité de bassin (juillet, décembre, juillet) : procès-verbaux, rapports, plaquettes, documentation

1998-1999 20090372 Art 329

Commission des aides (mars) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations

2001 20090372 Art 330

Commission des aides (mars, juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations

2001 20090372 Art 331

Commission des aides (juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations

2001 20090372 Art 332

Commission des aides (décembre) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations, correspondance

2001 20090372 Art 333

Commission des aides (mars) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations, correspondance

2002 20090372 Art 334

Commission des aides (juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations, correspondance

2002 20090372 Art 335

Commission des aides (octobre) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations

2002 20090372 Art 336

Commission des aides (décembre, avril) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations

2002-2003 20090372 Art 337

Commission des aides (avril, juillet) : rapports, compte rendus, recueils des délibérations

2003 Agence de l'eau Seine-Normandie. 20090372 Art 338


20090372 Art 339 Comité de bassin : procès-verbaux, délibérations

1990-1997 20090372 Art 340

Conseil d'administration. Commission des finances, commission de la communication : procès-verbaux

1991-1997


20090372 Art 341 Comité de bassin. Commission des programmes et de la prospective : procès-verbaux

1991-1994 20090372 Art 342

Commission des aides (mai) : procès-verbal 1993

20090372 Art 343 Commission des aides (septembre) : procès-verbal

1993 20090372 Art 344

Commission des aides (décembre) : procès-verbal 1993

20090372 Art 345 Commission des aides (avril) : procès-verbal

1993 20090372 Art 346

Commission des aides (juin) : procès-verbal 1993

20090372 Art 347 Commission des aides (février-décembre) : procès-verbal

1993 20090372 Art 348

Comité de Bassin, commission de la communication : dossiers de séances

1993-1995 20090372 Art 349

Commission des aides (janvier) : procès-verbal 1994

20090372 Art 350 Commission des aides (février) : procès-verbal

1994 20090372 Art 351

Commission des aides (mars) : procès-verbal 1994

20090372 Art 352 Commission des aides (mai) : procès-verbal

1994 20090372 Art 353

Commission des aides (juillet) : procès-verbal 1994

20090372 Art 354 Commission des aides (septembre) : procès-verbal

1994 20090372 Art 355


20090372 Art 356 Commission des aides (février-décembre) : procès-verbal

1994 20090372 Art 357

Conseil d'administration (mai à mai) : dossiers de séances 1994-1996


20090372 Art 358

Commission des aides (octobre) : procès-verbal 1995

20090372 Art 359 Commission des aides (juillet) : procès-verbal

1995 20090372 Art 360

Commission des aides (juillet) : procès-verbal 1995

20090372 Art 361 Commission des aides (mai) : procès-verbal

1995 20090372 Art 362

Commission des aides (avril) : procès-verbal 1995

20090372 Art 363 Commission des aides (janvier-mars) : procès-verbal

1995 20090372 Art 364

Commission des aides (mars) : procès-verbal 1995

20090372 Art 365 Commission des aides (mars-décembre) : procès-verbal

1995 20090372 Art 366


20090372 Art 367 Commission des aides (décembre) : procès-verbal

1995 20090372 Art 368

Comité de bassin, commission des programmes et de la prospective : procès-verbaux

1995-1996 20090372 Art 369

Commission des aides (décembre à octobre) : procès-verbaux 1995-1996

20090372 Art 370 Commission des aides (juillet) : dossier de séance

1996 20090372 Art 371

Commission des aides (décembre) : dossier de séance 1996

20090372 Art 372 Commission des aides (octobre) : dossier de séance

1996 20090372 Art 373

Comité de bassin, commission des programmes et de la prospective (janvier à mai) : procès-verbaux

1996


20090372 Art 374

Commission des programmes et de la prospective. Examen du projet de SDAGE : synthèse des avis des conseils généraux et régionaux, schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin

1996 20090372 Art 375

Commission des aides (février) : procès-verbal 1996

20090372 Art 376 Commission des aides (avril) : procès-verbal

1996 20090372 Art 377

Commission des aides (mai) : procès-verbal 1996

20090372 Art 378 Comité de bassin (octobre, mai, septembre, novembre, décembre, juin) : procès-verbaux, budgets, études, compte rendus, bilans d'activité, plaquettes, notes, correspondance

1996-1998 20090372 Art 379

Commission des aides (janvier) : rapports 1997

20090372 Art 380 Commission des aides (février) : rapports

1997 20090372 Art 381

Commission des aides (avril) : rapports 1997

20090372 Art 382 Commission des aides (mai) : rapports

1997 20090372 Art 383

Commission des aides (juillet) : rapports 1997

20090372 Art 384 Commission des aides (octobre) : rapports

1997 20090372 Art 385

Commission des aides (octobre) : rapports, procès-verbaux 1997

20090372 Art 386 Commission des aides (décembre) : rapports

1997 20090372 Art 387

Comité de bassin (septembre, décembre, mars, mai) : procès-verbaux, conventions, note sur la situation hydrologique, avis, bilans, correspondance

1998-1999 20090372 Art 388

Comité de bassin (décembre) : procès-verbaux, budgets, études, compte rendus, tableaux de bord, plaquettes, notes

1999


20090372 Art 389

Comité de bassin (décembre) : procès-verbaux, études, compte rendus, avis, bilans d'activité, tableaux de bord, brochure de rétrospective

1999 20090372 Art 390

Commission des aides (décembre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, correspondance

2000 20090372 Art 391

Comité de bassin (février, avril, mai) : budgets, études, compte rendus, tableaux de bord, plaquettes, notes

2000 20090372 Art 392

Commission des aides (avril) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2001 20090372 Art 393

Commission des aides (octobre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2001 20090372 Art 394

Commission des aides (mai) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2001 20090372 Art 395

Commission des aides (décembre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2001 20090372 Art 396

Commission des aides (juillet) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, plaquette, correspondance

2001 20090372 Art 397

Commission des aides (janvier, février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2001 20090372 Art 398

Commission des aides (décembre, février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2001-2002 20090372 Art 399

Commission des aides (février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2002 20090372 Art 400

Commission des aides (mai, juillet) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2002 20090372 Art 401

Commission des aides (avril, mai) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, correspondance

2002


20090372 Art 402

Commission des aides (octobre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2002 20090372 Art 403

Commission des aides (juillet) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2003 20090372 Art 404

Commission des aides (octobre) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, notes de bilan des aides

2003 20090372 Art 405

Commission des aides (avril, mai) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions, plaquettes, correspondance

2003 20090372 Art 406

Commission des aides (février) : procès-verbaux, bilan des aides, notes financières par directions

2003 20090372 Art 407

Commission des aides (juin, août) : procès-verbaux, bilans des aides, notes financières par directions

2003-2004 20090372 Art 408

Agences de l'eau : synthèse, actes, mémoire 1986-1994

20090372 Art 409 Agences de l'eau : rapports

1993-1998 20090372 Art 410

Conférences des présidents. organisation et propositions : procès-verbaux de réunion, bilans d'activité, notes

1975-1979 20090372 Art 411

Conférences des présidents. organisation et propositions : procès-verbaux de réunion, bilans d'activité, notes

1981-1989 20090372 Art 412

Agences financières de bassin. Gestion du personnel : compte rendus de réunion, fiches de reclassement, état du régime de prévoyance, état nominatif du personnel, notes, correspondance

1969-1973 20090372 Art 413

Dispositif de suivi et d'appréciation des programmes. mise en place : rapports, documentation, correspondance

1990-1993 20090372 Art 414

Comité de bassin Loire-Bretagne : compte rendus de réunion, correspondance

1995


Programmes d’intervention des agences de l’eau 20090372 Art 415

Chargés de programmes du suivi des programmes (08/06/98, 28/10/98, 02/06/99) : dossiers de réunion, documents de travail, programmes, suivi des autorisations de programme, compte rendus de séminaire, projet de loi de finances, bilan financier, indicateurs du suivi des programmes, dossier de presse, graphiques, notes, correspondance

1998-1999 20090372 Art 416

VIème programme d'intervention : compte rendus de réunion, relevé de décisions, rapport d'étape, tableaux de bords, synthèses, note d'orientation, notes, correspondance

1992 20090372 Art 417

VIème programme d'intervention : rapports d'étude, rapport d'étape, rapport de synthèse, rapports d'évaluation, note de synthèse, notes, correspondance

1993 20090372 Art 418

VIème programme d'intervention : compte rendu de réunion, rapports d'étude, rapport d'enquête, actes de colloques, tableaux de données, statistiques, extraits d'articles de presse, , notes, dossier d'information, correspondance

1994-1997 20090372 Art 419

VIème programme d'intervention : rapport, synthèses, note 1998-1999

20090372 Art 420 VIème programme d'intervention : compte rendus de réunion, budget, rapport d'expertise, notes de synthèse, notes, correspondance

1991-1996 20090372 Art 421

Personnel des agences de bassin : compte rendus de réunion, rapports, statistiques, listes nominatives de personnel, fiches de rémunération, tableau des agents contractuels, tableau des âges des agents contractuels, fiches, notes, correspondance

1966-1975 20090372 Art 422

VIème programme d'intervention Adour-Garonne, Artois-Picardie : compte rendu de réunion, compte rendu d'exécution, rapport d'activité, synthèse, rapport d'évaluation, plaquette, note

1991-1996 20090372 Art 423

VIème programme d'intervention Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie : rapports, programme, compte rendu d'exécution, dossier d'évaluation, bilans, publication, plaquette

1991-1997 20090372 Art 424

VIème programme d'intervention en Loire-Bretagne, Rhin-Meuse : compte rendu de réalisation, compte rendu de réunion, rapport sur les modalités de participation financière, rapport de présentation, rapports, bilan de réalisation, note de synthèse, délibérations, plaquettes

1993-1997


20090372 Art 425 VIIème programmes d'intervention : compte rendu de réunion, rapport, communiqué de presse, calendrier prévisionnel, projets de rapport, résumé d'enquête, relevé de décisions, dossier d'information du Comité spécialisé du FDES, extraits de périodiques, intervention, présentation, documents de travail, notes, correspondance

1995-1996 20090372 Art 426

VIIème programmes d'intervention : rapports, projet de programme, relevés de décisions, fiches de description des indicateurs physiques, tableaux de données, articles de périodiques, notes, correspondance

1995-1996 20090372 Art 427

VII et VIIIème programmes d'intervention : projet de rapport, rapports, proposition de programme, plaquette d'information, propositions d'étude, bilan financier, discours, convention-cadre, notes, correspondance

1997-1999 20090372 Art 428

Agences financières de bassin : rapports, brochures, compte-rendu de réunion, note, correspondance

1988-2001 Comité de bassin. 20090372 Art 429

Adour-Garonne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2001-2003 20090372 Art 430

Adour-Garonne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, extrait des délibérations du conseil général, extrait des délibérations du conseil régional, notes, correspondance

2004 20090372 Art 431

Artois-Picardie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2001-2003 20090372 Art 432

Artois-Picardie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2004 20090372 Art 433

Guyane. Gestion, modification : compte rendu de réunion, compte rendu de séance de la mission interministérielle, programme, convention de partenariat, discours, projet de loi, décret, projet de décret, notes, correspondance

1998-2005 20090372 Art 434

Loire-Bretagne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2001-2003 20090372 Art 435

Loire-Bretagne. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, tableaux de nominés, correspondance

2004-2005


20090372 Art 436

Rhin-Meuse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2001-2003 20090372 Art 437

Rhin-Meuse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2004-2005 20090372 Art 438

Rhône-Méditerranée-Corse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, délibération du conseil régional, correspondance

2001-2003 20090372 Art 439

Rhône-Méditerranée-Corse. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, délibération du conseil général, correspondance

2003-2005 20090372 Art 440

Seine-Normandie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, listes de nominés, correspondance

2001-2003 20090372 Art 441

Seine-Normandie. Nominations : arrêtés ministériels, extraits du journal officiel, délibérations de comité de bassin, extraits du code électoral, note, correspondance

2001-2005 20090372 Art 442

Commission du milieu naturel aquatique de bassin Loire-Bretagne (juin, octobre, novembre) : procès-verbaux de conseil d'administration, documentation

2001 20090372 Art 443

Guadeloupe, Martinique, Réunion : rapports, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance

2001-2004 20090372 Art 444

Mayotte. création : extrait du registre de délibérations du Conseil d'Etat, décret, notes, documentation, correspondance

2003-2004 20090372 Art 445

Parcs de véhicules des DIREN : rapport, correspondance 1994-1995

20090372 Art 446 Réseau hydrométrique, DIREN, bassin Outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane). Mise en place, convention ministère-ORSTOM, aide à la gestion : rapport, compte rendus de réunion, avenant à la convention, convention, notes, correspondance

1992-1999


PREPARATION DE LA LOI SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES.

20090372 Art 447 Politique de l'eau, débat national : rapports, cahier des clauses techniques, compte rendu d'entretiens, compte rendus de réunion, décision ministérielle, plaquette, articles de presse, notes, correspondance

2000-2004 20090372 Art 448

Politique de l'eau, débat national : synthèses, compte rendus de réunion, projet d'étude, cahier des clauses particulières, charte de recommandations, cahiers des clauses techniques particulières, cahier des clauses techniques administratives particulières, résultats de sondages, bulletin d'information, notes, correspondance

2003 20090372 Art 449

Associations "savantes", pêche, sports nautiques, pêche aux engins. élaboration, discussion : rapport de préconisations, rapports d'observations, tableaux d'observations, dépêche AFP, compte rendu de réunion, bilan national d'activité, synthèse de proposition de groupe de travail, extraits du code de l'environnement, bulletins mensuels, articles de presse, correspondance

2003-2004 20090372 Art 450

Elaboration de la loi sur l’eau : rapports d'audition, communiqué de presse, notes, correspondance

2003-2007 20090372 Art 451

Elaboration de la loi sur l’eau : compte rendus de réunion, projet de loi, avant-projet, rapport d'étude d'impact

2004 20090372 Art 452

Elaboration de la loi sur l’eau: projet de décret, amendement, décret, articles de revue, communications, cd-rom sur la liste des communes éligibles, synthèse, avis, présentation, notes, correspondance

2002-2006 20090372 Art 453

Projet de loi sur l’eau : rapports, compte rendus du comité national de l'eau, compte rendus de réunion, extrait du journal officiel, note de jurisprudence, communiqué de presse, bulletins d'information, notes, correspondance

1999-2006 20090372 Art 454

Projet de loi sur l’eau : recueil de la loi, procès-verbaux des séances parlementaires, rapport, tableau comparatif des textes adoptés par le Parlement

2004-2006 20090372 Art 455

Projet de loi sur l’eau : amendements 2001-2002

20090372 Art 456 Projet de loi sur l’eau : amendements

2001-2002


20090372 Art 457 Projet de loi sur l’eau : décret, discours, amendements, sous-amendements, dépêches AFP

2001-2002 20090372 Art 458

Projet de loi sur l’eau : amendements, sous-amendements 2001-2002

20090372 Art 459 Loi sur l’eau. Discussion du projet au Sénat : bulletins d'information, compte rendus intégraux de séances, proposition d'amendement,

2005 20090372 Art 460

Loi sur l’eau. Discussion du projet à l'Assemblée Nationale : compte rendus intégraux de séance, projet de loi, amendement, rapports, projet de note, bulletins d'information

2005-2006 20090372 Art 461

Loi sur l’eau. amendements, avis 2001-2002

20090372 Art 462 Loi sur l’eau. amendements

2006 20090372 Art 463

Loi sur l’eau. application : projet de décret, extraits du journal officiel, rapports, notes de présentation, circulaire, projet de circulaire, compte rendu de réunion, correspondance

1992-1993 20090372 Art 464

Projet de réforme : rapport d'audition à l'Assemblée nationale, communiqué de presse, articles de presse, compte rendus de réunion et rencontre, projet de décret, avis de la commission nationale d'orientation, rapports, discours du Premier ministre, amendements, projet de loi, brochures, plaquette, notes, correspondance

2004-2006 20090372 Art 465

Projet de réforme : discours du ministre, compte rendus intégraux de séance de l'Assemblée nationale, compte rendu de réunion, articles du code de l'environnement, amendements, projet de loi portant réforme

2001-2002 20090372 Art 466

Agences de l'eau et comités de bassin. Proposition de réforme : relevé de décision du conseil constitutionnel, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2003-2004 20090372 Art 467

Loi sur l’eau : amendements, rapports, notes, correspondance 2004-2006

20090372 Art 468 Loi sur l’eau : amendements, rapport d'enquête, motion du comité de bassin Seine-Normandie, extrait des délibérations du conseil de la communauté d'agglomération de Reims, extraits de séance parlementaire, compte rendu d'audience, note de synthèse, notes, correspondance

2003-2006


20090372 Art 469 Politique de l'eau : actes de colloque, livret, plaquette, enquêtes, compte rendu de conseil d'administration du Cercle français de l’eau (CFE), amendement, rapport, rapport d'activité, rapport financier, articles de presse, lettre d'information, compte rendu intégral de séance du Sénat, correspondance

2001-2006 20090372 Art 470

Politique de l'eau. Bassin Adour-Garonne, bassin Loire-Bretagne, bassin Rhin-Meuse, bassin Rhône-Méditerranée-Corse: brochures, bulletin d'information, compte rendus de réunion, discours, communiqué de presse, bilan d'activité, point de presse, fiches des bassins

2003-2006 20090372 Art 471

Politique de l'eau. Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, bassin Seine-Normandie, comité de bassin Martinique, bassin Artois-Picardie : extrait des délibérations d'assemblée générale, projet de décret, textes de loi, rapports, avant-projet de loi, compte rendus de réunion, compte rendu d'ateliers, projet d'ordonnance, brochures, notes, correspondance

2002-2005 20090372 Art 472

Assainissement de l'eau. Révision de la loi, contrôle : amendements, projet d'amendements, rapport de présentation, projet de décret, communiqué de presse, compte rendu d'entretien, bulletin d'information, notes, correspondance

2002-2006 20090372 Art 473

Plan sécheresse. Révision de la loi : projet de communication en conseil des ministres, plaquette, dépêche AFP, articles de presse, notes

2004-2005 20090372 Art 474

Associations consommateurs, propriétaires, syndicats, environnement. Participation au débat national : rapports, dossier de propositions de réforme, revue de France Nature Environnement, notes de synthèse, relevé de décisions, compte rendu d'entretien, articles de presse, correspondance

2003-2006 20090372 Art 475

Préservation des ressources en eau et des milieux naturels. Projet de réforme, discussion : compte rendus de réunion, avant-projet de loi, notes, correspondance

2004-2005 20090372 Art 476

Redevances de pollution, Révision de la loi : compte rendus de réunion, graphiques, notes, correspondance

2000-2001 20090372 Art 477

Redevances de pollution. Evaluation de la réforme : graphiques, tableaux de synthèse, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2000-2005


20090372 Art 478 Redevances de pollution. Etude d'impact, simulations microéconomiques : compte rendus de réunion, statistiques, graphiques, rapports, notes, correspondance

2001-2006 20090372 Art 479

Redevances de pollution domestique. Proposition de réforme : rapport, notes

2002-2004 20090372 Art 480

Redevances des comités de bassin et des agences de l'eau. Révision de la loi : communication du procureur général, rapport, avant-projet de loi, compte rendus de réunion, projet de loi, extrait des délibérations du Conseil d'état, notes, correspondance

2004-2005 20090372 Art 481

Redevances. Étude d'impact : compte rendus de réunion, rapports, graphique, note, correspondance

2004 20090372 Art 482

Projet de redevances : rapports, projet de loi portant réforme, compte rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil d'état

2000-2002 20090372 Art 483

Projet de loi portant réforme de la politique sur l'eau : compte rendus de séance, relevés de décisions, compte rendu de réunion, bulletin d'information, exposé des motifs, tableau de synthèse, extrait de périodique, documents de travail, avis, propositions, brochure, notes, correspondance

2000-2002 20090372 Art 484

Projet de loi sur la décentralisation de la politique de l'eau en Bretagne, en Alsace : compte rendu de réunion, projet de texte de loi, proposition d'amendement, extrait de discours, questionnaire, note de présentation, notes de synthèse, correspondance

2000-2004 20090372 Art 485

Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques : rapports d'études, compte rendus intégraux des séances, projet de communication

2003-2005 20090372 Art 486

Redevances des agences de l'eau : rapports, correspondance 2003

20090372 Art 487 Modification du régime des eaux, redevances de pollution. révision de la loi : rapports, programme d'étude, compte rendus de réunion, relevé de conclusions, projet de loi, protocole type, projet d'arrêté, tableau des taux de redevances, notes, articles de presse, correspondance

1998-2001 20090372 Art 488

Marchandises dangereuses. Appréciation de la nocivité, réglementation : décret, journal officiel, rapports, projets de loi, notes

1980-1994


20090372 Art 489 Pollutions accidentelles des eaux. Révision de la circulaire : étude bibliographique, circulaires, projet de circulaire, actes de séminaire, guide, plan de Paris, organigramme, notes, correspondance

1992-1999 20090372 Art 490

Responsabilité pénale des agents publics. Colloque : réponses au questionnaire, compte rendu de réunion, rapport, notes, correspondance

1995 CONTRATS DE RIVIERES

20090372 Art 491 Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baies : compte rendus

1980-1998 20090372 Art 492

Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baies : compte rendus

1999-2001 20090372 Art 493

Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baies : compte rendus

2002-2003 20090372 Art 494

Mission évaluation de la politique de contrats de rivières et de baies : compte rendus de réunions, rapports, notes, correspondance

1998-1999 Bassin Adour-Garonne.

20090372 Art 495 Contrat de la rivière de la Cère (Cantal) : contrat préalable et définitif, plan de financement, lettres d'information, compte rendu de réunion, correspondance

1985-2007 20090372 Art 496

Contrat du lac Parentis-Biscarosse (Landes) : contrat préalable, avenant, plan de financement, arrêté préfectoral, compte rendus de réunion, plan départemental de l'environnement, rapports, cartes, notes, documentation, correspondance

1986-1992 20090372 Art 497

Contrats Aveyron et Gorges de l'Aveyron (Aveyron, Tarn-et-Garonne). Elaboration, bilan : contrat préalable et définitif, avenant, compte rendus de réunion, dossier de presse, recueil des délibérations, rapports, notes, bilan, plan de financement, carte, correspondance

1986-1996 20090372 Art 498

Contrat Lot-Colagne (Lozère). élaboration : contrat préalable, arrêté, rapports, plan de financement, carte, notes, dépêche, articles de presse, correspondance

1987-1993 20090372 Art 499

Contrat Lot-Colagne (Lozère). étude : rapports d'étude, cartes 1988


20090372 Art 500

Contrat Sorgue et Dourdou (Aveyron, Hérault, Tarn) : contrat préalable et définitif, procès-verbaux du comité national d'agrément, cd-roms de présentation, situation des dépenses, délibérations du conseil municipal, plan de financement, photographie couleur, notes, documentation, correspondance

1988-2006 20090372 Art 501

Contrat Agout-Thore (Tarn) : contrats préalable et définitif, arrêté préfectoral, comptes rendu de réunion, demande de financement, notes, correspondance

1989-1995 20090372 Art 502

Contrat de la rivière Hers (Ariège, Aude, Haute-Garonne) : contrat préalable et définitif, dossier de marché, procès-verbal de conseil d'administration, rapports, photographies noir et blanc, correspondance

1989-2001 20090372 Art 503

Contrat Haut-Adour (Hautes-Pyrénées) : contrat préalable et définitif, rapports d'étude, compte rendus de réunion, bulletins d'information, notes, articles de presse, correspondance

1992-2000 20090372 Art 504

Contrat Save (Haute-Garonne, Gers, Pyrénées-Orientales) : contrat, compte rendus de réunion, procès-verbaux du comité national d'agrément, arrêté préfectoral, tableau prévisionnel récapitulatif, liste des participants, plan de financement, photographies couleur, documentation, correspondance

1992-2003 20090372 Art 505

Contrat Les Nives-Untxin (Pyrénées-Atlantiques), contrat de baie Saint-Jean-de-Luz - Ciboure (Pyrénées-Atlantiques) : contrat préalable, compte rendus de réunion, procès-verbaux de délibérations de conseil municipal, articles de presse, correspondance

1993-2007 20090372 Art 506

Contrat Cérou (Tarn, Tarn-et-Garonne, Aveyron) : contrat préalable et définitif, rapports d'étude,

1994-1997 20090372 Art 507

Contrat Aveyron aval-Lère (Tarn-et-Garonne, Lot) : contrat préalable et définitif, articles de presse, récapitulatif des aides, compte rendus de réunion, carte, rapports, notes, correspondance

1994-2000 20090372 Art 508

Contrat Gave de Saison (Pyrénées-Atlantiques) : contrat préalable et définitif, rapports d'étude, compte rendus de réunion, documentation, correspondance

1995-1999 20090372 Art 509

Contrat Gave de Pau (Hautes-Pyrénées) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, notes, articles de presse, correspondance

1995-2002


20090372 Art 510 Contrat de rivière Célé (Lot, Aveyron, Cantal) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, arrêté, documentation, articles de presse, correspondance

1996-2004 20090372 Art 511

Contrat de rivière Cère aval (Corrèze, Lot) : contrat préalable et définitif, statistiques, compte rendus de réunion, lettres d'information, correspondance

1997-2002 20090372 Art 512

Contrat Rance (Aveyron, Tarn) : contrat préalable et définitif, compte rendu du comité national d'agrément, arrêté préfectoral, article de presse, note, correspondance

1998-2000 20090372 Art 513

Contrat Bourret-Bardigau (Landes, Pyrénées-Orientales : contrats préalable et définitif, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, carte, articles de presse, correspondance

1998-2002 20090372 Art 514

Contrats Céou Germaine Tournefeuille (Lot, Dordogne) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, notes, correspondance

1998-2003 20090372 Art 515

Contrat de rivière Viaur (Aveyron, Tarn) : contrat préalable, agrément du contrat

1998-2007 20090372 Art 516

Contrat de la rivière Les Nives (Pyrénées-Atlantiques) : contrat définitif, correspondance

2000-2001 Bassin Artois-Picardie.

20090372 Art 517 Contrat d'estuaire de Baie de Somme : contrat d'estuaire, rapports d'étude, article de presse, correspondance

1985-1991 20090372 Art 518

Contrat de rivière Sensée (Pas-de-Calais) : contrats de rivière préalable et définitif, compte rendus de réunion, schéma hydraulique, arrêté préfectoral, notes, lettres d'information, correspondance

1985-2007 20090372 Art 519

Contrat de rivière La Marque et ses affluents (Nord) : bilan de contrat, contrat préalable et définitif, arrêté préfectoral, carte, compte rendus de réunion, articles de presse, bulletin d'information, brochures, notes, correspondance

1986-2001 20090372 Art 520

Contrat de la rivière des Deux Helpes (Nord) : contrat définitif, arrêtés préfectoraux, statistiques, avis du contrôleur financier, demande d'agrément, rapports d'étude, article de presse, notes, correspondance

1988-1999


20090372 Art 521 Contrat de rivière Haute-Somme (Somme) : contrat définitif, arrêté préfectoral, avis du contrôleur financier, compte rendus de réunion, notes, article de presse, correspondance

1989-1994 20090372 Art 522

Contrat de rivière Oise amont : contrat 1992

20090372 Art 523 Contrat de rivière Sambre et affluents : contrat

1992 20090372 Art 524

Contrat de rivières Aunelle, Rhonelle et Hogneau (Nord) : contrat, dossier d'agrément, compte rendus de réunion, correspondance

1994-2000 20090372 Art 525

Contrat de rivière Clarence et de ses affluents (Pas-de-Calais) : contrats de rivière préalable et définitif, cartes, statistiques, articles de presse, note d'intervention orale, dossier d'agrément, correspondance

1995-2002 20090372 Art 526

Contrat de rivière Cère (Cantal): contrats de rivière préalable et définitif 2000

20090372 Art 527 Contrat de rivière Hem (Pas-de-Calais) : contrats de rivière préalable et définitif, agrément du contrat, compte rendus de réunion, carte, correspondance

2001-2004 20090372 Art 528

Contrat de rivière Liane (Pas-de-Calais) : contrat préalable, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance

2002-2003 20090372 Art 529

Contrat de rivière de l'Aa (Nord) : agrément du dossier de candidature, correspondance

2005 20090372 Art 530

Contrat de rivière Yser (Pas-de-Calais) : compte rendus de réunion, contrats, correspondance

1997-2000 Bassin Loire-Bretagne.

20090372 Art 531 Contrat de rivière Haut-Allier : compte rendu de réunion, dépêche, revues, articles de presse, bulletin d'information, directive, projet de contrat, demandes de financement, rapport de colloque, correspondance

1981-1994 20090372 Art 532

Contrat de rivière Lignon du Velay (Haute-Loire) : contrat, cartes, compte rendus de réunion, rapport, arrêté préfectoral, notes, statistiques, ordres d'ordonnancement, correspondance

1984-1998


20090372 Art 533

Contrat de rivière Sioule (Allier) : contrat préalable, crédit d'ordonnance, notes, articles de presse, correspondance

1987-1999 20090372 Art 534

Contrat de rivière Doré (Puy-de-Dôme) : contrats de rivière préalable et définitif, brochure d'information, article de presse, cartes, correspondance

1989-1995 20090372 Art 535

Contrat de golf Morbihan (Morbihan) : rapports d'étude 1990

20090372 Art 536 Contrat de rivière Indre (Indre) : contrat préalable, compte rendus de réunion, rapports, statistiques, correspondance

1990-1997 20090372 Art 537

Contrat de rivière Gier (Loire, Rhône) : contrat, rapport de synthèse 1991

20090372 Art 538 Contrat de baie Rance (Ille-et-Vilaine, Côtes-d'Armor) : contrat, rapports d'étude, programme d'étude, compte rendus de réunion, plan de financement, arrêté préfectoral, cartes, contrat d'agglomération, recueil des délibérations, articles de presse, notes, correspondance

1991-1997 20090372 Art 539

Contrat de baie rade de Brest et son bassin versant (Finistère, Côtes-d'Armor, Morbihan) : contrat, compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance

1992-1994 20090372 Art 540

Contrat de rivière Haut-Allier : contrats de rivière préalable et définitif, compte rendus de réunion, arrêtés, brochure, carte, rapport, articles de presse, correspondance

1992-1998 20090372 Art 541

Contrat de baie Morlaix (Finistère) : contrat, compte rendus de réunion, rapports d'étude, statistiques, plan, pièce du marché public, arrêté préfectoral, articles de presse, notes, correspondance

1992-2001 20090372 Art 542

Contrat de baie rade de Brest et son bassin versant (Finistère, Côtes-d'Armor, Morbihan) : contrats préalable et définitif, avenant, bilans, compte rendus de réunion, plaquettes, article de presse, notes, correspondance

1994-2003 20090372 Art 543

Contrat de baie Rance (Ille-et-Vilaine, Côtes-d'Armor) : contrats, rapports, compte rendus de réunion, plan de financement, articles de presse, notes, correspondance

1994-2003


20090372 Art 544

Contrat de rivière Alagnon (Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme) : contrats de rivière préalable et définitif, procès-verbaux de conseil d'administration, projet de convention, dossier de candidature, article de presse, notes, correspondance

1994-2006 20090372 Art 545

Contrat du lac Chambon (Puy-de-Dôme) : contrat préalable, article de presse, correspondance

1995-2000 20090372 Art 546

Contrat de rivière Odet Steïr - Jet (Finistère) : contrats de rivière préalable et définitif, comptes rendu de réunion, tableaux financiers, carte, notes, correspondance

1996-1997 20090372 Art 547

Contrat de rivière Haute-Dordone (Puy-de-Dôme, Corrèze, Creuse, Cantal) : contrats de rivière préalable et définitif, document de synthèse cartographique, arrêté préfectoral, bulletin d'information, article de presse, correspondance

1997-2003 20090372 Art 548

Contrat de rivière Sedelle (Creuse) : contrats de rivière préalable et définitif, fiches techniques, articles de presse, compte rendu de réunion, dossier de candidature, correspondance

1997-2005 20090372 Art 549

Contrat de rivière Sornin (Loire, Rhône, Saône-et-Loire) : contrat préalable, compte rendus de réunion, avis, correspondance

1997-2007 20090372 Art 550

Contrat de rivière Allier alluvial. gestion : recueil de propositions 1998-1999

20090372 Art 551 Contrat de rivière Ondaine (Loire, Haute-Loire) : contrat définitif, dossier sommaire de candidature, compte rendus de réunions, avis, arrêté préfectoral, notes, correspondance

1998-2003 20090372 Art 552

Contrat de rivière Vallée de la Veyre et Lac d'Aydat (Puy-de-Dôme) : contrat préalable, procès-verbaux, correspondance

1998-2004 20090372 Art 553

Contrat de rivière Gartempe (Haute-Vienne, Creuse) : contrat préalable, arrêté préfectoral, procès-verbal de comité d'agrément, documentation, correspondance

2001-2002 20090372 Art 554

Contrat de rivière Gartempe (Creuse) : contrat préalable 2002

20090372 Art 555 Contrat de rivière Semène (Loire, Haute-Loire) : rapports d'étude, compte rendus de réunion, correspondance


2003-2004 20090372 Art 556

Contrat de rivière Tech (Pyrénées-Orientales) : contrat 2004

20090372 Art 557 Contrat de rivière Furan et affluents (Loire) : procès-verbaux, avis de la direction régionale de l'environnement

2005 20090372 Art 558

Contrat de rivière du Rhins - Rhodon – Trambouzan (Loire, Rhône) : contrat, procès-verbaux

2006 20090372 Art 559

Contrat Lignon du Forez (Loire) : contrat définitif, procès-verbal du comité national d'agrément, compte rendus de réunion, délibérations, procès-verbal de conseil d'administration, plan de financement, brochures, correspondance

1994-2005 Bassin outre-mer.

20090372 Art 560 Contrat de rivière Savoyard (Saint-Pierre-et-Miquelon) : contrat, correspondance

2002 20090372 Art 561

Contrat de rivière La Grande Rivière (Guadeloupe) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunion, documents de synthèse, carte, schéma d'aménagement, correspondance

2003 Bassin Rhin-Meuse.

20090372 Art 562 Contrat de rivière Semoy (Ardennes) : contrat, compte rendus de réunion, articles de presse, bulletins d'information, brochure, notes, arrêtés préfectoraux, cartes, correspondance

1986-2003 20090372 Art 563

Contrat de rivière Meuse (Meuse) : contrat, arrêtés préfectoraux, dossier sommaire et définitif de candidature, compte rendus de réunion, dossier de présentation, rapports d'étude, notes, articles de presse, correspondance

1987-2001 20090372 Art 564

Contrat de rivière Moder (Bas-Rhin) : bilan des réalisations, rapports de présentation, programme, contrat, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, cartes, article de presse, lettres d'information, notes, correspondance

1988-2000 20090372 Art 565

Contrat de rivière Rupt-de-Mad (Meurthe-et-Moselle, Meuse) : contrat, convention particulière, compte rendus de réunion, cahiers des charges, articles de presse, correspondance

1993-2003 20090372 Art 566

Contrat de rivière Reyssouze (Ain): contrat 1996


20090372 Art 567 Contrat de rivière Sorgues (Vaucluse): dossier de candidature

2000 20090372 Art 568

Contrat de rivière Azergues (Rhône) : contrat définitif 2003

20090372 Art 569 Contrat de rivière Chiers (Ardennes) : dossier d'agrément, compte rendu de réunion

2005-2006 Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

20090372 Art 570 Contrat de rivière de l’Hérault (Hérault) : contrat définitif, rapport, budget, documentation, compte rendus de réunions, notes, correspondance

1984-1986 20090372 Art 571

Contrat de rivière Ardèche (Ardèche) : rapports, articles de presse, avenants au contrat, notes, correspondance

1987-1994 20090372 Art 572

Contrat de rivière Salaison (Hérault) : dossier définitif, articles de presse, rapports, notes, correspondance

1987-1996 20090372 Art 573

Contrat Drôme - haut Roubion (Drôme) : schéma d'aménagement, contrat préalable, compte rendus de réunions, notes, bilan du premier contrat, documentation, budget, plan de financement, correspondance

1988-1997 20090372 Art 574

Contrat Le Guiers (Isère, Savoie) : demande d'agrément, dossier de candidature, procès-verbaux de délibération de la commission des aides, arrêtés préfectoraux, avis des différents services, compte rendus de réunions, notes, budget, correspondance

1988-1998 20090372 Art 575

Contrat de rivière Ognon (Haute-Saône, Jura, Doubs, Côte-d'Or) : contrat préalable, dossier sommaire de candidature, notes, avis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, rapport, correspondance

1988-2005 20090372 Art 576

Contrat de rivière Brévenne et Turdine (Rhône et Loire) : dossier de candidature, rapports, notes, correspondance

1989-1995 20090372 Art 577

Contrat de rivière Tech (Pyrénées-Orientales) : rapports, contrat, notes, correspondance

1989-1993 20090372 Art 578

Contrat de l'étang de Thau (Hérault) : compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance

1990-1993


20090372 Art 579

Contrat de la rivière Doux (Ardèche) : contrat définitif, compte rendus de réunions, rapports, notes, schéma d'aménagement, documentation, correspondance

1990-1995 20090372 Art 580

Contrat de rivière Aude (Aude) : situation financière, rapports, notes, documentation, correspondance

1990-1997 20090372 Art 581

Contrat « Vercors eau pure » (Drôme et Isère) : arrêté interpréfectoral, articles de presse, documentation, notes, correspondance

1990-2000 20090372 Art 582

Contrat de rivière l'Arc (Savoie) : rapport définitif, proposition financière, articles de presse, notes, correspondance

1991-1993 20090372 Art 583

Contrat de rivière Orb et Jaur (Hérault) : contrat définitif, dossier d'agrément préalable, compte rendus de réunion, avis des services, arrêtés préfectoraux, rapports, budget, article de presse, correspondance

1991-1998 20090372 Art 584

Contrat Le Gier (Loire et Rhône): avenant au contrat environnement, arrêté préfectoral, compte rendus de réunions, procès-verbaux de délibération du conseil d'administration, contrat préalable, dossier de candidature, correspondance

1991-1999 20090372 Art 585

Contrat de rivière Rhins - Trambouze (Rhône et Loire) : contrat préalable, arrêté préfectoral, étude paysagère, documentation, correspondance

1992-1999 20090372 Art 586

Contrat de rivière l'Arc (Savoie) : rapport définitif, proposition financière, articles de presse, notes, correspondance

1993-1996 20090372 Art 587

Contrat Le Garon (Rhône) : contrat définitif, notes, budget, compte rendus de réunions, avis, arrêté préfectoral, dossier sommaire de candidature, rapport, correspondance

1993-2000 20090372 Art 588

Contrat de rivière Reyssouze (Ain) : dossier de candidature, contrat, proposition financière, articles de presse, avis des services, notes, correspondance

1994-1997 20090372 Art 589

Contrat de rivière Bienne (Ain et Jura) : rapports, notes, correspondance 1994-1998


20090372 Art 590

Contrat de rivière des Quatre vallées ( Isère) : arrêté préfectoral, compte rendus de réunion, dossier préalable de candidature, rapports, notes, correspondance

1994-1999 20090372 Art 591

Contrat de nappe Astien (Hérault) : rapports, notes, correspondance 1994-2002

20090372 Art 592 Contrat Lange et Oignin (Ain) : contrat définitif, dossier sommaire de candidature, arrêtés préfectoraux, plan de financement, notes, compte rendus de réunions, avis, procès-verbaux de délibération de la commission des aides, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, correspondance

1994-2003 20090372 Art 593

Contrat de rivière l'Arc (Savoie) : rapport, notes, correspondance 1994-2004

20090372 Art 594 Contrat de Suran (Ain) : contrat, compte rendus de réunion, avis des services, notes, correspondance

1995-1999 20090372 Art 595

Contrat du lac d'Aiguebelette (Savoie) : proposition financière, articles de presse, compte rendus de réunion, dossier de contrat, rapport, notes, correspondance

1996-2000 20090372 Art 596

Contrat Le Foron du Chablais genevois (Haute-Savoie) : contrat définitif, dossier de candidature, notes, compte rendus de réunions, arrêté préfectoral, avis des différents services, documentation, correspondance

1996-2004 20090372 Art 597

Contrat de rivière Cheran (Savoie et Haute-Savoie) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunion, notes, correspondance

1997 20090372 Art 598

Contrat de rivière Aveyron aval Lère (Tarn-et-Garonne) : dossier définitif, cartes, notes, correspondance

1997-1998 20090372 Art 599

Contrat Durgeon (Haute-Saône) : dossier de candidature, contrat définitif, contrat préalable, procès-verbaux de délibérations du comité d'agrément, rapport, avis des différents services, arrêtés préfectoraux, compte rendu de réunion, notes, correspondance

1997-2000 20090372 Art 600

Contrat l'Eyrieux (Ardèche) : contrat définitif, contrat préalable, compte rendus de réunion, budget, avis, arrêté préfectoral, procès-verbaux de délibération de la commission des aides, notes, correspondance

1997-2000


20090372 Art 601 Contrat de rivière transfrontalier entre Arve et Rhône (Haute-Savoie) : rapports, articles de presse, compte rendus de réunion, notes, correspondance

1997-2002 20090372 Art 602

Contrat de rivière l'Azergue (Rhône) : dossier définitif, compte rendus de réunion, rapports, notes, correspondance

1997-2003 20090372 Art 603

Contrat de rivière Yzeron vif (Rhône) : contrat définitif, dossier de candidature, compte rendus de réunions, avis, rapport, notes, correspondance

1997-2003 20090372 Art 604

Contrat Drôme - Haut Roubion (Drôme) : compte rendu de réunions, dossier définitif du contrat, arrêté préfectoral, avenant à l'ordre de service, budget, notes, documentation, documentation sur le Schéma d'aménagement pour la gestion de l'eau (SAGE), correspondance

1997-2005 20090372 Art 605

Contrat d'étang Salses-Leucate (Aude) : contrat, rapports, articles de presse, notes, documentation, correspondance

1997-2006 20090372 Art 606

Contrat Drôme - Haut Roubion (Drôme): compte rendus de réunions, documentation, contrat n°2 définitif

1998 20090372 Art 607

Contrat interdépartemental Gard-Hérault (Gard et Hérault) . Faisabilité : correspondance

1998 20090372 Art 608

Contrat de rivière Viaur (Aveyron et Tarn) : dossier définitif, articles de presse, compte rendus de réunion, avis des services, notes, correspondance

1998-2000 20090372 Art 609

Contrat de l'Etang de l'Or (Gard, Hérault) : dossier d'agrément, notes, rapport, compte rendus de réunions, arrêté préfectoral, avis, documentation, correspondance

1998-2001 20090372 Art 610

Contrat de rivière Seille (Saône-et-Loire) : compte rendus de réunion, rapports, contrat, notes, correspondance

1998-2002 20090372 Art 611

Contrat de bassin versant du lac du Bourget (Savoie et Haute-Savoie) : rapports, notes, documentation, correspondance

1998-2004


20090372 Art 612

Contrat Cance – Deûme - Torrenson (Ardèche et Loire) : contrat préalable et définitif, compte rendus de réunions, avis d'agrément, dossier sommaire de candidature, documentation, correspondance

1998-2004 20090372 Art 613

Contrat de rivière Myene et des annexes du Rhône (Vaucluse) : avenant au contrat, bilan à mi-parcours, contrat définitif, notes, dossier de candidature, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, compte rendus de réunions, avis, correspondance

1998-2007 20090372 Art 614

Contrat de baie Etang de l'Or (Hérault) : dossier d'agrément définitif 1999

20090372 Art 615 Contrat la Galaure (Drôme et Isère) : dossier de candidature, avis des différents services, arrêté interpréfectoral, notes

1999 20090372 Art 616

Contrat de baie de Toulon (Var) : contrat préalable, articles de presse, documentation, notes, correspondance

1999-2002 20090372 Art 617

Contrat de l’étang Cadière Bolmon (Bouches-du-Rhône) : contrat définitif, compte rendus de réunion, notes, correspondance

1999-2003 20090372 Art 618

Contrat Loué (Doubs et Jura) : dossier de candidature, notes, compte rendus de réunions, avis, correspondance

1999-2003 20090372 Art 619

Contrat transfrontalier pays de Gex - Léman (Ain et Suisse) : contrat, notes , avis, arrêté préfectoral, compte rendus de réunions, dossier sommaire de candidature, documentation, correspondance

1999-2003 20090372 Art 620

Contrat de Delta Camargue (Bouches-du-Rhône) : dossier préalable de candidature, dossier d'agrément préalable, cartes, compte rendus de réunions, cd-rom de présentation, projet d'arrêté préfectoral, cartographie, rapports, notes

1999-2004 20090372 Art 621

Contrat de rivière Méouge (Hautes-Alpes, Drôme) : contrat définitif, dossier de candidature, avis des services, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, arrêté interpréfectoral, notes, correspondance

1999-2005 20090372 Art 622

Contrat de rivière Nartuby (Var) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, contrat, arrêté préfectoral, notes, documentation

1999-2006


20090372 Art 623

Contrat Le Lez (Vaucluse et Drôme) : contrat définitif, dossier de candidature, arrêté préfectoral, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, documentation

1999-2006 20090372 Art 624

Contrat de rivière Touloubre (Bouches-du-Rhône) : dossier de candidature

2000 20090372 Art 625

Contrat de rivière « Vercors eau pure » (Drôme et Isère) : compte rendus de réunion, rapports, avis des services, proposition financière, notes, correspondance

2000 20090372 Art 626

Contrat de rivière Sorgues (Vaucluse) : compte rendus de réunion, articles de presse, contrat, rapports, avis des services, notes, correspondance

2000-2003 20090372 Art 627

Contrat L'Eygues-Aygues (Drôme et Hautes-Alpes et Vaucluse) : dossier de candidature, notes, arrêté interpréfectoral, avis, projet d'un film documentaire

2000-2003 20090372 Art 628

Contrat de rivière Véore et Barberolle (Drôme) : contrat de rivière, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, arrêté préfectoral, notes, correspondance

2000-2004 20090372 Art 629

Contrat de Veaune (Drôme) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, arrêté préfectoral, correspondance, dossier préalable de candidature

2000-2004 20090372 Art 630

Contrat La Giscle (Var) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, contrat préalable, arrêté préfectoral, notes, avis des différents services, dossier sommaire de candidature

2000-2004 20090372 Art 631

Contrat Le Buech et ses affluents (Hautes-Alpes et Drôme et Alpes-de-Haute-Provence) : dossier de candidature , notes, avis

2000-2004 20090372 Art 632

Contrats transfrontalier du Sud-Ouest lémanique et Hermance (Haute-Savoie) : contrat, notes, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, arrêté préfectoral, dossier de candidature

2000-2005 20090372 Art 633

Contrat Guil (Hautes-Alpes) : dossier de candidature, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, notes, documentation, correspondance

2000-2006


20090372 Art 634 Contrat Joyeuse-Chalon et Savasse (Drôme) et bilan : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, bilan à mi-parcours, contrat, projet d'avenant au contrat, compte rendus de réunions, avis, dossier de candidature, notes, correspondance

2000-2007 20090372 Art 635

Contrat de rivière Les Paillons (Alpes-Maritimes) : contrat, notes, correspondance

2001 20090372 Art 636

Contrat de rivière « Vercors eau pure » ( Drôme et Isère) : proposition financière

2001 20090372 Art 637

Contrat de rivière bassin sud ouest du Mont Ventoux (Vaucluse): arrêté préfectoral, dossier de candidature

2001-2002 20090372 Art 638

Contrat de rivière Albarine (Ain) : rapport, procès-verbaux de réunion, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2001-2005 20090372 Art 639

Contrat de rivière « Ouvèze vive » (Ardèche) : dossier de candidature, arrêté préfectoral, rapports, avis, notes, correspondance

2001-2005 20090372 Art 640

Contrat Durance (Alpes-de-Haute-Provence et Hautes-Alpes et Vaucluse et Bouches-du-Rhône) : procès-verbaux de délibérations, contrat, arrêté interpréfectoral, dossier de candidature, convention cadre, correspondance

2001-2005 20090372 Art 641

Contrat du bassin versant du lac du Bourget (Savoie et Haute-Savoie) : rapports

2002 20090372 Art 642

Contrat de rivière Coise (Loire et Rhône) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2002 20090372 Art 643

Contrat des rivières Aire, Drize, Laire (Haute-Savoie) : rapports, articles de presse, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2002-2003 20090372 Art 644

Contrat des rivières Calavon, Coulon (Alpes-de-Haute-Provence et Vaucluse) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2002-2003 20090372 Art 645

Contrat de vallée inondable du val de Saône (Vosges, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Ain, Rhône et Côte-d'Or) : proposition financière, rapports, compte rendus de réunion, notes, correspondance

2002-2003


20090372 Art 646 Contrat La Dheune (Côte-d'Or et Saône-et-Loire) : dossier de candidature, dossier projet de contrat, procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, avis, correspondance

2002-2006 20090372 Art 647

Contrat de baie de Toulon (Var) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, rapports, documentation, notes, correspondance

2002-2007 20090372 Art 648

Contrat des rivières Cance, Deume, Deome, Torenson (Ardèche): dossier définitif

2003 20090372 Art 649

Contrat de rivière Veyle (Ain) : contrat, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, avis des services, notes, correspondance

2003 20090372 Art 650

Contrat de vallée inondable du val de Saône (Vosges, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Ain, Rhône et Côte-d'Or). gestion : plans de gestion

2003 20090372 Art 651

Contrat Le Giffre (Haute-Savoie) : notes, avis, compte rendus de réunions, dossier de candidature,

2003 20090372 Art 652

Contrat de rivière Ardèche et affluents d'amont (Ardèche) : dossier définitif, notes, documentation, correspondance

2003-2004 20090372 Art 653

Contrat de baie des golfes de Lérins (Alpes-Maritimes): procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, avis des différents services, rapport final, atlas cartographique, correspondance

2003-2004 20090372 Art 654

Contrat de rivière Sègre (Pyrénées-Orientales) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, contrat, documentation, notes, correspondance

2003-2004 20090372 Art 655

Contrat des étangs du Narbonnais (Aude), bilan : contrat, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, notes, correspondance

2003-2007 20090372 Art 656

Contrat de rivière Arve (Haute-Savoie). gestion : rapports, avenant au contrat, notes, correspondance

2004 20090372 Art 657

Contrat de rivière Basse Vallée de l'Ain (Ain) : délibération du comité d'agrément, correspondance

2004


20090372 Art 658

Contrat de bassin versant de l’Isère en Tarentaise (Savoie) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, avis

2004 20090372 Art 659

Contrat de rivière Usses (Haute-Savoie) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, dossier de candidature

2004 20090372 Art 660

Contrat de baie d'Antibes à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes) : dossier préalable, rapport, articles de presse, notes, correspondance

2004-2005 20090372 Art 661

Contrat de Allaine (Territoire-de-Belfort) : dossier de candidature, notes, correspondance

2005 20090372 Art 662

Contrat Brevenne-Turdine (Rhône) : dossier de candidature, procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, correspondance

2005 20090372 Art 663

Contrat Gresse – Lavanchon - Drac aval (Isère) : procès-verbaux des délibérations du comité d'agrément, dossier de candidature du contrat, documentation

2005 20090372 Art 664

Contrat de rivière en Beaujolais (Rhône et Saône-et-Loire) : compte rendus de réunion, dossier de candidature

2006 20090372 Art 665

Contrat de rivière Verdon (Alpes-de-Haute-Provence, Var, Bouches-du-Rhône, Alpes-Maritimes) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément

2006 20090372 Art 666

Contrat de rivière Vouge (Côte-d'Or) : dossier de candidature, procès-verbal de délibération du comité d'agrément, notes, correspondance

2006 20090372 Art 667

Contrat Herbasse (Drôme, Isère) : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, dossier de candidature

2006 20090372 Art 668

Contrat Le Gier (Loire et Rhône). Elaboration du deuxième contrat : procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, compte rendus de réunions, dossier de candidature du deuxième contrat

2006 20090372 Art 669

Contrat de rivière Arly et ses affluents (Savoie et Haute-Savoie) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément, dossier de candidature

2006-2007


20090372 Art 670

Contrat de rivière Ouche (Côte-d'Or) : contrat préalable, procès-verbaux de délibérations du comité d'agrément, correspondance

2006-2007 20090372 Art 671

Contrat Haut Drac (Hautes-Alpes et Isère) : dossier de candidature, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément, note

2006-2007 20090372 Art 672

Contrat de rivière Ay-Ozon (Ardèche) : dossier de candidature, délibération du comité d'agrément

2007 20090372 Art 673

Contrat de rivière Chalaronne (Ain) : rapports 2007

20090372 Art 674 Contrat de rivière Nappe et Basse Vallée du Var (Var) : procès-verbal de délibération du comité d'agrément

2007 20090372 Art 675

Contrat de rivière Orain (Jura) : dossier de candidature, procès-verbaux de délibérations du comité d'agrément, correspondance

2007 20090372 Art 676

Contrat de la rivière du Gardon (Gard et Lozère) : dossier du contrat, procès-verbaux de délibération du comité d'agrément

2007 Bassin Seine-Normandie.

20090372 Art 677 Contrat des rivières Orge-Yvette Vive (Yvelines, Essonne) : programme, rapport, lettres d'information, article de presse, brochure, mémoire, carte, correspondance

1984-1997 20090372 Art 678

Contrat de rivière Viosne (Val-d'Oise) : programme, contrat, compte rendus de réunion, rapport, note, correspondance

1991-1997 Contrats de rivières et de baies.

20090372 Art 679-680 Politique, évaluation : compte rendus de réunion, rapports, notes, documentation, correspondance

1997-1999 20090372 Art 681

Gestion de l'eau et de l'assainissement, projet de loi sur l'eau, structure tarifaire.: rapports d'étude, bulletin d'information, dossier de presse, présentation, tableaux de données, notes, , correspondance

1999-2000


GESTION DE L'EAU

20090372 Art 682 Inventaire du patrimoine en réseaux d'alimentation en eau potable d'une méthodologie d'évaluation : compte rendus de réunion, rapport d'étude, dossier de presse, projet de protocole d'intention, cahiers des charges, cahier des clauses techniques particulières, synthèse bibliographique, extrait d'article de presse, notes, correspondance

1999-2001 20090372 Art 683

SDAGE : compte rendu de réunion, relevé de décisions, état d'avancement des SDAGE, arrêtés, plaquettes d'information, tableau de bord de suivi, extraits d'articles de presse, correspondance

1997 20090372 Art 684

SDAGE : compte rendus de réunion, tableaux de bords de suivi, rapports d'étude, actes de colloque, cahier des charges, relevés de décisions, brochures, notes, correspondance

1997-1998 20090372 Art 685

Convention entre les ministères de l’écologie et de l’économie et Electricité de France : conventions, avant-projet de conventions, compte rendus de réunion, rapports, inventaires, notes, correspondance

1977-1988 20090372 Art 686

Périmètre des schémas d'aménagement et de gestion des eaux. Publication dans la presse locale ; correspondance

1996-2000 20090372 Art 687

Schémas d'aménagement et de gestion des eaux : statistiques 2003-2005

Politique de la gestion de l'eau dans les départements d'outre-mer. 20090372 Art 688

Mission structure ad hoc : compte rendu de mission, compte rendus de réunion, compte rendu de colloque, rapports, présentation, plaquettes d'information, bulletin d'information, notes, correspondance

1993-1999 20090372 Art 689

Offices de l'eau, comités de bassin : compte rendus de réunion, arrêtés, extrait des délibérations, charte de partenariat, plaquette d'informations, actes de séminaire, notes, correspondance

1996-2007 20090372 Art 690

Offices de l'eau, projet de loi d'orientation : compte rendus de réunion, rapport d'étude, liste de composition des comités de bassin des DOM, décret, argumentaire, bulletin d'information, notes, correspondance

1998-2002 20090372 Art 691

Décrets relatifs à la redevance versés aux offices de l'eau : compte rendus de réunion, rapports, bulletin d'information, décrets, projets de décret, projet de loi, avis, extrait de délibérations, cartes, plaquette d'information, note de présentation, note, correspondance

2002-2006


Politique de l'eau. 20090372 Art 692

Débat national : compte rendu de réunion, communiqué de presse, plaquettes, questionnaire et projet, rapports, note de synthèse de l'enquête, brochures, documentation, correspondance

2002-2004 20090372 Art 693

Pollution et assainissement. gestion : rapports, arrêté préfectoral, projet de loi, note

1999-2003 Police de l'eau et des milieux aquatiques.

20090372 Art 694 Police des eaux, gestion des ressources en eau, compétences DRAF et DIREN: rapports, schéma directeur opérationnel d'informatisation des DIREN, compte rendus d'activité, note de présentation, pièce de jugement, charte de la DIREN-PACA, notes, correspondance

1993-2000 20090372 Art 695

DIREN Alsace, Auvergne, Aquitaine, Bretagne, Centre, Bourgogne : rapports d'activité, projet de compte rendu d'activité, rapport, disquettes, note, correspondance

1997-1998 20090372 Art 696

DIREN Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées : rapports d'activité, correspondance

1998 20090372 Art 697

DIREN Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes : rapports d'activité, note, correspondance

1998 20090372 Art 698

DIREN Provence Alpes Côte d'Azur, Guadeloupe, Guyane, Martinique. bilan : rapports d'activité, rapport de synthèse, programme, note, correspondance

1998 20090372 Art 699

DIREN Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Haute-Normandie, Pays-de-la-Loire. bilan : rapport d'activité, compte rendu de réunion, correspondance

1998-1999 20090372 Art 700

Compte rendus d'activité, rapport 1998-2008

20090372 Art 701 Police de l'eau, fonds de concours : compte rendu de réunion, notes, correspondance

1999 20090372 Art 702

DIREN Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Auvergne, Franche-Comté, Alsace, Gironde : rapport d'activité, correspondance

1999-2000


20090372 Art 703

Compte rendus d'activité, directive cadre européenne, plan d'action, plaquette du SAGE, guide, brochure

2002-2007 20090372 Art 704

Délimitation du domaine public fluvial (Aude, Hérault, Lot) : plans, carte, rapports, relevés pluviométriques, correspondance

1910-1989 20090372 Art 705

Délimitation du domaine public fluvial, police des eaux (Garonne, Var, Loire, Outre-Mer) : jugements, plaintes, correspondance

1983-1990 Zones humides.

20090372 Art 706 Monographies, rapports, compte rendu de colloque, recueil de séminaire

1983-1998 20090372 Art 707

Protection et reconquête, étude du réseau hydrographique du bassin de la Sioule (Allier) : rapports

1987-1996 20090372 Art 708

Marais Poitevin. Gestion des eaux, délimitation des zones humides : avis, articles de presse, compte rendus de réunion, rapports, documentation, notes, correspondance

1991-1996 20090372 Art 709

Zones humides d'importance majeure : rapport final, notice, carte 1994-1997

20090372 Art 710 Mise en place d'un plan d'action, protection et restauration : rapports, guide, tableaux de données, documentation, notes, correspondance

1995-2002 20090372 Art 711

Délimitation, mise en place d'un plan d'action : rapports, compte rendus de réunion, bulletins d'information, fiches techniques, documentation, notes, correspondance

1996-1999 20090372 Art 712

Activités de dragage : guide méthodologique, guide d'intervention, actes de séminaire

1989-1998 Extractions de matériaux dans le lit des cours d'eau domaniaux.

20090372 Art 713 Adour-Garonne, Artois-Picardie, Saône, Rhin-Meuse, Port abri de Carras (Alpes-Maritimes), Var : plans, profils, rapport, note, correspondance,

1971-1984 20090372 Art 714

Loire-Bretagne, Nièvre, Saône-et-Loire, Tarn : rapport, guide pour l'examen de dossiers, protocoles, compte-rendu de réunion, correspondance

1981-1990


20090372 Art 715

Adour-Garonne, Bourgogne, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie : inventaire, bilan, synthèse de rapports, note, correspondance

1983-1986 20090372 Art 716

Concession d'extraction de granulats marins sur le gisement du Pilier (Vendée) : arrêté, rapport, organigramme, règlement, avis, plaquettes, cartes, notes, correspondance

1994-1996 20090372 Art 717

Assainissement des cours d'eau : brochure d'études sur l'eau du ministère, cahier de l'environnement de l'IFEN, guide juridico administratif, correspondance

1996-2005 20090372 Art 718

Eaux libres et eaux closes : rapports du groupe de travail au ministre 2005

20090372 Art 719 Eaux souterraines polluées à Marly-la-Ville, Asnières-sur-Oise (Val-d’Oise) : rapport, dossier de proposition d'autorisation de programme, extraits du code de l'environnement, extraits des minutes du greffe du TGI, compte rendu de réunion d'expertise, dossier de référé, arrêté de police, rapports d'expertise, compte rendus de réunion, arrêtés préfectoraux, rapports d'inspection, dossier de recours, notes, correspondance

2000-2004 20090372 Art 720

Vidange des ouvrages de retenue, crues. gestion : tableaux prévisionnels, hydrogrammes, rapports, correspondance

1965-1985 Lutte contre la pollution des eaux d'origine agricole

20090372 Art 721 Assainissement de l'eau : rapports, compte rendus de réunion, actes de séminaire, notes, directive européenne, projet de programme, projet de décret, documentation, correspondance

1991-2000 20090372 Art 722

Assainissement de l'eau. Gestion du Programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) : compte rendus de réunion, relevés de conclusions, projet, circulaire, cartes, notes, tableau de bord, compte rendu d'entretien, décret, contrat de plan Etat-région, arrêté ministériel, réforme du programme, documentation, correspondance

1997-2001 20090372 Art 723

Assainissement de l'eau. Gestion du PMPOA : révision du programme, compte rendus de réunion, communiqués de presse, accord cadre, décret, arrêtés ministériels, notes, relevé de conclusions, correspondance

1999-2001 20090372 Art 724

Pollution par les produits phytosanitaires : brochures, plaquette 2001-2002


20090372 Art 725

Contentieux pollutions. Affaires Perintis, Exxon-Valdes, Taxi-Archi, Dana Optimas, Brea, Amazzone : pièces de procès, questionnaires, compte rendus, rapport d'expertise, dossier d'indemnisation des victimes, coupures de presse, notes, correspondance

1981-1992 20090372 Art 726

Produits phytosanitaires : actes de séminaire « L'eau des européens » 1996-2000

Amélioration de la qualité de l'eau. 20090372 Art 727

Bassin Loire-Bretagne : procès-verbaux de conseil d'administration, cartes, documentation, compte rendu d'activité, rapport d'enquête, protocole d'accord, compte rendus de réunion, note, correspondance

1985-1987 20090372 Art 728

Agences de bassin Loire-Bretagne, Artois Picardie, Seine-Normandie. bilan : procès-verbaux de conseil d'administration, rapport, budget, documentation, notes, compte rendus d'activité, cartes, correspondance

1987-1991 20090372 Art 729

Plan décennal de restauration des rivières : rapports 1994-1995

20090372 Art 730 Utilisations des dotations du chapitre 67-20 : compte rendu, bilan national, bilan régional, tableau de gestion des autorisations

1995 20090372 Art 731

Prévention des risques majeurs : compte rendu de réunion interministérielle, notes, correspondance

1998 Prévention des crues, inondations

20090372 Art 732 Rapports

1984-1994 20090372 Art 733

Planification : rapports, notes, documentation, correspondance 1994-1995

20090372 Art 734 Rapports

1996-2001 20090372 Art 735

Plan de prévention des risques naturels : audition du ministre, guide méthodologique, compte rendus de réunion, projet de programme, notes, circulaire, relevés des décisions, documentation, correspondance

1992-1994 20090372 Art 736

Prévention des crues : compte rendus de réunion interministérielle, notes, documentation, correspondance

1996


20090372 Art 737

Politique de prévention des risques naturels, risques majeurs, inondations : rapport Responsabilités, organisation, moyens (RESPOM) : procès-verbal commission spéciale, rapports, notes, correspondance

1992-1996 20090372 Art 738

Prévention des risques naturels, pôle grenoblois. Organisation météorologique mondiale (OMM) : compte rendus de réunion, relevés de décisions, propositions d'appel d'offres, statuts, recueil de publications, prévisions des crues, projet de programme, correspondance

1988-1990 20090372 Art 739

Aménagement de la vallée de la Loire : rapports, notes, documentation, correspondance

1987-1991 20090372 Art 740

Aménagement de la vallée de la Loire : rapports 1987-1991

20090372 Art 741 Commission d'enquête : cartes, ordonnances, circulaire aux préfets, rapports, notes, documentation, correspondance

1994-2001 20090372 Art 742

Bilan : rapport 1997

20090372 Art 743 Police de la pêche : circulaires, décret, correspondance

1876-1976 20090372 Art 744

Rivières de Meurthe, Moselle, Moselotte, Saulx, Ornain, Doubs, vallée du Cher : décrets, règlement, rapport, plans, correspondance

1880-1978 20090372 Art 745

Régime des eaux : arrêtés, décrets, circulaires, délibérations 1937-1975

20090372 Art 746 Rivières de Garonne, Tarn, Aveyron : projet de décrets, décrets, extraits de délibération, rapport, registre d'enquête, plans

1938-1964 20090372 Art 747

Départements Haute-Garonne, Gers, Seine-et-Oise, rivières Dordogne et Isle : décrets, extraits de registres de délibérations, plans, projets de décrets, dossiers d'enquêtes, rapports techniques, avis, correspondance, notes

1938-1978 20090372 Art 748

Départements Loire, Vienne : plans d'urbanisme, circulaires, décrets, avis, bordereaux, correspondance

1938-1991 20090372 Art 749

Départements Aude, Lot, ville d’Hyères (Var) : permis de construire, circulaires, décrets, correspondance

1939-1955


20090372 Art 750 Département du Rhône , révision du plan des surfaces submersibles : permis de construire, rapport d'études, notice, extrait de plan, extrait de délibération, décrets, correspondance

1939-1976 20090372 Art 751

Département du Lot-et-Garonne : extrait du registre des délibérations, correspondance, règlement technique, décrets, plan, projet de décret, registre d'enquête, arrêté préfectoral, dossiers d'enquête, correspondance

1939-1977 20090372 Art 752

Départements Mayenne, Sarthe, Marne : décrets, correspondance 1948-1972

20090372 Art 753 Département Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques : rapports technique, extraits de délibérations, avis, dossiers d'instruction, projet de décrets, décrets, plans, correspondance, notes

1948-1977 20090372 Art 754

Rivières d’Ornain, Loire, Vienne : circulaires, décrets, avis, procès-verbaux, plans, coupures de presse, correspondance

1958-1983 20090372 Art 755

Val de l'Authion, Loire : rapport d'études, notes techniques, règlement, carte, cartes topograhiques, correspondance

1960-1972 20090372 Art 756

Rivière de l’Indre : plans, rapport d'études, notes, correspondance 1961-1973

20090372 Art 757 Départements Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Loire : plans, notes, correspondance

1964-1977 20090372 Art 758

Vallée du Rhône, Lyon : projet de décrets, révision des plans, rapport d'études, plans, correspondance

1973-1978 20090372 Art 759

Delta du Rhône. Création d'un syndicat intercommunal ou mixte : rapports, notes, correspondance

1993-1994 20090372 Art 760

Haute vallée de la Loire. Réhabilitation du Lignon-du-Velay : compte rendus de réunion, décret, arrêté d'utilité publique, rapports, notes, correspondance

1983-1999 20090372 Art 761

Vallée de la Haute Loire. Aménagement : articles de presse, rapports, notes, correspondance

1980-1993 20090372 Art 762

Lutte contre les inondations, aménagement du Cher (Loir-et-Cher) : notes, correspondance

1990-1998


20090372 Art 763 Protection contre la mer, aménagement du delta de Camargue (Bouches-du-Rhône) : rapports, compte rendus de réunion, articles de presse, notes, correspondance

1998-2003 20090372 Art 764

Protection contre les crues du Rhône. Mission interministérielle : rapports, notes, correspondance

1994-1995 20090372 Art 765

Bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Préparation du rapport Bourges : compte rendus de réunion, appel de candidatures, tableau de bord, projet de cahier des charges, actes de séminaire, notes, documentation, correspondance

1992-1993 20090372 Art 766

Aménagement des cours d'eau Montbel (Lozère), Lot - Garonne - Baïse: rapports, compte rendu de réunion, budget, cartes, notes, documentation, correspondance

1985-1993 20090372 Art 767

Aménagement des cours d'eau Ardèche, Saône, Puy-Laurent, Rhône-Alpes, Rhône d'un contrat Etat-région : compte rendus de réunion, avant-projet de contrat, article de presse, rapports, documentation, notes, correspondance,

1985-1995 20090372 Art 768

Rhône-Alpes. Projet de contrat de plan : programmes, rapports, compte rendus de réunion, extrait des registres des délibérations, arrêté préfectoral, cartes, notes, documentation, correspondance

1986-2000 20090372 Art 769

Aménagement des cours d'eau Rhin, Meuse, Meurthe, Moselle, Sarthe : plans de situation, liste des participants, compte rendus de réunion, projet d'accord, projet de convention, notes, documentation, correspondance

1987-1996 20090372 Art 770

Aménagement des cours d'eau du bassin de la Meuse : compte rendus de réunion, compte rendu de visite du ministre, programme et plans d'actions, budget, cartes, projet d'aménagement, documentation, correspondance

2001-2004 20090372 Art 771

Aménagement des cours d'eau Meuse, Semoy, Ornain : compte rendus de réunion, cartes, notes, projet de statuts, projet de l’Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA), plans d'actions, rapports, compte rendu de réunion, correspondance

1985-2002


20090372 Art 772

Aménagement des cours d'eau Charlas (Midi-Pyrénées), Borderès (Landes), Gave (Hautes-Pyrénées), Gave de Pau (Labastide-Cézéracq, Baliros, Lescar), Nivelle, Ganguise (Aude). prévention, planification : compte rendus de réunion, rapports, budget, projet de programme, procès-verbal de conseil d'administration, notes, documentation, correspondance

1988-2004 20090372 Art 773

Ile-de-France : compte rendus d'activité, cartes, rapports, projet de charte, notes, documentation, correspondance

1989-2002 20090372 Art 774

Inondations dans l'Aude, l'Hérault, les Pyrénées-Orientales, le Tarn : rapports

2000-2001 20090372 Art 775

Inondations dans la baie de la Somme. Mission interministérielle : rapports, articles de presse, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance

2001-2002 20090372 Art 776

Risques d'inondation pour le TGV Méditerranée : rapports, correspondance

1993-1994 20090372 Art 777

Evacuation d'une péniche échouée dans le Gapeau (Var) : notes, correspondance

2001-2002 20090372 Art 778

Rivières de l’Aa, Dordogne, Loire, Lot, Saône, Seine, Sambre : bulletins d'annonce de crues, recueil photographique, cartes, rapports

1955-1974 20090372 Art 779

Rivières de l’Aisne, Lys, Oise : avis de crue, rapports journaliers 1930-1976

20090372 Art 780 Rivières de l’Aude, Gard : rapports journaliers, relevés pluviométriques, graphiques de crue, carte

1930-1977 20090372 Art 781

Rivières de l’Aisne, Maine, Mayenne, Sarthe, Sèvre : rapport, comptes-rendus journaliers

1960-1981 20090372 Art 782

Bassin Loire-Bretagne, barrage de Grangent (Haute-Loire): rapports, cartes, articles de presse, dossier de presse, mémorandum, sondage IFOP, procès-verbal de conseil d'administration, compte rendu de réunion, notes, notes, correspondance

1980-1997


20090372 Art 783

Ardèche, Loire-Bretagne, Nord-Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales. Surveillance des crues: rapports, dossier photographique

1992-1995 20090372 Art 784

Ardèche, Bretagne, Gard, Loire. Surveillance des crues : rapports d'analyse, notes, correspondance

1994-1995 20090372 Art 785

Surveillance des crues: compte-rendu, rapports, revues de presse, notes 1994-1999

20090372 Art 786 Surveillance des crues: rapports

1997-1999 20090372 Art 787

Navigation et risques d'inondations : demandes de subventions, rapports, correspondance

1937-1952 Aménagements de bassins et rivières 20090372 Art 788

Domaine public fluvial, navigation et aménagement du littoral : décision d'aménagement, codes et lois, projet de circulaire, liste des voies navigables, extraits des audiences du tribunal administratif, rapport du conseil d'Etat, jurisprudence, concession à charge d'endigage

1975-1995 20090372 Art 789

Aménagement du bassin de la Dordogne, programme de Etablissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents : rapports, notes, correspondance

1981-1989 20090372 Art 790

Aménagement de la Garonne. Mission Ponton : hydrogrammes, plans, rapports, compte-rendu de réunion, notes, correspondance

1980-1988 20090372 Art 791

Aménagement de la rivière du Var (Alpes-Maritimes) : rapports, compte rendus de réunion, cartes, notes, articles de presse, pièces de jugement, pièces de l'étude du marché, correspondance

1997-2003 20090372 Art 792

Aménagement de la rivière du Var (Alpes-Maritimes) : projet de contrat, cartes, pièces de jugement, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, rapport, notes, articles de presse, correspondance

1999-2002 20090372 Art 793

Aménagement de la rivière du Var (Alpes-Maritimes) : projet de contrat, cartes, pièces de jugement, compte rendus de réunion, arrêté préfectoral, rapport, notes, articles de presse, correspondance

1999-2002 20090372 Art 794

Réhabilitation des quais de la Vienne (Indre-et-Loire) : demande de subventions, correspondance

1995-1999


Bassin Loire-Bretagne. 20090372 Art 795

Aménagement et protection de la Loire : rapports d'étude sur l'aménagement hydraulique et protection contre les inondations

1987 20090372 Art 796

Programme d'aménagement : bilan, compte rendus de réunion, rapport Chapon, rapports d'étude, notes, dossier de presse, correspondance

1988-1992 20090372 Art 797

Aménagement de la Loire : rapports, cartes synthétiques, cartes récapitulatives, fiches des opérations de restauration

1990-1992 Modélisation du transport de solides en rivière. 20090372 Art 798

Compte rendus de réunion, projet de convention, note de présentation, rapports d'étude, correspondance

1987 20090372 Art 799

Rapports, convention, pièces du marché, avenant, cahier des clauses administratives et techniques particulières, notes, correspondance

1991-1994 Plan Loire grandeur nature. 20090372 Art 800

Lutte contre les inondations, restauration des milieux naturels : projet de convention, avenant, programme, rapports, procès-verbal de conseil d'administration, compte rendus de réunion, budget, rapport d'étude, notes, documentation, correspondance

1997-2000 20090372 Art 801

Lutte contre les inondations, restauration des milieux naturels. gestion : rapports, programme, projet de convention, budget, carte, liste des participants, compte rendus de réunion, notes, documentation, correspondance

1998-2000 20090372 Art 802

Rapports, tableau de bord, compte rendus de réunion, notes, budget, relevés des décisions, convention, questionnaire, documentation, correspondance

1990-2000 20090372 Art 803

Contrôle de la Cour des comptes : relevés de constatations provisoires, conventions, pièces du marché public, contrat, relevés des décisions, notes, correspondance

2000-2002 20090372 Art 804

Contrôle de la Cour des comptes : relevés de constatations provisoires, observations de la DIREN sur les relevés, notes, correspondance

2001 20090372 Art 805

Aménagement de la Dordogne, extractions de matériaux : relevé bathymétrique, rapports, notes, correspondance

1979-1989


20090372 Art 806

Protocole d'accord : cahiers des clauses techniques, rapports, dossier de consultation

1987-1990 20090372 Art 807

Étude globale d'environnement, rapports 1989

20090372 Art 808 Etablissement public interdépartemental de la Dordogne (EPIDOR) : projet de convention, projet de contrat, rapport, charte, programme d'actions, notes, documentation, correspondance

1990-2003 20090372 Art 809

Barrages domaniaux du Haut-Rhin : rapports, notes, correspondance 1989-1998

20090372 Art 810 Gestion des ressources piscicoles et la pêche en eau douce (loi pêche), réservoir Seine. projet de loi : notes, comptes-rendus de réunion, graphiques, plans

1955-1986 Protection maritime et du littoral

20090372 Art 811 L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER): extrait du journal officiel, décret, loi, notes

1958-1979 20090372 Art 812

IFREMER, convention de Londres sur les immersions : actes, rapport d'étude, compte rendus de réunion, protocoles, décrets, convention, extrait du journal officiel, notes

1970-1997 20090372 Art 813

Coordination de l'action de l'Etat en mer, code du domaine public maritime : rapports, décret, note de présentation orale, notes, correspondance

1970-1987 20090372 Art 814

Coordination de l'action de l'Etat en mer, comité central : rapports, bilan, décret, compte rendus de réunion, extraits du journal officiel, organigramme, notes

1971-1996 20090372 Art 815

Protection du milieu marin contre la pollution d'origine tellurique : compte rendus, rapport d'étude, notes, correspondance

1981-1985 20090372 Art 816

Commission d'enquête de l'Assemblée nationale à la suite de naufrages : rapports, extraits du journal, compte rendus, officiel, notes

1978-1994 20090372 Art 817

Rivages de la mer, plages, eaux intérieurs et maritimes : rapports, arrêtés, décret, extrait du journal officiel, cahier des charges, circulaires, notes

1964-1983


20090372 Art 818 Incinération en haute mer de résidus industriels chlorés : compte rendus de réunion, notes, correspondance

1973-1979 20090372 Art 819

Préservation des espaces maritimes et fluviaux par immersions, incinérations en haute mer : contentieux affaire Incimer, protocole, conventions, lois, pièces de procès, plan d'action, coupures de presse, notes

1976-1992 20090372 Art 820

Accords de Bonn, compétence territoriale sur la zone économique située au-delà des limites des eaux territoriales : extrait du journal officiel, accords, plan d'intervention, note technique, proposition de loi, rapport, décrets, notes

1976-1995 20090372 Art 821

Pollutions marines accidentelles aux Pays de Galles, Canaries : cartes, coupures de presse, synthèses, notes, correspondance

1976-1996 20090372 Art 822

Pollutions marines accidentelles : cartes, coupures de presse, documentation juridique, organigramme, plan de lutte, relevé des dépenses, synthèses, notes, correspondance

1977-1994 20090372 Art 823

Pollution marine. Assurance maritime. appréciation de la nocivité, réglementation : rapports, procès-verbaux de réunion, fiche d'information, acte de colloque, notes d'intervention orale, coupures de presse, notes, correspondance

1980-1995 20090372 Art 824

Hypothèques maritimes. Affaire Sandoz, assistance en mer : rapports, conventions, compte rendu de réunion, coupures de presse, notes, correspondance

1984-1995 20090372 Art 825

Préservation des espaces maritimes et fluviaux de la pollution par les navires, affaire Protex, pollutions accidentelles : projet de loi, rapports, extrait du journal officiel, mémoire d'inventaire des pollutions accidentelles, coupures de presse, plaquette, notes, correspondance

1987-1993 20090372 Art 826

Préservation des espaces maritimes. Récupération de la cargaison de blé suite à l’échouage du cargo Fenes : fiches de synthèse, loi d'orientation, synthèses, cartes, coupures de presse, extraits du journal officiel, notes

1995-1996


20090372 Art 827

Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Régulation des populations : compte rendus de réunion, rapport, notes, correspondance

1992-1998 20090372 Art 828

Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Recensement national : rapports

1995-2000 20090372 Art 829

Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Régulation des populations : rapport, notes, correspondance

1996-2000 20090372 Art 830

Grands cormorans (Phalacrocorax carbo). Régulation des populations : arrêtés, brochure, notes,compte rendus de réunion, actes de colloque, correspondance

1996-2001 20090372 Art 831

Affaires maritimes : convention, extrait du journal officiel, projet de décret, plan d'action, notes, correspondance

1994-1995 20090372 Art 832

Pollutions marines par les bateaux Vitoria, Amazzone, Gino, Chaton, Böhlen, Tiger, Haven, Lyria, Cavo-Cambano : arrêtés, coupures de presse, communiqués, plan de situation, notes, correspondance

1974-1991 20090372 Art 833

Installations classées : recueils de textes réglementaires 1977-1984

20090372 Art 834 Agrégats marins (sables et graviers) : arrêté, compte rendus de réunion, notes techniques, contrats, projet de décret, extrait du journal officiel, plans d'action, projet de loi, notes, correspondance

1975-1996 20090372 Art 835

Exploitation et exploration de gîtes géothermiques de basse température en sous-sol marin : code minier, projet de loi, notes

1979-1986 20090372 Art 836

Droit de la mer : compte rendus de réunion, bilans de travaux, rapports, convention, instructions, notes

1978-1996 20090372 Art 837

Sécurité maritime et sauvegarde de la vie humaine en mer : projet de loi, rapports, extrait du journal officiel, mémoire d'inventaire des pollutions accidentelles, coupures de presse, plaquette, notes, correspondance

1980-1988

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