Adhésion du fonds HSBC Oblig Développement Durable au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif

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Adhésion du fonds HSBC Oblig Développement Durable au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif

Produit par

HSBC Global Asset Management (France)

Immeuble Ile de France

4, place de la Pyramide

92800 Puteaux - La Défense 9 - France

Contact

Paul de Marcellus, Global Product Specialist for SRI

Tel: +33 1 41 02 46 30

Email : paul.demarcellus@hsbc.fr

Janvier 2014

Déclaration d’engagement :

L’Investissement Socialement Responsable est une part essentielle du positionnement stratégique et de la gestion du fonds HSBC Oblig Développement Durable. Nous sommes impliqués dans l’ISR depuis l’année 2000 et nous nous félicitons de la mise en place du Code.

C’est notre 8ème adhésion qui couvre la période de janvier 2014 et janvier 2015. Notre réponse complète au Code de Transparence ISR peut être consultée ci-dessous et est accessible dans le rapport annuel de chacun de nos fonds ISR ouverts au public et sur notre site internet.

Conformité au Code de Transparence :

La société de gestion HSBC Global Asset Management (France) s’engage à être transparente et nous considérons que nous sommes aussi transparents que possible compte tenu de l’environnement réglementaire et concurrentiel en vigueur dans l’Etat où nous opérons..

Le fonds HSBC Oblig Développement Durable respecte l’ensemble des recommandations du Code, Code de Transparence afg/FIR/Eurosif

http://www.afg.asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=3465&Itemid=339&lang=fr

HSBC Global Asset Management (France) précise que les réponses aux questions de ce Code Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif relèvent de son unique responsabilité et ne sauraient engager la responsabilité d’Eurosif (European Sustainable Investment Forum), de l’AFG (Association Française de la Gestion Financière) ou du FIR (Forum pour l’Investissement Responsable).

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Sommaire

1. Données générales

2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

3. Processus d’analyse

4. Contrôle et Reporting ESG

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1. Données générales

LA SOCIETE DE GESTION

1.a Donnez le nom de la Société de gestion en charge du fonds auquel s’applique ce Code.

Indiquez la raison sociale du gestionnaire du fonds ou de la gamme auquel s’applique ce code (nom, adresse, site internet).

Ce code s’applique au fonds HSBC Oblig Développement Durable géré par HSBC Global Asset Management (France) depuis mars 2004, Société de gestion de Portefeuille, filiale du Groupe HSBC au travers de HSBC France.

HSBC Global Asset Management (France)

Adresse postale : 75419 Paris Cedex 08

Localisation : Immeuble Ile de France - 4, Place de la Pyramide - La Défense 9 – 92 800 Puteaux

1.b Présentez la démarche générale de la société de gestion sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

La démarche générale de la société de gestion s’inscrit-elle dans le cadre de sa politique de responsabilité sociale (RSE) ? : Oui/non. Si oui, mettre le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion est-elle signataire des PRI ? Si oui, mettre le lien vers la réponse au questionnaire. Si non, expliquez.

Est ce que la société de gestion est signataire ou membre d’autres initiatives internationales et/ou nationales soutenant des pratiques ISR ? Veuillez répondre si vous pensez que cette information peut être utile.

La société de gestion a-t-elle défini une politique d’engagement ESG ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion a-t-elle défini une politique de vote ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez.

Présentez comment la société de gestion ou le groupe participe à la promotion et à la diffusion de l’ISR.

1. Historique de l’activité de gestion ISR et des moyens

HSBC Global Asset Management (France) a développé une expertise ISR en phase avec les attentes du marché en Europe Continentale à partir de décembre 2000. Cette expertise a été mise en place progressivement par le recrutement à partir de mars 2003 d’analystes ESG en Europe, en Asie et en Amérique Latine et par l’abonnement aux bases de données telles qu’Eiris, Ethix, GMI, oekom, Vigeo. Elle s’appuie sur une plate-forme intranet globale de recherche ESG. Nous sommes passés d’un modèle fondé sur une équipe d’analystes ESG spécialisés à un modèle intégré dans lequel les analystes actions et crédit sont également en charge des analyses ESG. Cette évolution a été mise en place en 2012.

2. Philosophie

HSBC Global Asset Management (France) a mis en place une offre de Fonds Communs de Placement ISR actions zone euro, obligataire en euro et monétaire en euro.

Notre approche est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu’il est possible de concilier l’intérêt individuel de nos clients par la recherche de performance, avec l’intérêt collectif, par la prise en compte des enjeux d’un Développement Durable.

Ainsi, en novembre 2007, le rapport de l’UNEPFI (United Nations Environment Programme Finance Initiative - filiale de l’ONU) « Demystifying Responsible Investment Performance » - Démystifier la performance des fonds responsables (ISR) - montre qu’il n’y a pas de sous performance structurelle des fonds ISR. L’impact des critères

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ESG serait plutôt positif mais reste à démontrer (échantillon de la meilleure recherche mondiale, broker et académique de 1972 à 2007 comprenant 154 rapports).

Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs.

Nous mettons donc l’accent sur l’analyse de facteurs ESG qui ont un impact réel sur la performance financière des actifs. En effet, ces facteurs nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en compte par l’analyse fondamentale, les risques environnementaux, par exemple, et par conséquent, d’avoir une vision plus complète d’une entreprise ou d’un pays.

De ce fait, nous pensons que l’approche extra-financière complète l’approche financière classique. Le comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.

3. Démarche générale sur la prise en compte de critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance

La démarche générale de HSBC Global Asset Management (France) s’inscrit dans le cadre de la politique RSE de HSBC France adaptée aux spécificités de la gestion pour compte de tiers. Voir rapport annuel page 58 à 80 :

http://www.hsbc.fr/1/PA_esf-ca-app-content/content/pws/corpo/a-propos/sub-page-rapports-annuels-france/pdf/DocRef_2012.pdf

4. Principe pour l’Investissement Responsable

HSBC Global Asset Management est signataire des PRI depuis le 27 juin 2006 pour l’ensemble de ses entités de gestion pour compte de tiers à travers le monde. Voir la réponse de HSBC Global Asset Mangement au questionnaire : http://www.unpri.org/areas-of-work/reporting-and-assessment/reporting-outputs/individual2011

5. Engagement dans d’autres initiatives internationales et/ou nationales

HSBC Plc, HSBC Global Asset Management sont adhérents à de nombreuses initiatives dont la liste est donnée dans la dernière page du Code de Transparence.

6. Visite et dialogue avec les entreprises

Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes actions et ESG, Crédit et ESG et par l’exercice de notre politique de vote.

De plus, à compter du quatrième trimestre 2013, nous avons mis en place des actions d’engagement en adressant des courriers à des émetteurs sur lesquels nous avons des doutes quant à leur respect des normes et traités dans le but de leur demander d’apporter des précisions et de procéder à des modifications et inflexions à leur comportement et stratégie.

7. Exercice de nos droits de vote (non applicable à ce fonds en raison de la nature des titres détenus)

Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Un comité se réunit si les résolutions proposées par une entreprise ou des actionnaires nécessitent une analyse ad hoc. Voir la politique de vote et le rapport annuel sur l’exercice de droits de votes : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html

8. Promotion et diffusion de l’ISR

Le fonds HSBC Oblig Développement Durable fait partie de la gamme de fonds cœur HSBC France. Il est proposé dans les supports suivants : compte Titres, contrat d’assurance-vie, contrat de capitalisation. Des formations régulières sont dispensées par les spécialistes en charges des relations avec les chargés de clientèle du réseau HSBC. Des animations ponctuelles sont également effectuées in situ dans le réseau HSBC France. Des réunions avec les clients sont enfin organisées à l’initiative des agences HSBC France sur le thème de l’Investissement Socialement Responsable.

HSBC France a été un acteur actif des 4 éditions de la semaine de l’ISR (octobre 2010, 2011, 2012 et 2013) voir la présentation de la semaine de l’ISR sur le site du FIR (Forum pour l’Investissement Responsable) :

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http://www.frenchsif.org/isr/nos-actions/la-semaine-de-l-isr/

1.c Présentez la liste des fonds ISR et les moyens spécifiques de l’activité ISR

Présentez de façon synthétique la gamme de fonds ISR (nombre, encours gérés, typologie,..).

Présentez les moyens de la société de gestion (organisation, recherche interne/externe, équipe de gestion dédiée, …) et indiquez où ces informations sont disponibles.

1. Gamme de fonds ISR

Les fonds ISR sont au nombre de 3 :

- Fonds Actions zone euro : HSBC Oblig Développement Durable http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

- Fonds Obligataire en euro : HSBC Actions Développement Durable http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D

- Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A

Voir liste des fonds ISR de la gamme cœur sur le site de HSBC France : http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/gamme-coeur-opcvm

Voir également le site ISR de HSBC Global Asset Management : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr

2. Les moyens spécifiques de l’activité ISR

HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et sur plusieurs agences de données extra financières externes : Vigeo, EIRIS, GMI, oekom, Ethix

Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI est rattaché fonctionnellement au Responsable Monde de la gestion.

Global CEOSridhar Chandrasekhran

Global Investment FunctionChris Cheetham

Global CIO

Product FunctionEdmund Stokes

Global Head of Product

ESG ResearchXavier Desmadryl

Global Head of ESG Research and PRI

Business ManagerMelissa McDonald

Global Head of Product -Equities and Responsible Investment

Product Paul de Marcellus

Global Product Specialist for SRI

ESG ResearchCorporate Governance

Included within equityand/or credit

Analysts

Payman AkhaveissySenior Corporate

Governance Analyst

Corporate GovernanceThomas O’Malley

Global Head of Corporate Governance

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La fonction Spécialiste Produit ISR est rattachée à la fonction Produit et en son sein au pôle actions. Un spécialiste produit ISR Monde est en charge du développement de l’ISR depuis octobre 2006.

* Rôle d‘analyste et de gérant

Le tableau présentant les analystes par spécialisation n’est pas exhaustif. Les analystes peuvent couvrir plusieurs secteurs ou zones

géographiques. Les analystes ABS sont spécialisés par secteur et couvrent diverses zones géographiques.

Source: HSBC Global Asset Management au 31 décembre 2013

Ils bénéficient, le cas échéant, des analyses ESG des analystes Actions/ESG dès lors que ces derniers ont été conduits à effectuer des analyses Actions/ESG pour les mêmes émetteurs dans les portefeuilles actions

7 analystes « Buy side » actions et ESG sont, notamment, en charge de la couverture des actions zone euro qui constituent l’univers d’investissement du fonds HSBC Actions Développement Durable.

Source: HSBC Global Asset Management (France). (Nombre d’années d’expérience totale). Au 31 décembre 2013. Uniquement à titre illustratif.

*ISR: Investissement Socialement Responsable

Une équipe basée à Paris avec une expérience de longue date sur les marchés

– Spécialisation sectorielle

– Fiabilité, engagement, réactivité et flexibilitéreposant sur la recherche académique et les études internes

– Identification de l'univers d'investissement des entreprises aux fondamentaux sous-évalués

Responsable AnalystesDenis Grandjean (23)

Guillaume d’Harcourt (33) Industrie, Chimie et Autos

Eric Hazart (20)Financières

Clément Tasseau (13)Biens de consommation, Services

Aloys Goichon (8)Utilities régulé, Santémines et acier

François Travaillé (25) Technologie, Médias, Télécoms, Utilities (non régulés)Benoit Olle-Laprune (20)

Rachida Mourahib (9) Bâtiment et matériaux

Spécialiste produits Monde

ISR global* Paul de Marcellus (39)

Analystes Financiers et ESG

E

S

G

LA

TA

M

Plus de 40 analystes expérimentés, spécialisés par secteur

Des procédures et outils partagés pour une approche flexible dans un contexte international

Telecom, Media & Technology

Rick Deutsch (26)Gaurav Koolwal (7)

Axel Pongs (21)Tina Radovic (14)

Elizabeth Allen (18)Chris Ding (5)

Anitha Rangan (7)

Pablo Arizaleta (5)Maria Jose Luisi (8)

Industrials, Auto & Transportation

Ricky Liu (8) Steven Pettit (32)

Pascale Coumes (30)Winfried Gausselmann (28)

Cagdas Hatinoglu (5)Frank Joachim (23)Stephan Muhr (13)Silvia Ortolan (8)Tina Radovic (14)Linda Sobanski (7)

Florence Tassan (14)

Jennifer Chang (16)Chris Ding (5)

Jaywon Jung (10)Anitha Rangan (7)

Mathura Yogarajah (6)

Octavio Arcos (13)Maria Jose Luisi (8)Carlos Uema (32)

ABS

Matt Kimberley (8)Pritesh Solanki (2)

Kaushal Thakker (10)Nick Ventham (24)

Louise Walewska (7)

Silvia Ortolan (8)Frederic Rodrigues (13)

Sara Tonello (1)

Utilities & Energy

John Leblanc (18)

Stephan Muhr (13)Silvia Ortolan (8)

Linda Sobanski (7)Florence Tassan (14)

Winfried Gausselmann (28)

Chris Ding (5)Anitha Rangan (7)

Pablo Arizaleta (5)Maria Jose Luisi (8)

David Ginsburg (28)Mike Milby (13)

Harvey Zachem (27)

Celine Berger (13)Dirk Doetsch (11)

Cagdas Hatinoglu (5)Frederic Rodrigues (13)

Susie Smith (1)

Jaywon Jung (10)Anitha Rangan (7)

Poh Yeoh (7)Wilson Yip (13)

Pablo Arizaleta (5)Carlos Lima (28)

Maria Jose Luisi (8)Sara Tonello (1)

David Ginsburg (28)Scott Goldsmith (10)

Steven Pettit (32)

Pascale Coumes (30)Silvia Ortolan (8)

Stephan Muhr (13)Axel Pongs (21)

Guarav Koolwol (7)

Chris Ding (5)Anitha Rangan (7)

Pablo Arizaleta (5)Maria Jose Luisi (8)

Financials & Covered

Consumer, Retail & Healthcare

Real Estate/REITS/ Infrastructure

Scott Goldsmith (10)

Silvia Ortolan (8)Frederic Rodrigues (13)Dominique Gagnol (6)

Wilson Yip (13)

Regionalcoverage

US

Asia

Global Head of Credit Research – Rick Deutsch (26)

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Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des émetteurs/entreprises. Elles couvrent au moins 90% des émetteurs en portefeuille ISR et ont pour objectif de couvrir la totalité des entreprises/émetteurs en portefeuille qu’ils soient ISR ou non ISR. Les analyses ESG sont synthétisées sous la forme d’une grille d’analyse, « checklist » pour chaque émetteur. A décembre 2013, environ 1200 émetteurs on fait l’objet d’une analyse interne accessible à tous les gérants et analystes.

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices sectorielles décrites en 2c, alimentées par les informations quantitatives de Vigeo. Les notes de chaque valeur peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG et/ou Crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les informations ESG émanant des bases Vigeo, EIRIS, GMI qui permettent un recoupement des approches et des informations, et sa propre analyse sur chaque Emetteur/Entreprise à la suite de ses rencontres avec les entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque Emetteur/Entreprise sont formalisées dans un document interne accessible à tous les analystes et gérants du Groupe.

Le gérant reçoit chaque mois l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Oblig Développement Durable.

A titre illustratif – source HSBC Global Asset Management (France) – décembre 2013 - * PRI : Principes pour l’Investissement responsable

Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans « l’outil intranet global de recherche ESG » qui les regroupe de manière électronique et sécurisée.

1.d Décrivez le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la société de gestion pour informer les investisseurs sur les critères ESG pris en compte

Les investisseurs sont informés sur le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la Société de Gestion par le présent code qui est mis à jour en fonction des évolutions de nos processus et des moyens mis en œuvre. Ce Code de Transparence est mis à jour au moins une fois par an. Il est accessible sur le site internet de HSBC France, HSBC Global Asset Management (France), mais également sur les sites internet de l’afg, du FIR et de l’Eurosif.

– Agences extra financièresVigeo, Eiris, GMI, oekom, Ethix

– Tierces parties

traditionnellesRecherche brokers, Reuters (incluant Knowledge et Factiva), Bloomberg

– Autres sources

– Rencontres avec les entreprises

– Analyses

– Valeurs,

– Secteurs,

– Pays

– Univers ISR des fondset mandats

– Analyse ESG pour la mise en oeuvre des PRI

– Analyse et notations ESG de portefeuille

– Bibliographie de recherche par pays, secteurs, valeurs

– Matrices par secteursGICS (24)

– Notation des valeurs(0 -10)

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LE OU LES FONDS (GAMME) ISR

1.e Donnez le nom du Fonds auquel s’applique ce Code ainsi que ses principales caractéristiques

Présentez les principales caractéristiques du ou des fonds : zone géographique, classe d’actifs, typologie ISR (prendre la typologie arrêtée par EUROSIF/EFAMA).

Le fonds HSBC Oblig Développement Durable est un Fonds Commun de Placement ISR de la classification « Obligations et autres titres de créance libellés en euro » dont l’objectif est de valoriser à long terme le capital investi en sélectionnant essentiellement des obligations émises par des sociétés ou des pays dans un univers d’émissions qui satisfont à des critères Economiques, Sociaux, Environnementaux et de gouvernance « socialement responsable », sur un horizon de placement recommandé d’au moins 3 ans.

A titre d’information, le fonds peut être comparé aux indices larges représentatifs du marché des émissions de la zone euro, tels que le Barclays Euro Aggregate 500MM qui comprend des émetteurs gouvernementaux et assimilés (Etats), des supranationaux, des émetteurs privés cotés et non cotés, des dettes sécurisées. Le fonds peut investir dans des titres obligataires dont le niveau de risque crédit est noté BBB- minimum selon Standard & Poor’s. Cet indice comprend plus ou moins 2600 émissions.

Les caractéristiques du Fonds sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

Emetteurs Entreprises : l’approche ISR est de type « Best-in-Class », approche qui consiste à sélectionner, au sein de chaque secteur de l’économie, les émetteurs ayant les meilleures pratiques Environnementales, Sociales et de Gouvernance par rapport à celles de leurs pairs.

Emetteurs gouvernementaux : l’approche ISR du fonds est de type sélection ESG, approche qui consiste à sélectionner, au sein des pays émetteurs en euro, les émetteurs ayant un rating ESG minimum selon l’agence de notation extra financière oekom (voir détail en 2d).

1.f Quel est l’objectif recherché par la prise en compte des critères ESG pour ce Fonds ?

Par exemple, financement d’un secteur en particulier, réduction des risques, favoriser les bonnes pratiques RSE, développer les nouvelles opportunités de création de valeurs, autres.

Si une partie des actifs du(es) fonds est investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociétale, précisez.

L’objectif est de favoriser les émetteurs qui développent de bonnes pratiques ESG dans leur secteur quel qu’il soit. Inversement, le but est également de ne pas financer les émetteurs qui, relativement à leurs pairs, ne prennent pas suffisamment en compte ces enjeux.

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2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

2.a Quels sont les principes fondamentaux sur lesquels repose la méthodologie de l’analyse ESG

Décrivez les principes, référentiels ou normes sur lesquels se fonde l’analyse ESG sur chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Merci de préciser, le cas échéant, comment les parties prenantes sont consultées

Notre méthodologie d’analyse repose sur les 3 piliers économiques, environnementaux et sociaux du Développement Durable. Elle se réfère, entre autres, aux principes très généraux du « Global Compact », ou encore de la déclaration universelle des droits de l’homme. Elle se décline concrètement sous forme de critères au sein des 3 piliers ESG de l’Investissement Socialement Responsable.

Nous considérons que le poids des piliers ESG dans notre analyse dépend de la nature de l’émetteur : Etat, collectivité locale, supranational, entreprise. En ce qui concerne les entreprises nous pensons que le secteur d’activité doit être pris en compte mais aussi sa taille. Par exemple, les enjeux environnementaux d’une compagnie pétrolière sont très différents de ceux d’une banque. Sur la base de ces principes nous avons construit des matrices sectorielles pour l’analyse ESG des entreprises (cf . section 2d) et une approche plus spécifique pour l’analyse ESG des Etats et des collectivités.

Outre, la recherche interne, nous avons choisi de nous appuyer sur des recherches externes variées et complémentaires et de les mettre à disposition de l’ensemble de nos gérants et analystes. L’objectif est de couvrir par une analyse ESG l’ensemble des titres que nous gérons.

2.b Quels sont les moyens internes et externes mis en œuvre pour conduire cette analyse ?

Décrivez les informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur les critères ESG : analyse interne, notation d’agences extra financières, et autres sources externes.

La structure interne est décrite plus haut en section 1c. Le Responsable Monde de la recherche ESG et des PRI coordonne les analyses ESG au travers de visites au sein des équipes d’analyse, par un dialogue régulier avec les analystes et leur hiérarchie et par des notes d’analyses sectorielles.

Les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG s’appuient sur l’information disponible dans l’outil Intranet global de recherche ESG, lui-même alimenté de façon électronique et sécurisée par la recherche extra-financière externe émanant de :

Vigeo (agence créée en 2002)

– Analyse ESG pour le DJ Stoxx Global Index (environ 1800 titres), ainsi que les émetteurs non cotés ;

– Notation pour 178 pays.

GMI (Global Metrics International) pour leur couverture d’un univers large en nombre d’émetteurs, plus de 4000 émetteurs et la précision de leur analyse sur le pilier de la gouvernance des entreprises ;

Oekom : notation des 28 principaux pays émetteurs en euro dans le Monde ;

Ethix : listes des valeurs identifiées comme impliquées dans les Mines AntiPersonnel et Bombes à sous Munitions (également dénommée Armes à sous Munitions) BASM. Ces listes d’exclusions font l'objet d'une diffusion très formelle et d’un contrôle en « pré-trade » et « post-trade » mis en place et supervisé par les départements Risques et Compliance.

Eiris (Expert in Responsible Investment Solutions) dont la prestation « Convention Watch » permet d’analyser l’implication de plus de 3200 émetteurs/entreprises dans d’autres activités illicites comme par exemple la déforestation illégale, les armes chimiques, etc….

Recherche Broker

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Les recherches de Vigeo, GMI et Eiris sont téléchargées automatiquement à pas mensuels dans notre outil Intranet de recherche global ESG. Nous stockons les rapports de recherche par émetteurs au format pdf ce qui permet de constituer une base documentaire consultable à tous moments. Par ailleurs, nous chargeons les notations numériques au niveau de sous-critères, celles-ci sont reprises dans des matrices sectorielles au nombre de 24, qui permettent de calculer des notes internes. Les résultats de ces recherches se traduisent, entre autres, par la production d’un univers ISR pour le fonds HSBC Oblig Développement Durable.

2.c Quels sont les principaux critères d’analyse ESG ?

Indiquez quels sont les principaux critères pour chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Précisez si ces critères sont différenciés selon secteurs, zone géographique, catégorie d’émetteurs,… Le cas échéant, donnez une illustration.

L’univers d’investissement du fonds est celui de l’indice de référence Barclays Euro Aggregate 500MM qui comprend des émetteurs gouvernementaux et assimilés (Etats), des supranationaux, des émetteurs privés cotés et non cotés, des dettes sécurisées. Le fonds peut investir dans des titres obligataires dont le niveau de risque crédit est noté BBB- minimum selon Standard & Poor’s.

La variété des types d’actifs de l’univers d’investissement du fonds nous a conduit à segmenter l’univers d’investissement en plusieurs catégories homogènes. Au sein de chacune d’entre elles, nous identifions les émetteurs leaders dans le Développement Durable selon un processus et une recherche adaptés. Ainsi, nous distinguons :

- les émissions d’entreprises en euro

- les émissions gouvernementales en euro (exemple : Emprunts d’Etats)

Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs entreprises en euro

Au sein de chaque pilier, nous avons identifié les principaux critères suivants. Les critères affectés d’un astérisque sont communs à tous les secteurs.

Pilier Environnement :

- La stratégie environnementale et l’éco-design*,

- L’impact environnemental de l’énergie utilisée par la société*,

- La prise en compte des enjeux environnementaux chez les fournisseurs,

- La gestion des déchets,

- La prévention contre la pollution et

- Le développement de produits « verts ».

Pilier Social :

- La qualité des relations humaines au travail*,

- La gestion des carrières et l’employabilité*,

- Les conditions de sécurité et de santé*,

- La gestion des restructurations,

- La gestion du temps de travail,

- La liberté d’association, le respect des droits humains,

- La discrimination,

- La sécurité des produits,

- Les relations avec les fournisseurs,

- L’information aux clients et

- Les impacts sociaux des activités de l’entreprise

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Pilier Gouvernance :

- Le fonctionnement du conseil d’administration*,

- Les contrôles et audits internes*,

- Le respect des actionnaires*,

- Les rémunérations du conseil exécutif*,

- La prévention contre la corruption et

- La prévention contre les pratiques anticoncurrentielles.

Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs Etats

La performance des Etats est analysée en deux dimensions et 6 domaines

Social/Gouvernance Environnement Système politique et Gouvernance Ressources naturelles Système politique et Gouvernance Utilisation des terres Gouvernance et stabilité Biodiversité

Eau

Droits de l'homme et libertés fondamentales Changement climatique et énergie Protection individuelle et droits politiques Changement climatique Non-discrémination et égalité Homme/Femme Energie

Conditions sociales Production et consommation durable Santé Agriculture Education et communication Industrie Travail Transport Cohésion sociale Consommation privée

Le rating s’appuie sur une centaine de critères dont 30% sont qualitatifs

2.d Quelle est la méthodologie d’analyse et d’évaluation ESG (construction, échelle d’évaluation...) ?

Précisez le système d’évaluation ESG et sa méthodologie de construction en précisant comment sont articulés les principaux critères ESG. Le cas échéant, donnez une illustration.

HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et plusieurs agences de données extra financières externes : Vigeo, oekom, EIRIS, GMI.

Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique, quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales.

- Les émetteurs gouvernementaux en euro sont classés en fonction de leur note globale ESG qui repose sur 2 piliers E (Environnement) et S/G (Social/Sociétal/Gouvernance). Les notes sont revues annuellement pour les émissions d’Etats.

A ce jour, nous avons identifié 29 pays émetteurs en euro dont 28 sont couverts par l’analyse ESG d’oekom. Les notes possibles s’étagent de A+ à D-. :

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Pour les pays classés entre A+ et B-, 13 pays sur la base des notations établies à fin décembre 2013 : aucune contrainte

Pour les pays classés en C+ (7 pays) : le poids de ces émetteurs dans le portefeuille ne peut pas dépasser le poids que ces pays représentent dans l’indice Barclays Euro Aggregate 500MM.

Pour les pays classés en entre C et D- (8 pays) : les investissements ne sont pas autorisés en raison de leurs moins bonnes pratiques sociales et environnementales relativement à leurs pairs.

- Les émetteurs entreprises en euro

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base des matrices sectorielles décrites plus haut, alimentées par les informations quantitatives de Vigeo. Les notes de chaque valeur peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG ou Crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant des bases EIRIS, GMI, qui permettent un recoupement des approches et des informations, et de sa propre analyse à la suite des rencontres régulières avec les entreprises.

Les émetteurs entreprises en euro sont classés en fonction de leur note selon une approche « Best-in-Class » ce qui permet d’éviter les biais sectoriels. Celles-ci reposent sur trois piliers E, S et G, le poids de chacun et celui des critères et sous-critères identifiés comme pertinents. Ils font l’objet au sein de chaque secteur d’un classement en fonction de leur note entre 0 et 10.

Nous avons développé une matrice ESG par secteur qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG sous la responsabilité du responsable Monde de la recherche ESG et des PRI.

En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque entreprise au regard de chacun des critères sont mesurés relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment en les comparant aux meilleures pratiques de chaque secteur. Par exemple, la politique environnementale d’une banque dont l’impact direct est faible ne peut être valablement comparée à celle d’un constructeur automobile.

Ainsi, par exemple, pour le secteur « Automobile et components », nous avons déterminé un poids de 45 % pour le pilier Environnement, de 25 % pour le pilier Social et de 30 % pour le pilier Gouvernance.

Au sein du pilier Environnement, nous avons sélectionné 8 critères Vigeo. Il s’agit des critères de maîtrise des consommations d'énergie et réductions des émissions polluantes, de maîtrise des impacts liés à l'utilisation et à l'élimination du produit ou du service, de maîtrise des impacts sur l'eau, de maîtrise et d’amélioration de la gestion des déchets, de maîtrise des impacts sur l'air, d’intégration des facteurs environnementaux dans la chaîne d'approvisionnement. Toujours au sein de ce pilier nous intégrons la définition de la stratégie environnementale et l’éco-conception, l’offre de produits et services « verts ».

Les 11 critères Vigeo choisis pour le pilier Social/sociétal concernent la promotion du dialogue social, la promotion des choix individuels de carrière et de l'employabilité, la gestion maîtrisée des restructurations, l’amélioration des conditions de santé-sécurité, le respect de la liberté syndicale et du droit de négociation collective, la non-discrimination, la sécurité du produit, la coopération durable avec les fournisseurs, l’intégration des facteurs sociaux dans la chaîne d'approvisionnement, l’engagement en faveur du développement économique et social du territoire d'implantation et la prise en compte de l'impact sociétal attaché aux produits/services développés par l'entreprise.

Enfin au sein du pilier Gouvernance, nous avons choisis 7 critères Vigeo qui concernent l’équilibre des pouvoirs et l’efficacité du Conseil d'Administration, l’audit de mécanismes de contrôle, l’engagement avec les actionnaires et la structure de l'actionnariat, la détermination des rémunérations des principaux dirigeants, la prévention de la corruption, la prévention des pratiques anticoncurrentielles, la transparence et l'intégrité des stratégies et pratiques d'influence.

Sur la base des notes déterminées par notre système de notation maison, l’univers ISR du fonds est défini.

Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles, les émetteurs classés en 4ème quartile sont exclus, il est possible d’investir dans la limite de 8 émetteurs classés dans le 3ème quartile et de 10% maximum de l’actif net et sans aucune restriction dans ceux classés dans les 1er et 2ème quartiles.

Le portefeuille doit comprendre au moins 90 % de titres notés selon notre processus HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et plusieurs agences de données extra financières externes : Vigeo, oekom, EIRIS, GMI.

Le gérant reçoit chaque mois l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Oblig Développement Durable.

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2.e A quelle fréquence l’évaluation ESG est-elle révisée ? Expliquer brièvement la fréquence et le processus d’évolution de la méthodologie et qui est impliqué. Le cas échéant, expliquez si la méthodologie a changé dans les douze derniers mois et la nature des principaux changements. L’analyste actions/ESG et Crédit/ESG en charge d’un secteur reçoit chaque mois la notation des valeurs de l’univers d’investissement du Fonds HSBC Oblig Développement Durable. Il prend connaissance des notes et procède, le cas-échéant, à une mise à jour au niveau des piliers E, S ou G. Ainsi, les notes ESG sont révisées en fonction des revues sectorielles effectuées par Vigeo et des alertes éventuelles ainsi que des propres appréciations de nos analystes. La fréquence de révision usuelle hors événements propres à un Emetteur/Entreprise est comprise entre 18 et 24 mois. La notation des émissions gouvernementale effectuées par l’agence oekom est révisée annuellement.

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3. Processus de gestion

3.a Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la définition de l’univers d’investissement éligible ?

Décrivez le cas échéant le seuil d’éligibilité et le degré de sélectivité qui en découle.

Notre processus d’investissement pour le fonds HSBC Oblig Développement Durable comprend deux grandes étapes successives et indépendantes et peut être schématisé comme suit :

Source HSBC Global Asset Management (France) –décembre 2013

Le filtre ISR est appliqué avant le filtre financier de manière à donner au gérant plus de liberté dans sa sélection de émetteurs.

1ère étape : analyse ESG et définition de l’univers d’investissement

1 - Emissions d’entreprises publiques ou privées cotées suivies par Vigeo

Les émissions d’entreprises en euro sont notées à l’aide de grilles de notation ou matrices ESG par secteur, dans lesquelles les critères et sous-critères ESG sont identifiés, sélectionnés et évalués.

Les poids respectifs des piliers E, S et G varient en fonction de chaque secteur.

Nous avons développé une matrice ESG par secteur qui s’appuie sur l’expérience et les études approfondies de nos analystes Crédit/ESG et /ou actions/ESG en charge du secteur. En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque émetteur au regard de chacun des critères sont mesurés relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment en les comparant aux meilleures pratiques de chaque secteur. Par exemple, la politique environnementale d’une banque dont l’impact direct est faible ne peut être valablement comparée à celle d’une cimenterie qui, au contraire, a un impact très élevé en raison du recours à un processus industriel conduisant à de fortes émissions de CO2.

Nous avons développé 24 matrices qui correspondent aux 24 secteurs GICS (Global Industry Classification Standard ) et qui servent à décerner une note à chaque entreprise de l’univers. Ces matrices intègrent les données extra-financières fournies par Vigeo et sont modifiées le cas échéant par l’analyste Crédit/ESG et/ou Actions/ESG en charge du secteur.

Approche ISR

Processus financier

Univers d’investissement : émissions “Investment Grade” en euroBarclays Euro Aggregate 500MM: +/- 2600 émissions

Notation des émetteurs basée sur notre modèle de recherche propriétaire (ESG)

Sélection des émissions gouvernementales (EG) basée sur une recherche quantitative externe

Comité Crédit

Portefeuille (40- 60 émissions) et contrôle des risquesPortefeuille

Univers initial

Définition d’un univers d’investissement ISR

Processus QualitatifProcessus Qualitatif

ProcessusQuantitatif & Qualitatif

Mise à jour de l’univers

Émissions états :annuelleÉmissions entreprises :mensuelle

ProcessusQuantitatif & Qualitatif

Mise à jour de l’univers

Émissions états :annuelleÉmissions entreprises :mensuelle

Production d’un univers d’investissement ISR

1er et 2ème quartiles, plus 8 sociétés maximum au choix du gérant dans le 3ème quartile

Univers ISR : A+ à B- exposition libreC+ exposition limitée au poids de l’indiceC à D- Positions non autorisées dans le portefeuille

Moteurs de performanceSélection sectorielleExposition aux classes de ratingSélection des émetteursChoix des valeursOpportunités d’arbitrage

Exposition crédit(Portage, gains en capital)

Exposition duration et courbe

Moteurs de performancePositions directionnellesExposition à la courbeSélection de titres

Comité Taux

Comité d’investissementBudget de risque

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Liste des 24 secteurs :

Énergie – Matériaux - Biens d'Équipement - Services Commerciaux et Professionnels – Transports - Automobiles et Composants Automobiles - Biens de Consommation Durable et Habillement - Services Clientèle – Média – Distribution - Distribution Alimentaire - Produits Alimentaires, Boissons et Tabac – Produits Domestiques et Hygiène - Équipements et Services de Santé - Pharmacie, Biotechnologies et Biologie – Banques - Services Financiers – Assurance – Immobilier - Logiciels et Services - Matériel et Équipement Informatique - Semi-conducteurs et Équipement pour leur fabrication – Télécommunications - Services aux Collectivités. A titre illustratif – source MSCI et Standard & Poor’s – Avril 2012

En effet, cette notation est enrichie par les informations fournies par EIRIS, GMI et par la rencontre du management des entreprises. Ces rencontres permettent aux analystes Crédit/ESG et/ou actions/ESG d’étayer leurs opinions sur les entreprises étudiées en évoquant avec elles les thématiques ESG qui leur sont propres.

Sur la base de ces notes, l’univers ISR du fonds est défini. Au sein de chaque secteur/industrie l’univers est segmenté en quartiles, les émetteurs classés en 4ème quartile sont exclus, il est possible d’investir dans la limite de 8 émetteurs classés dans le 3ème quartile et de 10% maximum de l’actif net et sans aucune restriction dans ceux classés dans les 1er et 2ème quartiles.

2 – Emissions gouvernementales en euro suivies

Les émissions gouvernementales sont classées en fonction des notes attribuées par l’agence de notation oekom. Nous avons identifié à ce jour 29 pays émetteurs en euro dont 28 sont notés par l’agence de notation extra financière oekom et dont les obligations présentent un intérêt potentiel pour la gestion. Il s’agit de l’Afrique du Sud, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Brésil, la Bulgarie, le Canada, la Chine, la Corée du Sud, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la France, l’Irlande, Israël, l’Italie, la Lituanie, le Luxembourg, le Mexique, les Pays-Bas, la Pologne, la République Tchèque, la Roumanie, la Russie, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Turquie.

La notation des pays est le résultat de la prise en compte de 100 critères dont 30 % sont qualitatifs répartis en deux piliers : Social dont Gouvernance (50%) et Environnemental (50%).

La note finale est mise à jour annuellement et nous permet de classer les pays.

Rappel : l’univers d’investissement ISR est défini selon les notations oekom de la façon suivante :

Pour les pays notés entre A+ et B-, (13 pays sur la base des notations établies à fin décembre 2013) : aucune contrainte

Pour les pays classés en C+ (7 pays sur la base des notations établies à fin décembre 2013): le poids de ces émetteurs dans le portefeuille ne peut pas dépasser le poids que ces pays représentent dans l’indice Barclays Euro Aggregate 500MM.

Pour les pays notés entre C et D- (8 pays sur la base des notations établies à fin décembre 2013) : les investissements ne sont pas autorisés en raison de leurs mauvaises pratiques sociales et environnementales relativement à leurs pairs.

3.b Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la construction du portefeuille ?

Décrivez l’articulation entre la sélection ESG, l’analyse ou la gestion financière. Plus précisément, décrivez comment les résultats de l'analyse de chacune des dimensions (E, S et G) sont intégrés dans le processus d'investissement et de désinvestissement.

Si c’est applicable, indiquez sur quel support vous donnez l’information sur les désinvestissements qui ont été effectués au cours des 12 derniers mois, en raison de critères ESG.

2ème étape : processus financier

- Processus d’investissement

Le processus de gestion fondamentale active, qui s'appuie sur une recherche interne, vise à identifier et exploiter les inefficiences de marché. Plusieurs sources d'alpha peu corrélées entre elles peuvent permettre de maximiser les sources de performance. Deux principales sources d'alpha :

Des stratégies de duration qui consistent à exploiter les écarts entre tendances fondamentales, valorisations/prévisions et distorsions de la courbe des taux.

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Des stratégies de crédit qui consistent à identifier les asymétries d’informations ou d’actions, ou les profils de rendement-risque asymétriques sur les émetteurs.

- Construction du portefeuille

Nous sélectionnons les titres obligataires qui reflètent ces choix stratégiques, selon leur valorisation et la liquidité du marché.

- Contrôle des risques

Le contrôle des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le contrôle des risques réglementaires, internes et spécifiques du fonds.

Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence », par des professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés.

Le gérant peut investir librement dans l’univers d’investissement ISR.

3.c Existe-t-il une politique d’engagement ESG spécifique à ce ou ces fonds ?

Expliquez ce que vous entendez par engagement. Décrivez comment vous sélectionnez les entreprises/thèmes d’engagement et l’impact sur la gestion du ou des fonds. Qui réalise en pratique l’engagement au nom du(es) fonds (prestataire interne ou externe) ?

Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes actions et ESG, et Crédit et ESG et par l’exercice de notre politique de vote.

Visite et dialogue avec les entreprises

A compter du quatrième trimestre 2013, toutes nos entités de gestion à travers le monde ont commencé à conduire des actions d’engagement sans considération de location et de niveau de développement des marchés. Nous avons choisi de nous concentrer sur les émetteurs sur lesquels nous avons pris des paris et détenons des positions importantes supérieures ou égales à 10 millions de dollars. Les émetteurs cibles sont ceux qui ont des problèmes de comportements ESG, une absence de transparence ou d’informations ou ceux qui ne respectent pas les normes et traités tels que le Global Compact des Nations Unies. Ces actions d’engagement sont co-conduites et coordonnées au niveau global à la fois par le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise et le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI sous la supervision du Responsable Monde de la gestion. De façon plus précise, nous avons développé deux différentes approches que nous mettons en œuvre alternativement un trimestre après l’autre.

Une stratégie « bottom up » qui consiste à identifier les émetteurs qui montrent un niveau de performance et d‘engagement ESG significativement au-dessous de la moyenne. La première campagne d’engagement de ce type a été conduite au quatrième trimestre 2013. Après avoir les avoir filtré nous avons sélectionné 26 émetteurs présentant chacun une note globale ESG inférieure à 3 (sur une échelle de 0 à 10). Nous avons ensuite rédigé pour chaque émetteur une lettre personnalisée exprimant nos questions, nos inquiétudes relatives à notre perception de leur faiblesse ESG. Notre objectif, en faisant cela, n’est pas de condamner les émetteurs, mais au contraire de promouvoir les pratiques de développement durable, la recherche de transparence et d’avoir une meilleure compréhension des risques et opportunités attachées à ces investissements et de façon ultime de satisfaire à nos obligations fiduciaires. Nous sommes aujourd’hui dans la phase de réception des premières réponses et sommes en train de programmer de nouvelles communications avec ces émetteurs par email et téléconférences.

Une stratégie « top down » pour laquelle, nous nous appuyons sur une approche par thème. Dans ce type de cas, nous avons opté pour un engagement avec un nombre plus important d‘émetteurs, une centaine par trimestre qui ont tous en commun d’être en infraction avec des normes mondiales et/ou non conforme avec un traité ou des ensembles de directives. Pour l’année 2014, nous avons décidé de conduire des actions d’engagement avec les émetteurs qui ne sont pas signataires du Global Compact et qui ne produisent pas d’informations selon les directives du CDP « Carbon Disclosure Project ». Bien qu’une telle campagne ait un objectif plus large que la campagne « bottom up » décrite plus haut, nous évitons les duplications et ne sollicitons pas les émetteurs avec qui nous avons déjà entamé une action d’engagement dans cadre de l’approche « bottom up ». La lettre que nous avons envoyé dans le cadre de cette approche « top down » est par essence identique pour tous.

Qu’un émetteur ait fait l’objet d’une action d’engagement par une approche « bottom up » ou « top down », la prochaine étape est d’analyser les réponses et de suivre de près si les émetteurs ont amendés leurs pratiques

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et/ou accrus leur transparence et la qualité d’informations ESG. Inutile de dire que nous suivons de près les émetteurs qui ne répondent pas ou ceux qui mettent du temps à mettre en œuvre des mesures correctives. L’engagement n’est jamais un exercice unique.

Exercice de nos droits de vote

Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Cette politique de vote ne peut s’appliquer qu’aux actions d’entreprises dont nous sommes actionnaires.

3.d Existe-t-il une politique de vote spécifique à ce ou ces fonds intégrant des critères ESG ?

Oui/non

Non applicable car HSBC Oblig Développement Durable est un fonds obligataire

Pour information voir notre politique de vote accessible par le chemin suivant :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html.

3.e Le ou les fonds pratiquent-ils le prêt/emprunt de titres?

Si oui, une politique de rapatriement des titres a-t-elle été mise en place en vue d’exercer les droits de vote ?

Les règles de sélection des contreparties intègrent-elles des critères ESG ?

Non. Le fonds HSBC Oblig Développement Durable ne pratique pas le prêt/emprunt de titres.

3.f Le ou les fonds utilisent-ils des instruments dérivés ?

Si oui, décrivez

leur nature

le ou les objectifs

les limites éventuelles en termes d’exposition

le cas échéant, leur impact sur la qualité ISR du (des) fonds

Les futures sont utilisés quotidiennement dans une optique d'ajustement du portefeuille en exposition (sensibilité, courbe, couverture des souscriptions et rachats) par rapport à l'indice de référence du portefeuille. Il s'agit essentiellement des futures Bund (10 ans), Bobl (5 ans), Schatz (2 ans) dont les sous-jacents sont des émissions de l’Etat allemand. Cet émetteur est compris dans la première moitié des Etats émetteurs en Euro dans laquelle le gérant est libre d’investir sans limites autres que celles du prospectus.

3.g Une part des actifs du ou des fonds est-elle investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociale ?

Si oui, spécifiez brièvement les objectifs de cet investissement, en une ou deux phrases.

Non

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4. Contrôle et Reporting ESG

4.a Quelles sont les procédures de contrôle internes et/ou externes permettant de s’assurer de la conformité du portefeuille par rapport aux règles définies dans la partie 3 du code ?

Précisez les structures en charge du contrôle, la fréquence des contrôles et sous quel délai le ou les fonds doivent se mettre en conformité.

Il n’existe pas de procédure de contrôle ou de vérification externe de la méthodologie de recherche. En revanche, il existe une procédure interne de gestion financière et une procédure interne d’analyse ESG qui s’appliquent à la gestion du fonds.

La procédure d’analyse ESG décrit, entre autres, la construction des univers d’investissement ISR, la production des reportings et les contrôles.

La procédure de gestion obligataire décrit la méthode d’analyse de l’univers d’investissement, l’analyse fondamentale des entreprises, la sélection des titres et les contrôles.

Ces procédures ont fait l’objet d’une validation en comité BRCM (Business Risk and Control Management) équivalent à un comité de contrôle permanent.

Un contrôle indépendant de la gestion financière des fonds est effectué par notre équipe du Contrôle des Risques qui s’assure que, seules les valeurs éligibles figurent en portefeuille. Le Contrôle des Risques fait état du résultat de ses investigations au gérant lorsque cela est nécessaire.

Ce contrôle fait l’objet d’une présentation des dépassements au « Risk Management Committee».

De façon détaillée les contrôles s’effectuent de la façon suivante :

Autocontrôle : le gérant procède à un autocontrôle permanent. Il dispose pour cela d’outils personnalisés de suivi des risques qui lui permettent d’évaluer et de contrôler à tout instant les sources de risque dans le portefeuille. Le gérant reçoit en milieu de chaque mois les notes ESG de l’univers d’investissement du fonds applicables au plus tard en fin de mois.

Contrôle de premier niveau : composé de 5 personnes indépendantes de la gestion financière, le Contrôle des Risques a intégré dans ses outils, en sus des contraintes financières, les contraintes spécifiques à l’univers ISR du Fonds. Cette équipe vérifie le respect des contraintes et recense tous les dépassements. Plus spécifiquement, l’équipe de Contrôle des Risques s’assure quotidiennement du respect de l’univers d’investissement du fonds HSBC Oblig Développement Durable. Elle effectue un filtrage des valeurs autorisées sur la base de la liste de notations internes envoyée chaque mois par les analystes ESG. Celle-ci s’appuie, entre autres, sur les notes des agences de notations extra-financières telles que Vigeo. Cette notation, décrite plus haut, repose sur des critères à la fois qualitatifs et quantitatifs. Ce contrôle « post-trade » est réalisé quotidiennement. Le gérant est immédiatement alerté dans le cas où une valeur détenue dans le portefeuille ne fait plus partie de l’univers d’investissement ISR. Il doit alors régulariser la situation. Le délai de vente ou d’allègement de la ou des valeurs du portefeuille est de deux semaines maximum.

Contrôle de deuxième niveau : le Contrôle interne peut à tout moment diligenter un contrôle transversal sur l’ensemble des procédures et leur application.

Contrôle de troisième niveau : des audits sont effectués par des entités spécialisées indépendantes de HSBC Global Asset Management (Dépositaire, Audit du Groupe…). Ils complètent les contrôles que nous réalisons.

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4.b Quels sont les supports media permettant de communiquer sur la gestion ISR du ou des fonds ?

Mettez le lien qui donne accès à la liste détaillée de toutes les lignes du portefeuille de ce ou ces fonds ayant moins de 6 mois.

Listez les supports de communication, décrivez succinctement leurs contenus, leur mode de diffusion et/ou d’accès et la fréquence de mise à jour :

Prospectus

Rapports semestriel, annuel

Addendum

KIID

Fiches produits

Pages ISR internet spécifiques à la société ou du fonds (si applicable)

Engagement/Politique de vote (si applicable)

Lien vers le site internet des fournisseurs d’analyse ESG (si applicable)

Lien vers la recherche disponible aux investisseurs/épargnants (si applicable)

Détail des valeurs en portefeuille (situation datant de moins de 6 mois)

Politique de responsabilité sociale de l’entreprise (si applicable)

Autres (à lister)

Toutes les informations et l’historique des données relatives à la performance financière du fonds HSBC Oblig Développement Durable sont disponibles sur notre site Internet :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A Cet historique met à disposition toutes les valeurs liquidatives du fonds sur plus de 5 ans.

HSBC Oblig Développement Durable est enregistré dans les principales bases de données professionnelles telles que Morningstar, S&P, Bloomberg, Reuters et Europerformance.

Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion, HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08 – Téléphone 01 41 02 51 00 – email : hsbc.client.services-am@hsbc.fr

Toutes les informations concernant le fonds sont accessibles à l’adresse ci-dessous :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

Ainsi, sont accessibles par internet :

le code de transparence,

le prospectus complet et le DICI,

le reporting dont le détail est donné ci-après :

Un reporting de gestion est publié mensuellement. Celui-ci reprend les données financières classiques et les informations spécifiques concernant l’engagement ISR du fonds et le détail de toutes les positions du portefeuille. Les principales rubriques sont :

– Le rappel des objectifs de gestion, les caractéristiques générales du fonds

– Les éléments de performance et d’analyse de risque, les indicateurs et ratios, les principales contributions à la performance

– Les principales lignes, répartition par émetteurs, par ratings et par secteurs d’activités

– Les principaux mouvements

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– Le détail des lignes en portefeuille (titres, pondérations et secteurs) et les notes Environnementales, Sociales/Sociétales et de Gouvernance et la note globale ESG de chaque valeur notée en portefeuille selon notre méthodologie. En synthèse, la note moyenne ESG pondérée par le poids des lignes en portefeuille

– Le commentaire du gérant.

Ce reporting de gestion mensuel est accessible sur les sites Internet :

1. Site HSBC Global Asset Management dédié à l’information OPCVM dénommé « Fund Centre »

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc

2. Site HSBC Global Asset Management dédié à l’ISR

Un site internet dédié à l’Investissement Socialement Responsable accessible sur le site HSBC Global Asset Management (France).

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr

3. Site HSBC France

https://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/outils/selecteur-opcvm

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Principales initiatives auxquelles HSBC Group et HSBC Global Asset Management participent

Groupe HSBCParticipation

depuisUN Environment Programme Finance Initiative (UNEPFI) 1992UN Global Compact 2000Wolfsberg Principles 2000OECD Convention on Combating Bribery 2000OECD Guidelines for Multinationals 2000International Chamber of Commerce Rules of Conduct to Combat Extortion and Bribery 2000Global Sullivan Principles 2000UN Universal Declaration of Human Rights 2003Equator Principles 2003Roundtable on Sustainable Palm Oil 2003Global Business Coalition on HIV/AIDS 2003Carbon Disclosure Project (CDP) 2004Extractive Secteurs/industries Transparency Initiative 2005UN Principles for Responsible Insurance 2013

HSBC Global Asset ManagementParticipation

depuisUKSIF (the Sustainable and Finance association) 2001AFG (Association Française de Gestion Financière) membre de la commission de Corporate Governance

2003

ORSE (Observatoire pour la Responsabilité Sociétale des Entreprises) 2003UNEPFI AMWG : co-Président de l’Asset Management Working Group (de 2006 à 2009) 2003ICGN (International Corporate Governance Network) 2004Eurosif (the European Sustainable Investment Forum) 2004AFG (Association Française de Gestion Financière) membre de la Commission ISR 2004FIR (Forum pour l’Investissement Responsable) 2005Italian SIF (Italian Forum for Sustainable Finance) 2005PRI (UN Principles for Responsible Investment) 2006LASFF (Latin American Sustainability Financial Forum) 2007IIGCC (Institutional Investors’s Group on Climate Change) 2007ASrIA (Association for Sustainable & Responsible Investment in Asia) 2007Présidence de l'Association « Finance Durable et Investissement Responsable », sponsor de la Chaire Finance Durable et Investissement Responsable (octobre 2013)

2007

ACGA (Asian Corporate Governance Association) 2011

Source: HSBC Global Asset Management (France), décembre 2013

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(www.mscibarra.com)."

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Mis à jour le 28 janvier 2014