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Grille des spécificationsRèglement de zonage 801

12 décembre 2011

C-13

Usages permis

Habitation

1: Unifamiliale

2: Bifamiliale

3: Trifamiliale

4: Multifamiliale

Commerce

1: Commerce de voisinage

2: Commerce de quartier

3: Commerce régional

Public

1: Parc, terrain de jeux et service public

2: Culturel et éducation primaire

3: Culte, éducation, santé et social

4: Récréatif régional et cimetières

Conservation 1: Conservation

Usagesspécifiques 

PermisExclus (1)

Normes spécifiques

Implantationdu bâtiment 

Isolée

Jumelée

Contiguë

Juxtaposée

Dimensionsdu bâtiment 

Largeur minimale (mètres) 18

Superficie minimale de bâtiment (m2) 400

Superficie minimale de plancher (m2)

Hauteur en étages minimale/maximale 1/4 1/3  2/3Hauteur maximale (mètres) 13 13

Rapports  Nombre maximal de logements par bâtiment

Rapport plancher/terrain maximal 1,2

Rapport espace bâti/terrain maximal 0,4 0,4 

Marges derecul 

Avant minimale (mètres) 22 15

Latérale minimale (mètres) 10 5

Arrière minimale (mètres) 10 10

Divers

 Notes particulières (2)(3)(4) (5) (6)

Amendements

801-19 5 novembre 2015 – Ajout des normes relatives à l’habitation multifamiliale et modification des dimensions du bâtiment commercial.

Notes

(1) Exclue bars, brasseries et usages numéros 552, 5596, 5821, 6411, 6412, 6418, 6415, 6421.(2) Chapitre 6, section 7: Écran protecteur(3) Chapitre 9, section 8 : Dispositions particulières applicables à l’affichage dans la zone C-13(4) Chapitre 4, section 2: Dispositions particulières applicables en bordure d’un sentier pour piétons, d’un parc ou d’un terrain de jeux (5) Chapitre 4, section 5: Dispositions particulières applicables aux réseaux routiers et ferroviaires(6) Chapitre 5, section 15.5: Densité d’occupation au sol