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Guide des sources de la Première Guerre mondiale aux Archives départementales de l’Isère – 2014 1

GUIDE DES SOURCES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE

AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’ISERE

PREMIERE PARTIE : ADMINISTRATION GENERALE

A. L’état de guerre et ses implications directes : 1. Cabinet du préfet 2. Surveillance des étrangers 3. Séquestre des biens des ressortissants de pays ennemis 4. Enseignement

B. Exercice des missions administratives habituelles

1. Administration générale 2. Finances 3. Police administrative et générale 4. Population 5. Justice et établissements pénitentiaires 6. Enseignement et vie culturelle

A. L’ETAT DE GUERRE ET SES IMPLICATIONS DIRECTES

1. Cabinet du préfet

Les dossiers du cabinet du préfet semblent avoir été répartis de manière thématique : les dossiers liés à

la situation exceptionnelle de la guerre ont été classés dans la sous-série 13 R (périodes de guerre) tandis que les dossiers relevant des missions habituelles ont été mis dans la sous-série 52 M (correspondance générale). Les deux ensembles sont donc complémentaires.

13 R 60-61 Recueil de documents officiels (édition Dalloz).

1914-1919

13 R 60 Textes législatifs et réglementaires : tomes 1 à 10 du 31 juillet 1914 au 1er avril 1916, 2 suppléments.

1914-1916

13 R 61 Textes législatifs et réglementaires : tomes 11 à 24, appendice au recueil périodique pour l’année 1919.

1916-1919


4 K 588 Arrêtés préfectoraux (minutes), portant essentiellement sur les restrictions, les réfugiés, les travaux agricoles, l’approvisionnement en céréales, les mesures relatives aux décès des militaires, aux mutilés, les pupilles de la Nation, les allocations militaires, le contrôle des étrangers, les Journées patriotiques, les épidémies et épizooties.

1914-1920

13 R 17-23 Correspondance générale de la préfecture concernant la Première Guerre mondiale, classée chronologiquement.

1914-1920

13 R 17 1913, juillet-septembre 1914 13 R 18 octobre-décembre 1914. Dossiers thématiques (1914-1919). 13 R 19 janvier-mai 1915 13 R 20 mai-décembre 1915 13 R 21 1916 13 R 22 1917 13 R 23 1918-1920

13 R 24-25 Correspondance de la préfecture, classée thématiquement.

1914-1920

13 R 24 Industrie et commerce.- Enquête sur les usines métallurgiques susceptibles de travailler pour la défense nationale (1914). Transport de matières premières et de combustibles pour les industries (1914). Saisie de sucre : correspondance (1914). Minotiers et boulangers, fonctionnement (1914).

Militaires mobilisés.- Demandes d’intervention en faveur de soldats mobilisés (1914-1919). Demandes de sursis d’incorporation et de permissions (1914-1915). Auxiliaires employés à la préfecture (1914-1917). Auxiliaires détachés à l’asile de Saint-Robert (Saint-Egrève) et à l’hôpital-hospice de Saint-Laurent-du-Pont (1914-1915). Demandes de nouvelles de blessés et de militaires (1914-1915). Papiers laissés par la 8/14 du 4e de Génie lors de la mobilisation1 (1914).

Décorations.- Distinctions et citations à l’ordre du jour de militaires et de régiments isérois (1915-1918).

Vente d’armes, réglementation (1918). Prisonniers de guerre.- Prisonniers français, envoi de colis (1914-

1915). Prisonniers allemands, recensement (1915). Souscriptions aux emprunts de la défense nationale : certificat de

remise d’argent (documents vierges).

13 R 25 Utilisation des véhicules automobiles (1914-1918). Médecins militaires et personnel médical, affectations (1914-1916). Demandes d’emploi et mise à disposition de personnel (1914). Fournitures de céréales, circulation en temps de guerre, rapports de

sous-préfets au préfet (1914-1920). Carte d’alimentation, réglementation (1918).

1 Don H. Müller.


52 M 62-64 Correspondance du préfet.- Affaires politiques. Télégrammes officiels. Renseignements généraux. Rapports de police.

1907-1920

52 M 62 1907-juin 1914 52 M 63 1915-1918 52 M 64 1919-1920

52 M 75 Sûreté générale. Rapports des commissariats spéciaux et des commissariats de police au préfet, et correspondance du préfet avec le ministère de l’Intérieur.

1913-1921

Mouvement de la Libre Pensée (1913-avril 1914) ; mesures de surveillance des usines contre les actes de malveillance, sabotage et espionnage (septembre 1915- avril 1916) ; surveillance des individus suspectés d’espionnage ou de sabotage (juin 1915-1février 1916) ; fermetures momentanées des frontières franco-suisse et franco-espagnole (1915-1918) ; rapports des commissaires de police et commissaires spéciaux sur des réunions publiques et mouvements sociaux (1916-1921). N.B. : les années 1919 et 1920 sont très fournies, particulièrement pour Vienne.

53 M 19 Rapports de commissariats de police au préfet : rapports du commissaire de police de Grenoble (1899-1915, à signaler lacune totale pour l’année 1910) ; rapports du commissaire de police de Voiron (1897-1915) ; rapports du commissaire de police de Vienne (1903-1908).

1897-1915

82 M 1-3 Surveillance des individus français ou étrangers suspects de menées anti-nationales, de propos défaitistes, de bolchevisme, d’espionnage. Correspondance des autorités civiles et militaires, rapports, télégrammes, passeports.

1915-1921

82 M 1 Lettres A à E 82 M 2 Lettres F à O 82 M 3 Lettres P à Z

54 M 23 Projet de voyage présidentiel (visite des Alpes françaises). « Cette visite, qui devait

être effectuée par M. Raymond Poincaré, Président de la République, en juillet 1914, n’a pas eu lieu. »

1914

14 M 11 Composition des municipalités à la suite de la mobilisation de 1914.

1914

15 M 20-21 Maires et adjoints.- Administration des communes pendant la période de guerre.

1915-1919

13 R 32 Adoption de communes des régions dévastées pendant le conflit, par des communes iséroises : correspondance, renseignements divers.

1920-1923


Police générale

70 M 3-28 Demandes de passeports faites par des Français

6 août 1914-décembre 1918

70 M 3-4 6 août 1914-31 décembre 1914 70 M 5-11 année 1915 70 M 12-18 année 1916 70 M 19-22 année 1917 70 M 23-27 année 1918 70 M 28 Demande de passeports pour visites à des prisonniers de guerre

français internés en Suisse pour raison médicale

1917-1918

52 M 95 Surveillance de la presse. 1913-1938

52 M 69 Surveillance des réunions syndicales, de la Bourse du Travail.

1896-1922

2. Surveillance des étrangers

Fonds de la préfecture

57 M 2 Étrangers, documents généraux.- Lois, instructions, correspondance.

1894-1917

58 M 13 Situations mensuelles : statistiques.

1916-1920

58 M 20 Statistique du nombre d’étrangers présents dans le département de l’Isère.

1920-1927

58 M 17 Nombre d’Indochinois en 1921 : statistiques.

1921

58 M 18 Exploitations agricoles gérées par les étrangers : statistiques.

1922

59 M 48-66 Étrangers du département : états nominatifs.

1914-1920

60 M 15-26 Étrangers, sorties et départs.

1913-1920

61 M 5 Étrangers, surveillance : listes nominatives.

1914-1918

61 M 6-12 Alsaciens-Lorrains, surveillance : dossiers individuels.

1914-1918

61 M 13 Alsaciens-Lorrains, surveillance : correspondance.

1914-1918


61 M 14 Italiens, Allemands, Autrichiens, rapatriement.

1914

61 M 15 Mesures prises à l’égard des étrangers de nationalités ennemies (Allemands, Austro-hongrois) en résidence dans l’Isère au 2 août 1914 : listes nominatives, rapports de gendarmerie, correspondance, centre d’internement de Bourg-d’Oisans (août-décembre 1914). Mesures prise à l’égard de ressortissants d’autres pays ennemis (1915-1920).

1914-1920

61 M 16 Enquête sur les étrangers résidant en France, prescrite le 6 août 1915 par le ministre de la Guerre concernant l’application de la loi du 8 août 1893 (obligation faite aux étrangers de faire une déclaration d’immatriculation dans la commune où ils

résident) et décret du 2 août 1914 (obligation de demander un permis de séjour). Rapports de gendarmerie, réponses des maires classées par arrondissement.

1915

61 M 17-26 Étrangers, contrôle : dossiers individuels.

1914-1921

61 M 17 Sujets allemands de passage dans l’Isère. 61 M 18-19 Sujets autrichiens 61 M 20-21 Sujets ottomans (grecs, arméniens). 61 M 22 Sujets espagnols. 61 M 23-24 Sujets italiens. 61 M 25 Sujets polonais. 61 M 26 Autres nationalités.

61 M 27 Étrangers, contrôle : correspondance.

1914-1921

61 M 28-33 Étrangers, contrôle : correspondance avec les communes.

1916-1917

61 M 34-42 Étrangers, surveillance : correspondance avec les communes.

1917-1920

63 M 17-23 Étrangers, expulsions : dossiers individuels des étrangers expulsés ou menacés d’expulsion.

1914-1920

64 M 3 Direction de la Sûreté générale : états signalétiques des étrangers expulsés de France.

1914-1920

66 M 1 Étrangers, entrées en France et permis de séjour : circulaires et instructions concernant le séjour en France des sujets ennemis pendant la Première Guerre mondiale.

1915-1920


3. Séquestres des biens des ressortissants de pays ennemis

Fonds de la Cour d’appel de Grenoble

2 U 334 Séquestres.- États des biens appartenant à des sujets de puissances ennemies (1916-1917). Mainlevée de séquestres concernant les Alsaciens-Lorrains (1919-1921).

1916-1921

Fonds du tribunal civil de Vienne

3 U 4/332-361 Séquestres de biens allemands : législation et documentation, dossiers individuels, correspondances et états.

1914-1951

Fonds du service des Domaines (Direction des services fiscaux)

N.B. : Ce service était compétent pour les départements de l'Isère et des Hautes-Alpes.

6958 W 235 Séquestres d'avoirs austro-allemands, Isère.- Dossier général.

1914-1928

6958 W 236-240 Séquestres d'avoirs austro-allemands, Isère.- Dossiers individuels.

1914-1921

236 Dossiers 1-6 : chapellerie Largajolly ; Kaufmann, Adler et Oppenheimer ; Jacob Eschen ; Ernest Rattgess ; Reiss et Cie.

1914-1921 237 Dossiers 9-14 : Berth ; Gatzen ; Hildebrand ; Laufenberg ; Gustave

Réseau ; Jules Muller. 1914-1919 238 Dossiers 16-25 : Simonius, Vereingt Strohstoff fabriken, actien gelles-

chalft fur machinen papier fabrication, Mengold ; créanciers allemands de la maison Morel à Domène ; Herm Berg ; Simonius ; Zellogoffabrik ; Wereingte Strochstof-Fabriken ; Ellerfelden papier fabrik ; Martel-Cattala et Cie ; Aug Schueller ; chemisch fabrik grieshein electron ; Ringe ; Hermann Finkl ; Wereingte Strochstoff fabriken.

1914-1919 239 Dossiers 26-27 et 29-33, 35 : Arndt ; Hartmann ; Strauss Gebruder et

Ferrir et Cie ; Schmengier ; Schoettle ; Meyer ; Gebruder kirstein ; Scheilte Ladbeck. 1914-1919


240 Dossiers 36-44 : Adler junior ; Vogel et Schnurmann ; Fechenbach ; Salomon ; Samuel Strauss ; Loeser et Cie ; Natalie Hintermaier ; Grégoire Wolfsturn ; Wilhem Ludhoff.

1914-1919

4. Enseignement

Fonds du rectorat de Grenoble

21 T 77 Conséquences de l’entrée en guerre : instructions et correspondance relatives à la rédaction de notices d’histoire communale par les instituteurs des villages, à

l’initiative du recteur Petit-Dutaillis2 ; réquisition des établissements scolaires ; transfert des écoles normales et des écoles primaires supérieures dans de nouveaux locaux ; scolarisation des Alsaciens-Lorrains réfugiés ; participation des enseignants aux campagnes de promotion des emprunts nationaux ; manifeste de l’université française en réponse aux déclarations des universités allemandes.

1914-1920

21 T 78 Mobilisation : situation des personnels enseignants et administratif des établissements de l’Académie de Grenoble (août-septembre 1914) ; sursis d’appel (1915-1920) ; fonctionnaires pouvant être mis à la disposition des autorités militaires comme officiers (1915).

1914-1920

21 T 79 Actions de l’enseignement pendant la guerre : propagande, emprunts, enseignement de l’anglais, correspondance avec des élèves américains, ligue maritime française, orphelins de guerre.

1917-1918

21 T 318-320 Affaires diverses durant la guerre.

1914-1919

21 T 318 Récupération et vente des papiers périmés des établissements scolaires ; adoption de l'heure officielle nouvelle ; diffusion de tracts anti-défaitisme "Lettres à tous les français" ; liste des fonctionnaires et agents d'académie mobilités comme officiers ; œuvres pour prisonniers de guerre ; adresses des fonctionnaires mobilisés ;

professeurs pouvant éventuellement travailler pour la défense nationale ; envoi de brochures de propagande ; locaux occupés par le service de santé de l'armée, restitution de ces locaux ; liste des universitaires en traitement dans les hôpitaux ; victimes de guerre, blessés, cités à l'ordre du jour ; jeunes Serbes accueillis en France.

1916

21 T 319 Création de l’œuvre des pupilles de la Nation (1917). Rapatriés exemptés, réformés, mutilés, cités à l'ordre du jour (correspondance, liste des intéressés) (1914-1917).

1914-1917

21 T 320 Frais de remplacements du personnel mobilisé ; liste des fonctionnaires mobilisés (1918-1919), tués, blessés, cités à l'ordre du jour (1918-1919). Œuvres d'entraide d'après-guerre.

1918-1919

1 : cf 13 R 54


B. EXERCICE DES MISSIONS ADMINISTRATIVES HABITUELLES

Pour tous les domaines développés ci-dessous, consulter en salle des inventaires (ou sur le site Internet) les instruments de recherche pour chaque série pour obtenir les cotes détaillées.

1. Administration générale

Fonds de la Préfecture

Arrêtés du préfet : voir les articles 4 K 160 (arrêtés divers), 4 K 500-501 (Voirie, domaine public, mines, énergie, usines), 4 K 198 (Forêts).

Élections Il n’y a pas eu d’élections politiques durant la Première Guerre mondiale. Pour les dossiers d’élections

antérieures et postérieures, il convient de se reporter à la série M « administration générale et économie ». Les dossiers sont classés par type d’élections dans sous-séries 5 M à 17 M.

Personnel Les dossiers du personnel employé par la préfecture sont conservés dans les sous-séries 1 M (Personnel administratif), 2 M (Emplois réservés) et 3 M (Fonctionnaires des services départementaux et communaux).

Conseil général, conseils d’arrondissement

Conseil général et commission départementale Les rapports du préfet et des chefs de service existent en version imprimée. Ils sont classés avec les périodiques (PER 56/114 à PER 56/122 pour la période 1914-1918).

Les originaux des dossiers (rapports du préfet, les procès-verbaux et les registres de délibérations) sont classés dans la sous-série 1 N « Conseil général et commissions départementales ».

Conseils d'arrondissement de Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne Les vœux et procès-verbaux des séances des conseils d’arrondissement sont classés dans la sous-série 2 N.

Sous-préfectures Aucun document n’a été conservé en provenance des sous-préfectures de Saint-Marcellin et La Tour-du-Pin pour la période de la Première Guerre mondiale. Les dossiers de la sous-préfecture de Vienne (4 Z) contiennent les notices individuelles des forains et nomades (4 Z 45-46), les registres de délibérations de la commission sanitaire de Vienne (4 Z 82), les registres d’hospitalisation de l’asile de Meyzieu (4 Z 101).


2. Finances

Comptabilité générale de la préfecture


La comptabilité générale de la préfecture (2 P) est organisée par ministère et contient les registres de comptabilité des paiements et les pièces justificatives.

Comptabilité départementale (3 N)

Les registres de comptabilité départementale, les pièces justificatives des recettes et dépenses ainsi que les quelques dossiers relatifs à la caisse départementale des retraites sont classés dans la sous-série 3 N « Comptabilité départementale ».

3. Police administrative et générale


Les dossiers de police générale contiennent des rapports des commissaires de police au préfet (53 M), des dossiers relatifs à l’organisation des services de police et de gestion du personnel (56 M), les notices individuelles des forains et les listes des nomades (72 M), les dossiers de surveillance des anarchistes (75 M 10) et des antimilitaristes (76 M 1-2), les états signalétiques des interdits de séjour (81 M).

Police administrative


Les dossiers de police administrative concernent la nomination des gardes champêtres et particuliers (94 M), les statistiques des sinistres (93 M), les déclarations d’associations (96 M, 97 M), la surveillance des débits de boisson (111 M), les demandes d’ouverture des cinémas (112 M).

Hygiène et santé publique


Voir le registre de déclarations des installations classées pour la protection de l’environnement (8520 W 1 couvrant la période 1856-1937).

4. Population

Recensement quinquennal, dénombrement

Les recensements de la population (états récapitulatifs et listes nominatives) sont classés par commune et sont organisés tous les cinq ans, les années finissant en 1 et en 6. Bien que le recensement de 1916 n’ait pas eu lieu pour cause de guerre, les listes nominatives peuvent être utiles pour étudier l’évolution

de la population entre 1911 et 1921, dates des deux recensements quinquennaux les proches de la guerre. Pour le détail il convient de se reporter à l’inventaire de la sous-série 122 M et 123 M.


Naturalisations

Les dossiers individuels de naturalisations accordées se trouvent dans la sous-série 128 M, celles ajournée ou rejetées sont sous la cote 130 M 1 (1894-1920).

5. Justice et établissements pénitentiaires

Dans cette rubrique ne figurent que les documents liés à l’exercice ordinaire de la justice. Pour les dossiers en lien direct avec la guerre, on se reportera aux chapitres sur :

- Administration générale : les étrangers pour les séquestres prononcés par la cour d’appel de Grenoble,

- Les conséquences de la guerre : les pupilles de la Nation pour les jugements d’adoption.

Justice

Les archives judiciaires contiennent les dossiers instruits par les différentes juridictions du département et se composent des jugements et des dossiers d’instruction :

- cour d’appel (2 U), - cour d’assises (4 U), - les tribunaux civils de Bourgoin (3 U 1), Grenoble (6 U), Saint-Marcellin (7 U) et Vienne

(3 U 4), - les justices de paix (9 U), - les répertoires des notaires et des commissaires-priseurs (10 U), - les tribunaux de commerce de Grenoble (11 U) et de Vienne (12 U) - les conseils des prud’hommes (sous-série 13 U)

Prisons

L’Isère compte quatre prisons (Bourgoin, Grenoble, Saint-Marcellin et Vienne) pour lesquelles sont conservés les registres d’écrou (6 Y).

6. Enseignement et vie culturelle

La série T contient les documents relatifs à l’enseignement général (organisation, instituteurs, écoles),

aux affaires culturelles dont les théâtres, cafés-concerts, casinos, et les monuments historiques, et aux sports. Ils proviennent des administrations compétentes dans ce domaine, la préfecture, le rectorat de Grenoble, l’inspection académique de l’Isère. S’y trouvent également les documents provenant des

établissements d’enseignements (universités, écoles normales, lycée Vaucanson).

Guide des sources de la Première Guerre mondiale aux Archives départementales de l’Isère – 2014 1�



DEUXIEME PARTIE : AFFAIRES MILITAIRES

1. Recrutement militaire 2. Justice militaire 3. Décès de militaires 4. Prisonniers de guerre (français et étrangers)

1. Recrutement militaire

Registres matricules militaires (Archives du Ministère de la Défense)

Les états de service des militaires sont conservés dans les registres matricules militaires (cotes à partir de 1 R 1000). Les classes 1887 à 1921 ont été mobilisées (registres cotés 1 R 1187 à 1 R 1643). Les registres matricules militaires ont été numérisés et sont en ligne sur le site Internet des Archives départementales www.archives-isere.fr.


13 R 39 Relève des auxiliaires et des indispensables. Application de la loi Dalbiez (17 août 1915).

1915-1916

13 R 40 Correspondance au sujet des étrangers mobilisables. Appel de la classe 1888. Divers.

1916

2 R 364 Procès-verbaux des opérations du conseil de révision de la classe 1914.

1914

2 R 365-366 Classe 1914, exemptés et réformés des classes 1887 à 1914.

1914

2 R 367-369 Procès-verbaux des opérations du conseil de révision des classes 1915 à 1917.

1915-1917

2 R 370 Recrutement des fils d’étrangers et divers.

1917

2 R 371 Procès-verbaux des opérations du conseil de révision de la classe 1918.

1918


2 R 372 Classe 1918 (ajournés des classes 1913 à 1917 inclus, exemptés des classes de 1915 à 1917).

1918

2 R 227-229 Formation des classes 1914 à 1918 : instructions, circulaires, arrêtés, conseil de révision, itinéraires, séances spéciales, sursis, clôture, affiches, etc.

1914-1919

2 R 930 Recensement des jeunes gens des régions envahies. Notices individuelles.

1915-1920

2 R 931 Mobilisation concernant les sujets grecs résidant en France. Recensement des Grecs du département.

1918

13 R 55-59 Sursis d’appel de fonctionnaires et agents des services publics.

1914-1919

13 R 55 Commissaires de police, fonctionnaires et agents de police, sursis d’appel pour maintien à leur poste : listes nominatives, notices individuelles, correspondance.

1916-1919

13 R 56 Sursis d’appels : dossiers individuels, états nominatifs, correspondance.

1916-1919

13 R 57 Sursis d’appel : dossiers individuels, registre de demande. décembre 1914-1917

13 R 58 Sursis d’appel des fonctionnaires des administrations et services publics suite à la loi Dalbiez du 17 août 1915 : listes nominatives (1916).

Agents récupérés pour le service auxiliaire en application de la loi du 20 février 1917 : liste nominative, correspondance.

Officiers ou assimilés détachés : liste nominative, correspondance (1918).

Sursis d’agents de police municipale : demandes, liste nominative, correspondance (1918).

Instruction sur les sursis nouveaux (1919). Sursis d’appel d’employés communaux : correspondance (1919). Agents des administrations communale et pénitentiaire,

démobilisation des sursis (1918). 1916-1919

13 R 59 Sursis d’appel des fonctionnaires des administrations et services publics suite à la loi Dalbiez du 17 août 1915 : instructions, listes nominatives, dossiers individuels.

1916-1918

13 R 24 Correspondance du préfet. Demandes d’intervention en faveur de soldats mobilisés (1914-1919). Demandes de sursis d’incorporation et de permissions (1914-1915).

1914-1919

21 T 78 Demandes de sursis d’appel pour les enseignants.

1915-1920


Voir aussi dans la partie « Vie économique » les demandes de sursis présentées devant le Comité départemental d’action économique.

Commission spéciale de réforme

3 R 2/2-18 Commission spéciale de réforme de la subdivision de Grenoble : registre des procès-verbaux.

1914-1918

3 R 2 /49-55 Commission spéciale de réforme de la subdivision de Vienne : registre des procès-verbaux.

1904-1922

3 R 2/130-137 Commission spéciale de réforme de la subdivision de Bourgoin : registre des procès-verbaux.

1911-1920

3 R 2/135 Commission spéciale de réforme de la subdivision de Bourgoin : certificats de contre-visite.

21 novembre - 19 décembre 1916

3 R 2/138-140 Commission spéciale de réforme fonctionnant à La Côte-Saint-André (subdivision de Vienne) : registre des procès-verbaux, répertoire.

1916-1919

3 R 2/141 Commission spéciale de réforme fonctionnant à Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (subdivision de Bourgoin) : registre des procès-verbaux.

9 juillet 1915

3 R 2 /142 Commission spéciale de réforme fonctionnant pour le Camp de Chambaran et les cantonnements voisins : registre des procès-verbaux, répertoire.

20 juillet 1915 - 27 juillet 1916

Engagement de gardes civils

13 R 43-45 Gardes civils, engagements.

1914

13 R 43 Arrondissement de Grenoble 13 R 44 Arrondissement de Saint-Marcellin 13 R 45 Arrondissements de La Tour-du-Pin et Vienne

13 R 46 Gardes civils, liquidation des dépenses.

1914-1918

Personnel civil

13 R 34 Personnel civil (essentiellement féminin) employé dans les dépôts militaires (atelier de chargement de grenades, inspection des Forges à Lyon, contrôle postal etc.) : demandes d’embauche, notices de renseignements.

1916-1918

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2. Justice militaire

Conseil de guerre

Le Conseil de guerre, cour de justice, est un tribunal chargé des affaires de désertion, d’insoumission, d’intelligence avec l’ennemi, d’espionnage et autres faits se rapportant aux questions militaires. Seule l’année 1914 est conservée aux Archives de l’Isère. Pour les années suivantes, voir les archives du Service Historique de la Défense à Vincennes, série 10 J.

2 R 2/218 XIVe région militaire : minutes des jugements.

2e semestre 1914

2 R 2/476-490 XIVe région militaire : Dossiers des condamnés et accusés de réception.

1914

3. Décès de militaires


4 K 588 Arrêtés du préfet, dont les mesures concernant le décès de militaires

1914-1920

13 R 31 Militaires alliés ou ennemis inhumés dans les communes, recensement : état numérique, instructions, états nominatifs (très incomplets).

1916-1917

13 R 35-36 Diplômes d’honneur des militaires morts pour la Patrie, envoi aux communes. Correspondance, listes, accusés de réception et de remise aux familles.

1916-1920

13 R 35 1916-1918 13 R 36 1919-1920

13 R 37 Diplômes d’honneur d’assistance aux familles des mobilisés, non remis.

1919

�


13 R 41-42 Exhumation et transport des corps des militaires et civils morts pour la France.

1914-1923

13 R 41 Successions de militaires décédés : correspondance (1914-1920). Actes de décès de militaires ou civils, rédaction : circulaires, correspondance (1915-1919). Transport de corps, réglementation et législation (1920-1922). Réduction des frais de transport pour les familles qui se rendent aux cimetières militaires ou qui assistent à l’exhumation : correspondance (1921). Transport de corps par les chemins de fer : circulaire, correspondance (1920-1921). Transports de corps isolés (décembre 1922-décembre 1923).

1914-1923

13 R 42 Convois de rapatriement des corps des militaires morts au combat, organisation de l’arrivée en Isère : listes nominatives des militaires avec indication du régiment, de la commune de destination.

1921-1923

Cour d’appel de Grenoble

2 U 324-333 Déclarations de décès des militaires.

1916-1929

Fonds du tribunal civil de Vienne

3 U 4/254-258 Militaires : décès. 1914-1918

3 U 4/943-955 Jugements déclaratifs de décès de militaires.

1915-1943

4. Prisonniers de guerre (français et étrangers)


13 R 24 Prisonniers de guerre.- Prisonniers français, envoi de colis (1914-1915). Prisonniers allemands, recensement (1915).

1914-1915

13 R 126 Prisonniers de guerre français : correspondance, instructions, rapports concernant la fédération départementale des œuvres d’assistance aux prisonniers de guerre.

1915-1919

�


13 R 127 Prisonniers de guerre internés en Allemagne : états numériques par communes.

1915

13 R 128 Prisonniers de guerre secourus par l’ouvroir-atelier des fonctionnaires : listes nominatives. Demandes d’effets.

1915-1917

13 R 129 Prisonniers de guerre étrangers.- Emploi pour la main d’œuvre agricole, recensement des besoins auprès des communes : instructions, circulaires, correspondance.

1915

13 R 130-131 Garde civile, nomination, armement, dissolution : instructions, correspondance avec le ministère, arrêtés, états nominatifs des gardes civils dans les communes, état des dépenses. Garde des prisonniers de guerre, nomination de personnels civils : instruction, correspondance.

1913-1916

13 R 130 1913-1914 13 R 131 1914-1916




TROISIEME PARTIE : VIE ECONOMIQUE

1. Financement 2. Vie économique : mesures de soutien, agriculture, commerce et vie des entreprises 3. Réquisitions militaires et ravitaillement 4. Industrie de guerre

1. Finances

Archives de la Banque de France, succursale de Grenoble

Voir en particulier :

1 ETP 1/3-4 Procès-verbaux des séances du conseil d’administration

1 ETP 1/3 1886-juin 1918 1 ETP 1/4 décembre 1918- 1939

1 ETP/1 39-40 Correspondance

1 ETP 1/39 juillet 1913-novembre 1916 1 ETP 1/40 novembre 1916- juin 1920

1 ETP 1/137 Dossier concernant la guerre : courriers sur la surveillance et l’approvisionnement de l’imprimerie de la Banque de France.

1914-1918

Archives de la Banque de France, succursale de Vienne

Les procès-verbaux des séances du conseil d’administration ne figurent pas dans la série 1 ETP/2.On trouve cependant des rapports d’inspection et des demandes d’ouverture de comptes pour la période.


Emprunts et dépenses de guerre


13 R 144 Emprunts : correspondance de la préfecture. 1914-1922

13 R 145-146 Emprunt de la Paix. 1920

13 R 142-143 Emprunts : affiches diverses. Pour des raisons de conservation, elles ont été extraites et cotées avec les affiches dans la sous-série 10 Fi. Ces affiches, très fragiles, ne sont consultables que sous forme numérique.

1915-1922

cote d'origine

cote de consultation

description date cote numérisation

13 R 142 10 Fi 425 Union des sociétés de tir de France et union des sociétés de gymnastique de France : "Emprunt de la défense nationale. Eux aussi font leur devoir." [dessinateur : Jules Adler]

1915 13R142_001

13 R 142 10 Fi 221 Fédération Nationale de la Mutualité française : "Emprunt de la défense nationale. N'oubliez pas de souscrire pour la victoire et le retour." [Poulbot]

1915 13R142_007

13 R 142 10 Fi 402 Société des amis des artistes : "Pour la France, versez votre or. L'or combat pour la victoire." [dessinateur : Abel-Faivre]

1915 13R142_017

13 R 142 10 Fi 410 Banques : "Deuxième emprunt de la défense nationale. Pour hâter la victoire, souscrivez à l'emprunt."

1916 13R142_012

13 R 142 10 Fi 406 "Français, souscrivez au 2ème emprunt de la défense nationale. Vous hâterez la victoire et vous aurez fait votre devoir envers la patrie." [dessinateur : Bernard Naudin]

1916 13R142_015

13 R 142 10 Fi 399 Comptoir national d'escompte de Paris : "Emprunt national 1916. Rente française 5%"

1916 13R142_020

13 R 142 10 Fi 393 M. Charles, huissier à Valbonnais : "Emprunt national 1916. Rente 5%"

1916 13R142_025

13 R 142 10 Fi 222 Comité du secours national : "2ème emprunt de la défense nationale. En avant armée de l'épargne. C'est pour la patrie." [A Robavdi]

1916 13R142_030


cote d'origine



13 R 142 10 Fi 224 Crédit Lyonnais : "3ème emprunt de la défense nationale. Souscrivez."

[Abel-Faivre]

1917 13R142_002

13 R 142 10 Fi 226 "3ème emprunt de défense nationale. Souscrivez pour hâter la paix par la victoire." [A. Besnard]

1917 13R142_005

13 R 142 10 Fi 225 "Debout dans la tranchée (…) le soldat rêve à la victoire et à son foyer (…) Souscrivez au 3ème emprunt de la défense nationale." [lieutenant Jean Droit 226ème]

1917 13R142_006

13 R 142 10 Fi 413 "3ème emprunt de la défense nationale. Souscrivez pour la France qui combat! Pour celle qui chaque jour grandit." [dessinateur : Auguste Leroux]

1917 13R142_010

13 R 142 10 Fi 392 Banque du Dauphiné : "Vous devez leur donner les moyens de hâter la victoire en souscrivant à l'emprunt national." [dessinateur : Urtin]

1917 13R142_027

13 R 142 10 Fi 408 "3ème emprunt de la défense nationale." [dessinateur : Ridgway Knight]

1917 13R142_028

13 R 142 10 Fi 227 Banque Nationale de crédit : "Pour le dernier quart d'heure aidez-moi!" [Sem. Serge Goursat]

1918 13R142_003

13 R 142 10 Fi 223 Banque nationale de crédit : "Pour le triomphe souscrivez à l'emprunt national." [Sem. Serge Goursat]

1918 13R142_004

13 R 142 10 Fi 411 "Souscrivez au 4ème emprunt et le drapeau tricolore à Strasbourg annoncera au monde le règne de la paix, de la liberté, de la justice." [dessinateur : Hansi]

1918 13R142_011

13 R 142 10 Fi 400 Banque du Dauphiné : "Emprunt national. On souscrit sans frais à Grenoble, Voiron, Rives." [dessinateur : Urtin]

1918 13R142_019

13 R 142 10 Fi 397 Ministre des finances : "4ème emprunt de la défense nationale, donne un revenu réel de 5,65%"

1918 13R142_021

13 R 142 10 Fi 396 Ministre des finances : "4ème emprunt de la défense nationale (…) Arrêté."

1918 13R142_022

13 R 142 10 Fi 412 Banque de France : "1918. Emprunt de la défense nationale. Rentes françaises 4%"

1918 13R142_029


cote d'origine



13 R 142 10 Fi 409 Ministre des finances : "Arrêté concernant l'émission de 8 millions d'obligation du Crédit National pour faciliter la réparation des dommages de guerre." [autorisation]

1920 13R142_013

13 R 142 10 Fi 403 Comité de l'arrondissement de Grenoble : "Emprunt national 6%"

1920 13R142_016

13 R 142 10 Fi 401 "Crédit national pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre."

1920 13R142_018

13 R 142 10 Fi 394 Banques : "Crédit national pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre."

1920 13R142_024

13 R 142 10 Fi 414 Banques : "Crédit National pour faciliter les réparations des dommages causés par la guerre (…) Emission de 6 millions de bons de 500 francs. 6%"

1921 13R142_009

13 R 142 10 Fi 415 Banques : "Bons décennaux de 500 francs. 6%. Crédit National pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre."

1922 13R142_008

13 R 142 10 Fi 395 Banques : "Emprunt 5% de la défense nationale. En souscrivant vous faites le meilleur des placements."

1916 1917?

13R142_023

13 R 142 10 Fi 391 Comité National de la contribution volontaire : "Appel au pays. La contribution volontaire est un devoir pour tous les citoyens (…) On souscrit partout."

v. 1919-1920

13R142_026

13 R 142 10 Fi 407 "L'attente" [Alsace-Lorraine, dessinateur : Henri Royer]

13R142_014

13 R 143 10 Fi 258 Société générale : "Pour le suprême effort. Emprunt national." [M. Falter]

1915 13R143_029

13 R 143 10 Fi 257 Société générale : "Pour que nos enfants ne connaissent plus les horreurs de la guerre, souscrivez à l'emprunt national." [Georges Redon]

1917 13R143_024

13 R 143 10 Fi 239 Crédit National : "Pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre. Souscrivez pour la reconstitution des régions dévastées." [dessinateur : Belong]

1918 13R143_001


cote d'origine



13 R 143 10 Fi 240 Crédit Commercial de France : "4ème emprunt de la défense nationale. Souscrivez pour la victoire et pour le triomphe de la liberté." [dessinateur : Jonas]

1918 13R143_002

13 R 143 10 Fi 232 Banque de France : "Emprunt de la défense nationale. (…) On souscrit à la Banque de France."

1918 13R143_003

13 R 143 10 Fi 233 Crédit Lyonnais : "Emprunt français (…) La souscription est ouverte le 20 octobre et close le 24 novembre 1918(…) On souscrit contre espèces."

1918 13R143_004

13 R 143 10 Fi 234 Banque franco-japonaise : "Emprunt français (…) Souscrivez à l'emprunt de libération, c'est votre devoir, c'est votre intérêt."

1918 13R143_005

13 R 143 10 Fi 230 Banque de France : "Emprunt de la libération (…) Rente française 1918 (…) Les souscriptions sont reçues partout."

1918 13R143_006

13 R 143 10 Fi 228 Société générale : "Pour la victoire du droit. Souscrivez au 4ème emprunt de la défense nationale."

1918 13R143_007

13 R 143 10 Fi 236 Banque de Paris et des Pays-Bas : "4ème emprunt de la défense nationale."

1918 13R143_008

13 R 143 10 Fi 237 Compagnie des notaires de Paris et du dépôt de la Seine : "Français! Souscrivez tous au 4ème emprunt de la défense nationale."

1918 13R143_009

13 R 143 10 Fi 238 Crédit Français : "Pour que la France soit victorieuse! Souscrivez au 4ème emprunt de la défense nationale."

1918 13R143_010

13 R 143 10 Fi 235 Comptoir national d'escompte de Paris : "Emprunt national 1918. Pour hâter la victoire et pour nous revoir bientôt." [dessinateur : Auguste Leroux]

1918 13R143_011

13 R 143 10 Fi 251 Banque privée : "4ème emprunt de défense nationale." [dessinateur : Falter]

1918 13R143_012

13 R 143 10 Fi 245 Banque centrale de crédit : "Emprunt de la libération. Souscrivez." [dessinateur : G. Lorin]

1918 13R143_014

13 R 143 10 Fi 246 Crédit national : "Pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre, souscrivez pour hâter la renaissance des pays dévastés." [dessinateur : Constant-Duval]

1918 13R143_015


cote d'origine



13 R 143 10 Fi 229 Union des grandes associations françaises contre la propagande ennemie : "On ne passe pas! (…) Comme moi, tu dois tenir et vaincre (…) Méfie-toi de l'hypocrisie boche." [dessinateur : Maurice Neumon]

1918 13R143_016

13 R 143 10 Fi 231 Crédit lyonnais : "Souscrivez au 4ème emprunt national."

1918 13R143_017

13 R 143 10 Fi 248 Société Marseillaise de crédit : "A l'appel de Rouget de l'Isle, souscrivez à l'emprunt de la libération." [dessinateur : Jacques Carlu]

1918 13R143_018

13 R 143 10 Fi 242 Banque : The Equitable Trust company of New York : "Emprunt national. Pour acheter la croisade au droit, souscrivez!"

1918 13R143_020

13 R 143 10 Fi 244 Banque de l'Union Parisienne : "Pour que la France soit victorieuse comme à Valmy! Pour la libération du territoire! Souscrivez tous au 4ème emprunt national." [dessinateur : A. Willette]

1918 13R143_021

13 R 143 10 Fi 254 Compagnie algérienne : "Souscrivez. Emprunt de la libération." [dessinateur : Maurice Romberg]

1918 13R143_022

13 R 143 10 Fi 256 Société générale : "Emprunt national 1918. Pour nous rendre entière la douce terre de France." [B.Chavannaz]

1918 13R143_023

13 R 143 10 Fi 255 "Emprunt de la libération." [dessinateur : Abel-Faivre]

1918 13R143_025

13 R 143 10 Fi 253 Bonbright et compagnie : "Emprunt national 1918. Souscrivez." [dessinateur : B.Chavannaz]

1918 13R143_026

13 R 143 10 Fi 250 Société centrale des banques de province : "4ème emprunt national, souscrivez." [Lieutenant Jean Droit 70è D]

1918 13R143_027

13 R 143 10 Fi 252 Banque française pour le commerce et l'industrie: "Souscrivez à l'emprunt de la libération et la victoire est à nous."

1918 13R143_028

13 R 143 10 Fi 247 Banque industrielle de Chine : "4ème emprunt national." [dessinateur : Basté]

1918 13R143_030

13 R 143 10 Fi 241 Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie : "Pour le retour souscrivez : 4ème emprunt national."

1918 13R143_031


cote d'origine



13 R 143 10 Fi 249 Ministère des finances : "Emprunt de la paix." [dessinateur : Lebasque]

1920 13R143_013

13 R 143 10 Fi 243 Compagnie algérienne : "Souscrire, c'est hâter son retour avec la victoire." [dessinateur : Jonas]

1916-1917

13R143_019

Dépenses de guerre

13 R 147-148 Subventions attribuées aux communes à titre de participation de l’État aux dépenses résultant de l’état de guerre en 1919.

1918-1921

Impôt sur les bénéfices de guerre

Archives de la direction des services fiscaux

3037 W 1-174 Contribution extraordinaire1 sur les bénéfices exceptionnels ou supplémentaires réalisés pendant la guerre : règlementation ; mise en place de la commission départementale ; notes et instructions. Dossiers de déclarations des bénéfices de guerre classés dans l’ordre alphabétique des communes. Voir en salle des inventaires le bordereau détaillant le contenu de ce versement (activité économique, nom du déclarant).

1 Le Centre des Archives économiques et financières (CAEF) dépendant du Ministère des Finances et installé à Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne) conserve les dossiers de contentieux lié à cet impôt, remontés en commission supérieure. Classement par département et dans l’ordre alphabétique des communes (les dossiers des grandes entreprises sont classés au département où se trouve leur siège social).


2. Vie économique

N.B. Voir aussi le chapitre « Archives privées/archives d’entreprises »

Comité départemental d’action économique


13 R 53 Comité et Sous-comité départemental d’action économique.- Constitutions et attributions ; correspondance ; enquête sur la reprise et le développement de la vie économique dans le département de l’Isère. Divers.

1914-1918

Fonds du Comité départemental d’action économique

13 R 789 Commission départementale du travail et de la prévoyance sociale, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, enquêtes auprès des industriels, compte-rendu de réunions, correspondance.

1914-1915

La commission départementale du travail et de la prévoyance sociale est créée par l’arrêté préfectoral du 19 août 1914, réunie le 21 août 1914. Elle siège à la préfecture. Président : M. Gontard (vice-président de la Chambre de Commerce).Vice-présidents : M. Lépine (ingénieur) et M. Sappey (président du Tribunal de Commerce). Secrétaire général : Kilian (professeur à la Faculté des Sciences). Secrétaires adjoints : Chastanet (rédacteur du Droit du Peuple) et Martha (vice-président du Tribunal civil).

Objectif : « centraliser tous les renseignements utiles sur le chômage des ouvriers des diverses industries, étudier et proposer les dispositions à prendre pour procurer du travail aux chômeurs, pour la réouverture des usines fermées, la mise en sursis ou en permission des chefs de fabrication ou d’ouvriers techniciens nécessaires à leur fonctionnement et toutes mesures devant favoriser la reprise du travail industriel et des transactions commerciales.» Elle s’enquiert « du nombre d’indigents privés de toutes ressources auxquels il serait urgent de procurer du travail ou des secours et de toutes mesures de prévoyance sociale permettant d’aider à mieux supporter la crise industrielle et commerciale ».

13 R 790 Enquête sur le développement économique du département : procès-verbaux du sous-comité départemental d’action économique.

1915-1919

Office central de placement : statistiques (1918), compte-rendu de l’enquête sur la situation du personnel des offices départementaux de placement (1919).

Inspections régionales des sursis, création : instruction (1915).

Correspondance (1915).


13 R 791 Réunions du bureau : procès-verbaux. 1917-1918

13 R 792 Importations et exportations, transports de marchandises et matières premières, et livraisons, demandes d’autorisation par les entreprises : dossiers de demande.

1916-1918

13 R 793 Affaires courantes. 1916-1918

13 R 794 Matériel roulant, demandes. 1917

13 R 795-797 Sursis d’appel, demandes. 1914-1916

13 R 795 Demandes (1914). 13 R 796 Sursis accordés (1915). 13 R 797 Sursis accordés (1916).

Mesures en faveur du logement


170 M 1 Répartition des immeubles pendant la Première Guerre mondiale : instruction du ministre de la Guerre, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d’installation, liste de personnes hospitalisées, correspondance.

Installation des formations hospitalières américaines : rapports du ministre de la Guerre, procès-verbaux de réunions, instructions, états des locaux susceptibles d’accueillir du personnel, correspondance.

1918-1919

170 M 2 Crise du logement. - Enquête sur les maisons inachevées : correspondance, liste des maisons inachevées, coupure de presse (1914-1920). Demandes des logements vacants dans les communes : instructions du préfet, correspondance. (1920).

1914-1920

170 M 3 Commission départementale des questions immobilières, décisions : liste des immeubles à liquider, liste des immeubles à réquisitionner, nomenclatures des communes, procès-verbaux de réunion, instructions, correspondance.

1915-1922


Journées d’actions et souscriptions


13 R 54 Insignes de la Journée du Poilu (1 enveloppe).

Pochettes et insignes de la Journée des Éprouvés de la guerre (1 enveloppe).

Fiches d’histoire locale établies par les instituteurs des arrondissements de Grenoble et de Saint-Marcellin, à la demande du recteur Petit-Dutaillis2.

Un écrin représentant l’effigie de Bayard (don de l’ouvroir-atelier des fonctionnaires).

Pièces diverses. 1914-1921

13 R 102-103 Journée française. mai-juin 1915

13 R 102 Correspondance de la préfecture, réponse des maires. 13 R 103 Reçus de la Banque de France.

1915

13 R 104-106 Journée du poilu. 1915

13 R 104 Affiches 13 R 105 Insignes envoyés dans les communes. 13 R 106 Montant des recettes par commune.

13 R 107-109 Journée des éprouvés de la guerre. 1915

13 R 107 Bons inscrits. 13 R 108 Factures payées. 13 R 109 Recettes.

13 R 110-112 Journée du 75. 1915

13 R 110 Correspondance avec les maires, affiches, divers 13 R 111 Réponses des maires. 13 R 112 Reçus de la Banque de France.

13 R 113-114 Journée des orphelins des armées : recettes, correspondance. 1915

13 R 114/1-2 Journée des orphelins, journée française, journée dauphinoise3 … 1915

2 21 T 77 3 Don de M. Martha, président de la Cour d’Appel.


13 R 115 Journée serbe (25 juin 1916) : recettes, correspondance. 1916

13 R 116-117 Journée des orphelins (26 novembre 1916) : insignes, correspondance, recettes4.

1916

13 R 118 Journée des tuberculeux (6 mai 1917) : recettes, correspondance. 1917

13 R 119 Journée de l’Armée d’Afrique et des troupes coloniales (22 juillet 1917) : recettes, correspondance.

1917

13 R 120 Journée des régions libérées (juillet 1919) : recettes, correspondance, divers. 1917

13 R 121 Journée de l’hommage aux poilus (3 août 1919) : renseignements divers. 1919

13 R 122 Militaires nécessiteux se trouvant au front et qui seraient à secourir : états nominatifs par commune.

1916

13 R 123-125 Affiches5.- Emprunts, journée de l’Armée d’Afrique, journée serbe, journée du poilu, journée de l’agriculture. Emprunts à la Banque du Dauphiné, emprunts pour la renaissance des pays dévastés, emprunt pour hâter la paix, emprunt de la Libération.

1915-1919

cote d'origine



13 R 123 10 Fi 262 "25 juin 1916. Journée Serbe."[Steinlen]

1916 13R123_002

13 R 123 10 Fi 259 Comité d'attribution des fonds :"Guerre 1914-15-16. Journée nationale des Orphelins."

1916 13R123_003

13 R 123 10 Fi 264 Comité d'attribution des fonds :"Journée nationale des orphelins (…) Pour assurer le nécessaire aux petits orphelins de nos soldats, que le cœur de chacun s'émeuve et comprenne le grand devoir de la fraternelle solidarité."

1916 13R123_005

13 R 123 10 Fi 263 Comité d'attribution des fonds :"Journée nationale des orphelins (…) Petits français et petites françaises, pour les enfants dont les papas ne sont plus, donnez ce que vous pouvez." [Bernard Mauhis]

1916 13R123_006

4 Les deux cartons ont la même analyse. 5 Les affiches cotées 13 R 123 ont été extraites et cotées 10 Fi 259 à 10 Fi 264, 10 Fi 404, 10 Fi 405 et 10 Fi 488.


cote d'origine



13 R 123 10 Fi 404 Ministre de l'agriculture :"Semez des pommes de terre pour les soldats, pour la France."[dessinateur : Haubon]?

1917 13R123_009

13 R 123 10 Fi 260 Comité du secours national :"Journée des régions libérées. Que votre aide à nos frères malheureux soit généreuse."[Steinlen]

1919 13R123_004

13 R 123 10 Fi 261 Comité du secours national :"Journée des régions libérées. Songez aux foyers détruits."[Charles Fouqueray]

1919 13R123_007

13 R 123 10 Fi 405 "Journée nationale des tuberculeux anciens militaires." [dessinateur : Lévy-Dhurmer]

1920 13R123_008

13 R 123 10 Fi 488 "Exposition relative aux crimes allemands par la ligue Souvenez-vous"

1917 13R123_010

Microfilms de complément (1 Mi)

1 Mi 408 Guerre de 14-18 : affiche éditée lors du lancement du 4ème emprunt de la défense nationale par le Crédit Lyonnais, 1914 (combattant français terrassant l’aigle allemand) ; jeu de la victoire (63 cases), 1918 ; brochure illustrée sur la libération (14 pages).

Agriculture, forêts


Le fonds de la préfecture contient les dossiers relatifs à l’agriculture (sous-séries 137M, 139 M à 152 M), tels que les concours agricoles, comices et expositions, les foires et marchés, le crédit agricole, les écoles d’agriculture, les haras et courses de chevaux. Les dossiers relatifs à la période de guerre sont peu nombreux, à l’exception des statistiques agricoles ci-dessous.

Statistiques agricoles

137 M 60/2 Statistique agricole annuelle, cantons du Bourg-d’Oisans6, Clelles, Corps, Monestier-de-Clermont, La Mure, Valbonnais, Vif : questionnaires cantonaux.

1913

137 M 61 Statistique agricole annuelle, arrondissement de Grenoble.

1914

6 Manquent les communes du Bourg-d’Oisans, Allemond, Auris, Besse, Livet-et-Gavet.


137 M 62 Statistique agricole annuelle, arrondissements de Saint-Marcellin et La Tour-du-Pin : états communaux. Arrondissements de Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin : états communaux. Arrondissement de Vienne : tableaux cantonaux.

1914

137 M 63-67 Statistique annuelle

1915-1919

137 M 63 1915 137 M 64 1916 137 M 65 1917 137 M 66 1918 137 M 67 19197

133 M 25 Mercuriales générales annuelles : tableaux récapitulatifs donnant par mois les quantités de grains, légumes, viande, lait, beurre, œufs, fromage, volailles, châtaignes, pommes de terre, fourrages, bois, charbon vendus et le prix moyen de ces denrées.

1902-1919

4 K 588 Arrêtés préfectoraux (minutes), concernant entre autres la main d’œuvre agricole, la mise en culture des terres abandonnées

1914-1920

4 K 198* Arrêtés préfectoraux concernant l’exploitation des forêts.

1914-1920

Archives des Eaux et Forêts

6 P 6/51-52 Coupes de bois : procès-verbaux d’estimation des coupes.

1915-1919

6 P 6/51 1915-1917 6 P 6/52 1918-1919

Vie des entreprises

Fonds du tribunal de commerce de Grenoble

11 U : voir le répertoire détaillé. Comprend en particulier les actes de constitution et de dissolution de sociétés, les jugements de faillites, les registres de marques de fabriques. Le fonds est complet pour la période.

7 Manquent les cantons du Grand-Lemps, Morestel, La Tour-du-Pin.


Fonds du tribunal de commerce de Vienne

12 U : voir le répertoire détaillé. Comprend en particulier les actes de constitution et de dissolution de sociétés, les jugements de faillites.

Fonds des conseils de prudhommes de Grenoble et de Vienne

13 U : cf le répertoire détaillé.

Relations avec les Chambres de commerce


155 M 3 Chambres de commerce de Grenoble et de Vienne, fonctionnement : arrêté préfectoral, correspondance (1891-1937). Groupements économiques régionaux, création : arrêté ministériel, arrêté préfectoral, délibération, vœu au conseil général, correspondance ; nomination du comité consultatif économique : arrêté préfectoral, correspondance (1919-1920).

1891-1937

155 M 9-10 Chambres de commerce de Grenoble et de Vienne, fonctionnement : budgets, comptes, correspondance.

155 M 9 1911-1917 155 M 10 1918-1929

Archives de la Chambre syndicale de l’industrie drapière de Vienne (fonds 44 J)

Ce fonds n’est pas entièrement classé ; un récolement est disponible (demande à faire en salle des inventaires). On y trouve en particulier les délibérations du conseil d’administration.

Voir aussi les périodiques

PER 1300 Bulletin de la Chambre de commerce de Grenoble (que les Archives ne conservent qu’à partir du 2ème semestre 1918. Une collection complète est conservée à la Bibliothèque universitaire de Droit, cote KP 66).

PER 1166 Bulletin de la Chambre de commerce de Vienne (manque l’année 1918).

Sociétés coopératives, associations ouvrières de production, banques populaires

160 M 1-4 Sociétés coopératives, associations ouvrières de production, banques populaires, création : statuts, avis d'attribution de subvention de l'État, correspondance (par ordre alphabétique de communes).

1861-1927

160 M 1 A - I (1884-1927) 160 M 2 Ville de Grenoble (1874-1927)


160 M 3 J - Q (1880-1925) 160 M 4 R - Z (1861-1924)

160 M 6 Sociétés coopératives, associations ouvrières de production, banques populaires : statistiques, états récapitulatifs.

1902-1918

3. Réquisitions militaires et ravitaillement

Organisation des réquisitions


13 R 84 Commissions d’évaluation des réquisitions diverses, constitution. Comité départemental de ravitaillement : liste des membres. Correspondance, divers.

1914-1918

13 R 85 Commissions de réception, nomination du personnel. 1917-1919

13 R 86 Réquisitions militaires : instructions (1901-1924). Récompenses au titre du ravitaillement.

1901-1920

13 R 87-88 Ravitaillement et réquisitions militaires : correspondance diverse. 1914-1918

13 R 87 1914-1916 13 R 88 1917-1918

13 R 89 Ressources agricoles : statistiques. 1915-1916

13 R 90 Réquisitions, réclamations. 1918

13 R 38 Réquisitions par l’armée d’effets de sapeurs-pompiers. 1914-1918

4 K 588 Arrêtés préfectoraux, concernant entre autres les approvisionnements et les réquisitions de céréales

1914-1920


Contrôle de la production céréalière

Archives de l’Office des céréales

Registres divers

13 R 658 Bureau permanent de l’Office des céréales : registres des cessions dont le recouvrement incombe au régisseur, modèle n° 5 (registres n°1, 2, 3).

1918-1921

13 R 659 Bureau permanent de l’Office des céréales : registres des cessions dont le recouvrement incombe au régisseur, modèle n° 5 bis (registres n°1, 2, 3).

1918-1921

13 R 660 Registres des achats effectués par les régisseurs d’autres départements, modèle n° 3 (deux registres).

1918-1921

13 R 661 Registre des achats effectués par les régisseurs des ports exotiques, modèle n° 4.

1918-1921

13 R 662 Registre des cessions dont le recouvrement est assuré par le régisseur d’un autres département, d’un port ou par le service central, modèle n° 6.

1918-1921

13 R 663-664 Registre des achats effectués par les négociants et les meuniers. 1918-1921

13 R 663 modèle n° 1 13 R 664 modèle n° 1 bis

13 R 665 Correspondance du régisseur, enregistrement (2 registres). 1920-1921

13 R 666 Céréales : registre d’entrées. 1918-1921

13 R 667 Céréales : registre de sorties. 1918-1921

13 R 668-674 Blé, seigle et farine. 1918-1921

13 R 668 Contrôle des stocks chez les minotiers : trois registres. Relevé des situations : un registre.

1919

13 R 669-672 Contrôle des blés et seigle chez les négociants et minotiers.

1918-1921

13 R 669 un registre. 1918-1919


13 R 670 trois registres. 1919

13 R 671 deux registres. 1920

13 R 672 un registre. 1921

13 R 673 Compte courant des minotiers : un registre (1919-1920). Listes des minotiers ayant reçu des étiquettes tricolores : un registre (1919).

1919-1920

13 R 674 Surveillance des moulins du département : registre des visites. s.d.

13 R 675-679 Permis de circulation. 1918-1921

13 R 675 Registre d’enregistrement des feuillets de permis de circulation sur route délivrés par les maires.

1918-1919

13 R 676-679 Livres d’enregistrement par commune des permis de circulation sur route délivrés par les maires (classement alphabétique).

1918-1920

13 R 676 Registre n° 1 (communes des Abrets à Domarin), registre n° 2 (communes de Domène à Le Péage-de-Roussillon).

1918-1919

13 R 677 Registre n°3 (communes de Pellafol à Sainte-Marie-d’Alloix), registre n° 4 (communes de Saint-Martin-d’Hères à Vourey.

1918

13 R 678 Registres n° 5 et n° 6, diverses communes 1919-1920

13 R 679 Deux registres d’enregistrement des permis de circulation délivrés aux commerçants et aux gros minotiers.

1918-1920


Comptabilité

13 R 680 Carnet d’enregistrement des avances déposées au compte du régisseur départemental du Ravitaillement.

1918-1920

13 R 681 Livre des comptes Matières. 1920-1921

13 R 682 Livre des comptes Recettes. 1920-1921

13 R 683 Livre des comptes Dépenses. 1920-1921

13 R 684 Registre des frais généraux. 1918-1920

13 R 685 Livre de caisse. Registres des ordres de paiement. Recettes et dépenses. 1917-1921

13 R 686-687 Bordereaux de recettes. 1918-1921

13 R 686 1918-1919 13 R 687 1920-1921

13 R 688-689 Bordereaux de dépenses. 1919-1921

13 R 688 1919 13 R 689 1920-1921

13 R 690-692 Recettes : pièces de caisse. 1918-1920

13 R 690 1er janvier-31 juillet 1918 13 R 691 1er août 1918-31 mars 1919 13 R 692 1er avril 1919-février 1920

13 R 693-695 Dépenses : pièces de caisse. 1918-1920

13 R 693 1918 13 R 694 1919 13 R 695 1919-1920

13 R 696-702 Indemnité allouée aux secrétaires de mairie pour la délivrance de permis de circuler des céréales.

1918-1921

13 R 696 Correspondance avec les secrétaires de mairie. 1918-1920


13 R 697-702 Attribution de l’indemnité. 1918-1920

13 R 697 1918 13 R 698 1918 13 R 699 1919 13 R 700 1919 13 R 701 1920 13 R 702 1920

Contrôle des moulins, stocks, sacherie

13 R 703 Carret, J., Le Régime des céréales et la meunerie, 1 volume relié. 1919

13 R 704-709 Correspondance générale avec le ministère du Ravitaillement. 1918-1922

13 R 704 1918 13 R 705 1918 13 R 706 1918-1919 13 R 707 1919 13 R 708 1920 13 R 709 1921-1922

13 R 710-713 Correspondance générale. Divers 1917-1921

13 R 710 1917-1918 13 R 711 1918 13 R 712 1918-1919 13 R 713 1919-1921

13 R 714-715 Correspondance avec les maires, minotiers et négociants. 1917-1921

13 R 714 1917-1918 13 R 715 1919-1921

13 R 716 Communiqués à la presse. 1917-1921

13 R 717-732 Correspondance avec les communes (ordre alphabétique des communes). 1919-1920

13 R 717 A 13 R 718 B 13 R 719 Ca à Che 13 R 720 Cl à Cu 13 R 721 D à F 13 R 722 G à L


13 R 723 Ma à Moi 13 R 724 Mon à N 13 R 725 O à P 13 R 726 Q à S (sauf communes commençant par Saint) 13 R 727 Saint-Agnin à Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs 13 R 728 Saint-Genis à Sainte-Luce 13 R 729 Saint-Ma à Saint-P 13 R 730 Saint-Q à Saint-V 13 R 731 T à Ve 13 R 732 Vi à Vo

13 R 733-734 Minutes d’états envoyés au ministère concernant le ravitaillement. 1919-1922

13 R 733 1919-1920 13 R 734 1921-1922

13 R 735-738 Entrées et sorties des blés dans les moulins du département : états, correspondance, compte-rendu.

1918-1921

13 R 735 1918 13 R 736 1918-1919 13 R 737 1918-1919 13 R 738 1919-1921

13 R 739-741 Compte-rendu journalier des opérations d’achats ou réceptions8. Janvier, mars, avril 1918

13 R 742-743 Céréales panifiables livrées aux minotiers : états, compte-rendu des commissions de réception.

1917-1919

13 R 742 Récolte de 1917.

1917-1918

13 R 743 Récolte de 1918. 1918-1919

13 R 744 Stocks de céréales, contrôle : circulaires, décrets, instructions. 1917-1920

136 M 16 Recensement du matériel de chemin de fer à voie étroite pouvant servir une fois démonté, aux besoins de l’armée. Réponses des maires. Recensement des réservoirs automobiles, des tonneaux d’arrosage hippomobile et des baquets pouvant être réquisitionnés pour le transport de l’eau aux armées.

1915-1916

8 Les trois cotes ont la même analyse.


13 R 745-774 Pain. 1914-1922

13 R 745 Taxe sur le pain : arrêtés, circulaires, correspondance. 1914-1918

13 R 746 Farines.- Fabrication du pain, réglementation. Farines diverses. Contrôle de la fabrication des farines.

1916-1918

13 R 747 Répartition des communes aux minotiers. 1917-1920

13 R 748 Meuniers à façon du département : état nominatif. 1920

13 R 749 Contrats de mouture, cessions par les sous-intendances de diverses régions ; états des expéditions et des réceptions.

1918-1921

13 R 750 Correspondance au sujet des aides-contrôleurs, ordre de missions, rengagements, frais de déplacements.

1919-1920

13 R 751 États d’émargement du personnel.

1920-1922

13 R 752-759 Moulins et stocks de céréales, contrôle : rapports, inventaires, procès-verbaux, correspondance.

1918-1921

13 R 752 1918 13 R 753 1919 13 R 754 1920 13 R 755 1920 13 R 756 1920 13 R 757 1920 13 R 758 1920-1921 13 R 759 1920-1921

13 R 760 Feuilles de contrôle des boulangeries et des pâtisseries. 1919-1920

13 R 761-764 Correspondance avec les minotiers. 1917-1918

13 R 761 A-F. 13 R 762 Alphonse et Gaëtan Brun.


13 R 763 G-O. 13 R 764 P-Z

1917-1918

13 R 765-768 Correspondance avec les minotiers. 1919

13 R 765 A-B 13 R 766 C-M 13 R 767 N-R 13 R 768 S-Z

13 R 769-771 Correspondance avec les minotiers. 1920

13 R 769 A-B 13 R 770 C-N 13 R 771 O-Z

13 R 772-774 Correspondance avec les négociants et les minotiers sur le ravitaillement général.

1918-1919

13 R 772 1918 13 R 773 1918 13 R 774 1919

Ravitaillement et restrictions


13 R 24 Correspondance de la préfecture. Transport de matières premières et de combustibles pour les industries (1914). Saisie de sucre : correspondance (1914). Minotiers et boulangers, fonctionnement (1914).

1914

13 R 25 Correspondance de la préfecture. Fournitures de céréales, circulation en temps de guerre, rapports de sous-préfets au préfet (1914-1920).

Carte d’alimentation, réglementation (1918).

1914-1920

Archives du service du ravitaillement

Documents généraux

13 R 598-600 Ministère de l’Agriculture et du Ravitaillement.- Ravitaillement de la France : recueil de lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant le ravitaillement de la France.

1917-1919

13 R 598 Tomes I et II (volumes reliés). 1917-1918

13 R 599 Tomes I et II (volumes brochés). 1917-1918


13 R 600 Tomes III, IV, V (volumes brochés). 1918-1919

13 R 601 Ministère du Commerce, de l’Industrie, des Postes et des Télégraphes.- Ravitaillement de la population civile : lois, décrets, arrêtés, circulaires.

1916

13 R 602-604 Ravitaillement général : lois, décrets, circulaires, instructions, correspondance.

1918-1921

13 R 602 1918-1920 13 R 603 1918-1921 13 R 604 1919-1921

13 R 605-607 Ravitaillement, renseignements généraux. Produits alimentaires et agricoles.

1917-1919

13 R 605 1917-1918 13 R 606 1917-1919 13 R 607 1917-1919

13 R 608 Instructions sur les cartes d’alimentations. 1918-1920

13 R 609 Stocks américains, liquidation. 1919-1920

13 R 610-613 Produits alimentaires, cessions par d’autres départements : factures, correspondance, etc.

1918-1921

13 R 610 1918-1921 13 R 611 1918-1921 13 R 612 1918-1921 13 R 613 1918-1921

13 R 614 Registre-journal des achats n° 1. 1919-1920

13 R 615 Registre-journal des achats n° 2. 1919-1920

13 R 616 Registre-journal des ventes. 1919-1920

13 R 617 Registres (2) de caisse. 1918-1920

13 R 618 Service départemental des tickets de pain : grand livre n° 1. 1920-1921


13 R 619 Service départemental des tickets de pain : grand livre n° 2. 1920-1921

Sucre

13 R 620 Lois, circulaires, arrêtés, modèles de cartes. 1917-1920

13 R 621 Correspondance avec le ministère. Taxation du sucre. 1916-1919

13 R 622 Commission départementale de la répartition du sucre.- Nomination des membres, correspondance, procès-verbaux des réunions.

1916-1919

13 R 623 Renseignements divers sur le sucre. Coopérative. Stockage. Etc. 1917-1920

13 R 624 États de répartition du sucre. Articles de presse.1917-192

13 R 625 Distribution et répartition du sucre dans les hôpitaux et les pharmacies. 1917-1918

13 R 626 Personnel affecté au service des sucres : états des traitements. 1920-1921

13 R 627-628 Livres de caisse. 1917-1920

13 R 627 1917-1919 13 R 628 1919-1920

13 R 629 Journal central n° 1. 1919

13 R 630 Journal central n° 2. 1919-1920


13 R 632 Registres des entrées et sorties. 1920-1921

13 R 633 Journal des ventes n° 1. 1919

13 R 634 Journal des ventes n° 2. 1919-1920


13 R 636 Banques. Comptes courants et d’intérêts. 1919-1920


Viandes

13 R 637-640 Vente et consommation de la viande : circulaires, arrêtés, instructions, correspondance.

1917-1919

13 R 637 1917 13 R 638 1918 13 R 639 1918-1919 13 R 640 1918-1919

13 R 641 Viandes frigorifiées : correspondance. Divers. 1919-1920

Sel

13 R 642 Vente et transport : circulaires, arrêtés, instructions, correspondance. 1917-1919

Pommes de terre et haricots

13 R 643-644 Instructions. Arrêtés. Taxation. Correspondance. Divers.

1917-1919

13 R 643 1917-1919 13 R 644 1917-1919

Riz et pâtes alimentaires

13 R 645 Correspondance, renseignements divers.

1918-1919

Lait, beurre, fromages

13 R 646-647 Instructions. Arrêtés. Taxation. Correspondance.

1917-1919

13 R 646 1917-1919 13 R 647 1917-1919


Œufs, pâtes alimentaires

13 R 648 Instructions. Arrêtés. Taxation. Correspondance.

1917-1919

Maïs, seigle, lait condensé

13 R 649 Renseignements divers.

1918-1921

Charbons

13 R 650 Charbon, répartition. 1917

13 R 651 Bureau international des charbons : instructions, correspondance ministérielle. Prix courant des charbons.

1917-1920

13 R 652 Office départemental des charbons : procès-verbaux des charbons, circulaires de l’office.

1919-1920

13 R 653 Fiches d’attributions et réceptions des communes des cantons (spécimens). 1918-1919

Bois de chauffage et charbon de bois

13 R 654 Commission consultative des exploitations forestières de Guerre. Bois de chauffage et charbon de bois. Rapports du service forestier. Correspondance. Divers.

1917-1919

13 R 655 Taxation des denrées. 1916-1919

13 R 656 Loi, instructions, circulaires. Nomination et réunion du Comité consultatif. Divers.

1916-1919

13 R 657 Prix normaux. Circulaires, arrêtés ; procès-verbaux, correspondance. 1918-1919


4. Industrie de Guerre

Mouvements sociaux


165 M 1 Mesures pour relancer l’économie et résorber le chômage provoqué par la mobilisation générale : rapports de police, rapports de gendarmerie, rapports de l’office de placement gratuit, coupure de presse.

Août 1914

166 M 10-12 Grèves de différents corps de métiers : rapports de police, rapports de gendarmerie, rapports du préfet au ministère de l’Intérieur, instructions, questionnaires et renseignements sur l’influence des grèves, états récapitulatifs des grèves et coalitions, demandes des syndicats, statuts des syndicats, situation industrielle et commerciale, affiches, correspondance, coupures de presse.

166 M 10 1909-1917166 M 11 1918166 M 12 1919

2 U 305Correspondance des procureurs de la République avec le procureur général de la Cour d’appel de Grenoble concernant les grèves.

1911-1919

Approvisionnements en énergie et matières premières


13 R 91-92 Fourniture d’énergie aux industries.- Éclairage électrique et au gaz, réglementation pour économie d’énergie.

1916-1918

13 R 91 Consommation d’énergie électrique, fixation de l’ordre en priorité des différents utilisateurs : décret du 21 novembre 1916, instructions, circulaires (1916-1917). Éclairage des magasins et des établissements recevant du public, diminution : arrêté préfectoral, appel au peuple, correspondance avec les commerçants (1916-1917).

1916-1917

13 R 92 Éclairage public et éclairage privé.- Réduction9 : décret, circulaires, arrêté préfectoral, affiches. Dérogations, demandes : correspondance (1916-1918). Heures de fourniture de gaz, réduction10 : décret (10 juin 1917) ; demande de dérogation : correspondance (1917).

1916-1918 9 Décret du 22 décembre 1916 (éclairage public) et arrêté préfectoral du 2 janvier 1917 (éclairage privé). 10 Décret du 10 juin 1917


13 R 93-96 Essence, réglementation. 1917-1918

13 R 93-95 Attribution d’essence : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, sauf-conduits, bons d’essence, correspondance.

1917-1918

13 R 93 1917 13 R 94 janvier-mars 1918 13 R 95 mars-décembre 1918

13 R 96 Contrôle des automobiles : état des véhicules contrôles et des infractions relevées.

mars-décembre 1918

13 R 97 Stocks de cuirs, enquête d’octobre 1914. 1914-1915

13 R 98 Vieux cuivres (alambics, etc.), achat par l’État. Matériel de voie ferrée, enquêtes de décembre 1914 et janvier 1915.

1914-1915

13 R 99 Tours à métaux, presses hydrauliques et marteaux pilons, inventaire (loi du 27 septembre 1915).

1915

13 R 100 Stocks inutilisables pour l’année, liquidation. 1919-1920

13 R 101 Stocks américains du camp de Mehun-sur-Yèvre, liquidation. 1920

Établissements dangereux et insalubres


120 M 113 Etablissements dangereux et insalubres travaillant pour la Défense nationale. Listes par communes. Quelques dossiers complets : établissements Frantz à Feyzin (mélinite) ; Allimand à Rives ; Chlore liquide à Pont-de-Claix ; Balthazard à La Buisse ; Saint-Clair-du-Rhône ; produits chimiques Lefebvre à Jarrie ; oxychlorure de carbone, société de Laire à Pont-de-Claix.

1916-1918

8520 W 1 Répertoire général des dossiers d’établissements dangereux et insalubres (puis installations classées pour la protection de l’environnement)

1856-1937


Explosions de Grenoble et de Vénissieux


Explosions du polygone de Grenoble

13 R 187 Registres journaux mentionnant les noms de tous les sinistrés et victimes des explosions du 29 juin 1918.

1918

Registres n° 1-500, 501-1500, 1501-2700, 2701-3900, 3901-5402

13 R 188 Communes de Grenoble, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage. Cahiers répertoires des réclamations. Etat des immeubles endommagés par les explosions.

1918

13 R 189 Listes d’inscriptions des sinistrés de Grenoble, Fontaine, Sassenage, Saint-Martin-le-Vinoux. Divers.

1918-1919

13 R 190 Instructions, décrets. Commissions départementales et cantonales. Divers. 1918-1919

13 R 191-193 Correspondance générale. 1918-1919

13 R 194 Bordereaux récapitulatifs des dossiers envoyés au ministre de la Reconstitution industrielle pour les dommages causés par l’explosion du 29 juin 1918. Correspondance y relative.

1918-1919

13 R 195 Relevés des mandats, factures, situations des dépenses, certificats pour paiements, honoraires d’employés, etc.

1918-1919

13 R 196-199 Dommages dus à l’explosion. Dossiers individuels des demandeurs. 1918

13 R 196 n° 1-100 13 R 197 n° 2001-2100 13 R 198 n° 4001-4100 13 R 199 n° 5301-5402

Explosions de Vénissieux

13 R 200 Explosions de Vénissieux : correspondance générale.1919-1924

13 R 201 Etats nominatifs des demandes de dommages. Commissions chargées d’examiner les dossiers. Bordereaux des décisions. Correspondance et divers.

1919-1920

13 R 202 Journal mentionnant le nom des sinistrés.




QUATRIEME PARTIE : ASSISTANCE AUX PERSONNES

1. Allocations militaires 2. Œuvres de guerre 3. Hôpitaux 4. Réfugiés

1. Assistance aux familles (allocations militaires)


13 R 149 Circulaires ministérielles, répertoire, correspondance.

1914-1918

13 R 150-151 Statistiques.

1914-1920

13 R 150 1914-1916 13 R 151 1917-1920

13 R 152 Registres d’appel.

1914-1920

13 R 153 Commission supérieure, admissions (spécimens).

1914-1918

13 R 154 Bulletins de renseignements remplis par les commissariats de police (spécimens).

1915

13 R 155 Déclarations de situation de famille (spécimens).

1914-1918

13 R 156 Certificats de vie (spécimens).

1914-1918

13 R 157-158 Commission supérieure, rejets (spécimens)1.

1917-1918

13 R 159 Commission d’arrondissement, rejets (spécimens).

1914-1918

13 R 160 Commission cantonale, rejets (spécimens).

1914-1918

�� 1 Deux liasses avec la même analyse


13 R 161 Allocations militaires, démobilisation (spécimens).

1914-1918

13 R 162-165 Allocations militaires, canton de Grenoble-est.

1914-1919

13 R 162 n° 1 à 900 (1914) 13 R 163 n° 901 à 1500 (1914-1915) 13 R 164 n° 1501 à 2000 (1915-1916) 13 R 165 n° 2001 à 2805 (1917-1919)

13 R 166-169 Allocations militaires, canton de Grenoble-nord.

1914-1919

13 R 166 n° 1 à 1100 (1914) 13 R 167 n° 1101 à 1600 (1914-1917) 13 R 168 n° 1601 à 2250 (1916-1917) 13 R 169 n° 2251 à 2877 (1917-1919)

13 R 170-178 Allocations militaires, canton de Grenoble-sud.

1914-1919

13 R 170 n° 1 à 900 (1914) 13 R 171 n° 901 à 1801 (1914-1917) 13 R 172 n° 1802 à 3000 (1914-1917) 13 R 173 n° 3001 à 3750 (1914-1915) 13 R 174 n° 3751 à 4250 (1915) 13 R 175 n° 4251 à 4800 (1917-1919) 13 R 176 n° 4801 à 5300 (1916-1917) 13 R 177 n° 5301 à 5800 (1918) 13 R 178 n° 5801 à 6500 (1918-1919)

13 R 179 Allocations militaires, canton de Corps (spécimens).

1914-1919

13 R 180 Allocations militaires, canton de La Côte-Saint-André (spécimens).

1914-1919

13 R 181 Allocations militaires, canton de Mens (spécimens).

1914-1919

13 R 182 Allocations militaires, canton de Moirans (spécimens).

1914-1919

13 R 183 Allocations militaires, canton de Monestier-de-Clermont (spécimens).

1914-1919

13 R 184 Allocations militaires, canton de La Mure (spécimens).

1914-1919

13 R 185 Allocations militaires, canton de Valbonnais (spécimens).

1914-1919

13 R 186 Allocations militaires, canton de Voiron (spécimens).

1914-1919


2. Œuvres de guerre


13 R 28-30 Œuvres de guerre, autorisation de faire appel à la générosité du public en application de la loi du 30 mai 1916 ; dissolution : circulaire, autorisation d’ouverture, arrêté ministériel, arrêté préfectoral, situations financières, correspondance.

1916-1921

13 R 28 Autorisations, refus d’autorisations. 1917-1919

Autorisations collectives ou individuelles (1917).

- Bâtie-Montgascon (La), Œuvre des combattants de La Bâtie-Montgascon.

- Bourgoin. Comité bergusien de secours aux blessés et aux soldats sur le front.

- Bourgoin. Foyer du soldat. - Crémieu. Comité de secours aux soldats malades ou blessés

hospitalisés à Crémieu. - Grenoble Ouvroir-atelier des fonctionnaires de l’Isère. - Grenoble. Comité temporaire de secours aux blessés de Grenoble.

Comité catholique de secours aux victimes de la guerre. - Grenoble. Œuvre de secours aux otages et aux prisonniers de guerre

français, aux prisonniers de guerre russes et aux soldats nécessiteux. - Grenoble. Œuvre du morceau de pain pour les prisonniers de guerre

russes et serbes. - Grenoble. Œuvre en faveur des orphelins et des œuvres de guerre du

personnel de la Compagnie des Mines de La Mure. - Grenoble. Ouvroir de la solidarité de l’Église réformée. - Mure (La). Comité d’assistance aux militaires, blessés et malades et

aux prisonniers de guerre murois. - Pont-de Beauvoisin (Le). Foyer du soldat. - Pont-de-Chéruy. Caisse de secours aux mobilisés et aux familles de

mobilisés des Établissements Grammont. - Saint-André-le-Gaz. Œuvre de secours des soldats du front. - Saint-Clair-de-La-Tour. Comité en faveur des combattants de Saint-

Clair-de-La-Tour. - Saint-Ismier. Ouvroir Saint-Ismier pour les soldats du pays au front. - Saint-Priest. Comité pour l’érection d’un monument aux soldats de

Saint-Priest morts pour la France. - Sassenage Comité de secours aux familles nécessiteuses des

sassenageois mobilisés. - Tour-du-Pin (La). Atelier-ouvroir des fonctionnaires et communes de

La Tour-du-Pin. - Tour-du-Pin (La). Le foyer du soldat. - Tour-du-Pin (La). Œuvre de secours aux prisonniers de guerre de

l’arrondissement de La Tour-du-Pin. - Tour-du-Pin (La). Sous-comité d’assistance aux militaires tuberculeux

de l’arrondissement de La Tour-du-Pin. - Tronche (La). Comité communal de secours aux blessés et aux

prisonniers de guerre. - Tullins Comité de secours aux prisonniers de guerre de la commune de

Tullins.


- Vienne Comité viennois d’assistance aux soldats et aux blessés. - Vienne. Comité d’assistance aux militaires tuberculeux de la guerre. - Vienne. Comité des sociétés d’anciens militaires et de préparation

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1 GUIDE DES SOURCES 1418 - Département de l'Isère · 2020. 1. 9. · 66 M 1 Étrangers, entrées...

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